Arrêté du 19 avril 1904, relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1904. LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES; Vu les art. 10 et sui

393 MEMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg. Großherzogthums Luxemburg. Vendredi, 22 avril 1904 N°

1. Arrêté du 19 avril 1904, relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année
2. LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES; Vu les art. 10 et suivants de l'arrêté royal grand-ducal du 30 mai 1882, pour l'exécution de la loi sur les poids et mesures ; Arrête : er Art 1 . La vérification ordinaire des poids et mesures aura lieu, pendant l'année 1904 aux jours, dans les localités et pour les communes indiqués ci-après : Freitag,
3. April
4. Beschluß vom
5. A p r i l 1904, die Prüfung der Maaße und Gewichte während 1904 betreffend. Der General-Director der Finanzen; Nach Einsicht der Art. 10 ff. des Königl.-Großh. Beschlusses vom
6. M a i 1882, die Ausführung des Gesetzes über die Maaße und Gewichte betreffend ; Beschließt: Art.
7. Die gewöhnliche Prüfung der Maaße und Gewichte wird während des Jahres 1904 an den Tagen, in den Ortschaften und für die Gemeinden stattfinden, wie folgt: Heures de service ordinaires : de 9 heures du matin à midi et de 2 à 5 heures de l'après-midi. Saeul, le 2 mai, de 10 heures du matin jusqu'à 4 heures de l'après-midi, pour les communes de Saeul et Tuntange, ainsi que les sections de Buschdorf, Brouch et Rippweiler. Mersch, le 4, le 6, et l'avant-midi du 7 mai, pour la commune de Mersch et le 5 mai, pour les communes de Lintgen et Lorentzweiler. Larochette, les 9, 10 et 11 mai, pour les communes de Larochette, Heffingen, Fischbach et Waldbillig. Medernach, le 16 mai, jusqu'à 4 heures de relevée, pour les communes de Medernach, Ermsdorf et Nommern. Perlé, le 18 mai, pour les communes de Perlé ei Bigonville. Rambrouch, le 19 mai, pour les communes de Folschette et Arsdorf, ainsi que la section de Heispelt. Redange, les 24 et 25 mai, pour les communes de Redange, Ell et Beckerich. Bettborn, le 26 mai et l'avant-midi du 27 mai, pour les communes de Betlborn et Useldange, excepté la section de Rippweiler. Grosbous, le 31 mai, pour les communes de Grosbous, Vichten et Wahl, à l'exception de la section de Heispelt Bissen, le 2 juin, pour la commune de Bissen, ainsi que la section de Boevange s. A. Berg, le 3 juin, jusqu'à 4 heures de relevée, pour les communes de Berg et Schieren. 394 Ettelbruck, les 6, 8, 9 et 10 juin, pour la commune d'Ettelbruck, et le 7 juin pour la commune d'Erpeldange et la section de Welscheid. Heiderscheid, le 14 juin, pour la commune de Heiderscheid Mertzig, le 15 juin, pour les communes de Feulen et Mertzig. Diekirch, les 20, 21, 22, 23 et 25 juin, pour la commune de Diekirch; le 24 juin pour les communes de Bastendorf, Bettendorf et Reisdorf. Vianden, les 27 et 28 juin, jusqu'à 4 heures de l'après-midi, pour les communes de Vianden, Fouhren et Putscheid. Hosingen, le 30 juin et l'avant-midi du 1er juillet, pour les communes de Hosingen et Consthum. Wilwerwiltz, le 4 juillet, pour les communes de Wilwerwiltz, Alscheid et Eschweiler, à l'exception des sections de Selscheid et Erpeldange. Goebelsmühle, le 5 juillet, pour les communes de Bourscheid et Hoscheid, excepté la section de Welscheid. Esch s.S., le 6 juillet et l'avant-midi du 7 juillet, pour les communes d'Esch s.S., Goesdorf, Neunhausen et Mecher, à l'exception des sections de Bavigne et Nothum. Boulaide, le 13 juillet, pour la commune de Boulaide et la section de Bavigne. Harlange, le 14 juillet, pour la commune de Harlange ainsi que les sections de Doncols et Sonlez. Derenbach, le 19 juillet, pour la commune d'Oberwampach et la section de Selscheid. Boevange, le 20 juillet, pour la commune de Boevange. Wiltz, les 26, 27, 28 et 29 juillet, pour les communes de Wiltz et Winseler, excepté les sections de Doncols et Sonlez, ainsi que pour les sections de Nothum et Erpeldange. Clervaux, les 2 et 3 août, pour les communes de Clervaux et Munshausen. Weiswampach, le 5 août, pour les communes de Weiswampach et Heinerscheid. Troisvierges, les 9 et 10 août, pour les communes de Basbellain, Asselborn et Hachiville. Art.
8. A cette occasion, les administrations communales auront à remplir les devoirs qui leurs sont prescrits par les dispositions ci-après transcrites de l'arrêté royal grand-ducal du 30 mai 1882 : Art. 11.— Aussitôt que les bourgmestres out reçu l'arrêté (qui ordonne la vérification des poids et mesures), ils en donnent connaissance aux assujettis par voie d'affiche ; ils les font en outre prévenir à domicile deux jours d'avance de l'arrivée du vérificateur, afin qu'aucun des intéressés ne puisse prétexter d'ignorance. Art.
9. — Au plus tard dans la huitaine de l'arrêté, ils adresseront au directeur des contributions une liste alphabétique en double, indiquant exactement avec leurs Art.
10. Bei dieser Gelegenheit haben die Gemeindeverwaltungen die ihnen durch nachstehende Bestimmungen des Königl.-Großh. Beschlusses vom
11. M a i 1882 auferlegten Pflichten zu erfüllen: Art.
12. — Bei Empfang des Beschlusses, welcher die Prüfung der Maaße und Gewichte anordnet, haben die Bürgermeister die Betheiligten durch Anschlag davon in Kenntniß zu setzen; außerdem lassen sie denselben zwei Tage vor Ankunft des Aichmeisters persönlich Mittheilung davon machen, damit keiner der Betheiligten Unwissenheit vorschützen kann. Art.
13. — Spätestens innerhalb acht Tagen nach dem Datum des Beschlusses stellen sie dem Steuerdirector ein doppeltes alphabetisches Verzeichnis zu, welches genau mit 395 professions les marchands, industriels et autres personnes qui sont dans le cas de faire vérifier leurs poids et mesures. Si le bourgmestre néglige de dresser la liste, elle est établie à ses frais par un commissaire spécial, conformément à l'art. 46 de la loi du 24 février
14. Un des exemplaires de, la liste sera renvoyé au bourgmestre avec indication des personnes qui ont satisfait à leur devoir. Namen und Stand die Kaufleute, Gewerbetreibenden und anderen Personen angibt, die ihre Maaße und Gewichte prüfen zu lassen haben. Unterläßt der Bürgermeister die Aufstellung dieses Verzeichnisses, so wird dasselbe auf seine Kosten durch einen Spezial-Commissar, gemäß Art. 46 des Gesetzes vom
15. Februar 1843, aufgestellt. Ein Exemplar des Verzeichnisses wird dem Bürgermeister unter Bezeichnung derjenigen Personen, welche ihren Verpflichtungen nachgekommen sind, zurückgesandt. Art.
16. — L'administration communale du Art.
17. — Die Gemeinde-Verwaltung des lieu où doivent se tenir les séances de la véri- Ortes, in welchem die periodischen Aichungsfication périodique, fournira à cet effet un sitzungen stattfinden sollen, hat zu diesem Zwecke local convenable et bien approprié avec les ein passendes, mit den nöthigen Möbeln ausgemeubles indispensables. Si elle n'y satisfait pas stattetes Lokal herzustellen. Wenn sie dieser Verou si elle refuse le concours de ses agents, pflichtung nicht nachkommt, oder die Mitwirkung le siège des opérations pourra, par la suite, ihrer Agenten verweigert, so kann der Sitz der être transféré dans une autre commune. Le Operationen fürderhin in eine andere Gemeinde vérificateur pourra, le cas échéant, et pour verlegt werden. Eintretenden Falls ist der Aichsatisfaire les intéressés convoqués, louer d'ur- meister, um die Geschäfte der einberufenen Begence, aux frais de la commune, un local et theiligten zu erledigen, befugt, auf Kosten der l'assistance nécessaire, après avoir fait, sans Gemeinde ein Lokal mit dem benöthigten Hilfseffet immédiat, sa réclamation verbale à un personal dringlichkeitshalber anzumiethen, nachmembre ou à un agent de l'administration com- dem eine mündliche Rücksprache mit einem Mitgliede oder Agenten der Gemeinde-Verwaltung munale. erfolglos geblieben. Art.
18. — Deux personnes, dont au moins Art.
19. — Zwei Personen, von welchen ein un agent de police, appariteur ou garde-cham- Polizeiagent, Gemeindebote oder Feldhüter, wohpêtre, assistent aux séances, maintiennent nen den Sitzungen bei, um bei der Aufrechthaltung l'ordre et prêtent leur concours aux opéra- der Ordnung und bei den Operationen Mithilfe tions — Un membre de l'administration com- zu leisten. — Auch kann ein Mitglied der Gemunale peut également y être délégué. » meindeverwaltung dazu delegirt werden." Art.
20. Der Aichmeister wird, wo möglich, von Art.
21. Le vérificateur sera autant que possible accompagné d'un ajusteur agréé par l'ad- einem von der Verwaltung bestätigten sachkunministration, qui se chargera, moyennant une digen Arbeiter begleitet sein, welcher gegen eine rétribution fixée par un tarif officiel, de faire tarifmäßige Vergütung die kleinen Reparaturen les menues réparations, si les assujettis ne besorgt, es sei denn, daß die Betheiligten vorpréfèrent les faire eux-mèmes ou en charger ziehen, diese selbst vorzunehmen oder durch Andere d'autres personnes. L'ajusteur leur délivrera, vornehmen zu lassen. Der betr. Arbeiter stellt auf Verlangen Quittung über die empfangenen sur demande, quittance des sommes perçues. Summen aus. Art.
22. Il est recommandé aux assujettis de présenter leurs poids et leurs mesures dans un Art.
23. Den Betheiligten wird empfohlen, ihre M a a ß e u n d G e w i c h t e in 396 état convenable de propreté. Les mesures à l'huile reinlichem Z u s t a n d e vorzubringen. Die devront, au préalable, être convenablement dé- M a a ß e für Oel sind vorher gehörig zu entfetten graissées. Wenn entfetten T r a n s p o r t - S c h w i e r i g Lorsque par suite de la difficulté du transport, ou pour d'autres motifs, une vérification devra keiten oder aus anderen G r ü n d e n die i n der Wohnung des Betheiêtre opérée à domicile, les frais de déplacement Prüfung vorgenommen werden muß, so en seront payés par l'assujetti, conformément au ligten fallen diesem die tarifmaßigen Reisetarif. kosten z u r Last. Art.
24. Als Zeichen der Aichung der gepruften Art.
25. La lettre X sera employée pour le Maaße und Gewichte wird der Buchstabe X aufpoinçonnage des poids et mesures vérifiés. gedrückt. Art.
26. Wahrend der Dauer der Rundreise Art.
27. Pendant toute la durée de la tournée le bureau de vérification à Luxembourg ne sera ist das Aichamt zu Luxembourg dem Publikum nur ouvert au public que le samedi de chaque an den Samstagen jeder Woche geoffnet. semaine. Art.
28. Gegenwärtiger Beschluß soll in's Art.
29. Le présent arrêté sera inséré au Mémorial et affiché dans les communes inté- „Memorial" eingerückt und in den betheiligten Gemeinden angeschlagen werden. ressées. Luxemburg, den 19 April
30. Luxembourg, le 19 avril
31. Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Der General-Director der Finanzen, M. M o n g e n a s t . Bekanntmachung. — Gerichtliche Stage. Avis. — Stage judiciaire. Par arrêté grand-ducal en date du 18 avril e t , Durch Großh. Beschluß vom
32. April c. sind ont éte nommés membres du jury d'examen pre- zu Mitgliedern der durch Art 1 des Gesetzes vom vu par l'art. 1 de la loi du 23 août 1882, sur le
33. August 1882 vorgesehenen Prufungsjury für stage judiciaire : MM. J.Rischard, vice-président die gerichtliche Stage ernannt worden: die HH. do la Cour supérieure de justice; Ad. Mongenast, J. R i s c h a r d , Vice-Präsident des Obergerichtsconseiller honoraire, président du tribunal d'ar- hofes; Ad. Mongenast, Ehren-Obergerichtsrondissement do Diekirch; P. Ulveling, conseil- rath, Präsident des Bezirksgerichtes zu Diekirch; ler honoraire, président du tribunal d'arrondis- P. Ulveling, Ehren-Obergerichtsrath, Präsident sement de Luxembourg; Frédéric François, avo- des Bezirksgerichtes zu Luxemburg; Friedrich cat-avoué à Diekirch; Théodore Risch, avocat- F r a n ç o i s , Advokat-Anwalt zu Diekirch; Theod. avoué à Luxembourg. Nisch, Advokat-Anwalt zu Luxemburg. Ont été nommés membres suppléants du même Zn Ergänzungsmitglieder derselben Commission jury : MM. Ern. Arendt et M. Glaesener, conseil- sind ernannt worden: die HH. Ern. Arendt und lers à la Cour supérieure de justice, et Léandre M . G l a e s e n e r , Obergerichtsräthe, und Leander Lacroix, avocat-avoué à Luxembourg. Lacroix, Advokat-Anwalt zu Luxemburg. Luxembourg, le 20 avril
34. Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Luxemburg, den
35. April
36. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. 397 Avis— Télégraphes et téléphones. Une agence téléphonique qui s'occupe également de la transmission et de la réception des télégrammes, est établie dans la localité d'Altlinster. L'agence est ouverte les jours de la semaine de 8 h. du matin à midi et de 2 à 7 h. du soir; les dimanches et jours légalement fériés de 8 à 9 h. du matin et de 5 à 6 h. du soir. Bekanntmachung. — Telegraphen- und Telephonwesen. Eine sich ebenfalls mit der Annahme und Abgabe von Telegrammen befassende Telephonagentur ist in der Ortschaft Altlinster errichtet worden. Die Agentur ist geöffnet an den Wochentagen von 8 Uhr Morgens bis Mittag und von 2—7 Uhr Abends; an den Sonn- und gesetzlichen Feiertagen von 8 bis 9 Uhr Vm. und von 5 bis 6 Uhr Nm. Luxemburg, den
37. April
38. Luxembourg, le 18 avril
39. Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Der General-Director der Finanzen, M. M o n g e n a s t . Bekanntmachung. — Zollwesen. Die durch Bekanntmachung vom
40. J u l i 1892 (Memorial S. 475) veröffentlichten Bestimmungen über die zollamtliche Abfertigung der zur unmittelbaren Durchfuhr durch das deutsche Zollgebiet mit der Eisenbahn bestimmten Passagiereffekten sind wie folgt abgeändert worden:
41. In Ziffer 1 sind im ersten Satze hinter den Worten „in zweifacher Ausfertigung" die Worte einzuschalten: „Bei dessen Herstellung das Durchpausverfahren angewendet werden kann". Dagegen sind im ersten Satze die Worte „nebst den Gepäckkarten" sowie im Schlußsatze die Worte „und dem Gesamtbruttogewicht" zu streichen.
42. In Ziffer 2 ist der Eingang zu fassen: „Seitens des Eingangsamts wird von dem Vorhandensein der in dem Verzeichnis aufgeführten Gepäckstücke Überzeugung genommen;". Der zweite Satz hat zu lanten: „Demnächst werden die Gepäckstücke von dem Eingangsamte mit einer neben dem Eisenbahn-Beklebezettel anzubringenden Marke von Größe und Farbe des anliegenden Musters*) versehen, welche den Vermerk trägt „ „Zoll-Durchfuhrgepäck von . . ." ", und ohne spezielle Revision sowie ohne Verschlußanlage dem Zugführer oder sonstigen Bevollmächtigten der Eisenbahnverwaltung wieder ausgefolgt." Im dritten Satze sind die Worte „nebst den Gepäckkarten" vor „dem Eisenbahubeamten" zu streichen.
43. Im Muster A ist auf Seite 1 in der Verpflichtung des Warenführers und des Stationsbeamten das Wort „umstehend" vor „nachgewiesenen Gewichtsmengen" zu streichen. Auf Seite 2 sind die Spalten 5 und 6 in eine Spalte 5 mit der Überschrift „Zahl der Gepäckstücke" zusammenziehen Die Spalte „Bemerkungen" erhält die Ziffer
44. Da ferner das Muster A bisher nicht im Memorial veröffentlicht war, so wird dasselbe in der zur Zeit gültigen Fassung nachstehend abgedruckt. Luxemburg, den
45. April
46. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. *) Das Muster ist nicht mit abgedruckt. 398 Muster A. Deutsches Zollgebiet. Vereinsstaat: Direktivbehörde: Verzeichnis der ohne spezielle Revision und Verschlußanlage zur Durchfuhr abgelasseneu, Passagiereffekten. Nr Ausfertigungsamt: Erledigungsamt: Transportfrist bis zum 19..... V e r p f l i c h t u n g des Waarenführers. Der unterzeichnete Bevollmächtigte der Eisenbahnverwaltung verpflichtet sich hierdurch, die umstehend verzeichneten Kolli vor Ablauf der Transportfrist uneröffnet dem Erledigungsamt zu gestellen, widrigenfalls derselbe für die Entrichtung des höchsten tarifmäßigen Eingangszolles von den nachgewiesenen Gewichtsmengen die Haftung übernimmt. , den 19... Abgegeben an den Stationsbeamten zu am V e r p f l i c h t u n g des S t a t i o n s b e a m t e n . Der unterzeichnete Bevollmächtigte der Eisenbahnverwaltung verpflichtet sich hierdurch, die umstehend verzeichneten Kolli spätestens am nächsten Vormittage uneröffnet dem amt zu zu gestellen, widrigenfalls derselbe für die Entrichtung des höchsten tarifmäßigen Eingangszolles von den nachgewiesenen Gewichtsmengen die Haftung übernimmt. , den 19... Laufende Nummer. Anträge und amtliche Bescheinigungen. Nummer des Gepäckscheins.
47. 2 Aufgabe- Bestimmungs- Zahl station. Gepäckstücke. Bemerkungen. station.
51. der , den.......ten (Stempel.) 19... .....amt. 399 Avis. — Établissements pénitentiaires. Par arrêté grand-ducal du 15 avril ct., ont été nommés membres de la commission administrative des établissements pénitentiaires de Luxembourg, pour un terme de quatre ans : MM. Léon Kauffman, conseiller de Gouvernement, et Guill. Leidenbach, juge au tribunal d'arrondissement de Luxembourg. Luxembourg, le 18 avril
52. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, Bekanntmachung. — Strafanstalten. Durch Großh. Beschluß vom
53. April c. sind zu Mitgliedern der Verwaltungs-Commission der Strafanstalten zu Luxemburg, auf eine Dauer von vier Iahreu, ernannt worden: die HH. Leo Kauffman, Regierungsrath, und Wilhelm L e i d e n b a c h , Richter am Bezirksgericht zu Luxemburg. Luxemburg, den
54. April
55. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. EYSCHEN. Bekanntmachung. — Zollwesen. Mit Bezug auf die Bekanntmachung vom
56. Juni 1902 (Memorial S. 627) wird hierdurch zur öffentlichen Kenntnis gebracht, daß die seitens der Regierung des Freistaats Guatemala ausgesprochene Kündigung des Freundschafts-, Handels-, Schiffahrts- und Konsularvertrags zwischen dem Deutschen Reiche und der Republik Guatemala vom
57. September 1887 von der genannten Regierung dahin abgeändert worden ist, daß der Vertrag am
58. Juni 1905 außer Kraft tritt. Luxemburg, den
59. April
60. Der General-Director der Finanzen, M. M o n g e n a s t . N° d'ordre. Avis. — Service sanitaire. Tableau des maladies contagieuses observées dans les différents cantons pendant la première quinzaine du mois d'avril
61. 1 2 CANTONS. Luxembourg 3 Esch-s.-l'Alz. LOCALITÉS. Luxembourg-ville. Hesperange. Itzig. Bergem. Leudelange. Dudelange Belvaux 4 Clervaux. 5 Echternach. Fièvre Diphtyphoïde térie. 1 Coque- ScarlaAffections luche. tine Variole. puerpérales 3 2 1 2 2 1 1 Kayl. Differdange. Lieler. Hautbellain. Basbellain. Echternach. 1 1 Totaux. Luxembourg, le 18 avril
62. Bekanntmachung. — Sanitätswesen. Verzeichnis der während der ersten Hälfte des Monats April 1904 in den verschiedenen Kantonen festgestellten ansteckenden Krankheiten. 6 1 1 2 7 1 1 2 5 3 15 1 400 Marktpreise. —
63. Hälfte des Monats Februar
64. Bezeichnung der Lebensmittel Maße oder u. dgl. Gewicht. Weizen Mischelfrucht M i t t e l p r e i s e der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von Luxem- Dieburg. kirch. Greven- Echtermacher. Esch Wiltz. Ettelbruck. nach. Remich Mersch. a. d. A. 16 50 16 50 15 50 15 00 15 50 15 00 15 00 Hectoliter 15 00 Roggen 13 00 14 00 13 25 Gerste 13 00 Spelz 11 50 Heidekorn 8 50 Hafer 9 00 7 50 Erbsen 15 00 Bohnen 15 00 Linsen 20 00 Kartoffeln 5 25 5 00 4 50 Weizen-Mehl 0 45 0 40 0 50 0 34 0 34 0 40 0 50 Mischel-Mehl 0 375 0 38 0 35 0 30 0 32 0 34 0 40 Roggen-Mehl 0 40 0 34 0 30 Geschälte Gerste. 0 70 Butte 2 475 2 30 2 60 2 24 2 50 2 30 2 60 2 90 1 25 1 18 1 00 1 02 1 25 1 15 1 15 1 50 1 70 1 70 1 80 Kilogr. Eier Dutzend. Heu 500 Kilo. 35 00 15 00 5 00 6 00 25 00 Stroh Buchenholz Eichenholz Weichholz. Stere. Ochsenfleisch Kilogr. Kuh-od. Rindfleisch Kalbfleisch Hammelfleisch Schweinefleisch id. geräuchert. 12 00 14 00 8 00 11 00 2 00 1 60 1 80 1 70 1 60 1 70 1 60 1 70 1 70 1 70 1 70 1 60 1 60 1 80 1 80 1 70 1 80 1 70 2 10 1 70 1 80 1 80 2 00 1 80 1 60 1 80 1 80 1 80 1 60 1 80 1 60 1 60 1 60 1 70 2 20 2 00 Imprimerie de la Cour V. BÜCK.