2043 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE L

2043 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 104 21 août 2001 Sommaire Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 2000 pour les actes et services professionnels des médecins. . . . . . . . . . . . . . . page 2044 Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 2000 pour les actes et services professionnels des médecins-dentistes . . . . . . . . . . . 2100 Union des caisses de maladie – Statuts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2107 2044 PROTOCOLE D'ACCORD signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2000 pour les actes et services professionnels des médecins. Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales, vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993, vu la sentence du Conseil supérieur des assurances sociales du 27 juin 2001 rendue en vertu de l'article 70 du code des assurances sociales, les parties soussignées, à savoir: l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le docteur Joe WIRTZ et son secrétaire général le docteur Daniel MART, déclarant posséder les qualités requises au titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, ont convenu ce qui suit: Art. 1er. En application de la sentence prononcée en date du 27 juin 2001 par le conseil supérieur des assurances sociales, l'adaptation annuelle de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2000 s'élève à 0,31%. Art. 2. Compte tenu de la mise en application de cette adaptation avec effet au 1er septembre 2001, et conformément à l'article 64 du code des assurances sociales, la valeur de la lettre-clé est majorée par le facteur de 1,003827 pendant la période du 1er septembre 2001 au 31 décembre 2002 pour compenser la mise en vigueur différée de l'adaptation. Art. 3. La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 118,05 avec effet au 1er septembre 2001. Art. 4. Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l'article 66 du code des assurances sociales est porté à l'annexe I du présent protocole d'accord. Art. 5. Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre parties en date du 13 décembre 1993. En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d'accord. Fait à Luxembourg, le 25 juillet 2001 en deux exemplaires. Pour l’association des médecins et médecins-dentistes Le président Le secrétaire général (s.) Dr Joe WIRTZ (s.) Dr Daniel MART Pour l’union des caisses de maladie Le président (s.) Robert KIEFFER 2045 ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS ET L'UNION DES CAISSES DE MALADIE PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX Valeur lettre-clé: 118,05 valable à partir du 1.09.2001 Chapitre 1 .- Consultations Section 1 - Consultations normales Code 1) Consultation du médecin généraliste 2) Consultation du médecin spécialiste en - médecine interne - endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition - hématologie - néphrologie 3) Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie 4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie 5) Consultation du médecin spécialiste en pneumologie 6) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis 7) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie 8) Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie 9) Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile 10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie 11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie 12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles 13) Consultation du médecin spécialiste en -chirurgie générale -orthopédie -chirurgie plastique -chirurgie thoracique -chirurgie vasculaire -chirurgie pédiatrique -neurochirurgie -chirurgie gastro-entérologique -chirurgie maxillo-faciale 14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique 15) Consultation du médecin spécialiste en urologie 16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie 17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie 18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie 19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation 20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine nucléaire 29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg Coeff. Tarif C1 C2 7,07 7,11 835 840 C3 C4 C5 5,74 5,74 5,74 680 680 680 C6 C7 C8 C9 C10 C11 8,63 5,74 7,16 5,74 9,14 6,65 1 020 680 845 680 1 080 785 C12 C13 5,74 5,74 680 680 C14 C15 C16 C17 C18 C19 5,74 5,74 9,14 5,74 5,74 5,74 680 680 1 080 680 680 680 C20 5,74 680 C29 5,74 680 C30 14,98 1 770 Section 2 - Consultations majorées 1) Consultation majorée du médecin spécialiste en - médecine interne - hématologie - néphrologie - endocrinologie 2046 2) 3) 4) 5) 6) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles 7) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie 8) Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg 9) Consultation majorée du médecin généraliste 10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie C31 C32 C33 C34 13,71 14,73 13,71 13,71 1 620 1 740 1 620 1 620 C35 C36 13,71 13,71 1 620 1 620 C37 C38 C39 20,57 13,71 14,98 2 430 1 620 1 770 C41 3,00 355 C42 3,00 355 C51 C52 C53 C54 8,28 10,87 10,87 16,10 975 1 285 1 285 1 900 C55 C56 C57 C58 11,43 13,87 13,87 19,05 1 350 1 635 1 635 2 250 C61 C62 5,74 10,87 680 1 285 C63 C64 10,87 16,10 1 285 1 900 V1 V2 V3 V4 12,19 12,19 15,49 18,28 1 440 1 440 1 830 2 160 Section 3 - Tarifs spéciaux 1) 2) Renouvellement d'ordonnance Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour médicaments non à charge , sauf vaccin ) Section 4 - Consultations spéciales Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 3) 4) Consultation urgente Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures Consultation de dimanche et de jour férié légal Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 3) 4) Consultation urgente du pédiatre Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre Section 5 - Examens préparatoires à l'anesthésie 1) Examen préparatoire à l'anesthésie 2) Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le soir entre 20 et 22 heures 3) Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le dimanche ou un jour férié légal 4) Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures Chapitre 2 .- Visites Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 3) 4) Visite du médecin généraliste Visite du médecin spécialiste Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures 2047 5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V5 V6 V7 15,49 18,28 24,73 1 830 2 160 2 920 V10 V11 V12 V13 V14 V15 V16 14,22 12,19 17,98 20,77 17,98 20,77 27,07 1 680 1 440 2 125 2 450 2 125 2 450 3 195 V20 V21 V22 V23 V24 V25 V26 12,19 12,19 15,49 18,28 15,49 18,28 24,73 1 440 1 440 1 830 2 160 1 830 2 160 2 920 V30 V31 V32 V33 V34 V35 V36 14,22 12,19 17,98 20,77 17,98 20,77 27,07 1 680 1 440 2 125 2 450 2 125 2 450 3 195 K1 0,46 54 F11 F12 F13 F14 3,10 3,10 1,57 0,76 365 365 185 90 Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 5) 6) 7) 8) 9) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis Visite du pédiatre Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Section 2 - Visites en milieu hospitalier Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Visite du médecin généraliste Visite du médecin spécialiste Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis Visite du pédiatre Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Chapitre 3 .- Déplacements 1) Indemnité horo-kilométrique par kilomètre Chapitre 4 .- Traitement hospitalier stationnaire Section 1 - Traitement hospitalier général 1) 2) 3) 4) 1er jour d'hospitalisation 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour 2048 Section 2 - Traitement hospitalier interne 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste 1er jour d'hospitalisation, (malade non transféré) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour 1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine interne 7) 1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne (malade non transféré) 8) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin spécialiste en pédiatrie 9) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste en pédiatrie (malade non transféré) F20 F21 F22 F23 F24 19,86 7,06 4,98 2,59 0,76 2 345 835 590 305 90 F25 19,86 2 345 F26 7,06 835 F27 19,86 2 345 F28 7,06 835 F31 F32 F33 F34 2,64 1,32 0,86 0,76 310 155 100 90 F40 F45 0,76 3,20 90 380 F46 3,20 380 F47 5,03 595 F51 F52 39,16 19,86 4 625 2 345 F61 F62 42,36 16,51 5 000 1 950 Section 3 - Traitement post-opératoire 1) 2) 3) 4) 1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour 8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour Section 4 - Traitement hospitalier de longue durée 1) Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour 2) Réhabilitation psychosociale, par jour d'hospitalisation 3) Réhabilitation dans un centre thérapeutique pour dépendance, par jour d'hospitalisation 4) Réhabilitation d'une maladie psychiatrique grave instable de longue durée, par jour d'hospitalisation REMARQUE: Les positions F45 à F47 sont réservées au médecin spécialiste en psychiatrie attaché au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique. Ces forfaits comprennent les actes techniques prévus à la sous-section 2 - Psychiatrie de la section 5 du chapitre 1 de la deuxième partie de l'annexe et ne peuvent être remplacés par ceux-ci. Section 5 - Traitement avec soins intensifs spécifiques par les médecins spécialistes 1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 2) 3e au 6e jour de soins intensifs, par jour REMARQUE: A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2 point 3 . Section 6 - Traitement avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur 1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 2) A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour 2049 Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur 1) 2) 3) 4) 1er et 2e jour de réanimation , par jour 3e et 4e jour de réanimation, par jour A partir du 5e jour de réanimation A partir du 5e jour post-opératoire après une anesthésie générale F71 F72 F73 F74 96,50 48,25 28,90 28,90 11 390 5 695 3 410 3 410 F80 49,31 5 820 R1 8,84 1 045 R10 8,84 1 045 R2 13,26 1 565 R3 13,26 1 565 R4 13,97 1 650 R5 R6 R8 R9 9,85 11,17 4,42 6,09 1 165 1 320 520 720 R20 13,97 1 650 E1 18,64 2 200 Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie 1) Forfait par jour Chapitre 5 .- Rapports Section 1 - Rapports au médecin traitant 1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant - l'examen clinique général - les résultats d'examens complémentaires - le diagnostic positif (et différentiel) - les propositions de traitement 2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du malade; rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale ou par un médecin ayant fait un traitement post-opératoire dépassant 4 semaines; le contenu du rapport doit correspondre aux points énumérés pour R1 3) 4) Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés pour R1 Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une intervention chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d'hospitalisation post-opératoire dépassant 4 semaines Section 2 - Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale 1) 2) 3) 4) 5) Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention d'une pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de l'assurance maladie Rapport dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de l'assurance accident Rapport après hospitalisation pour accident de travail Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation 1) Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention de prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec consultation ou visite) Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage Section 1 - Examen prénuptial 1) Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat, tel que prévu par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973 2050 Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu'à l'âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977 Sous-section 1 - Examens prénatals 1) 1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété 2) 2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois) 3) 3e examen (au cours du 6e mois) 4) 4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois) 5) 5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois) E2 E3 E4 E5 E6 13,41 5,74 5,74 5,74 5,74 1 585 680 680 680 680 Sous-section 2 - Examen postnatal 1) 6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement E7 5,74 680 E8 8,63 1 020 E9 E10 E11 E12 E13 8,63 8,63 8,63 8,63 8,63 1 020 1 020 1 020 1 020 1 020 E14 E15 E16 E17 7,07 7,07 7,07 7,07 835 835 835 835 E18 7,11 840 E19 7,11 840 E20 E30 8,13 6,86 960 810 G1 G2 G3 G4 30,47 1,45 30,47 1,45 3 595 170 3 595 170 Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre 1) 1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété 2) 2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de la naissance 3) 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines 4) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois 5) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois 6) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que le pédiatre 1) 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines 2) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois 3) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois 4) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984 1) Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne 2) Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de médecine préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l'UCM 1) Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne dans le cadre du programme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie: communication du résultat de la mammographie, anamnèse et examen clinique, évaluation du risque de cancer du sein et conseils spécifiques 2) Consultation et première injection de vaccin contre l'hépatite B Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales 1) 2) 3) 4) Foie/Rhumatisme, pour 21 jours Foie/Rhumatisme, par journée Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours Voies respiratoires inférieures, par journée 2051 5) 6) 7) 8) 9) 10) Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours Voies respiratoires supérieures, par journée Stase lympho-veineuse, pour 21 jours Stase lympho-veineuse, par journée Obésité pathologique, pour 21 jours Obésité pathologique, par journée G5 G6 G7 G8 G9 G10 30,47 1,45 30,47 1,45 30,47 1,45 3 595 170 3 595 170 3 595 170 J1 11,99 1 415 1M11 1M12 1M13 1M14 14,35 6,80 4,50 3,80 1 695 805 530 450 1M15 3,80 450 1M16 1M17 6,85 9,95 810 1 175 1M21 9,75 1 150 1M22 1M23 18,90 29,15 2 230 3 440 1M24 1M25 2,20 6,80 260 805 REMARQUE: Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi au centre de jour de psychiatrie 1) Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service de psychiatrie infantile REMARQUE: Cette position est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile intervenant au service de jour de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier de Luxembourg. DEUXIEME PARTIE: ACTES TECHNIQUES Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales Section 1 - Médecine Générale Sous-section 1 - Infiltrations REMARQUE: Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte. 1) Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique 2) Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou 3) Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC 4) Infiltration périnerveuse profonde - CAC 5) Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC 6) Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l'hiatus sacro-coccygien 7) Infiltration péridurale Sous-section 2 - Injections REMARQUE: Mises en compte au maximum une fois par jour. 1) Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale), perfusion ou transfusion comprise 2) Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un enfant de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise 3) Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise 4) Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois CAC 5) Injection intra-artérielle 2052 6) Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales avec pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par séance 1M26 8,82 1 040 7) Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d'analyses médicales et de biologie clinique 1M28 4,30 510 8) Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines perforantes sous contrôle échographique (non cumulable à 1M26) 1M29 15,22 1 795 9) Location d'appareil 1M29X 5,55 655 10) Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure 1M31 5,50 650 11) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants de moins de 7 ans 1M32 6,70 790 12) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier 1M33 5,50 650 REMARQUE: Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies) 13) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier 1M34 6,70 790 14) Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant 1M35 91,10 10 755 15) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né 1M36 70,35 8 305 16) Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées pour chimiothérapie ou analgésie ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 ) 1M37 65,95 7 785 17) Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et raccordement à un port sous-cutané ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 ) 1M38 26,45 3 120 18) Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique 1M39 39,50 4 665 1M41 2,75 325 Sous-section 3 - Ponctions 1) Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC 2) Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique) 1M42 6,80 805 3) Ponction d'une articulation autre que la hanche 1M45 6,80 805 4) Ponction d'une hanche 1M46 11,25 1 330 5) Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse 1M47 6,85 810 6) Saignée 1M51 3,65 430 7) Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC 1M52 2,75 325 8) Ponction sternale ou de la crête iliaque 1M53 7,00 825 9) Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC 1M61 3,80 450 10) Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités 1M62 9,05 1 070 11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou hémothorax 1M63 13,05 1 540 12) Ponction du péricarde 1M64 16,15 1 905 13) Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal 1M65 11,80 1 395 14) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction) 1M71 11,45 1 350 15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction dans un délai de 14 jours 1M72 5,65 665 16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un enfant de moins de 7 ans 1M73 7,95 940 17) Ponction du sinus longitudinal 1M74 11,80 1 395 18) Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste 1M75 20,75 2 450 2053 Sous-section 4 - Pansements 1) Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d’une grande plaie souillée, d’une grande lésion ulcérée, ou d’une brûlure étendue, non cumulable avec un autre acte sur la même région anatomique 2) Frais de matériel 3) Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC 4) Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un segment 5) Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment 1M80 1M80M 1M81 5,65 5,60 4,25 665 660 500 1M82 1M83 5,70 8,60 675 1 015 Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires, moulage pour appareil orthopédique 1) Immobilisation plâtrée d'un membre 2) Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 3) Corset, lit plâtré ou corset minerve 1M85 1M86 1M87 8,60 35,35 35,35 1 015 4 175 4 175 Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de programmes de médecine préventive 1) Deuxième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC 2) Troisième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC 1E11 1E12 2,95 2,95 350 350 1S11 1S15 33,25 27,90 3 925 3 295 1S21 27,90 3 295 1S22 1S25 63,65 27,90 7 515 3 295 1S26 1S27 1S28 50,70 25,40 15,20 5 985 3 000 1 795 1S31 18,85 2 225 1S35 45,00 5 310 1S41 1S41M 4,00 1,40 470 165 Section 2 - Médecine Interne specialisée Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie 1) Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion avec surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du patient) 2) Cytophérèse, par séance Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale REMARQUE: Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié ne peuvent être mises en compte. 1) Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance 2) Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une période de 15 jours; par séance 3) Plasmaphérèse, par séance 4) Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement; par jour 5) Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement; par jour 6) Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement; par jour Sous-section 3 - Pédiatrie 1) Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte uniquement s'il n'y a pas d'hospitalisation par le même médecin 2) Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de malaises. Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG, saturation en oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements respiratoires thoraco abdominaux et actimétrie, éventuellement pH-métrie oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé Sous-section 4 - Allergologie 1) Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC 2) Frais de matériel 2054 3) 4) 5) 6) 7) Inventaire allergologique par tests à application épicutanée Frais de matériel Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique Fourniture de matériel Injection de désensibilisation, par séance 1S42 1S42M 1S43 1S43M 1S44 6,15 1,40 7,05 1,40 4,30 725 165 830 165 510 1C11 1C11X 6,60 3,00 780 355 1C14 1C14X 1C15 1C15X 15,55 39,55 9,25 39,55 1 835 4 670 1 090 4 670 1C17 1C17X 23,75 10,15 2 805 1 200 1C19 10,20 1 205 1C21 1C21X 1C22 1C22X 1C23 1C23X 15,55 24,55 15,55 24,55 18,75 24,55 1 835 2 900 1 835 2 900 2 215 2 900 1C24 1C24X 1C25 1C25X 1C26 1C26X 18,75 24,55 24,90 24,55 27,05 24,55 2 215 2 900 2 940 2 900 3 195 2 900 Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle 1) Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur portable; mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et rapport d'interprétation - APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois 1C38 2) Location d'appareil 1C38X 15,55 7,80 1 835 920 1C41 19,80 2 335 1C42 1C45 1C46 26,45 13,20 46,10 3 120 1 560 5 440 Section 3 - Cardiologie Sous-section 1 - Électrocardiographie 1) Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC 2) Location d'appareil 3) Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours 4) Location d'appareil 5) Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours 6) Location d'appareil 7) Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11) 8) Location d'appareil 9) Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde après effort ou après perfusion d'un médicament (position 8N22) (intervention thérapeutique éventuelle comprise) - CAT Sous-section 2 - Échocardiographie 1) Échocardiographie, enregistrement en time-motion 2) Location d'appareil 3) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel 4) Location d'appareil 5) Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion 6) Location d'appareil 7) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion CAC, à condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans les 7 jours précédents 8) Location d'appareil 9) Échocardiographie Doppler 10) Location d'appareil 11) Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise 12) Location d'appareil REMARQUE: Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques 1) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum) 2) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant 3) Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures 4) Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures 2055 Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques 1) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions 2) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions et oxymétrie étagée 3) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque 4) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique 5) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée 6) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de produit de contraste et angiocardiographie 7) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions 8) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et angiocardiographie, aortographie comprise 9) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie 10) Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie compris, non cumulable avec 1C65 à 1C67 11) Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker) 1) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation 2) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier 3) Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation 4) Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier 5) Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles techniques 6) Location d'appareil 1C51 19,80 2 335 1C52 26,45 3 120 1C55 46,10 5 440 1C56 52,70 6 220 1C61 46,10 5 440 1C62 59,30 7 000 1C65 59,30 7 000 1C66 72,50 8 560 1C67 92,20 10 885 1C71 117,60 13 885 1C75 32,95 3 890 1C81 65,95 7 785 1C83 105,45 12 450 1C85 1C86 52,70 13,20 6 220 1 560 1C88 1C88X 15,00 3,00 1 770 355 REMARQUE: L'assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l'implantation du boîtier (position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour la mise en place des sondes Section 4 - Pneumologie Sous-section 1 - Examens et petites interventions 1) Biopsie pleurale à l'aiguille 2) Institution d'un drainage pleural continu 3) Provocation d'une symphyse pleurale 4) Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale 5) Pleuroscopie exploratrice 6) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides 7) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément pour utilisation de rayons laser 8) Location du laser 9) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires 1P11 1P12 1P13 1P14 1P21 1P22 28,25 20,80 12,05 38,55 28,90 44,30 3 335 2 455 1 425 4 550 3 410 5 230 1P23 1P23X 1P24 118,55 23,00 50,50 13 995 2 715 5 960 2056 10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec supplément pour utilisation de rayons laser 11) Location du laser 12) Création d'un pneumothorax 13) Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax 14) Création d'un pneumomédiastin 15) Drainage endocavitaire pulmonaire Sous-section 2 - Bronchofibroscopie 1) Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un médicament 2) Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice 3) Location du bronchofibroscope 4) Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique 5) Location du bronchofibroscope 6) Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà du champ de visibilité 7) Location du bronchofibroscope 8) Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances 9) Location du bronchofibroscope 10) Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire 11) Location du bronchofibroscope 12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, première séance 13) Location du bronchofibroscope 14) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, séances suivantes 15) Location du bronchofibroscope 16) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie endobronchique 17) Location du bronchofibroscope 18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique 19) Location du bronchofibroscope 20) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et lavage bronchiolo-alvéolaire 21) Location du bronchofibroscope 22) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéo-bronchique pour curiethérapie 1P25 1P25X 1P31 1P32 1P35 1P36 124,75 23,00 16,40 9,60 26,05 40,35 14 725 2 715 1 935 1 135 3 075 4 765 1P41 1P51 1P51X 1P52 1P52X 18,35 28,90 12,75 37,75 12,75 2 165 3 410 1 505 4 455 1 505 1P53 1P53X 71,40 12,75 8 430 1 505 1P54 1P54X 1P55 1P55X 65,10 12,75 62,90 12,75 7 685 1 505 7 425 1 505 1P61 1P61X 97,95 12,75 11 565 1 505 1P62 1P62X 70,90 12,75 8 370 1 505 1P63 1P63X 112,00 12,75 13 220 1 505 1P64 1P64X 151,70 12,75 17 910 1 505 1P65 1P65X 139,35 12,75 16 450 1 505 1P66 28,90 3 410 1P71 1P71X 1P72 1P72X 1P73 1P73X 1P74 12,60 4,50 9,50 4,50 30,75 6,75 26,45 1 485 530 1 120 530 3 630 795 3 120 REMARQUE: Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14 ans. Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Spirographie Frais de location Détermination du volume résiduel Frais de location Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques Frais de location Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire 2057 8) Frais de location 1P74X 9) Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes débit-volume 1P75 10) Frais de location 1P75X 11) Détermination des compliances par barographie oesophagienne 1P76 12) Frais de location 1P76X 13) Détermination du volume de fermeture 1P77 14) Frais de location 1P77X 15) Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux allergènes avec mesure du seuil de réactivité 1P81 16) Frais de location 1P81X 17) Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable, enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant, pendant et après l'exercice 1P82 18) Frais de location 1P82X 19) Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve 1P83 20) Frais de location 1P83X 21) Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l'effort 1P85 22) Frais de location 1P85X 6,75 795 43,35 9,00 32,55 9,00 21,65 9,00 5 115 1 060 3 845 1 060 2 555 1 060 20,10 4,50 2 375 530 15,85 4,50 1 870 530 24,85 4,50 2 935 530 25,60 10,20 3 020 1 205 1N11 1N11X 13,05 6,50 1 540 765 1N14 1N15 50,00 54,00 5 905 6 375 1N21 70,00 8 265 1N22 100,00 11 805 1N23 100,00 11 805 1N25 50,00 5 905 1N26 50,00 5 905 REMARQUE: Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n'est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75. Section 5 - Neurologie et Psychiatrie Sous-section 1 - Neurologie 1) Electroencéphalogramme (EEG) - CAC 2) Location d'appareil 3) Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement de l’appareil, analyse du tracé 4) EEG per-opératoire 5) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de troubles neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés 6) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés 7) Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d’apnées (enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux), et mise en route d’un traitement par pression positive, avec protocole et extraits de tracés 8) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,EMG,EOG) 9) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardio- respiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux 2058 10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en route d’un traitement par pression positive 11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d’un traitement par pression positive 12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC 13) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC 15) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC 17) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 18) EMG per-opératoire 19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique) 20) Location d’appareil 21) Potentiels évoqués visuels 22) Location d’appareil 23) Potentiels évoqués somesthésiques 24) Location d’appareil 25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex 26) Location d’appareil 27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires 1N27 50,00 5 905 1N28 1N32 1N32X 1N33 1N33X 1N34 1N34X 1N37 1N40 1N40X 1N41 1N41X 1N42 1N42X 1N43 1N43X 1N45 50,00 19,55 14,25 13,05 14,25 13,05 14,25 54,00 33,65 14,40 33,65 14,40 33,65 14,40 30,00 14,40 120,00 5 905 2 310 1 680 1 540 1 680 1 540 1 680 6 375 3 970 1 700 3 970 1 700 3 970 1 700 3 540 1 700 14 165 1N51 13,55 1 600 1N52 39,30 4 640 1N60 7,95 940 1N61 7,95 940 1N62 6,60 780 1N63 16,05 1 895 REMARQUES: 1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie. 2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni avec l’assistance opératoire définie à l’article 11, ni avec l’anesthésie définie à l’article 12. 3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu’il s’agisse d’un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le même médecin. Les majorations prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas. 4 ) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l’enregistrement neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression positive. Ensemble ils font l’évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de tracés. 5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles. 6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 2 - Psychiatrie 1) Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par jour et dix séances par année 2) Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée minimum de 90 minutes 3) Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes - APCM pour plus de 6 séances par an 4) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;cinq premières séances, par séance 5) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième séances, par séance 6) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; cinq premières séances, par séance 2059 7) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 8) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; cinq premières séances, par séance 9) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades, par malade 11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades, par malade 12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique 1N64 13,10 1 545 1N65 32,45 3 830 1N66 26,15 3 085 1N71 7,90 935 1N72 1N81 6,60 7,55 780 890 Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique 1G11 Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale 1G15 Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention 1G16 Tubage gastrique ou duodénal 1G21 Tamponnade de l'oesophage 1G22 PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves de provocations éventuelles 1G31 Location d'appareil 1G31X Manométrie oesophagienne 1G32 Location d'appareil 1G32X Oesophago(fibro) scopie exploratrice 1G38 Location d'appareil 1G38X Oesophagoscopie avec biopsie 1G39 Location d'appareil 1G39X Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien pour curiethérapie 1G40 Oesogastroduodénoscopie 1G41 Location d'appareil 1G41X Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale 1G42 Location d'appareil 1G42X Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers 1G43 Location d'appareil 1G43X Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose 1G44 Location d'appareil 1G44X Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs 1G45 Location d'appareil 1G45X Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies 1G46 Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus digestif supérieur, dilatation comprise 1G51 Location d'appareil 1G51X Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif 1G52 Location d'appareil 1G52X Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique 1G55 60,00 31,25 37,70 6,30 8,90 7 085 3 690 4 450 745 1 050 37,85 11,70 26,90 8,90 14,00 13,65 18,85 13,65 4 470 1 380 3 175 1 050 1 655 1 610 2 225 1 610 14,00 28,90 13,65 36,35 13,65 42,80 13,65 42,80 13,65 1 655 3 410 1 610 4 290 1 610 5 055 1 610 5 055 1 610 42,80 13,65 50,00 5 055 1 610 5 905 109,85 13,65 109,85 13,65 42,80 12 970 1 610 12 970 1 610 5 055 REMARQUES: Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie. Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu'après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre Section 6 - Gastro-Entérologie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 2060 31) 32) 33) 34) 35) 36) 37) 38) 39) 40) 41) 42) 43) 44) 45) 46) 47) 48) 49) 50) 51) 52) 53) 54) 55) 56) 57) 58) 59) 60) 61) 62) 63) Location d'appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice Location d'appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou biopsie Location d'appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation) Location d'appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse Location d'appareil Anuscopie - CAC Manométrie rectale Location d'appareil Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde Rectoscopie exploratrice Location d'appareil Rectoscopie avec biopsie Location d'appareil Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise) Location d'appareil Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie Location d'appareil Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies Location d'appareil Colofibroscopie totale Location d'appareil Colofibroscopie totale avec biopsie Location d'appareil Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies Location d'appareil Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies 1G55X 1G56 1G56X 13,65 74,30 13,65 1 610 8 770 1 610 1G57 1G57X 89,80 13,65 10 600 1 610 1G58 1G58X 109,85 13,65 12 970 1 610 1G59 1G59X 1G61 1G62 1G62X 1G63 1G64 1G65 1G66 1G66X 1G67 1G67X 1G71 1G71X 1G72 1G72X 134,50 13,65 5,00 26,90 8,90 6,55 3,65 6,55 10,05 2,00 17,65 2,00 29,85 13,65 37,70 13,65 15 880 1 610 590 3 175 1 050 775 430 775 1 185 235 2 085 235 3 525 1 610 4 450 1 610 1G73 1G73X 1G74 1G74X 1G75 1G75X 44,80 13,65 49,60 13,65 54,20 13,65 5 290 1 610 5 855 1 610 6 400 1 610 1G76 1G76X 62,00 13,65 7 320 1 610 1G81 1G82 50,00 85,00 5 905 10 035 1R11 26,15 3 085 1R12 1R21 12,75 12,75 1 505 1 505 REMARQUES: 1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles. 2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles. Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles 1) Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou 2) Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule, la hanche, la sacro-iliaque, et le genou 3) Ponction-biopsie osseuse au trocart 2061 4) Synoviorthèse isotopique 5) Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique APCM pour plus de 6 séances 6) Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an 7) Ponction d'un disque et chimionucléolyse 8) Arthroscopie avec ou sans biopsie 1R31 11,05 1 305 1R51 1R52 1R61 1R71 5,50 8,55 41,40 51,15 650 1 010 4 885 6 040 1D11 1D11M 1D12 1D12M 1D13 1D21 1D21M 1D22 1D22M 5,15 3,50 7,75 3,50 5,15 9,25 3,50 18,50 3,50 610 415 915 415 610 1 090 415 2 185 415 1D25 1D26 6,70 9,90 790 1 170 1D41 1D41M 11,45 3,50 1 350 415 1D42 1D42M 1D43 1D43M 1D51 1D52 14,75 3,50 22,60 3,50 10,50 20,75 1 740 415 2 670 415 1 240 2 450 1D61 6,70 790 1D62 6,70 790 1D71 1D71X 2,80 0,70 330 85 1D72 1D72X 1D81 4,60 1,85 5,15 545 220 610 2L11 2L12 2L13 8,60 8,60 8,60 1 015 1 015 1 015 Section 8 - Dermatologie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC Frais de matériel de suture Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC Frais de matériel de suture Capillaroscopie - CAC Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance Frais de matériel de suture Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance Frais de matériel de suture Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de l'ongle, par doigt Destruction de végétations vénériennes, par séance Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevocellulaire de moins de 4 cm2 Frais de matériel de suture Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevocellulaire du visage de moins de 4 cm2 Frais de matériel de suture Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2 Frais de matériel de suture Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2 Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2 Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques; par séance Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance; maximum 6 séances Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par séance Frais de location Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application générale; par séance Frais de location Scarification dermatologique, acte isolé Chapitre 2.- Chirurgie Section 1 - Traitement des lésions traumatiques Sous-section 1 - Fractures

1. a)Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple ne nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture. 1) Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville 2) Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras 3) Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin 2062 4) 5) 6) 7) 8)
2. b)9) 10) 11) 12)
3. c)13) 14) 15) 16) Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré Répétition d'un plâtre pour fracture Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et contention Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture: rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et contention comprises Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une malléole, orteil Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des deux os de la jambe Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial ou mortaise 2L14 2L15 2L17 2L18 35,35 35,35 8,60 12,75 4 175 4 175 1 015 1 505 2L19 16,80 1 985 2L21 15,20 1 795 2L22 35,35 4 175 2L23 47,60 5 620 2L24 63,45 7 490 2L31 23,55 2 780 2L32 53,10 6 270 2L33 71,40 8 430 2L34 95,10 11 225 39,40 4 650 88,30 10 425 119,05 14 055 158,60 18 725 7,05 830 17,45 2 060 28,05 13,60 58,25 3 310 1 605 6 875 89,90 116,45 10 615 13 745
4. d)Traitement par ostéosynthèse 17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien, doigt, péroné, une malléole, orteil 2L41 18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarsien 2L42 19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du fémur, du tibia, des deux os de la jambe 2L43 20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise 2L44 Sous-section 2 - Luxations 1) Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil, de la clavicule 2L51 2) Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet, carpe, bassin, rotule, cou-de-pied 2L52 3) Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude, hanche, genou, pied, colonne vertébrale 2L53 4) Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil 2L61 5) Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule 2L62 6) Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude, genou, cou-de-pied 2L63 7) Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche 2L64 REMARQUE: En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des sous-sections 1 et 2 ne sont pas cumulables. 2063 Sous-section 3 - Plaies et brûlures 1) Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des parties molles 2) Frais de matériel 3) Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points au moins) 4) Frais de matériel 5) Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies multiples nécessitant une anesthésie générale 6) Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins 7) Frais de matériel 8) Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue (10% au moins) 9) Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou surface totale de plus de 25%) 2L71 2L71M 8,60 3,50 1 015 415 2L72 2L72M 17,45 3,50 2 060 415 2L73 22,25 2 625 2L76 2L76M 2L81 17,45 3,50 13,20 2 060 415 1 560 2L82 15,20 1 795 2G01 2G02 4,25 8,50 500 1 005 2G03 16,75 1 975 2G05 11,00 1 300 2G06 22,00 2 595 2G07 2G11 2G11M 2G12 2G12M 2G13 2G14 2G15 2G15M 2G21 2G22 2G23 2G24 2G25 2G26 2G31 2G32 2G33 2G34 33,00 17,45 3,50 26,20 3,50 48,20 72,30 22,25 3,50 14,00 21,00 28,90 43,35 48,20 67,40 55,80 57,85 48,20 38,60 3 895 2 060 415 3 095 415 5 690 8 535 2 625 415 1 655 2 480 3 410 5 115 5 690 7 955 6 585 6 830 5 690 4 555 Section 2 - Chirurgie générale Sous-section 1 - Chirurgie des infections 1) Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle, hématome) - CAC 2) Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde 3) Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d'un phlegmon diffus des muscles ou des parois Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané REMARQUE: Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions inférieures à 1 cm2 au visage et inférieures à 5 cm2 au niveau des autres parties du corps. 1) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; séance test, y compris une documentation photographique avant le début du traitement - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus 2) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance, jusqu'à 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus 3) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance, au-delà de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus 4) Excision d'une cicatrice vicieuse et suture 5) Frais de suture 6) Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture 7) Frais de suture 8) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z 9) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains 10) Excision d'une fistule des parties molles 11) Frais de suture 12) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2 13) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains 14) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2 15) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains 16) Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2 17) Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2 18) Greffes libres de peau totale 19) Greffe dermo-pileuse - APCM 20) Greffe muqueuse, acte isolé 21) Greffe cartilagineuse, acte isolé 2064 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) Lipectomie abdominale antérieure - APCM Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM Lipectomie des parties internes des cuisses - APCM Autoplastie par rotation ou par glissement Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte 30) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte 31) Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps 32) Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps 2G36 2G37 2G38 2G41 2G42 2G43 2G44 105,25 131,50 105,25 57,85 86,80 96,30 144,45 12 425 15 525 12 425 6 830 10 245 11 370 17 050 2G45 38,60 4 555 2G46 2G47 2G48 57,90 144,55 57,85 6 835 17 065 6 830 2G51 2G51M 8,60 3,50 1 015 415 2G52 21,40 2 525 2G53 2G53M 2G55 2G55M 2G56 2G56M 2G57 2G57M 8,60 3,50 6,55 3,50 12,55 3,50 26,00 3,50 1 015 415 775 415 1 480 415 3 070 415 2G60 2G61 2G65 2G66 2G67 2G68 2G71 2G72 13,05 26,55 17,45 35,35 58,25 89,90 13,05 89,90 1 540 3 135 2 060 4 175 6 875 10 615 1 540 10 615 2G73 2G74 2G75 2G76 2G81 2G82 2G83 2G84 2G85 102,95 35,35 52,95 89,90 57,85 77,05 96,30 77,05 96,30 12 155 4 175 6 250 10 615 6 830 9 095 11 370 9 095 11 370 REMARQUE: Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de la région donneuse, l'appareillage d'immobilisation ainsi que l'excision de tumeurs ou de cicatrices vicieuses 33) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision 34) Frais de suture 35) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie non comprise) 36) Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une incision cutanée avec suture éventuelle comprise 37) Frais de suture 38) Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance 39) Frais de suture 40) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre) 41) Frais de suture 42) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues 43) Frais de suture Sous-section 3. - Muscles, tendons, synoviales 1) Biopsie musculaire 1a) Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires 2) Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur 3) Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs 4) Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs 5) Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus 6) Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT 7) Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse 8) Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du greffon tendineux comprise 9) Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon 10) Transplantation tendineuse simple 11) Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples 12) Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt 13) Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts 14) Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus 15) Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt 16) Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts 2065 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus Ténotomie Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...) Exérèse d'une gaine synoviale Exérèse de deux gaines synoviales Exérèse de trois gaines synoviales ou plus Sous-section 4 - Système lymphatique 1) Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique 2) Extirpation d'une chaîne ganglionnaire 3) Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire): partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale 4) Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire): curage cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal Sous-section 5 - Vaisseaux REMARQUE: Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie vasculaire par abord direct, à l'exclusion des interventions sous imagerie avec abord par ponction. 1) Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres, opération isolée 2) Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération isolée 3) Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen; opération isolée 4) Ligature de la veine cave 5) Artériectomie des vaisseaux principaux des membres 6) Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse 7) Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen 8) Suture vasculaire, opération isolée 9) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des troncs supraaortiques 10) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, de l'aorte abdominale ou des artères abdominales 11) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des artères des membres 12) Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques 13) Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales 14) Thrombo-endartériectomie des artères des membres 15) Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales 16) Embolectomie des artères des membres 17) Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques 18) Pontage par greffe veineuse des artères des membres 19) Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques 20) Pontage par prothèse du carrefour aortique 21) Pontage par prothèse des artères abdominales 22) Pontage par prothèse des artères des membres 23) Extirpation d'un paquet de varices 24) Extirpation complète des varices de la jambe et du pied 25) Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse de la saphène 26) Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents 27) Anastomose porto-cave 2G86 2G91 2G92 2G93 2G94 2G95 2G96 115,60 13,60 13,05 17,45 57,85 77,05 96,30 13 645 1 605 1 540 2 060 6 830 9 095 11 370 2F11 2F12 6,70 48,20 790 5 690 2F13 120,00 14 165 2F14 320,00 37 775 2F21 17,45 2 060 2F22 35,15 4 150 2F23 2F24 2F25 2F26 2F27 2F28 35,15 91,10 50,70 50,70 50,70 70,35 4 150 10 755 5 985 5 985 5 985 8 305 2F31 273,45 32 280 2F32 273,45 32 280 2F33 2F35 2F36 2F37 2F41 2F42 2F43 2F44 2F45 2F46 2F47 2F48 2F61 2F62 182,30 182,30 182,30 182,30 70,35 70,35 306,20 306,20 273,45 364,60 273,45 306,20 18,35 50,70 21 520 21 520 21 520 21 520 8 305 8 305 36 145 36 145 32 280 43 040 32 280 36 145 2 165 5 985 2F63 2F64 2F65 65,55 50,70 182,30 7 740 5 985 21 520 2066 28) 29) 30) 31) Pose d'un filtre cave ou d'un clip Thrombectomie veineuse du bassin et des membres Shunt externe pour hémodialyse Shunt interne pour hémodialyse Sous-section 6 - Nerfs 1) Suture nerveuse primitive 2) Suture nerveuse secondaire 3) Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture 4) Greffe nerveuse 5) Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux 6) Libération d'un nerf comprimé après fracture 7) Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse 8) Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique 9) Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres 10) Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil 11) Dénervation du poignet ou de la cheville 12) Dénervation de l'épaule 13) Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne 14) Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale, lombaire ou splanchnique 15) Résection du nerf présacré 16) Sympathectomie périartérielle 2F66 2F67 2F71 2F72 95,10 70,35 70,35 182,30 11 225 8 305 8 305 21 520 2P11 2P12 2P13 2P14 37,70 44,25 91,15 115,60 4 450 5 225 10 760 13 645 2P15 2P16 2P21 2P22 2P23 2P24 2P25 2P26 144,55 37,70 48,20 22,25 38,60 19,20 57,85 77,05 17 065 4 450 5 690 2 625 4 555 2 265 6 830 9 095 2P31 70,35 8 305 2P32 2P33 2P34 91,10 52,05 46,85 10 755 6 145 5 530 2K11 2K12 2K13 2K21 13,05 13,05 13,05 13,05 1 540 1 540 1 540 1 540 2K22 36,40 4 295 2K23 2K31 62,45 44,25 7 370 5 225 2K32 2K33 2K34 166,55 166,55 166,55 19 660 19 660 19 660 2K35 2K36 25,55 33,05 3 015 3 900 2K41 2K42 3,90 17,45 460 2 060 2K44 26,55 3 135 2K45 126,90 14 980 Section 3 - Chirurgie des os et des articulations Sous-section 1 - Os 1) Ablation d'exostoses ou de chondrome 2) Prise d'un greffon osseux - CAT 3) Biopsie osseuse 4) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès d'un petit os 5) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un grand os 6) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un grand os, suivie de greffe osseuse 7) Transplantation ou greffe osseuse 8) Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou plastie 9) Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation 10) Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse 11) Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles, désenclouage 12) Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus Sous-section 2 - Articulations 1) Arthrotomie de drainage des doigts et orteils 2) Arthrotomie de drainage de toute autre articulation 3) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil de fixation compris 4) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou de la hanche, appareil de fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 2067 5) Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou, appareil de fixation compris 6) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt, orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire 7) Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante 8) Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante 9) Ligamentoplastie d'une articulation de la main 10) Ligamentoplastie de deux articulations de la main 11) Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main 12) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils 13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude, cheville ou tarse 14) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou du genou 15) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche 15a) Triple ostéotomie du bassin 16) Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil 17) Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet 18) Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous anesthésie générale 2K46 126,90 14 980 2K47 2K51 2K52 2K53 2K54 2K55 2K61 74,15 74,15 148,10 38,60 48,20 67,35 35,35 8 755 8 755 17 485 4 555 5 690 7 950 4 175 2K62 2K63 2K64 2K65 2K71 2K72 97,85 148,10 185,25 305,00 48,20 96,30 11 550 17 485 21 870 36 005 5 690 11 370 2K73 26,00 3 070 2E11 2E12 19,20 57,85 2 265 6 830 2E13 2E14 81,85 115,60 9 660 13 645 2E15 2E21 139,60 77,05 16 480 9 095 2E22 2E25 2E28 2E31 2E32 2E33 2E34 2E35 96,30 15,05 11,00 8,80 13,20 15,40 38,60 57,90 11 370 1 775 1 300 1 040 1 560 1 820 4 555 6 835 2E36 173,45 20 475 2E37 260,20 30 715 2E38 2E41 2E42 303,55 46,85 80,80 35 835 5 530 9 540 2E43 2E44 2E45 2E46 2E47 2E48 2E49 26,00 44,25 35,15 173,45 77,05 57,85 223,70 3 070 5 225 4 150 20 475 9 095 6 830 26 410 Section 4 - Chirurgie des membres Sous-section 1 - Membre supérieur 1) Aponévrotomie palmaire 2) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire 3) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts 4) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire 5) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts 6) Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe comprise 7) Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main, greffe comprise 8) Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie 9) Ablation de l'hygroma du coude 10) Amputation partielle ou totale d'un doigt 11) Amputation partielle ou totale de deux doigts 12) Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus 13) Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien 14) Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens 15) Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 18) Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse 19) Désarticulation interscapulo-thoracique 20) Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à l'exception des doigts 21) Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire) 22) Enucléation d'un os du carpe 23) Pollicisation d'un doigt 24) Phalangisation d'un métacarpien 25) Restauration de l'opposition du pouce 26) Prothèse totale du coude 2068 Sous-section 2 - Membre inférieur 1) Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps (immobilisation comprise) 2) Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par amputation 3) Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil 4) Traitement chirurgical d'un hallux valgus 5) Amputation partielle ou totale d'un orteil 6) Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse 7) Désarticulation de la hanche 8) Désarticulation interilio-abdominale 9) Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils 10) Astragalectomie 11) Patellectomie 12) Ablation d'un hygroma prérotulien 13) Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC 14) Extirpation d'un névrome de Morton 15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 17) Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches 18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches 19) Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 20) Prothèse totale de la hanche 21) Prothèse totale du genou 22) Prothèse totale de la cheville 23) Prothèse totale de l'épaule 24) Redressement non sanglant d'un pied bot 25) Redressement sanglant d'un pied bot 26) Changement de prothèse totale de la hanche 27) Changement de prothèse totale du genou 2E51 2E52 2E53 2E54 2E61 2E62 2E63 2E64 2E65 2E71 2E72 2E73 2E74 2E75 58,25 8,80 35,35 26,00 8,80 46,85 80,80 117,25 26,00 44,25 44,25 8,80 4,30 38,60 6 875 1 040 4 175 3 070 1 040 5 530 9 540 13 840 3 070 5 225 5 225 1 040 510 4 555 2E81 26,00 3 070 2E82 2E83 13,00 35,15 1 535 4 150 2E84 17,60 2 080 2E85 2E90 2E91 2E92 2E93 2E94 2E95 2E96 2E97 80,80 223,70 223,70 223,70 223,70 10,70 54,75 305,00 305,00 9 540 26 410 26 410 26 410 26 410 1 265 6 465 36 005 36 005 Sous-section 1 - Cou 1) Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée 2) Torticolis traité par allongement à ciel ouvert 3) Scalénotomie 4) Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou 5) Thyroïdectomie partielle 6) Thyroïdectomie totale 7) Thyroïdectomie nécessitant une sternotomie 8) Parathyroïdectomie 9) Parathyroïdectomie ectopique 10) Thymectomie 2H11 2H12 2H13 2H21 2H31 2H32 2H33 2H41 2H42 2H43 13,60 35,35 20,75 44,25 124,45 124,45 213,45 124,45 213,45 213,45 1 605 4 175 2 450 5 225 14 690 14 690 25 200 14 690 25 200 25 200 Sous-section 2 - Chirurgie des seins 1) Incision et drainage d'un abcès du sein 2) Biopsie du sein 3) Ponction-biopsie du sein - CAC 4) Ablation d'une tumeur bénigne du sein 2S11 2S21 2S22 2S31 8,50 10,50 2,75 10,50 1 005 1 240 325 1 240 Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou 2069 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) Excision locale d'une tumeur maligne du sein Mastectomie pour lésion bénigne Mastectomie pour lésion maligne Mastectomie pour gynécomastie de l'homme Plastie d'un sein pour hypertrophie - APCM Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle d'une prothèse mammaire Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure - APCM Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en cas d'hypoplasie unilatérale avec asymétrie importante - APCM Sous-section 3 - Cage thoracique 1) Résection d'une côte cervicale 2) Résection de côtes 3) Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène) 4) Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique 5) Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant Sous-section 4 - Médiastin 1) Médiastinoscopie 2) Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin 3) Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin 4) Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité, sans anastomose 5) Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie 6) Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou entérique 2S32 2S41 2S42 2S43 2S61 2S62 107,55 107,55 107,55 107,55 113,90 113,90 12 695 12 695 12 695 12 695 13 445 13 445 2S71 113,90 13 445 2S72 170,90 20 175 2S73 2S74 57,00 57,00 6 730 6 730 2S75 96,30 11 370 2T11 2T12 44,25 30,75 5 225 3 630 2T21 2T22 2T23 78,10 78,10 71,40 9 220 9 220 8 430 2T31 2T41 2T42 82,00 213,45 213,45 9 680 25 200 25 200 2T51 2T52 2T53 213,45 213,45 286,10 25 200 25 200 33 775 2T61 2T62 2T71 2T72 2T73 61,60 35,15 78,10 52,05 78,10 7 270 4 150 9 220 6 145 9 220 2T74 2T81 2T82 184,50 184,50 184,50 21 780 21 780 21 780 2C11 182,30 21 520 2C21 39,50 4 665 REMARQUE: Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en cas d'intervention avec sternotomie ou thoracotomie. Sous-section 5 - Poumons et Plèvre 1) 2) 3) 4) 5) 6) Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale Opération de la pleurésie purulente avec résection costale Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire Pneumothorax extra-pleural Décortication pleurale Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la cage thoracique 7) Lobectomie ou résection segmentaire 8) Pneumonectomie Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin
5. a)Intervention sans circulation extra-corporelle 1) Péricardectomie 2) Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde) 2070 3) Changement du boîtier du stimulateur cardiaque 4) Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin 2C22 2C31 39,50 130,20 4 665 15 370
6. b)Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle 5) Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non applicable) - CAT 6) Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire 7) Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires 8) Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires 9) Chirurgie portant sur un orifice cardiaque 10) Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque 2C41 2C51 2C52 2C53 2C61 2C62 143,70 191,55 287,35 383,15 191,55 287,35 16 965 22 610 33 920 45 230 22 610 33 920 2A11 2A21 2A22 2A23 2A24 2A31 78,20 78,20 78,20 78,20 106,70 106,70 9 230 9 230 9 230 9 230 12 595 12 595 2A51 52,05 6 145 2A52 44,25 5 225 2A53 120,90 14 270 2A54 120,90 14 270 2A55 2A61 2A62 120,90 213,45 213,45 14 270 25 200 25 200 2D11 213,45 25 200 2D21 2D22 2D23 2D24 2D25 2D31 2D32 2D33 2D34 2D35 67,75 70,95 78,20 78,20 213,45 145,25 184,35 99,45 138,55 99,45 8 000 8 375 9 230 9 230 25 200 17 145 21 765 11 740 16 355 11 740 REMARQUE: Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions 2C51, 2C52 ou 2C53. Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen Sous-section 1 - Paroi abdominale 1) Cure de hernie ombilicale 2) Cure de hernie inguinale, crurale ou autre 3) Cure de hernie étranglée sans résection viscérale 4) Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire 5) Cure de hernie avec résection d'intestin 6) Cure d'une grande éventration avec ou sans mise en place d'une prothèse Sous-section 2 - Cavité péritonéale 1) Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale 2) Laparotomie et cure d'une collection (abcès...), non cumulable avec autre une intervention intra-abdominale 3) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose 4) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec résection d'organe 5) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec anastomose 6) Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique 7) Gastroplastie pour obésité pathologique - APCM Sous-section 3 - Estomac et intestin 1) Oesophagoplastie pour achalasie 2) Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention intra-abdominale 3) Cure de fistule ou de stomie de l'estomac ou du grèle 4) Gastrostomie, duodénostomie 5) Vagotomie tronculaire, acte isolé 6) Vagotomie sélective, acte isolé 7) Gastro-entérostomie 8) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire 9) Pyloroplastie 10) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire 11) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson 2071 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) Gastrectomie partielle Dégastro-entérostomie et gastrectomie Gastrectomie totale Gastrectomie totale pour cancer Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments
7. de)viscères digestifs Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun) Colostomie, caecostomie, iléostomie Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie Colectomie segmentaire avec anastomose Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau Hémicolectomie Colectomie totale Opération de fixation d'un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale 2D41 2D42 2D43 2D44 145,25 177,85 177,85 177,85 17 145 20 995 20 995 20 995 2D51 120,90 14 270 2D52 2D61 2D62 2D63 145,25 78,20 78,20 70,95 17 145 9 230 9 230 8 375 2D71 2D72 2D81 2D82 2D83 2D84 61,60 61,60 160,10 238,30 160,10 240,15 7 270 7 270 18 900 28 130 18 900 28 350 2D91 99,45 11 740 2B11 57,25 6 760 2B21 99,45 11 740 2B22 2B31 2B32 2B33 2B41 20,80 156,65 156,65 156,65 156,65 2 455 18 495 18 495 18 495 18 495 2B42 2B43 2B44 2B45 2B51 2B52 2B61 2B62 2B63 2B64 217,10 217,10 213,45 125,15 99,45 213,45 156,65 307,60 307,60 99,45 25 630 25 630 25 200 14 775 11 740 25 200 18 495 36 310 36 310 11 740 2B91 107,80 12 725 2B92 150,00 17 710 2R11 2R12 7,00 83,40 825 9 845 Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas 1) Cholécystotomie ou cholécystostomie 2) Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une intervention sur les voies biliaires 3) Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques CAT 4) Cholédocotomie ou hépaticotomie 5) Cholédocotomie avec papillotomie 6) Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité 7) Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale 8) Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse grêle 9) Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique 10) Résection des voies biliaires pour cancer 11) Cure de fistule biliaire 12) Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate 13) Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d'une tumeur localisée 14) Pancréatectomie partielle, excision d'une tumeur localisée 15) Duodéno-pancréatectomie 16) Duodéno-pancréatectomie pour cancer 17) Marsupialisation d'un kyste du pancréas Sous-section 5 - Surrénales, rate 1) Splénectomie 2) Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, acte isolé Sous-section 6 - Rectum et anus 1) Intervention pour imperforation de l'anus, forme simple 2) Imperforation anale vraie, traitement par voie basse 2072 3) Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée 4) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, première séance 5) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, séances suivantes 6) Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision 7) Hémorroïdes, résection circulaire 8) Cerclage de l'anus, acte isolé 9) Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d'abord 10) Traitement de plaies du canal anal et du périnée 11) Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse 12) Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du canal ano-rectal et des organes du petit bassin 13) Mise à plat des abcès de la marge de l'anus et des fistules intra-sphinctériennes 14) Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de l'anus 15) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire 16) Excision de tumeurs de la marge de l'anus 17) Résection du rectum 18) Amputation du rectum et colostomie 19) Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-colique 2R13 156,25 18 445 2R21 9,30 1 100 2R22 2R23 2R24 2R31 2R32 2R41 2R42 4,50 35,50 35,50 13,05 92,40 35,50 92,40 530 4 190 4 190 1 540 10 910 4 190 10 910 2R43 2R51 63,10 35,50 7 450 4 190 2R52 2R53 2R61 2R71 2R72 63,10 92,40 6,55 199,15 238,25 7 450 10 910 775 23 510 28 125 2R73 199,15 23 510 2N11 2N12 2N13 200,60 218,80 218,80 23 680 25 830 25 830 2N14 2N15 2N21 264,60 205,40 45,75 31 235 24 245 5 400 2N22 2N23 2N24 2N31 136,90 218,80 218,80 218,80 16 160 25 830 25 830 25 830 2N32 2N33 300,95 132,40 35 525 15 630 2N34 2N35 218,80 300,95 25 830 35 525 2N36 2N37 2N41 300,95 100,55 319,25 35 525 11 870 37 685 2N42 319,25 37 685 2N43 328,55 38 785 2N44 342,05 40 380 2N45 342,05 40 380 Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis Sous-section 1 - Crâne et encéphale 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère Extraction d'un corps étranger intra-cérébral Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène ou autoplastie) Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable Intervention secondaire pour complications locales Chirurgie de la crânio-sténose Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation d'Arnold-Chiari Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux Trépanation et ablation d'un méningiome Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire, d'un pinéalome Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural Anastomose vasculaire extra - intracrânienne Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation des carotides Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure 2073 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33) 34) 35) 36) 37) 38) 39) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne Topectomie, lobotomie, tractotomie Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique Réintervention stéréotaxique homolatérale Section isolée de la tente du cervelet Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne Trépanoponction ventriculaire Ponction latérofontanellaire Trépanantion décompressive (grand volet) 2N46 2N51 2N52 2N53 2N54 2N55 2N56 2N57 2N58 2N61 2N62 2N63 2N64 2N65 2N66 2N71 2N72 2N73 300,95 218,80 218,80 218,80 100,55 100,55 100,55 45,75 218,80 337,50 136,90 182,40 342,05 100,55 182,40 36,40 22,75 136,90 35 525 25 830 25 830 25 830 11 870 11 870 11 870 5 400 25 830 39 840 16 160 21 530 40 380 11 870 21 530 4 295 2 685 16 160 2N81 2N82 2N83 2N84 2N85 2N86 2N87 136,90 300,95 182,40 136,90 136,90 91,15 136,90 16 160 35 525 21 530 16 160 16 160 10 760 16 160 2V11 2V12 2V21 2V22 2V23 2V24 2V31 2V32 2V33 2V34 2V35 2V36 2V41 2V42 2V43 2V44 2V51 57,25 136,90 136,90 136,90 168,85 168,85 136,90 168,85 168,85 218,80 218,80 136,90 136,90 159,70 136,90 159,70 39,50 6 760 16 160 16 160 16 160 19 935 19 935 16 160 19 935 19 935 25 830 25 830 16 160 16 160 18 855 16 160 18 855 4 665 2V52 65,95 7 785 2V53 87,50 10 330 Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Neurotomie intra - crânienne Neurectomie vestibulaire Gangliolyse (Taarnhoj) Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique Thermocoagulation du trijumeau Transposition d'un tronc nerveux Exploration du plexus brachial Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite Laminectomie avec section des ligaments dentelés Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale, extramédullaire Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire Laminectomie pour hématome intrarachidien Intervention pour syringomyélie ou hydromélie Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval Extraction d'un corps étranger du canal rachidien Cordotomie isolée Cordotomies combinées multiples Myélotomie commissurale Radicotomies intradurales multiples Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique et stimulation de repérage 19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier 2074 20) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués 2V54 21) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier 2V55 136,95 16 165 156,70 18 500 Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux REMARQUE: Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont applicables par niveau respectivement segment et par voie d'abord.
8. a)Rachis cervical 1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse 2) Ostéosynthèse occipito-cervicale 3) Ostéosynthèse cervicale 4) Ostéosynthèse cervicale par voie transorale 5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical (ostéosynthèse comprise) 6) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise) 7) Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise 8) Laminectomie cervicale simple, un niveau 9) Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau 10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie 11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse
9. b)Rachis dorsal ou lombaire 1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire 2) Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure 3) Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure 4) Ostéosynthèse lombaire 5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise) 6) Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise 7) Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau 8) Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau 9) Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire 10) Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise) 11) Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction et contention 12) Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle que soit l'étendue 13) Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne 2V61 2V62 2V63 2V64 45,75 113,85 136,90 252,15 5 400 13 440 16 160 29 765 2V65 168,85 19 935 2V66 2V67 2V71 2V72 2V73 2V75 252,15 78,10 68,50 168,85 168,85 252,15 29 765 9 220 8 085 19 935 19 935 29 765 2V81 2V82 2V83 2V84 35,35 136,90 168,85 136,90 4 175 16 160 19 935 16 160 2V85 2V86 2V91 2V92 2V93 2V94 168,85 78,10 68,50 168,85 100,55 175,95 19 935 9 220 8 085 19 935 11 870 20 770 2V95 45,75 5 400 2V96 2V97 252,15 36,20 29 765 4 275 3R01 3R01X 10,05 2,25 1 185 265 3R02 15,00 1 770 Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie Section 1 - Oreilles Sous-section 1 - Examens 1) Audiométrie vocale en chambre insonorisée 2) Location d'appareil 3) Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie vocale et/ou par recherche du recrutement, documentation par graphique 2075 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) Location d'appareil Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans Location d'appareil Electrocochléographie (en suspens) (en suspens) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil pendulaire Balayage audiométrique - CAC Location d'appareil Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils de conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique Location d'appareil Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non cumulable à la position 3R02) Location d'appareil Otoscopie au microscope - CAC Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC Electronystagmographie avec épreuve de stimulation Location d'appareil Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du seuil de détection de l'onde V et étude des latences Location d'appareil 3R02X 3R03 3R03X 3R06 2,25 12,00 2,25 27,75 265 1 415 265 3 275 3R08 3R11 3R11X 40,00 4,00 2,25 4 720 470 265 3R12 3R12X 10,05 2,25 1 185 265 3R13 3R13X 3R14 3R15 3R16 3R16X 4,00 2,25 3,90 5,00 22,40 5,95 470 265 460 590 2 645 700 3R17 3R17X 33,65 14,40 3 970 1 700 3R21 3R22 3R23 3R24 3R25 4,65 5,00 7,75 20,70 7,55 550 590 915 2 445 890 3R26 12,00 1 415 3R29 12,00 1 415 3R30 60,65 7 160 3R31 60,65 7 160 3R32 3R41 3R42 3R43 3R44 115,60 10,70 21,80 10,70 32,60 13 645 1 265 2 575 1 265 3 850 REMARQUE: Ne sont pas cumulables entre eux: * les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12) * les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16) Sous-section 2 - Petites interventions 1) 2) 3) 4) 5) 6) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC Extraction d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe - CAC Paracentèse du tympan ou injection transtympanique Drainage transtympanique Extraction d'un polype de l'oreille moyenne Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance (maximum 4 séances) 7) Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance, (maximum 5 séances) Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage en cas de mutilation post-traumatique Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage, chirurgie de l'oreille décollée Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection cunéiforme Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe 2076 8) Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, quelque soit le temps osseux 9) Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie) 10) Trépanation du labyrinthe 11) Intervention pour ankylose de l'étrier 12) Mastoidectomie simple 13) Evidement pétro-mastoidien 14) Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux 15) Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, mastoidectomie comprise 3R50 3R51 3R52 3R53 3R61 3R64 3R67 156,25 104,10 91,10 156,25 65,00 91,10 156,25 18 445 12 290 10 755 18 445 7 675 10 755 18 445 3R68 200,00 23 610 3N10 3N10X 12,30 2,15 1 450 255 3N11 3N11X 18,45 2,15 2 180 255 3N12 29,25 3 455 3N13 5,00 590 3N14 39,00 4 605 3N20 3N21 3N22 3N23 60,00 13,05 3,80 4,25 7 085 1 540 450 500 3N25 3N26 3N27 5,30 12,55 7,55 625 1 480 890 3N28 60,00 7 085 3N30 3N31 5,00 8,80 590 1 040 3N32 6,15 725 3N35 12,55 1 480 3N36 7,55 890 3N41 3N42 3N43 35,15 16,75 35,15 4 150 1 975 4 150 Section 2 - Nez et Sinus Sous-section 1 - Examens 1) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions 2) Location d'appareil 3) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non cumulable à la position 3N10) 4) Location d'appareil 5) Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de chirurgie intrasinusale) 6) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales et des méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec la sinuscopie), avec ou sans biopsie - CAC 7) Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie intrasinusale) Sous-section 2 - Petites interventions 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation, cautérisation, infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) CAC Ablation de polypes nasaux, la première séance Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhinosinusite polypeuse, un côté Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise CAC Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice naturel ou artificiel Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, première séance Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, séance suivante Sous-section 3 - Chirurgie du nez 1) Réduction sanglante d'une fracture du nez ou de sinus, contention comprise 2) Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances 3) Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe 2077 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) Résection d'un éperon ou d'une crête de cloison Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM Résection sous-muqueuse d'une déviation de la cloison nasale Chirurgie de la rhinite atrophique Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs séances 12) Résection endonasale d'une oblitération choanale osseuse 13) Résection partielle ou totale d'un cornet (conchotomie, turbinectomie) 3N44 3N45 3N46 3N47 3N48 3N51 3N52 11,00 35,15 44,25 65,00 78,10 31,25 78,10 1 300 4 150 5 225 7 675 9 220 3 690 9 220 3N53 3N54 3N55 15,05 65,00 15,00 1 775 7 675 1 770 3N61 30,55 3 605 3N62 80,00 9 445 3N65 3N66 3N71 3N72 3N75 80,00 44,25 60,00 120,00 100,00 9 445 5 225 7 085 14 165 11 805 3L11 3L12 3L12X 3L13 3L13X 9,90 15,00 12,75 20,00 12,75 1 170 1 770 1 505 2 360 1 505 3L18 75,00 8 855 3L21 3L22 3L23 3L24 3L25 6,30 6,30 28,60 5,15 3,50 745 745 3 375 610 415 3L31 8,50 1 005 3L32 3L33 3L34 3L35 25,15 4,00 9,05 6,15 2 970 470 1 070 725 Sous-section 4 - Chirurgie des sinus 1) Traitement d'une sinusite frontale par forage de Beck 2) Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoidale et/ou frontale par voie externe ou endonasale, un côté 3) Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire par la fosse canine ou par voie endonasale avec méatotomie moyenne, un côté 4) Méatomie inférieure, un côté 5) Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoidale, un côté 6) Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale 7) Traitement chirurgical d'un ostéome ou d'un mucocèle ethmoidal et/ou frontal Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée Sous-section 1 - Examens 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie Location d'appareil Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie Location d'appareil (en suspens) (en suspens) Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du pharynx, du larynx, de la trachée, des bronches et de l'oesophage à la recherche de lésions cancéreuses, ( sous anesthésie générale) biopsies comprises Sous-section 2 - Petites interventions 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Intubation trachéale Tubage du larynx Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger du pharynx ou du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé du pharynx ou du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise Cautérisation chimique du larynx - CAC Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, première séance Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, séance suivante 2078 Sous-section 3 - Chirurgie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) Adénotomie, non cumulable avec l'amygdalectomie (3 L 42/43) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l'enfant de moins de 12 ans Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans Extirpation d'un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx Incision d'un abcès rétro- ou latéropharyngien Incision d'un abcès endo- ou périlaryngé Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale, avec ou sans biopsie Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes Microlaryngoscopie avec épluchage complet d'une corde vocale Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie ou résection de cordes vocales Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx, y compris la cordectomie Trachéotomie ou trachéostomie Pharyngotomie ou oesophagotomie Traitement de la sténose laryngée Laryngectomie partielle pour lésion bénigne Laryngectomie partielle pour tumeur maligne Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne Pharyngectomie pour tumeur maligne Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne Résection segmentaire de la trachée Traitement de diverticules de l'oesophage cervical par pexie Résection de diverticules de l'oesophage cervical Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le cadre du syndrome des apnées du sommeil - APCM 3L41 3L42 3L43 3L44 3L45 3L51 3L52 20,00 41,70 46,85 150,00 150,00 35,15 17,45 2 360 4 925 5 530 17 710 17 710 4 150 2 060 3L54 3L56 3L57 30,00 50,00 60,00 3 540 5 905 7 085 3L58 90,00 10 625 3L61 3L63 3L64 3L66 3L71 3L72 3L73 3L74 3L75 3L76 3L77 3L81 3L82 3L91 80,00 35,15 52,05 140,65 88,45 88,45 140,65 213,45 140,65 210,30 240,00 85,90 104,10 200,00 9 445 4 150 6 145 16 605 10 440 10 440 16 605 25 200 16 605 24 825 28 330 10 140 12 290 23 610 3L95 150,00 17 710 4E11 4E12 4E13 2,00 4,00 8,50 235 470 1 005 4E14 4E15 8,50 8,10 1 005 955 4E16 4E17 4E18 8,80 11,25 15,00 1 040 1 330 1 770 4A11 4A12 4A13 4,25 4,25 13,90 500 500 1 640 Chapitre 4. - Ophtalmologie Section 1 - Examens Ophtalmiques 1) Tonométrie - CAC 2) Examen du fond d'oeil - CAC 3) Examen de la vision binoculaire 4) Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou campimétrie) 5) Courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie) 6) Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de corps étrangers intraoculaires 7) Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste 8) Angiographie fluorescéinique Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales 1) Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des voies lacrymales - CAC 2) Incision d'abcès ou de kystes des annexes de l'oeil, d'un orgelet - CAC 3) Excision d'un chalazion, d'un kyste, de xanthélasmas 2079 4) Ablation d'une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie) 5) Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des voies lacrymales 6) Canthotomie 7) Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie 8) Traitement chirurgical de l'entropion ou de l'ectropion 9) Trichiasis, opération sans greffe 10) Trichiasis, opération avec greffe libre 11) Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée 12) Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle releveur 13) Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe, chaque temps 14) Ablation d'une tumeur étendue ou maligne, avec autoplastie palpébrale 15) Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC 16) Opération de l'imperforation des voies lacrymales chez le nourrison 17) Stricturotomie du sac lacrymal 18) Dacryocystectomie 19) Dacryocystorhinostomie 20) Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale 21) Extirpation de la glande lacrymale 4A14 8,80 1 040 4A15 4A16 4A17 4A21 4A22 4A23 4A24 44,25 19,60 35,15 50,20 21,80 42,75 12,55 5 225 2 315 4 150 5 925 2 575 5 045 1 480 4A25 4A26 4A27 4A31 4A32 4A33 4A34 4A35 4A36 4A37 72,95 42,75 85,40 2,00 12,55 6,55 44,25 72,95 21,80 52,75 8 610 5 045 10 080 235 1 480 775 5 225 8 610 2 575 6 225 4G21 4G22 4G23 4,25 17,65 4,80 500 2 085 565 4G24 4G25 4G26 4G31 4G32 4G33 4G34 4G35 6,80 4,25 25,15 26,15 70,35 12,55 40,30 91,10 805 500 2 970 3 085 8 305 1 480 4 755 10 755 4G36 65,00 7 675 4G37 72,95 8 610 4G38 4G41 4G42 4G43 4G44 4G45 4G46 4G47 91,10 78,10 21,80 22,70 40,35 44,25 83,35 18,35 10 755 9 220 2 575 2 680 4 765 5 225 9 840 2 165 4G48 21,90 2 585 4G49 11,05 1 305 Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée 1) Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation de concrétions conjonctivales - CAC 2) Traitement de granulations trachomateuses 3) Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la cornée 4) Excision d'un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique devant le biomicroscope, y compris l'application de l'électroaimant 5) Suture de plaie simple de la conjonctive 6) Recouvrement conjonctival 7) Autoplastie conjonctivale, sans greffe libre 8) Autoplastie conjonctivale, avec greffe libre 9) Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations; péritomie 10) Excision de néoformations étendues avec autoplastie 11) Excision de néoformations étendues avec greffe libre 12) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou recouvrement conjonctival 13) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d'un corps étranger de la chambre antérieure, repérage ophtalmoscopique compris 14) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d'un corps étranger du segment postérieur, repérage ophtalmoscopique compris 15) Greffe de la cornée ou de la sclérotique 16) Tatouage de la cornée 17) Excision simple d'un ptérygion 18) Excision d'un symblépharon 19) Excision d'un ptérygion avec autoplastie 20) Excision d'un ptérygion ou d'un symblépharon avec greffe cornéenne 21) Paracentèse de la cornée, kératotomie 22) Photocoagulation des lésions de l'oeil, première séance pour une période de 3 mois 23) Photocoagulation des lésions de l'oeil, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois 2080 Section 4 - Iris, corps ciliaires, cristallin, sclérotique 1) 2) 3) 4) Extraction de corps étrangers intraoculaires Iridotomie, iridectomie, iridopexie, enclavement Capsulectomie pour cataracte Cyclodialyse, trabéculotomie, trabéculectomie, trépanation sclérale, iridencleisis 5) Amputation du segment antérieur 6) Discision pour cataracte 7) Extraction du cristallin 8) Extraction du cristallin et pose d'un cristallin artificiel 9) Implantation, explantation ou reposition d'un cristallin artificiel, acte isolé 10) Sclérotomie, ponction de la sclérotique 11) Sclérectomie avec ou sans iridectomie 4G51 4G52 4G53 67,95 65,35 67,95 8 020 7 715 8 020 4G54 4G55 4G61 4G62 4G63 4G64 4G65 4G66 70,35 65,35 36,40 82,05 130,00 41,05 15,05 83,35 8 305 7 715 4 295 9 685 15 345 4 845 1 775 9 840 4G71 4G72 91,10 100,25 10 755 11 835 4G73 118,50 13 990 4G74 43,90 5 180 4G75 21,90 2 585 4G81 4G82 4G83 4G91 4G92 4G93 4G94 4G95 4G96 40,35 65,00 72,95 8,80 54,75 67,65 83,35 17,45 42,75 4 765 7 675 8 610 1 040 6 465 7 985 9 840 2 060 5 045 4G97 4G98 4G99 83,35 104,10 26,00 9 840 12 290 3 070 Section 5 - Globe oculaire, segment postérieur 1) Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par diathermie et cryopexie 2) Traitement du décollement de la rétine par indentation limitée à un quadrant 3) Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs quadrants 4) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par laser, première séance pour une période de trois mois 5) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par laser, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois REMARQUE: Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s'il s'agit du traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en ajoutant les lettres OD resp. OG. Section 6 - Orbite 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris Enucléation, éviscération du globe oculaire Enucléation ou éviscération, moignon artificiel Exentération de l'orbite Opération pour phlegmon de l'orbite Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction d'une fracture de l'orbite osseuse 11) Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises 12) Greffe tissulaire intraorbitaire REMARQUE: Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme faites dans le même champ opératoire 2081 Chapitre 5.- Urologie Section 1 - Appareil urinaire Sous-section 1 - Examens et interventions 1) Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale, dilatation simple, injection ou instillation de médicaments - CAC; non cumulable avec une autre intervention par voie urétrale 2) Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique - CAC 3) Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur 4) Cathétérisme de la vessie - CAC 5) Lavage de la vessie - CAC 6) Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie basse, lavage éventuel compris 7) Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne 8) Changement d'une sonde de cystostomie 9) Chimiothérapie endovésicale 10) Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie) 11) Location d'appareil 12) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de pression urétrale avec ou sans débitmétrie 13) Location d'appareil 14) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale, avec ou sans débitmétrie 15) Location d'appareil 16) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil de pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec ou sans débitmétrie 17) Location d'appareil 18) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec débitmétrie et pression différentielle 19) Location d'appareil 20) Lithotritie extracorporelle des voies urinaires 21) Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie 5U10 5U11 5U12 5U13 5U14 3,65 3,65 6,15 3,65 3,65 430 430 725 430 430 5U15 5U16 5U17 5U21 5U22 5U22X 6,15 19,00 6,15 6,15 7,95 1,95 725 2 245 725 725 940 230 5U23 5U23X 15,90 3,95 1 875 465 5U24 5U24X 23,80 6,00 2 810 710 5U25 5U25X 31,85 7,95 3 760 940 5U26 5U26X 5U27 5U28 39,75 7,95 60,00 32,20 4 690 940 7 085 3 800 5U31 15,05 1 775 5U32 5U33 5U34 37,50 37,50 59,00 4 425 4 425 6 965 5U35 5U41 19,20 59,00 2 265 6 965 5U42 5U43 26,80 64,35 3 165 7 595 REMARQUE: Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle REMARQUES: Pour toutes les positions de la sous-section 2:
10. a)L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte
11. b)Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles 1) Urétrocystoscopie exploratrice 2) Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l'injection, la dilatation, la sonde de Zeiss 3) Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps étrangers 4) Urétrocystoscopie avec lithotritie 5) Mise en place sous contrôle échographique d'un applicateur au niveau uro-génital pour curiethérapie 6) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, première séance 7) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, séances suivantes pour une période d'un mois 8) Urétrotomie interne endoscopique 2082 9) Plastie endoscopique au téflon 10) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents 11) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents, combinée à une urétrotomie interne 12) Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise 13) Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon 14) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal 15) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde 16) Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance 17) Néphroscopie percutanée, séance ultérieure 18) Néphroscopie percutanée opérationnelle, et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde 5U44 107,25 12 660 5U45 128,70 15 195 5U46 5U51 5U52 160,90 85,75 128,70 18 995 10 125 15 195 5U61 85,75 10 125 5U62 5U63 5U64 104,55 128,70 64,35 12 340 15 195 7 595 5U65 147,40 17 400 5R11 5R12 5R13 5R21 85,80 53,65 64,35 91,10 10 130 6 335 7 595 10 755 5R22 91,10 10 755 5R31 5R32 64,35 39,75 7 595 4 690 5R33 5R34 5R41 5R51 5R52 5R53 5R54 5R55 91,10 112,50 128,70 107,25 128,70 160,85 128,70 160,85 10 755 13 280 15 195 12 660 15 195 18 990 15 195 18 990 5R56 240,00 28 330 5R57 5R61 5R62 5R63 5R64 5R65 5R71 5R72 5R73 5R74 5R75 5R81 5R82 5R83 214,50 91,10 107,25 112,50 112,50 107,25 91,10 112,50 214,50 107,25 268,15 160,85 160,85 112,50 25 320 10 755 12 660 13 280 13 280 12 660 10 755 13 280 25 320 12 660 31 655 18 990 18 990 13 280 Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) Traitement opératoire de l'éventration lombaire Lombotomie exploratrice Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique Néphropexie Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur des kystes du rein Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose d'une sonde Changement d'une sonde de néphrostomie Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention sur le rein) Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale Néphrolithotomie Néphrectomie simple Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à cheval Néphrectomie partielle pour cancer Néphrectomie élargie Néphro-urétérectomie totale Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoraco-phrénoabdominale Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l'uretère par 2 incisions Urétérotomie lombaire, urétérolyse Urétérotomie pelvienne Opération plastique sur l'uretère Anastomose urétéro-urétérale Urétérectomie secondaire totale Urétérostomie cutanée Cure de fistule cutanée de l'uretère Urétérostomie cutanée transintestinale Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place Remplacement urétéral par plastie Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral 2083 31) Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour toutes les positions de la sous-section 3, à l'exception des positions 5R11, 5R31 et 5R32 - CAT 32) Transplantation rénale 33) Prélèvement d'un rein chez un donneur vivant en vue d'une transplantation 34) Prélèvement d'un rein chez un donneur décédé en vue d'une transplantation 5R87 5R91 5R92 5R93 19,85 330,00 128,70 100,00 2 345 38 955 15 195 11 805 5V13 64,35 7 595 5V14 5V15 85,80 128,70 10 130 15 195 5V16 5V21 5V22 5V23 5V24 5V25 160,85 160,85 214,50 268,15 321,75 375,35 18 990 18 990 25 320 31 655 37 985 44 310 5V31 5V41 5V42 5V43 200,00 91,10 56,35 44,25 23 610 10 755 6 650 5 225 5V51 107,25 12 660 5V52 5V53 5V55 321,75 53,65 268,15 37 985 6 335 31 655 5V61 64,35 7 595 5V71 5V72 5V73 5V74 21,40 9,90 33,90 64,35 2 525 1 170 4 000 7 595 5V75 5V81 5V82 5V91 5V92 5V93 85,80 128,70 42,90 32,20 128,70 64,35 10 130 15 195 5 065 3 800 15 195 7 595 5A11 5A12 5A21 5A22 19,85 49,70 128,70 160,90 2 345 5 865 15 195 18 995 Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie 1) Cystotomie avec ou sans extraction de calculs 2) Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée 3) Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur 4) Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection du col vésical 5) Cystectomie totale isolée 6) Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau 7) Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin 8) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal 9) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal continent 10) Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par prothèse APCM 11) Cure de fistule urinaire par voie abdominale 12) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, premier temps 13) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, deuxième temps 14) Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution simple de la vessie 15) Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliacale 16) Retouche ultérieure après intervention po