1277 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A — No 48 19 juin 1995 Sommaire Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes et l’union des caisses de maladie en exécution de l’article 61 du code des assurances sociales concernant les médecins-dentistes . . page 1278 Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du GrandDuché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie,portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 pour les actes et services professionnels des médecins-dentistes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1278 Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du GrandDuché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie,portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 pour les actes et services professionnels des médecins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1283 1278 Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecinsdentistes et l’union des caisses de maladie en exécution de l’article 61 du code des assurances sociales concernant les médecins-dentistes. Vu les articles 61 à 67 et 71 du code des assurances sociales, Vu la convention conclue entre parties en date du 13 décembre 1993, les parties soussignées, à savoir: l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, déclarant posséder les qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1er du code des assurances sociales, représentée par son président, le docteur Joe Wirtz et le docteur Gilbert Scheer, président du cercle des médecins-dentistes, d’une part, et l’union des caisses de maladie, prévue à l’article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert Kieffer, demeurant à Luxembourg, d’autre part, ont convenu ce qui suit: Art. 1er. L’article 60 de la convention du 13 décembre 1993 prend la teneur suivante: «Art. 60. Par dérogation à l’article précédent une procédure de paiement direct par l’assurance maladie, dite procédure du tiers payant, est instituée dans les cas limitativement énumérés ci-après: 1) Pour les actes médicaux délivrés dans le cadre de la compétence de l’association d’assurance contre les accidents, à concurrence du montant pris en charge; 2) La même procédure peut être appliquée pour les actes médicaux délivrés dans le cadre de la compétence de l’assurance maladie:
- a)pour les traitements stationnaires en milieu hospitalier, si la durée du traitement dépasse trois jours ou si le montant par médecin dépasse quatre mille (4.000,—) francs;
- b)pour les traitements ambulatoires se rapportant à la dialyse, la radiothérapie, la chimiothérapie. Les prestations médicales délivrées aux patients de l’hôpital neuropsychiatrique de l’Etat sont considérées comme étant délivrées au titre du point 2) ci-dessus, même si ces prestations sont administrées en ambulatoire hors de l’enceinte de l’hôpital neuro-psychiatrique». Art. 2. La présente disposition entre en vigueur le 1er juin 1995. En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé la présente convention. Fait à Luxembourg, le 3 mai 1995 en deux exemplaires. Pour l’association des médecins et Pour le cercle des médecins-dentistes médecins-dentistes Le président, Le président, Dr Joe Wirtz Dr Gilbert Scheer Pour l’union des caisses de maladie Le président, Robert Kieffer PROTOCOLE D’ACCORD signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie,portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 pour les actes et services professionnels des médecins-dentistes. Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales, Vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993, Vu la sentence du Conseil supérieur des assurances sociales du 8 mai 1995 rendue en vertu de l’article 70 du code des assurances sociales, les parties soussignées, à savoir : l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le docteur Joe WIRTZ et le docteur Gilbert SCHEER,président du cercle des médecins-dentistes, déclarant posséder les qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d’une part, et l’union des caisses de maladie, prévue à l’article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d’autre part, ont convenu ce qui suit : 1279 Art. 1. En application de la sentence prononcée en date du 8 mai 1995 par le conseil supérieur des assurances sociales, l’adaptation annuelle de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 s’élève à 3,4%. Art.2. Conformément à l’article 64 du code des assurances sociales, le taux d’adaptation de 3,4% est majoré pour tenir compte de la mise en vigueur différée au 1er juin 1995 de l’adaptation des tarifs. Art. 3. La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 114,88 avec effet au 1er juin 1995. Art. 4. Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l’article 66 du code des assurances sociales est porté à l’annexe I du présent protocole d’accord. Art. 5. Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre parties en date du 13 décembre 1993. En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d’accord. Fait à Luxembourg, le 15 mai 1995 en deux exemplaires. Pour l’association des médecins et Pour le cercle des médecins-dentistes médecins-dentistes Le président, Le président, Dr Joe Wirtz Dr Gilbert Scheer Pour l’union des caisses de maladie Le président, Robert Kieffer ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE L’ASSOCIATION DES MEDECINS-DENTISTES ET L’UNION DES CAISSES DE MALADIE Première Partie:ACTES GENERAUX Valeur lettre-clé : 114,88 valable à partir du 1.6.95 Code Coeff. Tarif Chapitre 1er - Consultations du médecin-dentiste 1) Consultation du médecin-dentiste 2) Renouvellement d’ordonnance 3) Pansements en série, par séance 4) Consultation urgente 5) Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures 6) Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 7) Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures DC1 DC2 DC3 DC4 DC6 DC7 DC8 5.65 2.95 2.95 8.15 10.70 10.70 15.85 650 340 340 935 1 230 1 230 1 820 Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier 1) Visite du médecin-dentiste 2) Visite urgente 3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures DV1 DV4 DV5 DV6 DV7 DV8 12.00 15.25 15.25 18.00 18.00 24.35 1 380 1 750 1 750 2 070 2 070 2 795 Section 2 - Visite en milieu hospitalier 1) Visite du médecin-dentiste 2) Visite urgente 3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures DV11 DV14 DV15 DV16 DV17 DV18 12.00 15.25 15.25 18.00 18.00 24.35 1 380 1 750 1 750 2 070 2 070 2 795 Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste 1) Indemnité horo-kilométrique par km DK1 0.42 48 Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire du médecin-dentiste Section 1 - Traitement stationnaire interne 1) 1er jour d’hospitalisation 2) Du 2e jour au 14e jour ; par jour 3) Du 15e au 42e jour ; par jour 4) A partir du 43e jour, par jour DF10 DF11 DF12 DF13 4.95 2.90 1.45 0.80 570 335 165 90 1280 1) 2) 3) 4) 1) 1) Code Coeff. Tarif Section 2 -Traitement post-opératoire Du 1er au 7e jour post-opératoire ;par jour Du 8e au 14e jour post-opératoire ;par jour Du 15e au 42e jour post-opératoire ;par jour A partir du 43e jour post-opératoire ;par jour DF20 DF21 DF22 DF23 10.00 1.35 0.90 0.80 1 150 155 105 90 Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste Rapport détaillé au médecin traitant concernant - l’examen complet de la région maxillo-faciale, - les résultats d’examens complémentaires, - les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur DR1 8.70 1 000 Chapitre 6 - Examens à visée préventive du médecin-dentiste Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que prévu par la loi du 20 juin 1977 et le règlement grand-ducal du 8 décembre 1977 (art. 9 modifié le 26 mai 1979) Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse DE1 10.70 1 230 DE2 DE3 10.70 10.70 1 230 1 230 DS1 DS2 DS3 5.45 2.80 6.60 625 320 760 DS4 2.80 320 DS5 DS6 DS7 DS8 DS9 50.00 50.00 2.80 2.80 5.45 5 745 5 745 320 320 625 DS10 4.50 515 DS11 11.00 1 265 DS12 DS13 DS14 DS15 DS16 DS18 DS19 DS20 DS21 DS22 DS33 DS34 DS35 DS36 19.35 4.00 6.60 8.30 9.35 13.25 9.35 1.95 3.25 2.80 9.35 6.60 8.30 9.35 2 225 460 760 955 1 075 1 520 1 075 225 375 320 1 075 760 955 1 075 DS61 DS62 3.25 4.00 375 460 DS63 4.00 460 DS64 DS65 5.45 3.25 625 375 Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du 15 mai 1984 et le règlement grand-ducal du 12 décembre 1984 (art.3) 1) 2) Examen dentaire de l’enfant âgé de 30 à 36 mois Examen dentaire de l’enfant âgé de 42 à 48 mois Deuxième Partie:ACTES TECHNIQUES er 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 1) 2) 3) 4) 5) Chapitre 1 - Soins gingivaux et dentaires Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC Traitement médical de la paradontose,par séance Correction de l’occlusion dentaire et meulage sélectif,par séance Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement d’une fracture limitée aux procès alvéolaires,par dent Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires - DSD+ACM Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale - DSD+ACM Blanchissement de dents dévitalisées,par séance et par dent Coiffage pulpaire indirect,par dent et par séance Coiffage pulpaire direct,par dent et par séance Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre pulpaire (réservée à la dent de lait) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires,sur incisives,canines ou prémolaires inférieures Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires,sur prémolaires supérieures ou molaires Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications,par séance - CAC Obturation,une face Obturation portant sur deux faces d’une dent Obturation portant sur trois faces ou plus,par dent Reconstitution large d’une dent sur pivot - DSD Reconstitution d’un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD Anesthésie locale Anesthésie régionale Cautérisation Aurification - DSD Inlay,une face - DSD Inlay portant sur deux faces d’une dent - DSD Inlay portant sur trois faces ou onlay,par dent - DSD Chapitre 2 - Extractions dentaires Extraction simple d’une dent monoradiculaire ou d’une dent pluriradiculaire supérieure Extraction simple d’une molaire inférieure Extraction d’une dent au cours d’accidents cellulaires ou osseux, groupe incisivocanin,prémolaires,molaires supérieures Extraction d’une dent au cours d’accidents cellulaires ou osseux, molaires inférieures Extraction simple des racines d’une dent mono-ou pluriradiculaire 1281 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) Extraction des racines d’une dent par morcellement Extraction des racines d’une dent avec alvéolectomie Extraction d’une dent en malposition Tamponnement d’une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire, dans une séance ultérieure,par séance Traitement d’alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions,par séance Résection des bords alvéolaires après extractions multiples Suture gingivale avec ou sans résection partielle d’une crête alvéolaire Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec ou sans résection d’une crête alvéolaire Enucléation chirurgicale d’un kyste de petit volume Cure d’un kyste par marsupialisation Excision d’un cal fibreux Frais de matériel en cas de suture Chapitre 3 - Extractions chirurgicales Extraction chirurgicale d’une dent incluse ou enclavée Extraction chirurgicale d’une canine incluse Extraction chirurgicale d’odontodes ou de dents surnuméraires inclus ou enclavés,germectomie Extraction chirurgicale d’une dent incluse ou enclavée au cours d’accidents inflammatoires Extraction chirurgicale d’une dent en désinclusion, non enclavée, dont la couronne est sous-muqueuse Extraction chirurgicale d’une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante,bord basilaire de la branche montante et du menton,sinus) Extraction par voie alvéolaire d’une racine refoulée dans le sinus Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire Curetage alvéolaire,granulectomie,esquillectomie Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe Plaque base en résine synthétique Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée DSD+ACM Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM Empreinte par porte-empreinte individuel Empreinte fonctionnelle,open mouth technic Empreinte fonctionnelle,closed mouth technic - DSD+ACM Dent prothétique Dent contreplaquée (métal non précieux) Facette or - DSD+ACM Rétention par zone de décharge Rétention par succion Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine molle DSD+ACM Ancienne dent remontée sur nouvelle base,par dent Crochet simple,métal non précieux Crochet de type compliqué,métal non précieux - DSD+ACM Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM Attachements - DSD+ACM Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique (remontage en plus) - DSD Réparation avec remplacement d’une dent artificielle cassée, d’un crochet ou d’une succion Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou succions,les suivantes,par unité Adjonction d’une dent après empreinte Adjonction de dents après empreinte,à partir de la deuxième dent,par dent Adjonction d’un crochet simple après empreinte Adjonction d’un crochet compliqué après empreinte - DSD Remontage d’une dent prothétique Remontage de dents prothétiques,à partir de la deuxième dent,par dent Remontage par crochet Rebasage partiel Rebasage total Code Coeff. Tarif DS66 DS67 DS68 6.60 10.50 6.60 760 1 205 760 DS71 DS72 DS73 DS74 3.25 2.80 4.00 6.60 375 320 460 760 DS75 DS76 DS77 DS78 DS79M 20.45 10.65 5.35 14.40 3.50 2 350 1 225 615 1 655 400 DS88 DS89 33.05 41.55 3 795 4 775 DS90 33.05 3 795 DS91 46.90 5 390 DS92 13.85 1 590 DS93 DS94 DS95 DS96 69.05 9.90 3.25 3.25 7 930 1 135 375 375 DA11 34.30 3 940 DA12 DA13 DA21 DA22 DA23 DA31 DA32 DA33 DA35 DA36 34.30 34.30 8.30 27.55 27.55 8.30 13.85 8.30 5.45 8.30 3 940 3 940 955 3 165 3 165 955 1 590 955 625 955 DA37 DA41 DA42 DA43 DA44 DA45 DA51 8.30 6.60 8.80 8.80 8.80 8.80 11.00 955 760 1 010 1 010 1 010 1 010 1 265 DA52 11.00 1 265 DA53 11.00 1 265 DA54 DA61 DA62 DA63 DA64 DA71 DA72 DA73 DA74 DA75 5.45 15.40 8.30 16.55 16.55 11.00 5.45 11.00 16.95 34.30 625 1 770 955 1 900 1 900 1 265 625 1 265 1 945 3 940 1282 Chapitre 5 -Traitement non terminé pour prothèse adjointe Empreinte par maxillaire Empreinte individuelle par maxillaire Empreinte fonctionnelle par maxillaire,open mouth technic Empreinte fonctionnelle par maxillaire,closed mouth technic - DSD+ACM Articulé Essayage par maxillaire Chapitre 6 - Prothèse conjointe 1) Couronne coulée 2) Couronne à facette - DSD+ACM 3) Couronne trois quarts 4) Couronne téléscopique servant d’ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM 5) Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne ou un inlay servant d’ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM 6) Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM 7) Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond) 8) Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis) 9) Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM 10) Couronne jacket en résine 11) Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM 12) Rescellement d’une couronne, d’un inlay, d’une dent à pivot, d’une facette ou d’un bridge ;par élément scellé 13) Descellement d’une couronne,d’une facette ou d’un bridge ;par élément scellé 14) Descellement d’une dent à pivot ou d’un pivot radiculaire cassé - DSD 15) Réparation d’une prothèse conjointe, descellement et rescellement non compris - DSD 16) Remplacement d’une facette,scellement compris 17) Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM 18) Elément de bridge barre (spring bridge) 19) Elément de bridge en métal massif 20) Elément de bridge en résine 21) Elément de bridge à facette ou dent à tube Chapitre 7 -Traitement non terminé pour prothèse conjointe 1) Décorticage pour couronne simple 2) Décorticage pour couronne jacket 3) Préparation pour dent à pivot Chapitre 8 - Orthodontie 1) Moulages d’orthodontie fournis à la caisse 2) Examen de la position des dents avec moulages 3) Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début du traitement actif 4) Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de deux dents,avant le début du traitement actif 5) Réduction de l’espace interdentaire par ligature ou par traction 6a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l’âge de 17ans, première période de 6 mois,au placement de l’appareil-ACM 6b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l’âge de 17 ans, première période de 6 mois,à la fin de cette période-ACM 7) Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette période-ACM 8a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette,troisième période ;au 21e mois du traitement-ACM 8b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette , troisième période ; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement-ACM 9) Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou labio-maxillaire commencé avant l’âge de 17ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle-APCM 10a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l’âge de 17 ans, première période de 6 mois,au placement de l’appareil - DSD+ACM 1) 2) 3) 4) 5) 6) Code Coeff. Tarif DA91 DA92 DA93 DA94 DA95 DA96 5.45 8.30 27.55 27.55 11.00 8.30 625 955 3 165 3 165 1 265 955 DB21 DB23 DB24 DB25 44.15 44.15 49.70 52.95 5 070 5 070 5 710 6 085 DB26 DB28 DB29 DB30 DB31 DB32 DB33 8.80 13.25 55.20 38.65 13.25 55.20 55.20 1 010 1 520 6 340 4 440 1 520 6 340 6 340 DB34 DB35 DB36 6.10 5.45 5.45 700 625 625 DB37 DB38 DB47 DB48 DB49 DB50 DB51 8.80 13.85 38.65 38.65 38.65 38.65 38.65 1 010 1 590 4 440 4 440 4 440 4 440 4 440 DB91 DB92 DB93 12.20 22.05 12.20 1 400 2 535 1 400 DT10 DT11 5.65 13.85 650 1 590 DT21 71.85 8 255 DT22 DT23 84.40 84.40 9 695 9 695 DT31 83.45 9 585 DT32 83.40 9 580 DT33 104.85 12 045 DT34 94.50 10 855 DT35 94.45 10 850 DT36 200.00 22 975 DT41 83.45 9 585 1283 10b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l’âge de 17ans, première période de 6 mois,à la fin de cette période - DSD+ACM 11) Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette période - DSD +ACM 12a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette,troisième période ;au 21e mois du traitement - DSD +ACM 12b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période ; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement - DSD +ACM 13) Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou labio-maxillaire commencé avant l’âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle-APCM 14) Contention d’un groupe de dents à hémiarcade après traitement orthodontique 15) Contention d’une arcade complète après traitement orthodontique Code Coeff. Tarif DT42 83.40 9 580 DT43 104.85 12 045 DT44 94.50 10 855 DT45 94.45 10 850 DT46 DT61 DT62 200.00 66.15 110.40 22 975 7 600 12 685 DN11 5.45 625 Chapitre 9 - Radiodiagnostic 1) Radiographie dentaire, film et location d’appareil compris, première radiographie- CAC 2) Radiographie dentaire, film et location d’appareil compris, radiographies suivantes,par film 3) Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique, par cliché 4) Location d’appareil 5) Orthopantomographie 6) Location d’appareil 7) Radiographie d’une articulation temporo-mandibulaire 8) Location d’appareil 9) Film 9/13 10) Film 12/30 à 15/34 11) Film 18/24 12) Film 24/30 DN12 2.80 320 DN13 DN13X DN14 DN14X DN15 DN15X DN20M DN25M DN30M DN40M 4.30 7.65 5.80 7.65 12.00 7.65 0.85 1.20 1.30 1.80 495 880 665 880 1 380 880 100 140 150 205 Chapitre 10 - Prestations réservées à l’assurance accident Reconstitution large d’une dent sur pivot - DSD Reconstitution d’un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD +ACM Crochet de type compliqué,métal non précieux - DSD +ACM Couronne à facette - DSD +ACM Couronne téléscopique servant d’ancrage à une prothèse adjointe- DSD +ACM Inlay servant de pilier de bridge - DSD +ACM Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD +ACM DW18 DW19 DW20 DW21 DW23 DW25 DW28 DW31 14.85 26.14 106.93 11.88 112.87 93.26 20.20 20.20 1 705 3 005 12 285 1 365 12 965 10 715 2 320 2 320 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) PROTOCOLE D’ACCORD signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993,conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie,portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 pour les actes et services professionnels des médecins. Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales, Vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993, Vu la sentence du Conseil supérieur des assurances sociales du 8 mai 1995 rendue en vertu de l’article 70 du code des assurances sociales, les parties soussignées, à savoir : l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le docteur Joe WIRTZ et son secrétaire général le docteur Daniel MART, déclarant posséder les qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d’une part, et l’union des caisses de maladie, prévue à l’article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d’autre part, ont convenu ce qui suit : 1284 Art. 1. En application de la sentence prononcée en date du 8 mai 1995 par le conseil supérieur des assurances sociales , l’adaptation annuelle de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 s’élève à 2%. Art. 2. Conformément à l’article 65, alinéa 11 du code des assurances sociales, la valeur de la lettre-clé est réduite de 0,089% pour tenir compte de la modification des coefficients des positions K1 et G1 à G6 de la première partie de l’annexe de la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie. Art. 3. Conformément à l’article 64 du code des assurances sociales, le taux d’adaptation de 1,909% résultant des deux articles précédents est majoré pour tenir compte de la mise en vigueur différée au 1er juin 1995 de l’adaptation des tarifs. Art. 4. La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 108,75 avec effet au 1er juin 1995. Art. 5. Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l’article 66 du code des assurances sociales est porté à l’annexe I du présent protocole d’accord. Art. 6. Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre parties en date du 13 décembre 1993. En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d’accord. Fait à Luxembourg, le 15 mai 1995 en deux exemplaires. Pour l’association des médecins et Pour l’union médecins dentistes des caisses de maladie Le président Le président Dr. Joe Wirtz Robert Kieffer Le secrétaire général Dr. Daniel Mart ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE L’ASSOCIATION DES MEDECINS ET L’UNION DES CAISSES DE MALADIE Première Partie:ACTES GENERAUX Valeur lettre-clé: 108,75 valable à partir du 1.6.95 Code 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Chapitre 1. - Consultations Section 1. - Consultations normales Consultation du médecin généraliste Consultation du médecin spécialiste en - médecine interne - endocrinologie,maladies du métabolisme et de la nutrition - hématologie - néphrologie Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie Consultation du médecin spécialiste en pneumologie Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu’à l’âge de 14 ans accomplis Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles Consultation du médecin spécialiste en - chirurgie générale - orthopédie - chirurgie plastique - chirurgie thoracique - chirurgie vasculaire - chirurgie pédiatrique - neurochirurgie - chirurgie gastro-entérologique - chirurgie maxillo-faciale Coeff. Tarif C1 C2 6.75 6.50 735 705 C3 C4 C5 5.65 5.65 5.65 615 615 615 C6 C7 C8 C9 C10 C11 8.50 5.65 6.70 5.65 9.00 5.65 925 615 730 615 980 615 C12 C13 5.65 5.65 615 615 1285 Code 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique Consultation du médecin spécialiste en urologie Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie Consultation du médecin spécialiste en stomatologie Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine nucléaire 29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d’université ne résidant pas au Luxembourg 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 1) 2) 1) 2) 3) 4) 1) 2) 3) 4) 1) 2) 3) 4) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 1) 2) Section 2 - Consultations majorées Consultation majorée du médecin spécialiste en - médecine interne - hématologie - néphrologie - endocrinologie Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d’université ne résidant pas au Luxembourg Section 3 -Tarifs spéciaux Renouvellement d’ordonnance Injections et pansements en série, par séance (non applicable pour médicaments non à charge,sauf vaccin) Section 4 - Consultations spéciales Sous-section 1 -Tous les médecins à l’exception des médecins-spécialistes en pédiatrie Consultation urgente Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures Consultation de dimanche et de jour férié légal Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie Consultation urgente du pédiatre Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre Section 5 - Examens préparatoires à l’anesthésie Examen préparatoire à l’anesthésie Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait le soir entre 20 et 22 heures Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait le dimanche ou un jour férié légal Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures Chapitre 2 .-Visites Section 1 -Visites en milieu extra-hospitalier Sous-section 1 -Tous les médecins à l’exception des médecins-spécialistes en pédiatrie Visite du médecin généraliste Visite du médecin spécialiste Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie Visite du pédiatre pour un enfant jusqu’à l’âge de 14 ans accomplis Visite du pédiatre Coeff. Tarif C14 C15 C16 C17 C18 C19 5.65 5.65 9.00 5.65 5.65 5.65 615 615 980 615 615 615 C20 5.65 615 C29 5.65 615 C30 13.50 1 470 C31 C32 C33 C34 13.50 14.50 13.50 13.50 1 470 1 575 1 470 1 470 C35 C36 13.50 13.50 1 470 1 470 C37 20.25 2 200 C41 2.95 320 C42 2.95 320 C51 C52 C53 C54 8.15 10.70 10.70 15.85 885 1 165 1 165 1 725 C55 C56 C57 C58 11.25 13.65 13.65 18.75 1 225 1 485 1 485 2 040 C61 C62 5.65 10.70 615 1 165 C63 C64 10.70 15.85 1 165 1 725 V1 V2 V3 V4 V5 V6 V7 12.00 12.00 15.25 18.00 15.25 18.00 24.35 1 305 1 305 1 660 1 960 1 660 1 960 2 650 V10 V11 14.00 12.00 1 525 1 305 1286 Code 5) 6) 7) 8) 9) Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Coeff. Tarif V12 V13 V14 V15 V16 17.70 20.45 17.70 20.45 26.65 1 925 2 225 1 925 2 225 2 900 V20 V21 V22 V23 V24 V25 V26 12.00 12.00 15.25 18.00 15.25 18.00 24.35 1 305 1 305 1 660 1 960 1 660 1 960 2 650 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Section 2 -Visites en milieu hospitalier Sous-section 1 -Tous les médecins à l’exception des médecins-spécialistes en pédiatrie Visite du médecin généraliste Visite du médecin spécialiste Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie Visite du pédiatre pour un enfant jusqu’à l’âge de 14 ans accomplis Visite du pédiatre Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V30 V31 V32 V33 V34 V35 V36 14.00 12.00 17.70 20.45 17.70 20.45 26.65 1 525 1 305 1 925 2 225 1 925 2 225 2 900 1) Chapitre 3 .- Déplacements Indemnité horo-kilométrique par kilomètre K1 0.45 49 1) 2) 3) 4) Chapitre 4 .-Traitement hospitalier stationnaire Section 1 -Traitement hospitalier général 1er jour d’hospitalisation 2e au 14e jour d’hospitalisation,par jour 15e au 42e jour d’hospitalisation,par jour A partir du 43e jour d’hospitalisation,par jour F11 F12 F13 F14 3.05 3.05 1.55 0.75 330 330 170 80 1) 2) 3) 4) 5) Section 2 -Traitement hospitalier interne 1er jour d’hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste 1er jour d’hospitalisation,(malade non transféré) 2e au 14e jour d’hospitalisation,par jour 15e au 42e jour d’hospitalisation,par jour A partir du 43e jour d’hospitalisation,par jour F20 F21 F22 F23 F24 19.55 6.95 4.90 2.55 0.75 2 125 755 535 275 80 1) 2) 3) 4) Section 3 -Traitement post-opératoire 1er au 7e jour d’hospitalisation,par jour 8e au 14e jour d’hospitalisation,par jour 15e au 42e jour d’hospitalisation,par jour A partir du 43e jour d’hospitalisation,par jour F31 F32 F33 F34 2.60 1.30 0.85 0.75 285 140 90 80 1) Section 4 -Traitement hospitalier en cas d’hébergement Traitement en cas d’hébergement reconnu,par jour F40 0.75 80 1) 2) Section 5 -Traitement avec soins intensifs spécifiques par les médecins spécialistes 1er et 2e jour de soins intensifs,par jour 3e au 6e jour de soins intensifs,par jour F51 F52 38.55 19.55 4 190 2 125 1) 2) Section 6 -Traitement avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur 1er et 2e jour d’hospitalisation,par jour A partir du 3e jour d’hospitalisation,par jour F61 F62 41.70 16.25 4 535 1 765 1) 2) Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur 1er et 2e jour d’hospitalisation,par jour 3e et 4e jour d’hospitalisation,par jour F71 F72 95.00 47.50 10 330 5 165 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) REMARQUE : A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2 point 3. 1287 Code 3) 4) A partir du 5e jour d’hospitalisation A partir du 5e jour post-opératoire après une anesthésie générale Coeff. Tarif F73 F74 28.45 28.45 3 095 3 095 F80 48.55 5 280 R1 8.70 945 R2 13.05 1 420 R3 13.05 1 420 R4 R5 R6 13.75 9.70 11.00 1 495 1 055 1 195 R7 R8 18.74 4.35 2 040 475 E1 18.35 1 995 E2 E3 E4 E5 E6 13.20 4.85 4.85 4.85 4.85 1 435 525 525 525 525 E7 4.85 525 E8 7.20 785 E9 E10 E11 E12 E13 7.20 7.20 7.20 7.20 7.20 785 785 785 785 785 E14 E15 E16 E17 4.85 4.85 4.85 4.85 525 525 525 525 Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie 1) Forfait par jour Chapitre 5 .- Rapports 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Rapport détaillé au médecin traitant concernant - l’examen clinique général - les résultats d’examens complémentaires - le diagnostic positif (et différentiel) - les propositions de traitement Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n’ayant pas pratiqué d’intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés ciavant Rapport au médecin traitant, rédigé par un chirurgien, à la suite d’une intervention chirurgicale compliquée ayant entraînée une durée d’hospitalisation postopératoire dépassant 4 semaines Examen général et rapport dans le cadre de l’instruction d’une demande en obtention d’une pension d’invalidité Rapport de première constatation des lésions après accident de travail (U11) Rapport après hospitalisation pour accident de travail (U49) Rapport d’évaluation du degré d’incapacité de travail résultant d’un accident de travail Déclaration d’une maladie professionnelle par le médecin traitant Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage Section 1 - Examen prénuptial 1) Examen médical avant mariage avec établissement d’un certificat, tel que prévu par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973 Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977 Sous-section 1 - Examens prénatals 1) 2) 3) 4) 5) 1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété 2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois) 3e examen (au cours du 6e mois) 4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois) 5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois) Sous-section 2 - Examen postnatal 1) 6e examen dans les 8 semaines après l’accouchement Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété 2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de la naissance 3e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 semaines 4e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 mois 5e examen périnatal à l’âge de 9 à 12 mois 6e examen périnatal à l’âge de 21 à 24 mois Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que le pédiatre 1) 2) 3) 4) 3e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 semaines 4e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 mois 5e examen périnatal à l’âge de 9 à 12 mois 6e examen périnatal à l’âge de 21 à 24 mois 1288 Code Coeff. Tarif Section 3 - Examens médicaux sytématiques pour les enfants âgés de deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984 1) 2) Examen effectué entre l’âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne Examen effectué entre l’âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne E18 4.85 525 E19 4.85 525 E20 8.00 870 G1 G2 G3 G4 G5 G6 G7 G8 30.00 1.43 30.00 1.43 30.00 1.43 30.00 1.43 3 265 155 3 265 155 3 265 155 3 265 155 1M11 1M12 1M13 1M14 14.35 6.80 4.50 3.80 1 560 740 490 415 1M15 3.80 415 1M16 1M17 6.85 9.95 745 1 080 Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d’un programme de médecine préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l’UCM 1) Examen médical spécial effectué par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne et à visée préventive dans le cadre d’un progamme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie comprend : - les renseignements sur le résultat de la mammographie ; - l’information en matière d’éducation à la santé et d’apprentissage de modes vie sains, l’information sur la prévention des cancers les plus fréquemment rencontrés (sein,col utérin,rectum,côlon,thyrode,peau) ; - une anamnèse personnelle et familiale, un examen général à visée préventive dans le cadre d’un progamme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie ; - une évaluation du risque cancéreux ainsi que des conseils spécifiques. Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Foie/Rhumatisme,pour 21 jours Foie/Rhumatisme,par journée Voies respiratoires inférieures,pour 21 jours Voies respiratoires inférieures,par journée Voies respiratoires supérieures,pour 21 jours Voies respiratoires supérieures,par journée Stase lympho-veineuse,pour 21 jours Stase lympho-veineuse,par journée REMARQUE : Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin traitant et,le cas échéant,au contrôle médical de la sécurité sociale Deuxième Partie:ACTESTECHNIQUES Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales Section 1 - Médecine Générale Sous-section 1 - Infiltrations REMARQUE : Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Infiltration du ganglion de Gasser,infiltration périaortique Infiltration d’un ganglion ou d’un nerf profond de la tête ou du cou Infiltration du sympathique dorsal,lombaire,pelvien ou splanchnique - CAC Infiltration périnerveuse profonde - CAC Infiltration de tendons, de ligaments, d’apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l’hiatus sacro-coccygien Infiltration péridurale 1289 Code Coeff. Tarif 1M21 9.75 1 060 1M22 1M23 1M24 1M25 18.90 29.15 2.20 6.80 2 055 3 170 240 740 1M26 1M27 2.75 2.75 300 300 1M28 4.30 470 1M31 5.50 600 1M32 6.70 730 1M33 5.50 600 1M34 1M35 1M36 6.70 91.10 70.35 730 9 905 7 650 1M37 65.95 7 170 1M38 1M39 26.45 39.50 2 875 4 295 1M41 1M42 1M45 1M46 1M47 1M51 1M52 1M53 1M61 1M62 2.75 6.80 6.80 11.25 6.85 3.65 2.75 7.00 3.80 9.05 300 740 740 1 225 745 395 300 760 415 985 1M63 1M64 1M65 1M71 13.05 16.15 11.80 11.45 1 420 1 755 1 285 1 245 1M72 5.65 615 1M73 1M74 1M75 7.95 11.80 20.75 865 1 285 2 255 1M81 4.25 460 1M82 1M83 5.70 8.60 620 935 Sous-section 2 - Injections REMARQUE : Mises en compte au maximum une fois par jour. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 7a) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 1) 2) 3) Mise en place d’une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale),perfusion ou transfusion comprise Dénudation d’une veine ou mise en place d’une voie veineuse centrale chez un enfant de moins de 3 ans,perfusion ou transfusion comprise Cathétérisme d’une artère chez l’enfant,perfusion ou transfusion comprise Prise de sang ou injection intraveineuse chez l’enfant de moins de 12 mois - CAC Injection intra-artérielle Injections sclérosantes intra-vasculaires (pansement compressif éventuel compris) - CAC Injections sclérosantes extra-vasculaires - CAC Injection intra-veineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d’analyses médicales et de biologie clinique Perfusion intraveineuse d’au moins 100 ml, en milieu extra-hospitalier ; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier ; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure,pour enfants de moins de 7 ans Transfusion de sang ou d’éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion,en milieu extra-hospitalier Transfusion de sang ou d’éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion,pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier Exsanguino-transfusion chez l’adulte ou l’enfant Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né Mise en place par voie percutanée d’un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et implantation d’un port sous-cutané pour injections répétées pour chimiothérapie ou analgésie (non cumulable avec 1M21 ou 1M22) Mise en place ou changement d’un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et raccordement à un port sous-cutané (non cumulable avec 1M21 ou 1M22) Mise en place ou changement d’un port sous-cutané avec contrôle radiologique Sous-section 3 - Ponctions Ponction d’une collection superficielle (abcès,kyste,hydrocèle ...) - CAC Ponction d’une collection profonde (sous-aponévrotique) Ponction d’une articulation autre que la hanche Ponction d’une hanche Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse Saignée Ponction-biopsie d’un tissu ou organe peu profond - CAC Ponction sternale ou de la crête iliaque Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou hémothorax Ponction du péricarde Ponction transcutanée d’un organe intra-abdominal Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction dans un délai de 14 jours Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un enfant de moins de 7 ans Ponction du sinus longitudinal Ponction d’un disque avec ou sans injection de produit de contraste Sous-section 4 - Pansements Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping ; une articulation ou un segment Pansement de fixation ou taping ;plus d’un segment 1290 1) 2) 3) 1) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires,moulage pour appareil orthopédique Immobilisation plâtrée d’un membre Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux Corset,lit plâtré ou corset minerve Section 2 - Médecine Interne specialisée Sous-section 1 - Cancérologie,chimiothérapie Chimiothérapie anticancéreuse intraveineuse ; surveillance et traitement adjuvant compris (non renouvelable avant un délai de 6 jours) Sous-section 2 - Néphrologie,épuration extra-rénale REMARQUE : Est compris dans le tarif de l’épuration extra-corporelle tout appel d’urgence au cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié ne peuvent être mises en compte. Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale,par séance Hémodialyse pour insuffisance rénale aigue, les 3 premières séances pendant une période de 15 jours ;par séance Plasmaphérèse,par séance Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement ;par jour Dialyse péritonéale,3è ou 4è jour du traitement ;par jour Dialyse péritonéale,à partir du 5è jour du traitement ;par jour Sous-section 3 - Pédiatrie Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection ; mise en compte uniquement s’il n’y a pas d’hospitalisation par le même médecin Sous-section 4 -Allergologie Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC Frais de matériel Inventaire allergologique par tests à application épicutanée Frais de matériel Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique Fourniture de matériel Injection de désensibilisation,par séance Section 3 - Cardiologie Sous-section 1 - Electrocardiographie 1) Electrocardiogramme (ECG),minimum 12 dérivations,tracé et rapport 2) Location d’appareil 3) Electrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport ; position réservée aux médecins spécialistes en cardiologie et en médecine interne - CAC 4) Location d’appareil 5) Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en place,lecture et rapport ;premier examen pour une periode de 28 jours 6) Location d’appareil 7) Enregistrement ECG continu de 24h ;examen répété dans les 28 jours 8) Location d’appareil 9) Epreuve d’effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue ; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11 ou 1C12) 10) Location d’appareil Sous-section 2 - Echocardiographie 1) Echocardiographie,enregistrement en time-motion 2) Location d’appareil 3) Echocardiographie,enregistrement bidimensionnel 4) Location d’appareil 5) Echographie,enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion 6) Location d’appareil Code Coeff. Tarif 1M85 1M86 1M87 8.60 35.35 35.35 935 3 845 3 845 1S11 33.25 3 615 1S21 27.90 3 035 1S22 1S25 63.65 27.90 6 920 3 035 1S26 1S27 1S28 50.70 25.40 15.20 5 515 2 760 1 655 1S31 18.85 2 050 1S41 1S41M 1S42 1S42M 1S43 1S43M 1S44 4.00 1.40 6.15 1.40 7.05 1.40 4.30 435 150 670 150 765 150 470 1C11 1C11X 6.60 3.00 720 325 1C12 1C12X 6.60 3.00 720 325 1C14 1C14X 1C15 1C15X 15.55 39.55 9.25 39.55 1 690 4 300 1 005 4 300 1C17 1C17X 23.75 10.15 2 585 1 105 1C21 1C21X 1C22 1C22X 1C23 1C23X 15.55 24.55 15.55 24.55 18.75 24.55 1 690 2 670 1 690 2 670 2 040 2 670 1291 Echocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion CAC, à condition qu’il n’y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans les 7 jours précédents 8) Location d’appareil 9) Echocardiographie Doppler 10) Location d’appareil 11) Echocardiographie Doppler,voie oesophagienne comprise 12) Location d’appareil Code Coeff. Tarif 1C24 1C24X 1C25 1C25X 1C26 1C26X 18.75 24.55 24.90 24.55 27.05 24.55 2 040 2 670 2 710 2 670 2 940 2 670 1C31 1C31X 12.45 5.40 1 355 585 1C32 1C32X 6.30 5.40 685 585 1C33 1C33X 1C34 18.75 5.40 24.90 2 040 585 2 710 1C34X 24.55 2 670 1C38 1C38X 15.55 7.80 1 690 850 1C41 19.80 2 155 1C42 1C45 1C46 26.45 13.20 46.10 2 875 1 435 5 015 1C51 19.80 2 155 1C52 26.45 2 875 1C55 46.10 5 015 1C56 52.70 5 730 1C61 46.10 5 015 1C62 59.30 6 450 1C65 59.30 6 450 1C66 1C67 72.50 92,20 7 885 10 025 1C71 117.60 12 790 1C75 32.95 3 585 7) REMARQUE : Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 3 - Examens vasculaires 1) Ultrasonographie par vélocimétrie (Doppler) des vaisseaux du cou et de la tête, enregistrement et rapport 2) Location d’appareil 3) Ultrasonographie des vaisseaux des membres ou de territoires localisés du tronc, enregistrement et rapport 4) Location d’appareil 5) Ultrasonographie des vaisseaux des membres, du cou et de la tête, enregistrement et rapport 6) Location d’appareil 7) Echo-Doppler pulsé artériel 8) Location d’appareil ; non cumulable avec les locations d’appareil de la soussection 2 - Echocardiographie 9) Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur portable ; mise en place de l’enregistreur, lecture du tracé et rapport d’interprétation -APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois 10) Location d’appareil Sous-section 4 -Autres enregistrements et traitements cardiaques 1) 2) 3) 4) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant Défibrillation d’urgence et répétition dans les 24 heures Cardioversion,mise en compte une fois par 24 heures Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques 1) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions 2) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions et oxymétrie étagée 3) Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque 4) Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique 5) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG,enregistrement des pressions,mesure du débit,oxymétrie étagée 6) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de produit de contraste et angiocardiographie 7) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG,enregistrement des pressions 8) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et angiocardiographie,aortographie comprise 9) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie 10) Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie compris,non cumulable avec 1C65 à 1C67 11) Mise en place d’un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire,sous contrôle ECG et/ou radioscopique 1292 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG,avec mesures du seuil de stimulation Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG,avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation Mesures du seuil de stimulation,en cas de changement du boîtier Contrôle d’un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles techniques Location d’appareil REMARQUE : L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l’implantation du boîtier (position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour la mise en place des sondes Section 4 - Pneumologie Sous-section 1 - Examens et petites interventions Biopsie pleurale à l’aiguille Institution d’un drainage pleural continu Provocation d’une symphyse pleurale Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale Pleuroscopie exploratrice Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément pour utilisation de rayons laser Location du laser Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec supplément pour utilisation de rayons laser Location du laser Création d’un pneumothorax Réinsufflation ou exsufflation d’un pneumothorax Création d’un pneumomédiastin Drainage endocavitaire pulmonaire Sous-section 2 - Bronchofibroscopie Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d’un médicament Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser,première séance Location du bronchofibroscope Location du laser Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser,séances suivantes Location du bronchofibroscope Location du laser Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie endobronchique Location du bronchofibroscope Location du laser Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique Code Coeff. Tarif 1C81 65.95 7 170 1C83 105.45 11 470 1C85 1C86 52.70 13.20 5 730 1 435 1C88 1C88X 15.00 3.00 1 630 325 1P11 1P12 1P13 1P14 1P21 1P22 28.25 20.80 12.05 38.55 28.90 44.30 3 070 2 260 1 310 4 190 3 145 4 820 1P23 1P23X 1P24 118.55 23.00 50.50 12 890 2 500 5 490 1P25 1P25X 1P31 1P32 1P35 1P36 124.75 23.00 16.40 9.60 26.05 40.35 13 565 2 500 1 785 1 045 2 835 4 390 1P41 1P51 1P51X 1P52 1P52X 1P53 1P53X 18.35 28.90 12.75 37.75 12.75 71.40 12.75 1 995 3 145 1 385 4 105 1 385 7 765 1 385 1P54 1P54X 1P55 1P55X 65.10 12.75 62.90 12.75 7 080 1 385 6 840 1 385 1P61 1P61X 1P61Y 97.95 12.75 23.00 10 650 1 385 2 500 1P62 1P62X 1P62Y 70.90 12.75 23.00 7 710 1 385 2 500 1P63 1P63X 1P63Y 112.00 12.75 23.00 12 180 1 385 2 500 1P64 151.70 16 495 1293 22) Location du bronchofibroscope 23) Location du laser 24) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et lavage bronchiolo-alvéolaire 25) Location du bronchofibroscope 26) Location du laser REMARQUE : Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14 ans. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) Sous-section 3 - Epreuve fonctionnelle respiratoire Spirographie Frais de location Détermination du volume résiduel Frais de location Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques Frais de location Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire Frais de location Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes débit-volume Frais de location Détermination des compliances par barographie oesophagienne Frais de location Détermination du volume de fermeture Frais de location Epreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux allergènes avec mesure du seuil de réactivité Frais de location Epreuve d’exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable, enregistrement de la ventilation et de la consommation d’oxygène, avant, pendant et après l’exercice Frais de location Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation, de la consommation d’oxygène et du rejet de CO2 pendant l’épreuve Frais de location preuve d’effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T. A., de la fréquence cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l’effort Frais de location REMARQUE : Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n’est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75. Section 5 - Neurologie et Psychiatrie Sous-section 1 - Neurologie 1) Electro-encéphalogramme (EEG) - CAC 2) Location d’appareil 2) Echo-encéphalogramme 3) Location d’appareil 4) Myographie 5) Location d’appareil 6) Electromyographie avec enregistrement photographique à définition normale d’au moins 3 secondes (EMG) - CAC 7) Location d’appareil 8) Examen de stimulo-détection avec réception musculaire et mesures chronologiques - CAC 9) Location d’appareil 10) Mesures de vitesse de conduction sensitive - CAC 11) Location d’appareil 12) Potentiels évoqués visuels Code Coeff. Tarif 1P64X 1P64Y 12.75 23.00 1 385 2 500 1P65 1P65X 1P65Y 139.35 12.75 23.00 15 155 1 385 2 500 1P71 1P71X 1P72 1P72X 1P73 1P73X 1P74 1P74X 12.60 4.50 9.50 4.50 30.75 6.75 26.45 6.75 1 370 490 1 035 490 3 345 735 2 875 735 1P75 1P75X 1P76 1P76X 1P77 1P77X 43.35 9.00 32.55 9.00 21.65 9.00 4 715 980 3 540 980 2 355 980 1P81 1P81X 20.10 4.50 2 185 490 1P82 1P82X 15.85 4.50 1 725 490 1P83 1P83X 24.85 4.50 2 700 490 1P85 1P85X 25.60 10.20 2 785 1 110 1N11 1N11X 1N12 1N12X 1N31 1N31X 13.05 6.50 9.15 3.25 10.05 2.25 1 420 705 995 355 1 095 245 1N32 1N32X 19.55 14.25 2 125 1 550 1N33 1N33X 1N34 1N34X 1N41 13.05 14.25 13.05 14.25 33.65 1 420 1 550 1 420 1 550 3 660 1294 13) Location d’appareil pour potentiels évoqués 14) Potentiels évoqués somesthésiques 15) Location d’appareil pour potentiels évoqués REMARQUE : Pour les positions 1N11, 1N32, 1N33 et 1N34 le cumul avec la consultation (CAC) est réservé aux médecins spécialistes en neurologie et en neuropsychiatrie Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 2 - Psychiatrie Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes ; maximum quatre séances par jour et dix séances par année 2) Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d’une durée minimum de 90 minutes 3) Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes -APCM pour plus de 2 séances par an 4) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes ; 5 premières séances, par séance 5) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes ; à partir de la sixième séances,par séance 6) Psychothérapie d’élucidation directe, relaxation spécifique ; durée minimum 30 minutes ;cinq premières séances,par séance 7) Psychothérapie d’élucidation directe, relaxation spécifique ; durée minimum 30 minutes ;à partir de la sixième séance,par séance 8) Psychothérapie d’inspiration psychanalytique ou psychanalyse ; durée minimum 60 minutes ;cinq premières séances,par séance 9) Psychothérapie d’inspiration psychanalytique ou psychanalyse ; durée minimum 60 minutes ;à partir de la sixième séance,par séance 10) Psychothérapie de groupe ; durée minimum 90 minutes ; maximum cinq malades, par malade 11) Psychothérapie de groupe ; durée minimum 90 minutes ; maximum huit malades, par malade 12) Electrochoc,convulsivothérapie chimique REMARQUES : Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie. Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu’après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre Code Coeff. Tarif 1N41X 1N42 1N42X 14.40 33.65 14.40 1 565 3 660 1 565 1N51 13.55 1 475 1N52 39.30 4 275 1N60 7.95 865 1N61 7.95 865 1N62 6.60 720 1N63 16.05 1 745 1N64 13.10 1 425 1N65 32.45 3 530 1N66 26.15 2 845 1N71 7.90 860 1N72 1N81 6.60 7.55 720 820 G11 G15 G16 G21 G22 60.00 31.25 37.70 6.30 8.90 6 525 3 400 4 100 685 970 G31 G31X G32 G32X G41 G41X G42 G42X G43 G43X G44 G44X 37.85 11.70 26.90 8.90 28.90 13.65 36.35 13.65 42.80 13.65 42.80 13.65 4 115 1 270 2 925 970 3 145 1 485 3 955 1 485 4 655 1 485 4 655 1 485 G45 G45X 42.80 13.65 4 655 1 485 1) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) Section 6 - Gastro-Entérologie Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique Laparoscopie,acte isolé Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention Tubage gastrique ou duodénal Tamponnade de l’oesophage PH-métrie oesophagienne ou gastrique d’une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves de provocations éventuelles Location d’appareil Manométrie oesophagienne Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec biopsie,cytologie ou coloration vitale Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs Location d’appareil 1295 20) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d’une prothèse au niveau du tractus digestif supérieur,dilatation comprise 21) Location d’appareil 22) Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif 23) Location d’appareil 24) Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique 25) Location d’appareil 26) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice 27) Location d’appareil 28) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou biopsie 29) Location d’appareil 30) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de calculs (sphinctérotomie,Dormia,ballonet,lithotritie mécanique,dilatation) 31) Location d’appareil 32) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place d’une prothèse 33) Location d’appareil 34) Anuscopie - CAC 35) Manométrie rectale 36) Location d’appareil 37) Traitement de la fistule anale au fil de nylon,première séance 38) Traitement de la fistule anale au fil de nylon,séances suivantes 39) Pose d’une ligature élastique sur une hémorrode 40) Rectoscopie 41) Location d’appareil 42) Rectoscopie avec biopsie 43) Location d’appareil 44) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoidoscopie comprise) 45) Location d’appareil 46) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie 47) Location d’appareil 48) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes : polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d’une sonde,dilatation endoscopique,traitement des hémorragies 49) Location d’appareil 50) Colofibroscopie totale 51) Location d’appareil 52) Colofibroscopie totale avec biopsie 53) Location d’appareil 54) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes : polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d’une sonde, dilatation endoscopique,traitement des hémorragies 55) Location d’appareil Code Coeff. Tarif G51 G51X G52 G52X G55 G55X G56 G56X 109.85 13.65 109.85 13.65 42.80 13.65 74.30 13.65 11 945 1 485 11 945 1 485 4 655 1 485 8 080 1 485 G57 G57X 89.80 13.65 9 765 1 485 1G58 G58X 109.85 13.65 11 945 1 485 G59 G59X G61 G62 G62X G63 G64 G65 G66 G66X G67 G67X 1G71 G71X G72 G72X 134.50 13.65 5.00 26.90 8.90 6.55 3.65 6.55 10.05 13.65 17.65 13.65 29.85 13.65 37.70 13.65 14 625 1 485 545 2 925 970 710 395 710 1 095 1 485 1 920 1 485 3 245 1 485 4 100 1 485 G73 G73X G74 G74X G75 G75X 44.80 13.65 49.60 13.65 54.20 13.65 4 870 1 485 5 395 1 485 5 895 1 485 G76 G76X 62.00 13.65 6 745 1 485 1R11 26.15 2 845 REMARQUES : 1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles. 2) Les positions 1G66 à 1G76 ne sont pas cumulables entre elles. 1R12 1R21 1R31 12.75 12.75 11.05 1 385 1 385 1 200 6) 7) 8) Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles Ponction-biopsie articulaire :coude,épaule,hanche,sacro-iliaque,genou Ponction-biopsie articulaire : autres articulations que le coude, l’épaule, la hanche,la sacro-iliaque,et le genou Ponction-biopsie osseuse ou trocart Synoviorthèse isotopique Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour plus de 6 séances Manipulation vertébrale -APCM pour plus de 2 séances par an, Ponction d’un disque et chimionucléolyse Arthroscopie avec ou sans biopsie 1R51 1R52 1R61 1R71 5.50 8.55 41.40 51.15 600 930 4 500 5 565 1) 2) Section 8 - Dermatologie Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC Frais de matériel de suture 1D11 1D11M 5.15 3.50 560 380 1) 2) 3) 4) 5) 1296 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26)
- a)1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8)
- b)9) 10) 11) 12)
- c)13) 14) Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC Frais de matériel de suture Capillaroscopie - CAC Destruction d’une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau,par séance Frais de matériel de suture Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau,en une seule séance Frais de matériel de suture Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de l’ongle,par doigt Destruction de végétations vénériennes,par séance Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ou d’un naevus naevocellulaire de moins de 4 cm2 Frais de matériel de suture Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ou d’un naevus naevocellulaire du visage de moins de 4 cm2 Frais de matériel de suture Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ;plus de 4 cm2 Frais de matériel de suture Destruction d’un tatouage accidentel de moins de 8 cm2 Destruction d’un tatouage accidentel de plus de 8 cm2 Traitement exfoliant de l’épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques ;par séance Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage ; par séance ; maximum 6 séances Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale ; par séance Frais de location Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique ; application générale ;par séance Frais de location Scarification dermatologique,acte isolé Chapitre 2.- Chirurgie Section 1 -Traitement des lésions traumatiques Sous-section 1 - Fractures Traitement orthopédique, y compris l’immobilisation, d’une fracture simple ne nécessitant pas de réduction.Appareillage provisoire d’une fracture. Immobilisation d’une fracture :main,poignet,pied,cheville Immobilisation d’une fracture :jambe,avant-bras Immobilisation d’une fracture :coude,bras,épaule,genou,fémur,hanche,bassin Immobilisation d’une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux Immobilisation d’une fracture par corset plâtré,lit plâtré ou collier plâtré Répétition d’un plâtre pour fracture Répétition d’un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibiä Répétition d’un plâtre pour fracture des 2 os de l’avant-bras, de l’humérus ou du fémur Traitement d’une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et contention Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture :rachis,bassin,olécrane,rotule ou tarse Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des 2 os de l’avant-bras,de l’humérus ou du fémur Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et contention comprises Traitement sanglant de fracture : clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une malléole,orteil Traitement sanglant de fracture : un os de l’avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse Code Coeff. Tarif 1D12 1D12M 1D13 1D21 1D21M 1D22 1D22M 7.75 3.50 5.15 9.25 3.50 18.50 3.50 845 380 560 1 005 380 2 010 380 1D25 1D26 6.70 9.90 730 1 075 1D41 1D41M 11.45 3.50 1 245 380 1D42 1D42M 1D43 1D43M 1D51 1D52 14.75 3.50 22.60 3.50 10.50 20.75 1 605 380 2 460 380 1 140 2 255 1D61 6.70 730 1D62 6.70 730 1D71 1D71X 2.80 0.70 305 75 1D72 1D72X 1D81 4.60 1.85 5.15 500 200 560 2L11 2L12 2L13 2L14 2L15 2L17 2L18 8.60 8.60 8.60 35.35 35.35 8.60 12.75 935 935 935 3 845 3 845 935 1 385 2L19 16.80 1 825 2L21 15.20 1 655 2L22 35.35 3 845 2L23 47.60 5 175 2L24 63.45 6 900 2L31 23.55 2 560 2L32 53.10 5 775 1297 15) Traitement sanglant de fracture : omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des deux os de la jambe 16) Traitement sanglant de fracture : humérus, coude, deux os de l’avant-bras, bassin, col du fémur,plateau tibial ou mortaise
- d)Traitement par ostéosynthèse 17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise : clavicule, olécrane, métacarpien, doigt,péroné,une malléole,orteil 18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise : un os de l’avant-bras, poignet, rotule,tarse,métatarsien 19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise : omoplate, côte, diaphyse du fémur,du tibia,des deux os de la jambe 20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise : humérus, coude, deux os de l’avant-bras,bassin,col du fémur,plateau tibial et mortaise Sous-section 2 - Luxations 1) Réduction orthopédique et contention d’une luxation d’un doigt, d’un orteil, de la clavicule 2) Réduction orthopédique et contention d’une luxation du poignet, carpe, bassin, rotule,cou-de-pied 3) Réduction orthopédique et contention d’une luxation épaule, coude, hanche, genou,pied,colonne vertébrale 4) Réduction sanglante et contention d’une luxation d’un doigt,d’un orteil 5) Réduction sanglante et contention d’une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule 6) Réduction sanglante et contention d’une luxation épaule, coude, genou, cou-depied 7) Réduction sanglante et contention d’une luxation de la hanche REMARQUE : En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des sous-sections 1 et 2 ne sont pas cumulables. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 1) 2) 3) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Sous-section 3 - Plaies et brûlures Parage et suture d’une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des parties molles Frais de matériel Parage et suture d’une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points au moins) Frais de matériel Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies multiples nécessitant une anesthésie générale Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins Frais de matériel Premier traitement d’une brûlure de moyenne étendue (10% au moins) Premier traitement d’une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou surface totale de plus de 25%) Section 2 - Chirurgie générale Sous-section 1 - Chirurgie des infections Incision, drainage d’une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle,hématome) - CAC Incision,drainage d’une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde Incision et drainage d’un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d’un phlegmon diffus des muscles ou des parois Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané Excision d’une cicatrice vicieuse et suture Excision d’une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture Correction d’une bride rétractile par plastie en Z Correction d’une bride rétractile par plastie en Z,visage ou mains Excision d’une fistule des parties molles Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2 Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2,visage ou mains Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2 Code Coeff. Tarif 2L33 71.40 7 765 2L34 95.10 10 340 2L41 39.40 4 285 2L42 88.30 9 605 2L43 119.05 12 945 2L44 158.60 17 250 2L51 7.05 765 2L52 17.45 1 900 2L53 2L61 28.05 13.60 3 050 1 480 2L62 58.25 6 335 2L63 2L64 89.90 116.45 9 775 12 665 2L71 2L71M 8.60 3.50 935 380 2L72 2L72M 17.45 3.50 1 900 380 2L73 22.25 2 420 2L76 2L76M 2L81 17.45 3.50 13.20 1 900 380 1 435 2L82 15.20 1 655 2G01 2G02 4.25 8.50 460 925 2G03 16.75 1 820 2G11 2G12 2G13 2G14 2G15 2G21 2G22 2G23 17.45 26.20 48.20 72.30 22.25 14.00 21.00 28.90 1 900 2 850 5 240 7 865 2 420 1 525 2 285 3 145 1298 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2,visage ou mains Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2 Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2 Greffes libres de peau totale Greffe dermo-pileuse -APCM Greffe muqueuse,acte isolé Greffe cartilagineuse,acte isolé Lipectomie abdominale antérieure -APCM Lipectomie abdominale totale circulaire -APCM Lipectomie d’une cuisse -APCM Autoplastie par rotation ou par glissement Autoplastie par rotation ou par glissement,visage ou mains Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance,visage ou mains Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire ; maximum 5 séances à mettre en compte 24) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps opératoire ;maximum 5 séances à mettre en compte 25) Plastie cutanée hétéro-jambière,l’ensemble des temps 26) Plastie cutanée hétéro-digitale,l’ensemble des temps Code Coeff. Tarif 2G24 2G25 2G26 2G31 2G32 2G33 2G34 2G36 2G37 2G38 2G41 2G42 2G43 2G44 43.35 48.20 67.40 55.80 57.85 48.20 38.60 105.25 131.50 105.25 57.85 86.80 96.30 144.45 4 715 5 240 7 330 6 070 6 290 5 240 4 200 11 445 14 300 11 445 6 290 9 440 10 475 15 710 2G45 38.60 4 200 2G46 2G47 2G48 57.90 144.55 57.85 6 295 15 720 6 290 2G51 8.60 935 2G52 2G53 2G55 2G56 2G57 21.40 8.60 6.55 12.55 26.00 2 325 935 710 1 365 2 830 2G60 2G61 2G65 2G66 2G67 2G68 2G71 2G72 13.05 26.55 17.45 35.35 58.25 89.90 13.05 89.90 1 420 2 885 1 900 3 845 6 335 9 775 1 420 9 775 2G73 2G74 2G75 2G76 2G81 2G82 2G83 2G84 2G85 2G86 2G91 2G92 2G93 2G94 2G95 2G96 102.95 35.35 52.95 89.90 57.85 77.05 96.30 77.05 96.30 115.60 13.60 13.05 17.45 57.85 77.05 96.30 11 195 3 845 5 760 9 775 6 290 8 380 10 475 8 380 10 475 12 570 1 480 1 420 1 900 6 290 8 380 10 475 2F11 2F12 6.70 48.20 730 5 240 REMARQUE : Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris : le recouvrement de la région donneuse, l’appareillage d’immobilisation ainsi que l’excision de tumeurs ou de cicatrices vicieuses 27) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision 28) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie non comprise) 29) Implants de médicaments,de tissus 30) Excision de petites tumeurs sous-cutanées,par séance 31) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre) 32) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues Sous-section 3.- Muscles,tendons,synoviales 1) 1a) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) Biopsie musculaire Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires Suture primitive ou secondaire d’un tendon extenseur Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs Suture primitive ou secondaire d’un ou de deux tendons fléchisseurs Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus Prise d’un greffon de tendon ou d’aponévrose - CAT Rétablissement de la continuité d’un tendon par prothèse Rétablissement de la continuité d’un tendon par greffe, prise du greffon tendineux comprise Allongement,raccourcissement,réimplantation d’un tendon Transplantation tendineuse simple Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples Ténolyse du tendon extenseur d’un doigt Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus Ténolyse de tendons fléchisseurs d’un doigt Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus Ténotomie Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...) Exérèse d’une gaine synoviale Exérèse de deux gaines synoviales Exérèse de trois gaines synoviales ou plus Sous-section 4 - Système lymphatique 1) 2) Extirpation d’un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique Extirpation d’une chaîne ganglionnaire 1299 3) 4) Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire) :partielle cervicale,axillaire,pelvienne ou inguinale Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire) : curage cervical fonctionnel ou radical,thoracique,abdominal Code Coeff. Tarif 2F13 120.00 13 050 2F14 320.00 34 800 2F21 17.45 1 900 2F22 35.15 3 825 2F23 2F24 2F25 2F26 2F27 2F28 35.15 91.10 50.70 50.70 50.70 70.35 3 825 9 905 5 515 5 515 5 515 7 650 2F31 273.45 29 740 2F32 273.45 29 740 2F33 2F35 2F36 2F37 2F41 2F42 2F43 2F44 2F45 2F46 2F47 2F48 2F61 2F62 182.30 182.30 182.30 182.30 70.35 70.35 306.20 306.20 273.45 364.60 273.45 306.20 18.35 50.70 19 825 19 825 19 825 19 825 7 650 7 650 33 300 33 300 29 740 39 650 29 740 33 300 1 995 5 515 2F63 2F64 2F65 2F66 2F67 2F71 2F72 65.55 50.70 182.30 95.10 70.35 70.35 182.30 7 130 5 515 19 825 10 340 7 650 7 650 19 825 2P11 2P12 2P13 2P14 37.70 44.25 91.15 115.60 4 100 4 810 9 915 12 570 2P15 2P16 2P21 2P22 2P23 2P24 2P25 2P26 144.55 37.70 48.20 22.25 38.60 19.20 57.85 77.05 15 720 4 100 5 240 2 420 4 200 2 090 6 290 8 380 2P31 70.35 7 650 2P32 91.10 9 905 Sous-section 5 -Vaisseaux 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres,opération isolée Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse ; opération isolée Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l’abdomen ; opération isolée Ligature de la veine cave Artériectomie des vaisseaux principaux des membres Artériectomie des vaisseaux principaux du cou,du bassin ou de la fesse Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête,du thorax ou de l’abdomen Suture vasculaire,opération isolée Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des troncs supraaortiques Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, de l’aorte abdominale ou des artères abdominales Anévrysmectomie ou résection artérielle,avec rétablissement de la continuité, des artères des membres Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales Thrombo-endartériectomie des artères des membres Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales Embolectomie des artères des membres Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques Pontage par greffe veineuse des artères des membres Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques Pontage par prothèse du carrefour aortique Pontage par prothèse des artères abdominales Pontage par prothèse des artères des membres Extirpation d’un paquet de varices Extirpation complète des varices de la jambe et du pied Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse de la saphène Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents Anastomose porto-cave Pose d’un filtre cave ou d’un clip Thrombectomie veineuse du bassin et des membres Shunt externe pour hémodialyse Shunt interne pour hémodialyse Sous-section 6 - Nerfs 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) Suture nerveuse primitive Suture nerveuse secondaire Ablation d’une tumeur nerveuse avec suture Greffe nerveuse Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux Libération d’un nerf comprimé après fracture Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique Neurotomie d’un nerf de la face ou des membres Dénérvation articulaire d’un doigt ou d’un orteil Dénervation du poignet ou de la cheville Dénervation de l’épaule Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale, lombaire ou splanchnique 1300 15) Résection du nerf présacré 16) Sympathectomie périartérielle 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) Section 3 - Chirurgie des os et des articulations Sous-section 1 - Os Ablation d’exostoses ou de chondrome Prise d’un greffon osseux - CAT Biopsie osseuse Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d’un abcès d’un petit os Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d’un abcès central d’un grand os Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d’un abcès central d’un grand os,suivie de greffe osseuse Transplantation ou greffe osseuse Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou plastie Ostéotomie de redressement,d’allongement,de dérotation Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse Ablation de matériel d’ostéosynthèse par voies d’accès superficielles, désenclouage Ablation de matériel d’ostéosynthèse :hanche,fémur,épaule,humérus Sous-section 2 -Articulations Arthrotomie de drainage des doigts et orteils Arthrotomie de drainage de toute autre articulation Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil de fixation compris Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l’épaule ou de la hanche, appareil de fixation compris,sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou,appareil de fixation compris Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt,orteil,hanche,épaule,genou,articulation temporo-maxillaire Réfection d’un ligament extra-articulaire d’une articulation importante Réfection d’un ligament intra-articulaire d’une articulation importante Ligamentoplastie d’une articulation de la main Ligamentoplastie de deux articulations de la main Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main Résection articulaire,arthrodèse,butée,arthroplastie des doigts ou orteils Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude, cheville ou tarse Résection articulaire,arthrodèse,butée,arthroplastie de l’épaule ou du genou Résection articulaire,arthrodèse,butée,arthroplastie de la hanche Arthroplastie par interposition d’une prothèse d’un doigt ou orteil Arthroplastie par interposition d’une prothèse du poignet Redressement articulaire progressif d’une grande articulation sous anesthésie générale Section 4 - Chirurgie des membres Sous-section 1 - Membre supérieur 1) Aponévrotomie palmaire 2) Extirpation partielle de l’aponévrose palmaire 3) Extirpation partielle de l’aponévrose palmaire avec plastie d’un ou de plusieurs doigts 4) Extirpation totale de l’aponévrose palmaire 5) Extirpation totale de l’aponévrose palmaire avec plastie d’un ou de plusieurs doigts 6) Traitement opératoire de la syndactylie d’une commissure,greffe comprise 7) Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main, greffe comprise 8) Traitement opératoire du doigt à ressort,de la camptodactylie 9) Ablation de l’hygroma du coude 10) Amputation partielle ou totale d’un doigt 11) Amputation partielle ou totale de deux doigts Code Coeff. Tarif 2P33 2P34 52.05 46.85 5 660 5 095 2K11 2K12 2K13 2K21 13.05 13.05 13.05 13.05 1 420 1 420 1 420 1 420 2K22 36.40 3 960 2K23 2K31 62.45 44.25 6 790 4 810 2K32 2K33 2K34 166.55 166.55 166.55 18 110 18 110 18 110 2K35 2K36 25.55 33.05 2 780 3 595 2K41 2K42 3.90 17.45 425 1 900 2K44 26.55 2 885 2K45 126.90 13 800 2K46 126.90 13 800 2K47 2K51 2K52 2K53 2K54 2K55 2K61 74.15 74.15 148.10 38.60 48.20 67.35 35.35 8 065 8 065 16 105 4 200 5 240 7 325 3 845 2K62 2K63 2K64 2K71 2K72 97.85 148.10 185.25 48.20 96.30 10 640 16 105 20 145 5 240 10 475 2K73 26.00 2 830 2E11 2E12 19.20 57.85 2 090 6 290 2E13 2E14 81.85 115.60 8 900 12 570 2E15 2E21 139.60 77.05 15 180 8 380 2E22 2E25 2E28 2E31 2E32 96.30 15.05 11.00 8.80 13.20 10 475 1 635 1 195 955 1 435 1301 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus Amputation d’un doigt avec résection du métacarpien Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens Replantation d’un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) Amputation ou désarticulation de la main à l’épaule incluse Désarticulation interscapulo-thoracique Réfection complète d’un moignon du membre supérieur,à l’exception des doigts Cinématisation d’un moignon d’amputation (par temps opératoire) Enucléation d’un os du carpe Pollicisation d’un doigt Phalangisation d’un métacarpien Restauration de l’opposition du pouce Code Coeff. Tarif 2E33 2E34 2E35 15.40 38.60 57.90 1 675 4 200 6 295 2E36 173.45 18 865 2E37 260.20 28 295 2E38 2E41 2E42 2E43 2E44 2E45 2E46 2E47 2E48 303.55 46.85 80.80 26.00 44.25 35.15 173.45 77.05 57.85 33 010 5 095 8 785 2 830 4 810 3 825 18 865 8 380 6 290 2E51 2E52 2E53 2E54 2E61 2E62 2E63 2E64 2E65 2E71 2E72 2E73 2E74 2E75 58.25 8.80 35.35 26.00 8.80 46.85 80.80 117.25 26.00 44.25 44.25 8.80 4.30 38.60 6 335 955 3 845 2 830 955 5 095 8 785 12 750 2 830 4 810 4 810 955 470 4 200 2E81 26.00 2 830 2E82 2E83 13.00 35.15 1 415 3 825 2E84 2E85 2E90 2E91 2E92 2E93 2E94 2E95 17.60 80.80 223.70 223.70 223.70 223.70 10.70 54.75 1 915 8 785 24 325 24 325 24 325 24 325 1 165 5 955 2H11 2H12 2H13 2H21 2H31 2H32 2H33 2H41 2H42 2H43 13.60 35.35 20.75 44.25 124.45 124.45 213.45 124.45 213.45 213.45 1 480 3 845 2 255 4 810 13 535 13 535 23 215 13 535 23 215 23 215 Sous-section 2 - Membre inférieur 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) Suture du tendon d’Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps (immobilisation comprise) Traitement opératoire d’un orteil en marteau par résection ou par amputation Opération d’alignement des métatarsiens (Clayton),par orteil Traitement chirurgical d’un hallux valgus Amputation partielle ou totale d’un orteil Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse Désarticulation de la hanche Désarticulation interilio-abdominale Réfection d’un moignon du membre inférieur,à l’exception des orteils Astragalectomie Patellectomie Ablation d’un hygroma prérotulien Ablation de l’ongle avec sa matrice - CAC Extirpation d’un névrome de Morton Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche,contention comprise Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche,contention comprise Prothèse totale de la hanche Prothèse totale du genou Prothèse totale de la cheville Prothèse totale de l’épaule Redressement non sanglant d’un pied bot Redressement sanglant d’un pied bot Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou Sous-section 1 - Cou 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée Torticolis traité par allongement à ciel ouvert Scalénotomie Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou Thyrodectomie partielle Thyrodectomie totale Thyrodectomie nécessitant une sternotomie Parathyrodectomie Parathyrodectomie ectopique Thymectomie 1302 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 1) 2) 3) 4) 5) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8)
- a)1) 2) 3) 4)
- b)5) 6) 7) 8) Sous-section 2 - Chirurgie des seins Incision et drainage d’un abcès du sein Biopsie du sein Ponction-biopsie du sein - CAC Ablation d’une tumeur bénigne du sein Excision locale d’une tumeur maligne du sein Mastectomie pour lésion bénigne Mastectomie pour lésion maligne Mastectomie pour gynécomastie de l’homme Plastie d’un sein pour hypertrophie -APCM Remodelage du sein contro-latéral après amputation d’un sein Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle d’une prothèse mammaire Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d’une plaque aréolo-mamelonnaire Reconstruction d’une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure APCM Implantation ou échange d’une prothèse mammaire -APCM Plastie d’augmentation du sein par prothèse -APCM Sous-section 3 - Cage thoracique Résection d’une côte cervicale Résection de côtes Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène) Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique Fracture du sternum et/ou de côte(s),traitement sanglant Sous-section 4 - Médiastin Médiastinoscopie Extirpation d’un kyste ou d’une tumeur bénigne du médiastin Extirpation d’une tumeur maligne du médiastin Chirurgie des lésions de l’oesophage thoracique sans suppression de la continuité,sans anastomose Résection segmentaire de l’oesophage et oesophagoplastie Résection segmentaire de l’oesophage et anastomose gastrique ou entérique REMARQUE : Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu’en cas d’intervention avec sternotomie ou thoracotomie. Sous-section 5 - Poumons et Plèvre Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale Opération de la pleurésie purulente avec résection costale Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire Pneumothorax extra-pleural Décortication pleurale Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la cage thoracique Lobectomie ou résection segmentaire Pneumonectomie Sous-section 6 - Coeur,gros vaisseaux du médiastin Intervention sans circulation extra-corporelle Péricardectomie Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde) Changement du boîtier du stimulateur cardiaque Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non applicable) - CAT Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires Code Coeff. Tarif 2S11 2S21 2S22 2S31 2S32 2S41 2S42 2S43 2S61 2S62 8.50 10.50 2.75 10.50 107.55 107.55 107.55 107.55 113.90 113.90 925 1 140 300 1 140 11 695 11 695 11 695 11 695 12 385 12 385 2S71 113.90 12 385 2S72 170.90 18 585 2S73 2S74 2S75 57.00 57.00 96.30 6 200 6 200 10 475 2T11 2T12 44.25 30.75 4 810 3 345 2T21 2T22 2T23 78.10 78.10 71.40 8 495 8 495 7 765 2T31 2T41 2T42 82.00 213.45 213.45 8 920 23 215 23 215 2T51 2T52 2T53 213.45 213.45 286.10 23 215 23 215 31 115 2T61 2T62 2T71 2T72 2T73 61.60 35.15 78.10 52.05 78.10 6 700 3 825 8 495 5 660 8 495 2T74 2T81 2T82 184.50 184.50 184.50 20 065 20 065 20 065 2C11 2C21 2C22 2C31 182.30 39.50 39.50 130.20 19 825 4 295 4 295 14 160 2C41 2C51 2C52 2C53 143.70 191.55 287.35 383.15 15 625 20 830 31 250 41 670 1303 9) Chirurgie portant sur un orifice cardiaque 10) Chirurgie portant sur plus d’un orifice cardiaque Code Coeff. Tarif 2C61 2C62 191.55 287.35 20 830 31 250 2A11 2A21 2A22 2A23 2A24 2A31 78.20 78.20 78.20 78.20 106.70 106.70 8 505 8 505 8 505 8 505 11 605 11 605 2A51 52.05 5 660 2A52 44.25 4 810 2A53 120.90 13 150 2A54 120.90 13 150 2A55 2A61 120.90 213.45 13 150 23 215 2D11 213.45 23 215 2D21 2D22 2D23 2D24 2D25 2D31 2D32 2D33 2D34 2D35 2D41 2D42 2D43 2D44 67.75 70.95 78.20 78.20 213.45 145.25 184.35 99.45 138.55 99.45 145.25 177.85 177.85 177.85 7 370 7 715 8 505 8 505 23 215 15 795 20 050 10 815 15 065 10 815 15 795 19 340 19 340 19 340 2D51 120.90 13 150 2D52 2D61 2D62 2D63 145.25 78.20 78.20 70.95 15 795 8 505 8 505 7 715 2D71 2D72 2D81 2D82 2D83 2D84 61.60 61.60 160.10 238.30 160.10 240.15 6 700 6 700 17 410 25 915 17 410 26 115 2D91 99.45 10 815 REMARQUE : Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions 2C51,2C52 ou 2C53. Section 6 - Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen Sous-section 1 - Paroi abdominale 1) 2) 3) 4) 5) 6) Cure de hernie ombilicale Cure de hernie inguinale,crurale ou autre Cure de hernie étranglée sans résection viscérale Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire Cure de hernie avec résection d’intestin Cure d’une grande éventration avec ou sans mise en place d’une prothèse Sous-section 2 - Cavité péritonéale 1) 2) 3) 4) 5) 6) Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Laparotomie et cure d’une collection (abcès...), non cumulable avec autre une intervention intra-abdominale Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie,sans résection ni anastomose Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie,avec résection d’organe Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie,avec anastomose Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique Sous-section 3 - Estomac et intestin 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) Oesophagoplastie pour achalasie Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention intra-abdominale Cure de fistule ou de stomie de l’estomac ou du grèle Gastrostomie,duodénostomie Vagotomie tronculaire,acte isolé Vagotomie sélective,acte isolé Gastro-entérostomie Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire Pyloroplastie Pyloroplastie et vagotomie tronculaire Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson Gastrectomie partielle Dégastro-entérostomie et gastrectomie Gastrectomie totale Gastrectomie totale pour cancer Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments
- de)viscères digestifs Cure d’occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun) Colostomie,caecostomie,iléostomie Colostomie,caecostomie,iléostomie pour cancer Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Ablation du diverticule de Meckel,avec ou sans appendicectomie Colectomie segmentaire avec anastomose Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau Hémicolectomie Colectomie totale Opération de fixation d’un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale 1304 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 1) 2) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Sous-section 4 - Foie,voies biliaires,pancréas Cholécystotomie ou cholécystostomie Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une intervention sur les voies biliaires Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques - CAT Cholédocotomie ou hépaticotomie Cholédocotomie avec papillotomie Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l’intermédiaire d’une anse grêle Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique Résection des voies biliaires pour cancer Cure de fistule biliaire Intervention pour kyste,abcès ou fistule du foie ou de la rate Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d’une tumeur localisée Pancréatectomie partielle,excision d’une tumeur localisée Duodéno-pancréatectomie Duodéno-pancréatectomie pour cancer Marsupialisation d’un kyste du pancréas Sous-section 5 - Surrénales,rate Splénectomie Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splanchniques,avec ou sans décapsulation,acte isolé Sous-section 6 - Rectum et anus Intervention pour imperforation de l’anus,forme simple Imperforation anale vraie,traitement par voie basse Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée Fissure anale ou hémorrode traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,première séance Fissure anale ou hémorrode traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,séances suivantes Hémorrodes ou prolapsus anal,excision Hémorrodes,résection circulaire Cerclage de l’anus,acte isolé Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection),toute voie d’abord Traitement de plaies du canal anal et du périnée Plaies du rectum,tumeurs bénignes du rectum,traitement par voie basse Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du canal ano-rectal et des organes du petit bassin Mise à plat des abcès de la marge de l’anus et des fistules intra-sphinctériennes Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de l’anus Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire Excision de tumeurs de la marge de l’anus Résection du rectum Amputation du rectum et colostomie Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection rectocolique Section 7 - Neurochirurgie,Chirurgie du rachis Sous-section 1 - Crâne et encéphale Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère Extraction d’un corps étranger intra-cérébral Traitement d’une plaie crânio-cérébrale avec embarrure Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène ou autoplastie) Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien Trépanation exploratrice,quelque soit le nombre des trous de trépan Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable Intervention secondaire pour complications locales Code Coeff. Tarif 2B11 57.25 6 225 2B21 2B22 2B31 2B32 2B33 2B41 99.45 20.80 156.65 156.65 156.65 156.65 10 815 2 260 17 035 17 035 17 035 17 035 2B42 2B43 2B44 2B45 2B51 2B52 2B61 2B62 2B63 2B64 217.10 217.10 213.45 125.15 99.45 213.45 156.65 307.60 307.60 99.45 23 610 23 610 23 215 13 610 10 815 23 215 17 035 33 450 33 450 10 815 2B91 107.80 11 725 2B92 150.00 16 315 2R11 2R12 2R13 7.00 83.40 156.25 760 9 070 16 990 2R21 9.30 1 010 2R22 2R23 2R24 2R31 2R32 2R41 2R42 4.50 35.50 35.50 13.05 92.40 35.50 92.40 490 3 860 3 860 1 420 10 050 3 860 10 050 2R43 2R51 63.10 35.50 6 860 3 860 2R52 2R53 2R61 2R71 2R72 63.10 92.40 6.55 199.15 238.25 6 860 10 050 710 21 660 25 910 2R73 199.15 21 660 2N11 2N12 2N13 200.60 218.80 218.80 21 815 23 795 23 795 2N14 2N15 2N21 264.60 205.40 45.75 28 775 22 335 4 975 2N22 2N23 136.90 218.80 14 890 23 795 1305 9) Chirurgie de la crânio-sténose 10) Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques 11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation d’Arnold-Chiari 12) Trépanation et ablation d’une tumeur de la voûte crânienne 13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux 14) Trépanation et ablation d’un méningiome 15) Trépanation et ablation d’une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire, d’un pinéalome 16) Trépanation et évacuation d’un abcès ou d’un hématome extra-dural 17) Anastomose vasculaire extra - intracrânienne 18) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct 19) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal 20) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation des carotides 21) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure 22) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien 23) Excision d’une cicatrice cérébrale ou d’une zone épileptogène 24) Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie 25) Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale 26) Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie 27) Mise en place d’un capteur de pression intracrânienne 28) Insertion d’un cathéter ventriculaire avec installation d’un réservoir 29) Drainage lombaire temporaire pour hypertension intracrânienne 30) Topectomie,lobotomie,tractotomie 31) Interventions stéréotaxiques,temps opératoire et radiologique 32) Réintervention stéréotaxique homolatérale 33) Section isolée de la tente du cervelet 34) Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse 35) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne 36) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne 37) Trépanoponction ventriculaire 38) Ponction latérofontanellaire 39) Trépanantion décompressive (grand volet) Code Coeff. Tarif 2N24 2N31 218.80 218.80 23 795 23 795 2N32 2N33 300.95 132.40 32 730 14 400 2N34 2N35 218.80 300.95 23 795 32 730 2N36 2N37 2N41 300.95 100.55 319.25 32 730 10 935 34 720 2N42 319.25 34 720 2N43 328.55 35 730 2N44 342.05 37 200 2N45 2N46 2N51 2N52 2N53 2N54 2N55 2N56 2N57 2N58 2N61 2N62 2N63 2N64 2N65 2N66 2N71 2N72 2N73 342.05 300.95 218.80 218.80 218.80 100.55 100.55 100.55 45.75 218.80 337.50 136.90 182.40 342.05 100.55 182.40 36.40 22.75 136.90 37 200 32 730 23 795 23 795 23 795 10 935 10 935 10 935 4 975 23 795 36 705 14 890 19 835 37 200 10 935 19 835 3 960 2 475 14 890 2N81 2N82 2N83 2N84 2N85 2N86 2N87 136.90 300.95 182.40 136.90 136.90 91.15 136.90 14 890 32 730 19 835 14 890 14 890 9 915 14 890 2V11 2V12 2V21 2V22 2V23 2V24 2V31 2V32 2V33 2V34 2V35 2V36 2V41 2V42 2V43 57.25 136.90 136.90 136.90 168.85 168.85 136.90 168.85 168.85 218.80 218.80 136.90 136.90 159.70 136.90 6 225 14 890 14 890 14 890 18 360 18 360 14 890 18 360 18 360 23 795 23 795 14 890 14 890 17 365 14 890 Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Neurotomie intracrânienne Neurectomie vestibulaire Gangliolyse (Taarnhoj) Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique Thermocoagulation du trijumeau Transposition d’un tronc nerveux Exploration du plexus brachial Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle Laminectomie avec cure d’abcès,arachnodite,pachyméningite Laminectomie avec section des ligaments dentelés Laminectomie avec ablation d’une tumeur sous-durale,extramédullaire Cure chirurgicale d’une malformation vasculaire médullaire Laminectomie avec ponction d’une tumeur intramédullaire Laminectomie pour hématome intrarachidien Intervention pour syringomyélie ou hydromélie Laminectomie avec ablation d’une tumeur intramédullaire Laminectomie avec ablation d’une tumeur de la queue de cheval Extraction d’un corps étranger du canal rachidien Cordotomie isolée Cordotomies combinées multiples Myélotomie commissurale 1306 16) Radicotomies intradurales multiples 17) Implantation du boîtier d’un stimulateur médullaire 18) Mise en place par voie percutanée de la sonde d’un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique et stimulation de repérage 19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d’un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique,stimulation de repérage et implantation du boîtier 20) Laminectomie et mise en place de la sonde d’un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués 21) Laminectomie et mise en place de la sonde d’un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier Code Coeff. Tarif 2V44 2V51 159.70 39.50 17 365 4 295 2V52 65.95 7 170 2V53 87.50 9 515 2V54 136.95 14 895 2V55 156.70 17 040 2V61 2V62 2V63 2V64 45.75 113.85 136.90 252.15 4 975 12 380 14 890 27 420 2V65 168.85 18 360 2V66 2V67 2V71 2V72 252.15 78.10 68.50 168.85 27 420 8 495 7 450 18 360 2V73 2V75 168.85 252.15 18 360 27 420 2V81 2V82 2V83 2V84 35.35 136.90 168.85 136.90 3 845 14 890 18 360 14 890 2V85 2V86 2V91 2V92 2V93 2V94 168.85 78.10 68.50 168.85 100.55 175.95 18 360 8 495 7 450 18 360 10 935 19 135 2V95 45.75 4 975 2V96 2V97 252.15 36.20 27 420 3 935 3R11 3R11X 3R12 3R12X 3R13 3R13X 3R14 3R15 3R16 3R16X 4.00 2.25 10.05 2.25 4.00 2.25 3.90 5.00 22.40 5.95 435 245 1 095 245 435 245 425 545 2 435 645 Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux
- a)Rachis cervical 1) Réduction et contention d’une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse 2) Ostéosynthèse occipito-cervicale 3) Ostéosynthèse cervicale par voie antérieure ou postérieure 4) Ostéosynthèse cervicale par voie transorale 5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical,par voie antérieure ou postérieure (ostéosynthèse comprise) 6) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical,par voie transorale (ostéosynthèse comprise) 7) Greffe osseuse cervicale,prise du greffon comprise 8) Laminectomie cervicale simple,un niveau 9) Laminectomie cervicale élargie,plus d’un niveau 10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie, par niveau 11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse
- b)Rachis dorsal ou lombaire 1) Réduction et contention d’une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure Ostéosynthèse lombaire par voie antérieure ou postérieure Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis dorsal ou lombaire, par voie antérieure ou postérieure (ostéosynthèse comprise) Greffe osseuse dorsale ou lombaire,prise du greffon comprise Laminectomie dorsale ou lombaire simple,par niveau Laminectomie dorsale ou lombaire élargie,plus d’un niveau Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise) Traitement orthopédique d’une scoliose ou cyphose avec réduction et contention Traitement chirurgical d’une scoliose ou cyphose par voie antérieure ou postérieure,avec ostéosynthèse Résection du coccyx,opération pour fistule sacro-coccygienne 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie Section 1 - Oreilles Sous-section 1 - Examens 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Balayage audiométrique - CAC Location d’appareil Audiométrie tonale et/ou vocale documentée par graphique Location d’appareil d’audiométrie Impédancemétrie - CAC Location d’appareil Otoscopie au microscope - CAC Examen labyrinthique sous lunettes de Frenzel - CAC Electronystagmographie Location d’appareil 1307 11) Potentiels évoqués auditifs ;les conditions suivantes doivent être remplies : - local spécialisé avec insonorisation - enregistrement des réponses pour une intensité usuelle comprise entre 105 et 80 db et le seuil de l’onde V - étude des temps de la propagation nerveuse avec établissement d’un diagnostic (mesure des latences des différentes ondes et de leur évolution en fonction de l’intensité de la stimulation sonore) communiquée, sur demande, au contrôle médical de la sécurité sociale 12) Location d’appareil pour potentiels évoqués Code Coeff. Tarif 3R17 33,65 3 660 3R17X 14.40 1 565 3R21 3R22 3R23 3R24 3R25 4.65 5.00 7.75 20.70 7.55 505 545 845 2 250 820 3R26 3R27 3R28 7.50 21.80 8.50 815 2 370 925 3R31 60.65 6 595 3R32 3R41 3R42 3R43 3R44 3R51 3R52 3R53 3R61 3R62 3R63 3R64 3R65 3R66 3R67 115.60 10.70 21.80 10.70 32.60 104.10 91.10 156.25 65.00 91.10 91.10 91.10 91.10 35.15 156.25 12 570 1 165 2 370 1 165 3 545 11 320 9 905 16 990 7 070 9 905 9 905 9 905 9 905 3 825 16 990 3N10 3N10X 3N11 3N11X 3N12 3N13 3N14 12.30 2.15 12.30 2.15 29.25 9.35 39.00 1 340 235 1 340 235 3 180 1 015 4 240 3N21 3N22 3N23 13.05 3.80 4.25 1 420 415 460 3N25 3N26 3N27 3N31 6.30 12.55 7.55 8.80 685 1 365 820 955 REMARQUE : Les positions 3R15 et 3R16 ne sont pas cumulables entre elles. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Sous-section 2 - Petites interventions Cathétérisme ou bougirage de la trompe d’Eustache - CAC Extraction d’un corps étranger enclavé du conduit auditif externe - CAC Paracentèse du tympan ou injection transtympanique Drainage transtympanique Extraction d’un polype de l’oreille moyenne Traitement aux micro-instruments et sous microscopie après cophochirurgie ou perforation marginale du tympan Antrotomie chez le nourrisson Incision d’une mastodite récidivante,avec ou sans curetage Sous-section 3 - Chirurgie de l’oreille Autoplastie du pavillon de l’oreille avec intervention sur le cartilage ; chirurgie de l’oreille décollée -APCM Reconstitution du pavillon de l’oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés Ablation d’un ostéome pédiculé du conduit auditif Ablation d’un ostéome non pédiculé du conduit auditif Ablation d’une tumeur maligne de l’oreille externe par résection cunéiforme Résection large d’une tumeur maligne de l’oreille externe Plastie du tympan Trépanation du labyrinthe Intervention sur l’étrier Mastodectomie simple Mastodectomie avec drainage d’un abcès encéphalitique Mastodectomie avec intervention sur la jugulaire interne ou le sinus latéral Evidement pétro-mastodien Intervention sur le rocher Ligature de la jugulaire interne,acte isolé Opération de libération ou de plastie du nerf facial Section 2 - Nez et Sinus Sous-section 1 - Examens Rhinomanométrie simple Location d’appareil Rhinomanométrie avec épreuve pharmacodynamique Location d’appareil Sinuscopie et rhinoscopie avec optique Rhinoscopie avec optique et biopsie Sinuscopie avec optique et biopsie Sous-section 2 - Petites interventions Réduction simple d’une fracture du nez ou des sinus avec contention Tamponnement nasal pour épistaxis - CAC Incision d’un hématome ou d’un abcès intranasal - CAC Cautérisation ou diathermocoagulation de la muqueuse nasale, injection sclérosante du cornet inférieur,anesthésie comprise Ablation de polypes nasaux,la première séance Ablation de polypes nasaux,séance suivante pour une période de 6 mois Ponction isolée du sinus maxillaire,anesthésie comprise,première séance 1308 8) 9) 10) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Ponction du sinus maxillaire, anesthésie comprise, séance suivante pour une période d’un mois Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne,première séance Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne,séance suivante Sous-section 3 - Chirurgie du nez Réduction sanglante d’une fracture du nez ou de sinus,avec contention Traitement chirurgical du rhinophyma en une ou plusieurs séances Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe Résection d’un éperon ou d’une crète de cloison Plastie narinaire sur traumatisme,avec greffe Plastie narinaire sur cicatrice,un ou plusieurs temps Septoplastie correctrice,un ou plusieurs temps Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale -APCM Résection sous-muqueuse d’une déviation de la cloison nasale Chirurgie de la rhinite atrophique Traitement d’une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse,une ou plusieurs séances Résection endonasale d’une oblitération choanale osseuse Sous-section 4 - Chirurgie des sinus Traitement de lésions du sinus frontal ou ethmodal par voie endonasale ou par forage de Beck Traitement de lésions du sinus frontal ou de lésions sphéno-éthmodales par voie externe Cure chirurgicale d’une sinusite frontale ou sphéno-ethmodale avec complication endocrânienne Trépanation endonasale pour traitement de lésions du sinus maxillaire Trépanation par la fosse canine pour traitement de lésions du sinus maxillaire Traitement des lésions sphénoidales par voie transseptale Intervention pour pansinusite unilatérale en un temps Section 3 - Pharynx,Larynx,Trachée Sous-section 1 - Examens 1) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique Sous-section 2 - Petites interventions 1) Intubation trachéale,acte isolé 2) Tubage du larynx 3) Biopsie du larynx (anesthésie comprise) 4) Dilatation laryngée,première séance,anesthésie comprise 5) Dilatation laryngée,séances suivantes,anesthésie comprise 6) Section du nerf laryngé 7) Extraction par les voies naturelles d’un corps étranger non enclavé du larynx ou de l’hypopharynx,anesthésie comprise 8) Extraction par les voies naturelles d’un corps étranger enclavé de l’hypopharynx, anesthésie comprise 9) Cautérisation chimique du larynx - CAC 10) Electrocoagulation endolaryngée,avec anesthésie,première séance 11) Electrocoagulation endolaryngée,avec anesthésie,séances suivantes Sous-section 3 - Chirurgie 1) Adénotomie isolée 2) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, adénotomie comprise, chez l’enfant de moins de 12 ans 3) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, adénotomie comprise, chez l’enfant de plus de 12 ans et chez l’adulte 4) Extirpation d’un fibrome nasopharyngien par voie transsinusienne en un ou deux temps 5) Incision d’un abcès rétro- ou latéropharyngien par voie cervicale 6) Incision d’un abcès endo- ou périlaryngé par voie cervicale 7) Thyrotomie et traitement de lésions locales y compris la cordectomie 8) Laryngotomie,coniotomie 9) Trachéotomie ou trachéostomie,opération isolée 10) Pharyngotomie ou oesophagotomie Code Coeff. Tarif 3N32 6.15 670 3N35 12.55 1 365 3N36 7.55 820 3N41 3N42 3N43 3N44 3N45 3N46 3N47 3N48 3N51 3N52 3N53 3N54 35.15 16.75 35.15 11.00 35.15 44.25 65.00 78.10 31.25 78.10 15.05 65.00 3 825 1 820 3 825 1 195 3 825 4 810 7 070 8 495 3 400 8 495 1 635 7 070 3N61 30.55 3 320 3N62 60.65 6 595 3N63 3N64 3N65 3N71 3N72 83.35 17.45 44.25 60.65 78.10 9 065 1 900 4 810 6 595 8 495 3L11 9.90 1 075 3L21 3L22 3L23 3L24 3L25 3L26 6.30 6.30 28.60 5.15 3.50 15.70 685 685 3 110 560 380 1 705 3L31 8.50 925 3L32 3L33 3L34 3L35 25.15 4.00 9.05 6.15 2 735 435 985 670 3L41 15.10 1 640 3L42 41.70 4 535 3L43 46.85 5 095 3L44 3L51 3L52 3L61 3L62 3L63 3L64 91.10 35.15 17.45 52.05 15.70 35.15 52.05 9 905 3 825 1 900 5 660 1 705 3 825 5 660 1309 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) Extirpation de tumeurs de la corde vocale Plastie des cordes vocales pour sténose laryngée Laryngectomie partielle ou totale pour tumeur bénigne Laryngectomie partielle pour tumeur maligne Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne Pharyngectomie pour tumeur maligne Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne Résection segmentaire de la trachée Traitement de diverticules de l’oesophage cervical par pexie Résection de diverticules de l’oesophage cervical Code Coeff. Tarif 3L65 3L66 3L71 3L72 3L73 3L74 3L75 3L76 3L77 3L81 3L82 39.10 140.65 88.45 88.45 140.65 213.45 140.65 210.30 240.00 85.90 104.10 4 250 15 295 9 620 9 620 15 295 23 215 15 295 22 870 26 100 9 340 11 320 4E11 4E12 4E13 2.00 4.00 8.50 220 435 925 4E14 4E15 8.50 8.10 925 880 4E16 4E17 4E18 8.80 11.25 15.00 955 1 225 1 630 4A11 4A12 4A13 4A14 4.25 4.25 13.90 8.80 460 460 1 510 955 4A15 4A16 4A17 4A21 4A22 4A23 4A24 44.25 19.60 35.15 50.20 21.80 42.75 12.55 4 810 2 130 3 825 5 460 2 370 4 650 1 365 4A25 4A26 4A27 4A31 4A32 4A33 4A34 4A35 4A36 4A37 72.95 42.75 85.40 2.00 12.55 6.55 44.25 72.95 21.80 52.75 7 935 4 650 9 285 220 1 365 710 4 810 7 935 2 370 5 735 4G21 4G22 4G23 4.25 17.65 4.80 460 1 920 520 4G24 4G25 4G26 4G31 4G32 4G33 6.80 4.25 25.15 26.15 70.35 12.55 740 460 2 735 2 845 7 650 1 365 Chapitre 4.- Ophtalmologie Section 1 - Examens Ophtalmiques 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Tonométrie - CAC Examen du fond d’oeil - CAC Examen de la vision binoculaire Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou campimétrie) Courbe d’adaptation à l’obscurité (adaptométrie) Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de corps étrangers intraoculaires Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste Angiographie fluorescéinique Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des voies lacrymales - CAC Incision d’abcès ou de kystes des annexes de l’oeil,d’un orgelet - CAC Excision d’un chalazion,d’un kyste,de xanthélasmas Ablation d’une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie) Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des voies lacrymales Canthotomie Blépharorraphie,tarsorraphie,canthoplastie Traitement chirurgical de l’entropion ou de l’ectropion Trichiasis,opération sans greffe Trichiasis,opération avec greffe libre Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle releveur Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe,chaque temps Ablation d’une tumeur étendue ou maligne,avec autoplastie palpébrale Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC Opération de l’imperforation des voies lacrymales chez le nourrison Stricturotomie du sac lacrymal Dacryocystectomie Dacryocystorhinostomie Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale Extirpation de la glande lacrymale Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée ; ablation de concrétions conjonctivales - CAC Traitement de granulations trachomateuses Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la cornée Excision d’un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique devant le biomicroscope,y compris l’application de l’électroaimant Suture de plaie simple de la conjonctive Recouvrement conjonctival Autoplastie conjonctivale,sans greffe libre Autoplastie conjonctivale,avec greffe libre Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations ;péritomie 1310 10) Excision de néoformations étendues avec autoplastie 11) Excision de néoformations étendues avec greffe libre 12) Suture d’une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou recouvrement conjonctival 13) Suture d’une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d’un corps étranger de la chambre antérieure, repérage ophtalmoscopique compris 14) Suture d’une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d’un corps étranger du segment postérieur, repérage ophtalmoscopique compris 15) Greffe de la cornée ou de la sclérotique 16) Tatouage de la cornée 17) Excision simple d’un ptérygion 18) Excision d’un symblépharon 19) Excision d’un ptérygion avec autoplastie 20) Excision d’un ptérygion ou d’un symblépharon avec greffe cornéenne 21) Paracentèse de la cornée,kératotomie 22) Photocoagulation des lésions de l’oeil, première séance pour une période de 3 mois 23) Photocoagulation des lésions de l’oeil, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois Code Coeff. Tarif 4G34 4G35 40.30 91.10 4 385 9 905 4G36 65.00 7 070 4G37 72.95 7 935 4G38 4G41 4G42 4G43 4G44 4G45 4G46 4G47 91.10 78.10 21.80 22.70 40.35 44.25 83.35 18.35 9 905 8 495 2 370 2 470 4 390 4 810 9 065 1 995 4G48 21.90 2 380 4G49 11.05 1 200 4G51 4G52 4G53 4G54 4G55 4G61