673 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A - N° 9 7 février 1986 Sommaire Règlement grand-ducal du 11 janvier 1986 concernant les aides accordées pour le reboisement des fonds dévastés à la suite des tempêtes du mois de novembre 1984 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 674 Règlement grand-ducal du 11 janvier 1986 concernant les aides pour l´amélioration de l´environnement naturel et des structures forestières . . 689 674 Règlement grand-ducal du 11 janvier 1986 concernant les aides accordées pour le reboisement des fonds dévastés à la suite des tempêtes du mois de novembre 1984. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu les articles 33 et 34 de la loi du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l´Environnement et de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er . Une aide exceptionnelle est accordée pour le reboisement des aires dévastées suite aux tempêtes du mois de novembre 1984. Art. 2. Les montants des subventions à allouer pour les travaux forestiers sont fixés comme suit:
(3)exclusion Ex V gel 4 g, E, F 4 18. Essence: Larix leptolepis Gard. (Mélèze du Japon) altitude géologie exposition pente . texture drainage profil profondeur favorable + M, S, N, P, 1, 2 , PLA, EU, G, b, D, B, c, P, (x), 2, défavorable - C S 3 ZS I, E, F 3 exclusion Ex Vgel 4 Mu, Do a, g, 4 19. Essence: Pinus sylvestris L. (Pin sylvestre) altitude géologie exposition drainage texture pente favorable + C, Sa Li, Bu, S, P, 1, 2 , ZS, PLA, EU, G, a, b, D, défavorable - S Dév. N, 3 V exclusion Ex M Mu, Do, Al, V 4 I profil profondeur F, c, (
- x)2, 3, B, P, 4 E, g, 20. Essence: Pinus nigra Arnold var. austriaca (Pin noir d´Autriche) altitude géologie pente exposition N, S, P, 1, 2 , - V 3 Ex Vgel 4 favorable + défavorable exclusion C, S, M, texture drainage ZS, PLA, G, EU a, b, D, profil B, c, P, profondeur (
- x), 2, F V E, g, I, 3, 4, 21. Essence: Pinus nigra Arnold ssp. Laricio Poiret (Pin de Corse) altitude géologie pente exposition texture favorable + C S 1, 2, ZS, PLA, défavorable - S P 3 EU, G, exclusion Ex M 4 V Do. Mu, calcifuge N, V, drainage a, b, D, I, E, g, profil profondeur c, B, P, (
- x), 2, F 3 4 689 Règlement grand-ducal du 11 janvier 1986 concernant les aides pour l´amélioration de l´environnement naturel et des structures forestières. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu les articles 33 et 34 de la loi du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; Notre Conseil d´Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre de l´Environnement et de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art 1er. Des subventions pour travaux dans l´intérêt de la conservation, du caractère et de la beauté de l´espace rural et des forêts, peuvent être attribuées aux - collectivités publiques autres que l´Etat; - propriétaires de fonds agricoles ou forestiers; - associations agréées par le Ministre de l´Environnement. Ne sont subventionnés que les travaux exécutés sur des fonds situés en zone verte au sens de l´article 2 de la loi du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles. Art 2. Les montants des subventions à allouer sont fixés comme suit: A. Pour les travaux exécutés dans l´intérêt de l´environnement naturel:
- a)1.000 francs l´are pour la plantation de haies, de bosquets et de brise-vent d´une surface d´au moins 5 ares;
- b)80 francs le mètre pour la plantation de haies d´alignement d´une longueur d´au moins 50 mètres;
- c)10 francs par plant mis en place le long de cours d´eau pour au moins 200 plants;
- d)500 francs par arbre solitaire planté dans les pâturages et d´autres fonds agricoles, pour au moins 10 arbres par demande;
- e)1.000 francs l´are pour la création ou la restauration de biotopes présentant une superficie d´au moins 2 ares. B. Pour les travaux forestiers:
- a)1.000 francs l´are pour la plantation de feuilles à condition que le nombre des plants mis en place à l´are varie entre 50 et 100 unités. Les travaux de boisements doivent s´étendre sur une surface d´au moins 50 ares;
- b)350 francs l´are pour la plantation de résineux autres que l´épicéa et 200 francs l´are pour la plantation d´épicéas à condition que le nombre de plants mis en place à l´are varie entre 20 et 30 unités. Les travaux de boisement doivent s´étendre sur une surface d´au moins 50 ares;
- c)500 francs l´are pour la conversion par vieillissement de taillis qui doivent être âgés de 50 à 80 ans et dont la hauteur dominante des perches est d´au moins 15 mètres à l´âge de 50 ans. La surface à convertir doit présenter une étendue d´au moins 25 ares;
- d)150 francs l´are pour les travaux de première éclaircie dans les peuplements âgés de 15 à 25 pour les résineux et de 20 à 35 ans pour les feuillus. La surface à éclaircir doit présenter une étendue d´au moins 50 ares;
- e)150 francs l´are pour les travaux d´élagage de douglasières d´une surface d´au moins 50 ares, âgées de 30 ans au plus. Le nombre des arbres à élaguer jusqu´à une hauteur de 4 mètres doit varier entre 4 et 5 unités à l´are;
- f)40 francs le mètre pour l´installation de clôtures servant à prévenir les dégâts de gibier, d´une longueur d´au moins 200 mètres;
- g)80% du coût total de la construction de chemins d´une longueur d´au moins 250 mètres. La valeur totale des subventions accordées dans une même année à un même bénéficiaire particulier ne peut excéder: 690 _ 200 000 francs, si le bénéficiaire est une collectivité publique, un groupement forestier ou une association agréée par le Ministre de l´Environnement; _ 100. 000 francs dans les autres cas. Les dispositions qui précèdent ne s´appliquent pas aux subventions pour travaux de reboisement de peuplements détruits par suite de calamités. Art. 3. La demande d´allocation d´une subvention est à adresser par écrit, avant le commencement des travaux, au Ministre de l´Environnement par l´intermédiaire du Directeur de l´Administration des Eaux et Forêts ou de son délégué, pour instruction. La demande sera accompagnée d´un extrait du plan cadastral avec indication de la contenance des fonds faisant l´objet des travaux. S´il s´agit d´un projet de boisement, la demande indiquera en outre les essences, le nombre, l´âge et le producteur des plants choisis. Pour les travaux d´élagage et de première éclaircie, l´âge des peuplements, ainsi que le nombre d´arbres à élaguer ou le volume à enlever seront indiqués dans la demande. En ce qui concerne les projets mentionnés à l´article 6, alinéa 2, un relevé de tous les propriétaires intéressés, accompagné d´un écrit attestant leur accord de s´associer, et un plan cadastral indiquant les contenances de toutes les parcelles touchées par les travaux seront annexés à la demande. Art. 4. Les subventions sont accordées dans la limite des crédits budgétaires. Pour les plantations, la première moitié de la subvention est versée après l´achèvement des travaux, au vu d´un procès-verbal de réception, la seconde moitié est versée au plus tard 4 ans après l´achèvement des travaux, au vu d´un procès-verbal constatant une reprise de 80% au moins. Pour les travaux de conversion de taillis, la première moitié de la subvention est versée après l´achèvement des travaux d´éclaircie au vu d´un procès-verbal de réception. La seconde moitié est payable après 4 ans au vu d´un procès-verbal constatant une évolution normale des peuplements. Les subventions pour la création ou la restauration de biotopes, pour l´installation de clôtures, pour les travaux de première éclaircie ou d´élagage et pour les travaux de construction de chemins, sont versées après l´achèvement des travaux au vu d´un procès-verbal de réception. Les procès-verbaux précités sont dressés par le Directeur de l´Administration des Eaux et Forêts ou son délégué et transmis pour liquidation au Ministre de l´Environnement Art. 5. Ne peuvent bénéficier d´une subvention que les travaux désignés à l´article 2 sous B, exécutés suivant des critères écologiques et dans l´intérêt de la sauvegarde de la surface boisée. Les critères prévus à l´alinéa qui précède sont inscrits aux tableaux annexés au présent règlement dont ils font partie intégrante de même que la légende portant explication des symboles utilisés et la liste des essences subventionnées. Les subventions ne sont accordées que si les fonds à boiser répondent à l´ensemble des critères figurant pour chaque essence, sous la rubrique dénommée « favorable » aux tableaux précités. Sans préjudice de l´alinéa qui précède, les subventions sont refusées dans tous les cas où, sur la base de l´un ou de plusieurs des critères définis aux tableaux, le fonds à boiser est jugé défavorable ou exclu pour une essence déterminée. Le propriétaire est tenu de suivre les instructions concernant le choix des essences, l´espacement et la ère qualité des plants, le nombre d´arbres à élaguer en douglasière et le volume de bois à enlever en 1 éclaircie ainsi que les mesures à prendre pour la lutte contre les dégâts de gibier, qui lui auront été communiquées par écrit par le directeur de l´Administration des Eaux et Forêts ou son délégué. Sauf autorisation du Ministre de l´Environnement, il est interdit de changer l´affectation des fonds faisant l´objet de travaux subventionnés en vertu du présent règlement. Les propriétaires des fonds sont tenus d´assurer l´entretien des peuplements des biotopes et des chemins subventionnés. Art. 6. Le montant des subventions prévues à l´article 2, sous B)
- a)et b), est majoré de 20% pour les travaux de boisement exécutés à la suite de calamités à condition que l´âge des peuplements atteints ne dépasse pas 80 ans s´il s´agit de résineux et 120 ans s´il s´agit de feuillus. 691 Le montant des subventions à allouer pour les travaux de boisement exécutés à la suite de calamités exceptionnelles sera arrêté et précisé par un règlement grand-ducal séparé. Ces travaux ne bénéficieront pas des avantages fixés à l´alinéa qui précède. Le montant des subventions prévues à l´article 2 à l´exception de celle arrêtée sous B
- g)est majoré de 50% pour des travaux exécutés par au moins 5 propriétaires groupés en association, sur des fonds formant un ensemble. Les projets y relatifs sont soumis à l´approbation du Ministre de l´Environnement Art. 7. Les subventions doivent être remboursées intégralement à l´Etat s´il est constaté que le propriétaire er ne s´est pas conformé aux instructions prévues à l´article 5, alinéa 1 . Le remboursement est augmenté du montant des intérêts légaux. Sont refusées les demandes d´allocation de subventions concernant:
- a)les terrains qui doivent être boisés ou reboisés à la suite de condamnations pour infractions en matière de protection des bois ou de conservation de la nature;
- b)les boisements qui doivent être exécutés en compensation de défrichements autorisés;
- c)les plantations exécutées en vue de la production d´arbres de Noël ou d´arbres d´ornement. Peuvent en outre être écartées les demandes de propriétaires qui ont fait un mauvais usage de subventions consenties antérieurement ou qui ont négligé de procéder aux travaux d´entretien et de conservation nécessaires après la cessation du contrôle de l´administration forestière. Art 8. Les dispositions du présent règlement remplacent la circulaire du 8 mars 1978 concernant les aides pour l´amélioration des structures forestières qui reste cependant applicable aux travaux exécutés avant l´entrée en vigueur du présent règlement Art. 9. Notre Ministre de l´Environnement et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l´exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Château de Berg, le 11 janvier 1986. Jean Le Ministre de l´Environnement, Robert Krieps Le Ministre des Finances, Jacques Santer _ 692 ANNEXES (prévues par l´article 5, alinéa 2) - Liste des essences subventionnées 1. Fagus sylvatica L., Hêtre commun 2. Quercus robur L., Chêne pédonculé 3. Quercus sessilis Ehrh., Chêne sessile 4. Quercus borealis Michx., Chêne rouge d´Amérique 5. Acer pseudoplatanus L., Erable sycomore 5. Acer platanoides L., Erable plane 6. Fraxinus excelsior L., Frêne commun 7. Ulmus montana With., Orme de montagne 8. Ulmus campestris Mill., Orme champêtre 9. Tilia cordata Mill., Tilleul à petites feuilles 9. Tilia platyphyllos, Tilleul à grandes feuilles 10. Picea abies Karst., Epicéa commun 11. Picea sitchensis Carr., Epicéa de Sitka 12. Pseudotsuga menziesli Mirb. Franco, Douglas 13. Abies grandis Lindi., Sapin de Vancouver 14. Abies procera R., Sapin noble 15. Abies alba Mill., Sapin pectiné 16. Abies nordmanniana Spach., Sapin de Nordmann 17. Larix decidua Mill., Mélèze d´Europe 18. Larix leptolepis Gard., Mélèze du Japon 19. Pinus sylvestris L., Pin sylvestre 20. Pinus nigra Arnold var. austriaca, Pin noir d´Autriche 21. Pinus nigra Arnold ssp. Laricio Poiret, Pin de Corse _ LEGENDE - 1. Altitude C inférieure à 350 m S 350-450 m M supérieure à 450 m 2. Géologie Dév dévonien Bu Buntsandstein Mu Muschelkalk Sa Grès de Luxembourg Do Dogger Li Keuper " Marnes et calcaires de Strassen 693 " Lias supérieur et moyen " Tertiaire " Quaternaire Al Alluvions 3. Exposition N: NO-SE S: SE-NO P: plateau V: fond de vallée Forme de l´exposition: v: pente concave x: pente convexe 4. Pente inclinaison 1: 0-25% 2: 25-40% 3: 40-60% 4: supérieur à 60% 5. Texture ZS: sable et sable limoneux PLA: limon et limon sableux EU: argile légère et argile lourde G: limon caillouteux et sols ardennais V: tourbe 6. Drainage classes de drainage: a: sols excessivement bien drainés b: sols bien drainés, sols modérément secs, sols frais D: sols modérément secs, modérément humides I: sols humides E: sols très humides g: sols réduits en surface sols à submersion constance, sols excessivement humides 7, Profil B: sols lessivés et sols bruns c: sols lessivés et dégradés F: sols podzolisés et podzols P: sols sans développement de profil ou à profil non défini (alluvions, colluvions...) 8. Profondeur du sol (x): phase profonde et modérément profonde: supérieure à 80 cm 2: phase peu profonde: 40-80 cm 3: phase superficielle: 20-40 cm 4: phase extrêmement superficielle: inférieure à 20 cm _ 1. Essence: Fagus sylvatica L. (Hêtre commun) altitude favorable + défavorable - exclusion Ex géologie C, S, M, Li, Mu, Al pente exposition texture N, P, V, 1, 2, ZS, PLA, Vgel, S, 3 Eu Sx 4 V drainage profil profondeur b, D, I, B, c, P, (x), 2, E, g, a, F 3, 4, 2. Essence: Quercus robur L. (Q. pedunculata Ehrh.) (Chêne pédonculé) altitude géologie pente exposition favorable + C, S, (M), S, P, V, défavorable - M N exclusion Ex 1, 2, 3, 4 drainage texture profil profondeur PLA, EU. G, b, D, I, B, P, (x), 2, ZS, a, E, c 3 V g, F 4 3. Essence: Quercus sessilis Ehrh. (Q. petraea Lieb.) (chêne sessile) altitude géologie pente exposition favorable + C, S, (M), P, S, V, défavorable - M N exclusion Ex 1, 2, 3, texture drainage ZS, PLA, EU, G a, b, D, I, profil profondeur B, P, c (x), 2, 3, F 4 E 4 V g 4. Essence: Quercus borealis Michx. (Q. rubra Duroi) (chêne rouge d´Amérique) altitude favorable + C, S, défavorable - M exclusion Ex géologie Mu, Do exposition pente S, P, 1, 2, N, V, 3 4 drainage texture EU, PLA, ZS, G a, b, D, I V F, g, profil profondeur B, c, P, (x), 2, F 3 4 5. Essence: Acer pseudoplatanus L. (érable sycomore) Acer platanoides L. (érable plane) altitude géologie N, S, P, V, C, S, M, pente exposition 1, 2, favorable + défavorable - 3 exclusion Ex 4 drainage texture ZS, PLA, EU, G b, D, I, profil B, P, profondeur (x), 2, c a, E, g, V 3, 4, F 6. Essence: Fraxinus excelsior L. (Frêne commun) altitude géologie exposition pente texture drainage favorable + C, S, (M), N, P, V, Sv 1, 2, EU, PLA, G, b, D, défavorable - M Sx 3 ZS I exclusion Ex Vgel 4 V E, g, a, profil profondeur B, P, (x), 2, F, c, 3, 4, 7. Essence: Ulmus montana With. (Orme de montagne) altitude géologie pente exposition drainage texture 1, 2, ZS, PLA, G, b, D, - 3 EU, a, I, Ex 4 favoable + défavorable exclusion S, P, N, V, C, S, M, E, g, profil B, P, c, profondeur (x), 2, 3 F 4 8. Essence: Ulmus campestris L. (Orme champêtre) géologie altitude favorable + C, S, défavorable - M exclusion Ex Al exposition pente texture drainage Sv , P, V, 1, 2, N, Vgel , 3 I Sx 4 a, E, g, ZS, PLA, EU, G, b, D, profil B, P, profondeur (
- x)2 c, F, 3, 4, 9. Essence: Tilia cordata Mill. (Tilleul à petites feuilles) Tilia platyphyllos Scop. (Tilleul à grandes feuilles) altitude favorable + défavorable - exclusion Ex géologie C, S, M, exposition pente texture drainage profil N P, V, 1, 2, PLA, ZS, G, b, D, B, P, S 3 EU I c 4 V a, E, g, F profondeur (x), 2, 3, 4, 10. Essence: Picea abies Karst. (Épicéa commun) géologie altitude exposition pente favorable + M, S, Al, Dév, Bu, Sa N, P, V, 1, 2, défavorable - C Li 3 exclusion Ex Mu, Do S 4 drainage texture G, PLA, ZS D, b, I, profil B, c, P, E EU a, g, profondeur (x), 2, 3 F, 4 11. Essence: Picea sitchensis Carr. (épicéa de Sitka) altitude géologie exposition pente texture favorable + M, S, N, V, P, 1, 2, PLA, G, D, I, défavorable - C (S) 3 ZS, EU, b, e (butte) exclusion Ex Vgel, S, 4 Do, Mu profil drainage g, a, profondeur B, c, P, (x), 2, F 3, 4, 12. Essence: Pseudotsuga menziesii Mirb. Franco (Douglas) altitude favorable + défavorable - exclusion Ex C, S, M, géologie pente exposition texture S, P, V, 1, 2, ZS, PLA, G, N 3 EU 4 V drainage D, I, b, profil B, c, P, profondeur (x), 2, F E, g, a, 3, 4, 13. Essence: Abies grandis Lindl. (sapin de Vancouver) profil profondeur géologie M, C, S, Dév, Al. Li N, P, V, 1, 2, PLA, EU, G, D, b, B, P, (x), 2, S 3 ZS I c 3 4 V a, E, g, F 4 favorable + défavorable - Sa exclusion Ex Bu, Mu, Do exposition drainage texture pente altitude 14. Essence: Abies procera R. (Abies nobilis Lindl.) (Sapin noble) altitude géologie pente exposition texture profil drainage profondeur favorable + M V, N, P, 1, 2, G, PLA, EU b, D, B, P, (
- x)défavorable - S S 3 ZS, I, c, 2 exclusion Ex C a, E, g, F 3, 4, 4 15. Essence: Abies alba Mill. (Sapin pectiné) altitude géologie exposition pente texture drainage favorable + M N, P, 1, 2, ZS, PLA, G, b, D, défavorable - S Sv 3 EU I (
- a)exclusion Ex C S x , Vgel 4 V a, E, g, profil B, P, c, profondeur (
- x)2, 3, F 4 16. Essence: Abies nordmanniana Spach. (Sapin de Nordmann) altitude favorable + défavorable exclusion M, S, C, géologie exposition N, S, P, V, pente texture drainage 1, 2, ZS, PLA, G, D, b, - 3 EU a, I, Ex 4 (I), E, g, profil profondeur B, P, c, (x), 2, 3, F 4 17. Essence: Larix decidua Mill. (Mélèze d´Europe) altitude géologie exposition pente texture drainage profil profondeur favorable + M, S, N, P, Sv , 1, 2, ZS, PLA, G, b, D, B, P, (x), 2, 3, défavorable - C (N), Sx , V 3 EU I, a, c