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Règlement grand-ducal du 16 juillet 1979 fixant les teneurs maximales en rési- dus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végéta

1401 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A  30 août 1979 N° 70 SOMMAIRE Règlement grand-ducal du 16 juillet 1979 fixant les teneurs maximales en rési- dus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale 1402 1402 Règlement grand-ducal du 16 juillet 1979 fixant les teneurs maximales en résidus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits usuels; Vu la directive 76/895/CEE du Conseil des Communautés Européennes du 23 novembre 1976 concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes; Vu l´avis de la Chambre de Commerce; Après avoir demandé l´avis de l´organisme faisant fonction de Chambre d´Agriculture; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé Publique, de Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture et de Notre Ministre de la Justice, et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er . Le présent règlement s´applique aux résidus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale. Art.

  1. Au sens du présent règlement on entend par:
  2. résidus de pesticides: Les reliquats de pesticides et de leurs éventuels produits toxiques de métabolisation ou de dégradation énumérés à l´annexe du présent règlement.
  3. denrées alimentaires d´origine végétale: les denrées alimentaires suivantes destinées à l´alimentation humaine: 2.
  4. légumes: légumes feuillus, légumes à fruits, légumes à cosses, légumes à bulbes, légumesracines et autres plantes potagères 2.
  5. légumineuses sans cosse à l´état sec 2.
  6. pommes de terre et autres tubercules alimentaires 2.
  7. champignons comestibles 2.
  8. fruits: fruits à pépins, fruits à noyau, baies y comprises les fraises, raisins, agrumes (avec écorce), ananas, avocats, bananes (sans pelure), dattes, figues, mangues, olives et autres fruits subtropicaux et tropicaux, noix et fruits à coques (sans leurs coques ou décortiqués); 2.
  9. céréales: avoine, froment, maïs, millet, orge, riz, sarrasin, seigle 2.
  10. produits céréaliers y comprises les pâtes alimentaires 2.
  11. graines et plantes oléagineuses destinées à la fabrication d´huiles et de graisses alimentaires, et leurs produits transformés 2.
  12. épices 2.
  13. café (non torréfié), thé et produits similaires. Art.
  15. Les seuls résidus de pesticides autorisés sur ou dans les aliments d´origine végétale sont ceux provenant des pesticides mentionnés à l´annexe du présent règlement.
  16. Les teneurs maximales en résidus autorisées sur ou dans les aliments d´origine végétale sont fixées à cette même annexe. Les teneurs maximales y indiquées sont exprimées en milligrammes par rapport à un kilogramme de l´aliment à l´état frais ou réfrigéré. Toutefois dans le cas des denrées alimentaires d´origine végétale ayant subi une transformation, tels que les produits céréaliers, les légumineuses, les fruits et légumes secs ou déshydratés, les huiles et graisses d´origine végétale, les épices, les teneurs maximales en résidus se rapportent à un kilogramme de la denrée transformée.
  17. L´indication « pommes de terre », lorsqu´elle est reprise sans autre précision à la colonne III de l´annexe signifie: « pommes de terre lavées non épluchées ». 1403 Art.
  18. L´annexe du présent règlement peut être complétée ou modifiée par règlement à prendre par le Ministre de la Santé Publique. Art.
  19. Il est interdit d´importer, d´exporter, de détenir ou de transporter en vue de la vente, d´offrir en vente, de vendre, de céder à titre onéreux ou gratuit les denrées alimentaires définies à l´article 2 qui ne répondent pas aux exigences du présent règlement. Art.
  20. Les méthodes d´analyse nécessaires au contrôle des résidus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale peuvent être fixées par un règlement à prendre par le Ministre de la Santé Publique. Art.
  21. Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies des peines édictées par l´article 2 de la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits usuels, sans préjudice de celles prévues par les articles 9 et suivants de la même loi, par le code pénal ou par d´autres lois. Art.
  22. Notre Ministre de la Santé Publique, Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l´exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Palais de Luxembourg, le 16 juillet
  23. Jean Le Ministre de la Santé Publique, Emile Krieps Le Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture, Jean Hamilius Le Ministre de la Justice, Robert Krieps 1404 ANNEXE Teneurs maximales en résidus de pesticides autorisées sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale Teneurs maximales en mg/kg Pesticides 15,0 Denrées alimentaires d´origine végétale 6,0 0,2 produits céréaliers (à l´exception des farines), épices farine concombres, tomates, melons Alachlor 2-chloro-N-(2,6 diéthylphényl)-N méthylacétamide 0,1 0,02 colza, maïs et céréales, chou, navets autres denrées d´origine végétale Aldrine 1,2,2,4,10,10-hexachloro-1,4,4a,5,8,8a -hexahydro -1,4,exo-5,8 endodiméthano naphtalène Dieldrine 1,2,3,4,10,10-hexachloro-6,7-epoxy1,4,4a,5,6,7,8,Sa-octa-hydro-exo1,4-endo-5,8-diméthanonaphtalène 0,05 0,1 0,02 fruits et légumes-racines autres légumes et thé autres denrées alimentaires d´origine végétale Amitrole 3-amino-1,2,4-triazole 0,02 fruits et légumes Aramite sulfite de 2-(4-terbutyl-phenoxy)-1-méthyléthyle et de 2-chloroéthyle 0,01 fruits et légumes Arsenic (composés de I´) 0,1 fruits et légumes Atrazine 2-chloro-4-éthylamino-6-isopropylamino-1,3,5-triazine 1,0 fruits et légumes Azinphos-éthyl dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(3,4 dihydro 4-oxo-1,2,3benzotriazine-3-yl)-méthyle Azinphos-méthyl dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(4-oxo-3,4-dihydro-1,2,3benzotriazine-3-yl)-méthyle 1,0 0,4 raisins fruits et légumes, à l´exception des légumes-racines, mais y compris les céleris-raves autres denrées alimentaires d´origine végétale Acide cyanhydrique et cyanures, exprimés en acide cyanhydrique séparément ou ensemble et exprimés en dieldrine isolément ou 0,05 ensemble Barbane N-(3-chlorophényl carbamate de 4-chloro-2-butynyle 0,1 fruits et légumes céréales Bénazoline acide-4-chloro-2-oxobenzothiazolin-3-ylacétique 0,5 fruits, légumes, céréales Bentazone 3-isopropyl-2; 1,3-benzothiadiazinone-

(4)-2,2-dioxyde 0,05 céréales, légumes 1405 Teneurs maximales en mg/kg Pesticides Benzoylprop-éthyl éthyl-2-(N-(3,4 dichlorophényl) benzamido) propionate Bénomyl 1-(N-butyl-carbamyl)-2-(méthoxycarbozamido)-benzi midazole Carbendazime méthyl-benzimidazole-2-ylcarbamate Thiophanate-méthyl isolément ou ensemble exprimés en carbendazime Denrées alimentaires d´origine végétale 0,05 fruits, légumes, céréales 3,0 2,0 raisins autres fruits et légumes à l´exception de concombres et cornichons concombres, cornichons et céréales autres denrées d´origine végétale 0,5 0,1 Binapacryl 3-méthylcrotononate de 2-sec-butyl -4,6-dinitrophényle 0,3 fruits et légumes, à l´exception des carottes Bromacil 5 bromo-3-sec-butyi -6-méthyi -uradie 0,05 fruits et légumes, céréales Bromophos thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 2,5-dichloro-4-bromophényle 2,0 fruits à pépins, poireaux, radis, légumes feuillus fruits à noyaux, baies, choux, carottes autres denrées alimentaires d´origine végétale 1,0 0,5 Bromophos-éthyl thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(2,5-dlchloro-4-bromophényle) 1 Bromopropylate isopropyl-4,4´-dibromobenzilate 3 2 0,5 0,02 1 0,05 fruits à pépins, fruits à noyaux, baies, légumes feuillus céleri, chou, raisins autres fruits et légumes agrumes, bananes raisins, fruits à pépins, fruits à noyaux légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Bromoxynil 3,5-dibromo-4-hydroxy-benzonitrile 0,1 céréales Bromophénoxime éther du 3,5-dibromo-4-hydroxybenzaldoxim -o(2´,4´-dinitrophényle) 0,1 0,05 céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale Bromures inorganiques totaux en Br 50 céréales, farine non blutée légumineuses, fèves de cacao, noix, amandes et légumes feuillus agrumes, radis, chou-rave, célerirave, persil, autres légumes fraises autres fruits, autres denrées alimentaires d´origine végétale 30 20 5 1406 Teneurs maximales en mg/kg Denrées alimentaires d´origine végétale 10 3 0,5 céréales fruits et légumes, épices, café, thé autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,05 0,2 0,1 0,05 fruits légumes céréales, pommes de terre autres denrées d´origine végétale Captafol N-(1,1,2,2-tétrachloroéthylthio )-4-cyclohexène1,2-dicarboxymide 15 10 8 5 3 0,5 pêches, abricots griottes laitues, poireaux autres fruits et tomates autres légumes oignons Captane N-(trichlorométhylthio)-4-cyclohexène-1,2-dicarboximide 15,0 fruits et légumes Carbaryl N-méthylcarbamate de 1-naphtyle 5,0 2,5 1,2 1,0 0,5 raisins abricots, pommes, poires, pêches, prunes, salades, choux autres fruits et légumes riz autres céréales Carboxin 2,3-dihydro -6-méthyl -1,4-oxathio-5-ylcarboxyamilide 0,05 céréales Chinométhionate 6-méthyl-2-oxo-1,3-dithiolo (4,5-
  1. b)quinoxaline 0,3 fruits et légumes Chlorbenside sulfure de 4-chlorobenzyle et de 4-chlorophényle 1,5 fruits et légumes 0,05 0,02 céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale 1,5 fruits et légumes Pesticides Butoxyde de pipéronyle 5-propyl -4-(2,5,8-trioxa -dodécyl)-1,3-benzodioxol Buturon N´(4-chlorophényl) N-lsobutyl-N-méthylurée Monolinuron N´(4-chlorophényl)-N-méthoxy-N-méthylurée Monuron N´(4-chlorophényl)-N,N-diméthylurée isolément ou ensemble, y compris leurs produits de dégradation, exprimés en 4-chloroaniline Camphéchlore (voir Toxaphène) Carbendazime (voir Bénomyl) Chlordane 1,2,4,5,6,7,8,8a-octachloro-3a,4,7,7atétrahydro-4,7-méthano-indane Chlorfenson 4-chlorobenzène sulfonate de 4-chlorophényle (Somme des isomères cis et trans et de l´oxychlordane exprimés en chlordane) 1407 Teneurs maximales en mg/kg Pesticides Chlorfenvinphos phosphate de diéthyle et de 2-chloro-1-(2,4-dichlorophényl) vinyle 0,5 Denrées alimentaires d´origine végétale 0,1 0,05 carottes, légumes à bulbes et racines, radis pommes de terre et autres légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Chlorméquat ion 2-chloroéthyl-triméthyl ammonium et chlorure de choline ensemble 3 1 0,5 0,05 fruits à pépins raisins céréales autres fruits et légumes Chlorobenzilate 4,4-dichlorobenzilate de 4-chlorophényle 1,5 fruits et légumes Chlorobufame N-(3-chlorophényl) carbamate de 1-méthyl-prop-2 ynyle 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Chloroxuron 1-(4-(4-chlorophénoxy)-phényl )-3,3-diméthylurée 0,2 fruits et légumes Chlorphenpropméthyl 2-chloro-3 (-4-chlorophényl)propionate de méthyle 0,1 0,05 céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale 5 pommes de terre lavées, non épluchées Chlorthiamide 2,6-dichlorothiobenzamide 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Chlorothalonil tetrachloroisophthalonitrile 5 0,2 0,02 cornichons, concombres, poireaux, céleri légumes-racines et légumes à tubercules céréales fruits et autres légumes Chlortoluron N´-(3-chloro-4-méthylphényle) N,N-diméthylurée, y compris les produits de dégradation, exprimés en 3-chloro-4-méthylaniline 0,1 0,05 céréales autres denrées d´origine végétales Cuivre (composés
  2. du)exprimés en Cu 20 10 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Cyanazine 0,05 légumes, pommes de terre, maïs Cycluron N´-cyclooctyl-N,N-diméthylurée 0,05 fruits et légumes Chlorprophame (CIPC) N-(3-chlorophényl)-carbamate d´isopropyle Prophame (IPC) N-phényl-carbamate d´isopropyle Cyhexatin (voir tricyclohexyl-étain hydroxyde) séparément ou ensemble 0,5 1408 Teneurs maximales en mg/kg Pesticides Denrées alimentaires d´origine végétale 2,4-D acide 2,4-dichlorophénoxyacétique 2,0 0,1 0,05 agrumes céréales autres fruits et légumes Dalapon acide 2,2-chloropropionique 0,1 fruits et légumes 2,4 D-B acide 4-(2,4-dichlorophénoxy) butyrique 0,05 céréales, légumineuses, colza 0,1 0,3 céréales fruits et légumes Dazomet tetrahydro -3,5-diméthyl -2H-1,3,5-thiadiazine-2-thione exprimé en méthyl-isothiocyanate 0,05 0,1 fruits et légumes céréales Déméphion O thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-2-(méthylthio)éthyle Déméphion S thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-2-(méthylthio)éthyle 0,02 pommes de terre, fruits et légumes 2 1 0,5 groseilles, raisins fruits à pépins, prunes autres fruits, légumes à l´exception des carottes céréales, pommes de terre carottes et autres denrées alimentaires d´origine végétale DDT et ses isomères 1,1,1-trichloro -2,2-bis (4-chlorophényl) -éthane DDD et ses isomères 1,1-dichloro-2,2-bis(4-chlorophényl) -éthane DDE et ses isomères 1,1-dichloro-2,2-bis(4-chlorophényl)-éthylène Déméton S-méthyl thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(2-éthylthio-2-éthyle) Oxydéméton-méthyl thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(2-éthylsulfinyl-éthyle) Déméton-S-méthyl -sulfone thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-éthylsulfonile séparément ou ensemble et exprimés en DDT isolément ou ensemble séparément ou ensemble exprimés en déméton-Sméthyl 0,2 0,1 Dialifor dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(2-chloro-1-phtalimidoéthyle) Diallate N,N-diisopropylthiolcarbamate de S-(2,3-dichloroallyle) Triallate N,N,-diisopropylthiocarbamate de S-(2,3,3-trichloroallyle) 0,2 0,05 0,05 0,1 isolément ou ensemble exprimé en triallate pommes, poires et raisins fruits et légumes, y comprises pommes de terre autres denrées alimentaires d´origine végétale denrées alimentaires d´origine végétale 1409 Teneurs maximales en mg/kg Denrées alimentaires d´origine végétale Diazinon thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(2-isopropyl-6-méthyl -4-pyramidinyle) 0,5 0,05 fruits et légumes, champignons autres denrées alimentaires d´origine végétale Dicamba acide 2-méthoxy-3,6-dichlorobenzoïque 0,05 fruits et légumes Dichlofluanide N´-dichiorofluorométhylthio -N.N-diméthylthio-N´-phénylsLilfanriide 5 fruits et légumes 10 fruits et légumes Dichlorprop (2,4-DP) acide 2-(2,4-dichlorophénoxy) propionique 0,1 0,05 céréales fruits et légumes Dichlorvos phosphate de diméthyle et de 2,2-dichlorovinyle 2,0 céréales, arachides non décortiquées fruits, légumes, champignons Pesticides 1,1-dichloro-2-bis(4-éthylphényle )éthane (Perthan) 0,1 0,2 0,1 pommes de terre lavées, mais non épluchées céréales, fruits et légumes Dichloropropène 1,3-dichloropropène 0,01 fruits et légumes Dicofol 2,2,2-trichloro -1,1-bls (4-chlorophényl) éthanol 2,0 3,0 1,0 0,5 fraises, cornichons, concombres autres fruits paprika, tomates autres légumes, champignons Dichlobénil 2,6-dichlorobenzonitrile Diméthoate dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-méthylcarbamoyl -méthyle) y compris Ométhoate thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-méthylcarbamoyl-méthyle) au total; la teneur en ométhoate ne doit pas dépasser 0,5 mg/kg au total; la teneur en ométhoate ne doit pas dépasser 0,05 mg/kg 2 0,2 0,1 fruits et légumes céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Dieldrine (voir Aldrine) DNOC 2,4-dinitro-6-méthyl-phénol 1410 Teneurs maximales en mg/kg Pesticides Dinocap mélange de crotonate de 6-(1-méthylheptyl) -2,4-dinitrophényle et de crotonate de 4-(1-méthylheptyl)-2,6-dinitrophényle Denrées alimentaires d´origine végétale 1,0 fruits et légumes 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Dioxathion bis (dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S,S-(1,4-dioxane -2,3-diyle) 3,0 2,0 0,4 0,1 agrumes raisins autres fruits légumes Diquat sels de 1,1´-éthylène-2,2´-dipyridylium 0,1 0,05 pommes de terre, légumineuses, oignons, huile de colza autres denrées d´origine végétale Disulfoton dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(2-(éthylthio) éthyle) 0,2 0,02 pommes de terre fruits et légumes Dithianon 2,3-dicyano -1,4-dihydro-1,4-dithia -antraquinone 1,0 fruits et légumes Dithiocarbamates (incl. thirame) exprimés en CS2 2,0 fruits et légumes à l´exception des cornichons et tomates cornichons, tomates autres denrées d´origine végétale Dinosèbe 6-(1-méthyipropyi )-2,4-dinitrophénol Dinosèbe acétate acétate de 6-(1-méthylpropyl) - 2,4-dinitrophénol isolément ou ensemble exprimés en Dinosèbe 1,0 0,05 1,0 0,2 0,1 asperges céréales, céleri, carottes autres denrées alimentaires d´origine végétale Dodine acétate de N-dodécyl-guanidine 1,0 0,02 fruits autres denrées alimentaires d´origine végétale Endosulfan 6,7,8,9,10,10-hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro6,9-méthano-3-oxo-2,3,4-benzodioxathiépine (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d´endosulfan exprimés endosulfan) 1,0 fruits et légumes à l´exception des carottes colza, légumineuses carottes, maïs autres denrées alimentaires d´origine végétale Diuron N´(3,4-dichlorophényl)-N,N-diméthylurée Linuron N´(3,4-dichlorophényl) N-méthoxy-N-méthylurée Neburon N-butyl -N´- (3,4-dichlorophényl) N-méthylurée isolément ou ensemble, y compris les produits de dégradation exprimés en 3,4-dichloroaniline 0,5 0,2 0,1 1411 Teneurs maximales en mg/kg Pesticides Denrées alimentaires d´origine végétale Endrine 1,2,3,4,10,10-hexachloro-6,7-époxy-1,4,4a,5,6,7,8,8a-octahydro1,4-endo-5,8-endo-diméthano-naphtalène (somme de l´endrine et de la delta-ceto-endrine exprimée en endrine) 0,02 fruits et légumes céréales EPTC N,N-di-propylthiol carbamate d´éthyle 0,02 pommes de terre Ethion tétraéthyl S,S´-méthylène bis (dithiophosphate) 0,1 fruits et légumes Ethirimol 5-butyl -2-éthylamino-4-hydroxy-6-méthylpyrimidine 0,1 céréales Fenbutatin oxyde di(tri-(2-méthyl-2 phénylpropyl) étain)oxyde 1 1 0,1 pommes, poires, raisins, cerises, griottes, prunes, fraises mûres, framboises autres fruits aubergines, concombres, melons, poivrons, tomates cornichons autres légumes Fenchlorphos thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(2,4,5-trichlorophényle) 0,5 fruits et légumes Fenitrothion thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(3-méthyl-4-nitrophényle) 0,5 fruits et légumes isolément ou ensemble, et exprimés en fentinhydroxyde 1,0 0,1 0,1 céleris et feuilles de céleris-raves céleris-raves, carottes, pommes de terre fruits et autres légumes Fenthion thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(3-méthyl-4-méthyl -thiophényle) 0,05 fruits et légumes Flurenol 9-acide-9-hydroxy-fluorène 0,05 céréales Folpet N-(trichlorométhylthio) phtalimide 15,0 fruits et légumes Fonofos éthylphosphonodithioate de 0-éthyle et de S-phényle 0,3 légumes à l´exception des carottes Formothion dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(3-méthyl-4-nitrophényle) 0,1 fruits et légumes 0,2 0,1 0,5 Fentin triphénylétain Fentin-acétate acétate de triphénylétain Fentin-hydroxyde hydroxyde de triphénylétain Ferbame diméthyldithiocarbamate ferrique (voit dithiocarbamates) 1412 Teneurs maximales en mg/kg Pesticides Denrées alimentaires d´origine végétale Glyphosphate N-(phosphonométhyl) glycine 0,05 fruits et légumes Heptachlore 1,4,5,6,7,8,8a-heptachloro-3a,4,7,7 tétrahydro-4,7-méthanomidène (somme de l´heptachlore et de l´heptachlore-époxyde exprimés en heptachlore) 0,02 0,01 céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale Hexachlorobenzène 0,1 0,01 légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,1 0,02 céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,1 0,01 céréales farine et épices loxynil 4-hydroxy-3,5-dilodobenzonitrile 0,05 céréales Kelevan 5 éthyle-(1,1a,3,3a,4,5,5,5a,5b,6-decachloro-octahydro-2hydroxy-1,3,4-méthano-1-H-cyclobuta (cd)-pentalène-2-yl)lévulinate 0,01 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Lénacil 3-cyclohexyl-5,6-triméthylène uracile 0,1 fruits et légumes Lindane isomère gamma du hexachlorocyclohexane (HCH) 2,0 1,5 légumes feuillus fruits et légumes, à l´exception des carottes céréales légumineuses, pommes de terre, c arottes HCH hexachlorocyclohexane  isomère alpha  isomère bêta  isomère gamma (voir lindane) teneur totale (sans l´isomère gamma) Hydrogène phosphoré, phosphures exprimés en hydrogène phosphoré ICP (voir Chlorpropham et Propham) 0,5 0,1 0,2 Linuron (voir Diuron) Malathion dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle) Malaoxon thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle) 3,0 au total exprimés en malathion Mancozèbe complex d´éthylène-bis-dithiocarbamate de zinc et de manganèse (manèbe et zinèbe) (voir dithiocarbamates) 0,5 céréales, légumes, à l´exception de légumes racines légumes racines, champignons, fruits 1413 Teneurs maximales en mg/kg Pesticides Denrées alimentaires d´origine végétale Manèbe éthylène-bis-dithiocarbamate de manganèse (voir dithiocarbamates) 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Mécoprop (MCPP) acide 2-(2-méthyl-4-chlorophénoxy) propionique 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Métaldéhyde 1,0 0,4 chou, salade autres denrées alimentaires d´origine végétale Mercure (composés
  3. du)exprimés en Hg 0,03 0,01 céréales fruits Méthabenzthiazuron N-(2-benzothiazolyl) N,N-diméthylurée 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Méthidathion dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S- (2,3-dihydro-5-méthoxy-2-oxo-1,3,4-thiadlazol-3-ylméthyl) 2,0 0,5 0,2 agrumes fruits à pépins autres fruits et légumes Méthomyl 3-méthyle-N-méthylcarbamoyl-oxythioacetimide 0,05 légumes Méthoprotryne 2-méthylthio-4-(3-méthoxypropylamino)-5-isopropylamino -1,3,5-triazine 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Méthoxychlore 1,1,1-trichloro -2,2-bis (4-méthoxyphényl) éthane 10,0 2,0 fruits et légumes céréales Métobromuron N´-(4-bromophényl)-N-méthoxy-N-méthylurée 0,1 0,05 maïs, pommes de terre, légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Métoxuron N´-(3-chloro-4-méthoxyphényle) N,N-diméthylurée 0,1 céréales, légumes Métribuzin 4-amino-6-tert-butyl -3-méthylthio-1,2,4-triazine-5-on 0,1 pommes de terre MCPA acide 2-méthyl-4-chlorophénoxyacétique MCPB acide-4-(2-méthyl -4-chlorophénoxy) butyrique isolément ou ensemble exprimés en MCPA Métirame combinaison de zinèbe et de disulfure de polyéthylène thiurame (voir dithiocarbamates) Méthylmétirame disulfure de N,N´-(poly-1,2-propylène-bis(thiocarbamoyl) et N,N´-1,2-propylène-bis (dithiocarbamate) de zinc (voir dithiocarbamates) 1414 Pesticides Teneurs maximales en mg/kg Denrées alimentaires d´origine végétale 0,5 0,1 0,1 0,2 0,5 légumes feuillus autres légumes fruits à pépin et à noyau agrumes autres fruits Nitrofène 2,4-dichlorophényl-4-nitrophényléther 0,01 céréales, fruits et légumes Ométhoate thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-méthylcarbamoyl méthyle) (voir également diméthoate) 0,5 0,05 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Paraquat ion 1,1´-diméthyl -4-4´-dipyridyle 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Parathion thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(4-nitrophényle) y compris Paraoxon phosphtate de 0,0-diéthyle et de 0-(4-nitrophényle) 0,5 0,1 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Parathion-méthyl thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-4-nitrophényle y compris Paraoxon-méthyl phosphate de 0,0-diméthyle et de 0-4-nitrophényle 0,2 0,1 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Phénmédipham (N-3-méthyl) carbamate de 3- (méthoxycarbonylaminophényle) 0,1 fruits et légumes Phosalone dithiophospate de 0,0-diéthyle et de S- (6-chloro-2-oxobenzoxazolin-3-
  4. yl)méthyle 1,0 0,02 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Phosphamidon phosphate de diméthyle et de 2-chloro-2-diéthylcarbamoyl-1-méthylvinyle 0,5 0,2 agrumes légumes et autres fruits 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Mévinphos phosphate de diméthyle et de 2-méthoxycarbonyl -1-méthyl -vinyle Monolinuron (voir Buturon) Monuron (voir Buturon) Neburon (voir Diuron) Perthan (voir 1,1-dlchloro-2,2-bis(4 -éthylphényle) éthane) Phosphures (voir hydrogène phosphoré) Phoxim thiophosphate de 0,0-diéthyle -0-(a-cyano-benzylidèneamino) Prophame (IPC) voir Chlorprophame (CIPC) 1415 Teneurs maximales en mg/kg Pesticides Denrées alimentaires d´origine végétale Propinèbe propylène-bis-dithiocarbamate de zinc (voir dithiocarbamates) Propoxur N-méthylcarbamate-de 2-isopropoxyphényle 3,0 fruits et légumes Pyrazon 5-amlno-4-chlorophényl-3-pyridazinone 0´1 légumes Pyréthrines 1,0 3,0 fruits et légumes, champignons, arachides (non décortiquées) céréales Quintozène pentachloronitrobenzène y compris les métabolites pentachloraniline et méthylpentachlorphénylsulfite 1,0 0,5 0,1 légumes feuillus pommes de terre, légumes-racines fruits et autres légumes Roténone 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Simazine 2-chloro-4,6-bis (éthylamino)-1,3,5-triazine 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Soufre 50 fruits et légumes Sulfotep dithiopyrophosphate de tétraéthyle 0,2 fruits et légumes 2,4,5-T acide (2,4,5-trichlorophénoxy) acétique 0,1 0,05 céréales toutes les denrées alimentaires d´origine végétale TCA acide trichloroacétique 0,01 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale TEPP pyrophosphate de tétraéthyle 0,01 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Terbutryne 2-méthylthio -4-éthylamino-6-tert.butylamino-1,3,S-triazine 0,05 céréales, fruits et légumes, pommes de terre Terbutylazine 2-chloro-éthyl -amino-6-tert.butylamino -1,3,5-triazine 0,02 céréales, fruits et légumes, pommes de terre Tétrachlorvinphos phosphate de diméthyle et de 2-chloro-1-(2,4,5-trichlorophényl) vinyle 1,0 fruits et légumes Tétradifon 2,4,4´,5-tétrachlorodiphényl sulfone Tétrasul sulfure de 4-chlorphényle et de 2,4,5 -trichlorophényle 1,5 fruits et légumes Thiophanate-méthyl (voir Benomyl et Carbendazime) iles 1416 Teneurs maximales en mg/kg Pesticides Denrées alimentaires d´origine végétale 0,5 0,05 fruits et légumes pommes de terre épluchées 0,4 0,1 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,5 0,1 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale 2,0 1,0 0,2 1,0 0,5 0,05 raisins fruits à pépins et à noyaux baies, fraises cornichons légumes à fruits autres fruits et légumes Tridémorph N-tridécyl-2,6-diméthyl-morpholine 0,05 céréales Trifluralin 4-trifluorométhyl-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-aniline 3,0 1,0 0,5 0,05 chou-fleur carottes chou autres denrées alimentaires d´origine végétale Triforine N,N´-bis (1-formamide-2,2,2-trichloroéthyl)-pipérazine 1,5 0,4 0,2 fruits à pépins, fruits à baies, cerises concombres et cornichons, tomates céréales Vamidothion thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(2-(1-méthylcarbamoyléthylthio) éthyle) 0,5 0,05 fruits à pépins autres denrées alimentaires d´origine végétale Vinclozolin 3-(3,5-dichlorophényl)-5-méthyl-5 vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione 2 0 5 fraises autres fruits endives, laitues, aubergines, cornichons, concombres, melons, poivrons tomates, haricots oignons autres légumes Thiométon dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(2-(éthylthio) éthyle) Thirame disulfure de bis (diméthylthiocarbamoyle) (voir Dithiocarbamates) Toxaphène camphène chloré (67-69% de chlore) (Camphéchlore) Triallate (voir Diallate) Trichlorphon (1-hydroxy-2,2,2-trichloéthyl) phosphonate de diméthyle Tricyclohexyl-étain-hydroxyde (cyhexatin) y compris Azocyclotin au total, exprimé en cyhexatin 1 0,1 0 Zinèbe éthylène-bis-dithiocarbamate de zinc (voir Dithiocarbamates) Zirame diméthyldithiocarbamate de zinc (voir Dithiocarbamates) Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg

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