1491 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION 19 octobre 1984 A - N° 92 Sommaire Règlement ministériel du 4 octobre 1984 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l´alimentation des animaux . . . . . . . . . . . . . . . . page 1492 1492 Règlement ministériel du 4 octobre 1984 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l´alimentation des animaux. Le Secrétaire d´Etat à l´agriculture et à la viticulture, Le Ministre de la santé, Vu le règlement grand-ducal du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l´alimentation des animaux et notamment son article 15; Vu la directive de la Commission des Communautés Européennes du 26 juillet 1984, modifiant l´annexe de la directive 82/471/CEE du Conseil, concernant certains produits utilisés dans l´alimentation des animaux; Arrêtent: er Art. 1 . L´annexe au règlement grand-ducal du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l´alimentation des animaux est remplacée par le texte suivant. Art.
- Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 4 octobre
- Le Secrétaire d´Etat à l´agriculture et à la viticulture, René Steichen Le Ministre de la santé, Benny Berg _ ANNEXE 1 2 Dénomination des groupes de produits Dénomination du produit 3 4 5 6 7 Désignation du principe nutritif ou identité du micro-organisme Substrat de culture (spécifications éventuelles) Caractéristiques de composition du produit Espèce animale Dispositions particulières Saccharomyces cerevisiae Saccharomyces carlsbergiensis Kluyveromyces lactis, Kluyveromyces fragiles Melasses, vinasses, céréales et produits amylacés, jus de fruits, lactosérum, acide lactique, hydrolysats de fibres végétales _
- Produits protéiques obtenus à partir des micro-organismes des groupes suivants: 1.
- Bactéries 1.
- Levures: 1.2.
- Levures cultivées sur substrats d´origine animale ou végétale Toutes les levures _ obtenues à partir des microorganismes et des substrats énumérés respectivement dans les colonnes 3 et 4 _ et dont les 1.2.
- Levures cultivées sur des substrats autres que ceux visés sous 1.2.
- cellules ont été tuées 1.
- Algues 1.
- Champigons inférieurs Les teneurs indiquées ou à déclarer selon les colonnes S et 7 se réfèrent aux produits tels quels. Toutes les espèces animales 1 Dénomination des groupes de produits
- 2 3 4 5 6 7 Dénomination du produit Désignation du principe nutritif ou identité du micro-organisme Substrat de culture (spécifications éventuelles) Caractéristiques de composition du produit Espèce animale Dispositions particulières Ruminants dès le début de la rumi- Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage du produit: la mention «Urée», Biuret», «Phosphate d’urée», «Diurédoisobutane», selon le Composés azotés non protéiques 2.
- Urée et ses dérivés 2.1.
- Urée, techniquement pure CO(NH 2) 2 Urée: min. 97% 2.1.
- Biuret, techniquement pur (CONH 2 )2 -NH Biuret: min. 97 % Azote: min. 16,5 % Phosphore: min. 2.1.
- Phosphate d’urée, CO(NH2 )2- H3PO 4 techniquement pur 18 % nation cas, teneur en azote. En 2.1.
- Diurédo-isobutane, techniquement pur (CH3)2 -(CH)2(NHCONH2)2 Azote: min. 30 % Aldéhyde isobutyrique: min. 35 % outre, pour le produit 2.1.3, teneur en phosphore, espèce animale ou catégorie d’animaux. Déclaration à porter sur l’étiquette ou l’emballage des aliments composés: la mention «Urée», «Biuret», «Phosphate d’urée», «Diurédoisobutane», selon le cas, taux d’incorporation du produit dans l’aliment, apport en azote non protéique, exprimé en protéine brute (% de la protéine brute totale), indication dans le mode d’emploi de la teneur totale en azote non protéique à ne pas dépasser dans la ration journalière, selon l’espéce animale ou la catégorie d’animaux. Les teneurs indiquées ou à déclarer selon les colonnes 5 et 7 se réfèrent aux produits tels quels. 1 2 3 Dénomination des groupes de produits Dénomination du produit Désignatios du principe nutritif ou identité du micro-organisme Caractéristiques de Substrat de culture (spécifications éventuelles) composition du produit CH 3 CHOHCOONH 4 Lactosérum 2.
- Sels d’ammonium 2.2.
- Lactate d’ammonium, produit par fermentation par Lacrobacillus bulgaricus 4 5 Azote, exprimé en protéine brute: min. 44% 6 7 Espèce animale Dispositions particulières Ruminants, dès le début de la rumination Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage du produit: la mention «Lactate d’ammonium de fermentation». azote exprimé en protéine brute, cendres brutes, humidité, espèce animale ou catégorie d’animaux. Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage des aliments composés: la mention «Lactate d’ammonium de fermentation», taux d’incorporation du produit dans l’aliment, apport en azote non protéique, exprimé en protéine brute (% de la protéine brute totale), Les teneurs indiquées ou à déclarer selon les colonnes 5 et 7 se réfèrent aux produits tels quels. indication dans le mode d’emploi de la terieur totale en azote non protéique à ne pas dépasser dans la ration journalière, selon l’espèce animale ou la catégorie d’animaux. 1 2 3 4 5 6 7 Dénomination des groupes de produits Dénomination du produit Désignation du principe nutritif ou identité du micro-organisme Substrat de culture (spécifications éventuelles) Caractéristiques de composition du produit Espèce animale Dispositions particulières Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage du produit: la mention «Coproduits de la fabrication d’acide L-glutamique» pour le produit 2.3.1, «Coproduits de la fabncation de L-lysine. pour le produit 2.3.2, azote, exprimé en protéine brute, cendres brutes, humidité, espèce animale ou catégorie d’animaux. Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage des aliments composés: la mention «Coproduits de la fabrication d’acide L-glutamique» pour le produit 2.3.1, «Coproduits de la fabrication de L-lysine» pour le produit 2.3.2, apport en azote non protéique exprimé en protéine brute (% de la protéine brute totale), indication dans le mode d’emploi de la teneur totale en azote non protéique à ne pas dépasser dans la ration journalière, selon l’espèce animale ou la catégorie d’animaux. 2.
- Coproduits de la fabrication d’acides aminés par fermentation 2.3.
- Coproduits liquides, concentrés, de la fabrication d’acide L-glutamique par fermentation par Corynebacterium melassecola Sels d’ammonium et au- Saccharose, mélasse, tres composés azotés produits amylacés et leurs hydrolysats Azote, exprimé en protéine brute: min. 48 % Ruminants dès le début de la rumination 2.3.
- Coproduits liquides, concentrés, de la fabrication du monochlorhydrate de L-lysine par fermentation par Brevibacterium lactofermentum Sels d’ammonium et au- Saccharose, mélasse, tres composés azotés produits amylacés et leurs hydrolysats Azote, exprimé en Ruminants protéine brute: min. 45 % dès de début de la rumination Les teneurs indiquées ou à déclarer selon les colonnes 5 et 7 se réfèrent aux produits tels quels. 1 2 3 4 5 6 7 Dénomination des groupes de produits Dénomination du produit Désignation du principe nutritif ou identité du micro-organisme Substrat de culture (spécifications éventuelles) Caractéristiques de composition du produit Espèce animale Dispositions particulières Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage du produit: mention «DL-méthionine» pour le produit 3.1, «Sel calcique dihydraté de la N-hydroxyméthyl-DL-méthionine» pour le produit 3.2, 3.1 DL-méthionine, CH 3S(CH2)2techniquement pure CH(NH 2 )-COOH DL-méthionine: min. 98% Toutes les espèces animales [CH3 S(CH2 )2 CH(NH-CH 2 OH)COO] 2 Ca - 2H2 O DL-méthionine: min. 67% Ruminants dès le début de la rumination 3.
- Sel calcique, dihydraté, de la N-hydroxyméthyl-DLméthionine, techniquement pur 3.
- L-lysine, techniquement pure 3.
- Monochlorhydrate de L-lysine, techniquement pur 3.
- Sulfate de L-lysine avec ses coproduits de fermentation par Calcium: min. 9 % NH2-(CH2) 4CH(NH2 )-COOH L-lysine: min. 98 % NH 2 (CH2 )4 CH(NH 2)-COOH-HCL L-lysine: min. 78% [NH2 -(CH2 )4 CH(NH 2 )-COOH] 2 -H 2 SO4 Corynebacterium glutamicum 3.
- L-thréonine, techniquement pure Formaldéhyde: max. 14 % CH 3-CH(OH)CH(NH 2)-COOH Sirop de sucre, mélasse, céréales, produits amylacés et leurs hydrolysats L-lysine: min. 40% L-thréonine: min. 98% teneur en DL-méthionine et en humidité, espèce animale ou catégorie d’animaux pour le produit 3.
- Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage du produit: Toutes les espèces animales mention «L-lysine» Toutes les espèces animales Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage du produit: pour le produit 3.3, «Monochlorhydrate de L-lysine pour le pro duit 3,4, « Sulfate de L-lysine avec ses coproduits de fermentation» pour le produit 3.5, teneur en L-lysine et en humidité. «
- Acides aminés et leurs sels la mention «L-thréo- nine», teneur en L-thréonine et en humidité. Les teneurs indiquées ou à déclarer selon les colonnes 5 et 7 se réfèrent aux produits tels quels.
- 1 2 3 4 5 6 7 Dénomination des groupes de produits Dénomination du produit Désignation du principe nutritif ou identité du micro-organisme Substrat de culture (spécifications éventuelles) Caractéristiques de composition du produit Espèce animale Dispositions particulières Analogues hydroxylés des acides aminés 4-
- Acide DL-2-hydroxy-4-méthyl-mercaptobutyrique CH3S-(CH 2)2CH(OH)-COOH 4.
- Sel calcique de l’acide DL-2-hydroxy-4-méthylmereaptobutyrique (CH 3S-(CH2 )2 CH(OH)-COO)2 Ca } Toutes les espèces animales, excepté les ruminants Acide monomère : min. 65 % Acide monomère: min. 83 % Calcium: min. 12 % Les teneurs indiquées ou à déclarer selon les colonnes 5 et 7 se réfèrent aux produits tels quels. Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage du produit: dénomination suivant colonne 2, déclaration de la teneur en acide monomère et en humidité, espèce animale ou catégorie d’animaux.