1077 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 52 3 mai 2001 Sommaire MODALITES DES EPREUVES DES EXAMENS DE FIN D’ETUDES SECONDAIRES ET SECONDAIRES TECHNIQUES Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin d’études secondaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1077 Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin d’études du régime technique dans la division administrative et commerciale, la division des professions de santé et des professions sociales et la division technique générale de l’enseignement secondaire technique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1080 Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin d’études du régime de la formation de technicien dans les divisions administrative et commerciale, artistique, chimique, électrotechnique, génie civil, hôtelière et touristique, informatique, mécanique de l’enseignement secondaire technique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1088 Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin d’études secondaires. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau ; Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l’enseignement, Titre VI : De l’enseignement secondaire, notamment l’article 60 ; Vu l'article 2
(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : Art. 1er. Les branches donnant lieu à une épreuve d’examen, les coefficients de promotion des branches d’examen, les épreuves orales à l’examen, les coefficients des branches prises en compte pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année sont fixés et arrêtés conformément aux tableaux annexés qui font partie intégrante du présent règlement. Art.
- Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2001/
- Il abroge toutes les dispositions qui lui sont contraires. Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargée de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l’Education Nationale, Palais de Luxembourg, le 6 avril
- de la Formation Professionnelle et des Sports, Henri Anne Brasseur 1078 1079 B) Tableau des coefficients pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année 1080 Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin d’études du régime technique dans la division administrative et commerciale, la division des professions de santé et des professions sociales et la division technique générale de l’enseignement secondaire technique. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue; Vu la loi du 11 janvier 1995 portant réorganisation des écoles publiques et privées d’infirmiers et d’infirmières et réglementant la collaboration entre le ministère de l’Education nationale et le ministère de la Santé; Vu l'article 2
(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports, et après délibération du Gouvernement en conseil; Arrêtons: Art. 1er. Les coefficients des branches, des branches combinées et des épreuves; - les épreuves qui figurent à l'examen ainsi que la nature des épreuves; - la pondération des épreuves écrites, orales ou pratiques; - les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense, ainsi que le nombre maximum et le nombre minimum de branches à dispense; - les branches fondamentales sont fixés et arrêtés conformément aux tableaux annexés qui font partie intégrante du présent règlement. Art.
- Le présent règlement est applicable à partir de l'année scolaire 2001/
- Il abroge toutes les dispositions qui lui sont contraires. Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargée de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l’Education Nationale, Palais de Luxembourg, le 6 avril
- de la Formation Professionnelle et des Sports, Henri Anne Brasseur 1081 Division administrative et commerciale Section gestion C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : 1) pondération entre les différents types d’épreuves 2) Mathématique appliquée / Mathématique et statistique - pondération 1 : 2 3) au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie orale 4) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense 5) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année 1082 C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : 1) pondération entre les différents types d’épreuves 2) Bureautique / Traitement de texte - pondération 1 : 2 3) selon le choix du candidat : Phonotypie-Ecriture abrégée française ou PhonotypieSténographie 4) au choix du candidat : une des épreuves de langues comporte une partie orale 5) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année 1083 Division des professions de santé et des professions sociales Section de la formation de l’assistant technique médical - laboratoire C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D : branche à dispense nombre maximum de dispenses : 2 nombre minimum de dispenses : 1 Remarques : 1) pondération entre les différents types d’épreuves 2) au choix du candidat : une des épreuves de langues comporte une partie orale 3) la branche d'Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année 1084 Division des professions de santé et des professions sociales Section de la formation de l’assistant technique médical - radiologie C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 2 nombre minimum de dispenses : 1 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) au choix du candidat : une des épreuves de langues comporte une partie orale 2) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 3) pondérée des notes de l’année 1085 Division des professions de santé et des professions sociales Section de la formation de l‘éducateur / éducatrice C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : 1) pondération entre les différents types d’épreuves 1086 Division des professions de santé et des professions sociales Section de la formation de l‘infirmier / infirmière C: coefficient attribué à la branche BF : branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 2 nombre minimum de dispenses : 1 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) au choix du candidat : une des épreuves de langues comporte une partie orale 2) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 3) pondérée des notes de l’année 1087 Division technique générale C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 3 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) selon le choix du candidat : deux des trois langues 2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense 3) au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie 4) orale la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 5) pondérée des notes de l’année 1088 Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin d’études du régime de la formation de technicien dans les divisions administrative et commerciale, artistique, chimique, électrotechnique, génie civil, hôtelière et touristique, informatique, mécanique de l’enseignement secondaire technique. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue; Vu l'article 2
(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l'Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports, et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Les coefficients des branches, des branches combinées, du projet et des épreuves; - les épreuves qui figurent à l'examen ainsi que la nature des épreuves; - la pondération des épreuves écrites, orales ou pratiques; - les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense, ainsi que le nombre maximum et le nombre minimum de branches à dispense; - les branches fondamentales sont fixés et arrêtés conformément aux tableaux annexés qui font partie intégrante du présent règlement. Art.
- Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2001/
- Il abroge toutes les dispositions qui lui sont contraires. Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargée de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l’Education Nationale, Palais de Luxembourg, le 6 avril
- de la Formation Professionnelle et des Sports, Henri Anne Brasseur 1089 Division administrative et commerciale C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 2 nombre minimum de dispenses : 1 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie 2) orale une seule langue peut faire l’objet d’une dispense 3) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 4) pondérée des notes de l’année 1090 Division agricole Section agricole C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 Nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : 1) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie orale 2) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 3) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année 1091 Division agricole Section environnement naturel C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 Nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : 1) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie orale 2) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 3) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année 1092 Division agricole Section horticole C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 Nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : 1) pondération entre les différents types d’épreuves 2) Fleuristique et Plantes/Ornements, Maraîchage, Pépinière et paysage - pondération (1 : 1 : 1) 3) branches regroupées sous un même coefficient - pondération (1 : 1) 4) une seule langue peut faire d'une dispense; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie orale 5) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 6) la branche d’Education sportive n’est prise en compte que pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année 1093 Division artistique Section design graphique C: coefficient attribue à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : 1) pondération entre les différents types d’épreuves 2) selon le choix du candidat : Film et audiovisuel ou Photographie 3) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie orale 4) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 5) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année 1094 Division artistique Section expression plastique C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) selon le choix du candidat : Film et audiovisuel ou Photographie 2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense au choix du candidat : une des épreuves de 3) langues figurant à l’examen comporte une partie orale selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 4) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 5) pondérée des notes de l’année 1095 Division chimique C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de 2) langues figurant à l’examen comporte une partie orale selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 3) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 4) pondérée des notes de l’année 1096 Division électrotechnique Section communication C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de 2) langues figurant à l’examen comporte une partie orale la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 3) pondérée des notes de l’année 1097 Division électrotechnique Section énergie C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: l branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de 2) langues figurant à l’examen comporte une partie orale la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 3) pondérée des notes de l’année 1098 Division génie civil Section bâtiment C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de 2) langues figurant à l’examen comporte une partie orale selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 3) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 4) pondérée des notes de l’année 1099 Division génie civil Section constructions civiles C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D : branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de 2) langues figurant à l’examen comporte une partie orale selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 3) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 4) pondérée des notes de l’année 1100 Division hôtelière et touristique Section hôtelière C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense 2) au coix du candidat : une épreuve de langue comporte une partie orale 3) selon le choix du candidat : italien ou Néerlandais 4) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 5) pondérée des notes de l’année 1101 Division hôtelière et touristique Section touristique C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : 1) pondération entre les différents types d’épreuves deux langues au plus peuvent faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des 2) épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie orale la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 3) pondérée des notes de l’année 1102 Division informatique C: coefficient attribué à la branche BF : branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 Nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : 1) pondération entre les différents types d’épreuves 2) selon le choix du candidat : Informatique industrielle ou Techniques multimedia 3) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie orale 4) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année 1103 Division mécanique Section mécanique d’automobiles C: coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) fait uniquement l’objet d’une épreuve d’examen 2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de 3) langues figurant à l’examen comporte une partie orale selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 4) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 5) pondérée des notes de l’année 1104 Division mécanique Section mécanique générale C : coefficient attribué à la branche BF: branche fondamentale Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen D: branche à dispense nombre maximum de dispenses : 4 nombre minimum de dispenses : 2 Remarques : pondération entre les différents types d’épreuves 1) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de 2) langues figurant à l’examen comporte une partie orale selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais 3) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne 4) pondérée des notes de l’année