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Règlement grand-ducal du 12 juillet 1981 portant modification du règlement d´administration publique du 14 avril 1919 sur les conditions de classement

Règlement grand-ducal du 12 juillet 1981 portant modification du règlement d´administration publique du 14 avril 1919 sur les conditions de classement des candidats pour les nominations d´instituteurs

Art. 2

. Notre Ministre de l´Education Nationale est chargé de l´exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Palais de Luxembourg, le 12 juillet 1981. Jean Le Ministre de l´Education Nationale, Fernand Boden Règlement ministériel du 17 juillet 1981 majorant les frais de recouvrement à faire par voie de remboursement postal par l´administration de l´enregistrement et des domaines. Le Secrétaire d´Etat aux Finances, Vu l´arrêté ministériel du 2 juin 1947 autorisant l´administration de l´enregistrement et des domaines à faire ses recouvrements par voie de remboursement postal; Vu le règlement grand-ducal du 26 juin 1981 portant modification du règlement grand-ducal du 29 décembre 1975 sur le service intérieur des postes, tel qu´il a été modifié par les règlements grand-ducaux des 12 juillet 1978, 24 janvier 1979, 28 mai 1980 et 6 novembre 1980; Arrête: Art. 1 . Par dérogation à l´article 1

du règlement ministériel du 26 juin 1980, les frais de recouvrement à faire par voie de remboursement postal par l´administration de l´enregistrement et des domaines sont fixés à cinquante-trois francs.

Art. 2

. Le présent règlement sera publié au Mémorial et entrera en vigueur le jour de sa publication. Luxembourg, le 17 juillet 1981. Le Secrétaire d´Etat aux Finances ,

nest Muhlen 1191 Règlement ministériel du 17 juillet 1981 fixant la date limite d´arrachage ou de destruction des fanes de pommes de terre des cultures destinées à la production de plants pour l´année 1981. Le Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et des Eaux et Forêts, Vu l´article 27 du règlement grand-ducal du 26 juin 1980 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des plants de pommes de terre; Arrête:

Art. 1

. Les fanes de pommes de terre des cultures, destinées à la production de plants de la classe A, doivent être détruites ou arrachées au plus tard: _ le 28 juillet pour la variété Corine; _ le 5 août pour les variétés Bintje, Catarina, Désirée et Holde ainsi que toutes les variétés qui, selon l´arrêté grand-ducal du 18 mars 1981 sont destinées à l´exportation; _ le 12 août pour les variétés Hansa, Saphir et Sommerstärke. Pour les cultures destinées à la production de plants des classes S. E. et E des variétés susmentionnées, les dates précitées sont avancées de 4 jours. Pour les cultures destinées à la production de plants de la classe B des variétés susmentionnées, les dates précitées seront reculées d´une semaine. Art.

  1. L´inobservation des prescriptions du présent règlement entraîne le déclassement ou le refus des cultures en question. Art.
  2. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 17 juillet
  3. Le Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et des Eaux et Forêts, Camille Ney Règlement ministériel du 17 juillet 1981 fixant les variétés et classes de plants de pommes de terre qui font l´objet, après destruction des fanes, d´un prélèvement d´échantillons, en vue d´un test complémentaire de contrôle de laboratoire. Le Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et des Eaux et Forêts, Vu l´article 28 du règlement grand-ducal du 26 juin 1980 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des plants de pommes de terre; Arrête:

Art. 1

. Des échantillons de plants de pommes de terre sont prélevés par sondage, après destruction des fanes, dans les cultures productrices de plants de pommes de terre en vue de les soumettre au test colorimétrique Igel-Lange. Cet échantillonnage porte sur les variétés Catarina, Corine, Désirée et Holde. 1192 Art.

  1. Les cultures apppartenant aux variétés fixées à l´article 1er ne seront définitivement classées qu´après avoir satisfait au test précité. Art.
  2. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 17 juillet
  3. Le Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et des Eaux et Forêts, Camille Ney Règlement ministériel du 17 juillet 1981 fixant, pour l´année 1981, la date limite pour le dépôt des déclarations des superficies ensemencées en pois, fèves et féveroles. Le Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et des Eaux et Forêts, Vu le règlement grand-ducal du 22 septembre 1978 portant désignation des organismes compétents au Grand-Duché de Luxembourg pour l´application de la réglementation communautaire relative aux mesures spéciales pour les pois, les fèves et les féveroles utilisés dans l´alimentation des animaux, et notamment son article 2 Arrête: Art. 1er . La date limite pour le dépôt, auprès de l´Administration des Services techniques de l´Agriculture, des déclarations relatives aux superficies ensemencées en pois, fèves et féveroles destinés à la fabrication d´aliments pour bétail et susceptibles de bénéficier du régime d´aide prévu par la réglementation des Communautés Européennes est fixée au 14 août
  4. Art.
  5. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 17 juillet
  6. Le Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et des Eaux et Forêts, Camille Ney Convention internationale pour la simplification et l´harmonisation des régimes doua_ Déclaration du Royaume-Uni. niers, faite à Kyoto, le 18 mai
  7. (Mémorial 1979, A, p. 1297 et ss. Mémorial 1980, A, pp. 204, 914 et 1978). Il résulte d´une notification du Secrétaire Général du Conseil de coopération douanière qu´en date du 30 avril 1981, le Royaume-Uni a déclaré étendre aux Iles Anglo-Normandes et à l´Ile de Man, avec les mêmes réserves que celles émises par la Communauté économique européenne, l´application des annexes D.1., D.2., E.1., E.
  8. et E.
  9. à la Convention désignée ci-dessus. L´extension d´application entrera en vigueur le 30 juillet
  10. 1193 Réglementation des tarifs ferroviaires nationaux et internationaux. (Les tarifs ferroviaires nationaux et internationaux ci-après sont mis en vigueur sur le réseau des chemins de fer luxembourgeois par application de l´article 27 du Cahier des charges de la Société Nationale des C.F. L., approuvé par la loi du 16 juin 1947, concernant l´approbation de la convention belgo-francoluxembourgeoise du 17 avril 1946 relative à l´exploitation des chemins de fer luxembourgeois et des conventions annexes.) _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Rectificatif N° 2 de l´annexe spéciale «Places couchées » du tarif commun international pour le trans_ 1.4.
  11. port des voyageurs et des bagages. Rectificatif N° 6 au fascicule IV du tarif pour le transport de marchandises, dépouilles mortelles et animaux vivants . _ 1.4.
  12. Rectificatif N° 1 au fascicule V du tarif pour le transport de marchandises, dépouilles mortelles et animaux vivants. _ 1.4.
  13. Rectificatif N° 7 au tarif commun international pour le transport des voyageurs et des bagages, dispositions spéciales pour le transport d´automobiles accompagnées. _ 1.4.
  14. 2 e supplément au tarif belgo-luxembourgeois N° 9569 pour marchandises de groupage en wagon complet . _ 1.4.
  15. 7 e supplément au tarif belgo-luxembourgeois N° 5096 pour minerai de fer en wagon complet . _ 1.4.
  16. Rectificatif N° 2 au fascicule 2 de la 3e partie du tarif commun international pour le transport des _ voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg-Allemagne DB. 1.5.
  17. e Rectificatif N° 3 au fascicule 5 de la 3 partie du tarif commun international pour le transport des _ voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg-Italie. 1.5.
  18. e 27 supplément au tarlf germano-luxembourgeois N° 9022 pour le transport de houille, d´agglomérés _ de houille et de coke de houille. 1.5.
  19. Rectificatif N° 10 au fascicule 4 de la 3e partie du tarif commun international pour le transport des voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg-Suisse. _ 1.5.
  20. Nouvelle édition au fascicule 1 de la 3e partie du tarif commun international pour le transport des _ voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg-France. 1.5.
  21. e Nouvelle édition au fascicule 11 de la 3 partie du tarif commun international pour le transport des _ voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg-Espagne et Portugal. 1.5.
  22. e Rectificatif N° 2 au fascicule 6 de la 3 partie du tarif commun international pour le transport des _ voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg-Autriche. 1.5.
  23. Rectificatif N° 10 au fascicule 9 de la 3e partie du tarif commun international pour le transport des voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg-République Démocratique Allemande /Tchéchoslova_ quie/Pologne. 1.5.
  24. e 5 supplément au tarif belgo -lu xembo urgeois N° 7200 pour chaux en wagon complet . _ 1.5.
  25. Rectificatif N° 2 au fascicule 8 de la 3e partie du tarif commun international pour le transport des _ voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg-Pays Nordiques. 1.5.
  26. Rectificatif N° 3 au tarif international CECA N° 9001, fascicules 1-
  27. _ 1.5.
  28. Rectificatif N° 4 au fascicule 7 de la 3e partie du tarif commun international pour le transport des _ voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg-Grande-Bretagne. 1.5.
  29. Rectificatif N° 11 au fascicule 10 de la 3e partie du tarif commun international pour le transport des voyageurs et des bagages. Trafic Luxembourg -Hongrie /Roumanie /YougosIavie/BuIgarie /Grèce/Turquie. _ 1.5.
  30. 1194 _ Rectificatif N° 2 au fascicule V du tarif pour le transport des marchandises, dépouilles mortelles et animaux vivants. _ 15.5.
  31. _ Rectificatif N° 3 au fascicule V du tarif pour le transport des marchandises, dépouilles mortelles et animaux vivants. _ 15.6.
  32. Règlements communaux. (Les mentions ci-après sont faites en vertu de l´article 4 de l´arrêté royal grand-ducal du 22 octobre 1842 réglant le mode de publication des lois.) _ Berg. Modification du règlement de circulation. En séance du 29 décembre 1980, le conseil communal de Berg a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 20 mai
  33. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´intérieur en date des 6 et 14 avril 1981 et publié en due forme. B e r t r a n g e . _ Règlement de circulation. En séance du 9 février 1981, le conseil communal de Bertrange a édicté un règlement de circulation. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 12 et 20 mars 1981 et publié en due forme. B i s s e n . _ Règlement sur l´enlèvement des ordures. En séance du 11 mars 1981, le conseil communal de Bissen a édicté un règlement sur l´enlèvement des ordures ménagères. Ledit règlement a été publié en due forme. B œ v a n g e / A t t e r t . _ Règlement de circulation. En séance du 25 février 1981, le conseil communal de Bœvange/Attert a édicté un règlement de circulation. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 3 et 9 avril 1981 et publié en due forme. B œ v a n g e / A t t e r t . _ Modification du règlement sur les conduites d´eau. En séance du 25 février 1981, le conseil communal de Bœvange/Attert a pris une délibération ayant pour objet de compléter l´article 7 de son règlement sur les conduites d´eau. Ladite délibération a été publiée en due forme. D i f f e r d a n g e . _ Règlement sur l´utilisation du colombaire. En séance du 16 mars 1981, le conseil communal de Differdange a édicté un règlement sur l´utilisation du colombaire. Ledit règlement a été publié en due forme. D i p p a c h . _ Règlement concernant les habitations collectives. En séance du 23 avril 1981, le conseil communal de Dippach a édicté un règlement concernant les habitations données en location, les logements en garni, ainsi que les habitations collectives destinées à l´hébergement des ouvriers saisonniers. Ledit règlement a été publié en due forme. D u d e l a n g -e . _ Modification du règlement de circulation. En séance du 13 février 1981, le conseil communal de la Ville de Dudelange a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 29 mai
  34. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´intérieur en date des 8 et 14 avril 1981 et publié en due forme. 1195 E r p e l d a n g e . _ Modification du règlement de circulation. En séance du 27 février 1981, le conseil communal d´

peldange a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 12 mai

  1. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´intérieur en date des 12 et 25 mars 1981 et publié en due forme. _ Modification du règlement de circulation. Goesd o rf. En séance du 13 février 1981, le conseil communal de Gœsdorf a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 7 janvier
  2. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´intérieur en date des 12 et 19 mars 1981 et publié en due forme. _ Heiderscheid. Règlement sur les chiens. En séance du 2 mars 1981, le conseil communal de Heiderscheid a édicté un réglement sur les chiens. Ledit règlement a été publié en due forme. _ Règlement sur l´utilisation des morgues. Heinerscheid. En séance du 19 mars 1981, le conseil communal de Heinerscheid a édicté un règlement sur l´utilisation des morgues. Ledit règlement a été publié en due forme. _ Règlement sur les conduites d´eau. Hosingen. En séance du 30 octobre 1980, le conseil communal de Hosingen a édicté un règlement sur les conduites d´eau. Ledit règlement a été publié en due forme. _ Règlement de circulation. En séance du 2 février 1981, le conseil communal de Junglinster a édicté un règlement de circulation. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 6 et 9 avril 1981 et publié en due forme. K œ r i c h . _ Modification du règlement de circulation. En séance du 20 février 1981, le conseil communal de Kœrich a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 9 juin
  3. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en Junglinster. date des 6 et 15 mai 1981 et publié en due forme. L a r o c h e t t e . _ Modification du règlement de circulation. En séance du 29 janvier 1981, le conseil communal de Larochette a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 9 novembre
  4. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 6 et 13 avril 1981 et publié en due forme. L e u d e l a n g e . _ Modification du règlement de circulation. En séance du 29 janvier 1981, le conseil commumal de Leudelange a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 28 juillet
  5. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 6 et 14 avril 1981 et publié en due forme. L u x e m b o u r g . _ Modification du règlement de circulation. En séance du 19 janvier 1981, le conseil communal de la Ville de Luxembourg a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 5 février
  6. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 20 et 26 février 1981 et publié en due forme. 1196 _ Modification du règlement de circulation. Luxembourg. En séance du 16 février 1981, le conseil communal de la Ville de Luxembourg a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 15 février
  7. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 12 et 19 mars 1981 et publié en due forme. M e r s c h . _ Règlement concernant l´utilisation de la piscine. En séance du 4 mai 1981, le conseil n e communal de Mersch a édicté un règlement concernant l´utilisation de la piscine «Krounebierg». Ledit règlement a été publié en due forme. M o n d e r c a n g e . _ Règlement de circulation. En séance du 10 mars 1981, le conseil communal de Mondercange a édicté un règlement de circulation. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 24 et 31 mars 1981 et publié en due forme. _ Roe ser. Règlement de circulation. En séance du 15 janvier 1981, le conseil communal de Rœser a édicté un règlement de circulation. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 8 et 21 avril 1981 et publié en due forme. _ Règlement concernant la protection des parcs et plantations. Rosport. En séance du 9 avril 1981, le conseil communal de Rosport a édicté un règlement concernant la protection des parcs et plantations. Ledit règlement a été publié en due forme. Règlement de circulation. Sanem. En séance du 9 mars 1981, le conseil communal de Sanem a édicté un règlement de circulation. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 10 et 21 avril 1981 et publié en due forme. S t e i n s e l . _ Modification du règlement de circulation. En séance du 24 février 1981, le conseil communal de Steinsel a édicté un règlement de circulation, modifiant et complétant celui du 7 février
  8. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 6 et 15 mai 1981 et publié en due forme. W a l f e r d a n g e . _ Règlement de circulation. En séance du 12 décembre 1980, le conseil communal de Walferdange a édicté un règlement de circulation. Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l´Intérieur en date des 15 et 21 avril 1981 et publié en due forme. _ Walferdange. Règlement concernant l´enlèvement des déchets. En séance du 16 février 1981, le conseil communal de Walferdange a édicté un règlement concernant l´enlèvement des déchets. Ledit règlement a été publié en due forme. Imprimerie de la Cour Victor Buck, s.à r.l., Luxembourg

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