Règlement ministériel du 24 novembre 1980 portant modification du règlement ministériel du 30 mars 1965 portant fixation de la nomenclature générale des actes, fournitures et services des hôpitaux et

l´article 1 du règlement grand-ducal modifié du 15 juillet 1967 portant fixation de la rémunération des volontaires de l´Armée . . . . . . . 2383 Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins ou modèles industriels du 6 novembre 1925, revisé à Londres le 2 juin 1934 et à La Haye le 28 novembre 1960 - Protocole de Genève . . . . 2384 2356 Règlement ministériel du 24 novembre 1980 portant modification du règlement ministériel du 30 mars 1965 portant fixation de la nomenclature générale des actes, fournitures et services des hôpitaux et cliniques, prévue par l´article 308bis du code des assurances sociales, tel qu´il a été modifié par les règlements ministériels des 12 mai 1971, 10 décembre 1975 et 7 mars 1973. Le Ministre du Travail et de la Sécurité sociale, Le Ministre de la Santé, Vu l´article 308bis du code des assurances sociales; Vu l´article 4 de la loi modifiée du 29 août 1951 concernant l´assurance maladie des fonctionnaires et employés; Vu l´article 17 de la loi du 23 avril 1979 portant réforme de l´assurance maladie des professions indépendantes et institution d´une indemnité pécuniaire; Vu l´article 9 de la loi modifiée du 13 mars 1962 portant création d´une caisse de maladie agricole; Arrêtent: Art. 1

. L´intitulé ainsi que le texte du chapitre «M. - Examens de laboratoire et analyses» de l´annexe du règlement ministériel du 30 mars 1965 portant fixation de la nomenclature générale des actes, fournitures et services des hôpitaux et cliniques, prévue par l´article 308bis du code des assurances sociales, tel qu´il a été modifié par les règlements ministériels des 12 mai 1971, 10 décembre 1975 et 7 mars 1973, sont remplacés par le texte de l´annexe ci-après. Art. 2. Le présent règlement est publié au Mémorial. Le Ministre du Travail Luxembourg, le 24 novembre 1980. et de la Sécurité sociale, Jacques Santer Le Ministre de la Santé, Emile Krieps ANNEXE M. - Actes de biologie médicale Est applicable la nomenclature générale des actes de biologie médicale, fixée par règlement ministériel du 24 novembre 1980. Règlement ministériel du 24 novembre 1980 portant fixation de la nomenclature générale des actes de biologie médicale. Le Ministre du Travail et de la Sécurité Sociale, Le Ministre de la Santé, Vu l´article 308bis du code des assurances sociales; Vu l´article 4 de la loi modifiée du 29 août 1951 concernant l´assurance maladie des fonctionnaires et employés; Vu l´article 17 de la loi du 23 avril 1979 portant réforme de l´assurance maladie des professions indépendantes et institution d´une indemnité pécuniaire; Vu l´article 9 de la loi modifiée du 13 mars 1962 portant création d´une caisse de maladie agricole; Arrêtent: Art. 1er . La nomenclature des actes de biologie médicale est fixée conformément à l´annexe ciaprès. Art. 2. Le règlement ministériel du 7 mars 1973 portant fixation de la nomenclature générale des examens de laboratoire et analyses est abrogé. 2357 Art. 3. Le présent règlement est publié au Mémorial. Luxembourg, le 24 novembre 1980. Le Ministre du Travail et de la Sécurité sociale, Jacques Santer Le Ministre de la Santé, Emile Krieps ANNEXE Nomenclature des Actes de Biologie Médicale Remarque générale: Il est à noter que les examens répertoriés dans la présente nomenclature doivent être prescrits de façon détaillée, toute autre dénomination plus générale du type profil ou bilan ou tests, prêtant à équivoque, devant être prescrite. En conséquence, les termes désignant un groupe de plusieurs analyses à la fois ne seront plus utilisés à l´exception toutefois de ceux qui feront l´objet d´une définition par convention conclue par les représentants des médecins, des établissements hospitaliers, des laboratoires et des caisses de maladie. La nomenclature comporte les chapitres suivants: A. ANATOMIE PATHOLOGIQUE B. BACTERIOLOGIE CHIMIE BIOLOGIQUE D. D. CYTOGENETIQUE E. EPREUVES FONCTIONNELLES F. HEMATOLOGIE G. HORMONOLOGIE H. MYCOLOGIE et PARASITOLOGIE PRELEVEMENTS I. J. SEROLOGIE et IMMUNOLOGIE APPLIQUEES K. VIROLOGIE ANATOMIE PATHOLOGIQUE - Examen histologique d´une biopsie sur moins de 5 coupes AP 1 - Examen histologique d´une pièce opératoire ou d´une biopsie sur 5 coupes ou plus AP 2 - Examen d´une biopsie extemporanée (y compris le contrôle ultérieur après inclusion) AP 3 - Recherche de cellules cancéreuses par inclusion et coupe AP 4 - Recherche de cellules cancéreuses sur frottis colorés (type Papanicolaou) AP 5 - Coloration histochimiques complémentaires sur coupes histologiques (quelque soit le AP 6 nombre de techniques mises en oeuvre) cumulable avec AP1, AP2 et AP4 - Décalcification d´une biopsie ou d´une pièce opératoire (cumulable avec AP1 et AP2) AP 7 - Etude d´une biopsie en immunofluorescence directe au moyen d´un ou de plusieurs AP 8 antisera. - Etude d´une biopsie ou d´une pièce opératoire en microscopie électronique AP 9 - Autopsie avec rapport non compris les examens histologiques et biologiques nécesAP 10 saires. BACTERIOLOGIE I. Recherche de micro-organismes A. Examen en vue du dépistage d´un micro-organisme nommément désigné - Examen cytobactériologique d´orientation sur lames après coloration. B 1 - Numération de germes par culture B 2 2358 B 3 B B 4 5 B B B 6 6a 6b B 6c B B 6d 7 B 7a B 7b B 8 B 8a B B B B B B B 8b 8b1 8b2 8b3 8c 8c1 8c2 B 9 B 10 B 11 - Recherche de tréponèmes ou de leptospires à l´examen direct extemporané au microscope à fond noir. - Recherche de trichomonas par examen direct extemporané. - Recherche de parasites dans les sécrétions et excrétions (selles exclues) par examen direct, éventuellement après enrichissement. - Recherche de bacilles de Koch dans un milieu biologique: 1) Recherche d´une mycobactérie par examen direct (Ziehl ou flourescence) 2) Recherche d´une mycobactérie par examen direct après homogénéisation à l´exception des urines. 3) Par culture sur milieux spéciaux comprenant au minimum 2 milieux différents et 2 tubes par milieu. 4) Par inoculation à deux cobayes (sur prescription expresse) - Isolement et caractérisation d´une bactérie aérobie ou anaérobie nommément désignée: + bactérie aérobie telle que B. pertussis, C. diphtérique, Streptocoque bêta hémolytique, Brucella, Salmonella, Shigellà, E. Coli . . . . . . + bactérie anaérobie telle que C. perfringens, C. tetani, B. fragilis . . . . B. Examen en vue du diagnostic bactériologique. 1. - Cas où le BK n´est pas recherché systématiquement (sauf prescription expresse) - Prélèvement provenant des sites suivants: nez, gorge, oreilles, yeux, seins, col utérin, peau et phanères

1. a)Examen direct et après coloration, y compris, cytologie courante et recherche d´éléments fongiques. Cultures aérobies (et anaérobies si demandées expressément)
2. b)En cas de culture positive 1) Identification biochimique après isolement de la bactérie 2) Identification par épreuves immunologiques s´il y a lieu 3) Détermination du pouvoir pathogène expérimental sur animal si nécessaire
3. c)En cas de suspicion d´une affection mycologique décelée par l´examen direct 1) Culture sur milieux adéquats 2) Identification en cas de culture positive (voir mycologie MP3) Cotation limitée à trois micro-organismes par prélèvement - Hémoculture
4. a)Ensemencement sur milieux aérobies et anaérobies comprenant au minimum 5 repiquages ne pouvant être facturés individuellement
5. b)En cas de culture positive, procéder comme pour B8b, mais cotation limitée à deux bactéries - Prélèvements provenant du vagin, urètre ou rectum et selles: comme B8b, avec en plus recherche du trichomonas ou lamblias par examen direct comme B4 Cotation limitée à trois bactéries considérées comme pathogènes au niveau du site de prélèvement. - Prélèvement provenant du tubage duodénal de bile (ensemble des échantillons recueillis)
6. a)Examen bactériologique et culture avec examen parasitologique direct et après enrichissement
7. b)En cas de cultures positives, procéder comme pour B8b Cotation limitée à 2 micro-organismes 2359 B 12 B 13 B 14 B 15 B 16 B B B 17 18 19 B 20 B B 21 22 B 23 2. - Cas où le BK doit être recherché systématiquement en cas de réaction inflammatoire. - Tous les autres cas, notamment: urines, pus, liquide de ponction ou de sondage, expectorations.
8. a)Examen direct
9. b)Cultures aérobies et anaérobies (sauf urines et expectoration) 1) En cas de cultures positives procéder comme pour B8b 2) En cas de cultures négatives - lorsqu´il n´y a pas de réaction inflammatoire (absence d´éléments cellulaires): l´examen est terminé - lorsqu´il y a réaction inflammatoire: recherche du BK comme en B6a II. Sensibilité des bactéries aux antimicrobiens. - Antibiogramme par la méthode des disques (Cotation soumise aux limitations précisées respectivement en B8c, B9, B10, B11) - Détermination de la concentration minima inhibitrice d´un antibiotique ou d´une série d´antibiotiques. - Antibiogramme d´une mycobactérie vis-à-vis des antibiotiques (Cotation limitée à 5 antibiotiques) par antibiotique testé. - Délimination du pouvoir bactéricide des antibiotiques et de leurs associations (cotation limitée à 5 antibiotiques) - Dosage du pouvoir bactéricide du sérum par méthode microbiologique - Dosage d´un antibiotique dans le sérum par méthode microbiologique - Dosage d´un antibiotique dans le sérum par méthodes radio-immunologique ou immuno-enzymatique III. Examens particuliers. - Recherche d´un antigène soluble dans le liquide de ponction ou le sérum par méthode immuno-enzymatique ou par immuno-électrophorèse, par antigène - Recherche d´endotoxines bactériennes (Limulus-test) - Recherche et typisation de la toxine botulique dans un produit physiologique ou alimentaire. - Recherche d´ «Antibody coated bacteria» dans les urines par immunofluorescence. CHIMIE BIOLOGIQUE Remorque: Lorsque plusieurs analyses parmi celles présentant un astérisque sont prescrites simultanément la cotation suivante est applicable: - 1 à 6 analyses: cotation normal cumulable - 7 et plus d´analyses: cotation respective à minorer de . . . . . . CH CH CH CH CH CH CH CH 1 2 3 4 5 6 6a 6b 1. Sang - Acétone - Acide ascorbique (vitamine C) - Acide biliaire par méthode R.I.A. - Acide lactique - Acide urique - Albumine
10. a)par dosage chimique
11. b)par détermination immunologique 2360 CH CH CH CH CH CH CH 7 8 9 10 11 12 13 CH 14 CH 15 CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 CH CH CH CH CH CH CH 35a 35b 35c 35d 36 37 38 CH CH CH CH CH 39 40 41 42 43 - Alcool - Aldolase - Ammoniaque - Acides gras estérifiés - Amylase (diastase) * - Bilirubine totale - Bilirubine directe - B.S.P. (voir épreuves fonctionnelles) * - Calcium - Capacité totale de fixation du fer (IBC) - Céruloplasmine cotation comme CH 35 - Chlore globulaire - Chlore sérique * - Cholestérol total - Cholestérol H D L - Cholinestérase * - Créatinine - C P K (créatinine phosphokinase) - C K - MB (iso C P K) - Cryoglobulines - Cuivre - Déhydratase de l´acide delta amino lévulinique - Electrophorèse des protéines ou protéinogramme avec dosage des protéines totales - Electrophorèse des lipoprotéines ou lipidogramme avec dosage des lipides totaux - Equilibre acido-basique comprenant pH pC02 bicarbonate * - Fer - Fibrinogène - Galactose *- Gamma glutamyl transpeptidase Gamma G T - Glutamate dehydrogénase G L D H - Détermination immunologique de fractions de globulinesspécifiques telles que: alpha antitrypsine, alpha 2 macroglobuline, céruloplasmine, complément C3, complément C4, haptoglobine, hémépexine, IgA, IgG, IgM, orosomucoide, transferrine
12. a)une seule fraction
13. b)deux fractions
14. c)trois ou quatre fractions
15. d)cinq fractions ou plus - Glucose 6 phophate déhydrogénase * - Glucose - Hydroxybutyrate déhydrogénase H B D H - Immunoglobulines IgA, IgG et IgM: cotation comme en CH35c - Isoenzymes d´un enzyme (détermination) - Lactate déhydrogénase L D H - L D H et détermination des isoenzymes - Leucine aminopeptidase L A P - Lipase 2361 CH 67 CH 68 *- Lipides totaux - Lipidogramme: voir électrophorèse - Lipoprotéinesbêta - Lithium - Magnésium - Médicaments: dosage quantitatif
16. a)par une méthode immuno-enzymatique ou radio-immunologique, ou par chromatographie en phase gazeuse pour carbamazépine, digoxine, diphénylhydantoine, ethiosuximide, phénobarbital, primidone, théophilline, méthotrexate, valproate de sodium (Depakine) ou tout autre médicament apparenté
17. b)par une méthode chimique pour les salycilés ou tout autre médicament nécessitant ce type de détermination - Métal: dosage par absorption atomique de l´or ou tout autre métal - Osmolarité - Oxyde de carbone (dosage voir Carboxyhémoglobine) * - Phosphatase alcaline - Phosphatase acide totale - Phosphatase prostatique et non prostatique - Phosphor minéral - Phospholipides - Phosphore total - Plomb - p02 - Potassium - Protéines totales - Réserve alcaline - Recherche de médicaments en toxicologie - Sodium - Thymol - Thyroxine ou T4 voir hormonologie * - Transaminase S G O T * - Transaminase S G P T - Transferrine (cotation comme CH35) * - Triglycérides * - Urée CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH II. Urines - Acides aminés (Identification par chromatographie qualitative) - Acide delta amino lévulinique - Acide ascorbique, test de saturation de Harris et Ray - Acide ascorbique ou vitamine C (dosage) - Acide oxalique - Acide urique - Albumine de Bence-Jones
18. a)par précipitation thermique
19. b)par méthode immunologique - Amylase - Analyse urinaire complète comprenant obligatoirement les examens suivants: CH 44 CH CH CH CH CH 45 46 47 48 48a CH 48b CH 49 CH 50 CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 CH 65 CH 66 69 70 71 72 73 74 75 75a 75b 76 77 2362 CH 78 CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH CH 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 100 101 CH CH CH CH 102 103 104 105 Acétone, albumine (recherche), densité, glucose qualitatif et quantitatif, bilirubine, pH, nitrites, urobilinogène et le sédiment - Analyse urinaire partielle comprenant: albumine, acétone et glucose qualitatif et quantitatif - Barbiturique (recherche) - Calcium - Chlorures - Corps biréfringents - Créatinine - Hydroxyproline - Cuivre - Culot urinaire ou sédiment seul - Cystine - Electrophorèse des protéines - Fer - Hématies minute: Addis count - Immuno électrophorèse après concentration éventuelle des urines - Leucine et thyrosine (recherche) - Mélanine - Myoglobine - Osmolarité - Plomb - Phosphore - Porphobilinogène - Porphyrines (dosage des copro et uroporphyrines) - Potassium - Protéines totales sur urines de 24 heures - Proteines de Bence Jones par immunologie (voir CH75) - Recherche de médicaments en toxicologie - Sodium - Sucres (recherche et caractérisation par chromatographie) - Urée III. Autres prélèvements biologiques CH 106 CH 107 CH 108 CH CH CH CH 109 110 111 112 CH 113 CH 114 Liquide céphalo-rachidien - Chlorures - Electrophorèse des protéines - Glucose - Immunoglobulines IgA, IgG, IgM (cotation comme CH 35c) - Numération cytologique - Pandy - Potassium - Protéines - Recherche de la syphilis (voir Sérologie SEI) - Sodium - Urée 2363 CH 115 CH 116 CH 117 CH 118 CH 119 CH 120 CH CH CH CH CH 121 122 123 124 125 CH 126 CH 127 CH 128 CH 129 CH 130 CH 131 CH CH CH CH 132 133 134 135 CY 1 CY 2 CY 3 CY 4 CY 5 Suc gastrique: Etude du chimisme - Acide lactique - Acidité libre - Acidité totale - Electrogastrogramme (voir épreuves fonctionnelles) - Lipase (recherche) - Pouvoir peptique (recherche) - Sang (recherche) - Test à l´histamine (voir épreuves fonctionnelles) Bile: Etude de la fonction biliaire - Amylase - Cholestérol - Lamblia - Lipase - Trypsine - Recherche de sang (cotation comme CH 120) Divers - Analyse qualitative d´un calcul - Test à la sueur comprenant les dosages des chlorures et du sodium avec le prélèvement de la sueur. IV. Selles - Amylase - Dosage des graisses sur les selles de 24 heures - Examen chimique d´une selle comprenant au minimum les caractères physiques, pigments biliaires, mucus soluble, protéines exsudatives dégradées et non dégradées, recherche de sang, des acides organiques, de l´ammoniaque, mesure du pH, examen microscopique des résidus de la digestion et de la flore iodophile - Examen microscopique seul pour la recherche des graisses, de l´amidon et des fibres musculaires - Examen microscopique parasitologique (voir Bactériologie) - Lipase (recherche) - Sang (recherche) - Trypsine (recherche) CYTOGENETIQUE. - Etablissement du caryotype sur les lymphocytes du sang circulant. Cette méthode inclut l´étude du caryotype par les techniques des bandes - Etablissement du caryotype selon spécification sous CYT 1 par biopsie de peau ou d´un autre tissu ou bien sur un prélèvement d´avortement précoce spontané. Technique nécessitant l´établissement d´une culture cellulaire avec repiquages. - Etablissement du caryotype selon spécification sous CYT 1 sur les cellules du liquide amniotique obtenu par amniocenthèse. - Etablissement du caryotype, selon spécification sous CYT 1 sur un prélèvement de moelle. - Recherche du corpuscule de BARR (y compris le prélèvement) 2364 EF EF EF EF EF EF EF 1 2 3 4 5 6 7 EF EF EF EF EF 8 9 10 11 12 EF 13 H 1 H 2 H 3 H H H H H H H H H H H H H H 4 5 6 7 8 9 10 10a 10b 11 11 a 11 b 12 13 H H H H H H 14 15 16 17 18 19 H 20 EPREUVES FONCTIONNELLES - B.S.P. (Epreuve à la bromosulfonephtaléine) - Clearance de l´urée - Clearance de la créatinine - Clearance de l´acide para aminohippurique (P.A.H.) - Epreuve de Volhard de concentration et de dilution des urines - Hyperglycémie provoquée sur 3 heures - Hyperglycémie provoquée sur 4 heures ou plus comprenant un minimum de 10 dosages du glucose - Hypoglycémie provoquée - P.S.P. (Epreuve à la phénolsufonephtaléine) - Test de Thorn (ACTH non compris) - Test au xylose - Electrogastrogramme avec stimulation à la pentagastrine (Capsule de Heidelberg non comprise) - Electrogastrogramme simple (Capsule de Heidelberg non-comprise) HEMATOLOGIE et hématopoiétique I. Cytologie sanguine - Petit hémogramme (comportant numération des érythrocytes, des leucocytes détermination de l´hémoglobine, de l´hématocrite, des indices érythrocytaires) - Grand hémogramme (comportant les mêmes examens que le petit hémogramme et en plus une formule leucocytaire) - Numération des érythrocytes (dans l´hémocytomètre ou à l´aide d´un compteur électronique) - Détermination de l´hématocrite - Détermination et/ou calcul des indices érythrocytaires (MCV, MCH, MCHC) - Détermination de l´hémoglobine - Numération des hématies à ponctuations basophiles - Mesure de la vitesse de sédimentation des érythrocytes - Numération des réticulocytes - Recherche (et numération) des corps de HEINZ - sans préparation - après incubation avec un agent oxydant - Etude de la résistance des érythrocytes aux solutions hypotoniques - sur sang frais - méthode sensibilisée, après incubation de 24 heures - Etude de la résistance mécanique des érythrocytes - Etude de l´autohémolyse des érythrocytes sur sang défibriné (avec ou sans adjonction de glucose) - Test d´hémolyse au sucrose - Test. d´hémolyse en présence de sérum acidifié (test de HAM) - Recherche de cellules falciformes (drépanocytes) - Recherche de parasites du paludisme sur frottis normal et/ou sur goutte épaisse - Recherche d´autres parasites du sang - Numération des leucocyctes (dans l´hémocytomètre ou à l´aide d´un compteur électronique) - Numération des polynucléaires éosinophiles en nombre absolu 2365 H H 21 22 H H H 23 24 25 H 26 H 27 H 28 H 29 H H H H H H H H 29a 29b 29c 29d 29e 29f 29g 30 - Numération des polynucléaires basophiles en nombre absolu - Etablissement de la formule leucocytaire (comprenant l´appréciation de la morphologie des érythrocytes et des thrombocytes) - Recherche de cellules L.E. (lupus érythémateux) par immunofluorescence - Recherche du phénomène de HASERICK - Numération des thrombocytes ( électronique) - Etude et interprétation de frottis de moelle osseuse après coloration panoptique (myélogramme) (interprétation réservée aux médecins) - Etude du splénogramme (après coloration panoptique) (interprétation réservée aux médecins) - Etude de l´adénogramme (après coloration panoptique) (interprétation réservée aux médecins) - Etude cytochimique et/ou cyto-enzymatique de frottis de sang et/ou de moelle osseuse par une des méthodes suivantes: - Mise en évidence de la phosphatase alcaline des polynucléaires neutrophiles - Coloration du fer (PERLS) - Coloration par le noir soudan - Coloration par l´Acide périodique-SCHIFF (PAS) - Mise en évidence de la peroxydase - Mise en évidence des estérases - Mise en évidence de la phosphatase acide - Recherche des parasites dans le système réticulo-histiocytaire de la moelle osseuse (Leishmania, Histoplasmes etc...) II. - Hématologie Chimique H H H 31 32 33 H H H H H 34 35 36 37 38 H H H H H H H 39 39a 39b 40 41 42 43 H 44 H H 45 46 - Préparation d´un hémolysat (comportant au moins un triple lavage des érythrocytes) - Electrophorèse de l´hémoglobine à pH alcalin avec coloration des différentes fractions - Electrophorèse de l´hémoglobine sur agar citraté avec coloration des différentes fractions - Détermination de l´hémoglobine A2 par élution après électrophorèse - Détermination de l´hémoglobine A2 par microchromatographie - Recherche de l´hémoglobine foetale (F) sur frottis [KLEIHAUER) - Détermination quantitative de l´hémoglobine F - Détermination de l´hémoglobine glycosylée ou hémoglobine dite rapide (fractions Hb A1 a+b+
20. c)par microchromatographie - Recherche d´un déficit enzymatique des érythrocytes - Tests semi-quantitatifs (p.ex. G-6-PD) - Tests quantitatifs - Test à l´alcool isopropylique (hémoglobines instables) - Mesure de la viscosité du sang complet, du plasma ou/et du sérum - Détermination de la ferritine sérique (méthode radio-immunologique) - Détermination de l´acide folique sérique ou/et érythrocytaire (méthode microbiologique ou radio-immunologique) - Détermination de la vitamine B 12 sérique (méthode microbiologique ou radioimmunologique) - Détermination du taux de saturation de l´hémoglobine en 02 - Détermination de la carboxyhémoglobinémie 2366 H H H 47 48 49 H H H H 50 51 52 53 - Recherche d´une méthémoglobinémie - Recherche d´une sulfhémoglobinémie - Détermination de l´hémoglobine libre dans le sérum - Détermination de l´aptoglobine (cotation comme CH) - Recherche d´une hémoglobinurie - Recherche d´une hémosidérinurie - Recherche d´une myoglobinurie III. Exploration de l´émostase et de la coagulation H H 54 55 H H H H H H H H H 56 57 58 59 60 61 62 63 64 H H H H H H H H H H H H H H H H H H 65 65a 65b 65c 66 67 68 69 69a 69b 70 71 72 73 74 75 76 77 H H 78 79 - Temps de saignement - Etude de la fragilité capillaire (lacet, ventouse) Numération des thrombocytes: voir Cytologie sanguine, (H25) - Etude de la rétraction du caillot - Etude de l´adhésivité des thrombocytes - Etude de l´agrégabilité des thrombocytes - Temps de coagulation - Temps de récalcification du plasme (HOWELL) - Test de tolérance à l´héparine - Consommation de la prothrombine (sur sérum) - Thromboélastogramme sur sang total ou plasme - Temps de thromboplastine (QUICK) et analyses équivalentes: Thrombotest d´OWREN, Hépato-QUICK - Dosage différentiel des facteurs du complexe prothrombique (facteurs II, V, VII, X) - dosage d´un de ces facteurs - dosage de deux de ces facteurs - dosage de plus de 2 de ces facteurs - Temps de stypven et stypven-céphaline - Temps de thromboplastine partielle (PTT, aPTT) - Test de génération de la thromboplastine - Détermination quantitative des facteurs antihémophiliques (facteurs VIII et IX) - détermination de l´activité coagulante - méthode immuno-chimique - Recherche d´un anticorps circulant, notamment dans l´hémophilie - Détermination du fibrinogène (méthodes de CLAUSS et SCHULZ en particulier) - Temps de thrombine ou temps de thrombine-coagulase - Thrombine-héparinémie - Temps de reptilase - Détermination de l´antithrombine III - Recherche d´un déficit en facteur XIII (FSF) - Examen sommaire d´exploration de l´hémostase et de la coagulation comprenant au minimum les examens suivants: temps de saignement, numération des thrombocytes, temps de thromboplastine, temps de thromboplastine partielle, détermination du fibrinogène - Observation de la lyse du caillot sanguin ou/et plasmatique - Observation de la lyse du caillot des euglobulines 2367 H H H H 80 80a 80b 80c H 81 H H H 82 83 84 H 85 H 86 H H H H H 87a 87b 87c 88 89 H H H H 90 91 92 93 - Recherche des produits de dégradation du fibrinogène - test à l´alcool éthylique - test au latex (Thrombo-WELLCOTEST) - méthode immuno-chimique IV. Groupes sanguins et Immuno-Hématologie - Détermination des Groupes Sanguins de Base: elle comportera obligatoirement: - un groupage ABO - un groupage Rhésus D, C et E, ceci impliquant - une recherche de Du si D négatif; - une recherche de c ou/et e si C ou/et E positifs. - Détermination du facteur Kell. - Détermination d´autres facteurs sanguins, - Epreuve de Coombs direct (épreuve à l´antiglobuline) pour le dépistage des anticorps fixés. - Epreuve complète de compatibilité (Cross-Matching) par au moins deux méthodes susceptibles de dépister les anticorps incomplets, comprenant obligatoirement une épreuve de Coombs indirect (à l´antiglobuline). - Epreuve rapide prétransfusionnelle de compatibilité. Test d´identification au lit du malade (groupes A B O seulement) - Recherche d´agglutinines irrégulières (Coombs indirect) par plusieurs méthodes susceptibles de dépister les anticorps incomplets, comportant obligatoirement une épreuve de Coombs indirect (à l´antiglobiline) et une technique utilisant des hématies traitées par une enzyme dépistage si
21. a)est positif, procéder en
22. b)et
23. c)identification titrage - Détermination sérologique des antigènes d´histocompatibilité A B et C (HLA) - Détermination sérologique d´un ou de plusieurs antigènes d´histocompatibilité précis (Dans le cadre des maladies HLA-associées) - Détermination sérologique des anticorps contre les antigènes d´histocompatibilité. - Détermination des lymphocytes T - Détermination des lymphocytes B - Epreuve complète de compatibilité dans le système HLA (Cross-Matching) HORMONOLOGIE HO 1 HO 2 HO 3 HO 4 HO 5 HO 6 HO 7 HO 8 HO 9 HO 10 HO 11 - Acide vanil-mandélique - Aldostérone (++) - Androstanediol urinaire (++) - Delta 4 androstènedione (++) - Catécholamines - 17 cétostéroides urinaires - Composé S (++) - Cortisol (++) - Déhydroisoandrostérone sulfate DHAS (++) - Diagnostic immunologique de la grossesse - Dosage des gonadotrophines totales 2368 HO 12 HO 13 HO 14 HO 15 HO 16 HO 17 HO 18 HO 19 HO 20 HO 21 HO 22 HO 23 HO 24 HO 25 HO 26 HO 27 HO 28 HO 29 HO 30 HO 31 HO 32 HO 33 HO 34 HO 35 HO 36 HO 37 HO 38 - Folliculine stimulating hormone FSH (++) - Fractionnement des 17 cétostéroides par chromatographie en phase gazeuse donnant au minimum 5 fractions. - Gastrine (++) - Hormone chorionique de grossesse HCG bêta (++) - 5 hydroxy indole actétate 5 HIA - Hormone lacto placentaire HPL (++) - 17 hydroxystéroides urinaires - Insuline (++) - Luteinizing hormone LH (++) - Métanéphrines - Oestradiol (++) - Oestriol plasmatique (++) - Oestriol urinaire (++) - Parathormone (++) - Prégnandiol urinaire - Prégnantriol urinaire - Progestérone (++) - 17 hydroxy progestérone (++) - Prolactine (++) - Rénine (++) - Somatotrope hormone STH ou hormone de croissance (++) - Testostérone (++) - Thyroxine ou T4 (++) - Thyréoglobine (++) - Thyréostimulating hormone TSH (++) - Triiodothyronine ou T3 vraie (++) - T3 uptake (++) Les analyses suivies du signe ++ s´effectuent en principe par une méthode radioimmunologique. Si l´une de ces analyses, sur prescription expresse, est à faire plusieurs fois au cours d´une même journée, elle donne lieu à la tarification suivante:
24. a)deux dosages
25. b)trois dosages
26. c)quatre dosages
27. d)cinq dosages ou plus MYCOLOGIE et PARASITOLOGIE MP 1 MP 11 MP 12 I. Examens mycologiques Lors de prescription d´un examen mycologique conjointement avec un examen bactériologique, sur un même prélèvement, les cotations à appliquer sont celles du chapitre de bactériologie. Les rubriques et cotations ci-dessous ne s´appliquent qu´aux examens mycologiques non accompagnés d´examen bactériologique. - Recherche d´un champignon par 1) Examen qualitatif d´orientation simple, après préparation préalable si nécessaire 2) Examen microscopique direct et avec coloration (y compris éventuellement l´examen d´orientation bactériologique) 2369 MP 2 MP MP 21 22 MP 3 MP 31 MP 32 MP 33 MP 34 MP 4 MP 5 MP 6 MP 7 MP 8 MP 9 MP 10 MP 11 - Recherche d´un champignon par ensemencement sur 1) Milieux spéciaux 2) Hémoculture mycologique (uniquement sur demande expresse) primoculture d´isolement, examen microscopique de la culture et repiquages quel qu´en soit le nombre. - Identification d´un champignon en cas de culture positive en MP2 1) Identification de Candida Albicans par mise en évidence de chlamydospores et filamentation en sérum 2) Identification d´autres champignons pathogènes, lorsque MP31 reste négatif, par l´étude de leurs caractères d´assimilation et de fermentation (cotation non cumulable avec MP31) 3) Identifications macroscopique et microscopique de champignons filamenteux (Dermatophytes, Aspergillus etc ...) 4) Identifications macroscopique et microscopique après culture sur lame de champignons filamenteux (Dermatophytes, Aspergillus etc ...) Les cotations MP31, MP33 et MP34 ne sont pas cumulables entre elles - Recherche de Pityriais Versicolor par la méthode de la cellophane adhésive II. Examens parasitologiques - Analyses macroscopiques et microscopiques par l´examen direct d´une selle: cytologie courante, agents mycosiques, résidus de la digestion, flore iodophile, helminthes, oeufs et kystes. - Recherche extemporanée des formes végétatives de protozoaires sur selles fraîchement émises au laboratoire. - Identification des formes végétatives d´amibes et/ou d´autres protozoaires dans les selles par coloration élective si l´examen MP5 est positif (M.I.F. et/ou hématoxyline etc ...) - Recherche microscopique des oeufs d´helminthes et des kystes de protozoaires après concentration - Recherche de la tête d´un ténia ou identification d´un parasite adulte - Culture de protozoaires. - Recherche dans un liquide biologique d´un antigène parasitaire par méthodes immuno-électrophorétiques ou immuno-enzymatiques. PRELEVEMENTS et INJECTIONS Pr Pr 1 2 Pr Pr Pr Pr 3 4 5 6 Pr Pr 7 8 Pr Pr 9 10 A. Prélèvements réservés aux médecins - Prise de sang au niveau d´une artère - Ponction-aspiration de la moelle osseuse (crête iliaque, sternum, tibia, apophyse épineuse) avec confection de frottis - Biopsie percutanée de la moelle osseuse (crête iliaque) - Ponction ganglionnaire avec confection de frottis - Ponction splénique avec confection de frottis - Ponction-biopsie du foie B. Prélèvements effectués par le personnel paramédical - Prise de sang au niveau d´une veine superficielle - Prise de sang capillaire pour numération ou microméthode - Prises de sang multiples pour une épreuve fonctionnelle - Prise de sang en vue d´une hémoculture 2370 Pr Pr Pr Pr 11 12 13 14 Pr Pr Pr Pr 15 16 17 18 Pr 19 Pr 20 SE 1 SE 2 SE 3 SE 4 SE 5 SE 6 SE 7 Prélèvements en vue d´un examen bactériologique
28. a)cathétérisme ou sondage vésical
29. b)frottis uréthral chez l´homme
30. c)frottis uréthral en vue de la recherche du Treponema Pallidum
31. d)frottis gynécologique avec spéculum du col ou du vagin
32. e)frottis de gorge, nez, oreille, yeux, muqueuse, peau, plaie ouverte - Prises de sang effectuées chez des enfants de moins de 6 ans - Tubage gastrique - Injection intraveineuse de PSP, BSP, PAH etc... en vue d´une épreuve fonctionnelle. C. Divers - Prises de sang à domicile, sur prescription médicale uniquement, majorées en fonction du kilométrage parcouru pour le trajet laboratoire/domicile du patient et retour - Prise de sang pendant la nuit, le dimanche ou jour férié, et le service de garde SEROLOGIE et IMMUNOLOGIE APPLIQUEES I. Section A. - Sérodiagnostic de la syphilis
33. a)Chaque sérum doit être soumis obligatoirement à - une réaction d´agglutination avec un antigène cardiolipidique de type VDRL - et une réaction d´hémagglutination passive avec un antigène provenant de Treponema pallidum (TPHA)
34. b)Chaque sérum présentant une réaction positive ou douteuse dans l´une ou/et l´autre des réactions précédentes - sera examiné par une réaction d´immunofluorescence indirecte avec T. pallidum (FTA/ABS) après absorption des antigènes de groupe et, en cas de réaction positive, - sera titré par dilution du sérum par une réaction d´agglutination de type VDRL et une réaction de fixation du complément avec un antigène cardiolipidique
35. c)Test de Nelson (test d´immobilisation du T.pallidum): uniquement sur prescription expresse - Sérodiagnostic de la toxoplasmose La titration des anticorps doit se faire par au moins une des techniques de chacun des groupes suivants Groupe I: - Test de lyse ou test de Sabin-Feldmann - Réaction d´immunofluorescence indirecte Groupe II: - Réaction de fixation du complément - Réaction d´agglutination directe avant et après élimination des IgM - Réaction d´hémagglutination passive. Tout sérum positif dans une des méthodes doit faire l´objet d´une recherche des IgM spécifiques par IF indirecte (Test de Remington). - Sérodiagnostic de la Rubéole. Par une réaction d´inhibition de l´hémagglutination après élimination des agglutinines et inhibiteurs non spécifiques avec titration obligatoire. - Recherche et titration des agglutinines O et H de Salmonella Typhi et paratyphi A, B, C (ancien Widal) - Sérodiagnostic de la mononucléose infectueuse 1. par agglutination rapide sur lame; si cette réaction est positive confirmation obligatoire par la réaction suivante 2. par la réaction de Paul, Bunnel et Davidson, absorption et titration incluses. Une seule des deux réactions peut être facturée. 2371 SE SE SE 8 9 10 SE SE 11 12 SE 13 SE SE SE 14 15 16 SE 17 SE SE SE SE 18 19 20 21 SE SE 22 23 SE SE 24 25 SE SE 26 27 3. par immunofluorescence sur prescription expresse - Titration des antistreptolysines O (ASLO) - Titration d´autres anti-enzymes streptococciques. Chaque anti-enzyme doit être mentionné sur la prescription médicale. Cotation par anti-enzyme titré - Titration de l´antistaphylolysine - Recherche du facteur rhumatoide par réaction d´agglutination au latex, y compris la titration si la réaction est positive. - Réaction de Waaler-Rose par hémagglutination, y compris la titration si la réaction est positive. - Recherche de la protéine C réactive - Dosage de la protéine C réactive - Sérodiagnostic de la brucellose par une réaction d´agglutination, y compris la titration. Chaque réaction négative doit faire l´objet d´une recherche par une réaction de Coombs. - Réaction de fixation du complément (RFC) pour les affections virales ou tout autre affection apparentée Adénovirus Oreillons Herpes Grippe A Cytomégalie Grippe B Varicelle-Zona Grippe C Rougeole Rubéole Parainfluenzae Mycoplasma pneumoniae Fièvre Q Virus syncitial Ornothose-psittacose Lymphogranulomatose Cotation par antigène examiné - Réaction de fixation du complément pour d´autres recherches - Brucellose - Recherche anticorps anti A D N - Recherche anticorps antimitichondries - Sérodiagnostic de la litériose par une réaction d´agglutination et une réaction de fixation du complément, chaque sérum devant être examiné avec deux antigènes pour chacune des réactions et titré s´il y a lieu. - Titration des agglutinines froides après séparation extemporanée du sérum chaud - Analyse immuno-électrophorétique du sérum ou d´un liquide biologique, éventuellement après concentration préalable (urines, L C R) Cette technique inclut une recherche avec un antisérum antihumain polyvalent et si nécessaire l´identification avec des antisera spécifiques: anti IgA, anti IgG, anti IgM, anti kappa et anti lambda. - Dosage du complément par une réaction d´hémolyse - Séparation des immunoglobulines IgM par ultracentrifugation ou chromatographie, y compris le dosage des anticorps spécifiques pour un antigène donné dans les différentes fractions avec contrôle des différentes fractions. - Recherche et dosage du facteur antinucléaire par immunofluorescence indirecte. - Titration des anticorps antithyroidiens 1) anti microsomiaux 2) anti thyroglobuline à effectuer simultanément par une réaction d´hémagglutination passsive 2372 SE 28 SE SE 29 30 SE 31 SE 32 SE 33 SE 34 SE 35 SE SE SE 36 37 38 SE 39 SE 40 SE 41 SE 42 SE 43 SE 44 SE 45 SE 46 SE 47 SE 48 SE 49 SE SE 50 51 - Recherche d´autoanticorps anti tissulaires par immunofluorescence indirecte; cotation par autoanticorps testé pour un maximum de trois. - Recherche et dosage de l´alpha foetoprotéine par électrosynérèse. - Recherche de l´alpha foetoprotéine par une réaction radio-immunologique ou immuno-enzymatique - Recherche de l´antigène HBs par une réaction radio-immunologique ou immunoenzymatique - Recherche de l´anticorps anti HBs par une réaction radio-immunologique ou immunoenzymatique - Recherche de l´anticorps anti HBc par une réaction radio-immunologique ou immuno-enzymatique - Recherche de l´antigène HBe par une réaction radio-immunologique ou immunoenzymatique - Recherche de l´anticorps anti HBe par une réaction radio-immunologique ou immuno-enzymatique - Dosage des IgE par une méthode radio-immunologique - Recherche des IgE spécifiques (RAST); cotation par allergène testé - Dosage de l´antigène carcino-embryonnaire (CEA) par une méthode radio-immunologique - Dosage de la bêta 2 microglobuline par une méthode radio-immunologique ou immuno-enzymatique II. Section B. Techniques générales Ces techniques ne peuvent être facturées que si elles ne figurent pas dans la section qui précède. La cotation est limitée au maximum à deux, sauf accord du contrôle médical. - Réaction d´agglutination de particules inertes sensibilisées pour la recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise - Réaction d´hémagglutination passive pour la recherche d´un antigène ou d´un antiçorps; la titration éventuelle est comprise, - Réaction de fixation du complément (RFC) pour la recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise. - Réaction d´inhibition et d´hémagglutination pour la recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise. - Réaction de précipitation par la technique immunodiffusion d´ouchterlony pour la recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise. - Réaction d´électrosynérèse pour la recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise. - Technique d´immuno-électrophorèse pour la recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise - Réaction d´immunodiffusion radiale pour la recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise - Réaction d´immunofluorescence directe ou indirecte pour la recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise - Recherche et titration d´anticorps spécifiques IgA ou IgM par une réaction d´immunofluorescence - Réaction de Coombs en dehors de l´immunohématologie - Dosage d´un antigène ou d´un anticorps par une méthode radio-immunologique ou immuno-enzymatique 2373 SE 52 VI 1 VI VI VI VI VI 2 3 4 5 6 VI 7 VI VI 8 9 - Dosage des anticorps par agglutination directe de l´agent pathogène VIROLOGIE - Recherche de virus par inoculation sur plusieurs types de cultures cellulaires en fonction des renseignements cliniques - Recherche de virus par inoculation de quatre oeufs «embryonnés» au minimum - Recherche de virus par inoculation de dix souriceaux nouveaunés au minimum - Identification du groupe d´un virus par les caractères cytopathogéniques - Identification du sérotype d´un virus - Sérodiagnostic par réaction de neutralisation en culture cellulaire. Cotation par virus examiné - Recherche d´un virus par microscopie électronique, y compris une méthode d´immunoprécipitation éventuelle - Concentration virale sur un échantillon par précipitation, ultra-centrifugation etc.... - Isolement sur cultures cellulaires des chlamydiae Règlement ministériel du 24 novembre 1980 modifiant l´arrêté ministériel du 11 mai 1959 portant fixation de la nomenclature générale des actes, fournitures et services médicaux, prévue par l´article 308bis du code des assurances sociales, tel qu´il a été modifié par les règlements ministériels des 31 mars 1963, 6 juin 1968, 13 janvier 1969, 16 janvier 1969, 24 février 1969, 6 août 1970, 11 mai 1971, 22 mai 1979 et 1er avril 1980. Le Ministre du Travail et de la Sécurité sociale, Le Ministre de la Santé, Vu l´article 308bis du code des assurances sociales; Vu l´article 4 de la loi modifiée du 29 août 1951 concernant l´assurance maladie des fonctionnaires et employés; Vu l´article 17 de la loi du 23 avril 1979 portant réforme de l´assurance maladie des professions indépendantes et institution d´une indemnité pécuniaire; Vu l´article 9 de la loi modifiée du 13 mars 1962 portant création d´une caisse de maladie agricole; Arrêtent:

Art. 1

. L´annexe à l´arrêté ministériel du 11 mai 1959 portant fixation de la nomenclature générale des actes, fournitures et services médicaux, prévue par l´article 308bis du code des assurancessociales, tel qu´il a été modifié par les règlements ministériels des 31 mars 1963, 6 juin 1968, 13 janvier 1969, 16 janvier 1969, 24 février 1969, 6 août 1970, 11 mai 1971, 22 mai 1979 et 1er avril 1980, est modifiée en ses chapitres VIII. - Cardiologie, XII. - Neuro-psychiatrie et XXII. - Médecine interne, et est complétée par un chapitre XXV. - Rhumatologie et par un chapitre XXVI. - Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition, conformément à l´annexe ci-après. Art. 2. Le présent règlement est publié au Mémorial. Luxembourg, le 24 novembre 1980. Le Ministre du Travail et de la Sécurité sociale, Jacques Santer Le Ministre de la Santé, Emile Krieps - 2374 ANNEXE Chapitre VIII. - Cardiologie Ca 13 ...... Epreuve d´effort sur cyclo-

gomètre ou tapis roulant, sous contrôle électrocardiographique, avec surveillance de la pression artérielle, et enregistrements d´électrocardiogrammes en 3 dérivations minimum, avant, pendant et après effort, avec rapport . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 14 Enregistrement électrocardiographique continu pendant 24 heures au moyen d´un enregistreur portable (exemple: système Holter):

1. mise en place de l´enregistreur chez le patient . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. lecture du tracé et rapport d´interprétation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 15 Echocardiogramme
3. enregistrement sur document de l´échocardiogramme en Time-Motion (TM), avec rapport frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4. enregistrement sur document de l´échocardiogramme bidimensionnel, avec rapport . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 16
5. Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
6. Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque avec épreuves pharmacologiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 17 Mesure du débit cardiaque:
7. par thermodilution (trois déterminations au minimum) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
8. par méthode de Fick . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
9. par méthode de dilution de colorant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 18
10. Microcathétérisme cardiaque droit par sonde flottante sous contrôle électrocardiographique avec prises de pression . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
11. Microcathétérisme cardiaque droit par sonde flottante sous contrôle électrocardiographique avec prises de pression avec oxymétrie étagée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 19 Manipulation du cathétérisme cardiaque par voie veineuse avec prises de pression, oxymétrie étagée sous contrôle radioscopique et électrocardiographique:
12. par thermodilution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
13. par méthode de Fick . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
14. par méthode de dilution de colorant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2375 Ca 20 Manipulation du cathétérisme cardiaque par voie artérielle avec prises de pression sous contrôle radioscopique et électrocardiographique:
15. par thermodilution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
16. par méthode de Fick . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
17. par méthode de dilution de colorant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 21 Manipulations en vue d´une coronarographie sélective. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 22 Mise en place d´un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire Ca 23 Implantation d´un stimulateur cardiaque:
18. mise en place de la sonde sous contrôle radioscopique et électrocardiographique avec contrôles de fonctionnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
19. implantation du générateur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 24 Changement de boîtier du stimulateur avec contrôles de fonctionnement . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 25 Contrôle d´un stimulateur cardiaque implanté, comportant l´enregistrement électrocardiographique et les techniques électroniques de contrôle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ca 26 Ultrasonographie vasculaire (artérielle ou veineuse) à vélocimètre directionnel . . . . . . . . . . . . frais de location . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Chapitre XII. - Neuro-Psychiatrie ...... Electrodiagnostic de stimulation: N 13 Examen par courant galvanique, faradique ou exito-moteur quels que soient le ou les territoires examinés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Location de l´appareil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Chronaximétrie quels que soient le ou les territoires examinés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Location de l´appareil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarque :les deux examens, prévus par les positions N 13 et N 14, ne sont pas cumulables, s´ils sont effectués au cours de la même séance. N 14 N 15 Electromyogramme quels que soient le ou les territoires examinés avec rapport au contrôle médical sur demande:
20. Examen électromyographique par oscilloscopie ou enregistrement photographique à faible définition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
21. Examen électromyographique avec enregistrement photographique à définition normale (enregistrement continu d´au moins trois secondes permettant de discerner sur le document final un signal sinusoïdal de 1.000 Hertz) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
22. Examen de stimulodétection avec réception musculaire et mesures chronologiques . . . .
23. Mesures de vitesse de conduction sensitive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Location de l´appareil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2376 Chapitre XXII. - Médecine interne Activité au cabinet du médecin Mi 1 Consultation:
24. Première consultation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
25. Les suivantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
26. Simple rédaction d´une ordonnance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
27. Examen de médecine interne complet (examen exhaustif) éventuellement avec rapport sur demande du contrôle médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois; elle ne peut être cumulée avec une autre prestation.
28. Examen de médecine interne complet (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant avec rapport et plan de traitement détaillé au médecin traitant et copie au contrôle médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Activité au domicile du malade Mi 2
29. Visite . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
30. Visite à domicile à la demande du médecin traitant avec examen de médecine interne complet (examen exhaustif) avec rapport et plan de traitement détaillé au médecin traitant et copie au contrôle médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois.
31. Consultation entre plusieurs médecins au domicile du malade (visite comprise, frais de déplacement à part) pour le médecin consultant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Activité hospitalière Remarques générales: Lors du traitement d´un malade hospitalisé le médecin peut mettre en compte par jour, ou bien le tarif du forfait journalier ou bien celui des actes tarifés. Au cas où plusieurs actes tarifés sont faits en une séance, le plus fortement tarifé est compté à plein tarif, les autres, au maximum deux, subiront une réduction de ... %. Par dérogation à ce qui précède les médecins relevant de la spécialité de médecine interne* peuvent porter en compte le forfait journalier et tous les actes tarifés à plein tarif pendant les deux premiers jours de l´hospitalisation. A partir du troisième jour ces médecins peuvent porter en compte ou bien le tarif du forfait journalier ou bien celui d´un premier acte tarifé à plein tarif et au maximum de deux actes suivants à ... %. Mi 3 Traitement hospitalier interne pour les malades transférés à un médecin spécialiste en médecine interne:
32. le 1er jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
33. les 13 jours suivants par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
34. à partir du 15me jour par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . pour les autres malades:
35. le 1er jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
36. les 13 jours suivants par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
37. à partir du 15me jour par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . traitement des cas d´hébergement:
38. en cas d´hébergement dûment constaté comme tel par le contrôle médical par semaine . . - - - - - - - - * En attendant la mise en vigueur respectivement de nouvelles nomenclatures et de mises à jour des nomenclaturesles médecins relevant d´une des spécialités connexes à la médecine interne, à savoir: cardiologie, gastro-entériologie, broncho-pneumo-phtisiologie, endocrinologie, hématologie, neuro-psychiatrie, rhumatologie ou pédiatrie, peuvent porteren compte le forfait journalier et tous les actes tarifés à plein tarif pendant les deux premiers jours de l´hospitalisation. A partir du troisième jour ces médecins peuvent porter en compte ou bien le tarif du forfait journalier ou bien celui d´un premier acte tarifé à plein tarif et de deux actes suivants à ... %. 2377 Traitement hospitalier interne des malades nécessitant des soins intensifs spécifiques, par exemple: - les accidents cardio-vasculaires aigus et les troubles graves du rythme, - les comas relevant de la pathologie interne et neurologique et les intoxications aigües, - les syndromes infectieux graves, - les troubles métaboliques graves, - les syndromes hémorragiques et hémorragipares graves, - les détresses respiratoires graves, - le syndrome éclamptique;
39. pour les deux premiers jours - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
40. pour les quatre jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
41. pour les huit jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
42. à partir du 15me jour - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarque: Cette prestation ne peut être portée en compte qu´une seule fois par période d´hospitalisation. Mi 5 Examen de médecine interne complet (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant Mi 4 avec plan de traitement détaillé au médecin traitant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Rapport au médecin traitant avec plan de traitement détaillé et copie au contrôle médical à la sortie du malade de l´hôpital . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Mi 7 Epuration extra-rénale (cf. Chapitre XXIV. - Epuration extra-rénale) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Mi 8
43. Interprétation du myélogramme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . cf nomenclature
44. Interprétation du splénogramme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . des actes de
45. Interprétation de l´adénogramme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . biologie médicale Pour ce qui est des actes de médecine interne relevant des monospécialités suivantes: cardiologie et angiologie, endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition, gastro-entérologie, hématologie, pneumo-phtisiologie et rhumatologie il est renvoyé aux nomenclatures des monospécialités en question. Mi 6 Chapitre XXV. - Rhumatologie Activité au cabinet du médecin Rh 1 Consultation:
46. Première consultation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
47. Les suivantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
48. Simple rédaction d´une ordonnance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
49. Examen rhumatologique complet (examen exhaustif) éventuellement avec rapport sur demande du contrôle médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois; elle ne peut être cumulée avec une autre prestation.
50. Examen rhumatologique complet (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant avec rapport et plan de traitement détaillé du médecin traitant et copie au contrôle médical Activité au domicile du malade Rh 2
51. Visite . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
52. Visite à domicile à la demande du médecin traitant avec examen rhumatologique complet (examen exhaustif) avec rapport et plan de traitement détaillé au médecin traitant et copie au contrôle médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois.
53. Consultation entre plusieurs médecins au domicile du malade (visite comprise, frais de déplacement à part) pour le médecin consultant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2378 Activité hospitalière Remarques générales: Lors du traitement d´un malade hospitalisé le médecin peut mettre en compte par jour, ou bien le tarif du forfait journalier ou bien celui des actes tarifés. Au cas ou plusieurs actes tarifés sont faits en une séance, le plus fortement tarifé est compté à plein tarif, les autres, au maximum deux, subiront une réduction de ... %. Par dérogation à ce qui précède les médecins relevant de la spécialité de rhumatologie peuvent porter en compte le forfait journalier et tous les actes tarifés à plein tarif pendant les deux premiers jours de l´hospitalisation. A partir du troisième jour les médecins peuvent porter en compte ou bien le tartif de forfait journalier ou bien celui d´un premier acte tarifé à plein tarif et au maximum de deux actes suivants à ... %. Rh 3 Traitement hospitalier interne - pour les malades transférés à un médecin spécialiste en rhumatologie
54. le 1er jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
55. les 13 jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
56. à partir du 15me jour - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - pour les autres malades
57. le 1er jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
58. les 13 jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
59. à partir du 15me jour - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - traitement en cas d´hébergement:
60. an cas d´hébergement dûment constaté comme tel par le contrôle médical - par semaine . . Rh 4 Traitement hospitalier interne des malades nécessitant des soins intensifs spécifiques, par exemple les connectivites systémiques graves:
61. pour les deux premiers jours - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62. pour les quatre jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
63. pour les huit jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
64. à partir du 15me jour - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarque: Cette prestation ne peut être portée en compte qu´une seule fois par période d´hospitalisation. Rh 5 Examen rhumatologique complet (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant avec plan de traitement détaillé au médecin traitant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Rh 6 Rapport au médecin traitant avec plan de traitement détaillé et copie au contrôle médical à la sortie du malade de l´hôpital . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Actes tarifés Rh 7 Infiltrations et ponctions: cf. Chapitre I. - Consultations, visites, voyages, traitement à l´hôpital, Chapitre IV. - Anesthésies et Infiltrations et Chapitre VII. - Ponctions. Rh 8
65. Injection épidurale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
66. Injection par le trou sacré et l´hiatus sacrococygien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Rh 9
67. Injection dans le canal carpien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
68. Injection dans le canal tarsien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ponction des gaines tendineuses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Rh 10 2379 Rh 11 Rh 12
69. Ponction-biopsie articulaire, coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou . . . . . . . . . . . . . . .
70. Ponction-biopsie articulaire, autres articulations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
71. Ponction-biopsie osseuse au trocart . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
72. Ponction-biopsie vertébrale au trocart . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
73. Synoviorthèse isotopique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
74. Synoviorthèse chimique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Rh 13 Arthroscopie
75. arthroscopie sans prélèvement biopsique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
76. arthroscopie avec prélèvement biopsique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Rh 14 Traction vertébrale par table mécanique par séance (maximum six séances) . . . . . . . . . . . . . . . Traction vertébrale par table à moteur électrique par séance (maximum six séances) . . . . . . Rh 15 Rh 16 Manipulation vertébrale par séance (maximum trois séances) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarques générales: - Les actes de radiologie sont toujours honorés à part. - Pour les positions Rh 14,15 et 16 un accord préalable du contrôle médical est requis pour toute séance supplémentaire. Chapitre XXVI. - Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition Activité au cabinet du médecin EMN 1 Consultation:
77. Première consultation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
78. Les suivantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
79. Simple rédaction d´une ordonnance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
80. Examen clinique complet spécialement orienté vers les maladies endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles (examen exhaustif) éventuellement avec rapport sur demande du contrôle médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois; elle ne peut être cumulée avec une autre prestation.
81. Examen clinique complet spécialement orienté vers les maladies endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant avec rapport et plan de traitement détaillé au médecin traitant et copie au contrôle médical . . . . . . . . Activité au domicile du malade EMN 2 EMN 3
82. Visite . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
83. Visite à domicile à la demande du médecin traitant avec examen clinique complet orienté vers les maladies endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles (examen exhaustif) avec rapport et plan de traitement détaillé au médecin traitant et copie au contrôle médical Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois.
84. Consultation entre plusieurs médecins au domicile du malade (visite comprise, frais de déplacement à part) pour le médecin consultant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Equilibration des diabétiques insulinés:
85. Séance préparatoire de l´équilibration des diabétiques insulinés avec plan de traitement initial du diabète . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
86. Indemnité forfaitaire pour surveillance de l´équilibration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2380 Activité hospitalière Remarques générales: Lors du traitement d´un malade hospitalisé le médecin peut mettre en compte par jour, ou bien le tarif du forfait journalier ou bien celui des actes tarifés. Au cas au plusieurs actes tarifés sont faits en une séance, le plus fortement tarifé est compté à plein tarif, les autres, au maximum deux, subiront une réduction de ... %. Par dérogation à ce qui précède les médecins relevant de la spécialité d´endocrinologie, de maladie du métabolisme et de la nutrition peuvent porter en compte le forfait journalier et tous les actes tarifés à plein tarif pendant les deux premiers jours de l´hospitalisation. A partir du troisième jour les médecins peuvent porter en compte ou bien le tarif du forfait journalier ou bien celui d´un premier acte tarifé à plein tarif et au maximum de deux actes suivants à ... %. EMN 4 Traitement hospitalier interne - pour les malades tranférés à un médecin spécialiste en endocrinologie, maladie du métabolisme et de la nutrition
87. le 1er jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
88. les 13 jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
89. à partir du 15me jour - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - pour les autres malades:
90. le 1er jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
91. les 13 jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
92. à partir du 15me jour - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - traitement en cas d´hébergement:
93. en cas d´hébergement dûment constaté comme tel par le contrôle médical - par semaine . . EMN 5 Traitement hospitalier interne des malades nécessitant des soins intensifs spécifiques à savoir: - les comas relevant de la pathologie interne, - les troubles métaboliques et endocriniens graves.
94. pour les deux premiers jours - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
95. pour les quatre jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
96. pour les huit jours suivants - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
97. à partir du 15me jour - par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remarque: Cette prestation ne peut être portée en compte qu´une seule fois par période d´hospitalisation. EMN 6 Examen spécialement orienté vers les maladies endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles complet (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant avec plan de traitement détaillé au médecin traitant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . EMN 7 Rapport au médecin traitant avec plan de traitement détaillé et copie au contrôle médical à la sortie du malade de l´hôpital . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . EMN 8 Enregistrement en continu de la glycémie (pancréas artificiel) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2381 Règlement grand-ducal du 16 décembre 1980 ayant pour objet de déterminer la matière des cours de formation accélérée, ainsi que les modalités du test probatoire, pris en exécution de l´article 2, alinéa 4, du règlement grand-ducal du 2 juillet
98. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu l´article 7 de la loi du 2 juin 1962 déterminant les conditions d´accès et d´exercice de certaines professions ainsi que celles de la constitution et de la gestion d´entreprises; Vu l´article III, 7 - 1 de la loi du 26 août 1975 portant 1) réforme de la loi du 2 juin 1962 déterminant les conditions d´accès et d´exercice de certaines professions ainsi que celles de la constitution et de la gestion d´entreprises, à savoir modification des articles 1er , 2, 3, 4, 5, 7, 9, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 26 et 27; 2) abrogation des articles 2 et 14 de la loi du 23 décembre 1909 sur le registre aux firmes; Vu la loi du 25 avril 1970 modifiant et complétant la loi du 17 juillet 1960 portant institution d´un statut de l´hôtellerie; Vu le règlement grand-ducal du 12 avril 1963 fixant les conditions de qualification professionnelle visées par l´article 7 de la loi du 2 juin 1962 précitée; Vu l´article 2 du règlement grand-ducal du 2 juillet 1980 portant modification des articles 3, 4 et 5 du règlement grand-ducal du 12 avril 1963 précité; Vu l´avis de la Chambre de Commerce; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre ministre de l´économie et des classes moyennes et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1 . - Organisation de cours de formation professionnelle accélérée Dans la branche des débits de boissons alcooliques ou non-alcooliques, des cours de formation accélérée sont organisés par la chambre de commerce à l´intention des postulants, visés aux alinéas 2 et 3 de l´article 2 du règlement grand-ducal susmentionné du 2 juillet 1980, qui désirent obtenir une dispense de stage aux termes de l´alinéa 4 de ce même article. Ces cours se tiennent à raison de trois cycles complets par an, dont chacun comporte quarante-huit heures de cours au moins.

Art. 2

. - Matières des cours Tout en restant limitées aux éléments de base strictement nécessaires à l´exercice de la profession en cause, les matières enseignées dans les cours portent sur - les connaissances spécifiques à la profession, - les notions d´économie et de gestion, - la base d´instruction civique, - les éléments de droit civil et commercial, - les textes légaux régissant l´exercice de la profession, - la législation sociale et le droit du travail, - la législation relative au cabaretage. 2382 Ces matières sont spécifiées par voie de règlement ministériel à prendre par le ministre ayant dans ses attributions les autorisations d´établissement, sur proposition de la chambre professionnelle compétente, en l´occurrence la chambre de commerce. Art.

1. - Commission d´examen Chaque cycle de cours est sanctionné par un test probatoire à passer devant une commission dont les membres sont nommés par le ministre ayant dans ses attributions les autorisations d´établissement. Elle comprend un fonctionnaire du ministère de l´économie et des classes moyennes, un fonctionnaire du ministère de l´éducation nationale, un représentant de la chambre de commerce, ainsi qu´un représentant de chacune des organisations professionnelles représentatives des exploitants de débits de boissons, de l´industrie brassicole et des négociants en boissons. La présidence de la commission d´examen est assumée par le délégué du ministère de l´économie et des classes moyennes. Chaque membre effectif peut se faire remplacer par un membre suppléant. Sont admis au test probatoire indistinctement les candidats ayant fréquenté tout ou partie du cours, ainsi que tous autres postulants ne remplissant pas les conditions de stage prévues à l´article 2, alinéa 2 et 3, du règlement grand-ducal susmentionné du 2 juillet
2. Si le nombre des demandes le justifie, le président de la commission d´examen pourra convoquer une ou plusieurs sessions supplémentaires de tests à l´intention des postulants susceptibles de posséder les connaissances requises, sans avoir préalablement suivi les cours de formation ou sans pouvoir suffire aux conditions de stage. Art.
3. - Réglementation du test probatoire La commission statue sur l´admission des candidats. Elle arrête la procédure à suivre et fixe le nombre des points à attribuer à chaque matière. Sont éliminés les candidats qui ont obtenu moins de la moitié du total des points. Les candidats qui ont obtenu la moitié des points du total, sans avoir atteint la moitié des points dans une ou plusieurs des branches prévues pour l´épreuve, subissent une épreuve orale ou écrite supplémentaire dans ces branches devant la commission, laquelle décide de leur admissibilité à l´épreuve supplémentaire. A la suite du test probatoire, la commission prononce l´admission ou le rejet des candidats. La décision est prise à la majorité des voix, elle est sans recours. En cas d´égalité des voix, celle du président est prépondérante. Un certificat délivré par la chambre de commerce atteste la réussite au test probatoire. Le candidat ayant échoué trois fois au test probatoire ne peut plus se représenter. Art.
4. - Exécution Notre ministre de l´économie et des classes moyennes est chargée de l´exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Château de Berg, le 16 décembre
5. Jean Le Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes, Colette Flesch 2383 Règlement grand-ducal du 20 décembre 1980 portant modification de l´article 1er du règlement grand-ducal modifié du 15 juillet 1967 portant fixation de la rémunération des volontaires de l´Armée. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu l´article 11 de la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l´organisation militaire; Vu l´article 23, 2 de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l´Etat; Vu le règlement grand-ducal modifié du 15 juillet 1967 portant fixation de la rémunération des volontaires de l´Armée; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de la Force Publique et de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons:

Art. 1

. Les dispositions de l´article 1er du règlement grand-ducal modifié du 15 juillet 1967 portant fixation de la rémunération des volontaires de l´Armée sont remplacées comme suit: «Art. 1er . La solde journalière des volontaires hommes de troupe est fixée comme suit: soldat cent quarante-trois francs soldat de 1re classe cent cinquante-sept francs caporal cent quatre-vingts francs caporal-chef deux cent dix francs. La solde des soldats de 1re classe, des caporaux ainsi que des caporaux-chefs sera augmentée par année de service dans le grade détenu de huit francs par jour. Les volontaires qui ont réussi à l´examen d´admission au cadre des sous-officiers de carrière de l´Armée ou aux cadres subalternes de la Gendarmerie ou de la Police bénéficient d´un supplément de solde de quinze francs par jour. Les aspirants-officiers qui ont fréquenté avec succès, pendant deux ans au moins, une école militaire préparant à la carrière d´officier bénéficient d´un supplément de solde de cent soixante-trois francs par jour. Les indemnités mensuelles de logement et de ménage pour les volontaires hommes de troupe mariés sont de resp. cinq cents francs et sept cent quarante-trois francs. Les journées complètes d´absence illicite ainsi que la durée des peines privatives de liberté résultant de l´exécution d´une décision judiciaire ne donnent pas droit à la solde journalière.» Art. 2. Notre Ministre de la Force Publique et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le 1er janvier 1981. Château de Berg, le 16 décembre 1980. Jean Le Ministre de la Force Publique, Emile Krieps Le Ministre des Finances, Jacques Santer 2384 Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins ou modèles industriels du 6 novembre 1925, revisé à Londres le 2 juin 1934 et à La Haye le 28 novembre 1960. - Protocole de Genève. L´assemblée et la conférence de représentants de l´Union de La Haye, réunies à Genève en séance extraordinaire les 24 et 25 novembre 1980, ont approuvé, avec effet au 1

janvier 1981, le barème de taxes de l´Union tel qu´il est publié ci-après: TAXES DUES SI LE DEPOT N´EST PAS UN DEPOT RELEVANT EXCLUSIVEMENT DE L´ACTE DE 1934 Taxes (francs suisses) 1. Taxe internationale de dépôt (règle 13.2.a)i)) 248 1.1 Pour 1 dessin ou modèle 388 1.2 Pour 2 à 50 dessins et modèles compris dans le même dépôt 508 1.3 Pour 51 à 100 dessins et modèles compris dans le même dépôt 2. Taxe de publication internationale (règle 13.2.a)i)) 25 2.1 Pour une publication en noir et blanc, par groupe de 4 espaces standard* 2.2 Pour une publication en couleur, par groupe de 4 espaces standard* 200 60 3. Taxe d´ajournement de la publication (règle 11.1.a)) 4. Taxe étatique ordinaire (par Etat désigné visé à la règle 13.2.b)) (règle 13.2.a)iii)) 25 4.1 Pour 1 dessin ou modèle 35 4.2 Pour 2 à 50 dessins et modèles compris dans le même dépôt 50 4.3 Pour 51 à 100 dessins et modèles compris dans le même dépôt 5. Taxe étatique d´examen de nouveauté (règle 13.2.a)

1. iv)) Due pour chacun des Etats qui procèdent à un examen de nouveauté; le montant de la taxe est fixé, pour chacun de ces Etats, par l´administration nationale ou régionale compétente; voir également règle 13.2.e). 6. Taxe internationale de renouvellement (règle 24) 125 6.1 Pour 1 dessin ou modèle 195 6.2 Pour 2 à 50 dessins et modèles compris dans le même dépôt 250 6.3 Pour 51 à 100 dessins et modèles compris dans le même dépôt 6.4 Surtaxe 7. Taxe étatique de renouvellement (par Etat désigné auquel s´applique l´Acte de 1960 (règle 24.2) 7.1 Pour 1 dessin ou modèle 7.2 Pour 2 à 50 dessins et modèles compris dans le même dépôt 7.3 Pour 51 à 100 dessins et modèles compris dans le même dépôt 8. Taxe d´inscription du nom du créateur des dessins et modèles (règle 21) TAXES COMMUNES 9. Taxe d´inscription d´un changement de titulaire (règle 19) 10. Taxe d´inscription d´une modification des indications visées à la règle 5.1.a)
2. ii)à
3. iv)(règle 21) pour un seul dépôt international - pour chacun des dépôts internationaux suivants du même titulaire, si l´inscription d´une même modification est demandée en même temps (
4. a)13 18 25 45 91 91 51 2385 11. Taxe d´inscription de la constitution d´un mandataire (règle 2.1.i)), d´un changement de mandataire ou d´un changement du nom ou de l´adresse du mandataire (règle 21) pour un seul dépôt international pour chacun des dépôts internationaux suivants du même titulaire, si l´inscription d´une même constitution de mandataire ou d´un même changement est demandée en même temps 12. Taxe pour le dépôt d´une procuration générale 13. Délivrance d´extraits du registre international pour la fourniture d´un extrait relatif à un dépôt 14. Renseignements fournis par écrit au déposant ou au public pour le premier dépôt pour chaque dépôt appartenant au même titulaire et pour lequel le même renseignement est demandé en même temps * 25 6 125 91 91 10 L´espace standard est de 4x4 centimètres; la taxe est calculée selon le nombre des espaces ou groupes d´espaces entièrement ou partiellement occupés par représentation de l´objet ou des objets auxquels les dessins et modèles compris dans le dépôt sont destinés à être incorporés. Un même espace ne peut pas comprendre la représentation, totale ou partielle, de plusieurs objets, ni la représentation, totale ou partielle, d´un même objet vu sous des angles différents. (
5. a)50% de la taxe internationale de renouvellement. Imprimerie de la Cour Victor Buck, s.à r.l., Luxembourg