993 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 45 14 juin 2000 Sommaire RELEVES SEE DES NORMES EUROPEENNES Publication du Relevé SEE (mars 2000) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 994 Publication du Relevé SEE (mars 2000) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1024 Publication du Relevé SEE (mars 2000) des normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1037 994 Publication du Relevé SEE (mars 2000) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 4 et 5 du règlement grand-ducal modifié du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (mars 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN). Ce relevé complète et modifie les 14 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999 et 7/
- La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par le département Normalisation du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 31 mars
- Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul HOFFMANN 996 997 998 999 1000 1003 1004 1005 1008 1009 1011 1013 1014 1015 1016 1019 1021 1022 1023 1024 Publication du Relevé SEE (mars 2000) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 4 et 5 du règlement grand-ducal modifié du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (mars 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC). Ce relevé complète et modifie les 16 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999 et 7/
- La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par le département Normalisation du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 31 mars
- Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul HOFFMANN 1025 RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL MODIFIE DU 8 JUILLET 1992 RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (MARS 2000) 1028 1029 1031 1032 1034 1035 1037 Publication du Relevé SEE (mars 2000) des normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 4 et 5 du règlement grand-ducal modifié du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (mars 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI). Ce relevé complète et modifie les 5 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998, 18/1999 et 73/
- La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par le département Normalisation du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 31 mars
- Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul HOFFMANN 1038 RELEVEE SEE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL MODIFIE DU 8 JUILLET 1992 RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (MARS 2000) 1040 1041 1043 1044 1045 1046 1047 1050 1051 1052 DE L'ETAT 1053 1055 SERVICE DE L’ ENERGIE DE L’ETAT 1057 1058 1059 1060 1062 1063 1065 1066 1067 1069 1070 1071 1072 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à. r. l. Luxembourg