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Loi du 25 décembre 1897, autorisant la perception budgétaire des impôts pour 1898 et allouant un crédit provisoire pour les dépenses courantes de l'Et

881 MÉMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg. Lundi, 27 décembre

  1. GroßherzogthumsLuxemburg. N°.
  2. Montag, 2 7 . Dezember 1 8 9 7 . Loi du 25 décembre 1897, autorisant la perception budgétaire des impôts pour 1898 et allouant un crédit provisoire pour les dépenses courantes de l'Etat du mois de janvier de la même année. Gesetz von
  3. Dezember 1897 wodurch bis Erhebung der Steuern für das Jahr 1898 ermächtigt, und ein provisorischer Credit zur Deckung der laufenden Ausgaben während des Monats Januar desselben Jahres bewilligt wird. Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc. ; Wir A d o l p h , von Gottes Gnaden, Großherzog von Luxemburg, Herzog von Nassau, Notre Conseil d'État entendu ; De l'assentiment de la Chambre des députés; Vu la décision de la Chambre des députés du 23 décembre courant et celle du Conseil d'Etat du 21 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu à second vote ; Nach Anhörung Unseres Staatsrathes; M i t Zustimmung der Kammer der Abgeordneten; Nach Einsicht der Entscheidung der Kammer der Abgeordneten vom 23 Dezember ct und derjenigen des Staatsrathes vom
  4. dess. M s . , wonach eine zweite Abstimmung nicht erfolgen w i r d ; Avons ordonné et ordonnons : Haben verordnet und verordnen: Art. 1 e r . Les impôts directs et indirects existant 31 décembre 1897 seront recouvrés pondant Tannée 1898 d'après les lois et les tarifs qui en règlent l'assiette et la perception. Art,
  5. Die am
  6. Dezember 1897 bestebenden direkten und indirekten steuern werden während des Wahres 1898 gemäß den Gesetzen und T a rifen über deren Veranlagung und Erhebung erhoben. Art.
  7. Il est ouvert au Gouvernement un crédit provisoire de 800,000 fr. pour couvrir les dépenses à effectuer pendant le mois de janvier 1898, conformément au projet de budget pour cet exercice. L'exécution de cette disposition sera réglée par arrêté grand-ducal. Mandons et ordonnons que la présente loi Art.
  8. 3er Regierung ist ein provisorischer Kredit von 800,000Fr. zur Deckung der während des Monats Januar 1898 nach Matzgabe des Budget - Entwurses für besagtes Dienstjahr zu bewirkenden Ausgaben eröffnet. Die Ausführung dieser Bestimmung wird durch Großh. Beschluß geregelt. Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz in's 882 soit insérée au Mémorial pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne, Luxemburg, den 25, Dezember
  9. Luxembourg, le 25 décembre
  10. ADOLPHE. La Membres du Gouvernement, EYSCHEN. KIRPACH. MONGENAST. Ch. RISCHARD. Arrêté grand-ducal du 23 décembre 1897, concernant l'exécution de l'art. 2 de la loi qui précède. Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc. ; Vu l'art. 2 de la loi en date de ce jour, qui ouvre au Gouvernement un crédit provisoire de 800,000 fr. pour les dépenses courantes à effectuer pendant le mois de janvier 1898, conformément au projet de budget pour cet exercice ; Sur le rapport de Notre Conseil de Gouvernement ; Avons arrêté et arrêtons : Article unique. Les dispositions de l'arrêté royal grand-ducal du 21 décembre 1875, qui règle l'exécution de la loi du même jour concernant l'allocation d'un crédit provisoire pour les dépenses du mois de janvier 1876, sont rendues applicables à l'art, 2 de la loi susvisée. l'autorisation de disposer des crédits portés au projet de budget pour 1898 cessera lorsque les ordonnancements et régularisations de dépenses auront atteint le chiffre global de 800,000 fr. Luxembourg, le 25 décembre 1897, „Memorial" eingerückt werde, um von Allen, die es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden. Die Mitglieder der Regierung, Eyschen. Kirpach Mongenast. K. Rischard. Großh Beschluß vom
  11. Dezember 1897, betreffend die Ausführung des A r t . 2 vorstehenden Gesetzes. Wir A d o l p h , von Gottes Gnaden, Großherzog von Luxemburg, Herzog von Nassau, u., u., u.; Nach Einsicht des Art. 2 des Gesetzes vom heutigen Tage, welches einen provisorischen Credit von 800,000 Fr. zur Deckung der laufenden Ausgaben des Monats Januar 1898 nach Maßgabe des Budgetentwurfes für besagtes Dienstjahr eröffnet; Auf den Bericht Unserer Regierung im Conseil; Haben beschlossen und beschließen: Einziger Artikel. Die Bestimmungen des Königl. Großh. Beschlusses vom
  12. Dezember 1875, wodurch die Ausfuhrung des Gesetzes vom nämlichen Tage, betreffend die Bewilligung eines provisorischen Credits zur Deckung der Ausgaben des Monats Januar 1876, geregelt wird, sind auf Art. 2 obenbezogenen Gesetzes anwendbar. Die Befugniß, über die im Büdgetentwurf für 1898 eingetragenen Credite zu verfugen, wird aufhöret, sobald die Zahlungsbefehle und Regulierungen von Ausgaben den Gesammtbetrag von. 800,000 Fr. erreicht haven werden. Luxemburg, den
  13. Dezember
  14. ADOLPHE. Les Membres du Gouvernement, EYSCHEN. KIRPACH. MONGENAST. Ch RISCHARD. Adolph. Die Mitglieder der Regierung, Eyschen. Kirpach. Mongenast. K. Rischard. Adolph. 883 Avis. — Conseil d'État. Par arrêté grand-ducal du 25 décembre 1897, le Grand-Duc héréditaire de Luxembourg, Son Attesse Royale Guillaume-Alexandre, Prince de Nassau etc., est nommé membre du Conseil d'Etat. Luxembourg, le 26 décembre
  15. Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement, EYSCHEN Circulaire relative à l'exécution de lu nouvelle loi sur le domicile de secours. La loi du 28 mai 1897, sur le domicile de secours, qui entrera en vigueur le 1er janvier prochain, indiqué à son art. 27 les diverses catégories d'individus, dans le paiement des frais d'entretien et de traitement desquels l'État interviendra suivant les bases dont mention à l'art.
  16. Pour l'application de ces dispositions, les administrations communales auront à me faire parvenir, par l'intermédiaire de MM. les commissaires de district et dans les, premiers jours du mois de janvier, des relevés nominatifs des individus tombant sous l'une ou l'autre des catégories énumérées au dit art.
  17. Dans ces relevés, les dits indigents sont à classer par catégories, indiquant éventuellement les établissements publics dans lesquels ils sont colloques ou bien le montant des secours leur payés à domicile. Les dites administrations sont tenues, en outre, à me renseigner dans la suite régulièrement sur tous les changements qui pourront survenir dans ces listes, tant les diminutions par décès -ou autre cause, que les augmentations, le tout en exécution de l'art.
  18. Luxembourg, le 24 décembre
  19. Le Directeur général des travaux publics, CH. RISCHARD. Bekanntmachung. — Staatsrath Durch Großh Beschluß vom 23 d. M t s , ist S . K . H . der Erbgroßerzog von Luxemburg, W i l h e l m A l e r a n d e r . Prinz von Nassau u.s.w., zum Mitglied des Staatsrathes ernannt worden. Luxemburg, den
  20. Dezember
  21. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. Rundschreiben, die Ausführung des neuen Gesetzes über den Hilfswohnsitz betreffend Unter Art. 27 des Gesetzes vom
  22. M a i 1897, über den Hilfswohnsitz, welches mit dem
  23. Januar künftig in Kraft tritt, sind die verschiedenen Arten von Bedürftigen aufgezählt, zu deren Unterhalts- und Pflegekosten der Staat gemäß den durch Art. 28 festgesetzten Normen beiträgt. Behufs Anwendung dieser Bestimmungen werden die Gemeindeverwaltungen mir durch Vermittelung der H H . Distriktscommissare und in den ersten Tagen des Monats Januar, Namensverzeichnisse derjenigen Bedürftigen zugchen lassen, welche zu der einen oder andern der im Art. 27 aufgeführten Kategorien gehören. I n diesen Verzeichnissen ist jede Kategorie gesondert aufzuführen und zwar eventuell mit Angabe der öffentlichen Anstalten, in denen sie untergebracht sind, oder des Betrages der Unterstützungen, welche sie in der Gemeinde empfangen. Die Gemeindeverwaltungen werden mir in der Folge regelmäßig alle Aenderungen anzeigen, welche diese Verzeichnisse entweder durch Abnahme infolge Ablebens oder einer andern Ursache oder durch Zuwachs erfahren. Luxemburg, den
  24. Dezember
  25. Der General-Director der öffentlichen Arbeiten, K. Rischard. 884 Avis:. — Postes et télégraphes Pour faciliter et accélérer l'expedition et assurer la remise en temps utile des envois postaux expédies à l'occasion du jour de l'an, l'administration des postes et des télégraphes a pris, comme les années précédentes, les dépositions suivante»: 1° le public est autorisé à remettre, à partir du 21 décembre, les envois postaux qu'il entend voir présenter au destinataire le jour de l'an, que ces envois soient destinés pour l'intérieur ou pour l'étranger ; 2° ces envois doivent être affranchis et porter, en haut de l'adresse, au coin gauche, les initiales «N. A.» ou « N . J.». Les personnes qui déposent en une seule fois plusieurs envois de l'espèce, peuvent les remettre aux guichets dans un seul paquet étiqueté «Nouvel an » ou «Neues Jahr» ; en ce cas, ces, personnes sont dispensées de munir chaque envoi de l'annotation ci-dessus. L'administration prendra des mesures pour que les envois ainsi conditionnés, à destination de l'intérieur, soient compris dans là première distribution du 1er Janvier et que ceux pour l'étranger soient expédiés par le premier courrier du 31 décembre. Le 1er janvier, le nombre des tournées locales à Luxembourg-ville sera réduit à deux, savoir: à 8 heures du matin et à 4 heures du soir. Les 2 et 3 janvier à trois, savoir: à 8, 10½ heures du matin et à 4 heures du soir. Le 4 janvier à quatre, savoir : à 8,10½ heures du matin et à 3 et 5½ heures du soir. Le 31 décembre, la tournée de 8 heures du soir sera supprimé Les 1er et 3 janvier, les faubourgs et le Limpertsberg seront desservis deux lois par Jour : à 8 heures du matin et à 4 heures du soir. Luxembourg, le 18 décembre 1897 Le Directeurgénéraldes finances, M . MONGENAST. Bekanntmachung. — Post- u. Telegraphenwesen. Zur Erzielung einer schnelleren Beförderung und rechtzeitigen Abgabe der Correspondenzen für Neujahr sind, wie in den vorigen Jahren, seitens der Post- und Telegraphenverwaltung, folgende Maßnahmen getroffen worden:
  26. Das Publikum kann, vom
  27. Dezember ab, Postsendungen sowohl für das I n - als für das Ausland, welche am
  28. Januar zur Abgabe an den Empfänger gelangen sollen, bei den Postschaltern einliefern;
  29. diese Postsendungen müssen frankirt und links, oberhalb der Aufschrift, mit dem Vermerk "N. A." oder „ N . J." versehen sein. Diejenigen Personen, welche in einem Male mehrere solcher Sendungen aufliefern, können dieselben in einem Bunde mit dem Vermerk «Nouvel »n» oder „Neues Jahr" bei den Postschaltern abgeben; in diesem Falle ist es nicht erfordert, daß jede einzelne Sendung den obigen Vermerk trage. Die Verwaltung wird Maßregeln dahin treffen, daß die so beschaffenen Sendungen für das Inland dem Adressaten bei der ersten Vertheilung am
  30. Januar zugestellt und diejenigen für das Ausland mit der ersten Expedition vom
  31. Dezember ihrem Bestimmungsorte zugeführt werden Am
  32. Januar wird die Fahl der Lokaldestellgänge in Luxemburg-Stadt auf 2 beschränkt, nämlich: um 8 Uhr Vorm. und 4 Uhr Nachm. Am
  33. und
  34. Januar auf 3, nämlich: um 8, 10½ Uhr Vorm. und um 4 Uhr Nachm. Am
  35. Januar auf 4, nämlich: um 8,10½ Uhr Vorm., um 3 und 5½Uhr Nachm. Ter Bestellgang von 8 Uhr Abends wird am
  36. Dezember nicht ausgeführt. Die Korrespondenz wird am 1.,
  37. und
  38. Januar in den Vorstädten und auf dem Limpertsberg nur zweimal bestellt und zwar: Um. 8 Uhr Vorm. und 4 Uhr Nachm. Luxemburg, den
  39. Dezember
  40. Der General-Director der Finanzen. M. M o n g e n a s t . 885 Arts. —Caissed'épargne. Par arrêté grand-ducal du 22 du mois e t , MM. Georges Wittenauer, ingenieur, Philippe Bech, avocat-avoué, et Lambert Monbrun, commissaire de Gouvernement près la Banque internationale, tous à Luxembourg, ont été nommés membres du conseil de surveillance de la Caisse d'épargne pour le terme de trois ans. Luxembourg, le 23 décembre
  41. Le Directeur général des finances, M. MONGENAST. Avis. — Administration communale. Par arrêté grand-ducal en date du 18 décembre courant, démission honorable a été accordée, sur sa demande, a M. Guillaume Lanners, de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Consthum. Luxembourg, le 20 décembre
  42. Le Directeur général de l'Intérieur, H . KIRPACH. Avis. — Règlement communal. Dans sa séance du 18 juillet 1897, le conseil communal de Kehlen a édicté un règlement de police au sujet des lavoirs publics de KeispeltMeispelt. — Ce règlement a été dûment publié, Luxembourg, le 18 décembre
  43. Le Directeur général de l'intérieur, II. KIRPACH. Bekanntmachung. — Sparkasse. Durch Groh. Beschluß vom
  44. d. M. sind die HH. Georg Wittenauer, Ingenieur, Philipp Bech, Advokat Anwalt, und Lambert M o n b r u n , Regierungs-Commissar bei der Internationalen Bank, alle drei wohnhaft zu Luxemburg, auf die Dauer von drei Jahren zu Mitgliedern des Aufsichtsrathes der Sparkasse ernannt worden. Luxemburg, den
  45. Dezember
  46. Der General-Director der Finanzen, M. M o n g e n a s t . Bekanntmachung. — Gemeindeverwaltung. Durch Großh. Beschluß vom
  47. d. Mts. ist dem Hrn. Wilhelm Lanners, auf sein Ansuchen, ehrenvolle Entlassung aus seinem Amte als Bürgermeister der Gemeinde Consthum bewilligt worden. Luxemburg, den
  48. Dezember
  49. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. Bekanntmachung. — Gemeindereglement. I n feiner Sitzung vom
  50. Juli letzthin hat der Gemeinderat von Kehlen ein Polizeireglement über die öffentlichen Waschbrunnen von KeispeltMeispelt erlassen. — Dieses Reglement ist vorschriftsmäßig veröffentlicht worden. Luxemburg, den
  51. Dezember
  52. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. Caisse d'épargne. — Opérations effectuées du 1 e r au 13 décembre
  53. Versements par 762 déposants, dont 212 nouveaux fr. 133,774 45 Versements antérieurs et intérêts capitalisés 13,817,416 68 Total des versements. . . . . . fr. 13,951,191 13 Remboursements à 283 déposants, dont 118 pour solde fr. 105,942 98 Remboursements depuis le 1er janvier, année cte.. intérêts compris . . . 1,895,336 50 Total des remboursements fr. 2,001,279 48 Solde au 15 décembre 1897 . . . fr. 41,949,911 65 886 Emprunts communaux, — Tirages d'obligations. Nom de la commune et désignation de l'emprunt, Numeros sortis du tirage a 500 fr. 100 fr. Échéance du remboursement. Bettendorf-Gilsdorf 8,000 fr. 1er janvier
  54. id. Bettendorf- Mœstroff 10,000 er Ell 12.000 1 fevrier 1898, 31 décembre 1897 Ettelbruck 125,000 1er février 1898 Perlé 13.000 Désignation de la caisse où doit se faire le remboursement 06 Caisse communale 40, 62 id. id. id. 13 35 53 121 Banqueie Werling Lambert et C a Luxembourg Luxembourg, le 24 décembre
  55. Chemins de fer secondaires — Lignes de Luxembourg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larothette Longueur eu exploitation 41 kilometres Marchandises RECETTES. Du 1er au 31 octobre Du 1er janvier au 30 septembre 1897 fr 1897 1896 fr. 1897 fr. Du 1er janvier au 31 octobre Différence en faveur de 80 Recettes totales fr. fr. 49,733 00 381 30 3,357 90 fr 53,392 90 fr 3,739 20 100,1 80 9,714 05 103,703 Recettes diverses 3,358 30 6,908 05 fr. 4,024 55 Produit kilométrique correspondant à 16,271 05 148,826 90 fr. 163,098 00 134,179 70 fr 10,918 ,30 fr. 12 30 1897 fr 4 821 13 1896 fr 4,312 57 Chemins de fer cantonaux, — Lignes de Nœrdange-Martelange et Dieckirch-Vianden 44 kilom Voygeurs. RECETTES er Marchandises. Recettes diverses. Recettes totale; Du 1 au 31 o c t o b r e . . . . Du 1er janvier au 30 septembre 1887 fr. 3,311 83 36,077 33 fr. 4,933 10 55,671 75 fr. 379 55 4,456 85 fr. Du 1er janvier au 31 octobre 1897 1886 fr. 39,389 40 34 473 95 fr 60,607 13 55,732 60 fr. 4,836 40 4,046 87 fr. 105,032 75 94,253 12 1897 fr. 5,115 25 fr. 4,874 55 fr. 789 83 Différence en faveur de 1896 Produit kilométrique correspondant à 1897 fr. 2,864 53 1896 fr. 2,370 54 fr. 8,826 80 96,200 95 10,779 63 887 Marktpreise. — 1, Hälfte des Monats Oktober
  56. Bezeichnung der Lebensmittel Maße oder Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von u. dgl. Esch Ettel- EchterGrevenkirch. Wiltz. brück. nach. Remich Mersch. machera. d. A. Luxem- Die- Gewicht. burg. Hectoliter 23 00 20 00 18 75 21 50 20 40 15 75 Weizen... 17 50 18 00 14 23 Mischelfrucht... 20 00 17 50 Roggen... 15 00 14 50 13 00 14 50 Gerste... 14 00 Spelz... 9 50 Heidekorn... Hafer... 8 75 Erbsen... 17 50 7 50 6 34 7 00 13 00 ... 15 00 Linsen.... 20 00 Kartoffeln. 4 00 3 00 3 00 3 23 0 55 0 43 0 40 0 33 0 45 0 38 0 36 0 40 Bohnen ... Weizen-Mehl... Kilogr. Mischel-Mehl... Roggen-Mehl... 0 35 Geschalte Gerste. 0 70 Butter... 2 50 1 40 7 75 4 30 5 00 4 30 0 43 0 38 0 40 0 50 0 40 0 34 0 36 0 34 0 35 2 20 2 20 2 40 2 43 2 60 2 30 2 20 2 50 1 20 1 00 1 20 1 30 1 30 1 28 1 40 1 45 1 40 1 40 1 90 Eier Dutzend. Heu 500 Kilo. 38 00 28 00 30 00 20 00 14 00 12 30 12 00 10 00 6 23 9 00 Stroh... Buchenholz... Stere. Eichenholz... 0 45 0 35 Weichholz... 2 00 1 40 1 60 1 60 1 40 Kuh- od. Rindfleisch 1 50 1 33 1 50 1 40 1 30 1 40 1 40 1 49 1 45 Kalbfleisch... 2 00 1 40 1 43 1 70 1 50 1 40 1 30 1 60 1 90 Hammelfleisch... 1 90 1 40 1 40 1 50 1 40 1 40 1 50 1 40 1 90 Schweinefleisch... 2 00 1 43 1 30 1 80 1 60 1 40 1 60 2 00 Ochsenfleich id. geräuchert. Kilogr. 2 30 2 00 2 20 888 Marktpreise. —
  57. Hälfte des Monats Oktober
  58. M i t t e l p r e i s e der verkauften Lebensmittel auf den Markten von Maße oder der Lebensmittel Ettel- Echter- Remich Mesch. Greven- Esch Luxem- DieGewicht. burg. kirch. Wiltz. macher. a. d. A. brück. nach. u. dgl. Bezeichnung 20 00 21 50 20 00 13 73 Hectoliter 22 00 20 00 18 50 17 50 18 00 14 23 Mischelfrucht . . 13 00 16 00 13 00 14 00 Roggen. ... Weizen Gerste . . . . Spelz . . . . Heidekorn 14 00 12 00 10 00 ... 8 00 Hafer . . . . Erbsen . . . . 17 50 ... 13 00 Bohnen. 3 75 8 00 6 39 7 73 7 50 13 00 20 00 Linsen Kartoffeln. 4 00 ... Weizen-Mehl .... Kilogr. Mischel-Mehl 0 45 0 38 0 40 0 50 0 45 0 38 0 40 0 40 0 40 0 34 0 36 0 43 0 36 0 35 2 40 2 10 2 23 2 80 2 40 2 20 2 40 0 25 1 30 1 20 1 30 1 40 1 43 Butter... 2 30 2 20 1 50 1 20 Stroh Buchenholz... 4 50 0 33 0 70 Heu... 5 00 0 44 Geschalte Gerste. Dutzend. 4 30 0 43 0 35 Eier... 3 50 0 33 . Roggen-Mehl. 3 00 0 33 500 Kilo. 35 00 30 00 ... Stete. 14 00 22 50 12 50 12 00 10 00 6 25 9 00 Eichenholz ... 28 00 Weichholz... 2 00 1 50 Kuh- od. Rindfleisch 1 50 1 40 Kalbfleisch ... 2 00 1 40 1 60 ! 40 Ochsenfleich Hammelfleisch... Schweinefleisch id. geräuchert. Kilogr. 1 40 1 40 4 83 1 30 1 40 1 40 1 40 1 60 1 50 1 40 1 40 1 60 1 80 1 50 1 40 2 00 1 43 1 40 1 80 1 50 1 40 1 30 1 40 1 60 1 60 1 90 1 75 1 60 1 40 1 70 1 40 4 80 2 00 Luxbg Imp d. l. C. V. Bück; L. Bück Succ. 1 40 2 00

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