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959 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LE

959 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 46 24 avril 2001 Sommaire RELEVES SEE DES NORMES EUROPEENNES Publication du Relevé SEE (avril 2001) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 960 Publication du Relevé SEE (avril 2001) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 983 960 Publication du Relevé SEE (avril 2001) des normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (avril 2001) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN). Ce relevé complète et modifie les 17 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000 et 15/

  1. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 4 avril
  2. Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul Hoffmann 961 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (AVRIL 2001) 962 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT 963 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 964 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT 965 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 966 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 967 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT 9 6 8 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 969 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT 970 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 971 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L’ETAT 972 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 973 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 974 975 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT 976 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 977 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 978 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 979 980 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 981 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 982 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Abréviations: EN HD ENV ES CR R An Sn : Norme européenne : Document d'harmonisation : Prénorme européenne : Spécification européenne : Rapport CEN : Rapport technique CENELEC : n ième Amendement d'une EN ou d'un HD : n ième Edition d'un HD LVD EMC MD TOYS MED AIMD URE2 BAD MET1 METZ NAWI BAT ATEX EX l-3 SATV HST : Directive 73/23/CEE (Basse tension) : Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) : Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) : Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) : Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) : Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) : Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) : Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) : Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) : Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique) : Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) : Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) : Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) : Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) : Directive 89/39l/CEE (Sécurité et Santé au Travail) : Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) : Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) : Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) : Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) : Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) : Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) : Directive 92/38/CEE (Satellites) : Directive 96/48/CE (TGV européen) 87/404/CEE 90/396/CEE 92/42/CEE 94/67/CE 94/62/CE 95/16/CE : Directive Récipients à pression simples : Directive Appareils à gaz : Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement : Directive Incinération déchets dangereux : Directive Emballages et déchets d'emballage : Directive Ascenseurs HSW PPE 1-3 PPD l-3 CPD PRV PED R&TTE 983 Publication du Relevé SEE (avril 2001) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. En application des articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (avril 2001) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC). Ce relevé complète et modifie les 19 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000 et 15/
  3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 4 avril
  4. Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul Hoffmann 984 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L ’ ENERGIE DE L’ETAT RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE APPLICABLES LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. AU GRAND-DUCHE DE (AVRIL 2001) 985 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT 986 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 987 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT 988 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L’ENERGIE DE L ‘ETAT 989 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Abréviations: EN HD ENV ES CR R An Sn : Norme européenne : Document d'harmonisation : Prénorme européenne : Spécification européenne : Rapport CEN : Rapport technique CENELEC : n ième Amendement d'une EN ou d'un HD : n ième Edition d'un HD LVD EMC MD TOYS MED AIMD URE2 BAD MET1 MET2 NAWI BAT ATEX EX l-3 : Directive 73/23/CEE (Basse tension) : Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) : Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) : Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) : Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) : Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) : Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) : Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) : Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) : Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique) : Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) : Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) : Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) : Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) : Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) : Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) : Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) : Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) : Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) : Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) : Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) : Directive 92/38/CEE (Satellites) : Directive 96/48/CE (TGV européen) HSW PPE l-3 PPD l-3 CPD PRV PED R&TTE SATV HST 87/404/CEE : Directive Récipients à pression simples 90/396/CEE : Directive Appareils à gaz : Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement 92/42/CEE : Directive Incinération déchets dangereux 94/67/CE : Directive Emballages et déchets d'emballage 94/62/CE : Directive Ascenseurs 95/16/CE Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Luxembourg

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