Nummer 44. ( 341 ) Jahr 1840. Verwaltungs- und Verordnungsblatt des Großherzogthums Luxemburg. MÉMORIAL LÉGISLATIF ET AD

(341)Jahr

1. Verwaltungs- und Verordnungsblatt des Großherzogthums Luxemburg. MÉMORIAL LÉGISLATIF ET ADMINISTRATIF DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Circular an die Bürgermeister und Schöffen des Großherzogthums, in Betreff der Einführung des Weizens und vermischten Getreides nach CIRCULAIRE aux Bourgmestres et Echevins du GrandDuché, relative à l'importation, du froment et du méteil en Belgique. Belgien. (N°
2. — R.P.) Luxemburg, den
3. Dezember
4. In Folge einer Verfügung des belgischen H. Ministers des Innern, vom
5. v. M . , ist der Weizen und das Mangkorn (vermischtes Getreide), welche bisher frei von Eingangsabgaben waren, vom 1 sten gegenwärtigen Monats an, einem Zoll von 37 Fr. 50 C. für tausend Kilogrammes, und außerdem von 16 Prozent Zusatz unterworfen. (N°
6. — R. P.) Luxembourg , le 2 décembre
7. Messieurs, eu suite d'une disposition émanée de M. le Ministre de l'Intérieur de Belgique, en date du 24 du mois dernier, le froment et le m é t e i l , . qui jusqu'à présent étaient libres de droits à l'entrée, sont assujétis, à compter du p r e m i e r du présent mois, au droit principal de 37 fr. 50 cent. les 1000 kilogr., plus 16 p. % additionnels. Nach den Bestimmungen des Gesetzes vom
8. D'après les dispositions de la loi du 6 j u i n 1839, Juni 1839 ist diese Art Getreide, wenn es aus dem Großherzogthum eingeführt wird, nur dem. les grains de l'espèce, importés du Grand-Duché, vierten Theile dieser Abgabe unterworfen, vor- ne sont assujétis qu'au quart de ces droits, moyenbehaltlich daß der Ursprung desselben bei dem nant que leur origine soit légalement constatée au

(342)belgischen Grenzbüreau, durch welches es eingeführt wird, regelmäßig nachgewiesen wird. bureau des douanes belges par lequel ils sont importés. Die Verwaltung hat ein Formular zu den zu diesem Behufe zu verabfolgenden Ursprungsscheinen vorgeschrieben, wovon ein Exemplar Hier beigefügt ist und nach welchem Sie sich bei der Ausstellung dieser Urkunden zu richten Haben. L'administration ayant tracé un modèle de certificat d'origine à délivrer dans l'espèce , vous en trouverez la formule ci-après, à laquelle vous vous conformerez dans la délivrance de ces sortes d'actes. Sie haben vorstehenden Bestimmungen die schleunigste und allgemeinste Oeffentlichkeit zu geben. Vous êtes invités à donner aux dispositions qui précèdent, la plus prompte comme la plus grande publicité. Die Königlich-Großherzogliche LandesRegierung, ta Régence du Pays, Royale GrandDucale, Der Regierungsrath, dienstthuender Präsident, In dessen Abwesenheit : Le Conseiller de Régence, f. f. de Président, Der beauftragte Regierungsrath Baltia. E n son absence : Le Conseiller de Régence délégué BALTIA.

(343)N° 4 CERTIFICAT D'ORIGINE. GRAINS ET FARINES. Art. 7 de la loi. Le Bourgmestre de la commune de

(1)canton de

(2)Grand-Duché de Luxembourg,

(1)Désignation de la commune. certifie que cejourd'hui s'est présenté devant lui le sieur

(2)Désignation du canton.

(3)demeurant à

(4)en cette

(3)N o m , prénoms et qualités du déclarant. commune, lequel a déclare être intentionné d'importer en

(4)Lieu de son domicile. Belgique par le bureau de

(5)les quantités ci

(5)Désignation du bureau par lequel l'importation sera après de

(6)effectuée. Savoir :

(6)De grains (ou) de farines.

(7)Indiquer dans ce blanc la quantité, le poids, le nombre et la marque des sacs, ainsi que l'espèce de grains ou de farines.

(8)(Pour les grains.) Les grains précités provien- nent de la récolte dudit sieur... (ou) Proviennent des récoltes de cette commune, (ou bien) Ont été récoltés sur le terri- Il certifie en outre, en faveur de la vérité, qu'il est à sa parfaite connaissance que

(8)Les farines précitées p r o - toire du Grand-Duché. (Pour les farines.) viennent du moulin exploite par le sieur... demeurant à.... et de grains récoltés sur le territoire de cette commune, (ou) sur le territoire du G r a n d - Duché. A le 184 (Signature et sceau de la commune.) ( 344 Bekanntmachung ) in Betreff einer Polizei-Reglements zu Flaxweiler. AVIS relatif à un règlement de police à FlaxWeiler. (N°

1. — R. P.) (N°
2. — R. P.) Luxemburg, den
3. Dezember
4. Luxembourg, le 2 décembre
5. In der Sitzung vom 9ten October d. I. hat der Communal-Rath von Flaxweiler eine FeuerPolizeiordnung beschlossen. Dans sa séance du 9 octobre dernier, le conseil communal de Flaxweiler a arrêté un règlement de police contre les incendies. Die Königlich-Großherzogliche LandesRegierung, La Régence du Pays Royale GrandDucale. Der Regierungsrath, dienstthuender Präsident, L e Conseiller de Régence, f. f. de Président, In dessen Abwesenheit : Der beauftragte Regierungsrath En son absence : Le Conseiller de Régence délégué Baltia. Bekanntmachung BALTIA. AVIS in Betreff einer Polizei-Verordnung der Gemeinde Biver. relatif à un règlement de police de la commune de Biver. (N°
6. — R. P.) (N° 8941.— R. P.) Luxemburg, den
7. Dezember
8. Auf Berathschlagung vom
9. October d. I . hat der Communal-Rath zu Biver eine PolizeiVerordnung zur Verhütung der Feuersgefahr beschlossen. Luxembourg, le 2 décembre
10. Par délibération du 12 octobre dernier, le conseil communal de Biver a arrêté un règlement de police contre les incendies. Die Königl.-Großherzogliche LandesRegierung. La Régence du Pays, Royale GrandDucale, Der Regierungsrath, dienstthuender Präsident, Le Conseiller de Régence f.,f. de Président, In dessen Abwesenheit, En son absence : Der beauftragte Regierungsrath Le Conseiller de Régence délégué Baltia. BALTIA.

(345)Berichtigung eines Irrthums in N r . 21 des Memorials von 1840, S.

1. (N°
2. — R. P.) Luxemburg, den
3. Dezember
4. RECTIFICATION d'un Erratum au N° 21 du Mémorial de 1840, page
5. (N°
6. — R. P.) Luxembourg, le 2 décembre
7. Les dimensions de la corde de bois contenues Das Maaß der Korde Holz, wie es in der dans l'Instruction pour les adjudicataires d e s c o u Instruction für die Ansteigerer der Holzschläge pes de bois qui fait suite à l'arrêté royal grand(am Ende des Königl. Großherzoglichen Be- ducal du 1er juin dernier, portant l'organisation schlusses vom 1sten Juni d. I . über die Orga- de la partie forestière, insérées l'une et l'autre au nisation der Forstparthie, Nummer 21 des N° 21 du Mémorial de l'année courante , r e n f e r diesjährigen Memorials) bestimmt ist, enthalt mant des erreurs, elles doivent être rectifiées et Irrthümer und ist folgendermaßen zu berichtigen. s'entendre comme suit: Pour les cordes, 1 mètre 4 décimètres de h a u t e u r , Für die Korden
8. Meter 4 Decimeter hoch cette fraction pour retrait et (dieser Bruch zur Deckung von Verminderungen), tassage, 2 Meter lang, 2 mètres de longueur, 1 mètre de long pour l a bûche. 1 Meter lang für das Scheit Für die Wellen ein Meter Umfang, ein Meter Lange. Die Gemeindeverwaltungen werden bei dieser Gelegenheit darauf aufmerksam gemacht, daß die Versteigerungen der Holzschlage nicht für die ganze Schläge auf einmal geschehen dürfen, sondern Kordenweise, das Hauen der Baustämmestückweise,und die Wellen hundertweise. Die Königlich - Großherzogliche Landes-Regierung, Der Regierungsrath, dienstthuender Präsident. In dessen Abwesenheit : Der beauftragte Regierungsrath Baltia. Pour les fagots, 1 mètre de circonférence , 1 mètre de longueur. Les administrations communales sont rendues attentives à cette occasion, que les adjudications des exploitations de coupes ne peuvent avoir lieu par coupes entières ou en bloc, mais doivent se faire par corde , l'abattage des arbres en g r u m e par pièce et les fagots par centaine. La Régence du Pays Royale GrandDucale. Le Conseiller de Régence, f. f. de P r é s i d e n t , En son absence : Le Conseiller de Régence délégué BALTIA.

(346)Marktpreise der Stadt Luxemburg. Verzeichniß der Lebensmittel. Maaße und Gewichte. NATURE DES DENRÉES. Mittel-Preis der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von P R I X MOYENS des denrées vendues sur les marchés de POIDS Luxemburg. November 1840. ET MESURES. Erste Hœlfte. Weizen. . . Froment . ... . . Rasière. Rasiere. Zweite Hœlfte. fl. cts. fl. cts. 8 05 Mengkorn. ...... Méteil Idem . . . 6 99½ Korn. Seigle Idem . . . 6 Idem . . . 4 11½ . . Idem . . . 2 21 Erbsen ...... Idem . . . Gerste Orge Haber. .... Avoine. . . ...... . . . Weiße Pois blancs. Weizenmehl. Farine de Froment . . . . . . . Kornmehl. . Farine de seigle Früh-Erdäpfel. . . . . . Pommes de terre d'été . . . 5 06½ Idem . . . Idem . . . Idem . . . 1 35½ Spät-Erdäpfel. . . . . . Pommes de terre d'hiver. . . Idem . . . Butter. . . . . . . . Beurre Niederländ. Pfund. Livre des Pays-Bas. . . Heu Foin . Stroh Paille . . Buchenholz . . . ... Bois de hêtre . . . Eichenholz. Bois de chêne .. . . . . . . 33½ 94½ Die100Pfund. . Les 100 livres . . 5 57½ Idem . . . 3 35½ Korde. Idem . Corde. . . . Luxemburg. — Gedruckt bei J. Lamort. 3 93