653 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 15 6 février 2001 Sommaire RELEVES SEE DES NORMES EUROPEENNES Publication du Relevé SEE (décembre 2000) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page Publication du Relevé SEE (décembre 2000) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 654 664 654 Publication du Relevé SEE (décembre 2000) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (décembre 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC). Ce relevé complète et modifie les 18 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000 et 122/
- La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se faire sur demande. Luxembourg, le 20 décembre
- Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul Hoffmann 655 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (DECEMBRE 2000) 656 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 657 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 658 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 659 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 660 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L‘ENERGIE DE L'ETAT 661 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L’ETAT 662 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 663 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L’ETAT Abréviations: EN HD ENV ES CR R A n S n : Norme européenne : Document d'harmonisation : Prénorme européenne : Spécification européenne : Rapport CEN : Rapport technique CENELEC : n ième Amendement d'une EN ou d'un HD : n ième Edition d'un HD LVD EMC MD TOYS MED AIMD URE2 BAD MET1 MET2 NAWI BAT ATEX EX l-3 SATV HST : Directive 73/23/CEE (Basse tension) : Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) : Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE) (Machines) : Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) : Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) : Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) : Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) : Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) : Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) : Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique) : Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) : Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) : Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) : Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) : Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) : Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) : Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) : Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) : Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) : Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) : Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) : Directive 92/38/CEE (Satellites) : Directive 96/48/CE (TGV européen) 87/404/CEE 90/396/CEE 92/42/CEE 94/67/CE 94/62/CE 95/16/CE : Directive Récipients à pression simples : Directive Appareils à gaz : Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement : Directive Incinération déchets dangereux : Directive Emballages et déchets d'emballage : Directive Ascenseurs HSW PPE l-3 PPD l-3 CPD PRV PED R&TTE 664 Publication du Relevé SEE (décembre 2000) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (décembre 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN). Ce relevé complète et modifie les 16 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000 et 122/
- La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 20 décembre
- Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul Hoffmann 665 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (DECEMBRE 2000) 666 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 667 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 668 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 669 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DB L’ETAT 670 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 671 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 672 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 673 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DB L'ENERGIE DE L’ETAT 674 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT 675 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 676 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVIE DE L’ENERGIE DE L’ETAT 677 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L ‘ETAT 678 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT Abréviations: EN HD ENV ES CR R A n S n : Norme européenne .. Document d'harmonisation : Prénorme européenne .. Spécification européenne .. Rapport CEN : Rapport technique CENELEC : n ième Amendement d'une EN ou d'un HD : n ième Edition d'un HD LVD EMC MD TOYS SATV HST : Directive 73/23/CEE (Basse tension) *. Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) : Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) : Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) : Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) : Directive 90/385/CEE (Dispositifs maédicaux implantables actifs) : Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) : Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) : Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) : Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique) : Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) : Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) : Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) : Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) .. Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) : Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) : Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) : Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) : Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) : Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) : Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de telécommunication) : Directive 92/38/CEE (Satellites) : Directive 96/48/CE (TGV européen) 87/404/CEE 90/396/CEE 92/42/CEE 94/67/CE 94/62/CE 95/16/CE : Directive Récipients à pression simples : Directive Appareils à gaz : Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement : Directive Incinération déchets dangereux : Directive Emballages et déchets d'emballage : Directive Ascenseurs AIMD URE2 BAD MET1 MET2 NAWI BAT ATEX EX l-3 HSW PPE 1-3 PPD l-3 CPD PRV PED R&TTE Editeur: Service Centrai de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Luxembourg