Règlement grand-ducal du 8 avril 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires . . . . . . . .

(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale, de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Le présent règlement s’applique aux résidus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d’origine végétale et animale destinées à l’alimentation humaine. Art. 2. 1. Au sens du présent règlement on entend par: – denrées alimentaires d’origine végétale: les produits relevant des groupes de végétaux énumérés à l’annexe I point 2.1.; – denrées alimentaires d’origine animale: les produits énumérés à l’annexe I point 2.2.; – denrées alimentaires transformées: les produits alimentaires qui ont subi une transformation par chauffage, séchage, concentration ou tout autre procédé de fabrication de manière à obtenir des denrées alimentaires qui diffèrent des denrées analogues non traitées; – résidus de pesticides: les reliquats de pesticides ainsi que leurs produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction qui sont présents sur ou dans les produits énumérés à l’annexe; – mise en circulation: toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des produits visés à l’annexe I, notamment la vente, l’offre en vente, la détention en vue de la vente, la délivrance. 2. Pour l’application du présent règlement les denrées alimentaires réfrigérées, congelées ou surgelées sont assimilées aux denrées alimentaires fraîches. Art. 3. Lors de la constatation des teneurs en résidus fixées à l’annexe II sous 1 et 2 les dispositions contenues dans les notes préliminaires de l’annexe I doivent être respectées. Art. 4. Les denrées alimentaires visées à l’article 2 du présent règlement ne doivent pas contenir, dès leur mise en circulation: 1. des résidus de pesticides autres que ceux figurant à l’annexe II sous 1 et 2; 2. des teneurs en résidus de pesticides dépassant les teneurs maximales fixées à l’annexe II sous 1 et 2 dans les conditions y indiquées. Art. 5. 1. Dans les denrées alimentaires transformées pour lesquelles aucune teneur distincte autorisée n’est indiquée à l’annexe II, la teneur en résidus de pesticides ne peut dépasser la teneur maximale admise dans la denrée alimentaire de base non transformée, compte tenu toutefois du facteur de concentration ou de dilution. 757 2. Dans les denrées alimentaires composées, la teneur en résidus de pesticides ne peut excéder la teneur autorisée à l’annexe II sous 1 et 2 pour les denrées alimentaires individuelles non transformées présentes dans le mélange, compte tenu des concentrations relatives desdites denrées dans le mélange et des dispositions visées au paragraphe 1er du présent article. 3. Par dérogation aux dispositions prévues aux paragraphes 1er et 2 du présent article et sans préjudice des dispositions plus spécifiques prévues par la réglementation en matière de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, la présence de résidus de pesticides n’est pas autorisée dans les aliments destinés expressément aux nourrissons et enfants en bas âge jusqu’à âge de trois ans. Art. 6. 1. Sous réserve des dispositions de l’article 4 du règlement grand-ducal du 14 décembre 1994 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques, le ministre de la Santé peut réduire provisoirement la teneur maximale figurant sur la liste visée à l’annexe II, quand à la suite d’une nouvelle information ou d’une réévaluation de l’information existante, il estime que le taux de la prédite teneur présente un danger pour la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide. 2. Le ministre de la Santé communique sans délai aux autres Etats membres et à la Commission les mesures prises, accompagnées d’un exposé des motifs. 3. Pour sa décision définitive, le ministre de la Santé s’en tient à la décision prise par la Commission à la suite de sa consultation avec toutes les parties concernées. Art. 7. Sans préjudice des dispositions de l’article 4, il est interdit de mettre en circulation des denrées alimentaires destinées à l’alimentation humaine qui ne répondent pas aux exigences du présent règlement. Art. 8. Les modifications ultérieures des annexes I et II des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE ainsi que 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans, respectivement, les fruits et légumes, les céréales, les denrées alimentaires d’origine animale et certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes, conformément aux procédures communautaires, sont applicables au Luxembourg et modifient les annexes du présent règlement. Art. 9. Le règlement grand-ducal du 10 novembre 1994 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires est abrogé. Toutefois les références faites au règlement précité s’entendent comme faites au présent règlement. Art. 10. Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies des peines édictées par l’article 2 de la loi modifiée du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits usuels, sans préjudice de celles prévues par les articles 9 et suivants de la même loi, par le code pénal ou par d’autres lois. Art 11. Les annexes du présent règlement en font partie intégrante. Art. 12. Notre ministre de la Santé, Notre ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et Notre ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial avec ses annexes. Le Ministre de la Santé, Carlo Wagner Le Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Fernand Boden Château de Fischbach, le 8 avril 2000. Pour le Grand-Duc: Son Lieutenant-Représentant Henri Grand-Duc héritier Le Ministre de la Justice, Luc Frieden ANNEXE I TENEURS MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE PESTICIDES AUTORISEES SUR ET DANS LES DENREES ALIMENTAIRES 1. Remarques préliminaires 1.1. La colonne I des tableaux des teneurs maximales pour les résidus autorisées, reprises aux points 1 et 2- A et B de l’annexe II, reprend la dénomination usuelle de la substance active du pesticide ou de son produit de métabolisation, de dégradation ou de réaction, tel que dénommé par l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO). A défaut de dénomination ISO, la dénomination chimique complète est mentionnée. Les teneurs maximales pour les résidus, mentionnées à la colonne III de l’annexe II sont exprimées en la substance active telle qu'elle est indiquée à la colonne I sauf mention contraire. 1.2. La colonne II aux points 1 et 2- A et B de l’annexe II reprend les éventuels métabolites, produits de dégradation ou de réaction, isomères et autres pesticides, compris dans les teneurs maximales pour les résidus autorisées. 758 1.3. La colonne III aux points 1 et 2- A et B de l’annexe II mentionne les teneurs maximales autorisées, exprimées en milligrammes par kilogramme de denrée alimentaire, pour les résidus du pesticide en question pour le groupe ou les produits végétaux ou animaux individuels, visés au point 2 de l’annexe I. 1.4. Le terme "tous" dans la colonne III des points 1 et 2- A et B de l’annexe II désigne exclusivement toutes les denrées alimentaires classées sous le point 2 de l’annexe I; le terme "autres" dans la colonne III des points 1 et 2- A et B de l’annexe II désigne exclusivement les denrées alimentaires classées sous le point 2 de cette annexe, pour lesquelles aucune teneur maximale pour les résidus spécifique n'est mentionnée pour le pesticide concerné. 1.5. L'indication 0* (...) dans la colonne III des points 1 et 2- A et B de l’annexe II signifie que le résidu doit être absent et le nombre entre parenthèses est l'indication de la limite de détermination de la méthode d'analyse en dessous de laquelle il est considéré que cette exigence est remplie. 2. Classification des denrées alimentaires et indication de la partie de la denrée, visée par les teneurs maximales pour les résidus autorisées 2.1. Denrées alimentaires d'origine végétale 2.1.1. Les teneurs maximales pour les résidus autorisées pour les produits végétaux sont reprises sous le point 3 de cette annexe et s'appliquent à la denrée non lavée sous la forme sous laquelle elle est mise dans le commerce, sauf indication contraire. 2.1.2. Les groupes mentionnés dans la colonne I du tableau ci-dessous comprennent au moins les produits individuels cités en vis-à-vis dans la colonne II. 2.1.3. La colonne III du tableau ci-dessous indique la partie du produit à laquelle les teneurs maximales pour les résidus autorisées se rapportent. I Nom du groupe II Produits individuels de ce groupe III Partie de la denrée alimentaire visée par les teneurs maximales autorisées pour les résidus 1.1. Agrumes Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos autres Produit entier 1.2. Noix (écalées ou non) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix de Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes autres Produt entier sans coque 1.3. Fruits à pépins Pommes Poires Coings Autres Produit entier sans pédoncule 1.4. Fruits à noyaux Abricots Cerises Produit entier sans pédoncule 1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre (y compris les noix) 759 Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes autres 1.5. Baies et petits fruits

1. a)Raisins de table et de cuve Raisins de table Raisins de cuve
2. b)Fraises (autres que les fraises des bois)
3. c)Fruits de ronces (autres que sauvages) : Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises autres
4. d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau autres
5. e)Baies et fruits sauvages Produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule. 1.6. Fruits divers Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades autres Produit entier sans pédoncule (le cas échéant) et : - dans le cas de l'ananas, sans couronne; - dans le cas des olives, sans terre (le cas échéant, rincer à l'eau courante). Betteraves (rouges) Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis-scorsonères Patates douces Rutabagas Navets Ignames autres Produit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l’eau courante ou en brossant doucement le produit séché). 2. Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché 2.1. Légumes-racines et légumes tubercules 760 2.2. Légumes-bulbes Ail Oignons Echalotes Oignons de printemps autres 2.3. Légumes-fruits
6. a)Solanacées : Produit entier sans pédoncule Tomates Maïs doux: grains ou épis sans Poivrons tégument Aubergines autres
7. b)Cucurbitacées à peau comestible: Concombres Cornichons Courgettes autres
8. c)Cucurbitacées à peau non comestible : Melons Courges Pastèques autres
9. d)Maïs doux 2.4. Brassicacées
10. a)Choux (développement de l'inflorescence) : Brocolis Choux-fleurs autres
11. b)Choux pommés et similaires : Choux de Bruxelles Choux pommés autres
12. c)Choux (développement des feuilles) : Choux de Chine Choux non pommés autres
13. d)Choux-raves 2.5. Légumes feuillus et fines herbes
14. a)Laitues et similaires : Cresson Mâche Laitue (Lactuca sativa) Scarole autres
15. b)Epinards et similaires : Epinards Feuilles de bettes (cardes) autres
16. c)Cresson d'eau
17. d)Endives
18. e)Fines herbes : Oignons (séchés), échalotes (séchées), aux (séchés) : produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre. Oignons, échalotes et aulx autres que séchés, oignons de printemps : produit entier sans racines ni (éventuellement) terre. Uniquement les inflorescences Produit sans les feuilles abîmées (s'il y a lieu) Produit sans les feuilles abîmées (s'il y a lieu) Produit entier sans feuilles ni Produit entier sans feuilles ni éventuellement terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant légèrement le produit séché) Produit entier après enlèvement des feuilles extérieures abîmées, sans racines, ni (éventuellement) terre. 761 Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper autres 2.6. Légumineuses potagères Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) autres Produit entier sans les gousses ou avec les gousses s'il se mange tel quel 2.7. Légumes-tiges Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe autres Produit entier sans les parties abîmées et sans terre (le cas échéant); poireaux et fenouil : produit entier sans racines et sans terre (le cas échéant). 2.8. Champignons Champignons de couche Champignons sauvages Produit entier sans terre ni milieu de culture. 3. Légumineuses séchées Haricots secs Lentilles sèches Pois secs autres Produit entier 4. Graines oléagineuses Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton autres Graines entières sans coque ou tégument, si possible. Dans le cas des graines de tournesol, graines entières avec ou sans coque. 5. Fèves tropicales Fèves de café Fèves de cacao Produit entier 6. Pommes de terre Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation Produit entier sans terre (le cas échéant) (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché) 7. Thé Feuilles et tiges, fermentées ou non de Camellia sinensis Produit entier 8. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 9. Epices Produit entier Graines de cumin Baies de genévrier Noix muscade Poivres noir et blanc Produit entier 762 Gousse de vanille etc 10. Plantes pour infusions 11. Céréales Produit séché Sarrasin Orge Millet Avoine Maïs Riz Seigle Sorgho Froment (y compris épeautre) Triticale autres Grain entier (sec) 2.2. Denrées alimentaires d'origine animale 2.2.1. Les teneurs maximales pour les résidus autorisées dans les denrées alimentaires d'origine animale sont reprises sous les points 2- A et B de l’annexe II et s'appliquent à la denrée sous la forme sous laquelle elle est mise dans le commerce, sauf indication contraire. 2.2.2. Les groupes mentionnés dans la colonne I du tableau ci-dessous comprennent au moins les produits individuels cités en vis-à-vis dans la colonne II. 2.2.3. La colonne III du tableau ci-dessous indique la partie du produit à laquelle les teneurs maximales pour les résidus autorisées se rapportent. 2.2.4. Pour les pesticides figurant à l’annexe II dans le tableau sous 2 A (liposolubles et donc présents entièrement ou presque dans la partie "graisse" d'un aliment) :
19. a)- les teneurs maximales pour les résidus autorisées dans les produits des groupes 1 à 5 du tableau ci-dessous se rapportent à la matière grasse contenue dans ces produits ; - lorsque la teneur en matières grasses d'un produit appartenant à l'un des groupes 1 à 5 du tableau ci-dessous est égale ou inférieure à 10 p.c. du poids, la quantité de résidus d'un pesticide se réfère au poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, la teneur maximale pour les résidus autorisée est de un dixième de la valeur exprimée par rapport à la matière grasse, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg;
20. b)Pour exprimer la teneur en résidus pour le lait cru de vache et le lait entier de vache, il convient de baser le calcul sur une teneur en matières grasses laitières égale à 4 p.c. du poids. Pour le lait cru et le lait entier d'une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base de la matière grasse. Pour les autres denrées alimentaires appartenant au groupe 7 du tableau ci-dessous : - ayant une teneur en matières grasses du lait inférieure à 2 p.c. du poids, la teneur maximale pour les résidus autorisée est égale à la moitié de celle fixée pour le lait cru et le lait entier; - ayant une teneur en matières grasses du lait égale ou supérieure à 2 p.c. du poids, les teneurs en résidus sont exprimées en mg par kg de matières grasses du lait. Dans ce cas la teneur maximale pour les résidus autorisée est égale à vingt-cinq fois celle pour le lait cru et le lait entier.
21. c)Pour les oeufs et les produits à base d'oeufs ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 p.c., les teneurs en résidus sont exprimées en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale pour les résidus autorisée est égale à 10 fois celle pour les oeufs frais. 2.2.5. Les remarques sous 2.2.4.
22. a)deuxième tiret, 2.2.4.
23. b)et 2.2.4.
24. c)ne s'appliquent pas dans les cas où la limite de détermination analytique est indiquée. 763 I Nom du groupe II Produits individuels de ce groupe III Partie de la denrée alimentaire visée par les teneurs maximales autorisées pour les résidus 1. Viandes Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches, réfrigérées ou congelées. Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Viandes des animaux des espèces précitées surgelées. Viande désossée. Voir remarque préliminaire sous 2.2.4. a). 2. Abats Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés. Voir remarque préliminaire sous 2.2.4. a). 3. Viandes de volailles Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés des volailles (coqs et poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades...). Viande désossée. Voir remarque préliminaire sous 2.2.4. a). 4. Autres viandes Autres viandes (pigeons, lapins, gibiers...) et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés. Viande désossée. Voir remarque préliminaire sous 2.2.4. a). 5. Produits de viande Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés Voir remarque prélimiou fumés; farines ou poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. naire sous 2.2.4. a). Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang. 6. Graisses animales Lard sans parties maigres, graisse de porcs et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. Les graisses et huiles provenant d'animaux marins sont exclues. 7. Lait et produits laitiers Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Beurre et autres matières grasses du lait. Fromages et caillebotte. Produit entier. Voir remarque préliminaire sous 2.2.4. b). Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'oeuf, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Produit entier dépourvu de la coquille. Voir remarque préliminaire sous 2.2.4. c). 8. Oeufs et produits d'oeufs 764 ANNEXE II 1. Tableau des teneurs maximales de résidus dans les denrées alimentaires d'origine végétale Les normes indiquées en caractères gras résultent de la législation communautaire I Pesticide dans lequel II. Métabolites, isomères, III. Teneurs maximales s'exprime le résidu, produits de dégradation ou autorisées en résidus (mg/
25. kg)sauf de réaction et autres mention contraire pesticides compris dans le résidu autorisé ACEPHATE aucun agrumes 1 fruits à pépins 1 pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) 0.2 (
26. x)prunes 2 tomates 0.5 aubergines 0.5 choux (développement de l’inflorescence) 2 choux de Bruxelles 2 choux pommés 2 laitues 1 haricots (non écossés) 3 pois (non écossés) 3 artichauts 0.2 thé 0*(0.1) houblon 0*(0.1) autres 0*(0.02) ACIDE CYANHYDRIQUE cyanures noix légumes-fruits graines oléagineuses fèves tropicales thé épices et herbes séchées céréales farine blanche autres 6 0.2 6 6 6 15 15 6 0*(0.05) ACIDE GIBBERELLIQUE (A3, A4, A7) aucun tous 5 ACIDE 2-NAPHTHOXYACETIQUE aucun tous 0*(0.05) ACIDE 1-NAPHTHYL ACETIQUE aucun fruits à pépins autres 0.1 0*(0.05) ACLONIFENE aucun tous 0*(0.02) ALDICARBE aldicarbe sulfoxyde et sulfone agrumes noix de Pécan choux-fleurs choux de Bruxelles autres 0.2 0.2 0.2 0.2 0*(0.05) thé céréales autres 0.02 0.01 0*(0.01) légumes pommes de terre autres 1 0.5 0*(0.05) ALDRINE ALLOXYDIM-SODIUM aucun 765 AMIDOSULFURON AMITRAZE aucun métabolites contenant la fraction 2,4 dimethylaniline tous 0*(0.05) oranges fruits à pépins pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) tomates thé houblon autres 1 1 1 0.5 0*(0.1) 50 0*(0.02) AMITROLE aucun thé houblon autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) ANILAZINE déméthoxyanilazine céréales autres 0.5 0*(0.02) ANILINE carbétamide; carboxine; chloridazon; desmédiphame; oxycarboxine laitues scaroles autres légumes autres 0.5 0.5 0.1 0*(0.05) ASULAME aucun épinards witloof autres 0.1 0.1 0*(0.05) ATRAZINE aucun tous 0*(0.1) AZACONAZOLE aucun fruits champignons autres légumes autres 0.05 0.02 0.05 0*(0.01) AZINPHOS-ETHYL aucun fruits légumes autres 0.05 0.05 0*(0.02) AZINPHOS-METHYL aucun agrumes raisins autres fruits légumes pommes de terre autres 1 1 0.5 0.5 0.05 0*(0.02) fraises fruits à pépins autres 0.2 1 0*(0.05) noix (écalées ou non) raisins de table et raisins de cuve bananes thé houblon bananes froment seigle triticale orge autres 0*(0,1) 2 0.1 0*(0,1) 0*(0,1) 0.1 0.3 0.3 0.3 0.3 0*(0.05) AZOCYCLOTIN AZOXYSTROBINE BARBANE aucun voir 3-chloraniline 766 BENALAXYL aucun raisins salsifis oignons tomates poivrons thé houblon autres 0.2 0.3 0.2 0.2 0.2 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) BENAZOLINE esters du benazoline tous 0*(0.05) tous 0*(0.05) BENAZOLINE-ETHYL BENDIOCARBE aucun tous 0*(0.02) BENFLURALINE aucun tous 0*(0.05) BENFURACARB aucun thé houblon autres 0*(0.1) 5 0*(0.05) BENOMYL agrumes fruits à pépins abricots pêches (y compris nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises bananes tomates aubergines concombres courgettes melons courges choux de Bruxelles choux pommés laitues céleris rhubarbe champignons (autres que sauvages) haricots secs fèves de soja pommes de terre autres 5 2 1 1 0.5 2 2 1 0.5 0.5 0.5 0.3 0.5 0.5 0.5 3 5 2 (
27. x)2 1 2 0.2 3 (
28. x)0*(0.1) BENTAZONE 6- et 8-hydroxybentazone légumineuses potagères autres 0.2 0*(0.05) BIFENOX aucun céréales autres 0.1 0*(0.05) BIFENTHRINE aucun fruits à pépins raisins fraises mûres framboises solanacées choux (à l’exception du choux de Bruxelles) laitues et similaires haricots 0.1 0,05 0.3 0.2 0.2 0.1 0.3 1 0.1 767 thé céréales autres 5 0.5 0*(0.05) BINAPACRYL aucun thé houblon autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) BIOALLETHRINE aucun tous 0*(0.05) BITERTANOL aucun fruits à pépins cerises fraises tomates concombres cornichons autres 0.3 0.3 0.3 1 0.3 0.3 0*(0.05) BROMACIL aucun tous 0*(0.05) BROMOPHENOXIME acide 3,5-dibromo-4hydroxybenzoïque céréales autres 0.1 0*(0.05) BROMOPHOS-ETHYL aucun thé houblon autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) BROMOPROPYLATE aucun agrumes fruits à pépins fruits à noyau raisins fraises autres baies et petits fruits bananes légumes thé houblon autres 3 2 2 2 2 2 3 1 0*(0.1) 5 0*(0.05) BROMOXYNIL aucun céréales autres 0.1 0*(0.05) BROMUCONAZOLE aucun orge autres 0.1 0*(0.05) BROMURE DE METHYLE aucun noix abricots pêches prunes raisins figues graines oléagineuses céréales autres 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 0*(0.1) 0.1 0*(0.05) BROMURES INORGANIQUES aucun noix fraises légumes feuillus et fines herbes autres légumes fèves de café fèves de cacao 50 20 50 30 5 50 768 thé céréales autres 50 50 0*

(5)BUPROFEZINE aucun tomates concombres autres 0.1 0.1 0*(0.05) CAMPHECHLORE (TOXAPHENE) aucun tous 0*(0.1) CAPTAFOL aucun thé houblon céréales autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0.05 0*(0.02) CAPTANE folpet fruits à pépins fruits à noyau mûres groseilles autres baies et petits fruits tomates laitues scaroles endives légumineuses potagères poireaux autres 3 2 10 10 3 3 2 2 2 2 2 0*(0.1) CARBARYL aucun fruits à pépins abricots pêches prunes raisins autres fruits brassicacées laitues et similaires autres légumes pommes de terre riz autres céréales autres 3 3 3 3 3 1 3 3 1 0.1 1 0.5 0*(0.1) CARBENDAZIME bénomylthiophanate-méthyl agrumes fruits à pépins abricots pêches (y compris nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises bananes tomates aubergines concombres courgettes melons courges choux de Bruxelles choux pommés laitues 5 2 1 1 0.5 2 2 1 0.5 0.5 0.5 0.3 0.5 0.5 0.5 3 5 769 CARBETAMIDE céleris rhubarbe champignons (autres que sauvages) haricots secs fèves de soja pommes de terre autres 2 (

1. x)2 1 2 0.2 3 (
2. x)0*(0.1) laitues scaroles autres légumes autres 0.5 0.5 0.1 0*(0.05) CARBOFURAN 3-hydroxycarbofuran carottes panais radis ail oignons échalotes choux (développement de l’inflorescence) choux-raves thé houblon autres 0.3 0.3 0.5 0.3 0.3 0.3 0.2 0.2 0*(0.2) 10 0*(0.1) CARBOSULFAN aucun carottes panais thé autres 0.1 0.1 0*(0.1) 0*(0.05) laitues scaroles autres légumes autres 0.5 0.5 0.1 0*(0.05) aucun tous 0*(0.05) CARTAP aucun aucun thé autres 20 0*(0.05) CHINOMETHIONATE aucun fruits 0.3 légumes 0.3 CARBOXINE CARFENTRAZONEETHYL CLOFENTEZINE 3-CHLORANILINE 4-CHLORANILINE barbane; chlorprophame;chlorbufame monolinuron;monuron autres 0*(0.1) raisins 1 carottes panais cerfeuil persil feuilles de céleris céleris autres 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 0*(0.05) fruits à pépins brassicacées autres légumes céréales autres 0.5 0.5 0.2 0.1 0*(0.05) 770 CHLORBUFAME carottes panais cerfeuil persil feuilles de céleris céleris autres 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 0*(0.05) CHLORDANE isomères CIS et TRANS tous 0*(0.02) CHLORFENVINPHOS isomères alpha et bêta agrumes légumes-racines et légumes-tubercules légumes-bulbes persil feuilles de céleris céleris autres légumes autres 1 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.1 0*(0.05) laitues scaroles autres légumes autres 0.5 0.5 0.1 0*(0.05) CHLORIDAZONE CHLORMEQUAT aucun noix (écalées ou non) poires raisins olives haricots pois graines oléagineuses thé houblon orge avoine maïs seigle froment triticale autres 0*(0.1) 3 1 0*(0.1) 0.05 0.05 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.1) 2 5 5 2 2 2 0*(0.05) CHLOROBENZILATE aucun noix autres fruits légumes autres 0.2 2 2 0*(0.05) CHLOROBROMURON 3-chloro-4-bromoaniline tous 0*(0.05) CHLOROTHALONIL aucun fruits à pépins abricots pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) raisins de table raisins de cuve fraises fruits de ronces (autres que sauvages) airelles canneberges groseilles groseilles à maquereau bananes 1 1 1 1 3 3 10 (
3. x)2 2 10 10 0.2 771 carottes céleris-raves ail oignons échalotes oignons de printemps solanacées concombres cornichons cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux de Bruxelles choux pommés fines herbes haricots (écossés) pois (non écossés) céleris poireaux champignons de couche arachides thé houblon froment seigle orge avoine triticale autres 1 0.5 0.5 0.5 0.5 5 2 1 5 1 3 0.5 3 5 0.05 2 10 (
4. x)10 2 0.05 0*(0.1) 50 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 0*(0.01) CHLOROTOLURON 3-chloro-4-méthylaniline tous 0*(0.05) CHLOROXURON aucun fruits légumes autres 0.2 0.2 0*(0.05) CHLORPROPHAME CHLORPYRIPHOS pommes de terre autres (voir 3-chloraniline) aucun citrons mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) autres agrumes fruits à pépins cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises mûres framboises groseilles groseilles à maquereau bananes kiwis carottes radis oignons solanacées choux pommés 5 0.2 2 0.3 0.5 0.3 0.2 0.2 0.5 0.2 0.5 0.5 1 1 3 2 0.1 0.2 0.2 0.5 1 772 choux de Chine artichauts thé houblon orge autres CHLORPYRIPHOSMETHYL aucun CHLORTHIAMIDE CLETODIME hydroxycletodimedérivés sulfoxydes et sulfones du cletodime et de l’hydroxycletodime 0.5 1 0*(0.1) 0*(0.1) 0.2 0*(0.05) citrons mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) oranges fruits à pépins pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) raisins fraises solanacées thé houblon céréales autres 0.3 0.5 0.2 0.5 0.5 0*(0.1) 0*(0.1) 3 0*(0.05) fruits autres 0.1 0*(0.02) pommes de terre autres 0.5 0*(0.1) 1 0.5 0.5 CLODINAFOP aucun tous 0*(0.02) CLOFENTEZINE aucun fraises cornichons autres 1 0.1 0*(0.05) CLOMAZONE aucun tous 0*(0.01) CLOPYRALID aucun fraises brassicacées céréales autres 0.2 0.3 0.5 0*(0.05) CLOQUINTOCET aucun tous 0*(0.05) CUIVRE aucun feuilles de céleris céleris fèves de café pommes de terre thé autres CYANAMIDE aucun tous 0*(0.05) CYANAZINE aucun tous 0*(0.05) CYANURES noix légumes-fruits graines oléagineuses fèves tropicales thé épices et herbes séchées 50 50 50 5 250 20 6 0.2 6 6 6 15 773 céréales farine blanche autres 15 6 0*(0.05) CYCLOXYDIME aucun légumes-racines et légumes-tubercules oignons brassicacées haricots pois haricots secs graines de colza pommes de terre autres 0.2 0.5 1 0.5 1 0.1 5 2 0*(0.05) CYCLURON aucun tous 0*(0.05) CYFLUTHRINE (somme des isomères) CYHEXATIN CYMOXANIL CYPERMETHRINE (somme des isomères) autres mélanges des isomères constitutifs azocyclotin et oxyde de dicyclohexyl-étain aucun autres mélanges des isomères constitutifs fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins tomates choux-fleurs choux de Bruxelles choux pommés laitues et similaires légumineuses potagères graines de colza houblon maïs autres 0.3 0.2 0.3 0.05 0.05 0.2 0.2 0.5 0.05 0.05 20 0*(0.05) 0*(0.02) fraises fruits à pépins autres 0.2 1 0*(0.05) raisins autres 0,2 0*(0.05) agrumes fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fruits de ronces (autres sauvages) baies et fruits sauvages ail oignons échalotes solanacées cucurbitacées à peau comestible 0.2 0.3 0.2 2 1 2 1 2 1 0.5 0.5 2 0.1 0.1 0.1 0.5 0.2 774 cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux de Bruxelles choux pommés choux (développement des feuilles) choux -raves laitues et similaires épinards et similaires fines herbes haricots (non écossés) pois (non écossés) artichauts poireaux champignons sauvages graines de lin graines de pavot graines de sésame graines de tournesol graines de colza graines de coton houblon thé orge avoine autres 0.2 0.5 0.5 0.5 1 0.2 2 0.5 2 0.5 0.5 2 0.5 1 0.2 0.2 0.2 0.2 0.2 0.2 30 0.5 0.2 0.2 0*(0.05) CYPROCONAZOLE aucun bananes poireaux autres 0.01 0.5 0*(0.01) CYPRODINIL aucun fraises orge froment autres 0.5 0.1 0.2 0*(0.02) tomates laitue autres 0.2 1 0*(0.02) CYROMAZINE 2,4-D aucun agrumes autres 2 0*(0.05) DALAPON aucun tous 0*(0.05) DAMINOZIDE 1,1-dimethylhydrazine noix (écalées ou non) graines oléagineuses thé houblon autres 0*(0.05) 0*(0.05) 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.02) pommes de terre autres 0.2 0*(0.05) thé autres 0.2 0*(0.05) DAZOMET DDT DELTAMETHRINE p.p’.DDT,p.p’.DDE, p.p’. TDE, o.p’.DDT aucun fruits à pépins fruits à noyau raisins mûres framboises 0.1 0.1 0.1 0.5 0.5 775 DEMETON-S-METHYL déméton-s-méthyl-sulfoxyde (oxydéméton-méthyl) et -sulfone DEMETON-S-METHYLSULFONE DESMEDIPHAME groseilles groseilles à maquereau olives ail oignons échalotes oignons de printemps solanacées cucurbitacées à peau comestible choux (développement de l’inflorescence) choux de Bruxelles choux pommés choux (développement des feuilles) laitues et similaires épinards et similaires fines herbes haricots (non écossés) pois (non écossés) artichauts poireaux légumineuses séchées graines de colza pommes de terre de conservation thé houblon céréales autres 0.2 0.2 0*(0.1) 0.1 0.1 0.1 0.1 0.2 0.1 0.1 0.1 0.1 0.5 0.5 0.5 0.5 0.2 0.1 0.1 0.2 1 0.1 0.5 5 5 1 0*(0.05) fruits légumes sauf carottes céréales autres 0.4 0.4 0.2 0*(0.05) fruits légumes sauf carottes céréales autres 0.4 0.4 0.2 0*(0.05) laitues scaroles autres légumes autres 0.5 0.5 0.1 0*(0.05) DESMETRYNE aucun rutabagas brassicacées autres 0.1 0.1 0*(0.05) DI-ALLATE tri-allate tous 0*(0.1) DIAZINON aucun agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins fruits à noyau raisins fraises fruits de ronces (autres que sauvages) myrtilles groseilles groseilles à maquereau 0.5 0*(0.05) 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.2 0.2 0.2 776 bananes kiwis olives betteraves (rouges) carottes céleris-raves raifort panais radis rutabagas navets légumes-bulbes légumes-fruits brassicacées légumes feuillus et fines herbes légumineuses potagères asperges céleris artichauts poireaux champignons de couche graines oléagineuses thé sarrasin millet autres céréales autres 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0*(0.05) 0*(0.05) 0*(0.02) 0*(0.02) 0.05 0*(0.02) DIBROMURE D’ETHYLENE (1,2-dibromoéthane) aucun thé autres 0*(0.1) 0*(0.01) DICAMBA 5-hydroxydicamba tous 0*(0.05) DICHLOBENIL 2,6 dichlorobenzamide; chlorthiamide fruits autres 0.1 0*(0.02) DICHLOFLUANIDE aucun raisins fraises autres baies autres fruits laitue autres légumes autres 10 10 10 5 10 5 0*(0.05) DICHLORMID aucun tous 0*(0.01) 3,4-DICHLOROANILINE diuron; néburon; linuron asperges autres légumes autres 0.1 0.2 0*(0.05) DICHLOROPROPENE isomères CIS et TRANS tous 0*(0.05) DICHLORPROP p-dichlorprop thé houblon autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) DICHLORVOS aucun fruits légumes légumineuses séchées 0.1 0.1 2 777 fèves de cacao fèves de café thé céréales farine blanche autres 5 2 0*(0.1) 2 0.5 0*(0.02) DICLORAN aucun fraises autres fruits légumes-fruits laitues et similaires witloof autres légumes pommes de terre autres 0.3 0.1 0.3 3 1 0.1 0.1 0*(0.01) DICOFOL (somme des isomères P,P’ et O,P’) aucun agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins fruits à noyau raisins fraises groseilles bananes figues ail tomates poivrons cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible haricots pois artichauts champignons de couche graines de coton autres graines oléagineuses thé houblon autres 2 0*(0.05) 1 2 1 2 2 2 2 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.5 0.1 0*(0.05) 20 50 0*(0.02) DIELDRINE aldrine thé céréales autres 0.02 0.01 0*(0.01) DIETOFENCARB aucun pommes poires raisins fraises tomates autres 0.5 1 0.5 0.5 0.5 0*(0.05) DIFENOCONAZOLE aucun fruits à pépins graines de colza autres 0.2 0.05 0*(0.02) DIFENZOQUAT aucun tous 0*(0.1) DIFLUBENZURON aucun fruits à pépins brassicacées 1 1 778 champignons autres 1 0*(0.05) DIFLUFENICAN aucun tous 0*(0.05) DIMEFURON aucun graines de colza autres 0.1 0*(0.05) DIMETHENAMIDE aucun tous 0*(0.01) DIMETHIPIN aucun tous 0*(0.02) DIMETHOATE aucun fruits légumes thé céréales autres 1 1 0.2 0.1 0*(0.05) DIMETHOMORPHE aucun raisins autres 2 0*(0.02) DINICONAZOLE aucun tous 0*(0.05) DINOCAP aucun pommes baies et petits fruits légumes-fruits autres 0.1 0.5 0.1 0*(0.05) DINOSEBE aucun thé houblon autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) DIOXATHION isomères CIS et TRANS thé houblon autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) DIPHENYLAMINE aucun fruits à pépins autres 3 0*(0.05) DIQUAT aucun légumes riz sorgho autres céréales autres 0.1 0.2 2 0.1 0*(0.05) DISULFOTON analogue oxygéné du disulfoton, sulfoxydes et sulfones du disulfoton et de son analogue oxygéné graines de coton thé orge sorgho froment autres 0.05 0*(0.05) 0.2 0.2 0.1 0*(0.02) DITHIANON aucun fruits autres 1 0*(0.05) DITHIOCARBAMATES sauf thirame (somme exprimée en CS2) aucun agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins abricots 5 0*(0.1) 3 2 779 DIURON cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises groseilles groseilles à maquereau carottes céleri-raves radis salsifis ail oignons échalotes tomates autres solanacées concombres cornichons courgettes cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés et similaires choux (développement des feuilles) choux raves laitues et similaires cresson d’eau witloof fines herbes haricots (non écossés) haricots (écossés) pois (non écossés) pois (écossés) céleris poireaux graines de colza autres graines oléagineuses thé houblon orge avoine seigle froment autres 1 2 1 2 2 5 5 0.2 0.2 0.2 0.2 0.5 0.5 0.5 3 2 0.5 2 2 0.5 1 1 0.5 0*(0.1) 5 0.3 0.2 5 1 0.1 1 0.1 0.5 3 0.5 0*(0.1) 0*(0.1) 25 2 2 1 1 0*(0.05) asperges autres légumes autres 0.1 0.2 0*(0.05) DNOC aucun tous 0*(0.05) DODINE aucun fruits à pépins fruits à noyau autres 1 1 0*(0.2) ENDOSULFAN (somme de l’alpha et bêta endosulfan) sulfate d’endosulfan agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins 1 0*(0.1) 1 780 fruits à noyau raisins fraises mûres framboises groseilles groseilles à maquereau kiwis olives betteraves (rouges) carottes céleris-rave radis rutabagas navets oignons solanacées cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés et similaires choux (développement des feuilles) laitues et similaires épinards et similaires légumineuses potagères cardons céleris artichauts poireaux champignons de couche graines de coton autres graines oléagineuses thé orge avoine maïs seigle froment triticale autres 1 1 1 1 1 1 1 1 1 0.2 0.2 0.2 0.2 0.2 0.2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 0.3 0*(0.1) 30 0.1 0.1 0.2 0.1 0.1 0.1 0*(0.05) ENDRINE aucun houblon autres 0*(0.1) 0*(0.01) EPOXICONAZOLE aucun tous 0*(0.05) EPTC aucun tous 0*(0.02) ETHEPHON aucun noix (écalées ou non) fruits à pépins cerises groseilles oignons tomates poivrons thé houblon orge maïs seigle 0*(0.1) 3 3 5 0.5 3 3 0*(0.1) 0*(0.1) 0.5 0.2 0.5 781 ETHIOPHENCARBE éthiophencarbe-sulfoxyde et -sulfone froment triticale autres 0.2 0.2 0*(0.05) fruits à pépins cerises prunes groseilles brassicacées autres légumes pommes de terre autres 2 5 2 5 0.5 3 0.2 0*(0.05) ETHION aucun agrumes fruits à pépins fruits à noyau raisins autres fruits légumes thé autres 2 0.5 0.5 0.5 0.1 0.1 2 0*(0.05) ETHOFUMESATE aucun tous 0*(0.05) ETHOPROPHOS aucun tous 0*(0.02) ETHYLENETHIOUREE (E.T.U) aucun ETHYRIMOL aucun denrées traitées thermiquement autres céréales autres 0.1 0*(0.02) 0.2 0*(0.05) ETRIMFOS 6-éthoxy-2 éthyl-4-hydroxypyrimidine etrimphos=O fruits à pépins raisins autres fruits légumes-bulbes autres légumes autres 0.5 0,5 0.2 0.1 0.2 0*(0.05) FENAMIPHOS raisins FENARIMOL aucun FENAZAQUIN aucun FENBUCONAZOLE FENBUTATIN-OXYDE 0,1 fruits à pépins raisins fraises framboises groseilles groseilles à maquereau bananes concombres thé houblon autres pommes poires autres 0.3 0.3 0.3 3 1 1 0.3 0.1 0*(0.05) 5 0*(0.02) 0.1 0.1 0*(0.01) aucun tous 0*(0.02) aucun agrumes fruits à pépins fruits à noyau 0.2 2 1 782 raisins fraises bananes solanacées cornichons autres cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible haricots thé autres 2 0.2 0.2 0.5 1 0.5 0.5 0.5 0*(0.1) 0*(0.05) FENCHLORAZOLEETHYL aucun tous 0*(0.02) FENCHLORPHOS fenchlorphos oxon houblon thé autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.01) FENITROTHION aucun agrumes autres fruits légumes fèves de cacao thé céréales autres 2 0.5 0.5 0.1 0.5 0.5 0*(0.02) FENOXAPROP aucun tous 0*(0.05) FENOXYCARBE aucun fruits à pépins autres 0.5 0*(0.05) FENPICLONIL aucun tous 0*(0.02) FENPROPATHRINE aucun fruits légumes autres 0.5 1 0*(0.05) FENPROPIDINE aucun orge autres 0.2 0*(0.05) FENPROPIMORPHE aucun poireaux céréales autres 0.5 0.2 0*(0.05) FENPYROXIMATE aucun fruits à pépins raisins FENPYROXIMATE aucun autres 0*(0.01) FENTHION fenthion oxyde, sulfoxyde et sulfone tous 0*(0.05) pommes de terre thé houblon autres 0.1 0*(0.1) 0.5 0*(0.05) fruits à pépins raisins tomates poivrons concombres melons 1 (
5. x)1 (
6. x)1 (
7. x)0.2 (
8. x)0.2 (
9. x)0.2 (
10. x)FENTIN (exprimé en cation de triphényl étain) FENVALERATE (somme des isomères) aucun autres mélanges des isomères constitutifs 0.2 0,5 783 courges pastèques choux (développement de l’inflorescence) choux de Chine graines oléagineuses thé houblon orge avoine autres 0.5 (
11. x)0.5 (
12. x)1 (
13. x)1 (
14. x)0.1 (
15. x)10 (
16. x)5 (
17. x)0.2 0.2 0*(0.05) FIPRONIL fipronil sulfone tous 0*(0.02) FLUAZIFOP-BUTYL (somme des isomères) aucun baies et petits fruits légumes-racines et légumes-tubercules légumes-bulbes légumes-fruits choux-fleurs choux de Bruxelles choux pommés choux frisés choux chinois autres choux légumes feuillus et fines herbes légumineuses potagères légumes-tiges graines de colza pommes de terre autres 0.1 0.2 0.2 0.2 2 5 2 3 0.5 1 0.5 1 0.2 0.5 0.5 0*(0.01) FLUAZINAME aucun tous 0*(0.01) FLUCYCLOXURON aucun pommes poires autres 0.2 0.2 0*(0.05) FLUCYTHRINATE aucun fruits à pépins thé autres 0.5 0*(0.1) 0*(0.05) FLUDIOXONYL aucun fraises autres 0.5 0*(0.02) FLUFENACET métabolites contenant la fraction N-fluorophenyl-N-isopropyl pommes de terre autres 0.1 0*(0.05) FLUFENOXURON aucun fruits à pépins autres 0.5 0*(0.01) FLUMEQUINE aucun fruits à pépins autres 1 0*(0.05) FLUOROGLYCOFENEETHYL aucun tous 0*(0.01) FLUPOXAM aucun tous 0*(0.01) FLUPYRSULFURONMETHYL aucun tous 0*(0.02) FLUQUINCONAZOLE aucun pommes autres 0.2 0*(0.05) 784 FLUROCHLORIDONE aucun tous 0*(0.05) FLUROXYPYR aucun tous 0*(0.05) FLUSILAZOLE aucun pommes poires bananes céréales autres 0.2 0.05 0.1 0.1 0*(0.01) FLUTOLANIL aucun pommes de terre autres 0.05 0*(0.02) FLUTRIAFOL aucun salsifis graines de colza céréales autres 0.05 0*(0.05) 0.1 0*(0.01) FLUVALINATE aucun fruits à pépins autres 0.2 0*(0.05) fruits à pépins fruits à noyau mûres groseilles autres baies et petits fruits tomates laitues scaroles endives légumineuses potagères poireaux autres 3 2 10 10 3 3 2 2 2 2 2 0*(0.1) carottes radis oignons brassicacées poireaux autres 0.3 0.3 0.3 0.1 0.3 0*(0.05) poireaux autres 1 0*(0.05) 0.2 0.1 0.1 0*(0.05) FOLPET FONOFOS aucun FORMETANATE métabolites contenant la fraction 3-aminophénol FORMOTHION aucun agrumes autres fruits légumes autres FOSETHYL (exprimé en acide phosphoreux) acide phosphoreux agrumes fraises raisins witloof houblon autres FUBERIDAZOLE aucun tous 0*(0.05) FURATHIOCARBE aucun choux (développement de l’inflorescence) thé houblon autres 0.1 0*(0.1) 5 0*(0.05) 30 50 5 20 1000 0*

(2)785 GLUFOSINATE acide 3-méthyl-phosphonicopropio-nique pommes de terre autres 2 0*(0.05) GLYPHOSATE aucun olives (pour extraction d’huile) champignons sauvages pois secs haricots secs graines de lin graines de colza fèves de soja graines de moutarde froment seigle triticale orge avoine sorgho son autres 2 50 3 2 10 10 20 10 5 5 5 20 20 20 20 0*(0.1) GUAZATINE aucun tous 0*(0.1) HALOXYFOP esters de l’haloxyfop pois autres 0.1 0*(0.02) pois autres 0.1 0*(0.02) pois autres 0.1 0*(0.02) thé céréales autres 0.2 0.02 0*(0.01) HALOXYFOP-ETHOXYETHYL HALOXYFOP-R-METHYL HCH-HEXACHLOROCYCLOHEXANE (somme des isomères alpha et bêta) aucun HEPTACHLORE heptachlorepoxyde épices et herbes séchées thé plantes pour infusion autres 0.1 0*(0.02) 0.1 0*(0.01) HEPTENOPHOS aucun fruits légumes autres 0.1 0.1 0*(0.02) HEXACHLOROBENZENE aucun thé céréales 0*(0.01) 0*(0.01) HEXACONAZOLE aucun fruits à pépins autres 0.05 0*(0.01) HEXYTHIAZOX aucun fruits à pépins fraises raisins cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible autres 0.05 0.05 0,5 0.05 0.05 0*(0.01) HYDRAZIDE MALEIQUE aucun ail oignons 10 10 786 échalotes pommes de terre de conservation autres 10 50 0*

(1)HYDROGENE PHOSPHORE aucun céréales autres 0.1 0*(0.01) IMAZALIL aucun agrumes fruits à pépins bananes tomates cucurbitacées à peau comestible melons pommes de terre de conservation thé houblon autres 5 5 2 0.5 0.2 2 5 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.02) IMAZAMETHABENZ aucun tous 0*(0.05) IMAZAQUINE aucun tous 0*(0.05) IMAZETHAPYR aucun tous 0*(0.05) IMIDACLOPRID métabolites contenant la fraction 6-chloropicolyl pommes autres 0.2 0*(0.05) 0*(0.05) IOXYNIL aucun tous IPRODIONE aucun citrons 5 mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) 2 noisettes 0.2 fruits à pépins 10 fruits à noyau 5 raisins 10 fraises 10 fruit de ronces (autres que sauvages) 5 myrtilles (fruits de l’espèce Vaccinium myrtillus) 10 groseilles 10 groseilles à maquereau 10 bananes 3 kiwis 5 betteraves (rouges) 0.5 carottes 0.3 raifort 0.1 panais 0.1 radis 0.3 ail 5 oignons 5 échalotes 5 oignons de printemps 3 solanacées 5 cucurbitacées à peau comestible 2 melons 0.3 choux (développement de l’inflorescence) 0.05 choux de Bruxelles 0.5 choux pommés 5 choux de Chine 5 choux-raves 0.1 787 laitues et similaires witloof fines herbes haricots (non écossés) pois (non écossés) pois (écossés) rhubarbe légumineuses séchées graines de lin graines de colza thé houblon froment orge riz autres 10 2 10 5 1 0.2 0.2 0.2 0.1 0.5 0*(0.1) 0*(0.1) 0.5 1 3 0*(0.02) ISOPHENPHOS isophenphos=O tous 0*(0.05) ISOPROTURON 4-isopropyl-aniline tous 0*(0.05) ISOTHIOCYANATE DE METHYLE dazomet métam-sodium pommes de terre autres 0.2 0*(0.05) ISOXABEN aucun céréales autres 0.1 0*(0.02) maïs 0*(0,05) ISOXAFLUTOLE KRESOXIM-METHYL aucun pommes poires raisins autres 0.05 0.05 1 0*(0.05) LAMBDACYHALOTHRINE aucun noix (écalées ou non) fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises groseilles groseilles à maquereau oignons de printemps solanacées cucurbitacées à peau comestible choux (développement de l’inflorescence) choux de Bruxelles choux pommés choux (développement des feuilles) choux-raves laitues et similaires épinards et similaires witloof fines herbes haricots (non écossés) pois (non écossés) 0*(0.05) 0.1 0.2 0.1 0.2 0.1 0.2 0.05 0.1 0.1 1 1 0.1 1 0.05 0.2 1 1 1 1 1 1 0.2 0.2 788 cardons céleris poireaux thé houblon orge autres 1 1 0.1 1 10 0.05 0*(0.02) LENACILE aucun tous 0*(0.1) LINDANE (gamma-HCH) aucun fruits à noyau raisins autres fruits carottes tomates légumes feuillus et fines herbes autres légumes fèves de cacao thé céréales farine autres 0.5 0.5 1 0.1 0.5 2 1 1 0.2 0.1 0.05 0*(0.01) asperges autres légumes autres 0.1 0.2 0*(0.05) agrumes autres fruits légumes-racines et légumes-tubercules autres légumes légumineuses séchées thé céréales farine blanche autres 2 0.5 0.5 3 8 0.5 8 2 0*(0.02) agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises groseilles groseilles à maquereau carottes céleri-raves radis salsifis ail oignons échalotes tomates autres solanacées concombres cornichons 5 0*(0.1) 3 2 1 LINURON MALATHION MANCOZEBE malaoxon 2 1 2 2 5 5 0.2 0.2 0.2 0.2 0.5 0.5 0.5 3 2 0.5 2 789 MANEBE courgettes cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés et similaires choux (développement des feuilles) choux raves laitues et similaires cresson d’eau witloof fines herbes haricots (non écossés) haricots (écossés) pois (non écossés) pois (écossés) céleris poireaux graines de colza autres graines oléagineuses thé houblon orge avoine seigle froment autres 2 0.5 1 1 0.5 0*(0.1) 5 0.3 0.2 5 1 0.1 1 0.1 0.5 3 0.5 0*(0.1) 0*(0.1) 25 2 2 1 1 0*(0.05) agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises groseilles groseilles à maquereau carottes céleri-raves radis salsifis ail oignons échalotes tomates autres solanacées concombres cornichons courgettes cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés et similaires choux (développement des feuilles) choux raves laitues et similaires cresson d’eau witloof fines herbes 5 0*(0.1) 3 2 1 2 1 2 2 5 5 0.2 0.2 0.2 0.2 0.5 0.5 0.5 3 2 0.5 2 2 0.5 1 1 0.5 0*(0.1) 5 0.3 0.2 5 790 haricots (non écossés) haricots (écossés) pois (non écossés) pois (écossés) céleris poireaux graines de colza autres graines oléagineuses thé houblon orge avoine seigle froment autres 1 0.1 1 0.1 0.5 3 0.5 0*(0.1) 0*(0.1) 25 2 2 1 1 0*(0.05) MCPA aucun tous 0*(0.1) MCPB aucun tous 0*(0.1) MECARBAM aucun agrumes houblon autres 2 0*(0.1) 0*(0.05) MECOPROP (somme des isomères) aucun orge autres 0.5 0*(0.1) MEFENPYR-ETHYL acide 1-(2,4-dichlorophenyl)-5methyl-2-pyrazole-3-carboxylique exclusivement tous 0*(0.01) MEPIQUAT aucun graines de colza céréales autres 0.1 0.5 0*(0.05) MEPRONIL aucun tous 0*(0.05) METALAXYL aucun agrumes fruits à pépins raisins de table raisins de cuve fraises carottes panais choux pommés laitue witloof thé houblon autres 5 1 2 1 0.5 0.1 0.1 1 0.1 2 0*(0.1) 10 0*(0.05) METALDEHYDE acetaldéhyde tous 0*(0.05) METAMITRONE desamino-métamitrone tous 0*(0.05) pommes de terre autres navets brassicacées graines de colza autres 0.2 0*(0.05) 0.1 0.1 0.1 0*(0.05) METAM-SODIUM METAZACHLORE aucun 791 METCONAZOLE aucun tous 0*(0.02) METHABENZTHIAZURON méthylaminobenzthiazole tous 0*(0.05) METHAMIDOPHOS aucun agrumes fruits à pépins abricots pêches prunes tomates aubergines concombres choux (développement de l’inflorescence) choux de Bruxelles choux pommés laitue légumineuses potagères non écossées artichauts graines de coton thé houblon autres 0.2 0.05 0.1 0.05 0.3 0.5 0.2 1 0.5 0.5 0.5 0.2 0.5 0.1 0.1 0*(0.1) 2 0*(0.01) METHIDATHION aucun agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins fruits à noyau raisins olives graines de colza thé houblon autres 2 0*(0.05) 0.3 0.2 0.5 1 0*(0.05) 0*(0.1) 3 0*(0.02) METHIOCARBE méthiocarbe sulfone; méthiocarbe sulfoxyde concombres cornichons brassicacées légumes feuillus et fines herbes poireaux autres 0.3 0.2 0.1 1 0.1 0*(0.05) METHOMYL thiodicarbe pommes raisins radis solanacées concombres courgettes cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés choux de Bruxelles choux (développement des feuilles) laitues et similaires épinards et similaires fines herbes haricots (non écossés) pois (non écossés) fenouil 1 3 0.5 1 1 1 0.2 1 1 1 1 1 2 1 1 1 1 792 METHOXYCHLORE METIRAME aucun artichauts fèves de soja graines de coton thé houblon autres 1 0.2 0.5 0*(0.1) 10 0*(0.05) fruits légumes céréales autres 10 10 2 0*(0.05) agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises groseilles groseilles à maquereau carottes céleri-raves radis salsifis ail oignons échalotes tomates autres solanacées concombres cornichons courgettes cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés et similaires choux (développement des feuilles) choux raves laitues et similaires cresson d’eau witloof fines herbes haricots (non écossés) haricots (écossés) pois (non écossés) pois (écossés) céleris poireaux graines de colza autres graines oléagineuses thé houblon orge avoine seigle froment 5 0*(0.1) 3 2 1 2 1 2 2 5 5 0.2 0.2 0.2 0.2 0.5 0.5 0.5 3 2 0.5 2 2 0.5 1 1 0.5 0*(0.1) 5 0.3 0.2 5 1 0.1 1 0.1 0.5 3 0.5 0*(0.1) 0*(0.1) 25 2 2 1 1 793 autres 0*(0.05) METOBROMURON 4-bromoaniline tous 0*(0.05) METOLACHLORE aucun tous 0*(0.05) METOSULAME aucun tous 0*(0.01) METOXURON chloro-4-méthoxyaniline tous 0*(0.05) METRIBUZINE aucun tous 0*(0.1) METSULFURON METHYL aucun tous 0*(0.05) MEVINPHOS isomères CIS et TRANS agrumes fruits à pépins abricots autres fruits à noyau autres fruits légumes feuillus et fines herbes autres légumes pommes de terre houblon autres 0.2 0.2 0.2 0.5 0.1 0.5 0.1 0.1 0.5 0*(0.05) MONALIDE aucun tous 0*(0.05) MONOCROTOPHOS aucun thé 0*(0.1) MONOLINURON fruits à pépins brassicacées autres légumes céréales autres 0.5 0.5 0.2 0.1 0*(0.05) MONURON fruits à pépins brassicacées autres légumes céréales autres 0.5 0.5 0.2 0.1 0*(0.05) MYCLOBUTANIL aucun fruits à pépins fraises raisins tomates autres 0.2 0.5 0,5 0.5 0*(0.05) NAPROPAMIDE aucun graines de colza autres 0.1 0*(0.05) asperges autres légumes autres 0.1 0.2 0*(0.05) tous 0*(0.01) fruits à pépins fraises autres 0.5 0.1 0*(0.05) fruits à pépins bananes autres 0.1 0.05 0*(0.01) NEBURON NICOSULFURON aucun NITROTHAL-ISOPROPYL acide 5-nitroisophtalique, nitrothalisopropylester et acide 5-nitrophtalique NUARIMOL aucun 794 OFURACE aucun tous 0*(0.05) OMETHOATE aucun cerises raisins autres baies et petits fruits autres fruits légumes-racines et légumes-tubercules oignons épinards witloof artichauts poireaux autres légumes thé autres 0.4 0,1 0.1 0.2 0.1 0.1 0.4 0.4 0.4 0.1 0.2 0.1 0*(0.02) OXADIXYL aucun tous 0*(0.05) OXAMYL aucun bananes légumes-fruits laitues et similaires haricots autres 0.05 0.5 0.5 0.2 0*(0.02) OXYCARBOXINE laitues scaroles autres légumes autres 0.5 0.5 0.1 0*(0.05) OXYDEMETHON-METHYL fruits légumes sauf carottes céréales autres 0.4 0.4 0.2 0*(0.05) PARAQUAT aucun thé houblon autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) PARATHION paraoxon fruits légumes autres 0.5 0.5 0*(0.05) PARATHION-METHYL paraoxon-méthyl fruits légumes thé autres 0.2 0.2 0.2 0*(0.05) PENCONAZOLE aucun fruits à pépins raisins groseilles groseilles à maquereau autres 0.2 0,5 0.1 0.1 0*(0.05) PENDIMETHALINE aucun tous 0*(0.05) PERMETHRINE (somme des isomères) aucun agrumes amandes fruits à pépins fruits à noyau raisins fraises kiwis 0.5 0.1 1 1 1 1 1 795 PHENMEDIPHAME aucun PHORATE analogue oxygéné du phorate, sulfoxydes et sulfones du phorate et de son analogue oxygéné PHOSALONE aucun PHOSMET P=0 analogue PHOSPHAMIDON cis et trans-phospha-midon et N-déséthylphosphamidon céleris-raves radis solanacées cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible maïs doux choux-fleurs choux pommés choux (développement des feuilles) laitues et similaires épinards et similaires fines herbes haricots (non écossés) pois (non écossés) céleris poireaux rhubarbe arachides graines de colza graines de moutarde graines de coton thé houblon maïs autres céréales autres 0.1 0.1 0.5 0.1 0.1 0.1 0.1 1 1 2 1 2 0.5 0.1 2 0.5 2 0.1 0.1 0.1 0.2 2 0*(0.1) 0.2 2 0*(0.05) tous 0*(0.1) arachides thé houblon autres 0.1 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) fruits à pépins pêches olives autres fruits légumes-racines et légumes-tubercules autres légumes houblon autres agrumes fruits à pépins kiwis thé autres 2 2 0.1 1 0.1 1 2 0*(0.05) 5 1 10 0*(0.1) 0*(0.05) fruits légumes autres 0.15 0.15 0*(0.05) 0*(0.1) 0*(0.05) PHOXIME aucun thé autres PIPERONYL-BUTOXIDE aucun noix autres fruits 8 3 796 légumes graines oléagineuses céréales autres PIRIMICARBE desméthyl-formamido pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe 3 8 10 0*(0.05) fruits à pépins cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes fraises framboises groseilles groseilles à maquereau tomates poivrons concombres cornichons courgettes choux (développement de l’inflorescence) choux pommés et similaires choux (développement des feuilles) légumes feuillus et fines herbes haricots pois autres 1 1 0.5 0.2 0.5 0.1 0.1 0.1 0.1 0.05 0.5 0.5 0.5 0.05 0.2 1 2 0.05 0.05 0*(0.02) PROCHLORAZ 2, 4, 6-trichlorophénol agrumes avocats mangues champignons graines de colza céréales autres 5 2 3 1 0.5 0.2 0*(0.01) PROCYMIDONE aucun noix (écalées ou non) poires fruits à noyau autres que cerises raisins fraises framboises kiwis ail oignons échalotes solanacées cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible laitues et similaires witloof haricots (non écossés) pois (non écossés) pois (écossés) pois secs graines de tournesol (avec coque) graines de colza fèves de soja autres graines oléagineuses 0*(0.05) 1 2 5 5 10 5 0.2 0.2 0.2 2 1 1 5 2 2 1 0.3 0.2 1 1 1 0*(0.05) 797 thé houblon autres 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.02) PROFENOFOS aucun thé poireaux autres 0*(0.1) 0.1 0*(0.05) PROPACHLORE aucun raifort radis légumes-bulbes brassicacées poireaux autres 0.2 0.2 0.2 0.2 0.2 0*(0.05) PROPAMOCARBE aucun tomates poivrons cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible choux-fleurs choux de Bruxelles laitues et similaires witloof autres 0.5 0.5 1 0.1 0.2 1 5 1 0*(0.1) PROPAQUIZAFOP aucun tous 0*(0.05) PROPARGITE aucun thé 5 PROPAZINE aucun légumes autres PROPICONAZOLE aucun abricots pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires) raisins bananes thé houblon autres agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises groseilles groseilles à maquereau carottes céleri-raves radis salsifis ail oignons échalotes tomates autres solanacées PROPINEBE 0.1 0*(0.05) 0.2 0.2 0.5 0.1 0*(0.1) 0*(0.1) 0*(0.05) 5 0*(0.1) 3 2 1 2 1 2 2 5 5 0.2 0.2 0.2 0.2 0.5 0.5 0.5 3 2 798 PROPOXUR aucun concombres cornichons courgettes cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés et similaires choux (développement des feuilles) choux raves laitues et similaires cresson d’eau witloof fines herbes haricots (non écossés) haricots (écossés) pois (non écossés) pois (écossés) céleris poireaux graines de colza autres graines oléagineuses thé houblon orge avoine seigle froment autres 0.5 2 2 0.5 1 1 0.5 0*(0.1) 5 0.3 0.2 5 1 0.1 1 0.1 0.5 3 0.5 0*(0.1) 0*(0.1) 25 2 2 1 1 0*(0.05) agrumes fruits à pépins fruits à noyau raisins fraises mûres framboises groseilles groseilles à maquereau olives betteraves (rouges) céleris-raves solanacées cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible brassicacées mâche laitue scarole épinards et similaires fines herbes haricots (non écossés) pois (non écossés) cardons céleris fenouil artichauts poireaux thé houblon 3 3 3 3 3 3 3 0.2 0.2 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 1 0*(0.1) 0*(0.1) 799 autres 0*(0.05) PROPYLENETHIOUREE aucun denrées traitées thermiquement autres 0.1 0*(0.02) PROPYZAMIDE aucun laitues et similaires graines de lin thé autres 0.1 0.05 0*(0.05) 0*(0.02) PROSULFOCARBE aucun tous 0*(0.05) PROTHIOPHOS raisins PYRAZOPHOS aucun PYRETHRES pyréthrine I et II, cynérine I et II et jasmoline I et II 1 concombres cornichons autres 0.1 0.1 0*(0.02) fruits légumes céréales autres 1 1 3 0*(0.05) PYRIDABEN aucun pommes fraises framboises tomates poivrons aubergines autres 0.1 0.2 1 1 0.2 0.2 0*(0.01) PYRIDATE aucun tous 0*(0.05) PYRIFENOX aucun fruits à pépins raisins autres 0.2 0,2 0*(0.05) PYRIMETHANIL aucun pommes raisins fraises tomates autres 0.5 5 2 0.05 0*(0.05) PYRIMIPHOS-METHYL aucun mandarines (y compris clémentines et autres hybrides) autres agrumes kiwis carottes tomates autres légumes-fruits (sauf mais doux) choux (développement de l’inflorescence) choux de Bruxelles choux pommés choux (développement des feuilles) choux-raves laitues et similaires épinards et similaires fines herbes légumes-tiges champignons de couche céréales farine blanche 2 1 2 1 1 0.5 1 2 0.5 0.5 0.5 1 1 1 1 1 5 2 800 autres 0*(0.05) 0.1 0*(0.01) PYRIPROXYFEN aucun tomates autres QUINALPHOS aucun thé 2 (

1. x)QUINMERAC aucun tous 0*(0.05) QUIZALOFOP aucun tous 0*(0.05) RIMSULFURON aucun tous 0*(0.05) SETHOXYDIME aucun fraises légumes-bulbes légumes feuillus et fines herbes autres légumes pommes de terre autres 1 0.2 0.5 1 0.1 0*(0.05) SIMAZINE aucun fruits légumes céréales autres 0.1 0.1 0.1 0*(0.05) SOUFRE aucun fruits légumes (excepté légumes-racines, - tubercules et -bulbes) houblon autres 50 100 0*(0.5) orge froment raisins autres 0.5 0.1 0,5 0*(0.05) SPIROXAMINE métabolites contenant la fraction t-butylcyclohexanone 50 STREPTOMYCINE aucun tous 0*(0.125) SULCOTRIONE aucun tous 0*(0.05) SULFOTEP aucun tous 0*(0.01) SULFURE DE CARBONE (à l’exception de celui provenant du dosage des dithiocarbamates) aucun céréales autres 0.1 0*(0.05) 2,4,5-T aucun tous 0*(0.05) TEBUCONAZOLE aucun raisins céréales autres 2 0.1 0*(0.05) TEBUFENOZIDE aucun fruits à pépins raisins autres 0.2 1 0*(0.01) TEBUFENPYRAD aucun fruits à pépins raisins fraises tomates houblon autres 0.1 2 0.2 0.5 0.5 0*(0.05) 801 TECNAZENE aucun fraises légumes autres 0.3 0.3 0*(0.01) TEFLUBENZURON aucun tous 0*(0.05) TEMEPHOS téméphos-sulfoxyde tous 0*(0.05) TEPP aucun thé houblon autres 0*(0.02) 0*(0.02) 0*(0.01) TERBACIL aucun tous 0*(0.05) TERBUFOS terbuphos sulfoxyde et sulfone tous 0*(0.05) TERBUMETON raisins 0,1 TERBUTHYLAZINE aucun tous 0*(0.05) TERBUTRYNE aucun tous 0*(0.05) TETRACHLORURE DE CARBONE aucun céréales autres 0.1 0*(0.01) TETRACHLORVINPHOS isomères CIS et TRANS tous 0*(0.02) TETRACONAZOLE aucun tous 0*(0.02) TETRADIFON tétrasul fruits légumes-fruits autres 2 2 0*(0.05) THIABENDAZOLE aucun agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins fraises bananes brocolis pommes de terre de conservation thé houblon froment autres 6 0*(0.1) 5 5 3 5 5 0*(0.1) 0*(0.1) 0.2 0*(0.05) THIAMETURON-METHYL aucun tous 0*(0.02) THIODICARB pommes raisins radis solanacées concombres courgettes cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés choux de Bruxelles choux (développement des feuilles) laitues et similaires épinards et similaires fines herbes haricots (non écossés) pois (non écossés) 1 3 0.5 1 1 1 0.2 1 1 1 1 1 2 1 1 1 802 THIOMETON (exprimé en thiométonsulfone) thiometonsulfoxyde et -sulfone THIOPHANATE-METHYL fenouil artichauts fèves de soja graines de coton thé houblon autres 1 1 0.2 0.5 0*(0.1) 10 0*(0.05) fruits légumes autres 0.5 0.5 0*(0.02) agrumes fruits à pépins abricots pêches (y compris nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises bananes tomates aubergines concombres courgettes melons courges choux de Bruxelles choux pommés laitues céleris rhubarbe champignons (autres que sauvages) haricots secs fèves de soja pommes de terre autres 5 2 1 1 0.5 2 2 1 0.5 0.5 0.5 0.3 0.5 0.5 0.5 3 5 2 (
2. x)2 1 2 0.2 3 (
3. x)0*(0.1) THIRAME aucun fraises raisins autres fruits légumes autres 3.8 3.8 3 3 0*(0.05) TOLCLOFOS-METHYL aucun radis choux chinois laitues autres 0.02 0.5 0.5 0*(0.01) TOLYLFLUANIDE aucun fruits à pépins raisins fraises autres fruits légumes-fruits laitues et similaires autres 2 5 3 5 5 5 0*(0.05) TRIADIMEFONE triadiménol fruits à pépins raisins autres baies et petits fruits 0.5 2 0.2 803 ananas légumes-fruits houblon autres 3 0.5 15 0*(0.05) TRIADIMENOL fruits à pépins raisins autres baies et petits fruits ananas légumes-fruits houblon autres 0.5 2 0.2 3 0.5 15 0*(0.05) TRI-ALLATE tous 0*(0.1) TRIAPENTHENOL aucun tous 0*(0.05) TRIASULFURON aucun tous 0*(0.01) TRIAZOPHOS aucun agrumes amandes noisettes pistaches fruits à pépins abricots pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) fraises olives carottes panais graines de coton thé houblon autres 0.1 0.1 0.1 1 1 0.1 0*(0.05) 0*(0.05) 0*(0.02) 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 TRIAZOXIDE aucun tous 0*(0.05) TRIBENURON-METHYL aucun tous 0*(0.01) TRICHLORFON aucun fruits légumes céréales autres 0.5 0.5 0.1 0*(0.05) TRIDEMORPHE aucun bananes autres 0.1 0*(0.05) TRIFLUMIZOLE aucun tomates cucurbitacées à peau comestible 1 0.2 autres 0*(0.02) 0*(0.01) TRIFLURALINE aucun tous TRIFORINE aucun amandes fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires) prunes raisins fraises 0.5 2 0.5 2 0.5 1 1 0.5 804 TRIMETHYLSULFONIUM aucun TRINEXAPAC-ETHYL forme acide du trinexapac-éthyl exclusivement groseilles groseilles à maquereau solanacées cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible choux de Bruxelles choux-raves thé houblon orge avoine seigle froment triticale autres 2 2 0.5 0.5 0.5 0.2 0.2 0*(0.1) 30 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 0*(0.05) orge froment autres 10 2 0*(0.05) colza froment autres 1 0.1 0*(0.05) TRITICONAZOLE aucun tous 0*(0.01) VAMIDOTHION vamidothionsulfoxyde et -sulfone fruits à pépins autres 0.5 0*(0.05) VINCLOZOLINE métabolites contenant la fraction 3-5 dichlo-ro-aniline fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises fruits de ronces (autres que sauvages) groseilles kiwis carottes légumes-bulbes solanacées cucurbitacées à peau comestible cucurbitacées à peau non comestible choux de Chine laitues et similaires witloof haricots (non écossés) pois (non écossés) haricots (écossés) pois (écossés) pois secs haricots secs graines de colza thé houblon autres 1 2 0.5 2 2 5 5 5 10 10 0.5 1 3 1 1 2 5 2 2 2 0.5 0.3 0.5 0.5 1 0*(0.1) 40 0*(0.05) 805 ZINEBE ZIRAME agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises groseilles groseilles à maquereau carottes céleri-raves radis salsifis ail oignons échalotes tomates autres solanacées concombres cornichons courgettes cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés et similaires choux (développement des feuilles) choux raves laitues et similaires cresson d’eau witloof fines herbes haricots (non écossés) haricots (écossés) pois (non écossés) pois (écossés) céleris poireaux graines de colza autres graines oléagineuses thé houblon orge avoine seigle froment autres agrumes noix (écalées ou non) fruits à pépins abricots cerises pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) prunes raisins fraises 5 0*(0.1) 3 2 1 2 1 2 2 5 5 0.2 0.2 0.2 0.2 0.5 0.5 0.5 3 2 0.5 2 2 0.5 1 1 0.5 0*(0.1) 5 0.3 0.2 5 1 0.1 1 0.1 0.5 3 0.5 0*(0.1) 0*(0.1) 25 2 2 1 1 0*(0.05) 5 0*(0.1) 3 2 1 2 1 2 2 806 groseilles groseilles à maquereau carottes céleri-raves radis salsifis ail oignons échalotes tomates autres solanacées concombres cornichons courgettes cucurbitacées à peau non comestible choux (développement de l’inflorescence) choux pommés et similaires choux (développement des feuilles) choux raves laitues et similaires cresson d’eau witloof fines herbes haricots (non écossés) haricots (écossés) pois (non écossés) pois (écossés) céleris poireaux graines de colza autres graines oléagineuses thé houblon orge avoine seigle froment autres 5 5 0.2 0.2 0.2 0.2 0.5 0.5 0.5 3 2 0.5 2 2 0.5 1 1 0.5 0*(0.1) 5 0.3 0.2 5 1 0.1 1 0.1 0.5 3 0.5 0*(0.1) 0*(0.1) 25 2 2 1 1 0*(0.05) 2.A Tableau des teneurs maximales de résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d’origine animale (pesticides liposolubles) I Pesticide dans lequel s'exprime le résidu, sauf mention contraire II. Métabolites, isomères, produits de dégradation ou de réaction et autres pesticides compris dans le résidu autorisé ALDRINE CHLORDANE CHLORFENVINPHOS oxychlordane et isomères cis et trans du chlordane isomères alpha et bêta III. Teneurs maximales autorisées en résidus (mg/
4. kg)lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.006 lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.002 0.05 0.005 lait et produits laitiers 0.008 0.2 0.02 807 viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.2 0*(0.05) CHLORPYRIPHOS aucun lait et produits laitiers viande de boeuf viande de mouton viande de volaille oeufs et produits d’oeufs autres 0*(0.01) 2 0.2 0*(0.05) 0*(0.01) 0*(0.05) CHLORPYRIPHOSMETHYL aucun lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0*(0.01) CYFLUTHRINE (somme des isomères) CYHALOTHRINE CYPERMETHRINE (somme des isomères) DDT autres mélanges des isomères constitutifs aucun autres mélanges des isomères constitutifs p,p’-DDT, o,p’-DDT, p,p’-DDE et p,p’-TDE viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 autres lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 (sauf viandes de volaille) autres lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 (sauf viande de volaille) autres lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0*(0.05) 0*(0.01) 0.05 0*(0.02) 0.05 0.5 0*(0.02) 0.02 0.2 0*(0.05) 0.04 1 0.1 DELTAMETHRINE aucun tous 0*(0.05) DIAZINON aucun graisses de l’espèce porcine 0.7 viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 5 de l’espèce ovine 0.7 oeufs et produits d’oeufs 0*(0.02) lait des espèces bovine, ovine et caprine et produits laitiers correspondants 0.02 reins, foie et viandes de l’espèce porcine 0.02 graisses des espèces bovine, ovine et caprine 0.7 DICOFOL (somme des isomères P,P’ et O,P’) aucun DIELDRINE (HEOD) aldrine lait et produits laitiers 0.02 viandes des espèces bovine, ovine et caprine 0.5 viande de volaille 0.1 autres (à l’exclusion du foie des espèces bovine, ovine et caprine) 0*(0.05) lait et produits laitiers 0.006 viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 0.2 oeufs et produits d’oeufs 0.02 808 ENDOSULFAN (somme de l’alpha et bêta endosulfan) sulfate d’endosulfan ENDRINE lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.0008 0*(0.02) 0*(0.05) aucun lait et produits laitiers autres FENCHLORPHOS aucun lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs FENVALERATE (somme des isomères) aucun autres mélanges des isomères constitutifs 0.1 0*(0.05) lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs FENBUTATIN-OXYDE FENITROTHION 0.004 lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.05 0.005 0.08 2 0.05 0.002 0.05 0*(0.02) lait et produits laitiers 0.05 viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 (sauf viande de volaille) 0.5 autres 0*(0.05) FLUQUINCONAZOLE aucun lait et produits laitiers 0.05 viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 (sauf foie et reins de bovins et viande de volaille) 1 foie de bovins 0.2 reins de bovins 0.2 autres 0*(0.02) HCH ALPHA aucun lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.004 lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.003 lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.004 lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.01 HCH BETA HEPTACHLORE HEXACHLOROBENZENE (HCB) LINDANE aucun heptachlore-époxyde aucun aucun lait et produits laitiers viande de mouton autres viandes et autres produits cités en 0.2 0.02 0.1 0.01 0.2 0.02 0.2 0.02 0.008 2 809 annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs METHIDATHION aucun tous PERMETHRINE somme des isomères lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 1 0.1 0*(0.02) 0.05 0.5 0.05 PYRIMIPHOS-METHYL aucun tous 0*(0.05) TEBUFENOZIDE aucun lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 (sauf foie de bovins et viande de volaille) foie de bovins autres 0*(0.01) lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 (sauf foie et reins de bovins et viande de volaille) foie de bovins reins de bovins autres 0.05 0.5 1 0.2 0*(0.02) tous 0*(0.01) TETRACONAZOLE TRIAZOPHOS aucun aucun 0.05 0.02 0*(0.01) 2. B. Tableau des teneurs maximales de résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d’origine animale (autres pesticides) I Pesticide dans lequel s'exprime le résidu, sauf mention contraire II. Métabolites, isomères, produits de dégradation ou de réaction et autres pesticides compris dans le résidu autorisé III. Teneurs maximales autorisées en résidus (mg/
5. kg)ACEPHATE aucun tous 0*(0.02) ALDICARBE aldicarbe sulfoxyde et aldicarbe sulfone tous 0*(0.01) AMITRAZ métabolites contenant la fraction 2,4 dimethylaniline lait de l’espèce bovine et produits laitiers correspondants foie et reins des espèces bovine, ovine et porcine graisses des espèces ovine et porcine graisses de l’espèce bovine peau de l’espèce porcine viande de volaille oeufs et produits d’oeufs miel 0.2 0.4 0.2 0.4 0*(0.02) 0*(0.02) 0*(0.001) 0.01 AZAMETHIPHOS aucun tous 0*(0.02) AZOXYSTROBINE aucun lait et produits laitiers autres 0*(0.01) 0*(0.05) BENALAXYL aucun tous 0*(0.05) BENFURACARBE aucun tous 0*(0.05) 810 BENOMYL tous 0*(0.1) 0.1 0*(0.01) BROMOPROPYLATE aucun miel autres CARBARYL aucun lait et produits laitiers viande de volaille autres viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.1 0.5 0.2 0.5 CARBENDAZIME benomyl et thiophanate-méthyl tous 0*(0.1) CARBOFURAN 3-hydroxycarbofuran tous tous 0*(0.1) 0*(0.05) CHLOROTHALONIL aucun tous 0*(0.01) CYHEXATIN oxyde de dicyclo-hexylétain viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 autres 0.2 0*(0.05) CYROMAZINE aucun viande de mouton autres viandes abats autres 0.1 0.05 0.1 0*(0.02) DAMINOZIDE 1,1-diméthylhydrazine tous 0*(0.05) DIAZINON aucun lait des espèces bovine, ovine et caprine et produits laitiers correspondants reins, foie et viandes de l’espèce porcine graisses des espèces bovine, ovine et caprine 3,5-DICHLOROANILINE iprodione, procy-midone, vinclozoline et tous leurs métabolites contenant la fraction 3,5-dichlo-roaniline 0.02 0.02 0.7 tous 0*(0.05) viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 autres 0.05 0*(0.02) 1,1-bis-(parachlorophénol)-2,2dichloroéthanol foie des espèces bovine, ovine et caprine 1 DIFLUBENZURON aucun tous 0*(0.05) DIMETHOATE aucun tous 0*(0.05) DISULFOTON analogue oxygéné du disulfoton, sulfoxydes et sulfones du disulfoton et de son analogue oxygéné lait et produits laitiers autres DICHLORVOS DICOFOL aucun DITHIOCARBAMATES (somme exprimés en CS2) aucun 0.02 0*(0.02) tous 0*(0.05) EPOXICONAZOLE aucun foie de bovins reins de bovins autres 0.1 0.02 0*(0.01) ETHEPHON aucun tous 0*(0.05) ETHOFUMESATE 2-hydroxy-2,3-dihy-dro3,3-diméthyl-5-benzofuranyl méthanesulfonate 2,3-dihydro3,3-diméthyl-2-oxo-5-benzofuranyl 811 méthanesulfonate tous 0*(0.05) FENARIMOL aucun tous 0*(0.02) FENPROPIDINE aucun lait et produits laitiers foie de bovins reins de bovins autres 0*(0.005) 0.03 0.03 0*(0.01) FENTHION aucun tous 0*(0.05) FENTIN (exprimé en cation de triphenyl étain) aucun tous 0*(0.05) FLUCYTHRINATE aucun lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.5 0*(0.05) 0.1 FLUVALINATE aucun tous 0*(0.01) FURATHIOCARBE aucun tous 0*(0.05) GLYPHOSATE aucun rognons de porcs rognons de bovins, caprins et ovins autres 0.5 2 0*(0.1) IMAZALIL aucun tous 0*(0.02) tous 0*(0.05) lait et produits laitiers reins de bovins autres 0*(0.002) 0.05 0*(0.01) tous 0*(0.02) MANCOZEBE tous 0*(0.05) MANEBE tous 0*(0.05) IPRODIONE KRESOXIM-METHYL MALATHION acides 2-methoxyimino-2-[2-(otolyloxymethyl)phenyl]acetique, 2-[2(2-hydroxymethylphenoxymethyl)phenyl]-2-methoxyiminoacetique et 2-[2(2-hydroxycarbonylphenoxymethyl)phenyl] -2-methoxyiminoacetique aucun METALAXYL aucun tous 0*(0.05) METHAMIDOPHOS aucun tous 0*(0.01) METHOMYL thiodicarbe tous 0*(0.02) METHOXYCHLORE aucun lait et produits laitiers autres 0.1 0*(0.05) tous 0*(0.05) METIRAME PHORATE PROCHLORAZ analogue oxygéné du phorate, sulfoxydes et sulfones du phorate et de son analogue oxygéné lait et produits laitiers autres métabolites contenant la fraction 2,4,6- trichlorophenol lait et produits laitiers foie de bovins reins de bovins graisse 0*(0.02) 0*(0.05) 0*(0.02) 5 1 0.3 812 PROCYMIDONE oeuf et produits d’oeufs autres 0.05 0*(0.05) tous 0*(0.05) PROPETAMPHOS aucun tous 0*(0.05) PROPICONAZOLE aucun lait et produits laitiers foie de ruminants autres 0*(0.01) 0.1 0*(0.05) tous 0*(0.05) tous 0*(0.05) lait et produits laitiers matières grasses foie rognons autres 0*(0.01) 0.05 0.05 0.05 0*(0.02) foie de bovins reins de bovins lait et produits laitiers autres 0.1 0.1 0.01 0*(0.02) lait et produits laitiers autres 0*(0.05) 0*(0.1) 0.1 0*(0.02) PROPINEBE PROPOXUR aucun PROPYZAMIDE métabolites contenant la fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque SPIROXAMINE TEBUCONAZOLE métabolites contenant la fraction t-butylcyclohexanone a-[2-(4-chlorophenyl)-ethyl]-a[(2-hydroxy-1,1-dimethyl)ethyl]1H-1,2,4-triazole-1-ethanol TETRACHLORVINPHOS isomères cis et trans viande de volaille autres THIABENDAZOLE 5-hydroxythiabendazole lait des espèces bovine, ovine et caprine et produits laitiers correspondants viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs 0.1 0*(0.1) THIODICARBE tous 0*(0.02) THIOPHANATE-METHYL tous 0*(0.1) TRICHLORFON TRIFORINE VINCLOZOLINE ZINEBE aucun aucun lait et produits laitiers viandes et autres produits cités en annexe sous 2.2, groupes 1 à 6 oeufs et produits d’oeufs tous tous tous Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à. r. l. Luxembourg 0.1 0.05 0.1 0*(0.05) 0*(0.05) 0*(0.05) 0*(0.05)