Règlement grand-ducal du 14 décembre 1989 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires page 1643 R

1643 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A  N° 84 28 décembre 1989 Sommaire DENREES ALIMENTAIRES Règlement grand-ducal du 14 décembre 1989 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires page 1643 Règlement grand-ducal du 14 décembre 1989 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits usuels; Vu la directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes, telle que celle-ci a été modifiée par les directives 80/428/CEE de la Commission du 25 mars 1980, 81/36/CEE du Conseil du 9 février 1981, 82/528/CEE du Conseil du 19 juillet 1982, 88/ 298/CEE du Conseil du 16 mai 1988 et 89/186/CEE du Conseil du 6 mars 1989; Vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales; Vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d´origine animale; Vu l´avis de la Chambre de Commerce; Après avoir demandé l´avis de la Chambre d´Agriculture; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé, de Notre Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et de Notre Ministre de la Justice, et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: 1er. Art. Le présent règlement s´applique aux résidus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale et animale destinées à l´alimentation humaine. Art. 2. 1. Au sens du présent règlement on entend par:  denrées alimentaires d´origine végétale: les produits relevant des groupes de végétaux énumérés à l´annexe I sous A;  denrées alimentaires d´origine animale: les produits énumérés à l´annexe I sous B;  denrées alimentaires transformées: les produits alimentaires qui ont subi une transformation par chauffage, séchage, concentration ou tout autre procédé de fabrication de manière à obtenir des denrées alimentaires qui diffèrent des denrées analogues non traitées;  résidus de pesticides: les reliquats de pesticides, ainsi que leurs produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction énumérés à l´annexe II, qui sont présents sur ou dans les produits énumérés à l´annexe I;  mise en circulation: toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des produits énumérés à l´annexe I, notamment la vente, l´offre en vente, la détention et le transport en vue de la vente, la délivrance. 2. Pour l´application du présent règlement les denrées alimentaires réfrigérées, congelées ou surgelées sont assimilées aux denrées alimentaires fraîches. 1644 Art. 3. Les denrées alimentaires visées à l´article 2 ne doivent pas contenir, dès leur mise en circulation, 1. des résidus de pesticides autres que ceux qui figurent à l´annexe II sous 1 et 2; 2. des teneurs en résidus de pesticides dépassant les teneurs maximales fixées à l´annexe II sous 1 et 2 dans les conditions y indiquées. Art. 4. La constatation des teneurs en résidus se fait conformément aux indications figurant dans les notes préliminaires des annexes I et II. Art. 5. 1. Dans les denrées alimentaires transformées pour lesquelles aucune teneur autorisée distincte n´est indiquée à l´annexe II, la teneur en résidus de pesticides ne peut dépasser la teneur maximale admise dans la denrée alimentaire de base non transformée, compte tenu toutefois du facteur de concentration ou de dilution. 2. Les denrées alimentaires composées, comprenant comme ingrédients des denrées alimentaires énumérées à l´annexe I, sous A et B, ne peuvent contenir que des résidus de pesticides autorisés dans ces ingrédients et qu´en quantités maximales, proportionnelles à celles admises dans lesdits ingrédients. 3. Par dérogation aux dispositions prévues sous 1 et 2 du présent article et sans préjudice des dispositions plus spécifiques prévues par la réglementation en matière de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, la présence de résidus de pesticides n´est pas autorisée dans les aliments destinés expressément aux nourrissons et enfants en bas âge. Art. 6. Les annexes du présent règlement peuvent être complétées ou modifiées par règlement à prendre par le Ministre de la Santé, sur avis du Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural. Art. 7. Les méthodes de prélèvement d´échantillons et les méthodes d´analyse nécessaires au contrôle des résidus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires pourront être fixées par règlement à prendre par le Ministre de la Santé. Art. 8. Il est interdit de mettre en circulation des denrées alimentaires qui ne répondent pas aux exigences du présent règlement. Art. 9. Le règlement grand-ducal du 27 février 1979 fixant les teneurs maximales en résidus d´hydrocarbures chlorés dans les denrées alimentaires d´origine animale et le règlement grand-ducal du 16 juillet 1979 fixant les teneurs maximales en résidus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale ainsi que son annexe, telle que celle-ci a été complétée en dernier lieu par le règlement ministériel du 27 mai 1983, sont abrogés. Toutefois, le règlement ministériel du 23 octobre 1981 fixant les méthodes de prélèvement d´échantillons pour le contrôle des résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes pris en vertu du règlement grand-ducal précité du 16 juillet 1979 reste en vigueur. Art. 10. Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies des peines édictées par l´article 2 de la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits usuels, sans préjudice de celles prévues par les articles 9 et suivants de la même loi, par le code pénal ou par d´autres lois. Art. 11. Notre Ministre de la Santé, Notre Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l´exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial avec ses annexes. Le Ministre de la Santé, Johny Lahure Palais de Luxembourg, le 14 décembre 1989. Jean Le Ministre de l´Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, René Steichen Le Ministre de la Justice, Marc Fischbach _ ANNEXE I Liste des denrées alimentaires visées à l´article 2 et indications de la partie à laquelle s´appliquent les teneurs maximales en résidus A. Denrées alimentaires d’origine végétale Notes préliminaires: 1. Les teneurs maximales autorisées en résidus pour les produits végétaux non transformés s´appliquent à la denrée non lavée sous la forme sous laquelle elle est mise dans le commerce sauf indication contraire. 2. La troisième colonne de la liste ci-dessous des denrées alimentaires d´origine végétale indique la partie du produit à laquelle la teneur maximale en résidus se rapporte. 1645 Noms des groupes Produits relevant notamment de ces groupes Partie du produit à laquelle s´appliquent les teneurs maximales en résidus 1. Fruits et noix 1.1. Agrumes Oranges Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Pomélos Pamplemousses fruit entier 1.2. Noix Noisettes Noix entier sans coque Noix de coco Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de Pécan Noix communes Amandes Pistaches 1.3. Fruits à pépins Pommes Poires Coings fruit entier sans queue 1.4. Fruits à noyau Abricots Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Cerises Griottes Prunes fruit entier sans queue 1.5. Baies et autres petits fruits

1. a)Raisins (raisins de table et raisins de cuve) fruit entier sans queue
2. b)Fraises (autres que les fraises des bois) fruit entier sans queue et calice
3. c)Fruits de ronces (autres que sauvages) fruit entier sans queue et calice  Framboises  Mûres  Ronces-framboises
4. d)Autres petits fruits et baies: (autres que sauvages)  Myrtilles  Airelles  Groseilles  Groseilles à maquereau  Cassis  Cynorrhodon fruit entier y compris les queues
5. e)Baies et fruits sauvages 1.6. Fruits divers (Fruits sub-tropicaux) Dattes Figues Olive Avocat Banane Goyave Ananas Kiwi Mangue Papaye Litchi Fruits de la Passion fruit entier sans queue (le cas échéant) et, dans le cas de l´ananas, sans couronne 1646 Produits relevant notamment de ces groupes Noms des groupes 2. Légumes 2.1. Légumes-racins et légumestubercules Betteraves Carottes Céleri-rave Choux-rave Partie du produit à laquelle s´appliquent les teneurs maximales en résidus Produit entier sans pointe ni terre Panais Raifort Radis Navets Salsifis 2.1. Légumes à bulbes Oignon Echalottes Ail Produit entier séché ou non, après enlèvement des racines et de la terre et des pelures facilement détachables. 2.3. Légumes-fruits
6. a)Solanacées Produit entier sans queue et calice
7. b)Cucurbitacées à peau comestible  Cornichons  Concombre  Courgettes Produit entier sans queue
8. c)Cucurbitacées à écorce non comestible Produit entier sans queue
9. d)Mais doux Grains ou épis sans tégument
10. a)Choux à inflorescences:  Chou-fleur  Broccoli
11. b)Choux pommés:  Chou blanc  Chou rouge  Chou de Savoie  Chou de Bruxelles
12. c)Choux feuillus  Choux de Chine uniquement 2.4. Choux (Brassicées)  Tomates  Poivrons  Aubergines l´inflorescence après enlèvement de feuilles produit entier après enlèvement des feuilles extérieures non consommables produit entier après enlèvement des feuilles extérieures non-consomma- bles 2.5. Légumes feuillus
13. a)Laitues et similaires  Cresson  Mâche Produit entier après enlèvement des racines, de la terre et le cas échéant, des feuilles extérieures flétries
14. b)Epinards et similaires Produit entier sans les feuilles extérieures flétries, sans racinesni terre  Laitue  Scarole  Endive  Pissenlit  Epinards  Feuilles de bettes  Oseille
15. c)Cresson
16. d)Endives Witloof 2.6. Fines herbes fraîches Persil Menthe Cerfeuil Ciboulette Basilic 2.7. Légumineuses potagères fraîches Haricots Petits pois Produit entier après enlèvement de la cosse lorsqu´elle est consommée 1647 Produits relevant notamment de ces groupes Noms des groupes Partie du produit à laquelle s´appliquent les teneurs maximales en résidus 2.8. Légumineuses séchées Haricots Lentilles Petits pois produit entier 2.9. Légumes-tiges Asperges Artichauts Céleris Poireaux Produit entier sans les parties abîmées et sans terre; poireaux et fenouil: produit sans racines; artichauts: uniquement le capitule; rhubarbe: uniquement les tiges Fenouil Rhubarbe 2.10. Champignons Champignons (autres que sauvages) Champignons sauvages Produit entier sans terre 3. Graines oléagineuses Graines de lin Arachides Graines de navette Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Graines entières sans coque ou tégument, si possible 4. Pommes de terre 5. Céréales 6. Produits transformés ou partiellement transformés 6.1. produit entier après lavage (non épluché) Froment Seigle Orge Avoine Mais Riz paddy Sarrasin Millet Sorgho Triticale Epeautre et autres céréales grain entier (sec) Fruits séchés Dattes Raisins de Corinthe Prunes Raisins sec Figues produit entier 6.2. Fruits et légumes confits Divers produit entier 6.3. Légumes séchés Divers (excepté légumineuses) produit entier 6.4. Epices et herbes séchés Divers sur le produit tel qu´il est commercialisé 6.5. Produits céréaliers Gruau d´avoine Farine Muesli Sons sur le produit tel qu´il est commercialisé 6.6. Thé produitentier,fermenté, séché 6.7. Plantes pour infusion produit séché 6.8. Houblon cônes de houblon séchés 6.9. Huile végétale produit non raffiné 6.10. Café 6.11. Cacao produit entier, torréfié Beurre de cacao Poudre de cacao 1648 B. Denrées alimentaires d’origine animale Nom des groupes de denrées alimentaires d´origine animale 1. Viandes: 2. Viande de volailles: 3. Autres viandes: Désignation des produits relevant de ces groupes  Viandes et abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine, et caprine, frais, réfrigérés, congelés et surgelés.
17. a)Volailles abattues de basse-cour et leurs abats comestibles (à l´exclusion des foies), frais, réfrigérés, congelés, surgelés;
18. b)Foies de volailles frais, réfrigérés, congelés, surgelés, salés ou en saumure. Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, de pigeons domestiques, de lapins domestiques et de gibier. 4. Produits de viande:
19. a)Lard frais, réfrigéré, congelé, surgelé,salé ou en saumure, séché ou fumé;
20. b)Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à l´exclusion des foies de volailles), salés ou en saumure, séchés ou fumés.
21. c)Saucisses, saucissons et produits similaires de viandes, d´abats et de sang.
22. d)Autres préparations et conserves de viandes ou d´abats. 5. Graisses animales: Graisses animales comestibles raffinées ou non, obtenues exclusivement de tissus adipeux d´animaux de boucherie, de volaille ou de gibier, fraîches, réfrigérées, congelées, surgelées ou salées.  Lait de vache cru et lait de vache entier;  Lait cru et lait entier d´une autre origine animale. 6. Lait: 7. Produits laitiers: Produits dérivés ou à base de ces laits tels que les différents types de lait de consommation traités thermiquement, le lait aromatisé, le babeurre, le lait battu, les laits fermentés, la crème, le beurre, les fromages, le lait et la crème concentrés et/ou sucrés, les laits en poudre. 8. Oeufs: Oeufs d´oiseaux et jaunes d´oeufs, frais séchés ou autrement conservés, sucrés ou non,à l´exclusion des oeufs à couver, ainsi que des oeufs et jaunes d´oeufs destinés à des usages autres que des usages alimentaires. _ ANNEXE II Note préliminaire Les noms de groupe utilisés à la troisième colonne de l´annexe II sous 1 pour les denrées alimentaires d´origine végétale comprennent au moins les produits individuels énumérés dans la deuxième colonne de l´annexe I sous A. 1. Teneurs maximales des résidus de pesticides admis sur et dans les denrées alimentaires d’origine végétale Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Denrées alimentaires d´origine végétale Acéphate 2,0 0,5 0,02 raisins, houblon fruits à pépins, légumes-feuillus autres denrées végétales Acide cyanhydrique et cyanures, exprimés en acide cyanhydrique 15,0 6,0 0,2 0,1 céréales, épices et herbes séchées farines, fêves de cacao, thé, noix, graines oléagineuses concombres, tomates, melons autres denrées alimentaires végétales 0,1 0,02 choux. colza autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,05 fruits et légumes-racines et tubercules, légumes à bulbes autres légumes et thé céréales et autres denrées alimentaires d´origine végétale Alachlore Aldrine Dieldrine (HEOD) isolément ou ensemble exprimée en dieldrine (HEOD) 0,1 0,01 1649 Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Denrées alimentaires d´origine végétale Amitrole 0,05 Toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Anilazine 0,1 céréales Asulame 0,1 0,05 épinard autres denrées alimentaires d´origine végétale Atrazine 0,1 fruits et légumes, mais Azinphos-éthyl 0,05 fruits et légumes Azinphos-méthyl 1,0 0,5 0,05 raisins, agrumes autres fruits, légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale 5,0 0,1 0,05 pommes de terre lavées non épluchées céleri, carottes, cerfeuil, panais, persil, céréales 0,05 fruits, légumes, céréales 3,0 2,0 0,5 0,1 raisins autres fruits et légumes à l´exception de concombres et cornichons concombres, cornichons, céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale Benzoximate 0,5 fruits à pépins Bentazone 0,2 0,05 pois et haricots frais céréales, légumes Benzoylprop-éthyl 0,05 fruits, légumes, céréales Bifénox 0,05 céréales Bifenthrine 0,2 0,5 0,1 raisins autres fruits légumes, céréales Binapacryl 0,05 0,3 légumes-racines, bulbes et tubercules autres légumes, fruits Bitertanol 0,3 0,05 fruits à pépins, griottes, cornichons, concombres autres denrées alimentaires d´origine végétale Bromacil 0,05 fruits et légumes Bromophos 2,0 fruits à pépins, poireaux, radis, légumesfeuillus fruits à noyaux, baies, choux, carottes Azocyclotin (voir cyhexatin) Barbane Chlorprophame Chlorbufame exprimée en 3-chloraniline Bénazoline Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl isolément ou ensemble exprimée en carbendazime 1,0 0,2 autres denrées alimentaires d´origine végétale autres denrées alimentaires d´origine végétale Bromophos-éthyl 0,5 fruits et légumes Bromophénoxime 0,1 0,05 céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale 1650 Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Denrées alimentaires d´origine végétale Bromopropylate 3,0 2,0 1,0 0,05 agrumes, bananes fruits à pépins et à noyau, fraises, raisins légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Bromoxynil 0,1 céréales Bromométhane (Bromure de méthyl) 0,1 céréales Bromures inorganiques totaux exprimés en ions 50 30 20 5 céréales, fèves de cacao, noix, légumes-feuillus agrumes et autres légumes fraises autres fruits et autres denrées alimentaires d´origine animale 1,0 0,1 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale 10 3 0,5 céréales fruits et légumes, café, thé autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,5 0,2 0,1 0,05 fruits légumes céréales, pommes de terre autres denrées alimentaires d´origine végétale Camphéchlore (Toxaphène) 0,4 0,1 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Captafol 0,05 tous les produits 3 fruits à pépins, baies et petits fruits, raisins, Br isolément ou ensemble, exprimés en butocarboxime Butocarboxime Butoxycarboxime Butoxyde de pipéronyle Buturon Monolinuron Monuron Captane Folpet isolément ou ensemble, y compris leurs produits de dégradation, exprimée en 4-chloroaniline somme de captane et de folpet tomates 2 0,1 Carbaryl 3 haricots, chicorée, scaroles, chicorée, endive, poireaux, fruits à noyau, laitue, pois autres denrées alimentaires d´origine végétale 1 0,5 0,1 abricots, pommes, poires, pêches, raisins, prunes, salades, choux autres fruits et légumes, riz autres céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale Carbofuran, somme de carbofuran et de 3-hydroxycarbofuran exprimée en carbofuran 0,2 0,1 0,05 choux, poireaux, oignons mais autres denrées alimentaires d´origine végétale Carbophenothion 2,0 0,05 Agrumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Carboxine 0,05 céréales Chinométhionate 0,3 fruits et légumes Carbendazime (voir Bénomyl) 1651 Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Résidus de pesticides Denrées alimentaires d´origine végétale Chlorbenside 2,0 0,05 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Chlorbenzilate 2 0,2 0,05 fruits et légumes noix autres denrées alimentaires d´origine végétale Chlordane, somme des isomères cis et trans et de l´oxychlordane exprimée en chlordane 0,02 0,01 céréales, épices, thé autres denrées alimentaires d´origine végétale Chlorfenson 1 fruits et légumes Chlorfenvinphos (somme des isomères E et Z) 1 0,5 0,05 0,1 agrumes, bulbes et tubercules alimentaires légumes-racines, céleri, persil champignons, autres fruits, pommes de terre autres légumes Chloridazon 0,5 0,1 betteraves rouges autres denrées alimentaires d´origine végétale Chlorméquat, exprimée en chlorméquat cation 5 3 1 0,05 céréales fruits à pépins raisins autres denrées alimentaires d´origine végétale exprimée en 4-bromo-3aniline 0,2 0,05 fruits, légumes, pommes de terre autres denrées alimentaires d´origine végétale Chloroxuron 0,2 0,05 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Chlorophenpropméthyl 0,1 céréales Chlorothalonil 5 0,2 0,05 cornichons, concombres, céleri, poireaux, tomates céréales pommes de terre 5 pommes de terre (lavées, non épluchées) Chlorotoluron, y compris les produits de dégradation, exprimée en 3-chloro-4-méthylaniline 0,1 0,05 céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale Chlorpyriphos 2 0,3 0,2 0,05 0,1 0,2 0,05 Kiwi agrumes raisins autres fruits choux autres légumes pommes de terre et autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,01 céréales Chlorbufame (voir Barbane) Chlorobromuron et métabolites Chlorprophame (CIPC) Prophame (IPC) séparément ou ensemble Chlorthiamide (voir dichlobénil) Chlorsulfuron 1652 Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Résidus de pesticides Denrées alimentaires d´origine végétale Clofentézine 0,01 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Cuivre (composés
23. de)exprimés en Cu 20 10 fruits et légumes autres produits alimentaires d´origine végétale Cyanazine 0,05 légumes, pommes de terre, céréales Cycluron 0,05 fruits et légumes Cyhexatine, somme de azocyclotin, cyhexatin et oxyde de dicyclohexyl-étain, exprimés en cyhexatin 10 0,2 1 0,05 houblon raisins, agrumes, Kiwi fruits à pépins et à noyau, thé fraises légumes-fruits autres fruits et légumes Cymoxanil (Curzate) 0,1 0,05 raisins autres denrées alimentaires d´origine végétale Cyperméthrine, somme de cis et de transcyperméthrine 2 1 0,5 0,2 0,05 agrumes, fruits à pépins laitues et similaires autres légumes feuillus, choux, fruits à noyau légumes-fruits, baies autres légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale 2,4-D 2 0,1 0,05 agrumes céréales autres fruits, légumes Dalapon 1 0,05 baies, fruits à pépins autres denrées alimentaires d´origine végétale Dazomet, exprimé en méthylisothiocyanate 0,05 fruits et légumes, céréales 2-4 - DB 0,05 céréales, légumineuses, (graines, séchées) DDT (somme des isomères du DDT, du TDE et du DDE, exprimés en DDT) 0,1 0,05 fruits et légumes céréales Deltaméthrine 0,2 0,1 0,05 fruits à pépins, légumes autres fruits autres denrées alimentaires d´origine végétale 1 0,5 0,2 0,05 groseilles, raisins autres fruits et légumes à l´exception des carottes céréales carottes, pommes de terre 0,5 0,05 pommes, poires, raisins autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Déméton-S-méthyl Oxydéméton-méthyl Déméton-S-méthyl-sulphone séparément ou ensemble exprimés en déméton-Sméthyl Dialifos Diallate Triallate somme de Diallate et triallate 2 1 1653 Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) 0,05 0,5 0,05 Diazinon Denrées alimentaires d´origine végétale noix autres fruits, légumes céréales, et autres denrées alimentaires d´origine végétale 1,2-Dibromoéthane (dibromure d´éthylène) 0,01 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Dicamba 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Dichlobénil 0,1 0,02 fruits, légumes, céréales autres denrées d´origine végétale Dichlofluanide 10 0,1 baies et autres petits fruits, laitues autres fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale 1,1-Dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)-éthane (Perthan) 10 0,05 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Dichloropropène 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Dichlorprop (2,4-DP) 0,1 0,05 céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale Dichlorvos 2 0,5 0,1 céréales produits céréaliers autres denrées alimentaires d´origine végétale Dicofol 2 0,5 fruits légumes Diéthofencarb 1 raisins Difenzoquat (cation) 0,1 céréales et autres produits d´origine végétale Difubenzuron 1 0,2 fruits à pépins, choux champignons Diméthoate (pour le métabolite ométhoate voir cette substance) 1 0,2 0,05 fruits, légumes céréales autres denrées alimentaires d´origine animale Dinocap 1 0,05 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Diniconazole 0,05 céréales 0,05 Toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Dinoterbe (DNTBP) 0,05 céréales, pommes de terre Dioxathion 3 0,4 0,2 agrumes raisins autres fruits, légumes 5 Dieldrine (voir aldrine) Dinosèbe (DNBP) Dinosèbe-acétate isolément ou ensemble, exprimés en dinosèbe 1654 Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Denrées alimentaires d´origine végétale Diphénylamine 3 0,05 fruits à pépins autres denrées alimentaires d´origine végétale Diquat, exprimé en diquat cation 0,1 2 0,05 légumes, pommes de terre céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale Disulfoton 0,02 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Dithianon 1 0,05 fruits autres denrées alimentaires d´origine végétale Dithiocarmates (toutes substances donnant du sulfure de carbone exprimés en sulfure de carbone (CS2) 2 fruits et légumes à l´exception des cornichons 1 0,1 et des tomates Cornichons, tomates autres denrées alimentaires d´origine végétale isolément ou ensemble y compris les produits de dégradation exprimés en 3,4-dichloro-aniline 1 Diuron Linuron Neburon 0,2 0,05 asperges céleri. carottes, céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale DNOC (Dinitro-Ortho-Crésol) 0,05 Toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Dodine 1 0,02 fruits autres denrées alimentaires d´origine végétale Efosite d´aluminium, exprimé en acide éthylphosphoreux 2 raisins Endosulfan (somme de alpha et de bêta-endosulfan et de sulfate d´endosulfan 30 0,2 1,0 0,1 0,05 thé légumes-racins, maïs autres légumes, fruits autres céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale Endrine 0,01 céréales et autres denrées alimentaires d´origine végétale EPTC (Eptam) 0,02 pommes de terre, fruits et maïs Etephon 5 3 2 0,5 0,1 cerises, griottes tomates pommes oignons, céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale 2 fruits à pépins, fruits à noyaux légumes pommes de terre autres denrées alimentaires d´origine végétale Ethiofencarbe Ethiofencarbe-sulfoxyde Ethiofencarbe-sulphone isolément ou ensemble, exprimés en Ethiofencarbe 1 0,5 0,05 1655 Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Denrées alimentaires d´origine végétale 0,5 0,1 0,05 agrumes fruits à pépins, fruits à noyau et raisins autres fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Ethirimol 0,1 fruits à pépins, céréales Ethofumesate 0,1 Toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Ethoprophos 0,02 céréales, pommes de terre Ethoxyquine 3 fruits à pépins Etrimfos 0,4 0,2 0,2 0,1 0,05 fruits à pépins fruits à noyau choux, poireau, haricots, raisins tomates, céréales pommes de terre, oignons Fénarimol 0,2 fruits à pépins, raisins 1 0,2 1 0,5 0,1 raisins, fraises, fruits à pépins, fruits à noyau autres fruits cornichons autres légumes-fruits autres denrées alimentaires d´origine végétale Fenchlorphos 0,01 fruits et légumes Fenitrothion 2 0,5 agrumes autres fruits, légumes 0,5 0,2 0,05 poireau céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale 1,0 0,1 0,05 céleri carottes, pommes de terre autres denrées alimentaires d´origine végétale 1 0,5 0,05 fruits à pépins, choux autres fruits pommes de terre Flucythrinate 1 fruits à pépin Fluorochloridone 0,05 pommes de terre Flurénol 0,05 céréales Fluroxypyr 0,05 céréales 2 Ethion Fenbutatin oxyde Fenpropimorph Fentin-Acétate Fentin-Hydroxyde somme, exprimée en fentin-hydroxyde Fenvalérate Ferbame (voir dithiocarbamates) Folpet (voir captane) 1656 Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Résidus de pesticides Fonofos 0,3 Denrées alimentaires d´origine végétale 0,1 0,05 poireau, radis, oignon, carottes choux céréales Formothion 0,2 0,1 agrumes autres fruits, légumes Fuberidazol 0,05 céréales Glufosinate 0,2 0,05 pommes de terre fruits et légumes Glyphosate 10 20 5 0,1 céréales son produits céréaliers à l´exception du son autres denrées alimentaires d´origine végétale Guazatine 0,1 céréales des 0,02 céréales, fruits et légumes Heptachlore (somme de l´heptachlore et de l´heptachlore-epoxyde, exprimés en heptachlore) 0,1 0,01 épices et herbes séchées, thé céréales et autres denrées alimentaires d´origine végétale Hexachlorobenzène (HCB) 0,1 0,05 0,01 épices, herbes séchées, thé Hexythiazox 0,05 fruits à pépins, raisins Hydrazide maléique 10 1 oignons autres fruits et légumes Imazalil 5,0 0,5 0,05 agrumes, fruits à pépins fraises, fruits sub-tropicaux légumes - fruits céréales loxynil 0,05 céréales Iprodione (Glycophen) 10 5 1 5 0,2 fraises, salades autres fruits chicorée autres légumes céréales Isofenphos, somme de isofenphos et de isofenphos-oxon, exprimés en isofenphos 0,1 0,05 légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Isoproturon, y compris les métabolites et produits de dégradation, exprimés en 4-isopropyl-aniline 0,1 céréales Isoxaben 0,1 céréales HCH-Hexachlorocyclohexane, somme isomères alpha et bêta (sans lindane) 2 légumes céréales et autres denrées alimentaires d´origine végétale 1657 Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Denrées alimentaires d´origine végétale Lénacyle 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Lindane (gamma HCH) 2 0,5 0,1 légumes-feuillus tomates, fruits à noyau, raisins carottes, pommes de terre, céréales autres fruits et autres légumes 1 Linuron (voir Diuron) Malathion Malaoxon somme, exprimée en malathion 8 2 3 0,5 céréales agrumes légumes à l´exception des légumes-racines légumes-racines, autres fruits Mancozèbe (voir dithiocarbamates) Manèbe (voir dithiocarbamates) 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Mécoprop 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Mepiquat (chlorure de mépiquat) 0,5 0,05 céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale Métalaxyl 0,1 pommes de terre, raisins Métaldéhyde 1 légumes, fraises, céréales autres denrées alimentaires d´origine végétale MCPA MCPB isolément ou ensemble exprimés en MCPA MCPP voir Mécoprop 0,2 Méthabenzthiazuron 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Méthamidophos 0,1 0,01 choux pommes de terre Méthidathion 2,0 0,5 0,2 agrumes fruits à pépins autres fruits, légumes, céréales Methiocarb (Mercaptodimethur) 1 0,2 0,05 salades fruits à pépins autres denrées alimentaires d´origine végétale Méthomyl 0,05 fruits et légumes Méthoxychlore 10 2 fruits et légumes céréales Méthyl-isothiocyanate (voir Dazomet) Métiram Méthyl-métiram (voir Dithiocarbamates) 1658 Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Résidus de pesticides Denrées alimentaires d´origine végétale Métobromuron (y compris produits de dégradation) exprimés en 4-bromo-aniline 0,1 0,05 maïs, pommes de terre, légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Métolachlore 0,05 maïs Métoxuron 0,1 0,05 carottes céréales et autres denrées alimentaires d´origine végétale Métribuzin 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Mévinphos (somme des isomères cis et trans) 0,2 0,5 0,1 fruits à pépins, agrumes, abricots autres fruits à noyau, légumes-feuillus autres fruits et légumes, pommes de terre 0,1 0,05 colza autres denrées alimentaires d´origine végétale Nuarimol 0,05 céréales Ométhoate 0,4 0,1 0,2 0,05 cerises, chicorée, witloof, artichauts, épinards baies, oignons, poireaux et légumes-racines autres fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Oxadiazon 0,05 fruits, riz Oxadixyl 0,05 0,01 fraises, pommes de terre autres denrées alimentaires d´origine végétale Oxamyl 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Monolinuron Monuron voir Buturon Naprobamide Neburon (voir Diuron) (voir Déméthon-Sméthyl) Oxydéméthon-S-méthyl-sulphone 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale et de 0,5 0,1 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale somme de parathionméthyl et de paraoxonméthyl 0,2 0,1 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Penconazole 0,05 céréales Pencycuron 0,02 pommes de terre Pendimethaline 0,05 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Paraquat (ion paraquat) Parathion y compris Paraoxon somme de parathion paraoxon Parathion-méthyl y compris Paraoxon-méthyl 1659 Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Denrées alimentaires d´origine végétale 1 0,05 Kiwi, céréales autres fruits, légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Phénmédipham 0,1 0,05 fraises, betteraves rouges autres denrées alimentaires d´origine végétale Phosalone 2 0,1 0,05 fruits à pépins, pêches légumes-racines et olives autres fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Phosétyl 5 2 0,2 agrumes fraises autres denrées alimentaires d´origine végétale Phosphamidon 0,5 0,2 0,05 agrumes autres fruits, légumes céréales, pommes de terre Phosphures, exprimés en hydrogène phosphoré (Phosphine) 0,1 0,01 céréales farine, épices, thé Phoxime 0,05 Toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Pirimicarb 0,5 0,1 0,05 fruits et légumes céréales pommes de terre Pirimiphos-éthyl 0,02 tous les produits Pirimiphos-méthyl 4 2 0,5 0,05 céréales produits céréaliers, kiwi, épinards tomates, légumes-feuillus, légumes-racines autres légumes-fruits autres denrées alimentaires d´origine végétale Prochloraz 8 2 0,5 Agrumes, bananes avocats, mangues champignons, céréales Procymidon 5 1 0,2 0,1 fraises, raisins, Kiwi fruits-légumes, salades, épices, pêches Oignons autres denrées alimentaires d´origine végétale 0,05 céréales 3 0,05 fruits et légumes autres denrées alimentaires d´origine végétale Perméthrine, somme des isomères cis et trans 2 1 Pipéronylbutoxyde: voir butoxyde de pipéronyle 1 Prophame (IPC): voir Chlorprophame (CIPC) Propiconazole Propinèbe: voir Dithiocarbamates Propoxur 1660 Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Denrées alimentaires d´origine végétale 0,5 0,2 0,1 salades baies et petits fruits autres denrées alimentaires d´origine végétale Pyréthrines (somme de pyréthrines I et II, de cinérines I et II et de jasmolines I et II) 1 3 fruits et légumes céréales Pyridate 0,1 choux, céréales Quintozène, somme de quintozène pentachloraniline et de pentachloranisol 1 bananes légumes, racins et tubercules légumes feuillus autres légumes Roténone 0,1 toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Sethoxydime 1 légumes, fraises autres fruits pommes de terre Résidus de pesticides Propyzamid Pyrazon: voir chloridazon 0,5 0,3 0,05 0,1 1 Simazine 0,1 1 0,1 0,1 0,05 Soufre 50 fruits asperges autres légumes céréales pommes de terre 0,5 fruits, légumes à l´exception des légumesracines et tubercules autres denrées alimentaires d´origine végétale Sulfotep 0,1 légumes Sulfure de carbone 0,1 céréales 2,4,5-T 0,05 Toutes les denrées alimentaires d´origine végétale TCA (acide trichloroacétique et sels) exprimés en TCA 0,05 Toutes les denrées alimentaires d´origine végétale TEPP 0,01 Toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Terbufos 0,1 maïs Therbuthylazine 0,05 Toutes les denrées alimentaires d´origine végétale Terbutryne 0,05 légumes, céréales, pommes de terre Tétrachlorure de carbone 0,1 céréales Tetrachlorvinphos 2 fruits légumes 1 1661 Résidus de pesticides Tetradifon Tetrasul isolément ou ensemble, exprimés en tétradifon Thiabendazole Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Denrées alimentaires d´origine végétale 2 fruits, légumes-fruits 0,05 autres denrées alimentaires d´origine végétale 3 pommes de terre, fruits à pépins 0,1 légumes à bulbe, tomates 0,2 céréales 0,5 fruits et légumes 0,05 pommes de terre Thiophanate-méthyl: voir Bénomyl et Carbendazime Thiométon Thirame: voir Dithiocarbamates Toxaphène (Camphéchlore) 0,4 fruits et légumes 0,1 autres denrées alimentaires d´origine végétale Triallate (voir Diallate) 3 raisins 0,5 fruits à pépins, céréales 0,2 baies et autres petits fruits, légumes-fruits 0,5 fruits et légumes 0,1 céréales Tridémorphe 0,05 céréales Trifluraline 3 chou-fleur 0,5 choux, à l´exception du chou-fleur, carottes 0,1 autres denrées alimentaires d´origine végétale 1 fruits 0,5 légumes-fruits 0,2 céréales 0,5 fruits à pépins 0,05 autres denrées alimentaires d´origine végétale 10 Kiwi 8 5 fraises raisins, légumes-feuillus 2 légumes-fruits, chou-rave 0,5 fruits à pépins, fruits à noyau Triadimefon Triadimenol au total Trichlorfon Tricyclohexyl-étain-hydroxyde: voir cyhexatin Triforine Vamidothion Vamidothionsulfoxyde au total, exprimés en Vamidothion Vinclozoline Zinèbe: voir Dithiocarbamates Zirame: voir Dithiocarbamates 1662 2. Teneurs maximales des résidus de pesticides admis sur et dans les denrées alimentaires d’origine animale Teneurs maximales en mg/kg (ppm) de matières grasses conte- pour le lait de vache cru et le nues dans les viandes, prépa- lait de vache entier énumérés d´oeufs frais, dépourvus de rations de viandes, abats et à l´annexe I partie B sous le leur coquille, pour les oeufs matières grasses animales d´oiseaux et jaunes d´oeufs point 6; pour les autres énumérées à l´annexe I repris à l´annexe I partie B denrées alimentaires aux partie B sous 1 à 5 sous le point 8 points 6 et 7 conformément à Résidus de pesticides