2547 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 108 22 décembre 1998 Sommaire NOMENCLATURE DES DECHETS Circulaire ministérielle du 20 novembre 1998 portant introduction d’une nomenclature des déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2548 2548 Circulaire ministérielle du 20 novembre 1998 portant introduction d’une nomenclature des déchets. Vu la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des déchets; Vu la directive 75/442/CEE relative aux déchets, telle qu'elle a été modifiée par la directive 91/156/CEE; Vu la décision 94/3/CE établissant une liste de déchets en application de l'article 1er point
- a)de la directive 75/442/CEE relative aux déchets; Vu la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux, telle qu'elle a été modifiée par la directive 94/31/CE; Vu la décision 94/904/CE établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er paragraphe 4 de la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux; Vu le règlement 259/93/CEE concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur, à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne, tel qu'il a été modifié par le règlement 120/97/CE; Vu le règlement grand-ducal du 11 décembre 1996 relatif aux déchets dangereux; Vu le règlement grand-ducal du 16 décembre 1996 concernant le transfert national de déchets; Vu le règlement grand-ducal du 16 décembre 1996 relatif à certaines modalités d'application du règlement (CEE) N° 259/93 du Conseil du 1er février 1993 concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur, à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne; Considérant la nécessité d'établir une nomenclature des déchets qui est destinée à assurer - en application de la réglementation communautaire et nationale en vigueur en la matière - une harmonisation de la dénomination des différents types de déchets et ceci pour l'exécution de travaux divers d'ordre administratif ainsi que pour la confection de données et de statistiques afférentes; L’administration de l’Environnement est invitée à appliquer et à assurer l’application, par les différents acteurs intervenant en la matière, des dispositions de la présente circulaire. 1. Objet La présente circulaire poursuit un double objectif – introduire une nomenclature luxembourgeoise des déchets – reprendre le catalogue européen des déchets (C.E.D.). Le catalogue européen des déchets ( C.E.D. ) a été introduit par la décision de la Commission du 20 décembre 1993 établissant une liste des déchets en application de l’article 1er point
- a)de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets. Il est destiné à servir de nomenclature de référence fournissant une terminologie commune valable dans toute la Communauté en vue d'améliorer l'efficacité des activités de gestion de déchets. Il ne présente toutefois pas un degré de précision suffisant pour assurer les besoins spécifiques de la gestion nationale de déchets. Pour ces raisons, une nomenclature luxembourgeoise des déchets proprement dite s'impose. La nomenclature luxembourgeoise des déchets se base sur une pratique qui existe déjà depuis des années au GrandDuché de Luxembourg et qui consistait notamment à recourir au catalogue allemand des déchets dit LAGA. Sur base des expériences pratiques faites au cours des dernières années, le catalogue LAGA, adapté aux besoins nationaux, a servi de base pour l'établissement de la nomenclature luxembourgeoise des déchets. La cohabitation des deux listes est assurée par des tables de concordance qui sont annexées à la présente circulaire. 2. La nomenclature luxembourgeoise des déchets 2.1. Structures La nomenclature luxembourgeoise des déchets classifie les déchets selon leur nature. Afin de faciliter son utilisation, les différents types de déchets sont répertoriés dans des groupes principaux, des groupes et des sous groupes. Ainsi, il existe: – 4 groupes principaux ( caractérisés par un chiffre suivi de quatre zéros ); – 22 groupes ( caractérisés par deux chiffres suivis par trois zéros ); – 80 sous - groupes (suivis par deux zéros ); – 581 types de déchets (caractérisés par un code composé de cinq chiffres ). Exemple: – groupe principal: 50000 Déchets provenant de processus de transformation et de synthèse ( déchets textiles compris ) – groupe: 54000 Déchets d'hydrocarbures et de produits de la transformation du charbon – sous - groupe: 54100 Hydrocarbures et huiles de synthèse – type de déchet: 54112 Huiles pour moteurs à explosion et pour engrenages, exemptes de PCB/PCT Pour chaque type de déchets, des origines possibles sont indiquées. Ces origines ne figurent dans la nomenclature qu’à titre indicatif et non limitatif. Elles constituent une aide supplémentaire pour la description d’un déchet. La nomenclature luxembourgeoise des déchets est reprise en annexe I. 2.2. Modalités d’utilisation Chaque déchet est caractérisé par son code spécifique composé de cinq chiffres. Un déchet donné ne peut donc pas être caractérisé uniquement par le code du groupe principal, du groupe ou du sous - groupe auxquels il appartient. 2549 La détermination d’un code spécifique pour un déchet est facilitée au moyen des groupes principaux, des groupes et des sous - groupes qui sont énumérés à l’annexe IIA. Une aide supplémentaire pour retrouver le code d’un déchet est fournie par la liste alphabétique des différents types de déchets. Cette liste est reprise en annexe IIB. Lorsqu’un déchet peut être assimilé à plusieurs codes, le code qui caractérise au mieux le déchet quant à sa composition ou à ses propriétés matérielles doit être utilisé. Par rapport à un code plus général, un code plus précis doit toujours être favorisé. 2.3. Domaines d’utilisation La nomenclature luxembourgeoise des déchets doit être utilisée chaque fois qu’une identification de différents types de déchets est requise dans le contexte national et ceci notamment dans le cadre des applications suivantes:
- a)indication des déchets concernés dans le cadre des dossiers de demande d’autorisation conformément à l’article 10 de la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des déchets;
- b)tenue des registres tels que mentionnés dans l’article 14 de la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des déchets ainsi que, le cas échéant, dans les règlements grand-ducaux pris en son exécution;
- c)élaboration du rapport d’activité communal annuel conformément à l’article 17, point 5 de la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des déchets;
- d)élaboration et mises à jour des plans de prévention et de gestion des déchets par les établissements industriels, commerciaux et artisanaux ainsi que par les établissements hospitaliers conformément aux l’articles 21 et 22 de la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des déchets;
- e)élaboration des rapports d’activité annuels exigés par les autorisations délivrées en application de l’article 10 de la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des déchets;
- f)élaboration des rapports annuels concernant la gestion des déchets exigés par les autorisations délivrées en application de la loi du 9 mai 1990 relative aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes;
- g)identification des déchets dans le cadre des procédures de notification telles que prévues par le règlement (CEE) no 259/93 du Conseil du 1er février 1993 concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l’intérieur, à l’entrée et à la sortie de la Communauté européenne, tel que modifié par le règlement 120/97/CE, ainsi que par le règlement grand-ducal du 16 décembre 1996 concernant le transfert national des déchets;
- h)recensements et statistiques de déchets. 3. Le catalogue européen des déchets 3.1. Structures En tout, 648 types différents de déchets sont regroupés dans 20 groupes et 106 sous-groupes. Le classement des déchets se fait selon le secteur d’activité qui les a produits. La catalogue européen des déchets est repris en annexe III. 3.2. Domaines d’utilisation Le catalogue européen des déchets doit être utilisé chaque fois qu'une identification de différents types de déchets est requise dans le contexte communautaire. Sont visées tout particulièrement les procédures de notification telles que prévues par le règlement ( CEE ) no 259/93 du Conseil du 1er février 1993 concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l’intérieur, à l’entrée et à la sortie de la Communauté européenne, tel que modifié par le règlement 120/97/CE, ainsi que par le règlement grand-ducal du 16 décembre 1996 concernant le transfert national des déchets. Le règlement CEE no 259/93 ainsi que le règlement grand-ducal du 16 décembre 1996 précités introduisent un système de notification préalable aux transferts de déchets. La notification est effectuée au moyen d'un document de suivi qui comprend un formulaire de notification et un formulaire de mouvement/accompagnement. Les codes correspondants des deux listes de déchets sont à inscrire dans lesdits formulaires. 4. Les tables de concordance La concordance de la nomenclature luxembourgeoise des déchets et du catalogue européen des déchets s'opère au moyen des tables de concordance reprises en annexe IV et V. Pour un type de déchets repris dans une des deux listes, plusieurs codes peuvent correspondre dans l’autre liste. Il faudra donc toujours utiliser la table de concordance qui correspond au sens de la concordance souhaitée. Les tables de concordance constituent des aides aux utilisateurs des deux listes. Dans certains cas, la correspondance retenue peut être une autre que celle figurant dans les annexes en question. 5. Le délai d’application La présente circulaire s'applique à compter du 1er janvier 1999. Luxembourg, le 20 novembre 1998. Le Ministre de l’Environnement, Alex Bodry 2550 2551 2552 2553 2554 2555 2556 2557 2558 2559 2560 2561 2562 2563 2564 2565 2566 2567 2568 2569 2570 ANNEXE II A Nomenclature luxembourgeoise des déchets Liste des groupes principaux, groupes et sous - groupes 10000 Déchets d'origine animale et végétale, ainsi que déchets de produits transformés 11000 Déchets de produits alimentaires et de stimulants 11100 11400 11700 12000 Déchets provenant de l'industrie alimentaire Déchets provenant de la production de stimulants Déchets provenant de la production d'aliments du bétail Déchets provenant de la production de graisses d'origine végétale et animale 12100 Déchets provenant de la production d'huiles d'origine végétale et animale 12300 Déchets provenant de la production de graisses et de cires d'origine végétale et animale 12500 Emulsions et mélanges avec des produits à base de graisses végétales et animales 12700 Boues provenant de la production de graisses végétales et animales 12900 Résidus de raffinage provenant de la transformation de graisses végétales et animales 13000 Déchets d'élevage et d'abattage 13100 Déchets d'abattage 13400 Carcasses 13700 14000 Fèces provenant des élevages à grande échelle Déchets de cuirs et peaux 14100 Déchets provenant du travail des cuirs et peaux 14400 Déchets de tanneries 14700 17000 17100 17200 18000 Déchets de cuir Déchets de bois Déchets provenant de la transformation et du travail du bois Déchets provenant de l'utilisation du bois Déchets de cellulose, papier et carton 18100 Déchets provenant de la fabrication de la cellulose 18400 Déchets provenant de la transformation de la cellulose 18700 Déchets de papier et de carton 19000 19900 30000 31000 Autres déchets provenant de la transformation et du traitement de produits d'origine animale et végétale Autres déchets non spécifiés ailleurs provenant de la transformation et du traitement de produits animaux et végétaux Déchets d'origine minérale et de produits de transformation Déchets d'origine minérale (sans déchets métalliques) 31100 Déchets de nettoyage des fours, décombres de fonderie 31200 Laitiers, crasses et poussières métallurgiques 31300 Cendres, laitiers et poussières provenant de l'incinération 31400 Autres déchets minéraux solides 31600 Boues minérales 35000 Déchets métalliques 35100 Déchets sidérurgiques 35300 Déchets contenant des non ferreux 35500 Boues métalliques 39000 Autres déchets d'origine minérale ainsi que de produits de transformation 39900 Autres déchets d'origine minérale ainsi que de produits de transformation 50000 51000 Déchets provenant de processus de transformation et de synthèse (déchets textiles compris) Oxydes, hydroxydes, sels 51100 Boues de galvanisation
(3)boues d'hydroxydes métalliques 51300 Autres oxydes et hydroxydes 51500 Sels 2571 52000 Acides, lessives et concentrés 52100 Acides, inorganiques 52200 Acides organiques 52400 Lessives 52700 53000 Concentrés Déchets de produits phytosanitaires, pesticides et produits pharmaceutiques 53100 Déchets de produits phytosanitaires et pesticides 53300 Déchets de produits d'hygiène corporelle 53500 54000 Déchets de produits pharmaceutiques Déchets d'hydrocarbures et de produits de la transformation du charbon 54100 Hydrocarbures et huiles synthétiques 54111 Autres déchets contenant des PCB/PCT
(4)54200 Graisses et cires à base d'hydrocarbures 54400 Emulsions et mélanges de produits pétroliers 54700 54800 54900 55000 Boues d'hydrocarbures Résidus du raffinage des hydrocarbures Autres déchets de produits à base d'hydrocarbures provenant de la transformation du pétrole et du charbon Solvants organiques
(6), peintures, vernis, adhésifs, mastics et résines 55200 Solvants organiques halogénés et mélanges de solvants, autres liquides comportant des composés organiques halogénés 55300 Solvants organiques et autres liquides organiques, exempts de composés organiques halogénés 55400 Boues et consommables contenant des solvants 55500 Colorants 55900 Colles, mastics, résines non séchés 57000 Déchets de plastique et caoutchouc 57100 Déchets de plastique durcis 57200 Déchets, masses de forme et composants de plastique non durci 57300 Boues et émulsions de matières plastiques 57500 Déchets solides de caoutchouc (pneus usagés compris) 57700 Boues et émulsions de caoutchouc 57800 Résidus de déchiquetage 58000 58100 59000 Déchets textiles Déchets provenant de la fabrication et de la transformation des textiles Autres déchets de produits chimiques de synthèse et de transformation 59100 Explosifs 59300 Déchets de laboratoire et restes de produits chimiques 59400 Déchets de détergents et de produits de lavage 59500 Catalyseurs 59600 Déchets prémélangés pour installations d'élimination 59700 Résidus de distillation 59800 Gaz conditionné 59900 Autres déchets provenant de processus de transformation et de synthèse 2572 90000 Déchets municipaux (y compris les déchets d'entreprise assimilés aux déchets municipaux) 91000 Déchets solides (y compris les déchets d'entreprise assimilés aux déchets municipaux solides) 91100 Déchets résiduaires 91200 Déchets biogènes 91300 Matières d'emballage sans résidus nocifs, non encore mentionnés 91900 Autres fractions collectées séparément 94000 Déchets provenant du traitement de l'eau, de l'épuration des eaux usées et de l'entretien des eaux 94100 Boues provenant du traitement de l'eau 94200 Boues traitées provenant de l’épuration des eaux usées 94300 Boues provenant de l'épuration mécanique des eaux usées (sans boues spécifiques de production) 94500 Boues provenant de l'épuration biologico-mécanique des eaux usées (sans boues spécifiques de production) 94600 Boues provenant de l'épuration biologico-chimico-mécanique des eaux usées (sans boues spécifiques de production) 94700 Résidus d'égouts 94800 Boues provenant de l'épuration industrielle des eaux usées 94900 Déchets provenant de l'entretien des eaux 95000 Déchets liquides provenant des installations de traitement et d'élimination 95100 Matières fécales provenant de collecteurs 95300 Lixiviats de décharges 95400 97000 97100 99000 99100 Déchets liquides provenant du traitement thermique des déchets et d'installations de chauffe Déchets hospitaliers et assimilés, y compris les soins vétérinaires Déchets hospitaliers et assimilés, y compris les soins vétérinaires Autres déchets municipaux (y compris les déchets d'entreprise assimilés aux déchets municipaux) Autres déchets municipaux (y compris les déchets d'entreprise assimilés aux déchets municipaux) 2573 ANNEXE II B Nomenclature luxembourgeoise des déchets Types de déchets classés par ordre alphabétique Code Types de déchets Origine des déchets (à titre d'exemple)
(1)55212 1,1,1-trichloroéthane Industrie chimique, industrie textile, traitement des surfaces 55201 1,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène) Industrie chimique, industrie et artisanat 31444 Abrasifs Fabrication d'abrasifs 54931 Absorbants d'huiles Accidents pétroliers 35333 Accumulateurs au nickel - cadmium Fabrication d'accumulateurs, commerce et utilisation 35332 Accumulateurs au plomb (remplis d'acide) Fabrication d'accumulateurs, commerce et utilisation 55301 Acétone ou autres cétones aliphatiques Industrie chimique, industrie textile, fabrication de colorants, transformation des matières plastiques 31446 Acide silicique et déchets de quartz contaminés par des substances nocives, principalement organiques Industrie et artisanat, industrie céramique, métallurgie, industrie chimique 31447 Acide silicique et déchets de quartz contaminés par des substances nocives, principalement inorganiques Industrie et artisanat, industrie céramique, industrie chimique, métallurgie 31442 Acide silicique et déchets de quartz, non contaminés Industrie et artisanat, industrie céramique, industrie chimique 52101 Acides d'accumulateurs (acide sulfurique) Véhicules à moteur, chemins de fer, commerce des ferrailles, ménages 52201 Acides et mélanges d'acides organiques halogénés Industrie chimique, industrie pharmaceutique, laboratoires 52202 Acides et mélanges d'acides organiques non halogénés Industrie chimique, industrie pharmaceutique, laboratoires, ménages 52102 Acides inorganiques, mélanges acides et décapants (acides) Industrie chimique, traitement des surfaces, entreprises de galvanisation, laboratoires, ménages 54807 Acides, contenant des hydrocarbures Raffinage des hydrocarbures 55352 Amines aliphatiques Industrie chimique, transformation des matières plastiques, fabrication de colorants 55353 Amines aromatiques Industrie chimique, fabrication de colorants 13402 Animaux confisqués Abattage 13401 Animaux expérimentaux Instituts, industrie pharmaceutique 91903 Appareils contenant des hydrocarbures fluorés et réfrigérateurs Industrie et artisanat, ménages 54801 Argile, contenant des hydrocarbures Raffinage des huiles usées, usinage des métaux 31604 Argiles en suspension Briqueteries, fabrication de produits en céramique fine et grossière 52732 Autres bains photochimiques et mélange de bains Entreprises photochimiques, laboratoires photographiques, laboratoires de radiographies, imprimeries, fabrication de clichés, ménages 51113 Autres boues d'hydroxydes métalliques Industrie chimique, industrie et artisanat, épuration des eaux usées industrielles 51112 Autres boues de galvanisation Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 35506 Autres boues métalliques sauf les boues d'aluminium, de fer et de magnésium Travail des métaux 54924 Autres boues provenant de cokeries et d'usines à gaz Cokeries, usines à gaz 54925 Autres boues provenant de la pétrochimie Industrie chimique 2574 31639 Autres boues provenant de processus de précipitation et de dissolution, contaminées par des substances nocives Industrie chimique, métallurgie, industrie et artisanat 52725 Autres concentrés et semi-concentrés ainsi qu'eaux de rinçage et de lavage Industrie chimique, industrie et artisanat, entreprises photochimiques, construction de véhicules 11114 Autres déchets boueux de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires, activités pour la santé humaine 35315 Autres déchets contenant des non ferreux sauf déchets d'aluminium et de magnésium Extraction des non ferreux, transformation des non ferreux 54111 Autres déchets contenant des PCB/PCT
(4)Industrie et artisanat, industrie, secteur de l’électricité, organismes publics 31462 Autres déchets d'amiante Transformation de l'amiante, fabrication et transformation de produits à base d'amiante, assainissements des bâtiments et installations 13110 Autres déchets d'origine animale Abattage 58121 Autres déchets de fibres synthétiques Industrie du textile et de l'habillement 57199 Autres déchets de plastique durcis (emballages exclus) Transformation des matières plastiques, industrie et artisanat, ménages 57103 Autres déchets de résine de moulage Electrotechnique, fine mécanique, industrie et artisanat 31477 Autres déchets de verre (p. ex. briques en verre, ampoules à Industrie et artisanat, ménages incandescence sans mercure) 314 78 Autres déchets de verres et de céramiques contenant des résidus nocifs Industrie chimique, fabrication et transformation du verre, électrotechnique, fabrication de: tubes fluorescents, lampes, tubes cathodiques, calorimètres 14706 Autres déchets provenant du travail des cuirs et fourrures Articles pour fumeurs, fabrication de cuir de luxe et transformation du cuir 39909 Autres déchets solides d'origine minérale contaminés par des substances nocives Industrie chimique, industrie et artisanat, métallurgie 91315 Autres emballages en plastique durci Industrie et artisanat, ménages 91999 Autres fractions collectées séparément Industrie et artisanat, ménages 54116 autres huiles et mélanges d’huiles contenant des PCB/PCT
(4)Industrie et artisanat, stations de service, ateliers de réparation 54115 autres huiles et mélanges d’huiles exemptes de PCB/PCT
(4)Industrie et artisanat, stations de service, ateliers de réparations, ménages 54408 Autres mélanges huile - eau Industrie et artisanat, navigation, sinistres 51310 Autres oxydes métalliques et hydroxydes métalliques sans oxydes ni hydroxydes de fer et d'aluminium Industrie chimique, industrie et artisanat, fabrication de semiconducteurs 51541 Autres sels, difficilement solubles Industrie chimique, industrie et artisanat 51540 Autres sels, solubles Industrie chimique, industrie et artisanat 55223 Autres solvants organiques halogénés Industrie chimique, industrie et artisanat 55373 Autres solvants organiques non halogénés Industrie chimique, fabrication de colorants, industrie et artisanat 52731 Bains de développement Entreprises photochimiques, laboratoires photographiques, laboratoires de radiographies, imprimeries, fabrication de clichés, ménages 52730 Bains de fixation, bains de blanchiment et bains de blanchiment / fixation Entreprises photochimiques, laboratoires photographiques, laboratoires de radiographies, imprimerie, fabrication de clichés, ménages 59906 Balayures industriels Nettoyage d'établissements industriels et artisanaux 35335 Batteries sèches (piles sèches) Fabrication de batteries, commerce et utilisation 35334 Batteries, contenant du mercure Fabrication de batteries, commerce et utilisation 55306 Benzène, toluène ou xylène Industrie chimique, traitement des surfaces, pétrochimie, cokeries 59901 Biphényles et triphényles polychlorés (PCB/PCT) Industrie chimique, utilisateurs de PCB/PCT 17202 Bois de construction et de démolition, non traité ou contaminé Construction, démolition des bâtiments, industrie et artisanat 17102 bois naturel, non traité, provenant de la transformation et du Scieries, transformation du bois travail du bois 2575 31633 Boues provenant de la taille du verre, contaminées par des substances nocives Transformation du verre, taille du verre 31642 Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières Production de vapeur 99102 Boues balnéaires et terres médicinales Etablissements de cure 94501 Boues brutes (boues fraîches) provenant de l'épuration biologico-mécanique des eaux usées Epuration des eaux usées 94601 Boues brutes (boues fraîches) provenant de l'épuration biologico-chimico-mécanique des eaux usées Epuration des eaux usées 94301 Boues brutes (boues fraîches) provenant de l'épuration mécanique des eaux usées Epuration des eaux usées 31621 Boues calcaires contaminées par des substances nocives Industrie chimique, neutralisation 54923 Boues contenant des cyanures Cokeries, usines à gaz 55401 Boues contenant des solvants avec solvants organiques halogénés Industrie chimique, industrie et artisanat, travail des métaux 55402 Boues contenant des solvants sans solvants organiques halogénés Industrie chimique, industrie et artisanat, travail des métaux 54904 Boues contenant du mercaptan Industrie chimique, usines à gaz, cokeries 19901 Boues d'amidon Fabrication de l'amidon, produits à base de pomme de terre, plats cuisinés 35505 Boues d'anodes Electrolyse 58116 Boues d'apprêt des textiles Industrie textile 31629 Boues d'ateliers de trempe, contenant des nitrates et des nitrites Ateliers de trempe 31628 Boues d'ateliers de trempe, contenant du cyanure Ateliers de trempe 31610 Boues d'émail, crasses d'émail Emaillage 54707 Boues d'érosion Construction de véhicules 35504 Boues d'étain Extraction et transformation de l'étain 54706 Boues d'huile de paraffine Pétrochimie, industrie et artisanat 31627 Boues d'oxyde d'aluminium Fabrication de l'aluminium 31624 Boues d'oxyde de fer provenant de réductions Industrie chimique 31622 Boues d'oxyde de magnésium Transformation de l'oxyde de magnésium 31614 Boues d'usines sidérurgiques Sidérurgie 58118 Boues de blanchisseries Industrie textile 57706 Boues de caoutchouc, contenant des solvants Fabrication, rechapage, valorisation des pneumatiques, fabrication d'articles en caoutchouc 57705 Boues de caoutchouc, exemptes de solvants Fabrication, rechapage, recyclage des pneumatiques, fabrication d'articles en caoutchouc 31634 Boues de carbonatation Industrie sucrière 31630 Boues de carbonate de baryum Ateliers de trempe 31618 Boues de carbure (boues de chaux) Fabrication d'acétyles 31612 Boues de chaux, non contaminées Transformation de la chaux 11414 Boues de distillation Distilleries d'alcool 31603 Boues de filtres provenant de la fabrication d'argiles Fabrication d'argiles 31641 Boues de fluorure de calcium Neutralisation des effluents acides, épuration des fumées, extraction de l'aluminium 31616 Boues de fonderies Fonderies 2576 31636 Boues de forage, contaminées par des substances nocives Forages profonds, sondages, captages des eaux 51106 Boues de galvanisation cadmiumifères Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 51108 Boues de galvanisation cobaltifères Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 51103 Boues de galvanisation contenant du chrome (III) Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 51102 Boues de galvanisation contenant du chrome (VI) Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 51101 Boues de galvanisation contenant du cyanure Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 51104 Boues de galvanisation cuprifères Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 51107 Boues de galvanisation nickelifères Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 51111 Boues de galvanisation plombifères et stannifères Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 51105 Boues de galvanisation zincifères Entreprises de galvanisation et certaines entreprises de galvanotechnique 31619 Boues de gaz de cubilot Sidérurgie, fonderies de fonte ordinaire, d'acier et de fonte malléable 31611 Boues de graphite Fabrication et transformation du graphite 54708 Boues de honage et de nettoyage Traitement des surfaces 39902 Boues de jarosite Fabrication des non ferreux 31615 Boues de laminoirs Laminoirs à chaud 94303 Boues de matières fécales Fosses septiques 57305 Boues de matières plastiques, contenant des solvants (avec solvants organiques halogénés) Industrie chimique, transformation des matières plastiques 57306 Boues de matières plastiques, contenant des solvants (sans solvants organiques halogénés) Industrie chimique, transformation des matières plastiques 57301 Boues de matières plastiques, exemptes de solvants Industrie chimique, transformation des matières plastiques 14401 Boues de pelanage Travail des peaux brutes 31637 Boues de phosphatage Traitement des surfaces, phosphatage 31623 Boues de phosphate de calcium Industrie chimique 31620 Boues de plâtre contaminées par des substances nocives Industrie chimique, neutralisation 31613 Boues de plâtre, non contaminées Fabrication de produits de plâtre 35503 Boues de plomb Extraction et transformation du plomb, électrolyse 54710 Boues de polissage, contenant de l'huile Traitement des surfaces 14704 Boues de ponçage du cuir, poudre de cuir Tannage, transformation du cuir, fabrication de chaussures 19910 Boues de savonneries Fabrication de savons 39906 Boues de scorodite Fabrication des non ferreux 94101 Boues de sédimentation Traitement de l'eau 94103 Boues de sédimentation flocule par du fer Traitement de l'eau 94104 Boues de sédimentation flocule par du manganèse Traitement de l'eau 31631 Boues de sulfate de baryum Industrie chimique, fabrication du papier et du carton 31632 Boues de sulfate de baryum, contenant du mercure Industrie chimique, fabrication du chlore 14402 Boues de tannage Tannage, travail des peaux brutes 2577 58115 Boues de teintureries de textiles Industrie textile 55503 Boues de vernis et peintures Ateliers de vernissage, décapage 11413 Boues de vinification Fabrication et transformation des vins 35501 Boues de zinc Extraction et transformation du zinc, ateliers de zingage, impression, fabrication de clichés 94602 Boues digérées provenant de l'épuration biologico-chimicomécanique des eaux usées Epuration des eaux usées 94502 Boues digérées provenant de l'épuration biologicomécanique des eaux usées Epuration des eaux usées 94302 Boues digérées provenant de l'épuration mécanique des eaux usées Epuration des eaux usées 17114 Boues et poussières provenant de la fabrication de panneaux de particules Fabrication de panneaux de particules 57702 Boues ou émulsion de latex Industrie textile, fabrication de moquettes, industrie et artisanat 54903 Boues phénoliques Industrie chimique, usines à gaz, cokeries 54703 Boues provenant d'installations de séparation eau/hydrocarbures Installations de décantation 94102 Boues provenant de l'adoucissement de l'eau Traitement de l'eau 94901 Boues provenant de l'entretien des cours d'eaux Entretien des eaux 54920 Boues provenant de l'épuration de la glycérine Industrie chimique, fabrication de savons et bougies 94801 Boues provenant de l'épuration industrielle des eaux usées, non encore mentionnées Epuration des eaux usées 12703 Boues provenant de la fabrication d'huiles alimentaires Moulins à huile 31606 Boues provenant de la fabrication de briques silico-calcaires Fabrication de briques silico-calcaires 18404 Boues provenant de la fabrication de fibres cellulosiques Fabrication des fibres de cellulose 12702 Boues provenant de la fabrication de graisses alimentaires Fabrication de graisses alimentaires 18101 Boues provenant de la fabrication de la cellulose Fabrication de la cellulose 19902 Boues provenant de la fabrication de la gélatine Fabrication de la gélatine 18403 Boues provenant de la fabrication de la soie artificielle Fabrication de la soie artificielle 31601 Boues provenant de la fabrication du béton et du mortier prêt Fabrication du béton prêt à l'emploi et de blocs de béton à l'emploi 18402 Boues provenant de la fabrication du papier Fabrication du papier et du carton 31626 Boues provenant de la métallurgie des non ferreux Fabrication, fonderies, seconde fusion des non ferreux 94603 Boues provenant de la précipitation des phosphates Epuration des eaux usées 31602 Boues provenant de la taille de la pierre Transformation de la pierre naturelle et artificielle, taille de la pierre 54909 Boues provenant du dépoussiérage par voie humide de cokeries et d'usines à gaz Cokeries, usines à gaz 54704 Boues provenant du nettoyage des réservoirs et du lavage des fûts Nettoyage des réservoirs et des récipients, navigation 31617 Boues provenant du polissage du verre, non contaminées Transformation du verre, taille du verre 54803 Boues provenant du raffinage des huiles de lubrification Raffinage des hydrocarbures 94106 Boues provenant du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières Traitement de l'eau 31608 Boues rouges Fabrication de l'aluminium, préparation de l'argile 94201 Boues traitées provenant de l’épuration des eaux usées Traitement des boues provenant de l’épuration des eaux usées 2578 51518 Bromure de sodium Fabrication et utilisation de matériaux photochimiques 52710 Brouet de tannage Traitement des surfaces 13403 Cadavres Elevage 51508 Carbonates alcalins Industrie chimique 54104 Carburants pollués (essence, à l'exclusion du diesel) Dépôts d'essence, ateliers de réparation automobile 54914 Carton bituminé et papier imprégné de bitume Fabrication et transformation de carton bitumé 18719 Cartonnages Transformation du papier et du carton, industrie et artisanat, bureaux, ménages, commerce 91901 Cassettes de toner, cartouches d'encre, toner pour copieurs Industrie et artisanat, ménages 51303 Cassitérite Extraction et transformation du zinc 59507 Catalyseurs et masses de contact Industrie chimique, transformation des hydrocarbures 59506 Catalyseurs retirés des véhicules Industrie et artisanat, épaves 31213 Cendres d'étain Fabrication de l'étain 31306 Cendres de bois Chauffage au bois et fumoirs 31301 Cendres de filtres provenant d'installations de chauffe, de combustion ( ne contenant pas les cendres et les poussières provenant d’incinérateurs de déchets ) Installations de chauffe 31305 Cendres de lignite Chauffage à tourbe 31214 Cendres de plomb Fabrication du plomb 51513 Chaux arsenicale Fabrication de non ferreux 51532 Chaux chlorurée Industrie chimique, décontamination, désinfection 54933 Chiffons de nettoyage contaminés par de l'huile Stations service, ateliers, industrie et artisanat 55202 Chlorobenzène Industrie chimique, industrie et artisanat 51509 Chlorure d'ammonium (salmiac) Industrie chimique 51526 Chlorure de calcium Industrie chimique, sels d'épandage 51530 Chlorure de cuivre Industrie chimique, fabrication de produits de produits phytosanitaires, électrotechnique 51519 Chlorure de fer Décapage, mordançage, industrie chimique 51527 Chlorure de magnésium Extraction des métaux, fabrication des matériaux de construction, construction 51523 Chlorure de sodium Industrie chimique, sels d'épandage 31107 Fours métallurgiques (charges déclassées) 12301 Cires (d'origine végétale ou animale) Fabrication d'articles en cire 17206 Claies en bois avec soufre adhérent Cokeries, usines à gaz 17205 Claies en bois provenant de l'épuration des gaz de coke Cokeries, usines à gaz 18706 Clichés en papier, papier de rebuts Imprimerie, fabrication de produits chimiques pour la photographie 54911 Coke bitumineux Industrie chimique, fabrication d'électrodes au carbone 54919 Coke de pétrole Industrie chimique, cokeries, usines à gaz, fabrication d'électrodes au carbone 55905 Colles et adhésifs, non séchés Fabrication, commerce, transformation 2579 55515 Colorants (pigments et matières colorantes), inorganiques Fabrication de colorants 55514 Colorants (pigments et matières colorantes), organiques Fabrication de colorants 51539 Composés d'arsenic Industrie chimique, industrie du verre et de la céramique, fabrication de non ferreux 52712 Concentrés et semi-concentrés contenant du bichromate de Traitement des surfaces 52716 Concentrés et semi-concentrés, contenant des sels métalliques Traitement des surfaces 52713 Concentrés et semi-concentrés, contenant du cyanure Traitement des surfaces 54405 Condensât de compresseurs Compresseurs d'air et de gaz 11420 Condensât de fumée de tabac Recherche sur le tabac 59803 Conditionnements à gaz propulseur (aérosols) et cartouches contenant des gaz propulseurs Industrie chimique, laboratoires, ménages 55508 Consommables contaminés par des peintures ou des vernis, filtres de cabines de peinture Fabrication ou utilisation d'agents de colorants, ménages 59304 Consommables contaminés par des produits chimiques Instituts, laboratoires d'entreprise, établissements d'enseignement, industrie chimique, commerce, ménages 55403 Consommables contenant des solvants avec solvants organiques halogénés Absorbants et produits de nettoyage, résidus d'ateliers industriels et artisanaux 55404 Consommables contenant des solvants sans solvants organiques halogénés Absorbants et produits de nettoyage, résidus d'ateliers industriels et artisanaux 54930 Consommables solides contaminés par des graisses et des hydrocarbures Stations service, ateliers, industrie et artisanat 54702 Contenu des séparateurs eau/hydrocarbures Séparateurs eau - hydrocarbures et matières volatiles 13108 Contenus d'estomacs et d’intestins Abattage 31205 Crasses de métaux légers, contenant de l'aluminium Fabrication de l'aluminium, fonderies d'aluminium, deuxième fusion de l'aluminium 31206 Crasses de métaux légers, contenant du magnésium Fabrication du magnésium, fonderies de magnésium, deuxième fusion du magnésium 31204 Crasses de plomb Fonderies de plomb, imprimerie 14101 Cuir à colle Tannage, travail des peaux brutes 14104 Cuirs et peaux Tannage, travail des peaux brutes 97108 Cultures microbiologiques et déchets ayant été en contact avec des cultures de micro-organismes Hôpitaux, cabinets médicaux, laboratires de la santé, autres institutions du secteur médical et vétérinaire 97107 Cytostatiques et matériel contaminé par des cytostatiques Hôpitaux, cabinets médicaux, autres institutions du secteur médical 31411 Terres et roches déblayées, non contaminées Travaux publics et bâtiment 19903 Débouchures de gélatine Transformation de la gélatine 35304 Déchets alumineux Fabrication et transformation de l'aluminium 35307 Déchets béryliumifères Extraction du béryllium, transformation du béryllium 91205 Déchets biogènes, collectés séparément Industrie et artisanat, ménages 57120 Déchets d'acétate de polyvinyle Industrie chimique 54204 Déchets d'acides gras (à base d'hydrocarbures) Industrie chimique, fabrication de savons 57121 Déchets d'alcool polyvinylique Industrie chimique 11701 Déchets d'aliments du bétail Fabrication d'aliments du bétail 31460 Déchets d'amiante-ciment, poussières d'amiante-ciment Fabrication et traitement de l'amiante-ciment 55510 Déchets d'ateliers de vernissage, non séchés Ateliers de vernissage 2580 55511 Déchets d'ateliers de vernissage, séchés Ateliers de vernissage 17101 Déchets d'écorce et de liège Scieries, fabrication de la cellulose, de la pâte mécanique et du papier 91102 Déchets d'entreprise assimilés aux ordures ménagères Industrie et artisanat, ménages 19911 Déchets d'intestins Transformation de boyaux naturels 13102 Déchets d'os et de peaux Abattage et transformation de la viande 51511 Déchets de bains de sel Bains thermiques, solutions salines pour transfert de chaleur 54912 Déchets de bitume, déchets d'asphalte, déchets de briquettes Industrie chimique, construction 17215 Déchets de bois, récipients et palettes en bois, laine de bois, chargés en matières organiques ou inorganiques ( p. ex. hydrocarbures, solvants, vernis, peintures, revêtements organiques, acides, lessives, sels ) Construction, transports, démolition de bâtiments, industrie et artisanat, agriculture et horticulture 57113 Déchets de boyaux artificiels Fabrication de boyaux artificiels, denrées alimentaires 31102 Déchets de briques de silice Métallurgie, fonderie 35314 Déchets de câble Electrotechnique 57501 Déchets de caoutchouc Fabrication et transformation, rechapage des pneumatiques, construction, transports 18406 Déchets de cellulose alcaline Fabrication de produits à base de cellulose 18405 Déchets de cellulose alkyde Fabrication de cellulose alkyde 31407 Déchets de céramique Fabrication de produits en céramique 31414 Déchets de chamotte Fabrication et transformation de la chamotte 91106 Déchets de chantier (à l'exception des décombres) Industrie et artisanat 31417 Déchets de charbon actif Fabrication du charbon actif 54207 Déchets de cire (à base d'hydrocarbures) Industrie chimique 55906 Déchets de colles et d'adhésifs, séchés Fabrication, commerce, transformation 14702 Déchets de cuir tanné contenant du chrome Tannage, transformation du cuir 91202 Déchets de cuisines et de cantines Industrie et artisanat 94701 Déchets de dégrillage Epuration des eaux usées 31409 Déchets de démolition inertes (sans déchets de chantier), non contaminés Construction, démolition de bâtiments 31453 Déchets de démolition inertes contaminés par des substances nocives Démolition de bâtiments et d'installations, sinistres provoqués par le pétrole et les produits chimiques 94704 Déchets de désablage provenant des égouts Epuration des eaux usées 57202 Déchets de fabrication provenant de la production et de la transformation des matières plastiques (non spécifiés ailleurs) Industrie chimique, transformation des matières plastiques 58104 Déchets de fibres cellulosiques Industrie du textile et de l'habillement 31430 Déchets de fibres minérales contaminés par des substances nocives Fabrication et utilisation, démolition de bâtiments et d'installations 31416 Déchets de fibres minérales, non contaminés Fabrication, transformation et application de la laine de roche et de verre, fibre de verre 58103 Déchets de fibres polyacryliques Industrie du textile et de l'habillement 58101 Déchets de fibres polyamides Industrie du textile et de l'habillement, ateliers de réparation automobile 58102 Déchets de fibres polyester Industrie du textile et de l'habillement 2581 58106 Déchets de fibres végétales Industrie du textile et de l'habillement, voilerie, fabrication de sacs 14703 Déchets de fourrure et déchets de cuir tanné sans chrome Fabrication du cuir, transformation du cuir, transformation des peaux et fourrures 31105 Déchets de fours provenant d'installations de chauffe et d'incinération Installation de chauffe et d'incinération 31108 Déchets de fours provenant de processus métallurgiques contaminés par des substances novices Métallurgie, fonderie, processus métallurgiques 31103 Déchets de fours provenant de processus métallurgiques, non contaminés Métallurgie, fonderie, travail des métaux 31109 Déchets de fours provenant de processus non métallurgiques contaminés par des substances nocives Fabrication des produits en céramique, fabrication et transformation du verre, fabrication du carbure 31104 Déchets de fours provenant de processus non métallurgiques, non contaminés Transformation des minerais non métalliques, fabrication de produits céramiques, fabrication et transformation du verre 13109 Déchets de gibier Commerce du gibier 12302 Déchets de graisse (d'origine végétale ou animale) Abattoirs et transformation de la viande, cantines, activités pour la santé humaine, ménages 54202 Déchets de graisse, graisses lubrifiantes (à base d'hydrocarbures) Ateliers de réparation automobile, industrie et artisanat 91203 Déchets de jardins et de parcs (verdure) Industrie et artisanat, ménages 59303 Déchets de laboratoire, inorganiques Instituts, laboratoires d'entreprise, établissements d'enseignement, industrie chimique, commerce, ménages 59302 Déchets de laboratoire, organiques Instituts, laboratoires d'entreprise, établissements d'enseignement, industrie chimique, commerce, ménages 58105 Déchets de laine Industrie du textile et de l'habillement 91105 Déchets de marchés Industrie et artisanat, ménages 55908 Déchets de mastics et bouche-pores, séchés Fabrication, commerce, transformation 57126 Déchets de matières plastiques contenant du fluor Industrie chimique, transformation des matières plastiques 97104 Déchets de membres et d'organes Hôpitaux, cabinets médicaux, autres institutions du secteur médical 31625 Déchets de minéraux non métalliques et de sable Extraction de sable et de gravier, travaux publics et bâtiments 57134 Déchets de mousse de polystyrène (déchets de Styropor®), impropre au recyclage (à l'exclusion des matières d'emballage) Transformation des matières plastiques, industrie et artisanat, ménages 57133 Déchets de mousse de polystyrène (déchets de Styropor®), propre au recyclage (à l'exclusion des matières d'emballage) Transformation des matières plastiques, industrie et artisanat, ménages 57112 Déchets de mousse dure Transformation des matières plastiques, électrotechnique 57505 Déchets de mousse latex Industrie textile, fabrication de moquettes 17115 Déchets de panneaux de particules Fabrication et transformation de panneaux de particules 18718 Déchets de papier Transformation du papier et du carton, industrie et artisanat, bureaux, ménages, commerce 57109 Déchets de papier dur, de tissu rigide et de fibres de vulcanisation Transformation des matières plastiques, électrotechnique, fabrication de produits de polissage 11111 Déchets de pâte Boulangeries industrielles, fabrication de pâtes alimentaires 57130 Déchets de PE-HD (emballages exclus) Transformation des matières plastiques, industrie et artisanat, ménages 57131 Déchets de PE-LD (emballages exclus) Transformation des matières plastiques, industrie et artisanat, ménages 94902 Déchets de pêche, chutes et matières retenues par les grilles Entretien des eaux 57150 Déchets de pellicule et de celluloïd, argentifères Laboratoires photographiques, développement et copie de film, imprimerie, fabrication de clichés, transformation du celluloïd 57151 Déchets de pellicule et de celluloïd, exempts d'argent ou de composés d'argent Laboratoires photographiques, développement et copie de film, imprimerie, fabrication de clichés, transformation du celluloïd 2582 57138 Déchets de PET (emballages exclus) Transformation des matières plastiques, industrie et artisanat, ménages 51503 Déchets de phosphate de sodium et de potassium Industrie chimique, fabrication de détergents, d'engrais et de produits de protection 31445 Déchets de plâtre contaminés par des substances nocives Industrie chimique, industrie et artisanat 31438 Déchets de plâtre, non contaminés Fabrication de produits à base de plâtre 13105 Déchets de poisson Transformation du poisson 54910 Déchets de poix Industrie chimique 57111 Déchets de polyamide Transformation des matières plastiques, construction mécanique, électrotechnique 57128 Déchets de polyoléfine Industrie et artisanat, transformation des matières plastiques 57110 Déchets de polyuréthanne, mousse de polyuréthanne, déchets contenant du polyuréthanne Transformation des matières plastiques, électrotechnique 57122 Déchets de polyvinylacétal Industrie chimique 57135 Déchets de PP (emballages exclus) Transformation des matières plastiques, industrie et artisanat, ménages 53302 Déchets de production de produits d'hygiène corporelle Fabrication de produits d'hygiène corporelle 53104 Déchets de production de produits phytosanitaires et pesticides Industrie chimique, fabrication de produits phytosanitaires et pesticides, commerce et utilisation 57136 Déchets de PS (emballages exclus) Transformation des matières plastiques, industrie et artisanat, ménages 57137 Déchets de PVC (emballages exclus) Transformation des matières plastiques, industrie et artisanat, ménages 57104 Déchets de résine d'imprégnation Industrie textile, travail du bois, industrie électrique 57123 Déchets de résine époxyde Transformation des matières plastiques, électrotechnique, fine mécanique 57101 Déchets de résine phénolique et mélaminique Transformation des matières plastiques, travail du bois, revêtement de panneaux de particules 57102 Déchets de résine polyester Transformation des matières plastiques, travail du bois 31410 Déchets de revêtements routiers Construction routière 51504 Déchets de sels d'imprégnation Imprégnation du bois 51516 Déchets de sels de brunissage Traitement des surfaces, fabrication d'outils et de vis 13101 Déchets de soies et de cornes Abattage et transformation de la viande 31420 Déchets de suie Fabrication d'articles en caoutchouc et de pneumatiques, fabrication et transformation de la suie 31415 Déchets de terre à mouler Fonderies de cloches, fonderies d'art 57117 Déchets de verre artificiel, déchets de polyacrylates et polycarbonates Transformation des matières plastiques, transformation du verre artificiel 13104 Déchets de volaille Abattage de volaille 97106 Déchets désinfectés Hôpitaux, cabinets médicaux, autres institutions du secteur médical et vétérinaire 91103 Déchets encombrants Industrie et artisanat, ménages 97101 Déchets infectieux Hôpitaux et cliniques comprenant au moins l'un des services suivants : banque du sang, chirurgie, station de dialyse, obstétrique gynécologie, lutte anti-infections, microbiologie, pathologie, virologie, cabinets médicaux; institutions du secteur vétérinaire 91104 Déchets issus du nettoyage des rues Industrie et artisanat, ménages 35308 Déchets magnésiumifères Extraction du magnésium, transformation du magnésium 91101 Déchets ménagers résiduaires Industrie et artisanat, ménages 2583 35302 Déchets plombifères Extraction du plomb, transformation du plomb 59603 Déchets prémélangés destinés à être incinérés ou valorisés thermiquement Stockage intermédiaire, installations de traitement des déchets 59604 Déchets prémélangés destinés à être mis en décharge Stockage intermédiaire, installations de traitement des déchets 53506 Déchets protéiques Fabrication de produits pharmaceutiques, transformation d'organes d'origine animale 91204 Déchets provenant de l'entretien des bords de route Industrie et artisanat, ménages 53502 Déchets provenant de la production et de la préparation de produits pharmaceutiques Fabrication et préparation de produits pharmaceutiques 59101 Déchets pyrotechniques Fabrication de produits pyrotechniques, commerce 97105 Déchets souillés par du sang, des sécrétions et des excrétions ( p.ex. pansements, plâtres, linge à usage unique ) Hôpitaux, cabinets médicaux, autres institutions du secteur médical et vétérinaire 35309 Déchets zincifères Extraction du zinc, transformation du zinc, industrie chimique 31432 Déchets, boues et poussières de graphite Métallurgie, industrie chimique, procédés à l'arc électrique 11401 Denrées de luxe impropres à la consommation Fabrication et commerce 54208 Dérivés d'acides gras (à base d'hydrocarbures) Industrie chimique 55206 Dichlorométhane (chlorure de méthylène) Industrie chimique, industrie textile, traitement des surfaces, décapage, transformation des matières plastiques 55310 Diéthyléther ou autres éthers aliphatiques Industrie chimique, fabrication de produits pharmaceutiques et pyrotechniques 55359 Diluants pour laques cellulosiques (diluants pour peintures et vernis) Traitement des surfaces, fabrication et utilisation de colorants, transformation des matières plastiques 55311 Diméthyle formamide Industrie chimique, industrie textile, transformation des matières plastiques 55314 Dioxanne Industrie chimique, fabrication de produits pharmaceutiques et pyrotechniques 57303 Dispersions ou émulsions de matières plastiques Industrie chimique, transformation des matières plastiques, industrie textile 31106 Dolomie Fours métallurgiques 11405 Drêches de houblon Brasseries 11404 Drêches de malt, touraillons, poussières de malt Brasseries, malteries 11415 Drêches provenant de la transformation des fruits Transformation des fruits 53504 DrÍches de plantes médicinales Fabrication de produits pharmaceutiques 53503 Drogues, résidus de drogue Commerce de gros, pharmacies, hôpitaux, cabinets médicaux 95402 Eau de décrassage par voie humide Traitement thermique des déchets, installations de chauffe 95401 Eau de lavage et de traitement Epuration des fumées en cas de traitement thermique des déchets, installations de chauffe 11421 Eau de rinçage et de lavage comportant des substances nocives, chargée en matières organiques Nettoyage des réservoirs et récipients 54918 Eau phénolique Industrie chimique, cokeries, usines à gaz 52720 Eaux de rinçage et de lavage, contenant des sels métalliques Traitement des surfaces 52714 Eaux de rinçage et de lavage, contenant du cyanure Traitement des surfaces 95304 Eaux de sédimentation provenant de décharges de boues et de bassins de décantation Décharges de boues, bassins de décantation 91304 Emballages composites (p. ex. pour boissons) Industrie et artisanat, ménages 2584 91301 Emballages en aluminium Industrie et artisanat, ménages 17201 Emballages en bois, palettes en bois, déchets de bois, non traités ou contaminés Construction, transports, démolition de bâtiments, industrie et artisanat, agriculture et horticulture 18714 Emballages en papier et en carton contaminés par des substances ou résidus nocifs, principalement organiques Industrie et artisanat, industrie chimique 18715 Emballages en papier et en carton contaminés par des substances ou résidus nocifs, principalement inorganiques Industrie et artisanat, industrie chimique 91307 Emballages en PE (par exemple bouteilles, feuilles) Industrie et artisanat, ménages 91309 Emballages en PET (p. ex. bouteilles) Industrie et artisanat, ménages 91312 Emballages en PP (par exemple gobelets, bouteilles, feuilles) Industrie et artisanat, ménages 91313 Emballages en PS (par exemple gobelets, godets) Industrie et artisanat, ménages 91314 Emballages en PVC (par exemple gobelets, blisters, bouteilles) Industrie et artisanat, ménages 54406 Emulsion de cire (à base d'hydrocarbures) Décirage des véhicules automobiles 12503 Emulsions d'huile, de graisse et de cire (d'origine végétale ou animale) Moulins à huile, fabrication des savons, produits de nettoyage et d'entretien, détergents, nettoyage des réservoirs et récipients 54402 Emulsions d'huiles de perçage et de polissage, mélanges d'émulsions Usinage des métaux, traitement des surfaces 54407 Emulsions de bitume Industrie chimique, fabrication de matériaux de construction, construction 13103 Entrailles Abattage 35108 Epaves de voiture, assainies Industrie et artisanat 35109 Epaves de voiture, non assainies Industrie et artisanat, ménages 55326 Ether de pétrole, ligroïne, essence d'essai Traitement des surfaces, industrie chimique, fabrication de colorants 55356 Ether-glycole (par exemple liquides de frein) Industrie chimique, fabrication de colorants, liquides de freins 55303 Ethylène- glycol (par exemple liquides réfrigérants) Industrie chimique, fabrication de produits pharmaceutiques, industrie textile, fabrication de colorants, réfrigérants liquides 13701 Fèces de volaille Elevage avicole 35103 Ferrailles Industrie et artisanat 91902 Ferrailles électriques et électroniques Industrie et artisanat, ménages 54932 Filtres à huile, filtres à diesel Véhicules à moteur, maintenance des véhicules à moteur, installations mécaniques 18710 Filtres en papier contaminés par des substances nocives, principalement organiques Epuration de l'air et des gaz, processus de filtration, industrie chimique, industrie et artisanat 18711 Filtres en papier contaminés par des substances nocives, principalement inorganiques Epuration de l'air et des gaz, processus de filtration, industrie chimique 18709 Filtres en papier, imprégnés d'huile Epuration des huiles, industrie, industrie chimique 18716 Filtres, en papier, tissus cellulosiques ou matières d'emballage, non contaminés Industrie et artisanat, industrie chimique 51512 Fluorure d'ammonium Traitement de surface des métaux 13704 Fumier (provenant par exemple de l'élevage industriel ou du petit élevage) Elevage 13705 Fumier, infectieux Instituts, fabrication de produits pharmaceutiques, élevage d'animaux expérimentaux 54201 Gatsch Pétrochimie, oxydation de la paraffine 59802 Gaz en bonbonnes d'acier sous pression Industrie chimique, laboratoires 59801 Gaz en cartouches Industrie chimique, laboratoires 11103 Glumes, poussières de glumes et de céréales Moulins à meules et concasseurs à marteaux, silos à grains 2585 57507 Granulés de caoutchouc Fabrication de pneumatiques, rechapage, recyclage des pneumatiques 55904 Huile de résine Fabrication de résines artificielles 54404 Huiles de honage Usinage des métaux 54109 Huiles de perçage, de découpe et de polissage Usinage des métaux avec enlèvement de copeaux, traitement des surfaces, industrie, industrie et artisanat 54113 Huiles pour machines et turbines, exemptes de PCB/PCT
(4)Industrie et artisanat, industrie, secteur de l'électricité, organismes publics 54112 Huiles pour moteurs à explosion et pour engrenages exemptes de PCB/PCT
(4)Grands magasins, marchés de gros, commerce de détail, stations service, ateliers de réparation automobile, ménages 54114 Huiles pour moteurs à explosion, pour engrenages, machines et turbines, contenant des PCB/PCT
(4)
(5)Industries minières, récupération de matières métalliques, secteur de l'électricité, organismes publics, industrie, industrie et artisanat 54106 Huiles pour transformateurs, huiles pour caloporteurs et huiles hydrauliques, exemptes de PCB/PCT
(4)Transformateurs, postes de transformation, industrie chimique, industrie et artisanat, économie publique, organismes publics 54107 Huiles pour transformateurs, huiles pour caloporteurs et huiles hydrauliques, contenant des PCB/PCT
(4)Transformateurs, postes de transformation, industrie chimique, industrie et artisanat, économie publique, organismes publics 12102 Huiles végétales Moulins à huile, fabrication de graisses alimentaires, commerce, utilisation des huiles et lubrifiants, ménages 51308 Hydroxyde d'aluminium Traitement des surfaces, anodisation 51309 Hydroxyde de fer Traitement des surfaces en fer et en acier, ateliers de décapage et de mordançage 17203 Laine de bois, non traitée ou contaminée Industrie et artisanat 58205 Laine et feutre de polissage contaminés par des substances nocives Industrie et artisanat 58131 Laine et feutre de polissage, non contaminés Industrie et artisanat 31220 Laitiers de convertisseurs Sidérurgie 31202 Laitiers de cubilot Fonderies de fonte ordinaire et de fonte malléable 31218 Laitiers de fours électriques (= aciéries) Métallurgie 31219 Laitiers de hauts-fourneaux Sidérurgie 31203 Laitiers de non ferreux Métallurgie des non ferreux, fonderies des non ferreux 31308 Laitiers et cendres provenant d'installations d'incinération de déchets ménagers et assimilés (ne comprenant pas les cendres volantes et les résidus de lavage des gaz) Installations d'incinération d'ordures ménagères, installations d'incinération de boues de curage, incinération de dépôts de sulfite 31310 Laitiers et cendres provenant d'installations d'incinération de déchets spéciaux (ne comprenant pas les cendres volantes et les résidus de lavage des gaz) Installations d'incinération de déchets spéciaux 31307 Laitiers et cendres provenant de générateurs de vapeur de centrales électriques à charbon Installations de chauffe 35328 Lampes contenant du mercure (p. ex. tubes luminescents/néon, lampes économiques, lampes à vapeur de sodium haute pression ) Fabrication et utilisation de lampes, ménages 52701 Lessives résiduaires d'hypochlorite (lessives de blanchissage au chlore) Extraction et transformation de la cellulose, industrie textile, blanchisseries, ménages 52708 Lessives usées à base de sulfite Tannage 52402 Lessives, mélanges de lessives et décapants (basiques) Industrie chimique, traitement des surfaces, laboratoires, ménages 11411 Lies et boues de brasserie Brasseries 11419 Lies et résidus apparentés aux lies Brasseries, distilleries d'alcool, fabrication et transformation des vins 95301 Lixiviats provenant de décharges d'ordures ménagères Décharges d'ordures ménagères 95302 Lixiviats provenant de décharges de déchets spéciaux Décharges de déchets spéciaux 95303 Lixiviats provenant de décharges de laitiers Décharges de laitiers 35102 Mâchefer Laminoirs à chaud, forges, ateliers de presses à forger et marteleries, tréfileries et laminoirs à froid 2586 39904 Masse d'épuration des gaz, poussières de canalisation de gaz Cokeries, usines à gaz 31434 Masses absorbantes et filtrantes usées (kieselguhr, terres actives, charbon actif), non contaminées Traitement des eaux, fabrication de produits alimentaires et de stimulants 31435 Masses de filtre et d'absorption usées (kieselguhr, terres actives, charbon actif), contaminées Industrie chimique, nettoyage à sec, épuration des gaz et liquides par absorption 57107 Masses de formage durcies (déchets de plastiques thermodurcissables) Transformation des matières plastiques, électrotechnique 55907 Mastics et bouche-pores, non séchés Fabrication, commerce, transformation 91906 Matières d'emballage contenant des résidus nocifs, non encore mentionnées Industrie et artisanat, ménages 91310 Matières d'emballage en mousse de polystyrène (matière d'emballage en Styropor®), non contaminées Industrie et artisanat, ménages 91311 Matières d'emballage en mousse de polystyrène (matière d'emballage en Styropor®), contaminées Industrie et artisanat, ménages 91907 Matières d'emballage ne contenant pas des résidus nocifs, non encore mentionnées Industrie et artisanat, ménages 58203 Matières d'emballage textiles contaminées par des substances nocives, principalement organiques Industrie chimique, industrie et artisanat 58204 Matières d'emballage textiles contaminées par des substances nocives, principalement inorganiques Industrie chimique, industrie et artisanat 95101 Matières fécales Collecteurs et fosses d'aisance 54108 Mazouts de chauffage pollués (carburant diesel compris) Dépôts d'essence 53501 Médicaments Commerce de gros, pharmacies, hôpitaux, cabinets médicaux, ménages 12501 Mélange de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eau usée Abattage et transformation de la viande, cantines, activités pur la santé humaine 55370 Mélange de solvants sans solvants organiques halogénés Industrie chimique, industrie et artisanat, ménages 54705 Mélange ponce - huile Traitement des surfaces, ateliers de polissage 55374 Mélange solvants - eau sans solvants organiques halogénés Industrie chimique, industrie pharmaceutique, redistillation 55224 Mélange solvants - eau, contenant des solvants organiques halogénés Industrie chimique, nettoyage chimique 35336 Mélanges de batteries Fabrication de batteries, commerce et utilisation 18720 Mélanges de papier et de cartonnages Transformation du papier et du carton, industrie et artisanat, bureaux, ménages, commerce 55220 Mélanges de solvants, contenant des solvants organiques halogénés Industrie chimique, industrie et artisanat 35329 Mercure, résidus et produits contenant du mercure Fabrication, commerce et utilisation, métallurgie 55315 Méthanol et autres alcools liquides Industrie chimique, fabrication de produits pharmaceutiques, industrie textile, fabrication de colorants 55316 Méthylacétate ou autres acétates aliphatiques Industrie chimique, fabrication de colorants 53505 Mycélium Fabrication d'antibiotiques 55357 Nettoyeur à froid, exempt de solvants organiques halogénés Transformation des métaux, industrie et artisanat 97102 Objets piquants, coupants, tranchants ( p. ex. seringues à usage unique et canules, scalpels, ciseaux, etc. ) Hôpitaux, cabinets médicaux, autres institutions du secteur médical et vétérinaire 51306 Oxyde chromique Industrie chimique 51305 Oxyde d'aluminium Fabrication de l'aluminium, seconde fusion de l'aluminium, industrie chimique 51307 Oxyde de cuivre Industrie chimique, fabrication métallique 31208 Oxyde de fer, sintérisé Sidérurgie 51301 Oxydes et hydroxydes de zinc Extraction et transformation du zinc, industrie chimique 18704 Papier imprégné de cire Fabrication de matières d'emballage 2587 18703 Papier photographique Fabrication de matériaux photochimiques, imprimerie, fabrication de produits chimiques pour la photographie, calques pour photo, développement et copie de films 54908 Pastilles provenant de la gazéification du pétrole Installations de gazéification du pétrole 59905 Peroxydes inorganiques Industrie chimique, laboratoires 59904 Peroxydes organiques Industrie chimique, transformation des matières plastiques 12502 Petit lait Laiteries, fromageries 55360 Pétrole Traitement des surfaces, industrie et artisanat 59903 Phénols Industrie chimique 57201 Plastifiants avec composants organiques halogénés Industrie chimique, transformation des matières plastiques 57203 Plastifiants sans composants organiques halogénés Industrie chimique, transformation des matières plastiques 31315 Plâtre de désulfuration des fumées Epuration des fumées d'installations de chauffe 13107 Plumes Abattage de volaille, transformation des plumes 57502 Pneus usagés et rognures de pneus usagés Commerce des pneus, stations service, ateliers de réparation automobile, recyclage des pneumatiques 97109 Poches remplies de conserves de sang Hôpitaux, cabinets médicaux, autres institutions du secteur médical 54205 Poix de stéarine Industrie chimique, fabrication de bougies 17208 Poteaux et mâts, traités avec un produit de protection du Montage de lignes électriques aériennes, installations pour l'agriculture, la culture fruitière et la viticulture 57506 Poudre de caoutchouc Fabrication de pneumatiques, rechapage, recyclage des pneumatiques 35317 Poussières alumineuses Extraction de l'aluminium, transformation de l'aluminium 35101 Poussières contenant du fer sans impuretés nocives Sidérurgie, fonderie de fonte ordinaire, d'acier et de fonte malléable, transformation du fer et de l'acier, rectification 31461 Poussières d'amiante, amiante pulvérisée Préparation, transformation, et utilisation de l'amiante 57802 Poussières de filtres de déchiquetage Recyclage des ferrailles, installations de déchiquetage 31309 Poussières de filtres provenant d'installations d'incinération de déchets ménagers et assimilés Installations d'incinération d'ordures ménagères, installations d'incinération de boues de curage, incinération de dépôts de sulfite 31311 Poussières de filtres provenant d'installations d'incinération de déchets spéciaux Installations d'incinération de déchets spéciaux 31217 Poussières de filtres, contenant des non ferreux Métallurgie des non ferreux, fonderies de non ferreux, sidérurgie 31215 Poussières de gaz de cubilot Sidérurgie, fonderies de fonte ordinaire, d'acier et de fonte malléable 31418 Poussières de roches, poussières de polissage Travail de la pierre naturelle et artificielle, taille de la pierre 17104 Poussières et boues provenant du polissage du bois Fabrication de contre-placage, de panneaux de fibres et de panneaux de particules, transformation du bois 31419 Poussières provenant de la préparation des laitiers Préparation des laitiers 11402 Poussières, déclassés, nervures, boues de tabac Transformation du tabac 11102 Produits alimentaires impropres à la consommation Fabrication et commerce 59301 Produits chimiques (petit conditionnement), restes de produits chimiques Instituts, laboratoires d'entreprise, établissements d'enseignement, industrie chimique, commerce, ménages 59103 Produits chimiques organiques multinitrés Industrie chimique 51505 Produits chimiques pour le cuir, matières de tannage Tannage 53301 Produits d'hygiène corporelle impropres à la consommation Fabrication de produits d'hygiène corporelle, commerce de gros, ménages 59405 Produits de nettoyage à usage domestique Industrie et artisanat, ménages 2588 53507 Produits désinfectants Industrie chimique, industrie pharmaceutique, secteur de la santé, agriculture, commerce et utilisation 54110 Produits et consommables contenant des PCB/PCT
(4)Fabrication, utilisation et élimination des transformateurs, condensateurs et consommables hydrauliques 31314 Produits solides de réaction provenant de l'épuration de gaz d'installations de chauffe, de combustion sans plâtre de désulfuration des fumées Installation de chauffe 31312 Produits solides de réaction provenant de l'épuration des fumées d'installations d'incinération de déchets ménagers et assimilés (solidifiés)
(2)Installations d'incinération d'ordures ménagères, installations d'incinération de boues de curage, incinération de lessives de sulfite usé 31313 Produits solides de réaction provenant de l'épuration des fumées d'installations d'incinération de déchets spéciaux (solidifiés)
(2)Installations d'incinération de déchets spéciaux 31319 Produits solides de réaction provenant de l'épuration des fumées d'installations d'incinération de déchets ménagers et assimilés (non solidifiés)
(2)Installations d'incinération d'ordures ménagères, installations d'incinération de boues de curage, incinération de lessives de sulfite usé 31320 Produits solides de réaction provenant de l'épuration des fumées d'installations d'incinération de déchets spéciaux (non solidifiés)
(2)Installations d'incinération de déchets spéciaux 13702 Purin de porcs et de bovins Elevage bovin et porcin 51304 Pyrolisite, oxyde de manganèse Fabrication de batteries, industrie chimique 17204 Rails de guidage et traverses Industrie minière 11403 Rebuts de charges pour cigarettes Fabrication des cigarettes 59907 Rebuts de piles électrolytiques Industrie chimique 35106 Récipients en fer contenant des résidus nocifs Industrie et artisanat, ménages 57140 Récipients en matière plastique comportant des restes nocifs Industrie et artisanat, ménages 35327 Récipients en métaux non ferreux contenant des résidus nocifs Industrie et artisanat, ménages 91303 Récipients en métaux non ferreux, vidés (par exemple boîtes Industrie et artisanat, ménages en NF) 91302 Récipients métalliques, vidés (par exemple boîtes en fer blanc) Industrie et artisanat, ménages 14102 Refentes brutes Tannage, travail des peaux brutes 14103 Refentes gélatineuses Tannage, travail des peaux brutes 54401 Réfrigérants et lubrifiants synthétiques Usinage des métaux, traitement des surfaces 55205 Réfrigérants, propulseurs et solvants contenant des fluorocarbones Industrie chimique, industrie et artisanat 54808 Résidus aqueux provenant du raffinage des huiles usées Installations de séparation eau - hydrocarbures, raffinage des huiles usées 54203 Résidus contenant de la cire Nettoyage des sols 12304 Résidus d'acide gras (d'origine végétale ou animale) Fabrication de graisses alimentaires, savons 35330 Résidus d'emboutissage Tréfileries 51507 Résidus d'engrais Commerce, utilisation 51538 Résidus de borax Industrie chimique, fabrication de produits en verre et en céramique 11104 Résidus de condiments Fabrication de condiments 57801 Résidus de déchiquetage (fraction légère) Recyclage des ferrailles, installations de déchiquetage 54701 Résidus de désableurs Désableurs, séparateurs eau - hydrocarbures 59705 Résidus de distillation inorganiques Industrie chimique, deuxième distillation 59706 Résidus de distillation organiques Industrie chimique, deuxième distillation 2589 54915 Résidus de distillation provenant de la production d'huile de goudron Industrie chimique, cokeries, usines à gaz 59707 Résidus de distillation provenant du nettoyage à sec Nettoyage à sec 59702 Résidus de distillation, contenant des solvants (avec solvants organiques halogénés) Industrie chimique, deuxième distillation 59703 Résidus de distillation, contenant des solvants (sans solvants organiques halogénés) Industrie chimique, deuxième distillation 11418 Résidus de fabrication du cacao Transformation du cacao 11416 Résidus de fabrication du café Transformation du café 11417 Résidus de fabrication du thé Transformation du thé 54913 Résidus de goudron Usines à gaz, cokeries, industrie chimique 12101 Résidus de graines oléagineuses Moulins à huile 31449 Résidus de grenaillage, non contaminés Traitement mécanique des surfaces 31440 Résidus de grenailles contaminés par des substances nocives Traitement mécanique des surfaces 11407 Résidus de la distillation des fruits, des grains et des pommes de terre Distilleries d'alcool 59401 Résidus de la fabrication de produits lessiviels Industrie chimique, fabrication de détergents, de produits de lavage et de nettoyage 11108 Résidus de la production de conserves Fabrication de conserves et de plats préparés 19908 Résidus de lessive de savon Fabrication de savons 11110 Résidus de mélasse Fabrication d'acide citrique synthétique 51531 Résidus de phosphate et de sulfate d'aluminium Tannage, entreprises d'anodisation 31422 Résidus de pyrite traités Industrie chimique, fabrication de l'acide sulfurique 55903 Résidus de résine, non séchés Transformation des matières plastiques, fabrication de colorants 55909 Résidus de résine, séchés Fabrication, commerce, transformation 31402 Résidus de sable d'ateliers d'ébarbage, déchets de grenaillage Fonderie de fonte ordinaire, d'acier et de fonte malléable 39903 Résidus de sels gemme (gangue) Industrie chimique, fabrication du chlore 39907 Résidus de soufre élémentaire Industrie chimique, fabrication de viscose et de colorants, épuration des gaz 31439 Résidus minéraux provenant de l'épuration des gaz Epuration des gaz par voie sèche 95403 Résidus provenant de l'épuration des fumées de chaudières Traitement thermique des déchets, installations de chauffe 19905 Résidus provenant de la fabrication d'amidon de maïs Fabrication d'amidon de maïs 19904 Résidus provenant de la fabrication d'amidon de pomme de terre Fabrication d'amidon de pomme de terre 19906 Résidus provenant de la fabrication d'amidon de riz Fabrication d'amidon de riz 18401 Résidus provenant de la fabrication du papier (détritus) Fabrication du papier et du carton, recyclage des déchets de papier 31448 Résidus provenant de la préparation de sels potassiques Industries minières 54806 Résidus provenant de la préparation des résines acides Installation de fractionnement des résines acides thermiques 94702 Résidus provenant du nettoyage des égouts et des siphons de décantation Epuration des eaux usées 54905 Résidus solides contenant de l'anthracite Industrie chimique, usines à gaz, cokeries 54906 Résidus solides contenant de la naphtaline Industrie chimique, usines à gaz, cokeries 31318 Résidus solides de pyrolyse Installations à pyrolyse 2590 54907 Résidus solides phénoliques Industrie chimique, usines à gaz, cokeries 54802 Résine acide et goudron acide Raffinage des huiles de lubrification 57125 Résines échangeuses d'ions, contaminés par des substances nocives Epuration des eaux usées, industrie chimique, galvanoplastie 57124 Résines échangeuses d'ions, non contaminées Captage des eaux, industrie sucrière 55509 Restes d'encres d'imprimerie Fabrication d'encres d'imprimerie, imprimerie 39908 Restes de mélanges Fabrication du verre 59102 Restes de munitions et d'explosifs Fabrication et utilisation 39905 Restes de poudre d'extincteurs Fabrication de produits d'extinction, entretien d'extincteurs 58107 Restes de tissus et d'étoffes Industrie du textile et de l'habillement 31401 Sable décoché de fonderie Fonderies de fonte ordinaire, d'acier et de fonte malléable 31426 Sables à noyaux Fonderie 31425 Sables de moulage Fonderie 13106 Sang Abattage 54206 Savons métalliques Industrie chimique, pétrochimie 59404 Savons sulfoniques, acides sulfoniques Transformation des hydrocarbures, fabrication de détergents, de produits de lavage et de nettoyage 17103 Sciure et copeaux provenant de bois propre, non traité Scieries, transformation du bois 17212 Sciure et copeaux, chargés en matières inorganiques (p. ex. acides, lessives, sels) Absorption de liquides et de boues, sinistres, installations d'imprégnation du bois 17211 Sciure et copeaux, chargés en matières organiques (p.ex. hydrocarbures, solvants, vernis, peintures, revêtements organiques) Absorption d'hydrocarbures, de liquides et de boues organiques, sinistres, installations d'imprégnation du bois 31209 Scories de silicate de fer Sidérurgie, fonderies de fonte ordinaire, d'acier et de fonte malléable 31211 Scories salées, contenant de l'aluminium Seconde fusion de l'aluminium, fonderies 31212 Scories salées, contenant du magnésium Seconde fusion du magnésium, fonderies 51534 Sel, contenant des nitrates ou des nitrites Industrie chimique, ateliers de trempe 51525 Sels de baryum Fabrication de produits en céramique et en verre, industrie textile, industrie chimique, ateliers de trempe 51536 Sels de déblais Industries minières 51524 Sels de plomb Industrie chimique, extraction des métaux 51535 Sels de vanadium Industrie chimique, extraction des métaux 51502 Sels pelliculaires Tannage, transformation des peaux brutes, abattage 51533 Sels, contenant du cyanure Industrie chimique, ateliers de trempe 31452 Sols contaminés par d'autres substances nocives Accidents, sinistres, anciennes pollutions 31451 Sols contaminés par des substances nocives, principalement chargés en métaux lourds Accidents, sinistres, anciennes pollutions 31450 Sols contaminés par des substances nocives, principalement organiques Accidents, sinistres, anciennes pollutions 52403 Solutions ammoniacales (esprit de salmiac) Industrie chimique, laboratoires, ménages 57704 Solutions de caoutchouc Fabrication et transformation du caoutchouc 52721 Solutions de décapage du cuivre Traitement des surfaces 52724 Solutions de réfrigérants inorganiques Froid 2591 52722 Solutions de sels de fer Industrie chimique, imprimerie, ateliers de décapage et de mordançage 51543 Solutions usées de décapage du cuivre, contenant de l'ammoniac Industrie chimique, industrie électrotechnique 54805 Soufre Raffinage des hydrocarbures, industrie chimique, épuration des gaz 53103 Stocks anciens et restes de produits phytosanitaires et pesticides Industrie chimique, fabrication de produits phytosanitaires et pesticides, commerce et utilisation 51520 Sulfate de fer Décapage, mordançage, industrie chimique 51521 Sulfate de plomb Extraction des non ferreux, industrie du verre 51517 Sulfate de sodium (sel de Glauber) Industrie chimique 55321 Sulfure de carbone Industrie chimique, industrie textile, transformation des matières plastiques 51528 Sulfures alcalins et alcalino-terreux Industrie chimique, fabrication du cuir 51529 Sulfures de métaux lourds Industrie chimique, extraction des non ferreux 31640 Suspensions de produits de remplissage et de séparation avec fractions minérales solides Fabrication du papier, fabrication et transformation du caoutchouc 57152 Systèmes de support de données (enregistreurs à cassette, vidéocassettes, cassettes audio, disquettes) Fabrication, moyens audiovisuels, informatique 51515 Tartre Détartrage et nettoyage de chaudières à vapeur 59402 Tensioactifs Industrie chimique, fabrication de détergents, de produits de lavage et de nettoyage, industrie textile 12901 Terre à foulon (contenant des huiles ou des graisses végétales) Moulins à huile, fabrication de graisses alimentaires, préparation d'huiles végétales 31635 Terres de betterave Industrie sucrière 55209 Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène : PER) Industrie chimique, industrie textile, nettoyage à sec, traitement des surfaces 55211 Tétrachlorométhane (tétrachlorocarbone; tétra) Industrie chimique, laboratoires 55322 Tétrahydrofurane Industrie chimique, préparation de produits pharmaceutiques 18712 Tissus en cellulose contaminés par des substances nocives, principalement organiques Chiffons de nettoyage provenant de l'industrie et de l'artisanat, industrie chimique 18713 Tissus en cellulose contaminés par des substances nocives, principalement inorganiques Chiffons de nettoyage provenant de l'industrie et de l'artisanat, industrie chimique 58130 Tissus filtrants et filtres à sac, non contaminés Industrie et artisanat 58201 Tissus filtrants et filtres à sacs contaminés par des substances nocives, principalement organiques Industrie chimique, industrie et artisanat 58202 Tissus filtrants et filtres à sacs contaminés par des substances nocives, principalement inorganiques Industrie chimique, industrie et artisanat 17207 Traverses de chemin de fer Transformation et utilisation des traverses de chemin de fer 55213 Trichloroétylène (Tri) Industrie chimique, industrie textile, nettoyage à sec, traitement des surfaces 55203 Trichlorométhane (chloroforme) Industrie chimique, industrie et artisanat 31476 Tubes cathodiques Industrie et artisanat, ménages 31470 Verre creux, blanc Fabrication et transformation du verre, entreprises de soutirage, ménages 31472 Verre creux, brun Fabrication et transformation du verre, entreprises de soutirage, ménages 31473 Verre creux, couleurs mélangées Fabrication et transformation du verre, entreprises de soutirage, ménages 31471 Verre creux, vert Fabrication et transformation du verre, entreprises de soutirage, ménages 31475 Verre feuilleté ( p.ex. vitres pour automobiles ) Fabrication, transformation et utilisation des vitres pour automobiles, industrie et artisanat 31474 Verre plat (verre à vitres, portes vitrées, vitrines) Fabrication, transformation et utilisation du verre plat 2592 55512 Vieux vernis, vieilles peintures, non séchés Ateliers de vernissage, entreprises de peinture, commerce, ménages 55513 Vieux vernis, vieilles peintures, séchés Ateliers de vernissage, entreprises de peinture, commerce, ménages 91905 Vieux vêtements, vieux textiles, non contaminés Industrie et artisanat, ménages Notes :
(1)Cette colonne reprend des exemples de provenance des déchets. Ces exemples ne sont pas limitatifs et doivent être uniquement utilisés pour faciliter le classement d'un déchet. C'est ainsi que l'origine "ménages" n'est utilisée que pour les déchets que l'on trouve dans les entreprises de ramassage et les centres de recyclage de la pratique luxembourgeoise. Les déchets ménagers peuvent toutefois être repris parmi d'autres types de déchets. En règle générale, on préférera le code qui décrit le déchet avec plus de précision en ce qui concerne ses caractéristiques dangereuses.
(2)Y compris les mélanges de poussières de filtre et de produits provenant de l'épuration des fumées.
(3)Etant donné que les boues de galvanisation contiennent généralement de nombreuses substances différentes, le classement doit se faire selon la composante principale qui domine sur le plan quantitatif. Une exception est constituée ici par les boues de galvanisation contenant des cyanures, de l'acide chromique et du cadmium qui doivent être, en principe, reprises dans le groupe des boues de galvanisation contenant des cyanures, de l'acide chromique ou du cadmium.
(4)PCB/PCT est l'abréviation pour : biphényles et triphényles polychlorés. Est "Exempt de PCB/PCT" un produit avec moins de 50 ppm
(5)Même lorsqu'ils contiennent des produits de remplacement des PCB/PCT halogénés. Y compris les huiles pour machines frigorifiques provenant de réfrigérateurs, d'installations de réfrigération et de climatisation.
(6)Etant donné que les solvants présentent fréquemment plusieurs composants, leur classement doit se faire selon le composant principal à dominance quantitative. Si un tel classement ne peut être opéré, le code 552 20 "Mélanges de solvants, contenant des solvants organiques halogénés" ou 553 70 "Mélanges de solvants sans solvants organiques halogénés" sera indiqué. 2593 ANNEXE III Catalogue européen des déchets 01 00 00 DÉCHETS PROVENANT DE L'EXPLORATION ET DE L'EXPLOITATION DES MINES, ET DES CARRIÈRES, ET DE LA PRÉPARATION ET DU TRAITEMENT ULTÉRIEUR DE MINERAIS 01 01 00 déchets provenant de l'extraction des minéraux 01 01 01 déchets provenant de l'extraction des minéraux métalliques 01 01 02 déchets provenant de l'extraction des minéraux non métalliques 01 02 00 déchets provenant de la préparation des minéraux 01 02 01 déchets provenant de la préparation des minéraux métalliques 01 02 02 déchets provenant de la préparation des minéraux non métalliques 01 03 00 déchets provenant de la transformation physique et chimique ultérieure des minéraux métalliques 01 03 01 stériles 01 03 02 déchets de poussières et de poudres 01 03 03 boues rouges issues de la production d'alumine 01 03 99 déchets non spécifiés ailleurs 01 04 00 déchets provenant de la transformation ultérieure physique et chimique des minéraux non métalliques 01 04 01 déchets de graviers et débris de pierres 01 04 02 déchets de sable et d'argile 01 04 03 déchets sous forme de poussières et de poudres 01 04 04 déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux 01 04 05 déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux 01 04 06 déchets provenant de la taille et du sciage des pierres 01 04 99 déchets non spécifiés ailleurs 01 05 00 boues de forage et autres déchets de forage 01 05 01 boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures 01 05 02 boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum 01 05 03 boues et autres déchets de forage contenant des chlorures 01 05 04 boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce 01 05 99 déchets non spécifiés ailleurs 02 00 00 DÉCHETS PROVENANT DE LA PRODUCTION PRIMAIRE DE L'AGRICULTURE, DE L'HORTICULTURE, DE LA CHASSE, DE LA PÊCHE, DE L'AQUACULTURE, DE LA PRÉPARATION ET DE LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS 02 01 00 déchets provenant de la production primaire 02 01 01 boues provenant du lavage et du nettoyage 02 01 02 déchets de tissus animaux 02 01 03 déchets de tissus végétaux 02 01 04 déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages) 02 01 05 déchets agrochimiques 02 01 06 fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents collectés séparément et traités hors site 02 01 07 déchets provenant de l'exploitation des ressources forestières 02 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 2594 02 02 00 déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale 02 02 01 boues provenant du lavage et du nettoyage 02 02 02 déchets de tissus animaux 02 02 03 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 02 04 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 02 99 déchets non spécifiés ailleurs 02 03 00 déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao et du café, de la production de conserves et du tabac 02 03 01 boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation 02 03 02 déchets d'agents de conservation 02 03 03 déchets de l'extraction aux solvants 02 03 04 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 03 05 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 03 99 déchets non spécifiés ailleurs 02 04 00 déchets de la transformation du sucre 02 04 01 terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves 02 04 02 carbonate de calcium déclassé 02 04 03 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 04 99 déchets non spécifiés ailleurs 02 05 00 déchets provenant de l'industrie des produits laitiers 02 05 01 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 05 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 05 99 déchets non spécifiés ailleurs 02 06 00 déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie 02 06 01 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 06 02 déchets d'agents de conservation 02 06 03 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 06 99 déchets non spécifiés ailleurs 02 07 00 déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao) 02 07 01 déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières 02 07 02 déchets de la distillation de l'alcool 02 07 03 déchets de traitements chimiques 02 07 04 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 07 05 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 07 99 déchets non spécifiés ailleurs 03 00 00 DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS, DE LA PRODUCTION DE PAPIER, DE CARTON, DE PÂTE À PAPIER, DE PANNEAUX ET DE MEUBLES 03 01 00 03 02 00 déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles 03 01 01 déchets d'écorce et de liège 03 01 02 sciure de bois 03 01 03 copeaux, chutes, déchets de bois, de panneaux de particules et de placages de bois 03 01 99 déchets non spécifiés ailleurs déchets des produits de protection du bois 2595 03 02 01 composés organiques non halogénés de protection du bois 03 02 02 composés organochlorés de protection du bois 03 02 03 composés organométalliques de protection du bois 03 02 04 composés inorganiques§ de protection du bois 03 03 00 déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier 03 03 01 écorce 03 03 02 lie et liqueurs vertes (provenant du traitement des liqueurs noires) 03 03 03 boues de blanchiment provenant des procédés à l'hypochlorite et au chlore 03 03 04 boues de blanchiment provenant d'autres procédés de blanchiment 03 03 05 boues de désencrage provenant du recyclage du papier 03 03 06 boues de papier et de fibre 03 03 07 refus provenant du recyclage du papier et du carton 03 03 99 déchets non spécifiés ailleurs 04 00 00 DÉCHETS PROVENANT DES INDUSTRIES DU CUIR ET DU TEXTILE 04 01 00 déchets de l'industrie du cuir 04 01 01 déchets d'écharnage et refentes 04 01 02 résidus de pelanage 04 01 03 déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide 04 01 04 liqueur de tannage contenant du chrome 04 01 05 liqueur de tannage sans chrome 04 01 06 boues contenant du chrome 04 01 07 boues sans chrome 04 01 08 déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage) contenant du chrome 04 01 09 déchets provenant de l'habillage et des finitions 04 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 04 02 00 déchets de l'industrie textile 04 02 01 fibres textiles non ouvrées et autres substances fibreuses naturelles essentiellement d'origine végétale 04 02 02 fibres textiles non ouvrées essentiellement d'origine animale 04 02 03 fibres textiles non ouvrées essentiellement artificielles ou synthétiques 04 02 04 fibres textiles non ouvrées mélangées avant filage et tissage 04 02 05 fibres textiles ouvrées essentiellement d'origine végétale 04 02 06 fibres textiles ouvrées essentiellement d'origine animale 04 02 07 fibres textiles ouvrées essentiellement artificielles ou synthétiques 04 02 08 fibres textiles ouvrées en mélange 04 02 09 matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère) 04 02 10 matière organique issue de produits naturels (par exemple graisse, cire) 04 02 11 déchets halogénés provenant de l'habillage et des finitions 04 02 12 déchets non halogénés provenant de l'habillage et des finitions 04 02 13 teintures et pigments 04 02 99 déchets non spécifiés ailleurs 05 00 00 DÉCHETS PROVENANT DU RAFFINAGE DU PÉTROLE, DE LA PURIFICATION DU GAZ NATUREL ET DU TRAITEMENT PYROLYTIQUE DU CHARBON 05 01 00 boues et déchets solides contenant des hydrocarbures 05 01 01 boues provenant du traitement in situ d'effluents 05 01 02 boues de dessalage 2596 05 01 03 boues de fond de cuves 05 01 04 boues d'alkyles acides 05 01 05 hydrocarbures accidentellement répandus 05 01 06 boues provenant des équipements et des opérations de maintenance 05 01 07 goudrons acides 05 01 08 autres goudrons et bitumes 05 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 05 02 00 boues et déchets solides ne contenant pas d'hydrocarbures 05 02 01 boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières 05 02 02 déchets provenant des colonnes de refroidissement 05 02 99 déchets non spécifiés ailleurs 05 03 00 catalyseurs usés 05 03 01 catalyseurs usés contenant des métaux précieux 05 03 02 autres catalyseurs usés 05 04 00 argiles de filtration usées 05 04 01 05 05 00 déchets de désulfuration des hydrocarbures 05 05 01 déchets contenant du soufre 05 05 99 déchets non spécifiés ailleurs 05 06 00 déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon 05 06 01 goudrons acides 05 06 02 asphalte 05 06 03 autres goudrons 05 06 04 déchets provenant des colonnes de refroidissement 05 06 99 déchets non spécifiés ailleurs 05 07 00 déchets provenant de la purification du gaz naturel 05 07 01 boues contenant du mercure 05 07 02 déchets contenant du soufre 05 07 99 déchets non spécifiés ailleurs 05 08 00 déchets provenant de la régénération de l'huile 05 08 01 argiles de filtration usées 05 08 02 goudrons acides 05 08 03 autres goudrons 05 08 04 déchets liquides aqueux provenant de la régénération de l'huile 05 08 99 déchets non spécifiés ailleurs 06 00 00 DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE MINÉRALE 06 01 00 06 02 00 argiles de filtration usées déchets de solutions acides 06 01 01 acide sulfurique et acide sulfureux 06 01 02 acide chlorhydrique 06 01 03 acide fluorhydrique 06 01 04 acide phosphorique et acide phosphoreux 06 01 05 acide nitrique et acide nitreux 06 01 99 déchets non spécifiés ailleurs déchets de solutions alcalines 2597 06 02 01 hydroxyde de calcium 06 02 02 soude 06 02 03 ammoniaque 06 02 99 déchets non spécifiés ailleurs 06 03 00 déchets de sels et leurs solutions 06 03 01 carbonates (sauf 02 04 02 et 19 10 03) 06 03 02 solutions salines contenant des sulfates, des sulfites ou des sulfures 06 03 03 sels solides contenant des sulfates, des sulfites ou des sulfures 06 03 04 solutions salines contenant des chlorures, fluorures et autres halogénures 06 03 05 sels solides contenant des chlorures, fluorures ou autres halogénures 06 03 06 solutions salines contenant des phosphates et sels solides dérivés 06 03 07 phosphates et sels solides dérivés 06 03 08 solutions salines contenant des nitrates et composés dérivés 06 03 09 sels solides contenant des nitrures (nitrométalliques) 06 03 10 sels solides contenant de l'ammonium 06 03 11 sels et solutions contenant des cyanures 06 03 12 sels et solutions contenant des composés organiques 06 03 99 déchets non spécifiés ailleurs 06 04 00 déchets contenant des métaux 06 04 01 oxydes métalliques 06 04 02 sels métalliques (sauf 06 03 00) 06 04 03 déchets contenant de l'arsenic 06 04 04 déchets contenant du mercure 06 04 05 déchets contenant d'autres métaux lourds 06 04 99 déchets non spécifiés ailleurs 06 05 00 boues provenant du traitement in situ des effluents 06 05 01 06 06 00 boues provenant du traitement in situ des effluents déchets provenant de la chimie du soufre (production et transformation) et des procédés de désulfuration 06 06 01 déchets contenant du soufre 06 06 99 déchets non spécifiés ailleurs 06 07 00 déchets provenant de la chimie des halogènes 06 07 01 déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse 06 07 02 déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore 06 07 99 déchets non spécifiés ailleurs 06 08 00 déchets provenant de la production du silicium et des dérivés du silicium 06 08 01 déchets provenant de la production du silicium et des dérivés du silicium 06 09 00 déchets provenant de la chimie du phosphore 06 09 01 phosphogypse 06 09 02 scories phosphoriques 06 09 99 déchets non spécifiés ailleurs 06 10 00 déchets provenant de la chimie de l'azote et de la production d'engrais 06 10 01 06 11 00 déchets provenant de la chimie de l'azote et de la production d'engrais déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants 06 11 01 gypse provenant de la production de dioxyde de titane 06 11 99 déchets non spécifiés ailleurs 2598 06 12 00 déchets provenant de la production, de l'utilisation et de la régénération des catalyseurs 06 12 01 catalyseurs usés contenant des métaux précieux 06 12 02 autres catalyseurs usés 06 13 00 déchets d'autres procédés de la chimie minérale 06 13 01 pesticides inorganiques, biocides et agents de protection du bois 06 13 02 charbon actif usé (sauf 06 07 02) 06 13 03 noir de carbone 06 13 99 déchets non spécifiés ailleurs 07 00 00 DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE ORGANIQUE 07 01 00 déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (FFDU) de produits organiques de base 07 01 01 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 07 01 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 07 01 03 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 07 01 04 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques 07 01 05 catalyseurs usés contenant des métaux précieux 07 01 06 autres catalyseurs usés 07 01 07 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 07 01 08 autres résidus de réaction et résidus de distillation 07 01 09 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 07 01 10 autres gâteaux de filtration et absorbants usés 07 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 07 02 00 déchets provenant de la FFDU de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques 07 02 01 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 07 02 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 07 02 03 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 07 02 04 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques 07 02 05 catalyseurs usés contenant des métaux précieux 07 02 06 autres catalyseurs usés 07 02 07 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 07 02 08 autres résidus de réaction et résidus de distillation 07 02 09 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 07 02 10 autres gâteaux de filtration et absorbants usés 07 02 99 déchets non spécifiés ailleurs 07 03 00 déchets provenant de la FFDU de teintures et pigments organiques (sauf 06 11 00) 07 03 01 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 07 03 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 07 03 03 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 07 03 04 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques 07 03 05 catalyseurs usés contenant des métaux précieux 07 03 06 autres catalyseurs usés 07 03 07 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 07 03 08 autres résidus de réaction et résidus de distillation 07 03 09 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 07 03 10 autres gâteaux de filtration et absorbants usés 07 03 99 déchets non spécifiés ailleurs 2599 07 04 00 déchets provenant de la FFDU des pesticides organiques (sauf 02 01 05) 07 04 01 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 07 04 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 07 04 03 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 07 04 04 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques 07 04 05 catalyseurs usés contenant des métaux précieux 07 04 06 autres catalyseurs usés 07 04 07 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 07 04 08 autres résidus de réaction et résidus de distillation 07 04 09 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 07 04 10 autres gâteaux de filtration et absorbants usés 07 04 99 déchets non spécifiés ailleurs 07 05 00 déchets provenant de la FFDU des produits pharmaceutiques 07 05 01 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 07 05 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 07 05 03 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 07 05 04 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques 07 05 05 catalyseurs usés contenant des métaux précieux 07 05 06 autres catalyseurs usés 07 05 07 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 07 05 08 autres résidus de réaction et résidus de distillation 07 05 09 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 07 05 10 autres gâteaux de filtration et absorbants usés 07 05 99 déchets non spécifiés ailleurs 07 06 00 déchets provenant de la FFDU des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques 07 06 01 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 07 06 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 07 06 03 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 07 06 04 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques 07 06 05 catalyseurs usés contenant des métaux précieux 07 06 06 autres catalyseurs usés 07 06 07 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 07 06 08 autres résidus de réaction et résidus de distillation 07 06 09 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 07 06 10 autres gâteaux de filtration et absorbants usés 07 06 99 déchets non spécifiés ailleurs 07 07 00 déchets provenant de la FFDU de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs 07 07 01 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 07 07 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 07 07 03 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 07 07 04 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques 07 07 05 catalyseurs usés contenant des métaux précieux 07 07 06 autres catalyseurs usés 07 07 07 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 07 07 08 autres résidus de réaction et résidus de distillation 07 07 09 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 07 07 10 autres gâteaux de filtration et absorbants usés 07 07 99 déchets non spécifiés ailleurs 2600 08 00 00 DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBUTION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REVÊTEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAUX VITRIFIÉS), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION 08 01 00 déchets provenant de la FFDU de peintures et vernis 08 01 01 déchets de peintures et vernis contenant des solvants halogénés 08 01 02 déchets de peintures et vernis sans solvants halogénés 08 01 03 déchets de peintures et vernis à l'eau 08 01 04 déchets de peintures en poudre 08 01 05 peintures et vernis séchés 08 01 06 boues provenant du décapage de peintures et vernis contenant des solvants halogénés 08 01 07 boues provenant du décapage de peintures et vernis sans solvants halogénés 08 01 08 boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis 08 01 09 déchets du décapage de peintures ou vernis (sauf 08 01 05 et 08 01 06) 08 01 10 suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis 08 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 08 02 00 déchets provenant de la FFDU d'autres produits de revêtement (y compris émaux) 08 02 01 déchets de produits de revêtement en poudre 08 02 02 boues aqueuses contenant des émaux 08 02 03 suspensions aqueuses contenant des émaux 08 02 99 déchets non spécifiés ailleurs 08 03 00 déchets provenant de la FFDU d'encres d'impression 08 03 01 déchets d'encre contenant des solvants halogénés 08 03 02 déchets d'encre sans solvants halogénés 08 03 03 déchets provenant d'encre à l'eau 08 03 04 encre séchée 08 03 05 boues d'encre contenant des solvants halogénés 08 03 06 boues d'encre sans solvants halogénés 08 03 07 boues aqueuses contenant de l'encre 08 03 08 déchet liquide aqueux contenant de l'encre 08 03 09 déchets de toner d'impression (y compris les cartouches) 08 03 99 déchets non spécifiés ailleurs 08 04 00 déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité) 08 04 01 déchets de colles et mastics contenant des solvants halogénés 08 04 02 déchets de colles et mastics sans solvants halogénés 08 04 03 déchets provenant de colles et mastics à l'eau 08 04 04 colles et mastics séchés 08 04 05 boues de colles et mastics contenant des solvants halogénés 08 04 06 boues de colles et mastics sans solvants halogénés 08 04 07 boues aqueuses contenant des colles et mastics 08 04 08 déchet liquide aqueux contenant des colles et mastics 08 04 99 déchets non spécifiés ailleurs 09 00 00 DÉCHETS PROVENANT DE L'INDUSTRIE PHOTOGRAPHIQUE 09 01 00 déchets de l'industrie photographique 09 01 01 bains de développement aqueux contenant un activateur 09 01 02 bains de développement aqueux pour plaques offset 09 01 03 bains de développement solvants 09 01 04 bains de fixation 09 01 05 bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation 2601 09 01 06 déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques 09 01 07 pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent 09 01 08 pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent 09 01 09 appareils photographiques à usage unique contenant des piles 09 01 10 appareils photographiques à usage unique sans piles 09 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 00 00 DÉCHETS INORGANIQUES PROVENANT DES PROCÉDÉS THERMIQUES 10 01 00 déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf 19 00 00) 10 01 01 mâchefers 10 01 02 cendres volantes de charbon 10 01 03 cendres volantes de tourbe 10 01 04 cendres volantes de fuel 10 01 05 déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée 10 01 06 autres déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 01 07 boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée 10 01 08 autres boues provenant de l'épuration des fumées 10 01 09 acide sulfurique 10 01 10 catalyseurs usés provenant par exemple de l'élimination des NOx 10 01 11 boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières 10 01 12 revêtements de fours et réfractaires usés 10 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 02 00 déchets provenant de l'industrie sidérurgique 10 02 01 déchets de laitiers de hauts-fourneaux et d'aciéries 10 02 02 laitiers non traités 10 02 03 déchets solide§s provenant de l'épuration des fumées 10 02 04 boues provenant de l'épuration des fumées 10 02 05 autres boues 10 02 06 revêtements et réfractaires usés 10 02 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 03 00 10 04 00 déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium 10 03 01 goudrons et autres déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes 10 03 02 déchets d'anodes 10 03 03 écumes 10 03 04 scories de première fusion/crasses blanches 10 03 05 poussières d'alumine 10 03 06 bandes de carbone usé et matériaux ignifuges provenant de l'électrolyse 10 03 07 vieilles brasques 10 03 08 scories salées de seconde fusion 10 03 09 crasses noires de seconde fusion 10 03 10 déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires 10 03 11 poussières de filtration des fumées 10 03 12 autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) 10 03 13 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 03 14 boues provenant de l'épuration des fumées 10 03 99 déchets non spécifiés ailleurs déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb 2602 10 04 01 scories (première et seconde fusion) 10 04 02 crasses et écumes (première et seconde fusion) 10 04 03 arséniate de calcium 10 04 04 poussières de filtration des fumées 10 04 05 autres fines et poussières 10 04 06 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 04 07 boues provenant de l'épuration des fumées 10 04 08 revêtements et réfractaires usés 10 04 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 05 00 déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc 10 05 01 scories (première et seconde fusion) 10 05 02 crasses et écumes (première et seconde fusion) 10 05 03 poussières de filtration des fumées 10 05 04 autres fines et poussières 10 05 05 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 05 06 boues provenant de l'épuration des fumées 10 05 07 revêtements et réfractaires usés 10 05 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 06 00 déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre 10 06 01 scories (première et seconde fusion) 10 06 02 crasses et écumes (première et seconde fusion) 10 06 03 poussières de filtration des fumées 10 06 04 autres fines et poussières 10 06 05 déchet du raffinage électrolytique 10 06 06 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 06 07 boues provenant de l'épuration des fumées 10 06 08 revêtements et réfractaires usés 10 06 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 07 00 déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine 10 07 01 scories (première et seconde fusion) 10 07 02 crasses et écumes (première et seconde fusion) 10 07 03 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 07 04 autres fines et poussières 10 07 05 boues provenant de l'épuration des fumées 10 07 06 revêtements et réfractaires usés 10 07 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 08 00 déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux 10 08 01 scories (première et seconde fusion) 10 08 02 crasses et écumes (première et seconde fusion) 10 08 03 poussières de filtration des fumées 10 08 04 autres fines et poussières 10 08 05 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 08 06 boues provenant de l'épuration des fumées 10 08 07 revêtements et réfractaires usés 10 08 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 09 00 déchets de fonderie de métaux ferreux 10 09 01 noyaux et moules de fonderie contenant des liants organiques n'ayant pas subi la coulée 10 09 02 noyaux et moules de fonderie contenant des liants organiques ayant subi la coulée 10 09 03 laitiers de four de fonderie 2603 10 09 04 poussières de four de fonderie 10 09 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 10 00 déchets de fonderie de métaux non ferreux 10 10 01 noyaux et moules de fonderie contenant des liants organiques n'ayant pas subi la coulée 10 10 02 noyaux et moules de fonderie contenant des liants organiques ayant subi la coulée 10 10 03 laitiers de four de fonderie 10 10 04 poussières de four de fonderie 10 10 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 11 00 déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers 10 11 01 déchets de préparation avant cuisson 10 11 02 déchets de verre 10 11 03 déchets de matériaux à base de fibre de verre 10 11 04 poussières de filtration des fumées 10 11 05 autres fines et poussières 10 11 06 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 11 07 boues provenant de l'épuration des fumées 10 11 08 revêtements et réfractaires usés 10 11 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 12 00 déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction 10 12 01 déchets de préparation avant cuisson 10 12 02 poussières de filtration des fumées 10 12 03 autres fines et poussières 10 12 04 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 12 05 boues provenant de l'épuration des fumées 10 12 06 moules déclassés 10 12 07 revêtements et réfractaires usés 10 12 99 déchets non spécifiés ailleurs 10 13 00 déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés 10 13 01 déchets de préparation avant cuisson 10 13 02 déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment 10 13 03 déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment 10 13 04 déchets de calcination et d'hydratation de la chaux 10 13 05 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 13 06 autres fines et poussières 10 13 07 boues provenant de l'épuration des fumées 10 13 08 revêtements et réfractaires usés 10 13 99 déchets non spécifiés ailleurs 11 00 00 DÉCHETS INORGANIQUES CONTENANT DES MÉTAUX, PROVENANT DU TRAITEMENT ET DU REVÊTEMENT DES MÉTAUX, ET DE L'HYDROMÉTALLURGIE DES MÉTAUX NON FERREUX 11 01 00 déchets liquides et boues provenant du traitement et du revêtement des métaux (par exemple procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, gravure, phosphatation et de dégraissage alcalin) 11 01 01 déchets cyanurés (alcalins) contenant des métaux lourds autres que le chrome 11 01 02 déchets cyanurés (alcalins) sans métaux lourds 11 01 03 déchets non cyanurés contenant du chrome 11 01 04 déchets non cyanurés ne contenant pas de chrome 11 01 05 solutions de décapage acide 11 01 06 acides non spécifiés ailleurs 2604 11 01 07 alcalis non spécifiés ailleurs 11 01 08 boues de phosphatation 11 02 00 déchets et boues provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux 11 02 01 boues provenant de l'hydrométallurgie du cuivre 11 02 02 boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et g_thite) 11 02 03 déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse 11 02 04 boues non spécifiées par ailleurs 11 03 00 boues et solides provenant de la trempe 11 03 01 déchets cyanurés 11 03 02 autres déchets 11 04 00 autres déchets inorganiques contenant des métaux non spécifiés ailleurs 11 04 01 autres déchets inorganiques contenant des métaux non spécifiés ailleurs 12 00 00 DÉCHETS PROVENANT DE LA MISE EN FORME ET DU TRAITEMENT MÉCANIQUE DE SURFACE DES MÉTAUX ET MATIÈRES PLASTIQUES 12 01 00 déchets provenant de la mise en forme (forge, soudure, presse, étirage, tournage, découpe, fraisage) 12 01 01 limaille et chutes de métaux ferreux 12 01 02 autres particules de métaux ferreux 12 01 03 limaille et chutes de métaux non ferreux 12 01 04 autres particules de métaux non ferreux 12 01 05 particules de matières plastiques 12 01 06 huiles d'usinage usées, contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsion) 12 01 07 huiles d'usinage usées, sans halogènes (pas sous forme d'émulsion) 12 01 08 émulsions d'usinage, contenant des halogènes 12 01 09 émulsions d'usinage, sans halogènes 12 01 10 huiles d'usinage de synthèse 12 01 11 boues d'usinage 12 01 12 déchets de cires et graisses 12 01 13 déchets de soudure 12 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 12 02 00 déchets du traitement mécanique des surfaces (grenaillage, meulage, affûtage, polissage) 12 02 01 déchets de grenaillage 12 02 02 boues provenant du meulage et de l'affûtage 12 02 03 boues de polissage 12 02 99 déchets non spécifiés ailleurs 12 03 00 déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf catégorie 11 00 00) 12 03 01 liquides aqueux de nettoyage 12 03 02 déchets du dégraissage à la vapeur 13 00 00 HUILES USÉES (sauf huiles comestibles et catégories 05 00 00 et 12 00 00) 13 01 00 huiles hydrauliques et liquides de frein usés 13 01 01 huiles hydrauliques contenant des PCB ou des PCT 13 01 02 autres huiles hydrauliques chlorées (hors émulsions) 13 01 03 huiles hydrauliques non chlorées (hors émulsions) 13 01 04 autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions) 2605 13 01 05 huiles hydrauliques non chlorées (émulsions) 13 01 06 huiles hydrauliques minérales 13 01 07 autres huiles hydrauliques 13 01 08 liquides de frein 13 02 00 huiles moteur, de boîte de vitesse et de lubrification usées 13 02 01 huiles moteur, de boîte de vitesse et de lubrification chlorées 13 02 02 huiles moteur, de boîte de vitesse et de lubrification non chlorées 13 02 03 autres huiles moteur, de boîte de vitesse et de lubrification 13 03 00 huiles isolantes, fluides caloporteurs et autres liquides usés 13 03 01 huiles isolantes et fluides caloporteurs et autres liquides contenant des PCB ou des PCT 13 03 02 autres huiles isolantes, fluides caloporteurs et autres liquides chlorés 13 03 03 huiles isolantes, fluides caloporteurs et autres liquides non chlorés 13 03 04 huiles isolantes, fluides caloporteurs et autres liquides de synthèse 13 03 05 huiles isolantes, fluides caloporteurs et autres fluides d'origine minérale 13 04 00 hydrocarbures de fond de cale 13 04 01 hydrocarbures de fond de cale provenant de navigation fluviale 13 04 02 hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles 13 04 03 hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation 13 05 00 contenu de séparateurs eau/hydrocarbures 13 05 01 déchets solides provenant de séparateurs eau-hydrocarbures 13 05 02 boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures 13 05 03 boues provenant de déshuileurs 13 05 04 boues ou émulsions de dessalage 13 05 05 autres émulsions 13 06 00 huiles usées non spécifiées par ailleurs 13 06 01 huiles usées non spécifiées par ailleurs 14 00 00 DÉCHETS PROVENANT DE SUBSTANCES ORGANIQUES EMPLOYÉES COMME SOLVANTS (sauf catégories 07 00 00 et 08 00 00) 14 01 00 déchets provenant du dégraissage des métaux et de l'entretien des machines 14 01 01 chlorofluorocarbones 14 01 02 autres solvants et mélanges de solvants halogénés 14 01 03 autres solvants et mélanges de solvants 14 01 04 mélanges aqueux de solvants halogénés 14 01 05 mélanges aqueux de solvants non halogénés 14 01 06 boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés 14 01 07 boues ou déchets solides sans solvants halogénés 14 02 00 déchets provenant du nettoyage des textiles et dégraissage de produits naturels 14 02 01 solvants et mélanges de solvants halogénés 14 02 02 mélanges de solvants ou liquides organiques sans solvants halogénés 14 02 03 boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés 14 02 04 boues ou déchets solides contenant d'autres solvants 14 03 00 déchets provenant de l'industrie électronique 14 03 01 chlorofluorocarbones 14 03 02 autres solvants halogénés 2606 14 03 03 solvants et melanges de solvants sans solvants halogénés 14 03 04 boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés 14 03 05 boues ou déchets solides contenant d'autres solvants 14 04 00 déchets de réfrigérants et de gaz propulseurs d'aérosols et de mousses 14 04 01 chlorofluorocarbones 14 04 02 autres solvants et mélanges de solvants halogénés 14 04 03 autres solvants et mélanges de solvants 14 04 04 boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés 14 04 05 boues ou déchets solides contenant d'autres solvants 14 05 00 déchets provenant de la récupération de solvants et de réfrigérants (culots de distillation) 14 05 01 chlorofluorocarbones 14 05 02 autres solvants et mélanges de solvants halogénés 14 05 03 autres solvants et mélanges de solvants 14 05 04 boues contenant des solvants halogénés 14 05 05 boues contenant d'autres solvants 15 00 00 EMBALLAGES, ABSORBANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE, MATÉRIAUX FILTRANTS ET VÊTEMENTS DE PROTECTION (non spécifiés ailleurs) 15 01 00 emballages 15 01 01 emballages en papier/carton 15 01 02 emballages en matières plastiques 15 01 03 emballages en bois 15 01 04 emballages métalliques 15 01 05 emballages composites 15 01 06 mélanges 15 02 00 absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection 15 02 01 16 00 00 absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection DÉCHETS NON DÉCRITS AILLEURS DANS LE CATALOGUE 16 01 00 véhicules retirés de la circulation 16 01 01 calayseurs retirés des véhicules, contenant des métaux précieux 16 01 02 autres catalyseurs retirés des véhicules 16 01 03 pneus usés 16 01 04 véhicules au rebut 16 01 05 fractions légères provenant du découpage des automobiles 16 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 16 02 00 équipements mis au rebut et déchets de broyage 16 02 01 transformateurs et accumulateurs contenant des PCB ou des PCT 16 02 02 autres équipements électroniques mis au rebut (par exemple circuits imprimés) 16 02 03 équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones 16 02 04 équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre 16 02 05 autres équipements mis au rebut 16 02 06 déchets provenant de l'industrie de transformation de l'amiante 16 02 07 déchets provenant de l'industrie de transformation des matières plastiques 16 02 08 résidus de broyage 2607 16 03 00 loupés de fabrication 16 03 01 loupés de fabrication d'origine minérale 16 03 02 loupés de fabrication d'origine organique 16 04 00 déchets d'explosifs 16 04 01 déchets de munitions 16 04 02 déchets de feux d'artifice 16 04 03 autres déchets d'explosifs 16 05 00 produits chimiques et gaz en récipients 16 05 01 gaz industriels en bouteilles à haute pression, bouteilles de gaz à basse pression et aérosols industriels (y compris les halogènes) 16 05 02 autres déchets contenant des produits chimiques inorganiques, par exemple produits chimiques de laboratoire non spécifiés ailleurs, poudres d'extincteurs 16 05 03 autres déchets contenant des produits chimiques organiques, par exemple produits chimiques de laboratoire non spécifiés ailleurs 16 06 00 piles et accumulateurs 16 06 01 accumulateurs au plomb 16 06 02 accumulateurs Ni-Cd 16 06 03 piles sèches au mercure 16 06 04 piles alcalines 16 06 05 autres piles et accumulateurs 16 06 06 électrolyte de piles et accumulateurs 16 07 00 déchets provenant du nettoyage des cuves de transport et de stockage (sauf catégories 05 00 00 et 12 00 00) 16 07 01 déchets provenant du nettoyage des cuves de transport maritime