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Loi du 1er mars 1882, qui accorde la naturalisation luxembourgeoise au comte Amaury-JulesVictor-Marie de Marchant d'Ansembourg. Gesetz vom 1. März 188

269 MEMORIAL Memorial DU des GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Großherzogthums Luxemburg. JEUDI, 27 avril

  1. Nr.
  2. Donnerstag,
  3. A p r i l
  4. Loi du 1er mars 1882, qui accorde la naturalisation luxembourgeoise au comte Amaury-JulesVictor-Marie de Marchant d'Ansembourg. Gesetz vom
  5. März 1882, wodurch dem Hrn. Amaury Julius Victor Maria Grafen von Marschant von A n s e m b u r g die luxemburgische Naturalisation verliehen wird. NousGUILLAUMEIII,par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.; Vu l'art. 10 de la Constitution et les lois des 12 novembre 1848 et 27 janvier 1878, sur les naturalisations; Notre Conseil d'État entendu ; De l'assentiment de la Chambre des députés ; Vu la décision de la Chambre des députés du 26 janvier 1882, et celle du Conseil d'État du 10 février suivant, portant qu'il n'y a pas lieu à second vote ; Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König der Niederlande, Prinz von Oranien - Nassau, Großherzog von Luxemburg, u., u.. u.; Nach Einsicht des Art. 10 der Verfassung, sowie der Gesetze vom
  6. November 1848 und
  7. Januar 1878 über die Naturalisationen; Nach Anhörung Unseres Staatsrathes; Mit Zustimmung der Kammer der Abgeordneten; Nach Einsicht der Entscheidung der Abgeordnetenkammer vom
  8. Januar 1882 und derjenigen des Staatsrathes vom
  9. Februar d. I . , gemäß welchen eine zweite Abstimmung nicht stattfinden wird; Avons ordonné et ordonnons : Haben verordnet und verordnen: Article unique. La naturalisation est accordée à M. Amaury-Jules-Victor-Marie comte de Marchant d'Ansembourg, demeurant à Ansembourg, né à Saint Josse-ten-Noode (Bruxelles) le 16 août
  10. Einziger Artikel. Die Naturalisation ist dem Grafen Amaury Julius Victor Maria von Marschant von Ansemburg, wohnhaft zu Ansemburg, geboren zu Saint Josse-ten-Roode (Brüssel) den
  11. August 1849, verliehen. Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz in's "Memorial" eingerückt werde, um von Allen, die es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden. Haag den
  12. März
  13. La Haye, le 1er mars
  14. Wilhelm. GUILLAUME. Le Directeur général de la justice , Paul EYSCHEN. Der General-Director der Justiz, Paul Eyschen. 270 Datum der Annahme. Date de l'acte d'acceptation. Art. 8 de la loi du 12 novembre 1848, N° 2.) (Art. 8 des Gesetzes vom
  15. November 1848, Nr. 2.) La naturalisation conférée par la loi publiée Die durch vorstehendes Gesetz dem Grafen von ci-dessus a été acceptée le 13 avril courant par M a r s c h a n t v o n A n s e m b u r g bewilligte Natule comte de Marchant d'Ansembourg, ainsi qu'il ralisation ist von ihm am
  16. April d. I . angerésulte d'un procès-verbal dressé le même jour nommen worden, wie solches aus einem am nämpar l'échevin ff. de bourgmestre de la com- lichen Tage vom Schöffen dth. Bürgermeister der mune de Tuntingen et dont une expédition a Gemeinde Tüntingen aufgenommenen Protokolle hervorgeht, und von welchem eine Ausfertigung été déposée au département de la justice. beim Justizdepartement eingegangen ist. Luxembourg, le 22 avril
  17. Luxemburg den
  18. April
  19. Pour le Directeur général de la justice : Le Directeur général de l'intérieur, H . KlRPACH. Loi Für den General-Director der Justiz: Der General-Director des Innern, H. K i r p a c h . du 1 er mars 1882, qui confère la naturalisa- Gesetz vom
  20. März 1882, wodurch dem Hrn. Kahn, Kaufmann zu Esch an der tion luxembourgeoise à M. Maier Kahn, négo- Maier Alzette, die luxemburgische Naturalisation ciant à Esch-sur-l'Alzette. verliehen wird. Nous GUILLAUME I I I , par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, G r a n d - D u c de Luxembourg, etc., etc., etc. ; Vu l'art. 10 de la Constitution et les lois des 1 2 novembre 1848 et 27 janvier 1878, sur les naturalisations; Notre Conseil d'État entendu ; D e l'assentiment de la Chambre des députés; Vu la décision de la Chambre des députés du 2 6 janvier 1882, et celle du Conseil d'Étal du 10 février suivant, portant qu'il n'y a pas lieu à second vote ; Avons ordonné et ordonnons : Article unique. La naturalisation est accordée à M. Maier Kahn, négociant à Esch-surl'AIzette, né à Useldange le 7 août
  21. Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. La Nach Einsicht des Art. 10 der Verfassung, sowie der Gesetze vom
  22. November 1848 und
  23. Januar 1878 über die Naturalisationen; Nach Anhörung Unseres Staatsrathes; M i t Zustimmung der Kammer der Abgeordneten; Nach Einsicht der Entscheidung der Abgeordnetenkammer vom
  24. Januar 1882 und derjenigen des Staatsrathes vom
  25. Februar d. I . , gemäß welchen eine zweite Abstimmung nicht stattfinden wird; Haben verordnet und verordnen: Einziger A r t i k e l . Die Naturalisation ist dem Hrn. Maier Kahn, Kaufmann zu Esch a. d. A., geboren zu Useldingen den
  26. August 1842, verliehen. Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz in's "Memorial" eingerückt werde, um von Allen, die es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden. Haag den
  27. März
  28. Haye, le 1er mars
  29. GUILLAUME. Le Diecteur général de la justice, Paul EYSCHEN. Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau, Großherzog von Luxemburg, u., u., u.; Wilhelm. Der General-Director der Justiz, Paul Eyschen. 271 Datum ver Annahme. Date de l'acte d'acceptation. (Art. 8 des Gesetzes vom
  30. November 1848, Nr. 2.) (Art. 8 de la loi du 12 novembre 1848, N° 2.) Die durch vorstehendes Gesetz dem Herrn La naturalisation conférée par la loi publiée ci-dessus a été acceptée le 14 avril courant par Maier K a h n verliehene Naturalisation ist von M. Maier Kahn, ainsi qu'il résulte d'un procès- ihm am
  31. April d. I . angenommen morden, verbal dressé le même jour par le bourgmestre wie solches aus einem am nämlichen Tage vom de la commune d'Esch-sur-l'Alzette et dont une Bürgermeister der Gemeinde Esch a. d. A. aufexpédition a été déposée au département de la genommenen Protokoll hervorgeht, von welchem eine Ausfertigung beim Justizdepartement eingejustice. gangen ist. Luxembourg, le 22 avril
  32. Luxemburg den
  33. April
  34. Pour le Directeur général de la justice : Le Directeur général de l'intérieur, Für den General-Director der Justiz: Der General-Director des Innern, H. K i r p a c h . H. KIRPACH. Arrêté du 26 avril 1882, portant publication Beschluß vom
  35. A p r i l 1882, ein Concessionsd'une demande en concession de terrains mi- gesuch von Erzgrubenfeldern in der Gemeinde Differdingen betreffend. niers dans la commune de Differdange. LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ; Der General-Director des Innern; Nach Einsicht eines unter'm
  36. April 1882 Vu une demande présentée le 11 avril 1882 par M. F. de Saintignon & Cie maîtres de forges durch Hrn F. de S a i n t i g n o n und Genossen, à Lasauvage, Grand-Duché de Luxembourg, à Hüttenbesitzer in Lasauvage, Großherzogthum Luxeml'effet d'obtenir une concession de cinquante burg, eingereichten Gesuches, um Verleihung von hectares de terrain minier avoisinant Lasauvage fünfzig Hectaren, in der Nähe von Lasauvage, im au district «Herrenbusch », commune de Dif- District "Herrenbüsch", Gemeinde Differdingen, gelegenen Erzgrubenfeldern; ferdange ; Vu le plan des surfaces des terrains miniers Nach Einsicht des Planes der in Concession demandées en concession ; begehrten Oberflächen; Vu l'art. 2 de la loi du 12 juin 1874 sur le Nach, Einsicht des Art. 2 des Gesetzes vom régime des mines et minières de fer ;
  37. Juni 1874 über Erzgruben und Erzgräbereien; Beschließt: Arrête : er A r t . 1 . Nachfolgendes Gesuch soll gemäß Art. 1 . En conformité de l'art. 2 de la loi prévisée, la demande ci-dessous transcrite sera Art. 2 des vorerwähnten Gesetzes durch's "Mepubliée au Mémorial et dans plusieurs journaux morial" und in mehreren Landeszeitungen veröffentlicht werden. du pays. A r t . 2 . Die in Betreff dieses Gesuches etwa Art.
  38. Les oppositions éventuelles à l'objet de celte demande seront reçues par la Direction zu erhebenden Einsprüche werden durch die Gegénérale de l'intérieur, en l'hôtel de Gouver- neral-Direction des I n n e r n , im Regierungsgenement. bäude zu Luxemburg, entgegengenommen. Luxembourg, le 26 avril
  39. Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. Luxemburg den
  40. April
  41. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. 272 (Suit le texte de la demande en concession.) (Das Concessions-Gesuch lautet:) A Monsieur le Directeur général de l'intérieur. Nous soussignés F. de Saintignon & Gie, maîtres de forges à Lasauvage, Grand-Duché de Luxembourg, avons l'honneur de vous adresser une demande à l'effet d'obtenir une concession de cinquante hectares, dans la partie concessible avoisinanl Lasauvage, et comprise entre la frontière française et une ligne qui lui est presque parallèle, suivant d'ailleurs les indications du plan ci-annexé. Afin de respecter les droits de la ferme d'Airsain, nous avons dû nous tenir à cent mètres des bâtiments de celle-ci. Nous demandons que cette concession nous soit accordée dans les conditions de la loi du 7 juillet 1874, en vous faisant remarquer que nous sommes les seuls maîtres de forges du Grand-Duché de Luxembourg, n'ayant point encore de concession dans ce pays. Cette circonstance justifiera, nous l'espérons, à vos yeux , et l'étendue de la concession demandée et les conditions que nous sollicitons. Veuillez agréer, M. le Directeur général, l'hommage de notre respectueuse considération. Lasauvage, le 11 april
  42. F. DE SAINTIGNON & Avis. — Timbre des polices d'assurances. — Abonnement. Cie. Bekanntmachung. — Stempel der Versicherungspolicen. — Abonnement. Il est porté à la connaissance du public que Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß gepar soumissions approuvées le 19 avril 1882, bracht, daß, laut am
  43. April 1882 genehmigter les sociétés suivantes ont renouvelé resp. con- Submission, nachstehende Gesellschaften das im tracté l'abonnement au timbre prévu par l'art. 10 Art. 10 des Gesetzes vom
  44. Januar 1872 vorde la loi du 25 janvier 1872, pour l'acquittement gesehene Abonnement behufs Entrichtung der des droits de timbre de leurs polices et Stempelgebühren von ihren Policen und Contrakten erneuert bezw. eingegangen haben: contrats: 1° Die Feuer-Versicherungs-Gesellschaft "La 1° la compagnie d'assurances contre l'incendie dite« La Paternelle », établie à Paris, auto- Paternelle", mit dem Sitze zu Paris, durch risée par arrêté royal grand-ducal du 30 juin 1853 Königl.-Großh. Beschluß vom
  45. Juni 1853 à étendre ses opérations sur le Grand-Duché, zum Geschäftsbetrieb im Großherzogthum ermächet représentée à ces fins par M. D.–A. Gontier- tigt und zu diesem Behufe durch Herrn D. A. zu Luxemburg, vertreten, auf Grigy, de Luxembourg, pour une nouvelle pé- Gontier-Grigy, einen neuen Zeitraum von 10 Jahren, vom
  46. riode de dix ans, à partir du 25 avril 1882 ; 2° la compagnie d'assurances sur la vie dite «la Caisse Paternelle», établie à Paris, autorisée par arrêté royal grand-ducal du 2 février 1881 à étendre ses opérations sur le GrandDuché, et représentée aux fins des présentes April 1882 a b ; 2° Die Lebens-Versicherungsgesellschaft "La Caisse Paternelle", mit dem Sitze zu Paris, durch Königl.-Großh. Beschluß vom
  47. Februar 1881 zum Geschäftsbetrieb im Großherzogthum ermächtigt und zu diesem Zwecke durch denselben 273 par le même sieur Gontier-Grigy, pour une période de dix ans, à partir du 19 avril
  48. Le présent avis, inséré au Mémorial en exécution de l'art. 13 de la loi précitée, équivaudra à l'apposition du timbre pour les polices et contrats des dites sociétés à souscrire pendant les époques désignées, le tout sans préjudice à la. faculté qu'ont les dites compagnies de renoncer à l'abonnement, auquel cas leurs polices et contrats sont replacés sous l'empire des règles du droit commun en matière de timbre. Luxembourg, le 24 avril
  49. Le Directeur général des finances, V. DE ROEBÉ. Herrn Gontier-Grigy vertreten, auf einen Zeitabschnitt von 10 Jahren, vom
  50. April 1882 ab. Gegenwärtige Bekanntmachung, welche in Gemäßheit des Art. 13 des vorbezogenen Gesetzes in's "Memorial" eingerückt wird, gilt als Stempel für die von genannten Gesellschaften während den angegebenen Zeiträumen zu unterzeichnenden Policen und Contrakte, vorbehaltlich jedoch der besagten Gesellschaften zustehenden Befugniß auf das Abonnement zu verzichten, in welchem Falle ihre Policen und Contrakte wieder den allgemeinen Rechtsbestimmungen in Stemvelsachen unterliegen. Luxemburg den
  51. April
  52. Der General-Director der Finanzen, V. v. Roebe. Avis. — Examen des taureaux et des verrats destinés à la saillie pour
  53. Bekanntmachung. — Untersuchung der zur Bespringung bestimmten Stiere und Eber. Par dérogation à l'art. 2 de l'arrêté du 30 mars dernier, les jours des concours à tenir dans les communes désignées ci-après sont fixés comme suit : I n Abänderung des Art. 2 des Beschlusses vom
  54. März d. I . sind die für die Concurse in nachstehenden Gemeinden bestimmten Tage folgendermaßen festgesetzt: Canton de Diekirch : Eitelbrück et Hoscheid le 13 mai ; Feulen et Mertzig le 8 mai. Canton Diekirch: Ettelbrück und Hoscheid den
  55. M a i ; Feulen und Mertzig den
  56. Mai. Canton d'Esch-sur-l'Alzette : Leudelange et Reckange le 6 mai ; Esch et Schifflange le 8 mai ; Bettembourg le 13 mai. C a n t o n Esch a. d. A.: Leudelingen und Reckingen den
  57. M a i ; Esch und Schifffsligen den
  58. M a i ; Bettemburg den
  59. Mai. Canton de Grevenmacher : Wormeldange le 6 mai. Canton de Mersch : Lintgen et Lorentzweiler le 22 mai ; Mersch le 15 mai. Canton de Redange : Ell et Redange le 8 mai. Canton de Wiltz : Boulaide et Harlange le 13 mai. Conformément à l'art. 10 de l'arrêté susvisé les administrations des communes dénommées Canton Grevenmacher: Wormeldingen den
  60. Mai. Canton Mersch: Lintgen und Lorentzweiler den
  61. M a i ; Mersch den
  62. Mai. Canton Redingen: Ell und Redingen den
  63. Mai. Canton Wiltz: Bauschleiden und Harlingen den
  64. Mai. Gemäß Art. 10 des vorerwähnten Beschlusses sollen die betreffenden Communal-Verwaltungen 274 ci-dessus préviendront assez à temps les habitants de toutes les localités de leur ressort, au moyen de publication et d'affiches, des changements dont mention est faite dans le présent avis. Luxembourg, le 27 avril
  65. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, F. DE BLOCHAUSEN. Avis. — Règlement communal. rechtzeitig die Einwohner aller Ortschaften ihres Ressorts mittelst Aufruf und Anschlag von den in gegenwärtiger Bekanntmachung gemachten Abänderungen in Kenntniß setzen. Luxemburg den
  66. April
  67. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, F. de Blochausen. Bekanntmachung. — Gemeindereglement. Dans sa séance du 4 mars 1882, le conseil communal de Basbellain a arrêté un nouveau règlement pour la perception des droits et taxes sur les foires de Hautbellain et de Troisvierges. I n seiner Sitzung vom
  68. .März 1882 hat der Gemeinderath von Niederbesslingen ein neues Reglement über die Erhebung der Gebühren und Marktgelder auf den Jahrmärkten von Oberbesslingen und Uflingen beschlossen. Ce règlement a été dûment approuvé et publié. Dieses Reglement ist vorschriftsmäßig genehmigt und veröffentlicht worden. Luxembourg, le 26 avril
  69. Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. Luxemburg den
  70. April
  71. Der General-Director des Innern, H. K i r p a c h . 273 Marktpreise. — I . Hälfte des Monats März
  72. Bezeichnung Maße der Lebensmittel u. dgl. Weizen M i t t e l p r e i s e der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von oder LuxemGewicht. burg. Die- Wiltz. Ettel- Echter- Remich Mersch. Greven Eschkirch. brück. nach. macher. a. d. A. . . . . Hectoliter 22 44 24 00 22 50 24 80 23 75 24 75 Mischelfrucht . . — 21 00 22 00 Roggen. . . — 18 66 19 00 18 75 19 00 Gerste . . . . Spelz . . . . — — — . Heidekorn . . . Hafer . . . . Erbsen . . . . Bohnen. . Linsen . . . . . . 23 00 22 86 23 25 15 50 13 00 13 00 9 10 9 00 7 30 8 30 19 33 14 00 20 00 18 40 19 00 3 00 3 25 3 00 Weizen-Mehl. . 0 56 0 55 0 50 0 50 Mischel-Mehl. . Kilogl. — 0 50 0 42 0 44 0 45 Roggen-Mehl. . — 0 48 0 36 0 40 Geschälte Gerste.. — 0 85 2 80 3 00 3 08 . . . . Eier Dutzend. Heu 100 Kilo. 11 40 0 73 — 9 84 3 00 0 60 0 60 0 62 5 00 4 00 4 50 0 48 0 48 0 30 0 60 0 44 0 42 0 42 0 50 2 90 2 60 3 20 3 00 3 00 0 75 0 65 1 40 0 75 1 40 1 20 1 40 0 63 Buchenholz. . . Stere. 13 00 14 00 Eichenholz. . . 8 00 10 00 Weichholz. . . . — — Ochsenfleisch . . Kilogr. 1 66 1 20 Kuh-od. Rindfleisch — — — 1 35 1 10 1 14 1 00 1 88 1 30 — 1 80 1 60 Kalbfleisch. . . Hammelfleisch. . Schweinefleisch. 8 50 8 25 21 33 3 50 . . . . 8 50 — — — — Stroh 18 00 13 00 . Butter 20 50 15 00 . Kartoffeln . 22 00 1 20 0 90 1 20 0 90 1 11 1 00 1 40 1 00 1 20 1 00 1 08 1 00 1 30 0 80 1 20 1 40 1 80 1 40 1 60 1 20 1 60 1 80 1 40 1 60 276 Marktpreise. —
  73. Hälfte des M o n a t s M ä r z
  74. Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von Bezeichnung Maße der Lebensmittel u. dgl. oder Gewicht. Luxem- Dieburg. kirch. Hektoliter 22 29 Weizen.... 20 72 — Mischelfrucht . . 18 33 — Roggen. . . . 15 00 — Gerste . . . . — Spelz . . . . Heidekorn . . Greven EschEchterWiltz. EttelRemich Mersch. macher. a. d. A. brück. nach. 24 50 23 75 24 30 23 50 24 23 22 00 22 50 23 00 22 73 23 23 20 00 19 50 17 75 19 00 18 00 16 00 13 30 15 73 13 00 12 30 13 00 . Hafer . . . . Erbsen . . . . Bohnen. . . . — — — Linsen . . . . — 9 34 8 00 19 55 8 30 8 00 12 00 8 23 22 30 19 00 16 92 19 00 . — 3 32 3 00 Weizen-Mehl. . Kilogr. 0 55 0 33 0 30 0 30 — — — — 0 30 0 42 0 44 0 43 0 33 0 40 Mischel-Mehl. . Roggen-Mehl. . Geschälte Gerste. Butter . . . . E i e r . . . . Dutzend. . Heu. Stroh 8 50 20 30 . Kartoffeln. 8 25 0 40 5 00 4 00 4 00 0 48 0 48 0 30 0 60 0 44 0 42 0 42 0 50 3 00 0 83 3 15 3 40 2 80 3 00 2 90 2 70 3 00 3 00 3 00 0 75 0 63 0 60 0 60 0 64 0 70 0 63 0 63 0 73 1 40 1 20 1 40 00 1 20 1 00 1 20 1 00 1 20 0 80 1 20 . . . . 100 Kilo. 11 30 10 23 — . . . . Buchenholz. . . Steve. 15 00 Eichenholz . . . — 8 00 Weichholz . . . — Ochsenfleisch. . . Kilogr. — Kuh- od. Rindfleisch — Kalbfleisch. . . Hammelfleisch. . — — Schweinefleisch . 10 00 14 00 10 00 1 67 1 20 1 40 1 10 1 17½ 1 00 1 95 1 30 1 80 1 60 1 30 0 95 1 40 1 20 1 30 1 1 20 1 08 2 00 2 00 1 60 1 60 1 40 1 80 LUXEMBOURG.– IMPRIMERIE V. BUCK 1 80 1 40 1 60

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