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Arrêté du 12 mai 1937, portant fixation du quotient applicable pour le calcul des primes d'emblavement pour 1936. Le Ministre d'Etat, Président du Gou

329 Mémorial Memorial du des Grand-Duché de Luxembourg. Großherzogtums Luxemburg. Samedi, 15 mai

  1. № 37 Samstag,
  2. Mai
  3. Avis. — Relations extérieures. — Le 8 mai 1937, S. A. R. Madame la Grande-Duchesse a reçu en audience S. Exc. Sir Esmond Ovey, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de Grande-Bretagne qui Lui a remis les lettres qui mettent fin à sa haute mission auprès de la Cour grand-ducale. — 12 mai
  4. Arrêté du 12 mai 1937, portant fixation du quotient applicable pour le calcul des primes d'emblavement pour
  5. Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement, Vu l'art. 10 de l'arrêté grand-ducal du 7 juin 1926, pris en exécution de la loi du 13 mai 1926, réglant l'emploi de la ristourne sur les céréales panifiables prévue par l'art. 13 de la Convention d'Union économique belgo-luxembourgeoise ; Vu la loi du 15 juillet 1935, approuvant l'arrangement conclu le 23 mai 1935 entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Belgique en vue de permettre la majoration du multiplicateur servant au calcul du prélèvement prévu à l'art. 13 de la Convention d'Union économique du 25 juillet 1921 ; Arrête : Art. 1er. Le quotient par hectare de superficie emblavée en céréales panifiables est fixé pour l'année 1936 à 396 fr. Art.
  6. Le présent arrêté sera publié au Mémorial Luxembourg, le 12 mai
  7. Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement, Jos. Bech. Beschluß vom
  8. Mai 1937, betreffend den f ü r die Berechnung der Getreideprämien für 1936 anwendbaren Hektar-Quotient. Der Staatsmini Präsident der Regierung, st er, Nach Einsicht des Art. 10 des Großh. Beschlusses vom
  9. J u n i 1926, über die Ausführung des Gesetzes vom
  10. M a i 1926 wodurch die Verwendung der in Art. 13 des belgisch-luxemburgischen Wirtschaftsvertrags vorgesehenen Rückvergütung für Brotgetreide geregelt wird; Nach Einsicht des Gesetzes vom
  11. J u l i 1935, betreffend Genehmigung der am
  12. M a i 1335 zwischen dem Großherzogtum Luxemburg und Belgien getroffenen Vereinbarung zwecks Erhöhung des M u l t i plikators für die Berechnung der in Art. 13 des belgisch-Iuxemburgischen Wirtschaftsvertrags vom
  13. J u l i 1921 vorgesehenen Entnahme; Beschließt: A r t .
  14. Der Quotient pro Hektar angebauter Getreidefläche ist für das Jahr 1936 auf 396 Fr. festgesetzt. A r t .
  15. Dieser Beschluß soll im „Memorial" veröffentlicht werden. Luxemburg, den
  16. M a i
  17. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Jos. Bech. 330 Avis. — Contributions et Accises. — Par arrêté grand-ducal du 5 mai 1937, M. Joseph Daubach, receveur des contributions d'Esch-s. Sûre-Hosingen, a été nommé receveur des contributions du bureau d'Eschs.-Sûre. Par dérogation à l'art. 2 de l'arrêté du 19 février 1937, l'intéressé a été autorisé à conserver sa résidence à Wiltz. Par le même arrêté M. Jean Franck, chef de service des contributions de Luxembourg-Campagne, a été nommé receveur des contributions à Hosingen. — 10 mai
  18. Arrêté du 4 mai 1937, concernant le tarif des douanes. Le Ministre des Finances, Vu l'art. 4 de la Convention du 25 juillet 1921 établissant une union économique entre le Grand-Duché et la Belgique ; Vu l'arrêté royal belge du 22 avril 1937 concernant le tarif des douanes, publié au Moniteur belge du 30 avril 1937, pages 2909 à 2912; Après délibération du Gouvernement en Conseil ; Arrête : Article unique. L'arrêté royal belge du 22 avril 1937 précité sera publié au Mémorial pour être exécuté au Grand-Duché à partir de sa mise en vigueur en Belgique. Luxembourg, le 4 mai
  19. Le Ministre des Finances, P. Dupong. Arrêté royal belge du 22 avril 1937 concernant le tarif des douanes. Léopold III, Roi des Belges, Vu l'art. 2 de la loi du 10 juin 1920

(1)ainsi conçu : « Quand, pour des raisons pressantes d'ordre économique, des changements doivent être apportés d'urgence au tarif des douanes, le Gouvernement est autorisé à prescrire l'application anticipée de nouveaux droits, sous la condition de déposer aux Chambres, immédiatement si elles sont réunies, sinon dans leur plus prochaine session, un projet de loi qui ratifie la mesure. « Si le projet n'est pas adopté, les droits perçus ou; le cas échéant, l'excédent de ces droits par rapport à ceux qui ressortent de l'ancien tarif, seront restitués dans la forme à déterminer par le Ministre des Finances. » Considérant que, dans les circonstances actuelles, il y a lieu d'aménager le régime douanier des marchandises désignées ci-après ; Nous avons arrêté et arrêtons : Art. 1er. A partir du 1er mai 1937, le tableau des droits d'entrée annexé à la loi du 8 mai 1924
(2)est modifié comme suit :
(1)Mémorial 1922, n° 29bis, page 56.
(2)Mémorial 1924, n° 56, page 753. 331 Droits d'entrée. Numéros Quotité du — MARCHANDISES Base — — Droit Tarif Tarif maximum minimum applicable _. — — Fr. c. Fr. c. Fr, c. 382 Médicaments préparés, préparations dosées et spécialités pharmaceutiques : a) Extraits de pancréas ayant des propriétés hypoglycémiantes (insuline)
(1)Exempts Exempts Exempts b) Huile de foie de morue pure Exempte Exempte Exempte 12%
(2)c) Autres .' Valeur 12%
(2)60%
(1)
(2)Maintien des renvois existants. 600 Tuyaux grossiers pour pompes à incendie et similaires, même goudronnés ou imprégnés de caoutchouc : a.) en coton 828 — 276 — 276 — 100 kil. 552 — 552 —
  1. b)en lin, en chanvre ou en ramie 100 kil. 1.656 — 276 — 100 kil. 276 —
  2. r)en autres matières textiles végétales 828 — Ex 894 Fils ou verges de fer ou d'acier, même coupés à longueur déterminée :
  3. a)étirés à chaud, bruts, d'une épaisseur de 10 millimètres au maximum : 1. Verges exclusivement destinées à la fabriExemptes Exemptes Exemptes cation de fils de cardes
(1)100 kil. 28 50 9 50 2. Autres 9 50
(1)L'admission dans cette catégorie est subordonnée aux conditions à déterminer par le Ministre des Finances. Ex 909 Tous articles de boulonnerie ou visserie, munis ou non de pas de vis, même polis, vernis ou enduits d'un apprêt quelconque, tels que : vis, pitons, gonds, crochets à pas de vis, tirefonds, boulons, axes, rivets, écrous, goupilles, rondelles (y compris les rondelles brisées destinées à faire ressort), etc. : Ex a) n'ayant subi aucun travail de tour ou de décolletage
(1):
  1. Boulons et écrous, ayant de diamètre ou d'épaisseur : A. 25 millimètres et plus 100 kil. 25 30 25 30 75 90 (Poids brut) 28 50 100 kil. 28 50 85 50 B. de 18 à 25 millimètres (Poids brut) C. de 13 à 18 millimètres 100 kil. 94 80 31 60 31 60 (Poids brut) 332 Droits d'entrée Numéros Quotité Droit du MARCHANDISES Base — — tarif Ex 909 100 kil. D. de 10 à 13 millimètres Tarif Tarif maximum minimum applicable — — Fr. c. Fr. c. 225 75 — — Fr. c. 75 — 300 — 100 — 100 — 450 — 150 — 150 — 1.620 — 900 — 540 — 300 — 540 — 300 — 51 75% 17 25% 17 25% 660 — 220 — 220 - - 39% 13% 13% (Poids brut) (Suite) 100 kil. E. de 8 à 10 millimètres (Poids brut) 100 kil. F. moins de 8 millimètres (Poids brut)
  2. autres, ayant de diamètre ou d'épaisseur : Sans changement A, B, C, D, E, F, C
(1)Maintien du renvoi existant. Ex 950 Vis, boulons, écrous, tiges filetées et similaires, même partiellement en métal autre que le cuivre :
  1. b)autres : 1. Nipples pour vélocipèdes et motocycles .. - 100 kil. 2. non dénommés 100 kil. E X 1 0 1 9 Ouvrages en métaux communs, non dénommés ailleurs :
  2. a)Articles et accessoires pour toute confections, tels que : agrafes, attaches, boucles, œillets et similaires, ainsi que les accessoires entrant dans la confection de bretelles, jarretières, jarretelles et porte-chaussettes . Valeur Ex 1097 Pièces détachées de vélocipèdes, en fer, fonte ou acier : Ex
  3. b)ouvrées
(1)2. Rayons et nipples en acier 100 kil.
(1)Maintien du renvoi existant. Ex 1159 Ombrelles, parapluies, parasols de jardin, de marché et autres ; fournitures et accessoires pour ces objets, non dénommés ni compris ailleurs, ainsi que pour cannes : Ex
  1. b)Fournitures et accessoires : Ex 3. Poignées, pommeaux et embouts, pour ombrelles, parapluies, parasols et cannes, en toutes matières : B. autres 1192 Porte-plume à réservoir et stylographes, avec ou sans plume ou pointe : Valeur 333 Droits d'entrée Numéros Quotité du MARCHANDISES tarif — — Base Droit Tarif Tarif maximum minimum applicable — —— Fr. c. Fr. c. Fr. c.
  2. a)avec montures, garnitures ou parties en métaux précieux, ces derniers ne constituant pas, en poids, la partie principale des objets Valeur 69%
  3. b)autres, non spécialement tarifés Valeur 69% Ex 1209 Produits divers pour l'industrie désignés sous les litt. a à x ci-après : Sans changement
  4. b)Accessoires en métal commun destinés à la garniture ou entrant dans la confection : 1. et 2. sans changement. 3. de buses de corsets et laçures ou ressorts de toilette. 4. d'albums, aumônières, boîtes à bijoux, carnets, couvertures de livres, étuis à cigares, porte-cartes, porte-monnaie et similaires. 5. havre-sacs, de courroies de sacs, de ceinturons, etc., pour équipements militaires . 6. de peignes, de barrettes, de plaques de corne, de celluloïd ou de matières similaires. 23% 23% 23% 23% Art. 2. Les taux prévus a l'ait. 1er ci-dessus ne sont pas passibles du décime et demi additionnel fixé par la loi du 23 mars 1932
(1)Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.
(1)Mémorial 1932, page 197. Avis. — Maisons isolées. — Par l'ordonnance du 16 octobre 1827, la construction d'habitations isolées, éloignées de plus de 600 mètres de la localité la plus rapprochée est subordonnée à une autorisation de la part du Gouvernement. Cette disposition est applicable aux maisons weekend. Les demandes présentées en vue d'obtenir l'autorisation requise devront être adressées au collège échevinal de la commune intéressée qui les transmettra sans retard et par la voie administrative au Département de l'Intérieur. Elles doivent être accompagnées de plans ou de croquis tenant lieu de plans. — 5 mai 1937. Avis. — Règlement communal. — En séance du 15 février 1937, le conseil communal de Mondorf-lesBains a édicté un règlement sur la dénomination des rues. — Le dit règlement a été dûment publié. — 7 mai 1937. 334 Avis. — Service sanitaire.— Pur dérogation à l'arrêté du 14 avril 1936 ont été nommés médecins-vaccinateurs pour l'année 1937/1938: 1° M. le Dr Joseph Molitor, médecin à Luxembourg, pour les localités de Hollerich, Cessange et Gasperich; 2° M. le D r Nicolas Muller, médecin à Rumelange, pour la commune de Rumelange ; 3° M. le D r Alphonse Zoller, médecin à Redange, pour tout le canton de Redange. — 8 mai 1937. Arrêté du 10 mai 1937, portant institution d'une commission officielle pour l'examen du titre et du brevet de maîtrise dans l'exercice du métier d'orthopédiste. Le Ministre du Travail et de la Prévoyance sociale; Vu l'art. 3 de la loi du 2 juillet 1935, portant réglementation des conditions d'obtention du titre et du brevet de maîtrise dans l'exercice des métiers ; Vu l'art. 3 de l'arrêté du 24 juin 1936, portant réglementation de la procédure applicable aux examens de maîtrise ; Vu les propositions de la Chambre des Artisans ; Arrête : Art. 1er. Sont nommés membres de la commission instituée pour l'examen des candidats au titre et au brevet de la maîtrise dans l'exercice du métier d'orthopédiste pour la durée de deux années :
  1. a)Président-: M. Berg P.-J., bandagiste, Grand'rue, Luxembourg.
  2. b)Membres effectifs : MM. Faber Eugène, bandagiste, rue Victor Hugo, Esch-s.-Alz. ; Felten Math., orthopédiste-bandagiste, rue Dicks, Luxembourg.
  3. c)Membre suppléant : M. Nathé Eugène, maître-cordonnier-orthopédiste, rue Elisabeth, Luxembourg. Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Mémorial, un extrait en sera transmis à chacun des intéressés pour lui servir de titre. Luxembourg, le 10 mai 1937. Le Ministre au Travail et de la Prévoyance sociale, P. Dupong. Arrêté du 3 mai 1937, portant répartition des subsides aux communes en faveur des cours postscolaires pour l'année scolaire 1936—1937. Le Ministe d'Etat, Président du Gouvernement, Vu l'arrêté grand-ducal du 6 février 1933, réglant la répartition des dépenses du chef des traitements et indemnités payés au personnel de l'enseignement primaire, primaire supérieur et postscolaire ; Après délibération du Gouvernement en Conseil ; Arrête : Art. 1er. Les subsides mentionnés aux colonnes 3 et 6 de l'état ci-après sont accordés aux communes dans l'intérêt des cours postscolaires qu'elles ont entretenus pendant l'année scolaire 1936—1937. Art. 2. Ces subsides seront liquidés au profit du collège échevinal des communes intéressées par imputation sur l'art. 336 du budget des dépenses de 1937. Art. 3. Le présent arrêté sera inséré au Mémorial. Luxembourg, le 3 mai 1937. Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement, Jos. Bech. Cantons et communes Montant de la dépense Subside de 50 % 1 2 3 Taux de l'imposition communale 335 Indemnités fictives Subside à raison des impositions communales Total des colonnes 3 et 6 4 5 G 7 Ville de Luxembourg 72.256 — 36.128 — Canton de Capellen. Bascharage. Bascharage Hautcharage Linger 1.792 — 1.776 — 546 — 896 — 888 — 273 — 110 230 250 1.971 20 4.084 80 1.365 — 180 38 373 79 124 91 Clemency. Clemency Fingig 5.312 — 462 — 2.656 — 231 — 20 30 1.062 40 138 60 97 22 2.753 22 12 68 243 68 Dippach. Bettange Dippach Schouweiler 1.224 — 1.568 — 1.554 — 612 — 784 — 777 — 160 64 42 160 704 — — 2.486 40 227 52 676 42 784 — 1.004 52 Garnich 1.744 — 872 — 190 3.313 60 303 22 1.175 22 Hobscheid. Eischen Hobscheid 3.372 — 2.160 — 1.686 — 1.080 — 125 125 4.215 — 2.700 — 385 70 247 07 2.071 70 1.327 07 Kehlen. Kehlen Keispelt-Meispelt Nospelt 1.423 — 1.554 — 1.540 — 711 50 777 — 770 — 220 50 260 3.130 60 777 — 4.004 — 286 47 71 10 366 40 997 97 848 10 1.136 40 Kœrich. Gœblange Kœrich 1.416 — 3.959 50 708 — 1.979 75 210 190 2.973 60 7.523 05 272 11 688 42 980 11 2.668 17 Kopstal 1.856 — 928 — 120 2.227 20 203 80 1.131 80 Mamer. Cap Holzern Mamer 1.368 — 1.400 — 3.53.6 — 684 — 700 — 1.768 — 70 180 180 364 — 936 — 6.364 80 33 31 85 65 582 43 717 31 785 65 2.350 43 Septfontaines. Greisch Septfontaines 440 — 1.760 — 220 — 880 — 330 220 1.452 — 3.872 — 132 — 354 32 352 — 1.234 32 140 101.158 40 75 9.256 83 45.384 83 1.076 38 1.261 79 397 91 336 Steinfort. Kleinbettingen Hagen Steinfort 960 — 1.008 — 3.762 — 480 — 504 — 1.881 — 120 100 720 — 1.209 60 3.762 — 65 88 110 69 344 25 545 88 614 69 2.225 25 Canton d'Esch-s.-Alz. Bettembourg. Bettembourg Huncherange 3.301 — 1.776 — 1.650 50 888 — 180 140 5.941 80 2.486 40 543 72 227 52 2.194 22 1.115 52 Differdange Differdange Lasauvage Niedercorn Obercorn 12.064 — 4.197 — 5.212 — 5.148 — 6.032 — 2.098 50 2.606 — 2.574 — 200 200 200 200 24.128 — 8.394 — 10.424 — 10.296 — 2.207 91 768 12 953 88 942 17 8.239 91 2.866 62 3.559 88 3.516 17 Dudelange 6.848 — 3.424 — 210 14.380 80 1.315 96 4.739 96 Esch-s.-Alc 30.224 — 15.112 — 180 54.403 20 4.978 34 20.090 34 Frisange. Aspelt Frisange Hellange 1.840 — 1.306 — 1.306 — 920 — 653 — 653 — 180 180 190 1.641 60 2.350 80 2.481 40 150 22 215 11 227 07 1.070 22 868 11 880 07 Kayl. Kayl Tétange 5.308 — 4.684 00 2.654 — 2.342 — 220 220 11.677 60 10.304 80 1.068 59 942 97 3.722 59 3.284 97 1.776 — 888 — 110 1.953 60 178 77 1.066 77 Mondercange. Bergem Mondercange Pontpierre 1.326 — 3.228 — 462 — 663 — 1.614 — 231 — 210 970 20 4.842 — 1.039 50 88 78 150 225 443 08 95 12 751 78 2.057 08 326 12 Pétange. Lamadelaine Pétange Rodange 1.792 — 2.752 — 5.148 — 896 — 1.376 — 2.574 — 150 230 160 2.688 — 6.329 60 8.236 80 245 97 579 21 753 73 1.141 97 1.955 21 3.327 73 Rechange 2.400 — 1.200 — 250 6.000 — 549 05 1.749 05 408 — 640 — 1.344 — 204 — 320 — 672 — 50 100 100 204 — 640 — 1.344 — 18 66 58 56 122 98 222 66 378 56 794 98 Leudelange 75 Rœser. Bivange Peppange Rœser 337 Rumelange. 4.088 — 2.044 — 210 8.584 80 785 58 2.829 58 8.864 — 1.728 — 1. 752 — 4.432 — 864 — 876 — 300 200 200 26.592 — 3.456 — 3.504 — 2.433 39 316 25 320 64 6.865 39 1.180 25 1.196 64 9.231 50 4.615 75 250 23.078 75 2.111 90 6.727 65 Bertrange : 3.510 — 1.755 — 130 4.563 — 417 55 2.172 55 Contern. Contern Moutfort-Medingen Oetrange 1.400 — 2.200 — 520 — 700 — 1.100 — 260 — 200 170 140 2.800 — 3.740 — 728 — 256 22 342 24 66 62 956 22 1.442 24 326 62 Hesperange. Hesperange Itzig 1.776 — 1.735 — 888 — 867 50 160 150 2.841 60 1.296 — 260 03 118 59 1.148 03 986 09 Niederanven. Ernster Niederanven Oberanven- Hostert Senningen 520 — 1 . 368 — 1.735 — 456 — 260 — 684 — 867 50 228 — 260 220 100 200 1.352 — 3.009 60 1.735 — 912 — 123 72 275 40 158 76 83 45 383 72 959 40 1.026 26 311 45 Sandweiler 2.312 — 1.156 — 90 2.080 80 190 41 1.346 41 Schuttrange. Munsbach Schuttrange 864 — 2.044 — 432 — 1.022 — 140 120 1.209 60 2.452 80 110 69 224 45 542 69 1.246 45 Steinsel. Heisdorf Steinsel 1.448 — 3.840 — 724 — 1.920 — 175 100 2.534 — 3.840 — 231 88 351 39 955 88 2.271 39 Strassen 3.336 — 1.668 — 210 7.005 60 641 07 2.309 07 Walferdange 1.936 — 968 — 100 1.936 — 177 16 1.145 16 1.408 — 880 — 704 — 440 — 225 3.168 — 1.584 — 289 90 144 95 993 90 584 95 Sanem. Belvaux Sanem Solœuvre Schifflange Canton de Luxembourg. Weiler-la- Tour. Syren Weiler 180 338 Canton de Mersch. Bissen 3.232 — 1.616 — 100 Bœvange. Bœvange-s.-Attert Buschdorf 888 — 696 — 444 — 348 — 200 Fischbach. Fischbach Schoos 640 — 984 — 320 — 492 — Heffingen. Heffingen Reuland 735 — 735 — Larochette. Ernzen Larochette 3.555 20 325 33 1.941 33 200 1.776 — 1.392 — 162 52 127 38 606 52 475 38 130 200 832 — 1.968 — 76 13 180 09 396 13 672 09 367 50 367 50 220 250 1.617 — 1.837 50 147 97 168 14 515 47 535 64 440 — 960 — 220 — 480 — 300 —1.320 — 150 1.440 — 120 79 131 77 340 79 611 77 Lintgen 1.784 — 892 — 90 1.605 60 146 92 1.038 92 Lorentzweiler. Blaschette Bofferdange Hunsdorf Lorentzweiler 440 — 448 — 440 — 1. 416 — 220 — 224 — 220 — 708 — 300 120 180 140 1.320 — 537 60 792 — 1.982 40 120 79 49 19 72 47 181 40 340 79 273 19 292 47 889 40 Mersch. Beringen Mersch 520 — 2.122 50 260 — 1.061 25 150 140 780 — 2.971 50 71 37 271 91 331 37 1.333 16 Nommern. Cruchten Nommern 640 — 768 — 320 — 384 — 120 80 768 — 614 40 70 28 56 22 390 28 440 22 Tuntingen. Hollenfels. Tuntingen 864 — 1.760 — 432 — 880 — 120 120 1.036 80 2.112 — 94 87 193 26 526 87 1.073 26 Canton de Clervaux. Asselborn. Asselborn Boxhorn 1.526 — 1-547 — 763 — 773 50 360 480 2.721 60 7.425 60 226 80 464 10 989 80 1.237 60 Bœvange. Bœvange Donnange 1.328 — 1.776 — 664 — 888 — 1.144 — 6.216 — 104 68 532 80 768 68 1.420 80 260 350 339 Hamiville Lullange Troine 888 — 1.304 — 1.752 — 444 — 652 — 876 — 260 Clervaux. Clervaux Eselborn Weicherdange 1.728 — 440 — 440 — Consthum. Consthum Holsthum 350 350 3.108 — 1.144 — 6.132 — 266 40 104 68 525 60 710 40 756 68 1.401 60 864 — 220 — 220 — 200 270 280 3.456 — 1.188 — 1.232 — 316 25 108 71 112 74 1.180 25 328 71 332 74 872 — 872 — 436 — 436 — 310 300 2.703 20 2.616 — 247 36 239 38 683 36 675 38 Hachiville. Hachiville Hoffelt 889 50 1.408 — 444 75 704 — 300 240 2.668 50 3.379 20 244 19 309 22 688 94 1.013 22 Heinerscheid. Heinerscheid Hupperdange Lieler 2.229 — 1.880 — 888 — 1.114 50 940 — 444 — 500 310 7.180 — 5.828 — 3.196 80 430 80 533 31 266 40 1.545 30 1.473 31 710 40 Hosingen. Hosingen Bockoltz Eisenbach Rodershausen Walhausen 3.766 — 440 — 1.304 — 440 — 1.585 — 1.883 — 220 — 652 — 220 — 792 50 180 410 360 250 6.778 80 1.804 — 4.694 40 1.100 — 4.913 50 620 31 132 — 391 20 100 66 449 62 2.503 31 352 — 1.043 20 320 66 1.242 12 Munshausen. Drauffelt Marnach Munshausen. Roder 440 — 1 .994 24 440 — 340 — 220 — 997 12 220 — 170 — 400 1.760 — 11.167 74 2.156 — 1.938 — 132 — 598 27 132 — 102 — 352 — 1.595 39 352 — 272 — Troisvierges. Basbellain Biwisch Hautbellain Huldange Troisvierges Wilwerdange 832 — 400 — 832 — 400 — 1.044 — 1.392 — 416 — 200 — 416 — 200 — 522 — 696 — 250 260 250 230 200 260 1.000 — 1.040 — 1.000 — 920 — 2.088 — 3.619 20 91 51 95 17 91 51 84 18 191 07 331 .18 507 51 295 17 507 51 284 18 713 07 1.027 18 Weiswampach. Beiler Binsfeld 440 — 1.776 — 220 — 888 — 360 300 1.584 — 5.328 — 132 — 487 55 352 — 1.375 55 360 310 560 490 570 340 520 — 3.950 — 260 — 1.975 — 400 360 2.080 — 14.220 — 156 — 1.185 — 416 — 3.160 — 864 — 888 — 432 — 444 — 50 250 432 — 2.220 — 39 53 203 15 471 53 647 15 Bettendorf. Bettendorf Gilsdorf Mœstroff 1.662 — 1.704 — 440 — 831 — 852 — 220 — 160 160 300 2.659 20 2.726 40 1.320 — 243 34 249 49 120 79 1.074 34 1.101 49 340 79 Bourscheid. Bourscheid. Michelau Schlindermanderscheid Welscheid 864 — 440 — 1.328 — 440 — 432 — 220 — 664 — 220 — 270 270 320 440 2.332 80 1.188 — 4.249 60 1.936 — 213 47 108 71 388 87 231 — 645 47 328 71 1.052 87 352 — Diekirch 10.804 — 5.402 — 90 9.723 60 889 79 6.291 79 Ermsdorf. Eppeldorf Ermsdorf Stegen 1.794 — 400 — 400 — 897 — 200 — 200 — 270 180 — 4.843 80 720 — — 443 25 65 88 — 1.340 25 265 88 200 — Ettelbruck 4.748 — 2.374 — 60 2.848 80 260 69 2.634 69 Feulen. Niederfeulen Oberfeulen 1.912 — 956 — 788 — 190 1.576 — 350 3.632 80 2.240 — 332 43 192 — 1.288 43 980 — Hoscheid 2.216 — 1.108 — 310 6.869 60 628 62 1.736 62 Medernach 3.007 — 1.503 50 200 6.014 — 550 33 2.053 83 Mertzig 1.856 — 928 — 240 4.454 40 407 61 1.335 61 Reisdorf 3.107 — 1.553 50 120 3.728 40 341 18 1.894 68 Schieren 3.328 — 1.664 — 70 2.329 60 213 17 1.877 17 2.796 — 432 — 1.398 — 216 — 330 9.226 80 1.425 60 838 80 129 60 2.236 80 345 60 Holler Weiswampach Canton de Diekirch. Bastendorf. Bastendorf Brandenbourg Canton de Redange. Arsdorf. Arsdorf Bilsdorf 330 341 Beckerich. Beckerich Elvange Nœrdange Oberpallen 1.896 — 1.800 — 440 — 440 — 948 — 900 — 220 — 220 — 240 180 100 200 4.550 40 3.240 — 440 — 880 — 416 40 296 48 40 26 80 52 1.364 40 1.196 48 260 26 300 52 Bettborn. Bettborn Reimberg 1.776 — 1.136 — 888 — 568 — 190 320 3.374 40 1.280 — 308 78 117 13 1.196 78 685 13 Ell. Ell Colpach Roodt 1.776 — 1.100 — 1.149 50 888 — 550 — 574 75 260 170 4.617 60 748 — 1.724 25 422 55 68 45 157 78 1.310 55 618 45 732 53 Folschette. Folschette Rambrouch 1.533 — 1.470 — 766 50 735 — 230. 3.679 20 3.381 — 336 67 309 39 1.103 17 1.044 39 Perlé. Holtz Perlé Wolwelange 440 — 2.948 — 1.320 — 220 — 1 .474 — 660 — 260 310 230 1.144 — 9.138 80 3.036 — 104 68 836 27 277 82 324 68 2.310 27 937 82 Redange. Lannen Nagem Niederpallen Redange 888 — 1.288 — 400 — 3.276 — 444 — 644 — 200 — 1.638 — 200 200 170 110 1.776 — 2.576 — 680 — 3.603 60 162 52 235 72 62 22 329 76 606 52 879 72 262 22 1.967 76 Saeul 2.225 — 1.112 50 60 1.335 — 122 16 1.234 66 Useldange. Everlange Rippweiler Useldange 400 — 400 — 1.784 — 200 — 200 — 892 — 130 220 110 520 — 880 — 1.962 40 47 58 80 52 179 57 247 58 280 52 1.071 57 Vichten 1.752 — 876 — 300 5.256 — 480 96 1.356 96 Wahl. Buschrodt Rindschleiden-Grevels Wahl 440 — 640 — 1.752 — 220 — 320 — 876 — 220 300 220 968 — 1.920 — 3.854 40 88 58 175 69 352 71 308 58 495 69 1.228 71 150 240 342 Canton de Wiltz. Boulaide. Baschleiden Boulaide Surré 749 — 2.242 — 1.124 — 374 50. 1 .121 — 562 — 240 230 270 1.797 60 5.156 60 918 — 164 49 471 87 84 — 538 99 1592 87 646 — Esch-sur-la-Sûre 1.771 — 885 50 210 3.719 10 340 33 1.225 83 Eschweiler 1.204 — 602 — 350 4.214 — 361 20 963 20 Gœsdorf. Dahl Gœsdorf Nocher 1.196 — 1.175 — 1.217 — 598 — 587 50 608 50 450 5.382 — 4.935 — 3.894 40 358 80 352 50 356 37 956 80 940 — 964 87 Harlange. Harlange Tarchamps 3.236 — 888 — 1.618 — 444 — 360 11.649 60 2.131 20 970 80 2.588 80 195 02 . 639 02 Heiderscheid. Heiderscheid Eschdorf Merscheid Tadler- Ringel 1.304 — 1.752 — 440 — 1.320 — 652 — 876 — 220 — 660 — 280 5.085 60 7.008 — 1.628 — 3.696 — 391 20 525 60 132 — 338 21 1.043 20 1.401 60 352 — 998 21 Kautenbach. Kautenbach Merkoltz 1.196 — 1.196 — 598 — 598 — 300 300 3.588 — 3.588 — 328 33 328 33 926 33 926 33 Mecher. Bavigne Kaundorf Liefrange Nothum 1.156 — 1.156 — 400 — 400 — 578 — 578 — 200 — 200 — 380 330 430 1.520 — 3.814 80 1.200 — 1.720 — 120 — 346 80 109 81 120 — 698 — 924 80 309 81 320 — Neunhausen. Insenborn-Lultzhausen 400 — 200 — 420 1.680 — 120 — 320 — Oberwampach. Allerborn Brachtenbach Niederwampach Oberwampach 456 — 1.204 — 1.296 — 820 — 228 — 602 — 648 — 410 — 260 300 310 250 1.185 60 3.612 — 4.017 60 2.050 — 108 49 330 53 367 64 187 59 336 49 932 53 1.015 64 597 59 Wiltz 2.416 — 1.208 — 160 3.865 60 353 73 1.561 73 420 320 240 390 400 370 300 343 Wilwerwiltz. Enshcerange Pintsch Wilwerwiltz 2.020 — 520 — 520 — 1.010 — 260 — 260 — 410 400 Winseler. Berlé Doncols Winseler 400 — 400 — 1.288 — Fouhren. Bettel Fouhren 310 8.282 — 2.080 — 1.612 — 606 — 156 — 147 51 1616 — 416 — 407 51 200 — 200 — 644 — 260 190 230 1.040 — 760 — 2.962 40 95 17 69 54 271 08 295 17 269 54 915 08 440 — 640 — 220 — 320 — 150 220 660 — 1.408 — 60 39 128 84 280 39 448 84 Putscheid. Bivels Stolzembourg 440 — 1.328 — 220 — 664 — 300 320 1.320 — 4.249 60 420 79 388 87 340 79 1.052 87 Vianden 4.491 — 2.245 50 120 5.389 20 493 15 2.738 65 Beaufort 3.600 — 1.800 — 160 5.760 — 527 09 2.327 09 Bech. Altrier- Hersberg Bech Hemsthal-Zittig 340 — 1.696 — 1.972 — 170 — 848 — 986 — 240 130 180 816— 1.164 80 3.549 60 74 67 106 59 324 81 244 67 954 59 1 .310 81 Berdorf. Berdorf Bollendorf 3.054 — 440 — 1.527 — 220 — 120 2.137 80 528 — 195 62 48 31 1.722 62 268 31 Consdorf. Breidweiler Consdorf Scheidgen 520 — 3.752 — 520 — 260 — 1.876 — 260 — 220 220 1.508 — 8.254 40 1.144 — 137 99 755 34 104 68 397 99 2.631 34 364 68 Echternach 1.760 — 880 — 110 1.936 — 177 16 1.057 16 Mompach. Born Herborn Mœrsdorf 1608 — 1.304 — 440 — 804 — 652 — 220 — 210 3.376 80 782 40 484 — 309 — 71 59 44 29 1.113 — 723 59 264 29 Canton de Vianden. Canton d'Echternach. 70 290 60 110 344 Rosport. Osweiler Rosport Steinheim 784 — 1.533 — 756 — 392 — 766 50 378 — 240 230 140 1.881 60 3.525 90 1.058 40 172 18 322 65 96 85 564 18 1.089 15 474 85 Waldbillig. Haller Waldbillig 1.196 — 693 — 598 — 180 220 346 50 792 — 1.524 60 72 47 139 51 670 47 486 01 Canton de Grevenmacher. Betzdorf. Mensdorf Olingen Roodt 1.512 — 440 — 440 — 756 — 220 — 220 — 110 410 130 1.663 20 1.804 — 572 — 152 19 132 — 52 34 908 19 352 — 272 34 Biver. Biver-Wecker gare 1680 — 840 — 130 2.184 — 199 85 1.039 85 Flaxweiler. Beyern Flaxweiler Gostingen Niederdonven 856 — 864 — 1.272 — 1.728 — 428 — 432 — 636 — 864 — 160 110 160 310 1.369 60 950 40 2.035 20 2.678 40 125 33 86 97 186 23 245 09 553 33 518 97 822 23 1.109 09 5.080 — 2.540 — 110 5.588 — 511 35 3.051 35 Junglinster. Bourglinster Eisenborn Godbrange Junglinster-Graulinster 1.744 — 440 — 440 — 2.770 — 872 — 220 — 220 — 1.385 — 280 400 400 2.419 20 221 37 — — 130 1.760 — 4.986 — 132 — 456 26 1.093 37 220 — 352 — 1.841 26 Manternach. Berbourg Lellig Manternach 1.512 — 400 — 1.114 — 756 — 200 — 557 — 160 40 60 2.419 20 1.600 — 668 40 221 37 146 41 61 16 977 37 346 41 618 16 Mertert. Mertert Wasserbillig 2.520 — 3.734 — 1.260 — 1.867 — 150 2.412 — 3.734 — 220 72 341 69 1.480 72 2.208 69 Rodenbourg. Beidweiler Gonderange 440 — 440 — 220 — 220 — 290 220 1.276 — 968 — 116 76 88 58 336 76 308 58 Wormeldange. Ehnen Wormeldange 440 — 2.688 — 220 — 1.344 — 140 180 616 — 4.838 40 56 37 442 75 276 37 1.786 75 Grevenmacher 100 345 Canton de Remich. Bous. Bous Erpeldange 1.470 — 340 — 735 — 170 — 110 60 1.617 — 204 — 147 97 18 66 882 97 188 66 Burmerange. Burmerange Elvange 520 — 1.297 — 260 — 648 50 200 1.040 — 778 20 95 17 71 21 355 17 719 71 1.824 — 640 — 912 — 320 — 125 1.368 — 800 — 125 18 73 20 1.037 18 393 20 864 — 640 — 432 — 320 — 40 170 3.456 — 1.088 — 316 25 99 56 748 25 419 56 Altwies Ellange Mondorf-les-Bains 408 — 440 — 1.140 — 204 — 220 — 570 — 120 80 80 489 60 352 — 912 — 44 80 32 21 83 45 248 80 252 21 653 45 Remerschen. Remerschen Schengen Wintrange 3.188 — 944 — 520 — 1.594 — 472 — 260 — 120 120 50 2.731 20 1.132 80 260 — 249 92 103 66 23 79 1.843 92 575 66 283 79 Remich . . . 3.000 — 1.500 — 180 5.400 — 494 14 1.994 14 Stadtbredimus. Greiveldange Stadtbredimus 1.484 — 1.168 — 742 —. 584 — 120 50 1.780 80 584 — 162 96 53 44 904 96 637 44 Waldbredimus. Trintange Waldbredimus 770 — 1.210 — 385 — 605 — 170 300 — 3.630 — — 332 17 385 — 937 17 Wellenstein. Bech- Kleinmacher Schwebsingen Wellenstein..... 1.776 — 400 — 1.728 — 888 — 864 — 200 — 230 240 180 2.042 40 960 — 1.526 40 186 89 87 85 139 68 1.074 89 951 85 339 68 60 Dalheim. Dalheim Filsdorf Lenningen. Canach Lenningen 75 Mondorf-les- Bains. Avis. — Assurances. — Par arrêté grand-ducal du 2 avril 1937, la Compagnie Anonyme d'Assurances «L'Assurance Liégeoise», avec siège à Liège, boulevard d'Avroy, n° 39, représentée par son mandataire général M. Pierre Scherer, Luxembourg, a été autorisée à pratiquer dans le Grand-Duché la branche Vie. — 10 mai 1937. 346 Avis. — Chambres professionnelles. Par arrêté en date du 10 mai 1937, les élections pour la Chambre d'agriculture, la Chambre de commerce, la Chambre des employés privés et la Chambre de travail ont été validées. Suivant le procès-verbal de la réception des candidatures ainsi que les procès-verbaux d'élection et de dépouillement, sont proclamés élus : I . — CHAMBRE D'AGRICULTURE. Groupe 1. — Agriculteurs. Circonscription du Centre. B. — Membres suppléants. A. — Membres effectifs. Tonnar Jean, pépiniériste, Heisdorf (Steinsel). Sinner Nicolas, agriculteur, Rollingen (Mersch). Diederich J.-P., agriculteur, Itzig. Kintzelé Jacq., agronome, Scherfenhof (Heffingen.) Hansen Jean, agriculteur, Contern. Hilger J.-P., agriculteur, Schuttrange. Muller Nic. dit Michel, agriculteur, Bœvange s/Att. Feiten Nicolas, agriculteur, Itzig. Circonscription du Nord. A. — Membres effectifs. Wenkin Jean, agriculteur, Merkholtz. Glesener Michel, agriculteur, Bœvange (Clervaux). Glaesener Alphonse, agriculteur, Grosbous. Reuter Nicolas, agriculteur, Fischbach (Clervaux). B. Membre suppléant. Majerus Hubert, agriculteur, Derenbach. Circonscription du Sud. A. — Membres effectifs. Kremer Jean, agriculteur, Gœtzange. Kremer Eugène, agriculteur, Rœdgen. Olinger Nicolas, agriculteur, Fingig. Eilenbecker Jules, agriculteur, Greisch. A. — Membres effectifs. Lies Mathias, agriculteur, Lellig. Dennemeyer J.-P., agriculteur, Haller. B. — Membres suppléants. Nockels Jean, agriculteur, Holzem. Weber Jean-François, agriculteur, Limpach. Jacqué Nic.-Joseph, agriculteur, Linger. Entenich Jean, agriculteur, Leudelange. Circonscription de l'Est. B. — Membre suppléant. Muller Jean, agriculteur, Bourglinster. Groupe 2. — Viticulteurs. A. — Membres effectifs. Schumacher Pierre, vigneron, Wormeldange. Lethal Guillaume, vigneron, Grevenmacher. Greiveldinger Nic, vigneron, Bech-Kleinmacher. Lauth Victor, vigneron, Stadtbredimus. Meyers Ferdinand, vigneron, Wasserbillig. B. — Membres suppléants. Legill Michel, vigneron, Schengen. Muller Aloyse, vigneron, Ehnen. Risch Jean, vigneron, Schwebsange. Kohl-Kohn Joseph, vigneron, Wintrange. Dühr Aloyse, vigneron, Wormeldange. II. — CHAMBRE DE COMMERCE. Groupe 1. — Commerce de gros. A. — Membres effectifs. Clarens J.-P., négociant en gros, Wiltz. Laval Léon, ingénieur, administrateur-délégué de la Société anonyme « Sogéco», Luxembourg. Lentz François, négociant en gros, Luxembourg. 347 Groupe 2. — Commerce de détail. A. — Membres effectifs. Mart Pierre, commerçant, Esch-s.-Alz. Decker Willy, négociant, Echternach. Elter Albert, épicier, Luxembourg. Friden Nicolas, négociant, Ettelbruck. Gutenkauf Henri, négociant, Luxembourg. B. — Membres suppléants. Schaack Ernest, négociant, Wiltz. Feidt Guillaume, négociant, Pétange. Reckinger Michel, négociant, Diekirch. Krau Jacques, négociant, Luxembourg. Klensch Jules, négociant et publiciste, Luxembourg. Groupe 3. — Etablissements occupant régulièrement plus de 200 salariés. A. — Membres effectifs. Delahaye Lucien, docteur en droit, Luxembourg. Diderich Alphonse, ingénieur, Rodange. Meyer Aloyse, directeur général, Luxembourg. Wurth Charles, directeur, Luxembourg. Groupe 4. — Banques. B. — Membre suppléant. A. — Membre effectif. Lambert Max, directeur général de la Banque Inter- Frank Eugène-Jacques, directeur de banque, Luxembourg. nationale, Luxembourg. Groupe 5. — Assurances. A. — Membre effectif. Bach Joseph, administrateur-délégué, Luxembourg. B. — Membre suppléant. Lenners Jean, directeur d'assurances, Luxembourg". Groupe 6. — Industrie hôtelière. A. — Membre effectif. Cravat Paul, hôtelier, Luxembourg. B. — Membre suppléant. Gaisser Othon, hôtelier, Luxembourg. Groupe 7. — Cafetiers et restaurateurs. A. — Membre effectif. Jonas Michel, cafetier, Luxembourg. B. — Membre suppléant. Schulz Auguste, cafetier, Luxembourg. Groupe 8. — Petite et moyenne industrie. A. — Membres effectifs. Massard Henri, industriel, Kayl. Duchscher Max, industriel, Wecker. Funck Joseph, brasseur, Luxembourg-Grund. Muller Edmond, propr. de minoterie, Luxembourg. Richard Auguste, industriel, Diekirch. B. — Membres suppléants. Schrader Jacques, entrepreneur, Luxembourg. Wagner René, expéditeur, Esch-s.-Alz. Mines Camille, ingénieur, Rodange. Kemp Hubert, fabricant, Rodange. III. — CHAMBRE DES EMPLOYÉS PRIVÉS. Groupe 1. — Employés appartenant à la grande et à la moyenne industrie. A. — Membres effectifs. Werné Alex, géomètre, Esch-s.-Alz. Heischbourg Prosper, employé, Esch-s.-Alz. Fey Désiré, employé, Differdange. Schwartz Jean, employé, Luxembourg-Neudorf. Quiring Nicolas, employé, Esch-s.-Alz. Strasser Nicolas, employé, Luxembourg. B. — Membres suppléants. Lamesch Joseph, employé, Luxembourg. Berg Pierre-Joseph, contre-maître. Dommeldange. Lorang Pierre, technicien, Luxembourg. Mart Jean, employé, Dudelange. Piron Vincent, ingénieur, Wasserbillig. Pleger Henri, employé, Esch-s.-Alz. Groupe 2. — Employés des banques et des compagnies d'assurances. A.—Membre effectif. Simon Léon, fondé de pouvoirs, Luxembourg. B. — Membre suppléant. Wiltgen Joseph, fondé de pouvoirs, Luxembourg. 348 Groupe 3. — Agents du chemin de fer. B. — Membres suppléants. A. — Membres effectifs. Kieffer François, chef de gare, Berchem. Leick Maurice, secrétaire de chemin de fer, Luxbg. Mehring Henri, chef de train, Pétange. Hack Michel, sous-chef de dépôt, Bettembourg. Crelo Nicolas, électricien de chemin de fer, Pétange. Muller Joseph, mécanicien, Pétange. Schilling J.-B., serrurier de chemin de fer, Luxbg. Bousser Albert, assistant-technique, Luxembourg. Schiltz Aloyse, sous-assistant de chemin de fer, Tholl Victor, mécanicien ff. des chemins de fer secondaires, Echternach. Schifflange. Peiffer Henri, dit Jules, chef de train, Pétange. Stoffel Léon, sous-chef de station, Rodange. Lammar Jean-Baptiste, contre-maître, Luxembourg. Felgen Jean, ajusteur, Merl. Kirtz Emile, chef-facteur de chemin de fer, Pétange. Schockweiler Jean, I piocheur, Eischen. Groupe 4. — Employés appartenant à la petite industrie. B. — Membre suppléant. A. — Membres effectifs. Elz Rodolphe, comptable, Alzingen. Noesen Tony, rédacteur, Diekirch. Wilwers Charles, comptable-correspondant, Diekirch Groupe 5.— Employés appartenant au commerce, à l'agriculture ou à la sylviculture, ainsi qu'à d'autres branches professionnelles non spécialement dénommées. B. — Membres suppléants. A. — Membres effectifs. Keck Jean-Pierre, employé, Luxembourg. Rollinger Nicolas, caissier, Luxembourg-Bonnevoie. Steffen Jean, employé, Esch-s.-Alz. Adam Pierre, employé, Luxembourg. Bock Nicolas, employé, Esch-s.-Alz. Frascht Georges, employé de commerce, Luxbg. IV. — CHAMBRE DE T R A V A I L . Groupe 1. — Ouvriers appartenant à la grande et à la moyenne industrie. B. — Membres suppléants. A. — Membres effectifs. Thomes Jacq. dit J.-P., ouvr.-mineur, Rumelange. Barbel Barthélemy, linotypiste, Bonnevoie. Conrady Nicolas, machiniste d'usine, Dudelange. Deltgen François, ouvrier-brasseur, Wiltz. Gœrres Albert, dessinateur, Differdange. Backes Pierre, ouvrier d'usine, Niedercorn. Heiderscheid Pierre dit Aloyse, ouvrier-mineur. Habig Henri, ouvrier d'usine, Esch-s.-Alz. Differdange. Fellens Jean, serrurier d'usine, Esch-s.-Alz. Dondelinger Joseph, machiniste d'usine, Schifflange. Jander Charles, ouvrier, Luxembourg. Kalmus Pierre, ouvrier d'usine, Weimerskirch. Mannes Nicolas, électricien, Esch s.-Alz. Brendel Jean-Pierre, ouvrier dessinateur, Bonnevoie. Greisch Nicolas, machiniste, Soleuvre. Schortgen Jean-Nicolas, ouvrier d'usine, Esch-s.-Alz. Bildgen Nicolas, ouvrier-brasseur, Diekirch. Clesen Jean, ouvrier d'usine, Schifflange. Rock Jean-Pierre, chauffeur, Lintgen. Brandenburger Edouard, basculeur, Differdange. Ackermann Nicolas, ouvrier, d'usine, Obercorn. Eischen Emile, ouvrier d'usine, Esch-s.-Alz. Baustert Joseph, forgeron, Sanem. Clees Henri, machiniste, Dudelange. Groupe 2. — Ouvriers appartenant à la petite industrie et au commerce. A. — Membres effectifs. B. — Membres suppléants. Bannella Victor, peintre, Dudelange. Lanners Jean, maçon, Vianden. Klein Mathias, marbrier, Rollingergrund. Simon Nicolas, menuisier, Merl. Diederich Joseph, serrurier, Steinfort. Everard-Steichen J.-P., ouvrier de carrière, Kœrich, Hansen Nicolas, plafonneur, Esch-s.-Alz. Franck Pierre, couvreur, Septfontaines. Kaiser Albert, ouvrier de coopérative, Esch-s.-Alz. Welter Nicolas, électricien, Esch-s.-Alz. Steichen Dominique, tourneur de fer, Steinfort. Hoffmann Jacques, serrurier, Dudelange. 12 mai 1937. Imprimerie Victor Buck, Société à responsabilité limitée, Luxembourg.

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