Règlement grand-ducal du 18 mai 1982 modifiant le règlement grandducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandise

1083 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg Luxembourg RECUEIL DE LEGISLATION A  N° 44 4 juin 1982 SOMMAIRE Règlement grand-ducal du 18 mai 1982 modifiant le règlement grandducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1084 Règlement grand-ducal du 18 mai 1982 modifiant le règlement grandducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1085 1084 Règlement grand-ducal du 18 mai 1982 modifiant le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969; Vu le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises; Vu le règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 modifiant le règlement grand-ducal du 8 octobre 1971 relatif à l´exécution des actes émanant des institutions compétentes des Communautés européennes touchant la matière agricole; Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il a y urgence; Considérant que l´octroi des restitutions à l´exportation a été récemment étendu à de nouveaux produits par la réglementation des Communautés européennes, qu´un paiement aisé de ces restitutions ainsi qu´un contrôle plus précis des conditions de leur octroi sont rendues possibles en soumettant à licence l´exportation de ces produits; que dans l´intérêt des exportateurs, la mise sous licence doit être effectuée dans les plus brefs délais; Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, de Notre Ministre de l´Economie et de Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: er Art. 1 . Dans l´annexe I au règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises, les positions tarifaires suivantes sont ajoutées: Numéro statistique * * * 1511902 1511909 2106310 2106390 Numéro du tarif des droits d´entrée Dénomination des marchandises 15.118 Glycérine, autre que bruts, y compris la glycérine synthétique 21.068 Levures naturelles mortes 22.09 C Boissons spiritueuses: II * * 2209560 2209570 * ex 2209660 * ex 2209680 Gin, présenté en récipients contenant: deux litres ou moins; plus de deux litres. ex III b Whisky, autre que le Whisky « Bourbon », qui est déclaré comme n´étant pas du Whisky pour lequel une période de vieillissement d´au moins 3 ans entre dans le processus obligatoire d´élaboration, en récipients contenant: 1 deux litres ou moins; 2 plus de deux litres. a b Vodka ayant un litre alcoométrique de 45,4% vol ou moins, en récipients contenant: 1085 Numéro statistique * 2209710 * ex 2209790 * * * * * 2209812 à 2209859 2209912 à 2209950 2916160 2916180 2923710 * 2923750 * * Numéro du tarif des droits d´entrée Dénomination des marchandises IV a 1 deux litres ou moins; ex IV b plus de deux litres. Eaux de vie, présentées en récipients contenant: V a 1 deux litres ou moins; V b 1 plus de deux litres. 29.16 A III Acide tartrique, ses sels et ses esters. 29.23 D I Lysine, ses esters et leurs sels. 29.23 D III Acide glutamique et ses sels. Art.

1. Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Notre Ministre de l´Economie et Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture sont chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial. Château de Berg, le 18 mai
2. Jean Le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, p.d. Paul Helminger Le Ministre de l´Economie, p.d. Paul Helminger Le Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture, Camille Ney Règlement grand-ducal du 18 mai 1982 modifiant le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969; Vu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation des licences; Vu le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises; Vu la décision de la Commission des Communautés Européennes du 22 décembre 1981, autorisant certains Etats membres à procéder à une surveillance intracommunautaire des importations de produits originaires d´un pays tiers et mis en libre pratique dans la Communauté susceptibles de faire l´objet de mesures de protection, au titre de l´article 115 du Traité; 1086 Vu l´avis de la Commission administrative Belgo-luxembourgeoise; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, de Notre Ministre de l´Economie et de Notre Ministre de l´Agriculture et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1 . La liste III annexée au règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises est remplacée par la liste annexée au présent règlement. er Art.
3. Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Notre Ministre de l´Economie et Notre Ministre de l´Agriculture sont chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial. Château de Berg, le 18 mai
4. Jean Le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Colette Flesch Le Ministre de l´Economie, Colette Flesch Le Ministre de l´Agriculture, Camille Ney ANNEXE 1087 LISTE III ---Marchandises en libre pratique dans la Communauté économique européenne qui sont soumises à licence lorsqu’elles sont d’origine inconnue ou originaires des pays indiqués en regard de leur dénomination Numéro statistique --ex 0106990 Dénomination des marchandises Pays d’origine --- --- Numéro du tarif des droits d’entrée --ex 01.06 CII Animaux exotiques vivants. Pays non C.E.E. 0701750 0701770 07.01 M Tomates à l’état frais ou réfrigéré, Espagne, Iles Canaries (du 15 mai jusqu’au 31 décembre) 0804110 à 0804230 08.04 AI Raisins de table, frais Espagne, Iles Canaries (du 1er juillet jusqu’au 31 décembre) Graines et fruits, oléagineux, même concassés, à l’exclusion de semences de lin, d’une teneur en poids de graines de colza, de navette et/ou de tournesol égale ou aupérieure à 2 p.c. : Toutes origines ex 12.01 1201140 ex 1201190 AII AIII graines de colza et de navette; autres; B autres : I ex 1701310 ex 1201350 ex 1201420 ex 1201440 ex 1201460 ex 1201480 ex 1201520 1201540 ex 1201560 ex 1201580 ex 1201620 1201640 ex 1201660 ex 1201680 ex 1201940 a b II III IV V VI VII VIII IX X XI XII XIII XIV arachides : en coques; décortiquées; coprsh; noix et amandes de palmiste; fèves de soja; graines de ricin; graines de lin; graines de colza et de navette; graines de moutarde; graines d’oeillette et de pavot; graines de chanvre; graines de tournesol; graines de coton; graines de sésame; non dénommés. 2701110 à 2701900 27.01 Houilles, briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. Toutes origines 2702100 2702300 27.02 Lignites et agglomérés de lignites. Toutes origines 1088 2704190 27.04 AII Cokes et semi-cokes de houille, autres que destinés à la fabrication d’électrodes. 2710110 à 2710799 27.10 Huiles de pétroles ou de minéToutes origines raux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations non dénommées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d’huile de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l’élément de base. 2819000 28.19 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. Tchécoslovaquie 42.03 B Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel, artificiel ou reconatitué: gants y compris les moufles : Chine 4203210 I de protection pour tous métiers; 4203250 II spéciaux de sport; III Toutes origines autres : pour hommes et garconnets; non dénommés. 4203270 a 4203280 b 5104550 à 5104980 51.04 BIII tissus de fibres textiles artificielles, sutres. Roumanie 5405210 à 5405680 54.05 Tissus de lin ou de ramie. Tchécoslovaquie 5505130 à 5505980 55.05 Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail. Yougoslavie, Colombie, Pérou, Brésil, Argentine, Pakistan, Mexique, Inde, Chine, Corée du Sud, Hongrie, Tchécoslovaquie 1089 5508100 à 5508800 55.08 Tissus de coton bouclés du genre éponge. 5509030 à 5509990 55.09 Autres tissus de coton. Inde, Corée du Sud,Hong-Kong, Brésil, Chine Pologne, Hongrie, Roumanie, Egypte, Brésil, Pakistan, Inde, Thaïlande, Malaisie, Singapour, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, U.R.S.S., Tchécoslovaquie, Pérou 56.05 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail : 5605030 à 5605470 A de fibres textiles synthétiques; Singapour, Corée du Sud, Taiwan 5605510 à 5605990 B de fibres textiles artificielles. Taiwan, Chine 56.07 5607010 à 5607490 Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues : A 58.04 5804070 à 5804180 5804410 à 5804450 5804610 à 5804690 5804710 à 5804780 de fibres textiles synthétiques; Yougoslavie, Pologne, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, HongKong, Tchécoslovaquie Colombie, Chine Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille à l’exclusion des articles des n°s 55.08 et 58.05 : Hong-Kong B de fibres textiles synthétiques; C de laine ou de poils fins; D de coton; E de fibres textiles artificielles; 1090 6003110 à 6003200 ex 60.03 Bas, »ou«-bas, chaussettes, socquettes, prolège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, autres que bas de fibres textiles synthétiques pour femmes. Corée du Sud, Taiwan 60.04 Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée : Yougoslavie, Pologne, Hongrie, Roumanie, Brésil, Pakistan, Inde, Thailande, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie 6003270 à 6003900 autres : B 6004190 à 6004220 I T-shirts; II sous-pulls; : 6004230 6004240 a b 6004260 c 6004310 à 6004340 III de coton; de fibres textiles synthétiques; de fibres textiles artificielles; Bas-culottes, communément appelés colants Corée du Sud 1091 IV 6004380 autres : de laine ou de poils fins; b de fibres textiles synthétiques : Yougoslavie, Pologne, Hongrie, Roumanie, pour hommes et garconnets : chemises et chemisettes; Thaïlande, Brésil, Pakistan, Inde, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan, 1 aa 6004410 Hong-Kong a 6004470 bb Pyjamas; 6004480 6004500 cc dd slips et caleçons; autres; 2 pour femmes, fillettes et jeunes enfants : 6004510 6004530 6004540 6004560 6004580 aa bb cc dd ee pyjamas; chemises de nuit; combinaisons et jupons; slips et culottes; autres; 6004600 c d 6004710 aa de fibres textiles artificielles de coton : pour hommes et garçonnets : chemises et chemisettes; 6004730 bb pyjamas; 1 Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie Roumanie, Taiwan, Hong-Kong, Brésil, Chine, Pologne, Philippines, Macao Corée du Sud Yougoslavie, Pologne, Hongrie, Roumanie, Thaïlande, Brésil, Pakistan, Inde, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie Roumanie, Philippines, Taiwan, Macao, Tchécoslovaquie, Corée du Sud, Hong-Kong, Pologne, Thailande, Chine Tchécoslovaquie Corée du Sud Yougoslavie, Pologne, Hongrie, Roumanie, Brésil, Pakistan, Inde, Thailande, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie Hong-Kong Yougoslavie, Pologne, Hongrie, Roumanie, Brésil, Pakistan, Inde, Thailande, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie Roumanie, Taiwan, Hong-Kong, Brésil, Chine, Pologne, Philippines, Macao 1092 6004750 cc slips et caleçons; Corée du Sud 6004790 dd autres; Yougoslavie, Pologne, Hongrie, Roumanie, Brésil, Pakiatan, Inde, Thailande, Malaisie, Singapour Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie 2 pour femmes, filettes et jeunes enfants : 6004810 6004830 6004850 as bb cc pyjamas; chemises de nuit; slips et culottes, Roumanie, Philippines, Taiwan, Hacao, Tchécoslovaquie, Corée du Sud, Hong-Kong, Pologne, Thailande, Chine 6004890 dd autres; A Vêtements de dessus et accèssoires du vêtement : I Chandails et pullovers, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité; II 6005040 Yougoslavie, Pologne, Hongrie, Roumanie, Brésil, Pakistan, Inde, Thailande, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée : 60.05 6005010 Corée du Sud a Pologne, Hongrie, Roumanie, Pakistan, Thailande, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Macao autres: Vêtements en étoffes de bonneterie du n° 59.08; Hongrie, Hong-Kong Pologne, Roumanie, Taiwan, Tchécoslovaquie 1093 b non dénommés : 6005060 à 6005090 1 Taiwan Vêtements pour bébés, vêtements pour fillettes jusqu’à la taille commerciale 86 comprise; 6005110 à 6005150 2 Maillots et culottes de bain; 6005160 à 6005190 3 Survêtements de sport (training); Hongrie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Roumanie 4 Autres vêtements de dessus : aa Chemisiers, blouses-chemisiers et blouses pour femmes, fillettes et jeunes enfants : 6005220 6005230 6005240 6005250 22 33 44 55 bb 6005360 aaa bbb ccc ddd eee 22 6005390 6005400 6005410 6005420 6005430 Pakistan, Inde, Sri Lanks, Thailande, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques; de fibres textiles artificielles; de coton; Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (à l’exclusion des vestes visées à la sous-position 60.05 A II b 4hh : 11 6005310 6005330 6005340 6005350 Hong-Kong bbb ccc ddd eee fff pour hommes et garçonnets : de laine; de poils fins; de fibres textiles synthétiques; de fibres textiles artificielles; de coton; pour femmes, fillettes et jeunes enfants : de laine; de poils fin; de fibres textiles synthétiques; de fibres textiles artificielles; de coton; Pologne, Hongrie, Roumanie, Pakistan, Thailande, Malaisië, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Macao 1094 cc 6005450 6005460 6005470 6005480 Robes : 11 22 33 44 Pologne, Roumanie, Inde. Philippines, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Macao, Thailande, Tchécoslovaquie, Hongrie, Malaisië de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques; de fibres textiles artificielles; de coton; 6005510 à 6005580 dd Jupes, y compris les jupet-culot- Inde, Corée du Sud, tes; Taiwan, Hong-Kong 6005610 à 6005640 ee Pantalons; gg Hongrie, Taiwan Costumes-tailleurs et ensembles pour femmes, fillettes et jeunes enfants, a l’exception des vêtements de ski : 6005710 6005720 11 22 6005730 6005740 33 44 hh de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques; de fibres textiles artificielles; de coton; Manteaux et vestes coupéescousues : 6005760 6005770 11 22 de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques; 6005780 33 de fibres textiles artificielles; 44 de coton; 6005790 11 kk 11 de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles; Costumes, complets et ensembles de ski, composés de deux ou trois pièces : 11 6005850 Hongrie, Hong-Kong, Pologne, Roumanie, Taiwan, Tchécoslovaquie Anoraks, blousons et similaites : ijij 6005810 Taiwan, Hong-Kong de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou articifielles; autres vêtements de dessus : 1095 6005880 6005890 6005900 6005910 11 22 33 44 5 6005930 à 6005950 de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques, de fibres textiles artificielles; de coton; accessoires du vêtement; B autres : I de laine ou de poils fins; II de fibres synthétiques ou artificielles; sacs et sachets d’embalages obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène; 6005960 6005970 a 6005980 b 6005990 III Hongrie, Corée du Sud autres; d’autres matières textiles; Hong-Kong Etoffes en pièces et autres articles (y compris les genouilléres et les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutée : 60.06 B autres : 6006910 I maillots de bain; 6006920 II Bas à varices; III non dénunmés : 6006960 a b 6006980 Hongrie-Corée du Sud de coton; d’autres matières textiles; Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets : 61.01 A vêtements en tissus des n° 59.08, 59.11 ou 59.12 : 6101010 I manteaux; Taiwan 6101090 II autres; Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong 6101130 à 6101190 I Vêtements de travail; Hong-Kong, Bulgarie 6101220 6101230 II Culottes et maillots de bain; Hong-Kong, Taiwan B autres : 1096 6101240 à 6101260 III Peignoirs de bain; robes de Chambres, vestes d’intérieur et vêtements d’intérieur analogues; Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong 6101290 6101310 6101320 IV Parkas, anoraks, blousons et similaires; Inde, Singapour, Philippines, Thailande, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Chine V non dénommés : a vestes : 6101340 6101360 1 2 de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; 6101370 3 de coton; b Pardessus, imperméables et autres manteaux y compris les capes : 1 2 de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthetiques ou artificielles; de coton; 6101410 6101420 6101440 6101460 6101470 3 c Costumes, complets et ensembles, à l’exception des vêtements de ski : 6101510 1 de laine ou de poils fins; 6101540 2 de fibres textiles synthétiques ou artificielles; 6101570 3 de coton; Corée du Sud, Hong-Kong Tchécoslovaquie, Pologne, Roumanie, Corée du Sud, Taiwan Yougoslavie, Pologne, Roumanie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Bulgarie 1097 d 6101620 6101640 Culottes et shorts : 1 2 6101660 3 de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; e pantalons : 6101720 6101740 1 2 6101760 3 de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; f Costumes, complets et ensembles de ski, composés de deux ou trois pièces: 1 de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles; 6101810 g : autres vêtements 6101920 6101950 1 2 6101960 3 de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; 61.02 6102010 6102030 Roumanie, Brésil, Inde, Sri-Lanka, Thaïlande, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine Corée du Sud, Taïwan, Hong-Kong, Macao, Indonésie Corée du Sud, Taïwan, Hong-Kong Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants : A Vêtements pour bébés; vêtements Hong-Kong pour fillettes jusqu’à la taille commerciale 86 comprise; B autres : Vêtements en tissus des n°s 59.08, 59.11 ou 59.12 I 6102050 a Manteaux; Roumanie, Corée du Sud, Taïwan 6102070 b autres; Taïwan, Hong-Kong a Tabliers, blouses et autres vêtements de travail; nom dénommes : II 6102120 6102140 Hong-Kong, Bulgarie 1098 6102160 6102180 b Maillots de bain; Hong-Kong, Taïwan 6102220 à 6102240 c Peignoirs de bain; robes de chambre , liseuses et vêtements d’intérieur analogues; Taïwan, Hong-Kong 6102250 à 6102280 d Parkas, anoraks, blousons et similaires; Inde, Singapour, Corée du Sud, Taïwan, HongKong, Chine, Philippines, Thailande e autres : Inde, Tchécoslovaquie, Philippines, Corée du Sud, Hong-Kong, Yougoslavie, Pologne, Hongrie, Roumanie 1 6102310 6102320 Vestes : aa bb 6102330 cc 2 6102350 6102360 6102370 6102390 6102400 6102420 6102430 6102440 6102480 6102520 6102530 6102540 de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; Manteaux et imperméables y compris les capes : aa bb cc de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; 3 Costumes-tailleurs et ensembles à l’exception des vêtements de ski : aa bb cc de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; 4 Robes : bb cc dd de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques; de fibres textiles artificielles; de coton; ee 5 Jupes, y compris les jupesculottes : 6102570 6102580 aa bb 6102620 cc de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; Inde, Corée du Sud, Hong-Kong Pologne, Roumanie, Inde Philippines, Corée du Sud, Taïwan, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie, Thaïlande, Hongrie, Malaisie Inde, Corée du Sud, Taïwan, Hong-Kong 1099 6 Pantalons : 6102660 6102680 aa bb 6102720 cc 7 Roumanie, Brésil, Inde, Sri Lanka, Thaïlande, Malaisie Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taïwan, Hong-Kong, Macao, Indonésie de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; Chemisiers, blouses-chemisiers et blouses : 6102780 bb 6102820 6102840 cc dd 8 6102850 9 6102900 6102910 cc de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes : 61.03 6103110 à 6103190 Taïwan, Hong-Kong Autres vêtements : aa bb 6102920 de fibres textiles synthétiques ou artificielles; de coton; d’autres matières textiles; Costumes, complets et ensembles de ski, composés de deux ou trois pièces : aa Pakistan, Inde, Sri-Lanka, Thaïlande, Halailie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, Taïwan, Hong-Kong A chemises et chemisettes; Yougoslavie, Roumanie, Bulgarie, Inde, SriLanka, Thaïlande, Malaisie, Singapour, Philippines, Chine, Corée du Sud, HongKong, Macao, Taïwan, Indonesie 1100 6103510 à 6103590 B 6103810 à 6103890 C pyjamas; Hong-Kong 61.04 Vêtements de dessous, (linge de corps) pour femmes, filettes et jeunes enfants A 6104010 6104090 Vêtements pour bébés, vêtements pour fillettes jusqu’à la taille commerciale 86 comprise; Hong-Kong autres : B 6104110 à 6104180 I pyjamas et chemises de nuit Hong-Kong, Macao, Corée du Sud, Taïwan Mouchoirs et pochettes : 61.05 A 6105200 autres en tissus de coton et d’une valeur supérieure à 610,84 F par kg poids net; B autres : 6105300 I de coton; 6105990 III d’autres matières textiles 61.09 Hong-Kong, Chine, Tchécoslovaquie Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorges, bretelles, jarretelles, jarretières, supportschaussettes et articles similaires en tissus ou en bonneterie, même élastiques : 6109200 6109300 6109402 6109409 A B C Combinés; Corsets; Gaines et gaines-culottes; Corée du Sud 6109500 D Soutiens-gorges et bustiers; Brésil, Philippines, Corée du Sud, HongKong, Macao 6109800 E Autres, y compris les parties des produits du n° 61.09 Corée du Sud 1101 62.02 Linge de lit, de table, de toilette, d’office ou de cuisine; rideaux, vitrages et autres articles d’ameublement : B autres : Linge de lit : I 6202120 6202130 6202190 a de coton; c d’autres matières textiles; II Linge de table : 6202400 à 6202590 a 6202650 c d’autres matières textiles; Linge de toilette, d’office ou de cuisine : 1 de coton : bouclé du genre éponge 2 autres: aa mélangé avec du lin; bb non dénommés; d’autres matières textiles; a 6202710 6202720 c 62.04 Chine, Brésil de coton; III 6202740 6202770 Brésil, Inde Inde, Corée du Sud, Hong-Kong, Brésil, Chine Chine, Brésil Bâches, voiles d’embarcations, stores d’extérieur, tentes et articles de campement : A de coton : 6204230 II Tentes; Corée du Sud 6204250 III Matelas pneumatiques; Taïwan B d’autres matières textiles : 6204730 II Tentes; Corée du Sud 6204750 III Matelas pneumatiques Taïwan Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique artificielle :: Roumanie, Japon 64.01 A 6401110 à dessus en caoutchouc : : comportant une coquille de protection en acier; I II 6401200 autres : a bottes cuissardes; b non dénommés : 6401310 1 couvrant au moins en partie le mollet; 6401390 2 ne couvrant pas le mollet 1102 64.02 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturèl, artificiel ou reconstitué; chaussures (autres que celles du n° 64.01) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique artificielle. A Chaussures à dessus en cuir naturel : Chaussures pour le pratique des sports et de la gymnastique; I 6402210 6402290 6402320 6402340 ex 6402350 a Chaussures de ski; b Autres; II Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures : a dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunies est supérieure à 3 cm b autres, avec semelles intérieures d’une longueur : 1 Chine, Hongrie, Tchêcoslovaquie, Roumanie Roumanie inférieure à 24 cm ex 2aa IV de 24 cm ou plus, sandales et sandalettes pour hommes Chine, Hongrie, Tchécoslovaquie Autres : a à semelle principale en bois dépourvue de semelle intérieure : ex 6402410 pour enfants Roumanie ex 6402410 pour hommes ex 6402430 Hongrie, Chine, Tchécoslovaquie 6402450 Brodequins communs et bottes communes avec semelle intérieure de 24 cm ou plus, pour hommes b c non dénommées : 1 ne couvrant pas la cheville, avec semelles intérieures d’une longueur aa inférieure à 24 cm Roumanie 1103 6402470 de 24 cm ou plus : pour hommes 2 couvrant la cheville mais ne couvrant pas le mollet avec semelles intérieures d’une longueur : aa inférieure à 24 cm Roumanie de 24 cm ou plus, pour hommes : brodequins communs et bottes communes Chine, Hongrie, Tchécoslovaquie 3 autres, avec semelles intérieures d’une longueur : aa inférieure à 24 cm Roumanie bb 11 de 24 cm ou plus : pour hommes : brodequins communs et hottes communes Chine, Hongrie, Tchécoslovaquie 6402560 64.02 B autres : II autres : a à dessus en matières textiles : 6402610 1 chaussures pour la pratique des sports et de la gymnastique; 6402690 2 autres. 69.07 6907200 Carreaux pavés et dalles de pavement et de revêtement non vernissés ni émaillés : A Japon Japon Carreaux dés, cubes, et articles similaires pour mosaïques même de forme autre que carrée ou rectangulaire, pouvant être inscrit dans un carré dont le côté n’excède pas 5 cm; B 6907500 Chine, Hongrie, Tchécoslovaquie bbII 6402500 ex 6402520 ex 6402580 bb autres : II enautres matières céramiques : a carreaux doubles du type "Spaltplatten"; b autres : 6907600 1 en grès; 6907700 2 en faience ou en poterie fine. 1104 69.08 Autres carreaux pavés et dalles de pavement ou de ; : revêtement A 6908200 Carreaux dés, cubes et articles similaires pour mosaïques, même de formes autre que carrée ou rectangulaire, pouvant être inscrit dans un carré dont le côté n’excède pas 5 cm; B autres : II en autres matières céramiques : a Carreaux doubles de type "Splatlplatten"; 6908500 b autres : 6908630 1 2 non dénommés : 6908750 6908850 aa bb en grès; en faïence ou en poterie fine. 6911100 6911900 Vaiselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine : 69.12 Vaiselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques : C en faïence ou en poterie fine. A Verre dit "d’horticulture" : C 7005610 à 7005690 Japon Japon Verre étiré ou soufflé dit "verre à vitres" non travaillé, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire : 70.05 7005100 dont la superficie en dépasse pas 90 cm2 69.11 6912310 6912390 Japon autre : II non dénommé. Bulgarie, Hongrie, Roumanie, Tchécoslovaquie, U.R.S.S. 1105 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, ex 70.10 A articles de transport ou d’emballage : 7010010 à 7010690 Hongrie, Pologne, Roumanie, Tchécoslovaquie B 7010900 bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture Hongrie, Pologne, Roumanie, Tchécoslovaquie 7013100 à 7013980 70.13 Objets en verre pour le service Hongrie, Pologne, Roumanie, Tchécoslode la table, de la cuisine, de vaquie la toilette, pour le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, à l’exclusion des articles du n° 70.19 7102010 à 7102980 71.02 Pierres gemmes (précieuses ou Toutes origines fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties 7103100 à 7103990 71.03 Pierres synthétiques ou recon- Toutes origines stituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties, ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties 7104000 71.04 Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques 71.07 Or et alliages d’or (y compris l’or platiné) bruts ou miouvrés : 7107200 7107300 B C barres, fils et profilés, de section pleine; planches, feuilles et bandes; tubes, tuyaux et barres creuses Toutes origines Toutes origines 1106 7301100 73.01 A fonte spiegel; Pays mentionnés à l’article 1er, 1°, du réglement grand-ducal 7301210 à 7301270 73.01 B fontes hématites; Pays non-C.E.E. 7301310 7301350 73.01 C fontes phosphoreuses 7301410 7301490 73.01 D fontes non dénommées; 7302010 7302090 73.02 AI ferromanganèse contenant en poids plus de 2 % de carbone (ferromanganèse carburé); 7306100 73.06 A massiaux 7306200 73.06 B lingots 7306300 73.06 C masses 7307120 73.07 AI fer et acier en blooms et billettes laminées; 7307210 7307240 73.07 BI fer et acier en brames 7308010 à 7308490 73.08 ébauche en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier; 7310110 à 7310169 73.10 AI, II fil machine et barres pleines en fer ou en acier simplement laminés ou filés à chaud; 7311110 à 7311199 73.11 AI profilés en fer ou en acier simplement laminés ou filés à chaud; 7311410 73.11 AIV a I profilés en fer ou en acier simplement plaqués, laminés ou filés à chaud; 7311500 73.11 B palplanches; 7312110 7312190 73.12 A feuillards en fer ou en acier, simplement laminés à chaud; Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du réglement grand-ducal Pays non-C.E.E. et largets, laminés; Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du réglement grand-ducal Pays non-C.E.E 1107 7312210 73.12 BI feuillards en fer ou en acier, simplement laminés, à froid, destinés à faire le fer-blanc (présentés en rouleaux); 7312510 73.12 CIII a fer blanc; 7312710 73.12 CV feuillards en fer ou en acier, simplement plaqués, laminée à chaud; a1 73.13 Pays mentionnés à l’article 1er, 1°, du réglement grand-ducal tôles de fer ou d’acier, laminées à chaud ou à froid : 7313110 AI tôles dites "magnétiques" présentant, quelle que soit leur épaisseur, une perte en W inférieure ou égale à 0,75 W; Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du réglaient grand-ducal 7313160 AII tôles dites "magnétiques", autres; Pays non-C.E.E. 7313170 à 7313260 BI a autres tôles, simplement laminées à chaud d’une épaisseur de 2 mm ou plus; 7313320 à 7313360 BI b autres tôles, simplement laminées à chaud d’une épaisseur de moins de 2 mm; Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du réglement grand-ducal 7313430 à 7313490 BII b,c autres tôles, simplement laminées à froid d’une épaisseur de moins de 3 mm; Pays non-C.E.E. 7313640 à 7313650 BIV b autres tôles, étamées; Pays mentionnés à l’article 1er, 1°, du réglement grand-ducal 7313670 BIV c1 tôles zinguées êleccrolytlquement; Pays non-C.E.E. 7313680 à 7313720 BIV c2 tôles autrement zinguées; 7313920 BV a2 autres tôles, autrement faconnées ou ouvrées, simplement découpées de forme sutre que carrée ou rectangulaire, autres que argentées, dorées, platinées ou émaillées; Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du réglement grand-ducal 1108 73.15 A Acier fin au carbone 7361500 I 7362100 III V b2 b blooms, billettes, brames, largets, autres que forgés; ébauches en rouleaux pour tôles; Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du réglement grand-ducal barres (y compris le fil machina et les barres creuses pour le forage des mines) et profilés simplement laminés ou filés à chaud Pays non-C.E.E. 7363210 1 fil machines; 7363290 2 autres; a 7364200 VI 7365550 VII b2 tôles simplement laminées à froid, d’une épaisseur de moins de 3 mm; 7365810 VII d1 tôles simplement découpées, de forme sutre que carrée ou rectangulaire; 73.15 B I 7372110 à 7372190 III 7373230 à 7373390 V 7374210 à 7374290 VI 7375110 b2 Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du réglement grand-ducal feuillards simplement laminés à chaud; aciers alliés : 7371530 à 7371590 Pays non-C.E.E. Pays non-C.E.E. blooms, billettes, brames, largets, autres que forgés; ébauches en rouleaux pour tôles; Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du réglament grand-ducal b barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des mines) et profilés, simplement laminés ou filés à chaud; Pays non-C.E.E. a feuillards simplement laminés à chaud; Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du réglement grand-ducal VII a1 tôles dites "magnétiques" présentant, quelle que soit leur épaisseur, une perte en W inférieure ou égale à 0,75 W; 1109 7375190 VIIa2 7375230 à 7375490 b1 autres tôles, simplement laminées à chaud; 7375630 à 7375690 b2bb autres tôles, simplement laminées à froid, d’une épaisseur de moins de 3 mm; 7375830 à 7375890 b4aa tôles simplement découpées, de forme autre que carrée ou rectangulaire; Pays mentionnés à l’article ler, 1°, du tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l’exclusion des articles du n° 73.19, non alliés, soudés et non soudés hongrie, Roumanie, Tchécoslovaquie, Albanie, Bulgarie, U.R.S.S., Pologne 73.18 A 7318130 droits et à paroi d’épaisseur uniforme, bruts, sans soudure, de section circulaire, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d’autres profils et d’autres épaisseurs de paroi III C 7318230 à 7318260 tôles dites "magnétiques", autres; autres; autres : III tubes sans soudure ou soudés, de section rirculaire, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm; IV Tubes sans soudure ou soudés de section circulaire, d’un diamètre extérieur égal ou inférieur à 406,4 mm : a tubes de conduites pour pétrole et gaz à haute pression (line-pipes); 7318380 à 7318410 b tubes à emboîtement et à brides; 7318420 c tubes de gainage ou de tubage d’exploitation pour puits de pétrole, de gaz naturel et d’eau 7318480 d3 tubes de précision sans soudure, autres; 7318270 à 7318360 Pays non-C.E.E. réglement grand-ducal 1110 7318540 e3 tubes de précision soudés et tubes soudés minces; autres 7318560 à 7318640 f rubes filetés ou filetages dits "gaz" 7318720 à 7318740 g3 autres tubes sans soudure de section circulaire; autres; 7318820 à 7318840 h3 autres tubes soudés, de section circulaire; autres; V 7318860 à Tubes sans soudure ou soudés, de section autre que circulaire; 7318970 8209112 82.09 AI a1 Couteaux non fermants, de table. 8209190 82.09 AI b Cuuteaux non fermants, autres que de table. 8214100 82.14 A Japon Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poissons ou a beurre; pinces à sucre et articles similaires, en acier inoxydable. 8501240 85.01 B1 b3dd22 Autres moteurs électriques universels d’une puissance supérieure à 0,05 kW. 8501280 85.01 B1 b3ée22aaa Moteurs électriques monophasés d’une puissance supérieure à 0,05 kW. 8501310 85.01 B1 h3ee22bbb111 Moteurs électriques polyphasés d’une puissance de 0,75 kW ou moins. 8501330 85.01 B1 b3ee22hbb222 Moteurs électriques polyphasés, d’une puissance supérieure à 0,75 kW mais égale ou inférieure à 7,5 kW. Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport de personnes (y compris les voitures de sport et les troleybus) ou des marchandises : 87.02 8702210 8702230 8702250 AI b1 pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, à moteur à explosion ou à combustion interne, autres qu’autocars ou autobus, neuves; Bulgarie, Tchécoslovaquie, U.R.S.S. Japon 1111 Pour le transport des marchandises, autres que les camions spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, à moteur à explosion ou à combustion interne : BII a 8702810 1bb11 à moteur à explosion d’un cylindrée égale ou supérieure à 2.800 cm 3 ou à moteur à conbustion interne d’une cylindrée égale ou supérieure à 2.500 cm 3, autres que les tomberaux automoteurs, dits "dumpers", neufs"; 8702860 2bb11 autres, non dénommés, neufs. 9302102 à 9302909 93.02 Révolvers et pistolets Toutes origines 93.03 Armes de guerre (autres que celles reprises aux n°s 93.01 et 93.02) : Toutes origines 9303002 9303004 A B ex 9303009 ex C Armes à feu (autres que celles reprises aux n°s 93.02 et 93.03), y compris les engins similaires utilisant la déflagration de la poudre tels que pistolets lance-fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance-amarres, etc. : 93.04 9304200 à 9304600 A 93.06 ex 9306100 fusils et carabines; armes automatiques, de petit calibre; autres armes portatives. fusils et carabines de chasse et de tir. Parties et pièces détachées pour armes, autres que celles du n° 93.01 (y compris les ébauches pour canons d’armes à feu) : ex A B Toutes origines pour armes de guerre portatives du n° 93.03; pour autres armes : Toutes origines 1112 II autres parties et pièces détachées; 9306350 a ex 9306410 à ex 9306490 ex b 9307100 à 9307990 Projectiles et munitions, y compris les mines; parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. Toutes origines 96.01 Balais et balayettes en bottes liées, emmanchées ou non; articles de brosserie (brosses, balais-brosses, pinceaux et similaires) y compris les brosses constituant des éléments de machines; têtes préparées pour articles de brosserie; rouleaux à peindre, raclettes en caoutchouc ou en sutres matières souples analogues : Chine, Tchécoslovaquie 9601050 Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non; têtes préparées pour articles de brosserie : II ex B 9601989 ex 9905000 non dénommées, pour armes à feu portatives. 93.07 A 9601100 à 9601960, pour armes du n° 93.02; ex 99.05 Têtes préparées pour articles de brosserie. autres à l’exception des raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues. Armes à feu de collection. Imprimerie de la Cour Victor Buck, s.à r.l., Luxembourg Toutes origines