Allgemeinen Staats-Handwerterschule zu entrichtende Schulgeld betreffend. Wir Adolph, von Gottes Gnaden Großherzog von Luxemburg, Herzog von Nassau u., u., u.; Nach Einsicht des Art. 6 des Gesetzes vom 14. Vu l'art. 6 de la loi du 14 mars 1896, porMärz 1896, über die Eirichtung
Hanowerkertant création d'une école d'artisans ; schule; Nach Anhörung Unseres Staatsrathes; Notre Conseil d'État entendu ; Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Sur le rapport de Notre Ministre d'État, préPräsidenten
Regierung, und nach Berathung sident du Gouvernement, et après délibération
Regierung im Conseil,; du Gouvernement en conseil ; Haben beschlossen und beschließen: Avons arrêté et arrêtons : er Art. 1 .
Betrag des von den Schülern
. Le montant de la rétribution scolaire à payer par les élèves de l'école d'artisans Staats Handn erkerschule zu entrichtenden Schulest fixé, pour les élèves de la IIe et de la Ire geldes ist festgesetzt, fur die Schüler
II. und
classe, à vingt francs, pour les élèves de la I Klasse auf zwanzig Franken, ,fur die Schuler
classe préparatoire, à dix francs, et pour les Voebereitunvsklasse auf zehn Franken und für élèves ne fréquentant que l'un ou l'autre cours, die Schuler, welche nur den einen oder den anà cinq francs par semestre, payables d'avance.
n Cursus besuchen, aus fünf Franken pro Semester, im Voraus zahlbar. Art.
Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc, ; 122 le Gouvernement, sur la proposition de la conférence des professeurs et l'avis de la con mission de surveillance, aux élèves nécessiteux ou peu aisés qui se distinguent par leur application et leur bonne conduite. Les décisions de dispense ne portent que sur un semestre. Art. 3. L'élève qui quitte l'établissement dans le courant du semestre ou qui est renvoyé pour inconduite, n'a aucune répétition à exercer du chef de la rétribution qu'il aura acquittée. Aufsichtscommission, dürftige oder wenig bemittelte Schüler, welche sich durch Fleiß und gute Führung auszeichnen, von
Zahlung des Schulgeldes gänzlich oder theilweise entbinden. Art.
Regierung, ist mit
Ausfuhrung dieses Beschlusses beauftragt. Diesbezügliche Beschlüsse haben nur Geltung für ein Semester. A r t 3.
Schüler, welcher die Anstalt im Laufe des Semesters verläßt oder wegen schlechter Fuhrung von
selben enlfernt worden ist, hat keinen Anspruch auf Ruckerstattung des bezahlten Schulgeldes. Luxemburg, den
Staatsminister, Präsident
Regierung, Eyschen. Beschlutz vom 15 Januar 1897, die Prüfung
Maatze und Gewichte während 1897 betreffend.
General-Director
Finanzen; Nach Einsicht
des Königl.-Großh Beschlusses vom 30 Mai 1882, die Ausführung des Gesetzes über d,e Maaße und Gewichte betreffend; Beschließt: Art. 1. Die gewöhnliche Prüfung
Maaße und Gewichte wild dieses Jahr an den Tagen, in den Orsctaften und in den Gemeinden stattfinden wie folgt: Heures de service : de 9 heures du matin à midi et de 2 à 5 heures de l'après-midi. Luxembourg, du 25 février au 20 avril, exceptés les dimanches, les fêtes légales, les jour» de foire et de marché, pour la ville et les faubourgs. id. le 24 février, pour la commune de Leudelange. le 3 mars, pour la commune de Bertrange. id. id. le 8 mars, pour la commune de Sandweiler. id. le 10 mars, pour la commune de Strassen. id. le 17 mars, pour la commune de Rollingergrund. le 24 mars, pour la commune de Hamm. id. 123 Luxembourg, le 31 mars, pour la section de Bonnevoie. id. le 7 avril, pour la section de Hollerich, id. le 14 avril, pour les sections de Cessingen, Gasperich et Merl. id. les 21 et 22 avril, pour l'avenue de la gare, commune de Hollerich, id. le 24 avril, pour la section de Neudorf. Junglinster, le 27 avril, pour les communes de Junglinster et Rodenbourg. Altrier, le 28 avril, pour les communes de Consdorf et Bech. Walferdange, le 30 avril, pour les communes de Steinsel et Walferdange. Eich, les 3, 4 et 5 mai, pour la commune d'Eich, à l'exception de la section de Neudorf. Beaufort, le 7 mai, pour la commune de Beaufort. Echternach, les 10, 11,12, 13, 14 et l'avant-midi du 15 mai, pour les communes de Berdorf et Echternach, ainsi que les sections de Steinheim, Osweiler et Dickweiler. Born, le 21 mai jusqu'à 4 heures de l'après-midi, pour les communes de Rosport et Mompach, à l'exception des sections de Steitiherm, Osweiler et Dickweiler. Wasserbillig, le 25 mai, pour la commune de Mertert. Wecker, le 23 mai, pour les communes de Biwer et Manternach. Roodt, les 28 et 29 mai, pour les communes de Niederanven, Betzdorf et Flaxweiler, à l'exception des sections de Niederdonven et Oberdonven. Grevenmacher, le 31 mai ainsi que les 1 e r , 2 et l'avant-midi du 3 juin, pour la commune de Grevenmacher et les sections de Machtum et Oberdonven. Oetrange, le 4 juin, pour les communes de Contern et Schuttrange. Wormeldange, le 9 juin et l'avant-midi du 10 juin, pour les communes de Lenningen et Wormeldange, à l'exception de la section de Machtum, et pour la section de Niederdonven. Hesperange, le 11 juin, pour la commune de Hesperange. Dalheim, le 15 juin et le 16 jusqu'à 11 heures du matin, pour les commues de Dalheim et Wdldbredimus. Mondorf-les-Bains, le 18 juin et l'avant-midi du 19 juin, pour la commune de Mondorf-lesBains, ainsi que les sections d'Elvange et Emerange. Schengen, l'avant-midi du 21 juin, pour les communes de Remersehen et Burmeranrge, à l'exception des sections d'Elvange et Emerange. Remich, le 22 juin, pour les communes de Bous, Stadtbredimus et Wllenstein. id. les 23, 24 et 23 juin, pour la commune de Remich. Aspelt, le 29 juin jusqu'à 4 heures de l'après-midi, pour les communes de Weiler-la-Tour et Frisange, à l'exception de la sertion de Hollange. Kehlen, le 30 Juin, pour les communes de Kehlen et Kopstal. Capellen, le 1 er juillet et l'avant-midi du 2, pour les communes de Marner et Garnich, à l'exception de la section de Kahler. Kœrich, le 5 juillet, pour les communes de Kœrich et Septfontaines. Steinfort, le 6 juillet et l'avant- midi du 7 juillet, pour les communes de Steinfort et Hobscheid, ainsi que la section de Kahler. Pelange, le 8 juillet, pour les sections de Pelange et Lamadelaine, Rodange, le 9 juillet, pour la section de Rodange. Bascharage, les 13 et 14 juillet, pour les communes de Bascharage, Dippach et Clemency, ainsi que la section de Sanem. 124 Differdange, les 15 et 16 juillet, pour la commune de Differdange. Rumelange, les 20 et 21 juillet, pour la commune de Rumelange. Kayl, le 22 juillet, pour la commune de Kayl. Dudelange, les 27, 28 et 29 juillet, pour la commune de Dudelange. Esch-sur-l'Alzette, les 2, 4, 5 et 7 août, pour la commune d'Esch-sur-l'Alzette. le 3 août, pour la commune de Schifflange, ainsi que les sections de id. Belvaux, Soleuvre et Ehlerange. id. le 6 août, pour les communes de Rechange et Mondercange, à l'exception de la section de Bergem. Bettembourg, les 10 et 11 août, pour les communes de Rœser et Bettembourg, ainsi que les sections de Bergem et Hellange. Art. 2. A cette occasion les administrations Art. 2. Bei dieser Gelegenheit haben die Gecommunales auront à remplir les devoirs qui weindeverwaltungen die ihnen durch nachstehende leur sont prescrits par les dispositions ci après Bestimmungen des Königl.-Großh. Beschlusses transcrites de l'arrêté royal grand-ducal du 30 vom 30. M a i 1883 auferlegten Pflichten zu mai 1882: erfüllen: Art, 11. — Aussitôt que les bourgmestres Art. 11. — Bei Empfang des Beschlusses ont reçu l'arrêté (qui ordonne la vérification welcher die Prüfung
Maaße und Gewichte des poids et mesures), ils en donnent con- anordnet, haben die Bürgermeister die Betheinaissance aux assujettis par voie d'affiche ; ligten durch Anjchlag davon in Kenntniß zu ils les font en outre prévenir à domicile deux setzen; außerdem lassen sie denselben zwei Tage jours d'avance de l'arrivée du vérificateur, vor Ankunft des Aichmersters persönlich Mitafin qu'aucun des intéressés ne puisse pré- theilung davon machen, damit keiner
Betexter d'ignorance. theiligten Unwissenheit vorschützen kann. Art.
Bürgerde dresser la liste, elle est établie à ses frais meister die Aufstellung dieses Verzeichnisses, so par un commissaire spécial, conformément à wird dasselbe auf feine Kosten durch einen l'art. 46 de la loi du 24 février
jenigen sonnes qui ont satisfait à leur devoir. Personen, welche ihren Verpflichtungen nachgekommen sind, zurückgesandt. Art.
Sitz
Operationen fürderhin in eine andere Gemeinde verlegt werden. Eintretenden Falls ist
Aichmeister, um die Geschäfte
einberufenem Betheiligten zu erledigen, befugt, auf Kosten
Gemeinde ein Lokal mit dem benöthigten Hülfspersonal dringlichkeitshalber anzumiethen, nachdem eine mündliche Ruckiprache mit einem Mitgliede oder Agenten
Gemeinde-Verwaltung erfolgles geblieben. Art
Aufrechthaltung l'ordre et prêtent leur concours aux opérader Ordnung und bei den Operationen Mithulke tions. — Un membre de l'administration com- zu leisten. — Auch kann ein Mitglied
Gemunale peut également y être délégué. meindeverwaltung dazu delegirt werden. A r t 3. Le vérificateur sera autant que posArt. 3.
Aichmeister wird, wo möglich, von sible accompagné d'un ajusteur agréé par l'ad- einein von
Verwaltung bestätigten sachlunministration, qui se chargera, moyennant une digen Arbeiter begleitet sein, welcher gegen eine rétribution fixée par un tarif officiel, de faire tarifmäßige Vergütung die kleinen Reparaturen les menues operations, si les assujettis ne pré- besorgt, es sei denn, daß die Betheiligten vorziehen, fèrent les faire eux-mêmes ou en charger d'au- diese selbst oder durch Andere vornehmen zu tres personnes. L'ajusteur leur délivrera, sur lassen.
belr. Ardeiter stellt auf Verlangen demande, quittance, des sommes perçues. Quittung über die empfangenen Summen aus. Art.
Wohdevra être opérée à domicile, les frais de, dé- nung des Betheiligten vorgenommen werden muß, placement en seront payés par l'assujetti, con- so fallen diesem die tarifmäßigen Reisekosten zur formément au tarif. Last. Art. 5. La lettre T sera employée pour le Art. 5. Als Zeichen
Aichung
geprüften poinçonnage des poids, mesures et balances Maaße, Gewichte und Waagen wird
Buchvérifiés. stade T aufgedrückt. Art.
Dauer
Rundreise le bureau de véritication à Luxembourg ne sera ist das Aichamt zu Luxemburg dem Publikum ouvert au public que le samedi de chaque nur an den Samstagen jeder Woche geöffnet. semaine. 126 A r t
General-Director
Finanzen, M. M o n g e n a s t . Bekanntmachung. — Justiz. Durch Großh. Beschluß vom heutigen Tage sind die HH. Karl L a r u e und Johann Peter K i r s c h , Richter am Beziksgerichte zu Luxemburg, zu Richtercommissaren bei den Collocationsversahren in dem Gerichtsbezirk Luxemburg, auf die Dauer eines Jahres vom Datum besagten Beschlusses ad, ernannt worden. Durch denselben Beschluß ist Hr. Ferdinand J a c q u e s , Richter am Bezirksgericht zu Diekirch, zu denselben Funktionen im Gerichtsbezirk Diekirch, und auf die neue Dauer eines Jahres ernannt worden Luxemburg, den 23. Januar 1897.
Staatsminister, Präsident
Regierung, Eyschen. Bekanntmachung. — Centralhospiz. Durch Großh. Beschluß vom heutigen Tage ist Hr. Alphons Schlesser, Richter beim Bezirksgericht zu Dieklrch,zur Ausübung
Kontrolle über die Ausnahme von Geisteskranken ins Centralhospiz sowie auch über die Fortdauer
Sequestrirung
daselbst untergebrachten Irren, während einem Jahre, vom Datum besagten Beschlusses ab, bezeichnet worden. Durch denselben Beschluß ist Hr. Viktor Rischard. Richter am selben Bezirksgericht, zum stellvertretenden Conlrollrichter ebenfalls für ein Jahr ernannt worden. Luxemburg, den 23. Januar 1897
General-Director
öffentlichen Bauten, K. R i s c h a r d . 127 Avis. — Posteset télégraphes. Il résulte d'une communication du Conseil fédéral suisse du 5 janvier c t . , que le gouvernement du Pérou a adhère, à partir du 1er février prochain, à la convention concernant l'échange des colis postaux et à celle concernant le service des mandats de poste, conclue à Vienne le 4 juillet
General-Director
Finanzen, M. M o n g e n a s t . Bekanntmachung, betreffend die Veröffentlichung
Branntwei-Riederlageordnung.
Niederlageverkehr mit unter Steueraufsicht stehendem, aus
deutschen Branntweinsteuergemeinschaft stammendem Branntweine unterliegt innerhalb des Großherzogthums den nachstehenden Bestimmungen: Branntwein Niederlageordnung.*) A. Deffentliche Niederlagen. l. Allgemeine Bestimmungen. § 1. — Die Lagerung von unter Steueraufsicht stehendem, aus
deutschen BranntweinsteuergemeinschaftstammendemBranntweine kann in den für unverzollte Waaren bestimmten oder mit Bewilligung
Zollbehörden ausschließlich für die Niederlegung unversteuerten, aus
deutschen Branntweingemeinschaft stammenden Branntweins eingerichteten öffentlichen Niederlagen erfolgen. Auf die Lagerung finden die §§ 97 bis einschließlich 106 des durch Gesetz vom
jenige, welchen die Zollbehörde gemäß § 12 als zur Verfügung über den niedergelegten Branntwein befugt anerkennt. Wer die Niederlage betreten will oder sie verläßt, hat sich bei dem die Aufficht führenden Zollbeamten zu melden. Auch können die Personen, die die Niederlage verlassen, nach Maßgabe des § 127 des Vereinszollgesetzes einer körperlichen Untersuchung unterworfen werden. § 3. — In
Regel dürfen nur am Orte
Niederlage wohnhafte Personen diese benutzen und müssen Auswärtige, die sich
Niederlage bedienen wollen, einen am Orte wohn» haften Vertreter bestellen. Es steht jedoch für den Fall, daß
bezeichnete Empfänger des Branntweins binnen
zur Anmeldung vorgeschriebenen Frist entweder nicht auszumitteln ist oder die Annahme und Anmeldung des Branntweins verweigert, dem Waarenführer, auch wenn er am Orte nicht wohnhaft ist, frei, den Branntwein auf seinen Namen zur Niederlage anzumelden. Macht
Waarenführer von dem ihm eingeräumten Rechte keinen Gebrauch, so kann das *) Die in dieser Ordnung bezeichneten Formulare sind hier nicht abgedruckt; dieselben können bei dem Haupt-Zollamte eingesehen werden. 128 Amt von Amtswegen einen Spediteur oder eine sonst geeignete Person veranlassen, den Branntwein anstatt des bezeichneten Empfängers zur Niederlage anzumelden. § 4. —
in eine für unverzollte Maaren bestimmte öffentliche Niederlage aufgenommene steuerpflichtige, aus
deutschen Branntweinsteuergemeinschaft stammende Branmwein belält die Eigenschaft als solcher nur dann bei, wenn darin entweder ausländischer Branntwein überhaupt nicht lagert, oder eine räumlich getrennte Lagerung des ausländischen zollpslichtigen und des steuerpslichtigen Branntweins stattfindet.
Niederleger hat, falls dem Branntweine die steuerpflichtige Eigenschaft gewahrt blerben soll, in dem Abfertigungspapiere einen entsprechenden Antrag zu stellen. Auf Branntwein,
die Eigenschaft einer unvelzollten Waare annimmt, finden die Vorschriften des Zoll Niederlageregulativs Anwendung. §
stattfindenden Einlagerungen eine oder (…) Blattseiten umfassende — Abtberlung mit forllaufender Z'sser und ist mit Inhaltsverzerchniss nach
Buchstabenfolge zu veiseben; seine Blatter sind fortlaufend zu numeriren. Die An- oder Abschreibungen im Niederlageregister haben in genauer Ubereinstimmung mit den Angaben in dem Revisionsbefunde des An- oder Abmeldunaspavieres zu erfolgen. Das Niederlageregister kann nach dem Jahresschlusse noch drei Monate bei dem Niederlageamte zurückbleiben und während dieser Zeit zur Abschreibung des bis dahin aus
Niederlage abgemeldeten Branntweins offen gehalten werden. Die Anschrerbung des vom Beginne des neuen Etatsjahres ab zur Aufnahme in die Niederlage angemeldeten Branntweins erfolgt dagegen in dem neuen Niederlaqeregister. Sobald alle eingetragenen Branntweinposten erledigt find, spatestens nach dem Schlusse des funsgehehnmonatlichen Zeitabschnittes (Absatz 4) ist das alte Niedeilageregister endgultig abzuschließen. Die alsdann nach Inhalt des Registers noch in
Niederlage befindlichen Branntweinposten sind in das mit dem Beginn des Etatsjahres neu angelegte Niederlageregister hinter den darin bereits erfolgten neuen Anschreibungen und mit
Ueberschrift „Aus dem Vorjahre übntragen" unter forilaufenden Nummern zu übernehmen. Dabei ist in Spalte 2
Tag
Einlagerung des Branntweins und in die Spalten 3 und 4
Hinweis auf die betreffenden Eintragungen im alten Niederlageregister aufzunehmen. M i t
Anschrelbung n e u e r Posten wird demnächst hinter den Uebertragungen unter
Uberschrist „Laufende Anschreibungen" fortgefahren. Die Uebertragungen hat
Oberinspektor oder ern anderer vom Hauptamts besonders damit betrauter Obecbeamter zu prüfen und ihre Richtigkeit in dem endgültig abgeschlossenen Niederlageregister zu bescheinigen. 129 Binnen einer von
Zolldirektion zu bestimmenden Frist nach dem endgültigen Abschlusse ist das Niederlageregister nebst Belägen zur Nachprüfung an die Z o l l d i r e k t i o n enzureichen. Die
Anschreidung des Branntweins im Niederlageregister zu Grunde liegenden Abseitigungspapiere (§ 7) werden Belage zu dem betreffenden Vorregister, die Abmeldungspapiere (§ 29) Beläge zu dem Register, in dem
im Niederlageregister abgeschtiebene Branntwein weiter nachgewiesen wird. (Vergl. auch § 52, Absatz 7.) III. Anmeldung und Abfertigung zur Niederlage. § 7. — Für die Anmeldung von Branntwein zur Niederlage gelten folgende Vorschriften: a) Gehl
Branntwein mit Branntweindegleitschein l bei dem Niederlageamte ein, so hat
Niederleger gemäß § 39 Absatz 2 unter b
Branntwein-Begleitscheinordnung einen AusZug aus dem Begleitscheine in z w e i f a c h e r Ausfertigung zu übergeben: mit dem Begleitscheine und dem Auszuge ist nach Maßgabe des § 39 Absatz 3 und 4
genannten Ordnung zu verfahren. Die eine Ausfertigung des Auszuges bleibt demnächst bei dem erledigten Begleitscheine, während die andere gemäß § 12 Absatz 1 als Niederlageschein dient. b) Erfolgt die Ueberfübrung des Brannttweins in die Niederlage aus einem Branntwein-Privatlager desselben Orts ohne Ausfertigung eines Branntweinbegleitscheines I gemäß § 66 unter c, so in als Anmeldungspapier die eine Ausfertigung
Abmeldung zu verwenden, die andere Ausfertigung erhält
Niederlege; gemäß § 12 Absatz 1 als Niederlageschein zurück. § 8. — Unterliegt
zur Niederlage angemeldete Branntwein verschiedenen Abgabensatzen, so ist er — abgesehen von den in § 38 vorgezehenen Fällen — bei
Aufnahme in die Niederlage nach den verschiedenen Abgabensätzen zu trennen,
art, daß für ein zur- Einlagerung kommendes Gefäß immer nur e i n Abgabensatz im Niederlageregister zur Anschreibung kommt. Ausnahmen hiervon sind nur fur einzelne Gefäße zulässig, soweit die verschiedenen Abgabensätzen unterliegenden Brauntweinmengen nicht jede für sich ein volles Gefäß ausmachen. § 9. — Auf Grund des vorgelegten Anmeldungspapieres (§ 7) ist von den Abfertigungsbeamten die Feststellung
Litermenge reinen Alkohols, die in dem zur Aufnahme in die Niederlage angemeldeten Branntweine enthalten ist. vorzunehmen.
Befund ist in den beiden Ausfertigungen des Anmeldungspapieres zu vermerken. Die Feststellung
Alkoholmenge kann auf den schliftlichen Antrag des Niederlegers im Anmeldungspapiere unterbleiben und das Ergebniß
vorangegangenen Abfertigung
weiteren Behandlung zu Grunde gelegt werden: a) wenn
Branntwein seit
vorangegangenen Abfertigung ununterbrochen unter amtlichem Raumverschlusse oder unter amtlicher Begleitung oder Verwahrung gestanden hat, oder b) wenn
Niederleger sich in dem oben erwähnten Antrage zugleich damit einverstanden erklärt, daß die bei
Borabfertigung ermittelte Litermenge reinen Alkohols
Änschleibung im Riederlageregister und
spateren Versteuerung zu Grunde gelegt oder, falls die Branntweinpust in Zukunft unter nochmaliger Feststellung
Litermenge leinen Alkohols zur Umfüllung in
Niederlage oder ohne vorhergegangene Umfüllung zur anderweiten Abfertigung aus
Niederlage gelangt, eine hierbei etwa ermittelte Fehlmenge versteuert wird.
artiger Branntwein darf, solange eine amtliche Feststellung seiner Litermenge reinen Alkohols in
Niederlage nicht stattgefunden hat, mit unter andern Voraussetzungen in die Niederlage aufgenommenem Branntweine nicht vermischt werden; ist er aber in
Niederlage unter Feststellung seiner 6a 130 Litermenge reinen Alkohols umgefüllt worden, so wird er von
Umfüllung ab wie unter andern Voraussetzungen in die Niederlage aufgenommener Branntwein behandelt. (S. auch § 23 Absatz 3.) § 10. — Ergiebt die amtliche Feststellung
Litermenge reinen Alkohols bei
Aufnahme in die Niederlage gegen die Vorabfertigung eine Fehlmenge, so ist die durch die Feststellung beim Niederlageamte ermittelte Litermenge reinen Alkohols im Niederlageregister anzuschreiben, wegen Behandlung
ermittelten Fehlmenge aber nach Maßgabe
bis 48
Branntwein-Begleitscheinordnunq weiter zu verfahren. Ergiebt die Festitellung ein M e h r , so ist - unbeschadet
Untersuchung wegen etwaiger Irrthümer - gleichfalls das Ergebniß
beim Niederlageamte vorgenommenen Feststellung, gegebenenfalls unter Beachtung des § 49 Absatz 2
Branntwein-Begleitscheinordnung,
Anschrelbung im Niederlageregister zu Grunde Zu legen. Wird die Liternenge remen Alkohols bei
Einlagerung in die Niederlage nicht nochmals festgestellt (§ 9 Absatz 2), so sind die in dem betreffenden Anmeldungspapiere (§ 7) enthaltenen Angaden uber die Vorabfertigung
Anschreidung im Niederlageregister zu Grunde zu legen. § 11. — Nach beendeter Abfertigung hat
Niederleger den Branntwein auf eigene Kosten an denjenigen Ort
Lagerräume zu schaffen, welcher für die Lagerung angewiesen wird. Soweit
Raum es gestattet und nicht andere Umstände entgegenstehen, ist
Branntwein eines jeden Niederlegers beisammen zu lagern. Die zu einer Branntweinpost gehörenden Gefäße sind in übersichtlicher Weise zusammen und gesondert von den übrigen Posten zu lagern. IV. Niederlagescheine § 12 — Nach geschehener Niederlegung wird dem Niederleger eine, hinsichtlich
Eintragung in das Niederlageregister bescheinigte Ausfertigung
im § 7 bezeichneten Anmeldungspapiere zugestellt, die ihm als Niederlageschein dient. Die Zollverwaltung ist befugt, denjenigen, welcher ihr den Niederlageschein vorlegt, als zur Verfügung über den darin bezeichneten Branntwein berechtigt anzusehen, und nicht verpflichtet, auf eine nähere Prüfung einzugehen, ob er rechtmäßiger Besitzer des Niederlagescheines ist. Sollte jedoch ein Schein in unrechte Hände gekommen sein und dies von demjenigen, für den es von Bedeutung ist, den: Amte angezeigt werden, so hat dieses hierüber einen Vermerk im Niederlageregister zu machen und solange keine Verfügung über den Branntwein zuzulassen, bis über den rechtmäßigen Besitz des Niederlagescheines von
zuständigen Behörde entschieden worden ist. § 13. — Soll Branntwein,
in
Niederlage lagert, auf den Namen eines andern Niederlegers umgeschrieben werden, so ist dem Amte
Niederlageschein mit einem entsprechenden schriftlichen Antrage,
sowohl von dem bisherigen als auch von dem zukünftigen Niederleger zu vollziehen ist, vorzulegen. Wenn kein Bedenken obwaltet, so findet die Umschreibung im Niederlageregister und auf dem Niederlagescheine, bei Uebertragung einer Theilpost aber die Abschreibung auf dem Niederlagescheine und die Ausstellung eines neuen Niederlagescheines statt. (S. auch § 15.) § 14.—Sollte ein Niederlageschein verloren gehen, so muß
Niederleger dem Amte davon Nachricht geben. Nachdem
Niederlügeschein in Gemäßheit
bestehenden Bestimmungen für 131 ungültig erklärt und dies dem Niederlageamte nachgewiesen worden, wird im Niederlageregister das Nöthige vermerkt, ein zweiter Niederlageschein ausgefertigt und darin auf die erfolgte Ungültigkeitserklärung
ersten Ausfertigung hingewiesen. Meldet sich, nach erfolgter Benachrichtigung des Amtes von dem Verluste eines Niederlagescheines und bevor dieser für ungültig erklärt worden ist, ein dritter Besitzer des Scheines, so muß das Niederlageamt rechtskräftige richterliche Entscheidung dalüber abwarten, wer über den niedergelegten Branntwein zu verfügen hat. I n
Zwischenzeit ernennt das Amt einen Vertreter des Eigenthümers,
auf dessen Kosten und, wie dieser selbst, für die Erhaltung und Beaufsichtigung des Branntweins zu sorgen hat. § 15. — Jede Abschreibung im Niederlageregister ist vom Amte auf dem vorzulegenden Niederlagescheine zu vermerken. Wird durch die Abschreibung nicht
ganze Inhalt eines Niederlagescheines erledigt, so erhält
Niederleger den Schein zurück, andernfalls verbleibt
Schein beim Amte als Belag zum Niederlageregister. V. Aufbewahrung und Behandlung auf
Niederlage. a) Ordnung und Aussicht in
Niederlage. § 16. — Die Niederlageverwaltung hat für die Sicherung des lagernden Branntweins nach Maßgabe des § 102 des Vereinszollgesetzes zu sorgen. Die Niederleger sind verbunden, die an sie ergebenden Anweisungen des Niederlageverwalters zur Aufrechterhaltung
Ordnung und zur Verhütung oder Beseitigung von Beschädigungen zu befolgen. Im Falle fortgesetzter Saumniß eines Niederlegers ist er zur Ergreifung
für die Erhaltung des Branntweins erforderlichen Maßregeln oder zur Entnahme aus
Niederlage vom Amte schriftlich unter Bestimmung einer angemessenen Frist mit
Verwarnung aufzufordern, daß auderufalls von Amtswegen das Nöthige auf seine Kosten werde verfügt werden. § 17. —
Niederleger hat auch seinerseits über den lagernden Branntwein Aufsicht zu führen. Es bleibt ihm überlassen, an die einzelnen Gefäße einen Privatverschluß anzulegen; in diesem Falle ist die A r t des Verschlusses in dem Anmelduugspapiere (§ 7) zu bemeiken.
Niederleger hat ferner von Zeit zu Zeit nach dem Branntweine zu sehen und mit darüber zu wachen, daß er durch seine Lage u. s. w. nicht leidet, auch, wenn er solches wahrnimmt, den Niederlageverwalter darauf aufmerksam zu machen. § 18. —
Branntwein darf von
einmal durch den Niederlageverwalter angewiesenen Stelle nur mit dessen Erlaubnis; versetzt werden; hierbei ist nach
Anwersung des Niederlageverwalters zu verfahren. Wünscht
Niederleger, in
Annahme, daß sein Branntwein nicht gut lagere, eine andere Lagerstelle, so wird ihm diese, wenn die Versetzung ohne Störung geschehen kann und sonst kein Zinderniß entgegensteht, gewährt werden. Kann sich
Niederleger hierüber mit dem Niederlageverwalter nicht einigen, so entscheidet
Amtsvorstand. b. Entnahme von Proben. § 19. — Dem Niederleger ist gestattet, auf schriftliche Anmeldung bei dem Amte, kleinere Proben von dem niedergelegten Branntweine zu entnebmen. Das Oeffnen
Gefäße, die Entnahme
Proben und die neue Verschließung
Gefäße muß unter amtlicher Aufficht geschehen. 132 Das Nettogewicht des als Probe entnommenen Branntweins muß genau 0,1 Klg. oder ein Vielfaches davon betragen und ist im Niederlageregister bei
betreffenden Post zu vermerken. Bei
Waumung
Post sind die entnommenen Proben, falls die Nestpost versteuert werden soll, mit dieser, andernfalls auf Grund einer vom Niederleger besonders einzureichenden Abmeldung (§ 29 unter a) zur Versteuerung zu ziehen. I m letzteren Falle ist
Feststellung
in den Pioben enthaltenen Litermenge reinen Alkohols die bei
Einlagerung ermittelte oder angenommene wabre Staite in Gewichtsprozenten zu Grunde zu legen. c. Bereitstellung zur Vesichtigung. § 20. — Wo nickt schon die Entnahme und Prusung von Proben genugt, kann auch die vorübergehende Bereitstellung des Branntweins zur Besichtigung durch den Kaufer in
Niederlage gestattet werden. Die Auslegung von Branntwein zum Verfause in
Niederlage ist nickt erlaubt. d Um- und Ausfüllung. § 21. — Tie zur Verfügung über den lagernden Branntwein berechtigten Personen sind befugt, in
Niederlage unter Aufsicht
Beamten den Branntwein bebufs
Tbeilung, Erhaltung und sonstiger mit dem Zwecke
Niederlage vereinbarer Behandlung umzufüllen, wenn geeignete Räumlichkeiten dazu vorhanden sind. Es tonnen indessen von
Zolldirektion nach den ortlichen Verhaltnissen fur einzelne Niederlagen gewisse Grenzen festgesetzt werde, innerhalb
en die Theilung nur stattfinden darf Zur Ergänzung, Auffüllung u s w des steuerpflichtigen Branntweins kann Branntwein ausdem freien Verkehr in die Niederlage erngebranch werden. Die vierzu bestimmte Menge muß dem Niederlageamte nach Litern reinen Alkohols schriftlich angemeldet werden. Zu
Anmeldung kann ein Vordruck nach Anlage 2 (§ 22) benutzt werden, wobei von dem Anmelder nur die Spalten 3, 8 und 11 auszufüllen sind. Die Altobolmengen, die in die einzelnen Gefäße nachgefüllt werden sollen, sind demnächst vor dem Einlasse in die Lagerräume von den Abfertigungsbeamten besonders festzustellen und dem steuerpflichtigen Lagerbestande
einzelnen Fässer sowohl im Niederlageregister als im Niederlagescheine zuzuschreiben. Einer Verwiegung oder Alkoholermittelung bedarf es bei den aufzufüllenden Gebinden weder vor noch nach
Auffüllung. Die Anmeldung, in
die Adfertigungsbeamten ihren Revinonsbefund — und zwar, bei Benutzung eines Vordruckes nach Anlage 2 als Anmeldung, in die Spalten 14 bis
§ 23. — Nach jeder Umfullung oder Theilung einer Branntweinpost ist die Litermenge reinen Alkohols für jedes neu befüllte Gefäß amtlich festzustellen. Die Branntweinpost wird dann im. Niederlageregister ab- und nach Maßgabe ver neuen Feststellung wieder angeschrieben, auch
Niederlageschein hiernach berichtigt oder ein neuer ausgestellt. Wird
Inhalt eines in
Niederlage ruhenden Gefäßes ganz oder theilweise zum Auffüllen anderer Gefäße benutzt, so finden die Vorschriften des § 21 Absatz 2 entsprechende Anwendung. 133 Wenn ein Gefäß, aus dem in andere Gefäße umgefüllt worden ist. oder aus dem andere Gefäße aufgefüllt worden sind, hierbei nicht vollständig entleert worden ist und noch auf
Niederlage verbleiben soll, so kann auf Antrag von
Feststellung
in diesem Gefäße verbliebenen Litermenge reinen Alkohols durch Verwiegung abgesehen werden,
gestalt, daß nur eine Abschreibung
Gesammtalkoholmenge des aus ihm entnommenen Branntweins von
Einlagerungsmenge im Niedeilageregister und im Niederlagescheine eifolgt. Abweichungen von
ursprünglich im Niederlageregister angeschriebenen Litermenge reinen Alkohols, die sich bei
Um- oder Auffüllung herausstellen, sind sofort aufzuklären. Sich hierbei ergebende Febl- oder Mehrmengen sind in sinngemäßer Anwendung
§ 24. — Sind in einer für unverzollte Waaren bestimmten öffentlichen Niederlage, in
gemäß § 4 Absatz 1 die Lagerung steuerpflichtigen, aus
deutschen Branntweinsteuergemeinschaft stammenden Branntweins gestaltet worden ist. bei
Um- oder Auffüllung des letzteren Gesäße leer geworden, so dursen sie obue Zollentrichtung aus
Niederlage abgelassen werden. § 25. — Wird Branntwein,
verschiedenen Abgabensätzen unterliegt, in
Niederl a g e gemischt, so ist die gesammte aus
Mischung hervorgegangene Menge biniort zu dem höchsten
in Frage kommenden Zuschlagssäße anzuschreiben. Wird bei einer Um- oder Auffüllung eine Mehrmenge festgestellt (§ 23 Absatz 4), so ist diese Mehrmenge gemäß § 32 unter c anzuschreiben. Wird Branntwein, für den die Maischbottich- oder Branntweinmaterialsteuer erhoben worden ist. mit Brauntwein gemischt, bei dem dies nicht
Fall ist, so wird die gesammte aus
Mischung hervorgegangene Menge von neuem als Bianntwein angeschrieben, für den die Maischbottich- oder Branntweinmaterialsteuer n i c h t erhoden worden ist. e. Steuerfreie Abschreibung von verdorbenem Branntwein. § 26. — Die von steueirpflichtigem Branntweine ausgesonderten Anreinigkeiten, desgleichen in
Niederlage verdorbene oder in eine andere Beschaffenheit, in
sie einer Abgabe für Branntwein nicht unterliegen winden, übergegangene Branntweinmengen können mit Genehmiggung des Amtsvorstandes auf schriftlichen Antrag des Niederlegers nach amtlicher Feststellung vernichtet und demnächst im Niederlageregister steuerfrei abgeschrieben werden.
Antrag des Niederlegers dient mit einer über die stattgehabte Vernichtung aufzunehmenden Verhandlung als. Belag für die Abschreibung im Niederlageregister. f. Bestandesrevision. § 27. — Die Branntweinbestände
Niederlage sind von Zeit zu Zeit durch den Oberinspektor oder durch einen von ihm beauftragten oberen Beamten einer Bestandesrevision zu unterwerfen. Z u welchem Zeitpunkte und in welchem Umfange sie stattzufinden hat, bestimmt die Zolldirettion. Die Niederleger haben zum Zwecke
Bestandesrevision auf Verlangen Bestandeserklärungen abzugeben, die von einem mit
Führung des Niederlageregisters nicht beauftragten Beamten durch Vergleichung mit dem Niederlageregister zu prüfen und hinsichtlich ihrer Richtigkeit und Bollständigkeit zu bescheinigen sind. g. Tagerfrist. § 28. —
zur Niederlage gebrachte Branntwein darf in
Regel in
allgemeinen Niederlage nicht über fünf Jahre (§ 98 Absatz 2 des Vereinszollgesetzes) und in
beschränkten Niederlage nicht über sechs Monate (§ 105 Absatz 1 des Vereinszollgesetzes) lagern. M i t Genehmigung
Zolldirektion kann ausnahmsweise in einzelnen Fällen eine Verlängerung
Lagerfrist eintreten. VI. Abmeldung und Abfertigung aus
Niederlage. § 29. __ Soll Branntwein aus
Niederlage entnommen werden, so bat
Niederleger, unter Vorlegung des Niederlagescheines, dem Führer des Niederlageregisters ein
Bestimmung des Branntweins entsprechendes Abmeldungspapier nach Maßgabe
folgenden Vorschriften zu übergeben: a) Soll
Branntwein versteuert werden, so ist eine Abmeldung nach Anlage 3 in einfacher Ausfertigung vorzulegen. b) Loll
Branntwein außerhalb des O r t s , wo die Niederlage sich befindet, versandt oder durch die Zollbehörde
Steuerbehörde behufs Ueberwachung
Denaturirung oder
steuerfreien Velwendung in undenaturirtem Zustande überwiesen werden, so ist ein Branntweinbegleitschein I nach Anlage 3
Branntwein-Begleitscheinordnung in z w e i f a c h e r Ausfertigung abzugeben. Das weitere Verfahren regelt sich bierbei, je nachdem
Branntwein zur Versendung innerhalb des Großherzogthums oder zur Ausfuhr gelangen soll, nach den entsprechenden Bestimmungen
Branntwein Begleitschein- oder
zu erlassenden Bianntwein-Steuerbefreiungsordnung. c) Soll
Branntwein aus
öffentlichen Niederlage in ein Privatlager desselben Orts übergeführt werden, so ist eine Abmeldung nach Anlage 3 dieser Ordnung als Begleitpapier zu verwenden unter Ausfullung und Unterzeichnung
auf
Tuelseire vurgedruckten Antahmeerklarung durch den Versender des Branntweins. Die Abmeldung ist in zweifacher Ausfertigung dem Niederlageamte zu übergeden. Geschieht in diesem Falle die Ueberführung des Branntweins unter amtlicher Begleitung, so ist nach erfolgter Vorabfertlgung die eine Ausfertigung dem begleitenden Beamten auszuhändigen,
demnächst die ununterbrochen bis zum Bestimmungsorte ausgeführte Begleitung des Branntweins und die wegen dessen weiterer Beaufsichtigung u. s. w. getroffenen Maßregeln auf dem Papiere zu bescheinigen und sodann das letztere
Abfertrgungsstelle zur Herbeiführung
Schlußabfertigung zu übergeben hat. Wird die Ueberfuhrung dagegen o h n e amtliche Begleitung bewirkt, so erhält
Versender diejenige Ausfertigung, welche die Branntweinsendung zu begleiten hat zur Aushändigung an den Empfänger des Branntweins; die zweite Ausfertigung bleibt bei
Abfertigungsstelle zurück. Im Nebligen finden die Vorschriften des § 6 Absatz 2 und 3, §§ 7, 9 bis 11, 13 bis 22, 24 Absatz 1, §§ 25, 27 Absatz 3 und 4, § 35 Absatz 1, §§ 36, 38, § 39 Absatz 4, § 41 Absatz 1, 2 und 4 und §§ 43 bis 50
Branntwein-Begleitscheinordnung sinngemäße Anwendung.
Nachweis
ordnungsmäßigen Erledigung des genannten Abfertigungspapieres wird von den Abfertigungsbeamten nach stattgehabter Schlußabfertigung durch Ausfüllung und 138 Vollziehung
auf Seite 4
Papiere vorgedruckten Bescheinigung über die erfolgte Niederlegung des Branntweins geführt. (S. seiner § 52 Absatz 6 dieser Ordnung.) Im Falle des Bedürfnisses kann auch für den Verkehr zwischen verschiedenen Abfertigungs, stellen desselben Orts, die selbständige Registerfuhrung haben, von
Zolldirektion entsprechende Erleichterung zugelassen werden. § 30. —
Führer des Niederlageregisters hat die Angaben in dem nach § 29 eingereichten Ubmeldnngspapiere mit dem Niederlageregister zu vergleichen und die Uebereinstimmung oder die Berichtigung in dem Papiere zu bescheinigen, auch diejenigen Bemerkungen hinzuzufugen, welche sich auf die früher stattgehabten amtlichen Festellungen — insbesondere auch darauf, ob die Anschreidung im Niederlageiegister s. Zt. gemäß § 9 Absatz 2 unter b erfolgt ist — und sonst auf die weitere Abfertigung des Branntweins beziehen. § 31. — Auf Grund des vorgelegten Abmeldungsvavieres ist von den Abfertigungsbeamten die Feststellung
Litermenge reinen Alkohols, die in dem zur Entnahme aus
Niederlage bestimmten Branntweine enthalten ist. vorzunehmen. Soll Branntwein zur Versteuerung abgefertigt weiden, so kann, falls
Niederleger sich in
für Anträge vorgesehenen Spalte
Abmeldung ausdrücklich damit einverstanden erklärt, die Feststellung
Litermenge reinen Alkohols unterbleiben und die bei
Einlagerung oder Um'ullung angefchliebene Altholmenge
Auslagerungsabfertigung zu Grunde gelegt werden. I m Falle des § 34 Absatz I jedoch, sowie, wenn Grund zu dem Verdachte vorliegt, daß ein Theil des Branntweins während
Lagerung heimlich entfernt worden ist, darf von
Feststellung
Litermenge reinen Alkohols nicht abgesehen werden. § 32. — Findet bei
Auslagerung des Branntweins eine Ermittelung
Litermenge reinen Alkohols statt, so kommen bezüglich etwaiger hierbei festgestellter Abweichungen von den bei
Einlagerung oder Umfüllung des Branntweins im Niederlageregister erfolgten Abschreibungen folgende Grundsätze Zur Anwendung: a) Wird eine Fehlmenge an Litern reinen Alkohols gegen die bei
Einlagerung oder Umfüllung angeschriebene Alkoholmenge ermittelt, so gelten — vorbehaltlich
Bestimmungen unter b - die folgenden Vorschriften: 1. Soweit die festgestellte Fehlmenge lediglich durch zufällige Ereignisse oder durch natürliche Einflüsse (Einzehren, Verdunsten oder gewohnliche Leckage) herbeigeführt ist, darf sie — ausgenommen den Fall des § 9 Absatz 2 unter b —unter entsprechender Begründung im Abfertigungspapiere steuerfrei gelassen und die Auslagerungsmenge
weiteren Abfertigung zu Grunde gelegt werden. 2. Treffen die Voraussetzungen unter 1 nicht zu oder handelt es sich um den Fall des § 9 Absatz 2 unter d, so ist die Auslagerungsmenge zwar gleichfalls
weiteren Abfertigung zu Grunde zu legen, die ermittelte Fehlmenge aber sofort besonders —oder, falls die Auslagerungsmenge versteuert werden soll, mit dieser—zur Versteuerung zu ziehen, vorbehaltlich des einzuleitenden Strafverfahrens, wenn
Verdacht vorliegt, daß die Fehlmenge infolge heimlicher Entfernung eines Theiles des Branntweins aus
Niederlage entstanden sei. b) Wird bei
Auslagerung von v e r s c h i e d e n e n Abgabensätzen unterliegendem Branntweine,
gemäß § 8 in einem Gefäße eingelagert worden ist und
auch inzwischen eine Umfüllung gemäß § 2) nicht erfahren hat, gegenuber.
Anschreibung im Niederlageregister eine Fehlmenge festgestellt, so ist diese nach dem Verhältnisse
im Niederlageregister zu 136 den vorschledenen Abgabensätzen angeschriebenen Altoholmengen auf letztere in Anrechnung zu bringen und sodann nach Maßgabe
Vorschriften unter a weiter zu verfahren. c) Ergiebt sich bei
Auslagerung ein Mehrbefund an Litern reinen Alkohols, so bildet — unbeschadet
Untersuchung wegen etwaiger Irrthümer — die Auslagerungsmenge die Grundlage
Abfertigung. Auf die Mehrmenge ist stets
Verbrauchsabgabensatz, von 0,70 Mk. für das Liter reinen Alkohols und
auf
Branntweinpost etwa ruhende Zuschlagssatz — bei verschiedenen Zuschlagssätzen
höchste — in Ansatz zu bringen. § 33. — Bel Branntweinposten, die aus mehreren Gefäßen bestehen, kann jedes einzelne Gefäß, dessen Litermenge reinen Alkohols bei
Einlagerung oder Umfüllung im Niederlageregister besonders angeschrieben worden ist, bei
Auslagerung bezüglich
Abweichungen (§ 32) als eine für sich bestehende Branntweinpost behandelt werden § 34. - Wird eine aus mehreren Gefäßen bestehende Branntweinpost, für die die Litermenge reinen Alkohols bei
Einlagerung nach Maßgabe des § 8 Absatz 1 und 6
Anleitung zur Ermittelung des Alkoholgehaltes im Branntweine auf Grund einer einzigen Durchschnittsprobe ermittelt und demgemäß in einer G e s a m m t m e n g e im Niederlageregister angeschrieben ist, demnächst in Theilmengen aus
Niederlage entnommen, so ist
Abfertigung jeder dieser Theilmengen die b e i d e r Auslagerung zu ermittelnde Litermenge reinen Alkohols zu Grunde zu legen. Ergiebt sich hierbei im ganzen eine Fehlmenge oder ein Mehrbefund gegen die Einlagerungsmenge, so kommen bei
Abfertigung
l e t z t e u Theilpost die im § 32 ausgesprochenen Grundsätze zur Anwendung. § 35. —
Branntwein wird gegen Vorjeigung
Steuerquittung oder
betreffenden Abfertigungspapiere und, falls Lagergeld Zu erheben war einer weiteren Quittung über dieses aus
Niederlage abgelassen. Es erfolgt demnächst seine Abschreibung im Niederlageregister. Binnen 24 Stunden nach beendeter Abfertigung muß
Branntwein aus
Niederlage entfernt werden. § 36. — Wo Lagergeld erhoben wird, soll es fur jede Niederlage nach dem örtlichen Bedarf zur Deckung
Kosten festgestellt werden, jedoch, sofern die Niederlagen für Rechnung des Staates verwaltet werden, 23 Pfennig für je 100 kg und 1 Monat nicht übersteigen. Von Branntweinposten im Gewichte von weniger als l00 kg. wird
Satz für 100 kg. erhoben. Neberschießende Mengen bis zu 50 kg. bleiben außer Betracht, 50 kg. und darüber gelten dagegen für volle 100 kg. Das Lagergeld ist von dem bei
Einlagerung des Branntweins angeschriebenen und im Falle einer Umfüllung von dem dabei ermittelten Bruttogewicht zu erheben. Die Zolldirektion ist ermächtigt, die Hohe des nach Absatz 1 zu erhebenden Lagergeldes festzustellen. § 37. — M i t Branntwein, dessen Verfügungsberechtigter unbekannt ist, oder dessen Abnahme von
Niederlage nach Ablauf
Lagerfrist (§ 28) von dem
Zollbehörde bekannten Verfügungsberechtigten veiweigert wird, ist nach § 104 des Vereinszollgesetzes zu verfahren. Bleibt in solchen Fällen beim öffentlichen Verkaufe des Branntweins das Meistgebot nach Abzug
Kosten hinter dem Betrage
Abgabe zurück, oder wird beim Verkaufe zum Zwecke
Denaturirung oder Ausfuhr ein die Kosten deckendes Gebot nicht erzielt, so ist
Zuschlag 137 zu versagen. Die ZoIldirektion kann Ausnahmen zulassen, wenn
Ausfall
Abgabe oder
Kosten zehn Prozent nicht übersteigt. V l I . Einrichtung van Branntwein-Privattagern in öffentlichen Niederlagen § 38. — I n
öffentlichen Niederlage können nach näherer Bestimmung
Zolldirektion für einzelne Niederleger auch
en Einrichtung und Erhaltung
Niederleger nach Anleitung des Niederlageamtes Sorge zu tragen bat, zur Lagerung steuerpflichti zen, aus
deutschen Branntweinsteuergemeinschaft stammenden Branntweins mit
Maßgabe Zugelassen weiden, daß darauf die für die Branntwein-Privatlager gegebenen Vorschriften (§§ 39 bis 83) entsprechende Anwendung finden. B. Privatlager. VIII. Vorbedingungen für die Bewilligung eines Privaltagers. § 19. — Die Lagerung von unter Steueraufsicht stehendem, aus
deutschen Branntweinstenergemeinschaft stammendem Branntweine kann von
Zolldirektion auch in ausschließlich für die Niederlegung solchen Branntweins bestimmten, unter amtlichem Mitverschlüsse stehenden Privatlagern widerruflich Zugelassen werden. Allgemeine Vo aussetzungen für die Bewilligung eines
artigen Branntwein-Privatlagers sind: 1. das Vertrauen
Zollverwaltung genießen,
für das Privatlager bestimmte Raum muß ein zusammenhängendes und möglichst von einem Punkte seines Innern zu übersehendes Ganzes bilden, auch seiner baulichen Einrichttung nach eine so vollständige Abschließung ermöglichen, daß nach Anlegung des amtlichen Verschlusses(§62) ohne dessen Lösung oder ohne leicht wahrnehmbare Beschädigung
Umschließung des Lagerraumes Branntwein weder in ihn hineingebracht noch aus ihm entfernt werden kann. Soll das Privallager in mehreren von einander unabhängigen Räumen v. s. w. untergebracht werden, so muß jeder einzelne von ihnen den vorstehenden Vorschriften entsprechen. IX. Antrag auf Bewilligung des Privatlagers; Anmeldung
Räume und Geräthe. § 40. — D i e Bewilligung des Privatlagers ist bei dem Hauptamte schriftlich zu beantragen. Dem Antrage müssen in doppelter Ausfertigung beigefügt sein:
mit ihm in Verbindung siebenden oder unmittelbar angrenzenden Räume, in den die Stellung sämmtlicher in
Räume- und Geräthe anmeldung anzugedendeu Gerathe eingezeichnet sein muß; c) eine genaue Zeichnung etwaiger festliegender Rohile'tungen. mittels
en die Ein-oder Auslagerung des Branntweins bewirkt weiden soll, sowie eine Beschreibung
technischen Benutzungsart dieser Rohrleitungen. Die Raume- und Gerätheanmeldung ist vom Antiagsteller nach einer dem Hauptzollamte durch die Zolldirektion mitzubeilenden Anleitung anzufeitigen und später zu erneuern, wenn die vorhandene Anmeldung undeutlich geworden ist oder
Vorstand
Hebestelle aus sonstigen Gründen die Neueinreichung verlangt. Das Hauptamt bat den Antrag nebst Anlagen zu prüfen und sodann die Entscheidung
Zolldirektion über den Antrag heibeizuführen. Die die Bewilligung des Privatlagers enthaltende Entscheidung
Direktivbehörde ist in Urschrift oder beglaubigter Abschrift mit je einer Ausfertigung
Räume- und Gerätheanmeldung, des Grundrisses und
etwaigen Zeickmung und Beschreibung festliegender Rohrleitungen bei
Hebestelle aufzubewahren, beglaubigte Abschrift
Entscheidung nebst den zweiten Ausfertigungen
umgenannten Papiere ist dem Lagerinhaber zur Aufbewahrung zu übergeben. X. Herrichtung
Räume und Geräthe. § 41. — Vor
Borlegung des Antrages auf Bewilligung eines Privatlagers an die Direktivbehörde § 40 Absatz 4) bat sich das Hauptamt zu überzeugen, daß die angemeldeten Lageräume den in § 39 Absatz 2 unter c gestellten Anforderungen, eutsprechen sowie die naheren Vereinbarungen über die im Falle
Genehmigung des Privatlagers von dem Besizer noch zu bewirkenden Eicherungsvorrichtungen zu treffen. Hierbei ist besonders darauf zu achten, daß etwaige Zugänge aus angrenzenden Räumen möglichst beseitigt werden. Uebnhaupt ist die Zahl
Zugänge so weit zu beschränken, als es mit den unabweisbaren Bedürfnissen des Verkehrs im Lager vereinbar ist. Die Thüren
hiernach belassenen Zugänge müssen zur Anlegung eines zollamtlichen Verschlusses eingerichtet werden. Fenster und ähnliche Oeffnungen
abzuschließenden Lagerräume sind entweder durch eingemauerte Eisenstäbe, die in Entfernungen von böchstens 10 Centimeter in das Mauerwerk fest einzulassen sind, und nöthigenfalls außerdem noch durch Gitter von starkem Eisendrahtgeflechte mit einer Maschenweite von höchstens 2 Centimeter oder durch eiserne oder mit starkem Eisenblech beschlagene hölzerne Läden, die nur von innen geöffnet werden können, zu versichern. Die Gitter sind durch Haken, oder
gl. mit den Fensterwänden fest zu verbinden und nöthigenfalls auch durch amtliche Verschlüsse zu sichern.
Lagelbesitzer hat nach erfolgter Bewilligung des Privatlagers den Anordnungen desHauptamtes in Bezug auf die sichelnde Einrichtung
Lagerräume Folge zu leisten. § 42. — Die s t ä n d i g zur Aufbewahrung von Branntwein im Privatlager bestimmten Gefäße müssen
Besichtigung überall zugänglich sein und auf Füßen, Schienen oder
gl. über dem Mauerwerke ruhen. Für Cement- und ähnliche Gefäße kann von
ZolIdirekion zugelassen werden, daß sie ganz oder theilweise in
Erde ruhen. Jedes Gefäß muß so eingerichtet sein, daß eine vollständige Entleerung stattfinden kann, und muß mit einer Skale und mit einem Standglase oder einer Schwimmvorrichtung oder einer anderweitigen Einrichtung versehen werden, die die in den Gefäßen enthaltenen Litermengen 139 Branntweins auch bei theilweiser Befullung stets ersehen läßt. Diese Einrichtungen sind amtlich zu p r ü f e n und gegen Veränderungen zu sichern. Die in Anwendung gebrachten Sicherungsmaßregeln sind in
Vermessungsverhandlung (§ 43 Absatz 1) oder in dem die Vermessungsmaßhandlung ersetzenden Schriftstücke (§ 43 Absatz 4) besonders zu beschreiben. An jedem ständigen Ausbewahrungsgefäße sind, sofern es nickt mit einem Rührwerke versehen ist, behufs Entnahme von Proben aus verschiedenen Höbenlagen zur richtigen Ermittelung
durchschnittlichen Stärke des Branntweins nach Anordnung des Vorstandes
Hebes t e l l e mehrere Ablaschähne an verschiedenen Stellen des Gesäßes in verschiedener Höhe anzubringen. Wo sich keine
vorbezeichneten Entrichtungen anbringen läßt, muß eine anders Maßregel getroffen werden, die die Entnahme richtiger Durchschnittsproben ermöglicht z B. kann das Hauptamt anordnen, daß ein an einer mit Centimetereintheilung versebenen, bis auf den Boden des Branntweingefäßes reichenden Stange verschiebbar angebrachtes flaschenförmiges Gesäß mit Verschlußeinrichtung beschafft wird, das in geschlossenem Zustande in das AufbewahrungsMäß bis zu
iemgen Tiefe, aus welcher die einzelne Probe entnommen werden soll, eingelassen, alsdann geöffnet, sowie nach
Füllung Herausgehoden werden kann, und so die Entnahme von Proben aus den veischledenen Höhenlagen zur Bildung einer Durchschnittsprobe gestatte!. X! Geräth.vermessung § 43 — Die ständig zur Aufbewahrung von Branntwein im Privatlager bestimmten Gerüche sind durch den Oberkontroleur unter Zuziehung eines zweiten Beamten in
Regel sowohl auf nockenem als auf nassem Wege zu vermessen. Die Vermessung erfolgt nach den für die Bermessung
Bermessung
amtlichen Brantwein-Sammelgesaße gegebenen Borschriften unter Anwendung
von
Zolldirektion vorzuschreibenden Muster. Werden
vollen Befüllung mit Wasser durch die Größe des Geräthes oder sonstige Umstände besondere Schwierigkeiten bereitet, so kann die Nichtigkeit
Skala durch theilweise Befüllung des Geräthes festgestellt werden, sofern sich hielgegen keine Bedenken ergeben. Ist die n a s s e Vermessung
Gerüche wegen ihrer Größe, ihres Aufstellungsortes oder ihrer sonstigen Beschaffendeit nickt wohl angängig, so kann nach dem Eimessen des Hauptamles die trockene Vermessung als ausreichend erachtet, oder, wenn auch diese nicht ausführbar ist, von einer zollamtlich"« Vermessung so lange g inzlich abgesehen werden, bis sie — sei es aus trockenem oder auf nassem Wege — möglich wird. I n Fällen, wo nach Absatz 3 weder eine trockene noch nasse Vermessung
Gerüche hat vorgenommen werden tonnen, ist von den Beamten in einer desonderen Verhandlung festzustellen, auf welche Unterlagen sich die in
Räume- und Geläthecmmeldung über den Rauminhalt
fraglichen Gerätde gemachten Angaben . § 40 Absatz 2 unter a 21 stützen, und ob
angegebene oder welcker andenveiie Rauminhalt etwa für diese Geräthe als zutreffend anzunehtnen ist.
Lageibmtzer bat den hiernach als a!aubhaft angenommenen Rauminhalt
fraglichen Geräthe auf
Verhandlung als maßgebend anzuerkennen. XII Gerathehz.ichnung § 44. -
Lagerbesitzer muß nach näherer Bestimmung des Vorstandes
Hebestelle jedes anmeldungspflichtige Geräth (§ 40 Absatz 2 unter a 2) mit einer besondewn Rummer, außerdem aber an demselben den amtlich ermittelten oder angenommenen Rauminhalt -bei bei, den naß vermessenen Geräthen nach dem Ergebnisse dieser Vermessung in Litern an einer 140 in die Augen fallenden Stelle innerbalb
festgesetzten Frist mit Oelfarbe oder in sonss geeigneter dauerhafter Wehe, ;. B durch Einschlaaen von Stiften mit Messing- oder Porzellankopfen, deutlich erkennbar bezeichnen, sowie diese Bezeichnung geborig eibalten und im Bedurfnifnalle erneuern. Laßt (...) die Vczeichnunq an dem Gc.älbe selbst nickt anbringen, z. B. wegen seiner Emmanerung ober (...), so ist sie auf einer in unmittelbarer Nahe des Gerathes angebrachten Tafel ersichtlich zn machen. Die Vermessungsbeamten baben außerdem, soweit thunlich, alle amtlich vermessenen Geräthe an geeigneten Stellen durch Einschlagen oder Cinbrennen mit dem Steuerstempel zu velsehen. X l l I Veräuderungsanzeigen. § 45. __ Geht das Branntwein-Privatlager in den Besitz eines Anderen über, so ist
Hebestelle binnen einen Wolche vom neuen und, in Fällen freiwilliger Besitznbertragung, anch vom bisherigen Besitzer hiervon schriftlich Anzeige zu macken. Wünscht
neue Besitzer das Puvatlager als solches weiter zu benutzen, so muß er dessen Bewilligung von neuem beantragen. (Bergl. § 83 dieser Ordnung.) Gleichzeitig hat del nene Besitzer entweder eine neue Räume- und Gerätheanmeldung abzugeben, oder die Richtigkeit des Geräthebestandes und des Rauminhaltes
einzelnen Geräthe auf
im Privatlager vorhandenen Ausfeitigung
bisherigen Anmeldung unlerschriftlich anzuellennen. Eine gleiche Anzeige hat
Lagelbesitzer an die Hebestelle Zu erstatten, wenn er das ihm bewilligte Privatlager aufgeben will. Wenn Aenderungen an den Lagerräumen voigenommen oder anmeldungspslchitige Geräthe (§ 40 Absaß 2 unter a 2) neu aufgestellt oder dle voihandenen abgeändert oder beseitigt werden sollen, so hat
Lagerbesitzer mindestens drei Tage vor Beginn
Berande+rung
Hebestelle Anzeige zu erstatten. Die näheren Vorscknuten über das Verfahren, welches alsdann einzutreten hat, ertheilt ein für alle M a l die Zolldirektion. Aenderungen
amtlich angeordneten Sicherungsvorrichtungen dürfen nur mit Genehmigung des Hauptamtes vorgenommen werden. XIV. Anmeldung und Aksertigung zum Privatlager.
Branntwein mit Branntweinbegleitschein I bei dem Niederlageamte ein, so hat
Niederleger einen Auszug aus dem Begleitscheine in zweifacher Ausfertigung gemäß § 39 Absatz 2 unter b
Branntwein-Beglettschemordnung vorzulegen; die eine Ausfertigung ist demnächst dem Niederleger als Lagerschein auszuhändigen, dle andere beibt bei dem erledigten Begleitscheine. b. Erfolgt die Ueberführung des Branntweins in das Privatlager aus einer öffentlichen Niederlage oder aus einem andern Branntwein-Privatlager desselben Orts ohne Ausfertigung eines Branntweinbegleitscheines I, so ist als Anmeldungspapier die eine Ausfertigung
Abmeldung (§§ 29 unter c und 66 unter c) zu verwenden; die andere Ausfertigung erhält
Piederleger nach stattgefundener Schlußabfertigung als Niederlageschein zurück. Für die Annreldung von Branntwein zum Privatlager kann die Zolldirektion eine Mindestmenge vorschreiben. 141 d. Abfertigung. § 47. — Die Vorschriten des § 5, und des § 9 Absatz I sowie Absah 2 unter a finder entsprechende Anwendung. § 48. —
Lagerbefißer darf zur Vermeidung von doppelten Abfertigungen anßerhalb desPrivatlagers unter Steueraufsicht besindlicben, ans
deutschen Branmwems:euergemenischaft stanlmenden Branntwein ohne wiikliche Aunialnne in das Lager lediglich im Wege
buchmäßigen An- und Abmeldung Zu einem andern als zu dem ursprünglich dauaf ruhenden Abgabensatze unmittelbar weiter abfertigen lassen, vorausgesetzt, daß ein
bieuzen beftnnnten Branntweinmenge, mindestens gleichkommende; Bestand des dem den essenden andenweiten Äbgabenscche unterliegenden Branntweins in seinem Privatlager vorbanden ist. Ueber die Branntweinpost ist gleichzeitig ein die Anmeldung zum Lager bezweckendes (§ 46 Absatz 1) und ein
weiteren Bestimmung des Branntweins entsprechendes Abfertigungspapier (§ 66) vorzulegen; in dem letztgenannten ist zugleich
anderweite Abgabensatz anzugeben. Die Abferligungsbeamten baben ibren Befund über die Feststellung
in
vorgeführten Branntweinpost enthaltenen Litermenge reinen Alkohols in beide Abfertigungspapiere einzutragen. Die Amtsstelle hat sodann die amtlich festgestellte Litermenge reinen Alkohols im Privatlagerregister aufgrund des Amneldungspapieres zu dem darin angegebenen ursprünglichen Abzabensatze anzuschreiben und auf Grund des weiteren Abfltigungspapieres zu dem in diesem angegebenen anderwciten Abgabensatze abzuschreiben. I m übrigen sind die im einzelnen Falle in Page kommenden zwei Abfertigungspapiere so zu bebandeln, als ob die Aufnahme des vorgeführten Branntweins in das Privatlager, sowie die Branntweins aus dem Privatlager wirklich stattgefunden hätte. Ueder die nickt Zur Ausführung gekommene Aufnahme des Branntweins in das Privatlager ist von den Abfertigungsbeamten in dem Anmeldungspapiere (§ 46 Absatz 1) ein entsprechender Vermerk unter Hinweis auf das Abmeldungspapier (§ 66) zu machen. Dem Lagerinhaber ist auf Verlangen eine amtliche Bescheinigung über die im Privatlagerregister zu- und abgeschriebene Litermenge reinen Alkohols und den darauf ruhenden Abgabesatz zu ertheilen. Das gleiche Verfahren kann angewendet werden, wenn zum Privatlager angemeldeter Branntwein noch vor
Aufnahme in das Privatlager zu demselben Abgabensatze wieder abgemeldet wirb. § 49. —
Wird die Litermenge reinen Alkohols bei
Aufnahme in das Privatlager nicht nochmals festgestellt, so sind im Falle des § 9 Absatz 2 unter a die in dem als Anmeldung zum Lager geltenden Abfertigungspapiere enthaltenen Angaben über die Vorabfertigung
Anschreibung im Privatlagerregister zu Grunde zu legen. § 50. — Nach beendeter Abfertigung hat
Lagerbesitzer den Branntwein an den für die Lagerung bestimmten O r t im Privatlager zu schassen. Die Abfertigungsbeamten haben in dem Anmeldungspapiere die Aufnahme ins Lager zu bescheinigen, auch, wenn das Lager aus mehreren für sich einzeln abgeschlossenen Räumen oder Gebäuden besteht, den Lagerort in
Bescheinigung näher zu bezeichnen. Wenn
Branntwein in den bei
Einlagerungsabfertigung vorgeführten Gefäßen niedergelegt und dabei
en Eigengewicht gemäß § 53 in dem Tarabuche festgehalten weiden soll, so müssen diese Gefäße bei
Aufnahme ins Lager eine Vertauschungen ausschließende deutliche Bezeichnung tragen oder mit einer solchen versehen werden. 142 XV. Abfertigungsiert § 51. __ Die regelmäßigen Dienststunden
Abfertigungsbeamten in denjenigen Privatlagern, welche mit ständigen Abfertlgungsbeamten besetzt sind, werden vom Hauptamte festgesetzt; sie sind den Geschäftsstunden des Lagerbesitzers möglichst anzupassen, sollen aber gewöhnlich nicht uber acht Stunden für den Tag ausgedehnt werden. XVI. Registersührung. § 52 — Ueber den in das Privatlager eingehenden und den wieder ausgehenden Branntwem ist von
Hebestelle ein Branntwein-Privatlagerregister nach Anlage 5 in vierteljährlichen Zeitabschnitten des Etatjahres zu fuhren. Sind in dem Bezirke
Hebestelle mehrere Branntwein-Privatlager vorhanden, für die das Register genieinsam von
Hobestelle geführt wird, so ist für jedes einzelne Privatlager eine mit fortlaufender Ziffer zu versehende Abtheilung zu eioffnen. Die An- und Abschiebungen werden auf den beiden gegenüberliegenden Seiten geführt; die Spalten 5 bis 14 und 20 bis 29 find nach Maßgabe des Bedürfnisses mit den nach Absatz 4 zutreffenden Abgabensätzen zu überschreiben. Die Aufrechnungen und Übertragungen in Anund Abschreibung baben gleichzeitig zu erfolgen, sobald eine
beiden gegenüberliegenden Seiten gefüllt ist. Die An- und Abschreibung des Branntweins erfolgt nach
bei
Abfertigung zu oder aus dem Privatlager m dem Abfertigungspapiere festgestellten Litermenge reinen Alkohols (§§ 47, 48 Absatz 4 sowie §§ 69 und 70) und zwar die Anschreibung zu dem Abgabensatze, mit dem
Branntwein nach
Vorabfertigung belastet ist, die Abschreibung zu dem im Äbmeldunaspav'ere bezeichneten Abgahensatze (§ 48 Absatz 4 und § 65) Das Privatlagerregister ist erst am letzten Kalendertage jedes Vierteljahres abzuschließen. Am Schlüsse jedes Vierteljahres sind die seit
letzten Bestandsaufnahme (§§ 74 und 81) in Anund Abschreibung sich ergebenden Schlußsummen jeder Abtheilung in die entsprechenden Spalten des Privatlagerregisters für das nächste Vierteljahr zu übertragen; dort werden sie alsdann mit aufgerechnet.
Oberinspektor oder ein anderer Oberbeamter hat diese Übertragungen zu prüfen und ihre Nichtigkeit in dem Privatlagerregister des abgelaufenen Vierteljahres zu beschemigen. Binnen einer von
Zolldirektion zu bestimmenden Frist nach dem Abschlüsse ist das Privatlageregister mit den zugehöligen Belägen zur Nachprüfung an die Zollduettion einzureichen. Die
An Meldung des Branntweins im Privatlagerregister zu Grunde liegenden Abfertigunqspapiere (§ 46) werden falls
Branntwein ans einer öffentlichen Niederlage kommt, Beläge zum Privatlagerregister, andernfalls Beläge zu dem betreffenden Vorregister; die
Abschreibung zu Grunde liegenden Abmeldungspapiere (§ 66) werden Beläge zum Privatlagerlegister. § 53. — Soweit für Privatlager die Niederlegung des Branntweins theilweise oder ausschließlich in den zur Emlagerungsabfenigung 'vorgeführten Gefäßen erfolgen soll, ist ferner zur Festhaltung des vor
Einlagerung steuramtlich, ermittelten Eigengewichts
Gefäße für jedes Privatlager ein Tarabuch nach Anlage 6 in vierteljährlichen Zeitabschnitten des Etatsjahres Zu führen. 143 Nach näherer Bestimmung des Hauptamtes kann das Tarabuch ausschließlich von einem besonders damit beauftragten Beamten
Amtsstelle geführt oder es können auch von diesem Beamten nur einzelne Spalten des Taraduches, z. B. 3 und 4 sowie 15 und 16 mit Eintragungen versehen, die übrigen Spalten dagegen von dem (ersten) Abfertigungs- oder Aufnchtsbeamten ausgefüllt werden. Soweit die Abfertigungs- oder Aufsichtsdeamten Eintragungen im Tarabuche machen, haben sie in Spalte 9 oder 13 oder 19 ihren Namen und ihre Diensteigenschast hinzuzufügen; andeienfalls bleiben diese Spalten unausgefüllt. Die Anschreibung im Tarabuche erfolgt für jede Branntweinpost, die in den vorgeführten Gefäßen eingelagert worden ist auf Grund
entsprechenden Angaden im Anmeldungspapiere (§ 46 Absatz 1) in
Weise, daß die Eintragung in die Spalten 2 bis 4 summarisch erfolgt, die Spalten 1 und 5 bis 8 dagegen dem Vordrucke gemäß für jedes einzelne Gefäß nach
im Abfertigungspapiere beobachteten Reihenfolge mit Eintragungen versehen werden, Leene Gefäße — als Eisatz für leer aus dem Lager abgelassene Gesäße - können nur auf Grund schriftlicher Anmeldung ins Lager aufgenommen werden; dabei ist ihr Eigengewicht amtlich festzustellen. Die Anschreibung erfolgt unter Ausfüllung
Spaken 1, 2 und 5 bis 7. Dulch die Spalten 3 und 4 ist
Vermerk „leer" einzuUagen. Veränderungen an den Gefäßen oder
en Inhalte (Umfüllung, Auffüllung, Verdünnung und
gl.5 während
Lagerung sind in den Spalten 10 bis 13 des Tarabuches nachzuweisen (§ 64 Absatz 4). Die Abschreibung
einzelnen Gefäße erfolgt, soweit die Gefäße mit Branntwein gefüllt aus dem Lager wieder abgemeldet werden, auf Grund des betreffenden Admeldungspapieres (§ 66 in den Spalten 14 bis 16 und zutreffendeffals 19 des Tarabuches, gleichviel ob
Auslagerungsabfertigung das in Spalte 7 nachgewiesene Eigengewicht
Gefäße zu Grunde gelegt worden ist oder nicht. I n leerem Zustande aus dem Lager entfernte Gefäße sind in Spalte 14, 17 und 19, und zwar in Spalte 17 durch den Vermerk des beaufsichtigenden Beamten: „leer ausgegangen" abzuschreiben; zutreffendenfalls ist in Spalte 18 auf die Nummer
Eintragung des etwa dafür leer in's Lager aufgenommenen Gefäßes zu verweisen. Das Tarabuch ist erst am letzten Kalendertage jedes Vierteljahres abzuschließen. Es kann nach Ablauf des Vierteljahres jedoch behufs möglichster Verringerung
Uedertragungen von noch nicht erledigten Eintragungen längstens bis zum Schlüsse des nächstfolgenden Vierteljahres für die Abschreibung
darin nachgewiesenen, noch im Lager befindlichen Gefäße offen gehalten werden. Die bei dem endgültigen Abschlüsse des Tarabuches etwa noch unerledigt gebliebenen Eintragungen sind in das Tarabuch des nächstfolgenden Vierteljahres, unter Bezugnahme auf die alten Nummern, bei denen auf die Nummern
neuen Eintragung zu verweisen ist, zu übertragen, so daß z. B. die nicht erledigten Posten des ersten Vierteljahres die ersten Eintragungen in dem Tarabuche des dritten Vierteljahres bilden. Diese Übertragungen hat ein Oberbeamter zu prüfen, ihre Richtigkeit ist von ihm in dem endgültig abgeschlossenen Tarabuche zu bescheinigen. Binnen einer von
Zolldirektion zu bestimmenden Frist nach dem endgültigen Abschlüsse ist das Tarabuch mit den etwaigen Belägen zur Nachprüfung an die Zolldirektion einzureichen. Die Zolldirektion kann im Falle des Bedürfnisses die Führung des Tarabuches für den Zeitraum des Etatsjahres gestatten und die zu diesem Zwecke erforderlichen weiteren Anordnungen treffen. § 64. — Soweit für das Privatlager ständige Abfertigungsbeamte bestellt sind, können die erforderlichen Register anstatt von
Hebeftelle von
Abferiigungsftelle in dem Privatlager 144 geführt werden. Das Hauptamt kann auch in anderen Fällen, sofern ein Bedürfniß besteht, die Führung
Register in dem Privatlager gestatten. Das Hauptamt bestimmt, welche Neuster in dem Privatlager und von welchem Beamten sie zu sichren sind. Ein Heberegister darf bei
Abfertigungstelle in dem Privatlager nicht geführt werden.
Lagerbesitzer hat ein geeignetes, feuerfestes und diebessicheres Vebältniß zur Verfügung oder Mitbenutzung Zu stellen, in dem die Register unter amtlichem Verschlüsse aufbewahrt weiden können. XVII. Zichertsleihung für die Algabe § 55. — fur den in das Privatlager aufgenommenen Branntwein kann nach näherer Andromung
Zolldirektion von dem Lagerbesitzer nach den Vorschriften, die für die Bewilligung
Abgabenstundung ergehen weiden, Eicherbcitsbestellung gefordert werden, sosern ohne dieselbe das Steueraufkommen aus besonderen Gründen ernstlich gefährdet erscheinen würde. XVIII. Aufbewahrung und Behandlung des Branntweins aus dem Privatlager. a. Umfüllung, Theilung. § 56. — Dem Lagerbefitzer steht die Umfullung und Theilung des in das Lager aufgenommenen Branntweins frei, insbesondere finden dabei die im § 25 für die Vermischung von verschiedenen Abaabensähen unterliegendem Branntweine getroffenen Pestimmungen keine Anwendung. Die Zolldirektion kann ferner beim Nachweise des Bedürfnisses unter Unordnung
zur Eichelung dcs Steucrauftummens erwrdorüchen Maßnahmen gestatten, daß im Lager eine Verdünnung des Branntweins dmch Wasser bewirkt wird. Soll, hinsichtlich
im Tarabuche angeschriebenen Gefäße eine Veränderung an dem Branntweine (Umfüllung, Auffüllung, Verdüunuug u. dgl.) oder eine Aenderung in
Bezeichnung
Gefäße oder eine
en Eigengewicht beeinflussende Arbeit vorgenommen werden, so ist dies vorher bei
Hebestelle oder den im Lager anwesenden Beamten schriftlich anzumelden. Diese mit Feststellungsvermerk dör beaufsichtigende« Beamten zu versehenden Anmeldungen werden demnächst Beläge zum Taraduche. b. Entnahme von Proben. § 57. — Die Entnahme und Ueberfuhrung k einerer Branntweinproben in den freien Verkehr ohne sofmtige Entrichtung
Abgabe ist auf mündlichen oder schriftlichen Antrag des Lagerbesitzers gelegentlich
Anwesenheit
Auffichts- oder Abfertigungsbeamten in dem Privatlager gestattet. Zu diesem Zwecke ist in dem Privatlager ein Branntwein Probenheft nach Anlage 7 in vierteljährlichen Zeitabschnitten des Natsjahres zu führen. Die Proben sind zum Nettogewichte von genau 0,1 kg oder einem Vielfachen davon zu entnehmen und gleichzeitig von den Beamten die sämmtlichen Spalten des Probenheftes auszufüllen. Am Schlüsse jedes Vierteljahres und außerdem unmittelbar vor jeder Bestandesaufnahme (§ 74) sind die im Probeu'iefte angeschriebenen Nettogewichtsmengen aufzurechnen. Aus dem hierdurch ermittelten Gesammt-Nettogewichte ist unter Zugrundelegung
jenigen wahren Starte in Gewichtsprozenten, welche in dem Privatlager als die höchste erreicht zu werden pflegt, die ohne Entrichtung
Abgabe aus
Anstalt abgelassene Litermenge reinen Alkohols festzustellen, auf Grund einer Abmeldung nach Anlage 8 (zu § 66) zur- Versteuerung zu bringen und hierauf im Privatlager- 145 register abzuschreiben. Das Probenheft nebst den zugehörigen Abmeldungen wird Belag zum Privatlagerregister. c. Bereitstellung Zur Besichtigung. § 58. —
d. Steuerfreie Abschreibung von verdorbenem und untergegangenem Branntweine. § 59. —
Haben zufällige Ereignisse, z. B. das Zerspringen von Gefäßen, einen Lagerabganq bewirkt, so hat
Lagerbesitzer dies — unabhängig von
durch einen etwa gerade im Lager anwesenden Aussichts- oder Abfertigungebeamten sogleich in schriftlicher Verhandlung zu bewirkenden Feststellung des Thatbestandes — sofort
Amtsstelle anzuzeigen. Diese fuhrt demnächst die weitere amtliche Feststellung des Sachverhaltes und
verloren gegangenen Litermenge reinen Alkohols an Ort und Stelle durch einen Oberbeamten herbei, falls nicht etwa die erste Feststellung bereits durch einen Oberbeamten in erschöpfender Weise erfolgt ist. Das Hauptamt hat darüber zu entscheiden, inwieweit eine verloren gegangene Branntweinmenge im Privatlagerregister steuerfrei abgeschrieben werden darf. Auf die gemäß Absatz 1 und 2 erfolgenden Abschreibungen im Privatlagerregister finden die Vorschriften im § 79 Absatz 3 und 4 entsprechende Anwendung. e. Lagerfrist. § 60. — Die Dauer
Lagerung des Branntweins im Privatlager unterliegt keiner Bef. Privatmitverschluß. § 61. — Das Privatlager ist von dem Besitzer stets unter seinem Privatmitverschlusse zu halten. XIX. Amtliche Beaufsichtigung des Lagers. a.
schluß. § 62. — Die Thüren
für den Verkehr im Privatlager nach § 41 Absatz 2 belassenen Zugänge müssen zu Zeiten, wo das Lager nicht zum Zwecke
Ein- oder Auslagerung von Branntwein oder auf besonderen Antrag zur Vornahme
Umfüllung oder Theilung des Branntweins oder sonstiger Arbeiten geöffnet ist (§ 63), durch Kunstschlösser amtlich verschlossen gehalten werden. Die Kunstschlösser werden durch die Zollverwaltung auf Kosten des Lagerinhabers geliefert und nach Auflosung des Lagers zurückgenommen. Eine Erstattung
Anschaffungskosten findet hierbei nicht statt.
Oberinspektor hat vierteljährlich,
Revisionsinspektor oder Oberkontroleur monatlich die Verschlußsicherheit des Privatlagers zu prüfen, wenn Branntwein barin lagert. Das Hauptamt ist befugt, dem Lagerbesitzer für die Zeit, während
en kein steuerpflichtiger Branntwein in den zum Privatlager angemeldeten Räumen lagert, auf Antrag und bei nachgewiesenem Bedürfnisse diese Räume und die etwaigen ständig zur Aufbewahrung von Branntwein bestimmten Geräthe unter Abnahme
amtlichen Verschlüsse nach näherer Bestimmung
Zolldirektion zur anderweiten Benutzung freizugeben. 6o 146 b. Oeffnung des Lagers. § 63. — Die Oeffnung des Privatlagers ist, soweit sie nicht aus Anlaß
Ein- oder Auslagerung des zur amtlichen Abfertigung angemeldeten Branntweins erfolgt und soweit nicht etwa ständige Beamte für dle Bewachung des Lagers angestellt sind, zur Vornahme von Arbeiten bei
Amtsstelle besonders zu beantiagen. Den Anträgen auf Oessnung ist nach Maßgabe
verfügbaren Beamtenkiäfte thunlichst bald zu entsprechen Die Zeit und Dauer
Offenbaltung wird nach Bedürmiß
Amtsstelle bestimmt. c. Bewachung des Lagers. § 64. — Die Aufsichtsbeamten sind befugt, jederzett die Oeffnung des Lagers zum Zwecke
Besichngung von dem Lagerbescher zu beanspruchen. Solange das Lager geöffnet ist, wird sein Zugang — abgesehen von dem Falle des § 62 Absatz 3 — unausgesetzt unter amtlicher Aussicht gehalten Die mit dieser Aufsicht beauftragten Beamten sind befugt, die Lagerräume jederzeit zu betreten und einer Besichtigung zu unterwerfen.
Wählend
Offenhaltung eines Lageis von
im § 53 bezeichneten Art haben die mit semer Ueberwachung betrauten Beamten sich insbesondere durch ununterbrochene Aufsicht auch davon Reberzeugung zu verschaffen, daß keine anderen Aenderungen an dem in den Kefäßen lagernden Branntweine oder an
Bezeichnung oder dem Eigengewichte
Gefäße vorgenommen werden, als gemäß § 56 Absah 3 vorher angemeldet woiden sind. Werden unangemeldete
aitige Aendenmgen beobachtet, so ist über den Tatbestand eine Verhandlung, aufzunehmen, geeignctenfalls ist außerdem vom Hauptamle auf Giund
ihm vorzulegenden Verhandlung die Einleitung des Strafverfahrens anzuordnen Neber jede unangemeldete Aenderung
vorbezeichnelen Arten ist eine entsprechende Eintragung in die Spalten 10 bis 13 des Tarabuches zu machen. XX. Abmeldung und Abfertigung aus dem Privatlager. a. Abmeldung. § 65. — Soll Branntwein aus dem Privatlager entnommen werden, so hat
Lagerbesitzer — bei Lagern
im § 53 bezeichneten Art unter Vorlegung des Lagerschemes —
Umtsstelle ein
Bestimmung des Branntweins entsprechendes Admeldungspapler (§ 66) zu übergeben. I n dem Abmeldunaspapiere hat
Abmelder die Art
Gefäße, und, sofern er dazu im Stande ist, auch
en Zahl, Zeichen und Nummer, ferner die Litermenge reinen Alkohols, die höchstens abgefertigt werden soll, und den Abgabensatz (Zuschlagssatz). zu dem
abgemeldete Branntwein im Privatlagerregister abgeschrieben werden soll, anzugeben. Erfolgt die Abmeldung aus einem Privatlager
im § 53 bezeichneten Art, so hat er endlich auf Grund des in seinen Händen befindlichen Lagerscheines (§ 40 Absatz 1) das voramtlich ermittelte Eigengewicht
einzelnen Gefäße in
betreffenden Spalte des Abmeldungspapiwes zu vermerken. § 66. — Für die einzelnen Arten
Abmeldung von Branntwein aus dem Privatlager gelten die folgenden Vorschriften: a) Soll
Branntwein versteuert werden, so ist eine Abmeldung nach Anlage 8 in einfacher Ausfertigung vorzulegen. 147 b) Zoll
Branntwein außerhalb des Otts, wo die Privatniederlage sich befindet, versandt oder durch die Zollbehörde
Steuerbehörde behufs Überwachung
Denaturnung oder
steuerfreien Verwendung in undenaturirtem Zustande überwiesen werden, so sinden die Vorschriften des § 29 unter b entsprechende Anwendung. c) Soll
Branntwein aus dem Privatlager in eme öffentliche Niederlage oder in ein Privatlager desselben Orts übergekühit werden, so ist eme Abmeldung nach Anlage 8 in zweifacher Ausfertigung zu übergeben und demnächst als Begleitpapier zu verwenden. I m UZbrigen finden die Vorschriften des § 29 unter c entsprechende Anwendung. § 67. — Für die Abmeldung von Branntwein aus dem Privatlager kann die t i o n eine Mindestmenge vorschreiben. Zolldirek- § 68. —
Registerfuhrer bat auf dem Abmeldungspapiere zu bescheinigen, daß in dem Privatlagerregister nock so viel Liter reinen Alkohols zu dem angegebenen Abgabensatze angeschnieben sieben, als höchstens abgefertigt werden sollen (§ 65 Absatz 2); andernfalls hat er den Lagerbsttzer zu einer entsprechenden Berichtigung des Anmeldungspapteres zu veranlassen.
Reglsterfübrer bat ferner, soweit es sich um Abmeldung von Branntwein aus einem Privatlager
im § 53 bezeichneten Art handelt, die Angaden im Abmeldungspapiere über die Eigengewichte
abgemeldeten Gefäße mit den entsprechenden Angaben in dem Tarabuche zu vergleichen und die Uebereinstimmung oder die Berichtigung in dem Papiere unter Hinweis auf die betreffenden Nummern des Tarabuches zu bescheinigen, auch, wenn das Tarabuch in Spalte 13 nach Maßgabe des § 64 Absatz 4 einen Vorbehalt bezüglich
Richtigkeit des in Spalte ? angeschriebenen Eigengewichtes einzelner abgemeldeter Gefäße enthält, in dem Ahmeldungspapiere einen entspreckenden Vermerk zu, machen. b. Abfertigung. § 69. Auf Grund
vorgelegten Abmeldungspapiere (§ 66) ist von den Abfertiguugsbeamten eine Feststellung
in dem abgemeldeten Branntweine enthaltenen Litermenge reinen Alkohols vorzunehmen. Soweit
abgemeldete Branntwein in Gefäßen, die im Tarabuche angeschrieben sind, lagert und sich eine steueramtliche Ermittelung ihres Eigengewichtes bei
Auslagerung nicht ohne Schwierigkeiten ausfübren läßt, haben die Abfertigungsbeamten
Feststellung
Litermenge reinen Alkohols das im Tarabuche angeschriebene Eigengewicht
abgemeldeten Gefätze, entsprechend
Bescheinigung des Registerführeis im Abmeldungspapiere (§ 68 Absatz 2) zu Grunde zu legen Enthält das Abmeldungspapier jedoch einen entgegenstehenden Vermerk des Registerführers, oder bogen die Abfertignngsbeamten selbst Bedenken gegen die Anwendung des im Tarabuche angeschriebenen Eigengewichtes, so ist gemäß § 3
Anleitung zur Ermittelung des Alkoholgebaltes im Branntweine zu verfahren Das Ergebniß
Abfertigung und eventuell die Steuelbsrechnung sind von den Abfertigungsbeamten in die Abmeldung einzutragen Nach stattgefundener Feststellung des zur Versteuerunq angemeldeten Branntweins ist dem Lagerinhaber
Betrag
zu entrichtenden Abgabe durch Aushändigung eines schriftlichen Vernlerks mitzutheilen. Die Hebestelle hat nach dem Wiedereingange
Abmeldung die Gesalleberechnung
Abfertiqungsbeamten zu prüfen und bleibt für ihre Nichtigkeit mit verantwortlich, § 70. - Die festgestellte Litermenge reinen Alkohols lst unter Hinweis auf das Register, m 148 dem ihr weiterer Nachweis erfolgt, zu dem im Abmeldungspapiere angegebenen Abgabensatze im Privatlagerregister abzuschreiben, sowie im Falle
Versteuerung
Berechnung
Abgabe zu Grunde zu legen. § 71. _ Für Lager
im § 53 bezeichneten Art findet
bezüglich
Lagerscheine entsprechende Anwendung. § 72 _
Branntwein,
zur Versteuerung abgefertigt worden ist, darf jedoch ohne Vorlegung
Steuerquittung aus dem Privatlager abgelassen werden, wenn
auf
abgemeldeten Alkoholmenge ruhende Abgabenbetrag v o r h e r bei
Hebestelle hinterlegt oder
Lagerbesitzer von einer solchen Hinterlegung ausdrücklich entbunden worden ist. Das Zutreffende ist von
Hebestelle auf Seite 1
Abmeldung zu vermerken,
nicht zutreffende Vordruck zu durchstreichen.
festgesetzte Adgabcndetrag ist, soweit er nicht durch Hinterlegung gedeckt ist, binnen zwei Tagen nach erfolgter Mittheilung (§ 69 Absatz 4) einzuzahlen, oder, sofern
Steuerpflichtige Stundung genießt, durch Einreichung eines Stundungsanerkenntnisses abzulösen.' Bleibt die festgesetzte Abgabe hinter dem hinterlegten Betrage Zurück, so ist
Ueberschuß innerhalb acht Tagen bei
Hebestelle gegen Quittung abzuheben, widrigenfalls er, sofern er mehr als 20 Pfennig beträgt, dem Empfangsberechtigten mit
Post auf dessen Kosten zugesandt wird. Beträge von 20 Pfennig und weniger bringt die Hebestelle bei etwaigen späteren Steuerzahlungen in Anrechnung. Insoweit solches nicht innerhalb
gesetzlichen Verjährungsfrist geschehen, verfallen die Beträge
Staatskasse. Bei Einzahlung des durch Hinterlegung ungedeckt gebliebenen Abgabenbetrages (Absatz 3) oder bei Abhebung des zu viel hinterlegten Betrages (Absatz 4) ist die Bescheinigung über die Hinterlegung an die Hebestelle zurückzugeben, die hierauf die Einzahlung des gesammten Abgabenbetrages im Einnahmebuche anschreibt. XXl. Umtausch von Lagerbestanden durch bloße Umbuchung. § 73. — Die ZolIdirektion kann auf Antrag ausnahmsweise gestatten, daß innerhalb desselben Orts Branntweinpoften, die
Litermenge reinen Akohols nach gleich sind, aber verschiedenen Abgabensätzen unterliegen, aus einem Privatlager in ein anderes durch Umbuchung in den betreffenden Registern übertragen werden.
artige Umbuchungen sind in dem Branntwein-Privatlagerregister stets unter „A Abschreibung" durch Zu- und Absetzen
gleichen Litermenge reinen Alkohols bei den zutreffenden Abgabensätzen zu bewirken, und zwar das Zusetzen mit schwarzer und das Absetzen mit rother Tinte. X X I I . Bestände., ausnahmen § 74. — Alljährlich einmal findet an einem von dem Hauptamte mindestens acht Tage vorher zu bestimmenden Tage die ordentliche amtliche Bestandesaufnahme des in dem privatlager befindlichen Branntweins statt. Wenn nicht mit Rücksicht auf besondere Verhältnisse von
Direktivbehörde ein anderer Termin zugelassen wird, hat diese Aufnahme im März oder April zu erfolgen. Das Hauptamt ist ermächtigt, im Bedürfnißfalle zum Zwecke
besseren Überwachung 'es Lagers jederzeit außerordentliche Beftandesaufnahmen anzuordnen. 149 a. Bestandesanmeldung. § 75. —
Lagerbesitzer hat vor
Bestandesaufnahme eine Bestandesanmeldung nach Anlage 9 in einfacher Ausfertigung abzugeben. Soweit
Branntwein in Gefäßen lagert, die bei
Einlagerungsabfertigung vorgeführt sind und
en Eigengewicht nach Maßgabe des § 53 in dem Tarabuche festgehalten wird, sind
Aufstellung
Bestandesanmeldung bezüglich dieser Gefäße die Angaben in den dem Lagerbesitzer ausgehändigten Lagerscheinen (§ 46 Absatz 1) zu Grunde zu legen, falls eine den Inhalt dieser Gesaße verändernde Umfüllung u. s. w. im Lager nicht stattgefunden hat. Diese Gefäße sind in
Bestandesanmeldung getrennt von allen übrigen Gefäßen nachzuweisen und dort einzeln nach
Zeitfolge ihrer Einlagerung aufzuführen. Die Lagerscheine sind
Bestandesanmeldung beizufügen. Ein mit
Führung des Privatlagerregisters nicht beauftragter Beamter hat die Angaben in
Bestandesanmeldung mit den entsprechenden Angaben in den Lagerscheinen und in dem Tarabuche zu vergleichen und die Uedereinstimmung oder die Berichtigung in
BestandeKanmeldung zu bescheinigen, auch dabei die Bedenken anzugeben, die etwa nach Vermerken im Tarabuche (§ 53 Absatz 4 und § 64 Absatz 4) gegen die Nichtigkeit des Eigengewichtes oder des angemeldeten Inhalts einzelner Gefäße obwalten. b. Feststellung des Tollbestandes. § 76. — Zur Bestandesaufnahme ist ferner von einem mit
Führung des Privatlagerregisters nicht beaumtiaglen Beamten (§ 75 Absatz 3) das Privatlagerregister abzuschließen und aufrechnen und
buchmäßige Sollbestand in
Weise festzustellen, daß die Summen
Spalten 20 bis 29 (Abschreibung seit
letzten Bestandesaufnahmej von den entsprechenden Summen in den Spalten 5 bis 14 (Auschreibung seit
letzten Bestandesaufnahme einschließlich des bec dieser ermittelten Istbestandes) in Abzug gebracht werdm. Hierauf hat
bezechnete Beamte einen A b s c h l u ß nach Anlage 10 dem Vordrucke unter I bls IIl entsprechend aufzustellen uud die Ueberemstunmung dieses Abschlusses mit dem Privatlagerregister auf Seite 1 des eisteren zu beschönigen. Demnächst ist
Abschluß den mit
Bestandesaufnahme beauftragten Abfeitgungsbeamten zuzustellen. c. Feststellung des Istbestandes. § 77. — Die Bestandesaufnahme hat an
Hand
Bestandesanmeldung durch zwei Beanne, darunter einen Oberbeamten, zu erfolgen und ist auf Feststellung
vorhandenen Blannlweillbtstande nach
Lltermenge reinen Alkohols zu richten.
Lagerbesitzer hat
Bestandesaufnahme beizuwohnen. Die Branntwelnbestände sind thunlichst
Beiwiegung zugänglich zu machen. Insoweit die Venviegung, z. B. wegen
Größe
Vorräthe nicht angängig erscheint, erfolgt die Feststellung
in den einzelnen Branntwemgefäßen u. s. w. vorhandenen Litermenge reinen Alkohols gemäß § 18
Anleitung zur Ermittelung des Alkoholgehaltes im Branntweine. Soweit die Voraussetzungen des § 75 Absatz 2 zutreffen und nicht gemäß § 75 Absatz 3 in
Benandesanmeldung Bedenken gegen die Richtigkeit des angemeldeten Inhaltes
Gefäße eingetragen stehen, blauchen die mit
Bestandesaufnahme beauftragten Beamten nur die Zahl 150
Gefäße festzustellen und eine Vergleichung
Bezeichnung sämmtlicher Gefäße mit
Bestandcsanmeldung vorzunehmen. Die Feststellung
Litermenge reinen Alkohols kann auf diejenigen Gefäße deschränkt werden, bezüglich
en festgestellt ist oder Grund zu
Annahme vorliegt, daß die m
Bestandesanmeldung angegebenen Alkoholmengen nicht
Wirklichkeit entsprechen; für alle übrigen Gefäße kann die Anmeldung des Lagerbesitzers
Aufnahme zu Grunde gelegt werden. Durch Ausrechnung
in
Bestandesanmeldung für die einzelnen Gefäße festgestellten oder als richtig angenommenen Alkoholmengen ist
Gesammt - I s t b e s t a n d nach Litern reinen Alkohols festzustellen. d. Behandlung
Fehl- und Mehrnengen. § 78 —
bei
Bestandesaufnahme ermittelte Istbestand ist von den Abfertigungsbeamten in Spalte 1 des Abschlusses — Anlage 10 — unter Ziffer IV zu übernehmen; durch Bergleichung mit dem dort unter Ziffer III vorgetragenen Sollbestande ist zu prüfen, ob sich eine Fehl- oder Mehrmenge ergiebt, die in Spalte 1 unter Ziffer V einzutragen ist. Die Abweichung des Iftbestandes von dem Sollbestande haben die Adferttgungsbeamten unter Ziffer Vl des Abschlusses eingehend zu erläutern und sich über die weitere Behandlung
Fehl- oder Mehnnenge nach Maßgabe
Dabei ist nach Befragung des Lagerbesitzers darüber, bei welcher oder bei welchen
im Privatlagerregister eingetragenen Alkodolmengen er eine etwaige steuerfreie oder eine envaige steuerpflichtige Fehlmenge abgeschrieben zu sehen beantrage, die Fehl- oder Mehrmenge in diejenigen von den Spalten 2 bis 11 des Abschlusses einzustellen, welche die in Frage kommenden Abgadensäße enthalten. Für die den einzelnen Abgabensätzen unterliegenden Alkoholmengen (Spalten 2 bis 11 des Abschlusses) ist
im Privatlager vorhandene Istbestand hierauf durch Ab oder Zurechnung
Fehl- oder Mehnnenge im Abschlüsse festzustellen. Die Bestandesanmeldung nebst etwaigen Anlagen und den Abschluß haben die Abfertigung beamen demnächst dem Hauptamts vorzulegen.
Revisionsbefund
Abfertigungsbeamten in
Bestandesanmeldung ist von e'nem Beamten des Hauptamtes rechnerisch nachzuprüfen und zu bescheinigen. Das Hauptamt trifft nach Maßgabe
und 80 endgültige Entscheidung über die Behandlung
festgestellten Abweichung des Istbestandes von dem Sollbestande. § 79. — Ergiebt
bei
Aestandesauwahms vorgefundene Istbestand gegenüber dem buchmäßigen Sollbestande eine Fehlmenge, so ist diese im Privatlagerregister steuerfrei abzuschreiben, wann auf Grund
amtlich anzustellenden Ermittelungen anzunehmen ist, daß die Fehlmenge auf Abgängen beruht, die durch zufällige Ereignisse oder natürliche Einflüsse (Einzehren, Verdunsten oder gewöhnliche Leckage) herbeigeführt sind. Treffen diese Voraussetzungen n i c h t zu, so ist die Fehlmenge zur Versteuerung zu ziehen und geeignetenfalls das Strafverfahren einzuleiten. Die Abschreibung einer Fehlmenge im Privatlagerregister hat, wenn sämmtlicher im Laqer vorhandene Branntwein demselben Abgabensatzs unterliegt, zu diesem, anderenfalls zu den vom Lagelbesitzer gemäß § 76 Absatz 2 beantragten Abaabensätzen zu erfolgen. Wird Branntwein, für den die Maischbottiche üder Materialsteuer entrichtet ist, steuerfrei im Plivatlagerregister abgeschrieben, so wird für die abgeschriebene Litermenge leinen Alkohols die gesetzliche Vergütung
Maischbottich- oder Materialsteuer gewährt. 151 § 80. — Ergiebt
bei
Bestandesausnahme ermittelte Istbestand gegenüber dem Sollbestande eine Mehrmenge an Litern reinen Alkohols, und kann,
dafür zutreffende Abgabensatz nicht mit Bestimmtheit ermittelt werden, so ist diese im Privatlagerregister zu dem Verbrauchsabgabensatze von 0,70 Mark für das Liter reinen Alkohols und, falls nach dem Privatlagerregister in dem Privatlager Branntwein voihänden ist.
dem Zuschlage unterliegt, zu dem betreffenden Zuscklagssatze — bei verschiedenen Zuschlagssätzen zu dem höchsten — in Zugang anzuschreiben. X X I I I . Richtigftellung des Privaltagerrigiste s. § 81. —
Führer des Privatlagerregisters hat nach jeder Bestandesaufnahme das Privatlagerregister oder dessen belreffende Abcheilung auf Grund
Entscheidung des Hauptamtes (§ 78 Absatz 5) nach Maßgabe
Angaben in den Spalten 2 bis l i des Abschlusses - Anlage 10 — durch Ab- oder Anschreibung
festgestellten Fehl- oder Mehrmenge mit dem wirklichen Lagerbestande — Istbestande — in Uebereinstimmung zu bringen. Die auf diese Weise in den einzelnen Spalten
Abtheilung für die Anschleibung vorgetragenen Istbestände sind demnächst bei
Weiterführung des Privatlagerregisters mit aufzurechnen. Die erfolgie Richtigstellung des Privatlagerregisters hat
Registerführer in dem Abschlüsse zu bescheinigen. Dort ist ferner, falls vom Hauptamte eine steuerpflichtige Fehlmenge festgesetzt worden ist, von dem Führer des Branntweinsteuer-Einnahmebuches ein Buchungsvermert über die erfolgte Vereinmahmung des betreffenden Abgabenbetrages abzugeben. Die Bestandesanmeldung und
Abschluß werden demnächst Beläge zum Privatlagerregister. Die
Bestandesamneldung s. Zt. etwa beigefügten Lagerscheine § 75 Absatz 2) erhält
Lagerbesitzer zurück. § 82. — Eine Richtigstellung des Privatlageriegisters hat feiner stets zu erfolgen, wenn das Privatlager geräumt wird. Zum Zwecke einer solchen Richtigstellung ist gleichfalls ein Abschluß gemäß § 76 aufzustellen, und im übrigen in sinngemäßer Anwendung
XXIV. Aushebung des Privatlagers. § 83. — Das Recht zur Haltung des Privatlagers erlischt:
Zeitdauer
Bewilligung, sowie durch Zurücknahme
letzteren durch die Zolldirektion. Den Anträgen auf Übertragung des Lagers auf den Geschäftsnachfolger, die Erben oder hie Konkursmasse ist, wenn nicht besondere Anstände bestehen, zu entsprechen. Die Zurücknahme
Lagevewilligung kann insbesondere auch dann erfolgen, wenn
LägerbesttM in
Bezahlung von Branntweinabgaben sich säumig zeigt oder Bedenken gegen seine Zahlungsfähigkeit entstehen, ebenso wenn von ihm oder den Personen, die er nach Art. 29 des Branntweinsteuergesetzes vom 21. März 1896 zu vertreten hat, Hinterziehungen oder Ordnungswidrigkeiten in Bezug auf das Lager verubt werden oder seine Zuverlässigkeit sonst zweifelhaft wird. 152 In allen Fallen des (...) eines Privatlagers ist sofort das ganze Lager zu versteuern, soweit mcht die Zolldirektion Auffchub gewährt oder
Branntwein innerhalb einer von genannter Behorde zu bestimmenden Frist mit Begleitpapier versandt oder
Steuerbehörde behufs Ueberwachung
steuerfreien Verwendung überwiesen, oder in ein anderes Privatlager oder in eine öffentliche Niederlage desselben Ortes übergeführt wird. § 82 findet bei
Auslösung des Lagers entsprechende Anwendung Luxemburg, den 9 Januar 1897
General Direktor
Finanzen, M. M o n g e n a s t . Avis. — Administration communale. Bekanntmachung. — Gemeindeverwaltung. Par arrété du sousigné en date de ce jour Durch Beschluß des Unterzechneten vom heutigen ont été nommes échevins des communes ci-après Tage sind zu Schössen nachdtzclchneter Gemeinden ernannt worden: designées : Differdange: M Mathias Mark, marchand de Differdingen: Hr. Math. Mark, Eifenhandler zu Differdingen; fer à Difïerdange ; Eich: M. Michel Wagner, cultivateur à WeiE i c h : Hr. Michel Wagner, Landwirth zu Wermerskirch; merkirch, Mondercange . M Jean-Pierre Schmit-Kusch, Monnerich: Hr Johann Peter Schmitcultivateurr à Bergern, Kirsch, Landwirth zu Bergem; Niederanven. M Nicolas Hellers, cultivateur Niederanven: Hr. Nicolas Hellers. à Oberanven ; Landwirth zu Oberanven, Bettendorf: M. Jean Theis, entrepreneur à Bettendorf: Hr. Ich. Theis, UnterGilsdorf ; nehmer zu Gilsdorf; Boulaide. M Constant Reding, propriétaire Bauschleiden: Hr Constant R e d i n g , et deputé à Baschleiden ; Eigenthumer und Depurtiten zu Baschleiden; Ermsdorf. M Jean Dennemeyer, cultivateur Ermsdorf: Hr Jh. Dennemeyer, à Ermsdorf ; Landwirth zu Ermsdorf, Erpeldange M. Pierre Mathey, cultivateur à Erpeldingen:: Hr. P Mathey, LandIngerdorf ; wirth zu Ingeldorf; Feulen : M. Jean-Nicolas Klemes, cultivateur Feulen: Hr. Joh. Nikolas Klemes, Landà Oberfeulen ; wirth zu Obeneulen; Hachiville: MM. Thomas Kayser, cultivateur Helzingen: HH Th. Kayser, Landà Hachiville, et Jean-Joseph Seweler, cultiva- wirth zu Helzingen, und Ich. Jos. S t r e m e l e r , teur à Hoffelt ; Landwirth zu Hoffelt; Berdorf : M. Jean Konsbrûck, cultivateur à Berdorf: Hr. Ioh. Konsbrück, LandBerdorf. wirth zu Berdorf. Luxembourg, le 23 janvier 1897. Luxemburg. den 23. Januar 1897. Le Directeur general de l'intérieur,
General-Director des Innern. H KlRPACH. H. Kirpach. Luxbg. Imp. Lib. d. I. C. V. Bück; L. Bück. Succ
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.