39 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEG

39 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A — No 4 31 janvier 1997 Sommaire ACCORDS CONCLUS AVEC L’UNION DES CAISSES DE MALADIE Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1997 pour les actes et services professionnels des médecins-dentistes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 40 Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1997 pour les actes et services professionnels des médecins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Protocole d’accord signé en exécution de l’article 31 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association nationale des infirmiers luxembourgeois et l’union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1997 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 89 40 PROTOCOLE D’ACCORD signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1997 pour les actes et services professionnels des médecins-dentistes. Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales, vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993, les parties soussignées, à savoir: l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le docteur Joe WIRTZ et le docteur Gilbert SCHEER, président du cercle des médecins-dentistes, déclarant posséder les qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d’une part, et l’union des caisses de maladie, prévue à l’article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d’autre part, ont convenu ce qui suit: Art. 1. L’adaptation annuelle négociée de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1997 conformément à l’article 67 alinéa 1er du code des assurances sociales s’élève à 3,50%. Art. 2. La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 120,95 avec effet au 1er janvier 1997. Art. 3. Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l’article 66 du code des assurances sociales est porté à l’annexe I du présent protocole d’accord. Art. 4. Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre parties en date du 13 décembre 1993. En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d’accord. Fait à Luxembourg, le 6 décembre 1996 en deux exemplaires. Pour l’association des médecins et médecins-dentistes, Pour l’union des caisses de maladie, le président, (s.) Dr. Jos Wirtz le président du cercle des médecins-dentistes (s.) Dr. Gilbert Scheer le président, (s.) Robert Kieffer ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE L’ASSOCIATION DES MEDECINS-DENTISTES ET L’UNION DES CAISSES DE MALADIE Premiere Partie : Actes Generaux Valeur lettre-clé: 120,95 valable à partir du 1.1.97 Chapitre 1er - Consultations du médecin-dentiste 1) Consultation du médecin-dentiste 2) Renouvellement d’ordonnance 3) Pansements en série, par séance 4) Consultation urgente 5) Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures 6) Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 7) Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures Code DC1 DC2 DC3 DC4 DC6 DC7 DC8 Coeff. 5,65 2,95 2,95 8,15 10,70 10,70 15,85 Tarif 685 355 355 985 1.295 1.295 1.915 Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier 1) Visite du médecin-dentiste 2) Visite urgente 3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal DV1 DV4 DV5 DV6 DV7 12,00 15,25 15,25 18,00 18.00 1.450 1.845 1.845 2.175 2.175 41 6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures DV8 24,35 2.945 Section 2 - Visite en milieu hospitalier 1) Visite du médecin-dentiste 2) Visite urgente 3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures DV11 DV14 DV15 DV16 DV17 DV18 12,00 15,25 15,25 18,00 18,00 24,35 1.450 1.845 1.845 2.175 2.175 2.945 DK1 0,42 51 Section 1 - Traitement stationnaire interne 1) 1er jour d’hospitalisation 2) Du 2e jour au 14e jour; par jour 3) Du 15e au 42e jour; par jour 4) A partir du 43e jour, par jour DF10 DF11 DF12 DF13 4,95 2,90 1,45 0,80 600 350 175 95 Section 2 - Traitement post-opératoire 1) Du 1er au 7e jour post-opératoire; par jour 2) Du 8e au 14e jour post-opératoire; par jour 3) Du 15e au 42e jour post-opératoire; par jour 4) A partir du 43e jour post-opératoire; par jour DF20 DF21 DF22 DF23 10,00 1,35 0,90 0,80 1.210 165 110 95 DR1 8,70 1.050 DE1 10,70 1.295 DE2 DE3 10,70 10,70 1.295 1.295 DS1 DS2 DS3 5,45 2,80 6,60 660 340 800 DS4 2,80 340 DS5 DS6 DS7 DS8 DS9 50,00 50,00 2,80 2,80 5,45 6.050 6.050 340 340 660 DS10 4,50 545 DS11 11,00 1.330 DS12 19,35 2.340 Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste 1) Indemnité horo-kilométrique par km Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire du médecin-dentiste Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste 1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant - l’examen complet de la région maxillo-faciale,- les résultats d’examens complémentaires,- les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur Chapitre 6 - Examens à visée préventive du médecin-dentiste Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que prévu par la loi du 20 juin 1977 et le règlement grand-ducal du 8 décembre 1977 (art. 9 modifié le 26 mai 1979) 1) Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du 15 mai 1984 et le règlement grand-ducal du 12 décembre 1984 (art. 3) 1) 2) Examen dentaire de l’enfant âgé de 30 à 36 mois Examen dentaire de l’enfant âgé de 42 à 48 mois Deuxieme Partie : Actes Techniques Chapitre 1er - Soins gingivaux et dentaires 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC Traitement médical de la paradontose, par séance Correction de l’occlusion dentaire et meulage sélectif, par séance Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement d’une fracture limitée aux procès alvéolaires, par dent Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires - DSD+ACM Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale - DSD+ACM Blanchissement de dents dévitalisées, par séance et par dent Coiffage pulpaire indirect, par dent et par séance Coiffage pulpaire direct, par dent et par séance Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre pulpaire (réservée à la dent de lait) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires, sur incisives, canines ou prémolaires inférieures Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires, sur prémolaires supérieures ou molaires 42 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications, par séance - CAC Obturation, une face Obturation portant sur deux faces d’une dent Obturation portant sur trois faces ou plus, par dent Reconstitution large d’une dent sur pivot - DSD Reconstitution d’un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD Anesthésie locale Anesthésie régionale Cautérisation Aurification - DSD Inlay, une face - DSD Inlay portant sur deux faces d’une dent - DSD Inlay portant sur trois faces ou onlay, par dent - DSD Chapitre 2 - Extractions dentaires 1) Extraction simple d’une dent monoradiculaire ou d’une dent pluriradiculaire supérieure 2) Extraction simple d’une molaire inférieure 3) Extraction d’une dent au cours d’accidents cellulaires ou osseux, groupe incisivo-canin, prémolaires, molaires supérieures 4) Extraction d’une dent au cours d’accidents cellulaires ou osseux, molaires inférieures 5) Extraction simple des racines d’une dent mono-ou pluriradiculaire 6) Extraction des racines d’une dent par morcellement 7) Extraction des racines d’une dent avec alvéolectomie 8) Extraction d’une dent en malposition 9) Tamponnement d’une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire, dans une séance ultérieure, par séance 10) Traitement d’alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions, par séance 11) Résection des bords alvéolaires après extractions multiples 12) Suture gingivale avec ou sans résection partielle d’une crête alvéolaire 13) Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec ou sans résection d’une crête alvéolaire 14) Enucléation chirurgicale d’un kyste de petit volume 15) Cure d’un kyste par marsupialisation 16) Excision d’un cal fibreux 17) Frais de matériel en cas de suture Chapitre 3 - Extractions chirurgicales 1) Extraction chirurgicale d’une dent incluse ou enclavée 2) Extraction chirurgicale d’une canine incluse 3) Extraction chirurgicale d’odontoïdes ou de dents surnuméraires inclus ou enclavés, germectomie 4) Extraction chirurgicale d’une dent incluse ou enclavée au cours d’accidents inflammatoires 5) Extraction chirurgicale d’une dent en désinclusion, non enclavée, dont la couronne est sous-muqueuse 6) Extraction chirurgicale d’une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la branche montante et du menton, sinus) 7) Extraction par voie alvéolaire d’une racine refoulée dans le sinus 8) Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire 9) Curetage alvéolaire, granulectomie, esquillectomie Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe 1) Plaque base en résine synthétique 2) Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée DSD+ACM 3) Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM 4) Empreinte par porte-empreinte individuel DS13 DS14 DS15 DS16 DS18 DS19 DS20 DS21 DS22 DS33 DS34 DS35 DS36 4,00 6,60 8,30 9,35 13,25 9,35 1,95 3,25 2,80 9,35 6,60 8,30 9,35 485 800 1.005 1.130 1.605 1.130 235 395 340 1.130 800 1.005 1.130 DS61 DS62 3,25 4,00 395 485 DS63 4,00 485 DS64 DS65 DS66 DS67 DS68 5,45 3,25 6,60 10,50 6,60 660 395 800 1.270 800 DS71 3,25 395 DS72 DS73 DS74 2,80 4,00 6,60 340 485 800 DS75 DS76 DS77 DS78 DS79 20,45 10,65 5,35 14,40 3,50 2.475 1.290 645 1.740 425 DS88 DS89 33,05 41,55 3.995 5.025 DS90 33,05 3.995 DS91 46,90 5.675 DS92 13,85 1.675 DS93 DS94 DS95 DS96 69,05 9,90 3,25 3,25 8.350 1.195 395 395 DA11 34,30 4.150 DA12 DA13 DA21 34,30 34,30 8,30 4.150 4.150 1.005 43 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) Empreinte fonctionnelle, open mouth technic Empreinte fonctionnelle, closed mouth technic - DSD+ACM Dent prothétique Dent contreplaquée (métal non précieux) Facette or - DSD+ACM Rétention par zone de décharge Rétention par succion Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine molle DSD+ACM Ancienne dent remontée sur nouvelle base, par dent Crochet simple, métal non précieux Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD+ACM Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM Attachements - DSD+ACM Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique (remontage en plus) - DSD Réparation avec remplacement d’une dent artificielle cassée, d’un crochet ou d’une succion Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou succions, les suivantes, par unité Adjonction d’une dent après empreinte Adjonction de dents après empreinte, à partir de la deuxième dent, par dent Adjonction d’un crochet simple après empreinte Adjonction d’un crochet compliqué après empreinte - DSD Remontage d’une dent prothétique Remontage de dents prothétiques, à partir de la deuxième dent, par dent Remontage par crochet Rebasage partiel Rebasage total Chapitre 5 - Traitement non terminé pour prothèse adjointe 1) Empreinte par maxillaire 2) Empreinte individuelle par maxillaire 3) Empreinte fonctionnelle par maxillaire, open mouth technic 4) Empreinte fonctionnelle par maxillaire, closed mouth technic - DSD+ACM 5) Articulé 6) Essayage par maxillaire Chapitre 6 - Prothèse conjointe 1) Couronne coulée 2) Couronne à facette - DSD+ACM 3) Couronne trois quarts 4) Couronne téléscopique servant d’ancrage à une prothèse adjointe DSD+ACM 5) Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne ou un inlay servant d’ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM 6) Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM 7) Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond) 8) Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis) 9) Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM 10) Couronne jacket en résine 11) Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM 12) Rescellement d’une couronne, d’un inlay, d’une dent à pivot, d’une facette ou d’un bridge; par élément scellé 13) Descellement d’une couronne, d’une facette ou d’un bridge; par élément scellé 14) Descellement d’une dent à pivot ou d’un pivot radiculaire cassé - DSD 15) Réparation d’une prothèse conjointe, descellement et rescellement non compris - DSD DA22 DA23 DA31 DA32 DA33 DA35 DA36 27,55 27,55 8,30 13,85 8,30 5,45 8,30 3.330 3.330 1.005 1.675 1.005 660 1.005 DA37 DA41 DA42 DA43 DA44 DA45 DA51 8,30 6,60 8,80 8,80 8,80 8,80 11,00 1.005 800 1.065 1.065 1.065 1.065 1.330 DA52 11,00 1.330 DA53 11,00 1.330 DA54 DA61 5,45 15,40 660 1.865 DA62 DA63 DA64 DA71 DA72 DA73 DA74 DA75 8,30 16,55 16,55 11,00 5,45 11,00 16,95 34,30 1.005 2.000 2.000 1.330 660 1.330 2.050 4.150 DA91 DA92 DA93 DA94 DA95 DA96 5,45 8,30 27,55 27,55 11,00 8,30 660 1.005 3.330 3.330 1.330 1.005 DB21 DB23 DB24 44,15 44,15 49,70 5.340 5.340 6.010 DB25 52,95 6.405 DB26 DB28 DB29 DB30 DB31 DB32 DB33 8,80 13,25 55,20 38,65 13,25 55,20 55,20 1.065 1.605 6.675 4.675 1.605 6.675 6.675 DB34 6,10 740 DB35 DB36 5,45 5,45 660 660 DB37 8,80 1.065 44 16) Remplacement d’une facette, scellement compris DB38 13,85 1.675 17) Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM DB47 38,65 4.675 18) Elément de bridge barre (spring bridge) DB48 38,65 4.675 19) Elément de bridge en métal massif DB49 38,65 4.675 20) Elément de bridge en résine DB50 38,65 4.675 21) Elément de bridge à facette ou dent à tube DB51 38,65 4.675 DB91 12,20 1.475 Chapitre 7 - Traitement non terminé pour prothèse conjointe 1) Décorticage pour couronne simple 2) Décorticage pour couronne jacket DB92 22,05 2.665 3) Préparation pour dent à pivot DB93 12,20 1.475 Chapitre 8 - Orthodontie 1) Moulages d’orthodontie fournis à la caisse DT10 5,65 685 2) Examen de la position des dents avec moulages DT11 13,85 1.675 3) Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début du traitement actif DT21 71,85 8.690 4) Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de deux dents, avant le début du traitement actif DT22 84,40 10.210 5) Réduction de l’espace interdentaire par ligature ou par traction DT23 84,40 10.210 6a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l’âge de 17ans, première période de 6 mois, au placement de l’appareil - ACM DT31 83,45 10.095 6b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l’âge de 17 ans, première période de 6 mois, à la fin de cette période - ACM DT32 83,40 10.085 7) Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette période - ACM DT33 104,85 12.680 8a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; au 21e mois du traitement - ACM DT34 94,50 11.430 8b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette , troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement - ACM DT35 94,45 11.425 Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou labio-maxillaire commencé avant l’âge de 17ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM DT36 200,00 24.190 10a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l’âge de 17 ans, première période de 6 mois, au placement de l’appareil DSD+ ACM DT41 83,45 10.095 10b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l’âge de 17ans, première période de 6 mois, à la fin de cette période - DSD+ ACM DT42 83,40 10.085 Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette période - DSD + ACM DT43 104,85 12.680 12a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; au 21e mois du traitement DSD + ACM DT44 94,50 11.430 et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement - DSD + ACM DT45 94,45 11.425 Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou labiomaxillaire commencé avant l’âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM DT46 200,00 24.190 Contention d’un groupe de dents à hémiarcade après traitement orthodontique DT61 66,15 8.000 Contention d’une arcade complète après traitement orthodontique DT62 110,40 13.355 9) 11) 12b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages 13) 14) 15) 45 Chapitre 9 - Radiodiagnostic 1) Radiographie dentaire, film et location d’appareil compris, première radiographie - CAC 2) Radiographie dentaire, film et location d’appareil compris, radiographies suivantes, par film 3) Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique, par cliché 4) Location d’appareil 5) Orthopantomographie 6) Location d’appareil 7) Radiographie d’une articulation temporo-mandibulaire 8) Location d’appareil 9) Film 9/13 10) Film 12/30 à 15/34 11) Film 18/24 12) Film 24/30 Chapitre 10 - Prestations réservées à l’assurance accident 1) Reconstitution large d’une dent sur pivot - DSD 2) Reconstitution d’un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD 3) Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD + ACM 4) Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD + ACM 5) Couronne à facette - DSD + ACM 6) Couronne téléscopique servant d’ancrage à une prothèse adjointe DSD + ACM 7) Inlay servant de pilier de bridge - DSD + ACM 8) Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD + ACM DN11 5,45 660 DN12 2,80 340 DN13 DN13X DN14 DN14X DN15 DN15X DN20M DN25M DN30M DN40M 4,30 7,65 5,80 7,65 12,00 7,65 0,85 1,20 1,30 1,80 520 925 700 925 1.450 925 105 145 155 220 DW18 DW19 DW20 DW21 DW23 14,85 26,14 106,93 11,88 112,87 1.795 3.160 12.935 1.435 13.650 DW25 DW28 DW31 93,26 20,20 20,20 11.280 2.445 2.445 PROTOCOLE D’ACCORD signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1997 pour les actes et services professionnels des médecins. Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales, vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993, les parties soussignées, à savoir: l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le docteur Joe WIRTZ et son secrétaire général le docteur Daniel MART , déclarant posséder les qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d’une part, et l’union des caisses de maladie, prévue à l’article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d’autre part, ont convenu ce qui suit: Art. 1er. L’adaptation annuelle négociée de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1997 conformément à l’article 67 alinéa 1er du code des assurances sociales s’élève à 3,20%. Art. 2. La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 113,46 avec effet au 1er janvier 1997. Art. 3. Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l’article 66 du code des assurances sociales est porté à l’annexe I du présent protocole d’accord. Art. 4. Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre parties en date du 13 décembre 1993. En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d’accord. Fait à Luxembourg, le 6 décembre 1996 en deux exemplaires. Pour l’association des médecins et médecins-dentistes, le président, (s.) Dr Joe Wirtz le secrétaire général, (

1. s)Dr Daniel Mart Pour l’union des caisses de maladie le président, (s.) Robert Kieffer 46 ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE L’ASSOCIATION DES MEDECINS ET L’UNION DES CAISSES DE MALADIE Premiere partie : Actes Généraux Valeur lettre-clé: 113,46 valable à partir du 1.1.97 Chapitre 1 .- Consultations Section 1 - Consultations normales 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 29) Consultation du médecin généraliste Consultation du médecin spécialiste en - médecine interne - endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition - hématologie - néphrologie Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie Consultation du médecin spécialiste en pneumologie Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu’à l’âge de 14 ans accomplis Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles Consultation du médecin spécialiste en -chirurgie générale -orthopédie -chirurgie plastique -chirurgie thoracique -chirurgie vasculaire -chirurgie pédiatrique -neurochirurgie -chirurgie gastro-entérologique -chirurgie maxillo-faciale Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique Consultation du médecin spécialiste en urologie Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie Consultation du médecin spécialiste en stomatologie Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine nucléaire Consultation faite au Luxembourg par un professeur d’université ne résidant pas au Luxembourg Section 2 - Consultations majorées 1) Consultation majorée du médecin spécialiste en - médecine interne - hématologie - néphrologie - endocrinologie 2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie 3) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie 4) Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie 5) Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie 6) Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles Code C1 C2 Coeff. 6,75 7,00 Tarif 765 795 C3 C4 C5 5,65 5,65 5,65 640 640 640 C6 C7 C8 C9 C10 C11 8,50 5,65 7,05 5,65 9,00 6,55 965 640 800 640 1.020 745 C12 C13 5,65 5,65 640 640 C14 C15 C16 C17 C18 C19 5,65 5,65 9,00 5,65 5,65 5,65 640 640 1.020 640 640 640 C20 5,65 640 C29 5,65 640 C30 14,75 1.675 C31 13,50 1.530 C32 C33 C34 14,50 13,50 13,50 1.645 1.530 1.530 C35 13,50 1.530 47 7) 8) 9) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d’université ne résidant pas au Luxembourg Consultation majorée du médecin généraliste en présence d’une pathologie complexe Section 3 - Tarifs spéciaux 1) Renouvellement d’ordonnance 2) Injections et pansements en série, par séance (non applicable pour médicaments non à charge , sauf vaccin) C36 13,50 1.530 C37 20,25 2.300 C38 13,50 1.530 C41 2,95 335 C42 2,95 335 C51 C52 C53 C54 8,15 10,70 10,70 15,85 925 1.215 1.215 1.800 C55 C56 C57 C58 11,25 13,65 13,65 18,75 1.275 1.550 1.550 2.125 5,65 640 10,70 1.215 10,70 15,85 1.215 1.800 12,00 12,00 15,25 18,00 15,25 18,00 24,35 1.360 1.360 1.730 2.040 1.730 2.040 2.765 V10 V11 V12 V13 V14 V15 V16 14,00 12,00 17,70 20,45 17,70 20,45 26,65 1.590 1.360 2.010 2.320 2.010 2.320 3.025 V20 V21 V22 V23 V24 12,00 12,00 15,25 18,00 15,25 1.360 1.360 1.730 2.040 1.730 Section 4 - Consultations spéciales Sous-section 1 - Tous les médecins à l’exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 3) 4) Consultation urgente Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures Consultation de dimanche et de jour férié légal Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 3) 4) Consultation urgente du pédiatre Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre Section 5 - Examens préparatoires à l’anesthésie 1) Examen préparatoire à l’anesthésie C61 2) Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait le soir entre 20 et 22 heures C62 3) Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait le dimanche ou un jour férié légal C63 4) Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures C64 Chapitre 2 .- Visites Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier Sous-section 1 - Tous les médecins à l’exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du médecin généraliste V1 2) Visite du médecin spécialiste V2 3) Visite urgente V3 4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures V4 5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures V5 6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal V6 7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V7 Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 5) 6) 7) 8) 9) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu’à l’âge de 14 ans accomplis Visite du pédiatre Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Section 2 - Visites en milieu hospitalier Sous-section 1 - Tous les médecins à l’exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 3) 4) 5) Visite du médecin généraliste Visite du médecin spécialiste Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 48 6) 7) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V25 V26 18,00 24,35 2.040 2.765 V30 V31 V32 V33 V34 V35 V36 14,00 12,00 17,70 20,45 17,70 20,45 26,65 1.590 1.360 2.010 2.320 2.010 2.320 3.025 K1 0,45 51 F11 F12 F13 F14 3,05 3,05 1,55 0,75 345 345 175 85 F20 F21 F22 F23 F24 19,55 6,95 4,90 2,55 0,75 2.220 790 555 290 85 F25 19,55 2.220 F26 6,95 790 F27 19,55 2.220 F28 6,95 790 F31 F32 F33 F34 2,60 1,30 0,85 0,75 295 145 95 85 F40 0,75 85 F51 F52 38,55 19,55 4.375 2.220 Section 6 - Traitement avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur 1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 2) A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour F61 F62 41,70 16,25 4.730 1.845 Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur 1) 1er et 2e jour de réanimation , par jour 2) 3e et 4e jour de réanimation, par jour 3) A partir du 5e jour de réanimation 4) A partir du 5e jour post-opératoire après une anesthésie générale F71 F72 F73 F74 95,00 47,50 28,45 28,45 10.780 5.390 3.230 3.230 Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu’à l’âge de 14 ans accomplis Visite du pédiatre Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Chapitre 3 .- Déplacements 1) Indemnité horo-kilométrique par kilomètre Chapitre 4 .- Traitement hospitalier stationnaire Section 1 - Traitement hospitalier général 1) 1er jour d’hospitalisation 2) 2e au 14e jour d’hospitalisation, par jour 3) 15e au 42e jour d’hospitalisation, par jour 4) A partir du 43e jour d’hospitalisation, par jour Section 2 - Traitement hospitalier interne 1) 1er jour d’hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste 2) 1er jour d’hospitalisation, (malade non transféré) 3) 2e au 14e jour d’hospitalisation, par jour 4) 15e au 42e jour d’hospitalisation, par jour 5) A partir du 43e jour d’hospitalisation, par jour 6) 1er jour d’hospitalisation d’un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine interne 7) 1er jour d’hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne (malade non transféré) 8) 1er jour d’hospitalisation d’un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin spécialiste en pédiatrie 9) 1er jour d’hospitalisation d’un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste en pédiatrie (malade non transféré) Section 3 - Traitement post-opératoire 1) 2) 3) 4) 1er au 7e jour d’hospitalisation, par jour 8e au 14e jour d’hospitalisation, par jour 15e au 42e jour d’hospitalisation, par jour A partir du 43e jour d’hospitalisation, par jour Section 4 - Traitement hospitalier en cas d’hébergement 1) Traitement en cas d’hébergement reconnu, par jour Section 5 - Traitement avec soins intensifs spécifiques par les médecins spécialistes 1) 2) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 3e au 6e jour de soins intensifs, par jour REMARQUE: A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2 point 3 . 49 Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie 1) Forfait par jour F80 48,55 5.510 R1 8,70 985 R10 8,70 985 R2 13,05 1.480 R3 13,05 1.480 R4 R5 R6 R8 13,75 9,70 11,00 4,35 1.560 1.100 1.250 495 E1 18,35 2.080 E2 E3 E4 E5 E6 13,20 4,85 4,85 4,85 4,85 1.500 550 550 550 550 E7 4,85 550 E8 7,20 815 E9 E10 E11 E12 E13 7,20 7,20 7,20 7,20 7,20 815 815 815 815 815 Chapitre 5 .- Rapports Section 1 - Rapports au médecin traitant 1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant - l’examen clinique général - les résultats d’examens complémentaires - le diagnostic positif (et différentiel) - les propositions de traitement 2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du malade; rapport rédigé par un médecin n’ayant pas pratiqué d’intervention chirurgicale ou par un médecin ayant fait un traitement post-opératoire dépassant 4 semaines; le contenu du rapport doit correspondre aux points énumérés pour R1 3) Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n’ayant pas pratiqué d’intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés pour R1 4) Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d’une intervention chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d’hospitalisation post-opératoire dépassant 4 semaines Section 2 - Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale 1) 2) 3) 4) Examen général et rapport dans le cadre de l’instruction d’une demande en obtention d’une pension d’invalidité Rapport de première constatation des lésions après accident de travail (U11) Rapport après hospitalisation pour accident de travail (U49) Déclaration d’une maladie professionnelle par le médecin traitant Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage Section 1 - Examen prénuptial 1) Examen médical avant mariage avec établissement d’un certificat, tel que prévu par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973 Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977 Sous-section 1 - Examens prénatals 1) 2) 3) 4) 5) 1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété 2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois) 3e examen (au cours du 6e mois) 4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois) 5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois) Sous-section 2 - Examen postnatal 1) 6e examen dans les 8 semaines après l’accouchement Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété 2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de la naissance 3e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 semaines 4e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 mois 5e examen périnatal à l’âge de 9 à 12 mois 6e examen périnatal à l’âge de 21 à 24 mois 50 Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que le pédiatre 1) 2) 3) 4) 3e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 semaines 4e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 mois 5e examen périnatal à l’âge de 9 à 12 mois 6e examen périnatal à l’âge de 21 à 24 mois Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984 1) Examen effectué entre l’âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne 2) Examen effectué entre l’âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d’un programme de médecine préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l’UCM 1) Examen médical spécial effectué par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne et à visée préventive dans le cadre d’un progamme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie comprend: - les renseignements sur le résultat de la mammographie; - l’information en matière d’éducation à la santé et d’apprentissage de modes vie sains, l’information sur la prévention des cancers les plus fréquemment rencontrés (sein, col utérin, rectum, côlon, thyroïde, peau); - une anamnèse personnelle et familiale, un examen général à visée préventive dans le cadre d’un progamme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie; - une évaluation du risque cancéreux ainsi que des conseils spécifiques. 2) Consultation et première injection de vaccin contre l’hépatite B Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales 1) Foie/Rhumatisme, pour 21 jours 2) Foie/Rhumatisme, par journée 3) Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours 4) Voies respiratoires inférieures, par journée 5) Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours 6) Voies respiratoires supérieures, par journée 7) Stase lympho-veineuse, pour 21 jours 8) Stase lympho-veineuse, par journée 9) Obésité pathologique, pour 21 jours 10) Obésité pathologique, par journée REMARQUE: Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale Deuxieme partie: Actes Techniques Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales Section 1 - Médecine Générale Sous-section 1 - Infiltrations REMARQUE: Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte. 1) Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique 2) Infiltration d’un ganglion ou d’un nerf profond de la tête ou du cou 3) Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC 4) Infiltration périnerveuse profonde - CAC 5) Infiltration de tendons, de ligaments, d’apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC 6) Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l’hiatus sacro-coccygien 7) Infiltration péridurale E14 E15 E16 E17 4,85 4,85 4,85 4,85 550 550 550 550 E18 4,85 550 E19 4,85 550 E20 8,00 910 E30 6,75 765 G1 G2 G3 G4 G5 G6 G7 G8 G9 G10 30,00 1,43 30,00 1,43 30,00 1,43 30,00 1,43 30,00 1,43 3.405 160 3.405 160 3.405 160 3.405 160 3.405 160 1M11 1M12 1M13 1M14 14,35 6,80 4,50 3,80 1.630 770 510 430 1M15 3,80 430 1M16 1M17 6,85 9,95 775 1.130 51 Sous-section 2 - Injections REMARQUE: Mises en compte au maximum une fois par jour. 1) Mise en place d’une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale), perfusion ou transfusion comprise 2) Dénudation d’une veine ou mise en place d’une voie veineuse centrale chez un enfant de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise 3) Cathétérisme d’une artère chez l’enfant, perfusion ou transfusion comprise 4) Prise de sang ou injection intraveineuse chez l’enfant de moins de 12 mois - CAC 5) Injection intra-artérielle 6) Injections sclérosantes intra-vasculaires (pansement compressif éventuel compris) - CAC 7) Injections sclérosantes extra-vasculaires - CAC 7a) Injection intra-veineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d’analyses médicales et de biologie clinique 8) Perfusion intraveineuse d’au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure 9) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants de moins de 7 ans 10) Transfusion de sang ou d’éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier 11) Transfusion de sang ou d’éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier 12) Exsanguino-transfusion chez l’adulte ou l’enfant 13) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né 14) Mise en place par voie percutanée d’un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et implantation d’un port sous-cutané pour injections répétées pour chimiothérapie ou analgésie ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 ) 15) Mise en place ou changement d’un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et raccordement à un port sous-cutané ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 ) 16) Mise en place ou changement d’un port sous-cutané avec contrôle radiologique 1M21 9,75 1.105 1M22 1M23 18,90 29,15 2.145 3.305 1M24 1M25 2,20 6,80 250 770 1M26 1M27 2,75 2,75 310 310 1M28 4,30 490 1M31 5,50 625 1M32 6,70 760 1M33 5,50 625 1M34 1M35 1M36 6,70 91,10 70,35 760 10.335 7.980 1M37 65,95 7.485 1M38 26,45 3.000 1M39 39,50 4.480 1M41 1M42 1M45 1M46 1M47 1M51 1M52 1M53 1M61 2,75 6,80 6,80 11,25 6,85 3,65 2,75 7,00 3,80 310 770 770 1.275 775 415 310 795 430 1M62 9,05 1.025 1M63 1M64 1M65 13,05 16,15 11,80 1.480 1.830 1.340 1M71 11,45 1.300 1M72 5,65 640 1M73 7,95 900 Sous-section 3 - Ponctions 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) Ponction d’une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC Ponction d’une collection profonde (sous-aponévrotique) Ponction d’une articulation autre que la hanche Ponction d’une hanche Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse Saignée Ponction-biopsie d’un tissu ou organe peu profond - CAC Ponction sternale ou de la crête iliaque Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou hémothorax Ponction du péricarde Ponction transcutanée d’un organe intra-abdominal Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction dans un délai de 14 jours Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un enfant de moins de 7 ans 52 17) 18) Ponction du sinus longitudinal Ponction d’un disque avec ou sans injection de produit de contraste 1M74 1M75 11,80 20,75 1.340 2.355 1M81 4,25 480 1M82 1M83 5,70 8,60 645 975 1M85 1M86 1M87 8,60 35,35 35,35 975 4.010 4.010 1E11 1E12 2,95 2,95 335 335 1S11 33,25 3.775 1S21 27,90 3.165 1S22 1S25 63,65 27,90 7.220 3.165 1S26 1S27 1S28 50,70 25,40 15,20 5.750 2.880 1.725 1S31 18,85 2.140 1S35 45,00 5.105 1S41 1S41M 1S42 1S42M 1S43 1S43M 1S44 4,00 1,40 6,15 1,40 7,05 1,40 4,30 455 160 700 160 800 160 490 Sous-section 4 - Pansements 1) 2) 3) Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un segment Pansement de fixation ou taping; plus d’un segment Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires, moulage pour appareil orthopédique 1) 2) 3) Immobilisation plâtrée d’un membre Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux Corset, lit plâtré ou corset minerve Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de programmes de médecine préventive 1) Deuxième injection de vaccin contre l’hépatite B - CAC 2) Troisième injection de vaccin contre l’hépatite B - CAC Section 2 - Médecine Interne specialisée Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie 1) Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion avec surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du patient) Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale REMARQUE: Est compris dans le tarif de l’épuration extra-corporelle tout appel d’urgence au cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié ne peuvent être mises en compte. 1) Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance 2) Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une période de 15 jours; par séance 3) Plasmaphérèse, par séance 4) Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement; par jour 5) Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement; par jour 6) Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement; par jour Sous-section 3 - Pédiatrie 1) 2) Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte uniquement s’il n’y a pas d’hospitalisation par le même médecin Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d’apnées ou de malaises. Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG, saturation en oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements respiratoires thoraco abdominaux et actimétrie, éventuellement pH-métrie oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé Sous-section 4 - Allergologie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC Frais de matériel Inventaire allergologique par tests à application épicutanée Frais de matériel Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique Fourniture de matériel Injection de désensibilisation, par séance 53 Section 3 - Cardiologie Sous-section 1 - Électrocardiographie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport Location d’appareil Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport; position réservée aux médecins spécialistes en cardiologie et en médecine interne - CAC Location d’appareil Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours Location d’appareil Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours Location d’appareil Épreuve d’effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11 ou 1C12) Location d’appareil 1C11 1C11X 6,60 3,00 750 340 1C12 1C12X 6,60 3,00 750 340 1C14 1C14X 1C15 1C15X 15,55 39,55 9,25 39,55 1.765 4.485 1.050 4.485 1C17 1C17X 23,75 10,15 2.695 1.150 1C21 1C21X 1C22 1C22X 1C23 1C23X 15,55 24,55 15,55 24,55 18.75 24,55 1.765 2.785 1.765 2.785 2.125 2.785 1C24 1C24X 1C25 1C25X 1C26 1C26X 18,75 24,55 24,90 24,55 27,05 24,55 2.125 2.785 2.825 2.785 3.070 2.785 1C31 1C31X 12,45 5,40 1.415 615 1C32 1C32X 6,30 5,40 715 615 1C33 1C33X 1C34 18,75 5,40 24,90 2.125 615 2.825 1C34X 24,55 2.785 1C38 1C38X 15,55 7,80 1.765 885 Sous-section 2 - Échocardiographie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Échocardiographie, enregistrement en time-motion Location d’appareil Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel Location d’appareil Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion Location d’appareil Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion - CAC, à condition qu’il n’y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans les 7 jours précédents Location d’appareil Échocardiographie Doppler Location d’appareil Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise Location d’appareil REMARQUE: Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 3 - Examens vasculaires 1) Ultrasonographie par vélocimétrie (Doppler) des vaisseaux du cou et de la tête, enregistrement et rapport 2) Location d’appareil 3) Ultrasonographie des vaisseaux des membres ou de territoires localisés du tronc, enregistrement et rapport 4) Location d’appareil 5) Ultrasonographie des vaisseaux des membres, du cou et de la tête, enregistrement et rapport 6) Location d’appareil 7) Écho-Doppler pulsé artériel 8) Location d’appareil; non cumulable avec les locations d’appareil de la sous-section 2 - Echocardiographie 9) Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur portable; mise en place de l’enregistreur, lecture du tracé et rapport d’interprétation - APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois 10) Location d’appareil 54 Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques 1) 2) 3) 4) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant Défibrillation d’urgence et répétition dans les 24 heures Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures 1C41 19,80 2.245 1C42 1C45 1C46 26,45 13,20 46,10 3.000 1.500 5.230 1C51 19,80 2,245 1C52 26,45 3.000 1C55 46,10 5.230 1C56 52,70 5.980 1C61 46,10 5.230 1C62 59,30 6.730 1C65 59,30 6.730 1C66 72,50 8.225 1C67 92,20 10.460 1C71 117,60 13.345 1C75 32,95 3.740 1C81 65,95 7.485 1C83 105,45 11.965 1C85 1C86 52,70 13,20 5.980 1.500 1C88 1C88X 15,00 3,00 1.700 340 1P11 1P12 1P13 1P14 1P21 1P22 28,25 20,80 12,05 38,55 28,90 44,30 3.205 2.360 1.365 4.375 3.280 5.025 1P23 118,55 13.450 Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions et oxymétrie étagée Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de produit de contraste et angiocardiographie Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et angiocardiographie, aortographie comprise Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie compris, non cumulable avec 1C65 à 1C67 Mise en place d’un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker) 1) 2) 3) 4) 5) 6) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier Contrôle d’un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles techniques Location d’appareil REMARQUE: L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l’implantation du boîtier (position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour la mise en place des sondes Section 4 - Pneumologie Sous-section 1 - Examens et petites interventions 1) Biopsie pleurale à l’aiguille 2) Institution d’un drainage pleural continu 3) Provocation d’une symphyse pleurale 4) Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale 5) Pleuroscopie exploratrice 6) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides 7) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément pour utilisation de rayons laser 55 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) Location du laser Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec supplément pour utilisation de rayons laser Location du laser Création d’un pneumothorax Réinsufflation ou exsufflation d’un pneumothorax Création d’un pneumomédiastin Drainage endocavitaire pulmonaire 1P23X 1P24 23,00 50,50 2.610 5.730 1P25 1P25X 1P31 1P32 1P35 1P36 124,75 23,00 16,40 9,60 26,05 40,35 14.155 2.610 1.860 1.090 2.955 4.580 1P41 1P51 1P51X 1P52 1P52X 1P53 1P53X 18,35 28,90 12,75 37,75 12,75 71,40 12,75 2.080 3.280 1.445 4.285 1.445 8.100 1.445 1P54 1P54X 1P55 1P55X 65,10 12,75 62,90 12,75 7.385 1.445 7.135 1.445 1P61 1P61X 97,95 12,75 11.115 1.445 1P62 1P62X 70,90 12,75 8.045 1.445 1P63 1P63X 112,00 12,75 12.710 1.445 1P64 1P64X 151,70 12,75 17.210 1.445 1P65 1P65X 139,35 12,75 15.810 1.445 1P71 1P71X 1P72 1P72X 1P73 1P73X 1P74 1P74X 12,60 4,50 9,50 4,50 30,75 6,75 26,45 6,75 1.430 510 1.080 510 3.490 765 3.000 765 1P75 1P75X 1P76 1P76X 1P77 1P77X 43,35 9,00 32,55 9,00 21,65 9,00 4.920 1.020 3.695 1.020 2.455 1.020 Sous-section 2 - Bronchofibroscopie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d’un médicament Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, première séance Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, séances suivantes Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie endobronchique Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et lavage bronchiolo-alvéolaire Location du bronchofibroscope REMARQUE: Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14 ans. Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) Spirographie Frais de location Détermination du volume résiduel Frais de location Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques Frais de location Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire Frais de location Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes débit-volume Frais de location Détermination des compliances par barographie oesophagienne Frais de location Détermination du volume de fermeture Frais de location 56 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux allergènes avec mesure du seuil de réactivité Frais de location Épreuve d’exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable, enregistrement de la ventilation et de la consommation d’oxygène, avant, pendant et après l’exercice Frais de location Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation, de la consommation d’oxygène et du rejet de CO2 pendant l’épreuve Frais de location Épreuve d’effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l’effort Frais de location REMARQUE: Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n’est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75. 1P81 1P81X 20,10 4,50 2.280 510 1P82 1P82X 15,85 4,50 1.800 510 1P83 1P83X 24,85 4,50 2.820 510 1P85 1P85X 25,60 10,20 2.905 1.155 1N11 1N11X 13,05 6,50 1.480 735 1N14 1N15 50,00 54,00 5.675 6.125 1N21 70,00 7.940 1N22 100,00 11.345 1N23 100,00 11.345 1N25 50,00 5.675 1N26 50,00 5.675 1N27 50,00 5.675 1N28 1N32 1N32X 1N33 1N33X 1N34 50,00 19,55 14,25 13,05 14,25 13,05 5.675 2.220 1.615 1.480 1.615 1.480 Section 5 - Neurologie et Psychiatrie Sous-section 1 - Neurologie 1) Electroencéphalogramme (EEG) - CAC 2) Location d’appareil 3) Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement de l’appareil, analyse du tracé 4) EEG per-opératoire 5) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de troubles neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés 6) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés 7) Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d’apnées (enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux), et mise en route d’un traitement par pression positive, avec protocole et extraits de tracés 8) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,EMG,EOG) 9) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardio- respiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoracoabdominaux 10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en route d’un traitement par pression positive 11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d’un traitement par pression positive 12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC 13) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC 15) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC 57 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 1N34X EMG per-opératoire 1N37 Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique) 1N40 Location d’appareil 1N40X Potentiels évoqués visuels 1N41 Location d’appareil 1N41X Potentiels évoqués somesthésiques 1N42 Location d’appareil 1N42X Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex 1N43 Location d’appareil 1N43X Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires 1N45 REMARQUES: 1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont réservées aux médecins spécialistesen neurologie et en neuro-psychiatrie. 2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni avec l’assistance opératoire définie à l’article 11, ni avec l’anesthésie définie à l’article 12. 3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu’il s’agisse d’un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le même médecin. Les majorations prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas. 4) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l’enregistrement neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression positive. Ensemble ils font l’évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de tracés. 5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles. 6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 2 - Psychiatrie 1) Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par jour et dix séances par année 2) Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d’une durée minimum de 90 minutes 3) Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes - APCM pour plus de 2 séances par an 4) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;cinq premières séances, par séance 5) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième séances, par séance 6) Psychothérapie d’élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; cinq premières séances, par séance 7) Psychothérapie d’élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 8) Psychothérapie d’inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; cinq premières séances, par séance 9) Psychothérapie d’inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades, par malade 11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades, par malade 12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique REMARQUES: Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie. Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu’après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre 14,25 54,00 33,65 14,40 33,65 14,40 33,65 14.40 1.615 6.125 3.820 1.635 3.820 1.635 3.820 1.635 30,00 14,40 120,00 3.405 1.635 13.615 1N51 13,55 1.535 1N52 39,30 4.460 1N60 7,95 900 1N61 7,95 900 1N62 6,60 750 1N63 16,05 1.820 1N64 13,10 1.485 1N65 32,45 3.680 1N66 26,15 2.965 1N71 7,90 895 1N72 1N81 6,60 7,55 750 855 58 Section 6 - Gastro-Entérologie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33) 34) 35) 36) 37) 38) 39) 40) 41) 42) 43) 44) 45) 46) 47) 48) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique Laparoscopie, acte isolé Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention Tubage gastrique ou duodénal Tamponnade de l’oesophage PH-métrie oesophagienne ou gastrique d’une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves de provocations éventuelles Location d’appareil Manométrie oesophagienne Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d’une prothèse au niveau du tractus digestif supérieur, dilatation comprise Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif Location d’appareil Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique Location d’appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice Location d’appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou biopsie Location d’appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation) Location d’appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place d’une prothèse Location d’appareil Anuscopie - CAC Manométrie rectale Location d’appareil Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes Pose d’une ligature élastique sur une hémorroïde Rectoscopie Location d’appareil Rectoscopie avec biopsie Location d’appareil Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise) Location d’appareil Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie Location d’appareil Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d’une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies 1G11 1G15 1G16 1G21 1G22 60,00 31,25 37,70 6,30 8,90 6.810 3.545 4.275 715 1.010 1G31 1G31X 1G32 1G32X 1G41 1G41X 1G42 1G42X 1G43 1G43X 1G44 1G44X 37,85 11,70 26,90 8,90 28,90 13,65 36,35 13,65 42,80 13,65 42,80 13,65 4.295 1.325 3.050 1.010 3.280 1.550 4.125 1.550 4.855 1.550 4.855 1.550 1G45 1G45X 42,80 13,65 4.855 1.550 1G51 1G51X 1G52 1G52X 1G55 1G55X 1G56 1G56X 109,85 13,65 109,85 13,65 42,80 13,65 74,30 13,65 12.465 1.550 12.465 1.550 4.855 1.550 8.430 1.550 1G57 1G57X 89,80 13,65 10.190 1.550 1G58 1G58X 109,85 13,65 12.465 1.550 1G59 1G59X 1G61 1G62 1G62X 1G63 1G64 1G65 1G66 1G66X 1G67 1G67X 1G71 1G71X 1G72 1G72X 134.50 13,65 5,00 26,90 8,90 6,55 3,65 6,55 10,05 13,65 17,65 13,65 29,85 13,65 37,70 13,65 15.260 1.550 565 3.050 1.010 745 415 745 1.140 1.550 2.005 1.550 3.385 1.550 4.275 1.550 1G73 44,80 5.085 59 49) 50) 51) 52) 53) 54) 55) Location d’appareil Colofibroscopie totale Location d’appareil Colofibroscopie totale avec biopsie Location d’appareil Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d’une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies Location d’appareil REMARQUES: 1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles. 2) Les positions 1G66 à 1G76 ne sont pas cumulables entre elles. Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles 1) Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou 2) Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l’épaule, la hanche, la sacro-iliaque, et le genou 3) Ponction-biopsie osseuse ou trocart 4) Synoviorthèse isotopique 5) Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique APCM pour plus de 6 séances 6) Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 2 séances par an, 7) Ponction d’un disque et chimionucléolyse 8) Arthroscopie avec ou sans biopsie Section 8 - Dermatologie 1) Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC 2) Frais de matériel de suture 3) Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC 4) Frais de matériel de suture 5) Capillaroscopie - CAC 6) Destruction d’une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance 7) Frais de matériel de suture 8) Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance 9) Frais de matériel de suture 10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de l’ongle, par doigt 11) Destruction de végétations vénériennes, par séance 12) Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ou d’un naevus naevo-cellulaire de moins de 4 cm2 13) Frais de matériel de suture 14) Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ou d’un naevus naevo-cellulaire du visage de moins de 4 cm2 15) Frais de matériel de suture 16) Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2 17) Frais de matériel de suture 18) Destruction d’un tatouage accidentel de moins de 8 cm2 19) Destruction d’un tatouage accidentel de plus de 8 cm2 20) Traitement exfoliant de l’épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques; par séance 21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance; maximum 6 séances 22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par séance 23) Frais de location 24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application générale; par séance 25) Frais de location 26) Scarification dermatologique, acte isolé 1G73X 1G74 1G74X 1G75 1G75X 13,65 49,60 13,65 54,20 13,65 1.550 5.630 1.550 6.150 1.550 1G76 1G76X 62,00 13,65 7.035 1.550 1R11 26,15 2.965 1R12 1R21 1R31 12,75 12,75 11,05 1.445 1.445 1.255 1R51 1R52 1R61 1R71 5,50 8,55 41,40 51,15 625 970 4.695 5.805 1D11 1D11M 1D12 1D12M 1D13 1D21 1D21M 1D22 1D22M 5,15 3,50 7,75 3,50 5,15 9,25 3,50 18,50 3,50 585 395 880 395 585 1.050 395 2.100 395 1D25 1D26 6,70 9,90 760 1.125 1D41 1D41M 11,45 3,50 1.300 395 1D42 1D42M 1D43 1D43M 1D51 1D52 14,75 3,50 22,60 3,50 10,50 20,75 1.675 395 2.565 395 1.190 2.355 1D61 6,70 760 1D62 6,70 760 1D71 1D71X 2,80 0,70 320 80 1D72 1D72X 1D81 4,60 1,85 5,15 520 210 585 60 Chapitre 2.- Chirurgie Section 1 - Traitement des lésions traumatiques Sous-section 1 - Fractures
2. a)Traitement orthopédique, y compris l’immobilisation, d’une fracture simple ne nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire d’une fracture. 1) Immobilisation d’une fracture: main, poignet, pied, cheville 2) Immobilisation d’une fracture: jambe, avant-bras 3) Immobilisation d’une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin 4) Immobilisation d’une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 5) Immobilisation d’une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré 6) Répétition d’un plâtre pour fracture 7) Répétition d’un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia 8) Répétition d’un plâtre pour fracture des 2 os de l’avant-bras, de l’humérus ou du fémur
3. b)Traitement d’une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et contention 9) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24) 10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture: rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse 11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe 12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des 2 os de l’avant-bras, de l’humérus ou du fémur
4. c)Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et contention comprises 13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une malléole, orteil 14) Traitement sanglant de fracture: un os de l’avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse 15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des deux os de la jambe 16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l’avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial ou mortaise
5. d)Traitement par ostéosynthèse 17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien, doigt, péroné, une malléole, orteil 18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l’avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarsien 19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du fémur, du tibia, des deux os de la jambe 20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de l’avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise 2L11 2L12 8,60 8,60 975 975 2L13 8,60 975 2L14 2L15 2L17 2L18 35,35 35,35 8,60 12,75 4.010 4.010 975 1.445 2L19 16,80 1.905 2L21 15,20 1.725 2L22 35,35 4.010 2L23 47,60 5.400 2L24 63,45 7.200 2L31 23,55 2.670 2L32 53,10 6.025 2L33 71,40 8.100 2L34 95,10 10.790 2L41 39,40 4.470 2L42 88,30 10.020 2L43 119,05 13.505 2L44 158,60 17.995 2L51 7,05 800 2L52 17,45 1.980 2L53 2L61 28,05 13,60 3.185 1.545 2L62 58,25 6.610 2L63 89,90 10.200 Sous-section 2 - Luxations 1) 2) 3) 4) 5) 6) Réduction orthopédique et contention d’une luxation d’un doigt, d’un orteil, de la clavicule Réduction orthopédique et contention d’une luxation du poignet, carpe, bassin, rotule, cou-de-pied Réduction orthopédique et contention d’une luxation épaule, coude, hanche, genou, pied, colonne vertébrale Réduction sanglante et contention d’une luxation d’un doigt, d’un orteil Réduction sanglante et contention d’une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule Réduction sanglante et contention d’une luxation épaule, coude, genou, cou-de-pied 61 7) Réduction sanglante et contention d’une luxation de la hanche REMARQUE: En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des sous-sections 1 et 2 ne sont pas cumulables. 2L64 116,45 13.210 2L71 2L71M 8,60 3,50 975 395 2L72 2L72M 17,45 3,50 1.980 395 2L73 22,25 2.525 2L76 2L76M 2L81 17,45 3,50 13,20 1.980 395 1.500 2L82 15,20 1.725 2G01 2G02 4,25 8,50 480 965 2G03 16,75 1.900 2G11 2G11M 2G12 2G12M 2G13 2G14 2G15 2G15M 2G21 2G22 2G23 2G24 2G25 2G26 2G31 2G32 2G33 2G34 2G36 2G37 2G38 2G41 2G42 2G43 2G44 17,45 3,50 26,20 3,50 48,20 72,30 22,25 3,50 14,00 21,00 28,90 43,35 48,20 67,40 55,80 57,85 48,20 38,60 105,25 131,50 105,25 57,85 86,80 96,30 144,45 1.980 395 2.975 395 5.470 8.205 2.525 395 1.590 2.385 3.280 4.920 5.470 7.645 6.330 6.565 5.470 4.380 11.940 14.920 11.940 6.565 9.850 10.925 16.390 2G45 38,60 4.380 2G46 2G47 57,90 144,55 6.570 16.400 Sous-section 3 - Plaies et brûlures 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Parage et suture d’une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des parties molles Frais de matériel Parage et suture d’une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points au moins) Frais de matériel Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies multiples nécessitant une anesthésie générale Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins Frais de matériel Premier traitement d’une brûlure de moyenne étendue (10% au moins) Premier traitement d’une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou surface totale de plus de 25%) Section 2 - Chirurgie générale Sous-section 1 - Chirurgie des infections 1) 2) 3) Incision, drainage d’une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle, hématome) - CAC Incision, drainage d’une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde Incision et drainage d’un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d’un phlegmon diffus des muscles ou des parois Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané 1) 1a) 2) 2a) 3) 4) 5) 5a) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) Excision d’une cicatrice vicieuse et suture Frais de suture Excision d’une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture Frais de suture Correction d’une bride rétractile par plastie en Z Correction d’une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains Excision d’une fistule des parties molles Frais de suture Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2 Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2 Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2 Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2 Greffes libres de peau totale Greffe dermo-pileuse - APCM Greffe muqueuse, acte isolé Greffe cartilagineuse, acte isolé Lipectomie abdominale antérieure - APCM Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM Lipectomie d’une cuisse - APCM Autoplastie par rotation ou par glissement Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte Plastie cutanée hétéro-jambière, l’ensemble des temps 62 26) Plastie cutanée hétéro-digitale, l’ensemble des temps REMARQUE: Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de la région donneuse, l’appareillage d’immobilisation ainsi que l’excision de tumeurs ou de cicatrices vicieuses 27) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision 27a) Frais de suture 28) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie non comprise) 29) Implants de médicaments, de tissus 29a) Frais de suture 30) Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance 30a) Frais de suture 31) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre) 31a) Frais de suture 32) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues 32a) Frais de suture Sous-section 3. - Muscles, tendons, synoviales 1) Biopsie musculaire 1a) Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires 2) Suture primitive ou secondaire d’un tendon extenseur 3) Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs 4) Suture primitive ou secondaire d’un ou de deux tendons fléchisseurs 5) Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus 6) Prise d’un greffon de tendon ou d’aponévrose - CAT 7) Rétablissement de la continuité d’un tendon par prothèse 8) Rétablissement de la continuité d’un tendon par greffe, prise du greffon tendineux comprise 9) Allongement, raccourcissement, réimplantation d’un tendon 10) Transplantation tendineuse simple 11) Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples 12) Ténolyse du tendon extenseur d’un doigt 13) Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts 14) Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus 15) Ténolyse de tendons fléchisseurs d’un doigt 16) Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts 17) Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus 18) Ténotomie 19) Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...) 20) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...) 21) Exérèse d’une gaine synoviale 22) Exérèse de deux gaines synoviales 23) Exérèse de trois gaines synoviales ou plus 2G48 57,85 6.565 2G51 2G51M 8,60 3,50 975 395 2G52 2G53 2G53M 2G55 2G55M 21,40 8,60 3,50 6,55 3,50 2.430 975 395 745 395 2G56 2G56M 2G57 2G57M 12,55 3,50 26,00 3,50 1.425 395 2.950 395 2G60 2G61 2G65 2G66 2G67 2G68 2G71 2G72 13,05 26,55 17,45 35,35 58,25 89,90 13,05 89,90 1.480 3.010 1.980 4.010 6.610 10.200 1.480 10.200 2G73 2G74 2G75 2G76 2G81 2G82 2G83 2G84 2G85 2G86 2G91 2G92 2G93 2G94 2G95 2G96 102,95 35,35 52,95 89,90 57,85 77,05 96,30 77,05 96,30 115,60 13,60 13,05 17,45 57,85 77,05 96,30 11.680 4.010 6.010 10.200 6.565 8.740 10,925 8.740 10.925 13.115 1.545 1.480 1.980 6.565 8.740 10.925 2F11 2F12 6,70 48,20 760 5.470 2F13 120,00 13.615 2F14 320,00 36.305 2F21 17,45 1.980 2F22 35,15 3.990 2F23 35,15 3.990 Sous-section 4 - Système lymphatique 1) 2) 3) 4) Extirpation d’un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique Extirpation d’une chaîne ganglionnaire Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire): partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire): curage cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal Sous-section 5 - Vaisseaux 1) 2) 3) Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres, opération isolée Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération isolée Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l’abdomen; opération isolée 63 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) Ligature de la veine cave Artériectomie des vaisseaux principaux des membres Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l’abdomen Suture vasculaire, opération isolée Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des troncs supraaortiques Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, de l’aorte abdominale ou des artères abdominales Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des artères des membres Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales Thrombo-endartériectomie des artères des membres Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales Embolectomie des artères des membres Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques Pontage par greffe veineuse des artères des membres Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques Pontage par prothèse du carrefour aortique Pontage par prothèse des artères abdominales Pontage par prothèse des artères des membres Extirpation d’un paquet de varices Extirpation complète des varices de la jambe et du pied Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse de la saphène Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents Anastomose porto-cave Pose d’un filtre cave ou d’un clip Thrombectomie veineuse du bassin et des membres Shunt externe pour hémodialyse Shunt interne pour hémodialyse 2F24 2F25 2F26 91,10 50,70 50,70 10.335 5.750 5.750 2F27 2F28 50,70 70,35 5.750 7.980 2F31 273,45 31.025 2F32 273,45 31.025 2F33 2F35 2F36 2F37 2F41 2F42 2F43 2F44 2F45 2F46 2F47 2F48 2F61 2F62 182,30 182,30 182,30 182,30 70,35 70,35 306,20 306,20 273,45 364,60 273,45 306,20 18,35 50,70 20.685 20.685 20.685 20.685 7.980 7.980 34.740 34.740 31.025 41.370 31.025 34.740 2.080 5.750 2F63 2F64 2F65 2F66 2F67 2F71 2F72 65,55 50,70 182,30 95,10 70,35 70,35 182,30 7.435 5.750 20.685 10.790 7.980 7.980 20.685 2P11 2P12 2P13 2P14 37,70 44,25 91,15 115,60 4.275 5.020 10.340 13.115 2P15 2P16 2P21 2P22 2P23 2P24 2P25 2P26 144,55 37,70 48,20 22,25 38,60 19,20 57,85 77,05 16.400 4.275 5.470 2.525 4.380 2.180 6.565 8.740 2P31 70,35 7.980 2P32 2P33 2P34 91,10 52,05 46,85 10.335 5.905 5.315 2K11 2K12 2K13 13,05 13,05 13,05 1.480 1.480 1.480 Sous-section 6 - Nerfs 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) Suture nerveuse primitive Suture nerveuse secondaire Ablation d’une tumeur nerveuse avec suture Greffe nerveuse Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux Libération d’un nerf comprimé après fracture Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique Neurotomie d’un nerf de la face ou des membres Dénérvation articulaire d’un doigt ou d’un orteil Dénervation du poignet ou de la cheville Dénervation de l’épaule Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale, lombaire ou splanchnique Résection du nerf présacré Sympathectomie périartérielle Section 3 - Chirurgie des os et des articulations Sous-section 1 - Os 1) Ablation d’exostoses ou de chondrome 2) Prise d’un greffon osseux - CAT 3) Biopsie osseuse 64 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d’un abcès d’un petit os Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d’un abcès central d’un grand os Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d’un abcès central d’un grand os, suivie de greffe osseuse Transplantation ou greffe osseuse Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou plastie Ostéotomie de redressement, d’allongement, de dérotation Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse Ablation de matériel d’ostéosynthèse par voies d’accès superficielles, désenclouage Ablation de matériel d’ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus 2K21 13,05 1.480 2K22 36,40 4.130 2K23 2K31 62,45 44,25 7.085 5.020 2K32 2K33 2K34 166,55 166,55 166,55 18.895 18.895 18.895 2K35 2K36 25,55 33,05 2.900 3.750 2K41 2K42 3,90 17,45 440 1.980 2K44 26,55 3.010 2K45 126,90 14.400 2K46 126,90 14.400 2K47 2K51 2K52 2K53 2K54 2K55 2K61 74,15 74,15 148,10 38,60 48,20 67,35 35,35 8.415 8.415 16.805 4.380 5.470 7.640 4.010 2K62 97,85 11.100 2K63 2K64 2K65 2K71 2K72 148,10 185,25 305,00 48,20 96,30 16.805 21.020 34.605 5.470 10.925 2K73 26,00 2.950 2E11 2E12 19,20 57,85 2.180 6.565 2E13 2E14 81,85 115,60 9.285 13.115 2E15 2E21 139,60 77,05 15.840 8.740 2E22 2E25 2E28 2E31 96,30 15,05 11,00 8,80 10.925 1.710 1.250 1.000 Sous-section 2 - Articulations 1) 2) 3) Arthrotomie de drainage des doigts et orteils Arthrotomie de drainage de toute autre articulation Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil de fixation compris 4) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l’épaule ou de la hanche, appareil de fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 5) Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou, appareil de fixation compris 6) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt, orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporomaxillaire 7) Réfection d’un ligament extra-articulaire d’une articulation importante 8) Réfection d’un ligament intra-articulaire d’une articulation importante 9) Ligamentoplastie d’une articulation de la main 10) Ligamentoplastie de deux articulations de la main 11) Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main 12) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils 13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude, cheville ou tarse 14) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l’épaule ou du genou 15) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche 15a) Triple ostéotomie du bassin 16) Arthroplastie par interposition d’une prothèse d’un doigt ou orteil 17) Arthroplastie par interposition d’une prothèse du poignet 18) Redressement articulaire progressif d’une grande articulation sous anesthésie générale Section 4 - Chirurgie des membres Sous-section 1 - Membre supérieur 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Aponévrotomie palmaire Extirpation partielle de l’aponévrose palmaire Extirpation partielle de l’aponévrose palmaire avec plastie d’un ou de plusieurs doigts Extirpation totale de l’aponévrose palmaire Extirpation totale de l’aponévrose palmaire avec plastie d’un ou de plusieurs doigts Traitement opératoire de la syndactylie d’une commissure, greffe comprise Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main, greffe comprise Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie Ablation de l’hygroma du coude Amputation partielle ou totale d’un doigt 65 11) 12) 13) 14) 15) Amputation partielle ou totale de deux doigts Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus Amputation d’un doigt avec résection du métacarpien Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens Replantation d’un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 18) Amputation ou désarticulation de la main à l’épaule incluse 19) Désarticulation interscapulo-thoracique 20) Réfection complète d’un moignon du membre supérieur, à l’exception des doigts 21) Cinématisation d’un moignon d’amputation (par temps opératoire) 22) Enucléation d’un os du carpe 23) Pollicisation d’un doigt 24) Phalangisation d’un métacarpien 25) Restauration de l’opposition du pouce 26) Prothèse totale du coude Sous-section 2 - Membre inférieur 1) Suture du tendon d’Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps (immobilisation comprise) 2) Traitement opératoire d’un orteil en marteau par résection ou par amputation 3) Opération d’alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil 4) Traitement chirurgical d’un hallux valgus 5) Amputation partielle ou totale d’un orteil 6) Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse 7) Désarticulation de la hanche 8) Désarticulation interilio-abdominale 9) Réfection d’un moignon du membre inférieur, à l’exception des orteils 10) Astragalectomie 11) Patellectomie 12) Ablation d’un hygroma prérotulien 13) Ablation de l’ongle avec sa matrice - CAC 14) Extirpation d’un névrome de Morton 15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 17) Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches 18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches 19) Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 20) Prothèse totale de la hanche 21) Prothèse totale du genou 22) Prothèse totale de la cheville 23) Prothèse totale de l’épaule 24) Redressement non sanglant d’un pied bot 25) Redressement sanglant d’un pied bot 26) Changement de prothèse totale de la hanche 27) Changement de prothèse totale du genou Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou Sous-section 1 - Cou 1) Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée 2) Torticolis traité par allongement à ciel ouvert 3) Scalénotomie 2E32 2E33 2E34 2E35 13,20 15,40 38,60 57,90 1.500 1.745 4.380 6.570 2E36 173,45 19.680 2E37 260,20 29.520 2E38 2E41 2E42 303,55 46,85 80,80 34.440 5.315 9.170 2E43 2E44 2E45 2E46 2E47 2E48 2E49 26,00 44,25 35,15 173,45 77,05 57,85 223,70 2.950 5.020 3.990 19.680 8.740 6.565 25.380 2E51 58,25 6.610 2E52 2E53 2E54 2E61 2E62 2E63 2E64 2E65 2E71 2E72 2E73 2E74 2E75 8,80 35,35 26,00 8,80 46,85 80,80 117,25 26,00 44,25 44,25 8,80 4,30 38,60 1.000 4.010 2.950 1.000 5.315 9.170 13.305 2.950 5.020 5.020 1.000 490 4.380 2E81 26,00 2.950 2E82 2E83 13,00 35,15 1.475 3.990 2E84 17,60 1.995 2E85 2E90 2E91 2E92 2E93 2E94 2E95 2E96 2E97 80,80 223,70 223,70 223,70 223,70 10,70 54,75 305,00 305,00 9.170 25.380 25.380 25.380 25.380 1.215 6.210 34.605 34.605 2H11 2H12 2H13 13,60 35,35 20,75 1.545 4.010 2.355 66 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou Thyroïdectomie partielle Thyroïdectomie totale Thyroïdectomie nécessitant une sternotomie Parathyroïdectomie Parathyroïdectomie ectopique Thymectomie 2H21 2H31 2H32 2H33 2H41 2H42 2H43 44,25 124,45 124,45 213,45 124,45 213,45 213,45 5.020 14.120 14.120 24.220 14.120 24.220 24.220 2S11 2S21 2S22 2S31 2S32 2S41 2S42 2S43 2S61 2S62 8,50 10,50 2,75 10,50 107,55 107,55 107,55 107,55 113,90 113,90 965 1.190 310 1.190 12.205 12.205 12.205 12.205 12.925 12.925 2S71 113,90 12.925 2S72 170,90 19.390 2S73 2S74 2S75 57,00 57,00 96,30 6.465 6.465 10.925 2T11 2T12 44,25 30,75 5.020 3.490 2T21 2T22 2T23 78,10 78,10 71,40 8.860 8.860 8.100 2T31 2T41 2T42 82,00 213,45 213,45 9.305 24.220 24.220 2T51 2T52 2T53 213,45 213,45 286,10 24.220 24.220 32.460 2T61 2T62 2T71 2T72 2T73 61,60 35,15 78,10 52,05 78,10 6.990 3.990 8.860 5.905 8.860 2T74 2T81 2T82 184,50 184,50 184,50 20.935 20.935 20.935 Sous-section 2 - Chirurgie des seins 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) Incision et drainage d’un abcès du sein Biopsie du sein Ponction-biopsie du sein - CAC Ablation d’une tumeur bénigne du sein Excision locale d’une tumeur maligne du sein Mastectomie pour lésion bénigne Mastectomie pour lésion maligne Mastectomie pour gynécomastie de l’homme Plastie d’un sein pour hypertrophie - APCM Remodelage du sein contro-latéral après amputation d’un sein Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle d’une prothèse mammaire Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d’une plaque aréolo-mamelonnaire Reconstruction d’une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure - APCM Implantation ou échange d’une prothèse mammaire - APCM Plastie d’augmentation du sein par prothèse - APCM Sous-section 3 - Cage thoracique 1) 2) 3) 4) 5) Résection d’une côte cervicale Résection de côtes Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène) Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant Sous-section 4 - Médiastin 1) 2) 3) 4) 5) 6) Médiastinoscopie Extirpation d’un kyste ou d’une tumeur bénigne du médiastin Extirpation d’une tumeur maligne du médiastin Chirurgie des lésions de l’oesophage thoracique sans suppression de la continuité, sans anastomose Résection segmentaire de l’oesophage et oesophagoplastie Résection segmentaire de l’oesophage et anastomose gastrique ou entérique REMARQUE: Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu’en cas d’intervention avec sternotomie ou thoracotomie. Sous-section 5 - Poumons et Plèvre 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale Opération de la pleurésie purulente avec résection costale Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire Pneumothorax extra-pleural Décortication pleurale Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la cage thoracique Lobectomie ou résection segmentaire Pneumonectomie 67 Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin
6. a)Intervention sans circulation extra-corporelle 1) 2) 3) 4) Péricardectomie Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde) Changement du boîtier du stimulateur cardiaque Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin
7. b)Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle 5) Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non applicable) - CAT Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires Chirurgie portant sur un orifice cardiaque Chirurgie portant sur plus d’un orifice cardiaque REMARQUE: Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions 2C51, 2C52 ou 2C53. 6) 7) 8) 9) 10) 2C11 182,30 20.685 2C21 2C22 2C31 39,50 39,50 130,20 4.480 4.480 14.770 2C41 2C51 2C52 2C53 2C61 2C62 143,70 191,55 287,35 383,15 191,55 287,35 16.305 21.735 32.605 43.470 21.735 32.605 2A11 2A21 2A22 2A23 2A24 2A31 78,20 78,20 78,20 78,20 106,70 106,70 8.875 8.875 8.875 8.875 12.105 12.105 2A51 52,05 5.905 2A52 44,25 5.020 2A53 120,90 13.715 2A54 120,90 13.715 2A55 2A61 120,90 213,45 13.715 24.220 2D11 213,45 24.220 2D21 2D22 2D23 2D24 2D25 2D31 2D32 2D33 2D34 2D35 2D41 2D42 2D43 2D44 67,75 70,95 78,20 78,20 213,45 145,25 184,35 99,45 138,55 99,45 145,25 177,85 177,85 177,85 7.685 8.050 8.875 8.875 24.220 16.480 20.915 11.285 15.720 11.285 16.480 20.180 20.180 20.180 Section 6 - Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen Sous-section 1 - Paroi abdominale 1) 2) 3) 4) 5) 6) Cure de hernie ombilicale Cure de hernie inguinale, crurale ou autre Cure de hernie étranglée sans résection viscérale Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire Cure de hernie avec résection d’intestin Cure d’une grande éventration avec ou sans mise en place d’une prothèse Sous-section 2 - Cavité péritonéale 1) 2) 3) 4) 5) 6) Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Laparotomie et cure d’une collection (abcès...), non cumulable avec autre une intervention intra-abdominale Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, avec résection d’organe Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, avec anastomose Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique Sous-section 3 - Estomac et intestin 1) Oesophagoplastie pour achalasie 2) Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention intra-abdominale 3) Cure de fistule ou de stomie de l’estomac ou du grèle 4) Gastrostomie, duodénostomie 5) Vagotomie tronculaire, acte isolé 6) Vagotomie sélective, acte isolé 7) Gastro-entérostomie 8) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire 9) Pyloroplastie 10) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire 11) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson 12) Gastrectomie partielle 13) Dégastro-entérostomie et gastrectomie 14) Gastrectomie totale 15) Gastrectomie totale pour cancer 68 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments
8. de)viscères digestifs Cure d’occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun) Colostomie, caecostomie, iléostomie Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intraabdominale Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie Colectomie segmentaire avec anastomose Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau Hémicolectomie Colectomie totale Opération de fixation d’un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas 1) Cholécystotomie ou cholécystostomie 2) Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une intervention sur les voies biliaires 3) Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques - CAT 4) Cholédocotomie ou hépaticotomie 5) Cholédocotomie avec papillotomie 6) Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité 7) Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale 8) Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l’intermédiaire d’une anse grêle 9) Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique 10) Résection des voies biliaires pour cancer 11) Cure de fistule biliaire 12) Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate 13) Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d’une tumeur localisée 14) Pancréatectomie partielle, excision d’une tumeur localisée 15) Duodéno-pancréatectomie 16) Duodéno-pancréatectomie pour cancer 17) Marsupialisation d’un kyste du pancréas 2D51 120,90 13.715 2D52 2D61 2D62 2D63 145,25 78,20 78,20 70,95 16.480 8.875 8.875 8.050 2D71 2D72 2D81 2D82 2D83 2D84 61,60 61,60 160,10 238,30 160,10 240,15 6.990 6.990 18.165 27.040 18.165 27.245 2D91 99,45 11.285 2B11 57,25 6.495 2B21 99,45 11.285 2B22 2B31 2B32 2B33 2B41 20,80 156,65 156,65 156,65 156,65 2.360 17.775 17.775 17.775 17.775 2B42 2B43 2B44 2B45 2B51 2B52 2B61 2B62 2B63 2B64 217,10 217,10 213,45 125,15 99,45 213,45 156,65 307,60 307,60 99,45 24.630 24.630 24.220 14.200 11.285 24.220 17.775 34.900 34.900 11.285 2B91 107,80 12.230 2B92 150,00 17.020 2R11 2R12 2R13 7,00 83,40 156,25 795 9.465 17.730 2R21 9,30 1.055 2R22 2R23 2R24 2R31 2R32 2R41 2R42 4,50 35,50 35,50 13,05 92,40 35,50 92,40 510 4.030 4.030 1.480 10.485 4.030 10.485 2R43 63,10 7.160 Sous-section 5 - Surrénales, rate 1) 2) Splénectomie Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, acte isolé Sous-section 6 - Rectum et anus 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Intervention pour imperforation de l’anus, forme simple Imperforation anale vraie, traitement par voie basse Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, première séance Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, séances suivantes Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision Hémorroïdes, résection circulaire Cerclage de l’anus, acte isolé Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d’abord Traitement de plaies du canal anal et du périnée Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du canal ano-rectal et des organes du petit bassin 69 13) Mise à plat des abcès de la marge de l’anus et des fistules intrasphinctériennes 14) Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de l’anus 15) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire 16) Excision de tumeurs de la marge de l’anus 17) Résection du rectum 18) Amputation du rectum et colostomie 19) Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-colique Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis Sous-section 1 - Crâne et encéphale 1) Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère 2) Extraction d’un corps étranger intra-cérébral 3) Traitement d’une plaie crânio-cérébrale avec embarrure 4) Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène ou autoplastie) 5) Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien 6) Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan 7) Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable 8) Intervention secondaire pour complications locales 9) Chirurgie de la crânio-sténose 10) Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques 11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation d’Arnold-Chiari 12) Trépanation et ablation d’une tumeur de la voûte crânienne 13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux 14) Trépanation et ablation d’un méningiome 15) Trépanation et ablation d’une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire, d’un pinéalome 16) Trépanation et évacuation d’un abcès ou d’un hématome extra-dural 17) Anastomose vasculaire extra - intracrânienne 18) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct 19) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal 20) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation des carotides 21) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure 22) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien 23) Excision d’une cicatrice cérébrale ou d’une zone épileptogène 24) Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie 25) Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale 26) Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie 27) Mise en place d’un capteur de pression intra - crânienne 28) Insertion d’un cathéter ventriculaire avec installation d’un réservoir 29) Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne 30) Topectomie, lobotomie, tractotomie 31) Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique 32) Réintervention stéréotaxique homolatérale 33) Section isolée de la tente du cervelet 34) Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse 35) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne 36) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne 37) Trépanoponction ventriculaire 38) Ponction latérofontanellaire 39) Trépanantion décompressive (grand volet) 2R51 35,50 4.030 2R52 2R53 2R61 2R71 2R72 63,10 92,40 6,55 199,15 238,25 7.160 10.485 745 22.595 27.030 2R73 199,15 22.595 2N11 2N12 2N13 200,60 218,80 218,80 22.760 24.825 24.825 2N14 2N15 2N21 264,60 205,40 45,75 30.020 23.305 5.190 2N22 2N23 2N24 2N31 136,90 218,80 218,80 218,80 15.535 24.825 24.825 24.825 2N32 2N33 300,95 132,40 34.145 15.020 2N34 2N35 218,80 300,95 24.825 34.145 2N36 2N37 2N41 300,95 100,55 319,25 34.145 11.410 36.220 2N42 319,25 36.220 2N43 328,55 37.275 2N44 342,05 38.810 2N45 2N46 2N51 2N52 2N53 2N54 2N55 2N56 2N57 2N58 2N61 2N62 2N63 2N64 2N65 2N66 2N71 2N72 2N73 342,05 300,95 218,80 218,80 218,80 100,55 100,55 100,55 45,75 218,80 337,50 136,90 182,40 342,05 100,55 182,40 36,40 22,75 136,90 38.810 34.145 24.825 24.825 24.825 11.410 11.410 11.410 5.190 24.825 38.295 15.535 20.695 38.810 11.410 20.695 4.130 2.580 15.535 70 Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques 1) Neurotomie intra - crânienne 2) Neurectomie vestibulaire 3) Gangliolyse (Taarnhoj) 4) Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique 5) Thermocoagulation du trijumeau 6) Transposition d’un tronc nerveux 7) Exploration du plexus brachial Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien 1) Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle 2) Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle 3) Laminectomie avec cure d’abcès, arachnoidite, pachyméningite 4) Laminectomie avec section des ligaments dentelés 5) Laminectomie avec ablation d’une tumeur sous-durale, extramédullaire 6) Cure chirurgicale d’une malformation vasculaire médullaire 7) Laminectomie avec ponction d’une tumeur intramédullaire 8) Laminectomie pour hématome intrarachidien 9) Intervention pour syringomyélie ou hydromélie 10) Laminectomie avec ablation d’une tumeur intramédullaire 11) Laminectomie avec ablation d’une tumeur de la queue de cheval 12) Extraction d’un corps étranger du canal rachidien 13) Cordotomie isolée 14) Cordotomies combinées multiples 15) Myélotomie commissurale 16) Radicotomies intradurales multiples 17) Implantation du boîtier d’un stimulateur médullaire 18) Mise en place par voie percutanée de la sonde d’un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique et stimulation de repérage 19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d’un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier 20) Laminectomie et mise en place de la sonde d’un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués 21) Laminectomie et mise en place de la sonde d’un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier 2N81 2N82 2N83 2N84 2N85 2N86 2N87 136,90 300,95 182,40 136,90 136,90 91,15 136,90 15.535 34.145 20.695 15.535 15.535 10.340 15.535 2V11 2V12 2V21 2V22 2V23 2V24 2V31 2V32 2V33 2V34 2V35 2V36 2V41 2V42 2V43 2V44 2V51 57,25 136,90 136,90 136,90 168,85 168,85 136,90 168,85 168,85 218,80 218,80 136,90 136,90 159,70 136,90 159,70 39,50 6.495 15.535 15.535 15.535 19.160 19.160 15.535 19.160 19.160 24.825 24.825 15.535 15.535 18.120 15.535 18.120 4.480 2V52 65,95 7.485 2V53 87,50 9.930 2V54 136,95 15.540 2V55 156,70 17.780 2V61 2V62 2V63 2V64 45,75 113,85 136,90 252,15 5.190 12.915 15.535 28.610 Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux REMARQUE: Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont applicables par niveau respectivement segment et par voie d’abord.
9. a)Rachis cervical 1) Réduction et contention d’une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse 2) Ostéosynthèse occipito-cervicale 3) Ostéosynthèse cervicale 4) Ostéosynthèse cervicale par voie transorale 5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical (ostéosynthèse comprise) 6) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise) 7) Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise 8) Laminectomie cervicale simple, un niveau 9) Laminectomie cervicale élargie, plus d’un niveau 10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie 11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse 2V65 168,85 19.160 2V66 2V67 2V71 2V72 2V73 2V75 252,15 78,10 68,50 168,85 168,85 252,15 28.610 8.860 7.770 19.160 19.160 28.610
10. b)Rachis dorsal ou lombaire 1) Réduction et contention d’une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire 2) Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure 2V81 2V82 35,35 136,90 4.010 15.535 71 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure Ostéosynthèse lombaire Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise) Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d’un niveau Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise) Traitement orthopédique d’une scoliose ou cyphose avec réduction et contention Traitement chirurgical d’une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle que soit l’étendue Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne 2V83 2V84 168,85 136,90 19.160 15.535 2V85 2V86 2V91 2V92 2V93 2V94 168,85 78,10 68,50 168,85 100,55 175,95 19.160 8.860 7.770 19.160 11.410 19.965 2V95 45,75 5.190 2V96 2V97 252,15 36,20 28.610 4.105 3R01 3R01X 10,05 2,25 1.140 255 3R02 3R02X 3R03 3R03X 3R06 15,00 2,25 12,00 2,25 27,75 1.700 255 1.360 255 3.150 3R08 3R11 3R11X 40,00 4,00 2,25 4.540 455 255 3R12 3R12X 10,05 2,25 1.140 255 3R13 3R13X 3R14 3R15 3R16 3R16X 4,00 2,25 3,90 5,00 22,40 5,95 455 255 440 565 2.540 675 3R17 3R17X 33,65 14,40 3.820 1.635 3R21 3R22 3R23 3R24 3R25 4,65 5,00 7,75 20,70 7,55 530 565 880 2.350 855 3R26 12,00 1.360 3R29 12,00 1.360 Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie Section 1 - Oreilles Sous-section 1 - Examens 1) Audiométrie vocale en chambre insonorisée 2) Location d’appareil 3) Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie vocale et/ou par recherche du recrutement, documentation par graphique 4) Location d’appareil 5) Audiométrie comportementale de l’enfant de moins de 6 ans 6) Location d’appareil 7) Electrocochléographie 8) (en suspens) 9) (en suspens) 10) Electronystagmographie et tests d’oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil pendulaire 11) Balayage audiométrique - CAC 12) Location d’appareil 13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils de conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique 14) Location d’appareil 15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non cumulable à la position 3R02) 16) Location d’appareil 17) Otoscopie au microscope - CAC 18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC 19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation 20) Location d’appareil 21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du seuil de détection de l’onde V et étude des latences 22) Location d’appareil REMARQUE: Ne sont pas cumulables entre eux: * les examens d’audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12) * les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16) Sous-section 2 - Petites interventions 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d’Eustache - CAC Extraction d’un corps étranger enclavé du conduit auditif externe - CAC Paracentèse du tympan ou injection transtympanique Drainage transtympanique Extraction d’un polype de l’oreille moyenne Traitement pré-opératoire de l’otite chronique sous microscope, par séance (maximum 4 séances) Traitement post-opératoire de l’otite chronique sous microscope, par séance, ( maximum 5 séances) 72 Sous-section 3 - Chirurgie de l’oreille 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) Autoplastie du pavillon de l’oreille avec intervention sur le cartilage, chirurgie de l’oreille décollée - APCM Reconstitution du pavillon de l’oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés Ablation d’un ostéome pédiculé du conduit auditif Ablation d’un ostéome non pédiculé du conduit auditif Ablation d’une tumeur maligne de l’oreille externe par résection cunéiforme Résection large d’une tumeur maligne de l’oreille externe Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, quelque soit le temps osseux Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie) Trépanation du labyrinthe Intervention pour ankylose de l’étrier Mastoidectomie simple Evidement pétro-mastoidien Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux Résection du rocher pour tumeur de l’oreille moyenne, mastoidectomie comprise 3R31 60,65 6.880 3R32 3R41 3R42 3R43 3R44 115,60 10,70 21,80 10,70 32,60 13.115 1.215 2.475 1.215 3.700 3R50 3R51 3R52 3R53 3R61 3R64 3R67 156,25 104,10 91,10 156,25 65,00 91,10 156,25 17.730 11.810 10.335 17.730 7.375 10.335 17.730 3R68 200,00 22.690 3N10 3N10X 12,30 2,15 1.395 245 3N11 3N11X 18,45 2,15 2.095 245 3N12 29,25 3.320 3N13 5,00 565 3N14 39,00 4.425 3N20 3N21 3N22 3N23 60,00 13,05 3,80 4,25 6.810 1.480 430 480 3N25 3N26 3N27 5,30 12,55 7,55 600 1.425 855 3N28 60,00 6.810 3N30 3N31 5,00 8,80 565 1.000 3N32 6,15 700 3N35 12,55 1.425 3N36 7,55 855 3N41 3N42 35,15 16,75 3.990 1.900 Section 2 - Nez et Sinus Sous-section 1 - Examens 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions Location d’appareil Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non cumulable à la position 3N10) Location d’appareil Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de chirurgie intrasinusale) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales et des méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec la sinuscopie), avec ou sans biopsie - CAC Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie intrasinusale) Sous-section 2 - Petites interventions 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur Réduction simple d’une fracture du nez, contention comprise Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC Incision d’un hématome ou d’un abcès intra-nasal - CAC Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation, cautérisation, infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) - CAC Ablation de polypes nasaux, la première séance Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhino-sinusite polypeuse, un côté Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise - CAC Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d’un sinus par un orifice naturel ou artificiel Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, première séance Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, séance suivante Sous-section 3 - Chirurgie du nez 1) Réduction sanglante d’une fracture du nez ou de sinus, contention comprise 2) Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances 73 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe Résection d’un éperon ou d’une crête de cloison Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM Résection sous-muqueuse d’une déviation de la cloison nasale Chirurgie de la rhinite atrophique Traitement d’une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs séances Résection endonasale d’une oblitération choanale osseuse Résection partielle ou totale d’un cornet (conchotomie, turbinectomie) 3N43 3N44 3N45 3N46 3N47 3N48 3N51 3N52 35,15 11,00 35,15 44,25 65,00 78,10 31,25 78,10 3.990 1.250 3.990 5.020 7.375 8.860 3.545 8.860 3N53 3N54 3N55 15,05 65,00 15,00 1.710 7.375 1.700 3N61 30,55 3.465 3N62 80,00 9.075 3N65 3N66 3N71 3N72 80,00 44,25 60,00 120,00 9.075 5.020 6.810 13.615 3N75 100,00 11.345 3L11 3L12 3L12X 3L13 3L13X 9,90 15,00 12,75 20,00 12,75 1.125 1.700 1.445 2.270 1.445 3L18 75,00 8.510 3L21 3L22 3L23 3L24 3L25 6,30 6,30 28,60 5,15 3,50 715 715 3.245 585 395 3L31 8,50 965 3L32 3L33 3L34 3L35 25,15 4,00 9,05 6,15 2.855 455 1.025 700 3L41 3L42 3L43 3L44 3L45 3L51 3L52 20,00 41,70 46,85 150,00 150,00 35,15 17,45 2.270 4.730 5.315 17.020 17.020 3.990 1.980 Sous-section 4 - Chirurgie des sinus 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Traitement d’une sinusite frontale par forage de Beck Traitement chirurgical d’une sinusite ethmoidale et/ou frontale par voie externe ou endonasale, un côté Traitement chirurgical d’une sinusite maxillaire par la fosse canine ou par voie endonasale avec méatotomie moyenne, un côté Méatomie inférieure, un côté Traitement chirurgical d’une sinusite sphénoidale, un côté Traitement chirurgical d’une pansinusite unilatérale Traitement chirurgical d’un ostéome ou d’un mucocèle ethmoidal et/ou frontal Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée Sous-section 1 - Examens 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie Location d’appareil Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie Location d’appareil (en suspens) (en suspens) Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du pharynx, du larynx, de la trachée, des bronches et de l’oesophage à la recherche de lésions cancéreuses, ( sous anesthésie générale) biopsies comprises Sous-section 2 - Petites interventions 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Intubation trachéale Tubage du larynx Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise Extraction par les voies naturelles d’un corps étranger du pharynx ou du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise Extraction par les voies naturelles d’un corps étranger enclavé du pharynx ou du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise Cautérisation chimique du larynx - CAC Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, première séance Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, séance suivante Sous-section 3 - Chirurgie 1) Adénotomie, non cumulable avec l’amygdalectomie (3 L 42/43) 2) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l’enfant de moins de 12 ans 3) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans 4) Extirpation d’un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps 5) Extirpation de tumeurs malignes de l’épipharynx 6) Incision d’un abcès rétro- ou latéropharyngien 7) Incision d’un abcès endo- ou périlaryngé 74 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale, avec ou sans biopsie Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes Microlaryngoscopie avec épluchage complet d’une corde vocale Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie ou résection de cordes vocales Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx, y compris la cordectomie Trachéotomie ou trachéostomie Pharyngotomie ou oesophagotomie Traitement de la sténose laryngée Laryngectomie partielle pour lésion bénigne Laryngectomie partielle pour tumeur maligne Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne Pharyngectomie pour tumeur maligne Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne Résection segmentaire de la trachée Traitement de diverticules de l’oesophage cervical par pexie Résection de diverticules de l’oesophage cervical Exérèse de tumeurs de l’espace parapharyngé Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le cadre du syndrome des apnées du sommeil - APCM 3L54 3L56 3L57 30,00 50,00 60,00 3.405 5.675 6.810 3L58 90,00 10.210 3L61 3L63 3L64 3L66 3L71 3L72 3L73 3L74 3L75 3L76 3L77 3L81 3L82 3L91 80,00 35,15 52,05 140,65 88,45 88,45 140,65 213,45 140,65 210,30 240,00 85,90 104,10 200,00 9.075 3.990 5.905 15.960 10.035 10.035 15.960 24.220 15.960 23.860 27.230 9.745 11.810 22.690 3L95 150,00 17.020 4E11 4E12 4E13 2,00 4,00 8,50 225 455 965 4E14 4E15 8,50 8,10 965 920 4E16 4E17 4E18 8,80 11,25 15,00 1.000 1.275 1.700 4A11 4A12 4A13 4A14 4,25 4,25 13,90 8,80 480 480 1.575 1.000 4A15 4A16 4A17 4A21 4A22 4A23 4A24 44,25 19,60 35,15 50,20 21,80 42,75 12,55 5.020 2.225 3.990 5.695 2.475 4.850 1.425 4A25 4A26 4A27 4A31 4A32 4A33 4A34 72,95 42,75 85,40 2,00 12,55 6,55 44,25 8.275 4.850 9.690 225 1.425 745 5.020 Chapitre 4. - Ophtalmologie Section 1 - Examens Ophtalmiques 1) Tonométrie - CAC 2) Examen