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Règlement grand-ducal du 29 juillet 1977 remplaçant la liste I annexée au règlement grand-ducal du 17 août 1963 soumettant à licence le transit de cer

1973 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A  29 novembre 1977 N° 68 SOMMAIRE Règlement grand-ducal du 29 juillet 1977 remplaçant la liste I annexée au règlement grand-ducal du 17 août 1963 soumettant à licence le transit de certaines marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1974 Règlement grand-ducal du 29 juillet 1977 remplaçant la liste II annexée au règlement grand-ducal du 12 janvier 1973 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1975 1974 Règlement grand-ducal du 29 juillet 1977 remplaçant la liste I annexée au règlement grandducal du 17 août 1963 soumettant à licence le transit de certaines marchandises. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969; Vu le règlement grand-ducal du 17 avril 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation des licences; Vu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 soumettant à licence le transit de certaines marchandises; Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur et de Notre Ministre de l´Economie Nationale; Arrêtons: Art. 1er . La liste I annexée au règlement grand-ducal du 17 août 1963 soumettant à licence le transit de certaines marchandises est annulée et remplacée par la liste annexée au présent règlement. Art. 2. Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur et Notre Ministre de l´Economie Nationale sont chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial. Palais de Luxembourg, le 29 juillet 1977 Jean Le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Gaston Thorn Le Ministre de l´Economie Nationale, Marcel Mart ANNEXE Le contenu de cette liste est identique à celui de la liste annexée au règlement grand-ducal du 29 juillet 1977, publié ce même jour, remplaçant la liste II annexée au règlement grand-ducal du 12 janvier 1973 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises. 1975 Règlement grand-ducal du 29 juillet 1977 remplaçant la liste II annexée au règlement grandducal du 12 janvier 1973 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit de certaines marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969; Vu le règlement grand-ducal du 17 avril 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation des licences; Vu le règlement grand-ducal du 12 janvier 1973 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises; Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce extérieur et de Notre Ministre de l´Economie Nationale; Arrêtons: Art. 1er . La liste II annexée au règlement grand-ducal du 12 janvier 1973 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises est annulée et remplacée par la liste figurant en annexe au présent règlement. Art. 2. Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur et Notre Ministre de l´Economie Nationale sont chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial. Palais de Luxembourg, le 29 juillet 1977 Jean Le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Gaston Thorn Le Ministre de l´Economie Nationale, Marcel Mart ANNEXE Produits soumis à licence à l´exportation Cette liste ne vise pas l´exportation vers la Belgique et les Pays-Bas MACHINES POUR LE TRAVAIL DES METAUX Machines à former 1072 Presses; leurs commandes, accessoires et pièces spécialisés, comme suit:

  1. a)presses (équipements fixes utilisant des tiges de pilon) appliquant par choc des forces à très haute énergie, grâce à l´emploi d´explosifs ou de gaz comprimés (air inclus);
  2. b)presses spécialement conçues ou aménagées pour le travail ou le formage de métaux, alliages ou autres matériaux ayant un point de fusion de plus de 1.900° C (3.452° F);
  3. c)presses hydrauliques, comme suit: 1. presses verticales d´une force totale garantie de plus de 10.000 tonnes; 2. presses horizontales d´une force totale garantie de plus de 5.000 tonnes; 1976
  4. d)presses isostatiques, comme suit: 1. capables de réaliser une pression de travail maximale de 1.406 kg-poids/cm2 (20.000 p.s.i.) ou plus et ayant une cavité fermée d´un diamètre intérieur supérieur à 40,6 cm (16 pouces), ou 2. capables de réaliser une pression de travail maximale de 351 kg-poids/cm2 (5.000 p.s.i.) ou plus et comportant un environnement thermique contrôlé dans la cavité fermée, à l´exclusion de celles comportant une cavité fermée d´un diamètre intérieur de moins de 127 mm (5 pouces) et également capables de ne réaliser et maintenir un environnement thermique contrôlé qu´entre + 80° C (+ 176° F) et  35° C ( 31° F). Note: Les presses isostatiques sont des presses capables de régler la pression d´une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, e t c . . . . ) afin de créer dans toutes les directions à l´intérieur de la cavité des forces égales s´exerçant sur une pièce ou un matériau.
  5. e)matériel de commande, accessoires et pièces spécialement conçus pour les presses reprise ci-dessus (voir article 1081). 1075 Tours à repousser à chaud ou à froid et machines de fluotournage, à double support ou 3 cylin dres, comme suit:
  6. a)à broche de travail horizontale, conçus pour avoir et ayant un moteur de commande de 80 ch (59 kW) ou plus;
  7. b)à broche de travail verticale, conçus pour avoir et ayant un moteur de commande de 50 ch (37 kW) ou plus. AUTRES MACHINES POUR LE TRAVAIL DES METAUX 1080 Machines et équipements, y compris l´outillage et les accessoires spécialisés, spécialement conçus pour l´exécution, l´usinage ou le contrôle des ailettes de turbines à gaz, notamment:
  8. a)machines à rectifier les ailettes à bande abrasive;
  9. b)machines à rayonner les ailettes;
  10. c)machines à fraiser et/ou à rectifier les profils d´ailettes;
  11. d)machines à former les ébauches d´ailettes;
  12. e)machines à laminer les ailettes;
  13. f)machines à profiler les ailettes;
  14. g)machines à rectifier les pieds d´ailettes;
  15. h)dispositifs de traçage des profils d´ailettes;
  16. i)dispositifs pour contrôler automatiquement les profils et/ou les pieds d´ailettes;
  17. j)équipement de précision, fonctionnant sous vide, pour le moulage à cire perdue des pièces de fonderie;
  18. k)équipement de perçage de petits trous pour la réalisation de trous de moins de 0,76 mm (0,030 pouce) de diamètre; I) équipement de fusion à solidification directionnelle. Note: Cette définition ne couvre pas les machines à profiler les ailettes reprises au paragraphe
  19. f)lorsqu´elles travaillent par enlèvement du métal. 1081 Machines pour l´industrie aéronautique, comme suit:
  20. a)machines spécialement conçues pour travailler ou former les tôles ou profilés;
  21. b)machines spécialement conçues pour fraiser les revêtements. 1086 Machines spécialement conçues pour la fabrication de réacteurs, comme suit:
  22. a)machines à tourner les disques des turbines ou des compresseurs de réacteurs;
  23. b)machines à rectifier les rotors de réacteurs. 1977 1088 Machines à tailler et/ou à rectifier les engrenages, comme suit:
  24. a)machines à rectifier les engrenages, travaillant par génération, pouvant admettre des corps d´engrenage de 914 mm (36 pouces) ou plus de diamètre de travail;
  25. b)machines à rectifier les engranages, travaillant par génération, conçues pour rectifier les engrenages d´une épaisseur de 177 mm (7 pouces) ou plus, en vue de la production d´engrenages hélicoïdaux ou à chevrons;
  26. c)capables de produire des engrenages d´un module de moins de 0,5 mm (pas diamétral correspondant à un chiffre supérieur à 483) et correspondant à une norme de qualité supérieure à la norme DIN 58405, Classe 6. Note: Si la machine est classée selon les normes AGMA ou Admiralty et non DIN 58405, AGMA 11 et Admiralty Class I seront considérés comme équivalent à DIN 58405, Classe 6. 1091
  27. a)unités pour la commande numérique des mouvements coordonnés simultanément (contournage et suivant un cheminement continu) de machines-outils et de machines de contrôle dimensionnel selon deux ou plus de deux axes, à l´exclusion des unités présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  28. i)précâblées (non à câblage adaptable, c´est-à-dire non à Commande Numérique par Calculateur (CNC);
  29. ii)coordination simultanée par interpolation d´un maximum de deux axes de contournage; iii) incrément minimal programmable égal ou supérieur à (plus approximatif que) 0,001 mm;
  30. iv)sans interface permettant l´entrée directe au calculateur; Notes: 1. Par interpolation, à l´alinéa
  31. a)
  32. ii)ci-dessus, on entend toute fonction mathématique, y compris les fonctions linéaire et circulaire. 2. Les unités définies à l´alinéa
  33. a)
  34. ii)ci-dessus peuvent avoir un ou plusieurs axes de positionnement en plus des deux axes de contournage. Les unités peuvent avoir plus d´un ensemble de deux axes de contournage (par exemple, les unités commandant deux boudins de rail indépendants, sur un tour revolver vertical), à condition qu´un chiffre de taux d´avance séparé soit nécessaire pour chaque ensemble de deux axes de contournage et qu´un seul chiffre de taux d´avance (standard ou en option) ne commande pas plus qu´un ensemble de deux axes de contournage.
  35. b)machines-outils et machines de contrôle dimensionnel qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées de commandes relevant du paragraphe
  36. a)ci-dessus, à l´exclusion:
  37. i)des aléseuses, perceuses et centres d´usinage présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1) déplacement maximal du chariot sur l´un quelconque des axes égal ou inférieur à 3.000 mm; 2) précision de positionnement sur l´un quelconque des axes égale ou supérieure à ± 0,01 mm par 300 mm et 0,005 mm pour chaque 300 mm supplémentaire; 3) puissance de la broche égale ou inférieure à 20 kW; 4) une seule broche porte-pièce; 5) mouvement axial et selon un axe radial mesuré à l´axe de la broche en un tour de la broche égal ou supérieur à D x 2 x 10-5 mm TIR (crête à crête), D représentant le diamètre de la broche exprimé en millimètres; 6) maximum de 3 axes capables d´un mouvement de contournage coordonné simultanément, quelle que soit l´unité de commande numérique reliée à la machine; 1978
  38. ii)des machines-outils (autres que les machines reprises à l´alinéa
  39. i)ci-dessus) et machines de contrôle dimensionnel présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1) précision de positionnement sur l´un quelconque des axes égale ou supérieure à ± 0,01 mm par 300 mm et 0,005 mm pour chaque 300 mm supplémentaire; 2) mouvement selon un axe radial mesuré à l´axe de la broche égal ou supérieur à 0,0008 mm TIR (crête à crête) en un tour de la broche (pour les tours et autres tourillonneuses); 3) maximum de 3 axes capables d´un mouvement de contournage coordonné simultanément, quelle que soit l´unité de commande numérique reliée à la machine. Notes: 1. Les machines définies à l´alinéa
  40. b)
  41. i)4) ci-dessus peuvent avoir plusieurs chariots ou tourelles porte-outils mais on ne peut faire fonctionner (en mode standard ou en option) qu´une seule broche porte-pièce à la fois. 2. Les machines définies aux alinéas
  42. b)
  43. i)6) et
  44. b)
  45. ii)3) ci-dessus peuvent avoir plus d´un poste de travail mais chaque poste sera limité à un contournage selon deux axes (par exemple, tours revolvers verticaux avec deux boudins de rail indépendants). Les machines peuvent avoir un ou plusieurs axes à mode de positionnement discret (par exemple, table rotative à positionnement discret) en plus des trois axes de contournage. Les axes de contournage secondaires parallèles aux axes de contournage primaire (par exemple axe W d´une aléseuse qui a un axe Z primaire) ne doivent pas être pris en considération pour déterminer le nombre d´axes de contournage. 3. La valeur de la précision de positionnement définie aux alinéas
  46. b)
  47. i)2) et
  48. b)
  49. ii)1) ci-dessus ne comprend pas la largeur du jeu. Cette valeur est déterminée selon les méthodes statistiques habituelles (essais aléatoires), à savoir en approchant dans une seule direction d´un minimum de cinq points de mesure jusqu´à un maximum de vingt-cinq points de mesure, de façon aléatoire le long d´un seul axe. Des normes nationales, par exemple les normes allemandes VDI n° 3254, feuille 1 et/ou la norme des Etats-Unis NMTBA (Definition and Evaluation of Accuracy and Repeatability for Numerically Controlled Machine-Tools », Août 1972), peuvent être adoptées comme normes obligatoires pour cette méthode de mesure.
  50. c)systèmes de Commande Numérique Directe (CND) composés d´un calculateur à programme stocké, attribué, jouant le rôle de calculateur principal et commandant, en direct ou en différé, une ou plusieurs machines-outils ou machines de contrôle à commande numérique, définies au paragraphe
  51. b)ci-dessus, logiciel connexe et matériels d´interface et de communications destinés au transfert des données entre la mémoire du calculateur principal. les fonctions d´interpolation et les machines-outils à commande numérique;
  52. d)sous-ensembles spécialisés qui, selon les spécifications techniques du fabricant, peuvent améliorer les capacités des unités de commande numérique et des machines-outils, de façon à les faire relever des paragraphes a),
  53. b)ou
  54. c)ci-dessus. 1093 Composants et pièces spécialement conçues pour machines-outils et machines de contrôle dimensionnel visées à l´article 1091, comme suit:
  55. a)ensembles de broches comportant au moins les broches porte-meules et les paliers, à l´excclusion des ensembles dont le mouvement axial et selon un axe radial mesuré à l´axe de la broche en un tour de la broche est égal ou supérieur à (plus approximatif que):
  56. i)0,0008 mm TIR (crête à crête) pour les tours et les machines à tourner, ou
  57. ii)D x 2 x 10-5 mm TIR (crête à crête), D représentant le diamètre de la broche exprimé en millimètres, pour les machines à fraiser, les machines à aléser, les machines à pointer et les centres d´usinage; 1979
  58. b)vis-mères, y compris les vis à écrou à rotule, à l´exclusion de celles présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  59. i)précision égale ou supérieure à (plus approximative que) 0,004 mm/300 mm;
  60. ii)précision globale égale ou supérieure à (plus approximative que) (0,0025 + 5 x 10-6 x L) mm, L représentant la longueur réelle en millimètres de la vis; iii) concentricité de l´axe du roulement de portée et de l´axe du diamètre maximal de la vis égale ou supérieure à (plus approximative que) 0,005 mm TIR (crête à crête) à une distance de 3 fois le diamètre de la vis ou moins du roulement de portée;
  61. c)unités de contre-réaction en position linéaire ou rotative, y compris les dispositifs de type inductif, les échelles graduées et les systèmes lasers, à l´exclusion:
  62. i)des types linéaires ayant une précision égale ou supérieure à (plus approximative que) (0,0004 + 13 x 10-6 x L) mm, L étant égal ou inférieur à 100 mm et (0,0015 + 2 x 10-6 x L) mm, L étant supérieur à 100 mm, L représentant la longueur réelle en millimètres de la mesure linéaire, et
  63. ii)des types rotatifs ayant une précision égale ou supérieure à (plus approximative que) 2 secondes d´arc. EQUIPEMENT POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES ET PETROLIERES Equipement pour procédés spéciaux 1110 Equipement pour la liquéfaction des gaz, comme suit:
  64. a)équipement pour la production d´hydrogène liquide, à l´exclusion des installations dont la capacité est de moins de une tonne et demie par période de 24 heures et qui ne sont pas conçues pour, ou aptes à, la production de bouillie d´hydrogène;
  65. b)équipement pour la production de fluor liquide;
  66. c)équipement conçu pour l´hélium, comme suit: 1) équipement pour la séparation de l´hélium des gaz naturels et 2) équipement spécialement conçu pour la production d´hélium à phase lambda (hélium II) 3) autres équipements pour la production d´hélium liquide, à l´exclusion des équipements suivants:
  67. i)équipement dont la capacité n´excède pas 20 litres par heure;
  68. ii)équipement comportant des machines à expansion par piston d´une capacité n´excédant pas 50 litres par heure. 1118 Equipement pour la production d´explosifs militaires et de propergols solides, comme suit:
  69. a)installations complètes;
  70. b)équipements spécialisés;
  71. c)appareils à nitration, types continus. Pompes et Vannes 1129 Pompes à vide, comme suit:
  72. a)pompes turbo-moléculaires d´une capacité de plus de 2.000 litres d´azote par seconde;
  73. b)pompes à diffusion prévues pour avoir une vitesse de pompage sans baffles de plus de 50.000 litres d´azote par seconde à une pression de 10-4 mm de mercure ou moins;
  74. c)systèmes de pompes cryogéniques (c´est-à-dire systèmes dans lesquels la circulation de gaz liquéfié est utilisée pour la production de vide, statique ou dynamique, par l´abaissement de la température ambiante) conçus pour fonctionner à des températures de moins de  200° C ( 328° F) mesurées à la pression atmosphérique;
  75. d)pièces, commandes et accessoires spécialisés des pompes définies ci-dessus. 1980 1131 Pompes (à l´exclusion des pompes à vide, voir article 1129) présentant l´une des caractéristiques suivantes:
  76. a)conçues pour véhiculer par des forces électromagnétiques des métaux fondus, ou
  77. b)spécialement conçues pour fonctionner à des températures inférieures à  220° C ( 364° F), ou
  78. c)ayant toutes leurs surfaces de contact avec le fluide constituées de 90% ou plus de tantale, de titane ou de zirconium ou de combinaisons de ces métaux, sauf quand ces surfaces sont constituées de matériaux contenant plus de 97% et moins de 99,7% de titane. 1133 Vannes, robinets et régulateurs de pression, comme suit:
  79. a)spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à  220° C ( 364° F), ou
  80. b)ayant toutes leurs surfaces de contact avec le fluide constituées de 90% ou plus de tantale, de titane ou de zirconium ou de combinaison de ces métaux, sauf quand ces surfaces sont constituées de matériaux contenant plus de 97% et moins de 99,7% de titane (voir également article 27 de la Liste d´Energie Atomique). Autre équipement chimique 1142 Tuyaux constitués ou revêtus intérieurement ou extérieurement: de polytétrafluoréthylène, qualité dispersion coagulée; des copolymères de tétrafluoréthylène et d´hexafluoropropylène; ou de l´un des matériaux fluorocarbonés visés par l´article 1754
  81. a)2), comme suit:
  82. a)tuyaux non renforcés, rétractiles à la chaleur, ayant un diamètre intérieur (avant rétraction) de moins de 28,57 mm (1 1/8 pouce);
  83. b)tuyaux renforcés (y compris les connecteurs et raccords destinés à l´emploi avec ces tuyaux) conçus pour des pressions d´utilisation (fonctionnement) de 105,45 kg/cm2 (1.500 p.s.i.) ou plus, qu´ils soient ou non spécialement traités pour rendre les surfaces d´écoulement conductrices de l´électricité. 1145 Conteneurs à plusieurs parois pour le stockange ou le transport des gaz liquéfiés, à des températures inférieures à  170° C ( 274° F), y compris les unités mobiles, comme suit:
  84. a)spécialement conçus pour les gaz liquéfiés ayant un point d´ébullition en dessous de  200° C ( 328° F) ayant une capacité liquide de plus de 946 litres (250 gallons) et un taux de perte par évaporation de moins de 3% par jour, déterminé à une température ambiante de 24° C (75° F) et sans exposition directe au soleil;
  85. b)spécialement conçus pour le fluor liquide;
  86. c)équipements mobiles spécialement conçus pour l´oxygène, l´azote ou l´argon liquides, ayant une capacité de plus de 4.542 litres (1.200 gallons) et un taux de perte par évaporation de moins de 1,5% par jour, déterminé à une température ambiante de 24° C (75° F) et sans exposition directe au soleil, à l´exclusion des équipements comportant une isolation d´un type multilaminaire sous vide. EQUIPEMENT ELECTRIQUE ET GENERATEUR D´ENERGIE 1203 Fours électriques à vide, comme suit:
  87. a)Fours à vide à arc à électrode consumable d´une capacité de plus de 5 tonnes;
  88. b)fours à vide à arc du type fond de poche;
  89. c)pièces et commandes spécialisées des fours définis ci-dessus. 1204 Appareils à faisceau électronique assurant le dépôt de film mince, le revêtement de film mince ou le traitement de ceux-ci; et leurs pièces spécialisées. 1981 Note: Cette définition ne vise pas: 1) les matériels utilisant la technique de l´étincelage; 2) les machines à cylindre assurant le dépôt d´un revêtement, fonctionnant de façon continue sous vide, ayant une tension ne dépassant pas 20 kV comportant un canon électronique fixe et ne permettant pas un contrôle précis de l´épaisseur de la couche de revêtement déposée. 1205 Dispositifs électrochimiques, semi-conducteurs et radio-actifs pour la conversion directe de l´énergie chimique, solaire ou nucléaire en énergie électrique, comme suit:
  90. a)dispositifs électrochimiques, comme suit: 1) batteries à combustibles fonctionnant à des températures de 200° C (392° F) ou moins y compris batteries de régénération, c´est-à-dire batteries capables de fournir de l´énergie électrique, dans lesquelles toutes les parties consommables proviennent de sources extérieures; Note: La température de 200° C (392° F) ou moins se réfère à la batterie à combustibles, et non à l´équipement de condititionnement du combustible, qui peut être un élément auxiliaire ou intégré de la batterie à combustibles et qui peut fonctionner à plus de 200° C (392° F). 2) éléments et batteries primaires présentant l´une des caractéristiques suivantes:
  91. i)ayant un dispositif de mise en service et ayant une durée de vie en circuit ouvert et à l´état de repos, à la température de 21° C (70° F), de dix ans ou plus;
  92. ii)capables de fonctionner à des températures allant de moins de  25° C ( 13° F) à plus de 55° C (131° F), y compris les éléments et ensembles d´éléments (autres que les piles sèches) incorporant des dispositifs de réchauffement; iii) utilisant une anode en lithium, du sel de lithium étant dissous dans un électrolyte (non aqueux) solvant organique et possédant, pour un taux de décharge de 24 heures, une densité d´énergie supérieure à 100 watt-heures par livre à 24° C (75° F) et supérieure à 35 watt-heures par livre à  29° C ( 20° F); Note: La densité d´énergie est obtenue en multipliant la puissance moyenne exprimée en watts (égale au produit de la tension moyenne par le courant moyen exprimé en ampères) par la durée de la décharge exprimée en heures à 90% de la tension de charge initiale et en divisant le produit obtenu par le poids total de l´élément (ou de la batterie) exprimé en livres. En ce qui concerne les batteries secondaires (rechargeables) la densité d´énergie est mesurée après 500 cycles de charge/décharge; 3) batteries ayant des éléments étanches mécaniquement rechargeables comportant des plaques de zinc amovibles avec des électrodes poreuses à l´air et immergées dans un électrolyte d´hydroxyde de potassium; 4) éléments et batteries à électrolyte de sel fondu fonctionnant normalement à des températures de 150° C (302° F) ou moins;
  93. b)cellules photovoltaïques, comme suit: 1) ayant une puissance de sortie de 14 mW ou plus par cm2 sous une illumination de 100 mW par cm2 obtenue par un flux lumineux provenant d´un filament de tungstène porté à 2.800° K, ou 2) toutes cellules photovoltaïques à l´arséniure de gallium, à l´exclusion de celles ayant une puissance de sortie de moins de 4 mW, mesurée suivant la technique ci-dessus, ou 3) ayant une puissance de sortie de 450 mW ou plus par cm2 sous une illumination de 10 W par cm2 obtenue par un flux lumineux provenant de carbure de silicium porté à 1.750° K;
  94. c)sources d´énergie autres que les réacteurs nucléaires, fondées sur des systèmes de matériaux radioactifs, à l´exclusion: 1982
  95. i)de celles ayant une puissance de sortie de moins de 0,5 watt et un poids total de plus de 90,7 kg (200 livres);
  96. ii)de celles qui sont spécialement conçues et mises au point pour l´usage médical à l´intérieur du corps humain; (voir articles 1550 et 1570)
  97. d)pièces, composants et sous-ensembles spécialisés des dispositifs définis ci-dessus (voir article 1570
  98. c)et d)). 1206 Dispositifs à arc électrique servant à produire un flux de gaz ionisé dans lequel la colonne de l´arc est étranglée (à l´exclusion des dispositifs dans lesquels le flux de gaz sert seulement à l´isolation et des dispositifs de moins de 100 kW pour la coupe, le soudage, la fusion, le placage et/ou la pulvérisation); équipements incorporant de tels dispositifs; pièces, accessoires et matériels de commande ou d´essai spécialisés pour de tels dispositifs. EQUIPEMENT GENERAL POUR L´INDUSTRIE Matériel de métallurgie, laminage et fonderie 1305 Laminoirs pour métaux, comme suit:
  99. a)laminoirs spécialement conçus ou aménagés pour le laminage des métaux et alliages dont le point de fusion est supérieur à 1.900° C;
  100. b)commandes, pièces et accessoires spécialisés pour les laminoirs repris ci-dessus. Matériel pour autres industries 1352 Machines spécialement conçues pour l´extrusion des dispersions coagulées de polymères et de copolymères de tétrafluoréthylène, de poudres ou pâtes dérivées de celles-ci, leurs pièces et éléments constitutifs; et autres machines spécialement conçues pour la fabrication de fils et de câbles visés à l´article 1754 c). 1353 Equipement spécialement conçu pour la fabrication de câbles de télécommunications visés à l´article 1526. 1355 Machines et équipement pour la fabrication d´équipement, de composants et de matériels électroniques; appareils d´essai connexes; commandes et accessoires spécialisés, pièces, comme suit:
  101. a)équipement spécialement conçu pour la fabrication de tubes sous embargo et de leurs pièces et sous-ensembles;
  102. b)pour les dispositifs semi-conducteurs, pour les matériels et composants électroniques relevant de l´article 1564
  103. a)et
  104. c)et pour leurs pièces, matériaux et sous-ensembles: 1) équipement spécialement conçu pour la fabrication de types sous embargo et de tout type de transistor au silicium; 2) machines à trancher, couper en cubes, tracer, rompre les tranches, sonder, essayer et/ou trier; 3) machines à assembler et à souder; 4) masques; 5) équipements pour la fabrication de masques ou la réalisation d´une figure photosensible à la surface d´un semi-conducteur ou d´un substrat isolant; 6) équipement pour la purification ou le traitement de matériaux semi-conducteurs à l´exclusion des équipements spécialement conçus pour la purification par zones du germanium; Note: II est entendu que les équipements de purification et de traitement comprenent les matériels réalisant une ou plusieurs des opérations ci-après sur des matériaux semi-conducteurs:
  105. a)purification au-delà de 99,9%;
  106. b)égalisation de la répartition des impuretés résiduelles;
  107. c)introduction contrôlée d´impuretés (à un ou plusieurs stades du processus);
  108. d)production de matériaux ou formes monocristallins (par exemple par étirage, tirage, dépôt) y compris formage sur substrats. 1983
  109. c)pour le dépôt ou l´impression sur matériaux isolants ou pour toute autre méthode réalisant sur ces supports isolants les pièces composantes autres que le câblage de base. 1356 Machines pour la mise en œuvre des films synthétiques utilisés comme diélectriques de condensateurs ou comme bandes pour enregistreurs magnétiques, comme suit:
  110. a)machines à métalliser sous vide, spécialement conçues pour le revêtement en continu avec des armatures métallisées de bandes de films synthétiques sur cylindre utilisés comme diélectriques dans des condensateurs relevant de l´article 1560, capables d´être utilisées avec l´un des dispositifs suivants, qu´elles soient ou non équipées de l´un de ces dispositifs: 1) dispositif de coupe pour découper le film en bandes appropriées à la production de condensateurs; 2) masques ou dispositifs similaires pour la réalisation de bandes non revêtues; 3) commandes pour la correction automatique du processus de revêtement; 4) dispositif spécial pour le brûlage du dépôt métallique sur les trous afin d´éviter les défauts électriques dans les condensateurs;
  111. b)composants et pièces spécialisés des machines reprises ci-dessus;
  112. c)équipement, composants et pièces spécialement conçus pour le revêtement en continu de bande magnétique à support de polyester prévue pour l´équipement relevant de l´article 1572. 1357 Machines pour le bobinage de filaments et machines pour la pose de bandes, utilisant des matériaux relevant de l´article 1763, comme suit:
  113. a)machines dont les mouvements de mise en position, d´enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés hétérogènes en matériaux fibreux ou filamenteux; parties mécaniques de ces machines, commandes de coordination et de programmation: éléments, pièces, composants et accessoires spécialisés;
  114. b)machines dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes et de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures composites pour cellules d´avions et de missiles. 1358 Machines et équipements spécialement conçus pour la fabrication de dispositifs et de leurs ensembles relevant de l´article 1588 b), c),
  115. d)et
  116. e)et pour des moyens d´enregistrement magnétiques autres que la bande relevant de l´article 1572
  117. d)(pour l´équipement de fabrication de bande magnétique, voir l´article 1356), comme suit:
  118. a)équipement pour la fabrication de formes à un seul trou et à trous multiples relevant de l´article 1588 b),
  119. c)et d), comme suit: 1) presses automatiques pour la production de types visés par les présentes listes; 2) moules de presses pour la production de types visés par les présentes listes; 3) équipement automatique pour le contrôle, le classement, le tri, l´entraînement et/ou l´essai de types visés par les présentes listes;
  120. b)équipement pour la fabrication de dispositifs de mémoire ou de commutation à film mince ayant un cycle d´hystérésis carré et équipement automatique pour le contrôle, le classement, le tri, l´entraînement et/ou l´essai de dispositifs relevant de l´article 1588 e);
  121. c)équipement automatique pour le contrôle, l´entraînement et/ou l´essai d´ensembles de dispositifs relevant de l´article 1588 b), c),
  122. d)et e);
  123. d)équipement pour l´application de revêtements magnétiques à des moyens d´enregistrement relevant de l´article 1572 d);
  124. e)équipement automatique et semi-automatique pour le contrôle, le classement, l´entraînement et/ou l´essai de moyens d´enregistrement relevant de l´article 1572 d);
  125. f)équipement d´essai, pièces et commandes spécialisés pour les équipements ci-dessus. 1984 Notes: 1. Le terme « automatique » désigne des machines n´impliquant pas l´intervention d´un opérateur pour la réalisation de sa ou de ses fonctions au cours de chaque cycle complet des opérations. 2. Le terme « semi-automatique » désigne des machines impliquant l´intervention d´un opérateur pour la réalisation d´une partie seulement de ses fonctions au cours de chaque cycle complet des opérations. 3. Le terme « fonction » repris dans les Notes 1 et 2 ci-dessus ne couvre pas le chargement initial ou le déchargement final des produits. 1361 Souffleries, comme suit:
  126. a)souffleries supersoniques (Mach 1,4à Mach 5,5), hypersoniques (Mach 5,5 à Mach 15) et à hypervitesse (au-delà de Mach 15), à l´exclusion des souffleries spécialement conçues à des fins d´enseignement d´une dimension de veine (mesurée intérieurement) inférieure à 25 cm (10 pouces). (Par « dimension de veine » on entend le diamètre du cercle, ou le côté du carré ou le plus grand côté du rectangle, qui constituent des formes possibles de la section d´essai;
  127. b)dispositifs pour la simulation des conditions ambiantes à Mach 1,4 et plus, notamment souffleries hot shot, souffleries à arc pour plasma, tubes de choc, souffleries de choc, souffleries à gaz et canons à gaz légers;
  128. c)pièces et accessoires spécialisés des équipements ci-dessus. 1362 Machines d´essai à vibrations (à l´exclusion des types mécaniques) capables de fournir une poussée de plus de 900 kg (2.000 livres), et matériel auxiliaire spécialisé. MATERIEL DE TRANSPORT Navires 1416 Navires, comme suit:
  129. a)navires à ailes portantes;
  130. b)navires de haute mer, y compris les bateaux de pêche hauturière et les caboteurs, et leurs coques conçus pour des vitesses de plus de 26 noeuds aux conditions de pleine charge prévues dans les spécifications, compte tenu, d´une part, de la forme de la coque et, d´autre part, des machines;
  131. c)navires dont les coques et appareils propulsifs sont constitués entièrement ou principalement de matériaux a-magnétiques;
  132. d)navires neufs dont les ponts et plates-formes sont spécialement conçus ou renforcés pour la pose d´armes;
  133. e)navires munis d´un article de la Liste de Matériel de Guerre ou d´un des articles visés aux articles suivants: 1430, 1485, 1501, 1502 et 1510 (à l´exclusion de tous les types d´appareils pour la détection des bancs de poissons ou de baleines), ou comportant des dispositifs de démagnétisation (voir article 9 de la Liste de Matériel de Guerre). Equipement maritime 1430 Câbles électriques conducteurs flottants pouvant servir au dragage des mines magnétiques. 1431 Moteurs à turbine à gaz destinés à la propulsion navale, d´une puissance prévue sur l´arbre de 3.500 CV ou plus, initialement conçus à cette fin ou mis au point à partir de moteurs d´avion. Matériel aéronautique 1460 Avions et hélicoptères leurs moteurs et équipements, comme suit:
  134. a)hélicoptères d´un poids supérieur à 4.530 kg (10.000 1b) à vide; et leurs systèmes de transmission d´énergie; Note: Le poids à vide comprend les installations normales et l´équipage minimum normal, mais ne comprend pas le carburant, ni les passagers et marchandises. 1985
  135. b)avions et hélicoptères (autres que ceux relevant du paragraphe
  136. a)ci-dessus), à l´exclusion de ceux qui ne contiennent pas de matériels relevant de la Liste de Matériel de Guerre ni des articles 1485 ou 1501 et qui appartiennent à des types effectivement utilisés pour des applications civiles normales;
  137. c)moteurs d´avions et d´hélicoptères, à l´exclusion des moteurs suivants:
  138. i)moteurs à piston;
  139. ii)moteurs à réaction d´une poussée de moins de 2.265 Kg (5.000 1b); iii) moteurs à turbo-propulseurs ou à turbines ayant une puissance de moins de 2.500 CV ou une poussée résiduelle de moins de 453 kg (1.000 1b);
  140. iv)ceux utilisés dans des avions et des hélicoptères effectivement civils (voir articles 1485, 1501 et 10 de la Liste de Matériel de Guerre). Autres Matériels 1485 Compas, gyroscopes, accéléromètres et équipements à inertie, comme suit:
  141. a)compas gyroscopiques permettant de déterminer et de transmettre les éléments plateforme du navire (roulis et tangage) en complément des données relatives à la course du navire;
  142. b)systèmes d´instruments de vol intégrés comprenant stabilisateurs gyroscopiques et/ou pilotes automatiques; Note: Un système d´instruments de vol intégré est un système élémentaire d´instruments d´indication d´attitude et d´azimut permettant au pilote d´obtenir les indications nécessaires aux manoeuvres à effectuer; ces systèmes sont souvent incorporés à un pilote automatique jusqu´à ne former qu´un élément unique pour assurer les diverses fonctions nécessaires.
  143. c)gyro-astro-compas et autres appareils permettant de déterminer la position et/ou l´orientation par poursuite automatique des corps célestes;
  144. d)stabilisateurs gyroscopiques utilisés à des fins autres que la commande de l´avion, à l´exclusion des types pour la stabilisation complète des navires de surface;
  145. e)pilotes automatiques utilisés à des fins autres que la commande de l´avion; à l´exclusion des types marins pour navires de surface;
  146. f)accéléromètres ayant un seuil de 0,005 g ou moins, ou une erreur de linéarité de moins de 0,25% de la sortie pour la pleine échelle, ou les deux caractéristiques, conçus pour les systèmes de navigation par inertie ou pour les systèmes de guidage de tous types;
  147. g)gyroscopes ayant une précession libre minimale spécifiée (taux de dérive directionnelle libre minimal spécifié) de moins de 0,5 degré (1 sigma ou r.m.s.) par heure dans un environnement de 1 g;
  148. h)équipements à inertie ou autres, utilisant des accéléromètres visés au paragraphe
  149. f)et/ou des gyroscopes visés au paragraphe
  150. g)et systèmes utilisant de tels équipements;
  151. i)parties et pièces, matériel d´essai, d´étalonnage et d´alignement spécialisés. APPAREILLAGE ELECTRONIQUE ET INSTRUMENTS DE PRECISION Notes: 1. Les postes de radiodiffusion et de télévision à usage domestique sont exclus du contrôle. 2. Il s´indique de se référer également à l´article 11 de la Liste de Matériel de Guerre. Matériel radio, radar et autres matériels de télécommunications 1501 Matériel de navigation, de radiogoniométrie, matériel radar et matériel aéronautique de communications de bord, comme suit (voir articles 20
  152. b)et
  153. c)de la Liste de Matériel de Guerre et 1485
  154. b)et h)):
  155. a)matériel aéronautique de communications de bord et parties et pièces spécialisées, comportant l´une quelconque des caractéristiques suivantes: 1) conçus pour des fréquences de plus de 156 MHz; 1986 2) incorporant des dispositifs pour:
  156. i)permettre la sélection rapide de plus de 200 canaux par équipement, ou
  157. ii)équipements utilisant des techniques de synthèse de fréquence (voir également article 1531) à l´exclusion des matériels fonctionnant dans la bande 108-136 MHz avec 720 canaux ou moins espacés de 25 kHz ou plus et faisant l´objet d´un usage civil normal depuis au moins un an; 3) pressurisés dans leur ensemble; 4) conçus pour fonctionner de façon continue dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à  55° C jusqu´à celles supérieures à + 55° C; 5) conçus pour fonctionner sur bande latérale unique (BLU); 6) conçus pour des méthodes de modulation employant toutes formes de modulation digitale utilisant la redondance de temps et de fréquence telles que la « Modulation de Fréquence Quantique » (MFQ);
  158. b)matériel de navigation et de radiogoniométrie; et ses pièces et accessoires spécialisés, matériels d´essai ou d´étalonnage spécialisés et matériels d´entraînement ou de simulation, comme suit: 1) matériel aéronautique de navigation et de radiogoniométrie de bord, comme suit:
  159. i)conçu pour utiliser l´effet Doppler;
  160. ii)utilisant les caractéristiques de vitesse constante et/ou de propagation linéaire des ondes électromagnétiques d´une fréquence de moins de 4 x 1014 Hz (0,75 micron); iii) radio-altimètres, comme suit:
  161. a)à modulation d´impulsions;
  162. b)à modulation de fréquences, d´une précision de sortie électrique affichée supérieure à ± 0,914 m (3 pieds) sur toute la gamme comprise entre 0 et 30,4 m (100 pieds) ou supérieure à ± 3% à partir de 30,4 m (100 pieds);
  163. c)à modulation de fréquences, faisant l´objet d´un usage civil normal depuis moins d´un an;
  164. iv)matériel de radiogoniométrie fonctionnant à des fréquences de plus de 5 MHz, à l´exclusion du matériel conçu à des fins de recherches et de sauvetage, à condition que le récepteur fonctionne sur une fréquence fixe pilotée par quartz de 121,5 MHz et que la détermination du gisement radiogoniométrique ne soit pas indépendante du cap de l´aéronef et que l´ensemble des antennes radiogoniométriques soit conçu pour fonctionner sur une fréquence fixe de 121,5 MHz;
  165. v)pressurisé dans son ensemble;
  166. vi)conçu pour fonctionner de façon continue dans toute la gamme des températures ambiantes, depuis celles inférieures à  55° C jusqu´à celles supérieures à + 55° C; 2) matériel au sol et marin fonctionnant en liaison avec le matériel de navigation de bord, utilisant les caractéristiques de vitesse constante et/ou de propagation linéaire des ondes électromagnétiques d´une fréquence de moins de 4 x 1014 Hz (0,75 micron); 3) matériel de radiogoniométrie au sol et marin fonctionnant à des fréquences de plus de 30 MHz;
  167. c)matériel radar; et ses pièces et accessoires spécialisés, matériels d´essai ou d´étalonnage spécialisés et matériels d´entraînement ou de simulation, comme suit: 1) matériel aéronautique radar de bord; 2) matériel radar au sol et marin comportant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:
  168. i)fonctionnant à une fréquence ne faisant pas l´objet d´un usage civil normal ou à une fréquence de plus de 10,5 GHz; 1987
  169. ii)fonctionnant sur une fréquence inférieure à 1,5 GHz et ayant une puissance de crête de sortie à l´émetteur supérieure à 2,5 MW; ou fonctionnant à une fréquence comprise dans la gamme de 1,5 à 3,5 GHz et ayant une puissance de crête de sortie à l´émetteur supérieure à 1 MW; ou fonctionnant à une fréquence comprise dans la gamme de 3,5 à 6 GHz et ayant une puissance de crête de sortie à l´émetteur supérieure à 500 kW; ou fonctionnant à une fréquence comprise dans la gamme de 6 à 10,5 GHz et ayant une puissance de crête de sortie à l´émetteur supérieure à 250 kW; iii) fonctionnant sur une fréquence inférieure à 3,5 GHz et ayant une probabilité de détection, pour un objectif de 10 m2, de 80% ou mieux à une portée de 250 milles marins (sans obstacle); ou fonctionnant sur une fréquence comprise dans la gamme de 3,5 à 10,5 GHz et ayant une probabilité de détection pour un objectif de 10 m2 , de 80% ou mieux à une portée de 100 milles marins (sans obstacle);
  170. iv)utilisant une technique autre que la modulation d´impulsions à fréquence de récurrence constante et/ou non constamment décalée dans le temps, dans lequel la fréquence porteuse du signal transmis n´est modifiée volontairement ni entre des groupes d´impulsions ni pendant une impulsion ni en passant d´une impulsion à une autre;
  171. v)utilisant une technique Doppler à une fin quelconque, à l´exclusion des systèmes M.T.I. utilisant une technique classique d´annulation par ligne à retard à impulsion double ou triple;
  172. vi)comportant des techniques d´exploitation des signaux faisant l´objet d´un usage civil normal depuis moins de deux ans; vii) dans le cas de radars au sol, faisant l´objet d´un usage commercial depuis moins d´un an. Note: La probabilité cumulative de détection est déterminée sur la base des paramètres suivants:
  173. a)vitesse d´approche radiale de la cible de 610 m/s (2.000 pieds/s);
  174. b)probabilité de fausse alarme 10-8;
  175. c)facteur d´erreur due à l´opérateur 3 dB et
  176. d)variation de la cible conforme à la distribution de Rayleigh. 1502 Matériel de communications, de détection ou de poursuite utilisant les radiations ultra-violettes, les radiations infra-rouges ou les ondes ultra-sonores; et pièces spécialisées. Notes: 1. Le présent article vise les dispositifs détecteurs à infra-rouge ou à ultra-violet qui ne sont pas autrement visés par l´article 15 de la Liste de Matériel de Guerre et qui contiennent des intensificateurs d´images relevant de l´article 1555. 2. Le présent article ne vise pas les dispositifs ultra-soniques qui fonctionnent en contact avec un corps contrôlé à examiner, ou qui sont utilisés pour le nettoyage, le tri ou la manipulation industriels de matériaux, les systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l´alarme dans des locaux industriels et civils, les systèmes de contrôle et de comptage de la circulation et des mouvements dans l´industrie, les applications médicales, l´émulsification et l´homogénéisation, ou les dispositifs simples servant à l´enseignement ou au grand public. 3. Le présent article ne vise pas les matériels de communications ultrasoniques sous-marins, conçus pour fonctionner en modulation d´amplitude et ayant une portée de communications égale ou inférieure à 500 m (état de la mer 1), une fréquence porteuse de 40 à 60 kHz et une puissance porteuse fournie au transducteur égale ou inférieure à 1 W. 4. Le présent article ne vise pas les équipements ci-après:
  177. a)équipements industriels employant des cellules ne relevant pas des articles 1548 ou 1550; 1988
  178. b)systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l´alarme dans les locaux industriels et civils; systèmes de contrôle et de comptage de la circulation et des mouvements dans l´industrie;
  179. c)équipement médical;
  180. d)équipements industriels utilisés pour l´examen, le tri ou l´analyse des propriétés des matériaux;
  181. e)dispositifs simples servant à l´enseignement ou au grand public qui emploient des cellules photoélectriques;
  182. f)détecteurs de flamme pour fours industriels;
  183. g)équipements pour la mesure sans contact de la température, pour usage de laboratoire ou usage industriel, utilisant une seule cellule photodétectrice sans balayage de l´élément détecteur;
  184. h)instruments capables de mesurer la puissance ou l´énergie rayonnée, ayant une constante de temps de réponse de plus de 10 millisecondes. 1507 Matériel de brouillage (appareils spécialement conçus pour brouiller ou gêner de toute autre manière la réception radio); et pièces spécialisées. 1510 Appareils de détection sous-marine pour la détection ou la localisation des objets sous-marins par les méthodes magnétiques, acoustiques ou d´ultra-sons; et leurs pièces spécialisées, à l´exclusion:
  185. i)des échos-sondeurs marins utilisés exclusivement pour mesurer les profondeurs d´eau ou la distance à la verticale des objets ou bancs de poissons et/ou de baleines immergés au-dessous de l´appareil;
  186. ii)de types spécifiques d´appareils à fonctionnement horizontal pour la détection des bancs de poissons et/ou de baleines. 1514 Modulateurs à impulsions capables de fournir des impulsions électriques d´une puissance de crête de plus de 2,4 MW, ou d´une durée de moins de 0,1 microseconde, ou ayant un facteur de forme de plus de 0,002; et transformateurs, générateurs d´impulsions ou lignes à retard spécialement conçus pour ces modulateurs. 1516 Récepteurs radio panoramiques et/ou à commande numérique, et leurs pièces et accessoires spécia´isés, comme suit:
  187. a)récepteurs radio panoramiques (explorant ou balayant automatiquement une partie du spectre électromagnétique et indiquant ou identifiant les signaux reçus); à l´exclusion des matériels auxiliaires de récepteurs commerciaux pour lesquels le spectre de fréquences exploré ne dépasse ni ± 20% de la fréquence intermédiaire du récepteur ni ± 2 MHz;
  188. b)récepteurs radio à commande numérique, qu´ils soient ou non commandés par calculateur, explorant ou balayant automatiquement une partie du spectre électromagnétique, dans lesquels l´opération de commutation dure moins de 50 millisecondes, et indiquant ou identifiant les signaux reçus. (Pour les récepteurs radio à commande numérique utilisant des synthétiseurs de fréquence, voir article 1531). Notes: 1. Le présent article n´a pas pour objet de viser les analyseurs de spectre radio (voir article 1533) ni les appareils de mesure de l´intensité du champ (voir article 1529). 2. Le paragraphe
  189. b)du présent article ne vise pas les récepteurs non renforcés capables d´effectuer une sélection des fréquences par commande numérique, dont la fréquence de fonctionnement se situe dans une gamme allant de 100 kHz à 32 MHz et où le temps de commutation d´une fréquence de fonctionnement choisie à une autre fréquence de fonctionnement choisie n´est pas inférieur à 10 millisecondes. (Pour les récepteurs radio à commande numérique utilisant des synthétiseurs de fréquence, voir article 1531). 3. Le présent article n´a pas pour objet de viser les récepteurs radio du type à fréquences pré-établies et à commande numérique, non renforcés, conçus pour être utilisés dans les télécommunications civiles, capables de sélectionner parmi 200 canaux ou moins. 1989 1517 Emetteurs radio (pour ceux comprenant des unités de commande d´émetteurs, des étages précédant l´amplificateur de puissance et des maîtres oscillateurs utilisant la synthèse de fréquence voir article 1531) et leurs parties, à l´exclusion du matériel de télécommunications pour relais radio (voir article 1520), comme suit:
  190. a)émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs conçus pour fonctionner à des fréquences de sortie de plus de 960 MHz;
  191. b)émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs conçus pour comporter l´une des caractéristiques suivantes: 1) tout système de modulation d´impulsions (ce texte ne couvre pas les systèmes de télévision à modulation d´amplitude, de fréquence ou de phase non plus que les émetteurs de télégraphie; 2) établis pour fonctionner dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à  40° C jusqu´à celles supérieures à + 55° C;
  192. c)composants, accessoires et sous-ensembles spécialement conçus pour les matériels ci-dessus (pour les quartz voir article 1587). Note: Le présent article ne vise pas les équipements suivants: émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs, ou systèmes contenant de tels matériels; leurs accessoires et sous-ensembles, comme suit:
  193. a)spécialement conçus pour applications médicales et opérant sur les fréquences I.S.M.;
  194. b)ayant une puissance de sortie de 10 Watts ou moins et spécialement conçus pour 1) les systèmes de détection de présences indésirables et d´alarme dans es locaux industriels et civils; 2) les systèmes de détection, de comptage, de chronométrages, d´identification et de contrôle pour l´industrie et la circulation; 3) transporter les informations fournies par les systèmes ci-dessus, ou les informations provenant de systèmes de détection et/ou de mesure de la pollution de l´air ou de l´eau. 1518 Matériel de télémesure et de télécommande pouvant servir au guidage des avions, avec ou sans pilote, des véhicules spatiaux ou des armes, guidées ou non; et leurs matériels d´essai spécialisés. Note: Le présent article ne vise pas les équipements spécialement conçus pour être utilisés à la commande à distance de jouets tels que modèles réduits d´avions et de bateaux et ayant une intensité de champ électrique n´excédant pas 200 microvolts/mètre à une distance de 500 mètres. 1519 Matériels de transmission de télécommunications à voies uniques et multiples, y compris matériel amplificateur ou répéteur terminal et intermédiaire et matériel multiplex utilisé pour les systèmes de télécommunications par ligne ou par radio et modems de données utilisant les systèmes de télécommunications mentionnés ci-dessus et matériel multiplex associé, comme suit:
  195. a)employant des techniques de transmission analogiques avec entrée et sortie analogiques, conçus pour fournir, transporter ou recevoir des fréquences de plus de 600 kHz sur un réseau de télécommunications, à l´exclusion des stations terminales de communications à fréquences porteuses spécialement conçues pour lignes de transport d´énergie et fonctionnant à des fréquences de moins de 1.500 kHz; Note: Les techniques de transmission analogiques comprennent, entre autres, le déplacement de bande (FDM).
  196. b)employant des techniques de transmission numériques avec entrée et sortie analogiques conçus pour être utilisés sur des circuits de télécommunications; Note: Les techniques de transmission numériques comprennent, entre autres, la modulation par impulsions codées (PCM).
  197. c)matériels de communication de données employant un système de transmission d´informations numériques avec entrée et sortie numériques, y compris les systèmes de transmission télégraphique et de transmission de données, présentant l´une des caractéristiques suivantes: 1990 1) conçus pour fonctionner avec un débit binaire en bits par seconde, à l´exclusion des voies d´entretien et d´administration, numériquement supérieur à:
  198. i)4.800 ou
  199. ii)160% de la bande passante en hertz de la voie (ou voie secondaire); 2) employant un système de détection et de correction automatique des erreurs présentant les deux caractéristiques suivantes:
  200. i)ne nécessitant pas une retransmission pour la correction, et
  201. ii)un débit binaire supérieur à 300 bits par seconde;
  202. d)composants, accessoires et sous-ensembles spécialement conçus pour les équipements cidessus et matériel d´essai spécialement conçu pour l´équipement relevant du paragraphe
  203. b)Notes: 1. Le « débit binaire » est défini par la Recommandation 53-36 de l´U.I.T. compte tenu du fait que, pour la modulation non binaire, les « bauds » et les « bits par seconde » ne sont pas équivalents. Les bits pour les fonctions de codage, de vérification et de synchronisation sont inclus. 2. Dans le cas de matériels de communication de données conçus pour fonctionner avec un seul canal à fréquence vocale, la « bande passante » sera normalement telle qu´elle est définie dans la Recommandation G 151 du C.C.I.T.T. à savoir 3.100 Hz. Dans le cas de réseaux télégraphiques à fréquence vocale du C.C.I.T.T. ou C.C.I.R., la « bande passante » peut être considérée comme équivalant au nombre de voies multiplié par l´espacement des voies. 3. Le présent article ne vise pas:
  204. a)les matériels de télémesure, télécommande et télésignalisation conçus pour l´usage industriel, associés à des équipements de transmission de données n´ayant pas pour objet la transmission de messages écrits ou imprimés, et leurs pièces, accessoires et matériels d´essai spécialisés. On entend par matériels de télémesure, télécommande et télésignalisation: les capteurs chargés de la conversion des informations en informations électriques, les systèmes assurant leur transmission à grande distance, les dispositifs utilisés pour traduire les informations électriques en indications chiffrées (télémesure), en signaux de commande (télécommande) et en signaux d´affichage (télésignalisation);
  205. b)les matériels de fac-similé autres que ceux qui relèvent de l´article 1527, Note 1, section
  206. c)et d);
  207. c)matériels employant exclusivement la technique de transmission par courant continu. 1520 Matériels de télécommunications pour relais radio, comme suit:
  208. a)matériels utilisant les phénomènes de diffusion troposphérique, ionosphérique ou météorique et matériels d´essai spécialisés;
  209. b)autres matériels de relais radio conçus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 470 MHz;
  210. c)composants, accessoires et sous-ensembles spécialement conçus pour les matériels ci-dessus. 1521 Amplificateurs et matériels connexes, comme suit:
  211. a)amplificateurs accordés opérant sur une bande passante soit de plus de 50 MHz, soit de plus de 10% de la fréquence moyenne (le chiffre choisi étant le moins élevé des deux), à l´exclusion de ceux spécialement conçus pour être utilisés dans les systèmes collectifs de distribution de télévision ou pour être utilisés dans les matériels de communications radio fonctionnant dans la bande HF au-dessous de 30 MHz;
  212. b)amplificateurs non accordés, opérant sur une bande passante de plus de 10 MHz, à l´exclusion de:
  213. i)ceux opérant sur une bande passante égale ou inférieure à 50 MHz, à condition que la puissance de sortie ne dépasse pas 5 Watts; et 1991
  214. ii)ceux opérant sur une bande passante comprise entre 50 MHz et 100 MHz, à condition que la puissance de sortie ne dépasse pas 1 Watt. Notes: 1. On définit la « largeur de bande » comme la bande de fréquence pour laquelle l´amplification de puissance ne baisse pas au-dessous de la moitié de sa valeur maximale; et la « fréquence moyenne» comme la moyenne arithmétique des fréquences pour lesquelles l´amplification de puissance atteint la moitié de sa valeur maximale. 2. Pour les amplificateurs conçus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 1 GHz, voir article 1537. 3. Pour les amplificateurs paramétriques etc. voir article 1537. 1522 Lasers, systèmes lasers et leurs composants et pièces spécialisés, y compris les étages d´amplification, et tout équipement contenant ou conçu pour contenir des lasers, à l´exclusion:
  215. i)des lasers ci-après et de leurs composants et pièces spécialisés, s´ils ne sont pas contenus dans un équipement:
  216. a)lasers à argon, à krypton et à colorant, présentant les deux caractéristiques suivantes: 1) longueur d´onde de sortie plus courte que 0,8 micron; 2) énergie émise en impulsions ne dépassant pas 0,5 Joule par impulsion et puissance de sortie moyenne ou puissance de sortie maximale nominale en ondes entretenues ne dépassant pas 20 Watts;
  217. b)lasers à hélium-cadmium et à azote, présentant deux caractéristiques suivantes: 1) longueur d´onde de sortie plus courte que 0,8 micron; 2) énergie émise en impulsions ne dépassant pas 0,5 Joule par impulsion et puissance de sortie moyenne ou puissance de sortie maximale nominale en ondes entretenues ne dépassant pas 120 Watts;
  218. c)lasers à hélium-néon ayant une longeur d´onde de sortie plus courte que 0,8 micron;
  219. d)lasers à rubis présentant les deux caractéristiques suivantes: 1) longueur d´onde de sortie plus courte que 0,8 micron; 2) énergie de sortie ne dépassant pas 2 Joules par impulsion;
  220. e)lasers à anydride carbonique (CO2 ) présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1) longueur d´onde de sortie comprise dans la gamme de 9 à 11 microns; 2) énergie émise en impulsions ne dépassant pas 2 Joules par impulsion et puissance de sortie moyenne ou puissance de sortie maximale nominale en ondes entretenues ne dépassant pas 1.200 Watts; 3)
  221. i)le faisceau, l´excitation électrique et le courant de gaz éventuels ont la même direction, ou
  222. ii)l´excitation est réalisée selon le principe TEA (excitation transverse à la pression atmosphérique);
  223. f)lasers YAG dopés au néodyme et lasers à verre dopés au néodyme présentant les deux caractéristiques suivantes: 1) longueur d´onde de sortie de 1,06 micron 2) énergie émise en impulsions ne dépassant pas 0,5 Joule par impulsion et puissance de sortie moyenne ou puissance de sortie maximale nominale en ondes entretenues ne dépassant pas 10 Watts;
  224. ii)des équipements suivants contenant des lasers exclus au titre du paragraphe
  225. i)ci-dessus:
  226. a)équipements spécialement conçus pour des systèmes servant à détecter les présences indésirables et à donner l´alarme dans les locaux industriels et civils;
  227. b)équipements spécialement conçus pour des applications médicales;
  228. c)dispositifs simples servant à l´enseignement; 1992
  229. d)équipements spécialement conçus pour des systèmes de contrôle et de comptage pour la circulation et pour l´industrie;
  230. e)équipements spécialement conçus pour la détection de la pollution de l´environnement;
  231. f)spectrométres et densitomètres optiques;
  232. g)équipements contenant des lasers à hélium-néon gazeux à ondes entretenues, autres que les systèmes lasers à contre-réaction et interféromètres-lasers utilisés dans les matériels relevant de l´article 1093;
  233. h)équipements pour le découpage et l´assemblage des textiles;
  234. i)équipements pour le découpage du papier;
  235. j)équipements contenant des lasers pour le perçage de filières de diamant pour l´industrie du tréfilage;
  236. k)équipements électroniques de balayage fonctionnant à la lumière du jour avec unité auxiliaire de tramage électronique, spécialement conçus pour des procédés d´impression. iii) des équipements pour des travaux d´enseignement et de laboratoire, contenant des lasers énumérés à l´alinéa
  237. i)
  238. f)ci-dessus. Notes: 1. Les termes « composants et pièces spécialisés » figurant dans la présente définition visent, entre autres, les composants actifs et passifs sous formes de demi-produits aussi bien que de produits finis. 2. Le présent article vise les lasers à semi-conducteurs, mais pas les diodes émettant de la lumière non cohérente, ni les ensembles ou les circuits intégrés contenant de telles diodes (voir articles 1544 et 1564). 1526 Câbles pour télécommunications, comme suit:
  239. a)câbles sous-marins;
  240. b)câbles coaxiaux utilisant un diélectrique aéré, réalisé par disques, perles, spirales, hélices ou tout autre moyen, à l´exclusion de ceux qui ont quatre âmes ou moins, dont aucune n´a un diamètre intérieur nominal du conducteur extérieur supérieur à 14 mm (0,551 pouce);
  241. c)câbles de télécommunications de sécurité, c´est-à-dire câble de télécommunications coaxial ou à conducteurs multiples, protégé par des moyens mécaniques et/ou électriques des dégradations et/ou intrusions matérielles de façon à assurer la sécurité des télécommunications entre les terminaux sans qu´il soit nécessaire de cryptographier. Note: Le présent paragraphe ne vise pas les câbles qui ne sont armés que par une gaine extérieure résistante ou qui ne comportent qu´un blindage électromagnétique. 1527 Toutes machines à chiffrer, dispositifs et équipements cryptographiques et/ou de chiffrement et appareillages associés, utilisables par tous les systèmes de transmission (télégraphie, téléphonie, phototélégraphie, vidéo, données), qui sont conçus pour assurer le secret des communications et empêcher ainsi la réception de leur libellé clair par tout autre que le destinataire. Notes: 1. Le présent article vise tous les appareillages annexes des machines à chiffrer, dispositifs et équipements cryptographiques et/ou de chiffrement tels que:
  242. a)les téléimprimeurs, les perforateurs, les transmetteurs automatiques présentant des caractéristiques particulières en vue de leur usage en association avec les machines à chiffrer, dispositifs et équipements cryptographiques et/ou de chiffrement; les générateurs aléatoires (y compris ceux qui sont destinés aux jeux de hasard);
  243. b)les appareils à compression de bandes passantes, notamment ceux qui digitalisent la parole (VOCODER);
  244. c)les dispositifs de modulation et démodulation développés pour le chiffrement de tous les systèmes de transmission (téléphonie, phototélégraphie, vidéo, données); 1993
  245. d)les appareillages vidéo de toutes techniques, y compris celles d´usage pour la télévision payante qui emploient une transmission d´informations numériques pour modifier une transmission d´informations analogiques et dont le but est d´assurer le secret des communications vidéo ou phototélégraphiques;
  246. e)les appareillages d´authentification, appareillages destinés à assurer une protection contre les transmissions frauduleuses ou à établir l´authenticité d´un message ou d´un système de communications;
  247. f)ensembles, sous-ensembles et composants spécialement conçus pour le matériel relevant du présent article;
  248. g)matériel contenant des composants relevant du présent article. 2. Le présent article ne vise par les dispositifs ou équipements de codage simple qui n´assurent qu´un caractère confidentiel aux communications, à savoir:
  249. a)les appareillages pour transmission téléphonique qui font usage de l´inversion à fréquence fixe et/ou de techniques de mélange de bandes fixes où les changements de transposition ne s´effectuent pas plus d´une fois toutes les 10 secondes;
  250. b)les appareillages civils de vidéo ou de phototélégraphie normaux dont le but est d´assurer aux communications un caractère confidentiel par l´entremise d´une transmission d´informations analogiques qui emploie des méthodes atypiques pour destinataire exclusif (équipement à système vidéo effectuant la transposition des informations analogiques);
  251. c)les systèmes de vidéo en usage pour la télévision payante et pour la télévision réservée à un nombre limité de téléspectateurs y compris les appareillages de télévision industrielle et commerciale qui emploient des systèmes de balayage autres que les systèmes commerciaux généralement en usage, à l´exclusion des appareillages visés à l´alinéa 1
  252. d)ci-dessus. 1528 Câble coaxial dont le conducteur extérieur est déposé directement par galvanoplastie sur le diélectrique à rainures en spirale du câble. 1529 Matériels électroniques de mesure, d´étalonnage, de comptage, d´essai et/ou de mesure des intervalles de temps, incorporant ou non des étalons de fréquence, comportant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:
  253. a)équipements, comme suit: 1) conçus comme étalons de fréquence de référence pour l´usage en laboratoire, ayant une stabilité pendant vingt quatre heures ou plus de 1 pour 1010 ou meilleure; 2) conçus pour l´usage fixe au sol et contenant un ou plusieurs étalons de fréquence, ayant une stabilité pendant vingt quatre heures de 1 pour 109 ou meilleure; 3) conçus pour l´usage portatif ou mobile et contenant un ou plusieurs étalons de fréquence, ayant une stabilité pendant vingt quatre heures de 1 pour 108 ou meilleure;
  254. b)instruments, comme suit (voir la Note 1 ci-après): 1) conçus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 18 GHz; 2) conçus et spécifiés pour fonctionner à des fréquences supérieures à 12,5 GHz, comme suit:
  255. i)générateurs de fréquence en peigne;
  256. ii)oscillateurs de transfert; iii) convertisseurs de fréquence; 3) conçus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 1 GHz, comme suit: 1994
  257. i)analyseurs de réseau (pour la mesure automatique de paramètres de circuits équivalents sur une game de fréquences);
  258. ii)récepteurs d´instrumentation à micro-ondes spécialement étalonnés, capables de mesurer simultanément l´amplitude et la phase; iii) appareils pour la mesure directe de la phase ou de l´impédance;
  259. iv)instruments programmables; 4) employant les techniques de la compression du temps au signal d´entrée ou de Transformation Rapide du Fourier; 5) comprenant des dispositifs de calcul capables d´accéder à une mémoire interne, fixe ou modifiable, comme suit:
  260. i)de plus de 2.048 bits pour des longueurs de mots dépassant 4 bits, ou
  261. ii)de plus de 4.096 bits pour des longueurs de mots ne dépassant pas 4 bits;
  262. c)compteurs numériques, comme suit: 1) capables de compter des signaux d´entrée successifs espacés dans le temps de moins de 5 nanosecondes sans prédétermination (division numérique) du signal d´entrée; 2) employant la prédétermination du signal d´entrée, le dispositif de prédétermination étant capable de résoudre des signaux d´entrée successifs espacés dans le temps de moins de 1 nanoseconde; 3) comportant une possibilité de mesure des fréquences reçues en présence de salves (burst) de plus de 100 MHz;
  263. d)matériels pour la mesure des intervalles de temps, employant des techniques numériques, capables de mesurer des intervalles de temps de moins de 5 nanosecondes;
  264. e)instruments d´essai établis pour conserver les caractéristiques de fonctionnement spécifiées dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à  25° C jusqu´à celles supérieures à + 55° C;
  265. f)appareils de mesure numérique de la tension, avec ou sans sorties électriques, fonctionnant indépendamment des dispositifs pour lesquels leur étalonnage est valable, ayant une vitesse de lecture (depuis zéro à la valeur mesurée) autorisant plus de 25 scrutations par seconde et présentant l´une des caractéristiques suivantes: 1) un pouvoir séparateur numérique valable en tous points de l´échelle supérieur à 1/200.000; 2) une précision meilleure de 1/50.000 (0,002%) de la lecture dans la gamme de température ambiante de ± 5° C ou plus, ou une stabilité meilleure que 10-6 de la lecture au cours d´une période de 24 heures ou plus; 3) capables d´effectuer plus de 500 mesures indépendantes par seconde. Notes: 1. Il est entendu que la vitesse de lecture n´inclut pas les changements de gamme ou de polarité 2. Le paragraphe
  266. f)ci-dessus ne vise pas:
  267. a)les appareils de quantification visuels capables de fournir une valeur moyenne affichée ou non des résultats de mesure;
  268. b)les analyseurs multicanaux de tous types utilisés en expérimentation nucléaire. Notes: 1. En ce qui concerne les analyseurs de spectre radio, voir article 1533. En ce qui concerne le matériel à micro-ondes, voir article 1537. En ce qui concerne les convertisseurs analogiques /numériques autres que les équipements de mesure numérique de la tension, voir article 1568. En ce qui concerne les synthétiseurs de fréquence, voir article 1531. 2. « Programmable » signifie que les fonctions du matériel peuvent être commandées par l´injection de signaux électriques codés numériquement, provenant d´une source extérieure. 1995 3. Un exemple des techniques FFT est décrit dans « An Algorithm for the machine computation of complex Fourier series » par Cooley et Tukey, dans « Mathematics of computation » avril 1965, page 297 (voir article 18 de la Liste de Matériel de Guerre, articles 1355 et 1485 i)). 1531 Synthétiseurs de fréquence (et équipements contenant de tels synthétiseurs de fréquence) comme suit (pour la définition des synthétiseurs de fréquence, voir la Note 1 au présent article):
  269. a)contenant des étalons de fréquence relevant de l´article 1529 a);
  270. b)synthétiseurs de fréquence et hétérodynes synthétisés pour instruments, conçus pour l´usage en laboratoire au sol, produisant des fréquences de sortie dont la stabilité à court et à long termes et la précision sont commandées par, dérivées de, ou assujetties à la fréquence d´entrée ou la fréquence étalon interne, et présentant l´une des caractéristiques suivantes: 1) fréquence de sortie maximale de plus de 550 MHz; 2) ayant un rapport du bruit de phase au signal meilleur que  60 dB ou un rapport du bruit de modulation d´amplitude au signal meilleur que  70 dB par rapport à la bande de 30 kHz centrée sur la porteuse, à l´exclusion de la bande de 1 Hz centrée sur la porteuse; 3) programmables électriquement (en ce sens que la fréquence de sortie peut être commandée ou choisie par injection de signaux électriques codés numériquement à partir d´une source de commande extérieure) avec un temps de commutation entre une fréquence de sortie choisie et une autre fréquence de sortie choisie inférieur à 10 milli-secondes; 4) ayant un niveau de tensions non essentielles à la sortie meilleur que  80 dB non harmoniques et/ou  60 dB harmoniques mesuré par rapport à la fréquence de sortie choisie; 5) ayant plus de 3 fréquences de sortie synthétisées choisies différentes, disponibles simultanément sur une ou plusieurs sorties; 6) comportant des dispositifs de modulation par impulsions de la fréquence de sortie; 7) pièces, composants, accessoires et sous-ensembles, spécialement conçus pour les équipements ci-dessus;
  271. c)équipements de communications de bord utilisant des synthétiseurs de fréquence, comme suit (voir article 1501 a)): 1) conçus pour recevoir ou pour émettre des fréquences supérieures à 156 MHz; 2) comprenant des dispositifs pour la sélection rapide de plus de 200 canaux par équipement, à l´exclusion des équipements fonctionnant dans la bande de 108 à 136 MHz comprenant des dispositifs pour la sélection rapide de 720 canaux ou moins espacés de 25 kHz ou plus, et faisant l´objet d´un usage civil normal depuis au moins un an; 3) ayant un temps de commutation entre une fréquence de sortie choisie et une autre fréquence de sortie choisie inférieur à 50 millisecondes; 4) synthétiseurs de fréquence conçus pour les équipements ci-dessus, livrés séparément ou avec lesdits équipements, dépassant les paramètres prévus au paragraphe
  272. b)ci-dessus; 5) pièces, composants, accessoires et sous-ensembles spécialement conçus pour les équipements ci-dessus;
  273. d)récepteurs radio à commande numérique, qu´ils soient ou non commandés par calculateur, explorant ou balayant automatiquement une partie du spectre électromagnétique, utilisant des synthétiseurs de fréquence, comme suit (voir article 1516): 1) récepteurs à commande numérique dans lesquels le temps de commutation est inférieur à 50 millisecondes, à l´exclusion:
  274. i)des récepteurs radio non renforcés, capables d´effectuer une sélection des fréquences par commande numérique, ayant une fréquence de fonctionnement à l´entrée de l´an- 1996 tenne comprise dans la game de 100 kHz à 32 MHz, avec un pouvoir séparateur de fréquence par meilleur que 10 Hz et un temps de commutation entre une fréquence de fonctionnement choisie et une autre fréquence de fonctionnement choisie supérieur à 10 millisecondes;
  275. ii)des récepteurs radio du type à fréquence pré-établies et à commande numérique, non renforcés, conçus pour être utilisés dans les télécommunications civiles, qui ont 200 canaux sélectifs ou moins; 2) synthétiseurs de fréquence conçus pour les équipements ci-dessus, livrés séparément ou avec lesdits équipements, dépassant les paramètres prévus au paragraphe
  276. b)ci-dessus, à l´exclusion de ceux spécialement conçus pour les récepteurs non visés par l´alinéa
  277. d)1)
  278. i)ci-dessus; 3) pièces, composants, accessoires et sous-ensembles spécialement conçus pour les équipements ci-dessus;
  279. e)émetteurs radio comprenant des unités de commande d´émetteur, des étages précédant l´amplificateur de puissance et des maîtrés oscillateurs utilisant la synthèse de fréquence, comme suit (voir article 1517): 1) ayant une fréquence de sortie qui ne dépasse pas 32 MHz avec un pouvoir séparateur de fréquence meilleur que 10 Hz et un temps de commutation entre une fréquence de sortie choisie et une autre fréquence de sortie choisie inférieur à 10 millisecondes; 2) ayant une fréquence de sortie de 32 MHz à 235 MHz, avec un pouvoir séparateur de fréquence meilleur que 250 Hz, et un temps de commutation entre une fréquence de sortie choisie et une autre fréquence de sortie choisie inférieur à 50 millisecondes; 3) ayant une fréquence de sortie supérieure à 235 MHz, à l´exclusion:
  280. i)des émetteurs de télévision ayant une fréquence de sortie comprise entre 470 MHz et 960 MHz et un pouvoir séparateur de fréquence pas meilleur que 1 kHz lorsque le synthétiseur de fréquence à commande manuelle incorporé dans l´émetteur ou commandant l´émetteur a une fréquence de sortie égale ou inférieure à 120 MHz;
  281. ii)des matériels au sol de communications à modulation de fréquence et à modulation d´amplitude, destinés au service mobile terrestre et fonctionnant dans la bande 420470 MHz, avec une puissance de sortie de 50 Watts pour les unités mobiles et de 300 Watts pour les unités fixes, avec un pouvoir séparateur de fréquence qui ne soit pas meilleur que 6,25 kHz et un temps de commutation entre une fréquence de sortie choisie et une autre fréquence de sortie choisie de plus de 50 millisecondes; 4) ayant plus de 3 fréquences de sortie synthétisées choisies différentes, disponibles simultanément sur une ou plusieurs sorties; 5) comportant des dispositifs de modulation par impulsions de la fréquence de sortie de l´émetteur ou du synthétiseur de fréquence qui y est incorporé; 6) synthétiseurs de fréquence conçus pour les équipements ci-dessus, livrés séparément ou avec lesdits équipements, dépassant les paramètres prévus au paragraphe
  282. b)ci-dessus; 7) pièces, composants, accessoires et sous-ensembles spécialement conçus pour les équipements ci-dessus. Note: Par synthétiseur de fréquence, on entend tous les types de sources de fréquence ou de générateurs de signaux, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d´une ou plusieurs sorties de multiples fréquences de sorties simultanées ou de remplacement, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou par maître oscillateur). 1997 1533 Analyseurs de spectre de fréquences (à savoir, appareils capables d´indiquer les composants à fréquence unique de signaux à fréquences multiples), comme suit:
  283. a)non programmables et capables de fonctionner à des fréquences de plus de 12,5 GHz;
  284. b)programmables et capables de fonctionner à des fréquences de plus de 1 GHz;
  285. c)ayant une bande passante lue de plus de 125 MHz;
  286. d)employant les techniques de compression dans le temps du signal d´entrée ou de Transformation Rapide de Fourier;
  287. e)comprenant des dispositifs de calcul capables d´accéder à une mémoire interne, fixe ou modifiable, comme suit: 1) de plus de 2.048 bits pour les longueurs de mot supérieures à 4 bits; ou 2) de plus de 4.096 bits pour les longueurs de mot de 4 bits ou moins;
  288. f)présentant l´une des caractéristiques suivantes pour l´analyse des fréquences supérieures à 1 GHz: 1) comprenant un présélecteur de balayage; 2) incorporant un générateur de signaux de poursuite;
  289. g)ayant une gamme dynamique globale d´affichage meilleure que 80 dB;
  290. h)parties, pièces et accessoires spécialisés. Notes: 1. Le présent article ne vise pas les analyseurs de spectre optique. 2. Un exemple de techniques FFT est décrit dans « An algorithm for the Machine computation of Complex Fourier series » par Cooley et Tukey dans « Mathematics of Computation », avril 1965, page 297. 1537 Equipements à micro-ondes, y compris amplificateurs paramétriques, capables de fonctionner à des fréquences de plus de 1 GHz (autres que les matériels à micro-ondes relevant des articles 1501, 1517, 1520, 1528 et 1529), comme suit:
  291. a)guides d´ondes rigides et souples et leurs éléments, conçus pour être utilisés à des fréquences de plus de 18 GHz;
  292. b)guides d´ondes ayant une largeur de bande dans le rapport de plus de 1,7/1 ;
  293. c)éléments de guides d´ondes, comme suit: 1) coupleurs directionnels ayant une largeur de bande dans le rapport de plus de 1,7/1 et une directivité dans la bande de 20 dB ou plus; 2) joints rotatifs pouvant transmettre plus d´un canal isolé ou ayant une largeur de bande supérieure à 5% de la fréquence centrale moyenne, à l´exclusion de ceux utilisés dans des équipements de contrôle de la circulation aérienne portant des combinaisons de fréquences appropriées pour des antennes de radar de surveillance secondaire montées sur une antenne de radar primaire et n´ayant pas une largeur de bande supérieure à 5% de la fréquence centrale moyenne; 3) éléments de guides d´ondes magnétiques (ou gyromagnétiques);
  294. d)dispositifs employant le mode de transmission électro-magnétique transverse (TEM) qui utilise les propriétés magnétiques (ou gyromagnétiques);
  295. e)tubes TR et anti-TR et leurs éléments, à l´exception de ceux conçus pour être utilisés dans des guides d´ondes et présentant l´une des caractéristiques suivantes, qui font l´objet d´un usage civil normal dans les radars au sol ou les radars marins:
  296. i)fonctionnant à une puissance de crête ne dépassant pas 3 MW et à une fréquence de 1,5 GHz ou moins;
  297. ii)fonctionnant à une puissance de crête ne dépassant pas 1,2 MW et à une fréquence se situant dans la gamme de 1,5 GHz à 3,5 GHz; 1998 iii) fonctionnant à une puissance de crête ne dépassant pas 600 kW et à une fréquence se situant dans la gamme de 3,5 GHz à 6 GHz, ou;
  298. iv)fonctionnant à une puissance de crête ne dépassant pas 300 kW et à une fréquence se situant dans la gamme de 6 GHz à 10,5 GHz;
  299. f)ensembles et sous-ensembles dans lesquels le matériau de base isolant fonctionne comme un diélectrique (tel que celui utilisé dans les guides d´ondes à rubans, les lignes microbandes et les lignes fendues), à l´exclusion des matériels spécifiquement conçus pour être utilisés dans des systèmes civils de télévision répondant aux normes de l´DIT et employant comme matériau isolant du papier bakélisé, du tissu de verre mélamine, du tissu de verre à base de résine époxyde, du téréphtalate de polyéthylène ou tout autre matériau isolant dont la température de service n´excède pas 150° C (302° F);
  300. g)antennes électroniquement orientables et leurs sous-ensembles, conçus pour permettre la commande électronique de la forme et de l´orientation du faisceau (voir article 15 de la Liste de Matériel de Guerre), et/ou leurs pièces spécialisées (notamment les duplexeurs, déphaseurs et commutateurs à diodes rapides associés);
  301. h)ensembles et sous-ensembles à micro-ondes comportant des circuits fabriqués par l´application des mêmes procédés que ceux qui sont utilisés dans la technologie des circuits intégrés, qui comportent des éléments de circuits actifs (pour les dispositifs utilisant les ondes acoustiques, voir article 1586) (voir article 1564);
  302. i)ensembles et sous-ensembles à micro-ondes, qui contiennent des filtres passe-bande ou éliminateurs de bande, capables de fonctionner à 3 GHz ou plus;
  303. j)amplificateurs (voir article 1521);
  304. k)modulateurs PIN (voir article 1544). Note: Le paragraphe
  305. g)du présent article ne vise pas les duplexeurs et déphaseurs spécifiquement conçus pour être utilisés dans les systèmes de télévision civile ni dans d´autres systèmes radars ou de télécommunications civils non visés par un autre article des Listes. 1541 Tubes à rayons cathodiques présentant l´une des caractéristiques suivantes:
  306. a)un pouvoir séparateur de 32 lignes par mm (800 lignes par pouce) ou plus, mesuré par le procédé de la trame minimale;
  307. b)comportant un système de déviation à ondes progressives ou à constantes réparties, ou incorporant d´autres techniques visant à réduire la désadaptation des signaux rapides au système de déviation;
  308. c)tubes pour l´affichage alphanumérique ou similaires dans lesquels un masque de symboles situé à l´intérieur du tube peut être balayé de façon à réaliser l´affichage de l´un quelconque des symboles ou d´une partie quelconque du phosphore. 1542 Tubes et commutateurs à cathode froide, comme suit:
  309. a)éclateurs asservis, apportant un retard à la commande de 15 microsecondes ou moins et prévus pour un courant de crête de 3.000 A ou plus; leurs composants spécialisés et matériels comprenant de tels dispositifs;
  310. b)tubes à cathode froide, remplis ou non de gaz, fonctionnant à la manière d´un éclateur, contenant trois électrodes ou plus et présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1) prévus pour 2.500 volts anode-crête ou plus; 2) prévus pour des courants de crête de 100 A ou plus; 3) apportant un retard à la commande de 10 microsecondes ou moins; 4) diamètre de l´ampoule de moins de 25,4 mm (1 pouce). Notes: 1. Les éclateurs asservis sont des tubes comportant deux anodes opposées en forme d´hémisphères aplaties et une ou plusieurs sondes de déclenchement placées approximativement au centre d´une anode; le dispositif est du type étanche et contient un mélange de gaz, principalement de l´azote, sous une pression inférieure à la pression atmosphérique. 1999 2. Le paragraphe
  311. b)du présent article vise les tubes à gaz « krytron », les tubes à vide « kryton » et tubes analogues. 1544 Diodes semi-conductrices conçues ou prévues pour être utilisées à des fréquences d´entrée ou de sortie de plus de 12,5 GHz, dans lesquelles le matériau de base est autre que du sélénium ou de l´oxyde de cuivre, ou présentant l´une quelconque des caractéristiques suivantes:
  312. a)1) diodes à contact par pointe conçues ou prévues pour être utilisées à des fréquences d´entrée ou de sortie de plus de 12,5 GHz; 2) diodes de mélange et diodes de détection conçues ou prévues pour être utilisées à des fréquences d´entrée ou de sortie de plus de 1 GHz.
  313. b)dispositifs oscillateurs et amplificateurs à effet de volume (y compris ceux utilisés pour la conversion directe du courant continu en énergie haute fréquence) conçus ou prévus pour être utilisés à des fréquences de sortie de plus de 1 GHz;
  314. c)diodes à capacité variant avec la tension conçues ou prévues pour être utilisées à des fréquences d´entrée ou de sortie de plus de 300 MHz, à l´exclusion de celles qui présentent toutes les caractéristiques suivantes:
  315. i)puissance dissipée nominale de moins de 0,5 W à 25° C (77° F);
  316. ii)inductance série de plus de 1 nanoHenry; iii) figure de mérite Q typique de moins de 800 une tension inverse de 4 volts et une fréquence de 50 MHz;
  317. d)diodes à récupération rapide, comme suit: 1) ayant un délai de récupération inverse maximal nominal de moins de 1 nanoseconde, ou 2) ayant un courant direct redressé nominal de plus de 1 ampère et un délai de récupération inverse maximal nominal de moins de 30 nanosecondes; Notes: 1. Dans le cas où le délai de récupération inverse moyen est spécifié au lieu du délai de récupération inverse maximal, le délai maximal peut être considéré comme deux fois le délai moyen. 2. Dans le cas où le délai de récupération inverse n´est pas spécifié, les diodes prévues pour avoir une charge emmagasinée de moins de 25 pico-coulombs seront considérées comme visées en vertu du paragraphe
  318. d)ci-dessus.
  319. e)diodes tunnel présentant l´une ou l´autre des caractéristiques suivantes: 1) une fréquence de coupure de la composante résistive (FRO) supérieure à 20 GHz; ou 2) un délai de récupération inverse maximal de moins de 1 nanoseconde;
  320. f)diodes PIN conçues ou prévues pour être utilisées à des fréquences d´entrée ou de sortie de plus de 1 GHz. Notes: 1. Les diodes comportant une jonction ou une barrière semi-conductrices en métal déposé pour le redressement, telles que les diodes à porteur majoritaire ou les diodes à barrière de Schottky, relèveront normalement des paragraphes
  321. a)et
  322. d)du présent article. 2. Le présent article ne vise pas les diodes émettant de la lumière non cohérente, fonctionnant dans le spectre visible, utilisées comme éléments d´indicateurs ou dans des affichanges alphanumériques. 3. Pour les photo-diodes, voir article 1548. 1545 Transistors et leurs pièces spécialisées, à l´exclusion des photo-transistors (voir article 1548), comme suit:
  323. a)tous types utilisant un matériau semi-conducteur de base autre que le germanium ou le silicium;
  324. b)utilisant le silicium comme matériau semi-conducteur de base et possédant l´une des caractéristiques suivantes: 2000 1) une fréquence fT moyenne supérieure à 2 GHz; 2) un produit de la fréquence fT moyenne, exprimée en GHz, par la puissance maximale dissipée au collecteur, exprimée en watts, supérieur à 3; 3) dispositifs à porteurs majoritaires, notamment transistors à effet de champ et transistors à semi-conducteur d´oxyde métallique, à l´exclusion des transistors à effet de champ encapsulés dans des boîtiers non hermétiquement scellés et ayant une puissance maximale dissipée au collecteur de 500 mW ou moins et une fréquence de fonctionnement maximale de 250 MHz ou moins. Note: La fréquence de fonctionnement maximale mentionnée à l´alinéa
  325. b)3) du présent article est définie comme suit: gm f max =  2n Cl gm représentant la transconductance maximale exprimée en Siemens (mho) et Ci la capacité d´entrée exprimée en picofarads. 1547 Thyristors, comme suit:
  326. a)conçus pour être utilisés dans des modulateurs d´impulsions, ayant un temps d´établissement du courant nominal de moins de 1 microseconde lorsque le courant de crête nominal est supérieur à 100 Ampères;
  327. b)ayant un temps de coupure nominal de moins de 3 microsecondes;
  328. c)ayant un temps de coupure nominal de 3 microsecondes à moins de 6 microsecondes et une figure de mérite supérieure à 1;
  329. d)ayant un temps de coupure nominal de 6 microsecondes à 10 microsecondes et une figure de mérite supérieure à 10. Note: Aux fins de la présente définition, la figure de mérite est définie comme le produit de la tension de crête répétitive, le thyristor étant en coupure (V DRM), exprimée en kilovolts, par le courant de crête répétitif, le thyristor étant en circuit (I TRM), exprimé en ampères, figurant dans les feuilles de spécifications concernant les thyristors. 1548 Cellules photoélectriques, comme suit:
  330. a)cellules photoélectriques, cellules photoconductrices (y compris les phototransistors et cellules similaires) à sensibilité de pointe pour une longueur d´ondes de plus de 12.000 unités Angström ou de moins de 2.000 unités Angström;
  331. b)phototransistors et photodiodes semi-conductrices à constante de temps de réponse de 0,5 microseconde ou moins, mesurée à la température de fonctionnement de la cellule pour laquelle la constante de temps atteint son minimum. Notes: 1. On appelle « constante de temps » le temps qui s´écoule entre l´excitation lumineuse et le moment où l´augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e, c´est-à-dire 63% de sa valeur finale. 2. Cette définition ne couvre pas les dispositifs photoélectriques au germanium à sensibilité de pointe pour une longueur d´ondes de moins de 17.500 unités Angström. 1549 Tubes photomultiplicateurs, comme suit:
  332. a)ayant leur sensibilité maximale à des longueurs d´ondes de plus de 7.500 unités Angström ou de moins de 3.000 unités Angström, ou
  333. b)ayant une durée d´établissement d´impulsion à l´anode de moins de 1 nanoseconde. 1550 Cellules thermo-détectrices, c´est-à-dire bolomètres et détecteurs thermo-couples des types à rayonnement d´énergie seulement, ayant une constante de temps de réponse de moins de 10 millisecondes, mesurée à la température de fonctionnement de la cellule à laquelle la constante de temps atteint un minimum. 2001 1553 Systèmes à rayons X à décharge éclair, y compris les tubes, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  334. a)puissance de crête supérieure à 500 MW;
  335. b)tension de sortie supérieure à 500 kV, et
  336. c)largeur d´impulsion inférieure à 0,2 microseconde. 1555 Tubes électroniques et leurs composants et pièces spécialisés (à l´exclusion des tubes pour caméras de télévision de type commercial standard n´ayant pas de face avant en fibres optiques et des tubes amplificateurs de rayons X de type commercial standard), comme suit:
  337. a)tubes intensificateurs d´images, tubes convertisseurs d´images et tubes pour caméras incorporant des tubes intensificateurs et convertisseurs ou couplés avec de tels tubes;
  338. b)tubes électroniques à mémoire, y compris les tubes transformateurs d´images radar;
  339. c)tubes pour caméras à sortie à faisceau de retour (c´est-à-dire tubes pour caméras dans lesquels le faisceau électronique est renvoyé à une structure interne de dynode à l´intérieur du tube), y compris tubes vidicon et tubes isocon à image à faisceau de retour mais à l´exclusion des tubes orthicon à image non renforcés de type classique;
  340. d)tubes pour caméras sans sortie à faisceau de retour (notamment tubes vidicon SEC) pour lesquels avec un éclairement de la face avant de 10-4 lumens/pied 2 (candelas-pied) ou un flux lumineux de 5 x 10-5 watts/m2, le produit de
  341. i)la réponse d´amplitude relative (en pourcentage, c´est-à-dire en cas d´utilisation à 40%, 40) à 400 lignes/hauteur d´images et
  342. ii)le courant du signal de sortie (en nanoampères) est supérieur à 200; Note: Aux fins de cette mesure, la source d´éclairement devra être une source de référence « A » 2.854° K de la CIE (Commission internationale de l´Eclairage). La mire devra offrir un contraste de 80% ou plus. Le rapport afférent à l´aspect de l´image devra être de 3/4.
  343. e)tubes pour caméras à face avant en fibres optiques et/ou à amplification électronique de l´image par face à micro-canaux interne relevant de l´article 1556;
  344. f)tubes vidicon renforcés, y compris tubes vidicon à conduction électronique secondaire et à cible en silicium, à l´exclusion des tubes incapables de supporter une accélération excédant 2½ g à une fréquence de vibration quelconque comprise dans la gamme de 5 Hz à 2.000 Hz. Note: Aux fins de la présente définition les « tubes pour caméras de télévision de type commercial standard » sont définis comme des tubes non renforcés ayant des caractéristiques de performances conformes à l´usage commercial normal et faisant l´objet d´un usage commercial courant dans des applications identifiées depuis au moins un an 1556 Eléments optiques et éléments pour tubes optiques, comme suit:
  345. a)plaques ou faisceaux non flexibles de fibres optiques fondues, présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1) espacement des fibres (espacement centre à centre) inférieur à 15 microns; 2) une substance absorbant la lumière entoure chaque fibre ou est placée dans les interstices entre les fibres; 3) diamètre en coupe supérieur à 13 mm (½ pouce);
  346. b)plaques à microcanaux pour l´amplification électronique de l´image, présentant les deux caractéristiques suivantes: 1) 15.000 tubes creux par plaque ou plus, et 2) un espacement des trous (espacement centre à cente) inférieur à 30 microns. 1557 Tubes régulateurs de tension à décharge de gaz possédant deux électrodes ou plus conçus pour supporter une accélération de brève durée (choc) de plus de 1.000 g ou pour fonctionner à des températures ambiantes de plus de 200° C (392° F). Note: Pour les tubes à gaz à cathode chaude, à commande par grille (thyratrons, voir article 1559; pour ceux à cathode froide, voir article 1542 b); pour les tubes TR et anti-TR, voir article 1537 f). 2002 1558 Tubes électroniques à vide et leurs pièces spécialisées, comme suit:
  347. a)tubes dans lesquels le contrôle de la charge d´espace est utilisé comme un des paramètres de fonctionnement, notamment triodes et tétrodes, comme suit: 1) tubes prévus pour fonctionner en ondes entretenues, présentant l´une des deux caractéristiques suivantes:
  348. i)fonctionnant à plus de 4.000 MHz à la dissipation anodique nominale maximale, ou
  349. ii)fonctionnant dans la gamme de fréquences 300 MHz-4.000 MHz et pour lesquels, sous toutes conditions de refroidissement, le produit de la dissipation anodique nominale maximale (exprimée en Watts) par le carré de la fréquence maximale à la dissipation anodique nominale maximale (exprimée en MHz) est supérieur à 109, ou lorsqu´il s´agit de tubes à anode externe exclusivement prévus sans radiateur et exclusivement prévus pour le refroidissement par circulation air libre, le produit est supérieur à 5 x 107; Note: Pour les tubes spécialement conçus pour les émetteurs de télévision fonctionnant dans la bande de 470 MHz à 960 MHz et prévus pour fonctionner sans courant de grille, le produit de la dissipation anodique nominale par le carré de la fréquence maximale peut atteindre 1,5 x 1010. Pour les tubes destinés à d´autres applications, prévus pour fonctionner sans courant de grille, le produit de la dissipation anodique nominale par le carré de la fréquence maximale peut atteindre 2,5 x 108. 2) tubes prévus pour fonctionner exclusivement en impulsions et présentant l´une des deux caractéristiques suivantes:
  350. i)fonctionnant à plus de 1.000 MHz à la puissance de crête de sortie des impulsions, ou
  351. ii)fonctionnant dans la gamme de fréquences 300 MHz-1.000 MHz et pour lesquels, sous toutes conditions de refroidissement, le produit de la puissance de crête de sortie des impulsions (exprimée en watts) par le carré de la fréquence maximale (exprimée en MHz) est supérieur à 4,5 x 1010;
  352. b)tubes dans lesquels la vitesse des électrons est utilisée comme un des paramètres de fonctionnement, notamment klystrons, tubes à ondes progressives et magnétrons à l´exclusion des:
  353. i)klytrons oscillateurs à faible puissance conçus pour fonctionner à des fréquences inférieures à 13,5 GHz avec une puissance de sortie maximale nominale inférieure à 3 watts;
  354. ii)magnétrons pulsés à fréquence fixe et accordables faisant l´objet d´un usage civil normal dans des matériels exportables aux termes de la présente Liste, comme suit: 1) conçus pour fonctionner à des fréquences inférieures à 3,5 GHz avec une puissance de sortie maximale nominale de 1,2 MW ou moins; 2) conçus pour fonctionner à des fréquences comprises entre 3,5 GHz et 10,5 GHz avec une puissance de sortie maximale nominale de 300 kW ou moins; iii) magnétrons à ondes entretenues et à fréquence fixe conçus pour l´usage médical, le chauffage industriel ou la cuisson, fonctionnant à une fréquence de 2,45 GHz ± 0,05 GHz avec une puissance de sortie maximale nominale n´excédant pas 5 kW ou à une fréquence inférieure à 1 GHz avec une puissance de sortie maximale nominale n´excédant pas 25 kW;
  355. c)tubes conçus pour supporter une accélération de brève durée (choc) de plus de 1.000 g;
  356. d)tubes conçus pour fonctionner à des températures ambiantes de plus de 200° C;
  357. e)tubes à vide, spécialement conçus pour les modulateurs à impulsions des radars ou pour des applications similaires, ayant une tension d´anode de crête spécifiée de 100 kV ou plus, ou conçus pour générer des impulsions d´une puissance de 2,4 MW ou plus. 1559 Tubes thyratrons à hydrogène ayant une puissance de sortie de crête pulsée nominale de 12,5 MW ou plus. 2003 Note: Les termes « tube thyratron » désignent tout tube à cathode chaude rempli de gaz, contenant 3 électrodes ou plus, dans lequel le courant d´anode est créé par une électrode de contrôle. 1560 Condensateurs conçus pour et/ou capables de conserver leurs caractéristiques électriques et mécaniques prévues au cours de leur durée de vie spécifiée en fonctionnement, comme suit:
  358. a)condensateurs céramiques monolithiques prévus pour fonctionner dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à  45° C jusqu´à celles supérieures à + 100° C;
  359. b)condensateurs électrolytiques au tantale prévus pour fonctionner à des températures ambiantes supérieures à + 125° C, à l´exclusion des types électrolytiques à anode frittée dont le boîtier est en résine époxyde ou qui sont scellés ou revêtus par une résine époxyde;
  360. c)autres condensateurs prévus pour fonctionner à des températures ambiantes inférieures à  55° C ou supérieures à + 200° C. 1561 Matériaux spécialement conçus et fabriqués pour absorber les ondes électromagnétiques ayant des fréquences de plus de 2 x 108 Hz et de moins de 3 x 1012 Hz. Autre matériel électronique et instruments de précision 1564 Ensembles et sous-ensembles de composants électroniques, plaques de circuits imprimés et microcircuits: I. définis comme suit:
  361. a)Ensemble Plusieurs composants assemblés en vue de réaliser une ou des fonction(
  362. s)spécifique(s), remplaçables globalement (et normalement démontables).
  363. b)Microcircuit Dispositif dans lequel plusieurs éléments de circuit passifs et actifs sont considérés comme indissociables sur une structure continue ou à l´intérieur de celle-ci en vue de réaliser la fonction d´un circuit.
  364. c)Circuit intégré Microcircuit conçu comme un composant unique constitué d´éléments monolithique réalisés dans ou sur un substrat semi-conducteur unique par diffusion, implantation ou dépôt.
  365. d)Microcircuit à Réseau d´éléments de circuit et d´interconnexions métalliques formé films par le dépôt d´un film mince ou épais sur un substrat isolant.
  366. e)Microcircuit à Microcircuit contenant au moins deux microplaquettes de circuit intégré microplaquettes monolitique fixées sur un substrat commun. multiples
  367. f)Microcircuit Microcircuit constitué d´une combinaison de microcircuits à film et hybride d´éléments de circuit intégré monolithique ou de combinaisons des uns ou des autres avec des composants discrets.
  368. g)Elément de Elément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, circuit tel que: une diode, un transistor, une résistance, un condensateur.
  369. h)Composant Elément de circuit en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes. discret II. visés comme suit:
  370. a)ensembles à haute densité, constituant au moins un circuit fonctionnel, à l´exclusion de ceux ayant une densité de composants discrets de 15 par cm3 (246 parties par pouce3) ou moins présentant l´une des caractéristiques suivantes: 1) constitués de composants discrets et de circuits intégrés; 2) incorporant un composant actif discret quelconque, visé par les présentes listes; 2004 3) conçus ou prévus pour fonctionner de façon continue sans dégradation de leurs caractéristiques dans la gamme de températures de  55° C à + 85° C; 4) conçus ou prévus comme circuits invulnérables aux radiations;
  371. b)plaques de circuits imprimés (simple face, double face ou multicouches), conçues pour le montage et l´interconnexion de composants électroniques (avec ou sans ces composants), à l´exclusion de celles qui n´incorporent aucun composant frappé d´embargo et qui sont constituées de l´un des matériaux isolants ci-après:
  372. i)papier bakélisé;
  373. ii)tissu de verre mélamine; iii) tissu de verre à base de résine époxyde;
  374. iv)térephtalate de polyéthylène;
  375. v)tout matériau isolant dont la température maximale nominale d´utilisation permanente ne dépasse pas 150° C;
  376. c)microcircuits (circuits intégrés monolithiques, microcircuits à microplaquettes multiples, hybrides ou à film), à l´exclusion:
  377. i)des systèmes passifs encapsulés réalisés au moyen de techniques de dépôt de film épais, ou
  378. ii)des circuits encapsulés et essayés qui ne sont pas conçus ou prévus comme circuits invulnérables aux radiations, qui sont encapsulés dans des boîtiers de configuration TO-5 (0,305 pouce à 0,370 pouce de diamètre) ou dans des boîtiers non hermétiquement scellés, et qui sont: 1) des types bipolaires, conçus pour fonctionner comme éléments de circuits logiques digitaux, mais limités aux portes, inverseurs, tampons, commutateurs bilatéraux, circuits de commande, compteurs, circuits à verrouillage, additionneurs, comparateurs, générateurs de parité, multiplexeurs, expanseurs, bascules, multivibrateurs, convertisseurs de code, registres, décodeurs, démultiplexeurs, matrices à diodes, multiplicateurs et circuits à déclenchement de Schmidt, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  379. a)produit du retard de propagation typique de base de la porte, exprimé en nanosecondes, par la puissance dissipée par porte de base, exprimée en mW, non inférieur à 70 pJ (c´est-à-dire un produit de la vitesse par la puissance par porte non inférieur à 70 pJ);
  380. b)retard de propagation typique non inférieur à 5 nanosecondes;
  381. c)non prévus pour fonctionner au-dessous de  20° C ou au-dessus de + 75° C, et
  382. d)encapsulés dans un boîtier ayant 16 sorties ou moins; 2)
  383. a)des circuits MOS à canal P non reprogrammables spécialement conçus pour et, du fait de leur conception, de leur composition et de leur montage, exclusivement utilisables dans des calculatrices simples à fonctionnement manuel qui n´assurent que les six fonctions opérationnelles suivantes: addition, soustraction, multiplication, division (y compris pourcentage et réciproque), élévation au carré et racine carrée; et non prévus pour fonctionner au-dessous de  20° C ou au-dessus de + 75° C;
  384. b)des circuits MOS à canal P spécialement conçus pour et, du fait de leur conception, de leur composition et de leur montage, exclusivement utilisables comme registres à décalage digitaux ayant une fréquence d´horloge maximale de 2 MHz, un nombre maximal de bits par assemblage de 256 et non prévus pour fonctionner au-dessous de  20° C ou au-dessus de + 75° C; 2005 3) des types non reprogrammables spécialement conçus pour et, du fait de leur conception, de leur composition et de leur montage, exclusivement utilisables à des fins fonctionnelles dans les systèmes électriques des automobiles ou des camions; 4)
  385. a)des amplificateurs non accordés à courant alternatif, ayant une bande passante de moins de 1 MHz et une puissance dissipée maximale nominale de 5 Watts ou moins à une température de boîtier de 25° C;
  386. b)des amplificateurs basse fréquence ayant une puissance dissipée maximale nominale de 25 Watts ou moins à une température de boîtier de 25° C; 5) des amplificateurs opérationnels présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  387. a)bande passante typique de gain unité en boucle ouverte ne dépassant pas 5 MHz;
  388. b)gain en tension typique en boucle ouverte ne dépassant pas 100.000 ou 100 dB;
  389. c)tension résiduelle d´entrée maximale nominale intrinsèque non inférieure à 5 mV;
  390. d)accroissement de la tension en fonction du temps ne dépassant pas 1 volt par microseconde;
  391. e)non prévus pour fonctionner au-dessous de  20° C ou au-dessus de + 75° C; 6) des régulateurs de tension présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  392. a)tension de sortie nominale prévue de 40 volts ou moins;
  393. b)courant de sortie maximal de 150 mA ou moins;
  394. c)puissance dissipée maximale nominale de 1,5 Watt ou moins pour une température de boîtier (ou de la base de montage) de 25° C;
  395. d)non prévus pour fonctionner au-dessous de  20° C ou au-dessus de + 75° C; 7) des comparateurs de tension présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  396. a)tension résiduelle d´entrée maximale non inférieure à 2 mV;
  397. b)vitesse de commutation typique ou temps de réponse typique non inférieur à 30 nanosecondes;
  398. c)non prévus pour fonctionner au-dessous de  20° C ou au-dessus de + 75° C; 8) des types spécialement conçus pour des applications civiles comme démodulateurs multiplex stéréo en modulation de fréquence, dispositifs de traitement de signaux de synchronisation en télévision et dispositifs de traitement de signaux de télévision couleurs et non prévus pour fonctionner au-dessous de  40° C ou audessus de + 85° C; 9) dispositifs mémoires bipolaires présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  399. a)nombre maximal de bits par assemblage ne dépassant pas 64;
  400. b)temps d´accès typique non inférieur à 50 nanosecondes;
  401. c)non prévus pour fonctionner au-dessous de  20° C ou au-dessus de + 75° C, et
  402. d)encapsulés dans un boîtier ayant 16 sorties ou moins; 10) des types non reprogrammables, n´ayant aucune propriété de résolution, spéciale. ment conçus pour être utilisés dans les appareils de prises de vues (y compris les appareils de prises de vues cinématographiques) non visés et dans les stimulateurs cardiaques, et qui, par la conception, la composition et le montage de leurs circuits, sont normalement limités à ces usages; 11) des types bipolaires conçus pour fonctionner comme commutateurs à commande électronique (inductifs, magnétiques, optiques) ou comme commutateurs de valeur de seuil, ayant des temps de commutation de 7 microsecondes ou plus, conçus pour des utilisations civiles et non prévus pour fonctionner au-dessous de  20° C ou au-dessus de + 75° C. 2006 Notes: 1. Le présent article couvre l´exportation d´une technologie afférente à la fabrication de tout ensemble, sous-ensemble, microcircuit (circuit intégré monolithique, microcircuit à microplaquettes, hybride ou à film) ou élément de circuits mentionné dans la présente définition. Pour l´équipement de fabrication voir l´article 1355 et/ou l´article 1356. 2. Le présent article ne vise aucun des dispositifs suivants:
  403. a)affichages alphanumériques émettant de la lumière non cohérente (voir également article 1544);
  404. b)tout affichage tel que ceux définis au paragraphe
  405. a)ci-dessus, incorporant un circuit intégré (non prévu pour fonctionner au-dessous de  20° C ou audessus de + 75° C) servant à contrôler et/ou commander cet affichage, à condition que le circuit intégré ne soit pas partie intégrante du dispositif d´affichage même;
  406. c)ensembles photocoupleurs (transducteurs optiques) encapsulés simples ayant une entrée et une sortie électriques et comprenant des diodes émettant de la lumière non cohérente. 1565 Calculateurs électroniques et matériels connexes, comme suit (voir article 11 de la Liste de Matériel de Guerre):
  407. a)calculateurs analogiques conçus ou modifiés pour être utilisés dans des véhicules aériens, missiles ou véhicules spatiaux et prévus pour fonctionner de façon continue à des températures allant de moins de  45° C à plus de + 55° C, et équipements ou systèmes incorporant de tels calculateurs;
  408. b)autres calculateurs analogiques capables d´accepter, de traiter et de fournir des données sous forme d´une ou plusieurs variables continues et d´incorporer un total d´au moins 20 additionneurs, intégrateurs, multiplicateurs ou générateurs de fonction, comportant des dispositifs permettant de modifier aisément l´interconnexion de ces composants;
  409. c)calculateurs numériques et analyseurs différentiels numériques (calculateurs à accroissement), comme suit: 1) conçus ou modifiés pour être utilisés dans des véhicules aériens, missiles ou véhicules spatiaux et prévus pour fonctionner de façon continue à des températures allant de moins de  45° C à plus de + 55° C; 2) conçus ou modifiés de manière à limiter les radiations électromagnétiques à des niveaux très inférieurs à ceux qui sont nécessaires pour répondre aux spécifications gouvernementales civiles appropriées relatives aux interférences; 3) conçus en tant que matériels renforcés et capables de répondre aux spécifications militaires pour les matériels renforcés, ou modifiés pour utilisation militaire; 4) conçus ou modifiés pour la « commutation de données (messages) » ou ceux incorporant des équipements, dispositifs ou techniques, notamment logiciel (software), commande de microprogramme (firmware) et/ou commande logique spécialisée (hardware), pour l´acceptation, l´emmagasinage, le traitement et la retransmission de groupes de données, ou Note technique La « commutation de données (messages) » est la technique (y compris, mais pas limitée au stockage et acheminement ou à la commutation par groupes de bits) destinée à accepter les groupes de données (y compris les messages, groupes de bits ou autres groupes d´informations numériques ou télégraphiques qui sont transmises en ensemble composite), à emmagasiner (en mémoire tampon) les groupes de données selon les besoins, à traiter en totalité ou en partie les groupes de données en vue du contrôle (acheminement, mise en forme, indication de priorités, conversion de code, contrôle des erreurs, retransmission ou enregistrement suivant un journal), à transmettre ou à multiplexer, selon les besoins, et à retransmettre les groupes de données (traitées) lorsque des installations d´émission et/ou de réception sont disponibles. 2007 5) équipements ou systèmes dans lesquels ces calculateurs sont incorporés;
  410. d)calculateurs numériques présentant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes: 1) les opérations en virgule flottante sont exécutées par commande logique spécialisée (hardware) ou commande de microprogramme (firmware); 2) le calculateur est équipé de périphériques (autres que ceux non visés à la Note 1 ci-après); 3) le calculateur est équipé d´affichages à tube cathodique ou autres affichages (autres que ceux non visés à la Notre 1 ci-après, comme suit:
  411. i)utilisés pour l´affichage de données ou d´informations alphanumériques, graphiques et/ou similaires, ou
  412. ii)munis de dispositifs d´entrée à faisceau lumineux ou autres dispositifs d´entrée graphique);
  413. e)autres calculateurs numériques commandés par une ou plusieurs unités de commande communes et capables à la fois: 1) d´accepter, d´emmagasiner, de traiter et de fournir des données sous forme numérique ou alphabétique; 2) d´emmagasiner dans des dispositifs d´emmagasinage fixes ou modifiables (enregistrables) plus de 512 caractères numériques et/ou alphabétiques ou d´avoir une mémoire interne fixe ou modifiable de plus de 2.048 bits; 3) de réaliser une séquence emmagasinée d´opérations modifiables autrement que par une modification matérielle du câblage ou des interconnexions (notamment par le remplacement de dispositifs fixes d´emmagasinage), et 4) de choisir une séquence dans un grand nombre d´opérations emmagasinées, en fonction de données ou d´un résultat calculé intérieurement;
  414. f)calculateurs capables de fonctionner à la fois en mode analogique et en mode numérique» et matériels connexes, comme suit: 1) équipement dans lequel l´élément analogique répond aux conditions du paragraphe
  415. b)et l´élément numérique répond aux conditions du paragraphe
  416. e)et qui fournit également des dispositifs pour le traitement dans l´élément numérique de données numériques provenant de l´élément analogique et/ou inversement; 2) équipement pour l´interconnexion des éléments analogiques et numériques des calculateurs définis à l´alinéa
  417. f)1); 3) calculateurs numériques ou analogiques contenant des équipements d´interconnexion définis à l´alinéa
  418. f)2);
  419. g)matériels connexes pour les matériels ci-dessus (y compris ceux également décrits aux articles 1572 et 1588), conçus ou modifiés comme décrit aux paragraphes
  420. a)ou c), à savoir pièces, composants, éléments périphériques, affichages, sous-ensembles, accessoires et pièces détachées spécialisés;
  421. h)autres matériels connexes pour les matériels ci-dessus (y compris ceux également décrits aux articles 1572 et 1588), à savoir pièces, composants, éléments périphériques, affichages, sous-ensembles, accessoires et pièces détachées spécialisés. Notes: 1. A moins qu´ils ne relèvent du paragraphe
  422. g)du présent article, les périphériques ou les affichages de calculateurs numériques énumérés ci-après ne relèvent pas du paragraphe
  423. h)du présent article:
  424. a)périphériques, comme suit: 1) lecteurs de cartes perforées, capables de fonctionner à une vitesse ne dépassant pas 2.000 cartes par minute et perforateurs de cartes; 2) lecteurs de bande papier capables de fonctionner à une vitesse ne dépassant pas 2.000 caractères par seconde et perforateurs de bande papier; 2008 3) claviers à commande manuelle, notamment dispositifs d´entrée télétype; 4) imprimantes non à percussion capables de fonctionner à une vitesse ne dépassant pas 2.500 caractères par minute, imprimantes par ligne à percussion et imprimantes par caractère à percussion;
  425. b)affichages, comme suit: 1) affichages à tube cathodique pour lesquels les circuits et les dispositifs de génération des caractères extérieurs au tube limitent les affichages aux caractères alphanumériques en formats fixes ou aux graphiques composés uniquement des mêmes éléments de base que ceux utilisés pour la composition des caractères alphanumériques (limités aux affichages graphiques dans lesquels la séquence des symboles et des éléments de base des symboles sont fixés par le format et les générateurs de caractères de l´unité et ne peuvent pas être produits arbitrairement par le calculateur); 2) munis de dispositifs d´entrée à faisceau lumineux ou autres dispositifs d´entrée graphiques faisant partie des affichages à tube cathodique décrits ci-dessus; 3) affichages à tube cathodique (à l´exclusion des affichages utilisant des tubes cathodiques relevant de l´article 1541) faisant partie de matériels industriels ou médicaux et qui ne sont pas spécialement conçus pour être utilisés avec des calculateurs; 4) affichages à diodes émettant de la lumière non cohérente dans le spectre visible, qui ne relèvent pas de l´article 1544; 5) affichages à tube de type Nixie; 6) autres affichages pour lesquels les circuits et les dispositifs de génération des caractères extérieurs au dispositif d´affichage (tableaux, tubes, etc.) ainsi que la construction du dispositif d´affichage limitent les affichages aux caractères alphanumériques en formats fixes ou aux graphiques composés uniquement des mêmes éléments de base que ceux utilisés pour la composition des caractères alphanumériques (limités aux affichages graphiques dans lesquels la séquence des symboles et les éléments de base des symboles sont fixés par le format et les générateurs de caractères de l´unité ainsi que par le dispositif d´affichage et ne peuvent pas être produits arbitrairement par un calculateur ou par un autre dispositif de commande. Le présent article vise les affichages ou dispositifs d´affichage dont les circuits ou les dispositifs de génération de caractères non mécaniques sont partie intégrante du dispositif d´affichage, ou présentant l´une des caractéristiques suivantes:
  426. i)surface de 1.200 cm2 ou moins et hauteur de caractères minimale de moins de 8 mm;
  427. ii)surface de plus de 1.200 cm2 et hauteur de caractères minimale de moins de 20 mm, ou iii) capacité d´affichage de plus de 3 niveaux (léger, moyen et foncé);
  428. c)pièces, composants, sous-ensembles, accessoires et pièces détachées spécialisés pour les matériels décrits ci-dessus. Le présent article vise les unités d´interface ou de commande pour les matériels décrits ci-dessus, ainsi que ces derniers qui comprennent des équipements autrement couverts par le présent article ou qui sont également décrits aux articles 1572, et 1588. 2. Le présent article couvre les exportations de technologie, y compris le transfert de savoirfaire et de données, nécessaires pour la conception, la fabrication, l´assemblage et le contrôle de matériels relevant du présent article. 2009 1568 Matériel spécifié ci-dessous:
  429. a)toutes les catégories de dispositifs, quelles que soient leurs autres caractéristiques, désignées aux paragraphes b), c), d), e), f), g), j), et
  430. k)ci-dessous, conçus pour fonctionner au-dessous de  55° C ou au-dessus de + 125° C;
  431. b)synchros et résolvers (et instruments spéciaux étalonnés pour présenter les mêmes caractéristiques que les synchros et resolvers repris aux alinéas 1) et 2) ci-dessous, tels que « Microsyns », « Synchro-Tels » et « Inductosyns ») comportant l´une des caractéristiques suivantes: 1) précision électrique nominale égale ou supérieure à 7 minutes d´arc ou égale ou supérieure à 0,2% de la tension maximale de sortie; 2) précision dynamique nominale pour les types récepteurs de 1° ou moins mais, pour les unités de taille 30 (76,2 mm (3 pouces) de diamètre) ou plus, précision dynamique nominale de moins de 1°; 3) types donnant des vitesses multiples à partir d´un axe unique; 4) employant l´effet Hall; 5) conçus pour montage à la cardan;
  432. c)amplificateurs électroniques ou magnétiques, spécialement conçus pour être utilisés avec des resolvers, comme suit: 1) types à entrée et sortie isolées ayant une variation de la constance du gain (linéarité du gain) de 0,2% ou moins; 2) types intégrateurs ayant une variation de la constance de gain (linéarité du gain) ou une précision d´intégration de 0,2% ou moins; 3) employant l´effet Hall;
  433. d)potentiomètres à induction (y compris les générateurs de fonction et les synchros linéaires), de type linéaire et non linéaire, comportant l´une des caractéristiques suivantes: 1) ayant un écart nominal égal ou inférieur à 0,25% ou égal ou inférieur à 13 minutes d´arc; 2) employant l´effet Hall; 3) conçus pour montage à la cardan;
  434. e)génératrices tachymétriques (alternateurs) synchrones ou asynchrones, comme suit: 1) employant l´effet Hall; 2) ayant un boîtier d´un diamètre de 50,8 mm (2 pouces) et moins et une longueur (sans les bouts d´axe) de 101,6 mm (4 pouces) et moins ou un rapport diamètre/longueur supérieur à 2 : 1 présentant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:
  435. i)ayant une linéarité nominale égale ou inférieure à 0,1%;
  436. ii)à compensation ou à correction des températures;
  437. f)servo-moteurs à commande par engrenage ou directe, comme suit: 1) conçus pour être alimentés par un courant de plus de 300 Hz, à l´exclusion de ceux conçus pour être alimentés par un courant de plus de 300 Hz, mais ne dépassant pas 400 Hz et fonctionnant dans la gamme des températures allant de  55° C à + 125° C; 2) conçus pour avoir un rapport couple/inertie de 50.000 radians par seconde/seconde ou plus; 3) incorporant des dispositifs spéciaux destinés à assurer un amortissement interne; 4) employant l´effet Hall;
  438. g)potentiomètres de précision (et instruments spéciaux étalonnés pour présenter les mêmes caractéristiques que les potentiomètres repris aux alinéas 1) et 2) ci-dessous, (tels que les « Vernistats »), comme suit: 2010 1) potentiomètres linéaires à pouvoir résolvant constant ayant une linéarité nominale de 0,1% ou moins; 2) potentiomètres non linéaires à pouvoir résolvant variable ayant une conformité nominale de:
  439. i)1% ou moins lorsque le pouvoir résolvant est inférieur à celui obtenu sur un potentiomètre linéaire de même modèle et de même longueur de piste, ou
  440. ii)0,5% ou moins lorsque le pouvoir résolvant est supérieur ou égal à celui obtenu sur un potentiomètre linéaire de même longueur de piste; 3) conçus pour montage à la cardan; Notes: 1. Aux fins du présent paragraphe, un potentiomètre de précision est un potentiomètre présentant une conformité nominale meilleure que:
  441. a)0,25% pour un potentiomètre linéaire, ou
  442. b)1% pour un potentiomètre non linéaire. 2. Ce paragraphe ne vise pas les potentiomètres utilisant exclusivement des éléments à commutateurs.
  443. h)torquers à courant continu et à courant alternatif, c´est-à-dire moteurs à couple spécialement conçus pour gyros et plates-formes stabilisées;
  444. i)dispositifs électro-optiques conçus pour contrôler la rotation relative de surfaces distantes;
  445. j)moteurs synchrones, comme suit: 1) de taille 20 (50,8 mm (2 pouces) de diamètre) ou moins et ayant des vitesses synchrones de plus de 3.600 tr/mn; 2) conçus pour être alimentés par un courant de plus de 400 Hz;
  446. k)convertisseurs du système analogique au système numérique et du système numérique au système analogique, autres que les voltmètres numériques (voir article 1529), comme suit: 1) types à entrée électrique possédant:
  447. i)une capacité de vitesse de crête de conversion de plus de 50.0

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