Arrêté ministériel du 25 septembre 1957, relatif au transit de certaines marchandises. Le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, L

1219 Mémorial Memorial du des Grand-Duché de Luxembourg Großherzogtums Luxemburg. Vendredi, le 27 septembre 1957. No 55 Freitag, den 27. September 1957. Arrêté ministériel du 25 septembre 1957, relatif au transit de certaines marchandises. Le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Le Ministre des Finances, Le Ministre de l´Agriculture, Le Commissaire Général aux Affaires Economiques, Membre du Gouvernement, Vu la convention du 23 mai 1935 instituant entre le Grand-Duché et la Belgique un régime commun en matière de réglementation des importations, des exportations et du transit, et la loi du 15 juillet 1935 approuvant ladite convention ; Vu l´article 1er de l´arrêté ministériel du 1er février 1955 relatif au transit de certaines marchandises, modifié par les arrêtés ministériels des 9 mai, 28 septembre et 22 décembre 1955 et l´arrêté ministériel du 9 mars 1957 ; Vu l´avis de la Commission Administrative Mixte Belgo-Luxembourgeoise ; Et après délibération du Gouvernement en Conseil ; Arrêtent : Art. 1er. Les listes annexées à l´arrêté ministériel du 1er février 1955, relatif au transit de certaines marchandises, et qui ont été modifiées par les arrêtés ministériels subséquents des 28 septembre et 22 décembre 1955, et du 9 mars 1957, sont remplacées par la liste annexée au présent arrêté. Art. 2. Le présent arrêté entrera en vigueur le 1er octobre 1957. Luxembourg, le 25 septembre 1957. Pr. le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Le Ministre de l´Intérieur, Pierre Frieden. Pr. le Ministre des Finances, Le Ministre de l´Agriculture, Emile Colling. Le Ministre de l´Agriculture, Emile Colling. Le Commissaire Général aux Affaires Economiques, Membre du Gouvernement, Paul Wilwertz. 1220 Indice DÉNOMINATION ANNEXE. Groupe A. A 01 A 02 A 03 A 04 A 05 A 06 A 07 A 08 A 09 A 10 A 11 A 12 A 13 A 14 A 15 A 16 A 17 Tours verticaux:

1. a)d´un diamètre de table de plus de 2,50 m (96 pouces) tous types,
2. b)automatiques (cycle automatique). Machines à pointer. Perceuses pour trous profonds dans lesquels l´huile de coupe passe dans le foret, et forets pour ces perceuses. Machines à rectifier les surfaces intérieures :
3. a)comportant des broches à haute fréquence (plus de 60 c/
4. s); et ensembles à haute fréquence comprenant le moteur et la broche portemeule ;
5. b)comportant des broches fonctionnant à des vitesses de plus de 60.000 tr/mn; et ensembles comprenant le moteur et la broche portemeule. Machines à rectifier les surfaces extérieures :
6. a)multibroches à table rotative ;
7. b)à broche horizontale et à table à mouvement alternatif d´une largeur de plus de 61 cm (24 pouces);
8. c)à broches opposées avec plateau-disque intermédiaire. Machines à rectifier les profils. Machines à rectifier par coordonnées. Machines à rectifier automatiques à course oscillante (machines à rectifier les surfaces concaves ou convexes telles que les chemins de roulement de roulements à billes). Machines à rectifier les cylindres de laminoirs (exclusivement munies ou pouvant être munies d´un dispositif de cambrage). Machines à rectifier les filetages. Machines à affûter les broches, à cycle et calibrage automatiques. Tours parallèles de plus de 45 cm. (18 pouces) de hauteur de pointes et de plus de 5,5 m (18 pieds) de longueur entre pointes. Tours semi-automatiques horizontaux à tourelle révolver, de 10 cm (4 pouces) ou plus de passage de barre ou de 60 cm (24 pouces) ou plus de diamètre de pièce admissible. Tours automatiques multibroches pour travail en barres ou en mandrins. Tours à banc perpendiculaire à l´axe de la broche (tours en T). Tours combinés à aléser et à tourner les tubes. Machines combinées à tourner, à percer et à fraiser, spécialement conçues pour les ateliers militaires de campagne ou les navires de guerre. A 18 Machines à fileter à la fraise d´un diamètre de filetage de 15 cm (6 pouces) ou plus, à l´exclusion des tours à fileter les canons repris à l´article A 30. A 19 Fraiseuses à longerons. A 20 Raboteuses, fraiseuses du genre raboteuses, machines combinées à raboter et à fraiser, capables d´usiner des pièces d´une largeur de 1,83 m (72 pouces) ou plus, ou d´une longueur de 6,10 m (20 pieds) ou plus. A 21 Machines à raboter les plaques de blindage. 1221 Indice DÉNOMINATION A 22 A 23 Gabarits, montages et accessoires de formage de tôle, types militaires, à l´exclusion des machines. Marteaux-pilons :
9. a)moutons ayant une masse tombante de plus de 6 tonnes métriques ou anglaises ;
10. b)marteaux-pilons à vapeur, à air ou mécaniques, d´une puissance de plus de 5 tonnes métriques ou anglaises. A 24 Presses mécaniques ou hydrauliques, d´une puissance supérieure à 1.000 tonnes. Note : Par « tonne », on entend la tonne couramment utilisée comme unité de force par l´industrie du profilage du métal dans le pays exportateur. Machines pour l´étirage et/ou la trempe des fils d´un diamètre de 0,381 mm (0,015 pouce) ou moins, ou des tubes d´un diamètre de 0,66 mm (0,026 pouce) ou moins. Tours à repousser à la molette, à l´exclusion des tours ayant un moteur de commande d´une puissance de 10 CV ou moins. Machines et équipements spécialement conçus pour l´exécution, l´usinage ou le contrôle des ailettes de turbines à gaz, notamment :
11. a)machines à rectifier les ailettes à bande abrasive ;
12. b)machines à rayonner les ailettes ;
13. c)machines à polir les ailettes ;
14. d)machines à fraiser et/ou à rectifier les profils d´ailettes ;
15. e)machines ou équipements à rayonner et/ou à former les pales des ailettes ;
16. f)machines à fraiser les pieds d´ailettes ;
17. g)machines à former les ébauches d´ailettes ;
18. h)machines à laminer les ailettes ;
19. i)étaux-limeurs à profiler les ailettes ;
20. j)machines à rectifier les pieds d´ailettes ;
21. k)dispositifs de traçage des profils d´ailettes ;
22. l)dispositifs pour contrôler automatiquement les profiles et/ou les pieds d´ailettes. Machines spéciales pour travailler ou former les tôles ou profilés d´aviation. Machines pour l´usinage des pièces en métal ou en autres matières :
23. a)au moyen d´étincelles électriques provenant d´une électrode de forme déterminée ;
24. b)par l´utilisation de vibrations ultrasoniques ;
25. c)par un procédé électrolytique combiné à une action abrasive. Toutes machines et équipements spécialement conçus pour l´usinage des armes, des munitions et du matériel de guerre. Machines à brocher les surfaces extérieures et outils pour ces machines. A 25 A 26 A 27 A 28 A 29 A 30 A 31 A 32 Machines à tailler les engrenages : toutes machines pour l´usinage et/ou le finissage des engrenages taillés, à l´exclusion des machines à tailler par fraise mère d´une capacité de 1,22 m (48 pouces) ou moins et des machines à rectifier les engrenages ne travaillant pas par génération. A 33 Machines à roder à plusieurs postes de travail. A 34 Machines à profiler et à reproduire :
26. a)machines à fraiser les matrices ;
27. b)machines à profiler les pales d´hélices pour la marine et l´aviation (raboteuses, profileuses, fraiseuses, rectifieuses) ;
28. c)fraiseuses à profiler ou à reproduire à l´exclusion des machines reprises au paragraphe
29. b)ci-dessus;
30. d)machines à profiler, non dénommés ailleurs ; 1222 Indice DÉNOMINATION
31. e)accessoires pour tours parallèles, tours révolver, machines à fraiser et machines à aléser verticales, leur permettant d´exécuter des travaux de profilage et de reproduction, à l´exclusion des accessoires pour tournage conique. Groupe B. B 01 B 02 B 03 Equipement spécialement conçu pour la production de tétraoxyde d´azote et/ou pour sa transformation en acide azotique à 88% et plus. Extracteurs centrifuges à contre-courant de solvant. B 04 Equipement pour la liquéfaction des gaz :
32. a)installations pour la production d´oxygène ou d´hydrogène liquide spécialement conçues pour être mobiles et transportables en un ou plusieurs fardeaux ;
33. b)installations pour la production de fluor liquide ;
34. c)installations pour la séparation de l´hélium du méthane. B 05 Equipement pour la production d´hydrogène ou d´oxyde de deutérium:
35. a)installations complètes capables de produire par électrolyse 850 m3 (30.000 pieds cubes) ou plus d´hydrogène par heure ;
36. b)équipement pour la production ou la concentration d´oxyde de deutérium;
37. c)cellules électrolytiques pouvant produire 1,7 m3 (60 pieds cubes) ou plus d´hydrogène par heure B 06 Equipement pour la production d´explosifs militaires :
38. a)installations complètes ;
39. b)parties spécialisées (pour la liste des parties spécialisées essentielles voir annexe B de la présente liste) ;
40. c)appareils à nitration :  permettant d´opérer d´une façon discontinue et d´une capacité par opération de 570 litres (125 gallons britanniques) ou plus;  types continus. B 07 Installations pour la production de titane métal, à l´exclusion des installations séparées pour la production de tétrachlorure de titane :
41. a)installations complètes ;
42. b)parties spécialisées. B 08 Compresseurs non dénommés ailleurs de 300 CV ou plus, débitant de l´air, des gaz ou des vapeurs à des pressions de plus de 32 kg/cm2 (450 livres par pouce carré). Pompes (à l´exclusion des pompes à vide) débitant des liquides mélangés ou non à des solides et/ou des gaz :
43. a)pompes conçues pour véhiculer, par des forces électromagnétiques, des métaux fondus ;
44. b)pompes dont toutes les surfaces de contact avec le fluide sont constituées de l´un des matériaux suivants : 1. contenant 90% ou plus de tantale, de titane, de zirconium ou de combinaisons de ces métaux ; 2. contenant 50% ou plus de cobalt, de molybdène ou de combinaisons de ces métaux ; 3. contenant 10% ou plus de silicium, sous forme d´alliages métalliques ; 4. polytétrafluoréthylène, polytrifluorochloréthylène.
45. c)pompes conçues pour produire des pressions de 32 kg/cm2 (450 livres par pouce carré) ou plus et ayant un diamètre intérieur de la bride d´aspiration de plus de 75 mm (3 pouces). B 09 1223 Indice . DÉNOMINATION B 10 Pompes à vide, de tous types conçues pour produire un vide de 0,01 mm de mercure ou moins en pression absolue, et leurs pièces spécialisées, à l´exclusion des : 1. pompes relevant de la liste reprise au groupe M ; 2. pompes mécaniques d´un débit de moins de 60 litres d´air par minute. B 11 Vannes pour tuyaux et robinets dont toutes les surfaces de contact avec le fluide sont constituées de l´un des matériaux suivants :
46. a)matériaux contenant 90% ou plus de tantale, de titane, de zirconium ou de combinaisons de ces métaux ;
47. b)matériaux contenant 50% ou plus de cobalt, de molybdène ou de combinaisons de ces métaux ;
48. c)matériaux contenant 10% ou plus de silicium sous forme d´alliages métalliques ;
49. d)polytétrafluoréthylène, polytrifluorochloréthylène. Cet article ne comprend pas : 1) les soupapes de retenue, clapets de non-retour et soupapes à flotteur ; 2) les soupapes de sûreté conçues pour des pressions de travail de moins de 32 kg/cm2 (450 livres par pouce carré) ; 3) les vannes et robinets spécialement conçus pour machines à traire, réfrigérateurs électriques ou glacières domestiques. B 12 Tubes et tuyaux constitués ou revêtus de polytétrafluoréthylène ou de polytrifluorochloréthylène. B 13 Equipement pour le forage et l´exploration des puits de pétrole, notamment :
50. a)têtes de casing et dispositifs dits « arbres de Noël» ;
51. b)dispositifs de cimentation ;
52. c)carottiers ;
53. d)matériel pour perforation à balles ;
54. e)clinomètres à enregistrement photographique ;
55. f)unités de pompage pour boues et vase, et pompes de fond ;
56. g)appareils de protection contre l´explosion ;
57. h)trépans (type Rock-bit) ;
58. i)treuils de forage et tables de rotation ;
59. j)matériel et appareils pour l´enregistrement des terrains traversés ;
60. k)collets et trépans, raccords de tiges et tiges carrées d´entraînement (Kellys et équivalents) ;
61. l)moufles fixes et moufles mobiles pour derricks ;
62. m)tuyaux souples pour forage rotatif et vibratoire et tuyaux souples pour forage rotatif à haute pression d´épreuve de 210 kg/cm2 (3.000 livres par pouce carré) ou plus. B 14 Equipement pour la production de lubrifiants (huiles minérales ou synthétiques) :
63. a)unités d´extraction par solvants, notamment à l´aide des solvants suivants : phénol, duosol, furfural et nitrobenzène, et dispositifs pour le désasphaltage au propane;
64. b)unités de déparaffinage, notamment les dispositifs de centrifugation et de déparaffinage par solvants tels que cétones méthyléthyliques et propane ;
65. c)unités de filtrage, notamment les dispositifs de filtrage par percolation, par contact et par fractionnement « filtrol » ;
66. d)colonnes de fractionnement, de rectification ou de déphlegmation et leurs parties ;
67. e)unités d´hydrogénation conçues pour fonctionner à des pressions de 25 kg/cm2 (360 livres par pouce carré) ou plus, à l´exclusion de l´équipement spécialement conçu pour la production d´ammoniaque ou de méthanol ; et leurs parties spécialisées ;  et installations complètes comprenant l´une des unités ci-dessus. 1224 Indice B 15 B 16 B 17 DÉNOMINATION Equipement pour le traitement d´huiles minérales et de gaz naturels:
68. a)unités pour l´extraction des gaz naturels, la séparation, le traitement et la stabilisation ;
69. b)installations complètes comprenant l´une des unités ci-dessus ;
70. c)leurs parties spécialisées, notamment les appareillages de stabilisation, les récipients pour l´absorption et la décantation, les séparateurs et les condenseurs. Equipement pour la production de combustibles:
71. a)unités pour la production des composants de combustibles pour moteurs alternatifs d´aviation, notamment les unités pour l´alkylation, le cracking et le reforming thermiques et catalytiques, l´isomérisation, l´aromatisation, la déshydrogénation, l´hydrogénation et la polymérisation ;
72. b)installations complètes comprenant l´une des unités ci-dessus. Tubes de forage (« drill pipes») en acier avec ou sans soudure, conformes aux définitions API pour les tuyautages de champs pétrolifères. Groupe C. C 01 C 02 C 03 C 04 Télécommandes de projecteurs. Moteurs Diesel :
73. a)de 1.500 CV ou plus et d´une vitesse de rotation de 600 tours par minute ou plus, à l´exclusion de moteurs faisant partie de groupes électrogènes ;
74. b)de 50 CV ou plus, dont plus de 50% de la masse composante est a-magnétique. Moteurs électriques réversibles de plus de 1.000 CV, refroidis par liquide et hermétiques. Machines électriques tournantes :
75. a)génératrices électriques, turbo-génératrices, turbines pour turbo-génératrices et compensateurs synchrones de 60.000 Kw ou plus ; et leurs pièces spécialisées ;
76. b)moteurs électriques de 12.500 CV ou plus, et équipement automatique et semi-automatique pour le démarrage, l´arrêt, le renversement et le réglage des vitesses de ces moteurs. Groupe D. D 01 D 02 D 03 D 04 D 05 D 06 Laminoirs pour métaux, de tous types, et leurs commandes. Tracteurs à quatre roues motrices, d´une puissance au frein de 100 CV ou plus. Machines à compacter la terre :
77. a)machines à compacter la terre, à pneumatiques, types à vibrations, d´un poids net de 13 tonnes (30.000 livres) ou plus:
78. b)enveloppes de pneumatiques, montées ou non, pour ces machines, de dimension 16.00 × 21 ou plus, avec équivalence  plis (renforcement) de 36 ou plus. Matériel d´excavation et de levage spécialement conçu pour être aéroporté :
79. a)excavateurs ;
80. b)pelles mécaniques ;
81. c)grues. Fours à carbone black à atmosphère contrôlée intermittents ou continus. Machines spécialement conçues pour la fabrication de câbles coaxiaux :
82. a)machines pour l´application de séparateurs isolants au conducteur intérieur des câbles électriques coaxiaux à intervalle d´air ;
83. b)machines pour l´application des bandes ou feuilles métalliques composant le conducteur extérieur des câbles électriques coaxiaux ; 1225 Indice D 07 D 08 D 09 D 10 D 11 D 12 DÉNOMINATION
84. c)machines pour former, toronner ou assembler les câbles coaxiaux, avec ou sans conducteurs autres que les tubes entourant les câbles coaxiaux ;
85. d)machines automatiques pour le contrôle du diamètre ou de l´excentricité du diélectrique filé autour des fils et des câbles. Machines à fabriquer les tubes-radio. Compresseurs et soufflantes :
86. a)turbo-compresseurs et soufflantes : 1) pour lesquels le nombre de Mach caractéristique de l´écoulement d´air principal à la traversée est de plus de 0,9 ; 2) à écoulement axial, ayant un rapport de compression de 2/1 ou plus, et pour lesquels le nombre de Mach caractéristique de l´écoulement d´air principal à la traversée est de plus de 0,7 ;
87. b)compresseurs et soufflantes :  ayant un rapport de compression de 2/1 ou plus et un débit de plus de 3.500 m3 (124.000 pieds cubes) par minute ;  ayant un rapport de compression de plus de 3/1 et un débit de plus de 1.000 m3 (35.300 pieds cubes) par minute ;
88. c)compresseurs et soufflantes ayant un débit de plus de 1.134 kg (2.500 livres) par minute et conçus pour fonctionner avec une admission supérieure à la pression atmosphérique. Diamants pour usages industriels, y compris les éclats, poussières et poudres, ainsi que les diamants bruts à tailler utilisables en joaillerie ou à des fins industrielles. Filières d´étirage en diamant, outils à diamanter les meules, outils à percer et à tourner en diamant et couronnes de diamants pour forage. Outils en diamant pour le meulage, l´affûtage et le rodage. Machines spécialement conçues pour la fabrication des câbles électriques à paires multiples servant aux télécommunications :
89. a)machines pour l´application de substances isolantes aux conducteurs, à l´exclusion des machines reprises à l´art. D 06 ;
90. b)machines pour l´assemblage de conducteurs et/ou l´application à ces conducteurs de substances isolantes, séparatrices ou liantes ou de produits d´identification ;
91. c)machines pour l´assemblage des conducteurs, des paires, des quartes, etc. composant tout ou partie de l´âme du câble. Groupe E. E 01 E 02 E 03 E 04 Docks flottants. Brise-glace d´une puissance sur l´arbre de 2.000 CV ou plus ; et navires similaires principalement conçus pour briser la glace comportant l´une des caractéristiques suivantes :
92. a)hélice à l´avant ;
93. b)coque d´une forme spéciale ;
94. c)appareil propulsif permettant un renversement de marche rapide ainsi que le développement de la puissance maximum aux différentes vitesses ;
95. d)dispositifs de remorquage à l´arrière ;
96. e)puissance électrique et moyens de pompage excessifs. Pétroliers, chalands-citernes, navires-usines pour l´industrie baleinière. Navires de guerre, transformés ou non en vue de leur utilisation commerciale, en service ou en réparation; et leurs coques ou parties de coques. 1226 Indice E 05 DÉNOMINATION Bateaux de pêche et leurs coques :
97. a)bateaux ayant une coque en bois ou tout autre coque non magnétique, d´une longueur entre perpendiculaires de 18 m (60 pieds) ou plus  ou de 30 m (100 pieds) ou plus, si elle a été construite avant 1939  à l´exclusion des bâteaux suivants lorsqu´ils ont une vitesse de 10 noeuds ou moins et une puissance électrique de moins de 35 KW ; 1) bonitiers et thoniers d´une longueur entre perpendiculaires de moins de 40 m (130 pieds), munis de plateformes débordantes pour la pêche à la ligne, ou du type à ligne longue ; 2) navires pour la chasse aux phoques, d´une longueur de moins de 40 m (130 pieds) ; 3) cotres pour la pêche du type scandinave, d´une longueur de moins de 30 m (100 pieds) ;
98. b)bateaux d´une longueur entre perpendiculaires de 60 m (200 pieds) ou plus ;
99. c)bateaux d´une vitesse maximum à pleine charge de 12,5 noeuds ou plus ;
100. d)bateaux d´un rayon d´action de plus de 7.000 milles aller et retour, à la vitesse prévue aux conditions de pêche ;
101. e)bateaux comportant l´une des caractéristiques suivantes : 1. renforcement du pont ou de la coque pour la pose d´armes, ou construction spéciale pour l´adaptation ou le transport d´équipement militaire ; 2. coque conçu pour le débarquement sur les plages ; 3. sabords d´avant ou d´arrière ; 4. tous aménagements de démagnétisation ou caracteristiques antimagnétiques ; 5. puissance électrique anormalement supérieure aux besoins d´un bateau de pêche ; 6. renforcement pour la navigation dans les glaces, supérieur aux exigences du Lloyd´s ou d´autres registres de classification du Monde libre.
102. f)bateaux munis d´un article du Groupe L ou d´un article des rubriques suivantes : C 01, E 08, E 09, E 14, F 02, F 04, F 05. E 06 Autres navires :
103. a)baleiniers ;
104. b)navires pour le transport de 200 passagers ou plus ;
105. c)caboteurs (cargos de haute mer ou navires à passagers de moins de 1.000 tonneaux de jauge brute) ;
106. d)navires comportant l´une des caractéristiques suivantes : 1) dispositifs de déchargement à l´avant et/ou à l´arrière, y compris les portes, rampes et dispositifs de mise à terre de wagons ou automobiles ; 2) conception ou installations spéciales pour l´atterrissage ou le lancement d´avions ; 3) bigues de plus de 50 tonnes ; 4) renforcement du pont ou de la coque pour la pose d´armes, ou construction spéciale pour l´adaptation ou le transport d´équipement militaire sur ou sous le pont ; 5) tous aménagements de démagnétisation ou caractéristiques antimagnétiques ; 6) puissance électrique et/ou capacité des soutes à combustible anormalement supérieures aux besoins d´un navire de commerce ; 7) renforcement pour la navigation dans les glaces, supérieur aux exigences du Lloyd´s ou d´autres registres du Monde libre ; 8) navires munis d´un article du Groupe L ou d´un article des rubriques suivantes : C 01, E 08, E 09, E 14, F 02, F 04, F 05. Note : les navires neufs ou d´occasion ne sont pas visés par le dernier alinéa des postes E 05 et E 06, s´ils sont munis d´un des types de compas gyroscopiques de navigation suivants, ainsi que de répétiteurs de navigation y relatifs : 1227 Indice DÉNOMINATION Type Admirality Anschutz Brown Hokushin Plath Sperry E 07 E 08 E 09 E 10 E 11 E 12 E 13 E 14 Modèle 1005 et 1015 III-T et IV-T A et B A et B Kr K 54 et KK 51 Mark 14 et Minor (Mark E.I.). Batteries pour sous-marins. Câbles :
107. a)câbles électriques conducteurs pouvant servir au dragage des mines magnétiques ou à la défense des ports ;
108. b)câbles, cordages et torons métalliques en bronze phosphoreux ou en acier inoxydable pouvant servir en aéronautique. Matériel pour la détection des mines magnétiques et acoustiques. Chaudières marines capables de produire par heure 54 kg ou plus de vapeur par m2 de surface de chauffe tubulaire (11 livres ou plus par pied carré), à des pressions de 32 kg/cm2 (450 livres par pouce carré) ou plus ; et leurs réchauffeurs d´eau d´alimentation. Véhicules automobiles ou châssis, à traction avant et arrière, et leurs pièces spécialisées :
109. a)de plus de 550 kg (1.200 livres) de charge utile maximum et plus de 3.000 cm3 de cylindrée ;
110. b)étanches et capables de marcher lorsque le moteur est sous l´eau ;
111. c)munis d´un dispositif antiparasite, y compris câblage de haute tension entièrement blindé. Locomotives à turbine :
112. a)locomotives pour usage général (voies ferrées), pour manoeuvres et pour l´industrie, de plus de 1,42 m (4 pieds 8 pouces) d´écartement ou de plus de 12 tonnes métriques de charge par essieu ;
113. b)leurs pièces spécialisées. Commandes centralisées de la circulation ferroviaire (CCC) par télécommande des signaux avec système d´impulsions codées ; et leurs parties spécialisées. Compas et équipements gyroscopiques :
114. a)compas gyroscopiques ;
115. b)compas magnétiques à répétition pour transmission électrique.
116. c)compas magnétiques à répétition pour transmission électrique stabilisés pour gyroscope ;
117. d)répétiteurs pour ces compas ;
118. e)stabilisateurs gyroscopiques ;
119. f)pilotes automatiques. Groupe F. (Ne sont pas compris ci-dessous les postes de radiodiffusion ou de télévision à usage domestique) F 01 Matériel de communication par radio spécialement conçu pour avions ou pour communications avec avions ; et pièces spécialisées. F 02 Matériel de communication par radio utilisant les radiations infra-rouges ou les ultra-sons ; et pièces spécialisées. F 03 Matériel de brouillage (appareils spécialement conçus pour brouiller ou gêner de toute autre manière les transmissions par radio) ; et pièces spécialisées. 1228 Indice DÉNOMINATION F 04 Matériel de détection :
120. a)matériel pour détecter des objets ou pour déterminer la direction relative, la position ou le mouvement des objets au moyen de caractéristiques de vitesse constante ou de propagation linéaire des ondes électro-magnétiques d´une fréquence de moins de 4 × 1014 c/s (0,75 microns) à l´exclusion du matériel de radiogoniométrie fonctionnant à des fréquences de 3 Mc/s ou moins ;
121. b)pièces et accessoires spécialisés ;
122. c)matériel spécial pour essayer et étalonner le matériel ci-dessus. F 05 Appareils de détection sous-marine pour la détetion ou la localisation des objets sous-marins par des méthodes magnétiques, acoustiques ou ultra-soniques (à l´exclusion des écho-sondeurs de marine utilisés exclusivement pour mesurer les profondeurs d´eau ou la distance à la verticale des objets immergés au-dessous de l´appareil) et leurs pièces spécialisées. F 06 Modulateurs à impulsion capables de fournir des impulsions électriques d´une puissance de pointe de plus de 10 K W ; et transformateurs et générateurs d´impulsions spécialement conçus pour ces modulateurs. F 07 Récepteurs radioélectriques panoramiques (ayant un système d´exploration automatique des fréquences du sceptre radioélectrique et indiquant à vue les signaux reçus) et leurs pièces spécialisées. F 08 Emetteurs radioélectriques et leurs parties :
123. a)émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs conçus pour fonctionner : 1. dans la bande de fréquence porteuse de sortie de 108-156 Mc/s ; 2. aux fréquences porteuses de sortie de plus de 216 Mc/s ;
124. b)émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs conçus pour des fréquences porteuses de sortie de plus de 30 Mc/s et comportant l´une des caractéristiques suivantes : 1. tout système de modulation d´impulsion autre que les systèmes de télévision à modulation d´amplitude, à modulation de fréquence ou à modulation de phase ; 2. deux voies de modulation indépendantes ou davantage sur une autre fréquence porteuse ; 3. sortie simultanée à plus d´une haute fréquence porteuse ; 4. modèle spécial pour faciliter le fonctionnement continu (sur toute fréquence porteuse hors des bandes d´émission de radiodiffusion internationalement agréées) en interconnexion avec des circuits téléphoniques terrestres ou des tableaux commutateurs à savoir : les circuits régulateurs de gain commandés par la voix, les circuits à compression et à expansion automatique de volume et les circuits à contrôle automatique ; 5. sélection rapide au moyen de commandes d´accord réglées à l´avance :  entre 4 ou plus de 4 hautes fréquences porteuses pour les matériels destinés à des véhicules automobiles de type civil ;  entre 2 ou plus de 2 hautes fréquences porteuses pour les autres matériels ; 6. largeur de bande de modulation de plus de 4 kc/s pour toute fréquence porteuse comprise dans l´une des bandes de 30-41 Mc/s, 68-87,5 Mc/s, 100-108 Mc/s ; 7. puissance de sortie du courant porteur pour toute fréquence porteuse comprise entre l´une des bandes de 30-41 Mc/s, 68-87,5 Mc/s, 100-108 Mc/s :  de plus de 100 watts pour les postes fixes et transportables ;  de plus de 25 watts pour les postes mobiles ; 8. modèle spécial pour usages autres que radiodiffusion ou télévision, matériel transportable pour télécommunications, stations centrales fixes pour services mobiles, ou faisceaux hertziens pour radio ou télévision vers nne station de radiodiffusion principale ; 1229 Indice DÉNOMINATION
125. c)Matériel transportable de télécommunications et stations centrales pour télécommunications, fonctionnant à des fréquences porteuses de plus de 30 Mc/s, à l´exclusion des types conçus pour usages commerciaux et civils normaux et déjà utilisés à cet effet dans les pays occidentaux ;
126. d)émetteurs ou oscillateurs pilotes d´émetteurs destinés à fournir de multiples fréquences porteuses de sortie différentes, commandés par un nombre de cristaux piézoélectriques. Note : Ce paragraphe comprend des matériels fonctionnant au-dessous ou au-dessus de 30 Mc/s. Les postes qui comprennent des circuits comportant un nombre aussi faible que possible de quartz sont principalement nécessaires pour les usages militaires (matériels de télécommunications de bord  pour avions  et de chars). La fréquence de sortie de l´oscillateur pilote n´est pas nécessairement la même que celle de l´oscillateur complet, mais elle est souvent un sous-multiple de cette fréquence, ce qui explique que l´on évite de fixer une limite inférieure à la fréquence.
127. e)parties et pièces, y compris les modulateurs et amplificateurs de modulation spécialement conçus pour les émetteurs repris aux litt. a , b , c et d ci-dessus. F 09 Matériel de télécommande pouvant servir au guidage des avions sans pilote ou engins téléguidés. F 10 Matériel télégraphique :
128. a)matériel (automatique) mécanique, électromécanique, ou électronique pour la transformation des messages écrits ou imprimés en ondes électriques transmissibles par circuits de télécommunication, à une vitesse soit de plus de 200 mots par minute, soit de plus de 150 bauds (le chiffre choisi étant le moins élevé des deux) ;
129. b)matériel pour la réception de ces ondes électriques et leur transformation en formes visibles ;
130. c)pièces et accessoires spécialisés. F 11 Matériel de télécommunication pour relais de radio et pièces et parties spécialisées. F 12 Amplificateurs :
131. a)conçus pour des fréquences de plus de 100 Mc/s ;
132. b)accordés opérant sur une largeur de bande soit de plus de 5 Mc/s, soit de plus de 10% de la fréquence moyenne (le chiffre choisi étant le moins élevé des deux).  On définit la « largeur de bande » comme la bande de fréquences pour laquelle l´amplification de puissance ne baisse pas au-dessous de la moitié de sa valeur maximum, et la « fréquence moyenne» comme la moyenne arithmétique des fréquences pour lesquelles l´amplification de puissance atteint la moitié de sa valeur maximum ;
133. c)non-accordés opérant sur une largeur de bande, comme décrite sous
134. b)ci-dessus, de plus de 5 Mc/s;
135. d)à courant continu ayant un niveau de bruit par rapport au circuit d´entrée de 1016 watts ou moins et/ou une dérive au zéro d´une heure correspondant à une variation dans la puissance d´entrée de 1016 watts ou moins ;
136. e)pouvant avoir une puissance totale de sortie de plus de 500 watts à toutes fréquences comprises entre 15 et 200 Kc/s. F 13 Câbles coaxiaux, simples ou multiples :
137. a)ayant un affaiblissement de 10 décibels ou moins pour 30,5 m (100 pieds) et un taux d´ondes stationnaires de 2 ou moins, lorsque leur terminaison correspond à leur impédance caractéristique de 3.000 Mc/s ;
138. b)à isolement d´air;
139. c)dont le diélectrique est à base de polytétrafluoréthylène ou de polytrifluorchloréthylène. F 14 Appareils de mesure :
140. a)1. appareils pour la mesure de l´impédance, de l´admittance, de la capacitance ou de l´inductance à des fréquences de plus de 100 Mc/s ; 1230 Indice DÉNOMINATION 2. atténuateurs variables permettant de lire avec une précision supérieure à ± 5% de la valeur indiquée exprimée en décibels à des fréquences de 1 Mc/s ou plus ; 3. appareils pour la mesure de la constante diélectrique et/ou du pouvoir inducteur spécifique des diélectriques à des fréquences de 1 Mc/s ou plus ; 4. appareils pour la mesure de l´intensité du champ aux hautes fréquences ; 5. fréquencemètres d´une précision supérieure à ± 0,01% à des fréquences de plus de 30 Kc/s ; 6. matériel électronique stabilisé d´alimentation d´énergie fournissant en courant continu une tension de sortie :
141. aa)qui varie de moins de 1% par rapport à toute variation de la tension d´entrée comprise entre ± 20% de la tension nominale ;
142. bb)qui varie de moins de 0,1% par rapport à la tension maximum prévue pour les valeurs de la charge comprises entre 0 et le maximum prévu ; 7. appareils fonctionnant à des fréquences de plus de 300 Mc/s ;
143. b)résistances, inducteurs ou condensateurs fixes ou variables dont la précision estimée est supérieure à ± 1% des fréquences de t Mc/s ou plus ;
144. c)appareils pour trier automatiquement le matériel électronique en fonction de ses caractéristiques électriques. F 15 Analyseurs de spectres radio-électriques capables d´indiquer les composantes à fréquence unique d´oscillations à fréquences multiples ; et leurs pièces spécialisées. F 16 Circuits spécialement accordés :
145. a)guides d´ondes électromagnétiques et circuits résonnants et aériens fonctionnant à des fréquences de plus de 600 Mc/s ;
146. b)matériel comprenant ces appareils ou conçu pour s´y connecter ou s´y incorporer. F 17 Tubes à rayons cathodiques :
147. a)à rémanence de spot de plus d´une demi-seconde ;
148. b)à vitesse de balayage de plus de 3.000 km/sec. ;
149. c)ayant 2 canons à électrons ou plus. F 18 Cristaux diodes spécialement conçues pour des fréquences de 250 Mc/s. ou plus ; et leurs pièces spécialisées. F 19 Transistors, quels que soient le nombre de leurs électrodes ou leurs caractéristiques de fonctionnement et leurs pièces spécialisées. F 20 Cellules photoélectriques :
150. a)cellules photoélectriques à sensibilité de pointe pour une longueur d´onde de plus de 12.000 Angström ;
151. b)phototransistors (cellules photoconductrices) à temps de réponse constant de 1/1000 e de seconde ou moins mesuré à la température pour laquelle la constante de temps atteint son minimum. Note : On appelle « constante de temps» le temps qui s´écoule entre l´excitation lumineuse et le moment où l´augmentation du courant atteint une valeur de 63% de sa valeur finale. F 21 Tubes photomultiplicateurs et leurs pièces spécialisées. F 22 Convertisseurs d´images et tubes électroniques mémoires, à l´exclusion des tubes pour caméras, de télévision et des tubes amplificateurs de rayons X de type commercial standard, mais y compris les tubes vidicon. 1231 Indice DÉNOMINATION F 23 Tubes électroniques et leurs pièces spécialisées :
152. a)tubes dont le taux sortie-entrée à 300 Mc/s est égal ou supérieur à 50% du taux sortie-entrée à 20 Mc/s lorsqu´ils sont mesurés aux mêmes tensions de fonctionnement et à la même impédance de charge ;
153. b)tubes spécialement conçus pour des fréquences de plus de 250 Mc/s ;
154. c)tubes à chauffage indirect d´un calibre de 1,27 cm (1/2 pouce) ;
155. d)tubes capables de supporter des accélérations de plus de 450 g (accélération de la pesanteur : g = 984 cm/sec. 2). (Voir également art. F 24). F 24 Tubes thyratron et ignitron :
156. a)tubes étalonnés pour fonctionnement continu avec un courant de pointe de plus de 100 ampères et sous une tension de pointe de plus de 9.000 volts, à une fréquence de récurrence de 200 impulsions par seconde ou plus ;
157. b)tubes thyratron à hydrogène, de tous étalonnages. (Voir également art. F 23). F 25 Balances électroniques capables de déceler des différences de poids de moins de 10 microgrammes ; et leurs pièces spécialisées. (Voir également art. M 32). F 26 Machines à calculer électroniques à l´exclusion des machines de type commercial. F 27 Magnétomètres et leurs pièces spécialisées :
158. a)« fluxgate » ;
159. b)à détecteur de faisceau électronique ;
160. c)paramagnétiques ;
161. d)à nucléon. (Voir également art. B 13). F 28 Enregistreurs et/ou reproducteurs magnétiques, à l´exclusion des enregistreurs ou reproducteurs conçus pour la voix ou la musique ; et leurs moyens d´enregistrement, pièces et parties spécialisées. F 29 Ballons dont l´enveloppe dégonflée pèse 1,1 kg ou plus, capables de voler librement mais ne pouvant pas transporter de passagers. F 30 Miscroscopes électroniques, et pièces suivantes :
162. a)canons à électrons ;
163. b)lentilles électroniques (magnétiques ou électrostatiques) pour objectifs projecteurs et condensateurs. F 31 Générateurs de courbes optiques (machines à mouler, à surfacer et à polir) capables de produire des courbes asphériques ; et leurs pièces. F 32 Oscilloscopes à rayons cathodiques :
164. a)oscilloscopes : 1. opérant sur une largeur de bande (définie comme la bande de fréquences pour laquelle la perte ne dépasse pas 3 décibels) de plus de 5 Mc/s ; 2. ayant une base de temps de moins de 0,05 micro-seconde/cm ; 3. contenant des tubes à faisceaux multiples, ou conçus pour en utiliser, ou contenant 3 tubes à rayons cathodiques ou plus ; 4. fonctionnant à des tensions accélératrices de plus de 5.000 volts ;
165. b)pièces spécialisées et accessoires : 1. caméras oscilloscopes ; 2. amplificateurs et préamplificateurs opérant sur une largeur de bande (définie comme la bande de fréquences pour laquelle la perte ne dépasse pas 3 décibels) de plus de 5 Mc/s. 1232 Indice F 33 DÉNOMINATION Matériel photographique : Appareils cinématographiques ultra-rapides capables d´enregistrer plus de 250 images par seconde. F 34 Cristaux de quartz travaillés ou bruts et plaques, uniquement de la qualité pour radio. F 35 Résistances sensibles à la température pour bolomètres ou pour tous autres appareils capables de mesurer une puissance électrique de moins de 10 milliwatts, à l´exclusion des lampes électriques. F 36 Appareils photographiques à éclairs ultra-rapides, capables de produire des éclairs d´une durée de 10 microsecondes ou moins, ou avec une fréquence de 200 par seconde ou plus. F 37 Spectrographes, spectromètres, appareils à lumière monochromatique et appareils de mesure connexes :
166. a)types avec réseau de diffraction ou conçus pour être utilisés avec réseau de diffraction (originaux ou répliques, plans ou concaves) ; et leurs réseaux ;
167. b)types à prismes : 1. capables de donner un spectre d´une longueur de 20 cm pour des longueurs d´ondes comprises entre 9.000 et 2.000 Angström ; 2. conçus pour être utilisés avec des prismes ayant une face de réfraction de 35 mm ou plus de large.
168. c)types à infra-rouges dont le prisme a une longueur effective totale de plus de 5 cm. (2 pouces) ;
169. d)densitomètres enregistreurs, densitomètres de vérification et autres appareils spéciaux pour l´évaluation quantitative des spectres ou des enregistrement spectrographiques. Note : Cet article ne comprend pas : 1. les instruments n´utilisant qu´un réseau plan reproduit dont la partie réglée est de 2,5 cm (1 pouce) de large ou moins, et leurs pièces ; 2. les instruments du type « circulaire » ne permettant pas de mesures directes d´arcs de moins de 5 secondes. F 38 Machines et appareils à mesurer et à compter :
170. a)appareils de chronométrage permettant la mesure d´intervalles de temps de la seconde ou moins avec une erreur maxima soit de 2% ou moins, soit de 20 micro-secondes (le chiffre choisi étant le plus élevé des deux) ;
171. b)machines capables de compter plus de 50.000 coups par seconde. F 39 Voltmètres :
172. a)à tube à vide à courant continu à gamme complète de 1 millivolt ou moins, avec ou sans adapteur à courant alternatif ;
173. b)à tubes à vide à courant alternatif du type laboratoire avec déviation totale de 0,01 millivolt ou moins. Cet article ne comprend pas les voltmètres spécialement conçus pour essais des liaisons téléphoniques. F 40 Matériel de diffraction de rayons X et de diffraction électronique :
174. a)appareils à diffraction de rayons X ;
175. b)tubes à rayons X pour les analyses par diffraction de rayons X ;
176. c)caméras à poudre avec éléments de chauffage donnant une température de 500°C (932°F) ou plus ;
177. d)goniomètres à rayons X à cristal simple oscillants ou à rotation, avec des supports de films ou de plaques à rayons X ;
178. e)appareils de diffraction électronique et leurs pièces spécialisées. 1233 Indice F 41 F 42 F 43 F 44 F 45 F 46 F 47 DÉNOMINATION Matériel de transmission, de télécommunications de ligne :
179. a)matériel répéteur ou amplificateur terminal et intermédiaire conçu pour fournir, transporter ou recevoir des fréquences de plus de 10 Kc/s sur un réseau de télécommunications de ligne ;
180. b)matériel télégraphique terminal à voies multiples pour l´émission et la réception ;
181. c)parties, pièces et accessoires spécialisés. Câbles sous-marins pour télécommunications, de tous types. Câbles pour télécommunications de tous types contenant plus d´une paire de conducteurs, et un conducteur (simple ou toronné) de plus de 0,9 mm de diamètre. Tubes à rayons X, à décharge éclair. Matériel spécialement conçu pour la production d´ensembles électroniques:
182. a)par dépôt ou impression sur panneaux, plaques ou plaquettes isolants ou par toute autre méthode réalisant sur ces supports isolants les pièces composantes autres que le câblage de base ;
183. b)par insertion automatique et/ou soudage des pièces composantes sur les panneaux, plaques ou plaquettes isolants auxquels le câblage est appliqué par impression ou toute autre méthode. Machines ou appareils de tests utilisant la force centrifuge :
184. a)actionnés par un ou plusieurs moteurs d´une puissance nominale total de plus de 400 CV ;
185. b)capables de porter une charge utile de 113 kg (250 livres) ou plus ;
186. c)capables d´imprimer une accélération centrifuge de 8 « g »ou plus à une charge utile de 90,7 kg (200 livres) ou plus. Matériel de commande :
187. a)synchros : 1) de commande (ensembles générateurs, ensembles générateurs différentiels et transformateurs) étalonnés pour une précision électrique égale ou supérieure à 18 minutes aux essais par la méthode des tensions proportionnelles ; 2) à couple :
188. i)ensembles générateurs et ensembles générateurs différentiels étalonnés pour une précision électrique égale ou supérieure à 18 minutes aux essais par la méthode des tensions proportionnelles ;
189. ii)récepteurs et récepteurs différentiels étalonnés pour une précision égale ou supérieure à 1,5 degré aux essais par la méthode dynamique ; 3) instruments spéciaux étalonnés pour présenter les mêmes caractéristiques que les synchros repris aux paragraphes