Règlement grand-ducal du 5 juin 1998 portant modification du règlement grandducal modifié du 22 février 1986 fixant les redevances pour l’utilisation

(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre des Transports et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. A l’article 5 du règlement grand-ducal modifié du 22 février 1986 fixant les redevances pour l’utilisation de l’espace aérien, la première phrase est remplacée par la disposition suivante: «Le taux unitaire de base est de 78,46 écus, basé sur un taux de change de 40,46577 francs luxembourgeois pour 1 écu.» Art.

1. A l’article 12 du règlement grand-ducal cité à l’art. 1er, le paragraphe 4° est remplacé par la disposition suivante: «4° des intérêts de retard au taux de 7,73% par an». Art.
2. Le tableau des taux unitaires de base figurant en annexe au règlement grand-ducal du 22 février 1986 précité est remplacé par le tableau figurant en annexe au présent règlement. Art.
3. Le présent règlement produit ses effets au 1er janvier
4. Art.
5. Notre Ministre des Transports et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. La Ministre desTransports, Château de Fischbach, le 5 juin
6. Mady Delvaux-Stehres Pour le Grand-Duc: Le Ministre des Finances, Son Lieutenant-Représentant Jean-Claude Juncker Henri Grand-Duc héritier EUROCONTROL Taux unitaires de base applicables à partir du 1.1.98 Taux unitaire Taux de change Etat global appliqué (en XEU 1 ECU = ____ 1 2 Belgique/Luxembourg Allemagne France Royaume-Uni Pays-Bas Irlande Suisse1 Portugal Lisbonne Autriche Espagne - Continent Espagne - Canaries Portugal Santa Maria Grèce Turquie2 Malte Italie Chypre Hongrie Norvège Danemark Slovénie Rép. tchèque Suède Rép. slovaque Roumanie2 Croatie Bulgarie2 78,46 66,81 61,61 79,52 45,70 22,53 74,42 39,82 57,57 48,05 46,15 14,75 25,85 38,32 34,56 65,24 24,25 24,84 49,43 52,08 65,25 45,28 49,45 68,06 36,98 47,44 60,32 40, 46577 1, 960314 6, 588673 0, 684627 2, 207741 0, 740373 1, 613105 199, 1187 13, 79612 165, 3699 165, 3699 199, 1187 309, 0668 BEF DEM FRF GBP NLG IEP CHF PTE ATS ESP ESP PTE GRD 0, 435052 1912, 460 0, 580735 214, 7737 8, 011991 7, 465173 184, 0652 36, 79034 8, 435991 37, 63354 MTL ITL CYP HUF NOK DKK SIT CZK SEK SKK 6, 896589 HRK Si la TVA est appliquée à compter du 01.01.98, le taux unitaire de la Suisse sera de 73,53 écus au lieu de 74,42 écus. La Bulgarie, la Roumanie et la Turquie ont établi leur assiette en écus. 755 Règlement grand-ducal du 22 juin 1998 portant modification
7. du règlement grand-ducal modifié du 28 mars 1972 relatif aux conditions d’entrée et de séjour de certaines catégories d’étrangers faisant l’objet de conventions internationales;
8. du règlement grand-ducal du 17 octobre 1995 sur le contrôle médical des étrangers. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu l’article 37 de la loi modifiée du 28 mars 1972 concernant
9. l’entrée et le séjour des étrangers;
10. le contrôle médical des étrangers;
11. l’emploi de la main d’oeuvre étrangère; Vu le règlement grand-ducal modifié du 28 mars 1972 relatif aux conditions d’entrée et de séjour de certaines catégories d’étrangers faisant l’objet de conventions internationales; Vu le règlement grand-ducal du 17 octobre 1995 sur le contrôle médical des étrangers; Vu l’article 228, paragraphe 7 du Traité instituant la Communauté européenne, signé à Rome le 25 mars 1957, tel que modifié par le Traité sur l’Union européenne, signé à Maastricht le 7 février 1992; Vu la loi du 14 septembre 1993 portant approbation de l’Accord portant création de l’Espace économique européen; Notre Conseil d’Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre de la Justice et de Notre Ministre de la Santé et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: er. Le point 2) de l’alinéa 3 de l’article 6 du règlement grand-ducal modifié du 28 mars 1972 relatif aux condi- Art. 1 tions d’entrée et de séjour de certaines catégories d’étrangers faisant l’objet de conventions internationales est abrogé. Art.
12. L’article 2 du règlement grand-ducal du 17 octobre 1995 sur le contrôle médical des étrangers est modifié comme suit: «Tout étranger, à l’exception des ressortissants de l’Union Européenne et de l’Espace Economique Européen qui se propose de résider au Luxembourg plus de trois mois, devra se soumettre dans les trois jours de son entrée au pays à un contrôle médical.» Art.
13. Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de la Justice, Palais de Luxembourg, le 22 juin
14. Luc Frieden Pour le Grand-Duc: Le Ministre de la Santé, Son Lieutenant-Représentant Georges Wohlfart Henri Grand-Duc héritier Règlement grand-ducal du 22 juin 1998 fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 9 novembre 1971 portant réglementation du commerce des semences et plants; Vu le règlement grand-ducal du 18 janvier 1993 concernant le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes; Vu l'avis de la Chambre d'Agriculture; Sur proposition de la commission technique instituée par l'article 8 du règlement grand-ducal du 18 janvier 1993 concernant le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes; Vu l'article 2

(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, de Notre Ministre de l'Economie et de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Les variétés des espèces de plantes agricoles inscrites à la liste nationale et admises à la certification des semences ou plants sont celles reprises à l'annexe I du présent règlement. Le responsable de la sélection conservatrice est indiqué à l'annexe I, en regard de la dénomination variétale, par l'initiale de nationalité utilisée au niveau international, suivie d'un numéro d'ordre; les nom et adresse figurant à l'annexe II. Art. 2. En dehors des variétés visées à l'annexe I, peuvent également être certifiées: a) les semences ou plants des variétés cultivées exclusivement à des fins d'expérimentation; 756 b) les semences des variétés appartenant aux espèces relevées à l'annexe III du présent règlement. Dans ce dernier cas, les conditions suivantes doivent toutefois être remplies:

(1)La variété doit être inscrite au catalogue commun visé au chapitre B du règlement grand-ducal du 18 janvier 1993 concernant le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes;

(2)Les semences doivent être produites: – soit, sous contrat de multiplication conclu entre un établissement de semences ou un obtenteur, d'une part, et un agriculteur-multiplicateur de semences, d'autre part, – soit directement par un établissement de semences ou un obtenteur;

(3)L'établissement de semences ou l'obtenteur doit faire une déclaration de multiplication et déposer une description de la variété à l'Administration des services techniques de l'agriculture, service de la production végétale, avant le 1er mars de l'année au cours de laquelle la certification des semences est prévue. Art. 3. Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément aux dispositions de l'article 15 de la loi du 9 novembre 1971 portant réglementation du commerce des semences et plants. Art. 4. Le règlement grand-ducal du 17 juin 1997 fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles, est abrogé. Art. 5. Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Notre Ministre de l'Economie et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement, qui sera publié au Mémorial. Palais de Luxembourg, le 22 juin 1998. Pour le Grand-Duc: Son Lieutenant-Représentant Henri Grand-Duc héritier Le Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Fernand Boden Le Ministre de l’Economie, Robert Goebbels Le Ministre de la Justice, Luc Frieden A. CEREALES 1. Froment tendre (Triticum aestivum L.) - Froment d'hiver N° de référence du responsable de la sélection conservatrice (voir annexe II) Ambras ** Aristos Aron Astron Batis Brigadier ** Bussard Flair Haven ** Rialto ** Ritmo Urban Versailles ** Vivant ** Lavett Tinos Triso Danko Eho-Kurz ** Esprit Farino ** D D D D D GB D D GB F NL D NL F/GB - Froment de printemps S D D 2. Seigle d'hiver (Secale cereale L.) PL A D D 10 29 33 29 29 3 13 11a 4 5 2 2 2 5/4 1 29 4a 1 1 13 13 757 Hacada Rheidol Binova Boreas Modus ** Ticino Trimaran D GB 3. Triticale (X Triticosecale Wittm.) D D D D F 4. Orge (Hordeum vulgare L.) 13 4 20 23 17 23 5 - Orge d'hiver Catania Hanna Krimhild Labea Landi Majestic Nixe Regina ** Rocca ** Theresa ** Alexis ** Barke ** Baronesse Elisa ** Henni Maresi Meltan Nevada Orthega Scarlett Thuringia ** Alf** Bonus Ebene ** Eberhard ** Expander Flämingsnova ** Jumbo Lutz Noirine Antares DK 183 Forum Vulkan D D D D D F D D D F - Orge de printemps D D D A D D S F D D D 5. Avoine (Avena sativa L.) D D F A A D D D F 6. Maïs (Zea Mays L.) – Variétés très précoces F F D F 28 2 6 7 24 12a 9 7 15a 9a 7 7 17 1 17 11 1 9a 13 7 21 13 6 10a 1 1 13 17 17 8a 2a 9 12 9 – Variétés précoces à mi-précoces Attribut F 11 Banguy F 10 Goldero NL 13 Helix D 12 Ilias D/F 12/12 Kalif F 10 Latour syn. LG 2243 F 11 Magister F 6 Marquis F 9 Simbad F 8 758 B. POMMES DE TERRE (Solanum tuberosum L.) Bintje Catarina Charlotte Corine Dali Désirée Eersteling Hansa Nicola Ukama L NL NL NL D D NL Pour l'exportation uniquement : NL F NL Baraka Claustar Draga Eba Estima Grata Jaerla Kennebec Majestic Maris bard Ostara Primura Radosa Red Pontiac Resy Russet Burbank Saturna Sirtema Spunta Turia NL D NL GB NL NL NL D NL NL X* 1 X* 17 2a 14 X* 32 25 3 1a 3 4 X* 12 27 4 X* X* 4 X* 7 11 X* 10 X* 27 3 5 X* C. PLANTES FOURRAGERES 1. Graminées (Gramineae)

1. a)Raygrass de Westerwold (Lolium multiflorum Lvar.Westerwoldicum) Barspectra (T) NL 1 Licherry ** D 8 Liflora ** D 8 Liquattro (T) D 8 Pollanum (T) ** D 8 Primora (T) ** NL 6 Prompt (T) NL 6 Starter (T) NL 6 Topspeed NL 9 Wesley (T) ** D 31
2. b)Raygrass d'Italie (Lolium multiflorum L.var.Italicum) Axis** CH Barmultra (T) ** NL Bartali (T) ** NL Bartello NL Bartissimo ** NL Bartolini ** NL Cervus (T) ** CH Danergo (T) DK Dilana (T) NL Ellire (T) CH Exalta ** GB Lema D Lemtal ** B 1 1 1 1 1 1 1 2 15 1 1 16 2 759 Ligrande Lipo (T) Lipurus (T) ** Macho ** Meribel ** Meritra (T) ** Mondora (T) Rémy ** Roberta (T) Tetila (T) ** Turilo ** Urbana (T) Zorro (T) Barcolte ** Gazella (T) ** D CH CH NL B B NL D DK NL D NL DK
3. c)Raygrass hybride (Lolium x hybridum Hausskn.) NL D 8 1 1 13 2 2 6 8 2 16 8 9 2 1 8
4. d)Raygrass anglais (Lolium perenne L.) - Variétés précoces à très précoces Barvestra (T) ** NL Bastion (T) NL Sambin NL Yatsyn 1 ** NZ 1 6 9 1 - Variétés mi-précoces à mi-tardives Aubisque (T) NL Baristra (T) NL Barlano NL Chantal DK Citadel (T) NL Heraut NL Juwel ** **** D Liperry D Liprinta ** D Magella NL Meltra (T)** B Merlinda (T)** B Morenne NL Pimpernel DK Prana (T) NL Respect NL Rosalin (T) NL 6 1 1 2 6 13 8 8 8 2 2 2 6 2 13 2 9 -Variétés tardives à très tardives (type pâture) Barcredo ** NL 1 Barlatan ** NL 1 Barlet NL 1 Borvi DK 2 Jumbo NL 15 Lipondo D 8 Lisabelle ** **** D 8 Madera (T) NL 9 Meba (T) DK 2 Melvina B 2 Parcour D 19 Tivoli (T) DK 2 Trani DK 2 Vigor B 2 Bartran Belimo
5. e)Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds) - Variétés de type foin NL NL 1 6 760 Cosmos 11 Leopard Lifelix Merifest Remko Lifalla ** **** D D D B NL
6. f)Fétuque rouge (Festuca rubra L.) D 22 4 8 2 9 8
7. g)Fléole des prés (Phleum pratense L.) - Variétés de type foin D D D D D NL 8 8 30 30 30 9 Bilbo Emma Erecta Liphlea Ligrasso - Variétés de type intermédiaire DK PL B D D 2 2 2 8 8 Barmidi Intenso Skala - Variétés de type pâture NL DK PL 1 2 2 Liglory ** Lirocco Odenwälder Phleviola Rasant Tiller
8. h)Dactyle (Dactylis glomerata L.) Amba Dactus Reda - Variétés mi-tardives DK S CH - Variétés tardives à très tardives F NL D
9. i)Pâturin des prés (Poa pratensis L.) Arina Dasas DK Asset NL Balin DK Delft NL Ikone D Julia D Monopoly NL Amply Baraula Lidacta ** 2. Légumineuses (Leguminosae)
10. a)Luzerne (Medicago sativa et Medicago varia Martyn) Europe F Luna D Orca F Orchesienne F Resis DK Vertus S
11. b)Trèfle blanc (Trifolium repens L.) - Variétés de type giganteum Blanca Syn.: Tribla B N.F.G. Gigant D 2 1 1 9 1 8 2 9 2 2 15 19 6 5 1 2 1 3 1 2 8 761 - Variétés de type hollandicum Karina D Lirepa D Merwi B Milka Pajbjerg DK Milkanova DK Milo DK Retor NL
12. c)Trèfle violet (Trifolium pratense L.) Triel Renova ** - Variétés précoces F D - Variétés mi-précoces à mi-tardives Barfiola (T) NL Hungaropoly (T) H Merviot B Rotra (T) B Temara (T) CH Violetta syn.: Atelo B Alfred Scirocco Bonanza ** Eiffel Loto Messire Solara ** Swing ** Vital **
13. d)Féveroles (Vicia faba L.var. Minor (Peterm.) bull) NL D
14. e)Pois fourrager (Pisum sativum L. (Partim)) DK D D/F D NL NL F 19 8 2 2 2 2 9 13 8 1 1 2 2 1 2 2 16 1 19 13/5 16 2 2 8a 3. Crucifères (Cruciferae)
15. a)Colza oléagineux (Brassica napus L.(Partim)) - Colza oléagineux d'hiver D F D GB F GB D F D D - Colza oléagineux de printemps Licolly ** D Licosmos ** D Apex Bristol Capitol Capricorn ** Ccw 10 Ecudor ** Falcon ISH 93-2 Lirajet Lisabeth ** X* (T) **** 8 8 pour l’exportation uniquement La lettre A indique que plusieurs personnes sont responsables de la sélection conservatrice. La liste des noms des responsables est déposée à l’administration des services techniques de l’agriculture variété tétraploïde non destinée à la production fourragère ANNEXE II Liste des responsables de la sélection conservatrice A 10a 4a 8 4 4a 4 16 10a 8 8 1 AUTRICHE Landwirtschaftliche Fachschule Edelhof 3910 Zwettl Niederoesterreich 762 BELGIQUE B 2 CH 1 D 1 D 2 D 3 D 4 D 4a D 6 D 7 D 8 D 9 D 10 D 10a D 11 D 11a D 12 D 13 D 15 D 15a D 16 D 17 D 18 Rijkstation voor plantenveredeling, Burg.Van Gansberghelaan 109, 9820 Merelbeke-Lemberge SUISSE Station Fédérale de Recherches Agronomiques 8046 Zurich-Reckenholz REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE Armin, Alexendra Gräfin von 82031 Grünwald, Muffarstr.7 Bauer, Berthold Hofmarkstrasse 1 93083 Obertraubling-Niedertraubling Bauer, Georg Postfach 1127 93081 Obertraubling-Niedertraubling Bayer. Pflanzenzuchtgesellschaft eG & Co. KG Elisabethstrasse 38 80796 München Bezirk Mittelfranken, vertreten durch Landwirtschaftliche Lehranstalten Triesdorf 91746 Weidenbach Borries-Eckendorf, oHG W. von 33818 Leopoldshöhe Bielefelder Strasse 223 Breun Josef, Amselweg 1, 91074 Herzogenaurach Deutsche Saatveredelung Lippstadt-Bremen GmbH zu Lippstadt, Fa 59524 Lippstadt, Postfach 1407 Firlbeck KG, Saatzuchtwirtschaft Rinkam Johann-Firlbeck Strasse 20 94348 Atting Franck, Dr. Pflanzenzucht Oberlimpurg 74523 Schwäbisch-Hall Gebrüder Dippe Saatzucht GmbH 4902 Baad Salzuffen 3 Groetzner H.G. in Fa. RS Sacon Pflanzenzucht GmbH Margaretenhof 23 22397 Hamburg 5 Hans Schweiger & Co oHG 8052 Moosburg Kleinwanzlebener Saatzucht AG Grimsehlstrasse 21 37574 Einbeck Lochow-Petkus GmbH, F. von Bollersener Weg 5 29303 Bergen Max-Planck-Gesellschaft Züchtungsforschung Egelspfad 50933 Köln Nickerson Pflanzenzucht GmbH Postfach 1204 31232 Edemissen Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG, Fa. 24363 Holtsee "Nordsaat" Saatzuchtgesellschaft mbH, Hauptstrasse 1 38895 Böhnhausen Force Limagrain GmbH Postfach 111065 763 D 19 D 20 D 21 D 22 D 23 D 24 D 25 D 27 D 28 D 29 D 30 D 32 D 33 64225 Darmstadt P.H. Petersen Postfach 6 24976 Langballig I.G. Saatzucht GmbH & Co. KG Nussbaumstrasse 14/II 80050 München Saaten-Zentrum Schöndorf Friedrich Uhlig,Wohlsbornerstrasse 4a 99427 Weimar Saatzucht Steinach GmbH, Wittelbacher Strasse 15 94377 Steinach Saka Pflanzenzucht Postfach Kielortallee 9 20144 Hamburg Schmit K. Landau Soltau -Bergen e.G., Saatzucht Postfach 1464 29604 Soltau Stader Saatzucht eG. Postfach 2020, 2160 Stade Streng Otto,Th. Esser, H. Albrecht Gbr. Aspachhof 97215 Uffenheim Strube, Dr. Hermann (in Fa. Fr. Strube Saatzucht KG) Postfach 1353 38358 Schöningen Raiffeisen-Zentralgenossenschaft eG. Leuterbergstrasse 1 76137 Karlsruhe Vereinigte Saatzuchten e.V. 3112 Ebstorf, Postfach 1 Semundo Saatzucht GmbH. Siemensstrasse 43 25462 Rellingen DANEMARK DK 1 DK 2 DK 3 Danisco Seed Hojbygardvey 14 4960 Holeby DLF-Trifolium A/S Dansk Plantenforaedling Hojerupvej 31 Boelshøj, 4660 Store- Heddinge Prodana Seed A/S Postbox 84, 5250 Odense SV FRANCE F 1 F 2 F 2a F 3 F 4 F 4a Saint-Jeannet Lasserre Boîte postale 4043 111, avenue de Lespinet, 31029 Toulouse Carneau Frères, S.A. rue Léon Rudent, 18 59310 Orchies Ciba Geigy semences SA. 92506 Rueil-Malmaison cedex Clause L. SA. 24, boulevard Pierre Brossolette 91221- Brétigny-sur Orge Etablissements Demesmay Grand- rue, St. Martin-aux-Buneaux 76450 Cany-Barville Ets. M. Lesgourges semences Cargill Croix-de-Paris BP 21 40305 Peyrehorode cedex 764 F 5 Desprez (Florimond) Capelle-en Pevele, 59242-Templeuve, b.p. 41 Hilleshög-NK S.A. B.P. 27, 31790 Saint Sauveur Maïsadour, route de Saint-Sever, BP 27 40001 Mont de Marsan Momont Hennette et fils 59246 Mons-en Pévèle RAGT 18, rue Séguret-Saincric B.P. 326 12033 Rodez Cédex 09 Sécobra Recherches 78580 Maule Semences Nickerson S.A. Z.I. route de Saumur 49160 Longue-Jumelles Serasem, 10-12, rue Roger Lecerf Primesque 59840 Pérenchies Limagrain Genetics France Domaine de Mons, B.P. 115 63203 Riom Cédex Sté des Maïs Européens (SDME) 420, rue de la Galette 60710 Chevrières Unisigma route de Clermont 60480 Froissy Verneuil Boîte postale 3, 77390 Verneuil-l'Etang F 6 F 8 F 8a F 9 F 9a F 10 F 10a F 11 F 12 F 12a F 13 L 1 LUXEMBOURG Synplants 4, rue de Bastogne, L-9701 Clervaux NZ 1 NOUVELLE-ZELANDE New Zealand Agriseed Ltd., Old west road RDI Christchurch 8021 N.Z. PL 1 PL 2 GB 1 GB 2 GB 3 GB 4 H 1 NL 1 POLOGNE Poz. Hod. Roslin ul. 60-166 Poznan Hodowla Buraka Pastewnego ul. Swietego Krzyza 17 30-960 Krakow ROYAUME-UNI Eminence Seeds Ltd. 4 Market Hill, CALNE Wiltshire, SN II OBV Department of Agriculture & Fisheries for Scotland Edinburgh Pentland House EH 14 1 TW ICI United Kingdom, Ltd. Plant Breeding and Research Centre Station Road, Docking Norfolk PE 31 8 SY PBI Cambridge Ltd., Maris Lane Trumpington, Cambridge, CB 2 2 LQ HONGRIE Vetoemag Unternehmen für Saatgutproduktion Rottenbiller u. 33 VII 1077 Budapest Barenbrug, Holland B.V. Postbox, 6678 ZG Oosterhout PAYS-BAS 765 NL 1a NL 2 NL 2a NL 3 NL 4 NL 5 NL 6 NL 7 NL 9 NL 10 NL 11 NL NL 12 13 NL 14 NL 15 NL 16 NL 17 O. Braak C.S. Veenendaal Cebeco- Zaden BV,Cebeco & Van Engelen Zaden i.P.ship Postbox 10000, 5250 Vlijmen Kweeckbedrijf Ropta ZPC 91230 Metslawier Landbouw Maatschappij Friesland-Flevoland 8901 BK Leeuwarden Hettema Zonen B.V. 8304 AS Emmeloord J.Oldenburger 9406 XG Assen Mommersteeg International B.V. Postbus 1 5250 AA Vlijmen A.D. Mulder c.s. NL- 9989 AN Warffum Van der Have, D.J.B.V., Kon Kweeckbedrijf en Zaadhandel 4420 AA Kapelle De Kweekbedrijven M.G.t.w.Dr.R.J.Mansholts Vered.BV Ulrum en W.Weibull BV 8305 AR Emmeloord M. Rademakers, 8303 AA Emmeloord P.J. en P.R. Dijkhuis en A.G. en N.B. Dijkhuis Zelder B.V. 6595- NW Ottersum Z.P.C., Friese Coöp., Handelsvereniging voor Zaaizaad en Pootgoed Willemskade, Leeuwarden 8911-BB Leeuwarden Limagrain Genetics B.V. 9679 ZG Scheemda V.o.f. Nederlandse Tetilakwekers, 3700 AX Zeist Wolf en Wolf BV 8200 AK Lelystad SUEDE S 1 Svalöf Weibull AB, Box 520, S- 26800 Svalöf ANNEXE III Liste des espèces visées à l'article 2, sous
16. b)
17. a)Céréales Secale cereale L., Forma eastiva Seigle, forme de printemps
18. b)Plantes fourragères Festuca arundinacea Schreb. Festuca rubra L. Vicia spec. Fétuque élevée Fétuque rouge Vesces Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe, faite à Berne, le 19 septembre 1979. – Entrée en vigueur d’amendements aux Annexes I, II et III. – Il résulte d’une notification du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe que le Comité Permanent a adopté le 5 décembre 1997 des Amendements aux Annexes I, II et III de la Convention désignée ci-dessus. Les Annexes telles qu’amendées, sont entrées en vigueur à l’égard des Parties Contractantes le 6 mars 1998. 766 ESPéCES DE FLORE STRICTEMENT PROTƒGƒES (Med.) = en MŽditerranŽe PTElRIDOPHYTA APOCYNACEAE Rhazya orientalis (Decaisne) A.DC. ASPLENIACEAE Asplenium hemionitis L. Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy ARACEAE Arum purpureospathum Boyce BLECHNACEAE Woodwardia radicans (L.) Sm. ARISTOLOCHIACEAE Aristolochia samsunensis Davis DICKSONLACEAE Culcita macrocarpa C.Presl ASCLEPIADACEAE Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub DRYOPTERIDACEAE Dryopteris corleyi Fraser-Jenk. BORAGINACEAE Alkanna pinardii Boiss. Anchusa crispa Viv. (in&. A. litoreae) Lithodora nitida (H.Em) R.Fernandes Myosotis praecox Hulphers Myosotis rehsteineri Wartm. Omphalodes kuzinskyana Willk. Omphalodes lit toralis Lehm. Onosma halophilum Boiss. & Heldr. Onosma polyphylla Lebed. Onosma proponticum Aznav. Onosma tornensis Javorka Onosma troodi Kotschy Solenanthus albanicus (Degen et al.) Degen & Baldacci Symphytum cycladense Pawl. HYMENOPHYLLACEAE Trichomanes speciosum Willd. ISOETACEAE Isoetes boryana Durieu Isoetes malinvemiana Ces. & De Not. MARSILEACEAE Marsilea batardae Launert Marsilea quadrifolia L. Marsilea strigosa Willd. Pilularia minuta Durieu ex.Braun OPHIOGLOSSACEAE Botrychium matricariifolium A. Braun ex Koch Botrychium multif•dum (S. G. Gmelin) Rupr. Botrychium simplex Hitchc. Ophioglossum polyphyllum A.Braun SALVSNIACEAE Salvinia natans (L.) AU. GYMNOSPINACEAE Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei ANGIOSPERMAE ALISMATACEAE Alisma wahlenbergii (O.R.Holmb.) Juz. Caldesia parnassifolia (L.) .Parl. Luronium natans (L.) Raf. AMARYLLIDACEAE Leucojum nicaeense Ard. Narcissus angustifolius Curt. Narcissus longispa thus Pugsley Narcissus nevadensis Pugsley Narcissus scaberulus Henriq. Narcissus triandrus L. Narcissus viridiflorus Schousboe Stembergia candida B.Mathew & Baytop CAMPANULACEAE Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm. Campanula abietina Griseb. et Schenk. Campanula damboldtiana Davis Campanula gelida Kovanda Campanula lanata Friv. Campanula lycica Sorger & Kit Tan Campanula morettiana Reichenb. Campanula romanica Savul. Campanula sabatia De Not. Jasione lusitanica ADC. Physoplexis comosa (L.) Schur Trachelium asperuloides Boiss. & Orph. CARYOPHYLLACEAE Arenaria nevadensis Boiss. 8~. Reu ter Arenaria provincialis Chater & Halliday Cerastium alsinifolium Tausch Dianthus hypanicus Andrz. Dianthus nitidus Waldst. et Kit. Dianthus mpicola Biv. Dianthus serotinus Waldst. et Kit. Dianthus urumoffii Stoj. et Acht. Gypsophila papillosa P.Porta Hemiaria algarvica Chaudri Herniaria mar”tima Link Minuartia smejkalii Dvorakova Moehringia fontqueri Pau 767 Moehringia hypanica Crynj. et Klok. Moehringia jankae Criseb. ex Janka Moehringia tommasinii Marches. Petrocoptis grandiflora Rothm. Petrocoptis montsicciana O.Bolos Rivas Mart. Petrocoptis pseudoviscosa Femandez Casas Saponaria halophila Hedge & Hub.-Mor. Silene cretacea Fisch. ex Spreng. Silene furcata Raf. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters Silene haussknechtii Heldr. ex Hausskn. Silene hifacensis Rouy ex Willk. Silene holzmannii Heldr. ex Boiss. Silene mariana Pau Silene orphanidis Boiss. Silene pompeiopolitana Gay ex Boiss. Silene rothrnaleri Pinto da Silva Silene salsuginea Hub.-Mor. Silene sangaria Coode k Cullen Silene velutina Pourret ex Loisel. CHENOPODIACEAE Beta adanensis Pamuk. apud Aellen Beta trogna Pamuk. apud Aellen Kalidiopsis wagenitzii Aellen Kochia saxicola Guss. Microcnemum coralloides (Loscos dr Pardo) subsp. anatolicum Wagenitz Salicomia veneta Pignatti & Lausi Salsola anatolica Aellen Suaeda cuculla ta Aellen CISTACEAE Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday Helianthemum arcticum (Grosser) Janch. Helianthemum caput-felis Boiss. Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Roseira COMPOSITAE Achillea glaberrima Klok Achillea thracica Velen. Anacyclus latealatus Hub.-Mot. Andryala levitomentosa (E. 1. Nayardy) P. D. Sel1 Anthemis glaberrima (Rech.f.) Greuter Anthemis halophila Boiss. & Bal. Anthemis trotzkiana Claus ex Bunge. Artemisia grana tensis Boiss. Artemisia insipida Vill. Artemisia laciniata Willd. Artemisia pancicii (Lanka) Ronn. Aster pyrenaeus Desf. ex DCFrance, Aster sibiricus L. Carduus myriacanthus Salem. ex DC. Carlina diae (Rech.f.) Meusel & Kastener Carlina onopordifolia Besser Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal (Centaurea heldreichii Halacsy) Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. dz Heldr.) Gugler (Centaurea princeps Boiss. & Heldr.) Centaurea akamatis Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy dr Hayek) Dostal (Centaurea megarensis Halacsy & Hayekl Centaurea balearica J.D.Rodriguez Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday Centaurea citricolor Font Quer Centaurea corymbosa Pourret Centaurea dubjanskyi Iljin. Centaurea hermannii F.Hermann Centaurea horrida Badaro Centaurea jankae Brandza Centaurea kalambakensis Freyn & Sint. Centaurea kartschiana Stop. Centaurea lactiflora Halacsy Centaurea niecleri Heldr. Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph. Centaurea pineticola Iljin. Centaurea pinnata Pau Centaurea pontica Prodan & E. I. Nayardy Centaurea pseudoleucolepis Kleop Centaurea pulvinata (G.Blanca) G.Blanca Centaurea tchihatcheffii Fich. & Mey. Crepis crocifolia Boiss. & Heldr. Crepis granatensis (Willk.) G.Blanca & M.Cueto Crepis purpurea Willd. Bieb. Dendranthema zawadskyi (Herb.) Tzvel. Erigeron frigidus Boiss. ex DC. Helichrysum sibthorpii Rouy Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd. Jurinea cyanoides (L.) Reichenb. Jurinea fontqueri Cuatrec. LagoserG purpurea (Willd.) Boiss. Lamyropsis microcephala (Mo&) Dittrich & Greuter Leontodon boryi Boiss. ex DC. Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss. Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sel1 Ligularia sibirica (L.) Cass** Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman Santolina elegans Boiss. ex DC. Senecio elodes Boiss. ex DC. Senecio nevadensis Boiss. & Reuter Serratula tanaitica P. Smirn. Sonchus erzincanicus Matthews Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal CONVOLWLACEAE Convolvulus argyrothamnos Greuter Convolvulus pulvina tus Sa’ad CRUCIFERAE Alyssum akamasicum B.L.Burtt Alyssum borzaeanum E. I. Nayardy Alyssum pyrenaicum Lapeyr. (Ptilotrichum pyrenaicum (Lapeyr.) Boiss.) Arabis kenneclyae Meikle Armoracia macrocarpa (Waldst & Kit .) Kit. ex Baumg. Aurinia uechtritziana (Bornm.) Cullen et T. R. Dudley Biscutella neustriaca Bonnet Boleum asperum (Pers.) Desvaux Brassica glabrescens Poldini Brassica hilarionis Post 768 Brassica insularis Maris Brassica macrocarpa Guss. Brassica sylvestris (1.) Mill. subsp. taurica Tzvel. Braya purpurasceus (R.Br.) Bunge Cochlearia polonica Frohlich Coincya rupestris Rouy (Hutera ntpestris P. Porta) Coronopus navasii Pau Crambe kokiebelica (Junge) N. Busch. Crambe litwinonowii K. Gross. Diplotaxis ibicensis (Pau) GomezCampo Diplotaxis siettiana Maire Draba domeri Heuffel Entcastrum palustre (Pirona) Vis. Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl. Iberis arbuscula Runemark Ionopsidium acaule (Desf.) Reichemb. Ionopsidium savianum (Caruel) Bali ex Arcang. . Lepidium turczaninowii Lipsky. Murbeckiella sousae Rothm. Schivereckia podolica (Besser) Andrz. Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo (S. matritense P.W.Ball & Heywood) Sisymbrium confertum Stev. Sisymbrium supinum L. Thlaspi cariense A.Carlsttim Thlaspi jankae A. Kem CYPEIUCEAE Carex secalina Wilid. ex Wahlenb. Eleocharis camiolica Koch DIOSCOREACEAE Borderea chouardii (Gaussen) Heslot DIPSACACEAE Dipsacus cephalarioides Mathews & Kupicha DROSERACEAE Aldrovanda vesiculosa L. ERICACEAE Vaccinium arctostaphylos L. EuPHORBIACEAE Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann Euphorbia nevadensis Boiss & Reuter GENTIANACEAE Centaurium rigualii Esteve Chueca Centaurium somedanum Lairu Gentiana ligustica R. de Vilm. Chopinet Gentianella anglica (Pugsley) E.F.Warburg GERANIACEAE Erodium astragaloides Boiss. & Reuter Erodium chrysanthum LÕHerit. ex DC. Erodium paularense Fernandez Gonzalez & Izco Erodium rupicola Boiss. GESNERIACEAE Haberlea rhodopensis Friv. Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss. Ramonda serbica Pancic GRAMINEAE Avenula hackelii (Henriq.) Holub Bromus bromoideus (Lej.) Crepin Bromus grossus Desf. ex DC. Bromus interruptus (Hackel) Druce Bromus moesiacus Velen. Bromus psammophilus P.M.Smith Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl Eremopoa mardinensis R.Mill Gaudinia hispanica Stace & Tutin Micropyropsis tuberosa Romero-Zarco Cabezudo Poa granitica Br.- BI. Poa riphaea (Ascherson et Graebner) Fritsch Puccinellia pungens (Pau) Paunero Stipa austroitalica Martinovsky Stipa bavarica Martinovsky & H.Scholz Stipa danubialis Dihoru & Roman Stipa styriaca Martinovsky Stipa syreistschikowii P. Smirn. Trisetum subalpestre (Hartm.) Neuman GROSSULARIACEAE Ribes sardoum Martelli HYPERICACEAE Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B.Robson Hypericum salsugineum Robson & Hub.-Mor. IRIDACEAE Crocus abantensis T.Baytop & Mathew Crocus cyprius Boiss. & Kotschy Crocus etrusus Parl. Crocus hartmannianus Holmboe Crocus robertianus C.D. Brickell Gladiolus felicis Mirek Iris marsica Ricci & Colasante LABIATAE Dracocephalum austriacum L. Dracocephalum ruyschiana L. Micromeria taygetea P.H.Davis Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy Nepeta sphaciotica P.H.Davis Origanum cordifolium (Auch. & Montbr.) Vogel (Amaracus cordifolium Montr. & Auch.) Origanum dictamnus L. Origanum scabrum Boiss. & Heldr Phlomis brevibracteata Turrill Phlomis cypria Post Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire Salvia crassifolia Sibth. & Smith Sideritis cypria Post Sideritis incana L. subsp. glauca (Cav.) Malagarriga Sideritis javalambrensis Pau Sideritis serrata Cav. ex Lag. Teucrium charidemi Sandwith Teucrium lamiifolium DÕUrv. Teucrium lepicephalum Pau Teuaium turredanum Losa & Rivas Goday 769 Thymus aznavourii Velen. Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link Thymus camosus Boiss. Thymus cephalotos L. LEGUMINOSAE Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E.Sierra Astragalus aitosensis Ivanisch. Astragaius algarbiensis Coss. ex Bunge Astragalus aquilanus Anzalone Astragalus centralpinus Braun-Blanquet Astragalus kungurensis Boriss. Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis Agerer-Kirchoff & Meikle Astragalus maritimus Moris Astragalus peterfii Jav. Astragalus physocalyx Fischer Astragalus psedopurpureus Gusul. Astragalus setosulus Gontsch. Astragalus tanaiticus C. Koch. Astragalus tremolsianus Pau Astragalus verrucosus Moris Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl. Genista dorycnifolia Font Quer Genista holopetala (Reischm. ex Koch) Baldacci Genista tetragona Bess. Clycyrrhiza iconica Hub.-Mor. Hedysanun razoumovianum Fisch. et Helm. Ononis maweana Ball Oxytropis deflexa (Pallas) DC. subsp. nowegica Nordh. Sphaerophysa kotschyana Boiss. Thermopsis turcica Kit Tan, Vural & KŸ•ŸkšdŸ Trifolium bana ticum (Heuffel) Majovsky Trifolium pachycalyx Zoh. Trifolium saxatile All. Trigonella arenicola Hub.-Mor. Trigonella halophila Boiss. Trigonella polycarpa Boiss. & Heldr. Vicia bifoliolata J.D.Rodriguez LENTIBULARIACEAE Pinguicula crystallina Sibth. & Sm. PinguicuIa nevadensis (Lindb.) Casper LILIACEAE Allium grosii Font Quer Allium regelianum A. Beck. Allium vuralii Kit Tan Androcymbium europaeum (Lange) K.Richter Androcymbium rechingeri Greuter Asparagus lycaonicus Davis Asphodelus bento-rainhae Pinto da Silva Chionodoxa lochiae Meikle Chionodoxa luciliae Boiss. Colchicum arenarium Waldst. & Kit. Colchicum corsicum Baker Colchicum cousturieri Greuter Colchicum davidovii Stef. Colchicum fominii Bordz. Colchicum micranthum Boiss. Fritillaria conica Boiss. Fritillaria drenovskii Degen & Stoy. Fritillaria epirotica Tutill ex Rix Fritillaria euboeica (Rix Doerfler) .Rix Fritillaria graeca Boiss. Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix Fritillaria montana Hoppe. Fritillaria obliqua KerGawl. Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker Fritillaria tuntasia Heldr. ex Halacsy Lilium jankae A. Kemer Lilium rhodopaeum Delip. Muscari gussonei (Parl.) Tod. Ornithogalum rwerchonii Lange Scilla morrisii Meikle Scilla odorata Link Tulipa cypria Stapf Tulipa goulimya Sealy & Turrill Tulipa hungarica Ekbas Tulipa praecox Ten. Tulipa sprengeri Baker LINACEAE Linum dolomiticum Barbas LYTHRACEAE Lythrum flexuosum Lag. Lythrum thesioides M.Bieb. MALVACEAE Kosteietzkya pentacarpos (L.) Ledeb. NAJADACEAE Caulinia tenuissima (A. br. ex Magnus) Tzvel. Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L.Schmidt Najas tenuissima (A.Braun) Magnus OLEACEAE Syringa josikaea Jacq. fil. ORCHIDACEAE Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr. Comperia comperiana (Steven) Aschers.& Graebner Cypripedium calceolus L. Dactylorhiza chuhensis Renz & Taub. Himantoglossum caprinum (Bieb.) C. Koch. Liparis loeselii (L.) Rich. Ophrys argolica Fleischm. Ophrys isaura Renz & Taub. Ophrys kotschyi Fleischm. & Soo Ophrys lunulata Parl. Ophrys lycia Renz & Taub. Ophrys oest rifera Bieb. Ophrys taurica (Agg.) Nevski. Orchis provincialis Balb. Orchis punctulata Stev. ex Lindl. Platanthera obtusata (Pursh) Lindl. subsp. oligantha (Turcz.) Hulten Spiranthes aestivalis (Poiret) L.C.M. Richard Steveniella satyrioides (Stev.) Schlechter. PAEONIACEAE Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk. Paeonia clusii F.C.Stem subsp. rhodia (Steam) 770 Tzanoudakis Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rochel) Sao Paeonia pamassica Tzanoudakis Paeonia tenuifolia L. PALMAE Phoenix theophrasti Creuter PAPAVERACEAE Papaver lapponicum (Tolm.) Nordh. Rupicapnos afkicana (Lam.) Pomel PLUMBAGINACEAE Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld Armeria rouyana Daveau Armeria soleirolii (Duby) Godron Armeria velutina Weiv. ex Boiss. & Reuter Limonium ana tolicum Hedge Limonium tamaricoidcs Bokhari POLEMONIACEAE Polemonium boreale Adams POLYGONACEAE Polygonum praelongum Coode & Cullen Rheum rhaponticum L. Rumex rupestris Le Gall POTAMOGETONACEA Cymodocea nodosa (Med.) Posidonia oceanica (Med .) Zostera marina (Med.) PRIMULACEAE Androsace cylindrica DC. Androsace ma thildae Levier Androsace pyrenaica Lam. Cyclamen coum Mill. Cyclamen kuznetzovii Kotov et Czernova. Cyclamen mirabile Hildebr. Lysimachia minoricensis J.D.Rodriguez Primula apennina Widmer Primula deorum Velen. Primula frondosa Janka Primula egaliksensis Wormsk. Primula glaucescens Moretti Primula palinuri Petagna Primula spectabilis Tratt. Primula wulfeniana Scot subsp. baumgarteniana (Degen & Moesz) Ludi Soldanella villosa Darracq RANUNCULACEAE Aconitum corsicum Gayer Aconitum flerovü Steinb. Aconitum lasiocarpum (Reichenb.) Gáyer Adonis cyllenea Boiss., Heldr. & Orph. Adonis distorta Ten. Anemone uralense Nevski. Aquilegia bertolonii Schott Aquilegia kitaibelii Schott Aquilegia ottonis subsp. taygetea (Orph.) Strid Aquilegia pyrenaica DC. subsp.cazorlensis (Heyood) Galiano & Rivas Martinez (Aquilegia cazorlensis Hevood) Consolida samia P.H.Davis Delphinium caseyi B.L.Burtt Pulsatilla grandis Wend. (Pulsatilla halleri (A11.) Willd. subsp. grandis (Wend.) Meikle Pulsatilla patens (L.) Miller Pulsatilla slavica C. Reuss Ranunculus fontanus C. Presl Ranunculus kykkoensis Meikle Ranunculus weyleri Mares RESEDACEAE Reseda decursiva Forssk.Gibraltar ROSACEAE Crataegus dikmensis Pojark Geum bulgaricum Panc. Potentilla delphinensis Gren. & Godron Potentilla emilii-popii E. I. Nayardy Potentilla silesiaca Uechtr. Pyrus anatolica Browicz RUBLACEAE Calium cracoviense Ehrend. Calium globuliferum Hub.-Mor. & Reese Galium litorale Guss. Galium moldavicum (Dobrescu) Franco Calium rhodopeum Velen. Galium viridiflorum Boiss. & Reuter SANTALACEAE Thesium ebracteatum Hayne SAXIFRAGACEAE Saxifraga besica (Beguinot) D.A.Webb Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk. Saxifraga florulenta Moretti Saxifraga hirculus L. Saxifraga presolanensis Engl. Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl. Saxifraga valdensis DC. Saxifraga vayredana Luizet SCROPHULARIACEAE Antirrhinum charidemi Lange Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches. Linaria algarviana Chav. Linaria ficalhoana Rouy Linaria flava (Poiret) Desf. Linaria hellenica Turril Linaria loeselii Schweigger Linaria ricardoi Cout. Linaria tursica BYaldes & Cabezudo Lindernia procumbens (Krocker) Philcox Odontites granatensis Boiss. Pedicularis sudetica Willd. Verbascum afyonense Hub.-Mor. Verbascum basivelatum Hub.-Mer. Verbascum cylleneum (Boiss. & Heldr.) Kuntze Verbascum degenii Hal. 771 Verbascum purpureum (Lanka) Huber-Morath Verbascum stepporum Hub.-Mor. Veronica euxina Turrill Veronica oetaea L.-A.Gustavsson Veronica turrilliana Stoj. et Stef. Viola jaubertiana Mares & Vigineix SELAGINACEAE Globularia stygia Orph. ex Boiss. ANTHOCEROTACEAE Notothylas orbicularis (Schwein.) Sull. SOLANACEAE Atropa baetica Willk. Mandragora officinarum L. BRYOPSIDA: HEPATICAE THYMELAEACEAE Daphne arbuscula Celak. Daphne petraea Leybold Daphne rodriguezii Texidor Thymelea broterana Coutinho TRAPACEAE Trapa natans L. AYTONIACEAE Mannia triandra (Stop.) Grolle CEPHALOZIACEAE Cephalozia macounii (Aust.) Aust. CODONIACEAE Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees et Gott. ex Lehm. FRULLANIACEAE Frullania parvistipula Steph. TYPHACEAE Typha minima Funk Typha shuttleworthii Koch 6 Sonder GYMNOMITRIACEAE Marsupella profunda Lindb. ULMACEAE Zelkova abelicea (Lam.) Boiss. JUNCERMANNIACEAE Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. UMBELLIFERAE Angelica heterocarpa Lloyd Angelica palustris (Besser) Hoffman Apium bermejoi Llorens Apiurn repens (Jacq.) Lag. Athamanta cortiana Ferrarini Bupleurum capillare Boiss. & Heldr. Bupleurum dianthifolium Guss. Bupleurum kakiskalae Greuter Eryngium alpinum L. Eryngium viviparum Gay Ferula halophila H.Pesmen Ferula orientalis L. Ferula sadleriana Ledebour Laserpitium longiradium Boiss. Naufraga balearica Constance & Cannon Oenanthe conioides Lange Petagnia saniculifolia Guss. Rouya polygama (Desf.) Coincy Seseliintricatum Boiss. Thorella verticillatinundata (Thore) Briq. RICCIACEAE Riccia breidleri Jur. ex Steph. VALERIANACEAE Centranthus kellererii (Stoj. Stef. et Georg.) Stoj. et Stef. Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot VIOLACEAE Viola athois W.Becker Viola cazorlensis Gandoger Viola cryana Gillot Viola delphinantha Boiss. Viola hispida Lam. RIELLACEAE Riella helicophylla (Mont .) Hook. SCAPANIACEAE Scapania massalongi (K.Muell.) K.Muell. BRYOPSIDA: MUSC AMBLYSTEGIACEAE Drepanocladus vernicosus (Mitt:) Warnst. BRUCHIACEAE Bruchia vogesiaca Schwaegr. BUXBAUMIACEAE Buxbaumia viridis (Moug. ex Lam. & DC.) Brid. ex Moug. & Nestl. DICRANACEAE Atractylocarpus alpinus (Schimp. ex Milde) Lindb. Cynodontium suecicum (H.Arn. & C.Jens.) I.Hag. Dicranum viride (Sull. & Lesq Lindb. FONTINALACEAE Dichelyma capillaceum (With.) Myr. 772 FUNARIACEAE Pyramidula tetragona (Brid.) Brid. HOOKERIACEAE Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. ALGAE CHLOROPHYTA Caulerpa ollivieri (Med.) FUCOPHYCEA Cystoseira amentacea (inclus var. stricta et var. spicata) (Med.) Cystoseira mediterranea (Med.) Cystoseira sedoides (Med.) Cystoseira spinosa (inclus C. adriatica) (Med.) Cystoseira zosteroides (Med.) Laminaria rodriguezii (Med.) Laminaria ochroleuca (Med .) MEESIACEAE Meesia longiseta Hedw. ORTHOTRICHACEAE Orthotrichum rogeri Brid. SPHAGNACEAE Sphagnum pylaisii Brid. SPLACHNACEAE Tayloria rudolphiana (Garov.) B.S.C. RHODOPHYTA Goniolithon byssoides (Med.) Lithophyllum lichenoides (Med.) Ptilophora mediterranea (Med.) Schimmelmannia schousboei = S. ornata (Med.) ESPECES DE FLORE STRICTEMENT PROTEGEES ESPECES ENDEMIQUES DE LA REGION MACARONESIENNE PTERIDOPHYTA ASPLENIACEAE Asplenium azoricum Lovis DRYOPTERIDACEAE Polystichum drepanum (Swartz) C.Presl HYMENOPHYLLACEAE Hymenophyllum maderensis ISOETACEAE Isoetes azorica Durieu ex Milde LYCOPODLACEAE Diphasium madeirense (Wilee.) Rothm. MARSILEACEAE Marsilea azorica Launert GYMNOSPERMAE CUPRESACEAE Juniperus brevifolia (Seub.) Antoine ANGIOSPERMAE AGAVACEAE Dracaena draco (L.) L. ASCLEPIADACEAE Caralluma burchardii N.E.Brown Ceropegia chrysantha Svent . BERBERIDACEAE Berberis maderensis Lowe CARYOPHYLLACEAE Cerastium azoricum Hochst. Silene nocteolens Webb et Berth CISTACEAE Cistus chinamadensis Ba–ares & Romero Helianthemum bystropogophyllum Svent. Helianthemum teneriffae Cosson COMPOSITAE Andryala crithmifolia Ait. Argyranthemum lidii Humphries Argyranthemum pinnatifidum (L.F.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) Humphries Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis Atractylis preauxiana Schultz Bip. Bellis azorica Hochst. ex Seub. Calendula maderensis Dc. Cheirolophus duranii (Burchard) Holub Cheirolophus falsisectus Montelongo et Moraleda Cheirolophus ghomerythus (Svent.) Holub Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub Cheirolophus metlesicsii Montelongo Cheirolophus santosabreui Santos Cheirolophus satarataensis (Svent.) Holub Cheirolophus tagananensis (Svent.) Holub Helichrysum monogynum B.L. Burth. & Sunding Helichrysum gossypinum Webb Hypochoeris oligocephala (Svent. & D.Bramwell) Lack Lactuca watsoniana Trelease Leotodon filii (Hochst. ex Seub.) Paiva & Orm. Onopordum carduelinum Bolle Onopordum nogalesii Svent. Pericallis hadrosomus Svent. Pericallis malvifolia (LÕHŽr) B. Nord. 773 BORAGINACEAE Echium gentianoides Webb ex Coincy Echium handiense Svent. Echiurm pininana Webb et Berth. Myosotis azorica H.C.Watson Myosotis maritima Hochst. ex Seub. CAMPANULACEAE Azorina vidalii (H.C.Watson) Feer Musschia aurea (L.f.) DC. Musschia wollastonii Lowe CAPRIFOLIACEAE Sambucus palmensis Link CRASSULACEAE Aeonium balsamikrum Webb et Berth. Aeonium gomeraense Praeger Aeonium saundersü Bolle Aichrysum dumosum (Lowe) Praeg. Monanthes wildpretii Bañares & Scholz CRUCIFERAE Crambe arborea Webb ex Christ Crambe laevigata DC. ex Christ Crambe scoparia Svent. Crambe sventenii B.Petters. ex Bramw. & Sunding Parolinia schizogynoides Svent. Sinapidendron sempervivifolium Mnzs. CYPERACEAE Carex malato-belizii Raymond DIPSACACEAE Scabiosa nitens Roem. & Schult. ERICACEAE Daboecia azorica Tutin & Warb. Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D.A.Webb EUPHORBLACEAE Euphorbia bourgaeana Cay ex Boiss. Euphorbia handiensis Burchard Euphorbia lambii Svent. Euphorbia stygiana H.C.Watson GERANIACEAE Ceranium maderense Yeo. GRAMINEAE Agrostis gracilaxa Franco Deschampsia maderensis (Hack. et Bomm.) Buschm Phalaris maderensis (Mnzs.) Mnzs. LABIATAE Micromeria glomerata P. Pérez Micromeria leucantha Svent. ex Pérez Salvia herbanica Santos et Femandez Sideritis cystosiphon Svent. Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle Sideritis infemalis Bolle Sideritis marmorea Bolle. Teucrium abutiloides l’Her. LECUMINOSAE Adenocarpus ombriosus Ceb. & Ort. Anthyllis lemanniana Lowe Phagnalon benetii Lowe Senecio hermosae Pitard Sonchus gandogeri Pitard Stemmacantha cynaroides Sventenia bupleuroides Font Quer Tanacetum o’shanahanii Febles. Marrero et Suárez Tanacetum ptarmiciflorum (Webb) Schule Bip. Tolpis glabrescens Kämmer CONVOLVULACEXE Convolvulus caput-medusae Lowe Convolvulus lapez-socasi Svent Convolvulus massonii A.Dietr. Pharbitis preauxii Webb Teline nervosa (Esteve) A. Hansen et Sund Teline rosmarinifolia Webb & Berthel. Teline salsoloides Arco & Acebes. Vicia dennesiana H.C.Watson LILIACEAE Androcymbium psammophilum Svent. Smilax divaricata Sol. ex Wats. MYRICACEAE Myrica rivas-martinezii Santos. OLEACEAE Jasminum azoricum L. Picconia azorica (Tutin) Knbol. ORCHIDACEAE Barlia metlesicsiaca Teschner Goodyera macrophylla Lowe Orchis scopulorum Summerh. PITTOSPORACEAE Pittosporum coriaceum Dryander ex Aiton PLANTAGINACEAE Plantago famarae Svent. Plantago malato-belïzii Lawalree PLUMBAGINACEAE Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze Limonium dendroides Svent. Limonium fruticans (Webb) O. Kuntze Limonium perezii Stapf Limonium preauxii (Webb et Berth.) O. Kuntz Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan POLYGONACEAE Rumex azoricus Rech. RHAMNACEAE Frangula azorica Tutin ROSACEAE Bencomia brachystachya Svent. Bencomia exstipulata Svent. Bencomia sphaerocarpa Svent. Chamaemeles coriacea Lindl. Dendriopoterium pulidoi Svent. Marcetella maderensis (Bornm.) Svent. Prunus lusitanica subsp. azorica (Moui.) Franco 774 Anagyris latifolia Brouss. ex Willd. Citer canariensis Santos & Gweil Dorycnium spectabile Webb & Berthel. Genista benehoavensis (Bolle ex Svent.) Del Arco Lotus azoricus P.W.Ball Lotus callis-viridis D.Bramwell & D.H.Davis Lotus eremiticus Santos Lotus kunkelii (E.Chueca) D.Bramwell et al. Lotus maculatus Breitfeld Lotus pyranthus P. Perez RUTACEAE Ruta microcarpa Svent. SAXIFRAGACEAE Saxifraga portosanctana Boiss. VIOLACEAE Viola paradoxa Lowe SCROPHULARIACEAE Euphrasia azorica H.C.Watson Euphrasia grandiflora Hochst. Isoplexis chalcantha Svent. & O’Shanahan Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferner BRYOPSIDA: MUSCI SANTALACEAE Kunkeliella canariensis Stearn Kunkeliella psilotoclada (Svent.) Stearn Kunkeliella subsucculenta Kammer SAPOTACEAE Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe ECHINODIACEAE Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. SELAGINACEAE Globularia ascanii D.Bramwell & Kunkel Clobularia sarcophylla Svent. POTTIACEAE Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M.Hill SOLANACEAE Solanum lidii Sunding THAMNIACEAE Thamnobryum femandesii Sergio UMBELLIFERAE Ammi trifoliatum (Wats.) Trel. Bunium brevifolium Lowe Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel Chaerophylum azoricum Trel. Monizia edulis Lowe Ferula latipinna Santos Sanicula azorica Gunthn. ex Seub. ESPECES DE FAUNE STRICTEMENT PROTEGEES (Med.) = en Méditerranée Cuon alpinus Mammifères Ursidae toutes les espèces INSECTIVORA Erinaceidae * Atelerix algirus (Erinaceus algims) Soricidae * Crocidura suaveolens ariadne (Crodidura ariadne) * Crocidura russula cypria (Crocidura cypria) Crocidura canariensis Tulpdiae Desmana moschata Galemys pyrenaicus (Desmana pyrenaica) Mustelidae Gulo gulo Mustela eversmannii Mustela lutreola (Lutreola Iutreola) Lutra lutra Vormela peregusna Felidae Caracal caracal Felis silvestris Lynx pardinus (Lynx pardina) Panthera pardus Panthera tigris 775 MICROCHIROPTERA toutes les espèces a l'exception de Pipistrellus pipistrellus RODENTIA Sciuridae Pteromys volans (Sciuroptents russicus) Sciurus anomalus Spermophilus citellus (Citellus citellus) Spermophilus suslicus (Citellus suslicus) Muridae Cricetus cricetus Mesocricetus newtoni Microtus bavaricus (Pitymys bavaricus) Microtus cabrerae Microtus tatricus Spalax graecus Gliridae Dryomis laniger Myomimus roachi (Myomimus bulgaricus) Zapadidae Sicista betulina Sicista subtilis Hystricidae Hysttix cristata CARNIVORA Canidae Alopex lagopus Canis lupus Kogia simus (Med.) Physeter macrocephalus (Med.) Ziphiidae Hyperoodon rostratus Mesoplodon bidens Mesoplodon densirostris (Med.) Mesoplodon mirus Ziphius cavirostris Balaennopteridae Bal¾noptera acutorostrata (Med.) Bal¾noptera borealis (Med.) Balaenoptexa edeni Balaenoptera physalus Megaptera novaeangliae (longimana, nodosa) Sibbaldus (Balaenoptera) musculus Balaenidae Balaena mysticetus Eubalaena glacialis Oiseaux PINNIPEDIA Odobenidae* Odobenus rosmarus Phocidae Monachus monachus Phoca hispida saimensis Phoca hispida ladogensis ARTIODACTYLA Cervidae Cervus elaphus corsicanus Bovidae Capra aegagrus Capra pyrenaica pyrenaica Gazella subgutturosa Cazella dorcas Ovibos moschatus Rupicapra rupicapra ornata CETACEA Monodontidae Monodon monoceros Delphinidae Delphinus delphis Clobicephala macrorhynchus Clobicephala melas Grampus griseus Lagenorhynchus acutus Lagenorhynchus albirostris Ortinus orca Pseudorca crassidens Steno bredanensis Stenella coeruleoalba Stenella frontalis Tursiops truncatus (tursio) Phocaenidae Phocoena phocoena Physteridae Kogia breviceps toutes les espèces Phoenicopteridae Phoenicopterus ruber ANSERIFORMES Anatidae Anser erythropus Branta leucopsis Branta ruficollis Bucephala islandica Cygnus cygnus Cygnus bewickii (columbianus) Histrionicus histrionicus Marmaronetta (Anas) angustirostris Mergus albellus Oxyura leucocephala Polysticta stelleri Somateria spectabilis Tadorna tadorna Tadorna ferruginea FALCOMFORMES toutes les espèces GAVIIFORMES Gaviidiae toutes les espèces 776 PODICIPEDIFORMES Podicipedidae Podiceps auritus Podiceps grisegena Podiceps nigricollis (caspicus) Podiceps ruficollis PROCELLARIIFORMES Hydrobatidae toutes les espèces Procellariidae Bulweria bulwerii Procellaria diomedea Pterodroma madeira Pterodroma feae Puffinus assimilis baroli Puffinus puffinus Puffinus yelkouan PELECANIFORMES Phalacrocoracidae Phalacrocorax aristotelis (Med.) Phalacrocorax pygmaeus Pelecanilue toutes les espèces CICONIIFORMES Ardeidae Ardea purpurea Ardeola ralloides Botaurus stellaris Bulbucus (Ardeola) ibis Casmemdius albus (Egretta alba) Egretta garzetta Ixobrychus minutus Nycticorax nycticorax Ciconiidae toutes les espéces Threskiornithidae Tringa cinerea Tringa glareola Tringa hypoleucos Tringa ochropus Tringa stagnatilis Recuntirostridae toutes les espèces Phalaropodidae toutes les espèces Burhinidae Burhinus oedicnemus Glareoldae toutes les espèces Laridae Chlidonias hybrida Chlidonias leucopterus Chlidonias niger Gelczhelidon nilotica Hydrcjprogne caspia Larus audouinii Larus genei Larus melanocephalus Larus minutus - GALLIFORMES Tetraonidae Tetrao urogallus cantabricus GRUIFORMES Tumicidae Turnix Sylvatica Gruidae toutes les espèces Rallidae Crex crex Fulica cristata Porphyrio porphyrio Porzana porzana Porzana pusilla Porzana parva Otididae toutes les espèces CHARADRIIFORMES. Charadriidae Arenaria interpres Charadrius alexandrinus Charadrius dubius Charadrius hiaticula Charadrius leschenaulti Eudromias morinellus Hoplopterus spinosus Scolopacidae Calidris alba Calidris alpina Calidris ferruginea Calidris maritima Calidris minuta Calidris temminckii Callinago media Limicola falcinellus Numenius tenuirostris Meropidae Merops apiaster Coraciidae Coracias garrulus Upopiade upopa epops PICIFORMES toutes les PASSERIFORMES Alaudidae Calandrella brachydactyla Calandrella rufescens Chersophilus duponti Eremophila alpestris Galerida theklae Melanocorypha bimaculata Melanocorypha calandra Melanocorypha leucoptera Melanocorypha yeltoniensis Hirundinidae toutes les espèces 777 Larus (Xenia) sabini Pagophila eburnea Stema albifrons Stema dougallii Stema hirundo Stema paradisaea (macrura) Sterna sandvicensis COLUMBIFORMES Pteroclidade toutes les espe•ces columbiade Columba bollii Columba junoniae CUCULIFORMES Cuculidae Clamator glandarius STRIGIFORMES toutes les esp•ces CAPRIMULGIFORMES Caprimulgidae toutes les esp•ces APODIFORMES Apodidae Apus caffer Apus melba Apus pallidus Apus unicolor CORACIIFORMES Alcedinidae Alcedo atthis ceryle rudis Halcyon smyrnensis toutes les esp•ces Regulinae toutes les esp•ces Muscicapinae toutes les esp•ces Timalunae Panurus biarmicus toutes les Motacillidae toutes le5 esp•ces Pycnonotidae Pycnonotus barbatus Laniiidae toutes les esp•ces Bombycilidae Bombycilla garrulus Cinilidae Cinclus cinclus Troglodytidae Troglodytes troglodytes Prunellidae toutes les esp•ces Musciapidae Turdinae Cercotrichas galactotes Erithacus rubecula Irania gutturalis Luscinia luscinia Luscinia megarhynchos Luscinia (Cyanosylvia) svecica Monticola saxatilis Monticola solitarius Oenanthe finischii Oenanthe hispanica Oenanthe isabellina Oenanthe leucura Oenanthe oenanthe Oenanthe pleschanka (leucomela) Phoenicurus ochruros Phoenicurus phoenicurus Saxicola dacotiae Saxicola rubetra Saxicola torquata Tarsiger cyanurus Turdus torquatus Sylviinm Reptiles TESTUDINES Testudinidae Testudo graeca Testudo hermanni Testudo marginata Emydidae Emys orbicularis * Mauremys caspica 1 Sittidae Dermochelyidae Dermochelys coriacea Cheloniidae Caretta caretta Chelonia mydas EretmochelysÕ imbricata Lepidochelys kempii Trionychidae Rafetus euphraticus Trionyx triunguis toutes les esp•ces Certhi •dae toutes les esp•ces Emberizidae Calcarius lapponicus Emberiza aureola Emberiza caesia Emberiza cia Embeti cineracea Emberiza cirlus Emberiza citrinella Emberiza leucocephala Emberiza melanocephala Emberiza pusilla Emberiza rustica SAURIA Gekkonidae Cyrtociactylus kotschyi Tarentola angustimentalis Tarentola boettgeri 778 Emberiza schoeniclus Plectrophenax nivalis Fringillade Carduelis cannabina Carduelis carduelis Carduelis chloris Carduelis flammea Carduelis flavirostris Carduelis hornemanni Carduelis spinus Carpodacus erythrinus Coccothraustes coccothraustes Fringilla teydea Loxia curvirostra Loxia leucoptera Loxia pityopsittacus Loxia scotica Pinicola enucleator Rhodopechys githaginea Serinus citrinella Serinus pusillus Serinus serinus Ploceidae Montrifringilla nivalis Petronia petronia Sturnidae Stumus roseus Sturnus unicolor Oriolidae Oriolus oriolus Corvidae Cyanopica cyanus Nucifraga caryocatactes Perisoreus infaustus Pyrrhocorax graculus Pyrrhocorax pyrrhocorax Podarcis milensis Podarcis muralis Podarcis peloponnesiaca Podarcis pityusensis Podarcis sicula Podarcis taurica Podarcis tiliguerta Podarcis wagleriana Anguidae Ophisaurus apodus Scincidae Ablepharus kitaibelii Chalcides bedriagai Chalcides ocellatus Chalcides sexlineatus Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis) Chalcides viridianus Ophiomorus punctatissimus OPHIDIA Colubridae Coluber cypriensis Coluber gemonensis Coluber hippocrepis * Coluber jugularis * * Coluber najadurn 3 Coluber viridiflavus Tarentola delalandii Tarentola gomerensis Phyllodactylus europaeus Agtamidue Stellio stellio (Agama stellio) Chamdeontidae Chamaeleo chamaeleon Lacertidae Algyroides fitzingeri Algyroides marchi Algyroides moreoticus Algyroides nigropunctatus Archaeolacerta bedriagae (Lacerta bedriagae) Archaeolacerta monticola (Lacerta monticola) Gallotia galloti Gallotia simonyi (Lacerta simonyi) Callotia stehlini Lacerta agilis Lacerta clarkorum Lacerta dugesii Lacerta graeca Lacerta horvathi Lacerta lepida Lacerta parva Lacerta princeps Lacerta schreiberi Lacerta trilineata Lacerta viridis Ophisops elegans Podarcis erhardii Podarcis filfolensis Podarcis lilfordi Podarcis melisellensis Triturus italicus Triturus karelinii Triturus montandoni Plethodontidae Speleomantes flavus (Hydromantes flavus) Speleomantes genei (Hydromantes genei) Speleomantes imperialis (Hydromantes imperialis) Speleomantes italicus (Hydromantes italicus) Speleomantes supramontis (Hydromantes supramontis) Profeidae Proteus anguinus ANURA Discoglossidae Alytes cisternasii Alytes muletensis Alytes obstetricans Bombina bombina Bombina variegata Discoglossus galganoi Discoglossus jeanneae Discoglossus montalentŸ Discoglossus pictus 779 Coronella austriaca Elaphe longissima Elaphe quatuorlineata Elaphe situla Natrix megalocephala Natrix tessellata Telescopus fallax Viperidae Vipera albizona Vipera ammodytes Vipera barani Vipera kaznakovi Vipera latasti Vipera lebetina 4 Vipera pontica Vipera ursinii Vipera wagneri Vipera xanthina Amphibiens CAUDATA Salamandridae Chioglossa lusitanica Euproctus asper Euproctus montanus Euproctus platycephalus * Mertensiella luschani (Salamandra luschani) * Salamandra atra 5 Salamandrina terdigitata Triturus camifex Triturus cristatus Triturus dobrogicus OSTEICHTHYES PETROMYZONIFORMES Petromyzonidae Lethenteron zanandrai (Med.) ACIPENSERIFORMES Acipenseridae Acipenser naccarii Acipenser sturio Huso huso (Med.) SALMONIFORMES Umbridae Umbra krameri CYPRINIFORMES Cyprinidae Pomatoschistus canestrinii (Med.) Pomatoschistus tortonesei (Med.) Discoglossus sardus Neurergus crocatus Neurergus strauchi Pelobatidae Pelobates cultripes Pelobates fuscus Pelobates syriacus Pelodytes caucasicus Bufonidae Bufo calamita Bufo viridis Hylidae Hyla arborea Hyla meridionalis Hyla sarda Ranidae Rana arvalis Rana dalmatina Rana holtzi Rana iberica Rana italica Rana latastei Poissons CHONDRICHTHYES PLEUROTREMATA Cetorhinidae Cetorhinus maximus (Med.) Lamnidae Carcharodon carcharias (Med.) SYNENTOGNATHI Belonidae Hippocampus hippocampus (Med.) Hipocampus ramulosus (Med.) ATHERINIFORMES Cyprindontidae Aphanius fasciatus (Med.) Aphanius iberus (Med.) Valencia hispanica Valencia leutoumeuxi PERCIFORMES Percidae Zingel asper CHIMAERIFORMES Chimaeridae Mobula mobular (Med.) 780 INVERTEBRES Polyommatus humedasae Proserpinus prosperpina Zerynthia polyxena Arthropodes INSECTA Mantodea Apteromantis aptera ARACHNIDA Araneae Macrothele calpeiana Odonata Aesl na viridis Brackythemis fuscopalliata Calopteryx syriaca Coenagrion freyi Coenagrion mercuriale Cordulegaster trinacriae Gomphus graslinii Leucorrhinia albifrons Leucorrhinia caudalis Leucorrhinia pectoralis Lindenia tetraphylla Macromia splendens Ophiogomphus cecilia Oxygastra curtisii Stylurus (= Gomphus) flavipes Sympecma braueri Orthoptera Baetica ustulata Saga pedo Coleoptera Buprestis splendens Carabus olympiae Cerambyx cerdo Cucujus cinnaberinus Dytiscus latissimus Graphoderus bilineatus Osmoderma eremita Rosalia alpina Lepidoptera Apatura metis Coenonympha hero Coenonympha oedippus Erebia calcaria Erebia christi Erebia sudetica Eriogaster catax Euphydryas (Eurodryas) aurinia Fabriciana elisa Hyles hippophaes Hypodryas maturna Lopinga achine Lycaena dispar Maculinea arion Maculinea nausithous Maculinea teleius Melanargia arge Papilio alexanor Papilio hospiton Pamassius apollo Pamassius mnemosyne Plebicula golgus Polyommatus galloi CRUSTACEA Decapoda Ocypode cursor (Med.) Pachyplasma giganteum (Med.) Mollusques GASTROPODA Dyotocardia Gibbula nivosa (Med.) Patella ferruginea (Med.) Patella nigra (Med.) Monotocardia Charonia rubicunda (= C. lampas = C. nodifenrum) (Med.) Charonia tritonis (= C. seguenziae) ( M e d . ) Dendropoma petraeum (Med.) Erosaria spurca (Med.) Luria lurida (= Cypraeza lurida) (Med.) Mitra zonata (Med.) Ranella olearia (Med.) Schilderia achatidea (Med.) Tonna galea (Med.) Zonaria pyrum (Med.) Stylommatophora Caseolus calculus Caseolus commixta Caseolus sphaerula Discus defloratus 6 Discus guerinianus Discula leacockiana Discula tabellata Discula testudinalis Discula turricula Elona quimperiana Geomalacus maculosus Geomitra moniziana Helix subplicata Leiostyla abbreviata Leiostyla cassida Leiostyla comeocostata Leiostyla gibba Leiostyla lamellosa BIVALVIA Unionoida Margaritifera auricularia Mytildoida Lithophaga lithophaga (Med.) Pinna pernula (Med.) 781 Myoida ANTHOZOA Astmides calycularis (Med.) Pholas dactylus (Med.) Echinoderes Gerardia savaglia (Med.) ASTERIDAE Asterina pancerii (Med.) Ophidiaster ophidianus (Med.) Eponges PORIFERA Aplysina cavernicola (Med.) Asbestopluma hypogea (Med.) Axinelle polyplo•des (Med.) Petrobiona massiliana (Med.) ECHNIDAE Centrostephanus longispinus (Med.) Cnidaires HYDROZOA Errina aspera (Med.) NOTES A L ÕANNEXE II Le 3 dŽcembre 1993, le ComitŽ permanent de la Convention a adoptŽ la Recommandation suivante (n¡ 39

(1993)): Le ComitŽ permanent de la Convention relative ˆ la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de lÕEurope, agissant en vertu de lÕarticle 14 de la Convention, recommande aux Parties contractantes de prendre en considŽration les observations techniques suivantes dans la mise en Ïuvre de la Convention. Des astŽrisques ont ont ajoutŽs lorsque le nom de lÕesp•ce a ŽtŽ modifiŽ, mais lÕancien nom est conservŽ entre parenth•ses. Des notes en bas de page ont ŽtŽ utilisŽes pour mettre ˆ jour certaines esp•ces du point de vue taxonomique. 1 Mauremys caspica a ŽtŽ divisŽe en deux esp•ces: Mauremys Mauremys 2 (Mauremys Coluber jugularis a ŽtŽ divisŽe en deux esp•ces: Coluber jugularis Coluber caspius (Coluber jugularis caspius) 3 Coluber najadum a ŽtŽ divisŽe en deux esp•ces: Coluber najadum Coluber rubriceps (Coluber najadum rubriceps) 4 Vipera lebetina a ŽtŽ divisŽe en deux espŽces: Vipera lebetina Vipa schweizeri (Vipera lebetinrr schweizeri) 5 Salamandra atra a ŽtŽ divisŽ en deux esp•ces: Salamandra atra Salamandra lanzai (Salamandra atra 6 Discus defloratus : NÕest pIus reconnue comme une esp•ce valide du point de vue taxinomique Žtant donnŽ quÕelle a ŽtŽ dŽcrite ˆ partir de quelques spŽciments seulement; dŽsormais reconnue comme appartenant ˆ une espŽce diffŽrente de Discus. 782 ANNEXE III ESPECES DE FAUNE PROTEGEES VERTEBRES (Med.) = en Méditerranée Mammifères INSECTIVORA Erinaceidae Erinaceus europaeus Soricidae toutes le5 esp•ces MICROCHIROPTERA Vesperilionidae Pipistrellus pipistrellus DUPLICIDENTATA Leporidae* Lepus capensis (europaeus) Lepus timidus RODENTIA Sciurdae Marmota marmota Sciurus vulgaris Castoridae Castor fiber Muridae Microtus cabrerae Microtus nivalis (lebrunii) Microtus ratticeps (oeconomus) Gliridae toutes les espèces CETACEA Toutes les espèces non mentionnées a l'annexe II CARNIVORA Mustelidae Martes foina Martes martes Meles meles Mustela erminea Mustela nivalis Putorius (Mustela) putorius Vormela peregusna Viverrndae toutes les esp•ces Felidae Lynx lynx PINNIPEDIA Phocidae Cystophora cristata Erignathus barbatus Pagophilus groenlandicus (Phoca groenlandica) Phoca vitulina Pusa (Phoca) hispida Halichoerus grypus ARTIODACIYLA Suidae Sus scrofa meridionalis Cervidae toutes les espèces Bovidae Bison bonasus Capra ibex Capra pyrenaica Ovis aries (musimon, ammon) Rupicapra rupicapra Oiseaux Toutes les espèces non incluses dans l'Annexe II à l'exception de : Columba palumbus Corvus corone (corone and/et comix) Corvus fnrgilegus Corvus monedula Carrulus glandarius Larus argentatus Larus fuscus Larus marinus Passer domesticus Sturnus vulgaris Pica pica Reptiles Toutes les espèces non incluses dans l'annexe II Amphibiens Toutes les espèces non incluses dans l'annexe II Poissons CHONDRICHTHYES PLEUROTREMATA Lamnidae Isurus oxyrinchus (Med.) Lamna nasus (Med.) Carcharhinidae Prionace glauca (Med.) 783 Squatinidae Squatina squatina (Med) HYPOTREMATA Rajidae Raja alba (Med.) OSTEICHTYES PETROMYZONIFORMES Pefmnyzonidrie Eudontomyzon hellenicum Eudontomyzon mariae Eudontomyzon vladykovi Lampetra fluviatilis Lampetra planeri Lampetra zanandreai Petromyzon marinus ACIPENSERIFORMES Acipenseridae Acipenser ruthenus Acipenser stellatus Huso huso CLUPEIFORMES Clupeidae Alosa alose Alosa fallox Alosa pontica SALMONIFORMES Coregonidae Coregonus all species/toutes les esp•ces Thymallidae Thymallus thymallus Salmonidae Huche huche Salmo salar (*) CYPRINIFORMES Cyptinidae Abramis ballerus Abramis sapa Abramis vimba Alburnoides bipunctatus Albumus albidus Aspius aspius Barbus bocagei Barbus comiza Barbus meridionalis Barbus microcephalus Barbus peloponesis Barbus plebejus Barbus sclateri Barbus steindachneri Chalcalburnus chalcoides Les dispositions pour cette annexe ne sÕappliquent pas aux saumons dans les eaux marines. Chondrostoma genei Chondrostoma kneri Chondrostoma lemingi Chondrostoma lusitanicum Chondrostoma nasus Chondrostoma phoxinus Chondrostoma polylepis Chondrostoma soetta Chondrostoma toxostoma Chondrostoma willkommi Gobio albipinnatus Gobio kessleri Gobio uranoscopus Leucaspius delineatus Leucaspius stymphalicus Leuciscus illyricus Leuciscus lucumotis Leuciscus microlepis l2uciscus polylepis Leuciscus pyrenaicus Leuciscus soufia Leuciscus svallize Leuciscus turskyi Leuciscus ukliva Pachychilon pictum Pelecus cultratus Phoxinellus adspersus Phoxinellus hispanicus Pseudophoxinus marathonicus Pseudophoxinus stymphalicus Rhodeus sericeus Rutilus alburnoides Rutilus arcasii Rutilus frisii Rutilus graecus Rutilus lemmingii Rutilus macedonicus Rutilus macrolepidotus Rutilus pigus Rutilus racovitzai Rutilus rubilio Cobitidae Cobitis elongata Cobitis hassi Cobitis larvata Cobitis paludicola Cobitis taenia Cobitis trichonica Misgurnis fossilis Sabanejewia aurata Sabanejewia calderoni SILURIFORMES Siluridae* Siluris aristotelis Siluris glanis ATHERINIFORMES Cyprinodonfidae Aphanius fasciatus Aphanius iberus 784 GASTEROSTEIFORMES Syngnathidae Synpthus abaster Syngnathus nigrolineatus Gasterosteidane Pungitius hellenicus Tuntitius platygaster SCORPAENIFORMES cottidae cottus poecilopus Myoxocephalus quadricomis PERCIFORMES Seranidae Epinephelus marginatus (Med.) Sciaenidae Sciaena umbra (Med.) Umbrina cirrosa (Med.) Percidae Gymnocephalus baloni Gymnocephalus schraetzer Stiostedion volgense Zingel Weber Zingel zingel Blenniidae Blennius fluviatilis Gobiidae Cobius fluviatilis Gobius kessleri Cobius nigricans Cobius ophiocephalus Gobius syrman Cobius thressalus Padogobius martensi Padogobius panizzai Pomatoschistus canestrini Pomatoschistus microps Pomatoschistus minutus Proterorhinus marmoratus CHIMAERIFORMES Chimaeridae Mobula mobular (Med.) 785 INVERTEBRES Arthropodes Annelides INSECTA Coleoptera Lucanus cervus Lepidoptera Graellsia isabellae HIRUDINEA Arhynchobdellae Hirudo medicinalis CRUSTACEA Decapodea Astacus astacus Austropotamobius pallipes Austropotamobius torrentium Homarus gammarus (Med.) Maja squinado (Med.) Palinurus elephas (Med .) Scyllarides latus (Med.) Scyllarides pigmaeus (Med .) Scyllarides arctus (Med.) ECHINOIDEA Paracentrotus lividus (Med.) Echinodermes Cnidaires HEXACORALLIA Antipathes sp. plur. (Med.) ALCIONARIA Corallium rubrun (Med.) Éponges Mollusques CASTROPODA Stylommatophora Helix pomatia BIVALVIA Unionida Margaritifera margaritifera Microcondymaea compressa Unio elongatulus PORIPBRA Hippospongia communis (Med.) Spongia agaricina (Med.) Spongia officinalis (Med .) Spongia zimocca (Med) 786 ANNEXE IV Moyens et méthodes de mise à mort, de capture et autres formes d ' exploitation interdits MAMMIFERES Snares Collets Live animais used as decoys which are blind or mutilated Animaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés Tape recorders Enregistreurs Electrical devices capable of killing and stunning Appareils électriques capables de tuer ou d'assommer Artificial light sources Sources lumineuses artificielles Mirrors and other dazzling devices Miroirs et autres objets aveuglants Devices for illuminating targets Dispositifs pour éclairer les cibles Sighting devices for night shooting comprising an ektronic image magnifier or image converter Dispositifs de visée comportant un convertisseur d'image ou un amplificateur d'image électronique pour tir de nuit ExplosivesÕ ExplosifsÕ Nets 2 FiletsÕ Traps 2 Pièges-trappes* Poison and poisoned or anaesthetic bait Poison et appâts empoisonnŽs ou tranquillisants Gassing or smoking out Gazage et enfumage Semi-automatic or automatic weapons with a magazine capable of holding more than two rounds of ammunition Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches Aircraft Avions Motor vehicles in motion Véhicules automobiles en déplacement 1 2 excepte pour la chasse aux baleines. si appliqué pour la capture ou la mise à mort massive ou bon sélective, 787 OISEAUX Collets 1 Gluaux Hameçons Oiseaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés Enregistreurs Appareils électriques capables de tuer ou d'assommer Sources lumineuses artificielles Miroirs et autres objets aveuglants Dispositifs pour éclairer les cibles Dispositifs de visée comportant un convertisseur d'image ou un amplificateur d'image électronique pour tir de nuit Explosifs Filets Pièges-trappes Poison et appâts empoisonnés ou tranquillisants Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches Avions Véhicules automobiles en déplacement 1 excepté Lagopus nord du latitude 58¡ N. 788 POISSONS D ’EAU DOUCE Explosifs Armes a fèu Poisons Anesthésiants Electricité au courant alternatif Sources lumineuses artificielles ECREVISSES (Decapoda) Explosifs Poisons Editeur: Imprimeur: Ministère d’Etat Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg. Imprimerie de ta Cour Victor Buck, S.à r.l., Luxembourg