Arrêté ministériel du 1er février 1955 relatif au transit de certaines marchandises. Les Membres du Gouvernement , Vu la loi du 6 juin 1923, autorisan

209 Mémorial Memorial du des Grand-Duché de Luxembourg. Großherzogtums Luxemburg. Jeudi, le 10 février 1955. N° 8 Donnerstag, den 10. Februar 1955. Arrêté ministériel du 1er février 1955 relatif au transit de certaines marchandises. Les Membres du Gouvernement , Vu la loi du 6 juin 1923, autorisant le pouvoir exécutif à réglementer l´importation, l´exportation et le transit de certains objets, denrées et marchandises ; Vu la Convention du 23 mai 1935 instituant entre le Grand-Duché et la Belgique un régime commun en matière de réglementation des importations, des exportations et du transit, et la loi du 15 juillet 1935 approuvant la dite convention ; Vu l´avis favorable de la Commission Administrative Mixte Belgo-Luxembourgeoise; Vu l´arrêté grand-ducal du 20 janvier 1955 relatif à l´importation, à l´exportation et au transit des marchandises ; Et après délibération en Conseil ; Arrêtent : Le passage en transit, à travers le territoire national des marchandises désignées dans la liste annexée au présent arrêté et qui s´effectue dans les conditions prévues aux articles 2 et 3, est subordonné à la production d´une licence délivrée conformément aux dispositions de l´article 2 de la Convention du 23 mai 1935, instituant entre la Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg un régime commun en matière de réglementation des importations, des exportations et du transit. Art. 2. La production d´une licence sera exigée lorsque, à la fois, les dites marchandises : 1° proviennent d´un des pays suivants ou sont expédiées par un résidant d´un de ces pays : République Fédérale d´Allemagne occidentale, Belgique, Canada, Danemark, Etats-Unis d´Amérique, France, Grèce, Italie, Japon, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni et Turquie; 2° sont déclarées en transit à destination de l´un des pays désignés ci-après : Albanie, Allemagne orientale, Bulgarie, Chine continentale, Corée du Nord, Hongrie, Pologne, Roumanie, Tchécoslovaquie, Union des Républiques socialistes soviétiques ; 3° et sont expédiées en transit avec transbordement ou changement de moyen de transport. Art. 3. Le présent arrêté entrera en vigueur le jour de sa publication au Mémorial. Luxembourg, le 1er février 1955. Art. 1er. Les Membres du Gouvernement : Joseph Bech. Plerre Frieden. Michel Rasquin. Pierre Werner. Emile Colling. 210 ANNEXE A. Arrêté ministériel relatif au transit de certaines marchandises. Groupe A. A 01 A 02 A 03 A 04 A 05 A 06 A 07 A 08 A 09 A 10 A 11 A 12 A 13 A 14 A 15 A 16 A 17 A 18 A 19 A 20 A 21 A 22 Tours verticaux :

1. a)tous types d´un diamètre de table de plus de 2,45 m (96 pouces) ;
2. b)automatiques (cycle automatique). Machines à pointer. Perceuses pour trous profonds dans lesquelles l´huile de coupe passe dans le foret ; et forets pour ces perceuses. Machines à rectifier les surfaces intérieures utilisant la haute fréquence (plus de 60 périodes); et ensembles à haute fréquence comprenant le moteur et la broche porte-meule. Machines à rectifier les surfaces extérieures :
3. a)multibroches à table rotative ;
4. b)à broche horizontale et à table à mouvement alternatif d´une largeur de plus de 61 cm (24 pouces) ;
5. c)avec plateau-disque à broches multiples. Machines à rectifier les profils. Machines à rectifier par coordonnées. Machines à rectifier automatiques à course oscillante (machines à rectifier les surfaces concaves ou convexes telles que les chemins de roulement de roulements à billes). Machines à rectifier les cylindres de laminoirs (munies ou pouvant être munies d´un dispositif de cambrage). Machines à rectifier les filetages. Machines à affûter les broches, à cycle et calibrage automatiques. Tours parallèles de plus de 45,7 cm (18 pouces) de hauteur de pointes et de plus de 5,49 m (18 pieds) de longueur entre pointes. Tours semi-automatiques horizontaux à tourelle révolver, de 10,2 cm (4 pouces) ou plus de passage de barre ou de 61 cm (24 pouces) ou plus de diamètre de pièce admissible. Tours automatiques multibroches pour travail en barres ou en mandrins. Tours à banc perpendiculaire à l´axe de la broche (tours en T). Tours combinés à aléser et tourner les tubes. Machines combinées à tourner, à percer et à fraiser spécialement conçues pour les ateliers militaires de campagne ou les navires de guerre. Machines à fileter à la fraise d´un diamètre de filetage de 15,2 cm (6 pouces) ou plus, à l´exclusion des tours à fileter les canons repris à l´article A 30. Fraiseuses à longerons. Raboteuses, fraiseuses genre raboteuses, machines combinées à raboter et à fraiser, capables d´usiner des pièces d´une largeur de 1,83 m (72 pouces) ou plus, ou d´une longueur de 6,10 m (20 pieds) ou plus. Machines à raboter les plaques de blindage. Gabarits, montages et accessoires de formage de tôle, types militaires, à l´exclusion des machines, 211 A 23 A 24 A 25 A 26 A 27 A 28 A 29 A 30 A 31 A 32 A 33 A 34 Marteaux-pilons :
6. a)moutons ayant une masse tombante de plus de 6 tonnes métriques ou anglaises ;
7. b)marteaux-pilons à vapeur, à air ou mécaniques, d´une puissance de plus de 5 tonnes métriques ou anglaises. Presses mécaniques ou hydrauliques, d´une puissance supérieure à 1.000 tonnes métriques ou anglaises. Machines pour l´étirage et/ou la trempe des fils d´un diamètre de 0,381 mm (0,015 pouce) ou moins ou des tubes d´un diamètre de 0,66 mm (0,026 pouce) ou moins. Tours à repousser à la molette, à l´exclusion des tours ayant un moteur de commande d´une puissance de 10 CV ou moins. Machines et équipements spécialement conçus pour l´exécution, le contrôle ou l´usinage des ailettes de turbines à gaz, notamment :
8. a)machines à rectifier les ailettes à bande abrasive ;
9. b)machines à rayonner les ailettes ;
10. c)machines à polir les ailettes ;
11. d)machines à fraiser et/ou à rectifier les profils d´ailettes ;
12. e)machines ou équipements à rayonner et/ou à former les pales des ailettes ;
13. f)machines à fraiser les pieds d´ailettes ;
14. g)machines à former les ébauches d´ailettes ;
15. h)machines à laminer les ailettes ;
16. i)étaux-limeurs à profiler les ailettes ;
17. j)machines à rectifier les pieds d´ailettes ;
18. k)dispositifs de traçage des profils d´ailettes ;
19. l)dispositifs pour contrôler automatiquement les profils et/ou les pieds d´ailettes. Machines spéciales pour travailler ou former les tôles eu profilés d´aviation. Machines pour l´usinage des pièces en métal ou en autres matières :
20. a)au moyen d´étincelles électriques provenant d´une électrode de forme déterminée ;
21. b)par l´utilisation de vibrations ultrasoniques ;
22. c)par un procédé électrolytique combiné à une action abrasive. Toutes machines et équipements spécialement conçus pour l´usinage des armes, des munitions et du matériel de guerre. Machines à brocher les surfaces extérieures ; et outils pour ces machines. Machines à tailler les engrenages : toutes machines pour l´usinage et/ou le finissage des engrenages taillés, à l´exclusion des machines à tailler par fraise mère d´une capacité de 121,9 cm (48 pouces) ou moins et des machines à rectifier les engrenages ne travaillant pas par génération. Machines à roder à plusieurs postes de travail. Machines à profiler et à reproduire :
23. a)machines à fraiser les matrices ;
24. b)machines à profiler les pales d´hélices pour la marine et l´aviation (raboteuses, profileuses, fraiseuses, rectifieuses).
25. c)fraiseuses à profiler ou à reproduire, à l´exicusion des machines reprises au paragraphe (
26. b);
27. d)machines à profiler, n.d.a. ;
28. e)accessoires pour tours parallèles tours revolver, machines à fraiser et machines à aléser verticales leur permettant d´exécuter des travaux de profilage et de reproduciton, à l´exclusion des accessoires pour tournage conique. 212 Groupe B. B 01 Equipement spécialement conçu pour la production de tétraoxyde d´azote et/ou pour sa transformation en acide azotique à 98% ou plus. B 03 Extracteurs centrifuges à contrecourant de solvant. B 04 Equipement pour la liquéfaction des gaz :
29. a)installations spécialement conçues pour être mobiles et transportables en un ou plusieurs fardeaux, pour la production d´oxygène ou d´hydrogène liquide ;
30. b)installations pour la production de fluor liquide ;
31. c)installations pour la séparation de l´hélium du méthane. B 05 Equipement pour la production d´hydrogène ou d´oxyde de deutérium :
32. a)installations complètes capables de produire par électrolyse 850 m3 (30.000 pieds3) ou plus d´hydrogène par heure ;
33. b)équipement pour la production ou la concentration d´oxyde de deutérium ;
34. c)cellules électrolytiques pouvant produire 1,7 m3 (60 pieds3) ou plus d´hydrogène par heure. B 06 Equipement pour la production d´explosifs militaires :
35. a)installations complètes ;
36. b)parties spécialisées ;
37. c)appareils à nitration :  permettant d´opérer d´une façon discontinue et d´une capacité par opération de 570 litres (125 gallons britanniques) ou plus  types continus. B 07 Installations pour la production de titane métal à l´exclusion des installations séparées pour la production de tétrachlorure de titane :
38. a)installations complètes ;
39. b)parties spécialisées. B 08 Compresseurs non dénommés ailleurs de 300 CV ou plus, débitant de l´air, des gaz ou des vapeurs à des pressions de plus de 32 kg/cm2 (450 livres par pouce2). B 09 Pompes (à l´exclusion des pompes à vide) débitant des liquides mélangés ou non à des solides et/ou des gaz :
40. a)pompes conçues pour véhiculer par des forces électromagnétiques des métaux fondus ;
41. b)pompes dont toutes les surfaces de contact avec le fluide sont constituées de l´un des matériaux suivants : 1) contenant 90% ou plus te tantale, de titane, de zirconium ou de combinaisons de ces métaux; 2) contenant 50% ou plus de cobalt, de molybdène ou de combinaisons de ces métaux ; 3) contenant 10% ou plus de silicium, sous forme d´alliages métalliques ; 4) polytétratfluoréthylène, polytrifluorochloréthylène.
42. c)pompes conçues pour produire des pressions de 32 kg/cm2 (450 livres par pouce2) ou plus et ayant un diamètre intérieur de la bride d´aspiration de plus de 76 mm (3 pouces). B 10 Pompes à vide, tous types, conçues pour produire un vide de 0,1 mm. de mercure ou moins en pression absolue ; et leurs pièces spécialisées. B 11 Vannes pour tuyaux et robinets dont toutes les surfaces de contact avec le fluide sont constituées de l´un des matériaux suivants :
43. a)contenant 90% ou plus de tantale, de titane de zirzonium ou de combinaisons de ces métaux ;
44. b)contenant 50% ou plus de cobalt, de molybdène ou de combinaisons de ces métaux ; 213
45. c)contenant 10% ou plus de silicium sous forme d´alliages métalliques ;
46. d)polytétrafluoréthylène, polytrifluorochloréthylène. Note : Ne sont pas comprises les vannes des espèces suivantes : B 12 B 13 B 14 B 15 B 16 1) les soupapes de retenue, clapets de non retour et soupapes à flotteur ; 2) les soupapes de sûreté conçues pour des pressions de travail de moins de 32 kg/cm2 (450 livres par pouce2) ; 3) les vannes et robinets spécialement conçues pour machines à traire, réfrigérateurs électriques ou glacières domestiques. Tubes et tuyaux constitués ou revêtus de polytétrafluoréthylène ou de polytrifluorochloréthylène. Equipement pour le forage et l´exploitation des puits de pétrole, notamment :
47. a)têtes de casing et dispositifs dits « arbres de Noël » ;
48. b)dispositifs de cimentation ;
49. c)carottiers ;
50. d)matériel pour perforation à balles ;
51. e)clinomètres à enregistrement photographique ;
52. f)unités de pompage (pour boues et vase) et pompes de fond ;
53. g)appareils de protection contre l´explosion ;
54. h)trépans (type Rock-bit) ;
55. i)treuils de forage et tables de rotation ;
56. j)matériel et appareil pour l´enregistrement des terrains traversés ;
57. k)collets et trépans, raccords de tiges et tiges carrées d´entraînement (Kellys et équivalents) ;
58. l)moufles fixes et moufles mobiles pour derricks ;
59. m)tuyaux articulés pour forage rotatif à haute pression, d´une pression d´épreuve de 210 kg/cm2 (3 000 livres par pouce2) ou plus. (Voir également article F 27). Equipement pour la production de lubrifiants (huiles minérales ou synthétiques), et installations complètes comprenant l´une des unités ci-dessus :
60. a)unités d´extraction par solvants, notamment à l´aide des solvants suivants : phénol, duo-sol, furfural et nitrobenzène, et dispositifs pour le désasphaltage ou propane ;
61. b)unités de déparaffinage, notamment les dispositifs de centrifugation et de déparaffinage par solvants tels que cétones méthyl-éthyliques et propane ;
62. c)unités de filtrage, notamment les dispositifs de filtrage par percolation, par contact et par fractionnement « filtrol » ;
63. d)colonnes de fractionnement, de rectification et de déphlegmation et leurs parties ;
64. e)unités d´hydrogénation conçues pour fonctionner à des pressions de 25 kg/cm2 (360 livres par pouce2) ou plus, à l´exclusion de l´équipement spécialement conçu pour la production d´ammoniaque ou de méthanol ; et leurs parties spécialisées. Eqcipement pour le traitement d´huiles minérales et de gaz naturels :
65. a)unités pour l´extraction des gaz naturels, la séparation, le traitement et la stabilisation ;
66. b)installations complètes comprenant l´une des unités ci-dessus ;
67. c)leurs parties spécialisées, notamment les appareillages de stabilisation, les récipients pour l´absorption et la décantation, les séparateurs et les condenseurs. Equipement pour la production de combustibles :
68. a)unités pour la production des composants de combustibles pour moteurs alternatifs d´aviation, notamment les unités pour l´alkylation, le cracking et le reforming thermiques et catalytiques, l´isomérisation, l´aromatisation, la déshydrogénation, l´hydrogénation et la polymérisation ; 214 B 17
69. b)installations complètes comprenant l´une des unités ci-dessus. Tubes de forage (« drill pipes») en acier avec ou sans soudure, conformes aux définitions API pour les tuyautages de champs pétrolifères. Groupe C. C 01 C 02 C 03 C 04 Télécommandes de projecteurs. Moteurs Diesel :
70. a)de 1 500 CV et plus et d´une vitesse de rotation de 600 tours minute ou plus, à l´exclusion des moteurs faisant partie de groupes électrogènes ;
71. b)de 50 CV et plus, dont plus de 50% de la masse composante est a-magnétique. Moteurs électriques réversibles de plus de 1 000 CV, refroidis par liquides et hermétiques. Machines électriques tournantes :
72. a)génératrices électriques, groupes électrogènes et compensateurs synchrones de 10 000 KW et plus ; et leurs pièces spécialisées ;
73. b)moteurs électriques de 12 500 CV et plus ; équipement automatique et semi-automatiquepour le démarrage, l´arrêt, le renversement et le réglage des vitesses de ces moteurs. Groupe D. D 01 D 02 D 03 D 04 D 05 D 06 D 07 D 08 Laminoirs pour métaux, tous types et leurs commandes. Tracteurs à quatre roues motrices, d´une puissance au frein de 100 CV ou plus. Machines à compacter la terre :
74. a)machines à compacter la terre, à pneumatiques, types à vibrations, d´un poids net de 13,6 tonnes (30 000 livres) ou plus ;
75. b)enveloppes de pneumatiques montées ou non, pour ces machines, de dimension 16.00×21 ou plus, avec équivalence-plis (renforcement) de 36 ou plus. Matériel d´excavation et de levage spécialement conçu pour être aéroporté :
76. a)excavateurs ;
77. b)pelles mécaniques ;
78. c)grues. Fours à carbon black à atmosphère contrôlée ou intermittents. Machines servant à l´application de séparateurs isolants au conducteur intérieur des câbles électriques coaxiaux à intervalle d´air. Machines à fabriquer les tubes-radio. Compresseurs et soufflantes :
79. a)turbo-compresseurs et soufflantes : 1) pour lesquels le nombre de Mach caractéristique de l´écoulement d´air principal à la traversée est de plus de 0,9 ; 2) à écoulement axial, ayant un rapport de compression de 2/1 ou plus, et pour lesquels le nombre de Mach caractéristique de l´écoulement d´air principal à la traversée est de plus de 0,7 ;
80. b)compresseurs et soufflantes :  ayant un rapport de compression de 2/1 ou plus et un débit de plus de 3 500 m3 (124000 pieds3) par minute ;  ayant un rapport de compression de plus de 3/1 et un débit de plus de 1000 m3 (35.300 pieds 3) par minute. 215
81. c)compresseurs et soufflantes ayant un débit de plus de 1 134 kg (2 500 livres) par minute et conçus pour fonctionner avec une admission supérieure à la pression atmosphérique. D 09 Diamants pour usages industriels, y compris les éclats, poussières et poudres, ainsi que les diamants bruts à tailler utilisables en joaillerie ou à des fins industrielles. D 10 Filières d´étirage en diamant, outils à diamanter les meules, outils à percer et à tourner en diamant et couronnes de diamants pour forage. D 11 Outils en diamant pour le meulage, l´affûtage et le rodage. Groupe E. E 01 Docks flottants. E 02 Brise-glace d´une puissance sur l´arbre de 2 000 CV et plus ; et navires similaires principalement conçus pour briser la glace comportant l´une des caractéristiques suivantes :
82. a)hélice à l´avant ;
83. b)coque d´une forme spéciale ;
84. c)appareils propulsif permettant un renversement de marche rapide ainsi que le développement de la puissance maximum aux différentes vitesses ;
85. d)dispositifs de remorquage à l´arrière ;
86. e)puissance électrique et moyens de pompage excessifs. E 03 Pétroliers ; chalands-citernes-navires-usines pour l´industrie baleinière. E 04 Navires de guerre, transformés ou non en vue de leur utilisation commerciale, en service ou en réparation ; et leurs coques ou parties de coques. E 05 Bateaux de pêche et leurs coques :
87. a)bateaux ayant une coque en bois ou tout autre coque non magnétique, d´une longueur entre perpendiculaires de 18,29 m (60 pieds) ou plus ou de 30,48 m (100 pieds) ou plus si elle a été construite avant 1939 ; à l´exclusion des bateaux suivants lorsqu´ils on une vitesse de 10 noeuds ou moins et une puissance électrique de moins de 35 KW ; 1) bonitiers et thoniers d´une longueur de moins de 39,62 m (130 pieds) munis de plate-formes débordantes pour la pêche à la ligne ; 2) navires pour la chasse aux phoques d´une longueur de moins de 39,62 m (130 pieds) ; 3) cotres pour la pêche, type scandinave, d´une longueur de moins de 30,48 m (100 pieds) ;
88. b)bateaux d´une longueur entre perpendiculaires de 60,96 m (200 pieds), ou plus ;
89. c)bateaux d´une vitesse maximum à pleine charge de 12,5 noeuds ou plus ;
90. d)bateaux d´un rayon d´action de plus de 7000 milles aller et retour, à la vitesse prévue aux conditions de pêche ;
91. e)bateaux comportant l´une des caractéristiques suivantes : 1) renforcement du pont ou de la coque pour la pose d´armes, ou construction spéciale pour l´adaptation ou le transport d´équipement militaire ; 2) coque conçue pour le débarquement sur les plages ; 3) sabords d´avant ou d´arrière ; 4) tous aménagements de démagnétisation ou caractéristiques anti-magnétiques ; 5) puissance électrique anormalement supérieure aux besoins d´un bateau de pêche ; 6) renforcement pour la navigation dans les glaces supérieur aux exigences du Lloyd´s ou d´autres régistres de classification du Monde libre.
92. f)bateaux munis d´un article du Groupe L ou de l´un des articles suivantes : C 01, E 08, E 09, E 14, F 02, F 04, F o5. 216 E 06 Autres navires: E 07
93. a)baleiniers ;
94. b)navires pour le transport de 200 passagers ou plus ;
95. c)caboteurs (cargos de haute mer ou navires à passagers de moins de 1 000 tonneaux de jauge brute) ;
96. d)navires comportant l´une des caractéristiques suivantes : 1) dispositifs de déchargement à l´avant et/ou à l´arrière, y compris portes, rampes et dispositifs de mise à terre de wagons ou automobiles ; 2) conception ou installations spéciales pour l´atterrissage ou le lancement d´avions ; 3) bigues de plus de 50 tonnes ; 4) renforcement du pont ou de la coque pour la pose d´armes, ou construction spéciale pour l´adaptation ou le transport d´équipement militaire sur ou sous le pont ; 5) tous aménagements de démagnétisation ou caractéristiques antimagnétiques ; 6) puissance électrique et/ou capacité des soutes à combustible anormalement supérieures aux besoins d´un navire de commerce ; 7) renforcement pour la navigation dans les glaces supérieur aux exigences du Lloyd´s ou d´autres régistres de classification du Monde libre ; 8) munis d´un article du Groupe L ou de l´un des articles suivants : C 01, E 08, E 09, E 14, F 02, F 04, F 05. Batteries pour sous-marins. E 08 Câbles :
97. a)câbles électriques conducteurs pouvant servir au dragage des mines magnétiques ou à la défense des ports ;
98. b)câbles, cordages et torons métalliques en bronze phosphoreux ou en acier inoxydable pouvant servir en aéronautique. E 09 E 10 Matériel pour la détection des mines magnétiques et acoustiques. Chaudières marines capables de produire par heure 54 kg ou plus de vapeur par m2 de surface de chauffe tubulaire (11 livres ou plus par pied2), à des pressions de 32 kg/cm2 (450 livres par pouce2) ou plus ; et leurs réchauffeurs d´eau d´alimentation. Véhicules automobiles ou châssis ; à traction avant et arrière, et leurs pièces spécialisées :
99. a)de plus de 544 kg (1 200 livres) de charge utile maximum et plus de 3 000 cm3 de cylindrée ;
100. b)étanches et capables de marcher lorsque le moteur est sous l´eau ;
101. c)munis d´un dispositif antiparasite, y compris câblage haute tension entièrement blindé. Locomotives à turbine :
102. a)locomotives pour usage général (voies ferrées), pour manœuvres et pour l´industrie de plus de 1,42 m (4 pieds 8 pouces) d´écartement ou de plus de 12tonnes métriques de charge par essieu ;
103. b)leurs pièces spécialisées. Commandes centralisées de la circulation ferroviaire (CCC) par télécommande des signaux avec système d´impulsions codées ; et leurs parties spécialisées. Compas et équipements gyroscopiques :
104. a)compas gyroscopiques ;
105. b)compas magnétiques à répétition pour transmission électrique ;
106. c)compas magnétiques à répétition pour transmission électrique stabilisé pour gyroscope ;
107. d)répéteurs pour ces compas ;
108. e)stabilisateurs gyroscopiques ;
109. f)pilotes automatiques. E 11 E 12 E 13 E 14 217 Groupe F. (Ne sont pas compris ci-dessous les postes de radiodiffusion et de télévision à usage domestique). F 01 Matériel de communication radio spécialement conçu pour avions ou pour communications avec avions ; et pièces spécialisées. F 02 F 03 F 04 F 05 F 06 F 07 F 08 F 09 F 10 F 11 F 12 Matériel de communication radio utilisant les radiations infra-rouges ou les ultra-sons ; et pièces spécialisées. Matériel de brouillage (appareils spécialement conçus pour brouiller ou gêner de toute autre manière les transmissions radio) ; et pièces spécialisées. Matériel de détection :
110. a)matériel pour détecter des objets ou pour déterminer la direction relative, la position ou le mouvement des objets au moyen de caractéristiques de vitesse constante ou de propagation linéaire des ondes électro-magnétiques d´une fréquence de moins de 4 × 1014 c/s (0.75 microns) à l´exclusion du matériel de radio-diogoniométrie fonctionnant à des fréquences de 3 Mc/s ou moins ;
111. b)pièces et accessoires spécialisés ;
112. c)matériel spécial pour essayer ou étalonner le matériel ci-dessus. Appareils de détection sous-marine pour la détection ou la localisation des objets sous-marins par des méthodes magnétiques, acoustiques ou ultra-soniques, (à l´exclusion des écho-sondeurs Marine utilisés exclusivement pour mesurer les profondeurs d´eau ou la distance à la verticale des objets immergés au-dessous de l´appareil) et leurs pièces spécialisées. Modulateurs à impulsion capables de fournir des impulsions électriques d´une puissance de pointe de plus de 10 KW ; et transformateurs et générateurs d´impulsions spécialement conçus pour ces modulateurs. Récepteurs radio panoramiques (ayant un système d´exploration automatique des fréquences du spectre radio et indiquant à vue les signaux reçus) et leurs pièces spécialisées. Emetteurs radio et leurs parties :
113. a)oscillateurs et amplificateurs H F conçus pour des fréquences de 30 Mc/s ou plus ;
114. b)leurs parties et pièces spécialisées, y compris les groupes d´alimentation d´énergie ;
115. c)émetteurs comprenant ces appareils : Cet article ne comprend pas : 1) les émetteurs de type commercial standard pour installation fixe et permanente d´émission à modulation d´amplitude, à modulation de fréquence ou de télévision, fonctionnant à des fréquences de moins de 250 Mc/s ; 2) le matériel mobile de télécommunication de type commercial standard à voie unique, fonctionnant à des fréquences de moins de 180 Mc/s. Matériel de télécommande pouvant servir au guidage des avions sans pilote ou engins téléguidés. Matériel télégraphique :
116. a)matériel mécanique, électromécanique ou électronique pour la transformation des messages écrits ou imprimés en ondes électriques transmissibles par circuits de télécommunication, à une vitesse soit de plus de 200 mots par minute, soit de plus de 150 bauds (le chiffre choisi étant le moins élevé des deux).
117. b)matériel pour la réception de ces ondes électriques et leur transformation en formes visibles ;
118. c)pièces et accessoires spécialisés. Matériel de télécommunication pour relai radio et pièces et parties spécialisées. Amplificateurs :
119. a)conçus pour des fréquences de plus de 100 Mc/s ; 218
120. b)accordés opérant sur une largeur de bande soit de plus de 5 Mc/s, soit de plus de 10% de la fréquence moyenne (le chiffre choisi étant le moins élevé des deux)  On définit la «largeur de bande» comme la bande de fréquences pour laquelle l´amplification de puissance ne baisse pas au-dessous de la moité de sa valeur maximum et la « fréquence moyenne » comme la moyenne arithmétique des fréquences pour lesquelles l´amplification de puissance atteint la moitié de sa valeur maximum ;
121. c)non-accordés opérant sur une largeur de bande, comme décrite sous (
122. b)ci-dessus, de plus de 5 Mc/s ;
123. d)à courant continu ayant un niveau de bruit par rapport au circuit d´entrée de 10  16 watt ou moins et/ou une dérive au zéro d´une heure correspondant à une variation dans la puissance d´entrée de 10  16 watts ou moins
124. e)pouvant avoir une puissance totale de sortie de plus de 500 watts à toutes fréquences comprises entre 15 et 200 Kc/s. F 13 Câbles coaxiaux :
125. a)ayant un affaiblissement de 10 décibels ou moins pour 30,48 m (100 pieds) et un taux d´ondes stationnaires de 2 ou moins, lorsque leur terminaison correspond à leur impédance caractéristique de 3 000 Mc/s, à l´exclusion des câbles isolés par air et maintenus par des rondelles en diélectriques, mais y compris les câbles isolés par air et maintenus par une hélice diélectrique ;
126. b)dont le diélectrique est à base de polytétrafluoréthylène ou de polytrifluorochloréthylène. F 14 Appareils de mesure :
127. a)appareils électriques : 1) appareils pour la mesure de l´inpédance, de l´admittance, de la capacité ou de l´inductance à des fréquences de 100 Mc/s ou plus ; 2) atténuateurs à décade permettant de lire avec une précision supérieure à±5% de la valeur indiquée exprimée en décibels à des fréquences de 1 Mc/s ou plus ; 3) appareils pour la mesure de la constante diélectrique et/ou du pouvoir inducteur spécifique des diélectriques à des fréquences de 1 Mc/s ou plus ; 4) appareils pour la mesure de l´intensité du champ aux hautes fréquences ; 5) fréquencemètres d´une précision supérieure à±0,01% à des fréquences de plus de 30 Kc/s ; 6) matériel électronique stabilisé d´alimentaiton d´énergie fournissant en courant continu une tension de sortie : 1. qui varie de moins de 1% par rapport à toute variation de la tension d´entrée comprise entre ± 20% de la tension nominale ; 2. qui varie de moins de 0,1% par rapport à la tension maximum prévue pour les valeurs de la charge comprises entre O et le maximum prévu ; 7) appareils fonctionnant à des fréquences de plus de 300 Mc/s ;
128. b)résistances, inducteurs ou condensateurs fixes ou variables dont la précision estimée est supérieure à ±,1% des fréquences de 1 Mc/s ou plus ;
129. c)appareils pour trier automatiquement le matériel électronique en fonction de ses caractéristiques électriques. F 15 Analyseurs de spectres radio capables d´indiquer les composantes à fréquence unique d´oscillations à fréquences multiples ; et leurs pièces spécialisées. F 16 Circuits spécialement accordés :
130. a)guides d´ondes électromagnétiques et circuits résonnants et aériens fonctionnant à des fréquences de plus de 600 Mc/s ; 219 F 17 F 18 F 19 F 20
131. b)matériel comprenant ces appareils ou conçu pour s´y connecter ou s´y incorporer. Tubes à rayons cathodiques :
132. a)à remanence de spot de plus d´½ seconde;
133. b)à vitesse de balayage de plus 3 000 km/sec. ;
134. c)ayant 2 canons à électrons ou plus. Cristaux diodes spécialement conçus pour des fréquences de 250 Mc/s ou plus ; et leurs pièces spécialisées. Transistors, quels que soient le nombre de leurs électrodes ou leurs caractéristiques de fonctionnement et leurs pièces spécialisées. Cellules photoélectriques :
135. a)cellules photoélectriques à sensibilité de pointe pour une longueur d´onde de plus de 12 000 angström ;
136. b)phototransistors (cellules photoconductrices) à temps de réponse constant de 1/1000e de seconde ou moins mesuré à la température pour laquelle la constante de temps atteint son minimum ; Note : On appelle « constante de temps» le temps qui s´écoule entre l´excitation lumineuse et le moment où l´augmentation du courant atteint une valeur de 1/1e (c´est à dire 63%) de sa valeur finale.) F 21 Tubes photomultiplicateurs et leurs pièces spécialisées. F 22 Convertisseurs d´images et tubes électroniques mémoires, à l´exclusion des tubes pour caméras de télévision de type commercial standard, mais y compris les tubes vidicon. F 23 Tubes électroniques et leurs pièces spécialisées :
137. a)tubes dont le taux sortie-entrée à 300 Mc/s est égal ou supérieur à 50% du taux sortie-entrée à 20 Mc/s lorsqu´ils sont mesurés aux mêmes tensions de fonctionnement et à lamême impédance de charge ;
138. b)tubes spécialement conçus pour des fréquences de plus de 250 Mc/s ;
139. c)tubes à chauffage indirect d´un calibre de 1,27 cm (½ pouce);
140. d)tubes capables de supporter des accélérations de plus de 450 g (g = 984 cm/sec.2). (Voir également article F 24). F 24 Tubes thyratron et ignitron :
141. a)tubes étalonnés pour fonctionnement continu avec un courant de pointe de plus de 100 ampères et sous une tension de pointe de plus de 9 000 volts, à une fréquence de récurrence de 200 impulsions par seconde ou plus ;
142. b)tubes thyratron à hydrogène, tous étalonnages. (Voir également article F 23). F 25 Balances électroniques capables de déceler des différences de poids de moins de 10 microgrammes ; et leurs pièces spécialisées. (Voir également article M 32). F 26 Machines à calculer électroniques à l´exclusion des machines de type commercial. F 27 Magnétomètres électroniques « fluxgate », tous types ; et leurs pièces spécialisées. F 28 Enregistreurs et/ou reproducteurs magnétiques, à l´exclusion des enregistreurs ou reproducteurs conçus pour la voix ou la musique ; et leurs moyens d´enregistrement, pièces et parties spécialisées. F 29 Ballons dont l´enveloppe dégonflée pèse 1 100 g ou plus, capables de voler librement mais ne pourant pas transporter de passagers. F 30 Miscroscopes électroniques ; et pièces suivantes :
143. a)canons à électrons ;
144. b)lentilles de projecteurs et condensateurs (magnétiques ou électrostatiques) pour objectifs électroniques. 220 F 31 F 32 F 33 F 34 F 35 F 36 F 37 Générateurs de courbes optiques (machines à mouler, à surfacer et à polir) capables de produire des courbes asphériques ; et leurs pièces. Oscilloscopes à rayons cathodiques :
145. a)oscilloscopes : 1) opérant sur une largeur de bande (définie comme la bande de fréquences pour laquelle la perte ne dépasse pas 3 décibels) de plus de 5 Mc/s ; 2) ayant une base de temps de moins de 0,05 microseconde/cm ; 3) contenant des tubes à faisceaux multiples, ou conçus pour en utiliser, ou contenant 3 tubes à rayons cathodiques ou plus ; 4) fonctionnant à des tensions accélératrices de plus de 5 000 volts ;
146. b)pièces spécialisées et accessoires : 1) caméras oscilloscopes ; 2) amplificateurs et préamplificateurs opérant sur une largeur de bande (définie comme la bande de fréquences pour laquelle la perte ne dépasse pas 3 décibels) de plus de 5 Mc/s Matériel photographique : appareils cinématographiques ultrarapides capables d´enregistrer plus de 250 images par seconde Cristaux de quarts travaillés ou bruts et plaques, uniquement de la qualité pour radio. Résistances sensibles à la température pour bolomètres ou pour tous autres appareils capables de mesurer une puissance électrique de moins de 10 milliwatts, à l´exclusion des lampes électriques. Appareils à éclairs ultra-rapides capables de produire des éclairs d´une durée de 1/100000 de seconde ou moins ou avec une fréquence de 200 par seconde ou plus. Spectrographes, spectromètres, appareils à lumière monochromatique et appareils de mesure connexes:
147. a)types avec réseau de diffraction ou conçus pour être utilisés avec réseau de diffraction (originaux ou répliques, plans ou concaves) ; et leurs réseaux ;
148. b)types à prismes : 1) capables de donner un spectre d´une longueur de 20 cm pour des longueurs d´ondes comprises entre 9 000 et 2 000 angström ; 2) conçus pour être utilisés avec des prismes ayant une face de réfraction de 35 mm ou plus de large ;
149. c)types à infra-rouges dont le prisme à une longueur effective totale de plus de 5 cm (2 pouces) ;
150. d)densitomètres enregistreurs, densitomètres de vérification et autres appareils spéciaux pour l´évaluation quantitative des enregistrements spectrographiques. Note : Cet article ne comprend pas : 1) les instruments n´utilisant qu´un réseau plan reproduit dont la partie réglée est de 2,5 cm (1 pouce) de large ou moins, et leurs pièces ; 2) les instruments du type « circulaire» ne permettant pas de mesures directes d´arcs de moins de 5 secondes. F 38 Machines et appareils à mesurer et à calculer :
151. a)appareils de chronométrage permettant la mesure d´intervalles de temps d´1 seconde ou moins avec une erreur maxima soit de 2% ou moins, soit de 20 micro-secondes (le chiffre choisi étant le plus élevé des deux) ;
152. b)machines capables d´effectuer plus de 50.000 calculs par seconde. F 39 Voltmètres :
153. a)à tube à vide à courant continu à gamme complète de 1 milli-volt ou moins, avec ou sans adapteurs à courant alternatif ; 221 F 40
154. b)à tubes à vide à courant alternatif du type laboratoire, avec déviation totale de 0,01 milli-volt ou moins. Cet article ne comprend pas les voltmètres spécialement conçus pour essais de liaisons téléphoniques. Matériel de diffraction de rayons X et de diffraction électronique :
155. a)appareils à diffraction de rayons X ;
156. b)tubes à rayons X pour les analyses par diffraction de rayons X ;
157. c)caméras à poudre avec éléments de chauffage donnant une température de 500° C (932° F) ou plus ;
158. d)goniomètres à rayons X à cristal simple, oscillants ou à rotation, avec des supports de films ou de plaques à rayons X ;
159. e)appareils de diffraction électronique et leurs pièces spécialisées. Groupe G. G 01 G 02 G 03 G 04 G 05 Roulements à billes, à rouleaux et à aiguilles :
160. a)roulements « spéciaux» spécifiés dans l´Annexe B ;
161. b)roulements « normaux » en acier allié d´un alésage de moins de 10 mm (ou d´un diamètre extérieur de moins de 12,7 mm pour les roulements sans alésage) ou de plus de 150 mm ; 1. roulements à billes à gorges profondes ; 2. roulements à billes à rotule ; 3. roulements à rouleaux cylindriques ; 4. roulements à rouleaux sphériques ; 5. roulements à rouleaux coniques ; 6. roulements à aiguilles ; 7. butées à rouleaux cylindriques, sphériques ou coniques ;
162. c)parties et pièces : 1) tous rouleaux en acier allié, à l´exclusion des aiguilles, et billes (à l´exclusion des billes de qualité inférieure en acier ou chrome normal, spécifiés dans l´Annexe B) ; 2) toutes bagues extérieures et intérieures, cages et assemblages partiels en acier allié, (à l´exclusion des pièces utilisables uniquement pour les roulements repris en annexe C). Poudre de fer provenant de fer carbonyle. Eléments constitutifs et matériaux pour munitions :
163. a)pièces de laiton et de bronze pour enclumes, pièces pour chemisage de balles (métal de placage, acier pour chemises), agrafes de bandes de cartouches, capsules d´amorces, ceintures d´obus ;
164. b)bandes de laiton laminées pour étuis contenant de 68 à 72% de cuivre ;
165. c)ceintures d´obus et autres éléments de munitions en cuivre ;
166. d)métaux pour chemisage ;
167. e)pièces forgées ou coulées, brutes ou en alliage brut, pour canons, mitrailleuses, fusils mitrailleurs, armes portatives, etc. ; Mitrailles de fer ou d´acier. Matériaux magnétiques de tous type et sous toutes formes (blocs, feuilles, bandes, poudre, pièces coulées ou autres) comportant l´une des caractéristiques suivantes :
168. a)pour les feuilles ou bandes une épaisseur de 0,075 mm (0.003 pouce) ou moins ;
169. b)perméabilité initiale : 20 000 ou plus ;
170. c)rémanence maxima : 85% ou plus ;
171. d)émergie magnétique : 10 6 gauss-œrsteds ou plus ;
172. c)perte en watts par livre de 0,5 watt ou moins une induction de 13 000 gauss et un courant de 50 périodes par seconde ou moins. 222 G 06 Alliages contenant :
173. a) 6% ou plus de molybdène ;  3% ou plus de molybdène et plus de 14% de chrome ;
174. b)6% ou plus de cobalt ;
175. c)0.25% ou plus de columbium ou de tantale ;
176. d)aciers au nickel non dénommés ailleurs contenant 35% ou plus d´éléments d´alliage. G 07 Aluminium :
177. a)alliages durs d´aluminium utilisés dans la construction aéronautique : 1) sous forme de produits bruts de première ou de deuxième fusion ; masses brutes, lingots blocs, saumons, plaques, blooms, billettes, grains, grenailles, granulés, barres creuses, wire-bars ou autres ; 2) sous forme de demi-produits :