← Luxembourg

Arrêté du 9 mars 1907, relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1907. Beschluß vom 9. März 1907, die Prüfung der Maaße und Gewic

93 MEMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg. Großherzogthums Luxemburg. Lundi, 11 mars

  1. N°
  2. Montag,
  3. März
  4. Arrêté du 9 mars 1907, relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année
  5. Beschluß vom
  6. März 1907, die Prüfung der Maaße und Gewichte während des Jahres 1907 betreffend. L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES ; Der General-Direktor der Finanzen; Nach Einsicht der Art 10 ff. des Kgl.-Großh. Beschlusses vom
  7. Mai 1882, die Ausführung des Gesetzes über die Maaße und Gewichte betreffend ; Vu les art. 10 et suivants de l'arrêté royal grand-ducal du 30 mai 1882, pour l'exécution de la loi sur les poids et mesures; Arrête ; Art. 1er. La vérification ordinaire des poids et mesures aura lieu, pendant l'année 1907, aux jours, dans les localités et pour les communes indiqués ci après : Beschließt: Art.
  8. Die gewöhnliche Prüfung der Maaß und Gewichte wird während des Jahres 1907 an den Tagen, in den Ortschaften und für die Gemeinden stattfinden, wie folgt: Heures de service ordinaires : de 9 heures du matin à midi et de 2 à 5 heures de l'après-midi. Luxembourg, du 18 mars au 30 avril, pour la ville et les faubourgs, excepté les dimanches, les fêtes légales, les jours de foire et marche. id., le 20 mars, pour les sections de Cessingen, Gasperich et Merl. id., le 27 mars, pour les communes de Bertrange et Strassen. id., les 3 et 4 avril. pour la section de Hollerich. Id., les 5 et 6 avril, pour la section de Bonnevoie. id , le 8 avril, pour les communes de Hamm, Leudelange et Sandweiler. id., le 10 avril, pour la section de Neudorf. id., le 17 avril, pour la commune de Rollingergrund. Eich, les 13, 14 et 15 mai, pour la commune d'Eich, excepté la section de Neudorf. Walferdange, le 16 mai et l'avant-midi du 17 mai, pour les communes de Steinsel et Walferdange. Junglinster, le 22 mai et le 23 mai jusqu'à midi, pour les communes de Junglinster et Rodenbourg. Altrier, le 24 mai, pour les communes de Consdorf et Bech. Echternach, les 27, 28, 29, 30, 31 mai et le 1 e r juin, pour les communes de Berdorf et Echternach et les sections de Steinheim, Osweiler et Dickweiler. Beaufort, le 4 juin, pour la commune de Beaufort. 94 Born, le 6 juin, pour les communes de Mompach et Rosport, à l'exception des sections de Steinheim, Osweiler et Dickweiler. Wasserbillig, le 7 juin, pour la commune de Mertert. Wecker, le 11 juin, pour la commune de Biwer et la section de Manternach. Roodt, le 12 juin et l'avant-midi du 13 juin, pour les communes de Niederanven, Betzdorf et Flaxweiler, excepté les sections de Nieder- et Oberdonven. Oetrange, le 14 juin, pour les communes de Contera et Schuttrange. Grevenmacher, les 18, 19, 20 et 21 juin, pour la commune de Grevenmacher, les sections de Berbourg, Lellig, Munschecker, Ober- et Niederdonven et Machtum. Wormeldange, le 26 juin et l'avant-midi du 27 juin, pour les communes de Lenningen et Wormeldange, à l'exception de la section de Machtum. Remich, les 1 er , 2, 3, 4 et 5 juillet, pour les communes de Bous, Remich, Wellenstein et Stadtbredimus. Remerschen, le 9 juillet, jusqu'à 4 heures de l'après-midi, pour la commune de Remerschen et la section de Burmerange. Mondorf-les-Bains, les 10 et 11 juillet, pour la commune de Mondorf-les-Bains, les sections d'Elvange et d'Emerange. Aspelt, le 12 juillet, pour la commune de Weiler-la-Tour, ainsi que les sections de Frisange et Aspelt. Dalheim, le 17 juillet et l'avant-midi du 18 juillet, pour les communes de Dalheim et Waldbredimus. Hespérange, le 19 juillet, pour la commune de Hespérange. Kehlen, le 23 juillet, pour les communes de Kehlen et Kopstal. Marner, le 24 juillet, pour les sections de Marner, Holzem, Garnich, Hivange et Dahlem. Capellen, le 25 juillet, jusqu'à 4 heures de l'après-midi, pour les sections de Cap et Capellen. Körich, le 26 juillet, pour les communes de Korich et Septfontaines. Steinfort, le 29 juillet, pour la commune de Steinfort et la section de Kahler. Eischen, le 30 juillet, pour la commune de Hobscheid. Pétange, le 1er août et le 2 août jusqu'à midi, pour les sections de Pétange et Lamadelaine. Rodange, le 6 août et l'avant-midi du 7 août, pour la section de Rodange. Bascharage, les 8 et 9 août, pour les communes de Bascharage, Dippach et Clemency et lu section de Sanem. Differdange, les 12, 13/14 et 16 août, pour la commune de Differdange. Esch-sur-l'Alzette, les 19, 20, 21, 22, 23, 26, 27 et 28 août, pour les communes d'Esch, Schifflange, Reckange, les sections de Mondercange, Pontpierre, Belvaux, Ehlerange et Soleuvre. Bettembourg, les 29 et 30 août, pour les communes de Bettembourg et Rœser, et les sections de Hellange et Bergem. Kayl, le 4 septembre, pour la section de Kayl. Tétange, le 5 septembre, pour la section de Tétange. Rumelange, les 10,11 et 12 septembre, pour la commune de Rumelange. Dudelange, les 16,17, 18 et 19 septembre, pour la commune de Dudelange. 95 Art.
  9. A cette occasion les administrations communales auront à remplir les devoirs qui leur sont prescrits par les dispositions ci-après transcrites de l'arrêté royal grand-ducal du 30 mai 1882: Art.
  10. — Aussitôt que les bourgmestres ont reçu l'arrêté (qui ordonne la vérification des poids et mesures), ils en donnent connaissance aux assujettis par voie d'affiche ; ils les font en outre prévenir à domicile deux jours d'avance de l'arrivée du vérificateur, afin qu'aucun des intéressés ne puisse prétexter d'ignorance. Art.
  11. — ... Au plus tard dans la huitaine de l'arrêté, ils adresseront au directeur des contributions une liste alphabétique en double indiquant exactement avec leurs professions les marchands, industriels et autres personnes qui sont dans le cas de faire vérifier leurs poids et mesures. Ri le bourgmestre néglige de dresser la liste, elle est établie à ses frais par un commissaire spécial, conformément à l'art. 46 de la loi du 24 février
  12. Art.
  13. — L'administration communale du lieu où doivent se tenir les séances de la vérification périodique, fournira à cet effet un local convenable et bien approprié avec les meubles indispensables. Si elle n'y satisfait pas ou si elle refuse le concours de ses agents, le siège des opérations pourra, par la suite, être transféré dans une autre commune. Le vérificateur pourra, les cas échéants, et pour satisfaire les intéressés convoqués, louer d'urgence, aux frais de la commune, un local et l'assistance nécessaires, après avoir l'ait, sans effet immédiat, sa réclamation verbale à un membre ou à un agent de l'administration communale. Art.
  14. — Deux personnes dont au moins un agent de police, appariteur ou garde-champêtre, assistent aux séances, maintiennent l'ordre et prêtent leur concours aux opérations. — Un membre de l'administration communale peut également y être délégué.» Art.
  15. Bei dieser Gelegenheit haben die Gemeindeverwaltungen die ihnen durch nachstehende Bestimmungen des Königl.-Großh. Beschlusses vom
  16. M a i 1882 auferlegten Pflichten zu erfüllen : Art.
  17. — Bei Empfang des Beschlusses, welcher die Prüfung der Maaße und Gewichte anordnet, haben die Bürgermeister die Beteiligten durch Anschlag davon in Kenntnis zu setzen; außerdem lassen sie denselben zwei Tage vor Ankunft des Aichmeisters persönlich Mitteilung davon machen, damit keiner der Beteiligten Unwissenheit vorschützen kann. Art.
  18. — . . . Spätestens innerhalb acht Tagen nach dem Datum des Beschlusses stellen sie dem Steuerdirector ein doppeltes alphabetisches Verzeichnis zu, welches genau mit Namen und Stand die Kausieute, Gewerbetreibenden und anderen Personen angibt, die ihre Maaße und Gewichte prüfen zu lassen haben. Unterläßt der Bürgermeister die Aufstellung dieses Verzeichnisses, so wird dasselbe auf seine Kosten durch einen Spezial Commissar, gemäß Art. 46 des Gesetzes vom 24 Februar 1843, aufgestellt. Art.
  19. — Die Gemeinde Verwaltung des Ortes, in welchem die periodischen Aichungssitzungen stattfinden sollen, hat zu diesem Zwecke ein passendes, mit den nötigen Möbeln ausgestattetes Lokal herzustellen. Wenn sie dieser Verpflichtung nicht nachkommt, oder die Mitwirkung ihrer Agenten verweigert, so kann der Sitz der Operationen fürderhin in eine andere Gemeinde verlegt werden. Eintretenden Falls ist der Aichmeister, um die Geschäfte der einberufenen Beteiligten zu erledigen, befugt, auf Kosten der Gemeinde ein Lokal mit dem benötigten Hilfspersonal dringlichkeitshalber anzumieten, nachdem eine mündliche Rücksprache mit einem Mitgliede oder Agenten der Gemeinde-Verwaltung erfolglos geblieben. Art.
  20. — Zwei Personen, von welchen ein Polizeiagent, Gemeindebote oder Feldhüter, wohnen den Sitzungen bei, um bei der Ausrechthaltung der Ordnung und bei den Operationen Mithilfe zu leisten. — Auch kann ein Mitglied der Gemeindeverwaltung dazu delegirt werden." 96 Art.
  21. Le vérificateur sera autant que possible accompagné d'un ajusteur agréé par l'administration, qui se chargera, moyennant une rétribution fixée par un tarif officiel, de faire les menues réparations, si les assujettis ne préfèrent les faire eux-mêmes ou en charger d'autres personnes. L'ajusteur leur délivrera, sur demande, quittance des sommes perçues. Art.
  22. — Der Aichmeister wird, wo möglich von einem von der Verwaltung bestätigten sachkundigen Arbeiter begleitet sein, welcher gegen eine tarifmäßige Vergütung die kleinen Reparatmen besorgt, es sei denn, daß die Beteiligten vorziehen, diese selbst vorzunehmen oder durch Andere voruebmen zu lassen. Der betr. Arbeiter stellt auf Verlangen Quittung über die empfangenen Summen aus. Art.
  23. — D e n Beteiligten wird Art.
  24. Il est recommandé aux assujettis de ihre M a a ß e u n d Gewichte présenter leurs poids et mesures dans un état empfohlen, vorzubringen. convenable de propreté. Les mesures à l'huile in reinlichem Z u s t a n d e Die Maaße für Oel sind vorher gedevront, au préalable, être convenablement déhörig zu entfetten. graissées. Wenn w e g e n Transport-SchwierigLorsque par suite de la difficulté du transkeiten o d e r a u s anderen Gründen port, ou pour d'autres motifs, une vérification die Prüfung in d e r Wohnung des devra être opérée à domicile, les frais de déplacevorgenommen werden ment en seront payés par l'assujetti, conformé- Beteiligten m u ß , so fallen d i e s e m d i e tarifmäment au tarif. ßigen Reisekosten zur Last. Art.
  25. La lettre A sera employée pour le poinçonnage des poids et mesures vérifiés. Art.
  26. — Als Zeichen der Aichung der geprüften Maaße und Gewichte wird der Buchstabe A aufgedrückt. Art.
  27. Pendant toute la durée de la tournée, Art. 6 — Während der Daner der Rundle bureau de vérification à Luxembourg ne reise ist das Aichamt zu Luxemburg den: Publisera ouvert au public que le samedi de chaque kum nur an den Samstagen jeder Woche gesemaine. öffnet. Art.
  28. Le présent arrêté sera inséré au MéArt.
  29. — Gegenwärtiger Beschluß soll in's morial et affiché dans les communes intéressées. „ M e m o r i a l " eingerückt und in den beteiligten Gemeinden angeschlagen werden. Luxembourg, le 9 mars
  30. Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Avis. — Service sanitaire. Par arrêté en date de ce jour. M. Jean-PierreSilvain Fischer, pharmacien à Troisvierges, à été autorisé à établir et à exploiter une pharmacie à Trois vierges. Luxembourg, le 4 mars
  31. Le Directeur général des travaux publics, CH. DE WAHA. Luxemburg, den
  32. März
  33. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Bekanntmachung. — Sanitätswesen. Durch Beschluß vom hentigen Tage ist Hrn. Ich. Peter Silvain F i s c h e r , Apotheker zu Ulflingen. die Ermächtigung zur Errichtung und zum Betrieb einer Apotheke in Ulflingen erteilt worden. Luxemburg, den
  34. März
  35. Der General-Director der öffentlichen Arbeiten, K. de Waha. 97 Avis. — Actes de la Conférence de la Pair. D'après une notification du Gouvernement des Pays-Bas, la République des États-Unis du Brésil a adhéré, à partir du 26 janvier 1907, aux conventions signées à La Haye, le 29 juillet 1899, lors de la Conférence de la Paix, et concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre et resp l'adaptation à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève de 1864, sous réserve, quant à cette dernière, de l'art. 10 (v. Mém 1901, n° 52, p 718 et 729). Luxembourg, le 9 mars 1907, Bekanntmachung. - Akte der Friedenskonferenz. Einer Notifikation, der Niederländischen Regierung zufolge ist die Republik der Vereinigten Staaten von Brasilien den auf der Hanger Friedenskonferenz am
  36. Juli 1899 unterzeichneten Abkommen, betreffend die Gesetze und Gebräuche des Landkrieges und bezw. die Anwendung der Grundsätze der Genfer Konvention von 1864 auf den Seekrieg, den Art. 10 dieses letzteren Abkommens vorbehalten, beigetreten. (S. „Memorial" 1901, Nr. 52, S. 718 und 729.) Luxemburg, den
  37. März
  38. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Avis. — Justice. L'audience de police de la justice de paix du canton de Clervaux est fixée dorénavant à neuf heures du matin. Luxembourg, le 5 mars
  39. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. Bekanntmachung. — Justiz. Die Polizeisitzung am Friedensgericht des Kantons Clerf wird fürderhin um neun Uhr Morgens abgehalten. Luxemburg, den
  40. März
  41. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Avis. — Vaine pâture. Dans sa séance du 2 décembre 1906, le conseil communal de Kehlen a apporté différentes modifications au règlement concernant la vaine pâture. — Ces modifications ont été dûment publiées et affichées. Luxembourg, le 25 février
  42. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Avis. — Associations syndicales. Conformément à l'art. 10 de la loi du 28 décembre 1883, il sera procédé à l'enquête sur les projets et statuts d'associations syndicales à créer pour l'établissement de chemins d'exploitation : à 1° Sandweiler, lieu dit «Auf dem Kapelenberg» (du 4 au 18 avril 1907); 2°Schlin- Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. Bekanntmachung — Weiderecht In seiner Sitzung vom
  43. Dezember 1906 hat der Gemeinderat von Kehlen verschiedene Abänderungen an dem Reglement über das Weiderecht vorgenommen. — Diese Abänderungen sind vorschriftsmäßig genehmigt und veröffentlicht worden. Luxemburg, den
  44. Februar
  45. Der Staatsminister Präsident der Regierung, Eyschen. Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaften. Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom
  46. Dezember 1883 erfolgt die Untersuchung über das Projekt und de Statuten einer zu bildenden Genossenschaft für die Anlage von Feldwegen zu
  47. Sandweiler, Ort genannt „Auf dem Kapellenberg" (vom
  48. auf den
  49. April 1907);
  50. Schlinder- 98 manderscheid, Gemeinde Bourscheid, Ort genannt dermanderscheid, commune de Bourscheid, lieu dit « in Prefeleck » (loi du 4 au 18 avril 1907). Les pièces prévues par l'art. 1er de l'arrêté royal grand-ducal du 21 janvier 1885 seront déposées, pendant le délai indiqué, aux secrétariats communaux intéressés. „In Prefeleck" (vom
  51. auf den
  52. April 1907). Die durch Art 1 des Königl. Großh. Beschlusses vom
  53. Januar 1885 bezeichneten Aktenstücke werden wahrend obiger Frist auf den betreffenden Gemeinde-Sekretariaten offen liegen. Luxemburg, den 5 März
  54. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Luxembourg, le 5 mars
  55. le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement, Eyschen. EYSCHEN. Berichtigung - Zigarettensteuer. In dem Texte des Abkommens wegen Begrundung einer Gemeinschaft der Zigarettenstener zwischen dem Großherzogthum und dem deutschen Reiche, welcher im „Memorial" vom
  56. März 1907, Nr. 10, S. 78, abgedruckt ist, befindet sich ein Druckfehler, der zu berichtigen ist: In Art. 1, eiste Zeile, ist „ 1 . Juli 1906" zu lesen, anstatt „ 1 . Januar 1906". Sanitätswesen Verzeichnis der in den verschiedenen Kantonen vom
  57. bis zum
  58. Februar festgestellten ansteckenden Krankheiten. N° d'ordre Bekanntmachung. - Avis. — Service sanitaire. Tableau des maladies contagieuses observées dans les différents cantons du 16 au 23 février
  59. Fièvre Diphtyphoïde terie CANTONS 1 2 3 Capellen. 5 Mersch. Esch-s.-l'Alz. Clervaux. 6 Diekirch. 7 Wiltz. LOCALITES Ville de Luxembourg. Garnich. Gœblange. Bissen. Rodange. Hosingen. Sassel. Ettelbruck. Ermsdorf. Schieren. Schhndermanderscheid Gœsdorf. Tolal. 1 Coqueluche Scarla- tine. Variole. Affections puerpérales 1 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 6 3 1 2 Luxembourg, le 25 fevrier
  60. Caisse d'épargne. — A la date des 28 février et 9 mars 1907, les livrets nos 87773, 88625 et 55976 ont été déclarés perdus. Les porteurs des dits livrets sont invites a les présenter dans la quinzaine à partir de ce jour, soit au bureau central, soit a un bureau auxiliaire quelconque de la Caisse d'épargne, et à faire valoir leurs droits Faute par les porteurs de ce faire dans le dit delai, les livrets en question seront déchirés annules et remplacés par des nouveaux. Luxembourg, le 10 mars
  61. 99 N° d'ordre. Avis. — Service sanitaire. Tableau des maladies contagieuses observées dans les différents cantons du 23 février au 2 mars
  62. 1 2 Beekanntmachung. — Sanitatswesen. Verzeichnis der in den verschiedenen Kantonen, vom
  63. Februar bis zum
  64. März 1907 festgestellten ansteckenden Krankheiten. CANTONS. LOCALITÉS. Fièvre Diphtyphoïde térie. Echternach. Luxembourg-ville. Berdorf Echternach. 1 Coqueluche. ScarlaAffections tine. Variole. puerpérales 1 1 1 1 2 Total. 2 1 Luxembourg, le 4 mars
  65. Relevé des agents d'assurances agréés pendant le mois de février
  66. N° NOMS ET DOMICILE. QUALITÉ. COMPAGNIES D'ASSURANCES. 1 Weitrers, Jean, propriétaire à L u xembourg. Agent. 2 3 Weber-Delfel, cafetier à Dudelange. Wolff, Jean, instituteur pensionné à Eich. id. id. 4 5 Nickels, J.-P , à Luxembourg-gare. Krier, G., receveur communal à Rumelange. Kremer, Nic., à Esch s Alz. Schaul, Michel, à Heiderscheid. M. id. 1) Aachener u . Munchener FeuerVersicherungsgesellschait. 2) Cölnische Unfall-VersicherungsActien-Gesellschaft. Mêmes compagnies. 1) Propriétaires Reunis (incendie). 2) Assurances générales sur la vie, à Paris 3) Colnische Hagel-VersicherungsGesellschaft. Victoria (vie et accidents) à Berlin. Le Kosmos (vie). id. id. Va(…), Léon, à Kayl. Flammang, Jean, à Esch s. A l z . id. id. 6 7 8 9 Luxembourg, le 28 février
  67. La Confiance (incendie). 1) Propriétaires Réunis (incendie), 2) Assurances générales sur la vie, à Paris. 3) Colnische Hugel-VersicherungsGesellschaft. Mêmes compagnies. 1) Le Patrimoine (vie). 2) Le Patrimoine (accidents), DATE de l'agréation 13 février. 14 14 id. id. 15 id. 16 id. 26 28 id. id. 28 28 id. id. Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Caisse d'épargne. — A la date du 5 mars 1907, le livret n° 121223 a été annulé et remplacé par un nouveau. Luxembourg, le 10 mars
  68. 100 21,93 22,50 — 22,00 22,00 — 22,00 22,00 Roggen 20,45 20,00 — 20,00 21,00 — 20,00 Gerste Hafer 20,00 22,00 — 22,00 22,00 — 20,00 21,25 22,00 — Haidekorn 18,21 15,00 — Erbsen 25,00 22,00 — Bohnen 35,00 30,00 — 23 67 36,00 — 18,00 24,00 37,00 Linsen 30,00 36,00 — 50,00 48,00 — 28,00 30,00 38,00 29,50 Kartoffeln 8,42 7,50 7,50 7,87 9,00 7,00 6,25 7,00 5,75 7,50 6,50 0,45 0,50 0,45 0,45 0,50 0,40 0,50 0,40 0,40 0,45 0,40 Roggenmehl 0,35 0,35 0,40 0,30 0,30 0,32 0,35 — 0,30 Mischelmehl 0,35 0,32 0,40 0,40 — 0,36 0,40 0,36 0,40 0,35 0,40 0,37 Ochsenfleisch 1,95 2,00 2,10 1,80 2,10 1,92 1,95 1,80 1.80 2.10 Kuh- od. Rindfl 1,95 1,80 2,00 1,80 1,80 1,85 1,80 1,85 1,70 Schweinefi, frisch 1,85 1,90 2,00 2,70 2,20 2,20 2,10 1,70 2,00 2,10 2,00 gerauchert 2,40 2,80 2,50 3,10 2,50 2,90 2,70 2,20 3,00 2,20 2,80 3,00 2,10 2,20 2,10 2,20 2,40 2,10 2,00 2,00 2,20 2,20 2,40 2,30 2,20 2,10 — 2,00 1,90 2,50 2,10 2,20 2,00 2,40 2,52 2,32 3,14 2,60 2,64 2,50 2,45 2,62 3,20 2,20 2,52 1,52 1,52 2,00 1,36 1,60 1,35 1,20 1,35 1,80 1,00 1,27 Weizenmehl per Kg. Kalbfleisch Hammelfleisch Butter Stroh 500 Kg. 25,00 25,00 — 25,00 29,12 Heu 37,00 30,00 — 37,50 42,12 Klee 30,00 Eichenholz Weißholz 8,50 40,00 6,00 7,00 Remich. Diekirch. P. Dtzd. P. Stere 17,50 11,50 24,00 25,00 — 22,00 22,50 22,50 21,00 20,50 — 19,00 21,00 19,00 23,00 23,24 21,00 21,50 19,00 22,00 23,50 21,50 — — 19,00 23,00 — 18,00 19,50 23,00 34,00 — 19,00 24,00 37,00 28,00 25,00 Eier Buchenholz Wiltz. Mischelfrucht Vianden. 24,00 22,75 Ilflingen. — Weizen Gewicht. Redingen 24,00 23,00 u. dgl. oder Mersch. — der Lebensmittel Maß Luxemburg. Esch a. d. Alzette. 100 Kg. 23,48 24,00 Bezeichnung Grevenmacher Echternach. Markt- und Ladenpreise. — Monat Februar
  69. — 0,34 25,00 24,75 25,00 22,00 25,00 30,00 35,00 25,00 35,00 35,00 30,00 33,75 25,00 28,00 35,00 13,00 14,00 14,00 12,50 16,00 12,00 12,50 12,50 7,50 9,00 7,50 7,00 12,00 10,00 7,50 5,50 — 3,50 — 5,00 Luxembourg. — Imprimerie V. Buck.

🔗 Vers la source officielle

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.