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397 MÉMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg. Samedi, 9 juin 1894. Großherzogthums Luxemburg N° 29. Cahier des

397 MÉMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg. Samedi, 9 juin

  1. Großherzogthums Luxemburg N°
  2. Cahier des charges général, du 1er juin 1894, pour l'entreprise des services de transport des postes et messageries. Art 1er. Tout entrepreneur s'oblige à effectuer, entre les localités et pendant la période indiquées dans sa concession, sauf l'application de l'art. 33 ci-après, et môme au besoin au moyen de voitures supplémentaires, le transport régulier des dépêches et des colis dont l'expédition incombe à la poste d'après les dispositions en vigueur ou à intervenir. Art.
  3. Le temps fixé pour le parcours entre le lieu du départ et celui d'arrivée, et indiqué à l'art. 6 ci-après, comprend celui nécessaire pour la remise et la réception des dépêches, tant dans les localités intermédiaires que dans les endroits de départ et d'arrivée, et pour les haltes éventuelles devant les bureaux de douane, et, le cas échéant, pour relayer. Samstag,
  4. Juni
  5. Allgemeines Bedingungshest, vom
  6. Juni 1894, für die Uebernahme des Brief-, Personen und Gütter-Transpordienstes. Art.
  7. Der Unternehmer übernimmt die Berpflichtung, während der Concessionsdauer, zwischen den in seiner Concession angegebenen Orten den regelmäßigen Transport der Briefe und Packete, deren Beförderung den bestehenden oder zukünftigen Bestimmungen gemäß der Post obliegt, vorbehaltlich der in Art. 33 enthaltenen Bestimmungen, nöthigenfalls sogar mit Hülfe von Beiwagen zu besorgen. Art.
  8. In die im Art. 6 für die Fahrt vom Abgangs bis zum Ankunftsorte bestimmte Seit ist diejenige mit eingerechnet, die zur Abgabe und zur Abnahme der Briefe, sowohl an den Zwischenals an den Abgangs- und Ankunftsorten, oder zum etwaigen Aufenthalte an den Grenzzollstellen und zum Umspannorten erforderlich ist. Art.
  9. Die Postverwaltung ist befugt, die Art.
  10. L'administration des postes a la faculté d'arrêter ou de changer les heures de dé- Abgangs- und Ankunftsstunden festzustellen oder part et d'arrivée, mais sans réduire le temps abzuändern, ohne jedoch die festgesetzte Fahrzeit verkürzen zu können. de parcours fixé pour un service. Eine Aenderung in den Abgangs- und AnkunftsUn changement dans les heures de départ et d'arrivée ne donne à l'entrepreneur aucun droit stunden gibt dem Unternehmer kein Recht auf irgend welche Vergütung. à une indemnité quelconque. Wenn die Abgangsstunde von der Durchfahrt Si l'heure de départ d'un service doit être subordonnée à celle du passage ou de l'arrivée oder der Ankunft anderer Posten abhängig ist, d'autres services, l'entrepreneur est tenu d'at- muß der Unternehmer deren Ankunft oder Durchtendre, à moins de dispense expresse, l'arri- fahrt, wenn er nicht ausdrücklich davon dispensirt vée ou le passage de ces services, sans pouvoir ist, abwarten, ohne deshalb eine Vergütung beanspruchen zu können. prétendre à une indemnité de ce chef. 398 A r t
  11. S'il existe plusieurs routes entre les bureaux de poste à desservir, l'administration désignera celle que le service devra suivre invariablement. Art.
  12. L'entrepreneur d'un service de transport de dépêches et de colis assume tous les frais, tant ordinaires qu'extraordinaires, auxquels ce service donne lieu. En cas d'interruption du passage par la route qui lui est désignée, ou lorsque le bon état de celle-ci est altéré par des causes quelconques, il est tenu de faire opérer, à ses frais, par des moyens extraordinaires, tous les transports en destination des bureaux et autres points qu'il doit desservir. Il doit également payer tous les péages, impôts et droits, présents et futurs, légalement réclamés, sans qu'il puisse prétendre à une indemnité de ce chef. Tous les objets nécessaires à l'exploitation d'un service sont fournis par l'entrepreneur, qui sera tenu de remplacer ceux que la commission des experts ou les agents de l'administration des postes jugeront hors d'état de servir. A r t
  13. Le transport des dépêches et des colis est effectué au moyen de voitures à neuf ou douze places, à six places et à quatre places, attelées respectivement de trois chevaux, de deux chevaux et d'un cheval. Toutefois, l'entrepreneur peut être autorisé par l'autorité supérieure à effectuer, pendant toute l'année ou une partie de l'année, le transport des envois postaux au moyen d'une carriole à un collier, sans préjudice de l'obligation pour lui d'opérer le transport de tous les objets qui lui sont remis conformément à l'art. 1er, même au besoin au moyen de voitures supplémentaires. Art.
  14. Les voitures à employer par les entrepreneurs devront être d'une construction forte et solide, et répondre en tous points aux prescriptions des articles ci-après. Les coffres renfermant les dépêches postales pendant le transport doivent être hermétique- Art. 4 . Führen von einem Postbüreau zum andern mehrere Straßen, so bezeichnet die Verwaltung diejenige, welche für den Transport unveränderlich einzuhalten ist. Art.
  15. Dem Unternehmer eines Brief- und Packeltransportes fallen alle durch den Dienst veranlaßten ordentlichen und außerordentlichen Kosten zu Last. Wird die Durchfahrt auf der ihm. angewiesenen Straße unterbrochen, oder wird letztere aus irgend einer Ursache unwegsam, so liegt ihm die Verpflichtung ob, alle Transporte nach den Büreaux oder anderen Punkten, die er zu bedienen hat, auf eigene Kosten durch außerordentliche Mittel bewirken zu lassen. Auch muß er, ohne deshalb eine Vergütung beanspruchen zu können, alle Brücken-, Fähr- und Wegzölle, Abgaben und Gebühren zahlen, wie sie jetzt oder in Zukunft gesetzlich erhoben werden. Alle zum Betriebe eines Transportdienstes nöthigen Gegenstände werden vom Unternehmer geliefert, und hat derselbe diejenigen Gegenstände, welche die Kommission der Sachverständigen oder die Postbeamten für unbrauchbar erklären, durch andere zu ersetzen. Art.
  16. Die Brief- und Packettransporte geschehen mittels neun- oder zwölffitziger Wagen mit drei Pferden, mittels sechssitziger mit zwei Pferden, oder mittels viersitziger mit einem Pferde. Doch kann der Unternehmer von der Oberbehörde dazu ermächtigt werden, das ganze Jahr oder während eines Theiles desselben den Transport mittels einspänniger Carriole zu bewirken, unbeschadet der im Art. 1 vorgesehenen Verbindlichkeit in Betreff der Beförderung aller Gegenstände, welche ihm von der Verwaltung übergeben werden, nötigenfalls sogar mit Hülfe von Beiwagen. Art.
  17. Die von den Unternehmern zu verwendenden Wagen müssen stark und solid gebaut sein und in jeder Hinsicht den Vorschriften der hiernächst folgenden Artikel entsprechen. Die Koffer, welche die Postsendungen während der Beförderung enthalten, sollen hermetisch ge- 399 ment fermés et seront munis, à cette fin, de bandes en fer-blanc couvrant les jointures. Les voitures doivent être pourvues de chaufferettes système Martin) ; elles doivent être munies de boîtes aux lettres à adapter sous la banquette à côté de la portière. Les boîtes doivent avoir en hauteur 0 m. 23, largeur 0 m. 25, profondeur 0 m.
  18. L'ouverture doit avoir 0 m. 20 de largeur et 0 m. 03 de hauteur. A r t .
  19. La largeur de la voie pour ces voitures est fixée à 1 m. 65 au minimum entre le milieu des jantes de la partie des roues reposant sur le sol. Pour les voitures à quatre roues, la voie de devant pourra être réduite à 1 m.
  20. Art.
  21. La distance entre les axes des deux essieux des voitures à quatre roues sera égale au moins à la moitié de la longueur de la caisse mesurée à la hauteur de la ceinture, sans pouvoir néanmoins descendre au-dessous de 1 m.
  22. Art.
  23. Les essieux des voitures devront être en fer corroyé, de bonne qualité, et arrêtés à chaque extrémité soit par un écrou assujetti au moyen d'une clavette, soit par une boîte à huile fixée par quatre boulons traversant la longueur du moyeu, soit par tout autre système approuvé par la commission des experts. Ils ne pourront dépasser à leurs extrémités le moyeu de plus de 0 m.
  24. La saillie des moyeux, y compris celle de l'essieu, n'excédera pas de plus de 0 m. 12 le plan passant par le bord extérieur des bandes. — Il est accordé une tolérance de 0 m. 02 sur cette saillie pour les roues qui ont déjà fait un certain service. Les clous des bandes des roues seront rivés à plat ; ils ne pourront, lorsqu'ils seront posés à neuf, former une saillie de plus de 0 m.
  25. Art. 1 1 . La hauteur maxima des voitures depuis le sol jusqu'à la partie la plus élevée du chargement est fixée à 3 m. pour les voitures à quatre roues, et à 2 m. 60 pour celles à deux roues. Il est accordé pour les voitures à quatre roues une augmentation de 0 m. 10, si elles schlossen, und zu diesem Zwecke an den Fugen mit Eisenblech-Leisten versehen sein. Die Wagen müssen mit Fußwärmern (System Martin) sowie mit Briefkasten verschon sein, welch letztere unter der Bank neben der Thüre anzubringen sind. Die Brieskasten müssen folgende Dimensionen haben: Höhe 0 M. 25, Breite 0 M. 25, Tiefe 0 M.
  26. Die Oeffnung muß 0 M. 20 breit und 0 M. 05 hoch sein. A r t .
  27. Die Spurweite der Wagen, von Mitte zu Mitte der Radfelgen gemessen, soll mindestens 1 M. 65 betragen. Doch genügt bei vierrädrigen Wagen für die Vorderräder eine Spurweite von 1 M.
  28. Art.
  29. Bei vierrädrigen Wagen soll der Abstand der beiden Achsen wenigstens halb so lang sein, als der Kasten in der Höhe der Einfassung, darf aber nicht weniger als 1 M. 55 betragen. Art.
  30. Die Achsen der Wagen müssen von gutem geschweißtem Eisen fein und an jedem Ende entweder durch eine Schraubenmutter mit einer Lünse, oder durch eine Oelbüchse, die durch vier durch die Länge der Nabe gehende Schlußnägel befestigt ist, oder auf irgend eine andere von der Commission der Sachverständigen genehmigte Weise verschlossen sein. Dieselben dürfen an beiden Enden nicht mehr als 0 M. 06 über die Nabe hervorragen. Der Vorsprung der Naben, mit Einschluß der Achse, darf um nicht wehr als 0M 12 die äußere Randfläche der Radbänder übersteigen. — Bei diesem Vorsprung können für Räder, welche schon eine gewisse Zeit gebraucht sind, 0 M. 62 zugegeben weiden. Die Nägel der Radbänder müssen platt vernietet sein und dürfen, neu eingesetzt, nicht mehr als 0 M 005 hervorstehen. Art. 1 1 . Die Maximalhöhe der Wagen vom Boden bis zum höchsten Punkte der Ladung ist für die vierrädrigen Wagen auf 3 M., und für die zweirädrigen auf 2 M. 60 festgesetzt. Doch können bei den vierrädrigen Wagen 0 M. 10 zugegeben werden, wenn dieselben am 400 sont pourvues à l'avant-train de sassoires et Vordertheile mit Lenkscheiten und Gegenlenkscheicontre-sassoires formant chacune un demi- ten versehen sind, deren jedes einen Halbkreis cercle de 1 m. 15 de diamètre ayant la cheville von 1 M. 15 Durchmesser bildet, dessen Mittelpunkt der Schlußnagel ist. ouvrière pour centre. Art.
  31. Les compartiments des voitures seArt. 1 2 . Die Abtheilungen in den Wagen ront disposés de manière à présenter : — une müssen folgenden Bedingungen entsprechen: — largeur moyenne des places de 0 m. 48 ; — une mittlere Breite der Plätze, 0 M. 4 8 ; — Breite largeur des banquettes de 0 m. 45 ; — une der Bänke, 0 M. 4 5 ; — Höhe der Bänke, mit hauteur des banquettes, y compris le coussin de Einschluß des Kissens, 0 M. 4 0 ; — Raum 0 m. 40 ; — une distance entre les deux ban- zwischen den beiden Bänken, 0 M. 4 5 ; — Raum quettes de 0 m. 45 ; — une distance entre la zwischen der Bank im Coups und der vordern banquette du coupé et le devant de la voiture Wand des Wagens, 0 M.
  32. — Unten muß de 0 m.
  33. Vers le bas, le devant du coupé doit das Coups einen Vorsprung nach außen von en outre présenter un évasement de 0 m.
  34. 0 M. 40 haben. Les sièges des voitures seront bourrés à Die Sitze in den Wagen müssen gepolstert und ressort ; les côtés et le derrière des sièges seront mit Federn versehen, auch die Seiten und Lehnen également bourrés. der Sitze gepolstert sein. Les voitures seront garnies à l'intérieur d'un Alle Wagen müssen im Innern mit Tuch von drap répondant, quant à la couleur et à la qua- der Farbe und Qualität des in der Postdirection lité, à l'échantillon-type déposé à la direction hinterlegten Musters ausgeschlagen sein. des postes. Art.
  35. Il peut être placé sur l'impériale des voitures une banquette destinée au conducteur et à deux voyageurs, comme cela est réglé par arrêté r. g.-d. du 23 mai 1854.*) — Cette banquette, dont la hauteur, y compris le coussin, ne dépassera pas 0 m. 30, est recouverte d'une capote flexible. Aucun paquet ne peut être chargé sur cette banquette. Art. 1 3 . Auf dem Imperial der Wagen kann eine für den Conducteur und zwei Reisende bestimmte Bank angebracht werden, nach Maßgabe des K.-G. Beschlusses vom
  36. M a i 1854.*) — Diese Bank, deren Höhe, mit Einschluß des Kissens, nicht mehr als 0 M. 30 betragen darf, ist mit einem beweglichen Schirm versehen. Auf diese Bank darf kein Packet geladen werden. Art.
  37. Le coupé aura une portière à chaque côté et l'intérieur une seule ouvrant par derrière. Chaque portière sera garnie d'un marchepied commode et solide. Les vitrines des voitures et des portières seront garnies de rideaux mobiles pouvant être ouverts et fermés à volonté par les voyageurs. Les portières seront construites de manière à pouvoir être facilement ouvertes en dedans ; Art.
  38. Das Coups soll eine Thüre auf jeder Seite und das Innere des Wagens nur eine an der hintern Seite haben; jede Thüre muß mit einem bequemen und soliden Tritt versehen sein. Die Fenster der Wagen und Thüren sind mit Vorhängen versehen, die von den Reisenden nach Belieben geöffnet und geschlossen werden können. Die Thüren müssen so eingerichtet sein, daß sie von innen leicht geöffnet werden können; von *) C.-à-d. sous la condition que ces places seront interdites aux personnes du sexe, ainsi qu'à des voyageurs d'un âge avancé, et que tout voyageur qui ne voudra pas les occuper conservera le droit de faire mettre une voiture supplémentaire à sa disposition. *) ,D. h. unter der Bedingung, daß diese Plätze für Personen weiblichen Geschlechtes und für Reisende von hohem Alter verboten sind, und daß jeder Reisender, der einen solchen Platz nicht einnehmen will, das Recht hat, sich einen Beiwagen stellen zu lassen. 401 elles seront fermées en dehors par un loquet à placer de manière qu'il puisse être facilement ouvert en passant la main par la portière. Aucun loquet ne peut être placé hors de la portée des voyageurs. Toutes les voitures devront être munies d'une machine à enrayer ou d'un sabot. Art.
  39. Une vache en une ou plusieurs parties pourra être placée sur chaque voiture. Le fond de cette vache aura, dans sa longueur et dans sa largeur, au moins 0 m. 01 de moins que la surface de l'impériale, Il pourra y avoir aussi, sur le train de derrière, un coffre destiné à recevoir les effets des voyageurs et les marchandises. La vache placée sur la voiture et le coffre se trouvant sur le train de derrière seront recouverts au moyen d'une bâche en cuir. La hauteur maxima du chargement de la vache et du coffre sera indiquée par une traverse ou barre de fer divisant dans la largeur la vache ou le coffre en deux parties égales. — Pour déterminer la hauteur de la traverse on aura égard à l'art. 11 qui précède. La bâche de cuir recouvrant la vache ou le coffre sera toujours passée au-dessous de la traverse indicative de la hauteur pour qu'elle soit constamment apparente. Cette bâche sera attachée à la voiture au moyen de courroies en cuir, qui devront être convenablement fermées avant que la voiture ne se mette en marche. art.
  40. Pendant la nuit les voitures devront être éclairées d'une ou de plusieurs lanternes placées de manière que la roule et l'intérieur de la voiture soient éclairés à la fois. Art. 17.Il pourra être accordé des tolérances pour les voitures de quatre et de six places, pourvu que ces voitures réunissent sous tous les rapports toutes les conditions d'un bon usage. Art.
  41. Les voitures agréées pour le service des postes et messageries seront munies, par l'administration des postes, d'une marque spé- außen werden sie durch eine Klinke verschlossen, welche man von innen mit durch den Kutschenschlag gestreckter Hand bequem öffnen kann. Keine Klinke darf so angebracht werden, daß die Reisenden sie nicht erreichen können. Alle Wagen müssen mit einer Hemm-Vorrichtung oder einem Hemmschuh versehen sein. Art.
  42. Auf jedem Wagen kann ein Lederkoffer in einer oder mehreren Abtheilungen angebracht werden. Der Boden dieses Koffers muß in der Länge und Breite wenigstens 0 M. 01 weniger betragen, als die Oberfläche des Imperials. Auch kann sich auf dem Hinterwagen ein Koffer befinden, um die Effekten der Reisenden und die Frachtgüter aufzunehmen. Die Vache auf dem Wagen und der Koffer auf dem Himertheile sind mit einem ledernen Ueberzuge zu bedecken. Die Maximalhöhe der Ladung in der Bache oder im Koffer muß durch eine eiserne Querstange oder Ruthe angezeigt werden, welche die Bache oder den Koffer in der Breite in zwei gleiche Hälften theilt.— Zur Bestimmung der Höhe dieser Querstange hat man sich nach der Vorschrift des Art. 11 zu richten. Die lederne Decke der Vache oder des Koffers muß immer unter der Querstange hindurchgezogen werden, damit selbe beständig sichtbar bleibe. Auch ist die Decke mittelst Kiemen an den Wagen zu befestigen und müssen dieselben, ehe der Wagen angeht, gehörig zugeschnallt werden. Art. 1 6 . Bei Nacht müssen die Wagen mit einer oder mehreren Laternen erleuchtet sein, und zwar so, daß die Straße und das Innere des Wagens gleichzeitig Beleuchtung erhalten. Art. 1 7 . Es können Vergünstigungen für die vier- und sechssitzigen Wagen eintreten, jedoch nur insofern letztere allen Erfordernissen der Zweckmäßigkeit entsprechen. Art.
  43. Die zum Brief- und Gütertransport angenommenen Wagen werden von der Postverwaltung mit einem besondern Zeichen versehen. 402 ciale ; l'usage de toute autre voiture est formellement prohibe, sous peine d'une retenue de 25 à 50 fr. à opérer, pour chaque contravention, sur le prix d'adjudication. Les voitures doivent être peintes d'après les indications de l'administration et être maintenues constamment dans un parfait état d'entretien et de propreté. Elles peuvent, ainsi que tout le matériel, être inspectées en tout temps par les agents des postes, qui exerceront à cet égard les attributions déterminées par le règlement du 24 novembre
  44. L'entrepreneur doit remplacer immédiatement les chevaux et tous les autres objets que l'administration jugera impropres au service. L'administration des postes peut faire vérifier l'état des chevaux par un vétérinaire, aux frais de l'entrepreneur. A r t .
  45. Chaque expédition sera accompagnée d'une récapitulation (part de courrier) sur laquelle sera indiqué le nombre de dépêches et de colis pour chaque bureau ou relai de poste, ainsi que les heures de départ et d'arrivée, d'après une bonne montre fermant à clé, à fournir par l'entrepreneur et à régler par l'agent de la poste locale. Cette récapitulation sera émargée à chaque bureau de poste situé sur la route que le service parcourt, ainsi qu'il tous les endroits intermédiaires à déterminer par l'administration. S'il résulte de la vérification des récapitulations des retards non justifiés, l'entrepreneur est passible d'une retenue de 10 centimes par chaque minute de retard. — Cette retenue ne peut être réduite, hors les cas imprévus ou de force majeure. S'il s'élève entre les agents des postes et l'entrepreneur des contestations au sujet des retards, le directeur général du service afférent en décidera et l'entrepreneur doit se soumettre à cette décision. Art.
  46. Si à l'heure prescrite pour l'expédition des dépêches et de tous les colis, l'entrepreneur n'est pas en mesure d'effectuer le ser- Der Gebrauch irgend eines andern Wagens ist strengstens, unter Strafe eines Abzuges von 25 bis 50 Fr. vom Ansteigerungspreise für jede. Zuwiderhandlung, untersagt. Die Wagen sind den Verwaltungsvorschriften gemäß anzustreichen und müssen fortwährend in vollkommen gutem und reinlichem Zustand erhalten weiden. Auch konnen sie, wie alle Geräthschaften, zu jeder Zeit von den Postbeamten, welch in dieser Hinsicht die im Reglement vom
  47. November 1829 bestimmten Dienstbefugnisse ausüben, besichtigt werden. Der Unternehmer muß sofort die Pferde und sonstige Gegenstände, welche die Verwaltung für dienstuntauglich erklärt, durch andere erfetzen. Die Postverwaltung kann die Pferde auf Kosten des Unternehmers durch einen Thierarzt unter- suchen lassen. A r t . 1 9 . Jede Abfertigung muß von einer Recapitulation (Ueberweisungskarte) begleitet sein, auf welcher die Zahl der Briefe und Packete für jedes Büreau oder Relais, desgleichen die Abfahrts- und Ankunfts-Stunden nach einer guten, mit einem Schlüssel verschließbaren und vom Unternehmer zu liefernden Taschenuhr, die von dm Postbeamten zu reguliren ist, anzugeben sind. Diese Recapitulation muß auf jedem, auf der zu befolgenden Strecke liegenden Postbüreau, solch an allen von der Postverwaltung bestimmten Zwischenorten visiert werden. Ergibt die Prüfung dieser Recapitulationen ungerechtfertigte Verspätungen, so hat der Unternehmer für jede Minute Verspätung einen Abzug von 10 Centimes zu erleiden. — Vorbehaltlich unvorhergesehener Fälle oder unüberwindlicher Hindernisse, darf dieser Abzug nicht vermindert werden. Entsteht zwischen den Postbeamten und dm Unternehmer Uneinigkeit in Betreff der Verspätungen, so entscheidet darüber der betreffende General-Director, und hat sich der Unternehmer dieser Entscheidung zu fügen. Art. 2 0 . Ist der Unternehmer nicht im Stande zu der für die Abfertigung der Postsendungen bestimmten Stunde die Beförderung vorzunehmen, 403 vice, il y est pourvu à ses frais et risques par les agents de l'administration. L'oubli d'une dépêche ou d'un colis ou leur remise à un lieu différent de celui porté sur le part, sont de nature à motiver l'emploi des mêmes moyens. L'oubli ou la perte de la récapitulation donne lieu à une retenue de 3 à 10 fr. à la charge de I'entrepreneur. Art.
  48. L'entrepreneur est responsable de toutes les dépêches et de tous les colis depuis le moment où ils lui sont remis, jusqu'à ce qu'il les ait déposés aux endroits désignés sur la récapitulation. La perte, l'avarie ou le vol d'une dépêche ou d'un paquet rend l'adjudicataire responsable de tous les dommages et intérêts tant envers le public qu'envers l'administration, et il est en outre passible d'une retenue de 23 à 30 fr. La perte ou le vol d'une dépêche ou d'un colis est constaté sur la récapitulation même, qui portera les indications que le cas comporte et qui seront signées par l'agent des postes et par l'entrepreneur. L'avarie d'un envoi quelconque, remis soit par un agent des postes à l'entrepreneur ou à son courrier, soit par celui-ci à un employé des postes, est établie et certifiée de la même manière. so kann dieselbe auf seine Kosten und Gefahr von den Postbeamten besorgt werden. Dieselben Mittel können angewendet werden, wenn ein Brief oder Kolli vergessen oder an einem andern als dem auf der Karte eingeschriebenen Orte abgegeben wird. Wird die Ueberweisungskarte vergessen oder geht sie verloren, so tritt gegen den Unternehmer ein Abzug von 5 bis 10 Fr. ein. Art. 2 1 . Der Unternehmer ist für alle Briefe und Kolli verantwortlich von dem Augenblick an, wo sie ihm eingehändigt werden, bis zu dem, wo er sie an den auf der Karte bezeichneten Orten abgegeben hat. Bei Verlust, Beschädigung oder Entwendung eines Briefes oder Kolli haftet der Unternehmer sowobl dem Publikum, als der Verwaltung gegenüber, für allen und jeden Schaden, und erleidet außerdem einen Abzug von 25 bis 50 Fr. Der Verlust oder die Entwendung eines Briefpackets oder eines Kolli wird auf der Recapitulation selbst durch Eintragung der durch den Fall bedingten und von dem Postbeamten und dem Unternehmer zu unterzeichnenden Angaben festgestellt. In gleicher Weise wird die Beschädigung einer, sei es von dem Postbeamten an den Unternehmer oder dessen Kutscher, oder von diesem an einen Postbeamten Vergebenen Postsendung, festgestellt und anerkannt. Art.
  49. Toute contravention aux lois sur le transport frauduleux de lettres, sur les douanes et les octrois, sera punie d'une retenue de 50 fr., sans préjudice des autres peines qui peuvent être prononcées par les tribunaux. En cas de récidive, le directeur général afférent, sur la proposition du directeur des postes, peut prononcer la résiliation du contrat. Art.
  50. Dans le cas d'abandon du service, de retards fréquents dans son exécution, de négligence réitérée ou de contraventions aux dispositions du présent cahier des charges, l'administration des postes ou ses agents peuvent faire exécuter le service aux frais de l'entrepreneur, ou bien le directeur général afférent Art.
  51. Jede Uebertretung der Gesetze über betrüglichen Briestransport, über Zoll- und Octroigefälle, wird mit einem Abzuge von 50 Fr. geahndet, unbeschadet der Strafen, welche von den Gerichten ausgesprochen werden können. Im Wiederholungsfalle kann der zuständige General-Direktor, auf den Vorschlag des Postdirektors, den Contrakt für gelöst erklären. Art. 2 3 . Im Falle der Dienst verlassen wird, häufige Verzögerungen in der Ausführung desselben vorkommen, wiederholte Nachlässigkeit oder Zuwiderhandlungen gegen das Bedingungsheft eintreten, können die Postverwaltung, oder ihre Beamten, den Dienst auf Kosten des Unternehmers bewirken lassen, oder es kann der zuständige Ge- 404 peut l'aire résilier le contrat, sans qu'il soit nécessaire d'en demander la résiliation en justice, ni de remplir aucune formalité de procédure. La résiliation prononcée pour semblable motif ne donne ouverture à aucune indemnité ni à aucun recours à charge du Trésor ; l'entrepreneur renonce formellement à émettre aucune prétention de ce chef, et il consent à ce que toutes les contestations auxquelles l'exécution du présent cahier des charges peut donner lieu, soient vidées administrativement. neral-Direktor den Vertrag lösen, ohne diese Auflösung vor Gericht betreiben und ohne irgend ein gerichtliches Verfahren beobachten zu müssen. Die aus solchem Grunde verfügte Auflösung des Vertrags berechtigt weder zu einem Entschädigungs Anspruch noch zu einem Recurs gegen die Staatskasse. Der Unternehmer verzichtet ausdrücklich auf jeden Anspruch dieser Art und willigt darin ein, daß alle Streitigkeiten, zu deren die Vollziehung des Bedingungsheftes Veranlassung geben kann, im Verwaltungswege entschieden werden. Art.
  52. L'entrepreneur ne peut céder tout Art. 2 4 . Der Unternehmer kann sein Geschäft ou partie de son entreprise sans l'autorisation weder ganz noch theilweise einem Andern abtreten préalable du directeur général afférent. Toute ohne vorgängige Genehmigung des zuständigen demande à fin do cession doit être accompagnée General-Direktors. Jedes derartige Gesuch muß du projet de l'acte destiné à en régler les von einem Entwurfe des die Bedingungen der conditions. Abtretung regelenden Aktes begleitet sein. Art.
  53. En cas de faillite, de déconfiture ou Art. 2 5 . Stirbt der Unternehmer, wird er de décès de l'entrepreneur, le contrat de l'en- bankrott oder zahlungsunfähig, so ist sein Kontreprise est résilié de plein droit et sans indem- tract von selbst gelöst und zwar ohne irgend nité aucune. — Toutefois, ses représentants, welche Entschädigung. — Doch sind seine Erben, ayants-droit ou héritiers sont tenus de pourvoir Repräsentanten oder Rechtsnachfolger gehalten, à l'exécution du service jusqu'au jour de l'entrée für die Fortsetzung des Dienstes so lange zu en activité d'un nouvel entrepreneur, faute de sorgen, bis ein neuer Unternehmer denselben übernimmt, widrigenfalls hierfür auf ihre Kosten quoi il y est pourvu à leurs frais. gesorgt wird. Sur la demande de la veuve ou des enfants Der Wittwe oder den großjährigen Kindern des majeurs d'un entrepreneur décédé, la continua- verstorbenen Unternehmers kann die Fortsetzung tion du marché peut leur être accordée jusqu'à des Geschäftes bis zum Ablaufe des Unternehla lin de l'entreprise. mens gestattet werden. A r t .
  54. Outre les dépêches et les colis, Art. 2 6 . Außer dem Brief- und Packet-Transl'entrepreneur est obligé de transporter aussi port ist der Unternehmer verpflichtet auch Reifende des voyageurs et leurs bagages. und deren Gepäck zu befördern. Il lui est interdit de faire pour son compte Es ist ihm untersagt, auf eigene Rechnung Senle transport d'envois dont la poste s'est réservé dungen, deren Transport die Postverwaltung sich le monopole ou qui par leur contenu sont ex- vorbehalten, oder die wegen ihres Inhaltes als clus des envois postaux. Postsendungen ausgeschlossen sind, zu befördern L'entrepreneur est obligé d'inscrire les noms Der Unternehmer ist gehalten, die Namen der des voyageurs, les prix des places, ainsi que les Reisenden, die Preise der Plätze, sowie die Adressen adresses et les ports des colis, dans un registre und Portogebühren der Kolli in ein durch den coté et paraphé par le directeur des postes, Post-Direktor numerirtes und paraphirtes Reet sur une feuille de route. gister, sowie auf einen Gegleitzettel einzutragen. Art.
  55. Pour les prix à percevoir du chef Art. 2 7 . Hinsichtlich des Transporigeldes du transport des personnes et autres objets, von Personen und Gegeilständen hat der Unter- 405 l'entrepreneur doit se conformer aux dispositions afferentes des arrêtés du 25 juin 1853 (Mémorial n° 52), du 22 décembre 1859 (Mémorial n° 15, et du 18 janvier 1860 (Mémorial n°5, qui sont déclarés foire partie du présent cahier des charges pour autant qu'il n'y est pas dérogé par les dispositions nouvelles réglant le transport des colis par la poste. nehmer sich an die bezüglichen Bestimmungen der Beschlüsse vom
  56. Juni 1853 (Mem. Nr. 52), vom
  57. December 1859 (Mem. Nr. 15) und vom
  58. Januar 1860 (Mem. Nr. 5) zu halten, welche hierdurch für einen Bestandtheik des Bedingungsheftes erklärt werden, insofern dieselben durch die neuern Verfüngungen inbetreff des Post-Packettransports nicht abgeändert worden sind. Art.
  59. A moins de dispense expresse, la Art.
  60. Außer im Falle besonderer Erlaubvoiture doit s'arrêter devant les bureaux de niß muß der Wagen vor den Postbüreaux anhalposte, et le conducteur doit y prendra et re- ten und hat der Führer daselbst persönlich die mettre lui-même les dépêches et colis aux en- Briefe und Kolli an den von den Postagenten droits déterminés par les agents de l'administra- bestimmten Stellen abzunehmen und abzugeben. tion. Der Führer muß seine Reisestrecke in ihrer Le conducteur est tenu de suivre la ligne de ganzen Ausdehnung zurucklegen. parcours dans toute son étendue. Entstehen Schwierigkeiten betreffs der AusEn cas de difficulté au sujet de l'exécution du present article, le directeur des postes en führung dieses Artikels, so entscheidet der Postdécidre, sauf recours au directeur général affé- direktor, vorbehaltlich des Rekurses an den zuständigen General-Director. rent. Art.
  61. L'entrepreneur d'un service exploiArt. 2 9 . Der Unternehmer eines Dienstes table au moyen d'une voiture à six, à neuf ou mittels sechs-, neun- oder zwölfsitzigen Wagens à douze places est tenu d'avoir, aux lieux de ist verpflichtet an den Abgangs- und Ankunftsdépart et d'arrivée, des voitures supplémen- orten Beiwagen zur Verfügung der Reisenden zu halten. taires à la disposition des voyageurs. Diese Wagen müssen immer gestellt werden, Ces voitures devront toujours être fournies si elle se sont demandées avant le départ de la wenn sie vor dem Abgange des Hauptwagens voiture principale, et arriver en môme temps gefordert werben, müssen auch zugleich mit diesem que celle-ci au lieu de destination, le tout sous am Bestimmungsorte anlangen, beides unter Strafe peint de dommages et intérêts envers la partie einer an den Betheiligten zu entrichtenden Entlésée et d'une retenue de 25 à 30 fr. à opérer schädigung und eines Abzuges von 25 bis 50 Fr. von dem Austeigerungspreise. sur le prix d'adjudication. Art.
  62. Der Unternehmer ist für die HandA r t .
  63. L'entrepreneur est responsable des faits de tous les agents qu'il emploie à l'occa- lungen aller von ihm für den Dienst angestellten Personen verantwortlich. sion de son service. Er ist verpflichtet, dieselben auf den ersten Befehl Il est tenu de suspendre ou de remplacer ces agents sur le premier ordre de l'administration. der Postverwaltung zu entfernen oder zu ersetzen. Trunkenheit, Unbotmäßigkeit, Widerspenstigkeit L'ivresse, l'insubordination, la désobéissance des conducteurs aux ordres des agents de l'ad- der Führer gegen die Postbeamten, kann die ministration peuvent entraîner la résiliation, Aufhebung des Vertrags ohne Entschädigung zur sans indemnité, du contrat de l'entreprise. — Folge haben. — Dasselbe gilt bei Ueberschreitung, Il en est de même pour les exactions ou les bei grobem oder unhöflichem Benehmen des Perprocédés grossiers ou impolis des agents des sonals des Unternehmers dem Publikum gegenüber. entrepreneurs envers le public. 29a 406 Les conducteurs doivent savoir lire et signer, et être agréés par le directeur des postes. Ils sont revêtus, dans l'exercice de leurs fonctions, de l'uniforme prescrit, qu'ils doivent conserver toujours en état de propreté. Ils portent sur leur habit, au côté gauche de la poitrine, un écusson ovale en métal blanc avec les mots : «Administration des Postes», en cercle, et «Service des dépêches» au centre. Ils devront toujours être pourvus de traits de réchange, d'anneaux de chaine et, en hiver, de clous à glace, pour parer aux accidents qui peuvent survenir en route. Toute infraction aux prescriptions du présent article sera punie d'une retenue de 5 à 10 fr. sur le prix d'adjudication. Art. 3 1 . Indépendamment des conditions du présent cahier des charges, qui sont rigoureusement obligatoires, l'entrepreneur de tout service quelconque de transport des dépêches et de messageries reste soumis aux dispositions du règlement sur le service des moyens publics de transport, approuvé par arrêté royal du 24 novembre 1829, aux prescriptions de l'arrêté royal grand-ducal du 12 mai 1880 sur le service des postes et messageries, de l'arrêté ministériel du 14 juillet 1880, ainsi qu'aux autres dispositions existantes ou à intervenir sur la matière. De plus, il doit fournir un cautionnement en titres de l'emprunt de l'État ou en obligations d'emprunts communaux du Grand-Duche, ou en immeubles, s'élevant respectivement à 800, à 1500 et à 2500 fr., suivant que le service est exploité au moyen d'une carriole à un collier, ou avec une voiture à quatre, à six, ou à neuf ou douze places. Art.
  64. Tout entrepreneur doit, en faisant sa soumission, présenter deux cautions au gré du directeur général afférent, qui garantissent solidairement avec lui, et en renonçant à tout bénéfice de discussion, division et autres quelconques, et à toutes autres exceptions, l'exécution complète et formelle de toutes les conditions du présent cahier des charges. Die Führer müssen lesen und schreiben können und vom Postdirector bestätigt sein. In der Ausübung ihres Dienstes tragensiedie vorgeschriebene Uniform, welche immer in reinlichem Zustande zu erhalten ist. Auf der linken Brustseite ihrer Jacke tragen sie ein länglich rundes Schild von weißem Metall mit der Inschrift in der Mitte, und das "Brieftransport" Wort "Postverwaltung" als Umschrift. Auch müssen sie stets mit Rothsträngen, Kettenringen, und im Winter mit Eisnägeln versehen sein, um unterwegs etwaigen Unfällen abhelfen zu können. Jede Uebertretung der Vorschriften dieses Artikels wird mit einem Abzuge von 5 bis 10 Fr. vom Ansteigerungspreise bestraft. Art. 3 1 . Unbeschadet der Bestimmungen dieses Bedingungsheftes, welche streng verbindlich sind, bleibt jeder Unternehmer irgend einer Brief- oder Fahrpost den Verfügungen des Reglements über den Dienst der öffentlichen Transportmittel, welches durch Königl. Beschluß vom
  65. November 1829 genehmigt ist, den Bestimmungen des Kgl.Großh. Beschlusses vom
  66. M a i 1880 und des ministeriellen Beschlusses vom
  67. Juli 1880, über den Postwagendienst, sowie allen andern Verfügungen unterworfen, welche über diesen Gegenstand bestehen oder noch erlassen werden. Er hat überdies eine Caution entweder in Obligationen luxemburgischer Staats- oder GemeindeAnlehen oder in Immobilien zu leisten, welche, je nachdem der Dienst mittels einspänniger Carriole oder vier-, sechs-, neun- oder zwölfsitzigen Wagens betrieben wird, 800, 1500 oder bezw. 2500 Francs beträgt. Art. 3 2 . Jeder Unternehmer muß in seinem Angebot zwei vom zuständigen General-Director genehmigte Bürgen stellen, welche sich mit ihm solidarisch und unter Entsagung auf jedes Beneficium der Vorausklage, der Theilung und jedeI andern Rechtswohlthat und Einrede dafür verbindlich machen, daß alle Clauseln des Bedingungsheftes vollständig erfüllt werden. 407 Art.
  68. Si, pour un motif quelconque, l'administration juge à propos de résilier le contrat avant l'expiration du terme pour lequel l'entreprise a Heu, elle a la faculté de le faire, moyennant paiement d'une indemnité qui est réglée à l'amiable avec l'entrepreneur, mais pour laquelle ce dernier ne peut, dans aucun cas, exiger une somme supérieure au vingtième du prix annuel de son entreprise. Si cependant une ligne de chemin de fer à grande ou à petite section ou un tramway venait à relier les localités entre lesquelles il existe un service de transport de dépêches et de messageries, les engagements réciproques pourront être révoqués par l'administration supérieure sans que l'entrepreneur ait droit à une indemnité quelconque. Les services desservant des localités situées sur le chemin de fer doivent être étendus jusqu'à la gare, tant pour l'arrivée que pour le départ. Art.
  69. W e m aus irgend einem Munde die Verwaltung für gut findet, den Vertrag vor Ablauf der Zeit, für welche er geschlossen ist, aufzuheben, so steht ihr dies frei gegen Zahlung einer Entschädigung, welche auf gütlichem Wege mit dem Unternehmer geregelt wird, jedoch in keinem Falle mehr als den 20ten Theil des jährlichen Preises seines Unternehmens betragen darf. Wenn aber die Orte, zwischen welchen ein Brieftransport oder eine Fahrpost besteht, durch eine normal- oder schmalspurige Eisenbahn oder einen Tramway verkunden werden, so kann die Oberbehörde die gegenseitigen Berbindlichkeiten aufheben, ohne daß der Unternehmer einen Anspruch auf irgend eine Vergütung hat. Art.
  70. Toutes les retenues qu'un entrepreneur peut encourir en conformité des dispositions du présent cahier des charges, sont prononcées par le directeur des postes, sur le rapport de la commission des experts ou de l'employé des postes qui a constaté la contravention, après avoir entendu l'entrepreneur intéressé. Le Directeur général afférent est informé des peines prononcées. Diejenigen Post-Transportdienste, welche an der Eisenbahn gelegene Ortschaften bedienen, müssen bis zur Station, sowohl für die Ankunft als für die Abfahrt, ausgedehnt werden. Art. 3 4 . Alle Abzüge, welche der Unternehmer auf Grund dieses Bedingungsheftes zu erleiden hat, werden durch den Postdirector auf den Bericht der Sachverständigen-Commission oder desjenigen Postbeamten, welcher die Uebertretung constatiert hat, nach Anhörung des betheiligten Unternehmers, festgestellt. Der zuständige GeneralDirector wird von den verhängten Strafen benachrichtigt. Art.
  71. Si l'entrepreneur d'un service international a des formalités à remplir pour pouvoir exploiter ce service en pays étranger, ou s'il y est sujet à des impôts ou à des droits quelconques à raison de ce service, toutes ces formalités et tous ces droits restent à sa charge. Art.
  72. Le paiement du prix stipulé pour chaque entreprise a lieu par trimestre, dans le mois qui suit l'expiration de chaque terme, sur déclaration à produire par l'entrepreneur. Ce paiement pourra être suspendu si la déclaration n'est pas accompagnée d'une quittance constatant que le salaire dû aux experts qui ont Art.
  73. Hat der Unternehmer eines internationalen Dienstes Formalitäten zur Betreibung feines Geschäftes im Auslands zu erfüllen, oder hat er daselbst Abgaben oder Gebühren irgend einer Art in Bezug auf diesen Dienst zu entrichten, so sind alle diese Formalitäten und Gebühren zu seinem Belast. Art. 3 6 . Die Zahlung des bedingten. Preises für jedes Unternehmen geschieht vierteljährlich auf die vom Unternehmer vorzulegende Declaration in dem Monat, welcher auf den Termin folgt. Diese Zahlung kann aufgeschoben werden, falls der Declaration nicht eine Quittung beiliegt, aus welcher hervorgeht, daß die den Sachverständigen. 408 visité ses voitures, son materiel et ses chevaux pendant le trimestre auquel sa déclaration se rapporte, a été payé. Le montant des retenues, amendes et frais extraordinaires, qui est fixé par le directeur des postes et mis à la charge de l'entrepreneur, est prélevé sur le montant des mandats concernant chaque service, quel que soit le trimestre auquel il se rapporte, et au cas où les sommes à payer à l'entrepreneur seraient insuffisantes, le complément en sera exigé de lui ou de ses cautions. Les poursuites de ce chef sont faites sommairement et selon les formes usitées en matière de contributions. für Besichtigung des Wagens, des Geschirrs und der Pferde während des bezüglichen Trimesters geschuldete Vergütung entrichtet werden ist. Die Abzüge, Geldstrafen und außerordentlichen Kosten, welche dem Unternehmer zu Last gelegt sind und deren Betrag von dem Post Director bestimmt wird, werden vom Betrage der betreffenden Mandate vorweg entnommen, gleichviel auf welches Quartal sie sich beziehen, und falls das Guthaben des Unternehmers dazu nicht ausreicht, wird das Fehlende von ihm oder seinen Bürgen entrichtet. Die Beitreibung geschieht summarisch und in den für Steuern üblichen Formen. Art.
  74. L'entreprise de tout service prévu au présent cahier des charges est concédée par voie de soumissions, cachetées et sur timbre, conformes au modèle annexé au présent cahier des charges, et qui devront porter pour suscription : «Soumission pour l'entreprise du transport des dépêches et colis entre et ». Les soumissions sont reçues jusqu'au moment fixé pour leur ouverture, laquelle a lieu publiquement, en présence des soumissionnaires ou de leurs fondés de pouvoirs spéciaux. Art. 3 7 . Die Verdinggabe eines jeden in diesem Bedingungshefte vorgesehenen Transportdienstes geschieht auf dem Wege schriftlicher, auf Stempel und gemäß dem hier beigefugten Muster abgefaßten verschlossenen Submissionen, mit folgender Aufschrift: „Submission für die Uebernahme des Brief- und Packettransportes Après l'ouverture des soumissions, il ne sera plus admis de rabais. Art.
  75. Les soumissions sur papier non timbré, ou qui contiendraient des conditions autres que celles prévues au présent cahier des charges ou des indications insuffisantes, ne sont pas dans le cas d'être prises en considération. A r t .
  76. Chaque soumissionnaire reste tenu par ses offres jusqu'après décision de l'administration supérieure, qui interviendra dans les vingt jours. Il appartient au directeur général d'apprécier le prix demandé et les garanties de solvabilité, de moralité et de capacités offertes, et de choisir l'entrepreneur à sa convenance parmi tous les soumissionnaires. zwischen und ". Die Submissionen werden bis zu dem für die Versteigerung festgesetzten Augenblicke angenommen; sie werden öffentlich, in Gegenwart der Ansteigerer oder ihrer Spezial-Bevollmächtigien, eröffnet. Nach Eröffnung der Submissionen wird kein Rabatt mehr zugelassen. Art. 3 8 . Die Submissionen, welche nicht auf Stempel geschrieben sind oder andere Bedingungen, als die in gegenwärtigem Hefte vorgeschriebenen, oder ungenügende Angaben enthalten, werden nicht in Betracht gezogen. Art. 3 9 . Die Angebote binden den Bietenden bis nach getroffenem Entscheide der Oberbehörde, welcher spätestens in den zwanzig Tagen zu erfolgen hat. Es ist dem General-Director anheimgestellt, die von den Submittenten geforderten Preise, sowie die von denselben gebotenen Zahlungs-, Moralitäts- und Tüchtigkeits-Garantien zu prüfen, und den Unternehmer nach Gutdünken unter allen Bietenden zu wählen. 409 Art.
  77. Dans la quinzaine qui suit l'approArt. 4 0 . Binnen vierzehn Tagen nach der bation, tout entrepreneur paie entre les mains Genehmigung muß jeder Unternehmer an den du receveur de l'enregistrement local 1 pCt. du Einregistrirungs-Einnehmer des Ortes 1 pCt. des montant de son entreprise pour une année ; il Betrages seines Unternehmens für ein Jahr opérera le même paiement au commencement zahlen. Dieselbe Zahlung hat er im Anfange der de chacune des années suivantes. Il produira folgenden Jahre zu leisten. Die Quittungen muß les quittances de versement avant de commencer er aufweisen, ehe er sein Transportgeschäfl beson exploitation. ginnt. Art. 4 1 . Die Verdinggabe der Fahrdienste Art 4 1 . Le relaissement des services a lieu pour une période de trois, six et neuf ans. geschieht für eins Periode von drei, sechs und Chacune des parties contractantes a la faculté neun Jahren. Jedem der Contrahenten steht de résilier le marché, par lettre recommandée, das Recht zu, den Vertrag sechs Monate vor six mois avant l'expiration de chaque triennat. Ablauf der dreijährigen Frist mittelst Einschreibebriefes zu kündigen. A défaut de cette notification dans le délai Erfolgt diese Kündigung nicht innerhalb der prescrit, le contrat continuera ses effets pour vorgeschriebenen Zeit, so bleibt der Vertrag für une nouvelle période de trois ans. eine neue Periode von drei Jahren fortbestehen. Die Verdinggabe eines oder mehrerer Dienste Toutefois, l'entreprise d'un ou de plusieurs services peut être concédée pour une période kann jedoch auf eine kürzere Zeit und ohne plus courte et sans recours à la concurrence, Concurrenz überlassen weiden, wenn einer im dans l'un ou l'autre des cas prévus à l'art. 26 Art. 26 des Gesetzes vom
  78. Januar 1852 über de la loi du 9 janvier 1852, sur la comptabilité das Staats-Rechnungswesen, vorgesehenen Fälle eintritt. de l'État. Gegenwärtiger Artikel thut den Bestimmungen Le présent article n'infirme en rien les disdes vorstehenden Art. 33 keinerlei Abbruch, positions de l'art. 33 ci-dessus. Art. 4 2 . Gegenwärtiges Bedingungshest soll Art.
  79. Le présent cahier des charges sera inséré au Mémorial et un exemplaire en sera in's „Memorial" eingerückt, und in allen Briefdéposé dans chaque bureau de poste et de mes- und Fahrpost-Büreaux ein Exemplar desselben sageries, et le tarif du service afférent y sera hinterlegt, sowie der Tarif des betreffenden Postdienstes daselbst angeschlagen werden. affiché. Luxembourg, le 1 e r juin
  80. Le Directeur général des finances, M. MONGENAST. Luxemburg, den
  81. J u n i
  82. Der General-Director der Finanzen, M. M o n g e n a s t . Modèle de s o u m i s s i o n . Submissions-Muster. (Papier-timbre.) (Auf Stempelpapier.) Le soussigné , demeurant à . . . . . , ayant pris connaissance du cahier des charges général pour l'entreprise des services du transport des dépêches et des colis avec ou sans déclaration de valeurs, du 1er juin 1894 (Mémorial de 1894, p. 397), s'engage à effectuer le service entre et . . . . et vice-versa, aux clauses et conditions de ce même cahier des charges et au moyen d'une voiture à . . places, attelée de . . Chev. . pour prix de . francs par an Nachdem ich Unterzeichneter , wohnhaft zu , von dem allgemeinen Bedingungshefte für die Uebernahme des Transportes der Depeschen und Packete mit oder ohne Wertbangabe, vom
  83. Juni 1894 (Memorial 1894, S. 397) Kenntnis genommen, verpflichte ich mich, den Dienst von . . . nach . . . und umgekehrt, gemäß dem Bedingungshefte mittelst eines . . . . mit . . Pferden . . bespannten Wagens, für (…) 410 Il présente pour ses cautions les sieurs domicilié à et domicilié à , qui reconnaissent avou également pris connaissance du cahier des charges précité et qui garantissent solidairement avec lui et en renonçant à tout bénéfice de discussion, division et autres quelconques, et à toutes autres exceptions, l'exécution complète et formelle de toutes les conditions de l'entreprise susmentionnée. A le 189 . Signatures des deux témoins, Signature du soumissionnaire, Avis. — Huissiers. Par arrêté grand-ducal du 3 juin courant, MM. Damien Kintgen et J.-P. Metz,, candidatshuissiers à Luxembourg, ont été nommés aux fonctions d'huissier près le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, à la résidence de Grevenmacher et respectivement de Remich. Luxembourg, le 6 juin
  84. Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Avis. — Maternité. Par arrêté grand-ducal du 6 juin courant, M. le Dr. Paul Koch, médecin de canton à Luxembourg, membre sortant de la commission administrative de la maternité, a été maintenu dans ces dernières fonctions pour une nouvelle période de quatre ans. Luxembourg, le 7 juin
  85. Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. Rectification. — Brevet d'invention. Le brevet N° 1254 — procédé de fonte et de moulage dans l'air raréfié — n'est pas éteint ; l'avis publié au n° 27 du Mémorial du 2 juin et., p. 378, est à rectifier en conséquence. Luxembourg, le 6 juin
  86. Le Conseiller Secrétaire général, P. RUPPERT. Ich stelle als Bürgen den Hrn . . . . , wohnhaft zu . . . . , und den Hrn , wohnhaft zu . . . , welche erkennen ebenfalls von dem vorerwahnten Bedingungshefte Kenntnis genommen zu haben und sich mit mir soldarisch und unter Entsagung auf jedes Beneficium der Vorausklage, der Theilung und jeder andern Rechtswohlthat und Einrede dafür verbindlich machen, daß alle Bedingungen des oben genannten Unternehmens vollstandig und formlich erfüllt werden. den 189 . Unterschrift der beiden Bürgen, Unterschrift des Submittenten, Bekanntmachung. — Gerichtsvollzieher. Durch Großh. Beschluß vom
  87. Juni c. sind die HH. Damian Kintgen und I.P. Metz, Gerichtsvollzieher-Candidaten zu Luxemburg, zu Gerichtsvollziehern, ersterer mit dem Amtswohnsitz zu Grevenmacher, letzterer mit dem Amtswohnsitz zu Remich ernannt worden. Luxemburg, den
  88. Juni
  89. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen Bekanntmachung — Hebammenanstalt. Durch Großh. Beschluß vom
  90. Juni c., ist Hr. Dr. Paul. Koch, Kantonalarzt zu Luxemburg, austretendes Mitglied der Verwaltungskommission an der Hebammenanstalt, neuerdings auf eine Dauer von vier Jahren in letztgenannter Eigenschaft bestätigt worden. Luxemburg, den
  91. Juni
  92. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. Berichtigung. — Erfindungspatent. Das Patent Nr. 1254 — Verfahren zum Schmelzen und Gießen in luftverdünnten Räumen — ist nicht erloschen; die Veröffentlichung in Nr. 27 des „Memorials" vom
  93. d. Mts., S. 378, ist demgemäß zu berichtigen. Luxemburg, den
  94. Juni
  95. Der Regierungsrath u. Generalsekretär, P. R u p p e r t . 411 Liste générale des personnes autorisées à exercer une branche quelconque de l'art de guerir ou une profession qui s'y rattache.
  96. — Praticiens luxembourgeois. COMMUNE. RÉSIDENCE. NOMS ET PRENOMS. I . — Docteurs en médecine, en chirurgie et en accouchements. Luxembourg. Luxembourg. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. Dudelange. Differdange. Niedercorn. Dudelange. Eich. Esch-sur-l'Alzette. Eich. Esch-sur-l'AIzette. Differdange. id. id. id. id. Larochette. Mamer. Mersch. Larochette. Cap. Berschbach. id. Mersch. id. Petange. Rumelange. Petange. Rodange. Rumelange. Niederkorn, Jean. Bourggraff, Michel. Fonck, Gustave. Koch, Paul. Alesch, Victor. Grechen, Mathias. Baldauff, François. Giver, Eugène. Gary, Adolphe. Metzler, Pierre. Ackermann, Félix. Gredt, Alphonse. Muller, Fr. Schumacher, A. Kintgen, Joseph. Weber, Auguste. Klees, Rodolphe. Conzemius, Jean-Nicolas. Wester, Jacques. Schuman, Jean-Baptiste. Leclèrc, Prosper. Faber, Auguste. Metzler, Nicolas. Weiter, Michel. Steichen, Victor. Ries, Olivier. Dasbourg, Victor. Razen, François. Feltgen, Jean. Feltgen, Ernest. Metzler, Jean-Pierre. Wehenkel, Louis. Loutsch, Alphonse. Lehnertz, Jean-Nicolas. Flesch, Auguste. 412 Luxembourg. Steichen, Edouard. Thinnes, Guillaume. Bertemes, Nicolas. Bertemes, Emile. Glæsener, Jean-Pierre. Scholtes, Jean-Pierre. id. Valerius, Albert. id. Zettinger, Jean. id. Schrœder, Victor. id. Herr, Gustave. Ettelbruck. Feyder, Victor. id. Nepper, Philogone. id. Buffet, Lucien. id. Krombacli, Guillaume. id. Alten, Adolphe. Grosbous. Kœp, Jean-Nicolas. Hosingen. de Waha, Jean. Redange. Schrœder, Jules. id. Bohler, Felix. Wiltz. Bœver, Jean. id. Schutz, Jean Vianden. Heinen, Jean-Pierre. Roodt. Lefort, Charles Echternach. Graf, Ernest. id. Drussel, Ernest. id. Schneiders, Jean. id. Clasen, Frederic. Grevenmacher. Knaft, Edmond. id. Klein, Martin. Mondorf-les-bains. Thilges, Victor. id. Hermes, Pierre. Remich. Weber, Victor. id. Baldauff, Gustave. id. II — Docteurs en médecine et en chirurgie. Bascharage. Pinth, Ch.-Joseph. de Wacquant, Théodore. Fœtz. Buffet, Adolphe. Ettelbruck. III. — Docteur en médecine. Luxembourg. Herriges, Jean. Mondercange. Fœtz. Rumelange. Basbellain. Clervaux. Diekirch. Ettelbruck. Grosbous. Hosingen. Redange. Wiltz. Vianden. Betzdorf. Echternach Grevenmacher. Mondorf-les-bains. Remich. Bascharage. Mondercange. Ettelbruck. Rumelange. Trois\ierges. Clervaux. M. Diekirch. IV. — Accoucheur. de Wacquant, Théodore. 413 Luxembourg. Luxembourg. Bascharage. Bettembourg. Differdange. Dudelange. Eich. Esch-sur-l'Alzette. Larochette. Mamer. Mersch. Petange. Rumelange. Clervaux. Diekirch. Ettelbruck. Hosingen. Redange. V, — Dentistes. Luxembourg. Weber, François-Joseph. id. Decker, Aloys. VI. — Pharmaciens. Luxembourg. Heldenstein, François (sans officine). id. Brimeyr, Rod. (sans officine). id. Schommer, Gustave (sans officine). id. Fischer, Jean-Pierre. id. Namur, Joseph. Schrœder, Corneille. id. id. Gusenburger, H.-L. Schommer, Joseph. id. id. Prussen, Charles. id. Meyer, Ed. (sans officine). id. Reiners, Henri (sans officine). Klingenberg, Georges. Bascharage. Huss, Nicolas. Bettembourg. Kuborn, Nicolas. Differdange. Thonnar, Louis. Dudelange. Schoué, Pierre-Eloi (sans officine). Eich. Perlia, Xavier. id. Welschbillig, Etienne. Esch-sur-l'Alzette. Liesch, Ferdinand. id. Demuth, Ernest (sans officine). id. Schumann, Ferdinand (sans officine). id. Thilmany, Nicolas. Larochette. Wagner, J.-P. Cap. Mayrisch, Léopold. Mersch. Witry, Nicolas, proviseur de la pharmacie Rodange. Muller Rumelange. Clervaux. Diekirch. id. id. Ettelbruck. id. id. id. Hosingen. Redange. Schrœll, Henri. Saur, Félix. Nelles, Alfred. Nelles, Bernard (sans officine). Knepper Adolphe (sans officine). Krombach, Henri. Heck, Alphonse. Pauly, Joseph (sans officine). Krombach, Guillaume (sans officine). Knaff, Hubert. Mergen, François. 29 b 414 Lamborelle, Jean-Baptiste. Loutsch, Jean-Alphonse. Mersch, Nicolas. Loutsch, Justin (sans officine). Mattes, Antoine, prov. de la pharmacie Namür. Clemen, Pierre. Gaspar, J.-Fr. Kummer, Pierre (sans officine). Klein, J.-P. Schmit, Leon. Vianden. Wiltz. Vianden. Wiltz. id. Echternach. Echternach. Grevenmacher. Lenningen. Mondorf-les-bains. Remich. Grevenmacher. Canach. Mondorf-les-bains. Remich. VII. — Vétérinaires. Fischer, Eugène. Luxembourg. Siegen, Charles. id. Diederich, Jules. id. Kayser, J. id. Reichling, Joseph. Differdange. Hoffmann, Félix. Dudelange. Bivort, J.-Hyp. Esch-sur-l'Alzette. Schmiedler, Nicolas. id. Kurth, Jean. Dahlem. Wagner, J.-B. Cap. Bourg, Nicolas. Mersch. Bivort, Jules. Clervaux. Wolff, Constant. Diekirch. Hoffmann, Jean. Ettelbruck. Peltier, J.-Nic. Hosingen. Krombach, Nicolas. Redange. Krombach, Charles. id. Mackel, Charles-Ferdinand. Vianden. Buffet, Charles. Wiltz. Huberty, J.-B. id Knepper, Eugène. Echternach Grevenmacher. Mackel, Nicolas. Remich. Neyen, Jean-Auguste. Nieder, Nicolas. id. VIII. — Sages-femmes. Luxembourg. Munshausen, Marg., femme Gærtner. id. Pommerelle, Marg., f. Beffort. id. Lorang, Marg., veuve Kellen. id. Groos, Marie, f. Eiffes. id. Thill, Marie, veuve Martin. id. id. Luxembourg. Differdange. Dudelange. Esch-sur-l'Alzette. Garnich. Mamer. Mersch. Clervaux. Diekirch. Ettelbruck. Hosingen. Redange. Vianden. Wiltz. Echternach. Grevenmacher. Remich. Luxembourg. 415 Luxembourg. Bascharage. Berg. Bertrange. Bettembourg. Bissen. Clemency. Contern. Differdange. Dippach. Dudelange. Eich. Esch-sur-l'Alzette. Luxembourg. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. id. Bascharage. Berg. Bertrange. id. Bettembourg. id. id. id. Bisses. id. id. Clemency. Oetrange. Differdange. Niederkorn. id. Sprinkange. Dudelange. id. id. id. Eich. Crispinusberg. Dommeldange. Neudorf. Weimerskirch. Muhlenbach. Esch-sur-l'Alzette. id. Ehlinger, Suzanne. Leonard, A., f. Gonner. Houss, Marie, f. Rippinger. Weishaupt, Cath., f. Flesch. Gardula, Elise, f. Lambert. Nussbaum, Madeleine. Emeringer, Marie, f. Scholer. Lorang, Marguerite. Missy, Françoise, veuve Berrens, Ermsdorf, Marguerite. Nitschkë, Marguerite. Koch, Elise, f. Huberty. Kohl, Marguerite, f. Hemmer. Dondelinger, Catherine. Weimerskirch, Marie, f. Worré. Thimmesch, Suzanne, f. Kemp. Kemp, Anne. Alesch, Anne. Scheuer, Marie. Mannes, Elisabeth. Dondelinger, Catherine, f. Wagner. Hemes, Anne, f. Bentz. Bentz, Barbe. Schmit, Barbe, f. Heinisch. Fritsch, Madeleine, veuve Mandy. Ennesch, Marie, f. Wilhelmus. Thill, Marie, f. Anen. Damy, Joséphine, f. Meyer. Mosar, Marguerite. Grasser, Marie, f. Hess. Ferres, Catherine, f. Didier. Jungblut, Elisabeth, f. Weirich. Leick, Catherine, f. Clement. Scheffer, Marguerite. Schmit, Barbe. Krecké, Marguerite, veuve Ugen. Sperner, Marie, f. Lamesch. Nitschké, Marguerite, f. Fixmer. Seywert, Marie. Elvinger, Catherine, f. Schanen. Péporté, Marg., veuve Siegfried. Bück, Josephine. 416 Esch-sur-l'Alzette. Fischbach. Frisange. Garnich. Hamm. Heffingen. Hesperange. Hobscheid. Hollerich. Kayl Kehlen. Kœrich. Kopstal. Larochette. Leudelange. Lintgen. Lorentzweiler. Mamer. Mersch. Mondercange. Niederanven. Esch-sur-l'Alzette. id. Fischbach. Frisange. Garnich. Hamm. Heffingen. Hesperange. id. Itzig. Eischen. id. Hobscheid. id. Gare centrale. id. id. Hollerich. id. id. Kayl. Tetange. Kehlen. id. Kœrich. Kopstal. Larochette. id. Leudelange. Lintgen. id. Lorentzweiler. Helmdange. Blaseheid. Mamer. id. Mersch. Reckange. id. Mondercange. Senningen. Kayser, Catherine, f. Michels. Schmit, Marie, f. Claurens. Binsfeld, Marie, f. Hentges. Stehres, Suzanne. Gœdert, Barbe, f. Schmit. Gompel, Suzanne. Giver, Anne. Scheitler, Marie. Fischer, Marguerite. Sondag, Catherine. Mœs, Elise. Bartz, Catherine, f. Jæger. Fox, Marie, veuve Huberty. Hemmer, Suzanne. Mirgain, Marie, f. Thommes. Marx, Marguerite, f. Bingen. Lorang, Marie. Hebber, Marie-Anne, f. Weber. Scheck, Marie. Lewen, Marie. Wiwenes, Marguerite, f. Zeimet. Zehren, Philomène. Becker, Anne-Cath., f. Dondelinger. Bellion, Anne, f. Schrœder. Thill, Marie, f. Barthel. Steimetz, Hélène, f. Muller. Kass, Marie, f. Gædert. Rollinger, Suzanne, f. Birong. Wiwenes, Hélène, f. Entenig. Unsen, Anne, veuve Neuens. Unsen, Catherine, f. Echternach. Feipel, Marguerite, f. Zeches. Kintzelé, Marguerite, f. Bintener. Ehlinger, Josephine, f. Wehr. Back, Catherine, f. Biver. Philippe, Marie. Kemp, Catherine, f. Schrœder. Rech, Anne-Marie, f. Bohler. Kieffer, Anne. Mattes, Suzanne. Thimmesch, Marguerite, f. Jeitz. 417 Nommera. Schrondweiler. id. Petange. Petange. Lamadelaine. Reckange. Rœser. Rollingergrund. Reckange. Rœser. Rollingergrund. id. id. id. Rumelange. Rumelange. Sandweiler. Sanem. Sandweiler. Bel vaux. Schifflange. Schuttrange. Septfontaines. Steinfort. Schifflange. Schuttrange. Septfontaines. Bettange. Steinfort. Mullendorf. Strassen. Tuntingen. Helmsange. Weiler-la-Tour. Kautenbach. Arsdorf. Asselborn. Troisvierges. id. id. Steinsel. Strassen. Tuntingen. Walferdange. Weiler-la-Tour. Alscheid. Arsdorf. Asselborn. Basbellain. id. Bettborn. Bettendorf. Bigonville. Bastendorf. Brandenbourg. Beckerich. Schweich. Reimberg. Bettendorf. Bigonville. Bœvange. Boulaide. Bourscheid. Bœvange. Boulaide. Bourscheid. Bastendorf. Beckerich. id. Probst, Anne, veuve Flammang. Hecker, Marie. Mozard, Françoise, f. Wagner. Tobias, Cécile, f. Kieffer. Franck, Catherine, f. Depollo, Baum, Catherine. Gind, Suzanne. Decker, Catherine, f. Reiners. Philippe, Anne, veuve Milius. Perrard, Anne. Klein, Anne. Stehres, Suzanne. Muller, Madeleine. Krier, Catherine. Wirtz, Anne. Wiwenes, Catherine, f. Entenich. Lehnert, Marie, f. Fischer. Mamer, Marguerite. Barthel, Marguerite, f. Frisch. Fonck, Marie, f. Kohner. Peschong, Anne, f. Staudt. Backes, Elisabeth, veuve Baltasar. Feiereisen, Marie. Feltgen, Marie. Reding, Catherine, f. Muller. Reiter, Catherine. Hobsch, Marguerite. Mangers, Madeleine, f. Moutsch. Schlesser, Suzanne, f. Marnach. Compinato, Suzanne. Weiland, Catherine, f. Schwartz. Schmit, A.-M., f. Bourscheid. Kintzinger, Barbe. Fonck, Elisabeth. Mersch, Barbe, veuve Peckels. Hebeler, Catherine. Gengier, Marguerite. Weicker, Barbe. Feiten, Barbe, f. Bertemes. Ludes, Marie-Catherine, f. Hemmer. Speyer, Élise, f. Majerus. 418 Clervaux. Diekirch. Esch-sur-Sûre. Eschweiler. Ettelbruck. Feulen. Folschette. Clervaux. id. id. Diekirch. id. id. id. Esch-sur-Sûre. Eschweiler. Ettelbruck. id. id. id. Niederfeulen. id. id. Rambrouch. id. Gœsdorf. Grosbous. Harlange. Heiderscheid. Heinerscheid. Hoscheid. Hosingen. Nocher. Grosbous. id. Tarchamps. id. Eschdorf. Heinerscheid. Hupperdange. Hoscheid. id. Hosingen. id. Mecher. Mertzig. Oberwampach. Perlé. Redange. Bavigne. Mertzig. Oberwampach. Allerborn. Brachtenbach. Perlé. id. Redange. id. Nagera. Redange. Niederpallen. Hermes, Suzanne. Arend, Barbe. Steichen, Justine. Welter, Marie, f. Foos. Foos, Catherine, f. Thommes. Wolff, Marie, f. Cassel. Krier, Anne,
  97. Wachter. Mercatoris, Cath., veuve Rolling. Gœres, Catherine. Heinen, Anne, f. Rinck. Berscheid, Joséphine, f. Klein. Foos, Marguerite, f. Kremer. Linster, Suzanne. Tresch, Anne. Molitor, Anne. Housse, Marie. Schlœsser, Barbe, f. Wingert. Veuve Metz-Hoppscht. Loues, Marguerite. Krantz, Madeleine, f. Neuens. Neuens, Léonie. Thoma, Suzanne, f. Atten. Bourggraff, Philomène. Schandeler, Ursule. Leiner, Marie-Cath., f. Hens. Kreins, Suzanne. Schou, Marguerite, f. Serres. Schweigen, Madeleine. Schneider, Barbe, f. Arens. Weydert, Marie, f. Gremers. Nickels, Marie. Polfer, Elise, f. Krippeler. Steffen, Suzanne, f, Tresch. Hermann, Marguerite, f. Brück. Kimmes, Catherine, f. Lulling. Schmitz, Marie-Marg., veuve Wampach. Ansay, Marie, f. Eicher. Sonntag, Suzanne, f. Schanen. Reuter, Marie-Catherine, veuve Huberty. Hoffmann, Marie-Eve, f. Thill. Greisch, Catherine, veuve Perl. Arend, Barbe, veuve Kayl. 419 Sæul. Useldange. Vianden. Vichten. Wahl. Weiswampach. Wiltz. Wilwerwiltz. Beautort. Bech. Berdorf. Betzdorf. Biver. Bous. Consdorf. Dalheim. Echternach. Flaxweiler. Grevenmacher. Junglinster. Lenningen. Manternach. Mertert. Sæul. Useldange. Vianden. id. id. id. Michelbuch. Wahl. id. Weiswampach. Wiltz. id. Pintsch. Beaufort. id. Hemstahl. Berdorf. Mensdorf. id. Biver. Breinert. Bous. Consdorf. Dalheim. id. Echternach. id. id. Niederdonven. Gostingen. Grevenmacher. id. id. id. Junglinstsr. id. Bourglinster. Ganach. id. Berbourg. Mertert. Wasserbillig. Mamer, Marie, f. Nilles. Wald, Catherine, veuve Seyl. Turmes, Madeleine, f. Hermann. Pfeiffenschneider, A.-M., f. Trierweiler. Trierweiler, Véronique. Hermann, Marie. Probst, Anne. Mœcher, Elisabeth. Becker, Marie-Catherine. Gras, Lucie, f. Wangen. Poul, Catherine, f. May. Schmitz, Catherine, f. Kettels. Peters, Anne-Marguerite. Flammang, Marie, f. Wolff. Thimmesch, Catherine, f. Roth. Heinen, Gunégonde, f. Weis Jærling, Marie, veuve Mack. Weydert, Marie, f. Emering. Berchem, Elise, f. Rischar. Klein, Catherine, f. Kalmes. Moris, Marie, f. Weber. Daufeld, Madeleine. Steyer, Marie. Thill, Suzanne, f. Entringer. Coster, Marie, f. Penning. Schmit, Catherine, f. Schaffner. Gengier, Catherine. Veuve Bôhme-Wantz. Mich, Catherine, veuve Krier. Gardula, Marguerite. Dupont, Catherine, l'ainee. Dupont, Catherine, la cadette. Muller, Barbe, veuve Klingenberg. Rath, Marie, f. Schneider. Robert, Élise. Lesch, Anne, veuve Wagner. Britz, Marguerite, f. Stein. Braun, Marguerite, f. Hoffmann. Dondelinger, Catherine. Sartor, Élise, f. Richette. Huber, Élise, f. Feil. Metzel, Angélique, f. Diederich. 420 Mompach. Mondorf-les-bains. Remerschen. Remich. Rodenbourg. Rosport. Stadtbredimus. Waldbillig. Wellenstein. Wormeldange. Hammes, Catherine. Mœrsdorf. Lehnen, Catherine, f. Kies. Altwies. Putz, Anne, f. Brauch. Ellange. Kelsen, Marie, f. Brauch. Mondorf-les-bains. Hembacher, Marie. Remerschen. Krier, Jeannette. Remich. Gales, Marie, f. Fonck. id. Altwies, Élise. id. Witry, Élise, f. Flammang. Beidweiler. Dahm, Marie. Rosport. Neu, Marie, f. Theisen. Osweiler. Schwartz, Marie, f. Kohn. id. Kummer, Suzanne, f. Schommer. Greiveldange. Rodange, Madeleine. Waldbillig. Wachter, Suzanne. Kleinmacher. Misenack, Marie, veuve Steffen. Ebnen. Michels, Catherine, veuve Thill. Wormeldange. Femme Muller-Fischer. id. II. — Praticiens beiges admis à pratique) dans les communes du Grand-Duché limitrophes de la Belgique, en vertu de la convention du 31 mai - 3 juin
  98. Kœrperich, V., docteur en médecine à Athus. Gregorius, E., docteur en médecine à Attert. Bernard, G.-J., docteur en médecine à Beho. Scheurette, L.-J., docteur en médecine à Gouvy. Boset, E., docteur en médecine à Limerlé. Gratia, N . , docteur en médecine à Martelange. Malget, E., docteur en médecine à Martelange. Buren, N., docteur en médecine à Messancy. Simon, E., médecin vétérinaire à Messancy. Glodt, M., épouse Hartz, sage-femme à Athus. Lammers, J., ép. Lombard, sage-femme à Athus. Schrobiltgen, C., ép. Michel, sage-femme à Athus. Pesch, C, ép. Schmit, sage-femme à Attert. Lambert, G., ve Feiten, sage-femme à Bellevue. Fusulier, S., sage-femme à Martelange. Hollenfeltz, M., ép. Fusulier, sage-femme à Martelange. Adam, M., sage-femme à Messancy. Theisen, M., sage-femme à Radelange. Glassen, S., sage-femme à Sélange. Thiry, M.-J., sage-femme à Wardin. Etgen, M.-J., sage-femme à Warnach (Tintange). Plun, A,., ép. Back, sage-femme à Wolkrange. III. — Praticiens français admis à pratiquer dans les communes du Grand-Duché limitrophes de la France, en vertu de la convention du 30 septembre
  99. Mangin, N.-R., médecin à Audun-le-Roman. Camon, F.-Ch., médecin à Longuyon. Romand, M.-E., médecin à Longuyon. Feuillade, J.-M., médecin à Longuyon. Sczypiorski, S., médecin à Herserange. Coliey, E., médecin à Longwy. Freschard, J.-E., médecin à Longwy. Rock, J.-B., médecin à Longwy. Lelorrain, H., médecin à Longwy. Hout, E.-J.-B., médecin à Villers-la-Montagne. 421 Lamoureux, E.-M.-G., médecin à Villerupt, Willemin, F.-Th.-E,, vétérinaire à Audun-leRoman. Toussaint, J.-E., vétérinaire à Allandrelle. Gauche, G.-L., vétérinaire à Villers-la-Montagne. Humbert, V., sage-femme à Audun-le-Roman. Morroy, V., sage-femme à Allandrelle. Robin, R.-V., sage-femme à Longuyon. Chassy, O., sage-femme à Longuyon. Baucheron, J.-A., sage-femme à Pierrepont. Bauchot, H . , sage-femme à Hussigny. Schmitt, A.. sage-femme à Hussigny. Jacques, Fr., sage-femme à Longwy. Césard, J., sage-femme à Longwy. Huscheid. M.-H., sage-femme à Longwy. Thiery, M.-H., sage-femme à Longwy. Monhoven, R., sage-femme à Mont-St-Martin. Dufour, M.-V., sage-femme à Saulnes. Meyer, V.-E., sage-femme à Saulnes. Louis, A., sage-femme à Villers-Ia-Montagne. Priscal, S., sage-femme à Villerupt, Arnould, E., sage-femme à Villerupt. La présente liste sera publiée par la voie du Mémorial en conformité de l'art. 35 de l'ordonnance royale grand-ducale du 12 octobre
  100. Luxembourg, le 7 juin
  101. Le Directeur général de l'intérieur, H . KIRPACH. Avis. — Prisons. Par arrêté grand-ducal en date du 6 juin ct., MM. Bernard Haal, curé-doyen, Camille Velter, substitut du procureur d'Etat, et Jos. MersehHeldenstein, négociant, tous les trois demeurant à Luxembourg, ont été nommés membres de la commission administrative des prisons et du dépôt de mendicité à Luxembourg, pour un terme de quatre ans. Par le même arrêté MM. Weirens, curédoyen, et Bech-Tschiderer, négociant à Diekirch, ont été nommés membres de la commission administrative des prisons de Diekirch, pour un terme de quatre ans. Luxembourg, le 9 juin
  102. Bekanntmachung. — Gefängnisse. Durch Großh. Beschluß vom
  103. d. Mts. sind die HH. Bernhard H a a l , Dechant, Camille V e l t e r , Substitut des Staatsanwaltes, und Jos. Mersch-Wittenauer, Kaufmann, alle drei wohnhaft zu Luxemburg, zu Mitgliedern der Verwaltungs-Commission der Gefängnisse und des Bettlerdepot zu Luxemburg, auf eine Dauer von vier Jahren ernannt worden. Durch denselben Beschlußsinddie HH. Weirens, Dechant, und Bech-Tschiderer, Kaufmann zu Diekirch, zu Mitgliedern der Verwaltungs-Commission der Gefängnisse zu Diekirch, ebenfalls auf eine Dauer von vier Jahren ernannt worden. Luxemburg, den
  104. J u n i
  105. Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement, Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. EYSCHEN. Avis. — Reglement communal. Dans sa séance du 1 e r avril 1894, le conseil communal de Mersch a arrêté un règlement de police sur les conduites d'eau de Mœsdorf et de Rollingen. — Ce règlement a été dûment approuvé et publié. Luxembourg, le 5 juin
  106. Le Directeur général de l'intérieur, H. KlRPACH. Bekanntmachung. — Gemeindereglement. In seiner Sitzung vom
  107. April 1894 hat der Gemeinderath von Mersch ein Polizeireglement über die Wasserleitungen von Mösdorf und Rollingen erlassen. —Fragliches Reglement ist vorschriftsmäßig genehmigt und veröffentlicht worden. Luxemburg, den
  108. J u n i
  109. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. 422 Marktpreise. —
  110. Hälfte des Monats April
  111. Bezeichnung der Lebensmittel u. dgl. Mittelpreise Maße oder Luxem- DieGewicht. burg. kirch. der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von EchterRemich Mersch. Greven- EschWiltz. Ettelbrück. nach. macher. a.d.A. Hectoliter 16 00 15 00 18 75 16 50 15 00 15 75 Weizen Mischelfrucht — 15 00 13 50 Roggen — 14 00 12 00 13 75 12 50 12 00 Gerste — 14 00 14 00 Spelz — Heidekorn — Haser — 10 00 Erbsen — 18 00 Bohnen — 13 00 14 00 14 25 11 23 8 50 . 7 85 9 00 8 50 10 75 15 00 30 00 Linsen 2 50 2 50 0 60 0 40 0 45 0 50 0 34 0 34 — 0 40 0 30 0 30 Geschalte Gerste — 0 70 Butter — 2 50 2 50 2 30 Eier Dutzend. 0 80 0 70 0 60 Heu 100 Kilo. 13 00 — 8 00 — 3 00 Mischel-Mehl Kilogr. — Roggen-Mehl Kartoffeln Weizen-Mehl Stroh Buchenholz Eichenholz Stere. — Weichholz — Ochsensleisch Kuh- od.Rindfleisch 2 50 5 00 3 00 2 50 0 35 0 35 0 38 0 48 0 32 0 28 0 30 0 40 2 40 2 45 2 60 2 40 2 60 2 50 0 70 0 72 0 80 0 75 0 75 1 10 1 40 1 50 1 60 14 00 14 00 10 00 9 00 Kilogr. 1 60 1 70 1 60 1 60 — 1 50 1 50 1 50 1 40 1 49 1 40 1 40 1 50 1 50 1 60 1 70 1 70 1 85 1 59 1 40 1 70 1 50 1 55 Kalbfleisch Hammelfleisch — 1 90 2 00 1 55 1 95 2 00 1 60 Schweinefleisch — 1 90 1 60 1 50 1 80 1 45 1 60 — 2 00 id. geräuchert 1 50 1 80 1 75 2 00 423 Marktpreise. —
  112. H ä l f t e des Monats Mai
  113. Bezeichnung der Lebensmittel u. dgl. Weizen Maße oder Gewicht. Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von Luxemburg. Die- kirch. Wiltz. Hektoliter 16 00 15 00 Ettel- EchterGreven- EschRemichMersch. macher. brück. nach. a.d.A. 18 73 13 30 13 00 14 75 — — 15 00 13 00 14 00 Linsen — — — — — — — Kartoffeln — 3 00 2 30 2 25 2 75 Weizen-Mehl Kilogr. 0 55 0 40 0 38 0 45 0 38 0 34 0 38 0 50 Mischel-Mehl — 0 43 0 38 0 30 0 36 0 36 0 30 0 34 0 40 Roggen-Mehl 0 30 0 28 0 30 Butter — — — 2 60 2 20 2 50 2 30 2 40 2 60 2 00 2 40 2 50 Eier Dutzend. 0 80 0 70 0 70 0 90 0 80 0 80 0 70 0 75 1 10 Heu 100 Kilo 16 00 Mischelfrucht Roggen Gerste Spelz Herdekorn Hafer Erbsen Bohnen Geschälte Gerste 14 00 13 25 14 00 12 00 13 73 12 00 12 00 9 00 12 03 10 50 8 30 7 50 9 75 9 00 13 50 18 00 15 00 30 00 2 50 2 30 0 70 — 8 00 Buchenholz Stere. 14 00 12 00 Eichenholz 10 00 9 00 Weichholz — — Ochsenfleisch Kilogr. 1 90 1 70 1 50 1 80 1 60 Kuh- od. Rindfleisch 1 60 1 50 1 40 1 50 1 50 1 60 1 40 1 60 1 50 Kalbfleisch Hammelfleisch Schweinefleisch 1 80 1 70 1 65 1 60 1 80 1 60 1 50 1 60 1 55 — — 1 90 2 00 1 60 1 80 2 00 1 80 1 90 1 60 1 50 1 80 1 45 1 70 id. geräuchert — 2 00 Stroh 1 60 1 40 1 50 1 60 1 75 2 00 424 Marktpreise. —
  114. Hälfte des Monats Mai
  115. Bezeichnung der Lebensmittel u. dgl. Weizen Mischelfrucht Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von Maße oder DieWiltz. Gewicht. Luxemburg. kirch. Ettelbrück. Echter- Remich Mersch. Greven- Echnach. macher. a.d.A. Hektoliter 16 00 15 00 18 75 15 50 15 00 14 75 13 30 13 25 — 15 00 13 25 14 00 12 00 13 75 12 00 11 50 Bohnen — — — — — — — Linsen — . 30 00 Kartoffeln — Roggen Gerste Spelz Heidekorn Hafer Erbsen 14 00 9 50 12 03 10 00 8 50 7 50 9 00 8 50 9 75 13 50 18 00 13 00 3 00 2 50 Kilogr. 3 00 2 50 2 25 2 75 0 50 0 40 0 38 0 45 0 38 0 36 0 38 0 50 0 32 0 34 0 36 0 34 0 34 0 34 0 40 0 28 0 30 Geschälte Gerste — — — 0 40 Butter — 2 20 2 40 2 50 2 50 2 10 2 60 2 00 2 40 2 50 Eier Heu Dutzend. 0 80 0 80 0 70 0 90 0 78 0 80 0 63 0 73 1 10 Weizen-Mehl Mischel-Mehl Roggen-Mehl 0.30 0 70 100 Kilo. 14 00 8 00 Stroh Buchenholz Stere. 14 00 12 00 Eichenhotz — 10 00 9 00 Kilogr. 1 80 1 70 1 50 1 80 Kuh-od. Rindfleisch Kalbfleisch — — 1 60 1 50 1 40 1 50 1 55 1 60 1 40 1 60 1 50 1 60 1 70 1 65 1 60 1 58 1 60 1 50 1 60 1 55 Hammelfleisch — — — 1 90 2 00 1 60 1 80 2 00 1 80 1 90 1 60 1 50 1 80 1 49 1 70 Weichholz Ochsenfleisch Schweinefleisch id. geräuchert. 2 00 1 40 1 60 1 50 1 60 1 75 2 00

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