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59 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEG

59 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A - N° 6 3 février 1989 Sommaire ALIMENTS DES ANIMAUX Règlement ministériel du 9 janvier 1989 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page ANNEXE I: 60 ALIMENTS SIMPLES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 Partie A: Dispositions générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Dispositions spéciales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 62 ANNEXE II: ALIMENTS COMPOSES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87 Partie B: 60 Règlement ministériel du 9 janvier 1989 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux. Le Secrétaire d´Etat à l´Agriculture et à la Viticulture, Le Secrétaire d´Etat à la Santé, Vu le règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux; Vu la directive 87/234 CEE de la Commission modifiant l´annexe de la directive 77/101 CEE du Conseil concernant la commercialisation des aliments simples pour animaux; Vu la directive 87/235 CEE modifiant l´annexe de la directive 79/373 CEE du Conseil concernant la commercialisation des aliments composés pour animaux; Arrêtent: Article unique. Les annexes I et II du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux sont remplacées par les annexes I et II du présent règlement. Luxembourg, le 9 janvier

  1. Le Secrétaire d´Etat à l´Agriculture et à la Viticulture, René Steichen Le Secrétaire d´Etat à la Santé, Johny Lahure _ ANNEXE I: ALIMENTS SIMPLES PARTIE A DISPOSITIONS GENERALES 1) Dispositions générales concernant la dénomination 1.
  2. Si l´aliment simple a subi un traitement et que celui-ci n´apparaît pas dans la dénomination, celle-ci doit être complétée par une indication relative au traitement appliqué, au mode d´obtention et, le cas échéant, à la forme de présentation, indication telle que «pressé», «aplati», «concassé», «moulu». 1.
  3. S´agissant des aliments simples énumérés à la partie B aux points 2.1.
  4. à 2.1.3., il peut être prescrit que la dénomination doit être complétée par l´indication de la ou des espèces de blé dont il s´agit: blé tendre, blé dur ou blé tendre et blé dur. 1.
  5. S´agissant des aliments simples énumérés à la partie B aux points 2.9.
  6. et 3.2.8., il peut être prescrit que la dénomination doit être accompagnée d´une indication précisant l´espèce végétale ou animale à partir de laquelle le produit a été obtenu. 2) Dispositions générales concernant les déclarations obligatoires et les exigences. 2.
  7. Les teneurs indiquées ou à déclarer selon la partie B se référent: _ au poids de l´aliment simple tel quel en ce qui concerne les colonnes 4 et 5; au poids de matière sèche de l´aliment simple en ce qui concerne la colonne 6, à l´exception de la teneur en humi- _ dité et des points 2.6.
  8. (mélasse de betteraves sucrières), 2.6.
  9. (mélasse de canne à sucre), 2.9.
  10. (graisse végétale, huile végétale), 3.2.
  11. (graisses animales) et 3.3.
  12. (huile de foie de morue). 2.
  13. Lorsque des produits visés à la partie B, colonne 2, sont utilisés pour dénuturer ou lier les aliments simples, les déclarations suivantes doivent être données: _ dénaturants: nature et quantité des produits utilisés; _ liants: nature des produits utilisés. S´agissant des liants, la quantité des produits utilisés ne peut pas dépasser 3% du poids total. 2.
  14. Sans préjudice des dispositions prévues à l´article 4 et pour autant que d´autres valeurs n´aient pas été fixées, la pureté botanique des produits et sous-produits énumérés à la partie B aux produits 1 et 2 doit, dans le cadre des exigences de composition prévues à la colonne 6, atteindre au moins 95%. 2.
  15. Sont considérées comme impuretés botaniques: a) les impuretés naturelles mais inoffensives (par exemple la paille ou les débris de paille, les graines d´autres espèces cultivées ou les graines de mauvaises herbes); b) les résidus inoffeosifs d´autres graines ou fruits oléagineux provenant d´un processus de fabrication antérieur, pour autant que leur teneur n´excède pas 0,5%. 2.
  16. Si, à la suite des contrôles officiels des aliments simples prescrits par les articles 3 et 4 de la loi du 19 mai 1983 portant réglementation de la fabrication et du commerce des aliments des animaux, on constate un écart constituant une moins-value du produit entre le résultat du contrôle et une teneur déclarée, les tolérances minimales suivantes sont admises: 61 a) pour la protéine brute: 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%; 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 10%); 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%; b) pour les sucres totaux, les sucres réducteurs, la saccharose, le lactose et le glucose (dextrose); 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%; 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 5%); 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%; c) pour l´amidon et l´inuline: 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 30%; 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 30% (jusqu´à 10%); 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%; d) pour les matières grasses brutes: 1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15%; 12% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15% (jusqu´à 5%); 0,6 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%; e) pour la cellulose brute: 2,1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 14%; 15% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 14% (jusqu´à 6%); 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6%; f) pour l´humidité et les cendres brutes: 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%; 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 5%); 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%; g) pour le phosphore total, le sodium, le carbonate de calcium, le calcium, le magnésium, l´indice d´acide et les substances insolubles dans l´éther de pétrole. 1,5 unités pour les teneurs (valeurs) déclarées égales ou supérieures à 15%

(15)selon le cas; 10% de la teneur (valeur) déclarée pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 15%
(15)selon le cas, jusqu´à 2%
(2); 0,2 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 2%
(2)selon le cas;
  1. h)pour les cendres insolubles dans l´acide chlorhydrique et les chlorures exprimés en NaCl; 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 3%; 0,3 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 3%;
  2. i)pour le carotène, la vitamine A et les canthophylles: 30% de la teneur déclarée;
  3. j)pour la méthionine, la lysine et les bases azotées volatiles: 20% de la teneur déclarée; 2.6. Sans préjudice des dispositions prévues à l´article 4, la teneur en cendres insolubles dans l´acide chlorhydrique ne doit pas dépasser 2% dans le cadre des exigences de composition prévues à la partie B, colonne 6, sauf si une teneur différente y a été admise. 62 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES 1 Dénominations Descriptions Déclarations obligatoires Déclarations facultatives Exigences de composition Exigences d´emballage 2 3 4 5 6 7 1. TOURTEAUX 1.1. Toutteau de pression d´amandes de palme de macoya Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de graines séparées de leur pulpe des espèces suivantes de palmier macoya : Acrocomia sclerocarpa Mart. et Acrocomia total Mart. Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cendres brutes min. 29,5 % max. 12 % max. 8 % 1.2. Tourteau d´extraction d´amandes de palme de macoya Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines séparées de leur pulpe des espèces de palmier macoya Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité min. 32 1.3. Tourteau de pression de pulpe de palme de macoya Sous-produit d´huilérie ohtenu par pression à partir de pulpes de palme de macoya Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres hrutes Humidité Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 11,5 % max. 12 % max. 24 % max. 9 % 1.4. Tourteau de pression d´arachide décortiquée Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de graines d´arachides Arachis hypogaea et d´autres espèces d´Aracbis décortiquées Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 49 max. 12 max. 7 max. 7 % max. 2,3 % max. 8 % max. 12 % % % % % 63 1 2 3 4 Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Sous-produit d´huilerie obtenu par extràction, à partir de graines d´arachides partiellement décortiquées Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute Cendres brutes Humidité max. 2,3 % max. 16 % max. 8 % max. 12,5 % Tourteau de pression de colza Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson indien Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O. E. Schulz, ainsi que de navette Brassica campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cendres brutes Pureté botanique min. 36 % max. 12 % max. 9,5 % min. 94 % Tourteau d´extraction de colza Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction, a partir de graines de colza, de sarson indien ainsi que de navette Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Pureté botanique min. 38,5 % max. 3 % max. 10 % max. 12,5 % min. 94 % Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir d´amandes (endosperme) séchées recouvertes de l´enveloppe de la graine (tégument) du cocotier Cocos nucifera L. Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cendres brutes min. 20,5 % max. 12 % max. 8 % Protéine brute Cellulose brute Tourteau de pression d´arachide partiellement décortiquée Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de graines d´arachides partiellement décortiquées Tourteau d´extraction d´arachide partiellement décortiquée 1.8. 1.9. 1.7. 1.10. 7 Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute Cendres brutes Humidité Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines d´arachides décortiquées 1.6. 6 Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Tourteau d´extraction d´arachide décortiquée 1.5. 5 Tourteau de pression de coprah Cellulose brute Cendres brutes min. 52,5 % max. 2,3 % max. 8 % max. 7 % max. 12,5 % mm. 40 max. 12 max. 16 max. 8 % % % % min. 43 % 64 1 1.11. 1.12. 1.13. 2 Tourteau d´extraction de coprah Tourteau de pression de palmiste Tourteau d´extraction de palmiste 1.14. Tourteau de pression de soja 1.15. Tourteau d´extraction de suja cuit 3 4 Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir d´amandes (endosperme) séchées recouvertes de l´enveloppe de la graine (tégument) du cocotier Protéine brute Cellulose brute Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de noix de palme débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses des espèces de palmier à huile Elaeis guineensis Jacq. et Corozo oleifera (H.B.K.) - L., H. Bailey (Elacis melanococca auct.) Protéine brute Cellulose brute 5 6 7 Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité max. 3,3 % max. 8 % max. 12.5 % Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cendres brutes min. 17 % max. 12 % max. 5.5 % Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cendres hrutes Humidité min. 18 % max. 2,3 % max. 5,5 % max. 12,5 % Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 47,5 % max. 12 % max. 8 % max. 7,5 % Matières grasses brutes Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de noix de palme débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses des espèces de palmier à huile Protéine brute Cellulose brute Sous-produit d´huilerie obtenu par pression a partir de graines de soja Glycine max (L.) Merr. Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines de soja ayant subi un traitement thermique approprié Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes Activité uréasique Matières grasses brutes min. 22.5 % min. 50 % max. 12,5 % max. 8 % max. 7,5 % max. 0,4 % max. 2,3 % 65 1 1.16 . 2 3 Tourteau d´cxtrdi -tion de soja cuit dépelliculé Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines de soja dépelliculées thermique ayant subi un traitement approprié 4 Protéine brute Cellulose brute 5 Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes 6 7 min. 54,5% max. 12,5 % % max. 4 max. 7 % max. 0,4 % Protéine brutes Humidité Cellulose brute Cendres brutes Activité uréasique Matières grasses brutes. max. 2,3 % 1.17. Tourteau de pression de coton décortiqué Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de graines de coton débarrassées de leurs fibres et de leurs coques appartenant aux espèces Gossypium spp. Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cendres brutes Cellulose brute min. 45,5 % max. 12 % max. 9 % max. 12,5 % 1.18. Tourteau d´extraction de coton décortiqué Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines de coton débarrassées de leurs fibres et de leurs coques Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute Cendres brutes Humidité min. 47,5 % max. 2,3 % max. 13,5 % max. 9 % max. 12,5 % 1.19. Tourteau de pression de coton partiellement décortiqué Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de graines de coton débarrassées de leurs fibres et partiellement de leurs coques Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 34 % max, 12 % max. 22,5 % max. 10 % 1.20. Tourteau d´extraction de coton partiellement décortiqué Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines de coton débarrassées de leurs fibres et partiellement de leurs coques Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute Cendres brutes Humidité min. 36,5 % Tourteau de pression de niger Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de graines de niger Guizotra abyssi- Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 33 max. 12 max. 9 1.21. nica (L.f.) Cass. max. 2,3 % max. 22,5 % max. 10 % max. 12,5 % max. % % % 3,4 % 66 2 3 Tourteau de pression de tournesol décortiqué Sous-produit d´huilerie ohtenu par pression à partir de graines de tournesol Helianthus annuus L., débarrassées autant que possible de leurs coques Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 43 max. 12 max. 16 max. 9 Tourteau d´extraction de tournesol décortiqué Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines de tournesol débarrassées autant que possible de leurs coques Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cendres brutes Cellulose brute Humidité min. 45,5 % 1.24. Tourteau de pression de tournesol partiellement décortiqué Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de graines de tournesol débarrassées partiellement de leurs coques Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 30,5 % max. 12 % max. 27,5 % max. 9 % 1.25. Tourteau d´extraction de tournesol partiellement décortiqué Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines de tournesol débarrassées partiellement de leurs coques Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute Cendres brutes Humidité min. 32 Tourteau de pression de lin Sous-produit d´huilerie ohtenu par pression à partir de graines de lin Linum usitatissimum L. Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Protéine brute Humidité Cendres brutes Pureté botanique min 34 max. 12 max. 8 min. 93 Tourteau d´extraction de lin Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines de lin Protéine brute Cellulose brute Protéine brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Pureté botanique min. 36,5 % 1 1.22. 1.23. 1.26. 1.27. 4 5 Humidité Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes 6 7 % % % % max. 3 % max. 9 % max. 16 % max. 12,5 % % max. 3 % max. 27,5 % max. 9 % max. 12,5 % % % % % max. 3,3 % max. 8 % max. 12 % min. 93 % 67 1 2 3 4 5 6 7 1.28. Tourteau de pression de babassu Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de noix de palme, débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses, des palmiers habassu brésiliens Orbignya oleifera Burr. et d´autres espèces d´Orbignya Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 22,5 % max. 12 % max. 17 % max. 7,5 % 1.29. Tourteau de pression de germes de riz Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de germes de riz Oryza saliva L. auxquels des parties de l´amande farineuse et du tégument adhèrent encore Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cellulose brute Balles de riz min. 25 % max. 12 % max. 10 % max. 1 % 1.30. Tourteau d´extraction de germes de riz Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de germes de riz auxquels des parties de l´amande farineuse et du tégument adhèrent encore Protéine hrute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute Humidité Balles de riz Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de graines de sésame Sesamum indicum L. Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl 1.31. 1.32. 1.33. Tourteau de pression de sésame Tourteau d´extraction de sésame Tourteau d´extraction de cacao Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de graines de sésame Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir de fèves séchées et grillées de cacao Theobroma cacao L., débarrassées autant que possible de leurs coques Protéine brute Cellulose brute Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Cendres hrutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Cendres insolubles min. 26 % max. 2,3 % max. 10 % max. 12,5 % max. 1 % min. 43 max. 12 max. 15 % % % max. 5 % min. 45,5 % max. 2,3 % max. 15 % max. 12,5 % dans HCL max. 5 % Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes Matières grasses brutes min. 22,5 % max. 12,5 % max. 13 % max. 9 % max. 2,3 % 68 2 3 1.34. Tourteau de pression de germes de blé Sous-produit d´huilerie obtenu par pression à partir de germes de blé, des espèces Triticùm aestivum L., Triticum durum Desf. et d´autres espèces cultivées de blé nu ou de grains d´épeautre décortiqués des espèces Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank., Triticum monococcum L., auxquels des parties de l´amande farineuse et du tégument adhèrent encore Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cendres brutes min. 28,5 % max. 12 % max. 7 % 1.35. Tourteau de pression de germes de maïs (maïserie) Sous-produit d´huilerie obtenu par pression et par voie sèche à partir de germes de maïs Zea maïs L., auxquels des parties de l´amande farineuse et du tégument adhérent encore Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Amidon Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 12,5 % max. 12,5 % max. 8 % max. 9 % 1.36. Tourteau d´extraction de germes de maïs (maïserie) Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction et par voie sèche à partir de germes de maïs auxquels des parties de l´amande farineuse et du tégument adhèrent encore Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Amidon Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes Matières grasses brutes min. 13,5 % max. 12,5 % max. 8 % max. 9 % 1 4 5 6 7 max. 2,3 % 1.37. Tourteau de pression de germes de maïs (amidonnerie) Sous-produit d´huilerie obtenu par pression et par voie humide à partir de germes de maïs auxquels des parties de l´amande farineuse et du tégument adhèrent encore Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cendres brutes min. 20 % max. 12,5 % max. 7,5 % 1.38. Tourteau d´extraction de germes de maïs (amidonnerie) Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction et par voie humide à partir de germes Protéine brute Cellulose brute Cendres brutes Humidité Protéine brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité min. 21,5 % de maïs auxquels des parties de l´amande farineuse et du tégument adhèrent encore Matières grasses brutes max. 2,3 % max. 7,5 % max. 12,5 % 69 2 1 1.39. 3 Tourteau d´extraction d´olives 4 5 Sous-produit d´huilerie obtenu par extraction à partir des fruits de l´olivier, Olea Europea L., débarrassés autant que possible des débris de noyaux Protéine brute Cellulose brute Sous-produit obtenu lors de la fabrication de la farine à partir de blé ou d´épeautre décortiqué préalablement nettoyés. Il est constitué essentiellement de fragments d´enveloppes et, d´autre part, des parties du grain débarrassées en grande partie de l´amande farineuse 6 7 min. 12 % Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Matières grasses brutes Humidité Cendres brutes Cellulose brute max. 1,6 % max. 12,5 % max. 6,5 % max. 30 % Cellulose brute Cendres brutes Humidité Humidité Cellulose brute Cendres brutes max. 14 % max. 14,5 % max. 8,5 % 2. PRODUITS ET SOUS-PRODUITS DU TRAITEMENT DES SUBSTANCES VEGETALES 2.1. Sous-produits de meunerie 2.1.1. Son de blé 2.1.2. Remoulage de blé Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de blé ou d´épeautre décortiqué préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d´enveloppes et, d´autre part, de parties du grain débarrassées de l´amande farineuse dans une moindre mesure que le son de blé Cellulose brute Amidon Cendres brutes Humidité Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 21 % 14 % max. max. 11,5 % max. 7,5 % 2.1.3. Farine basse de blé Sous -produit obtenu lors de la fabrication de farine de blé ou d´épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de parties de l´amande farineuse et, d´autre part, de fins fragments d´enveloppes et de quelques débris de grains Cellulose brute Amidon Cendres brutes Humidité Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 35 max. max. max. % 14 % 6 % 6,5 % 70 1 2.1.4. 2 Germes de blé 3 4 Sous-produit de la meunerie constitué essentiellement de germes de blé aplatis ou non, auxquels adhèrent encore des parties de l´amande farineuse et des enveloppes Cellulose brute 6 5 7 Protéine brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Matières grasses brutes Humidité Cellulose brute min. 28,5 % min. 8 % max. 12 % max. 4,5 % 2.1. 5. Son de seigle lors de la fabrication Sous-produit obtenu de farine de seigle Secale cereale L., préalablement nettoyé. Il est constitué essentiellement de fragments d´enveloppes et, d´autre part, des parties du grain débarrassées en grande partie de l´amande farineuse Cellulose brute Cendres brutes Humidité Humidité Cellulose brute Cendres brutes max. 14 % max. 10,5 % max. 6,5 % 2.1.6. Rebulet de seigle (remoulage de seigle) Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine de seigle, préalablement nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d´enveloppes et, d´autre part. des parties du grain débarrassées de l´amande farineuse dans une moindre mesure que le son de seigle Cellulose brute Amidon Cendres brutes Humidité Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 21 % max. 14 % max. 7,5 % max. 7 % 2.1.7. Remoulage de seigle (farine basse de seigle) Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine de seigle, préalahlement nettoyé. Il est constitué principalement de parties de l´amande farineuse et, d´autre part, de fins fragments d´enveloppes et de quelques Cellulose brute Amidon Cendres brutes Humidité Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 35 % max. 14 % max. 4,5 % max. 4,5 % Cellulose brute Amidon Cendres brutes Humidité Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 46,5 % max. 14 % max. 8 % % max. 5 débris de grains 2.2. Produits et sousproduits de la fabrication de flocons de gruaux et de grains décortiqués 2.2.1. Farine fourragère d´avoine Sous-produit riche en amidon obtenu lors de la transformation de l´avoine Avena sativa L. et d´autres espèces cultivées d´avoine nettoyées et décortiquées en gruaux ou en farine blutée d´avoine 71 1 2.2.2. 2 Flocons d´orge 3 4 Produit obtenu par l´aplatissage de l´orge Hordeum vulgare L. décortiquée traitée à la vapeur Cellulose hrute 5 Amidon Humidité 7 6 Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 58 % max. 14 % max. 2,3 % max. 4,7 % max. 0,5 % 2.2.3. Farine fourragère d´orge Sous-produit résultant de la transformation de l´orge préalablement nettoyée et décortiquée en orge perlée, en semoule ou en farine blutée d´orge Cellulose brute Amidon Cendres brutes Humidité Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 40,5 % max. 14 % max. 11,5 % max. 6.5 % 2.2.4. Flocons de maïs Produit obtenu par l´aplatissage traité à la vapeur Cellulose brute Amidon Humidité Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI mm. 70 % max. 14 % max. 4,7 % max. 3,5 % du maïs max. 0.5 % 2.2.5. Issues de pois (farine fourragère de pois) Sous-produit obtenu lors de la fabrication de la farine de pois Pisum sativum L. Il est constitué essentiellement par des parties de l´endosperme et dans une moindre mesure par des pellicules Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Protéine brute Humidité Cellulose brute min. 23,5 % max. 14 % max. 9,5 % 2.2.6. Flocons de pommes de terre Produit obtenu par le séchage de pommes de terre Solanum tuberosum L., pelées ou non pelées, cuites à la vapeur ou à l´eau et écrasées Cellulose brute Amidon Humidité Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 70 % max. 14 % max. 7,5 % max. 1,7 % 72 1 2 4 3 7 6 5 2.3. Sous- produits de maiserie 2.3.1. Farine fourragère de maïs Sous-produit obtenu lors de la fabrication de la farine ou de la semoule de maïs Amidon Cellulose brute Cendres brutes Matières grasses brutes Humidité Protéine brute Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 37 % max. 14 % max. 9 % max. 5 % 2.3.2. Sons de maïs Sous-produit ohtenu lors de la fabrication de la farine ou de la semoule de maïs. Il est constitué principalement d´enveloppes ainsi que de germes de maïs et, dans une certaine mesure, de fragments de l´amande farineuse Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes max. 14 % max. 15 % max. 5 % 2.3.3. Germes et sons de maïs Sous-produit obtenu lors de la fabrication de la farine, de la semoule ou de l´amidon de maïs. Il est constitué par des germes non extraits du son de maïs et quelques débris de l´amande farineuse Protéine brute Matières grasses brutes Humidité Cellulose brute Cendres brutes Amidon Matières grasses brutes Humidité Cellulose brute min. 11% max. 13 % max. 9 % Produit obtenu par la mouture de riz fourrager constitué soit par des grains verts non mûrs ou crayeux, obtenus par tamisage, lors de l´usinage du riz décortiqué, soit par des grains de riz normalement constitués, décortiqués, tachetés ou jaunes Amidon Cellulose brute Cendres brutes Humidité Matières grasses brutes Protéine brute A midon Humidité Cellulose brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI min. 76 % max. 14 % max. 2,9 % max. 3,5 % Sous-produit obtenu lors de la préparation de riz poli ou de riz glacé. Il est constitué essentiellement de petits grains ou de grains brisés. Amidon Pureté botanique Humidité Cendres insolubles dans HCI 99 % min. max. 14 % 2.4. Produits et sousproduits de rizerie 2.4.1. Riz fourrager moulu 2.4.2. Brisures de riz max. max. 1 % 1 % 73 1 2.4.3. 2 3 Sons de riz (farine fourragère de riz hrune) Sous-produit obtenu lors du premier polissage du riz cargo. Il est constitué de pellicules argentées, de particules de la couche d´aleurone, de l´amande farineuse et de 4 Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes 5 Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI germes 2.4.4. Farine basse de riz (farine fourragère blanche de riz) Sous-produit obtenu lors du deuxième polissage du riz cargo. Il est constitué principalement des particules de l´amande fanneuse, de la couche d´aleurone et de germes Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI 6 Protéine brute Matières grasses brutes Humidité Cellulose hrute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl Balles de riz 7 min. 13,5 % min. 13,5 % max. 12 % max. 12,5 % max. 13,5 % max. max. Protéine brute Matières grasses brutes Humidité Cellulose brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI Balles de riz max. max 1,7 % 3 % min. 13,5 % min. 13.5 % max. 12 % max. 7 % max. 10 % 0,6 % 1 % 2.5. Produits et sous-produits d´amidonnerie et de féculerie 2.5.1. Amidon de maïs Amidon de maïs pratiquement pur Amidon Humidité Cendres brutes Amidon Humidité Cendres brutes mm. 98 % max. 14 % max. 0,6 % 2.5. 2. Amidon de maïs prégélatinisé Amidon de maïs pratiquement pur, largement éclaté par un traitement thermique approprié Amidon Humidité Cendres brutes Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles min. 98 % max. 10 % max. 0,6 % dans HCl max. 2.5.3. Amidon de maïs prégélatinisé partiellement hydrolysé Amidon de maïs pratiquement pur, largement prégélatinisé et partiellement hydrolysé Amidon Sucres réducteurs exprimés en glucose Humidité Cendres brutes Sucres réducteurs exprimés en glucose Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCL 0,5 % x min. 28 % max. 10 % max. 1,1 % max. 0,5 % 74 1 2.5.4. 2 Gluten de maïs 3 Sous-produit séché de l´amidonnerie de maïs. Il est constitué principalement par le gluten obtenu lors de la séparation de l´amidon 4 Protéine brute 5 Humidité Cellulose brute Cendres brutes Matières grasses brutes Xantophylles 6 7 Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 67 % max. 13 % max. 5 % max. 3,5 % max. 0,5 % 2.5.5. Issues de maïs (France) ou aliment de gluten de maïs (Belgique) Sous-produit séché de l´amidonnerie de maïs. Il est constitué par des sons et par une plus faible quantité de gluten. Les résidus séchés des eaux de trempe et les germes déshuilés peuvent y être ajoutés Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes Matières grasses brutes Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes mm. 20,5 % max 13 % max. 11,5 % max. 10,5 % 2.5.6. Amidon de riz Amidon de riz pratiquement pur Amidon Humidité Cendres brutes Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI min. 98 % max. 14 % max. 1,2 % Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 94 % max. 10 % max. 1,1 % Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 63 % max. 13 % max. 2,3 % max. 5 % 2.5.7. 2.5.8. Amidon de riz prégélannisé Gluten de riz Amidon de riz pratiquement pur, largement éclaté par un traitement thermique approprié Sous-produit séché de l´amidonnerie de riz constitué principalement de gluten Amidon Protéine brute Humidité Cendres brutes Humidité Cellulose brute Cendres brutes Matières grasses brutes max. max. max. 0,5 % 0,5 % 0,5 % 75 2 3 2.5.9. Issues de sorgho (France) ou aliment de gluten de sorgho (Belgique) Sous-produit séché de l´amidonnerie de sorgho Sorghum bicolor (L.) Moench s.l. Il est constitué par des sons et une plus faible quantité de gluten. Les résidus séchés des eaux de trempe et les germes peuvent y être ajoutés Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes Matières grasses brutes Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 20,5 % max. 13 % max. 11 % max. 9 % 2.5.10. Amidon de blé Amidon de Ne pratiquement pur Amidon Humidité Cendres brutes Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 98 % max. 14 % max. 0,6 % Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 91 % max. 10 % max. 0,6 % 1 2.5.11 2.5.12. 2.5.1 3. Amidon de blé prégélatinisé Amidon de blé prégélatinisé, partiellement hydrolysé Gluten de blé Amidon de blé pratiquement pur largement prégélatinisé par un traitement thermique approprié Amidon de blé pratiquement pur largement prégèlatinisé et partiellement hydrolysé Sous-produit séché de l´amidonnerie de blé. Il est constitué principalement par le gluten obtenu lors de la séparation de l´amidon 4 Amidon Amidon Sucres réducteurs exprimés en glucose Protéine brute 6 5 Humidité Cendres brutes Humidité Cendres brutes Humidité Cendres brutes 7 max. 0,5 % max. 0,5 % Sucres réducteurs exprimés en glucose Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 28 % max. 10 % max. 1,1 % Protéine brute Humidité Cendres brutes Cendres insolubles min. 80 % max. 12 % max. 1,7 % dans HCl max. 0,5 % max. 0,5 % 76 1 2.5.14. 2.5.15. 2.5.16. 2.5.17. 2.5.18. 2.5.19. 2 Amidon de manioc Amidon de manioc prégélatinisé Fécule de pommes de terre Fécule de pommes de terre prégétatinisée Fécule de pommes de terre prégélatinisée, partiellement hydrolysée Protéine de pommes de terre 3 4 Amidon pratiquement pur obtenu à partir de racines de manioc Manibot esculenta Crantz Amidon obtenu à partir de racines de manioc, largement prégélatinisé par un traitement thermique approprié Fécule pure de pommes terre pratiquement Fécule de pommes de terre pratiquement pure, largement prégélatinisée par un traitement thermique approprié Fécule de pommes de terre pure, largement prégélatinisée ment hydrolysée pratiquement et partielle- Sous-produit séché de la féculerie constitué principalement de substances protéiniques résultant de la séparation de la fécule Amidon Amidon Amidon Amidon Amidon Sucres réduteurs exprimés en glucose Protéine brute 6 5 Humidité Cendrés brutes Humidité Cendres brutes Humidité Cendres brutes Humidité Cendres brutes Humidit Cendres brutes Humidité Cendres brutes Matières grasses brutes Cellulose brute Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl 7 min. 92 % max. 15 % max. 1,2 % max. 0.5 % Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI min. 91 % max. 10 % max. 1,1 % Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI min. 98 % max. 20 % max. 1 % Amidon Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI min. 96 % max. 10 % max. 1,1 % Sucres réducteurs exprimés en glucose Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl max. 0,5 % max. max. 0,5 % 0,5 % x min. 28 % max. 10 % max. 1,5 % max. 0,5 % min. 76 % Protéine hrute Humidité max. 14 % Cendres insolubles dans HCI max. 0,5 % 77 2 1 3 4 5 6 7 2.5.20. Pulpes séchées de pommes de terre Sous-produit séché de féculerie Amidon Humidité Cendres brutes Matières grasses brutes Cellulose brute Amidon Humidité Cellulose brute min. 40,5 % max. 14 % max. 21 % 2.5.21. Dextrose (glucose) .Produit de la saccharification de l´amidon ou de la fécule constitué par du glucose purifié et cristallisé (avec ou sans eau de cristallisation) Glucose Humidité Glucose Humidité min. 99,5 % max. 10 % 2.5.22. Mélasse de dextrose Sous-produit obtenu lors de la du dextrose Sucres réducteurs exprimés en glucose Humidité Cendres brutes Sucres réducteurs exprimés en glucose Humidité Cendres brutes min. 60 max. 40 max. 4 % % % cristallisation x 2.6. Produits et sousproduits de la fabrication du sucre 2.6.1. Sucre (saccharose) Sucres de betterave ou de canne à l´état solide Saccharose Cendres Saccharose min. 97 % 2.6.2. Cossettes séchées de betteraves sucrières Produit obtenu par séchage de cossettes provenant de betteraves sucrières Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var. altissima Doell., préalablement lavées Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité Cendres brutes Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité Cendres brutes min. 57 max. 13 max. 7 % % % Produit obtenu par séchage de cossettes partiellement épuisées provenant de betteraves sucrières préalablement lavees Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité Cendres brutes Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité Cendres brutes min. 20,5 % max. 13 % max. 7 % 2.6.3. Cossettes partiellement épuisées et séchées de betteraves sucrières 78 1 2.6.4. 2.6.5. 2.6.6. 2 3 Pulpes séchées de betteraves sucrières Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de cossettes épuisées et séchées de betteraves sucrières Mélasse de betteraves sucrières Mélasse de canne à sucre Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre provenant de betteraves sucrières Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre provenant des cannes à sucre Saccharum officinarum L. 4 5 Cellulose brute 6 Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité Cendres brutes max. 10 max. 13 max. 8 Cendres insolubles dans HCl max. Sucres totaux exprimés en saccharose par rapport au produit tel quel Sucres totaux exprimés en saccharose Sucres totaux exprimés en saccharose 7 % % % 3,5 % x min. 42 % x Sucres totaux exprimés en saccharose par rapport au produit tel quel min. 47 % 2.7. Produits et sousproduits de malterie de brasserie de distillerie et de transformation de fruits ainsi que les levures fourragères séchées 2.7.1. Radicelles de malt Sous-produit de malterie constitué par les radicelles séchées de céréales germées Protéine brute Humidité Cendres brutes Cellulose brute Protéine brute Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 26,5 % max. 12,5 % max. 18,5 % max. 8,5 % 2.7.2. Levures séchés Levures en mélange ou non appartenant aux familles des Saccharomycetaceae, Endomycetaceae, Cryptococcaceae , cultivées sur les substrats suivants : jus et mélasses de betterave ou de canne, vinasses de distillerie ou de levurerie, lactosérum, graines de céréales et produits issus de leur transformation, liqueurs d´hydrolyse de matières cellulosiques et dont les cellules ont été tuées et séchées Protéine brute Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl Protéine brute Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 49 % max. 10 % max. 9,5 % max. 1,1 % x 79 1 2.7.3. 2.7.4. 2.7.5. 2 Drèches séchées de brasserie Drèches séchées de distillerie Pulpes d´agrume déshydratées 2.8. Produits agricoles séchés artificiellement 2.8.1. Farine d´herbe deshydratée 3 4 Sous-produit de brasserie obtenu par séchage des résidus de céréales maltées ou non maltées ainsi que d´autres matières amylacées Protéine brute Sous-produit de distillerie obtenu par séchage des résidus de céréales travaillées ou d´autres matières amylacées Protéine hrute Sous-produit séché obtenu lors de la fabrication de jus d´agrumes Produit obtenu par séchage artificiel ou, éventuellement par préséchage de jeunes plantes fourragères dont les enzymes activant l´oxydation ont été rendus pratiquement inactifs par le séchage 5 Humidité Cellulose brute Humidité Cellulose brute Humidité Cellulose brute Protéine brute 1 Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique exprimée en pourcentage de la protéine brute. Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl Cellulose brute Carotène Matières grasses brutes 6 7 Protéine brute Solubilité de la protéine brute
(1)Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 23 Protéine brute Solubilité de la Protéine brute
(1)Humidité Cellulose brute Cendres brutes min. 23 Humidité Acidité exprimée en acide citrique anhydre Proréine brute Carotène Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI % min. 70 % max. 12,5 % max. 19,5 % max. 6,5 % % min. 70 % max. 12,5 % max. 19,5 % max. 6,5 % max. 13 max. % 4,6 % min. 15,5 % min. 0,01 % max. 12 % max. 15 % max. 3,4 % 80 1 2 3 4 5 6 7 2.8.
  1. Farine de luzerne déshydratée Produit obtenu par séchage artificiel ou éventuellement par préséchage de jeunes plantes fourragères dont les enzymes activant l´oxydation ont été rendus pratiquement inactifs par le séchage. Ce produit peut contenir environ 20% d´herbes ou de trèfle séchés artificiellement en même temps que la luzerne Protéine brute Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl Cellulose brute Carotène Matières grasses brutes Protéine brute Carotène Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 17 % min. 0,01 % max. 12 % max. 15 % max. 3,4 % 2.8.
  2. Farine de trèfle déshydraté Produit obtenu par séchage artificiel ou éventuellement par préséchage de jeunes plantes fourragères dont les enzymes activant l´oxydation ont été rendus pratiquement inactifs par le séchage. Ce produit peut contenir environ 20% d´herbes ou de luzerne séchées artificiellement en m me temps que le trèfle Protéine brute Humidité Cendres brutes Centres insolubles dans HCI Cellulose brute Carotène Matières grasses brutes Protéine brute Carotène Humidité Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 17 % min. 0,01 % max. 12 % max. 15 % max. 3,4 % 2.8.
  3. Collets et feuilles déshydratés de bette- Produit obtenu par séchage artificiel de collets et de feuilles de betteraves, hachés ou non et préalablement lavés Protéine brute Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité Cendres insolubles dans HCI Cellulose brute Humidité Cendres insolubles max. 12 raves sucrières 2.8.
  4. Cousettes de ropinambours ou farine de topinambours Produit obtenu respectivement par concassage ou mouture de tubercules préalablement nettoyés et sèchés de topinambours Helianthus tuberosus L. Inuline Humidité brutes Cendres Cellulose brute Matières grasses brutes Protéine brute dans HCl Inuline Humidité Cellulose brute Cendres brutes max. 4 % % min. 63 % max. 13 % max. 6,5 % max. 4,6 % 81 2 3 2.8.
  5. Cossettes de patates douces ou farine de patates douces Produit obtenu respectivement par concassage ou mouture de tubercules préalableement nettoyés et séchés de patates douces, Ipomœa batatas (L.) Poir. Amidon Humidité Cendres brutes Cellulose brute Matières grasses brutes Protéine brute Amidon Humidité Cellulose hrute Cendres brutes min. 57,5 % max. 13 % max. 6,5 % max 4,6 % 2.8.
  6. Farine de manioc ou cossettes de manioc ou racines de manioc Racines de manioc séchées et, si nécessaire, lavées et pelées, ainsi que les produits ohtenus par concassage ou mouture Amidon Humidité Cendres brutes Cellulose brute Matières grasses brutes Protéine brute Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 75 % max. 13 % max. 5,2 % max. 5,5 % Humidité Cendres brutes Cellulose brute Matières grasses brutes Protéine brute Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl min. 63 max. 13 max. 9 max. 6 % % % % max. 4 % Humidité Cendres brutes Cellulose brute Matières grasses brutes Protéine brute Amidon Humidité Cellulose brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI min. 57,5 % max 13 % max. 13 % max. 6 % Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité Cendres brutes Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité Cendres brutes 1 2.8.
  7. 2.8.
  8. Farine de manioc type 55 ou cousettes de manioc type 55 ou racines de manioc type 55 Pulpe de manioc séchéc 2.
  9. Autres produits d´origine végétale 2.9.
  10. Caroubes concassées Racines de manioc non pelées, séchées et le cas échéant lavées, ainsi que les produits obtenus par concassage ou mouture Déchets provenant de l´amidonnerie de manioc, séchés et moulus Produit obtenu par concassage des fruits séchés et dénoyautés du caroubier Ceratonia siliqua L. 4 Amidon Amidon 5 6 7 max. max. 3,3 % 2,3 % min. 35 max. 14 max. 5 % % % 82 2 1 2.9.
  11. Graisse végétale Huile végétale
  12. PRODUITS D´ORIGINE ANIMALE 3.
  13. Produits laitiers 3.1.
  14. Lait écrémé en poudre spray Lait écréme en poudre hatmaker ou roller 3.1.
  15. Babeurre poudre en 3 4 de Produit obtenu soit par élimination l´eau contenue dans le babeurre, soit par vaporisation dans un courant d´air chaud (babeurre en poudre spray) soit par séchage sur cylindre (babeurre en poudre hatmaker ou roller) 6 7 Humidité Indice d´acide Substances insolubles dans l´éther de pétrole Humidité max. 1 % Indice d´acide exprimé par rapport à la matière telle quelle max. 12 % Substances insolubles dans l´éther de max. 1.5 % pétrole Protéine brute Humidité Lactose Matières grasses brutes Cendres brutes Protéine brute min. 33,5 % max. 5 % Humidité Cendres brutes max. 9 % Matières grasses brutes max. 1,6 % Cendres insolubles max. 0,5 % dans HCI Protéine brute Matières grasses brutes Lactose Humidité Cendres brutes Produit constitué de graisse ou d´huile d´origine végétale Produit obtenu par élimination de l´eau contenue dans le lait écrémé, soit par vaporisation dans un courant d´air chaud (lait écrémé en poudre spray), soit par séchage sur cylindre (lait écrémé en poudre hatmaker ou roller) 5 Humidité Protéine brute Cendres brutes Cendres insolubles dans HCI max. 6 % x x x min. 32 % max. 10,5 % max. 0,5 % 3.1.
  16. Sérum de lait en poudre Sérum de lait en grumeaux Produits obtenus par élimination contenue dans le sérum de lait de l´eau Protéine brute Lactose Humidité Matières grasses brutes Chlorures exprimés en NaCl Cendres brutes Sodium Lactose min. 60 % max. 8 % Humidité exprimés Chlorures en NaCl max. 4,9 % Cendres insolubles max. 0,5 % dans HCI x 3.1.
  17. Sérum de lait en poudre partiellement délactosé Produit obtenu par l´élimination de l´eau, contenue dans le sérum de lait dont une partie du lactose a été extraite Lactose Protéine brute Humidité Chlorures exprimés en NaCl Cendres brutes Matières grasses brutes Sodium min. 32,5 % Lactose Humidité max. 8 % Chlorures exprimés en NaCl max. 6,5 % min. 19,5 % Protéine brute Cendres brutes max. 31,5 % Cendres insolubles dans HCI max. 0,5 % x 83 1 3.1.
  18. 2 3 Protéine de sérum de lait en poudre Albumme de lait en poudre Produits obtenus par séchage des composés protéiniques extraits du sérum de lait ou du lait par traitement chimique ou physique Protéine brute Produit obtenu par séchage du sang d´animaux de boucherie y compris de volaille. Ce produit doit être pratiquement exempt de substances étrangères Protéine brute 3.
  19. Produits provenant de la transformation d´animaux terrestres 3.2.
  20. Farine de sang 4 5 6 7 Humidité Cendres brutes Matières grasses brutes Protéine brute Humidité Cendres insolubles dans HCI min. 76 max. 8 Humidité Cendres brutes Protéine brute Solubilité de la 1 protéine brute ( ) Humidité Cendres brutes min. 89 max. % % x 0.5 % % x min. 90 % max. 10 % max. 5,5 % 3.2.
  21. Farine de viande osseuse Produit obtenu par séchage et mouture de morceaux de viande riches en os provenant d´animaux terrestres à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de poils, de soie, de plume, de corne, de sabot, de peau et de sang ainsi que du contenu de l´estomac et des viscères Protéine brute Matières grasses brutes Humidité Chlorures exprimés en NaCl Phosphore total Cendres brutes Méthionine Lysine Bases azotées volariles min. 40 % Protéine brute Solubilité de la min. 87 % protéine brute
(1)Phosphore total max. 9 % max. 10 % Humidité Matières grasses brutes max. 13,5 % Chlorures exprimés en max. 2,2 % NaCl x 3.2.
  1. Farine d´os Produit obtenu par séchage et mouture d´os largement dégraissés provenant d´animaux terrestres à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de poil, de soie, de plume, de corne, de sabot, de peau et de sang ainsi que du contenu de l´estomac et des viscères. En outre, il doit être exempt d´esquilles et ne peut contenir de fragment d´os présentant des aspérités ou des rebords tranchants Protéine brute Humidité Cendres brutes Phosphore total Matières grasses brutes Protéine brute Phosphore total Humidité Matières grasses brutes x 1 Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique exprimée en pourcentage de la protéine brute. min. 26,5 % min. 9 % max. 10 % max. 5,5 % 84 1 3.2.
  2. 3.2.
  3. 2 3 Farine de viande (France) ou farine animale (Belgique) Les produits dont la teneur en matières grasses excede 11 % doivent être désignés comme riches en matières grasses Produit obtenu par séchage et mouture de carcasses d´animaux terrestres à sang chaud le cas échéant dégraissées par un procédé approprié Cretons de viande Produit provenant des résidus de la fabrication du suif et des autres matières grasses 4 Protéine brute Matières grasses brutes Protéine brute 3.2.
  4. 1 Dèchets d´abattage de volaille séchées Les produits dont la teneur en matières grasses excède 12 % doivent être désignés comme « riches en matières grasses » Produit obtenu par séchage et mouture de déchets de volailles abattues ; il doit être pratiquement exempt de plumes Farine de plumes hydrolysées Produit ohtenu par hydrolyse, séchage et moulure de plumes de volailles Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique Protéine brute Protéine brute exprimée en pourcentage de la protéine brute. 6 7 min. 55 % Humidité Phosphore total Chlorures exprimés en NaCl Cendres insolubles dans HCl Méthionine Lysine Bases azotées volatiles Protéine brute Solubilité de la protéine brute
(1). Humidité Phosphore total Chlorures exprimés en NaCl Cendres insolubles dans HCl Humidité Protéine brute Humidité Chlorures exprimés en NaCl Cendres insolubles dans HCl max. 2,2 % max. 0,5 % Protéine brute min. 55 % min. 80 max. 10 % % Chlorures exprimés en NaCI Matières grasses brutes Cendres brutes d´origine animale 3.2.6. 5 Humidité Chlorures exprimés en NaCl Matières grasses brutes Cendres brutes Humidité Cendres insolubles dans HCl Solubilité de la protéine brute
(1)Humidité Chlorures exprimés en NaCl Cendres insolubles dans HCl Protéine brute Solubilité de la protéine brute
(1)Humidité Cendres insolubles dans HCl x min. 87 % max. 10 % max. 5,5 % max. 2,2 % max. 2,2 % min. 53,5 % max. 10 % max. 2.2 % max. 3,3 % min. 87 % min. 75 max. 11 % % max. 3,4 % x x x 85 1 2 3.2.
  1. Graisses animales 3.
  2. Produits provenant de la transformation de poissons ou d´autres animaux marins Farine de poisson 3.3.
  3. Les produits dont la teneur en chlorures calculés en NaCl est inférieure à 2 % peuvent être désignés comme "pauvres en sel " 3.3.
  4. Huile de foie de morue
  5. SUBSTANCES MINÉRALES
  7. Carbonate de calcium La nature du produit (colonne 3) doit être indiquée dans la dénomination 3 4 Produit constitué par des graisses provenant d´animaux ou de parties d´animaux terrestrès à sang chaud Produit obtenu par séchage et mouture de différents poissons entiers ou de parties de poissons auxquels le jus de pression peur être ajouté Huile obtenue à partie de foies frais de poissons de la famille des merluches (Gadidae) Carbonate de calcium précipité, roches calciques moulues, craie lavée, crane granulée, coquilles moulues d´huitres ou de moules Protéine brute Matières grasses brutes Vitamine A Calcium Cendres insolubles dans HCl 1 Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique exprimée en pourcentage de la protéine brute. 2 Teneur exprimée par rapport à la matière telle quelle 5 6 Humidité Indice d´acide Substances insolubles dans l´éther de pétrole Humidité max. 1 % Substances insolubles dans l´éther de pétrole max. 1,5 % Indice d´acide exprimé par rapport à la matière telle quelle max. 30 % Humidité Chlorures exprimés en NaCl Carbonate de calcium Phosphore total Humidité Indice d´acide Insolubles dans l´éther de pétrole Protéine brute Solubilité de la protéine brute
(1)Humidité Chlorures exprimés en NaCl de Carbonate calcium Cendres insolubles dans HCl 7 min. 61 x % min. 87 % max. 10 % max. 4,4 % max. 2,8 % max. 2,2 % Vitamine A
(2)Humidité Insolubles dans l´éther de pétrole
(2)Indice de saponification Indice d´iode Indice d´acide
(2)min. 750 Ul/ g max. 0,15 % Calcium Cendres insolubles dans HCl min 36 % max. 5 max. 0,05 % 180/196 150/180 max. 6 % 86 1 4.
  1. 4.
  2. 2 3 Carbonate de calcium et de magnésium Mélange naturel de calcium et de carbonate de magnésium Algues marines calcaires (maërl) 4 5 Calcium Magnésium 6 Calcium Magnésium Passage au travers d´un tamis à mailles de 0,25 mm Cendres insolubles dans HCl 7 min. 19 % min. 11 % x min. 99,5% max. 2 % Produit d´origine naturelle obtenu à partir d´algues marines calcaires moulues ou transformées en granulés Calcium Cendres insolubles dans HCI Calcium Cendres insolubles dans HCl min. 33 % max. % 5 x 4.
  3. Oxyde de magnésium Oxyde de magnésium techniquement pur, MgO Magnésium Magnésium min. 50 % x 4.
  4. Kiesérite Sulfate de magnésium naturel, MgSO 4 H 2 O Magnésium Magnésium min. 15 % x Hydrogénophosphate Produit constitué d´hydrogénophosphate de calcium (phosphate bicalcique) techniquementpur Phosphate total Chlorures exprimés en NaCl Calcium Phosphore total min. 16 % Chlorures exprimés en max. 1 % NaCl Ca > 1,15» Rapport P x Calcium Phosphore total min. 14 % x Humidité Phosphore total Humidité Passage au travers d´un tamis à mailles de 1 mm min. 14,5% max. 10 % x Phosphore total Calcium Chlorures exprimés en NaCl Ca Rapport P min. 22 % min. 16 % «4.
  5. de calcium (phosphate bicalcique 4.
  6. Phosphate naturel défluoré Produit obtenu par la mouture de phosphates naturels éventuellement purifiés et plus ou moins défluoré Phosphore total 4.
  7. Farine d´os dégélatinisés Os dégraissés, moulus stérilisés et Phosphore total «4.
  8. Bis -(dihydrogéno- phosphate) de calcium (phosphate monocalcique) 4.
  9. Monophosphate d´ammonium dégélatinisés, Calcium Produit constitué de bis-dihydrogénophosphate) de calcium (phosphate monocalcique) techniquement pur Produit constitué principalement phospate d´ammonium pur de mono- Phosphore total Phosphore Azote Calcium Phosphore min. 90 % max. 1 % < 0,8» min. 25 % x 87 ANNEXE II: ALIMENTS COMPOSES DISPOSITIONS GENERALES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION DES ALIMENTS COMPOSES
  12. «3bis.
  15. 6.
  16. 6.
  17. 6.
  19. 7.
  20. Les teneurs indiquées ou à déclarer se référent au poids d´aliment composé tel quel, sauf indications contraires. La teneur en eau ne dépasse pas 7% dans les aliments d´allaitement et autres aliments composés ayant une teneur en produits laitiers supérieure à 40%. La teneur en eau ne dépasse pas: 5% ᎏ dans les aliments minéraux ne contenant pas d´éléments organiques: 10% ᎏ dans les aliments minéraux contenant des substances organiques: 14% ᎏ dans les autres aliments composés: à l´exception des graines entières, des aliments melassés et des aliments composés semi-humides et liquides, étant entendu que cette teneur en eau peut être dépassée dans le cas où ont été utilisés des agents conservateurs et pour autant que cette teneur en eau et la durabilité de l´aliment soient déclarées. La teneur en fer des aliments d´allaitement pour veaux d´un poids vif inférieur ou égal à 70 kilogrammes doit atteindre au moins 30 milligrammes, par kilogramme d´aliment complet ramené à un taux en humidité de 12%» Sans préjudice de l´article 4 du règlement, la teneur en cendre insoluble dans l´acide chlorhydrique ne doit pas dépasser 3,3% par rapport à la matière sèche dans le cas des aliments composés contenant principalement des sous-produits de riz, et 2,2% par rapport à la matière sèche dans les autres cas. Toutefois, cette teneur peut être dépassée dans le cas: ᎏ d´aliments composés contenant des agents liants minéraux autorisés; ᎏ d´aliments composés minéraux; ᎏ d´aliments composés contenant plus de 50% de cossettes ou de pulpes de betteraves sucrières; et pour autant que cette teneur soit déclarée en pourcentage exprimé par rapport à l´aliment tel quel si elle dépasse 3,3% par rapport à la matière sèche et que la nature du cas d´exception soit indiquée. Déclaration selon l´article 14, paragraphe 1, e: Teneur en constituants analytiques pour les aliments composés, à l´exception des mélanges de grains entiers, des aliments composés visés sous 6.
  21. et 6.
  22. et des aliments composés pour animaux familiers autres que pour chiens et chats: ᎏ protéine brute; ᎏ matières grasses brutes; ᎏ cellulose brute; ᎏ cendres brutes. Teneurs en constituants analytiques pour des aliments minéraux: ᎏ calcium; ᎏ phosphore; ᎏ sodium. Teneurs en constituants analytiques pour des aliments melassés: ᎏ cellulose brute; ᎏ sucres totaux exprimés en saccharose. Déclarations selon l´article 15, paragraphe 1, f: Teneurs en constituants analytiques et critères pour les aliments composés à l´exception des mélanges de grains entiers, des aliments composés visés sous 7.
  23. et 7.
  24. et des aliments composés pour animaux familiers autres que ceux visés sous 7.4.: ᎏ humidité; ᎏ amidon; ᎏ sucres totaux exprimés en saccharose; ᎏ calcium; ᎏ magnésium; ᎏ sodium; ᎏ phosphore; ᎏ cystine; seulement pour les porcs, les volailles et des ruminants avant l´âge de la rumination. ᎏ lysine; ᎏ méthionine; ᎏ valeur énergétique calculée selon une méthode officiellement reconnue; ᎏ sucres totaux plus amidon. ´ Teneur en constituants analytiques pour les aliments minéraux: ᎏ protéine brute; ᎏ matières grasses brutes; ᎏ cellulose brute; ᎏ magnésium; ᎏ humidité; ᎏ lysine (seulement pour les porcs). Teneur en constituants analytiques pour les aliments melassés: ᎏ protéine brute: ᎏ matières grasses brutes; } 7.
  25. 7.
  26. 88 7.
  28. 8.
  29. 8.
  30. 8.
  32. 9.
  33. ᎏ cendres brutes; ᎏ humidité. Teneurs en constituants analytiques pour les aliments pour chiens et chats: ᎏ humidité; Déclarations selon l´article 15, paragraphe 1, f: Teneurs en constituants analytiques pour les aliments composés pour chiens et chats: ᎏ calcium; ᎏ sodium; ᎏ phosphore; ᎏ humidité. Teneurs en constituants analytiques pour les aliments composés pour animaux familiers, autres que les chiens et les chats: ᎏ humidité; ᎏ protéine brute; ᎏ matières grasses brutes; ᎏ cellulose brute; ᎏ cendres brutes; ᎏ calcium; ᎏ sodium; ᎏ phosphore. Teneurs en constituants analytiques pour les aliments minéraux: ᎏ cendres brutes. Déclaration selon l´article 15, paragraphe 1, f: Teneurs en constituants analytiques pour les aliments composés, à l´exception des aliments composés pour animaux familiers et les aliments composés visés sous 9.2: ᎏ l´humidité; ᎏ amidon; ᎏ sucres totaux exprimés en saccharose; ᎏ protéine solubilisable; ᎏ calcium; ᎏ sodium; ᎏ magnésium; ᎏ phosphore; ᎏ cystine; ᎏ lysine; seulement pour les porcs, les volailles et des ruminants avant l´àge de la rumination. ᎏ méthionine; ᎏ valeur énergétique, calculée selon une méthode officiellement reconnue; ᎏ sucres totaux plus amidon. Teneurs en constituants analytiques pour les aliments minéraux: ᎏ protéine brute; ᎏ matières grasses brutes; ᎏ cellulose brute; ᎏ magnésium; Tolérances. Si à la suite des contrôles officiels des aliments des animaux prescrits par l´article 3 et l´article 4 de la loi du 19 mai 1983 portant réglementation de la fabrication et du commerce des aliments des animaux, on constate un écart entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées sont, sous réserve des dispositions de l´article 4, au moins les suivantes: Si la teneur constatée est inférieure à la teneur déclarée. protéine brute: ᎏ 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20% ᎏ 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 10%); ᎏ 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%. protéine solubilisable: ᎏ 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25%; ᎏ 12 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25% (jusqu´à 15%); ᎏ 1,8 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 15%. sucres totaux: ᎏ 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%; ᎏ 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 10%); ᎏ 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%. amidon et sucres totaux plus amidon: ᎏ 2,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25%; ᎏ 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25% (jusqu´à 10%); ᎏ 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%. } 9.
  35. 10.
  36. 10.1.
  37. 10.1.
  38. 10.1.
  39. 10.1.
  40. 89 10.1.
  41. 10.1.
  42. 10.1.
  43. 10.1.
  44. 10.1.
  45. matières grasses brutes: ᎏ 1,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15%; ᎏ 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15% (jusqu´à 8%); ᎏ 0,8 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 8%. sodium et magnésium: ᎏ 1,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15%; ᎏ 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15% (jusqu´à 7,5%); ᎏ 0,75 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 7,5% (jusqu´à 5%); ᎏ 15% de la teneur déclarée pour les teneurs inférieures à 5% (jusqu´à 0,7%); ᎏ 0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 0,7%. phosphore total et calcium: ᎏ 1,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 16%; ᎏ 7,5% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 16% (jusqu´à 12%); ᎏ 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 12% (jusqu´à 6%); ᎏ 15% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 6% (jusqu´à 1%); ᎏ 0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 1%. méthionine et lysine: ᎏ 15% de la teneur déclarée. cystine: ᎏ 20% de la teneur déclarée. 10.
  46. 10.2.
  47. Si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée. humidité: ᎏ 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%; ᎏ 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 5%); ᎏ 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%; 10.2.
  48. cendres brutes: ᎏ 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%; ᎏ 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 5%); ᎏ 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%. cellulose brute: ᎏ 1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 12%; ᎏ 15% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 12% (jusqu´à 6%); ᎏ 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6%. 10.2.
  49. 10.2.
  50. 10.
  51. 10.3.
  52. 10.
  53. 10.4.
  54. 10.4.1.
  55. 10.4.1.
  56. 10.4.
  57. 10.4.2.
  58. 10.4.2.
  59. 10.4.2.
  60. 10.4.
  61. cendres insolubles dans l´acide chlorhydrique: ᎏ 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%; ᎏ 10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 4%); ᎏ 0,4 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 4%. si l´écart constaté est opposé à l´écart correspondant visé aux points 10.1 et 10.2.: protéine brute, matières grasses brutes, sucres totaux, amidon, tolérance double de celle admise pour ces substances du point 10.1: ᎏ phosphore total, calcium, magnésium, sodium, cendres brutes, cellulose brute; tolérance triple de celle admise pour ces substances des points 10.
  62. et 10.
  63. en ce qui concerne les aliments composés destinés aux chiens et aux chats, si à la suite des contrôles officiels on constate un écart entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées sont au moins les suivantes: si la teneur est inférieure à la teneur déclarée: protéine brute: ᎏ 3,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%; ᎏ 16% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 12,5%); ᎏ 2 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 12,5%. matières grasses brutes: ᎏ 2,5 unités de la teneur déclarée. si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée: humidité: ᎏ 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 40%; ᎏ 7,5% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 40% (jusqu´à 20%); ᎏ 1,5 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 20%. cendres brutes: ᎏ 1,5 unités de la teneur déclarée. cellulose brute: ᎏ 1 unité de la teneur déclarée. si l´écart constaté est opposé à l´écart correspondant visé aux points 10.1 et 10.2: 90 10.4.3..
  64. 10.4.3.
  65. 10.4.3.
  67. 11.
  68. 11.1.
  69. 11.1.
  70. 11.2.
  71. 11.2.
  72. 11.2.
  73. 11.
  74. 11.3.
  75. 11.3.
  76. 11.3.
  77. protéine brute: ᎏ tolérance double de celle admise pour cette substance sous 10.1.
  78. matières grasses brutes: ᎏ tolérance identique à celle admise pour cette substance sous 10.1.
  79. cendres brutes, cellulose brute: ᎏ tolérance triple de celle admise pour ces substances sous 10.2.
  80. et 10.2.
  81. Tolérance pour aliments destinés aux chiens et aux chats. Si à la suite des contrôles officiels prescrits à l´article 3 et 4 de la loi du 19 mai 1983 portant réglementation de la fabrication et du commerce des aliments pour animaux, on constate un écart entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées en ce qui concerne les aliments composés destinés aux chiens et aux chats sont, sous réserve des dispositions de l´article 3, au moins les suivantes: si la teneur est inférieure à la teneur déclarée: protéine brute: ᎏ 3,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%; ᎏ 16% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 12,5%); ᎏ 2 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 12,5%. matières grasses brutes: ᎏ 2,5 unités de la teneur déclarée; humidité: ᎏ 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 40%; ᎏ 7,5% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 40% (jusqu´à 20%); ᎏ 1,5 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 20%. cendres brutes: ᎏ 1,5 unités de la teneur déclarée; cellulose brute: ᎏ 1 unité de la teneur déclarée. si l´écart constaté est opposé à l´écart correspondant visé aux points 11.
  82. et 11.2.: protéine brute: ᎏ tolérance double de celle admise pour cette substance sous 11.1.
  83. matières grasses brutes: ᎏ tolérance identique à celle admise pour cette substance sous 11.1.
  84. cendres brutes, cellulose brute: ᎏ tolérance triple de celle admise pour ces substances sous 11.2.
  85. et 11.2.
  86. Directives CEE considérées pour le présent règlement I. Aliments simples Directive 87/234/CEE J.O.L. 102/31 du 14.4.87 II. Aliments composés Directive 87/235/CEE J.O.L. 102/34 du 14.4.
  87. Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r.l., Luxembourg

🔗 Vers la source officielle

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.