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Arrêté du 14 septembre 1915, portant interdiction Beschluß vom 14. September 1915, betreffend das d'employer des céréales et des pommes de terre Verbo

837 Mémorial Memorial du des Grand-Duché de Luxembourg. GroßherzogtumsLuxemburg. Vendredi, 17 septembre

  1. N°
  2. Freitag,
  3. September
  4. Arrêté du 14 septembre 1915, portant interdiction Beschluß vom
  5. September 1915, betreffend das d'employer des céréales et des pommes de terre Verbot der Verwendung von Getreide und Kardans la fabrication d'eau-de-vie. toffeln zur Branntweinerzeugung. L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES ; Der G e n e r a l - D i r e k t o r der Finanzen; Vu la loi du 13 mars 1913, autorisant le Gouvernement à prohiber temporairement l'emploi de céréales et de pommes de terre dans la fabrication d'eau-de-vie; Vu l'arrêté grand-ducal du 27 juillet 1915, concernant la saisie de la récolte de froment, de seigle et de méteil, et décrétant la défense d'employer ces céréales soit à la nourriture animale soit à la production d'alcool; Nach Einsicht des Gesetzes vom
  6. März 1915, Après délibération du Gouvernement en Conseil ; Arrête: er wonach die Regierung ermächtigt ist, die Verwendung von Getreide und Kartoffeln im Brennereibetriebe zeitweilig zu untersagen; Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom
  7. Juli 1915, betreffend die Beschlagnahme der Weizen-, Roggen- und Mengkornernte, sowie das Verbot vorbezeichnete Getreidearten zur Viehfütterung oder zur Branntweinerzeugung zu verwenden; Nach Beratung seil; der Regierung im Kon- Beschließt: Art. 1 . Pendant la campagne de 1915-1916, il est interdit aux distilleries de faire usage, dans leurs travaux, de céréales (froment, seigle, méteil, sarrasin, orge, avoine, maïs, légumes secs, farine de ces substances) ou de pommes de terre (y compris la farine de pommes de terre). Art.
  8. Während des Betriebsjahres 1915/1916 ist es den Brennereien untersagt, in ihrem Betriebe Getreide (Weizen, Roggen, Mengkorn, Buchweizen, Gerste, Hafer, Mais, Hülsenfrüchte, Mehl aus diesen Stoffen) oder Kartoffeln (einschließlich Kartoffelmehl) zu verarbeiten. Art.
  9. Les contraventions au présent arrêté seront punies des peines comminées par le chap. VII. de la loi du 14 avril 1911, sur l'imposition des eaux-de-vie, et notamment par l'art. 103 de cette loi ayant la teneur suivante: Art.
  10. Zuwiderhandlungen gegen die Bestimmungen gegenwärtigen Beschlusses werden mit den im Abschnitt VII des Branntweinsteuergesetzes vom
  11. April 1911 angedrohten Strafen belegt, wovon namentlich Art. 103 mit nachfolgendem Wortlaut in Betracht kommt: „Die Strafe wird, wenn eine Brennvorrichtung unbefugt in Betrieb genommen worden ist, En cas d'emploi non autorisé d'un appareil de distillation, l'amende sera fixée à raison de 838 la quantité d'alcool que cet appareil aurait pu produire par un travail non interrompu pendant les trois mois qui ont précédé la découverte de la fraude, à moins qu'il ne soit établi qu'il a été fait usage de l'appareil distillatoire durant un temps plus long ou plus court. » nach der Alkoholmenge berechnet, die bei unausgesetztem Betrieb während der dem Zeitpunkt der Entdeckung vorhergegangenen drei Monate damit gewonnen werden konnte, sofern nicht nachgewiesen wird, daß die Brennvorrichtung in einem geringern oder größern Umfang benutzt worden ist." Art.
  12. Sans préjudice des peines comminées par le chap. VII de la loi du 14 avril 19.11, sur l'imposition des eaux-de-vie, l'emploi de froment, de seigle, de méteil ou de farine de ces substances à la production d'alcool est puni, suivant l'art, 5 de l'arrêté grand-ducal précité en date du 27 juillet 1915, d'un emprisonnement d'un an à trois ans et d'une amende de 500 fr. à 3000 fr., ou d'une de ces peines seulement. Art.
  13. Le directeur des contributions est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Mémorial. Art.
  14. Unbeschadet der im Abschnitt V I I des Branntweinsteuergesetzes vom
  15. April 1911 angedrohten Strafen, wird die Verwendung von Weizen, Roggen, Mengkorn oder von Mehl aus diesen Stoffen zur Branntweinerzeugung, gemäß Art. 5 des Großh. Beschlusses vom
  16. Juli 1915, mit Gefängnis von ein bis drei Jahren und mit einer Geldstrafe von 500 bis zu 3000 Fr., oder mit einer dieser Strafen bestraft. Luxembourg, le 14 septembre
  17. Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Avis. — Administration de l'enregistrement et des domaines. Par arrêté grand-ducal du 7 septembre 1915 M. François Scharfhausen, 1er commis de la direction de l'enregistrement et des domaines à Luxembourg, a été nommé receveur au bureau de l'enregistrement à Echternach, et M. Bernard Schaffner, contrôleur garde-magasin du timbre à Luxembourg, a été nommé 1er commis de la direction. Luxembourg, le 15 septembre
  18. Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Art.
  19. Der Steuerdirektor ist mit der Ausführung dieses Beschlusses, der im „Memorial" veröffentlicht werden soll, beauftragt. Luxemburg, den
  20. September
  21. Der General-Direktor der Finanzen, M. Mongenast. Bekanntmachung. — Enregistrements- und Domänenverwaltung. Durch Großh. Beschluß vom
  22. September 1915 sind die HH. Franz Scharfhausen,
  23. Kommis bei der Enregistrements- und Domänendirektion zu Luxemburg, zum Enregistrements-Einnehmer zu Echternach, und Bernhard Schaffner, Kontroleur - Stempelbewahrer zu Luxemburg, zum
  24. Kommis bei der Direktion ernannt worden. Luxemburg, den
  25. September
  26. Der General-Direktor der Finanzen, M. Mongenast. 839 du. N° permis de chasse. 3 e relevé des permis de chasse délivrés pour l'année de chasse 1915-
  27. Date de la délivrance. Nom et prénoms de la partie prenante. Qualité. Domicile. Propriétaire. Heinerscheid. 901 28 août
  28. Hiertz, Jean-Henri. Wagener, Jean. Cultivateur. id. id. 902 Weiler, Nicolas. id. id. id. 903 Leners, Jacques. id. id. id. 904 Tarchamps. Schmitz, Jacques. id. id. 905 Eschdorf. id. Theis, Pierre. id. 906 Nanquette, Jean-Nic. Tarchamps. Propriétaire. id. 907 Stockem. Cabaretier. Thinnes, Joseph. id. 908 Troisvierges. Menuisier. Stranen, Michel. id. 909 Esch-s.-Alz. Traficant. Ury, Victor. id. 910 Weicherdange. Propriétaire. Dedoyard, Pierre. 911 29 août. Luxembourg. Juge au tribunal. Liesch, Auguste. id. 912 id. Industriel. Kuborn, Max. 913 30 août. Mersch. Fabricant de cigares. Eichhorn, Pierre. id. 914 Ansembourg. Régisseur. Marso, Jean. id. 915 Esch-s.-Alz. Cafetier. Capracci, Henri. id. 916 Rumelange. Industriel. Putz, Paul. id. 917 Niedercorn. Médecin. Biwer, Victor. id. 918 Bettembourg. Employé au chemin de fer. Weber, Paul. id. 919 Heffingen. Rentier. Rivers, Jean. id. 920 Mullerthal. Hôtelier. Schanck, Jean. 921 31 août. Rosport. Entrepreneur. Willems, Jean. 922 id. . Haller. Cultivateur. Walch, Nicolas. id. 923 Wormeldange. Notaire. Wurth, François. id. 924 Remich. id. Putz, Edmond. id. 925 Ahn. Vigneron. Hippert, Joseph. id. 926 Ehnen. Cabaretier. Risch, Pierre. id. 927 Wilwerdange. Cultivateur. Schroeder, Jacques. 928 id. Lieler. id. Schmitz, Jean-Baptiste. id. 929 id. [scheid id. Schleich, Jean-Baptiste. id. 930 Schlindermander id. Mailliet, Michel. id. 931 Wilwerdange. Négociant. Thinnes, Christophe. 932 id. Knaphoscheid. Cultivateur. er 933 1 septembre. Sassel, Michel. Beckerich. id. Hemmer, Jean.
  29. id. Eschweiler. id. Miller, Jean. id. 935 Eschdorf. id. Krack, Martin. id. 936 Useldange. id. Reding-Thinnes, Pierre. 937 id. Hoscheid-Dickt. Cabaretier. Daman, Michel. id. 938 Differdange. Loueur d'automobile. Mandy, Guillaume. 939 id. Garnich. Propriétaire. Schmitz, Jacques. id. 940 840 Professeur. 941 2 septembre. Kreins, Michel. Garde particulier. Gelz, Pierre. 942 id. Négociant. Groff, Gustave. id. 943 Cultivateur. Halsdorf, Hubert. id. 944 Mme la bar. de Blochausen. Propriétaire-rentière. id. 945 id. Junker, Jean. Garde particulier. 946 Propriétaire. 947 id. Ernst, Michel. Juge de paix. 948 3 septembre. Schoué, Pierre. Eicher, Nicolas. Médecin. id. 949 Propriétaire. 950 4 septembre. Schanen, Nicolas. Bouvier, Léopold. Ingénieur. 951 id. Duprel, Nicolas. Entrepreneur. 952 id. 953 id. Bands, Jean. Cultivateur. Garde particulier. Stephany, Thomas. 954 id. Eicher, Théodore. Négociant. 955 id. Cultivateur. id. Delaporte, Joseph. 956 957 Franck, Nic.-Victor. Surveillant au chem. de fer. id. Directeur de minières. 958 id. Raze, Émile. Marchand de bois. id. Neiertz, Dominique. 959 960 6 septembre. Hoffmann-Bettendorf, N. Industriel. Propriétaire. 961 id. Lorang, Jean. 962 id. Linckels, Joseph. Agronome-industriel. Tourneur, Henri. Médecin. 963 id. Cultivateur. 964 7 septembre. Werner, Nicolas. 965 id. Négociant. Wilmes, Félix. Jardinier. 966 8 septembre. Schmitz, Conrad. Ingénieur. 967 Hardt, Jean-Pierre. id. 968 9 septembre. Raus-Saucy, Jean-Pierre. Négociant. id. Régisseur. 969 Burquel, Emile. Faber, Mathias. Garde particulier. 970 id. id. Garde chasse. 971 Bisénius, Jean-Pierre. Propriétaire. 972 id. Eichhorn, Charles. Jeitz, Guillaume. Avocat. 973 id. Boucher. id. 974 Sinner, Victor. Industriel. 975 10 septembre. Bettendorf, Victor. Avocat. 976 id. Feltes, Michel. 977 Cultivateur. Linck, Pierre. id. 978 id. Kesseler, Joseph. Dépositaire de bière. 979 id. Arend, Jean-Pierre. Cultivateur. 980 id. Hoffmann, Henri. Propriétaire. 981 Schmitz, François. Cabaretier. id. 982 Cultivateur. id. Weiler, Paul. Rentier. 983 id. Origer, Guillaume. 984 Miller, Jean-Nicolas. Cultivateur. id. 985 id. Patz, Michel, senior. id. 986 id. Louis, Jean-Pierre. id. Esch-s.-Alz. Steinfort. Esch-s.-Alz. Waldbillig. Château d.Birtrange Bissen. Hollange. Clervaux. Hachiville. Muhlenbach. Esch-s.-Alz. id. Crendal. Lullange. Hachiville. Weiler. Eischen. Rumelange. Hollerich. Luxembourg. Waldbillig. Beaufort. Steinfort. Lieler. Luxembourg. id. id. Aspelt. Schœnfels. Hollenfels. SehœnfeLs. Mersch. Luxembourg. Hollerich. Vianden. Hollerich. Ringel. Useldange. Nœrtrange. Wolwelange. Wilwerdange. Leithum. Eschdorf. Berlé. Breidfeld. Liefrange. 841 987 988 989 990 991 992 993 994 995 996 997 998 999 1000 1001 1002 1003 1004 1005 1006 1007 1008 1009 1010 1011 1012 1013 10 septembre. id. 11 septembre. id. id. id. id. id. 13 septembre. 15 septembre. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. 16 septembre. id. id. id. id. id. id. Bœver, Théodore. Roth, François. Bock, Jean-Pierre. Droghini, Pietro. Franck, Guillaume. Collart, Léon. Terrens, Michel. Schaefer, Ferdinand. Fischer, Pierre. Reiff, Alphonse. Reuter, Nicolas. Theissen, Jean. Lanners, Joseph. Kails, Émile. Schrœder, Jean-Pierre. Schrœder, Jean-Adam. Clerf, Émile. Feteler, Nicolas. Schmitz, Hubert. Lanners, Félix. Kerschenmeyer, Paul. Zallio, Pierre-Secondo. Kersch, Joseph. van Dyck, Émile. Weber, Jean. Mischel, Nicolas. Rausch, Gustave. Avis. — Règlement communal. En séance du 3 juillet 1915 le conseil communal de Tuntange a édicté un règlement de police sur le lavoir public de Hollenfels. — Le règlement en question a été dûment publié. Luxembourg, le 14 septembre
  30. Le Directeur général de l'intérieur, E. LECLÈRE. Cultivateur. id. Sonlez. Cafetier. Esch-s.-Alz. Commerçant. Differdange. Propriétaire-rentier. Bascharage. Ingénieur. Luxembourg. Cultivateur. Waldbillig. Conseiller à la Cour supér. Eich. Cabaretier. Oberdonven. Propriétaire. Fisehbach(Heiaerscheid) id. id. id. id. Cultivateur. id. id. Wilwerdange. id. id. id. id. Négociant. Bettborn. Cultivateur. Nothum. id. Derenbach. id. Nachtmanderscheid. Boucher. Differdange. Cabaretier. id. Entrepreneur. Esch-s.-Alz. Lieut.-col., Gr.-M. d. la Cour Luxembourg. Melichshof ( Echternach) Cultivateur. Consdorf id. id. id. Bekanntmachung. — Gemeindereglement. In seiner Sitzung vom
  31. Juli 1915 hat der Gemeinderat von Tüntingen ein Polizeireglement bereffend den Waschbrunnen von Hollenfels erlassen. — Besagtes Reglement ist vorschriftsmäßig veröffentlicht worden. Luxemburg, den
  32. September
  33. Der General-Direktor des Innern, E. Leclère. Caisse d'épargne. — À la date du 11 septembre 1915, les livrets n°s 162939, 162940, 118954, 118955 et 96039 ont été déclarés perdus. Les porteurs des dits livrets sont invités à les présenter dans la quinzaine à partir de ce jour, soit au bureau central, soit à un bureau auxiliaire quelconque de la Caisse d'épargne, et à faire valoir leurs droits. Faute par les porteurs de ce faire dans le dit délai, les livrets en question seront déclarés annulés et remplacés par des nouveaux. Luxembourg, le 16 septembre
  34. 842 — — Heidekorn — — — Erbsen — — 110,00 120,00 — — — Bohnen Linsen 44,00 62,50 150,00 — — — __ 44,00 — 38,00 — 38,00 — 44 00 40,00 — 38,00 — 36,00 — 36,00 32,00 39,00 — — 63,00 — — 110,00 — 112,00 110,00 — — 120,00 110,00 130,00 — — — 0,60 — 0,75 0,70 — 0,70 2,50 2,40 1,90 2,30 0,75 2,62 — — 2,35 2,35 2,60 Kuh-od.Rindfl 2.50 2,22 2,30 2,35 3,50 5,00 2,20 — 3,00 4,00 2,30 Schweinefl., frisch 3,20 3,30 3,40 3,30 4,50 4,20 3,00 4.00 2,80 3,00 — 3,15 4,00 4,50 6,00 2,70 2,75 2,80 — 2,60 — 4,20 3,05 3,42 3,30 Mischelmehl Ochsenfleisch „ geräuchert Kalbfleisch 2,80 3,00 Hammelfleisch Butter Eier Stroh 3,02 — 5,00 2,80 3,20 2,40 3,15 — 100,00 110,00 — — 100,00 — 0,60 — 0,65 — — 50,00 56,00 0,75 0,70 — — 36,00 38,00 — 35,00 35,00 — 36,00 34,00 — — 0,70 per kg Roggenmehl 40,00 100,00 120,00 0,80 13,47 14,00 17,00 — — — 20,00 10,00 10,00 0,70 0,75 — 1,25 Kartoffeln Weizenmehl Wiltz. Gerste Hafer 44,00 40,00 — 38,00 — 34,00 — 32,00 — Vianden. — — 44,00 Ulflingen. — 100 kg Remich. Roggen Weizen Gewicht. Redingen. — u. dgl. Mersch. — oder Lebensmittel Luxemburg. Mischelfrucht der Grevenmacher. Echternach. Maß Diekirch. Bezeichnung Esch a. d. Alz. Markt- und Ladenpreise. — Monat August
  35. — 15,00 20,00 20,00 0,75 — 0,75 0,65 — 0,70 2,30 2,30 2,50 2,50 2,20 2,30 2,50 3,00 3 20 2,50 4,00 3,75 3,20 2,40 2,50 2,80 3,00 2,50 3,20 3,75 3,20 3,15 1,82 3,00 5,00 Heu Klee 1,90 1,82 2,20 .1,98 1,97 1,98 1,78 1,85 1,98 2,00 500 kg 30,00 30,00 40,00 40,00 26,00 35,00 35,00 — 30,00 30,00 35,00 50,00 62,50 62,50 70,00 60,00 60,00 60,00 — 50,00 70,00 50,00 — 45,00 58,00 65,00 40,00 — 62,50 70,00 60,00 50,00 — Buchenholz Eichenholz Weißholz p. Ster 17,00 18,00 25,00 — 10,00 9,00 20,00 — 8,00 5,00 p. Dtzd. 16,50 12,50 15,00 20,00 12,50 15,00 11,50 14,00 7,50 12,00 14,00 9,00 11,00 7,00 — — — — — 8,00 — VlCTOR BÜCK, LUXEMBOURG.

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