661 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A — No 13 18 mars 1997 Sommaire DENREES ALIMENTAIRES Règlement grand-ducal du 4 mars 1997 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 661 Règlement grand-ducal du 4 mars 1997 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits usuels ; Vu le règlement grand-ducal du 19 mars 1992 concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l’alimentation humaine ; Vu la directive 94/35/CE du Parlement Européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires ; Vu la directive 95/31/CE de la Commission du 5 juillet 1995, établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires ; Vu l’avis de la Chambre de Commerce ; Vu l’avis de la Chambre des Métiers ; Vu l’article 2
(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence ; Sur le rapport de Notre ministre de la Santé et de Notre ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons: er Art. 1 . 1. Le présent règlement est un règlement spécifique au sens de l’article 2 du règlement grand-ducal du 19 mars 1992 concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l’alimentation humaine. 2. Le présent règlement s’applique aux additifs alimentaires ci-après dénommés « édulcorants », utilisés : - pour donner une saveur sucrée aux denrées alimentaires, - comme édulcorants de table. 3. Aux fins du présent règlement, les expressions « sans sucres ajoutés » et « à valeur énergétique réduite » figurant à la colonne III de l’annexe I sont définies comme suit : - « sans sucres ajoutés » : sans aucune adjonction de monosaccharides ou de disaccharides ni de quelque denrée que ce soit utilisée pour son pouvoir édulcorant, - « à valeur énergétique réduite » : à valeur énergétique réduite d’au moins 30% par rapport à la denrée d’origine ou à un produit similaire. 4. Le présent règlement ne s’applique pas aux denrées alimentaires ayant un pouvoir édulcorant. 662 Art. 2. 1. Seuls les édulcorants énumérés à l’annexe I peuvent être mis sur le marché en vue : - de leur vente au consommateur final ou - de leur emploi pour la fabrication de denrées alimentaires. 2. Les édulcorants visés au paragraphe 1 deuxième tiret ne peuvent être employés que pour la fabrication des denrées alimentaires énumérées à l’annexe I et dans les conditions qui y sont précisées. 3. Sauf dispositions particulières, l’emploi d’édulcorants est interdit dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, conformément au règlement grand-ducal du 8 avril 1991 relatif aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière. 4. Les doses maximales d’emploi indiquées à l’annexe se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées, préparées selon le mode d’emploi. Art. 3. 1. Le présent règlement s’applique sans préjudice des règlements spécifiques autorisant l’emploi des additifs énumérés à l’annexe I à d’autres fins que l’utilisation de leur pouvoir édulcorant. 2. Le présent règlement s’applique également sans préjudice des dispositions communautaires régissant la composition et la désignation des denrées alimentaires. Art. 4. 1. La dénomination de vente des édulcorants de table doit comporter la mention « édulcorant de table à base de .............. », suivie du ou des noms des substances édulcorantes entrant dans leur composition. 2. L’étiquetage des édulcorants de table contenant des polyols et/ou de l’aspartame doit comporter les avertissements suivants : - polyols : « une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs », - aspartame : « contient une source de phénylalanine ». Art. 5. 1. Les édulcorants énumérés à l’annexe I doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés à l’annexe II du présent règlement. 2. Les critères de pureté relatifs aux édulcorants E 420 (i), E 420 (
- ii)et 421 mentionnés dans l’annexe II du présent règlement prévalent sur les critères de pureté desdites substances mentionnés dans l’annexe II du règlement grand-ducal du 9 octobre 1979 concernant les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires. Art. 6. Les annexes du présent règlement peuvent être modifiées par un règlement à prendre par le ministre de la Santé suite à des directives ou décisions communautaires. Art. 7. Il est interdit de fabriquer, d’importer, d’exporter, de détenir ou de transporter en vue de la vente, d’offrir en vente, de vendre, de céder à titre onéreux ou gratuit des édulcorants lorsque ceux-ci ne sont pas conformes aux prescriptions du présent règlement. Les mêmes interdictions valent pour les denrées alimentaires contenant des édulcorants non autorisés ou dans des conditions non conformes aux dispositions du présent règlement. Art. 8. Les infractions aux dispositions du présent règlement seront punies des peines édictées par l’article 2 de la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits usuels, sans préjudice des peines comminées par les articles 9 et suivant de la même loi, par le code pénal ou par d’autres lois. Art. 9. Le règlement grand-ducal du 22 août 1985 concernant la vente des édulcorants et leur emploi dans les denrées destinées à l’alimentation humaine est abrogé, il reste cependant applicable pour les infractions commises sous son empire. Art. 10. Le présent règlement entrera en vigueur quatre jours après sa publication au Mémorial. Art. 11. Notre ministre de la Santé et Notre ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial avec ses annexes. Le Ministre de la Santé, Johny Lahure Le Ministre de la Justice, Marc Fischbach Dir. 94/35 et 95/31. Château de Berg, le 4 mars 1997. Jean 663 ANNEXE I N° CE E 420 Denrées alimentaires Nom Sorbitol:
- i)Sorbitol
- ii)Sirop de sorbitol E 421 E 953 Manni tol Isomalt E 965 Maltitol:
- i)Maltitol
- ii)Sirop de Maltitol E 966 Lactitol E 967 Xilitol Desserts et produits similaires - desserts aromatisés à base d’eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - desserts à base de fruits et Iégmes, à v a l e u r énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - céréales ou produits à base de céréales pour petit déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - glaces de consommtion à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - confitures, gelées, marmelades et fruits confits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - préparations de fruits à valeur,énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits Confiseries - confiseries sans sucres ajoutés - Confiseries à bases de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés - Confiserie à base d’amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés - produits à base de cacao, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés - pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés - chewing-gum sans sucres ajoutés Autres denrées alimentaires - sauces - moutarde - produits de la boulangerie fine à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés - produits destinés à une alimentation particulière - compléments alimentaires/intégrateurs de régimes diététiques solides Doses maximales d'emploi quantum satis 664 N° CE E 950 Nom Acesulfame K Denrées a1 imentai res Doses maximales d’emploi Soissons non alcoolisées - boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/1 - boissons à base de lait et produits dérivés ou jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/1 Desserts et produits similaire - desserts aromatisée à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg - préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg - desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg - desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg - desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg - desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg - «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d’amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 350 mg/kg lonfiseries - confiseries sans sucres ajoutés 500 mg/kg - confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur réduite ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg - confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1.000 mg/kg - pâtes à tartiner à base de c a c a o , de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1.000 mg/kg - chewing-gum sans sucres ajoutés 2.000 mg/kg Autres denrées et boissons a1 imentai res - cidre et poiré 350 mg/1 - bières sans alcool ayant une teneur en alcool n e dépassant pas 1,2 % vol 350 mg/1 - «Bière de table/Tafelbier/TableBeer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Obergäriges Einfachbier» 350 mg/1 - bières ayant une acidité minimale de 30 milliéquivalents exprimée en NaOH 350 mg/1 - bières-brunes du type oud bruin 350 mg/1 - glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 800 mg/kg 665 N° CE Nom E 950 (suite) Denrées alimentaires - fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés Doses maximales d'emploi 350 mg/kg - confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1.000 mg/kg - préparations de fruits et légunes à valeur énergétique réduite 350 mg/kg - conserves de fruits et légunes aigres-douces 200 mg/kg - conserves et semi-conserves aigres-douces d e poissons et marinades de poissons, et crustacés et 200 mg/kg - sauces 350 mg/kg - moutarde 350 mg/kg mol lusques - produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1.000 mg/kg - préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d’une journée 450 mg/kg - préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale 450 mg/kg - compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides 350 mg/1 - compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététiques solides 500 mg/kg Vitamines et préparations diététiques E 951 Aspartame 2.000 mg/kg Boisons non alcoolisées - boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 600 mg/1 - boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 600 mg/1 Desserts et produits simi laires - desserts aromatisés à base d’eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 .OOO mg/kg - préparations à base de lait et produits dérivés, à 1.000 mg/kg valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - desserts à base de fruits et légunes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 .OOO mg/kg - desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1.000 mg/kg - desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 .OOO mg/kg - desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 .OOO mg/kg - «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d’amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 500 mg/kg 666 N° CE E 951 (suite) Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi :onf iseries confiseries sans sucres ajoutés .OOO mg/kg confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur rédui te ou sans sucres ajoutés .OOO mg/kg confiseries à base d‘amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés .OOO mg/kg pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés ,000 mg/kg chewing-gum sans sucres ajoutés ,500 mg/kg utres denrées et boissons alimentaires cidre et poiré 600 mg/1 bières sans alcool ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 600 mg/1 b «Bière de table/Tafelbier/TableBeer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Obergäriges Einfachbier» 600 mg/1 m bières ayant une acidité minimale de 30 milliéquivalents exprimée en NaOH 600 mg/1 . bières-brunes du type oud bruin 600 mg/1 . glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 800 mg/kg . fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1.000 mg/kg . confitures, gelées et marmelades à valeur 1.000 mg/kg - préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 1.000 mg/kg - conserves de fruits et légumes aigres-douces 300 mg/kg - conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, et crustacés e’ mollusques 300 mg/kg - sauces 350 mg/kg - moutarde 350 mg/kg énergétique réduite - produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1.700 mg/kg - préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d’une journée 800 mg/kg - préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale 1 .OOO mg/kg - compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides 600 mg/1 - compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététiques solides 2.000 mg/kg Vitamines et préparations diététiques 5.500 mg/kg 667 T N° CE E 952 NOlIl Denrées a1 imentai res Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Doses maximales d’emploi oissons non alcoolisées boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/1 boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/1 esserts et produits similaires -- b desserts aromatisés à base d’eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg . préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg . desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés t desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg v desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg 250 mg/kg Confiseries . confiseries sans sucres ajoutés 500 mg/kg . confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur réduite ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg I confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg - pâtes à tartiner à base de cacao, d e lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg - chewing-gum sans sucres ajoutés 1.500 mg/kg Autres denrées alimentaires - glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg - fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1.OOO mg/kg m confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1.000 mg/kg N préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 250 mg/kg - produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1.600 mg/kg - préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d’une journée 400 mg/kg - préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale 400 mg/kg - compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides 400 mg/1 668 N° CE Nom Denrées alimentaires E 952 - compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététiques solides (suite) E 954 Saccharine et sels de Na, K et Ca Doses maximales d’emploi 500 mg/kg Boisons non alcoolisées - boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 80 mg/1 - boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 80 mg/1 - «gaseosa»: boisson non alcoolisée à base d’eau, additionnée d’acide carbonique, édulcorants et arômes 100 mg/1 Desserts et produits similaires / - desserts aromatisés à base d‘eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg - préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg - desserts à base de fruits et légunes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg - desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg - desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg - desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 100 - «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 100 mg/kg mg/kg Confiseries - confiseries sans sucres ajoutés 500 mg/kg - confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur réduite ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg - confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 300 mg/kg - Essoblaten 800 mg/kg - 200 mg/kg pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés - chewing-gum sans sucres ajoutés 1.200 mg/kg Autres denrées et boissons alimentaires - cidre et poiré 80 mg/1 - bières sans alcool ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 80 mg/1 - «Bière de table/Tafelbier/TableBeer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Obergäriges Ei nfachbier» 80 mg/1 669 N° CE Denrées alimentaires E 954 (suite) - bières ayant une acidité minimale de 30 milliéquivalents exprimée en NaOH 80 mg/1 - bières brunes du type oud bruin 80 mg/1 - glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg - fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 200 mg/kg - confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 200 mg/kg - préparations de fruits et légunes à valeur énergétique réduite 200 mg/kg - conserves de fruits et légumes aigres-douces E 959 Thaumatine Néohespéridine DC I 160 mg/kg - conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, et crustacés et mol lusques 160 mg/kg - sauces 160 mg/kg - moutarde 320 mg/kg - produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière - préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d’une journée 170 mg/kg 240 mg/kg - préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale 200 mg/kg - compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides 80 mg/kg - compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététiques solides 500 mg/kg vitamines et préparations diététiques E 957 Doses maximales d’emploi 1.200 mg/kg Confiseries - confiseries sans sucres ajoutés 50 mg/kg - confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg - cheuing-gun sans sucres ajoutés 50 mg/kg Vitamines et préparations diététiques 400 mg Boisons non alcoolisées - boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 30 mg/1 - boissons à base de lait et produits dérivés à à valeur énergétique réduite, sans sucres ajoutés 50 mg/1 - boisson à base de jus de fruits à valeur réduite, ou sans sucres ajoutés 30 mg/1 670 N° CE E 959 (suite) Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi Desserts et produits similaires - desserts aromatisés à base d’eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg - préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergbtique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg - desserts à base de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg - desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg - desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg - desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg Confiseries - confiseries sans sucres ajoutés 100 mg/kg - confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur réduite ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg - confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 150 mg/kg - pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg - chewing-gum sans sucres ajoutés 400 mg/kg Autres denrées et boissons alimentaires - cidre et poiré 20 mg/1 - bières sans alcool ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 10 mg/1 - «Bière de table/Tafelbier/Table Beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Obergäriges E i nf achbi er» 10 mg/1 - bières ayant une acidité minimale de 30 milliéquivalents exprimée en NaOH 10 mg/1 - bières-brunes du type oud bruin 10 mg/1 - glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg - fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg - confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 50 mg/kg - conserves de fruits et légumes aigres-douces 100 mg/kg - préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 50 mg/kg 671 N° CE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi - conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, et crustacés e t mo 11 usques 30 mg/kg - sauces 50 mg/kg - moutarde 50 mg/kg - produits de la boulangerie fine destin& à une alimentation particulière 150 mg/kg - préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d'une journée 100 mg/kg - compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides 50 mg/kg ‘- compléments/intégrateurs de régime diététiques sol ides 100 mg/kg 672 ANNEXE C r i t è r e s de II s p é c i f i q u e s pour les édulcorants utilisés dans les denrées alimentaires pureté pouvant être E 420 (
- i)- SORBITOL Synonymes D-glucitol, D-sorbicol Définitions Dénominatio n ch i mique D-glucitol Einecs 200-061-5 Numéro E E 420 (
- i)For mu le ch imi qu e Masse mo lé cu lai re re la ti ve Le sorbitol ne contient pas moins de 97 % de glycitols et pas moins de 91% de D-sorbitol, cette teneur étant calculée sur ta base de la matière sèche. Composition Les glvcitols sont des composés dont la formule développée est CHIOH-(CHOH),CH-OH dans laquelle ts représente un nombre entier. 0 Description Poudre, poudre cristalline, flocons e t granules blancs et hygroscopiques de saveur sucrée Identification Très soluble dans l’eau; légèrement soluble dans l’éthanol 88 °C-102 °C Ajouter 7 ml de méthanol, 1 ml de bezaIdéhyde et 1 mi d’acide chlorhydrique à 5 g de l’échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu’à apparition de cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20 ml d’eau bouillante contenant I g de carbonate acide de sodium, filtrer avant refroidissement, laisser refroidir le filtrai puis filtrer sous vide, rincer avec 5 mi d’un mélange eau/méthanol (à raison de 2 volumes d’eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l’air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173 °C et 179 ° C . C. Dé ri vé du monoben zy l i dène d e sorbitol Pas plus de 1 o;/o (méthode de Karl Fischer) Cendres su lfatées Pas plus de 0,l %, sur la base de la matière sèche Sucres réducteurs Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche Sucres totaux Pas plus de 1 %, exprimé en glucose, sur !a base de la matière sèche Pas pius de 50 mg/kg sur la base de la matière sèche I Pas plus de 100 mg/kg, sur la base dz la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg sur la base d e la matière sèche 673 P l omb Pas plus de 1mg/kg, sur la base de la matière s è c h e P a s plus de 1 0 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base d e la matière sèche E 420 {
- ii)- SIROP DE SORBITOL Synonymes Sirop de D-glucitol Définition Dénommination chi mi qu e Le sirop de sorbicol formé par hydrogénation de sirops de glucose est composé de D-sorbitol, de D-mannitol et de saccharides hydrogénés. La fraction qui n‘est pas du D-sorbitol est composée principalement d’oligosaccharides produits par hydrogénation de sirops de glucose utilisés comme matière de base (dans ce cas, le sirop n’est pas cristallisabie) ou de mannitol. De faibles quantités de glycitols, dans lesquelles n < ou = 4 peuvent être également présents. Les glycirols sont des composés dont 13 formule développée est CHLOH-(CHOH),-CHiOH dans laquelIe n . représente un nombre entier. E inecs 270-337-8 N um ér o E E 420 (
- ii)Composition s sur Pas moins de 69 % de solides totaux et pas moins de 50 % de D-sorbirol, calculés la base de la forme anhydre Description Solution aqueuse claire, incolore et d’une saveur sucrée . . Identification A. Solubilité Miscible à l’eau, au glycérol et au propane-IJdiol B. D é r i v é d u monoben zy l idène de sorbitol Ajouter 7 ml de méthanol, 1 mi de benzaldéhyde et 1 ml d’acide chlorhydrique à 5 g de l’échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu’à apparition de . cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20 ml d’eau bouillante contenant 1 g de bicarbonate de soude, filtrer avant de refroidir. Refroidir le filtrat, filtrer sous vide, rincer à l’aide de 5 ml de mélange méthanol/eau (2 volumes d’eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l’air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173 °C et 179 °C. Pas plus de 31 % (méthode de Karl Fischer) Pas plus de 0,1%, sur la base de la matière sèche Pas plus de 0,3%, exprimé en glucose sur 13 base de la matière sèche Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière siche Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière siche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de !a matière sèche Pas plus d e 1 mg/kg, sur la base de 13 matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de 1~ matière sitche 674 Synonymes D-mannitol Définition Dén om min at io n chimique D-mannitol E in ecs 200-71 1-8 Numéro E E 421 Formule chimique M asse mo lé cu la ir e rela ti ve Pas moins de 96 %o de D-mannito!, calculés sur la base de la matière sèche Composition 1 Description Poudre cristalline blanche, inodore et de saveur sucrée Identification A. Solubilité Soluble dans L’eau, très légèrement soluble dans l’éthane!, pratiquement insoluble dans le chloroforme et dans l’éther. B. I nt er va ll e de fusion 165 °C-169 °C avec ramollissement à température plus basse Purett Perte d ’eau lors du séchage Pas plus de 0,3 % (105 °C, 4 heures) pH Entre 5 et 8. Ajouter à 10 ml d’une solution à 10% en poids ou en volume de l’échantillon 0,5 m! d’une solution saturée de chlorure de potassium, puis mesurer le pH. Pourvoir rotatoire sp éc i fi que (a)$ le pouvoir rotatoire spécifique calculé dans une solution boratée par référence à !a substance anhydre se situe entre + 23” et + 25”. Cendre s su lf at ées Pas plus de 0,I %, sur la base de la matière sèche Sucres réducteurs Pas plus de 0,3 %,, exprimé en glucose sur la base de la matière sèche Sucres totzttx Pas plus de l%,, exprimé en glucose sur !a base de la matière sèche C hl oru re s Pas plus de 70 mg/kg sur 13 base de la matière sèche S u lfa tes Pas plus de 100 mg/kg sur la base de la matière sèche Ni ck el Pas plus d ec 2 mg/kg sur la base de la matière sèche Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de 13 matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche 675 Synonymes Isomaltulose hydrogéné palatinose hydrogéné Définition Dén om mi na ti on chimiq u e E in ecs Nu mé ro E Formule chimique E 953 , D-glucopyranosyl-1,6-D-glucirol: dihydrate de D-glucopyranosyl-1 ,l-D-mannitol: D-glycopyranosyl- 1,6-D-glucitol: dihvdrate de D-glucopyranosyl-l,l-D-mannitol: . 344,32 380,32 Composition Pas moins de 95 % du mélange de D-glucopyranosyl -1,6-D-glucitol et de dihydra te de D-glucopyranosyl, . 1 ,1-D-mannitol, déterminés sur la base de la forme anhydre Description Substance cristalline légèrement hygroscopique, blanche, inodore et d’une saveur sucree Identification A. Solubilité Faiblement soluble dans l’eau, insoluble dans l’éthanol B. Pouvoir ro tat oi re s p é c i f i q u e (a)‘:: entre + 90° et + 92°’ (solution à 4 % en poids ou en volume) 145 “C-150 °C Pureté Teneur en eau Pas plus de 7 % (méthode de Karl Fischer) Cendres sulfatées Pas plus de 0,05 % , sur la base de la matière sèche Sucres réducteurs Pas plus de 1,5 % , exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche Ni ck el Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche A rs en ic Pas plus de 3 mg/kg,, sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg,exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche E 965 (
- i)MALTITOL Synonymes , D-maltitol, maltose hvdrogéné . . Définition Dénommination Ch imique (&D-glucopvrannosr-I1,4-D-glucitol , 676 209-567-O Einecs Nu mé ro E E 965 (
- i)Formule chimique Masse moléc ul aire re la ti ve 344,3 1 Co mp os iti on P a s moins de 98 % d e D-maltitol CrzH-,O, 1. calculés s u r la b a s e d er la forme anhydre Description Poudre cristalline blanche de saveur sucrée Identification A. Solubilité Très soluble dans l’eau, faiblement soluble dans l’éthanol B. Intervalle de fu si on 148 °C-151 ° C C . Po uv oir r ot at oir e spécifique (a)‘: + 105,5° à + 108,5° (solution à 5 % en poids ou en volume) Pureté T en eu r en eau Pas plus de 1 % (méthode de Karl Fischer) Cendre s su lf at ées Pas plus de 0,I %, sur la base de la matière sèche Sucre s réd uc teu rs Pas plus de 0,l %, exprimi en gIucose, sur la base de la matière sèche Chlorures Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche Arsenic ‘Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche M é t a u x lo u rds Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en p lomb, sur 1 a base de la matière sèche E 963 (iii - SIROP DE MAL-I-I-I-OL Synonymes Sirop de maltose-glucose hautement hydrogéné, sirop de glucose hydrogéné Mélange composé principalement de maltitol, de sorbitol oligo- et polysaccharides hydrogénés. Ce mélange est produit par hvdrogénation catalytique de sirops de glucose . à haute teneur en maltose. Le produit commercialise se présente indifféremment SOUS la forme de sirops ou sous la forme de produits solides. 677 E 965 (
- ii)Les différents constituants sont présents dans les proportions ci-après, calculées sur la base de la forme anhydre. Maltitol pas moins de 50% Sorbitol pas plus de 8 % Maltotritol pas plus de 25% Polysaccharides hydrogénés contenant pl us de 3 unités de glucose ou de glycitols pas plus de 30% Liquide clair, visqueux, incolore et inodore, d’une saveur sucrée ou masse cristalIine blanche e de saveur sucrée Description Identification Très soluble dans l‘eau, faiblement soluble dans l’éthanol B. C h ro m ato gr aph ie sur couche mince Examiner par chromatographie sur couche mince en utiiisant une plaque recouverte d’une couche de gel de silice chromarographique de 0,25 mm. Pureté Teneur en eau Pas plus de 31% (méthode de Karl Fischer) Cendres sulfatées Pas plus de 0,l %,, sur la base de la matière sèche Sucres réducteurs Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche Chlorures Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière sèche S ulf at es Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche Nickel Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg, suc la base de la matière s è c h e Métaux fou rds Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur Ia base de la matière sèche E 966 - LACTITOL Sy, no n ym . es i Lactite, Iactositol, I a c t o b i o s i t e Définition -F-O-fi-D-gaiacropyrannosvI-D-giucitoi j E 966 Ii Pas moins de 95 % sur la base de la matière sèche . 678 Description Poudre cristalline de saveur sucrée OU solution incolore. Les produits cristallins se présentent tant sous forme anhydre de monohydrate que de dihydrace Identification A. Solubilité B . Pouvoir Très soluble dans l'eau rotato i re spécifiq u e ( cz >‘i: + 13° à + 16°, calculé sur la base de la forme anhydre (solution aqueuse à 10% en poids ou en volume) Pureté Produits cristallins; pas plus de 10,5 % (méthode de Karl Fischer) Tene u r en ea u Autres alcools poly h yd r iques (polyols Pas plus de 2,5 % sur la base de la matière sèche Sucre s réduc teurs Pas plus de 0,2 % ,, exprimé en glucose, sur la base de ta matière sèche Chlorure Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche Sulfates Pas plus de 200 mg/kg, sur la base de la matière sèche Cendre s sulfatées Pas plus de 0,l %, sur la base de la matière sèche Nicke l Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur Ia base de la matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Métaux lourds Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche E 967 - XYLITOL Synonymes Xylitol, xylite . , Définition Dénomination chimique D-xylitol Einecs 202-788-O Nu mé ro E E 967 Fo r m u le chimique Ma ss e mol écu laire re la ti ve Composition Description Pas moins de 98,5 % de xylitol, calculés sur la base de !a forme anhydre Poudre blanche cristalline, pratiquement inodore ayant une saveur légèrement sucrée Identification A. S ol ub ri té Hautement soluble dans l’eau, faiblement soluble dans l’éthanol 92 °C-96 ° C c . pH 5-7 (solution aqueuse à 10 % en poids ou en volume) 679 Pureté Perte lors du séchage Pas plus de 0,5% ( sécher 0,5 g de l'échantillon dans un vide sur du phosphore à 60 ° C pendant 4 heures) Cendre s su lf atées Pas plus de 0,l %, exprimé sur la base de Ia matière sèche Sucres réducteurs Pas plus de 0,2 %, exprimé en gIucose, sur la base de la matière sèche Autre s al cool s polyh ydriques Nickel (polyo l
- s)Pas plus de 1 %, exprimé sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, exprimés sur Ia base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, exprimés sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg, exprimé sur la base de la matière sèche Métaux lou rds Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Chlorures Pas plus de 100 mg/kg, exprimés sur la base de la matière sèche Sulfate Pas plus de 200 mg/kg, exprimés sur la base de la matière sèche E 950 - ACÉSULFAME K Synonymes Acésulfame de potassium, acésulfame, sel de potassium du 2,2-dioxydee d e 3,4dihydro-6-méthyl-1,2,3,-oxathiazine-4-one Définition D én omi na ti on chimique 2,2-dioxvde de 6-méthyl-1,2,3-oxathiazine4(3H)-one, . sel de potassium E inecs . Formul e chimiq ue C,H,XO,SK Ma sse mo l éc ul ai re rela ti ve 201,24 Composition Pas moins de 99% de C,H&O%, calculés sur base de la forme anhydre , Description Poudre cristalline blanche inodore ayant une saveur sucrée prononcée. Pouvoir sucrant environ 200 fois supirieur à celui du sucrose Très soluble dans l'eau, très peu soluble dans I’éthanol Maximum 227 2 2 nm pour u n e so lution de 10 mg dans 1 000 ml d’eau Pureté Pas pIus de 1% ( 105 “C, 2 heures) Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Sélénium Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Fl uo rure Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche P l omb Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de Ia matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Synonymes Ester méthylique d’aspartyl-phénylalanine Définition Dénominatio . n chimique Ester N-méthvlique de N-L-a-aspartyl-L-phénytalanine Ester N-méthylique de l’acide 3-amino-N-(a-carbométhoxy-érhoxyphényl) succinamique . Einecs 245-261-3 Numéro E E 951 Formule chimique Ma ss e mo l éc ul ai re relative 294,3 1 Composition Pas moins de 98 % et pas plus de 102 % de C14H1aN20j, forme anhydre . Description calculés sur la base d e la Poudre C ristalline e blanche inodore ayant une saveur sucrée. Pouvoir sucrant environ 200 foi S supérieur à celui du sucrose Identification . S O l u bi li té Faiblement soluble dans l’eau et l’éthanol Pureté . Perte lois du séchage Pas plus de 4,5 % (105 °C, 4 heures) Cendres sulfatées Pas plus de 0,2 %, sur la base de la matière sèche Entre 4,5 et 6 (solution 1/125) Fa cteur de tr ans mi ss io n Le facteur de transmission d’un solution à 1% dans de l'acide chiorhvdrique 2 N, déterminé dans une cellule de 1 cm à 4 3 0 nm, à l’aide d’un spectrophotomètre approprié, en utilisant de l’acide chlorhydrique 2 N comme solution témoin, ne doit pas être inférieur à 0,95, ce qui équivaut à un coefficient d’absorption ne dépassant pas approximativement 0,022. ( a > ‘z: + 14,5° à + 16,5° Déterminer dans 15 N de solution d’acide formique à 4 % dans un délai de 30 minutes suivant la préparation de l’échantillon. . A rs en ic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Métaux lourds Acid e 5-ben zyl-3,6-dioxo-2-pipera cé ti qu e Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche zinéa- Pas plus de 1.5 %,, sur la base de la matière sèche E 952 - ACIDE CYCLAMIQUE ET SES SELS DE Na ET DE Ca Synonymes Acide cyclohexylsulfamique, cyclamate Définition Dénomination chimique Acide cyclohexanesulfamique, acide cyclohexylaminosulfonique E inecs 202-898-1 Numéro E E 922 Formul e chi mi que C,HlJK03S Ma ss e moléculaire relative 179,24 Composition L’acide cyciohexyisulfamique ne contient pas moins de 98 % et pas plus de l’équivalent de 102 % de C6H&i03S, calculés sur la base de la forme anhydre Description Poudre cristalline blanche pratiquement inodore ayant une saveur aigre-douce. Pouvoir sucrant environ 40 fois supérieur à celui du sucrose Identification A. So l u bi l it é Soluble dans l’eau et dans l'éthanol B. Test de précipitation Acidifier une solution à 2 % à l’aide d’acide chlorhydrique, ajouter 1 ml d’une solution molaire de chlorure de baryum dans de l’eau et filtrer en cas de trouble ou de précipitation. X la solution claire, ajouter 1 ml d’une solution de nitrite de sodium à 10 %. Attendre la formation d’un précipité blanc. Pureté Pe rt e lors du séchage Pas plus de 1% (105 °C, 1 heure) Sé lé ni um Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium, sur la base de la matière sèche P l omb Pas plus de 1 mg/kg, sur 13 base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la m a t i è r e sèche 682 Cyclamate, sel de sodium de l’acide cyclamique Synonymes Définition Dénomination chimique E inecs 205-348-Y N um ér o E E 952 For mu le ch im iq ue C6HIzXNaO~S et la forme dihydrate C&iI~NNaO~S=2HL0 M asse mo lé cu la ir e relative 201,22 calculée sur la base de la forme anhydre 237,22 calculée sur la base de la forme hydratée Composition l Cyclohexanesulfamate de sodium, cyciohexylsulfamate de sodium Pas moins de 98 % et pas plus de 102 % sur la base de la matière sèche Forme dihydrate: pas moins de 84% sur la base de la matière sèche . Description Cristaux ou poudre cristalline blanche inodore. Pouvoir sucrant environ 30 fois supérieur à celui du sucrose Identification Soluble dans l’eau, pratiquement insoluble dans I’ithanol Solubilité Pureté Perte lors du séchage Pas plus de 1% (10.5 °C, ‘1 heure) Pas plus de l5,2 % (105 °C, 2 heures) pour la forme dihydrate Sélénium Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium sur la base de la matière sèche Arsenic Pas plus dë 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pl om b I Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Métaux lourds Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb sur la base de la matière sèche Cyclohexy l amine Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche Dicyc l ohex y l a mine Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche An il ine Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche III) CYCLAMATE DE CALCIUM Synonymes Cyclamate, sel de calcium de l’acide cyclamique . l Définition Dénomination chimique Cyclohexanesulfamate de calcium, cyclohexylsulfamate de calcium E in ecs 205-349-4 Nu mé ro E E 952 Formule chimique C ,JL,CdiLOpSi-2HI0 L - 683 Masse moléculaire relative 432,5 7 Composition Pas moins de 98% et pas plus de 1 0 1 % ,, calculés sur la base de la forme anhydre Poudre cristalline OU cristaux blancs inodores. A un pouvoir sucrant environ 30 fois supérieur à celui du sucrose Description Identification Soluble dans l’eau, faiblement soluble dans I’éthanol Pureté Perte lors du séchage Pas plus de 1% (105 °C, 1 heure) Pas plus de 8,.S % (140 °C, 4 heures) pour la forme dihydrate Sé lé n iu m Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Métau x lourds Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Cyclohexylamine Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche Dicyclohexy l amine Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche A niline Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche l . E 954 - SACCHARINE ET SELS DE Na DE K ET Ca I) S A CCHA R I NE Définition Dénomination chimique 1 J-dioxyde de 3-oxo-2,3 dihydrobenzo isothiazole E inecs 201-321-O E 954 Fo rmule chimique C:H$O;S M a sse mo l écu l aire relative 183,18 Composition Pas moins de 99 % et pas plus de 101 % de C7H5X03S, calculés sur base de la forme anhydre Description Cristaux blancs ou poudre’ cristalline blanche, inodore ou ayant une légère odeur aromatique, ayant une saveur sucrée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du sucrose Identification Sol ub i l i té Peu soluble dans l’eau, soluble en solution basique, très peu soluble dans I’éthanol Pureté Perte lors du séchage Pa s plus de 1 % (105 °C, 2 heures) In terv all e de fusion 226 °C-230 °C Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche S él én ium Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Cendre s sulfa tées Pas plus de 0,2 %, sur la base de la matière sèche Ac id es be n zoïq ue et salicylique Ajouter à 10 ml d’une solution 1/20, précédemment acidifiée à l’aide de 5 gouttes d’acide acétique, 3 gouttes d’une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violer. o-Toluènesulfonamide Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche / p-Tol u ènesulfona m i d e Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche p-Suffonamide de Pas plus de 2 5 mg/kg, sur la base de la matière sèche Substances facilemen benzoate Néant t carbonisab l es Synoavmes . Saccharine, sel de sodium de la saccharine Définition Dé no mm in ati on chimique I E inecs 1 0-benzosuifimide de sodium sel de sodium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazole sel de sodium dihydracé du 1 ,1 -dioxyde de 1,2-benzisothiazoline-3-one 204-886-1 N uméro E E 954 Formule chimique C:HJîXaO;S.2H~O Masse mo lé cu la ir e relative 241,19 Co mp. os iti on Pas moins de 99 % er pas plus de 101% de C+??NNaOJS sur la base de la forme anhydre Description Cristaux blanc ou poudre cristalline blanche efflorescence, inodore ou ayant une faible odeur, ayant une saveur très sucrée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du sucrose en solution diluée Identification Solu bilité Facilement soluble dans l'eau peu soluble dans l'éthanol Pureté Pe rt e l o r s du séch ag e Pas plus de 15 % (120 °C, 4 heures) 685 Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de ia matièr e sèche S él énium Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Métaux lourds Pas plus de 10 mg/kg exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Acide s benzoïque et salicylique Ajouter à 10 mi d’une solution 1/20, précédemment acidifiée à l’aide de 5 gouttes d’acide acétique, 3 gouttes d’une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet. o-Toluènesulfonamide Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche. p-Toluènesulfonamide Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche p-Sulfonamide de benzoate Pas plus de 25 mg/kg, sur la base de la matière sèche Substances facilement III) S A C CHARINATE carbonisables Néant DE CALCIUM synonymes Saccharine, sel de calcium de la saccharine Définition Dénomination chimique O-benzosulfimide de calcium, sel de calcium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazoIe sel de calcium hydraté (2:7) du l,l-dioxyde de 1,2-benzisothiazoline-3-one Einecs 229-349-g Numéro E E 954 Formule chimique Masse mo lé cu la ir e rela ti ve 467,48 Composition Pas moins de 95 % de C14H&aN~O&, calculés sur la base de la forme anhydre Description Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche, inodore ou dégageant une faible odeur, ayant une saveur sucrée prononcée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du sucrose en solution diluée Identification S O fu bilité Facilement soiubie dans l’eau, soluble dans lëthanol Pureté Perte lors du séchage Pas plus de 13,5 % (120 °C, 4 heures) Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Sé lé n iu m Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Métaux lourds Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche 686 Acides ben:oïqrre et sa l icy l ique Ajouter à 10 ml d ’une solution 1/20, précédemment acidifiée à l’aide de 5 gouttes d’acide acétique, 3 gouttes d’une solution aqueuse approximativement molaire d e chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet. o-Toluénesulfonamide Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche p-Toluènes u lfonamide Pas plus d e 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche p-Sulfonamide pas plus de 25 mg/kg, sur la base de Ia matière s è c h e d e benzoate Substances facilemen t ca rb on is abl es Néant IV) SACCHARINATE D E POTASSIUM Synonvmes , Saccharine, sel de potassium de la saccharine Définition Dénomination chimique 0-benzosuliimide de potassium, sel de potassium du 2,3 -dihydro-3-oxobenzisosulfonazole, sel de potassium monohydraté du 1,l -dioxide e de 1,2-benzisothiazole-3-one Einecs N um ér o E E 954 Formule chimique Mass e mol écu la ir e relative 239,77 Composition Pas moins de 99 % et pas plus de 101% de C7H4KNO3S, calculés sur la base de la forme anhydre Description Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche inodore ou dégageant une légère odeur, ayant une saveur sucrée très prononcée, même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du sucrose Identification Solubilité Facilement soluble dans l’eau, peu soluble dans l’éthanol Pureté Perte lors du séchage Pas plus de 8 % (120 °C, 4 heures) Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Sé lé n iu m Pas plus de 30 mg/kg, sur 1a base de la matière sèche P lo mb Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Métaux lourds Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Acides benzoïque et salicylique Ajouter à 10 mi d’une solution 1/20, précédemment acidifiée à l’aide de 5 gouttes d'acide acétique,, 3 gouttes d’une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure feirique. Ne précipite ni ne vire au violet. Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche p-Tol u ènesu l fon a mide Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche 687 p-Su l fonam i de de ben zoate Substance s facilement carbonisables Pas plus de 25 mg/kg, sur la base de la matière sèche Néant Svnonymes , .Définition Dénomination chimique La rhaumatine est produite par extraction aqueuse (pH 2,5-4) de I’arille du fruit de la souche naturelle du Thaumatococcus daniellii (Benth) et est composée essentiellement de protéines de thaumatine I et de thaumatine II ainsi que de petites quantités d’éléments végétaux provenant de la matière première. E inecs 255-822-2 Numéro E E 957 Formule chimique Polypeptide constitué de 207 aminoacides Masse moléculaire relative Thaumatine I: 22209 Thaumatine II: 22293 Composition Pas moins de 16 % d’azote, calculés sur la base de la forme anhydre, ce qui équivaut à 94% de protéines au minimum (N x 5,8) Description Poudre inodore, couleur crème, ayantt une saveur extrêmement environ 2 000 à 3 000 fois supérieur à celui du sucrose Pouvoir sucrant Identification Solubilité Très soluble dans l’eau, insoluble dans l’acétone Pureté Perte lors du séchage Pas plus de 9 % (105 ° C à poids constant) Carbohydrates Pas plus de 3 %,, sur la base de la matière sèche Cendre s sulfatées Pas plus de 2 %, sur la base de la matière sèche Aluminium Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche A tsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Critères microbiologiques Comptage des microbes aérobies totaux: max. 1 0 0 0 / g Eschetichia coli: absents dans 1 g E 959 - DIHYDROCHALCONE DE NÉOHESPÉRIDINE Synonymes Niohespiridine dihydrochalcone, NHDC, hespérétine, dihydrochalcone-)‘fl-néoh@ridoside, néohespéridine DC Définition D énomin a ti on ch imi qu e 2-0-u-L-rhamnopyr;lnnosyl-l’-8-D-glucopyrannosy~ hespérétine dihydrochalcone; o b tenu par hydroginacion de Ia néohespéridine . 688 E inecs 243-978-6 Numéro E E 959 F o r m u l e chimique wwu Masse moléculaire rela ti ve 6 E,6 Composition Pas moins de 96%, calculés sur la base de la forme anhydre Description Poudre cristalline inodore blanc cassé ayant une saveur sucrée caractéristique prononcée. Pouvoir sucrant environ 1 000 à 1 800 fois supérieur à celui du sucrose Identification A. Solubilité Facilement soluble dans l'eau chaude, très peu soluble dans l'eau froide et pratiquement insoluble dans l’éther et le benzène B. Absorption maximale C. Test de N eu dan s I ’UV 282-283 nm pour une solution de 2 mg dans 100 ml de mérhanoi Dissoudre environ 10 mg de néohespéridine DC dans 1 ml de méthanol, ajouter 1 ml d’une solution méthanolique à 1% de 2-aminoéthyl dyphényl borate. La solution vire au jaune vif. Pureté Perte lors du séchage Pas plus de 11% (105 °C, 3 heures) Cendres sulfatées Pas plus de 0,2 %, sur la base de la matière’ sèche Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Plomb Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. 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