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Arrêté grand-ducal du 16 décembre 1996 portant publication de différentes modifications apportées au règlement de police pour la navigation de la Mose

2823 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A — No 92 23 décembre 1996 Sommaire NAVIGATION DE LA MOSELLE Arrêté grand-ducal du 16 décembre 1996 portant publication de différentes modifications apportées au règlement de police pour la navigation de la Moselle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2824 Arrêté grand-ducal du 16 décembre 1996 portant publication de certains amendements au règlement pour le transport de matières dangereuses sur la Moselle . . . . 2825 2824 Arrêté grand-ducal du 16 décembre 1996 portant publication de différentes modifications apportées au règlement de police pour la navigation de la Moselle. Nous Jean, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu l’article 37 de la Constitution; Vu les articles 32 et 40 de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg, le République Fédérale d’Allemagne et la République Française au sujet de la canalisation de la Moselle, signée à Luxembourg le 27 octobre 1956 et approuvée par la loi du 29 décembre 1956; Vu la loi du 28 juin 1984 portant réglementation de la police de la navigation intérieure, des sports nautiques et de la natation; Vu l’arrêté grand-ducal du 18 mai 1995 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle; Vu la décision de la Commission de la Moselle du 13 novembre 1996 modifiant le règlement de police pour la navigation de la Moselle; Sur le rapport de Notre Ministre des Transports et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. L’article 1.08 du règlement de police pour la navigation de la Moselle – Construction, gréement et équipages de bâtiments – chiffre 3, est remplacé par les dispositions suivantes: «3) Ces conditions sont considérées comme satisfaites lorsque la construction, le gréement, l’équipage et l’exploitation des bâtiments sont conformes soit aux dispositions du Règlement de visite des bâtiments du Rhin, soit aux prescriptions particulières équivalentes de l’un des Etats riverains de la Moselle et que:

  1. a)les bâtiments sont munis d’un certificat de visite rhénan ou d’un document en tenant lieu et d’un livre de bord conforme au modèle rhénan. L’équipage minimum correspondant doit faire l’objet d’une mention dans le certificat ou dans le document en tenant lieu;
  2. b)la preuve de la qualification des membres de l’équipage est fournie au moyen d’un livret de service conforme au modèle rhénan ou de l’un des documents prévus dans le Règlement relatif à la conduite de bâtiments sur la Moselle. Ceci ne s’applique pas aux menues embarcations.» Art. 2. L’article 1.09 du règlement de police pour la navigation de la Moselle – Tenue de la barre – chiffre 4, est remplacé par la disposition suivante: «4) Lorsque des circonstances particulières l’exigent, une vigie ou un poste d’écoute doit être placé pour renseigner l’homme de barre.» Art. 3. L’article 1.10 du règlement de police pour la navigation de la Moselle – Documents de bord et autres papiers – chiffre 1 lettres
  3. m)et t), est remplacé par les dispositions suivantes: «
  4. m)le guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure» «
  5. t)les documents relatifs au chargement, en particulier les documents requis par les marginaux 10 381 et 210 381 de l’ADNR» Art. 4. L’article 1.17 du règlement de police pour la navigation de la Moselle – Déclaration des accidents; bâtiments échoués ou coulés – chiffre 1, est remplacé par la disposition suivante: «1. Les accidents et autres entraves à la sécurité de la navigation doivent être déclarés sans délai aux autorités compétentes. En cas d’accident survenu dans le secteur de l’écluse, le conducteur doit faire aviser immédiatement l’agent d’exploitation de l’écluse en cause.» Art. 5. L’article 4.05 du règlement de police pour la navigation de la Moselle – Radiotéléphonie – chiffres 1 et 2, est remplacé par les dispositions suivantes: «1. Toute installation de radiotéléphonie se trouvant à bord d’un bâtiment ou d’un établissement flottant doit être conforme à l’arrangement régional relatif au service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure et être utilisée conformément aux dispositions dudit arrangement. Ces dispositions sont explicitées dans le guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure. 2. Les voies des réseaux de correspondance publique, bateau - bateau, informations nautiques et bateau - autorité portuaire ne peuvent être utilisées que pour des informations prescrites ou permises par le présent règlement ou autorisées en vertu de l’arrangement régional relatif au service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure.» Art. 6. L’article 6.22 du règlement de police pour la navigation de la Moselle – Interruption de la navigation et sections désaffectées – chiffre 3, est remplacé par la disposition suivante: «3. A proximité des barrages, il est interdit à tous les bâtiments et matériels flottants de naviguer sur les sections de voie d’eau délimitées par la ligne d’intersection entre deux ou plusieurs des signaux prévus au chiffre 1 ci-dessus, respectivement par une série de flotteurs 19c du chapitre VI de l’annexe 8 du présent règlement». 2825 Art. 7. A l’article 10.01 du règlement de police pour la navigation de la Moselle - marques de crue - la marque III relative à l’échelle de Detzem est remplacée par le chiffre «7.05». Art. 8. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1997. Notre Ministre des Transports est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Mémorial. La Ministre des Transports, Mady Delvaux-Stehres Château de Berg, le 16 décembre 1996. Jean Arrêté grand-ducal du 16 décembre 1996 portant publication de certains amendements au règlement pour la transport de matières dangereuses sur la Moselle. Nous Jean, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu l’article 37 de la Constitution; Vu la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg, la République Fédérale d’Allemagne et la République Française, au sujet de la canalisation de la Moselle, signée à Luxembourg le 27 octobre 1956 et approuvée par la loi du 29 décembre 1956; Vu l’arrêté grand-ducal du 18 mai 1995 portant publication d’un nouveau règlement pour le transport de matières dangereuses sur la Moselle; Vu la décision de la Commission de la Moselle du 13 novembre 1996 concernant différents amendements à apporter au nouveau règlement pour le transport de matières dangereuses sur la Moselle; Sur le rapport de Notre Ministre des Transports et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Les amendements à l’ADNR figurant en annexe au présent arrêté pour en faire partie intégrante et tels que décidés par la Commission de la Moselle en date du 13 novembre 1996 sont publiés au Mémorial pour sortir leurs effets. Art. 2. Les prescriptions des marginaux 210 284,2 10 381

(1)d) et
(2)c), 210 411
(1), 210 415.321225
(2)f), dernière phrase
(2)g) et
(10). 321 226
(1), 331 225
(2)f) dernière phrase,
(2)g) et
(10)et 331 226
(1)de l’Annexe B2 sont suspendues dans leur exécution jusqu’à nouvelle décision de la Commission de la Moselle. Art.
  1. Notre Ministre des Transports est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Mémorial pour entrer en vigueur le 1er janvier
  2. La Ministre des Transports, Mady Delvaux-Stehres Château de Berg, le 16 décembre
  3. Jean 2826 Amendeznents à 1’ADhX penbii~ un an au dus, sous réserved’abrczxic~ Cexr;rIe pour h &igation Prescriptions du Rhh elles p6hex générales Le ~arugraphe
(3)est libeik comme suit : 6) \ T=rut tmsport de matières par la présents annexe et par l’annexe B 1 dcit êytrz régiemat ac-xmpagé des docummts tiwxs : de transport portant au moins ies me&ons suhntcs (pour h C!asse 7, vcir aqussile mar=M2709 de lknex A de MDR) .: la dhornination de la matitre kit ~rreqdr: an $i~csi&s cj~ prqh~
(3)JC, it . ~3s échéurt, du p-$x
(7); si la matière est énumkk chzs la prkzxc annextt (voir mqinxtzs 6100 a 6 139) la déxzotiaticn de la maiér,o, assotie du numéro d’identifkhcn (s’il exh). &:t correspondre au nom de la matikre figurant en idiqxe &ns Ia présexxe annexe. Si :a dhomtnan’on nkt pas donnée en itiquc la dénomhation &imique ou tec~hniquecie Ia matiirz doit ê,tre menticnnée. La dénomination de la ma-t@ doit 2tre compkk ptu l’idiution de la classe, iu chifiie et, si possible, de la kre.a),
  1. b)ou
  2. c)de I%améticn des matières et par l’abrhiafion ADgR ; - Un dowment le nombre et ia désignation des colis ou des GRV ; la rmsse brute, ainsi que la quantité ne- de matière explosive pour les mat& expiosibies de Ia ciasse 1,li~eiléesen gammes ou ep,kilogrammes. les nom et adresse de kpéditeur et objets les nom(
  3. s)et adresse(
  4. s)du (des) destinataire(s). Au lieu du document portant les renseignements susmentio~és, on peut aussi accepter celui qu’esigent les prescriptions pertinentes applicables au transport de marchandises dangereuses par d’autres moyens de transport. L’expéditeur esî tuu de communiquer ces rewe&nem~ par écrit au transporteur, avant le chqement Les mentions a porter dans le documezxtde transport sercnt rédigées darss une lange officielle du pays expéditeur e& en outre, si cztte langue nksx pas l?ikman& ku@is, le ffanç3is ou !e néeriandais, h l’une de ces langues. 3ux matiéxs
  5. b)Les consignes écrites prévues au marghal 10 35 de l’annexe B 1 avant trait +œb-~N?k ciaqereuses transportées. C&iteprescription ix cûnccrc i;ûs !w z&ikzz qua&&nfërieures~limitesfi?tCtsparlemarginal 10011. d leuséchéan~ la ca@ES œ KlenttiOMéCs aU IIWgiId 71 002 l~ctzlifiutsmentioMésaumarginal71351ct . la prescriptions et autorisations mentionnées au marginal 71403. . --ru---- . - 2827 mexicxznfkSmais Seczée à une mbtiqu: D zcs !e cas oYd13 .zxxike akt I;as ncxzzhxx ru.~., sa dkxxCnx!on dcit 5x2 compoâ& du numéro de la matke, dc h rubrique n.s.a.,. suh5 àc la d~tiominaticn chimique ou *axhiçuc. L;r déacmination de la matikre doit Stre complétk par l’kdicxtion de la classe, du &iÎ& eL le cas échk< de h Iemz a):
  6. b)ou
  7. c)dz l’hxhztion et par l’abréviation ADh& i ADR CUR?D. Pour les transports de cikhe~ (voir mxgiA 2002
(8)de I’ADR) la dénomination de la nwikre doit être cornpihk par “&kher, amtient ...‘* 1~ désignations étant celles des nxihs présentzx ltz car;ictérGxic;uesde danser ayz snM B la cfassifï~on du déck couhméznc~t au aarzinai 303
(3)de MDR Peur les verts de solurions ou méhnzes (tels que préparations et déchets) dcxx piusie-xs composants sont scumis à IW%R ii suf5t ert gékai d’indiquer deux 2 composyts déte&minantspour le(
  1. s)danger(
  2. s)des sohtions et mélanges. r Pour les transports de solutions ou mShges comprenant un seul composant soumis à l’ADN2 il y a lieu d’incorporer Ie mot “en solution” ou “en mélange” dans la dénomination dans le document de ttansport (voir maqinal2002
(8)de I’ADR) - le nom et l’adresse de I’csptiteur - le noxn et I’a&esse du (des) destktzire(s). Les inentions k ~crtx dans le documeat de txmsport seront rébées dans une langue o&i:k du pays spEdi& ct, en être, si stT;Ghzae n’esi pas l’aIl&& Tar;Pttis, le hç;ris ou le . n&zk&isz ckins !‘une de ces hqwx u b) Les cor?sigxs écrites #vues au mx_W 2 10 385 de lhnesc B 2 as-t e trait aux rnkérrs *ùangereuses transportées. Le parugraphe
(6)dm’ent le paragrtyhe Classe 2
(12). Gaz 6200 6201 Enumération des matières L’kwnér&on des matihs est w@ktée comme suit : Gaz liquéfiés fortemexlt réngérés XC Gaz tosiques c0rrosifk: 1%zmmoniac~ortementrè)Egéré. 3. 6226 La mention prévue dans le marghi Classe 9 2226
(2)de I’amxxe A de UDR n’est pas exigée. Matières et objets dangereux divers . 6900 6901 Enumération des matières K. Matières diverses lorsqu’elles sont transportées eu bateaux-citernes
  1. Matières ayant un point d’éciazr supètiew à 61 OC et au maximum iG0 ‘C qui n’appartiennent pas i une autre C!asse ou à la C!asse9, chiEes 1 à
  2. . 4
  3. le diisocyanate de diphtinyimérhane 4,4’ e L. Matières sujettes i la décomposition thermique auto-entretenue 2071 Engrais au nitrate d’ammonium
  4. c) 2828 III Annexz B 1 0 Les marginaux 10 on Qumti;és modijès sont libeIlés comme suit : excmptécs LCt351cz dx pzkgïaphe
(1):st: IiSe!lé comineamittzz c: qui concerne la classe 2 : Zone prctégée
  1. a)la cale ou les cales (voir aussi zone 1)
  2. b)l’espace situé au-dessus du pont (voir aussi zone 2) et limité : dans le SCIStransversal du bateau, par des plans verticaux correspondant aux bordés : dans le sens longitudinai, par des plans vertickux correspo&nt aux C~O&S dkxtrémité des cales ; 5 dansJe sens de la hauteur, par un plan situé à 2,00 m audessus du niveau Supérieur de la cargaison mais au moins par un pian horizontal .situé à 3,00 m audessus du pont ; Convois poussés et formations à couple Quand au moins un bateau d’un convoi ou d’une fkmation &couple doit êt~ muni #un catificat d’agrément conformément au marginal 10 282, tout bateau dudit conmi OU de laditeformation à ’ couple dcit être muni d’un certificat d’agémeat approprié. Les baww qui ne transportent pas des maths énumérés ci-dessous : dangereuses dohnt satisfàire &IX marginaux 10 20% 10 2% 10 260
(1)et
(2), 10 280
(1)et (a), 10 282
(1)à (S), 10 283
(1)et (2>, 110 200, 110212
(3): 110 217
(2)et
(3): 110 231
(1)à
(3), 110232(l) et
(2), 110234
(1)et
(2), 110 241
(1)à
(3), 110 252
(2)et
(3), 110 256
(1)à
(3), 110 271.et 110 274
(1)à
(3). Equipement spécial Dansla mesure où les dispositions de la IIéme Partie Ikigent, les équipements suivants devronx . être gardés à bord :
  1. a)pour chaque membre de l’équipage une paire de ltmc~~~de protection, une paire de gants et de bottes de protion, une tenue de protection ;
  2. b)un dispositif de sauvetage approprié pour chaque personne cpi se trouw à bord ; C) UII détecteur de gaz avec une notice d’utihation; .
  3. d)un taximètre avec une notice d’umtioa ... 260 (ne concerne que lu version allemande) ; .. 2829 L’utilina:iondc tournevis :t de c!is SI acier chromi au vanadium :st xdtorisée. 10 351 Inst3IMior,s éhtriques -, (-1 Il est interdit d’utiliser des câbks &xtriques mobiles dans la zone protégk s’appiiquepas : Cette prescription ne - ~UScircuits eletxriques à skxit~ intrinséque ; - aux c2bi.o électriques destines au raccordement des feus de signalisation et de fasserelIez si Ia prise de courant est iwtaIlk en permanence à bord du bate;iu a proxirmté du ntit de signalisation ou dc la passerelle ? l - aus câbles dectriques destinés au raccordement de conteneurs ; - aus ùbles électriques destinés au raccordement des chariots de panneaux d’écoutilles; - aus câbles électriques destinés au raccordement des pompes immergées. :.. .:: - 4 ( 1 Les prises de cotirant pour les feu ds shgnlisation OKdz pass~enlle ou pour le raccordem~t : de conteneurs, de pompes immergées ou de chariots de pannuw d’écoutilles ne pouvent être sous tension que si les feus de signalisationt l’éclairage de la passerelIeF les conteneurs, les pompes immergées ou chariots sont mis en circuit. Dans la zone protigk la connesion et la déconnexion ne peuvent être opérées que si les prises sont hors tension. 10 354 Lampes portatives Les seules lampes portatives admises dans la zone protégée sont des lampes à source propre de courarrt. Elles doivent au moins être du n-pc I certifié de sécurité. 10 360 Equipement spécial (31 . Quand elles pénètrent dans les cales. les personnes portant l’appareil respiratoire conformément aux marginaux21 301
(2), 31 301 (i), 41 301
(2), 43 301
(2), 52 301
(2), 61 301
(2), 81 301
(2)ou 91 301
(2)de la IIème Partie de la prisente annexe doivent avoir cté enaaînées à I’uMon de cet appareil et être capables de supporter l’effort physique supplémentaire qu’il entraîne. l 10 401 Limitation des quantités transportées Le tableau du paragraphe
(1)est iibe!li comme suit en ce qui concerne la classe 2 : toutes les maths des lettres T, TF, TC, TO, TFC et TOC,total 2 I toutes Ics matiéres de la lettre F, tobl 120 000 kg _ 60 000 kg I 120 000 kg I 300000kg I I i Esamie : Sur ui mEmc bateau peuvent &re transportés 120 000 kg de la C!asse 3, chiflk 5 a), 60 000 @ Cc la ciassc 6.1. c!5nie 11
  1. a)et 60 000 kg de !a classe 4.1, chifie 33 b): soit 240 GOOks~de marières dangweuscs au total. Si une seule matière de la c!asse 4.1, chifie 33
  2. b)est trans&tée sur un bateau, la mzsse total2 ‘-r 4.8csz rmtiire ne dcit PZScsckder !20 000 kg.. 10 411 1 Plan de chargement
(1)Le conducteur doit indiquer sur un plan de chargement quelles rnatiéres-dangereuses d3.m les différuntes cales ou sur le Dont. sont pl3cé~s 1 , . Les matières doivent être d&zn& comme dans le document de transport (dénomimtion . classé, chiffre de I’&unération, le&&, le cas échéant.‘numéro d’identification). . 02 Si les matières dangereuses sont transportées en conteneurs, le numéro du conteneur sufit. Dans CCcas Ie plan de chargement doit contenir en annese une liste de tous les conteneurs avec leur numéro et la mention des m&res qui y sont rtierxnées, avec l’indication du nom de la matière, de la cIasse, du chiiEe.. de 13 kttre e& le cas échéant, du numéro d’identification. I 10 414 Manutention et arrimage de Ia cargaison i i 03 Les matiéres ‘doivent être chargées dans les cales. Toutefois, les mAires chagées d&s : des conteneurs à parois pleines étanches au jet d’eau ; - des véhicules routiers i parois pleines étanches au jet d’eau ; - des conteneurs-citernes et - des véhicules-citernes routiers peuvent être transpoRées i!zale.ment3 I’extérieur des cales dans la zone protégée. - 00 Les colis contenant des matières des cIasses 3,4.1,4.2, 5.i ou 8 peuvent Ztre chargés s’x le pont dans la z&e protégée zi condition qu’ils soient contenus dans dzs fits, des conteneurs à p3rois pleines ou des véhicules routiers à parois pleines. Lrs matières de Ia classe 2 peuvent être chargées sur le pont à condition d’être contenues dans des boutiilles. 10 353 Eclairage Si le chargement ou le déchargement est effectué de uuit ou par mauvaise visibilité, un iclairage effiace doit être assuré. L’éclairage depuis le pont doit être assuré par des lampes électriques convenable&nt fixées qui doivent être disposées de façon a ne pas pouvoir être endommagées. Si ces lampes sont dispos& sur le pont dans la zone protégée, elles doivent être conformes au t)pe à risque limité d’explosion. 10 475 Risque de formation d’étincelles Les liaisons entre le bateau et la terre conductrices d’électricitéet les équipements utilisés dans la zone protégée doivent être conçus de manière à ne pas constituer une source d’inflammation. 10 500 Signalisation . Au paragraphe
(1)le tableau est libellé comme suit en ce qui concerne la classe 2 : 2 toutes les matifizs des lettres T, TF, TC, TO, TFC et TOC > 1OOOkg . toutes tes matibrcs de la lettre F > 3000kg i 2831 ! Antennes, paratonnerres, câbles et m5ts II 370 ’ (0 .hxune partie d’antennesDour aDpar& CIecnoniqueset aucun paratonnerre ou &le trouver au&ssus des cal& * ne doit se hxne ?ar:ic dkrxeznes de f3,diotél@one ne dcit SCtrcuver à moins de 2,00 m de matières de la cfasse 1. i 11501 Mode d’acheminement Le trmsport des matières et objets de la classe 1 ne peut être effectué en convois pus& formations a couple qu$ si ies dimensicinsde ceus-ci n’exckdentpas 195 24 m. OU en l L’utilisation d’un bateau motorisé de renfort temporaire est toutefois autorisée. 21413 Ventiiation SOUS(I), remplacer “ks krrcs h) ou c) “par “la lettre F” f Sous
(2), rcn#acer “lettres at, bt ou cf’par “lettres T, TF : T’C,TO, TFC et TOC”. 41260 Equipement spécial w (21 (31 La présence à bord du détecteur de gaz indiqué au marghal 10 260
(1)
  1. c)avec les consignes d’utilisationn’est obligatoire que lorsque des matikres dangereuses de la classe 4.1, chiffre I
  2. c)ou chifike 32 (ADhR) sont transportks sur Ie bateau en vrac5ou sans emballage.
(3)m 41301 Accés aux caks, doubles parois et doubles fonds ; contrôles
(1)Avant que quiconque pénètre dans les cales contenant des maths de la ciasse 4.1, chifie 4 c) ou chifEe 52 (ADP& en mac ou sans emballage, la concentration de gaz doit y. être mesurée au moven de kstrument indiqué au marginal 41260
(3). L’entrée dans les cales n’est pas autorisée pour effectuer ces mesures. . _
(2)L’entrée dans les cales contez-t des matières en vrac ou sans emballage ainsi que l’entrée dans les doubles parois et les doubles fonds n’est autorisée que : - si la concentration en oxygène est suffisante et s’il n’y a pas de concentrahon dangereuse mesurable de substances dangereuses, ou - si la personne qui y phitre porte un appareil respiratoire autonome et les autres équipements de protection et de secours nécessaires et si elle est assurée par une corde. L’entrée dans ces locau n’est autorisée que si cette opération est surveillée par une deuxiéme personne avsLIlfà sa disposition immédiate le même équipement. Deux autres personnes capables de rêter &-ce en cas d’urgence doivent être sur le bateau à portée de voix. l 2832 41 311 41 501 C!esrzl~iér:s tt objrcs dz !a c!;tssc 4.1 nt3?eut être &Sec& en convois poussés ou ~‘3 fomations à couple aue si 12sdimezsicjnsde ceux-ci n’excédent pas 195 21 m. Le trxqmt l L’utilisation d’un bat& mctcrisi ck renfort tempcraire est toutefois autorisk. 42 111 Transport en vrac Lrre le début cm2m suir : “Les matières des chiifres 30). 2~) et 3c), ..Y’ 43 111 Transport en vr3c Lire comme suif : i Lz siko-aiuxntitium en pou&, non enrobé, iss ccndrcs de zinc et les sous-produits du traitement de l’aluminium du chifie 13 t) aksi que le krrcsilicium du chiffre 15 c) de 13 classé 4.3 peuvent d être uansporiés en vrac. 51 311 Cales Toute parie dr cale -zzCt parzau C‘éccutiile susceptible d’cntrzr en contact avec des matières Cr la ciasrz 5.1 &it <tr< 2n nhi CE en. bois d’une densité sbéci5quz d’an moins 0,75 kgkkm~ . (bois seckzj. i 52 260 Equipement spéci3! La présence i bord du détecteur de gaz indiqué au marginal 10 260
(1)c) avec les consignes d’utiIisar;ion n’est obiigaroire que lorsque des matières dangereuses de la classe 5.2 sent transportkes sur le bateau et qu’une signalisation est prescrite au marginal 10 500. 52 301 Accès aux cales, doubles parois et doubles fonds ; contrôles Avant que quiconque pénktre dans les cales, la concentration de gaz doit y être mesurée si l’on soupçonne que des colis ont été endommagés. Cette mesure doit être effectuée au moyen de l’instwnent indiqué au marginai 52 260
(3). L’en& dans les cales n’est pas autorisée pour effectuer ces mesures.
(2)L’entrée dans les cales si l’on soupçonne des domnages ainsi que l’entrk dans les dckbles parois et les doubles fonds n’est autorisée que : - si la concentration en oxygène est sufkmte mesurable de substances dangereuses, ou - si la personne qui y pénètre pofic un appareil respiratoire autonome ei les autres équipements de protection et de secours nécessaires et si elle est assurée par une corde. L’entrée Rans ces hcaus n’est autorisée que si cette opération est surveillée par une deuxième persgnne ayant Q sa disposition immédiate le même équipement. Deux autres personnes capables de preter assistance en cas d’urgence doivent être sur !e bateau à portée de voix. et s’il n’y a pas de comxntration dangereuse 2833 Nock. d’acheminement 1 et objets dz la cIass,p _5._3 ne peut être effectué en convois poussis ou en if c21ls~ol AL 61s nxtiks i’or~~~xionsi cotlplc que si les dirnznsions de ,ccus-ci n’esc&dent pas 1% . 24 rn. L’Si!isuticrî dkn bafeau motorisé de renfort temporirc est toutefois autorisk. Cales Les parois internes des cales destinées 3u transport en PT~Cdes matières solides de la ckse S? chise I3b), des emballages vides du chiffre 9 1 et des dichets solides relewnt de la lettre c) des divers chif5es doivent être pourtues dkne doublure ou d’un revêtement propre i exnnêcher ia .corrosion. Transpo. Ftb -Il G vr3c ... ... cIme 9, r,hifEe 50 c) i .. . (2 fois) Equipement - . spécial LaDrésencz a’ bord du détecteur de gaz indiqui au marginal 10 260
(1)
  1. c)avec les consignes d’utksation niest obligatoire que lorsque des polymères espansibles en crranulés de la classe 9: u C~C 4
  2. c)sont transportées en vrac ou sans emballage sur le bateau. Accés aux cales, doubles parois et doubles fonds ; contrôles ,Alant que quiconque pénètre dans les caks contenant des polymères expansibles en granulés de la cksse 9, chiffre 4
  3. c)transportés en trac ou sans embakge, la concentration de g”doit y être 1mesurkau moyen de l’instrument indique au marginal 91 260
(3). L’entrée dans les cales n’est pas autorisée pour effectuer ces mesures. L’entrée dans Ics cales contenant des matières en vrac GU sans emballage ainsi que l’entrée dans les doubles parois et les doubies fonds n’est autorisée que : . si la concentration en oxygène est suffisante et s’il n’y a pas de concentration dangereuse mesurable de substances dangereuses, ou . si la personne qui y pénètre porte un appareil respiratoire autonome et les autres éq,pements de protection et de secours nécessaires et si elle est assurée par une corde. L’entrk dans ces locaus n’est autorisée que si certe opération est surveillée par une deuxième personne avant à sa disposition immédiate le meme équipement. Deux autres personnes capables de prêter *r.&+-~rro IcII cwt &W In hztpzu &portée de voix. CL. . CIIIP+ro _CL”“__ W3r3LyIIcIY WIfia d’urrrarrra 3 CIIVIAckw’ 91403 Interdiction de chargement
(1)I..
(2)8..classe 9: chiffre 50 c), .. . en commun (cales) 2834 LZ kZ:SJ kit &ttc ,3xni 3x1 sytéxe dkincticn J’kcendie. Ce svskne doit être confome a~x . psc5pcrts ci-3pr5s : e il Crit 3re alimtzk par d:US gcmpes i incendie r>u i baIMage indépendantes. L’une dUes prêt i. foncknncr doll.L e:re a tout ,moment. Ces pcn-yes ne dcivent pas être installées dxs !c rr.Zmc locz: ; - il doit ttre équipé d’ux conduite d’eau ccrnp-ta~~ au moins trois bouches dans la zone pr3tëgk sitk au-dessus du pont. Txis rnxcks adéquates et suf&xnmcnt longues, n~unics dc lances a pclvétisaticn d’un dkmèt-l Ab de 12 mm au moins, doivent Étre prévues. On doit pouvoir attekire tout peint du pont dans la zone protégée avec deus jets simultanés d’eau provhnt de bouches cMérenty C’ne scupape an&refour à ressort doit eqkher que des zaz puissent s’échapper de la zone protéek et attt=indre les Icgements et locaus de Service en passant par ;le dystime d’zsz&ron d’incxdie ; - la capacité du swtéme doit itre su5ïsanre pour cbtenir d’un point quelconque du bateau un jet d’une lon&eur 3u nains &ale à la largeur du bareau si deus lances à puIvérisation sont utiIisées en même temps. A bcrd des barges de pousszge sans moyen propre de propu!sion ii sufit incendie ou à ballastage. 110 252 d’une senfc pompz à Type et emplacement des équipements iiectriques 4 Les installatiôns éiecuiow A.kes dans la zone protégée doivent pouvoir être mises’hors tension (11 par des interrupteurs di$osCs dans un endroit central, sauf si - ‘dans les cales elles sont du eoe certifié de sécurité correspondant au minimum à la classe de température T3 et au grouse d’explosion II B, - dans la zone protéeée sur pcnt cIles sont du type pour risque limité d’explosion. Les circuits électriqu& correspondants doivent 2tre munis de Iampes témoins indiquant s’ils sont ou ncn sous tension. Les interrupteurs doivent Z;r: prcléeCs zsnvc une connesicn inopinée ncn 3urzrisée. L:s FriSes i5iiis~ks dans certe zone cki~2xit kg ccnques pc5 empêcher tckit’raccordez% sauf q’Jznd Z!kS sont hors ltension. ie 02 Les mcreks é!estriques dzr wctilazurs de cales i;ui . sont disposés dans le ~?USd’air doivent Sre du ty?e certifié de skuritt. Dans la zme protegé: ou dzns .es czies, il ne dcit y avoir aucun raccordement mobiles ni aucune prisr qui nz soir pzs verrouilk. ou braxhement I’éclairage des passerelles ou des del vent I xx soLdement fisYéesau bateau à proximité immédiate du mât de signalisation, & Ia passerelle ou du conteneur frigorifique. à alimenter des fay de sionalisation. 03 Les prises destinées ... . . corte?eJrs AAv -110 256 A fkzcrfiques Câbles électriques
(1)Dans la zone protégée, les chies et les prises doivent être protégés contre les dommages mécaniques. Les câbles mobiles sont interdits dans la zone protéeée. sauf pour les circuits éieb*ques à 2 0 sécurité intrinsèque ou pour alimenter les feux de ,sig&.I&ation et les appareils d’éclairage des passerelles, les conteneurs et Ies chariots des panne3ux d’écoutilles. 03 Pour les câbles mobiles admis en vertu du paragraphe
(2)seuls des gaines du type H 07 RN-F selon la norme 245 CH-66 ou des câbles de caractéristiques au moins équivalentes a>at des conducteurs d’une section minimale de 1,5 mm2, doivent être utilisés. Ces &les doivent être aussi COU~S que pcssible et instaks de teile maniére qu’ils ne kquent par -d’être endcmmagés accidentellementr 110 288. Classification . (11 Les batemx à douhie coaue destinés au transport des matières dangereuses des classes 2, 3, 4.1, ’ 5.2, 6.1, S OU 9, à I’excepiion des chiffres 3 1b), 32b), 4lb) et 42b) de la classe 4.1 et des chifEes lb, 2b, 1 lb et 12b) de la classe 5.2, en quantités supérieures à celles indiquées dans le rnarw 10 40 1
(1)ou des matières de Ia classe 7 marginal 2704, fiches 5 à 13, Annexe A, ADR doiventêtre construits ou transfomxk sous la surveillance d’une société de classification agréée conformkment aux rkgles ét;rbiies par elle pour sa première cote. La société de classification délivre un certificat attes*at que le bateau est conforme i ces régies. 2835 , Stabiiité @près avarie) Au stade de l’équilibre (stade fi& de l’envahissement), l’angle d’inchaisoti ne doit pas dtoasser 13”. Les ouvexurcs fermées de maniére non étanche à l’eau ne doivent êze envahies qu’après atteinte du stade d%quilibrc. Si de telles ouvertures sont immergés avant ce stade les 1~~~~scorrrs;iondants son: i cansidérzr cormr,,* -~Ais tibA lors du calcul de stabilité. L3 maroc pot Eve de la cexbe du bras de redresse.nknt 3u delà de la positicn d’équilibre dcit prés:& un bras de redressernent de > 0,05 m avec une aire sous-tendue par la courbe dans cexe zcne 1 0,0065 m rad. Les valeurs minimales de stabilité doivent être respectks jusqu’à l’immersion de la première ouverture non étanche aus intempéries toutefois à un angle d’inchnaison inkieur ou igal à 37O. Si des ouvertures non étanches auzx intempéries sont immergées avant ce stade. les locaux correspondants sont à considérer comme envahis lors du calcul de stabilité. 4 l première ouverture envahissabie non fermée 90 manière étanche aux intempéries, toutefois 5 27’ I -- pcskion de stabilité posr;lon ?Gale de fiot;aison 2836 pz bfi ,J~~US de zkgation kkieure les critères de stabiké suivants : (I) 3~2~ urrt cqaiszn dz conteneurs non E,.x& doivex respecter I En position d’iquilibrr (stade final après envahijsernent) I?nclinaison du bateau ne doit pas dkasser Y. LCS ouverwes fermées de maniére non t*zncSe à l’eau ne doivent itre envahies qu’aprks atteinte du stit d’kquilibre. Si de teiles cuverwes sent immergées avant ce stade les _ foc3us c3rrespNL.k lWC sont à considérer comme ewahis !crs du calcul de stabilité. . Au delà de la pcsition à’tquiiibre la zone positive sous-tendue par la courbe du bras de levier doit Frésznter uny aire 2 0,0065 m rai. Lts vakxs minimaies de stabilité dcivent être respect& jusqu’i I?mmersion de la premiére ouverture non itanche aux intempéries, touterois à un angle d’incIinaison infërieur ou égal à 10”. Si des ouvertures non étanches aux intempkies sont immergées avant ce stade, les Iccaux correspondants. sont à considérer comme envahis lors du c3kul de stabilité. f l 4 t I \ I Fhi!“] I ;> /
(4)Si les ouvertures Premiere ocvertute envahissable non fermée de mar,ière ètznch aux intern+fies, toutefois 2 Y31’ xsiticn de stabilité .2csl;icn iin2E c3 ilorzaix.7 3 par lesquelles les compartiments non avariés peuvent également Etre envahis peuvent être fermées de façon étanche, Ici dispositifs de fermetuie doivent porter une inscription _ correspondante. 2837 120 395 Stabilité (3prEs avarie)
(2)Au stade de l’équilibre (stade final de l’envahissement), l’angle d’inclinaison ne doit pas dépasser 13’. Les ouvertures fermées de maniére non étanche à l’eau ne doivent être envahies qu’après atteinte du stade d’iquilibre. Si de telles ouvertures sont immergées avant ce stade les locaux correspondants sont à considérer comme envahis Icrs du calcul de stabilité. La marge positive de la courbe du bras de redressement au delà de la position d’équilibre doit présenter un bras de redxssement de 2 OFO5m avec une aire sous-tendue par la courbe dans cae zone 2 0,0065 m rad. Les valeurs minimales de stabilité doivent être respectées jusqu’à l’immersion de la prexnikre ouverture non étanche aux intempéries, toutefois a un angie d’inclinaison inférieur ou,4égal w à 27”. Si des ouvertures non étanches aux intempéries sont immergées avant ce stade, les Iocaus correspondants sont à considérer comme envahis lors du 1 calcul de stabilité. i l A a 0,CCM [m . ~CC] première ouverture envahissable non fermée de rzar,ière étanche aux intempéries, toutefois 5 27” 1 -- - pcsi:icn de stabilité ficale ae fl0tIalSCfi POSitiOn
(3)Si les. ouvertures par lesqueiles les compartiments non avariés peuvent en plus êtie envahis peuvent être fermées de façon étanche, les dispositifs de fermeture doivent porter une inscription correspondante.
  1. Lrs bzxaus nc.transp~r~~~~que tes matiéres dqereuses mentionnEts ci-desscus ne son: tenus de réponck aus prrscrigti0r.s rz!atives a la ccnstxbon ct à l’agrément
  2. qu’à partir &J 0 1.01.2000 : C!aSje4.2 f
  3. fkke Gepcisson (déches C!C poisson) non stabilisée du chiTn_e2b) ; du chiSe 2c) ; 1363l coorah . 2793 rognures, copeau% tournures ou ébarbures de m&ux feneus sous une forme auto-échauffante du chiffre 12~) ; ’ ‘C!asse4.3 31701sous-produits du traitement de l’aluminiumdu chifiie 1%) ; . , 2x1 polvntres espansibks en granulés du chifks 4c) ; classe 9 2071 enois au nitrate d’ammonium,OTe B, du chiffre 5Oc); b. au% partir du 0 1.O1.3005 : l chifie 42) ; classe 3.1 f 1350 soufie 6~compris !a fleur de soufre) du &Ere 1lc) ; Y chiffres 3) et 16~)en vrac. chsse 4.2 i Dans I’annen B 1, Appcnai’ce 2, le tableau des dispositions transitoires est complètè comme suit : ma@aI l Objet I!l 315
(2). héc de vdiditi de l’attes’aiicn I Diiai et obsen-ations Les a~cshons délivrées avant le 01.0 i. ! 995 a wtu du aargkai 12,170 restent valables jusqu’j; lecr date d’aspiration. 2839 marque trkxi~hire avec tine pointe vers lc haut, thcImoïnhc kougc fond : bhnr ! i Si=%1 de mise en garde pour les cn@ 4 e l I m I matiires transpohes à chaud de transport sous f’umigation rcctaxyhire avec pannmu :t hscrip tion tète de IIlOrt noire sur :fond blanc -4ttention Conteneur fhigé avec des gaz tosiqw!s Ne pas entrer. r 4 i 2840 & 210 304 Tvps . de batzxx ’ ;-TS ou des soupalzes de dégagement à grande vitesse La xession d’krcuve des soupapes de SC,, 1 doif 2rre indio& dans le certificat d’agrérxnt. La pression de conception et la pression d’tipnuve des citernes a cargaison doivent êtr;e indiquées dans le crticat ue J L 13 société de classificarion prescrit au marginal 2 10 208. Si un bateau a des cite-rlru~ à cargaison dont les pressions d’ouverture des soupapes sont difExntes, ?a pression d’ouverture de la soupape de chaque citerne doit être indiquée dans le certificat d’zgrimcnt et les pressions ;de ccnczption et d’épreuve de chaque citerne doivent être indiquées dans le ce,rtificat de la sociétt de classification. 210 206 Instahtion de détection de o‘az Les captours de I’inctallaticn dz détecticn dc gaz doivent être riglés à une valeur n’escédant pas 20 % ch 13hrirc infiricure d’esplosivité des imariéres dont le transport est autorisé sur le bateau. ‘Cet appareillage dcit avoir ité agréé par l’autorité co,mpétente ou par une sociké de-classification t agréée. l 210 20s Classification
(3)La scci& du classificaticn éttblira une attes*ation mentionnxt admises au transport dans le bateau. 210 219 toutes les matières dangereuses Convois poussés et formatior?s à couple
(3)Les bateaus utilisés pour la prcoulsion doikent satisfaire aux règles de constrution la IIIème Partie dc la préstnte Akese : suivantes de Marg 210 205, 210 251. 210 250
(1)et
(2), 210 280
(1)et
(3), 210 282
(1)bis
(8). 210 283 (:) et
(2). 331 X0
(1):
(3)k) et
(5), 331 210 (!) et
(2), 331212
(3)2t (j), 331 2i6
(1)et
(2): 331 2i7
(1)3
(4): 331 231
(1)à (j), 33 i 232
(2), 33 1 234
(1)et
(2): 33 1 240
(1)et
(2), 33 1 241
(1)i
(3): 33 1 253
(1)~) et
(2), 33 1 25 1
(1)à
(3), 33 1 252
(3)a) et b),
(4)à
(6): 33 I 256 (5j, 53 1 271 ct 33 1 273
(1)à
(3). Le markaI 33 1 24G
(1)s’applique toutefois en ce sens qu’une seule pompe à inkendie ou de ballas~e sufit. 210 260 Equipement spécial
(1)S’ils sont prescrits à la IIème Partie, les équipements suivants doivent être à bord :
  1. a).. .
  2. b)...
  3. c)... 4 ... .
  4. e)...
  5. f)un détecteur de gaz avec sa notice d’utilisation ;
  6. g)un toximètrc avec sa notice d’utilisation. 2841 .. . 260 Certificat d’agrément 210 283 *
(1)Les bateaux-citernes transport;ult des matiires dangereuses et ies bateaux visés au marginai 2 10 2 19
(3)dcivenr kre munis d’un certikat d’a&ment aooroorié. .. . 210 307 Dég~age des citernes a cargaison vides Les cpirxions de dérazxe dcivcnt être interrompues lorsque par suite de conditions de vent difavcrabies des concentr>tions dangereuses de gaz sont à craindre en dehors de la zone de cargaison devant Ies logements, la timonerie ou des Iocaux de service. L’état critique est atteint dès que par des mesures au mol.en d’instruments portables des concentrations de phs de 20 % de la > limite i.nErieure d’expIoci& ont été constatées dans ces zones. (51 La signalisation prescrite au marginal 2 10 300 peut être retirée lorsqu’après le dégazage des citernes à cargaison il a été cons+até 3u moyen de l’appareil visé au marginal 2 10 260
(1)
  1. f)ou
  2. g)que Ier citernes à cargaison ne contiennent plus de gaz inflarnmabIes à une concentration supérkure à 10 O/nde Ia limite inférieure d’espIosion ou ne contiennent pius de concentration significative de gaz toxiques. r 210 320 Eau de ballastage
(1)Les coEerdams et les espaces de caks contenant des citernes à cargaison isolées ne doivent pas être remplis d’eau pour le baIMage. Les caissons de double coque et les doubles fonds peuvent être lestés avec de l’eau i condition que les citernes à cargaison soient déchargées. 210 325 Raccordements entre tuyauteries
(1)11esr interdi; d’établir des raccordements entre les catégories de tuyauteries suivantes : ‘,
  1. a).. .
  2. b)tuvauteries de bailastage et d’épuisement des citernes à cargaison, dei espaces de caIes, des caissons de double coque ou des doubles fonds ; des cofferdams,
  3. c)... (2> ...
(3)Les paragraphes
(1)
  1. b)et
  2. c)ci-dessus ne s’appliquent pas 210 381 - aux tuyauteries destinées au baktage et à I’assèchement des caissons latéraux et doubies w fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les citernes à cargaison, - aux tuyauteries destinées au ballastage d’espaces de cales s’il est fàit usage pour cela de 13 tuyterie de l’installation de lutte contre l’incendie située dans la zone de cargaison. L’assèchement des espaces de cales ne beut avoir lieu qu’au moven d’éjecteurs OU d’une d instaIIation indépendante située dans la zoie de cargaison. Documents
(1)... 3) . . . b) .. . “(voir margina1 6002
(6);”
(2)... (3> ...
(4)... ... “au marginal 6002
(6).” 210 314 Manutention et arrimage de la cargaison Les matières dangereuses doivent itre chargées dans la zone de cargaison. 2842 x0 kterdiction 43 . de fxxr. de feu et de lumikre non protégée L’inrrrdic:icn de fhner n’est pas applicable dans les logem~ts et les timoneries répondant aux preszriptks des marginaux 3 i 1 252
(3)b, 321 252
(3)b ou 33 1 232
(3)b. 221000 Ïitrc : Gaz 2x42s Svstérne _ Ce pulvérisation d’eau
(1)... (21 Lorsque pour des matières de la c1asse 3 une pulvérisation d’eaq est exigée dans la liste des matières et que la pression de la phase gazeuse des citernes à cargàison risque d’atteindre 70 % de !s pression d’ouverture des dispositifs de déchqe à grande vitesse, le conducteur doit prendre toutes les mesures chpatibles 3vec la sécurité pour éviter que la pression n’atteigne cette valeur. II doit notamment mettre en action l’installation de pulvérisation d’eau. Système de puivérisation d’eau 261438
(2)Lorsque pour des matiéres de la classe 6.1 une pulvérisation d’eau est exigée dans la liste des matiéres et que la pression de la &ase gazeuse des citernes à cargaison risque d’atteindre 70 % de la pression d’ouverture des dispositifs de décharge à grande vitesse, le conducteur doit prendre toutes les mesures compatioles avec la sécurité pour éviter que la pression n’atteigne cette valeur. II doit notamment mettre en action l’installation de pulvérisation d’eau. 23143s Système de pulvérisation d’eau 01 ... Lcrsque pour des matières de la classe 8 une pu1vérisation d’eau est exigée dans la liste des natiéres et que 1a pression de 1a #zse gazeuse des citernes à cargaison risque d’arteindre 70 ?O de la pression d’auverwè des dispositifs de décharge à grande vitesse, le conducteur doit ~r&re toutes les mesures compatibles avec la sécurité pour éviter que la pression n’atteigne cette valeur. I1doit notamment met&reen action l’installationde pulvérisation d‘eau. 291428 Système de pulvérisation d’eau 0! ... 09 Lorsque pour des maths L 311211 de la classe 9 une pulvérisation d’eau est exigée dans la liste des matières et que la pression de la phase gazeuse des citemes à cargaison risque d’atteindre 70 % de la pression d’ouverture des dispositifs de décharge à grande vitesse, le conducteur doit prendre toutes les mesures compatibles avec la sécurité pour éviter que la pression n’atteigne cette valeur. Il doit notamment mettre en action l’instailationde pulvérisation d’eau. Espaces de cales et citernes à cargaison
(8)Les espaces de cales et autres locaw accessibles dans la zone de cargaison doivent être tels que l’on puisse les inspecter et les nettoyer compktement de manière appropriée. Les dimensions des ouvertures d’accks, à I’exeption de celles des tisons latéraux et des doubles fonds qui n’oti pas de paroi commune avec les citernes à cargaison, doivent être sufhntes pour qu’une personne portant un appareil respiratoire puisse y pénétrer ou en sortir sans dBiculté. Ces ouvertures doivexx avoir une section minimale de 0,36’m2 et une longueur minimale de côté de 0,50 m. Elles doivent &re conçues de manière que l’on puisse en extraire sans difficulté une personne bkssée ou inconsciente, si nhssaire a ïaide d’Zquipzmentsfixes. h citemcs à cargaison pcwczt woir Aos ouvertures circuiaires d’un diamitre minimal de 0,70 m. 2843 311315 StabiIit& (q-ès avarie) (2 > Au stade de L’équilibre (sxde final de l’envahissement), l’angle d’inchnaison ne doit pas de?asser 12”. L;rs ouveTcxzs fermées de manière non étanche i l’eau ne doivent être envahies qu’après atteinte du strrde d’éouilibrc. Si de telles ouvertures sont immergées avant c: stade les . locaus c~iïes~Gr,ims scx i c’snsidkrc: comme envahis lors du cakul de stabilik La marx positive de la courbe du bras de redressement au deià de la position d’équilibre doit présent& un bras de redressement de 2 O:OS &mavec une aire sous-tendue par la courbe dans cure zone 1 0,0053 m 9rad. Lzs valeurs minimales de stabilité doivent être respectées jusqu’à l’immersion de la premiere ouverture non étanche auzs intempéries, toutefois à un angle d’inclinaison infërieur ou égal à .27? Si des ouvertures non étanches aux intempéries sont immergées avant ce stade, les locaw correspondants sont à considérer comme envahis lors du calcul de stabilité. A 3 O,GO65 [m . rcd! première ouverture envahissable non fermge de manière étanche aux intempéries, toutefois 5 27” / pcsiticn de sta biiité pos;ticr: finate ce flottaiso(7 (3 Si les ouvertures par lesquelles les compartiments non avariés peuvent en plus être envahis ’ peuvent être fermées de façon étanche, les dispositifr de fermeture doivent porter une inscription correspondante. ” 2844 Xl 317 L~fpncnts 2t locs~x de s27ic2 m
(6)... - ... - ... ... - .... .-. a . . . - la chambre des ponyes à cargaison doit ètre,pounue d’un svstème de détecticn de gaz instak à demeure qui indique au tociatiquement !a préstnce de gaz ésplosifk ou le manque d’oxygéne au moyen de détecteurs à mesure directe et qui actionne une alarme optique et acoustique lorsque Ia concentration de gaz atteint 20 % dc la limite inférieure d’expiosivité. Les détecteurs de ce slstkne doivenr ètre”@acés à des endroits appropriés au fend et directement sous le pont. d La mesure doit kre continue. 311 221 Equipement r de contrôle et de sécurité 0 07 Lorsque !a nression ou la température dépasse une valeur donnée. les instruments de mesure de la dépressicn ou de la surpression et de la température de la car&son doivent émettre un signal optique et acoustique dans la timonerie et les logements. Ces instruments de mesure de la dépression ou de la surpression doivent, au moven de la prise décrite au paragrauhe
(5)cidessus, déclencher les mesures d’interruption de l’opkration de chargement ou de dkhargement. Si la pompe de déchargement du bateau est utilisée, elle doit Etre coupée automatiquement. Le ck!enchzur des aiames swnentionné:s peut être accouplé à I’installaticn d’Arme du . Uzc,1cnckir ïe!a cif PLIstin=rr,~lissz~e. Si la mssure de la su.Tression CU de 13 df;-És;icn es: effcctke au moyen c’un manom&, l’échelle de ceux-ci C!Oit avoir un diaktre mink;il de 0,14 m. La valzcr n*~~imaleadmissible de auvrztsion ou de dépression doit êzc indiacte par un +=s doivent powoir êrre lus à tout moment depuis le pokt d’où l’on repère rouge. L2s manom,__, peut arrêter le chargement ou le déchargement. Orifices des citernes à cargaison 311322 -CU . .. (21 Les orifices des citernes à cargaison doivent &re munis de fermetures étanches au gaz pouvant ‘. résister &la prksion d’épreuve prévue au rnar,ainal311 223
(1). (31 ... Instailations 311235 w d’assèchement et de bakstage Les pompes d’assèchement et de ballastage pour les locaux situés dans la zone de cargaison doivent être installées 3 l’intérieur de ladite zone. Cet& prescription ne s’apnlique pas a _ _ . _ . - aux caissons lateraus et doubles fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les crtemes a cargaison - ni aux espaces de cales lorsque le baktage est effectué au moyen de la tuyauterie. de l’installation de lutte conzre l’incendie située dans la zone de car@ison et que l’asséchexnenta lieu au moven d d’qecteurs. 2845 311. 32 Tvpc et emukcxwct . . des équipements électriques
(3)
  1. b)Ccttc prcscriptkn ne s’applique pas - 2US inSE3ilZtiCXs d’kI airage d2ns les lcgemezts à l’esception des interrupteurs placés à logements et dans la timonerie ; timonerie, ou les iocaux de service en dehcrs de I,z zone d-I ,ar,naiscn e !orsrJue !es conditions suivantes sont remplies : CESiocaux doivxt <:re équipés d’un système de ventilation maintenant une surpression de 0.1 kPa (O$O I bar}, ~UCURCdes fenêtres ne doit pouvoir être ouverte ; les entrées d’air‘du SVS&TX de ventilation doivent ètre situées lc plus loin possible, à 6,OOm 2u moins de ia zone dz cargaison et i 2,OO m au moins au-dessus du pont ; : a t - - - e!!es dcivent tire murks d‘un systéme de détection de gaz avec les points de mesure suizrts : e 3~‘: oriEces d’aspiration du système de ventilation - directzment scus l’ar;& supérieure des seuils des portes d’entrée dans les logements et dzns les 1~3~s de service ; la rneswe doit ttre contiiue -: lors& !2 Cxice.1 1’Aion atteint 21) % de la limite inférieure d’explosion, les ventilateurs do&-- rrL ?trc ;rrrêtts. D3ns cc cas, et lorsque la surpression n’est plus maintenue .ou en cas de défaillance du détecteur de gaz. les installations électriques qui ne sont pas conformes aux prescriptions du paragraphe (
  2. a)cidessus doivent ètre arrêtées. Ces opérations doivent ètre e&ctué& irÏun&iiatement et automatiquement et doivent enclencher un éclairage de secours dans les logements, la timonerie et les locaux de seniee, qui corresponde au minimum au type pour risque limité d’explosion. L’arrêt doit être sig&é dans 1~s logements et 12 timonerie par des avertisseurs optiques et .. 3coustiques ; Ic sntème d’arkt de vcn_;il=rtion, l’installation doivent etre entièrement de détection conformes de gaz et l’akume aUx prescriptions du dispositif du paragraphe (
  3. a)ci- dessus *: Ie dispositif d’azit automatique doit ètre réglé pour que l’arrêt automatique interv-enir en cours de navigation. - 321311 Espaces de cales et citernes ne puisse & cargaison ... ... ... Pour les bateaus d’une Ioneueur jusqu’a jO,OO m la longueur d’une citerne à cargaison ne doit u pas dépasser 10,OOm ; pour Ies bateaus d’une lonszueur supérieure à 50,OOm la longueur d’une citerne à cargaison ne doit pas dtipasscr 0.20 L. Y Cette prescription ne s’annlique pas aux bateaux avec des citernes cvlindriques indépendantes incorporks dont le rapport entre la longueur et le diamètre est infëriebr ou égal à 7.
(10), Les cofferdams, caissons lateraux Iccaus accessibles doubles fonds: citernes à careaison, espaces de cales et autres dans la zone de cargaison doivent être am&agés possible de telle manière qu’il soit de les nettover et de les inspecter complètement. Les ouvertures, à l’exception de ceiles des caissons IatÉr& et des doubles fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les citernes à cargaison doivent avoir des dimensions suffisantes pour qu’une personne portant un appareil respiratoire puiss e y entrer ou en sortir sans difficuké. Elles doivent avoir une section minimale de 036 rnt et GIC dimension minima!e de côté de 0,50 m. Elles doivent aussi être conçues de rnanierc que l’on puisse en extraire sans difficulté une personne blessée ou inconsciente, si peuvent toutefbir avoir des ouverntres circulaires d’un diamètre au moins égal a 0,70 m. -ACI.W”*.-CI lA~~b33ru&b . ’ 1,w:rl, û. 1 UAUW rl’.L..;mmmo”*C u uy1UbyubbYAaU F: VmC Lb. bYc). 1 -c -13 r4vA~~C Y..“. aa”* 4 - P-v“,gZl” ‘cep_ 2846 (2j A;1 stade de I’Cquilibrz (stadi: final de I’cnvahissement), Ikngk d’inclinaison ne doit pas ciéxs~~r 12”. Lss ouvertures krm~es de mankc ncn étaxhe à l’eau ne dokent être envahies qu’+s arxintc du s3L;ided’iquiiibre. Si de teks ouvertures sont immergées avant ce stade les t.xxx corrssponknts sont i ccnsidérer comme envahis lors du calcul de stabilité. La maris ~ositivc de la courbe did bras 62 redressement au deià de la position d’tquiiibre doit prixnter un bras de redressement de 2 O,E m a*:ec une aire sous-tendue par la courbe dans cette tant > 0.0065 m rad. Les valeurs minimales de stabilité doivent être rcspecks jusqu’à 15mmefsion de la première ouverture non itanche aux intempéries toutefois à un anele d’inciinaison inférieur ou &.l à 21’ Si des ouvertures non étanches aux intempéries sont immergées avant ce stade, 1;s locaus ‘correspondants sont à considérer comme envahis lors du caIcu1 c@stabilité. l i t JL P!I r] 4 i /i / P Frmière ouverture envahissable non fermée i I de rzaniére étanche aux intern+riss, toutefois 5 27’ pcsition de s:aMité posiom fin2:e ae fiortaisûn
(3)Si les ouvertures par lesquelles les compartiments non avariés peuvent en plus être envahis peuvent être fermées de façon iranche, les dispositifs de fermeture doivent porter une inscription correspondante. 2847 321 317 Logements et !ocauzr de service ... ... ... ... ... - 321221 la chambre des pompes à cargaison doit être pourvue d’un système de détection de gaz inwtiE à demeure qui indique automatiquement la présence de gaz explosifs ou le manqukoxygke 1 3u moyen de :détecteurs ti mesure directe et qui actionne une alarme optique et acopstique lorsque la conccnPrAon de gaz atteint 20 ?6 de la limite infkeure d’explosivité. Les dé:ecteurs de ce svstbme doivent Erre placés à des endroits appropriés au fond et directement sous le pont. - Equipement de contrôle et de sécurité
(7)Lorsque Ia pression ou la température dépasse une valeur donnée les instruments de mesure de la dépression ou de la surpression de la phase gazeuse dans la citerne à cargaison, *ou de la température de la cargaison, doivent émettre un signal sonore et optique dans la timonerie et les logements. Ces instruments de mesure de la dioression ou de la surpression doivent: au mo\-en de laprise décrite au paragraphe
(5)ci-dessus, dkclencher les mesures d’interruption des opékions de chargement ou de déchargement. Si la pompe de déchargement du bateau est utilisée: elle doit être colpée automatiquement. L’instnrment de mesure de 13 surpression et de ia dépression doit déclencher l’alarme en cas d’une surpression de 1,15 fois la pression d’ouverture des soupapes de digagement à grande vitesse et en cas de dépression de 1Y5 kPa (O:O15 bar). La température maximale admissible est indiquée dans la listedes matitres. Les déckncheurs des alarmes visées au présent paragraphe peuvent être reliés au dispositif d’alarme du déc!encheur de niveau de surremplissage. Si la mesure de !a surpression ou de la dépression est eEectuée au moyen d’un manométre, l’échelle de ceus-ci dôit avoir un diamètre minimal de 0,13 m. La valeur maximale admissible de surpression ou dc dépression doit être indiquée par un repère rouge. Les manomètres doivent pouvoir être lus a tout moment depuis ie point d’où l’on peut arrêter le chargement ou le déchargement. 321222 Orifices des citenes i cargaison
(4)a) Chaque citerne à cargaison ou groupe de citernes à cargaison d’évacu;ition des gaz doit être Equipé : - raccordé à un collecteur de dispositifs de sécurité empêchant toute surpression ou toute dépression excessive, la soupape de dépression doit être munie d’un coupe-flammes et la soupape de surpression d’un dispositif: avec coupe-flammes, conçu pour l’éjection de gaz à grande vitesse. Les gaz doivent être évacués vers le haut ; - d’un raccordement peur un tuvau # de retour sans danger à terre des gaz s’échappant lors du chargement ; - d’un dispositif permettant de décompresser sans danecr les citernes à cargaison. , comprenant au moins coupe-flammes et un robinet d’a& dont la position doit ikliquer c!aircment s’il est ouvert ou fermé. 2848 3x235 Instzllatiocs d’assèchement et de bahstage
(1)Les pompes ‘dkskixment et ‘de ballasse pour les locaux situés dans la zone ‘de cargaison doivent être insz&ks à l’inrérieur de ladite zone. ceczmscriptig? Ile S’qmIicp~ 73s - a&aissons csr “3ifOll m Isltraus & doubics fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les citernes à ni iux ESD~C~S dc cales Iorsye lc bakstage est e5ectué au mol-en de la tuyautztie dc i’iri.stallati& de lutte contre l’incendie située dans la zone de cargaison et que l’assèche.menta lieu 3u movcri * d’éjecteurs. , 321 252 Type et emplacement des équipements électriques
(3)
  1. b)Cette prescription ne s’applique pas - aux instaIl3tions d’échkage dans les logements à l’exception des interrupteurs placés i proximité de l’entrée aLs logements; - aux install3ticns de radioté!éphonie placées dans les logements et dans la timonerie ; - aux installations électriques dans les logements, 12 timonerie, ou les locaux 5, service en dehors de la zone de cargaison lorsque les conditions suivantes sont remplies : ces locaus doivent être équipés d’un systéme de ventilation maintenant uie surpression de 0,l kPa (0,OO1 bar), auwne des fenêtres ne doit pouvoir être ouverte ; les entrées d’air du systéme de ventilation doivent être situées le plus loin possible, a 6’00 m 3u moins de la zone de cargaison et à 2,OOm au moins au-dessus du pont ; elles doivent être *muniesd’un système de détection de gaz avec les points de mesure suivants : - aux orifices d’aspiration du système de ventilation - directement sous I’arêz supérieure des seuils des portes d’entrée dans les logemtnts et dans les local de s&ce ; - la mesure doit être continue ; w !orsque la concentratkn atteint 20 % Ce !a limite inférieure d’esplcsion, les ventilatws doivent être arStés. Dans ce cas, et lorsque la surpression n’est plus maintenue ou en cas de déftiance du détecteur de gaz, les installations électriques qui ne sont pas conformes aux prescriptions du paragraphe (
  2. a)ci-dessus doivent être arr&es. CSS opérations doivent être effectuées immédiatement et autom3tiquement et doivent enclencher un éckirage de secours dans les logements, la timonerie et les locaux de service, qui corresponde au minimum au type pour risque limité d’explosion. L’arrêt doit être signalé dans les logements et la timonerie par des avertisseurs optiques et acoustiques ; - le sxtème de venti13tiontl’installation de détection de gaz et l’alarme du dispositif d’arrêt doivent être entièrement conformes aux prescriptions du paragraphe (
  3. a)cidessus ; le dispositif d’arrêt automatique doit être réglé pour que l’arrêt automatique ne puisse . intervenir en cours de navigation. 0 331211 Espaces de cales et citernes à cargaison ... ... ... Pour les bateaux d’une longueur jusqu’a 50,OOm la longueur d’une citerne à cargaison ne doit m-m rU dkpwser 19,OOm ; pour les bateaux d’une longueur supérieure à 50,OOm la longueur d’une citerne à cargaison ne doit pas dépasser 0,20 L. Cette prescription ne s’applique pas aus bateaux avec des citernes cvlindriques indépekhntes incorporées dont le rapport entre la longueur et le diamktre est tiériek ou égai i 7. 2849
(8)LLS ccEerdams, caisscns kkaus, doubles fonds. citerrxs à cargaison, espaces de cales et autres locaus acczssibics dans !a zcne: de cargaison doivent être am&agts de telle manière .qu’il soit possibk de les nettoser 21 dt les insp-•-er complètement. Les ouvertures, à I’exceptiozi de celles des caissons lx&& <t des dcubizs fends qui n’ont pzzs de paroi commune avec les citenes à cxgaiscn doivent avoir des dimensions sufisantes peur qu’une personne portant un appzreil res$ratcirz puisse y *--=WbAk “. au ZI johr S~I~Sdi~Zku!té. Elles doiver,t avoir une section mirhaie de 0,X rnt et xne dimxsior, ;r,ikmaie de côté de 0.50 m.’ Elles doivent aussi ètre ccncues de manière que l’on puisse tn cxxraire sans diZicultt ‘une personne blessée ou inconsciénte, si nécessaire à l’aide d’&uipemexs fixes. Les citernes à cartison peuvent toutefois avoir des ouwxtures circuiaires d’un dk ri&: au moins égal à 0,70 m. 331213 Stabiiité (généralités) m superinrr Lesmots ... “Y_ compris tn cas d’avarie” 331 217 Logements et locaux de service ... ... e . . . ... ... ... - 331221 la chambre des pommer à cargaison doit être pourvue d’un svstème de détection de gaz instaik à demeure qui indique automatiquement la présence de gazœexpIosifi ou le manque d’oxygkne optique et acoustique au moyen de détecteu-r3 à mesure directe et qui actionnz une ahne lorsque la concentration de gaz atxeint 20 % de Ia limite inférieure d’esplosivité. Les dérecteurs de ce svstème doivent Etre piac5 à des endroits appropriés au fond et directement sous le pont. . i Equipement de contrôk et de sécurité
(7)Lorsque la pression ou la temkrature dépasse une valeur donnée les instruments de mesure de la dépression- ou de la surpression de la phase gazeuse dans la citerne k cargaison, OU de la température de la cargaison, doivent émettre un signal sonore et optique dans la timonerie et les logements. Ces instruments àe mesure de la dépression ou de la surpression doivent, au moyen de la prise décrite au paragraphe
(5)cidessus, déclencher les mesures d’interruption des opékions de chargement ou de dCchargement. Si la pompe de déchargement du bateau qui est utiliséeT el!e doit être coupée automatiquement. L’instrument de mesure de la surpression et de la dépression doit déclencher l’alarme en cas d’une surpression de 1,lS fois la pression d’ouverture des soupapes de dégagement à grande vitesse et en cas de dépression de 1:5 kPa (0,015 bar). La température maximale admissible est indiquée dans la liste des matières. Les déciencheurs des alarmes visées au présent paragranhe peuvent ètre reliés au dispositif d’alarme du dédencheur de niveau de surremplissage. Si ia mesure de la surpression ou de la dépression est effectuée au moyen d’un manomètre, l‘échelle de ceus-ci doit avoir un diamètre minimal de 0: 14 m. La valeur masimale admissible de surpression OU de dépression doit être indiuuée par un repère rouge. Les mancmètres doivent pouvoir être lus a tout moment depuis le point d’où I’Onpeut arrêter le chargement ou le déchargement. 2850 . SS1 223 Or&es des citernes 3 cargaison .
(4). a) Chaque citerne à cargaison OU goupe de citernes à cargaison raccordé à ùn collecteur ckacuation des gaz dcit tire équipé de dispositiç de sécurité empêchant toute surpressica ou toute dépression exessive. Ces dispositifs de sécurit6 ccrkstent : pour le ttpe N ouvert : w d%qu&ments de sécurité construits de manière que l’accumulation d’eau et sa pénétration dans la citerne à cargaison soient empêchées ; ? pour le type N ouvert avec coupe-flammes : M d’équipements de sécurité munis de coupe-flammes et construits de makière que l‘accumulation d’eau et sa pénétration dans la citerne à cargaison soient empêchées ; pour le type ‘I fermé : m de dispositifs de sécurité empêchant toute surpression ou toute dépression escessive, la soupape de dépression doit &re munie d’un coupe-flammes et la soupape de surpression d’un dispositif, avec coupe-flammes, conçu pour l’éjection de gaz à grande vitesse. Les gaz doivent être évacués vers le haut ; - d’un raccordement pour un tuyau de retour sans danger à terre des gaz s’échàppant lors du chargement ; m d’un dispositif permettant de décomprimer sans danger les citernes à cargaison, comprenant au moins un coupe-flammes et un robinet d’arrêt dont la position doit indiquer clairement s’il est ouvert ou fermé. 2851 Installations 331 335 d’assèchement et de balfastage
(1)Les rompes d’assèchement et de balIast3ge pour les locaux situks dans la zone de cargaison doivent être instaks à l’intérieur de ladite zone. ’ Cette prescripticn ne S’ap@ique p3s aus caissons 1~térai.u ct doubles fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les citernes à c3rg3ison - ni aus espaces d: c&s lorsque le baktage est ef?ertG au moyen de la tuyauterie de l’instalkion de Iutte contre I’inczndie située dans la zone de cargaison et que l’assèchement a lieu au moyen d’éjecteurs. - 331252 Type et emplacement des équipements électriquFs
(3)
  1. b)Ceze prescription ne s’applique pas - aus installations d’éclairage dans les logements à I’exception des intenupteurs protimité de l’entrée aus logements; - aux installations - aux installations électriques dans Ies logements, la timonerie, ou les ‘locaux de senice dehors de la zone de cargaison lorsque les conditions suivantes sont remplies : . placés k de radiotiféphonie placées dans les logements et dans la timonerie ; en - ces locaus doivent <tre iquipés d’un système de ventilation maintenant une surpression de 0, I kPa (0,OO1 bar), aucune des fenêtres ne doit pouvoir être ouverte ; les entrées dkir du systéme de ventilation doivent être situées le plus loin possible. à 6,OOm au moins de la zone de cargaison et à 2,00 m au moins au-dessus du pont ; a - eh doivent être munies d’un système de détection de gaz avec les points de mesure suivants : - aux orifices d’aspiration du système de ventilation - directement sous l’arête supérieure des seuils des portes d’entrée dans les logements et d;t?s les locaux de service ; - la mesure doit tue confinue J - lorsque la concentration atteint 20 % de la limite inférieure d’explosion, les ventilateurs doivent être arrêtés. Dans ce cas, et Iorsque la surpression n’est plus maintenue ou en cas de défaillance du detecteur de gaz, les installations électriques qui ne sont pas conformes aux prescriptions du paragraphe (
  2. a)ci-dessus doivent être arrêtées. Ces opérations doivent être effectuées immédiatement et automatiquement et doivent enclencher un éclairage de secours dans les logements, la timonerie et les Ioc3ux de service, qui corresponde au minimum au type pour risque limité d’explosion. L’arrêt doit être signalé dans les logements et la timonerie par des avertisseurs optiques et acoustiques ; - le systéme de ventilation, l’installation de détection de gaz et l’alarme du dispositif d’arrêt doivent &re entiirement conformes aux prescriptions du paragraphe (
  3. a)cidessus ; - le dispositif d’arrêt automatique doit être réglé pour que l’arrêt automatique intervenir en cours de navigation. ne puisse 4 1 2853 APPESDICE 1 LModèIe 2 Partie ADNR du modèle de ‘certificat unique pour 1; certificat provisoire de visite et le certificat provisoire 9. Transpor_t de matières d’agréient dangereuses 9.1 Tvpc e de bateau-citerne : ..........................................................................................................i..“.............................. .j 9.2 Tvpcs ck citcmes à cargaison : 1. citernes à cargaison indépendantes t_ w ! . W> 2. citernes à cargaison intégrales 3. parois des citernes à cargaison difFérentes de la coque *12) 9.3 Etat des citernes à cargaison : 1. citernes à cargaison à pression 2. citernes à cargaison fermées 3. citernes à cargaison ouvertes avec coupe-flammes 3. citernes à cargaison ouvertes w> W 62) 112) 9.1 Pression d’ouverture des clapets de dégagement des gaz à grande vitesse/ wa 112) des soupapes de sécurité ....................(.................................................................. i 9.5 Equipements supplémentaires : . dispositif de prise d’échantillons oui/non U2) fermé .........“~.........................................”....“..... partiellement fermé . ..........“..............“.....“. oui/non *N oxifke de prise d’échantiUons ._.......... . . oui/non W) . installation de pulvérisation d’eau ....................... ouilnon W) . chauffage de Ia cargaison C&hauffage possible à partir de la terre.. oui/non *)2) ins’allation de chatiage à bord ... .....- oui/non W) l l installation de rékigération de la cargaison ...... ouifnon *M chambre de pompes sous le pont .....................“.....oui/non I) 9.6 Installations électriques : . cfasscde température . ..........“.._..........“..._...“..“..“I.. l l groupe d’explosion : ......................................“......._.... d/h 9.7 Débit de chargement : ...............................................“................. 3.8 Masse voiumique (densité) admise . ...................................... l 9.9 Dérogations admises : ....................................................................................~...“..................................................... ............................................................................................. ..“-...................-.-.“........-...”...~.............”........~.............-..... - -_ 2854 . Prescriptions APYEXDICE transitoires 5 Annexe ’ B 3 sigzific que la prescription ne s’applique ‘pas aus bateaus en sr&ce sauf si les parties concemies sont teïnpiacées ou transform&s, c!est-àdire que Ia prescription ne s’applique qu’aux bateaux oeufs, aux parties Iempiacfrs et aux parties ;ransformées ; i , 4 Si des parties existantes sont remplacées par des pièces de rechange ou de renouielleqent, de rzême technique et f&oricatiox~~ il ne s’agit pas d’un remplacement “R” au sens des prësentes prescriptions transitoires. ZK transformation on entend également la modification d’un type de bateau-citerne esis!tant en u? autre type plus élevé. ... i Tableau des .xetiptiorts Dajet Marginai 210014 transitoires Délai et dispositions compknentaires ’ Matériel ékmique ch tge à NRT. risque limité dkx#osion A bord des bateaux en smice les prescriptions suivantes l ;ioixzxt itre remplies : 7%rrakriel élec*xiq::e,j: risque limitt Seuplosion est : - scit cn maténc! électrique pour lequel le fcxtionxxm~t ncrmal ne produit pas d’étincelles et ne c~ndzit p= à ks I tez#ratures de surface excédant 200 OC - scit un materie! éhrique à enveloppe protégk contre les jets d’eau construit de façon à ce qui sa température de stx.<acen’excède pas 200 OCsous les conditions noxmales de service. t 210 315
(2)Ihrk de l-aiidité de l’attestation 331211 (I)d Limitation de la lorxueur des citernes à cargaiscm~ , k attestations déhées avant le 01.0 1.1995 en vertu du ~~~_@nallO170 restat valables jusqu’à leur date d’es@ratio~~ N.R.T.. 4 c . 311 X
(6)331 217
(6)311 251
(3)321 251
(3)331 251
(3)Svstème de détection de gz Renouveilement du certifkat d’agrément de température et lClasse groupe dksplosion N.RT. 2855 A I’appendicc j, ‘Trescripiocs suit : kn~ro de la matikre tr3nsitoires : matières”, : les deux tableaux sont m~d$és ! comme Classe, cSiLEr DG-atiocl de la matiérc et !cEx ADR’RID’ , 2364 ~,NdiméthyIq-clohexylamine 2733 Amines, itiamrnablcs, (kminobutane) corrosives, n.s.a. I 1 8, 5%) y. 33 : 2. 3, 22b) i V, 35 2857 .’ - LISTE DES MATIERES 0 2858 LISTE .DES MATIERES de la liste Subdiykicn 1 Colcnne Numéro de :a matikrc 2 . Dési,cwtion de 1s matiére 3 CIasse, chiZre ct lettre 3 Dangers 5 Tvpc de batew-citerne . 6 Eut de ia citerne à cargaison 1 citerne à cargaison &pression 2 ci:erne à cargzI.isonfermée 3 citerne à cargaison owerte a& coupe-flammes 3 citerne à cargaison ouverte 7 ïype de citerne à cargaison 1 citerne à cargaison indépendante 2 citerne à agaison intégra!e 3 citerne à cargaison avec parois indépendantes de Ia coque extérieure 8 Equipement de la citerne à c;ugaison 1 installation de réfrigération 3 ins:aIlation de chauffage 5 instsllation de pulvérisxion d’eau 9 Pression d’ouverture du clapet dz dégagement à grande vitesse en Wa 10 Degk maximum de rempbage 11 Densité à 20 “C I : Gy C ou Y cn % (les données relatives à la densité n’ont qu’un caractère informatif) 12 de dispositif de prise d’échantiIlons 1 fermé 2 fe*mCpartiellement 3 owert 13 Chambre de pompes admise sous le pont 14 Classe de température 13 Groupe d’e@osion 16 Protection contre Ies explosions esigée 17 Détecteur de gaz exigé 1s To.ximètre e.xigé 19 Nombre de cks/feus bleus 1. L’amr~~otix Mxir: peut pravqucr dzs fisxcs d= txrosici~ S~US contrzkxz dans les citernes (i czry3isca c: !CS S&XIIS de réfri_cér;tic~ ea atic: au c3rtioue-:~~ga&c ou acier-nickel. P~u;r lhzkcr au masimum les risques C’upFtiCcn de fissures de corrcsicn sous contra& les mrsurrs suivxxes dotIrent être prises : 3 .r ) Si dr l’acier au carbone-manganc’se est utilisé, les citernes à &gaiso~ les citernes a pression des systkes dc réfigération et Ic!s tuyauteries de chargement ou de déchargement doivent être rklisés cn acier à grain avec une limite nominale minimale d’élasticité inférieure ou Gale i 355 Mn& La limite d’élasticité actuelle ne doit pas dépasser 140 N/mm2. Une des mesures $e i csrxaction ou de sertice suivaxes doit en outre êue prise : 1. I! faut utiliser un matkiau :l faible résistance à Ia dilatation (R.. < 4 10 N/mr$), ou 2. Les citernes à cargaison etc. doivent ftie l’cbjet. awès les opérations, de soudure, d’un . tnitcxixnt à la chaleur cn bue de supprimer les contraintes, ou 3. La température de transport doit de priférence se situer près de la tempkature d’kvaporaticn de Ia cargaison de - 33 OCmais en aucun cas elle ne doit être tenue supérieure à - 20 OC,ou i 3. L’ammoniac ne doit pas contenir moins de 0,l % d’eau en masse.
  1. b)En cas d’utilisation d’aciers au carbone-manganèse avec une limite d’élasticité supérieure i celle qui &t mentionnée à 13 leare
  2. a)ci-dessus. les citernes, sections de tuvauteries etc. réalisées doivent faire l’objet, après les opérations de soudure, d’un traitement i la chaleur en vue de supprimer les contraintes. C> Les citernes à pression des systèmes de rétigération et les sstémes de tuyauteries de la partie condensation de l’installation de réfrigération’ constitués d’aiier au carbone-manganèse ou en acier au nickel, doivent faire l’objet, après Ies opérations de soudure, d’un traitement à la chaleur ea VX dc supprimer les contraintes, La limite d’élasticité et la résistance à la dilatation des matériaux utilitis pour les soudures ne peuvent dépasser que dans la plus petite mesure possible les ltieurs Correspondant:s des matériaru; des citernes et des tuyauteries. Les aciers au nickel contenant plus de 5 % de nickel et d’aciers au caxbone-manganèse qui ne remplissent pas les exigences visées aux 1e:tres
  3. a)et
  4. b)nc doivent pas être utilisés pouf les citernes a cargaison et les systèmes de tuyauteries. Les aciers au nickel ne contenant pas plus de 5 % de nickel peuvent être utilisés loque température de transport est dans Ies limites visks à la lettre
  5. a)cidessus. La teneur en ovgène takau cidessous : la dissous dans l’ammoniac ne doit pas dépasser la Iraleur figurant au t en OC 0, en % vol. - 30 et en-dessous - 20 * 10 0 10 20 30 0,90 0,50 0,28 0,16 OJO 0,05 0,03 2. Avant le chargement l’air doit être chassé et suhamment maintenu éloigné des citernes j, cargaison et des tuyauteries correspondantes au moyen de 0w inerte. . 2860 - 3. aes mesuré Coivcnt 5t.x prises pour aswcr que la cargaison est suf&arnment stabiiisée pour hter toute rémion cn murs de transport. Le document dc transport doit contenir Ics indications a supplémentaires suivantes : !
  6. a)désignation et quantité de stabilisateur ajouté ; , .
  7. b)date Ii laquelle Ic stAiIisateur a é!é ajouté et dur& normale .~r~-isiIclc de son eglciencr’;
  8. c)limites de ~enpéntures influençant le stabilisateur. 4. La matiErc ne doit pas se scIidikr pic; du .Srsion. ; la température de transport doit &e maintenue au-dessus du f l ’ , 3 Les coupe-flammes selon marginai 321222
(5)ou 33 I 222
(5)peuvent être démontés si d’autres mesures (par ex. chauffagt des coupe4ammcs) destinées àt empêcher une obturation des asmatures ne sont pas prises. 6, Loque ia tempErature extérieure atteint ou descend sous Ia vaieur mentionnée à Ia colonne 20. Ie transport ne peut être eEectué que dans des bateaux-citernes munis d’une installation de chatiagt conforme au mar@naI 321242 ou 33 1 242. Au lieu d’une installation de chatiage de la cargaison ii suEt que soient installes des serpentins de chauffage dans les citernes à cargaison (possibilité de chatiage de Ia cargaison) pour Ies cas où il n’existe pas de danger de solidification de la cargaison i pendant Ic voyage. 7. Le collecteur de gaz ainsi que les soupapes de surpression et de dépression doivent pouvox être &&Tés. 8. L:s caissons latéraux, doubles-fonds et serpentins de chauffage ne doivent pas contenir d’eau. 9.
  1. a)Pencknt lc transport la phase gazeuse au-dessus du niveau du liquide doit être maintenue cowerte par un gaz hem.
  2. b)Les tuyawries de chargement et les wauteries d’aération doivent être indtpexIant:s tuyauteries correspondantes pur d’autres mgaisons.
  3. c)Les soupapes de shrité des . doivent être en acier inoxydable. 10. Protection contre Ies risques d’explosion nécessaire selon la classe de température et Ie groupe dkxpiosion. Un détecteur de a= approprié portable doit être à bord. Les aciers inoxydables des QHS 416 et 342 et la fonte ne peuvent être utilisés pour Ies citernes à cargaison et les tuyauteries de chargement et de déchargement. La cargaison ne peut être déchargée qu’au moven de pompes immergées ou au moyen de vidange sous pression par un gaz inerte. Toute pompe doit être agencée de manière que L? cargaison ne soit trop chaufEc en cas de fermeture ou de blocage de la tuyauterie sous pression de la pompe. La bxgaison doit être réftigérée et maintenue à une température infkkure à 30 OC. Les soupapes de skurité doivent être réglées à une pression non infErieure à 550 kPa (5,5 bar). La pression de réglage masimale doit être expressément agréée. Pendant le transport l’espace Mm audssus de la cargaison doit être comblé avec de l’azote. Une alimentation automatique en azote doit être installée de manière que la surpression à l’intérieur de la citerne à cargaison ne tombe sous 7 Wa (0,07 bar) lorsque la température de Ia cargaison baisse par suite d’une chute de la température extérieure ou pour une autre cause. Pour garantir Ia tigulation automatique de la pression une quantité sufEsantc d’azote doit être emmenée à bord. Il faut utiliser de l’azote avec un degré de pureté commerciale de 99,9 % en volume. Une batterie de Ixnlteiks d’azote reliée aux citernes à car_@son par un détendeur de pression peut &re considtré comme “automatique” a cet effet. La courbe d’azote nécessaire doit être telle que la concentration d’azote dans la Phase gazeuse des citernes à cargaison ne descende jamais sous 45 %. - 2861 La zitcme à cargaison doit4 être inertisé: au movcn de [‘azote avant son déchargcmcnt et aussi . longtemps qu’elle contient cette matière a l’état liquide ou gazeux. Le système d’aspersion d’eau doit pouvoir être télécommande depuis le timonerie ou, Ie ca.~ éthkmt, de la saile de contrôle. Une installation de trzzsbordeaent doit être prévue permettant le transbordement d’urgence de I’oxx-de en -as de réaction spontanée incontrôlable. * d’ithdène d 12. a a>Les matières doivent être exemptes d’acétviène. !
  4. b)Avant tout nouveau chargement de telles matières, les citernes à cargaison doivent être Visité:s pour qu’il soit assuré qu’il n’v w ait pas de souillures, de formations de rouille ou de dommages de construction. Lorsque de telles matières sont transportées en permanence dans les citernes à cargiison les visites susmentionnées doivent être effectuées dans des intervalles n’excédant pas deus ans et demi. C) Tout dispositif de sectionnement, bride, coHerette et pièce ien faisant partie doit être approprié pour ces matières et être en acier, en acier ino*xydable ou en un autre matériau admis par la societé de ciassifïcation agrééc. La composition chimique de tout matériau doit être communiquée pour agrément à la société de cfassifkation agréee avant la construction. Les têtes, joints, sièges ou autres pièces de fermeture de soupapes et de dispositifs de sectionnement doivent être en acier inoxydable ne contenant pas moins de 11% de chrome. Les raccords à manchons ksés déchargement. ne peuvent être utilisés pour Ies wauterïes de chargement et de Les tuvauteries de chargement et de déchargement dans les citernes à cargaison doivent descende jusqu’à 0: 10 m du plancher de la citerne à cargaison ou du puisard. Si pendant le chargement il est procédé à un retour des gaz à l’installation à terre, le collecteur de =gazrelié à la citerne à cargaison pour ces matières doit être indépendant de toute autre citerne à cargaison. . 01 Pendant le déchargement une surpression de plus de 7 kPa (0,07 bar) doit être maintenue dans les citernes à cargaison.
  5. h)La cargaison ne peut être déchargée qu’au moyen de pompes immergées, de pompes submersibles hvckauliques ou au moyen de vidange sous pression par un gaz inerte. Toute pompe doit être agencée de manière que la cargaison ne soit trop chauf5k en cas de fermeture ou de blocage de la tuyauterie sous pression de Ia pompe. 0 Toute citerne à cargaison dmxnt transporter ces matières doit être munie d’un collecteur de gaz indépendant de toute autre citerne. j> Les citernes à wgaison, cofferdams, caissons latéraux, doubles-fonds, espaces de cales et locau. de service dans la zone de cargaison contigus à une citerne à cargaison devant transporter cette matièredoivent soit contenir une matière compatible soit être inertisés par gaz inerte. Ces locaux doivent être contrôlés quant à leur teneur en de tefIes matières ct en ovgène. La teneur en oxygène doit être maintenue au-dessous de 2 % en volume. de chargement et de *
  6. k)II doit être assuré que I’air ne puisse pénétrer dans les pompes et tuvauteries dc&rgcmcnt kxsqcc 1~s@me contient ces matière. _ la wciété de ckdkation arr&. c Toute disposition projet& -de la careaison doit êtfe indiquée: sur un plan de! c,haxment = 3 garriculier. I ht les plans de char~cmzxlt doivent figer I’ensembie du système ds to~atixics et /es’ emplacements pour les btidzs d’obturation csig& pour kaliscr la slpantion .swmentionke. U:i esempiaire du pian de cbrgement admis doit se trouver à bord du bateau. Le cexifkat d’a,nrknent doit f$ire mention des plans de chargement a&~&. .
  7. n)Pendant le transport l’espace libr: audessus de la caroison doit Etre comblé avec de i’rrzotz.Ikc alimentation autktiqu c ci azcre doit 5trr installée de manikrc que la surpression a !‘!ntériex 5~ la citerne j, cargaison II: tombe sous 7 kPa (0,07 bar) lorsque la température de la zaroaiscn baisse par suite d’une chutt de Ia tcmkature estérieure ou pour une autre cause. Pour ~arakr k régulation automatique de la pressioi une quanùtitksuffkante d’azote doit être emme&à bord. Il faut utiliser de l’azote avec un degré dz pureté commercial de 99,9 % en volume. Une batterie de bouteilles d’azote reliée aus citernes à cargaison par un détendeur de pression peut 5tre considSti comme “automatique” a c:t Set. La courbe d’azote nécessaire doit 2tre telle que la concentration d’azote dans Ia phzst gazeuse des citernes à cargaison ne descende jamais souG5 %. à carotisc~ dcir étre czntrSe apris chaque chargexnt 01 La P:hase gzzusc d:s ckxs s’assuïx que !a zxxtzkcn en o~~g&r est infkieure 3u 6gak à 2 % en volume. peur i ?) Pendant le cbrgement ou le déc.hargemrnt de la cargaison les opérations dokent pouvoir être arrê:ées par *U intzmFre*zr depuis deux emplacements sur le bateau (à l’a-Gantet à l’tièrej et deux emplacements à terre (directement à l’accès aiz bateau et deptis un emplacrment suffisamment éloigné) c’ez&dire que le dispositif de fermeture rapide monté directement à la tu!xutcrie mobile de liaison entre le bateau et la terre doit poticir être fermé. La coupure doit être réalisée dans le système à courant de repO;s. 13. Pour le cas où la polymérkation de cette matière est empêchée par l’adjonction d’un stabilisateur, voir l’esigence supplémentaire 3. S’il n’y a pas eu adjonction de stabilisateur ou si une quantité hsuffhnte de stabihateur a été ajoutée, Ia teneur en oxygéne du gaz inerte utilisé aus fins de kigence supptimentaire 2 ne doit pas être supérieure j, 0,l %. Avant le début du chargement les échantillons de gaz inerte dans les citernes et les muteries de chargement et de déchargement doivent être analysés. En cas de transport de ces matières une surpression doit être maintenue en permanence dans les citernes à cargaison. Cette prescription s’applique égaIement lors des voyages à vide avec ballast entre deus transports. 1-t. Les mélanges ne doivent pas contenir d’hydrocarbures halogénés ou du benzène. La température d’auto-infhmmation doit être supérieure à 200 OC. Les matières pures stabilisées et les mélanges stabilisés ne peuvent être transportés sous ces conditions. 15. Il doit être assuré que des matiéres aicalines ou acides telles que la soude caustique ou l’acide sulfurique ne puissent souiller la cargaison. 16. Lorsqu’en raison d’une $urchauEe locale de la cargaison dans ta citerne à cargaison ou dans Ia tuyauterie correspondante la possibilité d’une réaction dangereuse se présente, teile que’par exempie @y&&tion, décomposition, instabilité thermique ou formation de gaz, la cargaison doit être chargée et transportée &îsamment éloignée d’autres matières dont la température est suffisante pour déclencher une teilc réaction. Les serpentins de ‘chatiage dans les citernes à ca@son contenant cette cargaison doivent être bridés ou protégés par un dispositif équivalent.

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