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Arrête: er Art. 1 . Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant au Catalogue I.T

2011 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A — No 102 2 décembre 1994 Sommaire NORMES EUROPEENNES Règlement ministériel du 14 octobre 1994 portant mise à jour du Catalogue I.T.M. des normes européennes applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . page 2012 2012 Règlement ministériel du 14 octobre 1994 portant mise à jour du Catalogue I.T.M.des normes européennes applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre du Travail, Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, et notamment ses articles 4, 5 et 6; Attendu que l’Inspection du travail et des mines fait fonction d’Organisme luxembourgeois de normalisation; Sur proposition du Directeur de l’Inspection du travail et des mines; Arrête: er Art. 1 . Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant au Catalogue I.T.M. du 25 février 1994 auquel s’ajoute la présente mise à jour qui comprend les normes européennes élaborées par le Comité européen de normalisation (CEN) et l’Institut de normalisation des télécommunications européennes (ETSI). Art.

  1. Le présent règlement est publié au Mémorial. Luxembourg, le 14 octobre
  2. Le Ministre du Travail, Jean-Claude Juncker ANNEXE Mise à jour du catalogue des normes européennes publié par l’Inspection du travail et des mines en vertu des articles 4, 5 et 6 du règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et réglementations techniques. 2013 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-ITM-EN 3-3 : 1994 Extincteurs d'incendie portatifs - Construction, résistance à la pression, essais mécaniques ITM-ITM-EN 14 : 1994 Dimensions des couvertures (pour lit) ITM-EN 71-6 : 1994 Sécurité des jouets - Partie 6: Symbole graphique d'avertissement sur l'âge ITM-EN 124 : 1994 Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Principes de construction, essais types, marquage, contrôle de qualité ITM-EN 138 : 1994 Appareils de protection respiratoire - Appareils de protection respiratoire à air libre avec masque complet, demi-masque ou ensemble embout buccal - Exigences, essais, marquage ITM-EN 269 : 1994 Appareils de protection respiratoire - Appareils de protection respiratoire à air libre à assistance motorisée avec cagoule - Exigences, essais, marquage ITM-EN 286-3 : 1994 Récipients à pression simple, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 3: Récipients à pression en acier destinés aux équipements pneumatiques de freinage et aux équipements pneumatiques auxiliaires du matériel roulant ferroviaire ITM-EN 286-4 : 1994 Récipients à pression simple, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 4: Récipients à pression en alliages d'aluminium destinés aux équipements pneumatiques de freinage et aux équipements pneumatiques auxiliaires du matériel roulant ferroviaire ITM-EN 288-5 : 1994 Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Partie 5: Qualification par utilisation de produits consommables de soudage agréés pour le soudage à l'arc ITM-EN 288-6 : 1994 Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Partie 6: Qualification par référence à l'expérience acquise ITM-EN 295-5 : 1994 Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchements et d'assainissement - Partie 5: Spécifications pour tuyaux perforés et accessoires ITM-EN 297 : 1994 Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux - Chaudières des types B11 et B11BS équipées de brûleurs atmosphériques dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW ITM-EN 350-1 : 1994 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Durabilité naturelle du bois massif - Partie 1: Guide des principes d'essai et de classification de la durabilité naturelle du bois ITM-EN 350-2 : 1994 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Durabilité naturelle du bois massif - Partie 2: Guide de la durabilité naturelle du bois et de l'imprégnabilité d'essences de bois choisies pour leur importance en Europe ITM-EN 378-1 : 1994 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement - Partie 1: Exigences de base ITM - CEN --- PAGE 1 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2014 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 388 : 1994 Gants de protection contre les risques mécaniques ITM-EN 420 : 1994 Exigences générales pour les gants ITM-EN 421 : 1994 Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination radioactive ITM-EN 425 : 1994 Revêtements de sol résilients - Détermination de l'action d'une chaise à roulettes ITM-EN 427 : 1994 Revêtements de sol résilients - Détermination de la longueur et de la rectitude des arêtes et de l'équerrage des dalles ITM-EN 430 : 1994 Revêtements de sol résilients - Détermination des masses surfaciques ITM-EN 431 : 1994 Revêtements de sol résilients - Détermination de la résistance au pelage ITM-EN 432 : 1994 Revêtements de sol résilients - Détermination de la force de cisaillement ITM-EN 433 : 1994 Revêtements de sol résilients - Détermination du poinçonnage rémanent après application d'une charge statique ITM-EN 434 : 1994 Revêtements de sol résilients - Détermination de la stabilité dimensionnelle et de l'incurvation après exposition à la chaleur ITM-EN 435 : 1994 Revêtements de sol résilients - Détermination de la flexibilité ITM-EN 436 : 1994 Revêtements de sol résilients - Détermination des masses volumiques ITM-EN 439 : 1994 Produits consommables pour le soudage - Gaz de protection pour le soudage et le coupage à l'arc ITM-EN 440 : 1994 Produits consommables pour le soudage - Fils électrodes et dépôts pour le soudage à l'arc sous gaz des aciers non alliés et des aciers à grain fin - Classification ITM-EN 450 : 1994 Cendres volantes pour béton - Définitions, exigences et contrôle de qualité ITM-EN 451-1 : 1994 Méthode d'essai des cendres volantes - Partie 1: Détermination de la teneur en oxyde de calcium libre ITM-EN 451-2 : 1994 Méthode d'essai des cendres volantes - Parsie 2: Détermination de la finesse par tamisage humide ITM-EN 460 : 1994 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Durabilité naturelle du bois massif - Guide d'exigences de durabilité du bois pour son utilisation selon les classes de risque ITM-EN 462-2 : 1994 Essais non destructifs - Qualité d'image des radiogrammes - Partie 2: Indicateurs de qualité d'image (à trous et à gradins) - Détermination de l'indice de qualité d'image ITM - CEN --- PAGE 2 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2015 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 463 : 1994 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Méthode d'essai: Détermination de la résistance à la pénétration par un jet de liquide (essai au jet) ITM-EN 464 : 1994 Vêtements de protection contre les produits liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides - Méthode d'essai: Détermination de l'étanchéité des combinaisons étanches au gaz (essai de pression interne) ITM-EN 468 : 1994 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Méthode d'essai: Détermination de la résistance à la pénétration par un brouillard (essai au brouillard) ITM-EN 471 : 1994 Vêtements de signalisation à haute visibilité ITM-EN 474-1 : 1994 Engins de terrassement - Sécurité - Partie 1: Exigences générales ITM-EN 482 : 1994 Atmosphères des lieux de travail - Exigences générales concernant les performances des procédures de mesurage des agents chimiques ITM-EN 490 : 1994 Tuiles et accessoires en béton - Spécifications des produits ITM-EN 491 : 1994 Tuiles et accessoires en béton - Méthodes d'essais ITM-EN 492 : 1994/AC : 1994 Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment pour toiture Spécification du produit et méthodes d'essai ITM-EN 494 : 1994/AC : 1994 Plaques profilées en libres-ciment et accessoires pour couvertures - Spécifications du produit et méthodes d'essai ITM-EN 501 : 1994 Produits de couverture en tôle métallique - Spécification pour les produits de couverture en feuille de zinc totalement supportés ITM-EN 511 : 1994 Gants de protection contre le froid ITM-EN 512 : 1994 Produits en fibre-ciment - Tuyaux pression et joints ITM-EN 538 : 1994 Tuiles de terre cuite pour pose en discontinu - Détermination de la résistance à la rupture par flexion ITM-EN 539-1 : 1994 Tuiles en terre cuite pour pose en discontinu - Détermination des caractéristiques physiques - Partie 1: Essai d'imperméabilité ITM-EN 550 : 1994 Stérilisation de dispositifs médicaux - Validation et contrôle de routine pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène ITM-EN 552 : 1994 Stérilisation de dispositifs médicaux - Validation et contrôle de routine de la stérilisation par irradiation ITM-EN 554 : 1994 Stérilisation de dispositifs médicaux - Validation et contrôle de routine pour la stérilisation à la vapeur d'eau ITM-EN 559 : 1994 Matériel de soudage aux gaz - Tuyaux souples en caoutchouc pour le soudage, le coupage et les techniques connexes ITM - CEN --- PAGE 3 / 16 ---14 OCT013RE 1994 2016 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 560 : 1994 Matériel de soudage aux gaz - Raccords pour tuyaux souples pour appareils de soudage, coupage et techniques connexes ITM-EN 561 : 1994 Matériel de soudage aux gaz - Raccords rapides à obturation pour le soudage, coupage et les techniques connexes ITM-EN 562 : 1994 Matériel de soudage aux gaz - Manomètres utilisés pour le soudage, le coupage et les techniques connexes ITM-EN 563 : 1994 Sécurité des machines - Températures des surfaces tangibles - Données ergonomiques pour la fixation de températures limites des surfaces chaudes ITM-EN 570 : 1994 Aluminium et alliages d'aluminium - Pions de filage par choc obtenus à partir de produits corroyés - Spécifications ITM-EN 573-1 : 1994 Aluminium et alliages d'aluminium - Composition chimique et forme des produits corroyés - Partie 1: Système de désignation numérique ITM-EN 573-2 : 1994 Aluminium et alliages d'aluminium - Composition chimique et forme des produits corroyés - Partie 2: Système de désignation fondé sur les symboles chimiques ITM-EN 573-3 : 1994 Aluminium et alliages d'aluminium - Composition chimique et forme des produits corroyés - Partie 3: Composition chimique ITM-EN 573-4 : 1994 Aluminium et alliages d'aluminium - Composition chimique et forme des produits corroyés - Partie 4: Forme des produits ITM-EN 584-1 : 1994 Essais non destructifs - Film pour radiographic industrielle - Partie 1: Classification des systèmes films pour radiographie industrielle ITM-EN 585 : 1994 Matériels de soudage aux gaz - Détendeurs pour bouteilles à gaz utilisés pour le soudage, le coupage et techniques connexes jusqu'à 200 bar ITM-EN 586-2 : 1994 Aluminium et alliages d'aluminium - Pièces forgées - Partie 2: Caractéristiques mécaniques et autres caractéristiques exigées ITM-EN 591 : 1994 Systèmes d'analyses médicales in vitro - Règles pour les manuels d'utilisation d'instruments pour le diagnostic in vitro pour usage professionnel ITM-EN 592 : 1994 Systèmes d'analyses médicales in vitro - Règles pour les manuels d'utilisation d'instruments pour le diagnostic in vitro pour usage à domicile ITM-EN 598 : 1994 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement - Prescriptions et méthodes d'essai ITM-EN 608 : 1994 Matériel agricole et forestier - Scies à chaîne portatives - Sécurité ITM-EN 626-1 : 1994 Sécurité des machines - Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines - Partie 1: Principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines ITM - CEN --- PAGE 4 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2017 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 637 : 1994 Systèmes de canalisations en plastique - Composants plastiques renforcés de verre - Détermination des teneurs des constituants par la méthode gravimétrique ITM-EN 638 : 1994 Systèmes de canalisations et de gaines plastiques - Tubes thermoplastiques Détermination des propriétés en traction ITM-EN 643 : 1994 Liste des sortes standards européennes de vieux papiers ITM-EN 657 : 1994 Projection thermique - Terminologie, classification ITM-EN 705 : 1994 Systèmes de canalisations plastiques - Tubes et raccords plastiques thermodurcissables renforcés de verre et raccords (PRV) - Méthodes pour une analyse de régression et leurs utilisations ITM-EN 714 : 1994 Systèmes de canalisations thermoplastiques - Assemblages à bague d'étanchéité en élastomère sans effet de fond entre tubes avec pression et raccords moulés Méthode d'essai d'étanchéité sous pression hydrostatique interne sans effet de fond ITM-EN 719 : 1994 Coordination en soudage - Tâches et responsabilités ITM-EN 727 : 1994 Systèmes de canalisations et de gaines plastiques - Tubes et raccords thermoplastiques - Détermination de la température de ramollissement Vicat (VST) ITM-EN 729-1 : 1994 Exigences de qualité en soudage - Soudage par fusion des matériaux métalliques Partie 1: Lignes directrices pour la sélection et l'utilisation ITM-EN 729-2 : 1994 Exigences de qualité en soudage - Soudage par fusion des matériaux métalliques Partie 2: Exigences de qualité complètes ITM-EN 729-3 : 1994 Exigences de qualité en soudage - Soudage par fusion des matériaux métalliques Partie 3: Exigences de qualité normale ITM-EN 729-4 : 1994 Exigences de qualité en soudage - Soudage par fusion des matériaux métalliques Partie 4: Exigences de qualité élémentaire ITM-EN 761 : 1994 Systèmes de canalisations plastiques - Tubes plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Détermination du coefficient de fluage en condition sèche ITM-EN 763 : 1994 Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques - Raccords thermoplastiques moulés par injection - Méthode d'essai pour estimer visuellement les effets du chauffage ITM-EN 764 : 1994 Equipement sous pression - Terminologie et symboles - Pression, température, volume ITM-EN 765 : 1994 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits de polyoléfine tissé autre que le polypropylène utilisé seul ITM-EN 766 : 1994 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits en toile de jute IT M - CEN --- PAGE 5 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2018 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 767 : 1994 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits en toile de jute/polyoléfine tissée ITM-EN 768 : 1994 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits en toile de coton doublé ITM-EN 769 : 1994 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits en toile de coton/polyoléfine tissée ITM-EN 770 : 1994 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits en papier ITM-EN 779 : 1993/AC : 1994 Filtres à air de ventilation générale pour l'élimination des particules - Exigences, essais, marquage ITM-EN 787 : 1994 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits d'un film de polyéthylène ITM-EN 788 : 1994 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs tubulaires faits d'un film composite TTM-EN 790 : 1994 Bateaux de navigation intérieure - Escaliers à angles d'inclinaison entre 45° et 60° - Exigences, types ITM-EN 802 : 1994 Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques - Raccords thermoplastiques moulés par injection pour canalisations avec pression - Méthode d'essai de déformation maximale par écrasement ITM-EN 803 : 1994 Systèmes de canalisations en plastiques - Raccords thermoplastiques moulés par injection à bagues d'étanchéité pour canalisations avec pression - Méthode d'essai de résistance à une pression interne de courte durée sans effet de fond ITM-EN 804 : 1994 Systèmes de canalisations en plastiques - Raccords moulés par injection à joints collés pour canalisations avec pression - Méthode d'essai de la résistance à une pression hydrostatique interne de courte durée ITM-EN 822 : 1994 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination de la longueur et de la largeur ITM-EN 823 : 1994 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination de l'épaisseur ITM-EN 824 : 1994 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination de l'équerrage ITM-EN 825 : 1994 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination de la planéité ENV 843-4 : 1994 Céramiques techniques avancées - Céramiques monolithiques - Propriétés à la température ambiante - Partie 4: Essais de dureté de Vickers, Knoop et Rockwell superficiel ITM-EN 922 : 1994 Systèmes de canalisations et des gaines en plastiques - Tubes et raccords en poly(chlorure de vinyle) non-plastifié (PVC-U) - Préparation d'un échantillon pour la détermination de l'indice de viscosité et le calcul de la valeur-K ITM - CEN -W- PAGE 6 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2019 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ENV 1071-3 : 1994 Céramiques techniques avancées - Méthodes d'essai pour revêtements céramiques - Partie 3: Détermination de l'adhérence par essai de rayure ITM-EN 1152 : 1994 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Protecteur d'arbres de transmission à cardans de prise de force - Essai d'usure et de résistance ITM-ENV 1186-1 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 1: Guide pour le choix des conditions et des méthodes d'essai en matière de migration globale ITM-ENV 1186-2 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 2: Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive par immersion totale ITM-ENV 1186-3 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 3: Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides simulateurs aqueux par immersion ITM-ENV 1186-4 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 4: Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive en cellule ITM-ENV 1186-5 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 5: Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides simulateurs aqueux en cellule ITM-ENV 1186-6 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 6: Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive à l'aide d'un sachet ITM-ENV 11867 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 7: Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides simulateurs aqueux à l'aide d'un sachet ITM-ENV 1186-8 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 8: Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive par remplissage ITM-ENV 1186-9 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 9: Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides simulateurs aqueux par remplissage ITM-ENV 1186-10 : 1994 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 10: Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive (méthode modifiée à utiliser en cas d'extraction incomplète de l'huile d'olive) ITM-ENV 1389 : 1994 Céramiques techniques avancées - Céramiques composites - Propriétés physiques Détermination de la masse volumique et de la porosité apparente ITM-ENV 1397 : 1994 Echangeurs thermiques - Ventilo-correcteurs eau-air - Procédures d'essais pour la détermination de la performance ITM-ENV 14021 : 1994 Produits réfractaires non façonnés - Partie 1: Introduction et définitions ITM - CEN --- PAGE 7 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2020 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-CR 1404 : 1994 Determination of emissions from appliances burning gaseous fuels during typetesting ITM-CR 1460 : 1994 Packaging - Energy recovery from used packaging ITM-CR 1472 : 1994 Indications générales pour le marquage des appareils à gaz ITM-ENV 1995-1-1 : 1993/AC : 1994 Eurocode 5: Calcul des structures en bois - Partie 1-1: Règles générales et règles pour les bâtiments ITM-EN 2032-2 : 1994 Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Partie 2: Codification des états métallurgiques à l'état de livraison ITM-EN 2122 : 1994 Série aérospatiale - Rondelles plates en alliage d'aluminium, anodisées ou chromatées ITM-EN 2144 : 1994 Série aérospatiale - Rivets ordinaires, à tête ronde aplatie, en alliage d'aluminium 2117, série base inches ITM-EN 2145 : 1994 Série aérospatiale - Rivets ordinaires, à tête ronde aplatie, en alliage d'aluminium 2117, anodisés ou chromatés, série base inches ITM-EN 2591-101 : 1994 Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes d'essais - Partie 101: Examen visuel ITM-EN 2858-1 : 1994 Série aérospatiale - Titane et alliages de titane - Produits destinés à la forge, pièces forgées et pièces matricées - Spécification technique - Partie 1: Exigences générales ITM-EN 2858-2 : 1994 Série aérospatiale - Titane et alliages de titane - Produits destinés à la forge, pièces forgées et pièces matricées - Spécification technique - Partie 2: Produits destinés à la forge ITM-EN 2858-3 : 1994 Série aérospatiale - Titane et alliages de titane - Produits destinés à la forge, pièces forgées et pièces matricées - Spécification technique - Partie 3: Pièces types et pièces de série ITM-EN 2906 : 1994 Série aérospatiale - Ecrous bihexagonaux, à freinage interne, en acier résistant à chaud FE-PA92HT (A286) - Classification: 1 100 MPa (à température ambiante) / 650 °C ITM-EN 2908 : 1994 Série aérospatiale - Ecrous bihexagonaux, à freinage interne, chambrés, en acier résistant à chaud FE-PA92HT (A286) - Classification: 1 100 MPa (à température ambiante) / 650 °C ITM-EN 2910 : 1994 Série aérospatiale - Ecrous à sertir, à freinage interne, en acier résistant à chaud FEPA92HT (A286) - Classification: 1 100 MPa (à température ambiante) / 650 °C ITM-EN 2925 : 1994 Série aérospatiale - Vis à tête bihexagonale, fût dégagé, filetage long, en acier résistant à chaud FE-PA92HT (A286) - Classification: 900 MPa (à température ambiante) / 650 °C ITM - CEN --- PAGE 8 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2021 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 2931 : 1994 Série aérospatiale - Vis à tête, en T, fût dégagé, filetage long, en acier résistant à chaud FE-PA92HT (A286) - Classification: 900 MPa (à température ambiante) / 650 °C ITM-EN 2937 : 1994 Série aérospatiale - Vis à tête hexagonale, filetées sous tête, en acier résistant à chaud FE-PA92HT (A286) - Classification: 900 MPa (à température ambiante) / 650 °C ITM-EN 2939 : 1994 Série aérospatiale - Vis à tête fraisée 100°, empreinte cruciforme déportée, filetées sous tête, en acier :résistant à chaud FE-PA92HT (A286) Classification: 900 MPa (à température ambiante) / 650 °C ITM-EN 3006 : 1994 Série aérospatiale - Vis à tête hexagonale, fût dégagé, filetage long, en acier résistant à chaud FE-PA92HT (A286) - Classification: 900 MPa (à température ambiante) / 650 °C ITM-EN 3053 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, à rotule, sur une rangée de rouleaux - Dimensions et charges ITM-EN 3054 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, cadmiés, à rotule, sur une rangée de rouleaux - Dimensions et charges ITM-EN 3055 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulement en acier résistant à la corrosion, à rotule, sur une rangée de rouleaux - Dimensions et charges ITM-EN 3056 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, rigides, à deux rangées de billes - Dimensions et charges ITM-EN 3057 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, cadmiés, rigides, à deux rangées de billes - Dimensions et charges ITM-EN 3058 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier résistant à la corrosion, rigides, à deux rangées de billes - Dimensions et charges ITM-EN 3063 : 1994 Série aérospatiale - Vis à tête bihexagonale, tige à tolérance serrée, filetage moyen, en alliage résistant à chaud à base nickel NI-PlOlHT (Waspaloy) - Classification. 1 210 MPa (à température ambiante) / 730 °C ITM-EN 3196 : 1994 Série aérospatiale - Ecrous hexagonaux, à freinage interne, en acier résistant à chaud FE-PA92HT (A286), argentés - Classification: 1 100 MPa (à température ambiante) / 425 °C ITM-EN 3281 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, rigides, à une rangée de billes - Série de diamètres 8 et 9 - Dimensions et charges ITM-EN 3282 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, cadmiés, rigides, à une rangée de billes - Série de diamètres 8 et 9 - Dimensions et charges ITM - CEN --- PAGE 9 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2022 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 3283 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier résistant à la corrosion, rigides, à une rangée de billes - Série de diamètres 8 et 9 Dimensions et charges 1TM-EN 3284 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, rigides, à une rangée de billes - Séries de diamètres 0 et 2 - Catégorie à jeux normaux - Dimensions et charges ITM-EN 3285 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, cadmiés, rigides, à une rangée de billes - Série de diamètres 0 et 2 - Catégorie à jeux normaux - Dimensions et charges ITM-EN 3286 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, résistant à la corrosion, rigides, à une rangée de billes - Séries de diamètres 0 et 2 - Catégorie à jeux normaux - Dimensions et charges ITM-EN 3287 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, à rotule, sur deux rangées de billes - Série de diamètres 2 - Dimensions et charges TTM-EN 3288 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, cadmiés, à rotule, sur deux rangées de billes - Série de diamètres 2 - Dimensions et charges ITM-EN 3289 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier résistant à la corrosion, à rotule, sur deux rangées de billes - Série de diamètres 2 Dimensions et charges ITM-EN 3290 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, à rotule, sur une rangée de rouleaux - Séries de diamètres 3 et 4 - Dimensions et charges ITM-EN 3291 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements en acier, cadmiés, à rotule, sur une rangée de rouleaux - Séries de diamètres 3 et 4 Dimensions et charges ITM-EN 3292 : 1994 Série aérospatiale - Roulements pour structures d'aéronefs - Roulements an acier résistant à la corrosion, à rotule, sur une rangée de rouleaux - Séries de diamètres 3 et 4 - Dimensions et charges ITM-EN 10002-3 : 1994 Matériaux métalliques - Essai de traction - Partie 3: Etalonnage des instruments de mesure de force utilisés pour la vérification des machines d'essais uni axiaux ITM-EN 10028-4 : 1994 Produits plats cn aciers pour appareils à pression - Partie 4: Aciers alliés au nickel avec propriétés spécifiées à basse température ITM-EN 10210-1 : 1994 Profils creux pour la construction finis à chaud en aciers de construction non alliés et à grains fins - Partie 1: Conditions techniques de livraison ITM-EN 10218-1 : 1994 Fils et produits tréfilés en acier - Généralités - Partie 1: Méthodes d'essai ITM-EN 20105-A02 : 1994 Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie A02: Echelle de gris pour l'évaluation des dégradations (ISO 105-A02:1993) ITM - CEN --- PAGE 10 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2023 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 20105-A03 : 1994 Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie A03: Echelle de gris pour l'évaluation des dégorgements (ISO 105-A03:1993) ITM-EN 20287 : 1994 Papier et carton - Détermination de l'humidité - Méthode par séchage à l'étuve (ISO 287:1985) ITM-EN 20535 : 1994 Papier et carton - Détermination de l'absorption d'eau - Méthode de Cobb (ISO 535:1991) ITM-EN ISO 595-2 : 1994 Seringues réutilisables en verre ou en verre et métal à usage médical - Partie 2: Conception, performances et essais (ISO 595-2:1987) ITM-EN ISO 945 : 1994 Fonte - Désignation de la microstructure du graphite (ISO 945:1975) ITM-EN ISO 1207 : 1994 Vis à métaux à tête cylindrique fendue - Grade A (ISO 1207:1992) ITM-EN ISO 1478 : 1994 Filetage de vis à tôle (ISO 1478:1983) ITM-EN ISO 1479 : 1994 Vis à tôle à tête hexagonale (ISO 1479:1983) ITM-EN ISO 1481 : 1994 Vis à tôle à tête cylindrique large, fendue (ISO 1481:1983) ITM-EN ISO 1482 : 1994 Vis à tôle à tête fraisée, fendue (ISO 1482:1983) ITM-EN ISO 1483 : 1994 Vis à tôle à tête fraisée bombée, fendue (ISO 1483:1983) ITM-EN ISO 1513 : 1994 Peintures et vernis - Examen et préparation des échantillons pour essais (ISO 1513:1992) ITM-EN ISO 1580 : 1994 Vis à métaux à tête cylindrique large, fendue - Grade A (ISO 1580:1994) ITM-EN ISO 1666 : 1994 Amidon et fécule - Détermination de l'humidité - Méthodes par séchage à l'étuve (ISO 1666:1973) ITM-EN 21683 : 1994 Acoustique - Grandeurs normales de référence pour les niveaux acoustiques (ISO 1683:1983) ITM-EN ISO 1741 : 1994 Dextrose cristallisé - Détermination de la perte de masse à la dessiccation Méthode par étuvage sous pression réduite (ISO 1741:1980) ITM-EN ISO 1942-5 : 1994 Vocabulaire de l'art dentaire Partie 5: Termes associés aux essais (ISO 19425:1989) ITM-EN 21974 : 1994 Papier - Détermination de la résistance au déchirement (Méthode Elmendorf) (ISO 1974:1990) ITM-EN ISO 2009 : 1994 1 Vis à métaux à tête fraisée, fendue - Grade A (ISO 2009:1994) ITM-EN ISO 2010 : 1994 1 Vis à métaux à tête fraisée bombée, fendue - Grade A (ISO 2010:1994) ITM-EN 22401 : 1994/AC : 1994 Electrodes enrobées - Détermination des divers rendements et du coefficient de dépôt (ISO 2401:1972) ITM - CEN --- PAGE 11 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2024 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN ISO 2409 : 1994 Peintures et vernis - Essai de quadrillage (ISO 2409:1992) ITM-EN 22553 : 1994 Joints soudés et brasés - Représentations symboliques sur les dessins (ISO 2553:1992) ITM-EN ISO 2702 : 1994 Vis à tôle en acier traité thermiquement - Caractéristiques mécaniques (ISO 2702:1992) ITM-EN ISO 2812-1 : 1994 Peintures et vernis - Détermination de la résistance aux liquides - Partie 1: Méthodes générales (ISO 2812-1:1993) ITM-EN ISO 2870 : 1994 Agents de surface - Détergents - Détermination de la matière active anionique hydrolysable et non hydrolysable en milieu acide (ISO 2870:1986) ITM-EN ISO 2871-1 : 1994 Agents de surface - Détergents - Détermination de la teneur en matière active cationique - Partie 1: Matière active cationique à haute masse moléculaire (ISO 2871-1:1988) 1TM-EN ISO 2871-2 : 1994 Agents de surface - Détergents - Détermination de la teneur en matière active cationique - Partie 2: Matière active cationique à faible masse moléculaire (entre 200 et 500) (ISO 2871-2:1990) ITM-EN 23015 : 1994 Produits pétroliers - Détermination du point de trouble (ISO 3015:1992) ITM-EN 23035 : 1994 Carton ondulé simple face et double face - Détermination de la résistance à la compression à plat (ISO 3035:1982) ITM-EN ISO 3188 : 1994 Amidons, fécules et produits dérivés - Dosage de l'azote selon la méthode de Kjeldahl - Méthode titrimétrique (ISO 3188:1978) ITM-EN ISO 3219 : 1994 Plastiques - Polymères/résines à l'état liquide, en émulsion ou en dispersion Détermination de la viscosité au moyen d'un viscosimètre rotatif à gradient de vitesse de cisaillement défini (ISO 3219:1993) ITM-EN ISO 3593 : 1994 Amidons et fécules - Détermination des cendres (ISO 3593:1981) ITM-EN ISO 3946 : 1994 Amidons, fécules et produits dérivés - Détermination de la teneur en phosphore total - Méthode spectrophotométrique (ISO 3946:1982) ITM-EN 1SO 3947 : 1994 Amidons et fécules, natifs ou transformés - Détermination de la teneur en matières grasses totales (ISO 3947:1977) ITM-EN 24049: 1993/AC : 1994 Art dentaire Produits d'obturation à base de synthétiques (ISO 4049:1988 + Rectificatif technique 1:1992) ITM-EN 24260 : 1994 Produits pétroliers et hydrocarbures - Dosage du soufre - Méthode de combustion Wickbold (ISO 4260:1987) ITM-EN ISO 4622 : 1994 Peintures et vernis - Essai de pression pour aptitude à l'empilement (ISO 4622:1992) ITM-EN ISO 4757 : 1994 Empreintes cruciformes pour vis (ISO 4757:1983) 2023ITM - CEN --- PAGE 12 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 résines 2025 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 25184 : 1994 Pointes d'électrodes droites pour soudage par points par résistance (ISO 5184: 1979) ITM-EN 25264-2 : 1994 Pâtes - Raffinage de laboratoire - Partie 2: Méthode au moulin PFI (ISO 52642:1979) ITM-EN 25264-3 : 1994 Pâtes - Raffinage de laboratoire - Partie 3: Méthode au moulin Jokro (ISO 52643:1979) ITM-EN ISO 5377 : 1994 Produits d'hydrolyse de l'amidon ou de la fécule - Détermination du pouvoir réducteur et de l'équivalent en dextrose - Méthode Lane et Eynon à titre constant (ISO 5377:1981) ITM-EN ISO 5378 : 1994 Amidons, fécules et produits dérivés - Dosage de l'azote selon la méthode de Kjeldahl - Méthode spectrophotométrique (ISO 5378:1978) ITM-EN ISO 5381 : 1994 Produits d'hydrolyse de l'amidon ou de la fécule - Dosage de l'eau - Méthode Karl Fischer modifiée (ISO 5381:1983) ITM-EN ISO 5809 : 1994 Amidons, fécules et produits dérivés - Détermination des cendres sulfatées ITM-EN ISO 5810 : 1994 Amidons, fécules et produits dérivés - Détermination de la teneur en chlorures Méthode potcntiométrique ITM-EN ISO 6009 : 1994 Aiguilles hypodermiques non réutilisables Code de couleurs pour l'identification (ISO 6009:1992) ITM-EN ISO 6272 : 1994 Peintures et vernis - Essai de chute d'une masse (ISO 6272:1993) ITM-EN 26789 : 1994 Outils de manoeuvre pour vis et écrous - Outils dynamétriques à commande manuelle - Exigences et méthodes d'essai (ISO 6789:1992) ITM-EN ISO 7045 : 1994 Vis à métaux à tête cylindrique bombée large à empreinte cruciforme de type H ou de type Z - Grade A (ISO 7045:1994) ITM-EN ISO 7046-1 : 1994 Vis à métaux à tête fraisée à empreinte cruciforme de type H ou de type Z - Grade A - Partie 1: Acier de classe de qualité 4.8 (ISO 7046-1:1994) ITM-EN ISO 7046-2 : 1994 Vis à métaux à tête fraisée à empreinte cruciforme - Grade A - Partie 1: Acier de classe de qualité 8.8, acier inoxydable et métaux non ferreux (ISO 7046-2:1990) ITM-EN ISO 7047 : 1994 Vis à métaux à tête fraisée bombée à empreinte cruciforme de type H ou de type Z - Grade A (ISO 7047:1994) ITM-EN ISO 7049 : 1994 Vis à tôle à tête cylindrique bombée cruciforme (ISO 7049:1983) ITM-EN ISO 7050 : 1994 Vis à tôle à tête fraisée à empreinte cruciforme (ISO 7050:1983) ITM-EN ISO 7051 : 1994 Vis à tôle à tête fraisée bombée à empreinte cruciforme (ISO 7051:1983) ITM-EN 27201-1 : 1994 Protection contre l'incendie - Agents extincteurs - Hydrocarbures halogènes - Partie 1: Spécifications pour les halons 1211 et 1301 (ISO 7201-1:1989) ITM - CEN --- PAGE 13 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 large à empreinte 2026 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 27201-2 : 1994 Protection contre l'incendie - Agents extincteurs - Hydrocarbures halogènes - Partie 2: Spécifications pour manipulation sûre et transvasement (ISO 7201-2:1991) ITM-EN ISO 7721-2 : 1994 Vis à métaux à tête fraisée - Partie 2: Profondeur de pénétration des empreintes cruciformes (ISO 7721-2:1990) ITM-EN 27785-1 : 1994 Pièces à main dentaires - Partie 1: Pièces à main à turbines à air comprimé pour grandes vitesses (ISO 7785-1:1992) ITM-EN ISO 8468 : 1994 Aménagement de la passerelle d'un navire et disposition de ses équipements annexes - Exigences et directives (ISO 8468:1990) ITM-EN ISO 8537 : 1994 Seringues à insuline stériles non réutilisables avec ou sans aiguille (ISO 8537: 1991) ITM-EN 28662-2 : 1994 Machines à moteur portatives - Mesurage des vibrations au niveau des poignées Partie 2: Marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2:1992) ITM-EN 286623 : 1994 Machines à moteur portatives - Mesurage des vibrations au niveau des poignées Partie 3: Marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3:1992) ITM-EN 28662-5 : 1994 Machines à moteur portatives - Mesurage des vibrations au niveau des poignées Partie 5: Brise-béton, marteaux démolition et marteaux piqueurs (ISO 86625:1992) ITM-EN ISO 8728 : 1994 Construction navale - Compas gyroscopiques à usage marin (ISO 8728:1987) ITM-EN ISO 8729 : 1994 Construction navale - Réflecteurs radars de marine (ISO 8729:1987) ITM-EN ISO 9000-1 : 1994 Normes pour le management de la qualité et l'assurance de la qualité - Partie 1: Lignes directrices pour leur sélection et utilisation (ISO 9000-1:1994) ITM-EN ISO 9001 : 1994 Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance de la qualité en conception, développement, production, installation et prestation associées (ISO 9001:1994) ITM-EN ISO 9002 : 1994 Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance de la qualité en production, installation et prestations associées (ISO 9002:1994) ITM-EN ISO 9003 : 1994 Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance de la qualité en contrôle et essais finaux (ISO 9003:1994) ITM-EN ISO 9004-1 : 1994 Management de la qualité et éléments de système qualité - Partie 1: Lignes directrices (ISO 9004-1:1994) ITM-EN 29008 : 1994 1 Bouteilles en verre - Verticalité - Méthode d'essai (ISO 9008:1991) ITM-EN 29009 : 1994 Récipients en verre - Hauteur et non-parallélisme à la bague par rapport au fond du récipient - Méthodes d'essai (ISO 9009:1991) ITM-EN 29168 : 1994 1 Pièces à main dentaires - Connexions (ISO 9168:1991) ITM - CEN --- PAGE 14 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2027 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN ISO 9455-3 : 1994 Flux de brasage tendre - Méthodes d'essai - Partie 3: Détermination de l'indice d'acide par des méthodes de titrage potentiométrique et visuel (ISO 9455-3:1992) ITM-EN ISO 9455-12 : 1994 Flux de brasage tendre - Méthodes d'essai - Partie 12: Essai de corrosion des tubes d'acier (ISO 9455-12:1992) ITM-EN ISO 9514 : 1994 Peintures et vernis - Détermination du délai maximal d'utilisation après mélange des peintures liquides - Préparation et conditionnement des échantillons et lignes directrices pour les essais (ISO 9514:1992) ITM-EN 29592-1 : 1991/AC : 1994 Systèmes de traitement de l'information - Infographie - Interface de programmation du système graphique hiérarchisé (PHIGS) - Partie 1: Description fonctionnelle (ISO/IEC 9592-1:1989, éd. 1) ITM-EN 29646-1 : 1992/AC : 1994 Technologies de l'information - Interconnexion de systèmes ouverts - Cadre générale et méthodologie des tests de conformité OSI - Partie 1: Concepts généraux (ISO/IEC 9646-1:1991) ITM-EN 29646-5 : 1992/AC : 1994 Technologies de l'information - Interconnexion de systèmes ouverts - Cadre générale et méthodologie des tests de conformité OSI - Partie 5: Spécifications pour laboratoires d'essais clients pour le procédé d'évaluation de conformité (ISO/IEC 9646-5:1991) ITM-EN 29653 : 1994 Adhésifs - Essai 9653:1991) ITM-EN ISO 9875 : 1994 Construction navale - Appareils de sondage par écho (ISO 9875:1991) ITM-EN ISO 9876 : 1994 Construction navale - Récepteurs marins de transmissions par télécopie des chartes météorologiques (ISO 9876:1989) ITM-EN 29885 : 1994 Récipients en verre à col large - Déviation de planéité de la surface d'étanchéité supérieure - Méthodes d'essai (ISO 9885:1991) ITM-EN 30042 : 1994 Assemblages en aluminium et alliages d'aluminium soudables soudés à l'arc Guide des niveaux d'acceptation des défauts (ISO 10042:1992) ITM-EN 30139-1 : 1994 Produits et matériel pour l'art dentaire - Produits souples pour intrados de prothèses dentaires amovibles - Partie 1: Produits à court terme (ISO 10139-1:1991) ITM-EN 30326-1 : 1994 Vibrations mécaniques - Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule - Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992) ITM-EN 30993-1 : 1994 Essais biologiques des dispositifs médicaux - Partie 1: Lignes directrices pour le choix des essais (ISO 10993-1:1992 + Rectificatif technique 1:1992) ITM-EN 30993-5 : 1994 Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité - Méthodes in vitro (ISO 10993-5:1992) ITM-EN 31252 : 1994 Lasers et équipements associés aux lasers - Source laser - Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:1993) de tenue au choc par cisaillement du joint adhésif (ISO ITM - CEN --- PAGE 15 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 2028 Organisme Luxembourgeois de Normalisation Inspection du Travail et des Mines Indicatif : Objet de la norme: ITM-EN 31253 : 1994 Lasers et équipements associés aux lasers - Source laser - Interfaces mécaniques (ISO 11253:1993) ITM-EN 31426 : 1994 Dosage de l'or dans les alliages d'or pour la bijouterie-joaillerie - Méthode de coupellation (essai au feu) (ISO 11426: 1993) ITM-EN 31427 : 1994 Dosage de l'argent dans les alliages d'argent pour la bijouterie-joaillerie - Méthode volumétrique (potentiométrique) utilisant le bromure de potassium (ISO 11427:1993) ITM-EN 46001 : 1993/AC : 1994 I Systèmes qualité - Dispositifs médicaux - Exigences particulières relatives à l'application de PITM-EN 29001 ITM-EN 46002 : 1993/AC : 1994 Systèmes qualité - Dispositifs médicaux - Exigences particulières relatives à l'application de l’ITM-EN 29002 ITM - CEN --- PAGE 16 / 16 ---14 OCTOBRE 1994 Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange

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