Arrêté du 8 avril 1908, concernant l'organisation d'un service phylloxérique. Samstag, 1 1 . A p r i l 1908. Vu l'art. 7 de la loi du 12 mai 1905, con

245 MEMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg. Großherzogthums Luxemburg. Samedi, 11 avril 1908. N° 22. Arrêté du 8 avril 1908, concernant l'organisation d'un service phylloxérique. Samstag, 1 1 . A p r i l 1908. Vu l'art. 7 de la loi du 12 mai 1905, concernant les mesures à prendre contre l'invasion et la propagation du phylloxéra ; Beschluß vom 8. A p r i l 1908, die Einsetzung eines Reblausdienstes betreffend. Der Staatsminister, Präsident der Regierung; Nach Einsicht des Art. 7 des Gesetzes vom 12. M a i 1905, über die Abwehr und Unterdrückung der Reblaustrankheit; Arrête : Art. 1 . Il est institué pour la surveillance officielle des plants de vignes : 1° un service phylloxérique permanent, et 2° un service temporaire. Beschließt: Art. 1, Zur amtlichen Beaufsichtigung der Rebpflanzungen wird: 1° ein ständiger, 2° ein zeitiger Reblausdienst eingerichtet. I. — Service phylloxérique permanent. Art. 2. Le service phylloxérique permanent comprend les organes suivants : 1° les surveillants locaux, 2° les experts cantonaux, et 3° le commissaire de surveillance pour la viticulture. I. Ständiger Reblausdienst. Art. 2. Der ständige Reblausdienst begreift folgende Organe: 1° die Lokalbeobachter; 2° die Kantonalsachverständigen; 3° den Weinbauaufsichtskommissar. Art. 3. Le vignoble du Grand-Duché sera divisé en circonscriptions de surveillance par le Directeur général du service afférent. Chacune de ces circonscriptions est placée sous la surveillance d'un surveillant local. Art. 4. Les surveillants locaux sont nommés et révoqués par le Directeur général du service afférent. Leurs attributions seront plus amplement déterminées par une instruction ministérielle. Ils sont placés sous l'autorité des experts cantonaux et sont obligés de suivre les instructions Art. 3. Das Weingelände des Großherzogtums wird durch den zuständigen Generaldirektor in engere Aussichtsbezirke eingeteilt. Jeder Aussichtsbezirk wird einem Lokalbeobachter unterstellt. LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT DU GOUVERNEMENT ; er Art. 4. Die Lokaibeobachter werden durch den zuständigen Generaldirektor ernannt und entlassen. Ihre Befugnisse werden des nähern durch ministerielle Anweisung bestimmt. Dieselben unterstehen den Kantonalsachverständigen und sind verpflichlet, den Anträgen der letz- 246 de ces derniers, de même que celles qui leur teren sowie den ihnen von dem Weinbauaufsichtsseraient données directement par le commissaire de surveillance pour la viticulture. Art. 5. Il sera délivré au surveillant local par le commissaire de surveillance pour la viticulture, un pouvoir l'autorisant à pénétrer dans les vignobles de sa circonscription, même contre le gré du propriétaire. Ce pouvoir doit être exhibé au propriétaire qui l'exige. Les surveillants locaux ne pourront, toutefois, pénétra' dans les serres ni dans les jardins attenant à une habitation et compris dans la même enceinte clôturée, que pendant le jour et seulement sous l'assistance du juge de paix ou du bourgmestre. Les noms des surveillants locaux seront publiés annuellement par la voie du Mémorial et en outre affichés dans les communes intéressées. kommissar unmittelbar erteilten Anweisungen Folge zu, leisten. Art. 5. Dem Lokalbeobachter wird von dem Weinbauaufsichtskommissar eine Vollmacht erteilt, die ihn zum Betreten der Weinberge seines Bezirks, auch ohne die, Einwilligung der Eigentümer ermächtigt, Tiefe Vollmacht muß aus Verlangen dem Eigentümer vorgezeigt werden. Das Betreten der Treibhäuser sowie der an ein Wohnhaus stoßenden und in derselben Einfriedigung belegenen Gartenanlagen ist den Lokalbeobachtern, jedoch nur während der Tageszeit und im Beisein des Friedensrichters oder Bürgermeisters gestattet. Die Namen der Lokalbeobachter werden jährlich im „Memorial" veröffentlicht und anßerdem in den betreffenden Gemeinden durch Anschlag bekannt gemacht. Art. 6. Le surveillant local reçoit du chef du temps voué aux investigations une indemnité de 5 fr. par jour. Ne seront toutefois prises en considération que les seules investigations faites à la suite d'une instruction ou d'un ordre émanant soit du Directeur général du service afférent, soit du commissaire de surveillance pour la viticulture, soit d'un expert cantonal. Art. 6. Der Lokalbeobachter erhält für die auf die Besichtigungen verwendete Zeit eine Vergütung von 5 Franken an Tagegeldern; hierbei kommen jedoch nur die infolge einer Anweisung oder eines Austrages seitens des zuständigen Generaldirektors, des Weinbauaufsichtskommissars oder des Kantonalsachverständigen stattgehabten Besichtigungen in Betracht. Art. 7. Les vignobles de chacun des cantons de Grevenmacher, Remich et Echternach sont placés sous la surveillance d'un expert cantonal. Les cantons voisins, dont les territoires viticoles sont de moindre étendue, pourront être placés par le commissaire de surveillance pour la viticulture sous la surveillance de l'un des trois experts cantonaux. Art. 7. Das Weingelände der Kantone Grevenmacher, Remich und Echternach wird je einem Kantonalsachverständigen unterstellt. Die anliegenden Kantone, deren Weingebiet weniger erheblich ist, können durch den Weinbauaufsichtskommissar einem der drei,Sachverständigen zugewiesen werden. Art. 8. Les experts cantonaux sont nommés et révoqués par le Directeur général du service afférent. Ils sont placés sous l'autorité du Commissaire de. surveillance pour la viticulture, dont ils doivent suivre scrupuleusement les instructions. Leurs attributions seront plus amplement, déterminées par instruction ministérielle. — L'art. 5 du présent arrêté leur est applicable dans toute sa teneur. A r t . 8. Die Kantonalsachverständigen werden von dem zuständigen Generaldirektor aus Widerruf ernannt. Sie unterstchen dein Weinbauaufsichtskommissar, und haben dessen Weisungen genau zu ent- sprechen. Ihre Befugnisse werden des nähern durch ministerielle Anweisung bestimmt. Art. 5 dieses Beschlusses ist in feiner Gesamtfassung auf sie anwendbar. 247 Art. 9. Les fonctions d'expert cantonal ne Art. 9. Das Amt eines Kantonalsachverstänsont pas rémunérées. Toutefois, il aura droit digen ist unentgeltlich. Doch hat derselbe Recht auf à une somme de 8 fr. par journée, sans autres eine Summe von 8 Franken per Tag, ohne anfrais de séjour, et aux frais de route d'un con- dere Tagegelder, und auf die Reisekosten eines ducteur agricole auxiliaire, ces derniers, con- Hilfs-Ackerbaukondukteurs, und zwar nach Maßformément aux arrêtés g.-d. des 3 mai 1869 gabe der Großh. Beschlüsse vom 3. M a i 1869 und 29. Dezember 1900. et 29 décembre 1900. Art. 10. Die allgemeine Aufsicht über das Art. 10. La surveillance générale du vignoble du Grand-Duché est confiée au commissaire de Weingelände des Großherzogtums gehört dem Weinbauaufsichtskommissar. surveillance pour la viticulture. Der Weinbanaufsichtskommissar sowie dessen Il est nommé et révoqué par le Directeur géStellvertreter werden von dem zuständigen Genéral du service afférent qui désignera également neraldirektor auf Widerruf ernannt. un suppléant devant remplacer le titulaire en cas d'empêchement. Art. 1 1 . Dem Weinbauaufsichtskommissar liegt Art. 11. Le commissaire de surveillance pour la viticulture a pour mission de diriger et de es, ob, alle Maßnahmen zur Bekämpfung der surveiller l'exécution de toutes les mesures Reblaus zu leiten und zu beaufsichtigen, die T ä prises dans l'intérêt de la lutte contre le phyl- tigkeit der bei der Reblausbekämpfung beschäfloxéra, de contrôler la manière dont les per- tigten Personen zu überwachen, sowie die je nach sonnes employées au service de la lutte contre Lage der Verhältnisse erforderlichen Maßregeln le phylloxéra s'acquittent de leurs fonctions, anzuregen. ainsi que de provoquer toutes les mesures exigées par les circonstances. Der Weinbauaufsichtskommissar hat dem, zuIl adressera annuellement au Directeur général du service afférent un rapport sur les ständigen Generaldirektor jährlich einen Bericht travaux effectués pendant l'année écoulée et les über die im verflossenen Jahre vorgenommenen Arbeiten und deren Ergebnisse zu erstatten. résultats qu'ils ont donnés. Art. 12. Die Tätigkeit des WeinbauaufsichtsArt. 12. Les fonctions du commissaire de surveillance pour la viticulture sont gratuites ; kommissars ist ehrenamtlich. Er hat jedoch Anil touchera toutefois les mêmes frais de route et spruch auf dieselben Reisekosten und Tagegelder, indemnité de séjour que le commissaire de dis- wie der Distriktskommissar, gemäß Gesetz vom 17. trict, conformément à la loi du 17 mai 1874, M a i 1874, Art, 4. art. 4. II. Zeitiger Reblausdienst. II. — Service phylloxérique temporaire. Art. 13. Während der für die Beobachtung Art. 13. Pendant la saison la plus favorable aux investigations, le commissaire de surveil- günstigen Jahreszeit bildet der Weinbauaufsichtslance pour la viticulture formera des équipes kommissar fliegende Kolonnen, die unter Beachvolantes qui examineront avec toutes les me- tung aller passenden Vorsichtsmaßregeln, einen sures de précaution voulues, une partie des Teil der Rebpflanzungen des Landes zu untersuchen haben. plantations de vignes du pays. Diese Kolonnen bestehen aus einer entspreCes équipes seront composées d'un nombre de personnes approprié aux circonstances et chenden Anzahl Personen und werden von Sachdirigées par des experts. verständigen geleitet. 248 Le commissaire de surveillance pour la viticulture établira annuellement pour ces équipes volantes un plan de travail à approuver par le Directeur général du service afférent. Art. 14. La haute surveillance et la haute direction des travaux des équipes volantes appartient au commissaire de surveillance pour la viticulture. Il devra être informé immédiatement par le chef d'équipe : 1° de toute modification au plan de travail qui deviendrait nécessaire à la suite de circonstances particulières pendant la campagne; 2° de toute absence de l'expert attribué à l'équipe ; 3° de la fin des investigations dans une commune. Art. 15. L'indemnité des experts sera fixée par Ie Directeur général du service afférent. Art. 16. Une circulaire ministérielle déterminera plus amplement le mode de travail des équipes et les devoirs des différentes personnes dont elles se composent. Le chef d'équipe devra toujours être porteur du pouvoir visé à l'art. 5 ci-dessus. Luxembourg, le 8 avril 1908. Für die fliegenden Kolonnen stellt der Weinbauaufsichtskommissar jährlich einen der Genehmigung des zuständigen Generaldirektors zu unterbreitenden Arbeitsplan auf. Art. 14. Die Oberaufsicht und Oberleitung der Tätigkeit der fliegenden Kolonnen gehört dem Weinbauaufsichtskommissar. Ger Kolonnenführer hat dem Weinbauaufsichtskommissar sofort Mitteilung zu machen, wenn: 1° während der Arbeiten eintretende Umstände ein Abweichen von dem Arbeitsplan notwendig machen, 2° der der Kolonne zugeteilte Sachverständige Nicht mitarbeitet, 3° die Arbeit in einer Gemeinde beendet ist. Art. 15. Die Entschädigung der Sachverständigen wird durch den zuständigen Generaldirektor festgesetzt. Art. 16. Ein ministerielles Rundschreiben bestimmt des nähern die Verrichtungen der Kolonnen sowie die Dienstobliegenheiten der Personen, aus welchen sie bestehen. Der Kolonnenführer hat die unter Art. 5 erwähnte Vollmacht stets bei sich zu führen. Luxemburg, den 8. April 1908. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, EYSCHEN. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. Anweisung zur Ausführung des Ministerialbeschlusses vom 8. April, 1908, betreffend die Einsetzung eines Reblausdienstes A. Ständiger Reblausdienst. I. Allgemeine Bestimmungen. Das Weingelände der Weinbautreibenden Gemeinden des Großherzogtums wird in engere Aufsichtsbezirke eingeteilt. Diese Bezirke sollen in der Regel nicht mehr als 50 Hektar umfassen. Die diesbezüglichen Vorschläge haben der Distriktskommissar von Grevenmacher und der ständige Ausschuß der Weinbaukommission in kürzester Feist der Zentralverwaltung einzusenden. Die Ernennung der Kantonalsachverständigen und der Lokalbeobachter hat der Distriktskommissar von Grevenmacher bei der Zentralbehörde zu beantragen; hierbei soll er nach Möglichkeit nur solche Bewerber berücksichtigen, die mit Erfolg einen staatlichen Reblauskursus des In- oder Auslandes befolgt, oder bei den Begehungen, Untersuchungen und Bekämpfungsarbeiten die für 249 den Reblausdienst nötigen Kenntnisse erwerben haben. Durch die Annahme ihrer Ernennung verpflichten sich die Bewerber das ihnen übertragene Amt gewissenhaft auszuüben und zwar solange bis ihnen der Entlassungsbeschluß des Generaldirektors zu Händen gelangt ist, auch in dem Falle, wenn sie ihre Entlassung selbst beantragt haben. Während der Begehungen müssen sowohl die Kantonalsachverständigen, wie die Lokalbeobachter stets die ihnen durch den Weinbauaufsichtskommissar gemäß Art. 5 des Beschlusses vom h. utigen Tage auszustellende Vollmacht (Anlage A und A1) bei sich führen und Dieselbe auf Verlangen vorzeigen. Bei ihrer Entlassung haben sie diese Vollmacht an den Weinbauaufsichtskommissar wieder abzuliefern. 2. Die Lokalbeobachter. Den Lokalbeobachtern liegt es ob: 1) in den ihnen zugewiesenen Bezirken — sowohl in den Meinbergen, wie, auch in Gärten und Handelsgärtnereien, wo sich Reben befinden — die Wachstums-und Gesundbeitsverhältnisse der Rebe sorgfältig zu überwachen und namentlich auf alle Krankbeitserscheinungen der Rebe ihre Aufmerksamkeit zu richten: 2) den Reupflanzungen ihre Aufmerksamkeit zu widmen und darüber zu wachen, daß nicht gegen das bestehende Verbot bewurzelte oder unbewurzelte, einheimische oder irgendwelche ausländische Reben ans einem fremden Weinbaubezirk oder gar auf reblausverdächtigen Gegenden in die Gemarkung eingeführt werden. Zu diesem, Zwecke hat der Lokalbeobachter nicht nur dauernd bei Gelegenheit seiner privaten Geschäftswege den ihm zugewiesnen Bezirk zu beobachten, sondern noch besonders z w e i m a l jährlich, und zwar, insoweit seitens des Weinbauaufsichtskommissars nicht anderweitige, Anordnungen getroffen werden, einmal im Frühjahr, nach Beendigung der allgemeinen, Pflanzzeit und das zweite M a l im Sommer, zwischen dem 15. Juli und 1. September, einer. genanen Besichtigung zu unterziehen.

1. a)Bei den Frühjahrsbegängen bat der Lokalbeobachter hauptsächlich und insbesondere die im Laufe des Winters und Frühjahrs in feinem Bezirke aus geführten Reuanlagen zu beobachten, sowohl zusammenhängende Jungfelder, wie auch Einzelpflanzungen in den Weinbergen und in den Gärten, an den Häusern und vorkommenden Falls in der Treibhäusern. An der Hand der später zu erwähnenden Aumeldererzeichnisse für Reupflanzungen ist festzustellen, ob die vorhandenen Reupflanzungen vorschriftsmäßig angemeldet worden sind; im Falle des Vorfindens nicht angemeldeter Reupflanzungen hat der Lokalbeobachter die Pflicht, der Ortspolizelbehorde (Bürgermeister, oder Polizeikommissar) sofort Anzeige zu erstatten und die Ermittelung der Herkunft der angepflanzten Reben zu beantragen. Auch ist dem Kantonalsachverständigen von dem Vorkommnis Meldung zu machen.
2. b)Die Behänge im Sommer, während der Zeit vom 15. Juli bis zum 1. September, sind dergestalt vorzunehmen, daß der Lokalbeobachter jede verdächtige Erscheinung an einem oder meh er en Weinstöcken zu bemerken im Stande ist, die sich aus einer Abweichung von der normalen Beschaffenheit der Reben in derselben Weinbergslage ergibt, oder die, insofern es sich um Haus- oder Gartenreben handelt, dem gesunden Wüchse in Gartenböden nicht entfpicht. Die Besichtigung der Weinstöcke hat sich ausschlief lich auf die äußerlich wahrnehmbare Beschaffenheit zu erstrecken; jedwedes Augraben der Weinstöcke zum Zwecke der Besichtigung oder Untersuchung der Wurzeln, ist dem Lokalbeobachter strengstens untersagt. 250
3. c)Außerdein ist der Lokalbeobachter verpflichtet, von Allem, was sollst bezüglich des Verdachtes der Reblauskrankheit innerhalb des ihm zugewiesenen Aufsichtsgebietes zu seiner Kenntnis gelangt, namentlich auch, falls es sich um gesetzwidrige Einführung von Neben aus fremden Weinbaubezirken bandelt, unverzüglich der Ortspolizeibehörde und dem Weinbauaufsichtskommissar Anzeige zu erstatten. Geben dem Lokalbeobachter aus privater Quelle Anzeigen über wahrgenommene verdächtige Erscheinungen zu, oder hat er selbst derartige Betrachtungen gemacht, so hat er den Sachverhalt unverzüglich an Ort und Stelle zu prüfen und dabei sein Augenmerk nicht nur auf solche Umstände zu richten, die unmittelbar das Vorhandensein der Reblaus befürchten lassen, sondern auch auf alle übrigen Anzeichen, die eine ungewöhnliche Beschaffenheit der Neben bekunden. Von dem Befunde hat der Lokalbeobachter dem Weinbauaufsichtskommissar unter Darlegung der mutmaßlichen Ursachen, der verdächtigen Erscheinungen unverzüglich Anzeige zu erstatten, damit alsdann seitens des letzteren ungesäumt eine eingehende Untersuchung veranlaßt werden kann. Der Lokalbeobachter bat über sämtliche in dem ihm zugewiesenen Bezirk vorkommende Reupflauzungen von Reben — bewurzelt oder unbewurzelt — gleichviel ob in zusammenhängenden Jungfeldern oder in einzelnen Weinstöcken zur Ausbesserung von Lücken in älteren Pflanzungen oder in Gärten, au Häusern, in Treibhäusern usw, Buch zu führen in Form einer Rachweisung nach der angebogenen Anlage B. Zum Zwecke der laufenden Eintragungen in diese Nachweisung hat der Lokalbeobachter mindestens monatlich von dem zuständigen Kantonalsachverständigen eine Abschritt der daselbst eingelaufenen, seinen Bezirk betreffenden „Anmeldungen" von Weinpflanzungen einzusordern, damit er am Schlusse der Rebenpflanzzeit in der Lage ist, gelegentlich des vorzunehmenden Frühjahrsbeganges die in den Weinbergen und Gärten seines Bezirkes vorgefundenen Neuanlagen mit den Eintragungen seiner Rachweisung zu verg eichen und auf diese Weise etwa vorgekommene nicht vorschriftsmäßig angemeldete Reupflanzungen festzustellen und pflichtgemäß zur Anzeige zu bringen. Bis spätestens zum 1. November jeden Jahres hat der Lokalbeobachter die Nachweisung über die Reupflanzungen an den Kantonalsachverständigen einzureichen. Der Lokalbeobachter hat über seine Tätigkeit sorgfällige Eintragungen in das nach der augebogenen Anlage C anzulegende „Revisionsbuch" zu machen. Tiefe Eintragungen sind spätestens an dem auf die Beobachtung folgenden Tage vorzunehmen. Das Revisionsbuch st dem Weinbauaufsichtskommissar, sowie dem zuständigen Kantonalsachverständigen jederzeit, auf Verlangen vorzulegen. Ohne weitere Aufforderung ist dasselbe nach Vornahme sämtlicher Besichtigungen, spätestens bis zum 1. November jeden Jahres, dem zuständigen Kantonalsachverständigen einzureichen. Es wird dem Lokalbeobachter zur besonderen Pflicht gemacht, die Eintragungen in das Revisionsbuch sorgfältig und sachgemäß vorzunehmen. Die Loka beobachter haben den ihnen von dem Weinbauaufsichtskommissar erteilten Weisungen. Folge zu leisten, also namentlich über bestimmte Fragen Auskunft zu erteilen und Aufträge, die sich auf die Besichtigung besonderer Weinberge beziehen, auszuführen. Als zu vergütende Verrichtungen des Lokalbeobachters sind nur die vorstehend vorgeschriebenen Frühjahrs- und Herbstbegehungen und solche Begänge anzusehen, die infolge dienstlicher Aufforderung zur Begleitung der Kantonalsachverständigen, der fliegenden Kolonnen oder infolge auderer besonderer Anordnung ausgeführt werden. Die Aufstellung seiner Vergütung hat der Lokalbeobachter mit dem Revisionsbuche an den zuständigen Kantonalsachverständigen einzureichen. 251 3. Die Kantonalsachverständingen. Der Kantonalsachverständige hat allen von dem Weinbauaufsichtskommissar an ihn ergebenden Ersuchen in Reblausangelegenheiten zu entsprechen, auf Verlangen Gutachten abzugeben und Rebpflanzungen, Reben, Rebteile usw. zu untersuchen. I h m liegt insbesondere ob: 1) die Tätigkeit der Lokalbeobachter zu überwachen und den ihm zugewiesenen Bezirk während der für die Beobachtung günstigen Jadreszeot zu begehen; 2) Mitteilungen über verdächtige Erscheinungen ohne Verzug auf ihre Nichtigkeit zu prüfen und Wahrnehmungen, die den Verdacht einer Reblausver enchung erwecken oder auf Verletzung einer zum Schutz gegen die Reblaus erlassenen Vorschrift oder Anordnung schließen lassen, sofort dem Weinbauaufsichtskommissar anzuzeigen; 8) besondere Aufmer samkeit über den Befolg der Vorschriften über Reuanlagen und Nachpflanzungen, den Verkehr mit Reben und anderen Pflanzen und den Anbau amerikanischer Reben zu richten; 4) über die Begehung und Besichtigung der Rebpflanzungen ist ein „Rebschänbuch" nach Artlage D zu führen; 5) für jeden Anssichtsbezirk ein Verzeichnis, der Rebschuten, in denen Reben zum Verkauf gezogen werden, und der Rebpflanzungen in Haudeisgartnereien nach Anlage E anzulegen und in Stand zu halten; 6) eine Abschrift dieses Verzeichnisses dem Weinbauaufsichtskommissar alljährlich bis zum 1. Dezember vorzulegen; 7) die unter Nr. 5 genannten Anlagen jährlich mindestens einmal zu untersuchen. Ausnahmen von der Vorschrift jährlicher Untersuchungen sollen in der Regel nur für solche kleinere Rebschulen zugelassen werden, die lediglich dem örtlichen Bedarfe dienen. Die Begehungen der Kantonalsachverständigen haben in der Zeit vom 15. August bis Ende September stattzufinden, nachdem die Lokalbeobachter die ihrigen beendet haben. Sie werden bei ihren Begehungen von dem je zuständigen Lokalbeobachter begleitet. Sie kontrollieren dabei des letzteren Tätigkeit auch an Hand des von demselben ihnen vorzulegenden Revisionsbuches, lassen sich über die gemeldeten schlechten Stellen nähere Auskunft erteilen usw. Der Kantonalsachverständige legt dann nach Beendigung seiner Begehungen die Revisionsbücher der Lokalbeobachter dem Weinbauaufsichtskommissar vor. Bei der Untersuchung von Rebschulen ist eine Anzahl von Reben zu einwurzeln. Wurzeluntersuchungen soll der Kantonalsachverständige nubeschadet vorstehender Bestimmung, in der Regel nur auf Anordnung des Weinbauaufsichtskommissars vornehmen, es sei denn, daß ihm bei seiner Anwesenheit in einer Gemeinde Tatsachen zur Kenntnis kommen, die eine sofortige. Untersuchung notwendig oder wünschenswert machen. In diesem Falle hat die Untersuchung, in Gegenwart des Lokalbeobachters zu erfolgen. Kommen durch Berichte der Ortspolizeibehörden, der Lokalbeobachter oder auf andere Weise Tatsachen zur Kenntnis des Weinbauaufsichtskommissars, die den Verdacht einer Verseuchung oder der Verletzung einer zum Schutze gegen die Reblaus erlassenen Vorschrift erwecken, so ist dem Kantonalsachverständigen alsbald Gelegenheit zu geben, sich darüber zu äußern. Vor Ausführung der Untersuchung einer reblausverdächtigen Pflanzung ist der Verfügungsberechtigte oder dessen Stellvertreter hiervon zu benachrichtigen. Sind dieselben nicht aufzufinden, so ist der Beistand der Ortspolizeibehörde in Anspruch zu nehmen. 252 Eine vollständige Entwurzelung der zu untersuchenden Weinstöcke wird in den meisten Fällen nicht nötig sein, es wird vielmehr die einfache Bloslegung und Untersuchung von Seitenwurzeln genügen. Jedenfalls bat eine vollskandige Entwurzelung nur ausnahmsweise und nur dann zu erfolgen, wenn eine genügende Feststellung des Sachverhaltes auf andere Weise nicht zu erlangen ist. Wird ein entwurzelter Rebstock für gesund befunden, oder sind andere Schäden nicht zu vermeiden gewesen, so ist betreffs der dem Eigentümer zu bewilligenden Entschädigung gemäß den unter dem Kapitel: „Zeitiger Reblausdienst" vermerkten Anweisungen zu verfahren. Wird von dem Kantonalsacheverständigen die Reblaus an einem Ort entdeckt, so ist dem Weinbauaufsichtskommissar unter genauer Bezeichnung des verseuchten Grundstücks, erforderlichen Falls auf telegraphischem Wege, hiervon Anzeige zu erstatten. Unabdengig von den Anordnungen der Ortspolizeibehörde hat der Kantonalsachverständige sofort alle diejenigen Anordnungen zu treffen, welche die Gefahr der Verschleppung des Insektes oder einer weiteren Ausbreitung der Seuche zu befertigen geeignet sind. Zu diesem Zwecke sind die bei der Untersuchung hlosgelegten oder abgetrennten wurzeln wieder mit Erde zu bedecken und ist der Boden mit zwanzigprozentiger Kresolseisenlosung zu überbrausen, in einem Umfange, in welchem es die vorlausigen Sicherheitsmaßregeln erfordern. Die infizierte Stelle und deren nächste Umgebung von mindestens 2 10 Dieser ist durch die Umziehung von Draht oder in anderer geeigneter Weise abzusperren. Weiter ist dafür zu sorgen, daß die gebrauchten Geräte und das Schuhwert famtlicher Personen, die das Grundstuck betreten haben, mit Kresolseifenlosung desinfiziert werden. Endlich ist die Ortspolizeibehörde um Ausstellung einer das Betreten des Seucheherdes und die Entnahme von Reben oder Rebteilen u. s. w. aus demselben untersagenden Warnungstafel ersuchen. Der Seucheherd ist bis auf weiteres durch einen zu bestellenden zuverlässigen Wachter zu bewachen. Ueber den Befund der Untersuchung und uber die den mutmaßlichen Ursprung der Verseuchung betreffenden Umstände, sowie über die vorläufig getroffenen Maßregeln hat der Kautonalsachverständige dem Aufsichtskommissar unverzuglich und eingehend zu berichten und die weiter zu treffenden Maßregeln in Vorschlag zu bringen. B. Zeitiger Reblausdienst. Zur Ergänzung der Tätigkeit des nach Art. 2 bestellten Aufsichtspersonals hat der Auffichtskommissar während der für die Beohachtung günstigen Jahreszeit Personen, die zu Wurzeluntersuchungen befähigt sind, in entsprechender Anzahl unter Fuhrung von in diesen Arbeiten erfahrenen Sachverständigen zu Kolonnen zu vereinigen. Diese haben, unbeschadet der in der Umgebung von Seucheherden gebotenen besonderen Maßregeln, alle dem Weinbau dienenden Rebpflanzungen unter Vornahme einer entsprechenden Zahl von Wurzeluntersuchungen in regelmäßiger Wiederkehr zu begehen so, daß jede Rebpflanzung nach längstens 2 Jahren wieder an die Reihe kommt. In gefährdeten Gegenden ist die Zeitfolge dieser engeren Untersuchungen nach Bedarf zu verkürzen, während sie für Rebpflanzungen, die vereinzelt außerhalb eines geschlossenen Weinbangebietes liegen, verlängert werden kann. Des ferneren werden Begehungskolonnen gebildet, die unter Beachtung aller passenden Vorsichtsmaßregeln jährlich einen Teil der Rebpflanzungen des Landes zu begehen haben. Diese Begehungsabteilung besteht aus einem Leiter und einer entsprechenden Anzahl von Sachverständigen und Arbeitern. 253 Die Sachverständigen, sowohl für die engeren Untersuchungen wie für die Begehungen werden im Austrag des zuständigen Generaldirektors durch den Weindauaufsichtskommissar, unter Vorbehalt jederzeitigen Widerrufes, zu den Arbeiten herangezogen. Dieselben verpflichten sich, im Falle der Kündigung durch Unterfertigung der angebogenen Erklärung (Anlage F) eine vierzehntägige Kündigungsfrist einzuhalten. Die Arbeiten geschehen unter Leitung des Weinbauaufsichtskommissars. Die Ausführung derselben erfolgt durch Kolonnen von je 2—6 Sachverständigen, die einem hierzu bestimmten Sachverständigen, dem sogenannten Kolonnenführer unterstellt sind, und denen eine entsprechende Anzahl Arbeiter beigegeben wird. Der Kolonnenführer erhält von dem Weinbauaufsichtskommissar eine Vollmacht (Anlage G), die ihn zur Vornahme der ihm übertragenen Untersuchungen und sonstigen Arbeiten — auch gegen den Willen der Weinbergsverfügungsberechtigten ermächtigt. Den Sachverständigen wird die gewissenhafte Ausführung der ihnen übertragenen dienstlichen Verrichtungen zur Pflicht gemacht Der Führer hat den Anordnungen des Weinbauaussichtskommissars, das Kolonnenmitglied denjenigen des Führers unbedingt Folge zu leisten. Jedem Führer wird durch den Weinbauaufsichtskommissar ein bestimmt abgegrenztes Arbeitsfeld zugewiesen, über das hinaus derselbe seine Tät gkeit nicht auszudehnen befugt ist, es sei denn, daß ihn zwingende Gründe hierzu veranlassen, wovon der Weinbauaufsichtskommissar sofort in Kenntnis zu setzen ist. Für die Arbeiten sollen nur solche Arbeiter eingestellt werden, die mit den Weinbauarbeiten vertraut sind, und so weit als tunlich, sollen dieselben aus den Orten des betreffenden Arbeitsfeldes entnommen werden. Der Kolonnenführer hat für ein rechtzeitiges Engagement der für die Untersuchungen benötigten Arbeiter Sorge zu tragen, und zwar, sofern er mit den Ortsverhältnissen nicht bekannt ist, unter Inanspruchnahme und unter Mitwirkung des Bürgermeisters. Anfang und Ende der Arbeiten in einer Gemarkung soll dem Bürgermeister vom Führer angezeigt werden Beschränken sich die Arbeiten ans einzelne Gemarkungsteile, so ist dies in der Anzeige anzugeben. Ein angenommener Arbeiter soll ohne triftigen Grund, der tunlichst dem Weinbauaufsichtskommissar vorher mitzuteilen ist, nicht entlassen werden. Der Führer hat nicht das Recht, ein Kolonnenmitglied zu entlassen. Nach Beendigung des Tagewerkes sollen die Sachverständigen und die Arbeiter, vor dem Verlassen des Arbeitsfeldes, Schuhwerk und Geräte gründlich reinigen und für den Nachhauseweg nur Straßen und Fuhrwege benutzen, soweit ein teilweises Durchkreuzen von Weinpflanzungen nicht durchaus unerläßlich ist. Nach Schluß der Weinberge ist der Führer dafür verantwortlich, daß die Arbeiter, solange sie sich im geschlossenen Weinbergsgelände befinden, sich stets unter Aufsicht befinden. Dies gilt ganz besonders für den Gang zur Arbeitsstelle und für de Heimkehr. In reblausverdächtigen Gemarkungen, insbesondere in der Nähe von Reblausherden, sind von jedem Heimwege — mittags und abends — auch von jedem Uebergange von einem Arbeitsfeld in ein anderes, Schuh- und Handwerkszeug mittelst Kresolwaffer zu desinfizieren, zu welchem Zwecke die Abteilung während ihrer Tätigkeit in einem reblausverdächtigen Arbeitsfelde stets Kresolwaffer nebst Schuh- und Kleiderbürste mit sich zu führen hat. Ohne triftigen Grund ist es dem Führer nicht gestattet, seine Kolonne zu verlassen. 22a 254 Das Untersuchen der Weinstocke ist mit möglichster Schonung der Pflanzungen auszuführen, dabei ist jedoch darauf zu halten, daß unbedingt von jedem zu untersuchenden Stocke Wurzeln aus den verschiedenen Bodenschichten, in der Regel je eine oder niedrere Wurzeln aus der obersten Tiefe, bei zweifelhaftem Ergebnis auch aus den untersten Bodenschichten, zur Untersuchung gelangen. Wenn besondere Umstände auf ein Vorhandensein der Reblaus schließen Wen,' obgleich das Insekt an den untersuchten Wurzeln nicht gefunden wurde, so ist der Untersuchende unter Zustimmung des Führers berechtigt, einen oder mehrere Stöcke gänzlich herauszunehmen behufs eingebender Untersuchung sämtlicher am Stocke vorhandenen Wurzeln. Findet sich auch dann die Reblaus nicht vor, so hat der Führer mit dem Verfügungsberechtigten eine Vereinbarung zu treffen über den Wert des oder der zu entschadigenden gesunden Stöcke. Wenn eine Einigung nicht erzielt werden kann, so ist dem Weinbauaufsichtskommissar Anzeige zu erstatten behufs Herbeiführung der Abschätzung des Schadens gemäß Großh. Beschluß vom 6. Januar 1908. Die Vereinbarung oder Abschätzung unterliegt in jedem einzelnen Falle der Genehmigung des zuständigen General-Direktors. Der Besichtigung der Untersuchung der geschlossenen Gärten und Hausstöcke bat in jedem Falle eine Anmeldung bei dem Besitzer oder Verfügungsberechtigten vorauszugehen. Im Falle der Weigerung des letzteren ist nach Art. 2 des Gesetzes vom 12. M a i 1905 zu verfahren. Der Arbeiter darf die an der abgeschnittenen Wurzel haftende Erde nickt abklopfen. Die Begehung der Weinpflanzungen bat in der Weise zu erfolgen, daß die Sachverständigen in Begleitung der ihnen zugeteilten Arbeiter in nicht zu engen und nicht zu weiten Abständen von einander aufmerksam durch das Weingelände schreiten, dergestalt, daß dem Auge die Beschaffenheit jedes Stockes bemerkbar ist und keine anormale oder Krankheitserscheinung entgeht, daß aber andererseits durch allzu geringe Abstände keine unnütze Zeitverschwendung eintritt. Sobald sich krankhafte oder in der Entwickelung zurückgebliebene Stocke vorfinden, oder wenn fremde, in der Gegend nicht übliche, insbesondere amerikanische Rebenarten bemerkt werden, so sind diese Stocke, soweit erforderlich auch deren nächste Umgebung, ans ein Vorhandensein der Reblaus zu untersuchen. Diese Untersuchung ist, wenn die Ursache der Krankheit zweifelhaft erscheint, auch auf die nächststehenden gesund scheinenden Stöcke auszudehnen. Sind auch dann die Zweifel nicht gehoben, so hat der Führer die verdächtige Stelle, unter Angabe der örtlichen Lage und des Besitzers der Parzelle, dem Weinbauaufsichtskommissar zu melden. Im Falle des Vorfindens von ohne ersichtlichen Grund ausgehauenen Weinbergsparzellen oder Parzellenteilen, namentlich jüngerer Pflanzungen, find de leeren Flächen auf ein Vorhandensein von Stockausschlägen zu untersuchen: diese und, soweit es angezeigt erscheint, die nächste Umgebung, sind auf Reblaus zu untersuchen. Wenn sich bei einer Untersuchung die Gewißheit einer Reblausinfektion ergibt, so hat, falls der Aussichtskommissar oder dessen Delegierter nicht anwesend ist, der Abteilungsleiter sofort alle diejenigen Anordnungen zu treffen, welche die Gefahr der Verschleppung des Inseltes zu beseitigen geeignet sind und des näheren unter den Dienstbefugnissen der Kantonalsachverständigen verzeichnet sind. Zu den Begehungen sollen regelmäßig die Lokalbeobachter in Reblausaugelegenheiten zugezogen werden, und zwar soll jeder Lokalbeobachter die Begehungskolonne innerhalb der Grenzen seines Aufenthaltsbezirkes begleiten und dem Kolonneuführer diejenigen Weinpflanzungen bezeichnen, die ihm während seiner Tätigkeit als Lokalbeobachter als „verdächtig" aufgefallen sind. Der Führer soll es sich angelegen sein lassen, die Lokalbeobachter über die Reblaus- 255 krankheit, sowie über sonstige gelegentlich der Begehungen beobachteten Nebenkrankheiten auf zuklären und zu belehren. Während der Begehungen hat der Führer sein Augenmerk ans ein etwaiges Vorhandensein von verbotswidriger Weinbergsdriesche zu richten, im Falle des Vorfindens sind Name und Wohnort des Besitzers und genaue Ortslage der betreffenden Parzellen festzustellen, zu vermerken und dem Bürgermeister anzumelden; auch ist dem Weinbauaufsichtskommissar am Schluß der Arbeiten ein Verzeichnis sämtlich vorgefundener Weinbergsdriesche vorzulegen. Auch auf sonstige Verstöße gegen die zum Schütze gegen die Reblaus erlassenen Vorschriften ist zu achten und vorkommenden Falls dem Weinbauaufsichtskommissar Anzeige zu erstatten. Die Begehungen haben sich auf sämtliche Weinpflanzungen des der Abteilung zugewiesenen Arbeitsfeldes zu erstrecken, und zwar einschließlich der Gärten und Hausstöcke. Im Falle der Auffindung eines Reblausherdes hat der Weinbauaufsichtskommissar sowohl die durch die jeweilige örtliche Lage bedingten Schutzmaßregeln, als auch die Vernichtungsarbeiten zu bestimmen. Der jährliche Arbeitsplan, den der Weinbauaufsichtskommissar dem zuständigen Generaldirektor zur Genehmigung zu unterbreiten hat, soll die Begehung durch fliegende Kolonnen jedes einzelnen Weinberges nach längstens acht Jahren wieder vorsehen. Luxemburg, den 8. April 1908. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. Anlage A. Vollmacht. Herr in . ist auf Grund des Art. 4