Règlement grand-ducal du 23 juillet 1963 modifiant et complétant l’arr

825 MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION 13 septembre 1963 A  N° 51 SOMMAIRE Règlement grand-ducal du 23 juillet 1963 modifiant et complétant l’arrêté grand-ducal du 23 no- vembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques . . . . . . . . . page 826 Grossherzogliches Reglement vom 23. Juli 1963, welches den grossherzoglichen Beschluss vom 23. November 1955 über die Regelung des Verkehrs auf allen öffentlichen Strassen abändert und ergänzt ...................................................................... 836 826 Règlement grand-ducal du 23 juillet 1963 modifiant et complétant l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiqueê. Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu, Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc., etc., etc. ; Vu la loi du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques modifiée et complétée par celle du 2 mars 1963 ; Vu Notre arrêté du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques, modifié par ceux du 23 décembre 1955, du 29 juin 1956, du 31 décembre 1956, du 25 juin 1957, du 27 décembre 1957, du 5 mars 1958, du 25 septembre 1959, du 30 avril 1960, du 28 juillet 1960 et du 24 novembre 1960 ainsi que par les règlements grand-ducaux des 24 avril 1962 et 7 mai 1963 ; Notre Conseil d’Etat entendu ; Sur le rapport de Notre Ministre des Transports et de l’Intérieur, de Notre Ministre des Finances, de Notre Ministre des Travaux Publics, de Notre Ministre des Affaires Etrangères et de la Force Armée et de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil ; Avons arrêté et arrêtons : Art. 1 er . L’article 2 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques, tel qu’il a été modifié dans la suite, est modifié comme suit sub 20° et 21° : « 20°Véhicule arrêté : véhicule immobilisé pendant le temps nécessaire pour le chargement ou le déchargement de personnes ou de choses. 21° Véhicule en stationnement : véhicule immobilisé au delà du temps nécessaire pour le chargement ou le déchargement de personnes ou de choses. » Art. 2. L’article 39 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955précité est remplacé par le texte suivant : « Les véhicules utilisés pour le service urgent de l’Armée, de la Gendarmerie, de la Police, de la Protection Civile et des Sapeurs-Pompiers ainsi que les ambulances peuvent être munis d’un avertisseur spécial.» Art. 3. Le premier alinéa de l’art. 44 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955précité est remplacé par le texte suivant : « Les véhicules utilisés pour le service urgent de la Gendarmerie, de la Police, de l’Armée, de la Protection Civile et des Sapeurs-Pompiers ainsi que les ambulances peuvent être munis à l’avant d’un feu bleu clignotant. Les véhicules affectés au service d’hiver, les véhicules affectés à l’entretien de la voie publique, les véhicules équipés en dépanneuse et les véhicules dépassant avec ou sans chargement les poids ou dimensions maxima fixés aux articles 3, 4, 5, 6 et 12 ci-dessus peuvent être munis à l’avant d’un feu orange clignotant qui indique prudence.» Art. 4. Le deuxième alinéa de l’art. 72 de l’arrêté grand-ducal du 25 novembre 1955, tel qu’il a été modifié dans la suite, est remplacé par le texte suivant : «Ce conducteur doit être en état de conduire et posséder les qualités physiques et morales requises ainsi que les connaissances et l’habileté nécessaires. Il doit être constamment en mesure d’effectuer toutes les manoeuvres qui lui incombent et avoir constamment le contrôle du véhicule qu’il conduit.» Art. 5. L’art. 109 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955, tel qu’il a été modifié dans la suite, est complété par un dernier alinéa libellé comme suit : « Le fonctionnement des signaux colorés, lumineux ou non, réglant la circulation à un endroit déterminé, y rend sans effet les signaux prévus à l’art. 107 sub 14, 20, 22, 23, 51 et 58. » Art. 6. La dernière phrase de l’art. 110 sub 1

a)de l’arrêté grand-ducal de 23 novembre 1955 précité, tel qu’il a été modifié dans la suite, est complété par le texte suivant : « Aucun véhicule ne peut chevaucher ou franchir une ligne de sécurité, sauf ce qui est prescrit à l’art. 127 ci-dessous.» 827 Art. 7. L’art. 110 sub 2 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant: « Les marques transversales parallèles à l’axe de la chaussée sont employées pour délimiter les passages pour piétons. Les lignes ou marques transversales perpendiculaires ou à angle aigu à l’axe de la chaussée sont employées soit comme indication d’arrêt, soit pour délimiter les passages réservés aux conducteurs de cycles pour traverser la chaussée.» Art. 8. Le premier alinéa de l’art. 110 sub 3 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est modifié et complété comme suit : « Les autres lignes ou marques sont employées pour délimiter les emplacements que doivent occuper les véhicules en stationnement, pour indiquer des sens giratoires et des obstacles sur la chaussée ou à proximité de celle-ci, pour répéter les indications données par des signaux routiers ou pour donner aux usagers des indications qui ne peuvent pas être données de façon appropriée par des signaux routiers ou des signaux colorés.» Art. 9. L’art. 115 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 est remplacé par le texte suivant : « Les usagers doivent s’arrêter à toute réquisition des agents chargés du contrôle de la circulation portant les insignes de leur fonction. Ces insignes doivent pouvoir être reconnus, sans confusion possible, de nuit comme de jour. Les usagers doivent obtempérer aux injonctions ci-après énumérées des agents : 1° Le bras levé verticalement signifie : « Arrêt pour tous les usagers, sauf pour ceux qui se trouvent à l’intérieur d’un carrefour, lesquels doivent évacuer celui-ci». 2° Le ou les bras tendus horizontalement signifient : « Arrêt pour tous les usagers qui viennent de directions coupant celle indiquée par le ou les bras tendus». 3° Le bras gauche tendu horizontalement, le bras droit étant plié en équerre signifie : « Mise en marche de la circulation dans le sens ouvert». 4° Le balancement horizontal du bras signifie : « Accélérez l’allure». 5° Le mouvement de haut en bas de la main signifie : « Ralentissez». 6° Les coups de sifflet répétés signalent l’infraction à une prescription réglementaire et signifient : « Arrêt obligatoire». 7° Le balancement transversal d’un feu rouge ou le signal donné à l’aide d’un disque portant l’inscription « Halte Gendarmerie» ou « Halte Police» et éclairé la nuit d’un feu rouge signifie : « Arrêt obligatoire pour les usagers vers lesquels le feu ou la face du disque est dirigé ». Sont à considérer, en outre, comme injonctions les ordres verbaux donnés par les agents. Les injonctions des agents chargés du contôle de la circulation portant les insignes de leur fonction prévalent sur les règles de circulation et sur les indications des signaux colorés lumineux ou non et des signaux routiers.» Art. 10. L’art. 118 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité, tel qu’il a été modifié dans la suite, est remplacé par le texte suivant : « Sur toutes les voies publiques les conducteurs doivent, sauf ce qui est prescrit aux articles 110, 119 à 130 et 160 : 1° Circuler, en marche normale, près du bord droit de la chaussée autant que le leur permet l’état ou le profil de celle-ci. 828 Toutefois, si la densité de la circulation le justifie, les conducteurs de véhicules automoteurs peuvent circurle en files parallèles :
a)sur les chaussées à double voie de circulation dans le même sens ;
b)sur les chaussées à sens unique divisées en voies de circulation ;
c)sur les tronçons de chaussée spécialement signalés à cet effet ;
d)sur injonction des agents chargés du contrôle de la circulation. Lorsque la circulation s’établit en files parallèles, le conducteur qui veut changer de file ne peut exécuter la manoeuvre que s’il n’entrave pas la marche normale des autres conducteurs. Les conducteurs de véhicules servant à l’entretien, au nettoyage, au déneigement ou au déblaiement de la voie publique peuvent emprunter le milieu de la chaussée pour autant que leur service l’exige. 2° Passer soit à droite, soit à gauche des refuges, bornes et autres dispositifs établis sur la chaussée, à l’exception des cas :
a)où le signal 42
a)(direction obligatoire) dont la flèche est inclinée de 45° vers le sol impose le passage sur l’un des côtés du refuge, de la borne ou du dispositif ;
b)où le refuge, la borne ou le dispositif est placé dans l’axe d’une chaussée à double sens de circulation. Dans ce cas, le conducteur doit laisser le refuge, la borne ou le dispositif à sa gauche. Toutefois, lorsque la voie publique comporte deux ou trois chaussées nettement séparées l’une de l’autre par un terre-plein, une barrière, des arbres, des arbustes ou une différence de niveau, les conducteurs ne doivent pas emprunter la chaussée de gauche par rapport au sens de leur marche, sauf réglementation spéciale». Art. 11. L’art. 120 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Les usagers, sauf ce qui est prescrit pour les piétons à l’art. 162 ci-dessous, doivent serrer la droite de la chaussée : 1° aux croisements, bifurcations et jonctions, sauf ce qui est prescrit à l’art. 122, alinéa 2, à l’art. 126 sub 2° en cas de dépassement et sauf s’il y a plus de deux voies de circulation ; 2° dans les virages, à l’approche du sommet d’une côte ainsi que sur les passages à niveau et à leur approche, sauf dans le cas où le dépassement est autorisé conformément aux prescriptions de l’art. 126 ; 3° lorsqu’ils sont croisés ou dépassés.» Art. 12. L’art. 122 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Les conducteurs de véhicules qui ont l’intention d’effectuer un changement de direction vers la droite doivent serrer le plus près possible le bord droit de la chaussée et virer à droite aussi court que possible. Les conducteurs de véhicules qui ont l’intention d’effectuer un changement de direction vers la gauche doivent se rapprocher le plus près possible de l’axe de la chaussée sans cependant dépasser cet axe, à moins qu’il n’y ait trois voies de circulation, ou du bord gauche de la chaussée s’il s’agit d’une chaussée à sens unique et virer à gauche sans gêner la circulation venant en sens inverse. En s’engageant sur une chaussée adjacente, il doivent aborder celle-ci par la droite. Les dispositions qui précèdent sont également applicables lorsque les conducteurs veulent quitter la chaussée pour entrer dans une propriété riveraine de la voie publique ou mettre leur véhicule à l’arrêt ou en stationnement sur le côté gauche de la voie publique.» Art. 13. L’art. 123 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « En effectuant un changement de direction, les conducteurs doivent observer les prescriptions de l’art. 121 ci-dessus. Aux croisements, bifurcations et jonctions où la circulation est réglée par des agents chargés du contrôle de la circulation ou par des signaux colorés lumineux ou non, les conducteurs qui effectuent un changement de direction ne doivent pas gêner la circulation venant en sens inverse et ne s’engager sur le passage pour piétons que s’ils n’entravent pas la marche des piétons qui traversent la chaussée pendant le temps où la circulation est ouverte dans le sens de leur marche ou qui achèvent la traversée commencée à ce moment. 829 Aux croisements, bifurcations et jonctions où la circulation n’est pas réglée par des agents ou par des signaux colorés lumineux ou non, les conducteurs qui veulent effectuer un changement de direction ne doivent exécuter la manoeuvre qu’à condition de ne pas gêner la circulation venant en sens inverse ni celle des usagers des pistes cyclables traversant dans l’un ou l’autre sens la chaussée sur laquelle ils vont s’engager. De plus, ils ne doivent pas mettre en danger les piétons qui traversent cette dernière chaussée. Les dispositions qui précèdent sont également applicables lorsque les conducteurs veulent quitter la chaussée pour entrer dans une propriété riveraine de la voie publique ou mettre leur véhicule à l’arrêt ou en stationnement sur le côté gauche de la voie publique. Tout conducteur engagé dans un carrefour où la circulation est réglée par un agent chargé du contrôle de la circulation ou par des signaux colorés lumineux ou non est autorisé à le dégager sans attendre que la circulation soit ouverte dans le sens où il va s’engager, à condition de ne pas gêner la circulation des conducteurs et des piétons qui avancent dans le sens où la circulation est ouverte. » Art. 14. L’art. 124 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Le croisement doit se faire à droite. En cas de croisement, tout conducteur doit serrer la droite de la chaussée de façon à laisser une distance latérale suffisante entre son véhicule et l’usager qu’il va croiser. S’il ne peut le faire à cause d’un obstacle ou de la présence d’autres usagers, il doit ralentir ou s’arrêter pour laisser passer l’usager venant en sens inverse. Lorsque deux véhicules venant en sens inverse obliquent tous les deux à gauche au même carrefour, ils doivent se croiser à gauche. » Art. 15. L’art. 125 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Le dépassement doit se faire à gauche. Toutefois, il doit se faire à droite, lorsque le conducteur à dépasser a indiqué son intention d’effectuer un changement de direction vers la gauche et s’est porté vers l’axe de la chaussée ou, dans une chaussée à sens unique, à gauche de celle-ci, en vue d’effectuer cette manoeuvre. Le conducteur qui veut effectuer un dépassement par la gauche doit s’assurer au préalable :
a)s’il dispose de l’espace suffisant pour le faire ;
b)s’il a la possibilité évidente de reprendre sa place dans le courant normal de la circulation sans gêner celle-ci ;
c)si son véhicule peut atteindre une vitesse suffisamment supérieure à celle du véhicule à dépasser de manière que la durée de dépassement soit réduite au strict minimum ;
d)si aucun conducteur qui le suit à faible distance n’a commencé lui-même une manoeuvre de dépassement. Au moment du dépassement par la gauche ou par la droite le conducteur doit tenir son véhicule à une distance latérale suffisante du véhicule, du piéton ou de l’animal qu’il dépasse et ne pas mettre en danger les autres usagers. Après avoir dépassé par la gauche, le conducteur doit reprendre sa place à droite aussitôt qu’il peut le faire sans inconvénient. Le conducteur ne doit dépasser un autre véhicule s’approchant d’un passage pour piétons ou s’arrêtant à l’aplomb de celui-ci qu’à l’allure suffisamment réduite pour pouvoir à son tour s’arrêter sur place si un piéton se trouve engagé sur le passage. L’usager averti de quelque façon que ce soit qu’un conducteur de véhicule s’apprête à le dépasser par la gauche, doit faciliter la manoeuvreen serrant le plus près possible lebord droit de la chaussée et en s’abstenant de toute accélération. Dans la circulation en files parallèles, n’est pas considéré comme dépassement le fait que les véhicules d’une file circulent à plus grande vitesse que ceux d’une autre file. » Art. 16. L’art. 126 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité, tel qu’il a été modifié dans la suite, est remplacé par le texte suivant : 830 « Il est interdit de dépasser ou de tenter de dépasser lorsque cette manoeuvre peut être de nature à mettre en danger ou à gêner la circulation venant en sens inverse. En outre, le dépassement d’un véhicule est interdit : 1° lorsque la visibilité est insuffisante ; 2° aux croisements, bifurcations et jonctions, sauf :
a)en cas de dépassement par la droite, conformément aux prescriptions de l’alinéa 1er de l’art. 125 cidessus ;
b)lorsque la circulation y est réglée par un agent chargé du contrôle de la circulation ou par des signaux colorés lumineux ou non ;
c)lorsque le conducteur y bénéficie de la priorité de passage par rapport aux conducteurs qui circulent sur les chaussées débouchant auxdits croisements, bifurcations et jonctions ; 3° à l’approche du sommet d’une côte ; 4° dans les virages, sauf si la visibilité est suffisante ; 5° sur les passages à niveau et à leur approche ; 6° si l’usager à dépasser effectue un croisement, sauf s’il y a plus de deux voies de circulation, ou s’il effectue lui-même un dépassement ou un contournement ; 7° dans les tunnels ; 8° sur les ponts, si la chaussée a moins de 6 m de largeur ; 9° aux endroits marqués par un signal d’interdiction ou par une ligne de sécurité. Néanmoins, à tous ces endroits, à l’exception des croisements, bifurcations et jonctions, le dépassement est permis, s’il peut s’effectuer sans emprunter la moitié gauche de la chaussée ou sans franchir la ligne de sécurité, s’il y en a. Si aux croisements, bifurcations et jonctions il y a plus de deux voies de circulation matérialisées sur le sol, les usagers circulant dans la voie droite peuvent être dépassés à gauche.» Art. 17. L’art. 128de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Les véhicules sur rails doivent, quand ils sont en marche, être croisés et dépassés à droite. Dans les cas où l’emplacement des rails ou la présence sur la chaussée d’un obstacle fixe ne permet pas ces manoeuvres, elles peuvent se faire par la gauche, si aucun risque d’accident n’est à prévoir. Sur les voies à sens unique, le dépassement des véhicules sur rails peut se faire également à gauche, lorsque les nécessités de la circulation le justifient.» Art. 18. L’art. 129 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Aux points d’arrêt pourvus de refuges, le croisement et le contournement des véhicules sur rails doivent se faire à l’allure d’un homme au pas.» Art. 19. L’art 150 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Aux points d’arrêt non pourvus de refuges, le contournement des véhicules sur rails du côté où les voyageurs montent ou descendent ne peut se faire pendant la descente ou la prise en charge des voyageurs qu’à l’allure d’un homme au pas. Le conducteur doit permettre aux voyageurs soit d’accéder au véhicule sur rails à l’arrêt soit de gagner le trottoir ou l’accotement. Au besoin, il doit s’arrêter. A ces endroits, le contournement à l’allure d’un homme au pas peut se faire par la gauche, si les rails se trouvent à l’extrême droite et par la droite si les rails se trouvent à l’extrême gauche de la chaussée. Le conducteur qui contourne un véhicule sur rails par la gauche ne doit pas mettre en danger les usagers circulant en sens inverse. » Art. 20. L’art. 131 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est complété par l’alinéa suivant : « L’usage de l’avertisseur sonore spécial prévu à l’art. 39 ci-dessus n’est autorisé que dans les cas justifiés par l’urgence de la mission.» 831 Art. 21. Les deux derniers alinéas de l’art. 133 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité sont remplacés par le texte suivant : « Dalls ces trois cas l’emploi alternatif des feux-route et des feux-croisement est obligatoire entre la tombée de la nuit et le lever du jour. Lorsque l’usage des feux-route est interdit, l’emploi court et répété des feux-croisement est obligatoire. Dans ce cas, les feux-position doivent soit être allumés en permanence, soit être employés alternativement avec les feux-croisement. » Art. 22. Le premier alinéa de l’art. 134 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité, tel qu’il a été modifié dans la suite, est remplacé par le texte suivant : « Le conducteur d’un véhicule qui veut effectuer un changement de direction ou un changement de voie de circulation, se mettre en marche ou faire un dépassement par la gauche qui l’oblige à quitter sa voie de circulation normale ou à empiéter sur une autre voie de circulation doit indiquer son intention clairement et suffisamment à temps au moyen d’un signal qui doit cesser dès que la manoeuvre est accomplie. » Art. 23. L’art. 136 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité, tel qu’il a été modifié dans la suite, est remplacé par le texte suivant : « Tout usager abordant un croisement, une bifurcation ou une jonction doit faire preuve d’une prudence spéciale afin d’éviter tout accident. En s’engageant dans un croisement, une bifurcation ou une jonction, il doit éviter d’y gêner, sans nécessité. l’écoulement normal de la circulation. A.  Aux croisements, bifurcations et jonctions ainsi qu’aux places publiques où la circulation se fait en sens giratoire ou s’effectue en tout sens, la priorité de passage appartient aux usagers venant de la droite par rapport aux usagers venant de la gauche, quelle que soit la direction que les usagers venant de la droite vont emprunter. Cette règle comporte les exceptions suivantes : 1° aux endroits où la circulation est dirigée par des agents, elles’effectue d’après les injonctions définies à l’art. 115 ci-dessus : 2° aux endroits où la circulation est réglée par des signaux colorés, lumineux ou non, l’usager-circulant dans la direction fermée doit céder la priorité aux usagers circulant dans la direction ouverte ; 3° la priorité n’appartient pas à l’usager qui circule sur une chaussée marquée des signaux 23 « arrêt à l’intersection », 24 « circulation interdite » ou 25 « accès interdit à tous véhicules» ; 4° dans tous les autres cas, l’usager circulant sur une chaussée sans priorité doit céder le passage aux usagers circulant sur une chaussée à priorité, quel que soit le sens de la circulation emprunté par eux . B.  Entre usagers circulant en sens opposé, la priorité appartient à celui qui continue en ligne droite ou oblique vers la droite par rapport à ceux qui obliquent vers la gauche. Sous réserve des prescriptions du paragraphe C ci-dessous, cette règle ne comporte aucune autre exception. C.  Dans les hypothèses prévues au paragraphe Aci-dessus sub 2°, 3° et 4° et au paragraphe B ci-dessus, la priorité appartient néanmoins aux ambulances et aux véhicules en service urgent de l’Armée, de la Gendarmerie, de la Police, de la Protection Civile et des Sapeurs-Pompiers par rapport à tous les autres usagers, a condition que l’approche de ces véhicules soit signalée au moyen de l’avertisseur sonore spécial prévu à l’art. 39 ci-dessus et du feu bleu clignotant prévu à l’art. 44 ci-dessus. D.  Sur les chaussées à sens unique ou à une voie de circulation dans chaque sens, l’usager qui oblique vers la gauche a la priorité par rapport aux usagers qui le suivent. Sur les chaussées à plus d’une voie de circulation dans un sens, l’usager circulant sur la voie droite ne doit, en obliquant vers la gauche, couper la marche aux usagers qui circulent à sa gauche. L’usager circulant sur la voie la plus rapprochée du milieu de la chaussée ne doit, en obliquant vers la droite, couper la marche aux usagers qui circulent à sa droite. E.  Tout usager tenu de céder le passage ne doit poursuivre sa marche ou remettre son véhicule en mouvement que s’il peut le faire sans mettre en danger les autres usagers. » 832 Art. 24. Le premier alinéa de l’art. 137 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Les conducteurs qui :
a)sortent d’une propriété riveraine de la voie publique ou d’un endroit réservé au parcage ;
b)exécutent des manœuvres ;
c)se remettent en marche après un arrêt, stationnement ou parcage ;
d)effectuent une marche en arrière, ne peuvent le faire qu’à condition : 1° d’indiquer leur intention à temps ; 2° de ne pas gêner ou de mettre en danger les autres usagers ; 3° de céder le passage aux usagers en mouvement. Tout conducteur doit se ranger et, au besoin, s’arrêter dès que l’approche d’une ambulance ou d’un véhicule en service urgent de l’Armée, de la Gendarmerie, de la Police, de la Protection Civile et des SapeursPompiers est signalée au moyen de l’avertisseur sonore spécial prévu à l’art. 39 ci-dessus et du feu bleu clignotant prévu à l’art. 44 ci-dessus. Tout conducteur circulant sous le couvert d’un avertisseur sonore spécial et d’un feu bleu clignotant doit veiller à ne pas mettre en danger les autres usagers. » Art. 25. L’art. 138 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Il est interdit de couper :
a)un corps de troupe en marche ;
b)un convoi de l’Armée ;
c)un groupe d’écoliers en rang sous la conduite d’un moniteur ;
d)un cortège funèbre ;
e)une procession ou un cortège circulant avec l’autorisation de l’autorité. Ces interdictions ne s’appliquent pas aux véhicules dont l’approche est signalée au moyen de l’avertisseur sonore spécial prévu à l’art. 39 ci-dessus et du feu bleu clignotant prévu à l’art. 44 ci-dessus. » Art. 26. Le deuxième et le troisième alinéa de l’art. 140 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Tout conducteur doit conduire de façon à rester constamment maître de son véhicule ou de ses animaux. Il doit notamment tenir compte de la disposition des lieux, de leur encombrement, du champ de visibilité, de l’état de la chaussée ainsi que de l’état et du chargement de son véhicule. Il doit pouvoir arrêter son véhicule ou son animal dans les limites de son champ de visibilité vers l’avant. En tout cas, il doit ralentir ou même s’arrêter dès qu’un obstacle ou une gêne à la circulation se présente ou peut raisonnablement être prévu et toutes les fois que le véhicule ou l’animal, en raison des circonstances, peut être une cause de danger, de désordre ou d’accident. » Art. 27. Le dernier alinéa de l’art. 140 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est rem placé par le texte suivant : «11 est interdit d’empêcher la marche normale des autres véhicules, soit en circulant sans raison valable à une vitesse excessivement réduite, soit en effectuant un freinage soudain ou un arrêt brusque non exigé par des raisons de sécurité.» Art. 28. L’art. 141 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Le conducteur d’un véhicule en marche doit observer une distance suffisante, par rapport aux circonstances, entre son véhicule et celui qui le précède pour qu’en cas de ralentissement brusque ou d’arrêt subit du véhicule qui précède, toute collision puisse être évitée. 833 Les convois doivent être fractionnés en tronçons de longueur modérée, séparés par des intervalles suffisamment grands pour faciliter la circulation. » Art. 29. L’art. 142 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955précité est remplacé par le texte suivant : « Aux passages pour piétons, délimités par des bandes tracées parallèlement à l’axe de la chaussée et signalés éventuellement à distance par le signal prévu sub 18 de l’art. 107 ci-dessus ou à l’aplomb par un feu jaune clignotant, les conducteurs ne doivent s’en approcher qu’à allure modérée de façon à ne pas mettre en danger les piétons qui y sont engagés et à ne pas les gêner lorsqu’ils poursuivent leur marche normale. Au besoin, les conducteurs doivent s’arrêter pour laisser passer les piétons. Aux passages pour piétons où la circulation est réglée par des signaux colorés lumineux ou non ou par un agent chargé du contrôle de la circulation, les conducteurs doivent respecter les interdictions qui leur sont signifiées par les signaux colorés ou par l’agent. Ils ne doivent ni s’engager sur ces passages ni entraver ou gêner la marche des piétons qui y sont engagés et qui achèvent la traversée de la chaussée. » Art. 30. L’art. 155 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est complété par les deux alinéas suivants: « L’usage du feu bleu visé à l’art. 44 ci-dessus n’est autorisé que dans les cas justifiés par l’urgence de la mission à remplir. L’usage du feu orange prévu au même article est autorisé dans les cas justifiés par le danger ou l’encombrement exceptionnel de la voie publique causé par le véhicule ou son chargement.» Art. 31. L’art, 161 sub 3° de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Les bêtes de trait, de charge ou de selle ainsi que les bestiaux isolés ou en troupeaux ne peuvent circuler sur la voie publique que pour autant qu’ils sont escortés. Le ou les conducteurs d’animaux doivent se trouver toujours à une distance telle de leurs bêtes qu’ils sont en mesure de les diriger.» Art. 32. L’art. 162 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité, tel qu’il a été modifié dans la suite, est remplacé par le texte suivant : « Les piétons doivent observer les règles suivantes : 1° Ils doivent circuler sur les trottoirs pour autant qu’ils sont praticables. Si la chaussée n’est bordée que d’un seul trottoir praticable, l’usage de ce trottoir est obligatoire. Les piétons qui poussent un cycle à la main ou transportent des objets encombrants ne doivent pas causer une gêne importante pour les autres piétons. Si cette gêne ne peut être évitée, ils doivent emprunter la chaussée. 2° A défaut de trottoir ou si celui-ci est impraticable, ils doivent emprunter l’accotement. 3° A défaut de trottoir ou d’accotement ou si ceux-ci sont impraticables, ils sont autorisés à emprunter la piste cyclable ou la chaussée. Si les piétons circulent sur la chaussée, ils sont obligés d’emprunter le côté gauche de celle-ci par rapport au sens de leur marche, sauf en cas d’inconvénient résultant de la configuration particulière des lieux. Toutefois, un piéton qui pousse un cycle à la main doit toujours emprunter le côté droit de la chaussée dans le sens de sa marche. 4° Ils ne doivent s’engager sur la chaussée qu’après s’être assurés qu’ils peuvent le faire sans danger et sans gêner les autres usagers. 5° Ils doivent traverser la chaussée perpendiculairement à son axe. 6° Une fois engagés dans la traversée de la chaussée, ils ne doivent ni s’attarder ni s’arrêter sans nécessité. 7° Aux endroits où sont aménagés des passages pour piétons, ils ne doivent traverser la chaussée en dehors de ces passages, à moins qu’ils ne se trouvent à une distance supérieure à 50 m d’un tel passage. 8° Aux passages pour piétons comportant une signalisation bicolore, lumineuse ou non, destinée aux piétons, ils ne doivent pas s’engager sur la chaussée tant que le signal vert indiquant le passage libre ne leur est pas donné. 834 9° Aux passages pour piétons comportant une signalisation bicolore on tricolore, lumineuse ou non, pour régler la circulation des véhicules, mais dépourvus de signaux colorés destinés spécialement aux piétons, et aux passages où la circulation est réglée par un agent chargé du contrôle de la circulation, ils ne doivent s’engager sur la chaussée que lorsque la circulation est ouverte dans le sens de leur marche. 10° Aux passages pour piétons ne comportant pas de signalisation bicolore ou tricolore et où la circulation n’est pas réglée par un agent chargé du contrôle de la circulation, ils ne doivent s’engager sur le passage qu’avec prudence et en tenant compte de la distance et de la vitesse des véhicules qui s’en approchent. Les prescriptions du présent article s’appliquent également aux piétons qui poussent un cycle à la main ainsi qu’aux piétons qui conduisent une voiture d’enfant, de malade et d’infirme mue par la seule force musculaire. Les infirmes qui se transportent dans un véhicule mû par eux-mêmes ou tiré par un chien peuvent emprunter les trottoirs ou les accotements. Les piétons qui forment un groupe conduit par un moniteur, un cortège autorisé ou une procession et les éléments de l’Armée en colonne de marche sont autorisés à circuler sur la chaussée et doivent dans ce cas emprunter le côté droit. Les prescriptions du présent article ne sont applicables ni aux piétons pendant les heures où la circulation des véhicules sur la chaussée est interdite, ni aux personnes procédant à l’aménagement, à l’entretien et au nettoyage de la voie publique. Les conducteurs de charettes, de brouettes et d’animaux de charge, de trait ou de selle ainsi que les conducteurs de bestiaux isolés ou en troupeaux doivent se tenir le plus près possible du bord droit de la chaussée dans le sens de leur marche. » Art. 33. L’art. 164 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Tout véhicule ou animal arrêté sur la voie publique doit être placé de manière à : 1° se trouver à la plus grande distance possible de l’axe de la chaussée, en une seule file. et, si possible, sur l’accotement ; 2° ne pas gêner la circulation ; 3° ne pas entraver les entrées ou sorties des garages publics ou privés, les accès carrossables des immeubles ainsi que les accès des places de parcage publiques ou privées ; 4° permettre le passage aisé des véhicules sur rails. L’arrêt d’un véhicule ou d’un animal est interdit :
a)en tout endroit où il est susceptible de constituer un danger pour les autres usagers ou de gêner sans nécessité la circulation ;
b)sur les parties de la voie publique réservées aux piétons on à d’autres usagers, sauf autorisation de l’autorité ;
c)sur les passages pour piétons et les passages pour cyclistes ;
d)sur les passages à niveau ;
e)sur et sous les ponts, dans les passages inférieurs et dans les tunnels ;
f)en dehors des agglomérations, à proximité du sommet d’une côte et dans un virage lorsque la visibilité n’est pas assurée dans les deux sens à 100 m au moins. Entre la tombée de la nuit et le lever du jour ainsi qu’en temps de visibilité restreinte, tout véhicule ou animal arrêté sur la voie publique doit être signalé par les feux prescrits aux articles 144 et suivants. Toutefois, tout véhicule automoteur, à l’exception des motocycles, doit être éclairé à l’avant soit par les feuxposition, soit par les feux-croisement, soit par ces feux ensemble, et à l’arrière par les feux prévus à l’art. 42, 2 sub
a)et b). L’emploi des feux mentionnés à l’alinéa précédent n’est pas requis, si l’éclairage de la voie publique rend nettement visible le véhicule ou l’animal arrêté. 835 En outre, tout véhicule automoteur arrêté peut être éclairé d’un seul côté ou de chaque côté par le feu de stationnement visé à l’art. 44, alinéa 5, ci-dessus.» Art. 34. L’art. 165 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant : « Tout véhicule ou animal en stationnement doit être placé de manière à : 1° se trouver à la plus grande distance possible de l’axe de la chaussée, en une seule file, et, si possible, sur l’accotement ; 2° ne pas gêner la circulation ; 3° ne pas entraver les entrées ou sorties des garages publics ou privés, les accès carrossables des immeubles ainsi que les accès des places de parcage publiques ou privées ; 4° permettre le passage aisé des véhicules sur rails. Les véhicules automoteurs doivent laisser tant à l’avant qu’à l’arrière un espace libre d’un mètre au moins.» Art. 35. L’art 166 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité, tel qu’il a été modifié dans la suite, est remplacé par le texte suivant : « Le stationnement des véhicules ou animaux est interdit : 1° aux endroits marqués par un signal d’interdiction conforme aux dispositions de l’art. 111 ; 2° à moins de 12 m de part et d’autre des points d’arrêt signalés comme tels des autobus, tramways et autres véhicules servant au transport rémunéré de personnes, sauf réglementation contraire matérialisée par des marques sur le sol ; 3° à moins de 5 m du point d’intersection des bords de deux chaussées formant croisement, bifurcation ou jonction, sauf réglementation contraire matérialisée par des marques sur le sol ; 4° au sommet et à proximité du sommet d’une côte et dans un virage lorsque la visibilité n’est pas assurée dans les deux sens à 100 m au moins en dehors des agglomérations et à 20 m au moins à l’intérieur des agglomérations ; 5° à un endroit quelconque où le dégagement d’un autre véhicule arrêté ou en stationnement serait gêné ; 6° sur les passages pour piétons et les passages pour cyclistes’; 7° sur les passages à niveau ; 8° aux endroits où les piétons doivent quitter les trottoirs pour contourner un obstacle ; 9° sur et sous les ponts, dans les passages inférieurs et dans les tunnels ; 10° devant les passages publics ; 11° devant les entrées et les sorties principales des parcs publics, des édifices consacrés au culte, des écoles et des salles de spectacles ; 12° devant les pompes à essence sans le consentement du tenancier ; 13° à la hauteur d’une ligne de sécurité si la partie de la chaussée restant libre entre la ligne de sécurité et le véhicule ou l’animal en stationnement n’est pas d’au moins 3 m ; 14° sur les parties de la voie publique réservées aux piétons ou à d’autres usagers, sauf signalisation contraire ; 15° en tout endroit où il est susceptible de constituer un danger pour les autres usagers ou de gêner sans nécessité la circulation ; 16° à des emplacements où les signaux colorés, lumineux ou non, où les signaux routiers puissent être masqués à la vue des autres usagers ; 17° en dehors des agglomérations, sur la chaussée des voies publiques rendues prioritaires par le signal prévu à l’art. 107 sub 51.» Art. 36. Toutes les dispositions réglementaires contraires aux dispositions qui précèdent sont abrogées. 836 Art. 37. Notre Ministre des Transports et de l’Intérieur, Notre Ministre des Finances, Notre Ministre des Travaux Publics, Notre Ministre des Affaires Etrangères et de la Force Armée et Notre Ministre de a Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui entrera en ligueur le premier du mois qui suit sa publication au Mémorial. Cabasson, le 23 juillet 1963. Pour la Grande-Duchesse : Le Ministre des Transports et de l’intérieur, Pierre Grégoire Son Lieutenant -Représentant Jean Le Ministre des Finances, Pierre Werner Grand-Duc héritier Le Ministre des Travaux Publics, Robert Schaffner Le Ministre des Affaires Etrangères et de la Force Armée, Eugène Schaus Le Ministre de la Justice, Paul Elvinger Grossherzogliches Reglement vom 23. Juli 1963, welches den grossherzoglichen Beschluss vom 23. November 1955 über die Regelung des Verkehrs auf allen öffentlichen Strassen abändert und ergänzt. Wir CHARLOTTE, durch Gottes Gnaden, Grossherzogin von Luxemburg, Herzogin zu Nassau, usw., usw., usw. ; Gesehen das Gesetz vom 14. Februar 1955 über die Reglementierung des Verkehrs auf allen öffentlichen Strassen, abgeändert und ergänzt durch das Gesetz vom 2. März 1963 ; Wiedergesehen Unseren Beschluss vom 23. November 1955 über die Regelung des Verkehrs auf allen öffentlichen Strassen, abgeändert durch die grossherzoglichen Beschlüsse vom 23. Dezember 1955, 29. Juni 1956, 31. Dezember 1956, 25. Juni 1957, 27. Dezember 1957, 5. März 1958, 25. September 1959, 30. April 1960, 28. Juli 1960 und 24. November 1960, sowie durch die grossherzoglichen Reglemente vom 24. April 1962 und vom 7. Mai 1963. Nach Anhören Unseres Staatsrates ; Auf den Bericht Unseres Ministers des Verkehrs und des Innern, Unseres Finanzministers, Unseres Ministers der Öffentlichen Arbeiten, Unseres Aussenministers und Ministers der Bewaffneten Macht, und Unseres Ministers der Justiz und nach Beratung des Regierungsrates ; Haben beschlossen und beschliessen : Art. 1. Artikel 2 des grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 über die Regelung des Verkehrs auf allen öffentlichen Strassen, so wie er in der Folge abgeändert wurde, wird abgeändert unter 20° und 21° wie folgt : «20° Anhaltendes Fahrzeug : Fahrzeug, das während der Zeit stillsteht, die zum Ein- und Aussteigen von Personen sowie zum Auf- und Abladen von Waren benötigt wird. 21° Stationierendes Fahrzeug : Fahrzeug, das über die Zeit hinaus stillsteht, die zum Ein- und Aussteigen von Personen sowie zum Auf- und Abladen von Waren benötigt wird. » Art. 2. Artikel 39 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Fahrzeuge, die im dringenden Dienst der Armée, der Gendarmerie, der Polizei, der Protection Civile und der Feuerwehr benutzt werden, sowie Sanitätswagen dürfen mit einem Spezialwarnapparat versehen sein. » Art. 3. Der erste Abschnitt des Artikels 44 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : 837 « Fahrzeuge, die im dringenden Dienst der Gendarmerie, der Polizei, der Armee, der Protection Civile und der Feuerwehr benutzt werden, sowie Sanitätswagen können vorne mit einem blauen blinkenden Licht versehen sein. Fahrzeuge, die dem Winterstreudienst zugeteilt sind, die zum Unterhalt der öffentlichen Strassen dienen, die als Abschleppwagen ausgerüstet sind und Fahrzeuge, welche mit oder ohne Ladung die in vorerwähnten Artikeln 3, 4, 5, 6 und 12 festgelegten Höchstgewichte oder -ausmasse überschreiten, dürfen vorne mit einem orangefarbigen blinkenden Licht versehen sein, das Vorsicht bedeutet. » Art. 4. Der zweite Absatz des Artikels 72 des grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955, so wie er in der Folge abgeändert wurde, wird durch folgenden Text ersetzt : « Dieser Führer muss in der Lage sein, das Fahrzeug zu führen und die dazu erforderlichen körperlichen und geistigen Fähigkeiten, sowie die notwendigen Kenntnisse und die nötige Geschicklichkeit besitzen. Er muss ständig in der Lage sein, sämtliche erforderlichen Bewegungen auszuführen und muss das Fahrzeug, das er führt, ständig beherrschen. » Art. 5. Artikel 109 des grossherzoglichen Beschlusses vom 23. Nuvember 1955, so wie er in der Folge abgeändert wurde, wird durch einen letzten Absatz ergänzt wie folgt : « In Betrieb befindliche beleuchtete oder unbeleuchtete Farbzeichen, die den Verkehr an einer bestimmten Stelle regeln, setzen die in Artikel 107 unter 14, 20, 22, 23, 51 und 58 vorgesehenen Verkehrszeichen an jener Stelle ausser Kraft. » Art. 6. Der letzte Satz des Artikels 110 unter 1a) des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 so wie er in der Folge abgeändert wurde, wird durch folgenden Text ergänzt : « Unbeschadet der in nachstehendem Artikel 127 vorgesehenen Vorschriften, darf kein Fahrzeug eine Sicherheitslinie teilweise oder ganz überfahren. » Art. 7. Artikel 110 unter 2 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Die Quermarkierungen, deren Streifen parallel zur Strassenachse verlaufen, dienen zur Abgrenzung der Fussgängerüberwege. Die Querlinien oder Quermarkierungen, die senkrecht oder in einem spitzen Winkel zur Strasse nachse verlaufen, dienen entweder als Stoplinien oder zur Abgrenzung der Radfahrerüberwege. » Art. 8. Der erste Absatz des Artikels 110 unter 3 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird abgeändert und vervollständigt wie folgt : « Die andern Linien oder Markierungen dienen zur Abgrenzung der Felder welche die Fahrzeuge beim Stationieren einnehmen müssen, zum Hinweis auf Kreisverkehr und Hindernisse auf oder in der N ähe der Fahrbahn, zur Wiederholung von durch Verkehrszeichen gegebenen Hinweisen oder zur Mitteilung von Hinweisen, die durch Verkehrszeichen oder Farbzeichen nicht in geeigneter Weise gegeben werden können. » Art. 9. Artikel 115 des grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Die Verkehrsteilnehmer müssen auf jedes Ersuchen der mit der Verkehrskontrolle betrauten Agenten, welche ihre Dienstabzeichen tragen, anhalten. Diese Dienstabzeichen müssen, damit die Möglichkeit einer Verwechslung ausgeschlossen wird, bei Nacht wie am Tage erkennbar sein. Die Verkehrsteilnehmer müssen insbesondere den nachstehend aufgezählten Anweisungen der Agenten Folge leisten : 1° Der senkrecht erhobene Arm bedeutet : « Anhalten für allé Verkehrsteilnehmer, mit Ausnahme derjenigen, die sich innerhalb einer Kreuzung befinden. Diese müssen die Kreuzung frei machen ». 2° Der oder die waagerec t ausgestreckten Arme bedeuten : « Anhalten für alle Verkehrsteilnehmer, die aus Richtungen kommen, welche die Richtung schneiden die durch den oder die ausgestreckten Arme angezeigt wird. 838 3° Der linke waagerecht ausgestreckte Arm, bei angewinkeltem rechten Arm, bedeutet : « Ingangsetzen des Verkehrs in der geöffneten Richtung. » 4° Das waagerechte Schwenken des Armes bedeutet : « Beschleunigung der Gangart ». 5° Das Auf- und Abbewegen der Hand bedeutet : « Verlangsamen der Gangart ». 6° Wiederholte Pfeifsignale zeigen die Uebertretung einer reglementarischen Vorschrift an und bedeuten : « Obligatorisches Anhalten ». 7° Das quer zur Fahrtrichtung ausgeführte Schwenken mittels eines roten Lichtes oder das Zeichen, das mittels einer Scheibe gegeben wird, welche die Aufschrift « Halte Gendarmerie» oder « Halte Police» trägt, und nachts durch ein rotes Licht beleuchtet ist, bedeutet : « Obligatorisches Anhalten für die Verkehrsteilnehmer, denen das Licht oder die Vorderseite der Scheibe zugewandt ist. » Als Polizeianweisungen gelten ferner die von den Agenten mündlich erteilten Befehle. Die Anweisungen der mit der Verkehrskontrolle beauftragten und ihre Dienstabzeichen tragenden Agenten, haben den Vorrang vor den Verkehrsregeln und vor den Angaben der beleuchteten oder unbeleuchteten Farbzeichen und der Verkehrszeichen ». Art. 10. Artikel 118 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955, so wie er in der Folge abgeändert wurde, wird durch folgenden Text ersetzt : « Unbeschadet der in den Artikeln 110, 119 bis 130 und 160 vorgesehenen Vorschriften müssen die Fahrzeugführer auf allen öffentlichen Strassen : 1° Wenn der Zustand und die Oberfläche der Fahrbahn es erlauben, in ihrer normalen Fahrtrichtung nahe am rechten Fahrbahnrand verkehren. Jedoch dürfen die Kraftfahrzeugführer, wenn die Verkehrsdichte es rechtfertigt, nebeneinander fahren :
a)auf Fahrbahnen mit doppelten Fahrspuren in derselben Richtung ;
b)auf Einbahnstrassen mit Fahrspureneinteilung ;
c)auf Fahrbahnstrecken, die besonders zu diesem Zwecke gekennzeichnet sind ;
d)auf Anweisung der mit der Kontrolle des Verkehrs beauftragten Agenten. Wenn nebeneinander gefahren wird, darf der Fahrzeugführer, der aus einer Fahrzeugreihe in eine andere überwechseln will, dieses Manöver nur ausführen, wenn er die normale Fahrt der übrigen Fahrzeugführer dadurch nicht behindert. Die Fahrzeuge, die zum Unterhalt, zur Reinigung und zum Freilegen der öffentlichen Strasse von Schnee und Schutt dienen, dürfen die Mitte der Fahrbahn benutzen, sofern ihr Arbeitseinsatz es verlangt. 2° Verkehrsinseln und -säulen oder andere auf der Fahrbahn aufgestellte Vorrichtungen, entweder rechts oder links umfahren mit Ausnahme der folgenden Fälle :
a)wenn das Verkehrszeichen 42a) (obligatorische Fahrtrichtung), dessen Pfeilspitze in einem Winkel von 45° zum Boden zeigt, vorschreibt, die Verkehrsinsel und -säule oder die Vorrichtung auf einer bestimmten Seite zu umfahren ;
b)wenn die Verkehrsinsel und -säule oder die Vorrichtung sich auf der Mittellinie einer Zweirichtungsfahrbahn befindet. Der Fahrzeugführer muss dann rechts an der Verkehrsinsel oder der Verkehrssäule oder der Vorrichtung vorbeifahren. Wenn die öffentliche Strasse zwei oder drei durch einen Geländestreifen, eine Schranke, durch Bäume, Sträucher oder durch einen Höhenunterschied eindeutig voneinander getrennte Fahrbahnen aufweist, dürfen jedoch, ausser bei besonderer Regelung, die Fahrzeugführer die in ihrer Fahrtrichtung links liegende Fahrbahn nicht benützen. » Art. 11. Artikel 120 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : 839 « Unbeschadet der in vorerwähntem Artikel 162 vorgesehenen Vorschriften, müssen die Verkehrsteilnehmer am äussersten rechten Fahrbahnrand verkehren : 1° An Kreuzungen, Gabelungen und Einmündungen, unbeschadet der Vorschriften des Artikels 122, Absatz 2, des Artikels 126, unter 2°, im Falle des Ueberholens und ausser wenn mehr als zwei Fahrspuren vorhanden sind ; 2° In Kurven, beim Herannahen an den Gipfel einer Steigung sowie auf Bahnübergängen und beim Herannahen an dieselben, ausser in dem Falle, wo das Ueberholen gemäss den Vorschriften des Artikels 126 erlaubt ist ; 3° beim Gekreuzt- und Ueberholtwerden. » Art. 12. Artikel 122 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Die Fahrzeugführer, die beabsichtigen eine Richtungsänderung nach rechts auszuführen, müssen so nahe wie möglich am rechten Fahrbahnrande verkehren und so kurz wie möglich nach rechts einbiegen. Die Fahrzeugführer, die beabsichtigen eine Richtungsänderung nach links auszuführen, müssen so nahe wie möglich an die Fahrbahnmitte heranfahren, es sei denn, dass drei Fahrspuren vorhanden sind, oder so nahe wie möglich an den linken Fahrbahnrand heranfahren, wenn es sich um eine Fahrbahn mit Einbahnverkehr handelt, und nach links einbiegen, ohne den aus entgegengesetzter Richtung kommenden Verkehr zu behindern. Das Einfahren in die anstossende Fahrbahn muss auf der rechten Fahrbahnhälfte ausgefiihrt werden. Die vorstehenden Beslimmungen sind ehenfalls anwendbar falls die Fahrzeugführer die Fahrbahn verlassen wollen, um auf ein an die öffentliche Strasse angenzendes Grundstück zu fahren oder um ihre Fahrzeuge auf der linken Seite der öffentlichen Strasse zum Anhalten zu bringen oder um sie dort zu stationieren. » Art. 13. Artikel 123 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Bei einer Richtungsänderung müssen die Fahrzeugführer die vorerwähnten Vorschriften des Artikels 121 beachten. An Kreuzungen, Gabelungen und Einmündungen wo der Verkehr durch Agenten, die mit der Verkehrskontrolle betraut sind, oder durch beleuchtete oder nicht beleuchtete Farbzeichen geregelt wird, darf der Fahrzeugführer, der eine Richtungsänderung ausführen will, den Verkehr der aus entgegengesetzter Richtung kommt, nicht behindern, und darf erst über den Fussgängerüberweg ausfahren, wenn er die Fussgänger nicht behindert welche die Fahrbahn in der Zeit, wo der Verkehr in ihrer Gangrichtung offen ist, überschreiten oder welche den in dieser Phase begonnenen Weg beendigen. An Kreuzungen, Gabelungen und Einmündungen, wo der Verkehr nicht durch Agenten oder durch beleuchtete oder unbeleuchtete Farbzeichen geregelt ist, darf der Fahrzeugführer, der eine Richtungsänderung ausführen will, dieses Manöver erst vornehmen wenn er dadurch den Verkehr, der aus entgegengesetzter Richtung kommt, nicht behindert ; er darf den Verkehr der Benutzer der Radwege nicht behindern welche die Fahrbahn auf die zu gelangen der Fahrzeugführer im Begriffe ist, in der einen oder anderen Richtung überqueren. Darüber hinaus darf er die Fussgänger, welche diese letztgenannte Fahrbahn überqueren, nicht gefährden. Die vorstehenden Bestimmongen sind ebenfalls anwendbar, falls der Fahrzeugführer die Fahrbahn verlassen will, um auf ein an die öffentliche Strasse angrenzendes Grundstück zu fahren oder um sein Fahrzeug auf der linken Seite der öffentlichen Strasse zum Anhalten zu bringen oder um dort zu stationieren. Jeder Fahrzeugführer, der in eine Kreuzung eingefahren ist, an welcher der Verkehr durch einen mit der Verkehrskontrolle betrauten Agenten, oder durch beleuchtete oder unbeleuchtete Farbzeichen geregelt wird, darf die Kreuzung frei machen ohne warten zu müssen, bis die Richtung in der er fahren will, frei gegeben wird, vorausgesetzt, dass er dabei keine Fahrzeugführer oder Fussgänger behindert, die sich in der freigegebenen Richtung bewegen. » 840 Art. 14. Artikel 124 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt ; « Das Kreuzen muss rechts ausgeführt werden. Beim Kreuzen muss jeder Fahrzeugführer so nahe wie möglich am rechten Fahrbahnrande verkehren, so dass er einen genügend grossen seitlichen Abstand zwischen seinem Fahrzeug und dem zu kreuzenden Verkehrsteilnehmer lässt. Ist dies wegen eines Hindernisses oder wegen anderer Verkehrsteilnehmer nicht möglich, so muss er seine Geschwindigkeit vermindern oder anhalten, um den aus entgegengesetzter Richtung kommenden Verkehrsteilnehmer vorbeizulassen. Falls zwei Fahrzeuge, die aus entgegengesetzten Richtungen kommen, an derselben Kreuzung beide nach links abbiegen, müssen sie sich links kreuzen. » Art. 15. Artikel 125 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Das Ueberholen muss links ausgeführt werden. Jedoch ist rechts zu überholen, wenn der zu überholende Fahrzeugführer seine Absicht eine Richtungsänderung nach links auszuführen, angezeigt hat und bis zur Fahrbahnmitte herangefahren ist, oder, auf einer Einbahnstrasse, zur Ausführung des Abbiegemanövers sich auf deren linken Hälfte begeben hat. Vor dem Linksüberholen muss jeder Fahrzeugführer sich vergewissern :
a)dass er über genügenden Raum verfügt, um das Ueberholmanöver auszuführen ;
b)dass er offensichtlich die Möglichkeit hat, sich wieder in den normalen Verkehrsstrom einzuordnen, ohne diesen zu behindern ;
c)dass sein Fahrzeug eine Geschwindigkeit erreichen kann, die hinreichend höher ist als die des zu überholenden Fahrzeuges, so dass die Ueberholzeit sich auf ein äusserstes Mindestmass verkürzen lässt;
d)dass kein ihm in geringem Abstand folgender Verkehrsteilnehmer selbst mit dem Ueberholen begonnen hat. Im Augenblick des Links- oder Rechtsüberholens muss der Fahrzeugführer sein Fahrzeug in einem genügend grossen seitlichen Abstand von dem zu überholenden Fahrzeug, Fussgänger oder Tier halten und er darf die übrigen Verkehsteilnehmer nicht in Gefahr bringen. Nach dem Linksüberholen muss der Fahrzeugführer sofort seinen Platz auf’der rechten Fahrbahnseite wieder einnehmen, sobald das ohne Nachteil möglich ist. Kein Fahrzeugführer darf ein anderes Fahrzeug überholen, das sich einem Fussgängerüberweg nähert oder das vor demselben anhält, es sei denn, dass er seine Geschwindigkeit genügend vermindert um seinerseits auf der Stelle anhalten zu können, wenn ein Fussgänger sich auf dem Ueberweg befindet. Der Verkehrsteilnehmer der auf irgend eine Art darauf aufmerksam gemacht wird, dass ein Fahrzeugführer sich anschickt, ihn links zu überhohlen, muss dièses Manöver erleichtern, indem er sich so nahe wie möglich an den äussersten rechten Fahrbahnrand hält und jede Beschleunigung unterlässt. Wird in parallelen Reihen nebeneinander gefahren, so gilt es nicht als Ueberholen, wenn die Fahrzeuge einer Reihe schneller als die einer anderen fahren. » Art. 16. Artikel 126 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955, wie er in der Folge abgeändert wurde, wird durch folgenden Text ersetzt : « Das Ueberholen oder der Ueberbolungsversuch ist verboten, wenn dadurch der aus entgegengesetzter Richtung kommende Verkehr gefährdet oder behindert werden kann. Ausserdem ist das Ueberholen eines Fahrzeuges verboten : 1° bei ungenügender Sicht ; 2° In Kreuzungen, Gabelungen und Einmündungen, ausser :
a)Im Falle des Rechtsüberholens gemäss den Vorschriften des vorerwähnten Artikels 125, Absatz 1 ;
b)Falls der Verkehr dort durch einen mit der Verkehrskontrolle betrauten Agenten oder durch beleuchtete oder unbeleuchtete Farbzeichen geregelt wird ; 841
c)Falls der Fahrzeugführer dort vor allen anderen Fahrzeugführern, die auf den in die Kreuzung, Gabelung oder Einmündung mündenden Strassen fahren, die Vorfahrt hat ; 3° Beim Herannahen an den Gipfel einer Steigung ; 4° In Kurven, ausser bei genügender Sicht ; 5° Auf Bahnübergängen und beim Herannahen an dieselben ; 6° Wenn der zu überholende Verkehrsteilnehmer kreuzt, es sei denn, dass mehr als zwei Fahrspuren vorhanden sind oder wenn er selbst ein Ueberhol- oder Umfahrmanöver ausführt ; 7° In Tunneln ; 8° Auf Brücken, deren Fahrbahn weniger als 6 Meter breit ist ; 9° An Stellen, die durch ein Verbotzeichen oder eine Sicherheitslinie gekennzeichnet sind. Nichtsdestoweniger ist an all diesen Stellen, mit Ausnahme der Kreuzungen, Gabelungen und inmündungen, das Ueberholen erlaubt, wenn es ausgeführt werden kann, ohne dabei die linke Hälfte der Fahrbahn zu benutzen, oder die Sicherheitslinie zu überfahren, wenn eine solche vorhanden ist. Wenn an Kreuzungen, Gabelungen und Einmündungen mehr als zwei auf dem Boden markierte Fahrspuren vorhanden sind, dürfen die Verkehrsteilnehmer, die in der rechten Fahrspur verkehren, links überholt werden. » Art. 17. Artikel 128 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Schienenfahrzeuge müssen, wenn sie in Bewegung sind, rechts gekreuzt und überholt werden. Gestattet die Lage der Schienen oder die Gegenwart eines sich auf der Fahrbahn befindlichen festen Hindernisses diese Manöver nicht, so dürfen sie links ausgeführt werden, sofern keine Unfallgefahr vorherzusehen ist. In Einbahnstrassen, darf das Ueberholen der Schienenfahrzeuge links durchgeführt werden, wenn die Verkehrslage es rechtfertigt.» Art. 18. Artikel 129 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « An Haltestellen mit Verkehrsinseln muss das Kreuzen und Umfahren der Schienenfahrzeuge in Schrittgeschwindigkeit ausgeführt werden. Art. 19. Artikel 130 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt ; «An Haltestellen ohne Verkehrsinseln ist das Umfahren der Schienenfahrzeuge zur Seite wo die Fahrgäste ein- und aussteigen während dem Ein- und Aussteigen der Fahrgäste nur in Schrittgeschwindigkeit gestattet. Der Fahrzeugführer muss den Fahrgästen es ermöglichen, entweder zum haltenden Schienenfahrzeug zu gelangen oder den Bürgersteig oder den Sommerweg zu erreichen. Nötigenfalls muss er anhalten. An diesen Stellen ist das Umfahren in Schrittgeschwindigkeit jedoch gestattet und zwar zur linken Seite, wenn die Schienen auf der äussersten rechten Seite der Fahrbahn liegen, und zur rechten Seite, wenn die Schienen auf der äussersten linken Seite der Fahrbahn liegen. Der Fahrzeugführer, der ein Schienenfahrzeug auf der linken Seite umfährt, darf die Verkehrsteilnehmer, die in entgegengesetzter Richtung verkehren, nicht gefährden. » Art. 20. Artikel 131 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Absatz ergänzt : « Der Gebrauch des im vorerwähnten Artikel 39 vorgesehenen Spezialschallwarnapparates ist nur gestattet, wenn die Dringlichkeit der Mission es erfordert. » Art. 21. Die zwei letzten Absätze des Artikels 133 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 werden durch folgenden Text ersetzt : « Zwischen Einbruch der Nacht und Anbruch des Tages ist in diesen drei Fällen der abwechselnde Gebrauch der Scheinwerder mit Fernlicht und der Scheinwerfer mit Abblendlicht obligatorisch. Wenn die 842 Scheinwerfer mit Fernlicht nicht benutzt werden dürfen, so ist das kurze und wiederholte Ein- und Ausschalten der Scheinwerfer mit Abblendlicht obligatorisch. Im letzteren Falle müssen die Standleuchten entweder ständig oder mit den Scheinwerfern mit Abblendlicht wechselnd brennen. » Art. 22. Der erste Absatz des Artikels 134 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955, so wie er in der Folge abgeändert wurde, wird durch folgenden Text ersetzt : « Der Fahrzeugführer, der seine Richtung ändern, einen Fahrspurwechsel vornehinen, sich in Bewegung setzen oder ein Linksüberholen ausführen will, das ihn zwingt seine normale Fahrspur zu verlassen oder auf eine andere Fahrspur seitlich auszuscheren, muss seine Absicht deutlich und rechtzeitie mit einem Zeichen anzeigen, das aufhören muss, sobald das Manöver ausgeführt ist. » Art. 23. Artikel 136 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955, wie er in der Folge abgeändert wurde, wird durch folgenden Text ersetzt : « Jeder Fahrzeugführer, der sich einer Kreuzung, Gabelung oder Einmöndung nähert, muss besonders vorsichtig sein, um jeden Unfall zu vermeiden. Wenn er in eine Kreuzung, Gabelung oder Einmündung einführt, muss er vermeiden, ohne zwingenden Grund, den normalen Verlauf des Verkehrs dort zu behindern. A.  An Kreuzungen, Gabelungen und Einmündungen sowie auf öffentlichen Plätzen, auf denen Kreisverkehr besteht oder der Verkehr sich in allen Richtungen bewegt, haben die von rechts kommenden Verkehrsteilnehmer die Vorfahrt gegenüber den von links kommenden Verkehrsteilnehmern, ohne Unterschied der von den von rechts kommenden Verkehrsteilnehmern einzuschlagenden Richtung. Diese Regel unterliegt folgenden Ausnahmen : 1° An Stellen wo Agenten den Verkehr leiten, wickelt sich dieser nach den in vorstehenden Artikel 115 definierten Polizeianweisungen ab ; 2° An den Stellen wo der Verkehr durch beleuchtete oder unbeleuchtete Farbzeichen geregelt wird, muss der in der geschlossenen Richtung verkehrende Verkehrsteilnehmer den in der freien Richtung verkehrenden Verkehrsteilnehmern die Vorfahrt abtreten ; 3° Die Vorfahrt gehört dem Verkehrsteilnehmer nicht, der auf einer mit den Verkehrszeichen 23° « Halt vor Kreuzungen », 24° «Allgemeines Fahrverbot » oder 25° « Einfahrt verboten für alle Fahrzeuge » versehenen Fahrbahn verkehrt ; 4° In allen anderen Fällen muss der auf einer Fahrbahn ohne Vorfahrt verkehrende Verkehrsteilnehmer den auf der Fahrbahn mit Vorfahrt verkehrenden Verkehrsteilnehmern den Vorrang üherlassen, ohne Unterschied der von letzteren eingeschlagenen Richtung. B.  Zwischen Verkehrsteilnehmern, die in entgegengesetzter Richtung verkehren, gehört die Vorfahrt demjenigen, der seinen Weg in gerader Richtung fortsetzt oder nach rechts abbiegt, gegenüber denjenigen, die nach links abbiegen. Unter Beachtung der Vorschriften des nachstehenden Paragraphen C, unterliegt diese Regel keiner Ausnahme. C.  In den in vorerwähntem Paragraphen A unter 2°, 3°, 4° und in vorerwähntem Paragraphen B vorgesehenen Voraussetzungen, gehört die Vorfahrt nichtsdestoweniger den Sanitätswagen und den Fahrzeugen die im dringenden Dienst der Armée, der Gendarmerie, der Polizei, der Protection Civile und der Feuerwehr verkehren, gegenüber allen anderen Verkehrsteilnehmern, unter der Bedingung, dass das Herannahen dieser Fahrzeuge mittels des in vorerwähntem Artikel 39 vorgesehenen Spezialwarnapparates und des in vorerwähntem Artikel 44 vorgesehenen blauen blinkenden Lichtes angekündigt wird. D.  Auf Einbahnstrassen oder auf Fahrbahnen mit einer Fahrspur in jeder Richtung hat der Verkehrsteilnehmer, der nach links abbiegt, die Vorfahrt gegenüber den ihm folgenden Verkehrsteilnehmern. Auf Fahrbahnen mit mehr als einer Fahrspur in einer Richtung darf der Verkehrsteilnehmer, der auf der rechten Fahrspur verkehrt, beim Linksabbiegen die Fahrt der zu seiner Linken verkehrenden Verkehrsteilnehmer nicht unterbrechen. Der Verkehrsteilnehmer, der auf der am nächsten zur Fahrbahnmitte ge- 843 legenen Fahrspur verkehrt, darf beim Rechtsabbiegen die Fahrt der zu seiner Rechten verkehrenden Verkehrsteilnehmer nicht unterbrechen. E.  Jeder Verkehrsteilnehmer, der den Vorrang gewähren muss, dart seine Fahrt nur dann fortsetzen oder nur dann wieder anfahren, wenn die anderen Verkehrsteilnehmer dadurch nicht gefährdet werden. » Art. 24. Der erste Absatz des Artikels 137 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Die Fahrzeugführer die :
a)von einem an die öffentliche Strasse anstossenden Grundstück oder von einem Parkplatz ausfahren ;
b)manövrieren ;
c)nach dem Anhalten, Stationieren oder Parken sich wieder in Bewegung setzen ;
d)Rückwärtsfahren, können dies nur tun unter der Bedingung dass sie : 1° ihre Absicht rechtzeitig anzeigen ; 2° die übrigen Verkehrsteilnehmer nicht behindern und nicht gefährden ; 3° den Verkehrsteilnehmern, die sich in Bewegung befinden, den Vorrang überlassen. Jeder Fahrzeugführer muss Platz machen und notfalls anhalten, sobald das Herannahen eines Sanitätswagens oder eines Fahrzeuges, das im dringenden Dienst der Armee, der Gendarmerie, der Polizei, der Protection Civile und der Feuerwehr benutzt wird, mittels des im vorerwähnten Artikel 39 vorgesehenen Spezialwarnapparates und des im vorerwähnten Artikel 44 vorgesehenen blauen blinkenden Lichtes angekündigt wird. Jeder Führer, der ein Fahrzeug unter Benutzung eines Spezialwarnapparates und eines blauen blinkenden Lichtes führt, muss die Gefährdung anderer Verkehrsteilnehmer vermeiden. » Art. 25. Artikel 138 des vorerwähnten Grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Es ist verboten, zu durchqueren :
a)eine marschierende Truppenabteilung ;
b)eine Fahrzeugkolonne der Armée ;
c)eine Schülergruppe in Reih und Glied unter Leitung eines Lehrers ;
d)einen Leichenzug ;
e)eine Prozession oder einen mit behördlicher Genehmigung veranstalteten Umzug. Diese Verbote gelten nicht für Fahrzeuge, deren Herannahen mittels des im vorerwähnten Artikel 39 vorgesehenen Spezialwarnapparates und des im vorerwähnten Artikel 44 vorgesehenen blauen blinkenden Lichtes angekündigt wird.» Art. 26. Der zweite und der dritte Absatz des Artikels 140 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Jeder Fahrzeugführer muss sein Fahrzeug oder seine Tiere so führen, dass er sie stets in der Gewalt hat. Er muss insbesondere die örtliche Lage, die Verkehrsdichte, seinen Sichtbereich, den Zustand der Fahrbahn sowie den Zustand von Fahrzeug und Ladung berücksichtigen. Er muss in der Lage sein, sein Fahrzeug oder sein Tier innerhalb der von ihm nach vorne übersehbaren Strecke anzuhalten. Auf jeden Fall muss er verlangsamen oder sogar anhalten, sobald ein Hindernis oder eine Hemmung des Verkehrs auftritt oder vernünftigerweise vorhergesehen werden kann, und so oft das Fahrzeug oder das Tier, in Anbetracht der Umstände, die Ursache einer Gefahr, einer Unordnung oder eines Unfalles sein kann. Art. 27. Der letzte Absatz des Artikels 140 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Es ist verboten, die normale Fahrt der anderen Fahrzeuge ohne vernünftigen Grund durch zu niedrige Geschwindigkeit oder durch plötzliches Abbremsen oder durch plötzliches Anhalten, das nicht aus Sicherheitsgründen erfordert ist, zu behindern. » 844 Art. 28. Artikel 141 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Der Führer eines fahrenden Fahrzeuges muss zwischen seinem und dem vor ihm fahrenden Fahrzeug einen den Umständen nach genügenden Abstand bewahren, so dass bei einem plötzlichen Abbremsen oder Anhalten des voraus fahrenden Fahrzeuges, ein Zusammenstoss vermieden werden kann. Fahrzeugkolonnen müssen zur Erleichterung des Verkehrs in Gruppen von mässiger Länge aufgeteilt sein, die durch genügend grosse Abstände getrennt sind. » Art. 29. Artikel 142 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « An Fussgängerüberwegen, welche durch parallel zur Strassenachse gezogene Streifen begrenzt sind und eventuell in Entfernung durch das in Artikel 107 unter 18 vorgesehene Verkehrszeichen oder durch ein gelbes, blinkendes Licht gekennzeichnet ist, dürfen die Fahrzeugführer sich nur mit ermässigter Geschwindigkeit nähern, damit sie die Fussgänger, die sich darauf befinden, nicht gefährden und nicht behindern, wenn sie den Fussgängerüberweg mit normaler Geschwindigkeit überqueren. Nötigenfalls müssen die Fahrzeugführer anhalten, um die Fussgänger vorbeizulassen. An Fussgängerüberwegen, wo der Verkehr durch beleuchtete oder nicht beleuchtete Farbzeichen oder durch einen mit der Verkehrskontrolle betrauten Agenten geregelt wird, müssen die Fahrzeugführer die Verbote, die ihnen durch die Farbzeichen oder durch den Agenten angezeigt werden, beachten. Sie dürfen weder den Ueberweg befahren noch die Fussgänger behindern oder belästigen, die den Ueberweg betreten haben und dabei sind die Fahrbahn zu überqueren. » Art. 30. Artikel 155 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch die zwei folgenden Absätze vervollständigt : « Der Gebrauch des im vorerwähnten Artikel 44 vorgesehenen blauen Lichtes ist nur erlaubt in den Fällen. die durch die Dringlichkeit des Auftrages gerechtfertigt sind. Der Gebrauch des in demselben Artikel vorgesehenen orangefarbigen Lichtes ist in den Fällen gestattet, wo das Fahrzeug oder seine Ladung eine Gefahr oder eine besondere Behinderung auf der Fahrbahn hervorrufen. » Art. 31. Artikel 161 unter 3° des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Zug-, Last- oder Reittiere sowie einzelne Tiere oder Herden dürfen nur unter Geleit auf öffentlicher Strasse verkehren. Der oder die Führer von Tieren müssen sich stets in einer solchen Entfernung von den Tieren halten, dass sie dieselben lenken können. » Art. 32. Artikel 162 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955, sowie er in der Folge abgeändert wurde, wird durch folgenden Text ersetzt : « Die Fussgänger müssen folgende Regeln beachten : 1° Sie müssen auf den Bürgersteigen verkehren, soweit diese benutzbar sind. Befindet sich längs der Fahrbahn nur ein einziger benutzbarer Bürgersteig, so muss dieser benutzt werden. Fussgänger, die ein Fahrrad an der Hand schieben oder sperrige Gegenstände befördern, dürfen die übrigen Fussgänger nicht wesentlich behindern. Wenn eine solche Behinderung unvermeidbar ist, müssen sie die Fahrbahn benützen. 2° Beim Fehlen eines Bürgersteiges oder wenn dieser unbenützbar ist, müssen sie den Sommerweg benutzen ; 3° Beim Fehlen eines Bürgersteiges oder eines Sommerweges oder wenn diese nicht benützbar sind, dürfen sie den Radweg oder die Fahrbahn benützen ; wenn die Fussgänger die Fahrbahn benutzen, müssen sie in ihrer Gehrichtung, auf der linken Seite der Fahrbahn gehen, ausser wenn diese Forderung wegen der besonderen Ortsverhültnisse nachteilig für sie ist. Ein Fussgänger, der ein Fahrrad an der Hand schiebt, muss jedoch immer die rechte Fahrbahnhälfte in Gehrichtung benutzen. 845 4° Sie dürfen die Fahrbahn erst dann betreten, nachdem sie sich vergewissert haben, dass dies ohne Gefahr und ohne Behinderung für die anderen Verkehrsteilnehmer geschehen kann ; 5° Sie müssen die Fahrbahn senkrecht zu ihrer Längsachse überschreiten ; 6° Wenn sie einmal dabei sind, die Fahrbahn zu überqueren, dürfen sie sich nicht unnötig dabei aufhalten oder stehen bleiben ; 7° An Stellen wo Fussgängerüberwege angebracht sind dürfen sie die Fahrbahn nicht ausserhalb dieser Ueberwege überqueren, es sei denn, dass sie sich in einer Entfernung von mehr als 50 Meter von einem solchen Fussgängerüberweg befinden ; 8° An Fussgängerüberwegen mit beleuchteten oder nicht beleuchteten Zweifarbzeichen für Fussgänger ist es diesen verboten, die Fahrbahn zu bertreten, solange das grüne Licht, welches freien Uebergang bedeutet, nicht aufleuchtet ; 9° Auf Fussgängerüberwegen, auf denen der Fahrzeugverkehr durch beleuchtete oder nicht beleuchtete Zwei- oder Dreifarbzeichen geregelt wird, aber keine besonderen Lichtzeichen für Fussgänger gegeben werden, und auf Fussgängerüberwegen, auf denen der Verkehr durch einen mit der Verkehrskontrolle betrauten Agenten geregelt wird, dürfen die Fussgänger die Fahrbahn erst betreten, wenn der Verkehr in ihrer Gehrichtung frei gegeben ist ; 10° Auf Fussgängerüberwegen, die keine zwei- oder dreifarbigen Zeichen aufweisen, und auf denen der Verkehr nicht durch einen mir der Verkehrskontrolle betrauten Agenten geregelt wird, sind die Fussgänger verpflichtet, den Fussgängerüberweg vorsichtig und unter Berücksichtigung von Entfernung und Geschwindigkeit der herannahenden Fahrzeuge zu betreten. Die Vorschriften des gegenwärtigen Artikels sind ebenfalls anwendbar auf Fussgänger, die ein Fahrrad an der Hand führen, sowie auf Fussgänger, die einen Kinder-, Kranken- und Invalidenwagen führen, sofern diese ausschliesslich durch Muskelkraft fortbewegt werden. Körperbehinderte, die sich in einem durch ihre eigene Muskelkraft angetriebenen oder in einem von einem Hund gezogenen Fahrzeug fortbewegen, dürfen die Bürgersteige oder die Sommerwege benützen. Fussgänger, die eine von einem Lehrer geleitete Gruppe, einen genehmigten Umzug oder eine Prozession bilden, sowie marschierende Truppenabteilungen, dürfen auf der Fahrbahn gehen und müssen in diesem Falle die rechte Seite der Fahrbahn benützen. Die Vorschriften des gegenwärtigen Artikels sind weder anwendbar auf Fussgänger während der Stunden wo der Fahrzeugverkehr auf der Fahrbahn untersagt ist, noch auf Personen, welche die Instandsetzung, den Unterhalt und die Reinigung der öffentlichen Strasse vornehmen. Die Führer von Handwagen, von Schubkarren und Last-, Zug- oder Reittiere sowie die Führer von einzelnen Tieren oder Herden müssen sich so nahe wie möglich an den rechten Fahrbahnrand in ihrer Gehrichtung halten. » Art. 33. Artikel 164 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt : « Jedes auf der öffentlichen Strasse anhaltende Fahrzeug oder Tier muss so gestellt sein, dass es : 1° sich in grösstmöglichem Abstand von der Mitte der Fahrbahn und in einer einzigen Reihe und, wenn möglich, auf dem Sommerweg, befindet ; 2° den Verkehr nicht behindert; 3° die Ein- und Ausfahrten der öffentlichen und privaten Garagen, den befahrenden Zugang zu den Grundstücken sowie den Zugang zu den öffentlichen oder privaten Parkplätzen nicht versperrt ; 4° die bequeme Vorbeifahrt der Schienenfahrzeuge gestattet. Das Anhalten eines Fahrzeuges oder eines Tieres ist verboten :
a)überall dort, wo es eine Gefahr für die übrigen Verkehrsteilnehmer bilden oder den Verkehr unnötig behindern könnte ;
b)auf den Teilen der öffentlichen Strassen, die den Fussgängern oder anderen Verkehrsteilnehmern vorbehalten sind, ausser wenn örtliche Vorschriften gegenteilige Bestimmungen enthalten ; 846
c)auf Fussgänger- und Radfahrerüberwegen ;
d)auf Bahnübergängen ;
e)auf oder unter Brücken, in Unterführungen und in Tunneln ;
f)ausserhalb von Ortschaften in der Nähe vom Gipfel einer Steigung und in Kurven, wenn die Sichtweite nicht in beiden Richtungen auf wenigstens 100 Meter gewährleistet ist. Zwischen Einbruch der Nacht und Anbruch des Tages, sowie bei beschränkter Sicht, muss jedes auf öffentlicher Strasse anhaltende Fahrzeug oder Tier durch die in den Artikeln 144 und folgenden vorgeschriebene Beleuchtung kenntlich gemacht sein. Jedoch muss jedes Kraftfahrzeug, mit Ausnahme der Motorräder, vorne, entweder mit den Lampen mit Standlicht, den Scheinwerfern mit Abblendlicht oder mit diesen beiden Leuchten zusammen, und hinten, mit den in Artikel 42, 2 unter
a)und
b)vorgesehenen Schlussleuchten beleuchtet sein. Der Gebrauch der im vorhergehenden Absatz erwähnten Leuchten ist nicht erfordert, wenn die Beleuchtung der öffentlichen Strasse das anhaltende Fahrzeug oder Tier klar sichtbar macht. Ausserdem kann jedes anhaltende Fahrzeug auf einer oder beiden Seiten mit der in Artikel 44, Absatz 5 vorgesehenen Stationierungsleuchte beleuchtet sein. » d Art. 34. Artikel 165 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird urch folgenden Text ersetzt : « Jedes stationierende Fahrzeug oder Tier muss so gestellt sein, dass es : 1° sich in grösstmöglichem Abstand von der Mitte der Fahrbahn, in einer einziger Reihe und wenn möglich, auf dem Sommerweg, befindet ; 2° den Verkehr nicht behindert ; 3° die Ein- und Ausfahrten der öffentlichen und privaten Garagen, den befahrbaren Zugang zu den Grundstücken, sowie den Zugang zu öffentlichen oder privaten Parkplätzen nicht versperrt ; 4° die bequeme Vorbeifahrt der Schienenfahrzeuge gestattet. Kraftfahrzeuge müssen sowohl vorne als auch hinten wenigstens einen Meter freien Raum lassen. » Art. 35. Artikel 166 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955, sowie er in der Folge abgeändert wurde, wird durch folgenden Text ersetzt ; « Das Stationieren von Fahrzeugen oder Tieren ist verboten : 1° An Stellen, die gemäss den Bestimmungen des Artikels 111 durch ein Verbotszeichen gekennzeichnet sind : 2° in weniger als 12 Meter Entfernung beiderseits der gekennzeichneten Haltestellen der Omnibusse, der Strassenbahnen u. anderer Fahrzeuge, die zur entgeltlichen Personenbeförderung dienen, ausser wenn eine andere Bestimmung gilt, die durch Bodenmarkierung angezeigt wird ; 3° in weniger als 5 Meter Entfernung vom Schnittpunkt der Ränder zweier Fahrbahnen, die eine Kreuzung, Gabelung oder Einmündung bilden, ausser wenn eine andere Bestimmung gilt, die durch Bodenmarkierung angezeigt wird ; 4° auf dem Gipfel und in der Nähe des Gipfels einer Steigung, und in einer Kurve, wenn ausserhalb der Ortschaften die Sicht in beiden Richtungen nicht wenigstens auf 100 Meter und innerhalb der Ortschaften nicht wenigstens auf 20 Meter gewährleistet ist ; 5° an jeder Stelle, wo die Ausfahrt eines anderen anhaltenden oder stationierenden Fahrzeuges behindert wird ; 6° auf Fussgänger- oder Radfahrerwegen ; 7° auf Bahnübergängen ; 8° an Stellen, wo die Fussgänger die Bürgersteige verlassen müssen, um ein Hindernis zu umgehen ; 9° auf oder unter den Brücken, in Unterführungen und in Tunneln ; 10° vor öffentlichen Durchgängen ; 11° vor den Haupteingängen und -ausgängen der öffentlichen Parkanlagen, Kultusgebäuden, Schulen und Schauspielhäusem ; 847 12° vor Tankstellen, ohne Einverständnis des Inhabers ; 13° auf beiden Seiten einer Sicherheitslinie, wenn der zwischen der Sicherheitslinie und dem stationierenden Fahrzeug oder Tier verbleibende Raum der Fahrbahn nicht wenigstens 3 Meter beträgt ; 14° auf den Teilen der öffentlichen Strasse, die den Fussgängern oder anderen Verkehrsteilnehmern vorbehalten sind, ausgenommen bei gegenteiliger Signalisierung; 15° überall dort wo es eine Gefahr für die übrigen Verkehrsteilnehmer bilden oder den Verkehr unnötig behindern könnte ; 16° an den Stellen wo beleuchtete oder nicht beleuchtete Farb- oder Verkehrszeichen durch das Stationieren der Sicht der übrigen Verkehrsteilnehmer entzogen werden können ; 17° ausserhalb der Ortschaften auf den Fahrbahnen der öffentlichen Strasse, die mit dem in Artikel 107 unter 51 vorgesehene Verkehrszeichen als Vorfahrtsstrasse gekennzeichnet sind. » Art. 36. Alle reglementarischen Vorschriften, welche den vorhergehenden Bestimmungen zuwiderlaufen sind abgeschafft. Art. 37. Unser Verkehrsminister und Innenminister, Unser Finanzminister, Unser Minister der Oeffentlichen Arbeiten, Unser Aussenminister und Minister der Bewaffneten Macht, Unser Minister der Justiz sind, jeder soweit es ihn betrifft, mit der Ausführung des gegenwürtigen Reglementes betraut, welches am Ersten des Monates, welcher der Veröffentlichung im Memorial folgt, in Kraft treten wird. Der Verkehrsminister und Innenminister, Pierre Grégoire Cabasson, den 23. Juli 1963. Für die Grossherzogin : Deren Stellvertreter, Jean Der Finanzminister, Pierre Werner Erbgrossherzog. Der Minister der Oeffentlichen Arbeiten, Robert Schaffner Der Aussenminister und Minister der Bewaffneten Macht, Eugène Schaus Der Minister der Justiz, Paul Elvinger Imprimerie de la Cour Victor Buck, S. e. c. s., Luxembourg

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