← Luxembourg

Loi du 25 février 1890, concernant la résiliation Gesetz vom 25. Februar 1890, betreffend die Aufhebung der Eisenerzconcession „ Schloßau profit de la

85 MÉMORIAL Memorial DU des GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Großherzogthums Luxemburg. JEUDI, 6 mars

  1. N°
  2. Donnerstag,
  3. März
  4. Loi du 25 février 1890, concernant la résiliation Gesetz vom
  5. Februar 1890, betreffend die Aufhebung der Eisenerzconcession „ Schloßau profit de la société des hauts-fourneaux de busch" zu Gunsten der Rodinger HochöfenRodange de la concession minière de « Schlossgesellschaft. busch. » Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau, Großherzog von Luxemburg, u., u. u.; Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.; Nach Anhörung Unseres Staatsrathes; Notre Conseil d'État entendu ; M i t Zustimmung der Abgeordnetenkammer; De l'assentiment de la Chambre des députés; Nach Einsicht der Entscheidungen der AbgeordneVu la décision de la Chambre des députés du 13 février 1890 et celle du Conseil d'État tenkammer vom
  6. Februar 1890 und des Staatsdu 21 du même mois, portant qu'il n'y a pas rathes vom
  7. dess. Monats, gemäß welchen eine zweite Abstimmung nicht stattfinden wird; lieu à second vote ; Haben verordnet und verordnen : Avons ordonné et ordonnons : Einziger Artikel. Die am
  8. Januar 1890 Article unique. Est approuvée la convention conclue le 21 janvier 1890 entre Notre Directeur zwischen Unserm General-Director des Innern und général de l'intérieur et la Société anonyme des der durch ihren Geschäftsführer Hrn. Hardt verhauts-fourneaux de Rodange, représentée par tretenen anonymen Rodinger Hochöfengesellschaft son directeur-gérant M. J. -P. Hardt, portant abgeschlossene Uebereinkunft, behufs Aufhebung des résiliation de la convention passée entre parties zwischen beiden Partheien am
  9. Juli 1882 abgeIe 22 juillet 1882, approuvée par la loi du 16 août schlossenen und am darauffolgenden
  10. August suivant, au sujet de la concession de vingt-trois genehmigten Vertrages über die Verleihung von hectares environ de terrains miniers, situés sur dreiundzwanzig Hektares auf dem Gebiete der Gele territoire de la commune d'Esch-sur-l'Alz., meinde Esch a. d. Alz im Ort genannt „Im Schloßbusch" gelegenen Eisenerzfeldern, ist genehmigt. au lieu dit « Im Schlossbusch. » Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz ins Mandons et ordonnons que la présente loi „Memorial" eingerückt werde, um von Allen, soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. die es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden. Im Loo, den
  11. Februar
  12. Au Loo, le 25 février
  13. GUILLAUME. Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. Wilhelm. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. 86 CONVENTION. Entre l'État du Grand-Duché de Luxembourg, représenté par M. H. Kirpach, Directeur général de l'intérieur, et la Société anonyme des hauts-fourneaux de Rodange, représentée par son directeur-gérant, M. J. P. Hardt, a été faite la Convention suivante : Art. 1 e r . — La convention passée entre parties le 22 juillet 1882, approuvée par la loi du 16 août suivant, et portant concession de vingt-trois hectares environ de terrains miniers, situés sur le territoire de la commune d'Esch-sur-l'AIzette, au lieu dit Im Schlossbusch , est résiliée et cessera de produire ses effets. Art
  14. — Les annuités payées jusqu'à ce jour par la dite société à l'État en vertu de la dite convention du 22 juillet 1882, resteront acquises à l'État. Art.
  15. — L'État reprend la dite concession dans la situation actuelle où elle se trouve. Néanmoins, la société susdite est autorisée à en retirer, dans un délai d'un an, sous la surveillance et avec le consentement de l'administration des mines, le matériel d'installation dont elle pourrait encore tirer profit, pour autant que ces actes ne menacent ni la sécurité des travaux existants, ni la sécurité publique. Art.
  16. — La présente convention ne sera valable qu'après avoir reçu la sanction du Souverain. Elle sera enregistrée et transcrite gratuitement, sauf le salaire du conservateur, qui reste à charge de l'État. Fait en double original à Luxembourg, le 21 janvier
  17. signé : H . KIRPACH. signé : J.-P. HARDT. Avis. — Brevets d'invention. Bekanntmachung. — Erfindungspatente. Folgende Erfindungspatente sind im Laufe verflossenen Monats Februar, in Gemäßheit des Gesetzes vom
  18. Juni 1880, ertheilt worden : Nr.
  19. Am
  20. Februar. — Vorrichtung zum selbsthätigen Verschluß der Thürspalten. — HH. J M ü l l e r und Herm. Gratz zu Diedenhofen; Vertreter, Hr. A München zu Luxemburg. Nr. 1247 Am
  21. Februar. — Vorrichtung zum 'Bändigen scheu gewordener, durchgehender Pferde. — HH Hilmar A u e r s w a l d zu Leipzig und Iwan Hoffmann zu Neu Schleußig bei Leipzig; Vertreter, Hr. Aug. Müllendorff zu Luxemburg. Nr.
  22. Am
  23. Februar. — Hygienischer Zimmerheizapparat, wobei jede Erstickungs und Feuersgefahr besetigt ist. — Hr. Alex. Deydon zu Nimes (Gard); Vertreter, Hr. J. P. Reuter zu Luxemburg. Les brevets d'invention ci-après ont été délivrés pendant le mois de février écoulé, en vertu de la loi du 30 juin 1880, savoir : N°
  24. Le 4 février. — Appareil fermant automatiquement les fentes sous les portes — MM. J. Muller et Herm Gratz à Thionville ; représentant, M.A. Munchen à Luxembourg. N°
  25. Le 10 février — Appareil de sûreté pour empêcher les chevaux de s'emballer. — MM. Hilmar Auerswald à Leipzig et Iwan Hoffmann à Neu-Schleussig près Leipzig; représentant, M. A. Mullendorff à Luxembourg. N°
  26. Le 14 février. — Appareil hygiénique de chauffage d'appartements, destiné à prévenir tout danger d'asphyxie, de brûlure et d'incendie. — M . Alex. Deydon à Nîmes (Gard) ; représentant, M. J. P. Reuter à Luxembourg. 87 Nr. 1249 Am
  27. Februar. — Rotirende N°
  28. Le 15 février — Une machine à vapeur rotative à détente et vitesse réglables. Dampfmaschine mit regulirbarer Expansion und — M. Paul Colas à Paris ; représentant, M.A. Schnelligkeit. - Hr. Paul Colas zu Paris; Vertreter, Hr. A. München zu Luxemburg. Munchen à Luxembourg. N°
  29. Le 17 février. — Procédé de prépaNr.
  30. Am
  31. Februar. — Verfahren zur ration de musc artificiel. — M. Alb. Baur à Herstellung von künstlichem Moschus. — Hr. Alb. Biberach (Wurtemberg); représentant, M. Aug. Baur zu Biberach (Württemberg); Vertreter, Mullendorff à Luxembourg. Hr A. Müllendoiff zu Luxemburg. N°
  32. Le 18 février Perfectionnements Nr.
  33. Am 18 Februar. — Verbesserungen apportés à l'appareil destiné à soulever de an dem den Buchtbaum ersetzenden Apparat zum lourdes charges, remplaçant notamment l'ans- Heben schwerer Lasten (3 Zusatz zum Patent pect actuellement en usage (3e certificat d'addn Nr. 966 vom
  34. März 1888.) — H H . J . P . au brevet n° 966 du 14 mars 1888) ; MM J.-P. Cito zu Petingen und P. Funck zu Luxemburg. Cito à Pétange et P Funck à Luxembourg. N°
  35. Le 24 février. — Procédé de fabriNr.
  36. Am
  37. Februar. — Verfahren zur cation de bière et d'alcool sans grains donnant Bereitung von Bier und Alkohol aus dm Stengel des produits nommés Pyrheracles. — M. Ed. der Heracleum Sphondylium. - Hr Steph. Rigtet à La Fère (Aisne); représentant, M. Aug. R i g l e t zu La Fère (Uisne); Vertreter, Hr. A. Mullendorff zu Luxemburg. Mullendorff à Luxembourg N°
  38. Le 24 février. — Convertisseur Nr.
  39. Am
  40. Februar. — Neuer Connouveau pour convertir la fonte brute en fer verter zum Verwandeln des Roheisens in schmiedmalléable et en acier (système Becker.) — M.H - bares Eisen und Stahl (System Becker). — Hr. A Becker à Godwith Cottage Monmouth (Angle- H . A . Becker zu Godwith Cottage Monmouth (England); dieselbe Vertretung. terre); même représentation. N°
  41. Le 28 février. — Procédé de fonte Nr.
  42. Am
  43. Februar. — Verfahren zum et de moulage dans l'air raréfié. — M. Ed. Schmelzen und Gießen in lustverdünnten Räumen. Taussig à Bahrenfeld (Holstein) ; représentant, — Hr. Ed. Taussig zu Bahrenfeld (Württemberg) ; Vertreter, Hr. A. München zu Luxemburg. M. Alph. Munchen à Luxembourg. Les brevets ci-après sont éteints pour défaut de paiement de la taxe annuelle : N° 60 et
  44. — Bec de lampe à double courant d'air extérieur et triple courant d'air intérieur. N° 766 et 903 — Biberon tout en verre destiné aux enfants du premier âge. N°
  45. — Compteur à diaphragme pour les liquides et les gaz. N°
  46. — Presse à soufflet. N°916 et 976.—Châssis de couche perfectionné. N°
  47. — Nouveau métier à grillage métallique. N°
  48. — Moteur universel. N°
  49. — Siège économique. Nachstehende Patente sind erloschen wegen Richtentrichtung der jährlichen Gebühr: Nr. 601 und
  50. — Lampenbrenner mit doppeltem äußeren und mit dreifachem inneren Luftstrom Nr. 766 und
  51. — Ganz gläserne Nährflasche für Säuglinge. Nr.
  52. — Flüssigkeits- und Gasmesser mit Scheidewand. Nr
  53. - Presse mit Blasebalg. Nr. 916 und
  54. — Rahmen für Gartenbeete. Nr.
  55. — Neuer Werkstuhl mit metallischem Gitter. Nr.
  56. — Universal-Motor. Nr.
  57. — Oekonomischer Stuhl. 88 N°
  58. — Talon à bout mobile. N°
  59. — Machine à gravitation ou accumulateur de poids à monter et à descendre les fardeaux à plan incliné, fixe et mobile. Luxembourg, le 1 e r mars
  60. Le Conseiller secrétaire général, P. RUPPERT. Nr.
  61. — Mobiler Absatzbeschlag. Nr. 1056.—Gravitationsmaschine oder GewichtsAtkumulator zum Heben oder Senken von Lasten auf beweglicher und unbeweglicher Schiefebene. Luxemburg, den
  62. März
  63. Der Regierungsrath u. Generalsekretär, P. R u p p e r t . Circulaire. — Alignement de la petite voirie. Rundschreiben—Attgnement der Gemeindewege. L'art. 47 de la loi du 12 juillet 1844, sur les chemins vicinaux, donne compétence aux collèges échevinaux pour accorder les alignements de la petite voirie. Pour éviter le retour d'irrégularités telles que j'ai eu l'occasion de constater dans les derniers temps, j'engage les collèges échevinaux de n'accorder aucun alignement sans y avoir pris, au préalable, l'avis du conducteur des travaux publics de leur canton. Kraft Art. 47 des Gesetzes vom
  64. Juli 1844, über die Gemeindewege, haben die Schöffencollegien die Befugniß, Alignemente an diesen Wegen zu ertheilen. Um die Wiederkehr von Unregelmäßigkeiten zu vermeiden, wie ich in letzter Zeit öfters wahrnehmen konnte, ersuche ich die Schöffencollegien, kein Alignement zu gewähren, ohne vorher das Gutachten des Conducteurs ihres Kantons eingeholt zu haben. Luxembourg, le 28 février
  65. Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. Luxemburg, den
  66. Februar
  67. Der General- Director des Innern, H. K i r p a c h . Avis. — Télégraphes et téléphones. Bekanntmachung. — Telegraphen n. Telephone. Il est porté à la connaissance du public qu'à partir du 10 mars 1890, les heures de bureau à Echternach pour le service télégraphique et téléphonique sont fixées comme suit : de 7 heures du matin à 9 heures du soir pendant les jours de la semaine, et de 8 à 12 heures du matin et de 3 à 6 heures du soir pendant les dimanches et jours de fête légale. Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntnis gebracht, daß die Büreaustunden beim P namte in Echternach für den Telegraphen- und Telephondienst vom
  68. März ab festgesetzt sind, wie folgt : Während der Wochentage von 7 Uhr Vormittags bis 9 Uhr Nachmittags, und während der Sonn- und gesetzlichen Feiertage von 8 bis 12 Uhr Vormittags und von 3 bis 6 Uhr Nachmitags Luxembourg, le 3 mars
  69. Le Directeur général des finances, MONGENAST. Luxemburg, den
  70. März
  71. Der General-Director der Finanzen, Mongenast Avis. — Télégraphes et téléphones. Bekanntmachung.—Telegraphen u. Telephone. Il est porté à la connaissance du public qu'à partir du 1 er mars 1890, les heures de bureau de Grevenmacher pour le service télégraphique et téléphonique sont fixées comme suit : de 7 à 12 heures du malin et de 2 à 7 heures du soir pendant les jours de la semaine, et de Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntnis gebracht, daß die Büreaustunden beim Postamte in Grevenmacher für den Telegraphen- und Telephondienst vom
  72. März ct ab festgesetzt sind, wie folgt : Während der Wochentage von 7 bis 12 Uhr Vormittags und von 2 bis 7 Uhr Nachmittags; 89 7 à 10 heures du matin et de 4 à 6 heures du soir pendant les dimanches et fêtes légales. Luxembourg, le 4 mars
  73. Le Directeur général des finances, MONGENAST. während der Sonn- und gesetzlichen Feiertage von 7 bis 10 Uhr Vormittags und von 4 bis 6 Uhr Nachmittags. Luxemburg, den
  74. März
  75. Der General Director der Finanzen, Mongenast. A vis. — Assurances. Bekanntmachung — Versicherungswesen. Dans le courant du mois de février écoulé, les personnes ci-après ont été agréées comme agents d'assurances : Im Laufe des verflossenen Monats Februar sind nachbezeichnete Personen als Versicherungsagenten bestätigt worden : Noms et domicile des agents. Qualités. 1 Nicolas Schirtz-Scheidweiler, com- Agent. mis-voyageur à Vianden. 2 Jean Ulveling-Alesch, boucher et aubergiste à Troisvierges. id. 3 Pierre Grollinger, aubergiste à Niedermertzig. id. 4 id. Jacques Siegler, aubergiste à Bettingen. J.-P. Colbach, marchand à Mersch. id. Edouard Liesch, négociant à Luxemid. bourg. Grégoire Spedener à Esch-sur-Sûre. id. Nicolas Fellens. entrepeneur à Dieid. kirch. Mathias Reiland, clerc de notaire id. à Senningen. Paul Duren à Luxembourg. Agent général. Michel Prim, négociant à Larochette. Agent. 5 6 7 8 9 10 11 Luxembourg, le 1er mars
  76. Le Directeur général des finances, MONGENAST. Compagnie d'assurances. Date de l'agréation.
  77. Preussische National-Feuer-Versicherungsgesellschaft à Stettin.
  78. Germania (vie) à Stettin.
  79. Société Suisse d'assurances contre les accidents à Winterthur.
  80. Les Propriétaires Réunis (incendie).
  81. Compagnie d'assurances générales sur la vie à Paris.
  82. Le Secours (accidents) à Paris.
  83. Kœluische Hagel-Versicherungsgesellschaft à Cologne. Gladbacher Feuer -VersicherungsActien-Gesellschaft à M. Gladbach (incendie et bris de glaces). id. 4 février
  84. 4 id. 5 id. 5 id. Le Kosmos (vie). Germania (vie) à Stettin. 5 6 id. id. Le Kosmos (vie). Germania (vie). 20 21 id. id. North British and Mercantile (incendie). La Foncière (accidents) à Paris. Compagnie belge d'assurances générales contre l'incendie à Bruxelles; 24 id. 27 27 id. id. Luxemburg, den
  85. März
  86. Der General-Director der Finanzen, Mongenast. 90 Chemins de fer Guillaume-Luxembourg RECETTES. — Recettes des lignes du Grand-Duché: 170 kilom *) Voyageurs Du 1 e r au 30 novembre Du 1 e r janvier au 31 octobre 1889 fr. 1889 85.000 00 943,287 50 fr. Marchandises Recettes diverses. Recettes totales. 643,750 00 5,896,125 00 fr. 37.500 00 388,750 00 Du 1 e r janvier au 30 novembre. 1889 1888 1.028.287 50 983.062 50 6,539,875 00 6,273,509 50 426,250 00 437,625 00 1889 45,225 00 266,365 50 . . . . 11,375 00 Différence eu faveur de . . . . 1888 fr. 766,250 00 7,228,162 50 7,994,412 50 7,694,197 00 300,-215 50 | I Produit kilométrique correspondant à 1889 fr. 51,301
  87. 1888 fr. 49,374
  88. *) Les produits des embranchements de Bettembourg-Dudelange et du bassin de Rumelange, ainsi que celui de a partie de la ligue d'Esch-Redange située dans le Grand-Duché, ne sont pas compris dans les recettes. Chemins de fer et minières Prince-Henri. — Recettes des lignes. Longueur en exploitation : 161 kilomètres. RECETTES. Voyageurs. Du 1er au 30 novembre
  89. . . fr Du 1er janvier au 31 octobre 1889*). 23.032 09 252.773 40 Marchandises. Recettes diverses. Recettes totales. 210,624 03 1,916.232 16 fr. fr. fr. 2,148 41 10,597 08 235.804 53 2,179,602 64 30 novembre . 1889 1888 275.805 49 254,814 03 2,126,856 19 2,111,261 36 12.745 49 7,916 44 2,415,407 17 2,373,991 83 Différence en faveur de . 1889 1888 20,991 46 15,594 83 4,829 05 41,415 34 Id. Produit kilométrique correspondant à 1889 fr. 16,395 00, soit par jour-kilomètre fr. 44,
  90. 1888 16,626 10, fr. 45,
  91. •) Recettes arrêtées au 31 août. Chemins de fer secondaires. — Lignes de Luxembourg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larochette. Longueur en exploitation : 41 kilomètres. RECETTES. Voyageurs. er Du 1 au 30 novembre 1889 fr. Du 1 e r janvier au 31 octobre.. 1889 (1889 Du 1er janvier au 30 novembre. 1888 Différence en faveur 1889 de... 1888 6.964 15 83.841 65 90.805 80 89,212 95 1,592 85 Marchandises. fr. 4,011 95 38,508 90 42.520 85 39,244 50 3,276 35 Recettes diverses. Recettes totales. fr. fr. 369 00 3,739 20 4,108 20 4,120 50 11,345 10 126,089 75 137,434 85 132,577 95 4,856 90 12 30 fr. 3,656
  92. Produit kilométrique correspondant à 1889 1888 fr. 3,527
  93. 91 Marktpreise. —
  94. Hälfte des M o n a t s Dezember
  95. Bezeichnung der Lebensmittel U. dgl. Weizen Mittelpreise der verfaulten Lebensmittel auf den Märkten von Maße oder Gewicht. Luxem- Dieburg. kirch. Wiltz. Ettel- Echter- Remich Mersch. Greven- Eschbrück. nach. macher. a. d. A. Hektoliter 19 00 19 25 21 85 19 00 19 13 18 25 19 75 18 00 17 75 16 75 19 75 16 50 Mischelfrucht 16 50 18 00 Roggen 15 00 15 00 15 80 15 25 Gerste 13 00 11 50 12 12 Spelz 11 85 Heidekorn 8 00 Hafer 8 75 Erbsen 16 00 Vohnen 13 00 Linsen 20 00 Kartoffeln 3 25 2 25 2 00 2 75 0 60 0 40 0 44 0 45 Mischel-Mehl 0 50 0 38 0 40 0 35 Roggen-Mebl 0 40 0 36 0 30 Geschälte Gerste 0 70 Butter 2 00 2 25 Weizen-Mehl Kilogr. 1 25 Eier Dutzend. Heu 100 Kilo. 6 00 7 75 7 50 7 75 7 75 8 25 18 35 17 50 2 30 1 30 1 22 4 50 3 00 3 25 0 40 0 42 0 40 0 60 0 37 0 38 0 30 0 50 2 00 2 40 2 50 2 50 2 30 2 80 1 40 1 40 1 25 1 25 1 50 1 40 1 40 1 30 1 80 1 45 5 00 Stroh Buchenholz Stere. Eichenholz 11 00 12 00 8 00 9 00 Weichholz Ochsenfleisch Kilogr. 1 80 1 40 1 50 1 40 1 40 1 20 1 20 1 40 1 20 1 40 1 30 1 60 1 20 1 30 1 60 1 55 Kuh- od. Rindfleisch Kalbfleisch 1 40 1 30 1 40 1 50 Hammelfleisch 1 80 1 50 1 60 1 60 1 60 1 20 1 50 1 40 1 75 Schweinefleisch 1 80 1 60 1 40 1 60 1 60 1 50 1 50 1 80 1 75 id. geräuchert. 2 50 1 40 92 Marktpreise. —
  96. Hälfte des Monats Januar
  97. Bezeichnung der Lebensmittel u. dgl. Maße oder Mittelpreis der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von Greven- EschLuxem- DieEttel- EchterGewicht burg. kirch. Wiltz. brück. nach. Remich Mersch macher. a.d.A. Hectolite 19 00 19 50 21 50 19 50 19 74 18 25 19 50 Mischelfrucht 17 00 17 75 20 00 18 00 18 31 16 75 17 50 Roggen 15 00 16 00 15 00 15 00 15 00 16 25 Gerste 13 00 13 00 14 00 Weizen Spelz 11 25 11 25 11 00 Heidekorn Hafer 8 50 Erbsen 13 00 8 25 7 50 8 00 7 75 17 50 Bohnen 13 00 Linsen 20 00 Kartoffeln 3 50 2 75 2 50 2 75 0 60 0 40 0 50 0 45 Mischel-Mehl 0 50 0 38 0 40 0 35 Roggen-Mehl 0 40 0 35 0 30 2 00 2 00 2 00 2 03 0 90 0 90 1 40 1 20 1 30 1 40 1 40 1 30 1 28 1 20 1 40 1 30 1 25 1 50 1 50 1 60 1 60 1 50 Weizen-Mehl Kilogr. 0 70 Geschälte Gerste 2 00 Butter Dutzend. 1 40 Eier Heu 100 Kilo 6 00 5 00 Stroh Buchenholz Stere. 11 00 8 00 Eichenholz 1 80 Weichholz 1 40 Ochsenfleisch Kilogr. 1 40 Kuh-od. Rindfleisch 1 50 Kalbfleisch 1 80 Hammelfleisch 1 80 Schweinefleisch. 2 50 id. geräuchert. 8 25 7 75 4 50 3 00 3 00 0 41 0 42 0 40 0 60 0 38 0 38 0 36 0 50 2 00 2 30 2 75 0 90 1 25 1 35 1 40 1 30 1 80 1 20 1 40 1 30 1 40 1 50 1 20 1 60 1 40 1 50 1 60 1 80 1 20 1 50 1 40 1 70 1 60 1 60 1 50 1 60 1 80 1 70 Luxbg. Impr. Lib. d. l. C. V. Bück; L. Bück, Succ. 2 20

🔗 Vers la source officielle

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.