Arrête: Art. 1er. Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE

1597 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 73 17 juin 1999 Sommaire RELEVES SEE DES NORMES EUROPEENNES Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1598 Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . 1611 Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1629 1598 Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre de /‘Energie, Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6; Sur proposition du Directeur ff du Service de I’Energie de I’Etat; Arrête: Art. 1er. Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 1999) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Eletrotechnique (CENELEC). Art. 2. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par le département Normalisation du Service de I’Energie de I’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Art. 3. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 17 mai 1999. Le Ministre de I’Energie, Robert Goebbels 1599 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET 1992 RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES, TEL QU'IL A ETE MODIFIE. (MAI 1999) Ce relevé complète et modifie les 14 volumes précédents publiés au Mémorial (A-N° 41/1993, 68/1993, 2211994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 2511998, 4011998, 93/1998 et 18/1999). Indicatif et Objet de la Norme EN 100114-6:1996/A1:1999 Procédures CECC d’assurance de la qualité pour composants électroniques Partie 6 : Agrément technologique de filière des fabricants Amendement No 1 EN 166101:1999 Spécification particulière cadre : Filtres à Ondes Acoustiques de Surface (OAS) - Agrément de savoir-faire EN 186300:1999 Spécification intermédiaire : Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques Type MSC EN 50014:1997/A1:1999 Matériel électrique pour atmosphères explosibles Règles générales Amendement No 1 EN 50014:1997/A2:1999 Matériel électrique pour atmosphères explosibles Règles générales Amendement No 2 EN 50206-2: 1999 Applications ferroviaires Matériel roulant Pantographes : Caractéristiques et essais Partie 2 : Pantographes pour métros ettramways Edition Directive CE 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 ATEX 02/1999 ATEX 02/1999 EN 50261: 1999 Applications ferroviaires Montage des équipements électroniques 02/1999 EN 50285: 1999 Efficience énergétique des lampes électriques à usage domestique Méthodes de mesure 02/1999 URE2 02/1999 LVD EN 60034-l 2: 1995/A11: 1999 Machines électriques tournantes Partie 12 : Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à une seule vitesse pour des tensions d’alimentation inférieures ou égales à 690 V, 50 Hz Amendement No 11 1600 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 60095-1 : 1993/A12: 1999 Batteries d’accumulateurs de démarrage au plomb Première partie : Prescriptions générales et méthodes d’essai Amendement No 12 02/1999 EN 60368-2-2: 1999 Filtres piézoélectriques Partie 2 : Guide d’emploi des filtres piézoélectriques Section 2 : Filtres à céramique piézoélectrique 02/1999 EN 60384-20-01: 1999 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques Partie 20 : Spécification particulière cadre : Condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu à diélectrique en film de sulfure de polyphénylène métallisé Niveau d’assurance EZ EN 60384-20: 1999 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques Partie 20 : Spécification intermédiaire : Condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu à diélectrique en film de sulfure de polyphénylène métallisé 02/1999 02/1999 EN 60947-1 : 1999 Appareillage à basse tension Première partie : Règles générales * La présente remplace la publication EN 60947-1: 1997 et ses amendements * 02/1999 EN 60966-2-3: 1999 Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques Partie 2-3 : S p é c i f i c a t i o n p a r t i c u l i è r e p o u r cordons coaxiaux souples 02/1999 EN 60966-3-2: 1999 Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques Partie 3-2 : Spécification particulière pour cordons coaxiaux semi-flexibles Pour applications GSM (0,8 GHz - 1 GHz) EN 61000-2-10:1999 Compatibilité électromagnétique (CEM) Partie 2-10 : Environnement Description de l’environnement IEMN-HA Perturbations conduites EN 61048: 1993/A2: 1999 Appareils auxiliaires pour lampes Condensateurs destinés à être utilisés dans les circuits de lampes tubulaires à fluorescence et autres lampes à décharge Prescriptions générales et de sécurité Amendement No 2 EN 61609: 1999 Composants ferrites pour hyperfréquences Directives pour l’établissement des spécifications EN 61812-1: 1996/A11:1999 Relais à temps spécifié pour applications industrielles Première partie : Prescriptions et essais Amendement No 11 Directive CE LVD 02/1999 02/1999 EMC 02/1999 LVD 02/1999 02/1999 LVD & EMC 1601 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme R064-004: 1999 * Rapport technique * Installations électriques des bâtiments Protection contre les interférences électromagnétiques (IEM) dans les installations des bâtiments Edition 02/1999 R217-015:1999 * Rapport technique * Pinnacles Component Information Standard 1.2 PCIS Tutorial 02/1999 R217-016:1999 * Rapport technique * Pinnacles Component Information Standard 1.2 PCIS Sample Documents 02/1999 EN 50083-10:1999 Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs Partie 10 : Caractéristiques des systèmes de voie de retour 03/1999 EN 50123-4:1999 Applications ferroviaires Installations fixes Appareillage à courant continu Partie 4 : Interrupteurs-sectionneurs, à la terre pour l’extérieur 03/1999 sectionneurs et sectionneurs de mise EN 50123-5: 1997/A1: 1999 Applications ferroviaires Installations fixes Appareillage à courant continu Partie 5 : Parafoudres et limiteurs de tension pour usage spécifique dans les systèmes de courant continu Amendement No 1 EN 50123-7-2: 1999 Applications ferroviaires - Installations fixes Appareillage à courant continu Partie 7 : Appareils de mesure, de commande et de protection pour utilisation spécifique dans les systèmes de traction à courant continu Section 2 : Transducteurs et autres appareils de mesure du courant EN 50123-7-3: 1999 Applications ferroviaires - Installations fixes Appareillage à courant continu Partie 7 : Appareils de mesure, de commande et de protection pour utilisation spécifique dans les systèmes de traction à courant continu Section 3 : Transducteurs et autres appareils de mesure de la tension 03/1999 03/1999 03/1999 EN 50295: 1999 Appareillage à basse tension - Systèmes d’interface appareil de commande appareils - Interface capteur-actionneur (AS-

1. i)03/1999 EN 60044-Z: 1999 Transformateurs de mesure Partie 2 : Transformateurs inductifs de tension * La présente remplace la publication HD 554 S1:1992 * 03/1999 EN 60044-6: 1999 Transformateurs de mesure Partie 6 : Prescriptions concernant les transformateurs de courant pour protection pour la réponse en régime transitoire 03/1999 Directive CE 1602 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE DE L'ENERGIE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 60908: 1999 Enregistrement audio Système audionumérique à disque compact * La présente remplace la publication EN 60608:1992 + A1:1993 * 03/1999 R210-004: 1999 * Rapport technique * Recommendations on filters for shielded enclosures 03/1999 R210-005: 1999 Rapport technique * Recommendations for shielded enclosures 03/1999 EN 186310: 1999 Spécification intermédiaire : Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type MF 04/1999 EN 45510-Z-2: 1999 Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production d’électricité Partie 2-2 : Equipements électriques - Alimentations sans interruption 04/1999 EN 45510-4-1 : 1999 Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production d’électricité Partie 4 : Auxiliaires de chaudière - Equipement de réduction des émissions de poussières EN 45510-4-2: 1999 Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production d’électricité Partie 4 : Auxiliaires de chaudière Section 2 : Réchauffeurs gaz-air, vapeur-air, gaz-gaz EN 45510-4-3: 1999 Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production d’électricité Partie 4 : Auxiliaires de chaudière Section 3 : Système de ventilation EN 45510-4-6: 1999 Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production d’électricité Partie 4 : Auxiliaires de chaudière Section 6 : Installation de désulfuration des fumées (DéS0x) EN 45510-4-7: 1999 Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production d’électricité Partie 4 : Auxiliaires de chaudière Section 7 : Manutention des machefers Directive CE 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 EN 50021: 1999 Matériel électrique pour atmosphères explosibles Mode de protection type “n“ 04/1999 EN 50073: 1999 Guide de sélection, d’installation, d’utilisation et de maintenance des appareils de détection et de mesure de gaz combustible ou d’oxygène 04/1999 EX1, EX2, EX3 & ATEX 1603 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 50215: 1999 Applications ferroviaires Essais sur matériel roulant après achèvement et avant mise en service EN 50241-1 : 1999 Spécifications pour les détecteurs à chemin optique ouvert de gaz et vapeurs toxiques Première partie : Règles générales et méthodes d’essai EN 50241-Z: 1999 Spécifications pour les détecteurs à chemin optique ouvert de gaz et vapeurs toxiques Partie 2 : Règles de fonctionnement pour les détecteurs de gaz combustible Edition Directive CE 04/1999 04/1999 ATEX 04/1999 ATEX EN 50270: 1999 Compatibilité électromagnétique Appareils de détection et de mesure de gaz toxique et d’oxygène 04/1999 EMC EN 50284: 1999 Exigences spéciales pour la construction, l’essai et le marquage des matériels électriques des appareils du groupe II, catégorie 1 G 04/1999 ATEX EN 60061-1 : 1993/A22: 1999 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité Première partie : Culots de lampes Amendement No 22 EN 60061-2: 1993/A19: 1999 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité Partie 2 : Douilles Amendement No 19 EN 60061-3: 1993/A21: 1999 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité Partie 3 : Calibres Amendement No 21 EN 60068-Z-l 1: 1999 Essais d’environnement Partie 2 : Essais Essai Ka : B r o u i l l a r d s a l i n * La présente remplace la publication HD 323.2.11 S1:1988 * EN 60068-Z-13: 1999 Essais d’environnement Partie 2 : Essais Essai M : Basse pression atmosphérique * La présente remplace l’a publicati,on HD 323.2.13 S1:1987 * EN 60068-2-21:1999 Essais d’environnement Partie 2-21 : Essais Essai U : Robustesse des sorties et des dispositifs de fixation * La présente remplace la publication EN 600682-21:1997 et ses amendements A2:1997 et A3:1997 * 04/1999 LVD 04/1999 LVD 04/1999 LVD 04/1999 04/1999 04/1999 1604 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 60068-Z-30: 1999 Essais d’environnement Partie 2 : Essais Essai Db et guide : Essai cyclique de chaleur humide (cycle de 12 + 12 heures) * La présente remplace la publication HD 323.2.30 S3:1988 * EN 60068-Z-38: 1999 Essais d’environnement Partie 2 : Essais Essai Z/AD : Essai cyclique composite de température et d’humidité * La présente remplace la publication HD 323.2.38 S1:1988 * EN 60068-Z-39: 1999 Essais d’environnement Partie 2 : Essais Essai Z/AMD : Essai combiné sequentiel de froid, basse pression atmosphérique et chaleur humide * La présente remplace la publication HD 323.2.39 S1: 1988 * EN 60068-Z-58: 1999 Essais d’environnement Partie 2-58 : Essais Essai Td : Méthodes d’essai de la soudabilité, de la résistance de la métallisation à la dissolution et de la résistance à la chaleur de soudage des composants pour montage en surface (CSM) EN 60068-z-77: 1999 Essais d’environnement partie 2-77 : Essais Essais 77 : Résistance du corps et résistance au choc par impact EN 60068-3-01:1999 Essais d’environnement Partie 3 : Informations de base Section 1 : Essais de froid et de chaleur sèche * La présente remplace la publication HD 323.3.1 S1:1988 * EN 60068-3-02: 1999 Essais d’environnement Partie 3 : Informations de base Section 2 : Essais combinés température/basse pression atmosphérique * La présente remplace la publication HD 323.3.2 S1:1988 * EN 60107-5: 1992/A1: 1999 Méthodes recommandées pour les mesures sur les récepteurs de télévision Partie 5 : Mesures électriques sur les récepteurs de télévision à plusieurs voies son utilisant le système à deux voies son numérique NICAM Amendement No 1 EN 60309-1:1999 Prises de courant pour usages industriels Première partie : Règles générales * La présente remplace la publication EN 60309-1:1997 * Edition Directive CE 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 LVD EN 60315-3:1999 Méthodes de mesure applicables aux récepteurs radioélectriques pour diverses 04/1999 classes d’émission Partie 3 : Récepteurs pour émissions de radiodiffusion à modulation d’amplitude * La présente remplace la publication HD 560.3 S1:1992 * 1605 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 60315-3: 1999/A1: 1999 Méthodes de mesure applicables aux récepteurs radioélectriques pour diverses 04/1999 classes d’émission Partie 3 : Récepteurs pour émissions de radiodiffusion à modulation d’amplitude Amendement No 1 EN 60399: 1993/A2: 1999 Feuilles de normes pour filetage à filets ronds pour douilles El4 et E27 avec bague support d’abat-jour Amendement No 2 04/1999 EN 60446: 1999 Principes fondamentaux et de sécurité pour les interfaces homme-machines, le 04/1999 marquage et l'identification Identification des conducteurs par des couleurs ou par des repères numériques * La présente remplace la publication HD 324 S1:1977 * EN 60455-2: 1999 Composés réactifs à base de résine utilisés comme isolants électriques Partie 2 : Méthodes d’essai * La présente remplace la publication HD 307.2 S1:1986 * EN 60522: 1999 Détermination de la filtration permanente des gaines équipés EN 60599: 1999 Matériels électriques imprégnés d’huile minérale en service Guide pour l’interprétation de l’analyse des gaz dissous et des gaz libres * La présente remplace la publication HD 397 S1:1979 * EN 60601-Z-29: 1999 Appareils électromédicaux Partie 2-29 : Règles particulières de sécurité pour les simulateurs de radiothérapie * La présente remplace la publication EN 60601-2-29:1995 + A1:1996 * 04/1999 04/1999 MED 04/1999 04/1999 MED EN 60601-2-44: 1999 Appareils électromédicaux Partie 2-44 : Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnment X de tomodensitométrie 04/1999 MED EN 60688: 1992/A1: 1999 Transducteurs électriques de mesure convertissant les grandeurs électriques alternatives en signaux analogiques ou numériques Amendement No 1 04/1999 EN 60695-11-10:1999 Essais relatifs aux risques du feu Partie 11-10 : Flammes d’essai Méthodes d’essai horizontale et verticale à la flamme de 50 W * La présente remplace la publication HD 441 S1 : 1983 * EN 60695-11-20: 1999 Essais relatifs aux risques du feu Partie 11-20 : Flammes d’essai Méthodes d’essai à la flamme de 500 W * La présente remplace la publication HD 441 S1:1983 * 04/1999 LVD 04/1999 LVD 1606 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 60705: 1999 Fours à micro-ondes à usages domestique Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction * La présente remplace la publication EN 60705:1995 * EN 60707: 1999 Inflatmmabilité des matériaux solides non métalliques soumis à des sources l’allumage à flamme - Liste des méthodes d’essai * La présente remplace la publication HD 441 S1:1983 * EN 60730-1 : 1995/A16: 1999 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue Première partie : Règles générales Amendement No 16 EN 60730-Z-18: 1999 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue Partie 2 : Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d’eau et d’air, y compris les prescriptions mécaniques EN 60770-1 : 1999 Transmetteurs utilisés dans les systèmes de conduite des processus industriels Première partie : Méthodes d’évaluation des performances EN 60872-z: 1999 Maritime navigation and radiocommunication equipment and systems Radar plotting aids Part 2 : Automatic tracking aids (ATA) Methods of testing and required test results EN 60947-3: 1999 Appareillage à basse tension Partie 3 : Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles * La présente remplace la publication EN 60947-3:1992 et ses amendements * EN 61000-4-14:1999 Compatibilité électromagnétique (CEM) Partie 4-14 : Techniques d’essai et de mesure Essai d’immunité aux fluctuations de tension EN 61000-6-02: 1999 Compatibilité électromagnétique (CEM) Partie 6-2 : Normes génériques Immunité pour les environnements industriels * La présente remplace la publication EN 50082-2:1995 * EN 61076-Z: 1999 Connecteurs pour applications analogiques en courant continu et à basse fréquence et pour applications numériques utilisant des débits élevés pour le transfert des données Partie 2 : Connecteurs circulaires sous assurance de la qualité Spécification intermédiaire Edition Directive CE 04/1999 URE2 04/1999 04/1999 LVD 04/1999 LVD 04/1999 04/1999 04/1999 LVD & EMC 04/1999 EMC 04/1999 EMC 04/1999 1607 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 61076-4-103: 1999 Connecteurs pour applications analogiques en courant continu et à basse Fréquence et pour applications numériques utilisant des débits élevés pour le transfert des données Partie 4-103 : Connecteurs pour cartes imprimées sous assurance de la qualité Spécification particulière pour connecteurs en deux parties avec blindage au pas de base de 2,5 mn Connecteurs pour applications analogiques en courant continu et à basse Fréquence et pour applications numériques utilisant des débits élevés pour le transfert des données Partie 4-104 : Connecteurs pour cartes imprimées sous assurance de la qualité Spécification particulière pour modules de connecteurs en deux parties, au pas de base de 2,0 mm avec des connexions au pas multiple de 0.5 mm EN 61114-1:1999 Antennes de réception des émissions de radiodiffusion par satellite dans la bande 11/12 GHz Première partie : Mesures électriques * La présente remplace la publication EN 61114-1:1993 * EN 61249-2-12: 1999 Matériaux pour circuits imprimes et autres structures d’interconnexion Partie 2-12 : Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux de base renforcés, recouverts ou non de feuille conductrice - Stratifié à base d’aramide non tissé collé avec de la résine epoxyde, recouvert de cuivre, d’inflammabilité définie EN 61249-2-13: 1999 Matériaux pour circuits imprimes et autres structures d’interconnexion Partie 2-13 : Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux de base renforcés, recouverts ou non de feuille conductrice - Stratifié à base d’aramide non tissé collé avec de la résine cyanate ester, recouvert de cuivre, d’inflammabilité définie EN 61249-3-3: 1999 Matériaux pour circuits imprimes et autres structures d’interconnexion Partie 3-3 : Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux de base non renforcés, recouverts ou non (prévus pour les circuits imprimes f l e x i b l e s ) - Film flexible de polyester recouvert de colle EN 61249-3-4: 1999 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion Partie 3-4 : Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux de base non renforcés, recouverts ou non (prévus pour les circuits imprimés f l e x i b l e s ) - Film flexible de polyimide recouvert de colle EN 61249-3-5: 1999 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion Partie 3-5 : Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux de base non renforcés, recouverts ou non (prévus pour les circuits imprimés f l e x i b l e s ) - Films à transfert de colle EN 61280-Z-l : 1999 Procédures d’essai de base des sous-systèmes de télécomnunication à fibres optiques Partie 2-1 : Procédures d’essai pour les systèmes numériques Mesure de la sensibilité et de la surcharge d’un récepteur Edition 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 Directive CE 1608 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 61281-1:1999 Sous-systèmes de télécommunications à fibres optiques Première partie : Spécification générique 04/1999 EN 61310-3:1999 Sécurité des machines - Indication, marquage et manoeuvre Partie 3 : Spécifications sur la position et le fonctionnement des organes de service 04/1999 LVD & MD EN 61319-l : 1996/A11: 1999 Interconnexions des équipements de réception satellite Première partie : Europe Amendement No 11 04/1999 EN 61373: 1999 Applications ferroviaires Matériel roulant Essais de chocs et vibrations 04/1999 EN 61803: 1999 Détermination des pertes en puissance dans les postes de conversion en courant continu à haute tension (CCHT) 04/1999 RO44-001: 1999 * Rapport technique * Sécurité des machines - Guide et recommandations pour éviter les risques dus à l ’ é l eec t r i c i t é s t a t i q u 04/1999 EN 50242: 1998/A1: 1999 Lave-vaisselle électriques pour usage domestique - Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction Amendement No 1 05/1999 URE2 EN 60086-l : 1997/A2: 1999 Piles électriques Première partie : Généralités Amendement No 2 05/1999 EN 60127-1:1991/A1:1999 Coupe-circuit miniatures Première partie : Définitions pour coupe-circuit miniatures et prescriptions générales pour éléments de remplacement miniatures Amendement No 1 EN 60350: 1999 Cuisinières, foyers de cuisson, fours électriques et grils à usage domestique Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction * La présente remplace la publication HD 376 S2:1984 * EN 60398: 1999 Chauffage électrique industriel Méthodes générales d’essai * La présente remplace la publication HD 353 S1:1977 * 05/1999 05/1999 05/1999 Directive CE 1609 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 60811-5-1:1999 Matériaux d’isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles à fibres optiques Méthodes d’essais communes Partie 5 : Méthodes spécifiques pour les matières de remplissage Section 1 : Point de goutte - Séparation d’huile Fragilité à basse température - Indice d’acide total - Absence de composés corrosifs Permittivité à 23° C - Résistivité en courant continu à 23° C et 100° C * La présente remplace la publication HD 505.5.1 S1:1992 * EN 60976: 1999 Appareils électromédicaux Accélérateurs médicaux d’électrons - Caractéristiques fonctionnelles * La présente remplace la publication HD 583 S1:1991 * EN 61223-3-l : 1999 Essais d’évaluation et de routine dans les services d’imagerie médicale Partie 3-1 : Essais d’acceptation Performance d’imagerie des appareils à rayonnement X pour systèmes radiographiques et radioscopiques Edition Directive CE 05/1999 LVD 05/1999 05/1999 MED 1610 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme HD 22.15 S1:1999 Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc de tension assignée au plus égale à 450/750 V Partie 15 : Câbles multiconducteurs à isolant et gaine en silicone résistant à la chaleur Abréviations: Norme européenne Document d’harmonisation Prénorme européenne Spécification européenne Rapport CEN Rapport technique CENELEC n ième Amendement d‘une EN ou d’un HD n ième Edition d’un HD EN HD ENV ES CR R A n S n : : : : : : : : LVD EMC MD TOYS MED AIMD URE2 BAD MET1 MET2 NAWI BAT ATEX EX 1-3 SAN HST : Directive 73/23/CEE (Basse tension) : Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) : Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) : Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) : Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) : Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) : Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) : Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) : Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) : Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique) : Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) : Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) : Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) : Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/13O/CEE (Atmosphère explosible) : Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) : Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) : Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) : Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) : Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) : Directive 98/13/CE [anc. 91/263/CEE et 93/97/CEE] (Equipements terminaux de télécommunication) : Directive 92/3B/CEE (Satellites) : Directive 96/48/CE (TGV européen) 87/404/CEE 97/23/CE 90/396/CEE 92/42/CEE 94/67/CE 95/16/CE : Directive Récipients à pression simples : Directive Equipements sous pression : Directive Appareils à gaz : Directive Nouvelles chaudières - exigences de rendement : Directive Incinération déchets dangereux : Directive Ascenseurs HSW PPE l-3 PPD l-3 CPD PRV TTE Edition Directive CE 05/1999 LVD 1611 Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre de l‘Energie, Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6; Sur proposition du Directeur ff du Service de I’Energie de I’Etat; Art. 1er. Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 1999) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN). A r t . 2. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assu rée par le département Normalisation du Service de I’Energie de I’Etat et leur mise à disposition de fait sur demande. Art. 3. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 17 mai 1999. Le Ministre de Energie, Robert Goebbels 1612 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET 1992 RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES, TEL QU'IL A ETE MODIFIE. (MAI 1999) Ce relevé complète et modifie les 12 volumes précédents publiés au Mémorial (A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 6911995, 5211996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998 et 18/1999). Indicatif et Objet de la Norme Edition CR 13464:1999 Guide de sélection, d’utilisation et d’entretien des protecteurs de l’oeil et du visage à usage professionnel 02/1999 Produits alimentaires - Biotoxines - Critères des méthodes d’analyse des mycotoxines 54-2:1997/AC:1999 EN Systèmes de détection et d’alarme incendie Partie 2 : Equipement de contrôle et de signalisation Corrigendum AC 54-4:1997/AC:1999 EN Systèmes de détection et d’alarme incendie Partie 4 : Equipement d’alimentation électrique Corrigendum AC 148-1:1999 EN Appareils de protection respiratoire - Filetages pour pièces faciales Première partie : Raccord à filetage standard * La présente remplace la publication EN 148-1:1987 et ses corrigenda * 148-2: 1999 EN Appareils de protection respiratoire - Filetages pour pièces faciales Partie 2 : Raccord à filetage central * La présente remplace la publication EN 148-2:1987 * 148-3: 1999 EN Appareils de protection respiratoire - Filetages pour pièces faciales Partie 3 : Raccord à filetage M 45 x 3 * La présente remplace la publication EN 148-3:1992 et son corrigendum * 772-10: 1999 EN Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie Partie 10 : Détermination de la teneur en humidité des éléments de maçonnerie en silice-calcaire et en béton cellulaire autoclavé EN 1015-03:1999 Méthodes d’essai des mortiers pour maçonnerie Partie 3 : Détermination de la consistance du mortier frais (à la table à secousses) EN 1151:1999 Pompes - Pompes rotodynamiques - Circulateurs de puissance absorbée n’excédant pas 200 W, destinés au chauffage central et à la distribution d’eau chaude sanitaire domestique - Exigences, Essais, Marquage Directive CE 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 PPE3 02/1999 PPE3 02/1999 PPE3 02/1999 02/1999 02/1999 1613 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 1536:1999 Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Pieux forés 1761:1999 EN Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour la livraison d’hydrocarbures liquides par camions-citernes - Spécification 1837:1999 EN Sécurité des machines - Eclairage intégré aux machines EN 1975:1999 Bouteilles à gaz transportables - Spécifications pour la conception et la fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables en aluminium et alliage d’aluminium sans soudure de capacité comprise entre 0,5 l et 150 l inclus EN 12063: 1999 Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Rideaux de palplanches EN 12139:1999 Agents de surface - Détermination de la teneur totale en polyéthylène glycol des agents de surface non ioniques (condensats OE) par CLHP/CPG EN 12458:1999 Agents de surface - Détermination de la stabilité à l’eau dure Edition Directive CE 02/1999 0211999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 EN 12630:1999 Jus de fruits et de légumes - Dosage du glucose, du fructose du sorbitol et du saccharose - Méthode par chromatographie liquide haute performance 02/1999 EN 12631:1999 JUS de fruits et de légumes - Dosage enzymatique des acides D- et L - l a c t i q u e s ( l a c t a t e ) - Méthode spectrométrique par le NAD 02/1999 EN 12632:1999 Jus de fruits et de légumes - Dosage enzymatique de l’acide acétique (acétate) - Méthode spectrométrique par le NAD 02/1999 EN 12690:1999 Biotechnologie - Critères de performance pour les dispositifs d’étanchéité dynamique d’arbre 02/1999 EN 12742:1999 Jus de fruits et de légumes - Dosage des teneurs en acides aminés libres Méthodes par chromatographie en phase liquide 02/1999 EN 12884:1999 Biotechnologie - Critères de performance pour les centrifugeuses 02/1999 EN 12885:1999 Biotechnologie - Critères de performance pour les broyeurs de cellules 02/1999 62: 1999 EN ISO Plastiques - Détermination de l’absorption d’eau 02/1999 EN ISO 780: 1999 Emballages - Marquages graphiques relatifs à la manutention des marchandises * La présente remplace la publication EN 20780:1993 * 02/1999 EN ISO 3001: 1999 Plastiques - Compositions époxydiques - Détermination de l’équivalent époxy 02/1999 MD 1614 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L’ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE I EN ISO 5457: 1999 Documentation technique de produits - Formats et présentation des éléments graphiques des feuilles de dessin EN ISO 6887-1 : 1999 Microbiologie des aliments - Préparation des échantillons, de la suspension mère et des dilutions en vue de l’examen microbiologique Première partie : Règles générales pour la préparation de la suspension mère et des dilutions décimales EN ISO 6888-1:1999 Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des staphylocoques à coagulase positive (Staphylococcus aureus et autres espèces) Première partie : Technique utilisant le milieu gélosé de Baird-Parker EN ISO 6888-2:1999 Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des staphylocoques à coagulase positive (Staphylococcus aureus et autres espèces) Partie 2 : Technique utilisant le milieu gélosé au plasma de lapin et au fibrinogène 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 EN ISO 8536-1 : 1999 Matériel de perfusion à usage médical Première partie : Flacons en verre pour perfusion EN ISO 8536-2:1999 Matériel de perfusion à usage médical Partie 2 : Douchons pour flacons de perfusion EN ISO 8536-3:1999 Matériel de perfusion à usage médical Partie 3 : Capsules en aluminium pour flacons de perfusion EN ISO 9187-1:1999 Matériel d’injection à usage médical Première partie : Ampoules pour produits injectables EN ISO 9187-2:1999 Matériel d’injection à usage médical Partie 2 : Ampoules à un seul point de cassure (OPC) 02/1999 EN ISO 10320:1999 Géotextiles et produits apparentés - Identification sur site * La présente remplace la publication EN 30320:1993 * 02/1999 EN ISO 11058:1999 Géotextiles et produits apparentés - Détermination des caractéristiques de perméabilité à l’eau normalement au plan, sans contrainte mécanique 02/1999 EN ISO 11334-4:1999 Aides à la marche manipulées avec un bras - Exigences et méthodes d’essai Partie 4 : Cannes de marche avec au moins trois jambes ou plus 02/1999 EN ISO 12737: 1999 Matériaux métalliques - Détermination du facteur d’intensité de contrainte critique 02/1999 EN ISO 12956:1999 Géotextiles et produits apparentés - Détermination de l‘ouverture de filtration caractéristique 02/1999 1615 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN ISO 12958: 1999 Géotextiles et produits apparentés - Détermination de la capacité de débit dans leur plan 02/1999 EN ISO 136284 : 1999 Industries du pétrole et du gaz naturel - Conception et exploitation des systèmes de production immergés Première partie : Exigences générales et recommandations EN ISO 13934-1:1999 Textiles - Propriétés des étoffes en traction Première partie : Détermination de la force maximale et de l’allongement à la force maximale par la méthode sur bande EN ISO 13934-2: 1999 Textiles - Propriétés des étoffes en traction Partie 2 : Détermination de la force maximale par la méthode d’arrachement (Grab test) EN ISO 13935-1: 1999 Textiles - Propriétés de résistance à la traction des coutures d’étoffes et d’articles textiles confectionnés Première partie : Détermination de la force maximale avant rupture des coutures par la méthode sur bande EN ISO 13935-2: 1999 Textiles - Propriétés de résistance à la traction des coutures d’étoffes et d’articles textiles confectionnés Partie 2 : Détermination de la force maximale avant rupture des coutures par la méthode d’arrachement (Grab test) 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 387:1999 ENV Dois lamellé Collé - Aboutages à entures multiples de grande dimension Exigences de performance et prescriptions minimales de fabrication 02/1999 ENV 1300:1999 Unités de stockage en lieux sûrs - Classification des serrures haute sécurité en fonction de leur résistance à l’éffraction 02/1999 ENV 1402-8:1999 Produits réfractaires non-façonnés Partie 8 : Détermination des caractéristiques complémentaires 02/1999 ENV 12299:1999 A p p l i c a t i o n s f e r r o v i a i r e s - Confort de marche des voyageurs - Mesurage et évaluation 02/1999 ENV 13372:1999 Road Traffic and Transport Telematics (RTTT) - Dedicated Short-Range Communication (DSRC) - DSRC Profiles for RTTT Applications 02/1999 ENV ISO 13438:1999 Geotextiles and geotextile-related products - Screening test method for determination the resistance to oxidation 02/1999 30-1-1:1998/A1:1999 EN Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux Partie 1-1 : Sécurité - Généralités Amendement No 1 03/1999 Directive CE 1616 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme 203-1: 1992/A2: 1999 EN Appareils de xcuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeu Première partie : Règles générales de sécurité Amendement No 2 288-9: 1999 EN Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques Partie 9 : Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage pour le soudage bout à bout de canalisations de transport sur site, sur terre et en mer 295-1:1991/A3:1999 EN Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchement et d’assainissement Première partie : Exigences Amendement No 3 295-2:1991/A1:1999 EN Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchement et d’assainissement Partie 2 : Contrôle de la qualité et échantillonage Amendement No 1 609-l : 1999 EN M a t é r i e l a g r i c o l e e t f o r e s t i e r - Sécurité des fendeuses de bûches Première partie : Fendeuses à coin 635-5: 1999 EN Contreplaqué - Classification selon l’aspect des faces Partie 5 : Méthodes de mesure et d’expression des caractéristiques et des défauts Edition 03/1999 90/396/CEE 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 MD 03/1999 704:1999 EN Matériel agricole - Ramasseuses-presses - Sécurité 0 3D /1999 M 745: 1999 EN Matériel agricole - Faucheuses rotatives et faucheuses-broyeuses - Sécurité 03/1999 MD 933-08: 1999 EN Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats Partie 8 : Evaluation des fines - Equivalent de sable 03/1999 EN 1616:1997/A1:1999 Sondes urinaires stériles non réutilisables Amendement No 1 03/1999 EN 1626:1999 Récipients cryogéniques - Robinets pour usage cryogénique Directive CE 03/1999 97/23/CE EN 1708-1:1999 Soudage - Descriptif de base des assemblages soudés en acier Première partie : Composants soumis à la pression 03/1999 97/23/CE EN 1808:1999 Exigences de sécurité aux plates-formes suspendues à niveaux variables Calculs, stabilité, construction - Essais 03/1999 MD EN 1821-2:1999 Véhicules routiers à propulsion électrique - Mesurage des capacités routières Partie 2 : Véhicules hybrides électriques thermiques 03/1999 1617 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 1890:1999 Agents de surface - Détermination du point de trouble des agents de surface non ioniques obtenus par condensation d’oxydes d’éthylène 03/1999 EN 1925: 1999 Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination du coefficient d ’ a b s o rép t i o n d ’ e a u p a r c a p i l l a r i t 03/1999 EN 1926:1999 Méthodes d’essai pour pierre naturelles - Détermination, de la résistance en compression 03/1999 EN 1936:1999 Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination des masses volumiques réelle et apparente et des porosités ouverte et totale 03/1999 EN 2591-407:1999 Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes d’essais Partie 407 : Endurance du système de rétention et d’étanchéité des contacts 03/1999 EN 2591-409:1999 Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes d’essais Partie 409 : Rétention du contact dans l’isolant 03/1999 EN 2591-412:1999 Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes d’essais Partie 412 : Forces d’insertion et d’extraction des contacts 03/1999 EN 10095:1999 Aciers et alliages de nickel réfractaires 03/1999 EN 10228-1:1999 Essais non destructifs des pièces forgées en acier Première partie : Contrôle par magnétoscopie 03/1999 EN 12079:1999 Conteneurs pour utilisation en mer - Conception, construction, essais, inspection et marquage 03/1999 EN 12103:1999 Revêtements de sols résilients - Sous-couches en aggloméré de liège S pné c i f i c a t i o 03/1999 EN 12183:1999 Fauteuils roulants à propulsion manuelle - Exigences et méthodes d’essai Directive CE 03/1999 MED EN 12184:1999 Fauteuils roulants électriques, trottinettes et leurs chargeurs - Exigences et méthodes d’essai 03/1999 MED EN 12370:1999 Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination de la résistance par un essai de cristallisation des sels 03/1999 EN 12372:1999 Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination de la résistance à la flexion sous charge centrée 03/1999 1618 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 12582:1999 Agents de surface - Détermination de la teneur en polyéthylène glycol en relation avec leur masse molaire dans les agents de surface non ioniques (condensats d’oxyde d’éthylène) par CLHP/DEDL Edition 03/1999 EN 12584:1999 Défauts des coupes exécutées par oxycoupage, coupage laser et coupage plasma 03/1999 - Terminologie EN 12798:1999 Systèmes-Qualité Transport - Transport par route, transport ferroviaire et transport par voie fluviale - Prescriptions relatives au système d’assurance qualité pour compléter l’EN ISO 9002 vis-à-vis de la sécurité pour le transport de matières dangereuses 03/1999 EN 13290-1:1999 Management des projets spaciaux - Exigences générales Première partie : P o l i t i q u e e t p r i n c i p e s 03/1999 EN 13291-1:1999 Assurance produit des projets spatiaux - Exigences générales Première partie : P o l i t i q u e e t p r i n c i p e s 03/1999 EN 13292: 1999 Normes d’ingénerie spatiale - Politique et principes 03/1999 EN ISO 3171:1999 P r o d u i t s p é t r o l i e r s l i q u i d e s - Echantillonnage automatique en oléoduc 03/1999 EN ISO 3735: 1999 P é t r o l e b r u t e t f u e l - o i l s - Détermination de la teneur en sédiments Méthode par extraction * La présente remplace la publication EN ISO 3735:1995 * EN ISO 7703-2: 1999 Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de revêtement pour maçonnerie et béton extérieurs Partie 2 : Détermination et classification du taux de transmission de la vapeur d’eau (perméabilité) 03/1999 03/1999 EN ISO 8032:1999 Flexibles hydrauliques en caoutchouc et en plastique - Essai de flexion combiné avec des impulsions de pression (essai demi-oméga) 03/1999 EN ISO 8871: 1997/A1: 1999 Eléments en élastomère pour préparations aqueuses parentérales Amendement No 1 03/1999 MED EN ISO 8973:1999 Gaz de pétrole liquéfiés - Méthode de calcul de masse volumique et de la pression de vapeur 03/1999 EN ISO 9241-05:1999 Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV) Partie 5 : Aménagement du poste de travail et exigences relatives aux postures EN ISO 10441:1999 Industries du pétrole et du gaz naturel - Accouplements flexibles pour transmission de puissance mécanique - Applications spéciales 03/1999 03/1999 Directive CE 1619 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN ISO 10993-09: 1999 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Partie 9 : C a d r e p o u r l ’ i d e n t i f i c a t i o n e t l a q u a n t i f i c a t i o n d e s p r o d u i t s potentiels de dégradation 03/1999 EN ISO 11120:1999 Bouteilles à gaz - Tubes en acier sans soudure rechargeables d’une contenance en eau de 150 1 à 3000 1 - Conception, construction et essais 03/1999 EN ISO 12224-2: 1999 Fils d’apport de brasage, pleins et à flux incorporé - Spécifications et méthodes d’essai Partie 2 : Détermination de la teneur en flux EN ISO 12228:1999 Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de la teneur en s t é r o l s i n d i v i d u e l s e t t o t a u x - Méthode par chromatographie en phase gazeuse EN ISO 13230:1999 Optique ophtalmique - Spécification des codes barres EN ISO 13702:1999 I:ndustries du pétrole et du gaz naturel - Contrôle et atténuation des feux et des explosions dans les installations en mer - Exigences et lignes directrices EN ISO 14111:1999 Gaz naturel - Lignes directrices pour la traçabilité en analyse 0311999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 EN ISO 14713:1999 Protection contre la corrosion du fer et de l’acier dans les constructions - 03/1999 Revêtement de zinc et d’aluminium - Lignes directrices EN ISO 15212-1:1999 Densimètres à oscillations Première partie : Instruments de laboratoire ENV 1186-13:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 13 : Méthodes d’essai pour la migration globale à hautes températures ENV 1186-14:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières plastiques Partie 14 : Méthodes d’essai pour des ‘tests de substitution pour la migration globale des matières destinées au contact avec les denrées alimentaires gras en utilisant des liquides simulateurs tels que l’isooctane et l’éthanol à 95% 03/1999 03/1999 03/1999 ENV 1402-4:1999 Produits réfractaires non-façonnés Partie 4 : Détermination de la consistance des bétons 03/1999 ENV 1402-5: 1999 Produits réfractaires non façonnés Partie 5 : Préparation et traitement des éprouvettes 03/1999 Directive CE 1620 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme ENV 13130-1:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières plastiques soumises à des limitations Première partie : Guide des méthodes d’essai pour la migration spécifique dans les denrées alimentaires et les simulants de substances contenues dans les matières plastiques, pour la détermination des substances dans les matières plastiques et pour le choix des conditions d’exposition aux simulants alimentaires ENV 13130-2:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastiques soumises à des limitations Partie 2 : Détermination de l’acide téréphtalique dans les simulants ENV 13130-3:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières plastiques soumises à des limitations Partie 3 : Détermination de l’acrylonitile dans les denrées alimentaires et les simulants ENV 13130-4:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières plastiques soumises à des limitations Partie 4 : Détermination du 1,3-butadiène dans les matières plastiques ENV 13130-5:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières plastiques soumises à des limitations Partie 5 : Détermination du chlorure de vinylidène dans les simulants ENV 13130-6: 1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières plastiques soumises à des limitations Partie 6 : Détermination du chlorure de vinylidène dans les matières plastique ENV 13130-7:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières plastiques soumises à des limitations Partie 7 : Détermination du monoéthylène glycol et du diéthylène glycol dans les simulants ENV 13130-8:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières plastiques soumises à des limitations Partie 8 : Détermination des isocyanantes dans les matières plastiques Edition 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 CR 1750:1999 Systèmes de cartes d’identification - Messages intersectoriels entre terminaux et hôtes - Messages entre accepteur et acquéreur 04/1999 CR 13568:1999 Information géographique - Description de données - Langage de schéma conceptuel 04/1999 CX 13576:1999 Soudage - Mise en application des exigences de qualité de l’EN 729 pour le soudage par fusion des matériaux métalliques 04/1999 Directive 1621 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme 303-5: 1999 EN Chaudières de chauffage partie 5 : Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique’ puissance utile inférieure ou égale à 300 kW Définitions, exigences, essais et marquage Edition 04/1999 328: 1999 EN Echangeurs thermiques - Procédures d’essai pour la détermination de la performance des aérofrigorifères à convection forcée * La présente remplace la publication ENV 328:1992 * 04/1999 536: 1999 EN Machines pour la construction des routes - Centrales de production de mélanges bitumineux - Exigences de sécurité 04/1999 644: 1999 EN Papier - Formats bruts - Désignation et tolérance pour la série principale et la série complémentaire, marquage et tolérances, mode d’expression du sens de fabrication * La présente remplace la publication EN 644:1993 * 04/1999 660-1 : 1999 EN Revêtements de sol résilients - Détermination de la résistance à l’usure Première partie : Essai de Stuttgart 04/1999 660-2: 1999 EN Revêtements de sol résilients - Détermination de la résistance à l’usure Part 2 : Essai de Frick-Taber 04/1999 720-1 : 1999 EN Bouteilles à gaz transportables - Gaz et mélanges de gaz. Première partie : Propriétés des gaz purs 04/1999 773: 1999 EN Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux d’évacuation, de branchement et d’assainissement sous pression hydraulique 04/1999 849: 1996/A1: 1999 EN Bouteilles à gaz transportables - Robinets de bouteilles - Spécifications et 04/1999 essais de type Amendement No 1 EN 1036:1999 Verre dans la construction - Miroirs en glace argentée pour l’intérieur Directive CE 04/1999 EN 1194:1999 Structure en bois - Dois lamelle-collé - Classes de résistance et détermination des valeurs caractéristiques 04/1999 EN 1238:1999 Adhésifs - Détermination du point de ramollissement des adhésifs thermoplastiques (méthode bille et anneau) 04/1999 EN 1253-1:1999 Avaloirs et siphons pour bâtiments Première partie : Spécifications 04/1999 1253-3: 1999 EN Avaloirs et siphons pour bâtiments Partie 3 : Maîtrise de la qualité 04/1999 MD & LVD 1622 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 1286: 1999 Robinetterie sanitaire - Mitigeurs mécaniques basse pression Spécifications techniques générales 04/1999 EN 1287: 1999 Robinetterie sanitaire - Mitigeurs thermostatiques basse pression Spécifications techniques générales 04/1999 EN 1293:1999 Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux d’évacuation, de branchement et d’assainissement sous pression pneumatique 04/1999 EN 1302: 1999 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommati on humaine - Coagulants à base d’aluminium - Méthodes d’analyse 04/1999 EN 1443: 1999 Conduits de fumée - Exigences générales EN 1542:1999 Produits et systèmes pour la production et la réparation des structures en béton - Méthodes d’essais - Mesurage de l’adhérence par traction directe 1838: 1999 EN Eclairagisme - Eclairage de secours EN 10242: 1994/A1: 1999 Raccords de tuyauterie filetés en fonte malléable Amendement No 1 EN 12109: 1999 Réseau d’évacuation sous vide à l’intérieur des bâtiments 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 EN 12322: 1999 Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Milieux de culture de microbiologie - Critères de performance des milieux de culture 04/1999 EN 12406: 1999 Caisses mobiles - Caisses mobiles à température dirigée de classe C Dimensions et spécifications générales 04/1999 EN 12410:1999 Caisses mobiles - Caisses mobiles à température dirigée de classe A Dimensions et spécifications générales 04/1999 EN 12413:1999 Exigences de sécurité pour les produits abrasifs agglomérés 04/1999 MD EN 12422:1999 Ficelles Sisal 04/1999 EN 12423: 1999 Ficelles polypropylène 04/1999 EN 12808-1:1999 Mortiers de joints et colles à carrelage Première partie : Détermination de la résistance chimique des mortiers à base de résines réactives 04/1999 EN 12856:1999 produits alimentaires - Dosage de l’acésulfarne-K, de l’aspartame et de la saccharine - Méthode par chromatographie liquide haute performance 04/1999 Directive CE 1623 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 12857:1999 Produits alimentaires - Dosage du cyclamate - Méthode par chromatographie liquide haute performance 04/1999 EN 12858:1999 Papier - Papier d’impression et de bureau - Spécifications pour papier en continu 04/1999 EN 13002-2:1999 Fils de carbone Partie 2 : Méthodes d’essais et spécifications générales 04/1999 Fils en fibres de para-aramide Première partie : Désignation 0411999 EN 13003-2:1999 Fils en fibres de para-aramide Partie 2 : Méthodes d’essai et spécifications générales 04/1999 EN 13003-3:1999 Fils en fibres de para-aramide Partie 3 : Spécifications techniques 04/1999 EN 13401:1999 Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement de Clostridium perfringens - Méthode par comptage des colonies 04/1999 EN ISO 489:1999 Plastiques - Détermination de l’indice de réfraction EN ISO 2813:1999 Peintures et vernis - Détermination de la réflexion spéculaire de feuils de peinture non métallisée à 20°, 60° et 85° 04/1999 04/1999 EN ISO 3759: 1995/AC: 1999 Textiles - Préparation, marquage et mesurage des éprouvettes d’étoffe et des 04/1999 vêtements dans les essais de détermination de la variation des dimensions Corrigendum AC EN ISO 6402-1:1999 Plastiques - Acrylonitrile/styrène sans butadiène résistant au choc (ASA, AES, ACS) pour moulage et extrusion Première partie : Système de désignation et base de spécification EN ISO 7783-1:1999 Peintures et vernis - Détermination du coefficient de transmission de la vapeur d’eau Première partie : Méthode de la capsule pour feuils libres EN ISO 8442-1:1997/AC:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie et orfèvrerie de table Première partie : Exigences relatives à la coutellerie utilisée pour la préparation des denrées alimentaires Corrigendum AC EN ISO 8442-4:1997/AC:1999 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie et orfèvrerie de table Partie 4 : Exigences relatives à la coutellerie et aux couverts dorés Corr i gendum AC 04/1999 04/1999 04/1999 04/1999 Directive CE 1624 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 8502-2:1999 Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de produits assimilés - Essais pour apprécier la propreté d’une surface Partie 2 : Recherche des chlorures sur les surfaces nettoyées Edition Directive CE 04/1999 EN ISO 9241-14:1999 Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV) Partie 14 : Dialogues de type menu EN ISO 9455-13:1999 Flux de brasage tendre - Méthodes d’essai Partie 13 : Détermination de projections de flux EN ISO 9455-15:1999 Flux de brasage tendre - Méthodes d’essai Partie 15 : Essai de corrosion du cuivre 04/1999 EN ISO 9606-3:1999 Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion Partie 3 : Cuivre et ses alliages 04/1999 97/23/CEE 04/1999 97/23/CEE des soudeurs - Soudage par fusion Nickel et ses alliages EN ISO 9801:1999 Instruments ophtalmiques - Verres de boîte d’essai EN ISO 9946:1999 Robots manipulateurs industriels - Présentation des caractéristiques * La présente remplace la publication EN 29946:1992 * 04/1999 04/1999 EN ISO 10304-4:1999 Qualité de l’eau - Dosage des anions dissous par chromatographie des ions en 04/1999 phase liquide Partie 4 : Dosage des ions chlorate, chlorure et chlorite dans des eaux faiblement contaminées EN ISO 10339:1999 Optique ophtalmique - Lentilles de contact - Détermination de la teneur en eau des lentilles en hydrogel 04/1999 EN ISO 10341:1999 Instruments ophtalmiques - Têtes de réfracteurs 04/1999 EN ISO 10342:1999 Instruments ophtalmiques - Réfractomètres 04/1999 EN ISO 10343:1999 Instruments ophtalmiques - Ophtalmomètres 04/1999 EN ISO 11070:1999 Introducteurs de cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables 04/1999 EN ISO 11116-1:1999 Bouteilles à gaz - Filetage conique 17E pour le raccordement des robinets sur les bouteilles à gaz Première partie : Spécifications 04/1999 1625 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 14460:1999 Vêtements de protection pour pilotes automobiles - Protection contre la chaleur et le feu - Exigences de performance et méthodes d’essai EN ISO 14847:1999 Pompes volumétriques à mouvement rotatif - Prescriptions techniques Edition 04/1999 Directive CE PPE3 04/1999 ENV 1997-2: 1999 Eurocode 7 : Calcul géotechnique Partie 2 : Calcul sur la base d’essais de laboratoire 04/1999 CPD 334:1999 EN Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar 05/1999 777-4: 1999 EN Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usages non domestiques Partie 4 : Système H, sécurité 05/1999 90/396/CEE EN 1457:1999/AC:3999 Conduits de fumée - Conduits intérieurs en terre cuite/céramique - Exigences 05/1999 et méthodes d’essai Corrigendum AC EN 12188: 1999 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton - Méthodes d’essais - Détermination de l’adhérence acier sur acier pour la caractérisation des produits de collage structural EN 12189:1999 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton - Méthodes d’essais - Détermination du temps ouvert EN 12192-2:1999 Produits et systèmes pour la protection et de la réparation des structures en béton - Analyse granulométrique Partie 2 : Méthode d’essai pour les charges de produits de collages structuraux à base de polymères 05/1999 05/1999 05/1999 EN 12615:1999 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton - Méthodes d’essais - Détermination de la résistance au cisaillement 05/1999 EN 12636: 1999 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton - Méthodes d’essai - Détermination de l’adhérence béton sur béton 05/1999 EN 12971-1:1999 Renforts - Spécification de fils de verre coupes Première partie : Désignation 05/1999 EN 12971-2:1999 Renforts - Spécification de fils de verre coupés Partie 2 : Méthodes d’essai et exigences générales 05/1999 EN 12971-3:1999 Renforts - Spécification de fils de verre coupes Partie 3 : Exigences particulières 05/1999 1626 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition 105401: 1999 EN ISO Textiles - Essais de solidité des teintures Partie J01 : Principes généraux du mesurage de la couleur de surface 05/1999 105-J02:1999 EN ISO Textiles - Essais de solidité des teintures Partie JO2 : Evaluation instrumentale de la blancheur relative 05/1999 EN ISO 105-Z10:1999 Textiles - Essais de solidité des teintures Partie Z10 : Détermination de l’intensité relative de la couleur des colorants en solution 05/1999 EN ISO 660:1999 Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de l’indice d’acide et de l’acidité 05/1999 EN ISO 1797-1: 1995/A1: 1999 Instruments rotatifs dentaires - Queues Première partie : Queues en matériaux métalliques Amendement No 1 05/1999 Directive CE EN ISO 2580-1:1999 Plastiques - Acrylonitrile/butadiène/styrène (ABS) pour moulage et extrusion 05/1999 Première partie : Système de désignation et base de spécification EN ISO 2860:1999 Engins de terrassement - Dimensions minimales des passages * La présente remplace la publication EN 22860:1985 * 05/1999 MD EN ISO 3164:1999 Engins de terrassement - Etude en laboratoire des structures de protection - 05/1999 MD Spéciflcations pour le volume limite de déformation * La présente remplace la publication EN 23164:1985 * EN ISO 3411: 1999 Engins de terrassement - Dimensions ergonomiques des opérateurs et espace enveloppe minimal des postes de travail * La présente remplace la publication EN 23411:1988 * 05/1999 MD EN ISO 3961:1999 Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de l’indice d’iode 05/1999 EN ISO 6165:1999 Engins de terrassement - Principaux types - Vocabulaire 05/1999 EN ISO 6683:1999 Engins de terrassement - Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de 05/1999 MD sécurité EN ISO 7785-1:1999 Pièces à main dentaires Première partie : Pièces à main à turbines à air comprimé pour grandes vi tesses * La présente remplace la publication EN 27785-1:1994 * EN ISO 8130-9: 1999 poudres pour revêtement Partie 9 : Echantillonnage 05/1999 05/1999 1627 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN ISO 8290: 1998/AC: 1999 Emaux vitrifiés - Détermination de la résistance à l’acide sulfurique à température ambiante Corrigendum AC 05/1999 EN ISO 8294:1999 Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de la teneur en c u i v r e , f e r e t n i c k e l - Méthode par spectrométrie d’absorption atomique avec four en graphite 05/1999 EN ISO 8385:1999 Navires et technologie maritime - Dragues - Classification EN ISO 8502-3: 1999 Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de produits assimilés - Essais pour apprécier la propreté d’une surface Partie 3 : Evaluation de la poussière sur les surfaces d’acier préparées pour la mise en peinture (méthode du ruban adhésif sensible à la pression) EN ISO 8502-4: 1999 Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de produits assimilés - Essais pour apprécier la propreté d’une surface Partie 4 : Principes directeurs pour l’estimation de la probabilité de condensation avant application de peinture EN ISO 8502-6:1999 Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de produits assimilés - Essais pour apprécier la propreté d’une surface Partie 6 : Extraction des contaminants solubles en vue de l’analyse Méthode de Bresle EN ISO 11126-7:1999 Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de produits assimilés - Spécifications pour abrasifs non métalliques destinés à la préparation par projection Partie 7 : Oxyde d’aluminium fondu EN ISO 11498:1999 Pièces à main dentaires - Moteurs électriques dentaires à basse tension EN ISO 12193:1999 Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de la teneur en plomb - Méthode par spectrométrie d’absorption atomique avec four en graphite 05/1999 05/1999 05/1999 05/1999 05/1999 05/1999 05/1999 Directive CE 1628 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition ENV 13005:1999 * Leitfaden zur Angabe der Unsicherheit beim Messen * 05/1999 Abréviations: EN HD ENV ES CR R An Sn : Norme européenne : Document d’harmonisation : Prénorme européenne : Spécification européenne : Rapport CEN : Rapport technique CENELEC : n ième Amendement d’une EN ou d’un HD : n ième Edition d’un HD LVD EMC MD TOYS MED AIMD URE2 BAD MET1 MET2 NAWI BAT ATEX EX 1-3 : Directive 73/23/CEE (Basse tension) : Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) : Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) : Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) : Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) : Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) : Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) : Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) : Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) : Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique) : Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) : Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) : Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) : Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) : Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) : Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) : Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) : Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) : Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) : Directive 98/13/CE [ anc. 91/263/CEE et 93/97/CEE] (Equipements terminaux de télécommunication) : Directive 92/38/CEE (Satellites) : Directive 96/48/CE (TGV européen) HSW PPE 1-3 PPD l-3 CPD PRV TTE SATV HST 87/404/CEE : Directive Récipients à pression simples : Directive Equipements sous pression 97/23/CE 90/396/CEE : Directive Appareils à gaz 92/42/CEE : Directive Nouvelles chaudières - exigences de rendement : Directive Incinération déchets dangereux 94/67/(X : Directive Ascenseurs 95/16/CE Directive CE 1629 Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre de Energie, Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6; Sur proposition du Directeur ff du Service de I’Energie de I’Etat; Arrête: Art. 1er. Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 1999) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI). Art. 2. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par le département Normalisation du Service de I’Energie de I’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Art. 3. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 17 mai 1999. Le Ministre de I’Energie, Robert Goebbels 1630 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 2 RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET 1992 RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES, TEL QU'IL A ETE MODIFIE. (MAI 1999) Ce relevé complète et modifie les 4 volumes précédents publiés au Mémorial (A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998 et 18/1999). Reference and Subject of the Standard TBR 12:1993 Business Telecommunications (BT); Open Network Provision (ONP) technical requirements; 2048 kbit/s digital unstructured leased line (D204BU) Attachment requirements for terminal equipment interface TBR 14:1994 Business TeleCommunications (BTC); 64 kbit/s digital unrestricted leased line with octet integrity (D64U) Attachment requirements for terminal equipment interface TBR 11:1994 Radio Equipment and Systems (RES); Attachment requirements for terminal equipment for Digital European Cordless Telecommunications (DECT) Public Access Profile (PAP) applications TBR 11:1994/A1:1995 Radio Equipment and Systems (RES); Attachment Requirements for terminal equipment for Digital European Cordless Telecomnunications (DECT) Public Access Profile (PAP) applications Amendment No 1 TBR 1:1995 Attachment requirements for terminal equipment to be connected to circuit switched data networks and leased circuits using a CCITT Recommendation X.21 interface, or at an interface physically, functionally and electrically compatible with CCITT Recommendation X. 21 but operating at any data signalling rate up to, and including 1984 kbit/s TBR 5:1995 European digital cellular telecommunications system; Attachment requirements for Global System for Mobile communications (GSM) mobile stations; Access TBR 9:1995 European digital cellular telecommunications system; Attachment requirements for Global System for Mobile communications (GSM) mobile stations; Telephony TBR 3:1995 Integrated Services Digital Network (ISDN); Attachment requirements for terminal equipment to connect to an ISDN using ISDN basic access Edition 12/1993 TTE 04/1994 TTE 09/1994 03/1995 TTE 10/1995 TTE 10/1995 TTE 10/1995 TTE 11/1995 TTE EC Directive 1631 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard TBR 4: 1995 Integrated Services Digital Network (ISDN); Attachment requirements for terminal equipment to connect to an ISDN using [SDN primary rate access TBR 12: 1993/A1:1996 Business Telecommunications (BT); Open Network Provision (ONP) technical requirements; 2048 kbit/s digital unstructed leased line (D2048U); Attachment requirements for terminal equipment interface Amendment No 1 TBR 13:1996 Business TeleCommunications (BTC); 2048 kbit/s digital structured leased line (D2048s); Attactunent requirements for terminal equipment interface TBR 14:1994/A1:1996 Business TeleComnunications (BTC); 64 kbit/s digital unrestricted leased line with octet integrity (D64U); Attachment requirements for terminal equipment interface Amendment No 1 TBR 2: 1997 Attachment requirements for Data Terminal Equipment (OTE) to connect to Packet Switched Public Data Networks (PSPDNs) for CCITT Recommendation X.25 interfaces at data signalling rates up to 1920 kbit/s utilizing interfaces derived from CCITT Recommendations X.21 and X.21 bis TBR 6: 1997 Radio Equipment and Systems (RES); Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT); General terminal attachment requirements TBR 10:1997 Radio Equipment and Systems (RES); Digital European Cordless Telecommunications (DECT) General termina1lattachment requi rements Telephony applications TBR 15:1997 Business TeleComnunications (BTC); Drdinary and Special quality voice bandwidth 2-wire analogue leased lines (A20 and A2S); Attachment requirements for terminal equipment interface TBR 17: 1997 Business TeleCommunications (BTC); Ordinary and Special quality voice bandwidth 4-wire analogue leased lines (A40 and A4S); Attachment requirements for terminal equipment interface TBR 22: 1997 Radio Equipment and Systems (RES); Attachment requirements for terminal equipment for Digital Enhanced Cordless Telcommunications (DECT) Generic Access Profile (GAP) applications Edition 11/1995 TTE 01/1996 TTE 01/1996 TTE 01/1996 TTE 01/1997 TTE 01/1997 TTE 01 /1997 TTE 01/1997 TTE 01/1997 TTE 01/1997 TTE EC Directive 1632 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard Edition ES 201209-1:1997 Identification tard systems; Telecommunications IC cards and terminals; Interoperability with synchronous prepaid cards; Part 1 : Requirements for off-line and on-line configurations TBR 24:1997 Business TeleCommunications (BTC); 34 Mbit/s digital unstructured and structured leased lines (D34U and 034s); Attachment requirements for terminal equipment interface TBR 25:1997 Business TeleComnunications (BTC); 140 Mbit/s digital unstructured and structured leased lines (D14OU and 0140s); Attachment requirements for terminal equipment interface ES 20120&1997 Identification tard systems; Telecommunications IC cards and terminals; Additional Telecommunications Features (ATF) TBR 20:1997 European digital cellular telecommunications system (Phase 2); Attachment requirements for Global System for Mobile communications (GSM) mobile stations Telephony EG 201220:1997 Integrated Circuits Cards (ICC); ETSI numbering system for telecommunication; Application providers (AID) EG 201227:1997 Integrated Circuits Cards (ICC); ETSI numbering system for telecomnunication; ALgorithm IDentifiers (ALID); TBR 3:1995/A1:1997 Integrated Services Digital Network (ISDN) Attachent requirements for terminal equipment to connect to an ISDN using ISDN basic access Amendment No 1 ITBR 4: 1995/A1:1997 Integrated Services Digital Network (ISW) IAttachment requirements for terminal equipment to connect to an ISDN using IISDN primary rate access Amendment No 1 TBR 7:1997 Electromagnetic Compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Enhanced Radio MEssage System (ERMES); Receiver requirements TBR 27: 1997 Satellite Earth Stations and Systems (SES); Low data rate Land Mobile satellite Earth Stations (LMES) operating in the 11/12/14 GHz frequency bands 08/1997 09/1997 12/1997 12/1997 12/1997 12/1997 12/1997 12/1997 1633 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard TBR 28: 1997 satellite Earth Stations and systems (SES); Very Small Apterure Terminal (VSAT); Transmit-only, transmit/receive or receive-only satellite earth stations operating in the 11/12/14 GHz frequenzy bands TBR 30:1997 Satellite Earth Stations and Systems (SES); Satellite News Gathering Transportable Earth Station (SNG TES) lperating in the 11-12/13-14 GHz frequency bands Edition 12/1997 TTE 12/1997 TTE TBR 33:1997 Integrated Services Digital Network (ISDN); Attachement requirements for packet mode terminal equipment to connect to an ISDN using ISDN basic access 12/1997 TTE TBR 34: 1997 Integrated Services Digital Network (ISDN); Attachement requirements for packet mode terminal equipment to connect to an ISDN using ISDN primary rate access 12/1997 TTE EG 201017:1998 Corporate telecommunication Networks (CN); Project plan 01/1998 EG 201120:1998 Public Switched Telephone Network (PSTN); Method of rating terminal equipment so that it can be connected in series and/or in parallel to a Network Termination Point (NTP) EG 201121:1998 A guide to the application of TBR 21 ES 201097-1:1998 Network Aspects (NA); Telecommunications Management Network (TMN); Resource management; Part 1 : Physical resource management ES 201104:1998 Human Factors (HF); Human factors requirments for a Euripean Telephony Numbering Space (ETNS) TBR 21:1998 Terminal Equipment (TE); Attachment requirements for pan-European approval for connection to the analogue Public Switched Telephone Networks (PSTNs) of TE (excluding TE supporting the voice telephony service) in which network addressing, if provided, is by means of Dual Tone Multi Frequency (DTMF) signalling EG 201103:1998 Human Factors (HF); Human factors issues in Multimedia Information Retrieval Services (MIRS) EG 201147:1998 Equipment Engineerin (EE); Interworkin between Direct Current/Isolated (DC/I) and Direct Current/Comnon (DC/C) electrical power systems 01 /1998 01 /1998 01 /1998 01/1998 01/1998 TTE 02/1998 02/1998 EC Directive 1634 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT Reference and Subject of the Standard EN 300138-5: 1998 Integrated Services Digital Network (ISDN) Closed User Group (CUG) supplementary service Digital Subscriber Signalling System No. one (DSS1) protocol Part 5 : Test Suite Structure and Test Purposes (TSS&TP) specification for the network Edition 02/1998 ES 201095: 1998 Cordless Terminal Mobility (CTM); Numbering and identification 02/1998 ES 201125: 1998 Human Factors (HF); Universal Personal Telecommunications (UPT); Specification of the minimum Man-Machine Interface (MMI) for Phase 1 UPT 02/1998 BR 41:1998 Satellite Personal Communications Networks (S-PCN); Mobile Earth Stations (MESS), including handheld earth stations, for S-PCN in the 1,6/2,4 GHz bands under the MSS; Terminal essential requirements 02/1998 TTE TBR 42:1998 Satellite Persona1 Communications Networks (S-PCN); Mobile Earth Stations (MESS), including handheld earth stations, for S-PCN in the 2,O GHz bands under the Mobile Satellite Service (MSS); Terminal essential requirements EG 201096-1:1998 Intelligent Network (IN); Cordless Terminal Mobility (CTM); IN architecture and functionality for the support of CTM; Part 1 : CTM phase 1 for single public network case EG 201096-2:1998 Intelligent Network (IN); Cordless Terminal Mobility (CTM); IN architecture and functionality for the support of CTM; Part 2 : CTM interworking between public INs EG 201096-3:1998 Intelligent Network (IN); Cordless Terminal Mobility (CTM); IN architecture and functionality for the support of CTM; Part 3 : CTM interworking between private networks and public INs EG 201148:1998 Methods for Testing and Specification (MTS); Guide for the use of the second edition of TTCN TBR 19:1998 European digital cellular telecommunications system (Phase 2); Attachement requirements for Global System for Mobile communications (GSM) mobile stations Access 02/1998 TTE 03/1998 03/1998 03/1998 03/1998 03/1998 TTE TBR 22: 1997/A1:1998 Radio Equipment and Systems (RES); 03/1998 Attachment requirements for terminal equipment for Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT) Generic Access Profile (GAP) applications Amendment No 1 EC Directive 1635 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard TBR 23: 1998 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Terrestrial Flight Telecommunications System (TFTS); Technical requirements for TFTS TBR 31:1998 Digital cellular telecommunications systems (Phase 2); Attachment requirements for mobile stations in the DCS 1800 band and additional GSM 900 band; Access TBR 32:1998 Digital cellular telecommunications system (Phase 2); Attachement requirements for mobile stations in the DCS 1800 band and additional GSM 900 band; Telephony EG 201040:1998 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Security; Lawful Interception (LI) interface; Feasibility study report Edition 03/1998 TTE 03/1998 TTE 03/1998 TTE 04/1998 EG 201058:1998 Methods for Testing and Specification (MTS); Implementation Conformance Statement (ICS) proforma style guide 04/1998 EG 201050:1998 Corporate tel ecommunication Network (CN); Overall transmission planning for telephony on a Corporate Network 05/1998 EG 202306: 1998 Transmission and Multiplexing (TM); Access networks for residential customers 0511998 ES 201158:1998 Telecommunications security; Lawful Interception (LI); Requirements for network functions ES 201168:1998 Corporate Networks (CN) ; Transmission characteristics of digital Private Branch exchanges (PBXs) TBR 26:1998 Satellite Earth Stations and Systems (SES); Low data rate Land Mobile satellite Earth Stations (LMES) operating in the 1,5/1,6 GHz frequency bands TBR 36:1998 Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT); Global System for Mobile communications (GSM); DECT access to GSM Public Land Mobile Network (PLMN) for 3,1 kHz speech applications TBR 38:1998 Public Swithed Telephone Network (PSTN); Attachment requirements for a terminal equipment incorporating an analogue handset function capable of supporting the justified case service when connected to the analogue interface of the PSTN in Europe 05/1998 05/1998 05/1998 TTE 0511998 TTE 05/1998 TTE EC Directive 1636 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard TBR 43: 1998 satellite Earth Stations and Systems (SES); Very Small Aperture Terminal (VSAT) transmit-only, transmit-and-recieve, recieve-only satellite earth stations operating in the 4 GHz and 6 GHz frequency bands TBR 44:1998 Satellite Earth Stations (SES) ; Land Mobile Earth Stations (LMES) operating in the 1.5 GHz and 1,6 GHz bands providing voice and/or data communications TBR 40:1998 Digital Enhanced Cordless Telecomnunications (DECT); Integrated Services Digital Network (ISDN); Attachment requirements for terminal equipment for DECT/ISDN interworking p r o f i l e applications TBR 35:1998 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Emergency access TBR 8:1998 Integrated Services Digital Network (ISDN); Telephony 3,1 kHz teleservice; Attachment requirements for handset terminals ETS 300974: 1998-12 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Mobile Application Part (MAP) specification (GSM 09.02 version 5.9.1) EG 201620: 1999 Intelligent Networks (IN); Security studies for Cordless Terminal Mobility (CTM) EN 301064-1:1999 Telecommunications Management Network (TMN); Information models and protocols for the management and control of the Asynchronous Transfer Mode (ATM) switching network element; Part 1 : Q3 interface specification EN 301131:1999 Integrated Services Digital Network (ISDN); Teleaction teleservice; Service description EN 301261-3: 1999 Telecommunications Management Network (TMN); Security; Part 3 : Security services ; Authentication of users and entities in a TMN environment ES 201385: 1999 Telecommunications Management Network (TMN); Universal Mobile Telecomnunincations System (UMTS); Management architecture framework; Overview, processes and principles ETS 300609-3: 1999 Digital cellular telecommunications system (Phase 2); Base Station System (BSS) equipment specification Part 3 : Transcoder aspects (GSM 11.24 version 4.3.1) Edition 05/1998 TTE 0511998 TTE 0611998 TTE 09/1998 10/1998 TTE 12/1998 01/1999 01 /1999 01/1999 01/1999 01/1999 01 /1999 EC Directive 1637 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard I-ETS 300810:1999 Transmission and Multiplexing (TM); Synchronous Digital Hierarchy (SDH) network information model; Basic trail and Sub-Network Connection (SNC) configuration management snsemble EG 201050: 1999 Speech Processing, Transmission and Quality Aspects (STQ); Overall Transmission Plan Aspects for Telephony in a Private Network EG 201185:1999 Terminal support interface for harmonized analogue PSTN terminals EG 201367:1999 Intelligent Network (IN); Jumber Portability Task Force (NPTF); IN and Intelligence Support for Service Provider Number Portability EG 201383:1999 Methods for Testing and Specification (MTS); Use of SDL in ETSI deliverables; Guidelines for facilitating validation and the development of conformance tests EG 201400-1:1999 Hybrid Fiber Coax (HFC) access networks Part 1 : Interworking with PSTN, N-ISDN, Internet and digital mobile networks EG 202086:1999 Speech Processing, Transmission and Quality Aspect (STQ); Objectives and principles for the transmission performance of multiple interconnected networks that aim to provide “traditional quality” telephony services EN 300279:1999 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for Private land Mobile Radio (PMR) and ancillary equipment (speech and/or non-speech) EN 300291-1:1999 Telecommunications Management Network (TMN); Functional specification of Customer Administration (CA) on the Operations System/Network Element (OS/NE) interface; Part 1: Single line configurations; EN 300430:1999 Transmission and Multiplexing (TM); Digital Radio Relay Systems (DRRS); High capacity DRRS carrying 1 x Synchronous Transport Module-l (1 x STM-1) signals operating in the 18 GHz frequency band with channel spacing of 55 MHz EN 300674:1999 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Road Transport and Traffic Telematics (RTTT); Technical characteristics and test methods for Dedicated Short Range Communication (DSRC) transmission equipment (500 kbit/s / 250 kbits/
2. s)operating in the 5,8 GHz Industrial, Scientific and Medical (ISM) band Edition 01/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 EC Directive 1638 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard EN 300797:1999 Digital Audio Broadcasting (DAB); Distribution interfaces; Service Transport Interface (STI) Transmission and Multiplexing (TM); Digital Radio Relay Systems (DRRS); Frequency Division Multiple Access (FDMA); Point-to-multipoint DRRS in the bands allocated to the fixed service in the range from 3 GHz to 11 GHz EN 301166:1999 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Land mobile service; Technical characteristics and test conditions for radio equipment for analogue and/or digital communication (speech and/or data) and operating on narrowband channels and having an antenna connecter EN 301169-1:1999 Equiment pratice; Engineering requirements for outdoor enclosures; Part 1 : Equipped enclosures EN 301169-2:1999 Equiment pratice; Engineering requirements for outdoor enclosures; Part 2 : Unequipped enclosures EN 301195:1999 Digital Video Broadcasting (DVB); Interaction channel through the Global System for Mobile communications (GSM) EN 301234:1999 Digital Audio Broadcasting (DAB); Multimedia Object Transfer (MOT) protocol; EN 301614-1:1999 Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT); Integrated Services Digital Network (ISDN); DECT/ISDN interworking for intermediate system configuration; Part 1 : Profile Test Specification (PTS) summary EN 301614-2:1999 Digital Enhanced Cordless Telecormunications (DECT); Integrated Services Digital Network (ISDN); DECT/ISDN interworking for intermediate system configuration; Part 2 : Profile Specific Test Specification (PSTS) for Portable radio Termination (PT) EN 301614-3:1999 Digital Enhanced Cordless Telecomnunications (DECT); Integrated Services Digital Network (ISDN); DECT/ISDN interworking for intermediate system configuration; Part 3 : Profile Specific Test Specification (PSTS) for Fixed radio Termination (FT) Edition 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 EC Directive 1639 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard ES 200674-1:1999 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Road Transport and Traffic Telematics (RTTT); Part 1 : Technical characteristics and test methods for High Data Rate (HDR) data transmission equipment operating in the 5,8 GHz Industrial, Scientific and Medical (ISM) band ES 200674-2: 1999 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Road Transport and Traffic Telematics (RTTT); Part 2 : Technical characteristics and test methods for LOW Data Rate (LDR) data transmission equipment operating in the 5,8 GHz Industrial, Scientific and Medical (ISM) band ES 201386: 1999 Telecommunications Management Network (TMN); Service Switching Function (SSF) management information mode1 ETS 300436-3: 1999 Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN) Signalling ATM Adaptation Layer (SAAL); Service Specific Connection Oriented Protocol (SSCOP); Part 3 : Test Suite Structure and Test Purposes (TSS&TP) specification Edition 02/1999 02/1999 02/1999 02/1999 ETS 300902:1999 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Technical realization of Short Message Service Ce11 Broadcast (SMSCB) (GSM 03.41 version 5.9.1) 02/1999 EG 201189:1999 Integrated Services Digital Network (ISDN); Digital Subscriber Signalling System No. one (DSS1) protocol; Master list of codepoints and operation values 03/1999 EG 202090:1999 Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN); H.323/9-ISDN signalling interoperability 03/1999 EN 300371: 1999 Telecommunications Management Network (TMN); Plesiochronous Digital Hierarchy (PDH) information model for the Network Element (NE) view 03/1999 EN 300771-6: 1999 Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN); Digital Subscriber Signalling System No. two (DSS2) protocol; B-ISDN user-network interface layer 3 specification for point-to-multipoint call/bearer control; Part 6 : Abstract Test Suite (ATS) and partial Protocol Implementation extra Information for Testing (PIXIT) proforma specification for the network 03/1999 EN 300908: 1999 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Multiplexing and multiple access on the radio path (GSM 05.02 version 6.3.0) 03/1999 EN 300909: 1999 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Channel coding (GSM 05.03 version 6.1.2) 03/1999 EC Directive 1640 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard Edition IN 300910: 1999 Digital cellular telecommunications systems (Phase 2+); Radio transmission and reception (GSM 05.05 version 6.3.0) 03/1999 EN 300911: 1999 Digital cellular telecomnunications system (Phase 2+); Radio subsystem link control (GSM 05.08 version 6.3.0) 03/1999 EN 300912: 1999 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Radio subsystem synchronization (GSM 05.10 version 6.3.0) 03/1999 EN 300959: 1999 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Modulation (GSM 05.04 version 6.0.0) 03/1999 EN 301210: 1999 Digital Video Broadcasting (DVB); Framing structure, channel coding and modulation for Digital Satellite News Gathering (DSNG) and other contribution applications by satellite EN 301276-1: 1999 Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN); Digital Subscriber Signalling System No. two (DSS2) protocol; Connection characteristics; Modification procedures for sustainable cell rate parameters; Part 1 : P r o t o c o l s p e c i f i c a t i o n EN 301276-2: 1999 Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN); Digital Subscriber Signalling System No. two (DSS2) protocol; Connection characteristics; Modification procedures for sustainable cell rate parameters; Part 2 : Protocol Implementation Conformance Statement (PICS) proforma s pn ecificatio EN 301419-2:1999 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Attachment requirements for Global System for Mobile communications (GSM); High Speed Circuit Switched Data (HSCSD) multislot mobile stations; Access (GSM 13.34 version 5.0.3) EN 301439: 1999 Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT); Global System for Mobile communications (GSM); Attachement requirements for DECT/GSM dual-mode terminal equipment ES 201187:1999 2-Wire analogue voice band switched interfaces; Loop Disconnect (LD) dialling specific requirements ETS 300540: 1999-03 Digital cellular telecommunications system (Phase 2); Transmission planning aspects of the speech service in the GSM Public Land Mobile Network (PLMN) system (GSM 03.50 version 4.5.0) ETS 300578: 1999-03 Digital cellular telecommunications system (Phase 2); Radio subsystem link control (GSM 05.08 version 4.22.0) 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 EC Directive 1641 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard ETS 300604: 1999 Digital cellular telecomnunications system (Phase 2); General requirements on interworking between the Public Land Mobile Network (PLMN) and the Integrated Services Digital Network (ISDN) or Public Switched Telephone Network (PSTN) (GSM 09.07 verion 4.13.1) ETS 300609-4 1999-03 Digital cellular telecomnunications system (Phase 2 and Phase 2+); Base Station System (BSS) equipment specification; Part 4 : Repeaters (GSM 11.26 version 5.2.1) ETS 300642:1999 Digital cellular telecomnunications system (Phase 2); AT command set for GSM Mobile Equipment (ME) (GSM 07.07 version 4.4.7) ETS 300903: 1999-03 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Transmission planning aspects of the speech service in the GSM Public Land Mobile Network (PLMN) system (GSM 03.50 version 5.2.0) ETS 300910: 1999-03 Digital cellular telecomnunications system (Phase 2+); Radio transmission and reception (GSM 05.05 version 5.10.0) ETS 300911: 1999-03 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Radio subsystem link control (GSM 05.08 version 5.9.0) ETS 300916: 1999-03 Digital cellular telecommunications systern (Phase 2+); AT command set for GSM Mobile Equipment (ME) (GSM 07.07 version 5.8.1) ETS 300940: 1999-03 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Mobile radio interface; Layer 3 specification (GSM 04.08 version 5.11.1) ETS 300945: 1999-03 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Rate adaption on the Mobile Station - Base Station System (MS-BSS) Interface (GSM 04.21 version 5.6.1) ETS 300946: 1999-03 Digital cellular telecomnunications system (Phase 2+); Radio Link Protocol (RLP) for data and telematic services on the Mobile Station - Base Station System (MS-BSS) interface and the Base Station System Mobile-services Switching Centre (BSS - MSC) interface (GSM 04.22 version 5.5.1) ETS 300974:1999-03 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); Mobile Application Part (MAP) specification (GSM 09.02 version 5.11.1) Edition 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 03/1999 EC Directive 1642 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Reference and Subject of the Standard ETS 300976:1999-03 Digital cellular telecommunications system (Phase 2+); General requirements on interworking between the Public Land Mobile Network (PLMN) and the Integrated Services Digital Network (ISDN) or Public Switched Telephone Network (PSTN) (GSM 09.07 version 5.8.1) I-ETS 300609-1: 1999-03 Digital cellular telecommunications system (Phase 2); Base Station System (BSS) equipment specification; Part 1 : Radio aspects (GSM 11.21 version 4.11.1) Abréviations: TBR EN ETS I-ETS ES EG Technical Basis for Regulation European Standard European Telecommunication Standard Interim European Telecommunication Standard ETSI Standard ETSI Guide An Cn : n ième Amendement : n ième Corrigendum EMC TTE : Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) : Directive 98/13/CE [anc. 91/263/CEE et 93/37/CEE] (Equipements terminaux de télécommunication) Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg Edition 03/1999 03/1999 EC Directive