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Arrêté ministériel du 15 mai 1903, concernant l'élection des délégués-ouvriers en matière d'assurance-accidents. L E MINISTRE D'ÉTAT, PRESIDENT DU GOU

573 MÉMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg. Großherzogthums Luxemburg. Lundi, 18 mai 1903. N° 37. Arrêté ministériel du 15 mai 1903, concernant l'élection des délégués-ouvriers en matière

Art. 1und 3 des allgemeinen Reglementes vom 26.

Januar 1903 angemeldeten Betriebe sowie deren Eintheilung nach Gerichtskantonen und Betriebsgruppen; A r t 1er. Les élections pour la désignation des délégués-ouvriers appelés à collaborer à l'exécution de la loi du 5 avril 1902 et à faire partie des tribunaux arbitraux, par application des art. 35 et 53 de la dite loi, sont fixées au jeudi, 11 juin 1903, à neuf heures du matin. Beschließt: Art 1. Die Wahlen für die Vertreter der Arbeiter, welche berufen sind, an der Ausführung des Gesetzes vom 5. April 1902 mitzuwirken und Sitz in den Schiedsgerichten haben sollen,

Art. 35und 53 des genannten Gesetzes, werden am Donnerstag, den 11.

Juni 1903, um 9 Uhr des Vormittags, stattfinden. A r t 2. Les catégories d'industries pour lesquelles des délégués-ouvriers seront élus sont Art. 2. Die Betriebsarten, für welche ArbeiterDelegirte zu wählen sind, werden für die im Arrête : 574 déterminées, pour la première élection à faire en 1903, de la façon suivante : Canton d'Esch-s.-Alz. — Catégorie A, comprenant la métallurgie (groupe II), les machines, outils (groupe IV) et le travail des métaux (groupe V) ; — Catégorie B, comprenant les mines et minières de fer (groupe III B) et les entreprises de transport des mines ; — Catégorie C, comprenant les pierres et terres, à l'exception des mines et minières de fer (groupe III, A, C et D), les constructions et bâtiments (groupe V I I ) , l'éclairage, chauffage, eau (groupe VI) et les autres entreprises de transport (groupe I) ; — Catégorie D, comprenant toutes les autres industries (groupe VIII). Canton de Luxembourg. — Categorie A, comprenant les entreprises de transport et d'emmagasinage (groupe I) ; — Catégorie B, comprenant la métallurgie (groupe II), les machines, outils, appareils (groupe IV) et le travail des métaux (groupe V) ; — Catégorie C, comprenant les pierres et terres (groupe III), les constructions et bâtiments (groupe VII) et l'éclairage, chauffage et eau (groupe VI) ; — Catégorie D, comprenant toutes les autres entreprises (groupe VIII). Dans chacun des canton de Capellen, Clervaux, Diekirch, Echternach, Grevenmacher, Mersch, Redange, Remich, Vianden et Wiltz : une seule catégorie d'industrie comprenant toutes les industries diverses. Kanton Luxemburg. — Abtheilung A, begreifend die gewerbsmäßigen Transport- und Waarenlagerunternehmen (Gruppe I ) ; — Abtheilung B, Metallindustrie (Gruppe II), Maschinen, Werkzeuge, Apparate (Gruppe IV) und die Verarbeitung der Metalle (Gruppe V); — Abtheilung C, Steine und Erden (Gruppe III), Bau- und Bautenausführungen (Gruppe VII), Beleuchtung, Heizung und Wasser (Gruppe VI) ; — Abtheilung D, begreifend alle anderen Unternehmen (Gruppe VIII). In jedem der Kantone Capellen, Clerf, Diekirch, Echternach, Grevenmacher, Mersch, Redingen, Remich, Vianden und W i l t z : eine Betriebsabcheilung für die verschiedenen Betriebe insgesammt. Art. 3. La liste indiquant

  1. a)les caisses de maladie qui participeront dans chaque canton judiciaire à la nomination des délégués-ouvriers du canton, et
  2. b)le nombre de voix attribuées à chacune d'elles dans chaque catégorie d'industrie est annexée au présent arrêté. Art. 3. Gegenwärtigem Beschlusse ist die Liste beigefügt, welche
  3. a)die Krankenkassen aufzählt, welche in jedem Gerichtskanton an der Ernennung der Arbeitervertreter Theil nehmen;
  4. b)die Stimmenzahl angibt, über welche eine jede derselben für jede Betriebsart verfügt. Art. 4. Sont nommés membres du bureau électoral: MM. H. Neuman, président de l'association d'assurance contre les accidents, Kauffman, conseiller de Gouvernement, Eydt, inspecteur du travail, Paul- Gredt, ingénieur, et Théodore Zahlen, chef-ouvrier, tous demeurant à Luxembourg. Art. 4. Zu Mitgliedern des Wahlbüreaus sind ernannt: die HH. H. Neuman, Präsident des Vorstandes der Unfallversicherungsgenossenschaft, K a u f f m a n , Regierungsrath, E y d t , Gewerbeinspektor, Paul G r e d t , Ingenieur, und Theodor Zahlen, Obmann, alle wohnhaft zu Luxemburg. Jahre 1903 vorzunehmende Wahl festgesetzt wie folgt: Kanton Esch a. d. Alz. — Abtheilung A, Hüttenwerke (Gruppe II), Maschinen, Werkzeuge (Gruppe IV), Verarbeitung der Metalle (Gruppe V); — Abtheilung B, Bergwerke und Erzgruben (Gruppe III B) und Erztransportunternehmen; — Abtheilung C, Steine und Erden, mit Ausnahme der Bergwerke und Erzgruben (Gruppe III, A, C und D), Bau- und Bautenausführungen, (Gruppe VII), die Beleuchtung, Heizung, Wasser (Gruppe VI) und die anderen Transportunternehmen (Gruppe I ) ; — Abtheilung D, begreifend alle anderen Betriebe (Gruppe VIII). 575 M. Neuman exercera les fonctions de président du bureau. Hr. N e u m a n wird die Stelle des Vorsitzenden des Wahlbüreaus versehen. Art. 5. Le présent arrêté sera inséré au Mé- Art. 5. Gegenwärtiger Beschluß soll ins „Memorial" eingerückt werden. morial. Luxembourg, le 15 mai 1903. Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Luxemburg, den 15. M a i 1903. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. ANNEXE I . Liste des caisses de maladies appelées à participer à l'élection des délégués-ouvriers. voix. Canton d'Esch-sur-l'Alzette. 15 Caisse régionale d'Esch s/A 1° 14 id. de Pétange 2° 3° 19 id. de Rumelange 4° 12 id. de Bettembourg 5° Caisse de secours Metz & Cie, Exploitation minière à Esch s/A 5 6° id. de la Société anonyme des forges de la Providence à Mar5 chiennes-au-Pont (Belgique), minières de Lamadelaine 7° 12 id. de la Société des mines d'Esch à Esch s/A 8° 9 id. Gebrüder Stumm'sche Bergverwaltung à Oberkorn 9° 11 id. Société F. de Saintignon & Cie à Lasauvage 10° id. Société luxembourgeoise pour l'exploitation des mines de fer 9 à Esch s/A 8 id. Ch. et J. Collart, minières à Esch s/A 11° 12° 6 id. Société anonyme des hauts-fourneaux et aciéries d'Athus 13° 4 id. Société des chemins de fer secondaires à Luxembourg 14° 7 id. Société des Aciéries de Micheville à Esch s/A id. Société anonyme minière et métallurgique de Monceau St. 15° 6 Fiacre à Rumelange 16° 5 id. Société anonyme de Marcinelle et Couillet à Rodange 17° id. Société anonyme des hauts-fourneaux, fonderies et mines de 3 Musson, minières de Differdange 18° 8 id. Gewerkschaft Steinberg à Rumelange 19° id. Société par actions des usines de Dillingen pour ses minières situées dans le Grand-Duché de Luxembourg à Rumelange 3 20° id. Sociéte anonyme des hauts-fourneux de la Chiers à LongwyBas, minières de Lamadelaine et de Differdange 4 21° id. A. Mineur, exploitant de mines à Charleroi, minière de 5 Lamadelaine 22° 11 id. Société minière du Galgenberg à Esch s/A 576 Caisse de secours Société anonyme des mines du Luxembourg et des forges de 11 Sarrebruck à Esch s/A 24° 13 id. Metz & Cie, hauts-fourneaux à Esch s/A 25° 12 id. de la Société anonyme des hauts-fourneaux de Rodange 14 26° id. id. id. Rumelange 20 27° id. id. id. Differdange 20 28° id. id. id. Dudelange 29° 20 id. de « Aachener Hütten-Actien-Verein » à Esch s/A. 3 30° id. des Thomasschlakenmahlwerke à Dudelange 31° id. de la Direction Impériale des chemins de fer d'Alsace-Lorraine 13 15 32° id. de la Société des chemins de fer et minières Prince-Henri Canton de Luxembourg. 20 1° Caisse régionale I (construction) à Luxembourg 14 2° id. I I (métaux) id. 15 3° id. I I I (aliments) id. 4° 15 id. IV (vêtements) id. 5° 16 id. V (commerce id. 6° 13 id. VI (générale) id. 7° 13 id. VII (campagne) id. 11 8° Caisse de secours Metz & Cie à Dommeldange 9° 9 id. id. Usine d'Eich 10° id. de la Société anonyme des aciéries et ateliers de Luxembourg 11 à Hollerich 11° 4 id. Emile Mousel & Cie, brasserie à Luxembourg-Clausen. 12° 10 id. Villeroy & Boch, Rollingergrund 13° id. des ateliers de constructions de M. Paul Wurth à Hollerich . 4 14° id. de la Direction Impériale des chemins de fer d'Alsace-Lorraine 18 15° id. de la Société des chemins de fer et minières Prince-Henri . 16° id. de la Société des chemins de fer secondaires à Luxembourg. 2 17° id. de la Société des draperies luxembourgeoises à Pulvermühl. 11 18° id. de la Société anonyme des draperies luxembourgeoises à 12 Schleifmühl 19° 12 id. Albert Reinhard à Luxembourg Canton de Diekirch. 16 1° Caisse régionale de Diekirch 2° Caisse de secours de la Société anonyme de la brasserie de Diekirch 5 3° id. de la Direction Impériale des chemins de fer d'Alsace-Lorraine 7 4° 3 id. de la Société des chemins de fer et minières Prince-Henri 5° 5 id. des Draperies luxembourgeoises à Ettelbruck 6° 3 id. Ch. Fixmer, manufacture de tabacs à Ettelbruck Canton d'Echternach. 1° Caisse régionale d'Echternach 15 2° Caisse de secours des chemins de fer et minières Prince-Henri 6 23° 577 Canton de Mersch. 1° Caisse régionale de Mersch 14 2° Caisse de secours de Majerus & Schœller à Colmar-Berg 5 3° id. de la Direction Impériale des Chemins de fer d'Alsace-Lorraine 3 Canton de Grevenmacher. 1° Caisse régionale de Grevenmacher 13 2° Caisse de secours Utzschneider et Ed. Jaunez à Wasserbillig 12 8 3° id. A. Duchscher & Cie à Wecker-Gare 4° id. de la Direction Impériale des chemins de fer d'Alsace-Lor7 raine 5° id. de la Société des chemins de fer et minières Prince-Henri . 2 Canton de Wiltz. 1° Caisse régionale de Wiltz 13 2° Caisse de secours de la Direction Impériale des chemins de fer d'Alsace-Lorraine de la Société des chemins de fer et minières Prince-Henri de Fr. Lambert à Wiltz Canton de Capellen. 1° Caisse régionale de Capellen 2° Caisse de secours de Ch. et J. Collart, usine à Steinfort 3° id. de J. Collart, carrière du Schwarzenhof à Steinfort 4° id. de la Direction Impériale des chemins de fer d'Alsace-Lorraine id. de la Société des chemins de fer et minières Prince-Henri 5° 3° 4° 2 3 6 id. id. 13 7 3 Canton de Remich. 1° Caisse régionale de Remich Canton de Redange. 1° Caisse régionale du canton de Redange 2° Caisse de secours des ardoisières de Perlé id. Rother frères à Haut-Martelange 3° id. de la Société anonyme des chemins de fer cantonaux luxem4° bourgeois à Diekirch id. de la Société des chemins de fer et minières Prince-Henri 5° Canton de Clervaux. 1° Caisse régionale de Clervaux 2° id. des ardoisières à Perlé 3° Caisse de secours de la Direction Impériale des chemins de fer d'Alsace-Lorraine Canton de Vianden. 1° Caisserégionale de Diekirch-Vianden 2° Caisse de secours de la Société anonyme des chemins de fer cantonaux luxembourgeois à Diekirch 12 11 11 12 2 2 12 3 8 4 1 578 ANNEXE II. Instructions pour les électeurs. Verhaltungsmaßregeln f ü r die Wähler. I . Le nombre de délégués-ouvriers à élire par I Die Zahl der für jede Betriebsart chaque catégorie d'industries est fixé à dix par zu wählenden Arbeiterdelegirten ist für jeden canton judiciaire ; il est fait exception pour le Gerichtskanton auf zehn festgesetzt, mit canton de Vianden où ce nombre est réduit à Ausnahme des Kantons Vianden, für welchen cinq. dieselbe auf fünf herabgesetzt ist. Chaque électeur a le droit de désigner sur Jeder Wähler ist berechtigt, auf einem jeden chaque bulletin de vote le double de candidats Stimmzettel die doppelte Zahl der zu wählenden qu'il y a lieu d'élire, c'est-à-dire vingt ; ce nom- Kandidaten zu bezeichnen, also zwanzig; diese bre est le même pour tous les cantons, à l'excep- Zahl ist dieselbe für alle Kantone mit Ausnahme tion de celui de Vianden où ce chiffre est limité des Kantons Vianden, für welchen dieselbe auf à dix. z e h n beschränkt ist. Les membres des comités des différentes Die Vorstandsmitglieder der einzelnen Krankencaisses ne votent que dans le canton qui embrasse kassen stimmen nur in dem Gerichtskanton, in la circonscription de la caisse à laquelle ils sont welchem der Bezirk der Krankenkasse, der sie anaffiliés, à l'exception toutefois des membres des gehören, gelegen ist, mit Ausnahme jedoch der comités des caisses énumérées ci-après qui ont Mitglieder der Vorstände folgender Kassen, welche droit de vote dans tous les cantons désignés en in allen nebenbezeichneten Kantonen Stimmrecht regard. haben. 1. Caisse de secours de la Direction Impériale des chemins de fer d'Alsace-Lorraine. — Cantons d'Esch s/l'Alz., Luxembourg, Diekirch, Mersch, Grevenmacher, Wiltz, Capellen et Clervaux. 2. Caisse de secours de la société Prince Henri. — Cantons d'Esch s/A., Luxembourg, Diekirch, Echternach, Grevenmacher, Wiltz, Capellen et Redange. 3. Caisse de secours des chemins de fer secondaires à Luxembourg. — Cantons d'Esch s/l'Alz. et Luxembourg. 4. Caisse de secours des chemins de fer cantonaux à Diekirch. — Cantons de Redange et Vianden. 5. Caisse régionale des ardoisières à Perlé. — Cantons de Redange et Clervaux. 6. Caisse régionale des cantons de Diekirch et de Vianden. — Cantons de Diekirch et Vianden. II. Les catégories d'industrie sont au nombre II. Die Zah der Betriebsarten beläuft sich auf de quatre pour les cantons d'Esch-s.-Alz. et de vier für die Kantone Esch und LuxemLuxembourg et sont désignées sur les bulletins burg; dieselben sind auf den Stimmzetteln durch de vote par les lettres A, B, C et D. Chaque die Buchstaben A, B, C und D bezeichnet. Jeder électeur reçoit un bulletin séparé pour chacune Wähler erhält einen besonderen Stimmzettel für de ces quatre catégories. eine jede dieser vier Betriebsarten. Dans tous les autres cantons (Capellen, ClerIn den andern Kantonen (Capellen, Clerf, vaux, Diekirch, Echternach, Grevenmacher, Diekirch, Echternach, Grevenmacher, Mersch, ReMersch, Redange, Remich, Vianden et Wiltz) dingen, Remich, Vianden und Wiltz) besteht nur il n'existe qu'une seule catégorie d'industrie eine einzige Betriebsart, welche alle der Uncomprenant toutes les industries soumises à fallversicherung unterliegenden Betriebe begreift. l'assurance obligatoire pour les accidents. 579 II. Pour être éligible il faut: II. Um wählbar zu sein muß man: 1° appartenir comme ouvrier assuré à une 1° als versicherter Arbeiter einer Bezirks- oder caisse de maladie du Grand-Duché, soit ré- Fabrikkrankenkasse des Großherzogthums angehören ; gionale, soit de fabrique ; 2° être occupé depuis un an au moins dans 2° mindestens ein Jahr in einem Betriebe beune exploitation située dans le canton et affiliée schäftigt sein, welcher i m Kanton gelegen à l'association d'assurance contre les accidents ; ist und der Unfallversicherungsgenossenschaft angehört ; 3° être âgé de vingt-cinq ans accomplis au 3° am Wahltage das fünfundzwanzigste Lebensjahr zurückgelegt haben; jour de l'élection ; 4° jouir de ses droits civils et politiques. 4° im Besitze seiner bürgerlichen und politischen Rechte sein. Die der Unfallversicherung zugehörigen Betriebe, Les exploitations affiliées à l'assurance contre les accidents auxquelles se rapporte le n° 2 ci- auf welche obige Nr. 2 sich bezieht, sind nach dessus, sont désignées par canton et par groupes Kantonen und Gewerbeabtheilungen aufgezählt d'industries dans le cahier gris portant comme in dem grauen Hefte, welches die Aufschrift titre : « Relevé nominatif des industries déclarées trägt: « Relevé nominatif des industries déclaet soumises à l'assurance-accidents. » Par la rées et soumises à l'assurance-accidents». Durch lecture de cette brochure chaque électeur pourra Nachschlagen in dieser Broschüre wird jeder donc se convaincre facilement si la personne Wähler sich leicht überzeugen können, ob die von qu'il veut désigner remplit la condition sub 2°. ihm in Aussicht genommene Person die unter 2" Cette brochure se trouve entre les mains des gestellten Bedingung erfüllt. Die in Frage stehende comptables des caisses régionales; les électeurs Broschüre befindet sich in den Händen der Rechsont invités à la consulter au bureau de la nungsführer der Bezirkskrankenkassen; die Wähler caisse. Les membres des comités des caisses sind ersucht, in dem Kassenbüreau Einsicht in diede fabrique s'adresseront à cet effet à leurs selbe zu nehmen. Die Vorstandsmitglieder der présidents, lesquels en leur qualité de chefs Betriebskrankenkassen wenden sich zu diesem Zwecke d'exploitation, sont en possession d'un exem- an ihren Präsidenten, welcher in seiner Eigenschaft als Betriebsunternehmer im Besitze einer plaire de la dite brochure. solchen Broschüre ist. Es wird daran erinnert, daß der Betrieb, in Il est formellement rappelé que l'exploitation dans laquelle le candidat est occupé, doit être welchem der Kandidat beschäftigt ist, in dem Kansituée dans le canton pour lequel il y a lieu de ton gelegen sein muß, für welchen Vertreter zu bezeichnen sind. désigner des délégués. III. Das Wahlgeschäft beginnt am 11. Juni III. Les opérations électorales commencent 1903, um neun Uhr Vormittags, in den prole 11 juin 1903, à neuf heures du matin, au local provisoire de l'Association d'assurance contre visorischen Geschäftsräumen der Unfallversicherles accidents, à Luxembourg, bâtiment de l'ad- ungsgenossenschaft, im Gebäude der Steuerverministration des contributions, 2e étage, rue de waltung, 2. Stockwerk, Waffenplatzstraße, zu Luxemburg. la Place d'Armes. IV. Jeder Wähler erhält vom Präsidenten des IV. Chaque électeur reçoit de la part du préWahlbüreaus für je eine Betriebsart, für welche sident du bureau électorat, pour chaque catéer zu stimmen berechtigt ist, einen Stimmzettel. gorie d'industrie pour laquelle il est autorisé de voter, un bulletin de vote. 580 V. Pour voter, l'électeur remplit d'abord en haut, coin gauche du bulletin, le nom de la caisse à laquelle il est affilié; ensuite il inscrit à l'encre noire et lisiblement dans les cases indiquées à cet effet, les noms, prénoms, profession et domicile des candidats pour lesquels il vote. Il est rappelé qu'il a le droit de désigner sur chaque bulletin de vote vingt candidats, sauf que pour le canton de Vianden où ce chiffre est réduit à dix. L'électeur indique de plus, dans les cases afférentes, les noms, le lieu et le genre de l'exploitation dans laquelle chaque candidat désigné par lui est occupé. Il s'abstient de taire sur le bulletin toute autre inscription, signature, rature ou signe quelconque. Il place ensuite le bulletin, plié en quatre, l'estampille à l'extérieur, dans la première enveloppe qu'il ferme. Il glisse celle-ci dans la seconde enveloppe, portant l'adresse du président du bureau, appose lisiblement sa signature sous la mention de la franchise postale, ferme le pli et peut, soit le remettre à la poste, sous pli recommandé, au plus tard le 7 juin 1903, soit le remettre directement au bureau électoral le 11 juin 1903, de neuf à dix heures du matin. VI. Si l'électeur, par inadvertance, détériore le bulletin qui lui a été remis, il faut en demander un autre au président en lui rendant le premier, qui sera aussitôt détruit. Il en sera fait mention au procès-verbal de l'élection. VII. Sont nuls: 1° tous les bulletins autres que ceux envoyés ou remis par le président aux électeurs ; 2° ce bulletin même
  5. a)si l'électeur n'y a inscrit aucun nom ;
  6. b)s'il y a inscrit plus de noms qu'il ne peut présenter de candidats ;
  7. c)si le bulletin porte une marque ou un signe distinctif quelconque, ou s'il est renfermé, en cas d'élection de délégués-ouvriers, dans une enveloppe marquée ou dans une enveloppe autre que celle V. Um sein Votum auszudrücken, füllt der Wähler zuerst oben, in der linken Ecke des Zettels, den Namen der Kasse, welcher er angehört, aus; dann zeichnet er mit schwarzer Tinte und in leserlicher Schrift in die zu diesem Zwecke angebrachten leeren Felder die Namen, Vornamen, Stand und Wohnort derjenigen Kandidaten ein, für welche er stimmt. Jeder Wähler hat das Recht, auf jedem Stimmzettel 20 Kandidaten zu bezeichnen, mit Ausnahme von Vianden, wo diese Zahl nur 10 beträgt. Ueberdies hat er die Namen, den Sitz und die Art des Betriebes einzutragen, in welchem die durch ihn vorgeschlagenen Kandidaten beschäftigt sind. Er hat auf seinem Stimmzettel jedwede Aufschrift, Unterschrift, Streichung oder sonstige Zeichen wegzulassen. Er steckt den in vier, mit dem Stempel nach außen gefalteten Stimmzettel in den ersten Umschlag, den er sodann verschließt und in den zweiten mit der Adresse des Vorsitzenden des Wahlbüreaus versehenen Umschlag legt. Letzteren verschließt er, setzt seine Unterschrift unter den Vermerk „für Portofreiheit" und gibt das Ganze spätestens am 7. Juni 1903 als Einschreibesendung zur Post, oder überreicht es dem Wahlbüreau am 11. Juni 1903, von 9 bis 10 Uhr Vormittags. VI. Wenn der Wähler aus Unachtsamkeit den ihm eingehändigten Zettel unbrauchbar macht, kann er unter Rückgabe desselben einen andern vom Vorsitzenden verlangen; der zurückerstattete Zettel wird vernichtet und darüber im Protokoll Erwähnung gethan. VII. Nichtig sind: 1° alle andern Zettel als die vom Vorsitzenden den Wählern übersandten oder übergebenen Zettel; 2° diese Zettel selbst
  8. a)wenn der Wähler keinen Namen angezeichnet hat,
  9. b)wenn er mehr Namen angezeichnet hat, als sein Wahlrecht gestattet,
  10. c)wenn der Stimmzettel irgend ein Merkmal, oder Erkennungszeichen trägt oder, im Falle der Wahl von Arbeiterdelegirten, sich in einem gezeichneten oder einem andern als dem vom Vor- 581 VIII. MM. les comptables des caisses de maladie sont priés de donner aux électeurs qui leur en font la demande, tous les renseignements que comporte l'application de la présente et de leur prêter aide et assistance. sitzenden eingehändigten Umschlag befindet, und ch(...) wenn der Wähler sich auf demselben kenntlich gemacht hat. Wenn bei Bezeichnung eines oder mehrerer Kandidaten der Wähler die unter II vorgesehenen und die Wählbarkelt bedingenden Eigenschaften außer Acht gelassen hat, so sind diese Theilabstimmungen allein nichtig. VIII, Die HH. Rechnungsführer der Krankenkassen sind gebeten, den Wählern, welche sie darum bitten, alle Aufschlüsse zu ertheilen, welche die Anwendung dieser Unterweisung erfordert, sowie denselben auf Begehr ihre Hülfe angedeihen zu lassen. Avis. — Association syndicale. Conformément à l'ait. 10 de la loi du 28 décembre 1883, il sera ouvert du 11 au 25 juin 1903, dans la commune de Vianden, une enquête sur le projet et les statuts d'une association à créer pour l'établissement de chemins d'exploitation aux lieux dits « Ropeschberg », «Auf der Molsbach » etc. à Vianden. Le plan de situation, le devis détaillé des travaux, un relevé alphabétique des propriétaires intéressés, ainsi que le projet des statuts de l'association sont déposés au secrétariat communal de Vianden à partir du 11 juin prochain. M. G. Wolff, vétérinaire du Gouvernement à Diekirch, est nommé commissaire à l'enquête. Il donnera les explications nécessaires aux intéressés, sur le terrain, le 25 juin prochain, de 9 à 11 heures du matin, et recevra les réclamations le même jour, de 2 à 4 heures de relevée, à l'école communale de Vianden. Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.

Art. 10des Gesetzes vom 28.

Dezember 1883, wird vom

  1. auf den
  2. Juni 1903 in der Gemeinde Vianden eine Untersuchung abgehalten über das Project und die Statuten einer zu bildenden Genossenschaft für Anlage von Feldwegen, Ort genannt „Ropeschberg", „Auf der Molsbach", u. zu Vianden. Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein alphabetisches Verzeichnis der betheiligten Eigenthümer, sowie das Project des Genossenschaftsactes sind auf dem Gemeindesekretariat von Vianden vom
  3. Juni k. ab hinterlegt. Hr. C. Wolff, Staatsthierarzt zu Diekirch, ist zum Untersuchungscommissar ernannt. Die nöthigen Erklärungen wird er den Interessenten am
  4. Juni k., von 9—11 Uhr Morgens, an Ort und Stelle geben und am selben Tage, von 2 — 4 Uhr Nachmittags, etwaige Einsprüche im Schulsaale zu Vianden entgegennehmen. délivrée par le président, et d) si le votant s'y est fait reconnaître. Si par la désignation d'un ou de plusieurs candidats l'électeur n'a pas tenu compte des conditions d'éligibilité prévues sous II, ces votes partiels sont seuls nuls. Luxemburg, den
  5. M a i
  6. Luxembourg, le 15 mai
  7. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Avis. — Association syndicale. Conformément à l'art 10 de la loi du 28 décembre 1883, il sera ouvert du 16 au 30 juin 1903, dans la commune de Grosbous, une enquête sur le projet et les statuts d'une association Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.

Art. 10des Gesetzes vom 28.

Dezember 1883 wird vom

  1. auf den
  2. Juni 1903 in der Gemeinde Grosbous eine Untersuchung abgehalten über das Projekt und die 37a 582 à créer pour l'établissement de chemins d'exploitation à Grosbous. Le plan de situation, le devis détaillé des travaux, un relevé alphabétique des propriétaires intéressés, ainsi que le projet des statuts de l'association sont déposés au sécrétariat communal de Grosbous à partir du 16 juin prochain. M. Orianne, membre de la Commission d'agriculture à Elvange, est nommé commissaire à l'enquête. Il donnera les explications nécessaires aux intéressés, sur le terrain, le 30 juin prochain, de 9 à 11 heures du matin, et recevra les réclamations le même jour, de 2 à 4 heures de relevée, à l'école communale de Grosbous. Luxembourg, le 15 mai
  3. Statuten einer zu bildenden Genossenschaft für Anlage von Feldwegen zu Grosbous. Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein alphabetisches Verzeichnis der betheiligten Eigenthümer sowie das Projekt des Genossenschafts aktes sind auf dem Gemeindesekretariat von Grosbous vom
  4. Juni k. ab, hinterlegt. Hr. Orianne, Mitglied der Ackerbaucommission zu Elvingen, ist zum Untersuchungscommissar ernannt. Die nothigen Erklärungen wird er den Interessenten am
  5. Juni t. von 9—11 Uhr Morgens, an Ort und Stelle geben und am selben Tage, von 2 4 Uhr Nachmittags, etwaige Einsprüche im Schulsaale zu Grosbous entgegennehmen. Luxemburg, den
  6. M a i
  7. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. EYSCHEN. Avis. — Association syndicale. Conformément à l'art. 10 de la loi du 28 décembre 1883, il sera ouvert du 18 juin au 2 juillet 1903, dans la commune de Weiswampach, une enquête sur le projet et les statuts d'une association à créer pour l'établissement d'un chemin d'exploitation « In den Lengroiden » à Leithum. Le plan de situation, le devis détaillé des travaux, un relevé alphabétique des propriétaires intéressés, ainsi que le projet des statuts de l'association sont déposés au secrétariat communal de Weiswampach à partir du 18 juin prochain. M. Thinnes, bourgmestre à Binsfeld,est nommé commissaire à l'enquête. Il donnera les explications nécessaires aux intéressés, sur le terrain, le 2 juillet prochain, de 9 à 11 heures du matin, et recevra les réclamations le même jour, de 2 à 4 heures de relevée, à l'école de Beiler. Luxembourg, le 18 mai
  8. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.

Art. 10des Gesetzes vom 28.

Dezember 1883 wird vom

  1. Juni auf den
  2. Juli k., in der Gemeinde Weiswampach, eine Untersuchung abgehalten über das Projekt und die Statuten einer zu bildenden Genossenschaft für Anlage eines Feldweges, Ort genannt: „In den Lengroiden" zu Leithum. Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein alphabetisches Verzeichnis der betheiligten Eigenthümer sowie das Projekt des Genossenschaftsaktes sind auf dem Gemeindesekretariat von Weiswampach vom
  3. Juni k. ab, hinterlegt. Hr. Thinnes, Bürgermeister zu Binsfeld, ist zum Untersuchungscommissar ernannt. Die nothigen Erklärungen wird er den Interessenten am
  4. Juli k. von 9—11 Uhr Morgens, an Ort und Stelle geben und am selben Tage, von 2—4 Uhr Nachmittags, etwaige Einsprüche im Schulsaale zu Beiler entgegennehmen. Luxemburg, den 18, Mai
  5. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. 583 Avis. — Association syndicale. Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft. Conformément à l'art. 10 de la loi du 28 décembre 1883, il sera ouvert du 25 juin au 9 juillet 1903, dans la commune de Putscheid, une enquête sur le projet et les statuts d'une association à créer pour l'établissement d'un chemin d'exploitation aux lieux dits «Bleesberg» et «Mühleberg» à Gralingen. Le plan de situation, le devis détaillé des travaux, un relevé alphabétique des propriétaires intéressés, ainsi que le projet des statuts de l'association sont déposés au secrétariat communal de Putscheid à partir du 25 juin prochain. M. C. Wolff, vétérinaire du Gouvernement à Diekirch, est nommé commissaire à l'enquête. Il donnera les explications nécessaires aux intéressés, sur le terrain, le 9 juillet prochain, de 9 à 11 heures du matin, et recevra les réclamations le même jour, de 2 à 4 heures de relevée, à l'école de Gralingen.

Art. 10des Gesetzes vom 28.

Dezember 1883, wird vom

  1. Juni auf den 9, Juli 1903 in der Gemeinde Putscheid eine Untersuchung abgehalten über das Projekt und die Statuten einer zu bildenden Genossenschaft für Anlage eines Feldweges, Ort genannt „Bleesberg" und „Mühleberg" zu Gralingen. Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein alphabetisches Verzeichnis der betheiligten Eigenthümer, sowie das Projekt des Genossenschaftsactes sind auf dem Gemeindesekretariat von Putscheid vom
  2. Juni k. ab hinterlegt. Hr. C. Wolff, Staatsthierarzt zu Diekirch, ist zum Untersuchungscommissar ernannt. Die nöthigen Erklärungen wird er den Interessenten am
  3. J u l i k., von 9—11 Uhr Morgens, an Ort und Stelle geben und am selben Tage, von 2—4 Uhr Nachmittags, etwaige Einsprüche im Schulsaale zu Gralingen entgegennehmen. Luxemburg, den
  4. M a i
  5. Luxembourg, le 18 mai
  6. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, Der Staastminister, Präsident der Regierung, Eyschen. EYSCHEN. Avis. — Associations agricoles. Bekanntmachung. — Landwirthschaftliche Genossenschaften. Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars 1900, les sociétés ci-après désignées ont déposé au secrétariat de la commune où se trouve établi leur siège social, l'un des doubles de l'acte d'association sous seing-privé et enregistré, ainsi qu'une liste indiquant les noms, professions et domicile des administrateurs et de tous les associés, à savoir : Associations locales agricoles d'Altzingen, Dalheim, Helmdange-Bofferdange, Merscheid, Munshausen, Rammeldange, Siebenaler, Tarchamps, Troine. In

heit des Art. 2 des Gesetzes vom

  1. März 1900, haben nachstehende Genossenschaften auf dem Secretariate der Gemeinde, in welcher sich ihr Sitz befindet, ein Duplikat der einregistrirten Privaturkunde, nebst einem Verzeichnisse, welches Namen, Stand und Wohnort der Verwaltungsräthe sowie sämmtlicher Mitglieder enthält, hinterlegt: Die landwirthschaftlichen Lokalvereine von Altzingen, Dalheim, Helmdingen - Bofferdingen, Merscheid, Munshausen, Rammeldingen, Eiebenaler, Ischpelt, Trotten. Luxemburg, den
  2. M a i
  3. Luxembourg, le 16 mai
  4. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. 584 Bekanntmachung. — Wochenmarkt. Avis. — Marché hebdomadaire. Durch Großh. Beschluß vom
  5. M a i d. J. Par arrêté grand-ducal du 14 mai ct., l'administration communale de Differdange a été autori- ist die Gemeindeverwaltung von Differdingen sée à faire tenir, le mercredi de chaque semaine, ermächtigt worden, an jedem Mittwoch einen un second marché hebdomadaire à Differdange. Wochenmarkt in Differdingen abhalten zu lassen Luxembourg, le 16 mai
  6. Luxemburg, den
  7. M a i
  8. Le Ministre d'État, Président, du Gouvernement. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. EYSCHEN. N° d'ordre Bekanntmachung — Sanitätswesen. Avis. — Service sanitaire. Tableau des maladies contagieuses observées Verzeichnis der während der ersten Hälfte des dans les différents cantons pendant la première Monats M a i 1903 in den verschiedenen Kanquinzaine du mois de mai
  9. tonen festgestellten ansteckenden Krankheiten. 1 2 3 CANTONS Luxembourg Esch-s.-Alz. 4 Mersch. 5 Diekirch. 6 Clervaux. 7 Grevenmacher. 8 Remich. LOCALITÉS Fièvre Diphtyphoïde térie Ville de Luxembourg. Mühlenbach. Hollerich. Steinsel. Contern. Bettembourg. Tétange. Dudelange. Oberkorn. Differdange. Niederkorn. Lintgen. Diekirch. Binsfeld. Sassel. Asselborn. Beidweiler. Junglinster. Canach. Greiveldange. Bous. 1 Totaux 14 Luxembourg, le 18 mai 1903 1 1 Affections Coque- ScarlaVariole. puerpérales tine. luche. 2 1 1 2 1 1 2 1 1 1 1 1 1 6 5 1 3 3 1 1 1 1 11 10 5 1 Luxbg. Imp Lib d L C V Bück. L Bück, Succ.

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