761 Mémorial Memorial du des Grand-Duché de Luxembourg. Großherzogtums Luxemburg. Lundi, 31 décembre 1923. N° 66. Loi du 26 décembre 1923. concernant la reprise par l'Etat des lignes de chemins de fer cantonaux de Diekirch à Vianden et de Noerdange à Martel ange. Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu, Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc., etc., etc.; Vu la loi du 28 avril 1886, concernant la concession des lignes de chemins de fer de Diekirch à Vianden et de Nœrdange à Martelange; M o n t a g , 3 1 . Dezember 1923. Gesetz vom 26. Dezember 1923, betreffend die Übernahme durch den Staat der Kantonalbahnen von Diekirch nach Vianden und von Nördingen nach Martelingen. Wir Charlotte, von Gottes Gnaden, Großherzogin von Luxemburg, Herzogin zu Nassau, u., u., u.; Nach Einsicht des Gesetzes vom 28. April 1886 betreffend die Konzession der Eisenbahnstrecken von Diekirch nach Vianden und von Nördingen nach Martelingen; Notre Conseil d'État entendu; Nach Anhörung Unseres Staatsrates; De l'assentiment de la Chambre des députés; Mit Zustimmung der Abgeordnetenkammer; Avons ordonné et ordonnons; Haben verordnet und verordnen: er Art. 1 . Est approuvée la convention du 13 Art. 1. Der Vertrag vom 13. Juli 1922, wojuillet 1922 par laquelle la Société anonyme des durch die anonyme Gesellschaft der luxemburChemins de fer cantonaux luxembourgeois gischen Kantonalbahnen dem Großh. Staate bis donne option à l'État du Grand-Duché, jusque Ende Dezember 1923 den Rückkauf der Eisenfin décembre 1923, de reprendre les chemins de bahnen von Diekirch nach Vianden und von Nörfer de Diekirch à Vianden et de Nœrdange à dingen nach Martelingen zu den in besagtem VerMartelange, aux conditions insérées dans la dite trag festgelegten Bedingungen freistellt, ist geconvention. nehmigt. Art. 2. Pour couvrir la dépense de 1.480.000 Art. 2. Zur Deckung der aus der Ausführung francs à résulter de l'exécution de la convention vorerwähnten Vertrages sich ergebenden Ausprévisée, le Gouvernement est autorisé à émet- gabe von 1.480.000 Fr, ist die Negierung ermächtre un emprunt d'un montant égal à cette dé- tigt eine Anleihe i n der Höhe dieser Summe aufzunehmen. pense. Form und Bedingungen dieser Anleihe, sowie La forme et les conditions d'émission de cet deren Ausführung im Einzelnen, werden vom emprunt ainsi que les autres détails d'exécution seront déterminés par le Directeur général des General-Direktor der Finanzen bestimmt. finances. 762 Mandons et ordonnons que la présente loi soit publiée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. Luxemburg, den 26. Dezember 1923. Luxembourg, le 26 décembre 1923. CHARLOTTE. Le Directeur général des travaux publics, G. SOISSON. Le Directeur général des finances, A. NEYENS. Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz im „Memorial" veröffentlicht werde, um von Allen, die es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden. Charlotte. Der General-Direktor der öffentlichen Arbeiten, W. S o i s s o n . Der General-Direktor der Finanzen, A. N e y e n s . CONVENTION. Entre l'État Luxembourgeois, représenté par M. Guillaume Leidenbach, Directeur généra] de la justice et des travaux publics, d'une part, et la Société anonyme des Chemins de fer cantonaux Luxembourgeois, dont le siège est à Diekirch, représentée par ses administrateurs, MM. Émile Digneffe Robert Brasseur, Léonce Neef, Marcel Oury, et son Directeur, Paul Willière, d'autre part, il a été exposé, convenu et arrêté ce qui suit: 1° La Société anonyme des Chemins de fer cantonaux Luxembourgeois donne option à l'État Luxembourgeois, jusqu'au 1 e r janvier 1923, *) de reprendre, aux conditions et dans les délais prévus aux accords intervenus entre la Société et ses créanciers, tout l'actif et tout le passif de la Société, tels que cet actif et ce passif existaient suivant le bilan et les inventaires au 31 décembre 1920 annexés ne varietur à la présente, pour la somme fixée à forfait à six cent quatre-vingt-treize mille francs (693.000 fr.), à charge pour la Société d'indemniser définitivement ses actionnaires qui n'auront plus aucun recours vis-à-vis de l'État Luxembourgeois. La dite somme de 693.000 fr. sera payée à la Société libre de toutes impositions, contributions, frais, droits d'enregistrement ou retenues généralement quelconques dans le mois de la signification qui sera faite à la Société par le Gouvernement Luxembourgeois que ce dernier lève l'option. 2° Si le Gouvernement Luxembourgeois lève l'option qui lui est consentie au n° 1, il s'engage à reprendre ou à faire accepter par la nouvelle Société qui exploitera les lignes cantonales, le personnel actuellement en service, aux conditions de traitements, de salaires et d'engagements telles que celles-ci existaient à la date du 1er juillet 1921, exception faite pour le Directeur et l'Ingénieur actuellement en service. Les titulaires de ces doux emplois ne seront pas repris par l'État et l'indemnité qui pourrait leur être due restera à charge exclusive des anciens actionnaires de la Société. 3° L'État Luxembourgeois, voulant assurer dès maintenant la continuation de l'exploitation des chemins de fer cantonaux: *) Par décision du Conseil d'administration de la Société des Chemins de fer Cantonaux du 12 octobre 1923, le délai d'option a été prorogé à fin décembre 1923. 763
- a)prend à sa charge, à partir du 1er janvier 1921, le service des intérêts des comptes ouverts en banque, et, éventuellement, chez les fournisseurs de la Société;
- b)s'engage à rembourser à la Société tous les déficits d'exploitation qui se sont produits à partir du 1er janvier 1921, jusqu'à la ratification de la présente convention par les pouvoirs compétents, et ce dans le délai prévu à l'alinéa final au n° 1. Les déficits d'exploitation qui se produiront postérieurement à la ratification de la présente convention par les pouvoirs compétents seront remboursés mensuellement à la Société. Toutes les pièces comptables, nécessaires à la vérification des recettes et des dépenses de la Société, seront toujours tenues, par la Société, à la disposition des agents chargés par le Gouvernement du contrôle des dépenses de l'exploitation. La Société s'interdit de majorer, sans l'autorisation préalable du Gouvernement, les indemnités, traitements, salaires, primes de cherté de vie payés tant aux administrateurs qu'aux commissaires et au personnel de la Société. 4° L'État Luxembourgeois exécutera, la Société des Chemins de fer cantonaux luxembourgeois entendue, au fur et à mesure des besoins et en temps voulu pour le bien de l'exploitation, les travaux reconnus indispensables pour la mise en état des deux lignes de Diekirch à Vianden et de Nœrdange à Martelange, ou bien fera à la Société des Chemins de fer cantonaux les avances nécessaires pour que celle-ci puisse procéder à l'exécution de ces travaux. Dans ce dernier cas, les dits travaux seront exécutés sous la surveillance de l'administration des travaux publics. 5° Si l'État ne lève pas l'option dont il est parlé au n° 1, il acceptera en couverture des sommes avancées par lui pour la mise en état des voies et dépendances, des actions de la Société du même type que celles existant aujourd'hui et qui l u i seront portées en compte à la valeur de deux cent vingt francs l'une. 6° La Société des Chemins de fer cantonaux s'oblige à mettre en marche sur les lignes de Diekirch à Vianden et de Nœrdange à Martelange un minimum de trois trains par jour dans chaque sens. 7° La Société ne sera engagée par la présente convention qu'après ratification de celle-ci par une délibération de l'assemblée générale extraordinaire qui devra délibérer conformément à la loi comme en matière de modification aux statuts. Le conseil d'administration de la Société convoquera l'assemblée générale extraordinaire cidessus prévue, dans les quarante jours de la signature de la présente convention. Fait et signé en double exemplaire et en sept articles à Luxembourg, le 13 juillet 1922. Le Directeur général de la justice et des travaux publics (sig.) LEIDENBACH. Société anonyme des Chemins de fer cantonaux Luxembourgeois, (sig.) DIGNEFFE, BRASSEUR, NEEF, WILLIÈRE, OURY. 764 Avis.— Notariat.— Par arrêté grand-ducal en date du 26 décembre 1923, démission honorable de ses fonctions de notaire a été accordée sur sa demande à M e Jacques Welbes, notaire à la résidence de Luxembourg. Le titre de notaire honoraire a été conféré à M e Welbes. — Par arrêté grand-ducal en date du 26 décembre 1923, le titre de notaire honoraire a été conféré à M e Ed. Noppeney, ancien notaire à la résidence de Differdange. Service horticole. — Allocation de subventions pour 1922. A. Fédération des sociétés du « Petit Jardinage » (7 sociétés): 1° Esch-s.-Alz fr. 800 700 2° Rumelange 3° Differdange 600 500 4° Limpertsberg 5° Rodange 500 500 6° Pétange 400 7° Filsdorf fr. 4000 Total En outre des subsides extraordinaires ont été alloués, pour le même exercice, aux sociétés ci-après: Fédération des sociétés de petit jardinage Eschs.-Alz 500 fr. 4500 En tout B. Fédération des sociétés « Amis de la Fleur»: fr. 1150 1° Esch-s.-Alz 800 2° Bettembourg 3° Schifflange 4° Dudelange 5° Belvaux 6° Tétange 7° Colmar-Berg 8° Steinfort Total 650 550 fr. 225 225 200 200 4000 Avis. — Timbre. — Il résulte d'une quittance délivrée par le receveur des actes civils à Luxembourg, le trente et un octobre 1923, vol. 64, art. 577, que la « société anonyme des chemins de fer Guillaume-Luxembourg» a acquitté le droit de timbre à raison de la réfection des obligations suivantes :nos 138 à 144, 148 à 151, 12711, 32371, 38085, 39532, 39980, 41380, 68807 à 68810, 68812, 72860, 72861, 73667, 73799, 76777, 99802, 101253, 123584 à 123586, 9382, 28747, 36947, 63359, 50616, 43820, 54688, 64584, 67033, 80269, 100615, 101017, 3996, 6063, 32204, 32291, 22629, 39779, 39780, 22133, 27444, 34042, d'une valeur nominale de 500 fr. chacune. — I l résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'Enregistrement à Esch-s.-Alz., le 7 novembre 1923, vol. 45, art. 2268, que la société anonyme « Epicional» à Rumelange a acquitté le droit de timbre à raison de 311 actions de 1000 fr. chacune portant les nos 1 à 311. — Il résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'Enregistrement des actes civils à Luxembourg, le 16 novembre 1923, vol. 64, art. 721, que la société anonyme « Papyrus» à Luxembourg a acquitté le droit de timbre à raison de 250 actions de 1000 fr. chacune portant les nos 1 à 250. — Il résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'Enregistrement à Esch-s.-Alz., le 20 novembre 1923, vol. 45, art. 3153, que la société luxembourgeoise d'exploitation recinématographique» à Esch-s.-Alz. a acquitté le droit de timbre à raison de 2220 actions privilégiées de 1 classe de 500 fr. chacune n o s 1 à 2220 ; 712 osactions privilégiées de 2 m e classe de 1000 fr. chacune nos 1 à 712; 356 actions ordinaires de 500 fr. chacune n 1 à 356. — I l résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'Enregistrement des actes civils à Luxembourg, que la société anonyme « Union Nationale de Belgique» à Luxembourg a acquitté le 20 décembre 1923, vol. 64, art. 1118, le droit de timbre à raison de 750 actions de 100 fr. chacune nos 1 à 750 et 1000 actions os de dividende n 1 à 1000. Les présentes déclarations sont destinées à satisfaire à l'art. 5 de la loi du 25 janvier 1872. — 27 décembre 1923. 765 Avis. — Assurance-accidents. Bekanntmachung. — Unfallversicherung. En exécution de l'arrêté du 3 octobre 1923, In Ausführung des Beschlusses vom 3. Oktober il a été procédé le 12 novembre 1923 à l'élection 1923 wurde am 12. November 1923 zu der in de délégués-ouvriers, prévue par les art. 35 Art. 35 und 53 des Unfallversicherungsgesetzes et 53 de la loi du 5 avril 1902, sur l'assurance vom 5. April 1902 vorgesehenen Wahl von obligatoire contre les accidents. Arbeitervertretern geschritten. Le relevé publié ci-après indique par cantons Das nachfolgende Verzeichnis gibt für jeden judiciaires les personnes qui, d'après le résultat Gerichtskanton die Personen an, die nach dem des élections, seront appelées à fonctionner Wahlergebnis berufen sind, bis zum 31. Dezember jusqu'au 31 décembre 1926 en qualité de 1926 die Funktionen von Arbeitervertretern délégués-ouvriers. auszuüben. Luxemburg, den 27. Dezember 1923. Luxembourg, le 27 décembre 1923. Der General-Direktor des Ackerbaus, Le Directeur général de l'agriculture, der Industrie und der sozialen Fürsorge, de l'industrie et de la prévoyance sociale, R. de WAHA. Kanton Capellen. Wirkliche Mitglieder: HH. Anton Scholtes, Maschinist, Körich; Johann K i r p s , Maschinist, Hobscheid; Nik. Birtz, Rangierer, Steinfort; Dominik F e i e r e i s e n , Schmied, Steinfort; Joh. Bapt. B r a u n , Schreiner, Hobscheid; J. Neyens, Eisenbahner, Kleinbettingen; Nik. Zwick, Maschinist, Steinfort; Franz Wagner, Schmied, Hagen; Joh. Pet. Filbig, Schmied, Göblingen; Joh. Q u a r i n g , Gasmbeiter, Körich. Ersatzmitglieder: HH. Nik. Joachim, Gasarbeiter, Körich; Heinrich F r e y m a n n , Gießer, Kleinbettingen; Eugen Weis, Rangierer, Steinfort; Ferd. Deischter, Eisenbahner, Mamer; Jean M ü l l e r - B u s c h e t t e , Arbeiter, Mamer; Johann Kill, Kesselwärter, Körich; R. de W a h a . Theod. Prommenschenkel, Rottenarbeiter, Hobscheid; Phil. T r a u f c h , Rottenarbeiter, Mamer; Joh. Pet. T i b o r , Elektriker, Hobscheid; Georg P h i l i p p e - N e y e n s , Nollladenarbeiter, Mamer. Kanton Clerf. Wirkliche Mitglieder: HH. Johann D e v a n s , Stenklopfer, Clerf; Peter Faber, Wagner, Clerf; Ferdinand Ewen, Maurer, Clerf; Johann Splix, Arbeiter, Clerf; Franz D e v a n s , Maurer, Clerf; Wilhelm G l o d , Maurer, Clerf; Johann Thill, Schreiner, Eselborn; Nikolaus Hames, Arbeiter, Clerf; Franz S t r e i c h e r I I , Arbeiter, Asselborn; Daniel L o u i s , Arbeiter, Asselborn. Ersatzmilglieder: HH. Peter K r e m e r Chauffeur, Heisdorf; Peter Kaulmann, Anstreicher, Clerf; Leo G e i b , Heizer, Ulflingen; 766 Heinrich Wiroth, Erdarbeiter, Echternach; Nikolaus T h i n n e s , Handlanger, Echternach; Johann Trierweiler, Schlosser, Echternach; Lucien Feltes, Arbeiter, Echternach; Peter D a h m , Arbeiter, Echternach; Franz Trapp, Arbeiter, Echternach; Johann Schmitt Arbeiter, Echternach; Peter F l a m m a n g , Elektriker, Echternach; Karl Wolzfeld, Elektriker, Echternach. Anton Erpelding, Aufseher, Pintsch; Nikolaus Nottinger, Chauffeur, Ulflingen; Martin Schmitz, Wegewärter, Bögen; Laurent-Vincent F o x i u s , Rottenarbeiter, Niederbeßlingen; Christ. Haller, Rottenarbeiter, Ulflingen; Mathias G e r v a i s , Rottenarbeiter, Clerf; Peter Glodt, Steinklopfer, Clerf. Kanton Diekirch. HH. Wirkliche Mitglieder: Karl N e u , Vorarbeiter, Diekirch; Mathias R e u t e r , Maurer, Möstroff; Nikolaus M e d e r n a c h , Steinhauer, Gilsdorf; Johann H u t , Maurer, Diekirch; Michel P o n c e l e t , Arbeiter, Feulen; Nikolaus B o u r k e l , Plafonierer, Diekirch; Theodor Bourkel, Typograph, Diekirch; Joh. Pet. Klein, Arbeiter, Diekirch; Karl P e f f e r , Reisender, Gilsdorf; Peter G e i s e n , Steinhauer, Gilsdorf. Ersatzmitglieder: HH. Theodor A d a m y , Arbeiter, Ettelbrück; Michel Maquill Arbeiter, Mertziq; Karl W e b e r , Arbeiter, Diekirch; Nik. R i e s , Steinhauer, Gilsdorf; Nikolaus J a c o b y , Arbeiter, Gilsdorf; Nikolaus Kartheifer, Arbeiter, Reisdorf; Wilhelm M a r b e s , Arbeiter, Bettendorf; Michel Bourgard, Former, Diekirch; Johann Closter, Fuhrmann, Diekirch; Theodor Hartz, Maurer, Diekirch. Kanton Echternach. Wirkliche Mitglieder: HH. Nik. W e l s c h b i l l i q , Arbeiter, Echter- nach; Ersatzmitglieder: HH. Joh. Pet. Wildanger, Arbeiter, Echternach; Nikolaus Wilhelm, Lagerist, Echternach; Arnold Keiffer, Arbeiter, Echternach. Kanton Esch. Kategorie A. Wirkliche Mitglieder: HH. Theod. Daubenfeld, Schmelzer, Düdelingen; Eugen W a g n e r , Schmied, Esch a. d. Alzette; Math. Anton, Vorarbeiter, Drehe; Philipp Jules Hilbert (Sohn), Rodingen; Michel Lengler, Maschinist, Esch a. d. Alzette; Emil W e b e r , Schlosser, Esch a. d. Alz.; Johann Röder, Maschinist, Differdingen; Michel Moris, Blechschneider, Niederkorn; Peter R e d i n g e r , Monteur, Düdelingen; Joh. Peter E i l e n b e c k e r , Schmied, Differdingen. 767 Ersatzmitglieder: HH. Johann Wolter, Arbeiter, Schifflingen; Math. H e i n i f c h , Monteur, Esch a. d. Alzette; Nik. Grund, Maschinist, Schifflingen; Peter Flammang, Arbeiter, Rodingen; Peter Thilges, Maschinist, Esch a. d. Alzette; Jean Nik. R a u e n , Arbeiter, Küntzig; Peter Andring, Streckenwärter, Schifflingen; Viktor S c h e f f e n , Arbeiter, Rodingen; Melchior Pierre, Arbeiter, Rodingen; Math. Eiffner, Maschinist, Schifflingen. Kategorie B. Wirkliche Mitglieder: HH. Anton Theis, Grubenarbeiter, Differdingen; Nikolaus Tholl, Grubenarbeiter, Esch a. d. Alz.; Nikolaus Denelle, Schmied, Differdingen; Johann Denis, Grubenarbeiter, Esch a. d. Alz.; Joh. Peter B a u s c h Grubenarbeiter, Rümelingen; Johann Haupert, Grubenarbeiter, Niederkorn; Joh. Peter Debras, Grubenarbeiter, Esch a. d. Alz.; Franz Reichling , Grubenarbeiter, Niederkorn; Johann Gloden, Grubenarbeiter, Esch a. d. Alz.; Leo Weyrich, Grubenarbeiter, Esch a. d. Alz. Ersatzmitglieder: HH. Mathias Winckel, Rümelingen; Anton Karpen, Bergarbeiter, Differdingen; Peter Tintinger, Grubenarbeiter, Rü melingen; Joh. Pet. Boever, Rümelingen; Joh. Pet., Fries, Rodingen; Nikolaus Erpelding, Lasauvage; Franz Keiser, Bergarbeiter, Rollingen (Lamadelaine); Jakob gen. Joh. Pet. Thommes, Bergarbeiter, Rümelingen; Peter Schmit, Bremser, Rumelingen; Nik. Greiveldinger, Bergarbeiter, Düdelingen. Kategorie C. Wirkliche Mitglieder: HH. Michel Erpelding, Maurer, "Esch a. d. Alz.; Franz Oberweis, Installateur, Esch a. d. Alz.; Johann Wolter, Anstreicher, Düdelingen; Johann Kerschen, Arbeiter, Eischen; Heinrich Freymann, Gemeindearbeiter, Esch a. d. Alz.; Eugen Hilbert, Schreiner, Schifflingen; Joh. Pet. Reichling, Plafonierer, Differdingen; Nik. Colson, Arbeiter, Eischen; August Federspiel, Zimmerer, Düdelingen; Nik. Gaspard, Maurer, Oberkorn. Ersatzmitglieder: HH. Heinrich Schaack, Elektriker, Esch a. d. Alz.; Joh. Pet. S c h o n c k e r t , Gasarbeiter, Esch a. d. Alz.; Dominik Ney, Gasarbeiter, Esch a. d. Alz.; Georg Brenner, Nollefax, Esch a. d. Alz.; Viktor Dostert, Eisenbahner, NeudorfLuxemburg; 768 Joh. Pet. Hayard, Arbeiter, Niederkorn; Karl Kieffer, Arbeiter, Esch a. d. Alz.; Eugen Conrad, Chauffeur, Düdelingen; Peter Turmes, Blechschmied, Esch a. d. Alz.; Johann Birtz, Arbeiter, Petingen. Kategorie D. Wirkliche Mitglieder: HH. Johann Wampach, Typograph, Differdingen; Joh. Pet. H a r l e s , Typograph, Esch a. d. Alz.; Jakob J a k o b y , Typograph, Esch a. d. Alz.; Viktor Ostereicher, Typograph, Esch a. d. Alz.; Eduard L a h y r e , Arbeiter, Leudelingen; Paul T h e o b a l d , Lagerhalter, Düdelingen; Peter S c h a a r r y , Typograph, Esch a. d. Alz.; Jakob W i e s e n , Gemeindearbeiter, Esch a. d. Alz.; M. Thill, Typograph, Esch a. d. Alz.; Nik. M i c h e l s , Gemeindearbeiter, Esch a. d. Alz.; Ersatzmitglieder: HH. Johann S c h a e l e r , Schreiner, Esch a. d. Alz.; Joh. Bapt. S c h e r f f , Gemeindearbeiter, Düdelingen. Kanton Grevenmacher. Wirkliche Mitglieder: HH. Franz Wefflinq, Arbeiter, Grevenmacher; Nik. Schock, Typograph, Grevenmacher; J. B. Weber, Typograph, Grevenmacher; Joh. Bapt. C l e m e n s , Arbeiter, Grevenmacher; Bernard W e n e r , Maurer, Wasserbillig; Peter Apel, Kellermeister, Grevenmacher; Peter Kohn, Arbeiter, Grevenmacher; J. P. Ley, Arbeiter, Grevenmacher; Nik. K e ß , Arbeiter, Grevenmacher. Nik. Kohn, Arbeiter, Grevenmacher. Ersatzmitglieder: HH. Nik. Steichen, Arbeiter, Wasserbillig; Joh. Binsfeld, Arbeiter, Mensdorf; Joh. Houdremont, Arbeiter, Mensdorf; Michel Wagner, Arbeiter, Wasserbillig; Johann Julius Schneider, Arbeiter; Wasserbillig; Jakob Trierweiler, Arbeiter, Bourglinfter; Wilhelm Haensel, Dreher, Biewer; Theodor Franzen, Schreiner, Grevenmacher; Mathias Gaspar, Former, Biewer; Peter Konsbrück, Former, Berburg. Kanton Luxemburg. Kategorie A. Wirkliche Mitglieder: HH. Theodor Berg, Schlosser, Hollerich; Franz T r a u s c h , Klempner, LuxemburgBahnhof; Ferdinand Jander, Arbeiter, Pfaffenthal; Peter M e i s c h , Schmied, Bonneweg; Joh. Pet. Staudt, Dreher, Hollerich; Anton Einsweiler, Beamter, Bonneweg; Johann Krier, Mottenarbeiter, Bartringen; Peter Linster, Schlosser, Bonneweg; Johann Bichel, Ankuppler, Dommeldingen; Johann Pelles, Schlosser, Neudorf. 769 Ersatzmitglieder: HH. Nik. Phil. Lamberty, Schmied, Bonneweg; Joh. Pet. Faack, Arbeiter, Weimerskirch; Michel Mußmann, Schmied, Bonneweg; Winand H i l d g e n , Schlosser, Pfaffenthal; Nik. Mackel, Rottenarbeiter, Bonneweg; Jakob Josef Moes, Rottenarbeiter, Hollerich; Joh. Pet. S c h m i t z , Arbeiter, Clausen; Ernst S c h u m m e r , Arbeiter, Hollerich; Nik. Galles, Arbeiter, Weimerskrich; Leo Goedert, Rottenarbeiter, Weimerskirch. Kategorie B. Wirkliche Mitglieder: HH. Johann Bousser, Dreher, Alzingen; Peter Ury, Monteur, Hesperingen; Eduard Dosbourg, Dreher, Eich; Michel Kirsch, Schlosser, Pfaffenthal; Bernard Reyter, Schlosser, LuxemburgBahnhof; Mathias Horn, Schlosser, Bonneweg; Mathias Metzler, Maschinist, Schleifmühl; Jakob Dussier, Arbeiter, Helmsingen; Franz Jung, Arbeiter, Weimerskirch; Franz Scholtes, Arbeiter, Neudorf. Ersatzmitglieder: HH. Lambert Sinner, Schmied, ColmarBerg; Peter Turmes, Bohrer, Hesperingen; Nik. Karmeyer, Arbeiter, Dommeldingen; Franz Sinner, Vorarbeiter, Steinsel; Joh. Thill, Arbeiter, Mühlenbach; Michel Dax, Arbeiter, Weimersk rch; Joh. Bapt. Kay er, Arbeiter, Helmsingen; Joh. Bapt. Mousel, Arbeiter, Weimerskirch; Franz Mousel, Arbeiter, Weimerskirch; Josef Grethen, Stoßer, Tummeldingen. Kategorie C. Wirkliche Mitglieder: HH. Math. Welter, Gaswerkarbeiter, Hollerich; Jakob Floener, Schieferdecker, Hollerich; Johann Bodens, Maurer, Dommeldingen; Johann Zeig, Maurer, Rollingergrund; Franz Meyer, Gaswerkarbeiter, Unterpetruß; Lorenz Kremer, Holzarbeiter, Siechen- hof; Joseph Proost, Schreiner, Limpertsberg; Joh. Pet. Ruppert, Gaswerkarbeiter, Hollerich; Math. Weber, Maurer, Dommeldingen; Michel Dauphin, Schreiner, Pfaffenthal. Ersatzmitglieder: HH. Jakob Vinandy, Gaswerkarbeiter, Verlorenkost; Michel Andre, Gaswerkarbeiter, Limpertsberg; Nik. Friedrich, Maurer, Weimerskirch; Karl Thomé, Schreiner, LuxemburgFichmarkt; Nik. Retter, Maurer, Merl; Wilh. Fischbach, Fuhrmann, Clausen; Eduard Lutty, Gaswerkarbeiter, Luxemburg; Nik. Mamer, Tonarbeiter, Rollingergrund; Bernard Fettes, Brauarbeiter, Pfaffenthal; Emi Zinnen, Gaswerkarbeiter, Grund, 770 Andreas Therres, Holzarbeiter, Pettingen; Joh. Pet. Reuland, Schlosser, Bissen; Mathias K a i s e r , Schlosser, Colmar-Berg. Kategorie D. Wirkliche Mitglieder: HH. Barth. Barbel, Typograph, Bonneweg; Nik. Schoos, Typograph, Clausen; Karl J a n d e r , Brauarbeiter, Luxemburg; Wilh. M e t z l e r , Weber, Schleifmühl; Jakob S c h o u w e i l e r , Typograph, Siechenhof; Joseph Kirsch, Typograph, Clausen; Andreas Omes, Typograph, Bonneweg; Viktor Thommes, Arbeiter, Hollerich; Karl Hartmann, Typograph, Clausen; Mathias Thinnes, Arbeiter, Stadtgrund. Ersatzmitglieder: HH. Lorenz M e t z l e r , Arbeiter, Clausen; Joh. Bapt. Martin, Handschuharbeiter, Clausen; Johann Bourmer, Arbeiter, Clausen; Karl. A h l e m a n n , Typograph, Luxemburg; Theodor Conrady, Maschinist, Neudorf; Hermann Wilhelm, Küfer, Neudorf; Johann Peiffer, Arbeiter, Luxemburg; Albert M e i s c h , Arbeiter, Hollerich; Nik. Kammes, Typograph, Pfaffenthal; Johann Bormes, Arbeiter, Limpertsberg. Kanton Mersch. Wirkliche Mitglieder: HH. Johann K i r s c h t , Güterlader, Rollingen; Joh. Pet. B e n k , Nagelschmied, Rissen; Mathias Viktor, Schlosser, Bissen; Johann Heintz, Holzarbeiter, Rollingen (Mersch); Mathias Jungbluth, Schlosser, Mersch; Joh. Bapt. Ludwig, Gießer, ColmarBerg; Joh. Peter Millim, Holzarbeiter, Beringen; Ersatzmitglieder: HH. Nikolas Morbus, Schlosser, ColmarBerg; Nikolas Leithem, Arbeiter, Bissen; Peter Benk, Schlosser, Bissen; Heinrich Schaack, Arbeiter, Colmar-Berg; Nikolaus Reding, Tagner, Bissen; Johann Crelo, Vorarbeiter, Syren; Lambert gen. Albert Elcheroth, Holzarbeiter, Mersch; Eugen Langue, Nagelschmied, Bissen. Kanton Redingen. Wirkliche Mitglieder: HH. Josef Tompers, Spalter, Perl; Nikolaus Juchem, Spalter, Perl; Franz Sonntag, Spalter, Perl; Dominik Marx, Grubenarbeiter, Wolflingen; Franz Majerus, Spalter, Perl; Emil Billa, Schieferarbeiter, Perl; Peter, Larbière, Spalter, MartelingenNombach; J. B. Thomas Spalter, Perl; Valentin Friedrich, Spalter, Wolflingen; Felix Hemes, Schmied, Perl. Ersatzmitglieder: HH. Anton Rausch, Schieferarbeiter, Wolflingen; Lucien Pütz, Spalter, Perl; Peter Schortgen, Spalter, Wolflingen; Wilhelm Royer, Spalter, Perl; Josef Colas, Spalter, Perl; Arthur Magonette, Eisenbahner, Martelingen-Rombach; Peter Friesing, Eisenbahner, Folscheid; 771 Bernard Simon, Eisenbahner, Rambrouch; Nikolaus Everard, Spalter, Perl; Ewald Frauenkron, Schieferarbeiter, Martelingen-Rombach. Kanton Remich. Wirkliche Mitglieder: HH. Peter Biver, Installateur, Remich; J. P. Bomb, Chauffeur, Remich; Anton Kremer, Glasmaler, Mondorf; Peter Olten, Arbeiter, Schengen; Johann Straßer, Elektriker, Mondorf; Peter Nikolaus Weber, Arbeiter, Remich; Nikolaus Winkel, Schlosser, Remich; Johann Winkel, Arbeiter, Bech-Kleinmacher; Michel Kox, Säger, Remich; Franz Petgen, Klempner, Remich. Ersatzmitglieder: HH. Johann Lang, Arbeiter, Trintingen; Johann Maas, Arbeiter, Canach; Johann Görgen, Schlosser, Remich; Nikolaus Feller, Heizer, Mondorf; Peter Decker, Schreiner, Mondorf; Christian Stephany, Chauffeur, Remich. Kanton Vianden. Wirkliche Mitglieder: HH. Friedrich Heintzen, Arbeiter, Vianden; Michel Liefgen, Arbeiter, Biwels; Joh. Bapt. Schammel, Arbeiter, Vianden; Mathias Royer, Arbeiter, Vianden; Minus Heintzen, Plafonierer, Vianden. Ersatzmitglieder: HH. Thomas-Wilhelm Welter, Arbeiter, Vianden; Theodor Vinandy, Arbeiter, Vianden; Johann Mannes, Ajusteur, Echternach; Paul Kartheiser, Rottenführer, Bettel; Martin Holweck, Arbeiter, Vianden. Kanton Wiltz. Wirkliche Mitglieder: HH. Nik. Glodt, Vorarbeiter, Erpeldingen; Nik. Weis, Gerber, Niederwiltz; Joseph Haagen, Schlosser, Erpeldingen; Nik. Oesterreicher, Gerber, Wiltz; Anton Jacoby, Maurer, Niederwiltz; Peter Asselborn, Gerber, Niederwiltz; Joh. Bapt. Loos, Gerber, Niederwiltz; Bapt. May, Schreiner, Wiltz; Johann Schleich, Gerber, Niederwiltz; Franz Weis, Gerber, Niederwiltz. Ersatzmitglieder: HH. Norbert Laplanche, Schlosser, Niederwiltz; Nik. Barnich, Eisenbahner, Wiltz; Nik. Theis, Rottenarbeiter, Kautenbach; Joh. Pet. Reichling , Arbeiter, Nieder- wiltz; Peter Franz Lanners, Deltgen, Arbeiter, Merkholtz; Brauarbeiter, Wiltz; Joseph Nikolaus Clees, Gerber, Weidingen; Ch. Scheer, Gerber, Wiltz; Joh. Pet. Arendt, Gerber, Wiltz; Peter Rassel, Schmied, Niederwiltz. Avis. — Règlement communal. — En séance du 3 novembre 1923, le conseil communal de Dudelange a modifié le règlement sur le marché hebdomadaire de cette ville, — Cette modification a été dûment approuvée et publiée. — 28 décembre 1923. 772 Avis. — Fièvre aphteuse. — Aux fins d'enrayer la propagation de la fièvre aphteuse, les localités et territoires d'Ingeldorf, Diekirch, Gilsdorf, Folkendange, Mertzig, le quartier du Brill à Dudelange et les routes principales de Dudelange à Burange, le quartier « auf dem Dorf » du Neuenweg au Hierzigsberg à Remich, les étables de M M . Wilwerding, Em. Hertz, Jos. Isidor et Weyland-Schmit à Rodange, Ettelbruck, Junglinster et resp. à Gœblange, sont déclarés zone d'interdiction. La zone d'obseivation comprendra les localités et territoires d'Erpeldange, Bastendorf, Bettendorf, Keiwelbach, Ermsdorf, Stegen, Grosbous, Oberfeulen, Budersberg et Burange, ainsi que les parties restantes d'Ettelbruck, de Remich, Junglinster, Rodange, Gœblange et Dudelange. — Pour cause d'extinction de la fièvre aphteuse et disparition de tout danger de propagation, les zones d'interdiction et d'observation sont supprimées dans les localités de Hollerich-Bonnevoie, Muhlenweg, Gasperich, Cessingen, Merl et Aspelt. — 28 décembre 1923. Avis. — Association syndicale. — Par arrêté de M . le Directeur général de l'agriculture, de l'industrie et de la prévoyance sociale, en date du 28 décembre 1923, l'association syndicale pour la construction de trois chemins d'exploitation « Im schappigen Driesch », etc. à Burmerange, dans la commune de Burmerange, a été autorisée. Cet arrêté ainsi qu'un double de l'acte d'association sont déposés au Gouvernement et au secrétariat communal de Burmerange. — 28 décembre 1923. 1409 1410 1411 1412 1413 1414 1415 1416 1417 1418 1419 1420 1421 1422 1423 1424 1425 1426 1427 1428 1429 1430 1431 1432 1433 jusqu'au 29 décembre 1923. Nom et prénoms du titulaire. Schmit J.-P. Gudenkauf Nic. Faber Dom. Lenners Jean. Grotz Nicolas. Malget Pierre. Risch Richard. Orban Hub.-Jos. Orban Adam. Gehrend Michel. Schmit Nic. Jacques Alphonse. de Puttkamer Gust. Clemens Nic. Scheidweiler Ed. Hoffmann Bern. Fischbach Pierre. Alberty J.-B. Krack J.-P. Jung Jos. Hentgen Aloyse. Hoffmann J.-P. M m e Klein-Wagner Pierre. Wilhelm Jos. Schleimer Jean, Domicile. Luxembourg. Rumelange. Beiler. Luxembourg. Drauffelt. id. Heispelt. Bruxelles. Verviers. Luxembourg. Beggen Arsdorf. Mœstroff. Budersberg. Wiltz. Kalborn. Mersch. Lenningen. Brosiushof. Differdange. Luxembourg. Beisten. Luxembourg-gare. Dalheim. Brattert. N° du permis. N° du permis. 5 me Relevé des permis de chasse délivrés pour l'année de chasse 1923—1924 1434 1435 1436 1437 1438 1439 1440 1441 1442 1443 1444 1445 1446 1447 1448 1449 1450 1451 1452 1453 1454 1455 1456 1457 1458 Nom et prénoms du titulaire. Berg Pierre. Arend J.-B. Neuman Maurice. Heinen Emile. Pescatore Antoine. Bofferding Émile. Roth François. Meyers Richard. Polfer Alfred. de Steenhault Léon. Wilhelmy Joseph. van de Poll Ch.-Fréd. Damé Charles. Huby Arthur. Linden Prosper. Steffen J.-P. Miller André. Beissel Nic. Folmer Albert. Draut Jean. Klopp J.-P. Laures Henri. Foncin Fernand. Groff Gustave. Nilles J.-M. Domicile. Mertert. Medernach. Luxembourg. Surré. Luxembourg. Bascharage. Eschweiler. Boulaide. Ettelbruck. Vielsalm. Bech-Kleinmacher. Hollenfels. Mullendorf. Echternach. Mersch. Rœdgen. Chicago Luxembourg-gare. Remich. Bœvange-s.-Att. Remich. Insenborn. Virton. Esch-s.-Alz. Septfontaines.