Arrêté du24février1890, relatif à la vérification Beschluß vom 24. Februar 1890, die Prüfung der Maße und Gewichte während 1889 betreffend. des poids

197 MÉMORIAL Memorial DU des GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Großherzogthums Luxemburg. SAMEDI, 16 mars

1. N°.
2. Avis. — Police sanitaire du bétail. Samstag.
3. März
4. Bekanntmachung. — Gesundheitspolizei des Viehes. Les arrêtés de M. le Ministre de l'agriculture Die Beschlüsse des belgischen Ackerbauministers, de la Belgique défendant l'importation et le betreffend das Verbot der Ein- und Durchfuhr transit des porcs venant du Grand-Duché de von Schweinen luxemburgischer Herkunft, sind Luxembourg, ont été rapportés. aufgehoben worden. L'entrée et le transit des porcs et de la Bei Ein- und Durchfuhr von Schweinen und viande fraîche de porc sont soumis à des justi- frischem Schweinefleisch wird die Herkunft nach fications de provenance à la satisfaction de l'ad- Ermessen der Zollverwaltung controllirt. Außerministration des douanes. En outre, il devra dem muh ein vom Thierarzt ausgestelltes Zeugniß, être produit un certificat de santé, délivré par enthaltend die Zahl und das Signalement der un médecin-vétérinaire, indiquant le nombre Thiere, vorgezeigt werden. et le signalement des animaux. La signature du médecin-vétérinaire sera Die Unterschrift des Thierarztes wird durch légalisée par l'autorité du lieu d'où viennent les die comp. Behörde des Herkunftsortes der Thiere animaux, laquelle attestera que dans la loca- beglaubigt. Dieselbe Behörde bescheinigt ferner, lité il n'a été constaté, depuis un mois au moins, daß in der Ortschaft in dem Zeitraum von weaucun cas de maladie contagieuse parmi les nigstens einem Monate kein Fall von ansteckender Krankheit unter dem Borstenvieh wahrgenomanimaux de l'espèce porcine. Le certificat en question ne sera valable que pour trois jours francs et sera remis entre les mains des agents des douanes. Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux porcs ni à la viande fraîche de porc expédiés en transit direct, sans débarquement, par la voie ferrée. men worden ist. Besagtes Zeugniß hat nur Gültigkeit für drei volle Tage und wird den Zollbeamten eingehändigt. Vorstehende Bestimmungen sind nicht anwendbar auf Transporte von Schweinen und frischem Echweinefleich, welche direct per Eisenbahn ohne Ausladung geschehen. Luxemburg, den
5. März
6. Luxembourg, le 12 mars
7. Le Ministre d'État, président du Gouvernement, P. EYSCHEN. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, P. Eyschen. 198 Bekanntmachung—Sanitätsdienst Avis. — Service sanitaire. Liste du personnel médical français tombant Verzeichniß der französischen Medicinalpersonen, sous l'application de la convention sanitaire auf welche der Sanitätsvertrag vom
8. Septemdu 30 septembre 1879 : ber Anwendung findet: N.-R. Mangin, médecin à Audun-le-Roman. Anne-Hélène Toncas, sage-femme à AudunFr.-Charles Comon, médecin à Longuyon. Reine-Virginie Robin, sage-femme à Longuyon. M.-E. Romand, id. id. Léon-Paul Marie, id. id.
9. Chassy, f. St. Vanne, id. Emile Coliez, id. à Longwy. Pauline Martin, sage-femme à Pierrepont. Jos.-Eug. Freschard, id. id. Hélène Bauchot, id. à Hussigny. Jean Olinger, id. id. Justine Lousberg, id. id. J.-B. Roch, id. id. Marie-Ang. Maquet, id. id. Henry Lelorrain, id. à Villers-laMarie-Hél. Thiery, id. id. Montagne. Rosalie Monhoven, id. à Mont St. Martin, E.-J.-B. Haut, id. id. Paul-Cath.Cailloux,id. id. Auguste-Victor Burgun, id. à Villerupt. Mar.-Vict. Dufour, id. à Saulnes. Fr.-Th.-E. Villemin, médecin-vétérinaire à Adèle Louis, id. à Villers-laAudun-le-Roman. Jean-François Toussaint, médecin-vétérinaire Montagne. Sidonie Priscal, id. à Villerupt. à Allondrelle. id. Adolphe Flacon, médecin-vétérinaire à Lon- Eugénie Arnould, id. guyon. Luxembourg, le 8 mars
10. Le Directeur général des travaux publics, V. THORN. A vis. — Service sanitaire. Liste du personnel médical belge tombant sous l'application de la convention sanitaire du 3 juin 1879: Ch. Tedesco, médecin à Arlon. Alph. Henckels, id. id. E. Wiltz, id. id. id. E. Alesetz, id. N. Duren, id. à Messancy. E. Wouters, id. à Hondelange. M. Stronck, id. à Aubange. E. Gregorius, id. à Attert. M. Gratia, id. à Martelange. E. Malget, id. id. id. à Beho. G.-J. Bernard, id. à Limmerlé. E. Roset, H.-J. Guillaume, id. à Vieilsalm. id. à Houffalize. F. Maréchal, L.-J. Scheurette, id. à Gouvy. Luxemburg, den
11. Mai
12. Der General-Director der öffentlichen Arbeiten, V.Thorn. Bekanntmachung. — Sanitätsdienst. Verzeichniß der belgischen Medicinalpersonen, auf welche die Uebereinkunft vom
13. Juni 1879 Anwendung findet: E. Gribaumont, médecin à Bastogne. id. id. J. Eschweiler, id. id. Al. Demeline, id. à Athus. V. Kœperich, id. à Sterpenich. id. à Sibret. J. Seyler, medecin-vétérinaire à Arlon. id. à Bastogne. S. Breyer, f. Sablon, sage-femme à Arlon. M.-C. Jonas, f. Tobias, id. id. id. J. Schâlons, f. Pierson, id. id. E. Tobias, f. Breyer, id. id. M. Schmit, f. Alberty, id. H. Weis, id. id. id. id. M. Maréchal, 199 L. Fusilier, sage-femme à Arlon. E. Schneider, f. Schrobiltgen, id. à Messancy. M. Fax, f. Theisen, id. à Hondelange. B. Burkel, f. Bofferding, id. à Buvange. M. Fries, f. Weicker, id. à Aubange. M. Glodt, id. à Athus. J. Lammers, f. Lombard, id. id. B. Lintgen, f. Schneider, id. à Barnich. C. Lambert, veuve Fellen, id. à Bellevue. H. Hollenfeltz, f. Fusilier, id. à Martelange. id. à Gremelange. M. Theisen, f. Schmit, id. à Bastogne. M. Blerot, f. Pierson, Th. Blerot, f. Vandergens, sage-femme à Bastogne M. Pierron, f. Hostelet, id. id. J. Evrard, id. id. M.-J. Vanderguens, id. id. M. Etgen, id. à Fauvillers. E. Schemen, id. id. M. Martiny, id. à Houffalize. M.-T.Masson, id. à Salmchâteau E. Boubert, id. id. F. Schrobilgen, id. à Sélange. J. Thiry, id. à Wardin. M. Etgen, id. à Warnach. Luxembourg, le 8 mars
14. Luxemburg, den
15. März
16. Le Directeur général des travaux publics, V. THORN. A vis. — Règlement communal. Dans sa séance du 24 décembre 1888, le conseil communal de Redange a élaboré un règlement de police sur le nouveau cimetière de la section chef-lieu. — Ce règlement a été dûment publié. Luxembourg, le 8 mars
17. Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. Der General-Director der öffentlichen Arbeiten, V. T h o r n . Bekanntmachung. — Gemeindereglement. In seiner Sitzung vom
18. Dezember 1888 hat der Gemeinderath von Redingen ein Polizeireglement über den neuen Kirchhof der Section Hauptort beschlossen. — Dieses Reglement ist vorschriftsmäßig veröffentlicht worden. Luxemburg, den
19. März
20. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschast. Avis. — Association syndicale. Conformément à l'art. 10 de la loi du 28 Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom
21. Dezemdécembre 1883, il sera ouvert du 21 mars au ber 1883 wird vom
22. März bis zum
23. April 4 avril 1889, dans la commune de Frisange, une d. J. in der Gemeinde Frisingen eine Unterenquête sur le projet et les statuts d'une asso- suchung eröffnet werden behufs Bildung einer ciation à créer pour l'établissement d'un canal Genossenschast für Errichtung eines Trockenlegungsd'assainissement, territoire de la commune de kanals. Bann der Gemeinde Frisingen. Frisange. Le plan de situation, le devis détaillé des Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein travaux, un relevé alphabétique des proprié- alphabetisches Verzeichniß der betheiligten Eigentaires intéressés, ainsi que le projet des statuts thümer, sowie das Project der Genossenschafts« de l'association sont déposés au sécrétariat statuten sind vom
24. März ab auf dem Gecommunal de Frisange à partir du 21 mars. meindesekretariate von Frisingen hinterlegt. M. de Wacquant, député à Foetz, est nommé Hr. de W a c q u a n t , Deputirte zu Fötz, ist commissaire à l'enquête. Il donnera les expli- zum Unteisuchungscommissar ernannt. Am 4 200 cations nécessaires aux intéressés, sur le ter- April künftig, von 9—11 Uhr Vormittags, wird er rain , le 4 avril prochain , de 9 à 11 heures du den Betheiligten an Ort und Stellen-die nöthigen matin, et recevra les réclamations le même Erklärungen abgeben. Am selben Tage, von 2—4 jour, de 2 à 4 heures de relevée, dans la salle Uhr Nachmittags, wird derselbe im Schulsaale von Aspelt etwaige Reklamationen entgegennehmen. d'école à Aspelt. Luxembourg, le 9 mars
25. Luxemburg, den
26. März. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, P. EYSCHEN. A vis. — Téléphones. Il est porté à la connaissance du public que l'agence de Bettborn est reliée au réseau téléphonique central de Luxembourg, à partir du 8 mars
27. Les heures d'ouverture de ce bureau sont pendant les jours de la semaine de 7 à 9 h. 25 m . , de11½h. à 12 h . m. et de 2 h. à 7 h . s. et pendant les dimanches et jours légalement fériés de 8 à 9 h. m et de 4 à 6 h. s. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, P. Eyschen. Bekanntmachung. — Telephonwesen. Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß gebracht, daß die Postagentur in Bettborn mit dem Centraltelephonnetze in Luxemburg vom
28. März 1889 ab telephonisch verbunden ist. Die Dienststunden dieses Amtes sind an den Wochentagen von 7 bis 9 U. 25 M., von11½bis 12 U. M und von 2 bis 7 U. A. und an den Sonn- und gesetzlichen Feiertagen von 8 bis 9 U. M . und von 4 bis 6 U. A. Luxemburg, den
29. März
30. Luxembourg, le 13 mars
31. Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Avis. — Emigration. Dans les derniers temps le mouvement d'émigration vers l'Amérique du Sud a pris dans notre pays une extension considérable. Cette circonstance a engagé le Gouvernement à rassembler des renseignements précis et pratiques sur les conditions d'existence et les chances de réussite dans ces contrées lointaines. 11 vient de créer un bureau d'informations où les personnes qui auraient l'intention de s'expatrier, pourront obtenir communication de ces renseignements. Le bureau est établi à l'hôtel du Gouvernement à Luxembourg et ouvert au public les mercredis et samedis de 10 heures à midi. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Bekanntmachung. — Auswanderung. In der letzten Zeit hat die Auswanderung nach Süd-Amerika in unserm Lande eine bedeutende Ausdehnung genommen. Die Regierung hat sich daher veranlaßt gefunden, genaue und praktische Erkundigungen über die Lebensverhältnisse und die Aussichten in diesen fernen Gegenden einzuziehen. Sie hat ein Erkundigungs Büreau errichtet, wo denjenigen Personen, welche auszuwandern gesonnen sind, die nöthigen Aufschlüsse ertheilt werden. Das Büreau befindet sich im Regierungsgebäude zu Luxemburg und ist dem Publikum Mittwochs und Samstags von 10 bis 12 Uhr geöffnet. Luxemburg, den
32. März
33. Luxembourg, le 14 mars
34. Le 'Ministre d'État, Président du Gouvernement, P. EYSCHEN. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, P. Eyschen. 201 Arrêté du24février1890, relatif à la vérification Beschluß vom
35. Februar 1890, die Prüfung der Maße und Gewichte während 1889 betreffend. des poids et mesures pendant l'année
36. Der General-Director der Finanzen; LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES ; Nach Einsicht der Art. 10 ff. des KönigL-Großh. Vu les art. 10 et suivants de l'arrêté royal grand-ducal du 30 mai 1882, pour l'exécution Beschlusses vom
37. M a i 1882, die Ausführung des Gesetzes über die Maße und Gewichte bede la loi sur les poids et mesures ; treffend ; Beschließt: Arrête : er A r t . 1 . Die gewöhnliche Prüfung der Maße Art. 1 . La vérification ordinaire des poids et mesures, les balances non comprises, aura und Gewichte, mit Ausschluß der Wagen, wird lieu, pendant l'année courante, aux jours, dans dieses Jahr an den Tagen, in den Ortschaften les localités et pour les communes indiqués und für die Gemeinden stattfinden, welche in dans le tableau qui fait suite au présent. nachstehender Tabelle näher angeführt sind. A r t .
38. Bei dieser Gelegenheit haben die GeArt.
39. A cette occasion les administrations communales auront à remplir les devoirs qui meindeverwaltungen die ihnen, durch nachstehende leur sont prescrits par les dispositions ci-après Bestimmungen des Königl-Großh. Beschlusses transcrites de l'arrêté royal grand-ducal du vom
40. M a i 1882 vorgeschriebenen Pflichten 30 mai 1882: zu beachten: «Art.
41. —Aussitôt que les bourgmestres „ A r t .
42. — Bei Empfang des Beschlusses, welcher die Prüfung der Maße und Gewichte ont reçu l'arrêté (qui ordonne la vérification des poids et mesures), ils en donnent con- befiehlt, haben die Bürgermeister die Betheüigten naissance aux assujettis par voie d'affiche; ils durch Anschlag davon in Kenntniß zu setzen; außerdem lassen sie denselben zwei Tage vor les font en outre prévenir à domicile deux Ankunft des Aichmeisters persönlich Mittheilung jours d'avance de l'arrivée du vérificateur, afin qu'aucun des intéressés ne puisse pré- davon machen, damit keiner der Betheiligten Unwissenheit vorschützen kann. texter d'ignorance. A r t .
43. —... Spätestens innerhalb Art.
44. — Au plus tard dans la acht Tagen nach dem Datum des Beschlusses, huitaine de l'arrêté, ils adresseront au direcstellensiedem Steuerdirektor ein doppeltes Verteur des contributions une liste en double, indiquant exactement avec leurs professions zeichniß zu, welches die Kaufleute, Gewerbtreiles marchands, industriels et autres personnes benden und anderen Personen, die ihre Maße qui sont dans le cas de faire vérifier leurs und Gewichte prüfen zu lassen haben, nebst deren poids et mesures. Si le bourgmestre néglige Stand, genau angibt. Unterläßt der Bürgerde dresser la liste, elle est établie à ses frais meister die Aufstellung dieses Verzeichnisses, so wird dasselbe auf seine Kosten durch einen par un commissaire spécial, conformément à Spezial-Commissär in Gemäßheit des Art. 46 l'art. 46 de la loi du 24 février
45. des Gesetzes vom
46. Februar 1843 aufgestellt. Ein Exemplar des Verzeichnisses wird dem Un des exemplaires de la liste sera renvoyé au bourgmestre avec indication des personnes Bürgermeister unter Bezeichnung derjenigen Personen, welche ihren Verpflichtungen nachgekommen qui ont satisfait à leur devoir. sind, zurückgesandt. A r t .
47. — Die Gemeinde-Verwaltung des Art.
48. — L'administration communale 202 du lieu où doivent se tenir les séances de la vérification périodique, fournira à cet effet un local convenable et bien approprié avec les meubles indispensables. Si elle n'y satisfait pas ou si elle refuse le concours de ses agents, le siége des opérations pourra, par la suite, être transféré dans une autre commune. Le vérificateur pourra, le cas échéant, et pour satisfaire les intéressés convoqués, louer d'urgence, aux frais de la commune, un local et l'assistance nécessaire, après avoir fait, sans effet immédiat, sa réclamation verbale à un membre ou à un agent de l'administration communale. Ortes, in welchem die periodischen Aichungssitzungen stattfinden sollen, hat zu diesem Zwecke ein passendes, mit den nöthigen Möbeln gehörig eingerichtetes Lokal herzustellen. Wenn sie dieser Verpflichtung nicht nachkommt, oder wenn sie die Mitwirkung ihrer Agenten verweigert, so kann der Sitz der Operationen fürderhin in eine andere Gemeinde verlegt werden. Eintretenden Falls ist der Aichmeister, um die Geschäfte der einberufenen Betheiligten zu erledigen, befugt, auf Kosten der Gemeinde ein Lokal mit dem benöthigten Hülfspersonal dringlichkeitshalber an« zumiethen, nachdem eine mündliche Rücksprache mit einem Mitglieds oder Agenten der Gemeindeverwaltung erfolglos geblieben. Art.
49. — Deux personnes, dont au moins un agent de police, appariteur ou garde-champêtre, assistent aux séances, maintiennent l'ordre et prêtent leur concours aux opérations Un membre de l'administration communale peut également y être délégué.» Art.
50. Le vérificateur sera autant que possible accompagné d'un ajusteur agréé par l'administration, qui se chargera, moyennant une rétribution, fixée par un tarif officiel, de faire les menues réparations, si les assujettis ne préfèrent les faire eux-mêmes ou en charger d'autres personnes. L'ajusteur leur délivrera, sur demande, quittance des sommes perçues. A r t .
51. — Zwei Personen, von welchen eine Polizeiagent, Gemeindebote oder Feldhüter, wohnen den Sitzungen bei, um bei der Aufrechthaltung der Ordnung und bei den Operationen Mithülfe zu leisten. — Auch kann ein Mitglied der Gemeindeverwaltung dazu delegirt weiden." A r t
52. Der Aichmeister wird, wo möglich, von einem von der Verwaltung bestätigten sachkundigen Arbeiter begleitet sein, welcher gegen eine durch amtlichen Tarif festgestellte Vergütung die kleinen Reparaturen besorgt, es sei denn, daß die Betheiligten vorziehen, diese selbst oder durch an« dere Personen vornehmen zu lassen. Der betreffende Arbeiter stellt auf Verlangen Quittung über die empfangenen Summen aus. Art.
53. Il est recommandé aux assujettis de A r t . 4 . Den Betheiligten wird empfohlen ihre présenter leurs poids et leurs mesures dans un Maße und Gewichte in einem reinlichen Zustande état convenable de propreté. Les mesures à gehörig vorzubringen. Die Maße für Oel müssen l'huile devront, au préalable, être convenable- vorher von allen Fettsubstanzen befreit sein. ment dégraissées. Lorsque par suite de la difficulté du transport, Wenn, wegen Schwierigkeit des Transportes ou pour d'autres motifs, une vérification devra oder aus andern Gründen die Prüfung in der être opérée à domicile, les frais de déplacement Wohnung des Betheiligten vorgenommen werden en seront payés par l'assujetti, conformément muß, so hat dieser die tarifmäßigen Reisekosten au tarif. zu tragen. Art.
54. La lettre P sera employée pour le A r t .
55. Der Buchstabe P wird zur Alchung poinçonnage des poids et mesures vérifiés. der geprüften Maße und Gewichte gebraucht. 203 Art.
56. Pendant toute la durée de la tourA r t .
57. Während der Dauer der Rundreise née, le bureau de vérification à Luxembourg ne ist das Aichamt zu Luxemburg dem Publikum sera ouvert au public que le samedi de chaque nur an den Samstagen jeder Woche geöffnet. semaine. Art.
58. Le présent arrêté sera inséré au MéArt.
59. Gegenwärtiger Beschluß soll in's morial et affiché dans les communes intéres- „ Memorial" eingerückt und in den betheiligten sées. Gemeinden angeschlagen werden. Luxembourg, le 24 février 1890 Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Luxemburg, den24.Februar1890 Der General-Director der Finanzen, M. M o n g e n a s t . Vérification périodique des poids et mesures pendant Vannée
60. Heures de service : de 9 heures du matin à midi et de 2 à 5 heures de relevée. Junglinster, 25 avril, pour les communes de Junglinster et Rodenbour. Altrier, 26 avril, pour les communes de Consdorf et Bech. Walferdange, 30 avril, pour les communes de Walferdange, Steinsel et Kopstal. Beaufort, 3 mai, pour la commune de Beaufort. Echternach, 6, 7, 9, 10 et l'avant-midi du 11 mai, pour la commune d'Echternach. id. 8 mai, pour les communes de Berdorf, Mompach et Rosport. Grevenmacher, 14, 15, 17 et 18 mai, pour la commune de Grevenmacher. id. 16 mai, pour les communes de Biver et Manternach et les sections de Niederdonven et Oberdonven. Wasserbillig, 20 mai, pour la commune de Mertert. Roodt, 23 mai, pour la commune de Niederanven. id. 24 mai, pour la commune de Betzdorf et les sections de Flaxweiler, Beyren et Gostingen. Wormeldange, 28 mai, pour les communes de Wormeldange et Lenningen. Oetrange, 31 mai, pour les communes de Schuttrange et Contern. Remich, 4, 5, 7 et 8 juin, pour la commune de Remich. id. 3 juin, pour les communes de Bous et Stadtbredimus, id. 6 juin, pour les communes de Remerschen et Wellenstein. Hesperange, 11 juin, pour la commune de Hesperange. Aspelt, 14 juin, pour la commune de Weiler-la-Tour et les sections de Frisange et Aspelt. Dalheim, 17 juin et l'avant-midi du 18, pour les communes de Dalheim et Waldbredimus. Mondorf-les-Bains, le 20 juin et l'avant-midi du 21, pour les communes de Mondorf-lesBains et Burmerange. Capellen, 1 er juillet, pour les communes de Kœrich et Kehlen, id. 2 juillet, pour les communes de Mamer et Garnich. Steinfort, 5 juillet, pour les communes de Steinfort, Hobscheid et Septfontaines. Petange, 8 juillet, pour les sections de Petange et Lamadeleine. Rodange, 9 juillet, pour la section de Rodange. 204 Bascharage, 11 juillet, pour les communes de Dippach et Clemency et la section de Sanem. id. 12 juillet, pour la commune de Bascharage. Kayl, 15 juillet, pour les sections de Tétange et Kayl. Rumelange, 16 juillet, pour la section de Rumelange. Differdange, 48 et 49 juillet, pour la commune de Differdange. Esch-sur-l'Alzette, 22, 24, 25 et 27 juillet, pour la commune d'Esch-sur-l'Alzette. id. 23 juillet, pour la commune de Mondercange, la section de Bergem exceptée, la commune de Reckange et la section de Soleuvre. Esch-sur-l'Alzette, 26 juillet, pour la commune de Schifflange et les sections de Belvaux et Ehlerange. Dudelange, 29 et 30 juillet, pour la commune de Dudelange. Bettembourg, 1er août, pour la commune de Bettembourg. id. 2 août, pour la commune de Rœser et les sections de Bergem et Hellange. Luxembourg, 9 août, pour les communes de Bertrange et Strassen. id. 10 août, pour les communes de Leudelange et Rollingergrund. id. 12 et 43 août, pour la commune d'Eich. id. 14 août, pour les communes de Sandweiler et Hamm. id. 16 août, pour la section de Bonnevoie et l'avenue de la gare. id. 17 août, pour les sections de Hollerich, Gasperich, Cessingen et Merl. id. du 19 au 30 août, les lundis, mardis, jeudis et vendredis, pour les faubourgs. id. du 9 septembre au 4 octobre, les lundis, mardis, jeudis et vendredis, pour la ville. Luxembourg. — Imprimerie de la Cour, V. Bück.