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2779 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE L

2779 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 122 6 décembre 2000 Sommaire RELEVES SEE DES NORMES EUROPEENNES Publication du Relevé SEE (novembre 2000) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2780 Publication du Relevé SEE (novembre 2000) des normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2820 Publication du Relevé SEE (novembre 2000) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2834 2780 Publication du Relevé SEE (novembre 2000) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (novembre 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN). Ce relevé complète et modifie les 15 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 4611994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000 et 45/

  1. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de I’Energie de I’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 6 novembre
  2. Le Directeur du Service de /‘Energie de I’Etat, Jean-Paul HOFFMANN 2781 RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. 2782 2783 2784 2785 2786 2787 2788 2789 2790 2791 2792 2793 2794 2 7 9 5 2796 2797 2798 2799 2800 2801 2802 2803 2804 2805 2806 2807 2808 2809 2810 2811 2812 2813 2814 2815 2816 2817 2818 2819 2 8 2 0 Publication du Relevé SEE (novembre 2000) des normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (novembre 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI). Ce relevé complète et modifie les 6 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998, 18/1999, 73/1999 et 45/
  3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de I’Energie de I’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 6 novembre
  4. Le Directeur du Service de Energie de /'Etat, Jean-Paul HOFFMANN 2 8 2 1 2822 2823 2824 2825 2826 2827 2828 2829 2830 2831 2832 2833 2834 Publication du Relevé SEE (novembre 2000) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (novembre 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique(CENELEC). Ce relevé complète et modifie les 17 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000 et 45/
  5. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de I’Energie de I’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 6 novembre
  6. Le Directeur du Service de Energie de I’Etat, Jean-Paul HOFFMANN 2835 2836 2837 2838 2839 2840 2841 2842 2843 2844 2845 2846 Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à. r. l. Luxembourg

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