Loi du 13 août 1877, portant approbation de la convention conclue entre l'État du GrandDuché et la ville de Luxembourg au sujet de l'affectation des d

349 Memorial MÉMORIAL des DU Großherzogthums Luxemburg. GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Dinstag, 2 1 . August

1. N°
2. MARDI, 21 août
3. Gesetz vom
4. August 1877, wodurch die zwischen dem Großherzogl. Staate und der Stadt Luxemburg abgeschlossene Nebereinkunft über die Bestimmung verschiedener von dem vormaligen Festungs-Oigenthume herrührenden Güter genehmigt wird. Loi du 13 août 1877, portant approbation de la convention conclue entre l'État du GrandDuché et la ville de Luxembourg au sujet de l'affectation des différents biens provenant du domaine de la ci-devant forteresse. Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden König der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau, Großherzog von Luxemburg, u., u., u.; Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, GrandDuc de Luxembourg, etc. , etc., etc. ; Nach Anhörung Unseres Staatsrathes; M i t Zustimmung der Kammer der Abgeordneten; Nach Einsicht der Entscheidung der AbgeordnetenKammer vom
5. Juli und derjenigen des Staatsrathes vom
6. d. M t s . August, gemäß welchen eine zweite Abstimmung nicht stattfinden w i r d , Notre Conseil d'État entendu ; De l'assentiment de la Chambre des députés ; Vu la décision de la Chambre des députés du 26 juillet dernier et celle du Conseil d'État du 3 août courant, portant qu'il n'y a pas lieu à second vote ; Avons ordonné et ordonnons : Haben verordnet und verordnen: Article unique. Est approuvée la convention Einziger A r t i k e l . Die am
7. J u l i 1877 conclue entre l'État du Grand-Duché et la ville zwischen dem Großherzogl. Staate und der Stadt de Luxembourg, sous la date du 7 juillet 1877, Luxemburg abgeschlossene und gegenwärtigem Geau sujet de l'affectation des biens y désignés, setze beigefügte Uebereinkunft über die Bestimmung provenant du domaine de la ci-devant forteresse, der darin bezeichneten und von dem vormaligen Festungseigenthume herrührnden Güter, ist ge- laquelle convention est annexée à la présente loi. nehmigt. Mandons et ordonnons que la présente loi soit Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz ins „Memorial" eingerückt werde, um von Allen die insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden. Soestdijk, den
8. August
9. Für den König-Großherzog: Dessen Statthalter Der General-Director im Großherzogthum, der Justiz, Heinrich. Paul Eyschen. Prinz der Niederlande. Sœstdijk, le 13 août
10. Pour le Roi Grand-Duc : Son Lieutenant-Représentant Le Directeur général dans le Grand-Duché, de la justice, HENRI, PAUL EYSCHEN. PRINCE DES PAYS-BAS. 350 CONVENTION. Entre l'État du Grand-Duché de Luxembourg, représenté par MM. Victor de Rœbé, Directeur général des finances, et Paul Eyschen, Directeur général de la justice, d'une part, et la Ville de Luxembourg, représentée par son collége des bourgmestre et échevins, d'autre part, Est intervenue la convention ci-après : Art. 1 e r . La Ville de Luxembourg fera commencer incessamment la démolition du bâtiment dit « Wagen-. haus», ainsi que de la maison du gardien y attenante, pour la terminer dans le courant de l'année
11. Les terrains dépendant de ces immeubles serviront, avec ceux provenant de la démolition de la caserne Marie-Thérèse, à élargir et à régulariser la rue Marie-Thérèse, ainsi que la continuation de cette rue et de la rue St-Philippe vers les boulevards. Le restant des terrains sera vendu par les soins et à la diligence du Gouvernement grand-ducal, suivant un plan et un cahier des charges a arrêter de commun accord. Le prix provenant de ces ventes sera partagé entre parties, proportionnellement à la surface vendue par chacune d'elles. Les frais d'établissement de la continuation de la rue de St-Philippe vers les boulevards seront à charge de l'État, ceux de la partie de la rue Marie-Thérèse se trouvant entre la rue St-Philippe et le grand boulevard, seront à charge des deux parties. Les nouveaux quartiers à établir sur ces emplacements jouiront, quant aux conduites d'eau et de gaz, des mêmes avantages communaux que les autres parties de la ville. Art.
12. Conformément au principe de la convention entre l'État et la Ville du 30 janvier 1875 (art. 2), d'après laquelle la Ville assume l'entretien de toutes les voies autres que des routes de l'État, ce dernier conservera et respectivement obtiendra la propriété et l'entretien des voies de communication suivantes : 1° le boulevard Louis-Beck ; 2° l'avenue Rheinsheim ; 3° l'avenue Monterey, ces trois routes jusqu'au point de rencontre avec le boulevard principal ; 4° l'avenue de l'arsenal jusqu'à la grand'rue ; 5° l'avenue de la Porte-Neuve ; 6° la nouvelle route d'Eich avec la rue du Casino. La Ville aura la propriété et l'entretien de toutes les autres voies, dont l'énumération a lieu ci-dessous pour mémoire : 1° la voie de ceinture ; 2° le grand boulevard ; 3° la rue Aldringer avec ses divers prolongements ; 4° l'avenue Pescatore, en tant qu'elle ne fait pas partie de la Fondation ; 5° l'avenue Marie ; 351 6° la rue Chimay prolongée au boulevard Beck ; 7° la rue Marie-Thérèse prolongée ; 8° la rue St-Philippe prolongée ; 9° descente de Pfaffenthal, depuis la 1re poterne jusqu'au Neuenweg ; 10° sentier conduisant de la porte d'Eich au Pfaffenthal, dans la rue dite « Sichengasse»; 11° la rue longeant la féculerie Mansfeld ; 12° sentier dit « Sternchen», depuis le Neuenweg au Grund, le long des prisons jusqu'à l'ancienne porte de Trèves ; 13° passage de la porte de Trèves, entre cette dernière porte et l'ancienne route de Trèves; 14° rue conduisant aux casernes du Rham, dite « Rhamberg» ; 15° autre rue dans la même direction ; 16° sentier depuis la maison Krau au Grund jusqu'au Bisserweg ; 17° descente du Grund dite «Breideweg», du corps de garde au jardin Strock ; 18° descente du Grund dite «ancien Berlinerweg» ; 19° rues longeant les casernes du St-Esprit, depuis le viaduc jusqu'à la maison Schreiner. Art.
13. La Ville de Luxembourg se charge de la surveillance et de l'entretien des diverses promenades que l'Etat a créées et pourra encore être amené à créer sur le plateau et autour de la ville-haute, tant que ces promenades seront livrées à la jouissance du public. Art.
14. La Ville se charge de l'établissement, au fur et à mesure des besoins, et en tout cas dès qu'il y aura une agglomération de 20 maisons habitées, de la conduite d'eau et de l'éclairage sur toutes les voies, y compris les grandes routes dans les nouveaux quartiers que l'État pourra être amené à créer sur les terrains situés au-delà du Parc et du Viaduc, jusqu'aux limites du territoire de la ville. Par contre, l'État doit y établir, à ses frais exclusifs, toutes les voies de communication. Art.
15. L'État cède à la Ville, sous les conditions ci-dessous énumérées, les immeubles suivants : 1° la place du Théâtre, telle qu'elle est limitée sur le plan annexé à la présente convention, N° 1, ligne ABCDEF. Elle ne pourra avoir d'autre destination que celle d'une place publique. L'appropriation de la place et des rues adjacentes aura lieu dans le délai d'un an et conformément au même plan. 2° Le bastion Berlaymont avec ses dépendances. Le bâtiment qui s'y trouve actuellement pourra être démoli. Une place à bâtir pourra être vendue au coin sud-ouest du bastion. Ce dernier sera aménagé dans un délai de deux ans comme promenade publique, conformément au plan N° 2 annexé à là présente convention. Il pourra y être établi un café ou restaurant, sans que le public puisse être privé de la promenade. 3° Une partie de la cour, côté Nord de la caserne de Vauban, dans la ville-basse du Pfaffen- 352 thal, tel que ce terrain est limité par un liseré lilas, sur le plan N° 3 annexé à la présente convention. Le terrain sera converti dans un délai d'un an, par les soins et aux frais de la Ville, en place, publique, et ne pourra recevoir d'autre destination. Il sera construit sur la. ligne AB du plan un mur de séparation de 2m60 au-dessus du sol et couvert de tablettes en pierre de taille. Le long de ce mur et sur le terrain réservé a l'État, il sera établi un revers pavé de 1 mètre de largeur pour l'écoulement des eaux. Le mur de clôture AC longeant la rue de Vauban sera abaissé de 0m60, recouvert de tablettes en pierre de taille et muni d'un grillage en fonte de fer de 2 mètres de hauteur. Dans ce mur sera pratiquée une porte cochère en fer à double battant, de 3m50 d'ouverture, le tout aux frais. de la ville et suivant les plans qu'elle soumettra à l'approbation du Gouvernement. La Ville abandonne à l'Étal tous les droits qu'elle peut avoir sur le petit bâtiment DFGE, qui sert actuellement de magasin des pompes à incendie. 4° Le terrain domanial «Breden Wuos» au Pfaffenthal, à la sortie de la porte d'Eich. L'État se réserve une bande de ce terrain pour l'élargissement de la route. 5° Le terrain domanial sur la rive droite de l'Alzette au Grund, entre l'écluse et la route dite; « Bisserweg ». 6° Le terrain contigu au laboratoire Camus. 7° La parcelle du plateau d'Altmünster, dont la Ville aura besoin pour y asseoir le bassin de la conduite d'eau devant servir à l'alimentation du faubourg de Clausen et de la ville-basse du Grund. (Voir lettre au Collége des bourgmestre et échevins du 23 juin 1876.) Art. VI. En échange de la place occupée en ce moment par le bureau d'octroi de la gare, l'État mettra à la disposition de la ville un nouvel emplacement à la sortie du Viaduc et à droite, pour y transférer le dit bureau. La présente convention, qui reste subordonnée à l'approbation de la législature, a été arrêtée et signée à Luxembourg le 7 juillet
16. Pour l'Etat : Le Directeur général des finances, V. DE ROEBE. Le Directeur général de la justice, Paul EYSCHEN. Pour la Ville : Le Collége des Bourgmestre et Échevins, L.-J.-E. SERVAIS, président. WEYER, secrétaire. 353 Beschluß die Eröffnung der Jagd betreffend. Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse. Der L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ; General-Director des Innern; Nach Einsicht der Art. 3 und 9 des Gesetzes vom
17. J u l i 1845 über die Jagd; Auf den Bericht des Wasser- und Forst - Inspektors; Beschließt: A r t . 1 . Die Jagd ist von Samstag,
18. September einschließlich an, eröffnet. Art.
19. Wenn der Schnee erlaubt die Spur des Wildes, es sei auch nur auf einem Theile des Bodens einer Gemeinde, zu verfolgen, so ist die Jagd untersagt. Jedoch ist die Ausübung der Jagd, sogar bei Schneewetter, in den Waldungen, in den Morästen und die Flüsse entlang vorläufig erlaubt. A r t .
20. Die Bestimmungen voranstehenden Art. 2 verhindern die Regierung keineswegs von dem ihr gemäß Art. 9 des erwähnten Gesetzes zuständigen Rechte, die Jagd bei Schneewetter gänzlich zu schließen, Gebrauch zu machen. Art.
21. Gegenwärtiger Beschluß soll in's „Memorial" eingerückt und außerdem in den Städten und Gemeinden des Landes bekannt gemacht und angeschlagen werden. Luxemburg den
22. August
23. Der General-Director des Innern, N. Salentiny. Vu les art. 3 et 9 de la loi du 7 juillet 1 8 4 5 sur la chasse ; Vu le rapport de M. l'inspecteur des eaux et forêts ; Arrête : er Art. 1 . La chasse est ouverte à partir de Samedi, 1er septembre prochain inclusivement. Beschluß, die Prüfung der Maße und Gewichte während 1877 betreffend. Arrêté relatif à la vérification des poids et sures pendant Vannée
24. Der G e n e r a l - D i r e c t o r der F i n a n z e n ; L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES ; Beschließt: Art.
25. Die Prüfung der Maße und Gewichte wird, während des laufenden Jahres, an den Tagen, in den Ortschaften und für die Gemeinden, welche in nachstehender Tabelle angegeben sind, stattfinden. Art.
26. I n den Ortschaften, wo der Aichmeister sich zur Verrichtung seines Geschäftes Arrête : Art. 1 . La vérification des poids et mesures aura lieu pendant l'année courante aux j o u r s , dans les localités et pour les communes indiqués dans le tableau qui fait suite au présent arrêtéArt.
27. Dans les localités où le vérificateur des poids et mesures s'arrêtera pour ses opé- A r t .
28. La chasse est interdite lorsque la neige permet de suivre le gibier a. la piste, même sur une partie seulement du sol d'une commune. Toutefois i l est permis provisoirement d'exercer la chasse, même en temps de neige, dans les b o i s , dans les marais et le long des rivières. A r t .
29. Les dispositions de l'art. 2 ci-dessus ne préjudicient en rien au droit réservé au G o u vernement par l'art. 9 de la dite loi, d'interdire complétement la chasse en temps de neige. A r t .
30. Le présent arrêté sera inséré au Mémorial; i l sera en outre publié et affiché dans les villes et communes du pays. Luxembourg, le 16 août
31. Le Directeur général de l'intérieur, N. SALENTINY. er me- 354 aufhält, werden ihm die Gemeinde-Verwaltungen ein geeignetes Local anweisen. Art.
32. Die Verwaltungen der in der letzten Spalte der Tabelle bezeichneten Gemeinden werden dem Aichmeister bei Zeit eine d o p p e l t e Liste derjenigen Personen einhändigen, welche im Falle sind ihre Maße und Gewichte der Prüfung zu unterwerfen, und diese Personen wenigstens Vierundzwanzig Stunden vorher von den ihnen dieserhalb obliegenden Pflichten i n Kenntnis rations, les administrations communales lui assigneront un local approprié. A r t .
33. Les administrations des communes désignées dans la dernière colonne du tableau feront remettre en temps utile au vérificateur une liste en double, indiquant les personnes qui sont dans le cas de faire vérifier leurs poids et mesures, et préviendront ces personnes au moins vingt-quatre heures d'avance des obligations qui leur incombent sous ce rapport. setzen. Art.
34. Nach Beendigung des Geschäftes wird A r t .
35. L'opération terminée, le vérificateur der Aichmeister ein Exemplar dieser Liste mit renverra au bourgmestre un exemplaire de la seinen Bemerkungen dem Bürgermeister zurück- liste émargée de ses observations. S'il y a des schicken. Geht daraus hervor, daß einzelne ihrer retardataires, le bourgmestre les rappellera par Schuldigkeit nicht nachgekommen sind, so wird écrit à leurs devoirs, avec invitation de faire der Bürgermeister sie schriftlich daran erinnern, présenter sans retard leurs poids et mesures au mit der Aufforderung, ihre Maße und Gewichte domicile du vérificateur pour y subir l'opération unverzüglich in der Wohnung des Aichmeisters voulue par la loi. Vorzulegen, damit daselbst die gesetzlich vorgeschriebene Operation vorgenommen werde. L'autre exemplaire de la liste est remis au Das andere Exemplar wird dem Steuer-Didirecteur des contributions. rector zugestellt. Art.
36. Pour le poinçonnage des poids et meArt.
37. Zur Stempelung der geprüften und sures vérifiés et trouvés exacts, le vérificateur gültig befundenen Maße und Gewichte wird der emploira la lettre I. Aichmeister den Buchstaben I gebrauchen. A r t .
38. Les personnes intéressées sont rendues Art.
39. Die betheiligten Personen werden hierdurch benachrichtigt, daßsiesich,i n Ermangelung attentives qu'à défaut de faire renouveler la védie Prüfung und Stempelung ihrer Maße und rification et le poinçonnage de leurs poids et Gewichte erneuern zu lassen, den durch das Ge- mesures, elles encourront les peines statuées par setz vom
40. März 1818 (Kgl. Beschluß vom
41. la loi du 9 mars 1818 (arrêté royal du 30 mars 1827). März 1827) ausgesprochenen Strafen aussetzen. A r t .
42. Le présent arrêté, qui sera inséré au Art.
43. Gegenwärtiger Beschluß, welcher in's Mémorial et affiché dans les communes intéressées, „Memorial" einzurücken und in den betreffenden sera exécuté par les fonctionnaires et employés, Gemeinden anzuschlagen ist, soll von den Beamten und Angestellten, sowie von allen denjenigen ainsi que par toutes autres personnes que la chose concerne. die es betrifft, ausgeführt werden. Luxemburg den
44. August
45. Der General-Director der Finanzen, V. v. Röbe. Luxembourg, le 18 août
46. Le Directeur général des finances, V . DE ROEBÉ. 355 Reiseplan des Aichmeisters. Ortschaften wo die Prüfung stattfindet. Ankunft und Aufenthalt des Aichmeisters in diesen Ortschaften. 27., 28., 29., 30.,
47. August und
48. September von 9 bis 4 Uhr.
49. August, von 9 bis 4 Uhr id. Abends.
50. August, von 9 bis 4 Uhr id. Abends.
51. September, von 9 bis 4 id. Uhr.
52. September, von 10 bis Aspelt 2 Uhr. (bei, Hrn. Aulner).
53. September, von 8 bis 12 Bettemburg. Uhr. .
54. September, von 8 bis 4 Esch a. d. Alzette. Uhr. Luxemburg. Bezeichnung der Gemeinden, deren Einwohner, sofern sie Maße und Gewichte gebrauchen, sich in die in der ersten Spalte genannten Ortschaften zu begeben haben. Die Stadt Luxemburg, ihre Vorstädte und Zubehörungen. Kopstal, Kehlen, Eich, Mamer, Rollingergnmd und Walferdingen. Contern, Hamm, Hesperingen, Sandweiler und Schüttringen. Bartringen, Straßen, Steinsel, Hollerich und Leudelingen. Frisingen, Dalheim, Weiler zum Thurm und Mondorf. Vettemburg, Nöser, Düdelingen, die Sektionen Hellingen, Kayl und Steinbrücken. Esch a. d. Alzette, Monnerich, Neckingen und Kaul (insofern beide letztere Gemeinden nicht vorziehen, nach Vettemburg zu gehen).
55. September, von 10 bis Steinfort, Hobscheid, Simmern und Kürich. Steinfort. 3 Uhr.
56. September, von 10 bis Niederkerschen, Küntzig, Differdingen, Sanem, Petingen. Dippach, Garnich u. Petingen. 4 Uhr.
57. September, Nachmittags Remich (die Hälfte der Stadt), Lenningen, Remich. Bous und Stadbredimus. bis 5 Uhr.
58. September, von 8 bis Remich (Fortsetzung), Bürmeringen, Remerschen, id. Waldbredimus und Wellenstein. 11 Uhr. Grevenmacher (die Hälfte der Stadt), Biver
59. September, Nachmittags Grevenmacher. und Mertert. bis 5 Uhr.
60. September, von 8 bis Grevenmacher (Fortsetzung), Wormeldingen und id. Manternach. 11 Uhr. Niederanven, Rodenburg, Flaxweiler, Betzdorf
61. September, von 4 Uhr Roodt und Junglinster. Nachmittags bis 7 Uhr. (bei Hrn. Huberty).
62. September, von 2 bis 5 Echternach (die Hälfte der Stadt), Beaufort, Echternach. Bech und Berdorf. Uhr.
63. September, von 9 bis 12 Echternach (Fortsetzung), Consdorf, Mompach id. und Rosport. Uhr. NB. Die Prüfung der Maße und Gewichte zu Luxemburg wird im Congregations-Gebäude stattfinden. D i e Maße und Gewichte, welche sich in den Stationen und Niederlagen der Eisenbahnen befinden, werden an Ort und Stelle geprüft. 556 Marktpreise. -
64. Hälfte des Monats Juli
65. Bezeichnung der Lebensmittel u. dgl. Maße oder M i t t e l p r e i s e der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von Luxem- Die- Gewicht. burg. kirch. Wiltz. Ettelbrück. Echter- Remich Mersch. Greven Eschnach. macher. a. d. A. 26 00 27 37 24 75 Hectollter 26 21 29 00 Weizen.... 22 28 26 50 23 00 26 11 23 25 — Mischelfrucht . . 19 00 22 50 18 50 21 00 — Roggen. . . . 16 50 — Gerste . . . . — Spelz .... 18 00 — Heidekorn . . . 8 98 9 25 10 62 9 00 8 66 — Hafer . . . . 25 00 — Erbsen . . . Bohnen. . . . — Linsen . . . . — 7 50 7 50 7 50 — Kartoffeln . . . 27 50 24 00 10 50 7 50 5 50 Weizen-Mehl. . Kilogr. 0 55 0 55 0 55 0 50 0 55 0 52 0 56 0 50 Mischel-Mehl. . 0 45 0 44 0 45 0 40 0 45 0 46 0 46 0 45 Roggen-Mehl. . — — 0 37 0 30 Geschälte Gerste.. — Butter . . . . Eier. . . . . Dutzend. Heu. . . . . 100 Kilo. — Stroh . . . . Buchenholz. . . Eichenholz. . . Weichholz.. . . Ochsenfleisch . . Kuh- od. Rindfleisch Kalbfleisch. . . Hammelfleisch. . Schweinefleisch. . 0 35 0 80 2 50 2 50 2 36 2 50 2 70 2 70 2 50 2 70 2 70 0 80 0 70 0 65 0 70 0 80 0 80 0 60 0 80 0 90 1 70 1 70 1 60 8 00 7 00 16 00 Stere. 14 00 — — 12 00 Kilogr. 1 90 1 60 1 50 1 30 1 50 — — — — 1 70 1 50 1 40 1 15 1 42 1 50 1 60 1 50 1 50 1 70 1 30 1 30 1 20 1 47 1 40 1 40 1 40 1 50 1 80 2 00 1 90 1 60 1 80 2 00 1 80 2 00 2 00 2 00 Luxemburg — Druck von V. Bück