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Arrête: Art. 1er. Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE

61 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 5 30 janvier 1998 Sommaire RELEVES SEE DES NORMES EUROPEENNES Règlement ministériel du 9 janvier 1998 portant publication du Relevé SEE (janvier 1998) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 61 Règlement ministériel du 9 janvier 1998 portant publication du Relevé SEE (janvier 1998) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72 Règlement ministériel du 9 janvier 1998 portant publication du Relevé SEE (janvier 1998) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre de l’Energie, Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6; Sur proposition du Directeur ff de l’Energie de l’Etat; Arrête: Art. 1er. Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (janvier 1998) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC). Art.

  1. Ces normes sont à la disposition des intéressés aux bureaux du Service de l’Energie de l’Etat. Art.
  2. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 9 janvier
  3. Le Ministre de l’Energie, Robert Goebbels 62 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET 1992 RELATIF' AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (JANVIER 1998) Ce relevé complète et modifie les 9 volumes précédents publiés au Mémorial (A-N° 4 1 / 1 9 9 3 , 6 8 / 1 9 9 3 , 2 2 / 1 9 9 4 , 4 7 / 1 9 9 4 , 1 0 4 / 1 9 9 4 , 6 4 / 1 9 9 5 , 3 6 / 1 9 9 6 , 6 1 / 1 9 9 7 et 91/1997). Indicatif et Objet de la Norme EN 130900:1997 Sectional Specification : Fixed polystyrene film dielectric metal foil d.c. capacitors * La présente remplace la CECC 30 900:1985 et ses amendements * EN 130901:1997 Blank Detail Specification : Fixed polystyrene film dielectric metal foil d.c. capacitors Assessment level E * La présente remplace la CECC 30 901:1985 et ses amendements * EN 130902:1997 Blank Detail Specification : (Fixed polystyrene film dielectric metal foil d.c. capacitors Assessment level EZ Edition 10/1997 10/1997 10/1997 EN 131700:1997 10/1997 Sectiona Specification : Fixed capacitors for direct current with electrodes of thin metal foil and a polycarbonate film dieletric * La présente remplace la CECC 31 700:1985 et ses amendements * EN 131701:1997 Blank Detail Specification : Fixed capacitors for direct current with electrodes of thin metal foils and a polycarbonate film dielectric Assessment level E * La présente remplace la CECC 31 701:1986 et ses amendements * EN 131702:1997 Blank Detail Specification : Fixed capacitors for direct current with electrodes of thin metal foils and a polycarbonate film dielectric Assessment level EZ EN 131800:1997 Sectional Specification : Fixed polypropylene film dielectric metal foil d.c. capacitors * La présente remplace la CECC 31 800:1985 et ses amendements * EN 131801:1997 Blank Detail Specification : Fixed polypropylene film dielectric metal foil d.c. capacitors (Assessment level E * La présente remplace la CECC 31 801:1986 et ses amendements * 10/1997 10/1997 10/1997 10/1997 Directive CE 63 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 131802:1997 Blank Detail Specfication : Fixed polypropylene film dielectric metal foil d.c. capacitors Assessment level EZ Edition Directive CE 10/1997 EN 45510-1 :1997 Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production 10/1997 d'électricité Première partie : Clauses communes EN 500852-03:1997 Systèmes de goulottes et systèmes de conduit profilé pour installations 10/1997 LVD électriques Partie 2-3 : Règles particulières pour les systèmes de goulotte de câblage pour installation dans les armoires EN 60118013:1997 Appareils de correction auditive Partie 13 : Compatibilité électromagnétique (CEM) 10/1997 EMC EN 60309-1 :1997 Prises de courant pour usages industriels Première partie : Règles générales * La présente remplace la publication EN 60309-1:1992 * 10/1997 LVD EN 60352-6: 1997 Connexions sans soudure Partie 6 : Connexions à percement d'isolant Règles générales, méthodes d'essai et guide pratique 10/1997 EN 60399:1993/Al:1997 Feuilles de normes pour filetage à filets ronds pour douilles El4 et E27 avec bague support d'abat-jour Amendement No 1 10/1997 EN 6042402:1997 Guide pour la spécification des limites des irrégularités de surface des noyaux ferrites Partie 2 : Noyaux RM 10/1997 EN 6047702:1997 Résistances de laboratoire Partie 2 : Résistances de laboratoire courant alternatif * La présente remplace la publication HD 249.2 S1:1981 * EN 6047702:1997/A1:1997 /Résistances de laboratoire (Partie 2 : Résistances de laboratoire à courant alternatif Amendement No 1 t EN 60477:1997 Résistances de laboratoire à courant continu * La présente remplace la publication HD 249 SI:1978 * t EN 60477:1997/A1:1997 Résistances de laboratoire à courant continu (Amendement No 1 10/1997 i 10/1997 10/1997 10/1997 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 60512-01-03:1997 (Composants électromécaniques pour équipements électroniques Procédures d'essai de base et méthodes de mesure Première Partie : Examen général Section 3 : Essai 1c Engagement de contact EN 60512-01-04:1997 Composants électromécaniques pour équipements électroniques Procédures d'essai de base et méthodes de mesure Première partie : Généralités Section 4: Essai Id: Efficacité de la protection des contacts (scoop-proof) EN 60512-19003:1997 Composants électromécaniques pour équipements électroniques Procédures d'essai de base et méthodes de mesure Partie 19 : Essais de résistance chimique Section 3 : Essai 19c (Résistance aux fluides EN 60947-6-1:1991/A2:1997 Appareillage à basse tension Partie 6 : Matériels à fonctions multiples Section 1 - Matériels de connexion de transfert automatique Amendement No 2 * La présente remplace la EN 60947-6-1:1991/A11:1997 * EN 6094706=2:1993/A1:1997 Appareillage à basse tension (Partie 6 : Matériels à fonctions multiples Section 2 : Appareils (ou matériel) de connexion de commande de protection (ACP) Amendement No 1 * La présente remplace la EN 60947-6-2: 1993/All :1997 * EN 6107603-101:1997 (Connecteurs sous assurance de la qualité, pour utilisation dans le cadre d'applications analogiques en courant continu et à basse fréquence et dans le cadre d'applications numériques utilisant des débits élevés pour le transfert des données Part 3 : Connecteurs rectangulaires Section 101 : Spécification particulière pour une famille de connecteurs blindés avec boîtiers trapézoïdaux et contacts non-démontables de section rectangulaire au pas de 1,27 x 2,54 mm t EN 6114603:1997 Caméras vidéo (PAL/SECAM/NTSC) - Méthodes de mesure Partie 3 : Caméscopes hors de la radiodiffusion EN 61184:1997 Douilles à baïonnette * La présente remplace la publication EN 61184:1994 et son amendement A1:1996 * EN 61188-1-1:1997 Cartes imprimées et cartes imprimées equipées Conception et utilisation /Partie l-l : Prescriptions génériques Considérations concernant la planéité d'ensembles électroniques Directive CE Edition 10/1997 10/1997 10/1997 10/1997 10/1997 LVD & EMC i LVD & EMC 10/1997 10/1997 10/1997 10/1997 LVD 65 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 61580-3:1997 Méthodes de mesure appliquées aux guides d'ondes Partie 3 : variation du temps de groupe 10/1997 EN 61866:1997 Systèmes audiovisuels Système de transmission de textes interactifs (ITTS) 10/1997 EN 186260:1997 Spécification intermédiaire: Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques Types SC t EN 186270:1997 Spécification intermédiaire: Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques Types LSH 11/1997 11/1997 EN 186290:1997 spécification intermédiaire Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques Type MPO 11/1997 EN 50049-1:1997 Prescriptions d'interconnexion des appareils électroniques grand public et analogues: Connecteur de péritélévision * La présente remplace la EN 50049-I:l989 et ses amendements * 11/1997 EN 60335-2-04:1995/A1:1997 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Partie 2 : Règles particulières pour les essoreuses centrifuges Ammendement No 1 t EN 603352-06:1990/A54:1997 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Partie 2 : Règles particulières pour les cuisinières, les réchauds, les fours et appareils analogues à usage domestique Amendement No 54 11/1997 LVD 11/1997 LVD EN 60335-2-40:1997 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues 11/1997 LVD Partie 2 : Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs * La présente remplace la EN 60335-40:1993 et son amendement * EN 603352-44:1997 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Partie 2 : Règles particulières pour les machines à repasser * La présente remplace la EN 60335-2-44: 1991 et son amendement * 11/1997 EN 60335-2-59:1997 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues 11/1997 Partie 2 : Règles particulières pour les appareils destructeurs d'insectes EN 60335-2-60:1997 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Partie 2 : Règles particulières pour les baignoires à système de brassage d'eau * La présente remplace la EN 60335-2-60:1991 et ses amendements * 11/1997 LVD Directive CE 66 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Edition Directive CE EN 6033502-81:1997 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Partie 2 : Règles particulières pour les chancelières et les carpettes chauffantes électriques 11/1997 LVD EN 603352-909997 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Partie 2 : Règles particulières pour les fours à micro-ondes à usage commercial 11/1997 LVD EN 60523:1993/A2:1997 Potentiomètres à courant continu Amendement No 2 11/1997 EN 60524:1993/A2:1997 Diviseurs de tension à résistances en courant continu à rapports fixes Amendement No 2 11/1997 EN 60564:1993/A2:1997 Ponts à courant continu pour mesure de résistance Amendement No 2 11/1997 EN 60618:1997 (Diviseurs de tension inductifs * La présente remplace la publication HD 390 S2:1992 * 11/1997 EN 60618:1997/A2:1997 /Diviseurs de tension inductifs (Amendement No 2 11/1997 EN 60662:1993/A10:1997 Lampes à vapeur de sodium à haute pression Amendement No 10 11/1997 EN 6067203:1997 Matériaux isolants à base de céramique ou de verre (Partie 3 : Spécifications pour matériaux particuliers (* La présente remplace la publication HD 426.3 S1:1987 * 11/1997 EN 6082504:1997 Sécurité des appareils à laser Partie 4 : Barrières laser 11/1997 Indicatif et Objet de la Norme EN 60870-6-503: 1997 Matériels et systèmes de téléconduite 11/1997 Partie 6 : Protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T Section 503 : Services et protocoles TASE.
  4. EN 60870-6-802: 1997 Matériels et système de téléconduite Partie 6 : Protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T Section 802 : Modèles d’objets TASE.2 11/1997 LVD LVD LVD 67 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 6087101:1997 Condensateurs shunt pour réseaux à courant alternatif de tension assignée 11/1997 supérieure à 1 kV Première partie : Généralités Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées Règles de sécurité Guide d'installation et d'exploitation * La présente remplace la publication HD 525.1 S1:1989 et son amendement * EN 60947.1:1997 Appareillage à basse tension (Première partie : Règles générales * La présente remplace la EN 60947-1:1991 et ses amendements * 11/1997 EN 60947-5-1:1997 Appareillage à basse tension 11/1997 Partie 5-l : Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande 1 Appareils électromécaniques pour circuits de commande * Remplace la publication EN 60947-5-1:1991 et ses amendements * EN 6094705-1:1997/A11:1997 Appareillage à basse tension 11/1997 Partie 5-l : Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande Appareils électromécaniques pour circuits de commande Amendement No 11 EN 61028:1993/A2:1997 Appareils électriques de mesure Enregistreurs X-Y Amendement No 2 EN 61143-1:1994/A1:1997 Appareils électriques de mesure Enregistreurs X-t Première partie : Définitions et prescriptions Amendement No 1 EN 61237-49997 Magnétoscopes de radiodiffusion Méthodes de mesure Partie 4 : mesures des caractéristiques audio-analogiques EN 61284:1997 Lignes aériennes (Exigences et essais pour le matériel d'equipement * La présente remplace la publication EN 61284:1995 * i LVD EMC 11/1997 11/1997 EN 6119603-2:1997 Câbles pour fréquences radioélectriques 11/1997 Partie 3-2 : Câbles coaxiaux pour transmission numérique destinés au câblage horizontal des immeubles Spécification particulière pour les câbles coaxiaux avec diélectrique Solide pour réseaux locaux jusqu'à 185 m, et de débit maximal de 10 Mb/s EN 6119603-3:1997 Câbles pour fréquences radioélectriques Partie 3-3 : Câbles coaxiaux pour transmission numérique destinés au câblage horizontal des immeubles Spécification particulière pour les câbles coaxiaux avec diélectrique expansé pour réseaux jusqu'à 185 m, et de débit maximal de 10 Mb/s LVD & EMC 11/1997 11/1997 11/1997 LVD 68 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE-DE L'ENERGIE DE L'ETAT Directive CE Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 61440:1997 Accurnulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide Petits éléments individuels parallélépipédiques rechargeables étanches au nickel-cadmium 11/1997 EN 61558-1:1997 Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues Première partie : Règles générales et essais * La présente remplace en partie la EN 60742:1995 * 11/1997 LVD EN 61558-2-01:1997 Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues Partie 2-l : Règles particulières pour les transformateurs d'isolement à enroulement séparés pour usage général 11/1997 LVD EN 61558-2-04:1997 11/1997 sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues Partie 2-4 : Règles particulières pour les transformateurs de séparation des circuits pour usage général * La présente remplace en partie la EN 60742:1995 * EN 61558-2-06:1997 Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues 11/1997 Partie 2-6 : Règles particulières pour les transformateurs de sécurité pour usage général * La présente remplace en partie la EN 60742:1995 * EN 61558-2-07:1997 Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues Partie 2-7 : Règles particulières pour les transformateurs pour jouets * La présente remplace en partie la EN 60742:1995 * LVD LVD 11/1997 LVD EN 61558-2-17:1997 Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues Partie 2-17 : Règles particulières pour les transformateurs pour alimentation à découpage 11/1997 LVD EN 61621:1997 Matèriaux isolants solides secs Essai de résistance aux décharges à l'arc haute tension, faible courant 11/1997 LVD EN 6162801:1997 cartons et papiers comprimés ondulés à usage électriques Première partie : Définitions, désignations et prescriptions générales 11/1997 EN 61674:1997 Appareils électromédicaux Dosimètres à chambres d'ionisation et/ou à détecteurs à semi-conducteurs utilisés en imagerie de diagnostic à rayonnement X 11/1997 HD 516 S2:1997 Guide d'emploi des câbles harmonisés à basse tension * La présente remplace la publication HD 516 S1:1990 et ses amendements * 11/1997 HD 624.0 S1:1997 Matériaux utilisés dans les câbles de communicatiom Partie 0 : Généralités 11/1997 LVD GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L‘ENERGIE DE L’ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 160200-1:1997 Sectional Specification : Microwave modular electronic units of assessed quality Part 1 : Capability approval procedure 12/1997 EN 160201:1997 Blank Detail Specification : Microwave modular electronic units of assessed quality Capability Approval 12/1997 EN 50083-1:1993/A2:1997 Systèmes de distribution par câbles destinés aux signaux de radiodiffusion sonore, de télévision et multimédias interactifs Première partie : Règles de sécurité Amendement No 2 EN 50083-6:1997 Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs Partie 6 : Matériels optiques * La présente remplace la publication EN 50083-6:1994 * EN 6007601:1997/A11:1997 (Transformateurs de puissance Première partie : Généralités Amendement No 11 EN 01460l-1:1993/A1:1997 Convertisseurs à semiconducteurs Spécifications communes et convertisseurs commutés par le réseau Partie l-l : Spécifications des clauses techniques de base Amendement No 1 EN 60317-31:1996/A1:1997 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage Partie 31 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé, guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température 180 Amendement No 1 EN 60317-32:1996/A1:1997 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage Partie 32 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température 155 Amendement No 1 EN 60317-33:1996/A1:1997 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage Partie 33 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé guipé de fibres de verre imprégnées de vernis d'indice de température 200 Amendement No 1 EN 6033502=29:1996/A11:1997 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Partie 2 : Règles particulières pour les chargeurs de batterie Aniendement No 11 Directive CE 12/1997 12/1997 LVD 12/1997 12/1997 12/1997 12/1997 12/1997 12/1997 LVD 70 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Édition Directive CE EN 60603007:1997 (Connecteurs pour fréquences inférieures à 3 MHz pour utilisation avec cartes 12/1997 imprimées Partie 7 : Spécification particulière pour connecteurs à 8 voies, comprenant des embases et des fiches ayant des caractéristiques d'accouplement communes, avec assurance de la qualité * La présente remplace la publication EN 60603-7:1993 * EN 6083502-04:1995/A1:1997 Méthodes de mesure applicables au matériel utilisé pour les systèmes de transmission numérique en hyperfréquence Partie 2 : Mesures applicables aux faisceaux hertziens terrestres Section 4 : Emetteur/récepteur, modulateur/démodulateur inclus Amendement No 1 EN 60947-2:1996/A1:1997 Appareillage à basse tension Partie 2 : Disjoncteurs Anrendement No 1 * La présente remplace l'amendement EN 60947-2:1996/A11:1997 * 12/1997 12/1997 LVD & EMC EN 6096602-4:1997 Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences 12/1997 radioélectriques [Partie 2-4 : Spécification particulière pour cordons de connexion de récepteurs TV ou radio (Bande de fréquence de 0 a 3000 MHZ, connecteurs CE1 60169-2) EN 60967:1990/A2:1997 Sécurité des couvertures, coussins et appareils chauffants souples analogues 12/1997 pour usage domestique, chauffés électriquement Amendement No 2 LVD 71 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 61496-l :1997 Sécurité des machines (Equipements de protection électro-sensibles Première partie: Prescriptions générales et essais Abréviations: EN HD ENV An Sn : Norme européenne : Document harmonisé : Prénorme européenne : n ième Amendement d'une EN ou d'un HD : n ième Edition d'un HD LVD URE EL-MED. : Directive 73/23/CEE ( Basse tension ) : Directive 92/75/CEE ( Etiquetage consommation ) : Directives 93/42/CEE, 90/385/CEE et 84/539/CEE ( Appareils médicaux ) : Directives 76/891/CEE et 71/316/CEE ( Appareils de mesure ) : Directive 86/594/CEE ( Etiquetage bruit ) : Directive 89/336/CEE ( Compatibilité électromagnétique ) : Directives 94/9/CE, 82/130/CEE, 79/196/CEE et 76/117/CEE ( Atmosphère explosible ) : Directive 88/378/CEE ( Jouets ) : Directive 76/767/CEE ( Appareils à pression ) : Directive 91/157/CEE ( Substances dangereuses ) : Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE ( Equipements de protection individuelle ) : Directives 76/890/CEE et 76/889/CEE ( Perturbations radioélectriques ) : Directive 89/392/CEE ( Machines ) : Directive 93/38/CEE ( Marchés Publics ) : Directive 89/106/CEE ( Construction ) : Directive 92/38/CEE ( Satellites ) : Directive 91/263/CEE ( Equipements terminaux de télécommunication ) EL.MET. BAD EMC ATEX TOYS PV BAT PPE RAD.INT. MSD PPD CPD SATV TTE 90/396/CEE : Directive Gaz : Directive Incinération déchets 94/67/CE Edition Directive CE 12/1997 EMC & MSD 72 Règlement ministériel du 9 janvier 1998 portant publication du Relevé SEE (janvier 1998) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre de Energie, Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6; Sur proposition du Directeur ff du Service de I’Energie de I’Etat; Arrête: er Art. 1 . Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (janvier 1998) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN). Art.
  5. Ces normes sont à la disposition des intéressés aux bureaux du Service de I’Energie de I’Etat. Art.
  6. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 9 janvier
  7. Le Ministre de l'Energie, Robert Goebbels 73 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET 1992 RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. ( J aN V I E R 1 9 9 8 ) Ce relevé complète et modifie les 7 volumes précédents publiés au Mémorial (A -N ° 4 6 / 1 9 9 4 , 1 0 2 / 1 9 9 4 , 1 8 / 1 9 9 5 , 6 9 / 1 9 9 5 , 5 2 / 1 9 9 6 , 6 1 / 1 9 9 7 e t 9 1 / 1 9 9 7 ) . Indicatif et Objet de la Norme Edition EN ISO 882601:1995 Dessins techniques - Roulements Première partie : Représentation simplifiée générale 10/1997 116:1997 EN combustibles pour moteurs diesel et pour installations de chauffage domestique - Détermination de la température limite de filtrabilité * La présente remplace la publication EN 116:1981 * 11/1997 6739997 Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission thermique, U - Méthode de calcul 11/1997 674:1997 EN Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission thermique, U - Méthode de l'anneau de garde 11/1997 675:1997 EN Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission thermique, U - Méthode du fluxmètre 11/1997 936:1997 EN Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Dioxyde de carbone 11/1997 993010:1997 EN Méthodes d'essai pour produits réfractaires façonnés denses Partie 10 : Détermination de la variation permanente de dimensions sous l'action de la chaleur 11/1997 EN EN 1013-1:1997 Plaques profilées éclairantes en matière plastique pour couverture en simple 11/1997 (paroi Première partie : Exigences générales et méthodes d'essai EN 101303:1997 Plaques profilées éclairantes en matière plastique pour couverture en Simple 11/1997 paroi Partie 3 : Exigences spécifiques et méthodes d'essai pour plaques en polychlor ure de vinyle (PVC) EN 117001:1997 Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997 Première partie : Mesure de la consistance de la matrice, méthode dite par "étalement" EN 117002:1997 Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997 Partie 2 : Mesure de la teneur en fibres du CCV frais - Méthode dite ("Séparation par lavage" Directive CE 74 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive' CE EN 1170-3:1997 Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997 Partie 3 : Mesure de la teneur en fibres des CCV réalisés par projection EN 117004:1997 ]Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997 Partie 4 : Mesure de la résistance à la rupture par flexion, méthode dite ("Essai simplifié de flexion" t EN 117005:1997 (Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997 Partie 5 : Mesure de la résistance en flexion Méthode dite "Essai complet de flexion" EN 117006:1997 Produits préfabriqués en béton Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997 Partie 6 : Détermination de l'absorption d'eau par immersion et de la masse volumique sèche EN 1170-7:1997 Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997 Partie 7 : Mesure des variations dimensionnelles extrêmes en fonction de la teneur en eau t EN 1337009:1997 Appareils d'appui structuraux 11/1997 Partie 9 : Protection EN 1337011:1997 /Appareils d'appui structuraux Partie 11 : Transport, entreposage intermédiaire et montage 11/1997 EN 1377-11:1997 Appareils d'appui (Partie 11 : Transport, entreposage intermédiaire et montage 11/1997 1385:1997 EN Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports en eau vive 11/1997 PPE EN 1393:1996/AC:1997 Systèmes de canalisations en plastiques - Tubes en plastiques 11/1997 thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Détermination des propriétés initiales en traction longitudinale Corrigendum AC EN 1394:1996/AC:1997 Systèmes de canalisations en plastiques - Tubes en plastiques 11/1997 thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Détermination de la résistance en traction circonférencielle initiale apparente Corrigendum AC EN 1753:1997/AC:l997 Magnesium et alliages de magnésium - Lingots et pièces moulées en alliages de magnésium Corrigendum AC 11/1997 EN 1792:1997 Soudage - Liste multilingue de termes concernant le soudage et les techniques connexes 11/1997 EN 1809:1997 (Accessoires de plongée - Rouée d'équilibrage - Exigences fonctionnelles et (de sécurité, méthodes d'essai 11/1997 PPE 75 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 1814:1997 Revêtements de sol textiles - Détermination de la résistance des joints par 11/1997 l'essai au tambour Vettermann modifié EN 1815:1997 Revêtements de sol résilients et textiles - Evaluation de la propension à l'accumulation de charges électrostatiques 11/1997 EN 187503:1997 Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Détermination de 11/1997 la résistance au déchirement P a r t i e : Méthode sur éprouvettes trapézoïdales EN 187602:1997 Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Essais à basse température Partie 2 : Essai de choc sur boucle 11/1997 EN 2133:1997 Série aérospatiale - Cadmiage électrolytique des aciers de résistance < 1450 MPa, du cuivre, des alliages de cuivre er des alliages de nickel 11/1997 EN 10139:1997 Feuillards non revêtus laminés à froid en aciers doux pour formage à froid - 11/1997 Conditions techniques de livraison EN 10208-I:l997 (Tubes en acier pour conduites de fluides combustible - Conditions techniques 11/1997 de livraison Première partie : Tubes de la classe de prescription A EN 12280.1:1997 Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Essais de vieillissement accéléré Première partie : Vieillissement à la chaleur EN 12824:1997 Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des Salmonella EN 20594-l :1993/A1:1997 Assemblages coniques à 6% (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical Première partie : Spécifications générales Amendement No 1 11/1997 11/1997 11/1997 EL . MED . EN 27740:1992/A1:1997 Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions Id'assemblage Amendement No 1 11/1997 EL . MED . EN ISO 307:1997 Plastiques - Polyamides - Détermination de l'indice de viscosité 11/1997 EN ISO 308:1997 11/1997 Plastiques - Matières à mouler à base de phénoplastes - Détermination des Inratières solubles dans l'acétone (teneur apparente en résine des matières l'état non moulé) EN ISO 584:1997 Plastiques - Résines de polyesters non saturés - Détermination conventionnelle de la réactivité à 80°C 11/1997 76 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN ISO 868:1997 Plastiques et ébonite - Détermination de la dureté par pénétration au moyen 11/1997 d'un duromètre (dureté Shore) EN ISO 960:1997 Plastiques - Polyamides (PA) - Détermination de la teneur en eau 11/1997 EN ISO 1110:1997 Plastiques - Polyamides - Conditionnement accéléré d'éprouvettes 11/1997 EN ISO 1234:1997 Goupilles fendues 11/1997 EN ISO 1561:1997 Cires dentaires * La présente remplace la publication EN 21561:1992 * 11/1997 EN ISO 1624:1997/AC:1997 Plastiques - Résines d'homopolymères et de copolymères de chlorure de vinyle 11/1997 - Analyse granulométrique par tamisage sous courant d'eau Corrigendum AC EN ISO 1666:1997 Amidon et fécule - Détermination de l'humidité - Méthode par séchage à l'étuve * La présente remplace la publication EN ISO 1666:1994 * 11/1997 EN ISO 2320:1997 Ecrous hexagonaux autofreinés en acier - Caractéristiques mécaniques et performances 11/1997 EN ISO 2338:1997 Goupilles cylindriques en acier non trempé et acier inoxydable austénitique 11/1997 * La présente remplace la publication EN 22338:1992 * EN ISO 3231:1997 Peintures et vernis - Détermination de la résistance aux atmosphères humides 11/1997 contenant du dioxyde de soufre EN ISO 3274:1997 spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du profil - Caractéristiques nominales des appareils à contact (palpeur) 11/1997 EN ISO 338601:1997 Matériaux polymères alvéolaires souples - Détermination de la caractéristique de contraite-déformation relative en compression Première partie : Matériaux à basse masse volumique 11/1997 EN ISO 4288:1997 spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du 11/1997 profil - Règles et procédures pour l'évaluation de l'état de surface EN ISO 459701:1997 (Plastiques - Durcisseurs et accélérateurs pour résines époxydes Première Partie : Désignation 11/1997 EN ISO 4600:1997 Plastiques - Détermination de la fissuration sous contrainte dans un environnement donné (ESC) - Méthode par enfoncement de billes ou de goupilles 11/1997 Directive CE 77 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN ISO 4762:1997 (Vis à tête cylindrique à six pans creux 11/1997 EN ISO 6252:1997 Plastiques - Détermination de la fissuration sous contrainte dans un environnement donné (ESC) - Méthode sous contrainte de traction constante 11/1997 EN ISO 650701:1997 Matériaux métalliques - Essai de dureté Vickers Première partie : Méthode d'essai 11/1997 EN ISO 6507.2:1997 Matériaux métalliques - Essai de dureté Vickers Partie 2 : Vérification des machines d‘essai 11/1997 EN ISO 6507.3:1997 (Matériaux métalliques - Essai de dureté Vickers Partie 3 : Etalonnage des blocs de référence 11/1997 EN ISO 7040:1997 Ecrous hexagonaux autofreinés (avec anneau non métallique), style 1 - Classes de qualité 5, 8 et 10 11/1997 EN ISO 7042:1997 Ecrous hexagonaux autofreinés tout métal, - Classes de qualité 5, 8, 10 et 12 110997 EN ISO 72X1:1997 Matériaux polymères alvéolaires souples - Détermination de l'indice d'écoulement d'air - Méthode à chute de pression constante 11/1997 EN ISO 7346.1:1997 Qualité de l'eau - Détermination de la toxicité aiguë létale de substances vis-à-vis d'un poisson d'eau douce Brachydanio rerio Hamilton-Buchanan (Téléostei, Cydrinidae) Première partie : Méthode statique EN ISO 7346.2:1997 (Qualité de l'eau - Détermination de la toxicité aiguë létale de substances vis-à-vis d'un poisson d'eau douce Brachydanio rerio Hamilton-Buchanan (Téléostei, Cydrinidae) P a r t i e : Méthode semi-statique EN ISO 734603:1997 Qualité de l'eau - Détermination de la toxicité aiguë létale de substances vis-à-vis d'un poisson d'eau douce Brachydanio rerio Hamilton-Buchanan (Téléostei, Cydrinidae) Partie 3 : Méthode avec renouvellement continu 11/1997 11/1997 11/1997 EN ISO 7380:1997 Vis à métaux, à tête cylindrique bombée plate à six pans creux 11/1997 EN lSO 7719:1997 Ecrous hexagonaux autofreinés tout métal, style 1 - Classes de qualité 5, 8 (et 10 11/1997 EN ISO 778502:1997 Pièces à main dentaire Partie 2 : Pièces à main rectilignes et à contre-angles * La présente remplace la publication EN 27785-2:1993 * 11/1997 Directive CE 78 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN ISO 8185:1997 Humidificateurs médicaux - Prescriptions générales aux systèmes d'humidification 11/1997 EL . MED . EN ISO 8307:1997 Matériau x polymères alvéolaires souples - Détermination de la résilience 11/1997 EN ISO 8733:1997 Goupilles cylindriques à trou taraudé en acier non trempé et en acier inoxydable austenitique * La présente remplace la publication EN 28733:1992 * 11/1997 EN ISO 8734:1997 Goupilles cylindriques en acier trempé et en acier inoxydable martensitique 11/1997 * La présente remplace la publication EN 28734:1992 * EN ISO 8735:1997 Goupilles cylindriques à trou taraudé en acier trempé et en acier inoxydable 11/1997 martensitique * La présente remplace la publication EN 28735:1992 * EN ISO 8739:1997 Coupilles cannelées à cannelures constantes sur toute la longueur débouchantes, à bout pilote * La présente remplace la publication EN 28739:1992 * 11/1997 EN ISO 8740:1997 Goupilles cannelées à cannelures constantes sur toute la longueur débouchantes, à chanfrein * La présente remplace la publication EN 28740:1992 * 11/1997 EN ISO 8741:1997 Goupilles cannelées à cannelures progressives renversées sur la moitié de la 11/1997 longueur non débouchantes * La présente remplace la publication EN 28741:1992 * EN ISO 8742:1997 Goupilles cannelées à cannelures centrales constantes sur le tiers de la longueur non débouchantes * La présente remplace la publication EN 28742:1992 * EN ISO 11/1997 8743:1997 Goupilles cannelées à cannelures centrales constantes sur la moitié de la longueur non débouchantes * La présente remplace la publication EN 28743:1992* 11/1997 EN ISO 8744:1997 (Goupilles cannelées à cannelures progressives sur toute la longueur (débouchantes) * La présente remplace la publication EN 28744:1992 * 11/1997 EN ISO 8745:1997 Goupilles cannelées à cannelures progressives sur la moitié de la longueur (débouchantes) * La présente remplace la publication EN 28745:1992* 11/1997 EN ISO 8746:1997 )Clous cannelés à tête ronde * La présente remplace la publication EN 28746:1992 * l 11/1997 79 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN ISO 8747:1997 Clous cannelés à tête fraisée * La présente remplace la publication EN 28747:1992 * 11/1997 EN ISO 8748:1997 Goupilles élastiques spiralées - Série épaisse * La présente remplace la publication EN 28748:1992 * 11/1997 EN ISO 9908:1997 spécifications techniques pour pompes centrifuges - Classe III 11/1997 EN ISO 10066:1997 Matériaux polymères alvéolaires souples - Détermination du fluage en (compression 11/1997 10511:1997 Ecrous hexagonaux bas autofreinés (avec anneau non métallique) 11/1997 EN ISO 10512:1997 Ecrous hexagonaux autofreinés (avec anneau non métallique), style 1, à filetage métrique à pas fin - Classes de qualité 6, 8 et 10 11/1997 Directive CE EN ISO EN ISO 10513:1997 Ecrous hexagonaux autofreinés tout métal, style 2, à filetage métrique à pas 11/1997 f i n - Classes de qualité 8, 10 et 12 EN ISO 10642:1997 Vis à tête fraisée à six pans creux 11/1997 EN ISO 10707:1997 Qualité de l'eau - Evaluation en milieu aqueux de la biodégradabilité 11/1997 aérobie 'ultime' des composés organiques - Méthode par analyse de la demande biochemique en oxygène (essai en fiole fermée) EN ISO 11341:1997 Peintures et vernis - Vieillissement artificiel et exposition aux radiations /artificielles - Expositions aux radiations filtrées d'une lampe à arc au xénon EN ISO 11885:1997 (Qualité de l'eau Dosage de 33 éléments par spectroscopie d'émission (atomique avec plasma couplé par induction EN ISO 13337:1997 (Goupilles cylindriques creuses, dites, goupilles élastiques Série mince EN ISO 14630:1997 Implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales ENV 1993-1-5:1997 Eurocode 3 : Calcul des structures en acier Partie l-5 : Règles générales - Règles supplémentaires pour les plaques planes, raidies ou non, chargées dans leurs plans 11/1997 i 11/1997 11/1997 11/1997 11/1997 ENV 1998-2:1994/AC:1997 Eurocode 8: Conception et dimensionnement des structures pour la résistance 11/1997 aux séismes Partie 2 : Ponts Corrigendum AC ENV 12160:1997 Information géographique - Description des données - Schéma spatial 11/1997 EL.MED . 80 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition ENV 12834:1997 Télématique du Transport Routier et de la Circulation - Communication Dédiée à Courte Portée - Couche Application 11/1997 ENV 12896:1997 Road Transport and Traffic Telematics - Public Transport - Reference Data Model 11/1997 ENV 12908:1997 Plomb et alliages de plomb - Analyse par Spectrométrie d'Emission Optique (OES) avec excitation par étincelles 11/1997 ENV 12920:1997 Caractérisation de déchets - Méthodologie pour la détermination du comportement à la lixiviation d'un déchet dans des conditions spécifiées 11/1997 ENV 12922-1:1997 Gestion d'images médicales informatiques Première partie : Classe de service de stockage t ENV 12924:1997 (Informatique de santé - Catégorisation et protection des systèmes d'informations de santé 793:1997 EN Prescriptions particulières relatives à la sécurité des gaines techniques à usage médical 11/1997 11/1997 12/1997 EN 1020:1997 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles 12/1997 gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique inférieur ou égal à 300kW (sur pouvoir calorifique inférieur), comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion t EN 115-1:1997 Systèmes de canalisation en plastique pour l'évacuation et l'assainissement 12/1997 enterrés sous pression - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester non saturé (UP) Première partie : Généralités t EN 1217:1997 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Méthodes 12/1997 d'essai pour l'absorption d'eau par les objets en céramique EN 1227:1997 systèmes de canalisations en plastique - Tubes en plastique thermodurcissable renforcé de verre (PRV) - Détermination de la déflexion annulaire relative ultime, à long terme, en conditions mouillées Directive CE 12/1997 EN 1418:1997 (Personnel en soudage - Epreuve de qualification des opérateurs soudeurs pour 12/1997 le soudage par fusion et des règleurs en soudage par résistance pour le soudage totalement mécanisé et automatique des matériaux métalliques EN 1495:1997/AC:1997 Matériels de mise à niveau - Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s) Corrigendum AC 12/1997 EN 1505:1997 Ventilation des bâtiments - Conduits en tôle et accessoires à section rectangulaire - Dimensions L 12/1997 EL.MED. 90/396/CEE 81 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 1506:1997 Ventilation des bâtiments - Conduits en tôle et accessoires à section circulaire - Dimensions Edition 12/1997 EN 162101:1997 vêtements de protection contre les chocs mécaniques pour motocyclistes 12/1997 Première partie : Exigences et méthodes d'essai des protecteurs contre les chocs EN 1650:1997 Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension 12/1997 pour l'évaluation de l'activité fongicide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans l ' i n d u s t r i e , dans les domaines domestiques et en collectivité - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) EN 1652:1997 Cuivre et alliages de cuivre - Plaques, tôles, bandes et disques pour usages 12/1997 généraux EN 1653:1997 Cuivre et alliage de cuivre - Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d'eau chaude 12/1997 EN 1654:1997 cuivre et alliages de cuivre - Bandes pour ressorts et connecteurs 12/1997 EN 1661:1997 Ecrous hexagonaux à embase cylindra-tronconique 12/1997 EN 1662:1997 Vis à tête hexagonaux à embase cylindra-tronconique Séries étroite 12/1997 EN 1663:1997 Ecrous hexagonaux à embase, autofreinés (avec anneau non métallique) 12/1997 EN 1664:1997 Ecrous hexagonaux à embase, autofreinés, tout métal 12/1997 EN 1666:1997 Ecrous hexagonaux à embase, autofreinés, (avec anneau non métallique), à (filetage métrique à pas fin 12/1997 EN 1667:1997 Ecrous hexagonaux à embase, autofreinés, tout métal, à filetage métrique à pas fin 12/1997 EN 1731:1997/A1:1997 Protecteurs de l'oeil et de la face de type grillagé, à usage industriel et non industriel, pour la protection contre les risques mécaniques et/ou contre la chaleur Amendement No 1 Directive CE 12/1997 EN 1758:l997 Cuivre et alliages de cuivre - Bandes pour grilles de composants (lead frames) 12/1997 EN 1022301:1997 Fils et produits tréfilés en acier pour clôtures Première partie : Ronces en acier revêtu de zinc ou d'alliage de zinc 12/1997 PPE 82 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 1022302:1997 Fils et produits tréfilés en acier pour clôtures Partie 2 : Grillage à mailles hexagonales, en acier, utilisé dans l ' a g r i c u l t u r e , pour l'isolation et les clôtures 12/1997 EN 1022303:1997 Fils et produits tréfilés en acier pour clôtures Partie 3 : Grillages à mailles hexagonales, en acier, pour applications industrielles 12/1997 EN 10240:1997 Revêtements intérieur et/ou extérieur des tubes en acier - Spécifications pour revêtements de galvanisation à chaud sur lignes automatiques 12/1997 EN 12468:1997 Biotechnologie - Organismes modifiés disséminés dans l'environnement - Guide 12/1997 des stratégies de surveillance pour les disséminations volontaires de plantes génétiquement modifiées EN 28187:1991/A1:1997 Réfrigérateurs à usage ménager - Réfrigérateurs-congélateurs Caractéristiques et méthodes d'essai Amendement No 1: Compartiments spéciaux déstinés à l'entreposage des dentrées hautement périssables EN ISO 3098-0:997 Documentation technique de produits - Ecriture Partie 0 : Prescriptions générales EN ISO 3098-s: 1997 Documentation technique de produits - Ecriture Partie 5 : Ecriture en conception assistée par ordinateur de l'alphabet latin, des chiffres et des signes 12/1997 12/1997 12/1997 EN ISO 350601:1997 Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier inoxydable résistant à la corrosion Première partie : Vis et goujons 12/1997 EN ISO 350602:1997 Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier inoxydable résistant à la corrosion Partie 2 : Ecrous 12/1997 EN ISO 3506-3: 1997 Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier inoxydable 12/1997 résistant à la corrosion Partie 3 : Vis sans tête et éléments de fixation similaires non soumis à des Contraintes de traction EN ISO 5667013:1997 Qualite de l'eau - Echantillonnage 12/1997 Partie 13 : Guide pour l'échantillonnage de boues provenant d'installations de traitement d'eau et des eaux usées EN ISO 6246:1997 Produits pétroliers - Teneur en gommes des distillats légers et moyens Méthode d'évaporation au jet * La présente remplace la publication EN 26246:1993 * 12/1997 Directive CE 83 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN ISO 632603:1997 Gaz naturel - Détermination des composés soufrés 12/1997 Partie 3 : Détermination du sulfure d'hydrogéne, des thiols et du sulfure de carbonyle par potentiométrie EN ISO 632605:1997 (Gaz naturel - Détermination des composés soufrés Partie 5 : Méthode de combustion Lingener 12/1997 EN ISO 6800:1997 Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la composition 12/1997 Ides acides gras en position 2 dans les triglycérides EN ISO 7371:199S/A1:1997 Appareils de réfrigération ménagers - Réfrigérateurs ménagers avec ou sans 12/1997 /compartiment basse température - Caractéristiques et méthodes d'essai Amendement No 1: Compartiments spéciaux destinés à l'entreposage des denrées hautement périssables EN ISO 8030:1997 Tuyaux en caoutchouc et en plastique - Méthode d'essai d'inflammabilité * La présente remplace la publication EN 28030:1993* 12/1997 EN ISO 8230:1997 Prescriptions de sécurité pour les machines de nettoyage à sec utilisant du 12/1997 perchloroéthylène EN ISO 8442-i :1997 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie et orfèvrerie de table Première partie : Exigences relatives à la coutellerie utilisée pour la préparation des denrées alimentaires EN ISO 8442.2:1997 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie et orfèvrerie de table Partie 2 : Exigences relatives à la coutellerie et aux couverts en acier inoxydable et en métal argenté EN ISO 8442.3:1997 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie et orfèvrerie de table Partie 3 : Exigences relatives à l'orfèvrerie de table et décorative en métal argenté EN ISO 8442.4:1997 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie et orfèvrerie de table Partie 4 : Exigences relatives à la coutellerie et aux couverts dorés EN ISO 8561:199S/Al:1997 Appareils de réfrigération ménagers à air pulsé - Réfrigérateurs, réfrigérateurs-congélateurs, conservateurs de denrées congelées et congélateurs à air pulsé intérieur - Caractéristiques et méthodes d'essai Amendement No 1: Compartiments spéciaux déstinés à l'entreposage des dentrées hautement périssables EN ISO 8750:1997 Goupilles élastiques spiralées - Série moyenne * La présente remplace la publication EN 28750:1992* 12/1997 12/1997 12/1997 12/1997 12/1997 12/1997 Directive CE 84 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition Goupilles élastiques spiralées - Série mince * La présente remplace la publication EN 28751:1992 * 120997 EN ISO 8752:1997 Coupilles cylindriques creusés, dites goupilles élastiques, série épaisse * La présente remplace la publication EN 28752:1993 * 12/1997 EN ISO 8751:1997 EN ISO 9000-3:1997 Normes pour le management de la qualité et l'assurance de la qualité Partie 3 : Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:1994 au développement, à la mise à disposition, à l'installation (et à la maintenance de logiciel * La présente remplace la publication EN 29000-3:1993 * Directive CE 12/1997 EN ISO 9093-1:997 Navires de plaisance - Vannes de coupe et passe-coques ]Première partie : Construction métallique 12/1997 EN ISO 9241-15:1997 Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV) Partie 15 : Dialogues de type langage de commande 12/1997 EN ISO 10338:1997 Optique et instruments d'optique - Lentilles de contact - Détermination de 12/1997 la courbure EN ISO 10374:1997 Conteneurs pour le transport de marchandises Identification automatique 12/1997 EN ISO 1047201:1997 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle (Première partie : Exigences communes 12/1997 MSD & LVD EN ISO 1047202:1997 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle (Partie 2 : Machines à laver et laveuses-essoreuses 12/1997 MSD & LVD EN ISO 1047203:1997 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle Partie 3 : Trains de lavage incluant les machines composantes 12/1997 MSD & LVD EN ISO 1047204:1997 Exiqences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle Partie 4 : Séchoirs à l'air 12/1997 MSD & LVD EN ISO 10472-5:1997 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle Partie 5 : Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses 12/1997 MSD & LVD 1047206:1997 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle Partie 6 : Presses à repasser et à thermocoller 12/1997 MSD & LVD EN ISO 10993-01:1997 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Première partie : Evaluation et essais * La présente remplace la publication EN 30993-1:1994 * 12/1997 EN ISO 85 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN ISO 11562:9997 spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du 12/1997 profil - Caractéristiques métrologiques des filtres à phase correcte EN ISO 11980:1997 Optique ophthalmique - Lentilles de contact et produits d'entretien pour lentilles de contact - Lignes directrices pour les investigations cliniques 12/1997 EN ISO 11985:1997 optique ophalmique - Lentilles de contact - Vieillissement des lentilles de contact par exposition aux rayonnements UV et visible (méthode in vitro) 12/1997 EN ISO 11987:1997 optique et instrument d'optique - Lentilles de contact -Détermination de la durée de conservation 12/1997 EN ISO 12085:1997 Spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du profil - Paramètres liés aux motifs 12/1997 EN ISO 12241:1997 Isolation thermique des équipements du bâtiment et des installatios industrielles - Méthodes de calcul 12/1997 EN ISO 12864:1997 Optique ophtalmique - Lentilles de contact - Détermination de la lumière diffusée 12/1997 EN ISO 12870:1997 Optique ophtalmique - Montures de lunettes -Exigences générales et méthodes 12/1997 d'essai EN ISO 13000-1:1997 Plastiques - Semi-produits en polytétrafluoréthylène (PTFE) Première partie : Spécifications et désignation 12/1997 EN ISO 13000-2:1997 Plastiques - Semi-produits en polytétrafluoréthylèe (PTFE) Partie 2 : Préparation des éprouvettes et détermination des propriétés 12/1997 EN ISO 13397.4:1997 Curettes parodontales, instruments dentaires pour détartrage et excavateurs 12/1997 dentaires Partie 4 : Excavateurs dentaires - Type discoïde EN ISO 13565-1:1997 Spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du Profil; surfaces ayant des propriétés fonctionnelles différentes suivant les niveaux Première partie : Filtrage et conditions générales de mesurage 12/1997 EN ISO 13565-2:1997 Spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du 12/1997 profil; surfaces ayant des propriétés fonctionnelles différentes suivant les niveaux Partie 2 : Caractérisation des hauteurs par la courbe de taux de longueur portante EN ISO 14129:1997 Composites plastiques renforcés de fibres - Détermination de la réponse 12/1997 contrainte-déformation en cisaillement plan, module et résistance compris, (par essai de traction à ± 45° EL.MED. 86 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L‘ENERGIE DE L’ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 14130:1997 Composites plastiques renforcés de fibres - Détermination de la résistance au cisaillement interlaminaire apparent par essai de flexion sur appuis rapprochés t Edition Directive CE 12/1997 EN ISO 14534:1997 Optique ophtalmique - Lentilles de contact et produits d'entretien des lentilles de contact - Prescriptions fondamentales 12/1997 EL . MED . EN ISO 15004:1997 (Instruments ophtalmiques - Exigences essentielles et méthodes d'essai 12/1997 EL .MED . ENV 1090-4:1997 Exécution des structures en acier Partie 4 : Règles supplémentaires pour les structures en profils creux 12/1997 ENV 1993-3-1:1997 Eurocode 3 : Calcul des structures en acier Partie 3-l : Tours, mâts et cheminées - Pylônes et mats haubonnés 12/1997 ENV 199303-2:1997 Eurocode 3 : Calcul des structures en acier Partie 3-2 : Tours, mâts et cheminées - Cheminées 12/1997 ENV 1994-2:1997 Eurocode 4 : Calcul des strucutres mixtes acier-béton Partie 2 : Ponts mixtes 12/1997 ENV 12923-1:1997 Céramiques techniques avancées - Céramiques monolithiques Première partie : Pratique générale destinée aux essais de corrosion 12/1997 ENV 12925:1997 Bar coding - Symbology Specifications - 'PDF417' 12/1997 136:1998 EN Appareils de protection respiratoire - Masques complets - Exigences, essais, 01/1998 (marquage *La présente remplace les publications EN 136:1989 et EN 136-10:1992 * 593:1998 EN Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon 01/1998 621:1998 EN Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles 01/1998 gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur PC1 inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion 739:1998 EN Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux PPE 01/1998 90/396/CEE EL MED. EN 1073-1:1998 Vêtements de protection contre la contamination radioactive 01/1998 Première partie : Exigences et méthodes d'essais des vêtements de protection ventilés contre la contamination radioactive SOUS forme de particules PPE EN 1095:1998 Harnais de sécurité de pont et sauvegardes de harnais destinés à la navigation de plaisance - Exigences de sécurité et méthodes d'essai PPE 01/1998 87 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 1270:1998 Equipements de jeux - Equipements de basket-ball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai 01/1998 EN 1725:1998 Meubles à usage domestique - Lits et matelas - Exigences de sécurité et méthodes d'essais 01/1998 EN 1846-1:1998 Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie Première partie : Nomenclature et désignation 01/1998 EN 3236:1998 (Série aéronautique - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne, courtes, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-P100HT (Inconel 17181, filetage intérieur argenté 01/1998 EN 3237:1998 Série aéronautique - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne, longues, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PlOOHT (Inconel 718), filetage intérieur argenté 01/1998 EN 3297:1998 Série aéronautique - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne, à filetage MJ, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PlOOHT (Inconel 718) - Spécification technique 01/1998 EN 3298:1998 Série aéronautique - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne Procédure d'installation et d'extraction 01/1998 EN 3676:1998 Série aérospatiale - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne Norme de conception 01/1998 EN 10267:1998 Aciers de type ferrite-perlite aptes au durcissement par précipitation à Partir des températures de formage à chaud 01/1998 Directive CE 88 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition ENV ISO 11079:1998 Evaluation des ambiances froides - Détermination de l'isolement requis des vêtements 01/1998 Abréviations: EN HD ENV An Sn : Norme européenne : Document harmonisé : Prénorme européenne : n ième Amendement d'une EN ou d'un HD : n ième Edition d'un HD LVD URE EL.MED. : Directive 73/23/CEE ( Basse tension ) : Directive 92/75/CEE ( Etiquetage consommation ) : Directives 93/42/CEE, 90/385/CEE et 84/539/CEE ( Appareils médicaux ) : Directives 76/891/CEE et 71/316/CEE ( Appareils de mesure ) : Directive 86/594/CEE ( Etiquetage bruit ) : Directive 89/336/CEE ( Compatibilité électromagnétique > : Directives 94/9/CE, 82/130/CEE, 79/196/CEE et 76/117/CEE ( Atmosphère explosible ) : Directive 88/378/CEE ( Jouets ) : Directive 76/767/CEE ( Appareils à pression ) : Directive 91/157/CEE ( Substances dangereuses ) : Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE ( Equipements de protection individuelle ) : Directives 76/890/CEE et 76/889/CEE ( Perturbations radioélectriques ) : Directive 89/392/CEE ( Machines ) : Directive 93/38/CEE ( Marchés Publics ) : Directive 89/106/CEE ( Construction ) : Directive 92/38/CEE ( Satellites ) : Directive 91/263/CEE ( Equipements terminaux de télécommunication ) EL.MET. BAD EMC ATEX TOYS PV BAT PPE RAD.INT. MSD PPD CPD SATV TTE 90/396/CEE : Directive Gaz : Directive Incinération déchets 94/67/CE Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Editeur: Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l.. Luxembourg Directive CE

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