Arrêté grand-ducal du 25 juillet 2002 portant publication de différentes modifications apportées au règlement de police pour la navigation de la Mosel

2161 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 101 29 août 2002 Sommaire GUIDE DE RADIOTELEPHONIE POUR LA NAVIGATION INTERIEURE Arrêté grand-ducal du 25 juillet 2002 portant publication de différentes modifications apportées au règlement de police pour la navigation de la Moselle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2162 2162 Arrêté grand-ducal du 25 juillet 2002 portant publication de différentes modifications apportées au règlement de police pour la navigation de la Moselle. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu l’article 37 de la Constitution; Vu les articles 32 et 40 de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg, la République Fédérale d’Allemagne et la République Française au sujet de la canalisation de la Moselle, signée à Luxembourg le 27 octobre 1956 et approuvée par la loi du 29 décembre 1956; Vu la loi modifiée du 28 juin 1984 portant réglementation de la police de la navigation intérieure, des sports nautiques et de la natation; Vu l’arrêté grand-ducal du 18 mai 1995 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle; Vu les décisions de la Commission de la Moselle du 12 juin 2002 modifiant le règlement de police pour la navigation de la Moselle; Sur le rapport de Notre Ministre des Transports et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Article A 1) Le titre de l’article 1.07 est libellé comme suit : « Article 1.07 Exigences relatives au chargement et à la visibilité; nombre maximal de passagers » 2) L’article 1.07, chiffre 2, est libellé comme suit : « 2. La visibilité directe ne doit pas être restreinte par le chargement ou par la gîte du bateau à plus de 350 m vers l’avant. Si la visibilité directe vers l’arrière est restreinte en cours de voyage, il est possible de compenser ce défaut de visibilité par un moyen optique donnant sur un champ suffisant une image claire et sans déformation. Lorsque la visibilité directe vers l’avant est insuffisante en raison de la cargaison pour permettre le passage sous des ponts ou dans les écluses, il est possible durant le passage de compenser ce défaut de visibilité par l’utilisation de périscopes à réflecteurs plats, d’appareils radar ou d’une vigie en contact permanent avec la timonerie.» 3) L’article 1.09, chiffre 3, est libellé comme suit : « 3. Afin d’assurer la bonne conduite du bâtiment, l’homme de barre doit être en mesure de recevoir et de donner toutes les informations et tous les ordres qui arrivent à la timonerie ou partent de celle-ci. En particulier, il doit être en mesure d’entendre les signaux sonores et avoir une vue suffisamment dégagée dans toutes les directions.» 4) Le Sommaire est modifié de façon correspondante. 5) Les modifications suivantes sont apportées à l’article 1.10, chiffre 1 : La phrase d’introduction est libellée comme suit : «1. Les certificats et autres documents ci-après doivent se trouver à bord lorsqu’ils sont prescrits par des dispositions particulières:» La lettre

1. m)est libellée comme suit : «
2. m)le Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure, Partie générale et Partie régionale Rhin/Moselle, » La lettre
3. r)est libellée comme suit : «
4. r)les attestations de contrôle des extincteurs portatifs et des installations d’extinction d’incendie fixées à demeure, » La dernière phrase est supprimée. 6) L’article 4.06, chiffre 1, est libellé comme suit : « 1. Les bâtiments ne peuvent utiliser le radar que pour autant
5. a)qu’ils sont équipés d’une installation de radar adaptée aux besoins de la navigation intérieure et conforme à la directive visée à l’article 4.05, chiffre 1, 1ère phrase, lettre b), et d’un dispositif indiquant la vitesse de giration du bâtiment. Ces appareils doivent être en bon état de fonctionnement et, au point de vue de la sécurité technique du bateau, d’un type agréé par les autorités compétentes. Toutefois, les bacs ne naviguant pas librement ne sont pas tenus d’être équipés d’un indicateur de vitesse de giration;
6. b)que se trouve à bord une personne titulaire d’une patente radar délivrée en vertu du Règlement relatif à la délivrance des patentes radar ou d’un diplôme équivalent. Le radar peut toutefois être utilisé à des fins de formation, par bonne visibilité, même en l’absence d’une telle personne à bord. Les menues embarcations doivent en outre être équipées d’une installation de radiotéléphonie en bon état de fonctionnement pour le réseau bateau-bateau. » 2163 7) Le Chapitre 6, Section VI, est libellé comme suit : « VI. Temps bouché; utilisation du radar Article 6.30 Règles générales de navigation par temps bouché 1. Par temps bouché, tous les bâtiments faisant route doivent utiliser le radar. 2. Les bâtiments qui font route par temps bouché doivent adapter leur vitesse en fonction de la visibilité, de la présence et des mouvements d’autres bâtiments et des circonstances locales. Ils doivent donner aux autres bâtiments les informations nécessaires pour la sécurité. 3. Lorsqu’ils s’arrêtent par temps bouché, les bâtiments doivent dégager le chenal autant que possible. 4. Par temps bouché, les menues embarcations ne peuvent naviguer que si elles sont à l’écoute sur la voie 10 ou sur toute autre voie désignée par l’autorité compétente. 5. Par temps bouché, les bâtiments et convois qui ne peuvent utiliser le radar doivent immédiatement regagner une aire de stationnement. Durant le voyage jusqu’à cet endroit, ils doivent observer les dispositions suivantes :
7. a)ils doivent naviguer autant que possible sur le côté du chenal navigable;
8. b)tout bâtiment isolé et tout bâtiment à bord duquel se trouve le conducteur d’un convoi doit émettre comme signal de brume « un son prolongé »; ce signal doit être répété à intervalles d’une minute au plus. Une vigie doit être présente à l’avant du bâtiment; pour les convois, cette vigie n’est requise que sur la première unité. Elle doit être soit à portée de vue ou d’ouïe du conducteur du bâtiment ou du convoi, soit en relation avec ce conducteur par une liaison phonique;
9. c)aussitôt qu’un bâtiment est appelé par radiotéléphonie par un autre bâtiment, il doit répondre par radiotéléphonie en indiquant sa catégorie, son nom, son sens de circulation et sa position et en précisant qu’il ne navigue pas au radar et qu’il recherche une aire de stationnement. Il doit alors convenir d’une procédure de croisement avec le bâtiment venant en sens inverse;
10. d)aussitôt qu’un bâtiment perçoit le son prolongé émis par un autre bâtiment avec lequel aucun contact radiotéléphonique ne peut être établi, il doit - s’il se trouve près d’une rive, serrer cette rive et, en cas de besoin, s’y arrêter, jusqu’à ce que le passage soit effectué; - s’il est en train de passer d’une rive à l’autre, dégager le chenal autant et aussi vite que possible. Article 6.31 Signaux sonores pendant le stationnement 1. Par temps bouché, les bâtiments stationnant à proximité du chenal navigable, hors des ports ou des endroits spécialement affectés au stationnement par les autorités compétentes, doivent régler leur appareil de radiotéléphonie sur écoute durant le stationnement. Aussitôt qu’ils perçoivent par radiotéléphonie que d’autres bâtiments s’approchent ou aussitôt et aussi longtemps qu’ils perçoivent le signal sonore prescrit à l’article 6.30, chiffre 5, lettre b), ou à l’article 6.32, chiffre 2, lettre d), émis par un bâtiment qui s’approche, ils doivent indiquer leur position par radiotéléphonie. 2. Les bâtiments qui ne peuvent utiliser la radiotéléphonie doivent émettre les signaux sonores ci-après aussitôt et aussi longtemps qu’ils perçoivent le signal sonore prescrit à l’article 6.30, chiffre 5, lettre b), ou à l’article 6.32, chiffre 2, lettre d), émis par un bâtiment qui s’approche :
11. a)lorsqu’ils se trouvent du côté gauche du chenal navigable pour un observateur placé face à l’aval, une simple volée de cloche
12. b)lorsqu’ils se trouvent du côté droit du chenal navigable pour un observateur placé face à l’aval, une double volée de cloche;
13. c)lorsqu’ils se trouvent en position indéterminée, une triple volée de cloche. Les signaux sonores doivent être répétés à intervalles d’une minute au plus. 3. Les prescriptions des chiffres 1 et 2 ci-dessus ne s’appliquent pas aux bâtiments poussés d’un convoi poussé. Dans le cas d’une formation à couple, elles ne s’appliquent qu’à un seul bâtiment de la formation. Article 6.32 Navigation au radar 1. Les bâtiments ne peuvent naviguer au radar que pour autant que se trouve en permanence dans la timonerie une personne titulaire à la fois de l’un des documents prévus dans le Règlement relatif à la conduite de bâtiments sur la Moselle pour la catégorie du bâtiment qu’il conduit et d’une patente radar délivrée en vertu du Règlement relatif à la délivrance des patentes radar ou d’un diplôme équivalent, ainsi qu’une seconde personne suffisamment au courant de cette méthode de navigation. Toutefois, pour les bâtiments dont le certificat de visite ou le document en tenant lieu mentionne qu’ils sont agréés pour la conduite au radar par une seule personne, la seconde personne n’est pas tenue de se trouver en permanence dans la timonerie. 2164 2. Lors du croisement et du passage près d’un bâtiment, les dispositions suivantes sont applicables :
14. a)aussitôt qu’un bâtiment montant naviguant au radar perçoit sur l’écran radar des bâtiments venant en sens inverse ou lorsqu’il s’approche d’un secteur où pourraient se trouver des bâtiments non encore visibles sur l’écran radar, il doit indiquer par radiotéléphonie aux bâtiments venant en sens inverse sa catégorie, son nom, son sens de circulation ainsi que sa position et convenir avec ces bâtiments d’une procédure de croisement;
15. b)tout avalant naviguant au radar, aussitôt qu’il perçoit sur l’écran radar un bâtiment dont la position ou le cap pourraient présenter un danger et qui n’a pas pris contact par radiotéléphonie, doit avertir par radiotéléphonie ledit bâtiment de cette situation dangereuse et convenir avec lui d’une procédure de croisement;
16. c)tous les bâtiments naviguant au radar qui sont appelés par radiotéléphonie doivent répondre par radiotéléphonie en indiquant leurs catégorie, nom, sens de circulation et position. Ils doivent alors convenir d’une procédure de croisement avec les bâtiments venant en sens inverse, toutefois les menues embarcations doivent indiquer uniquement de quel côté elles s’écartent;
17. d)lorsque le contact radiotéléphonique ne peut être établi avec les bâtiments venant en sens inverse, le bâtiment montant naviguant au radar doit - émettre « un son prolongé » et répéter ce signal sonore autant que nécessaire, - réduire sa vitesse et s’arrêter si nécessaire. Cette disposition s’applique également pour tous les bâtiments qui naviguent au radar par rapport aux bâtiments stationnés à proximité du chenal navigable et avec lesquels aucun contact radiotéléphonique ne peut être établi. 3. Dans les convois et dans les formations à couple, les prescriptions des chiffres 1 et 2 ci-dessus ne s’appliquent qu’au bâtiment à bord duquel se trouve le conducteur du convoi ou de la formation. Article 6.33 (sans objet) Article 6.34 (sans objet) » 8) L’Annexe 6, lettre G, est libellée comme suit : « G. Signaux par temps bouché
18. a)Bâtiments isolés ou convois ne naviguant pas au radar 1 son prolongé, répété au moins Article 6.30, ch. 5, lettre
19. b)chaque minute
20. b)(sans objet)
21. c)Bâtiments naviguant au radar, lorsque le contact radiotéléphonique ne peut être établi 1 son prolongé, répété Article 6.32, ch. 2, lettre
22. d)––– –––
23. d)Bâtiments en stationnement 1 volée de cloche, !----! répétée au moins chaque minute !----! !----! 2 volées de cloche, répétées au moins chaque minute «Je stationne sur le côté gauche du chenal navigable» Article 6.31, ch. 2, lettre
24. a)«Je stationne sur le côté droit du chenal navigable» Article 6.31, ch. 2, lettre
25. b)3 volées de cloche «Ma position est répétées au moins indéterminée» chaque minute Article 6.31, ch. 2, lettre c)» 9) Le Sommaire est modifié de façon correspondante. 10) L’article 6.22, chiffres 2 et 3, est libellé comme suit : «2. Il est interdit à tous les bâtiments et matériels flottants, à l’exception des menues embarcations non motorisées et des personnes pratiquant un sport nautique sans utiliser un bâtiment, d’évoluer sur les sections de voie d’eau qui sont indiquées par le panneau A.1a (annexe 7). 3. Les sections de voie d’eau désaffectées ou à usage restreint peuvent être balisées par des flotteurs jaunes du chapitre VI de l’annexe 8 suivant la nature de l’interdiction ou de la réglementation. A proximité des barrages, il est interdit à tous les bâtiments, matériels flottants et aux personnes pratiquant un sport nautique sans utiliser un bâtiment, d’évoluer sur les sections de voie d’eau délimitées par la ligne d’intersection entre deux ou plusieurs des signaux prévus au chiffre 1 ci-dessus, respectivement par une série de flotteurs suivant la figure 19 c du chapitre VI de l‘annexe 8 du présent règlement. » !----! !----! !----! 2165 11) Le texte explicatif du panneau C.4 de l’Annexe 7 est libellé comme suit : « C.4 Des restrictions sont imposées; elles figurent dans une cartouche sous le signal » " 12) L’article 7.08, chiffres 2 et 3, est libellé comme suit : « 2. Tous les autres bâtiments, les matériels flottants et les établissements flottants doivent en stationnement être surveillés par une personne capable d’intervenir rapidement en cas de besoin, à moins que cette surveillance ne soit pas nécessaire eu égard aux circonstances locales ou que les autorités compétentes en dispensent. 3. S’il n’y a pas de conducteur, la responsabilité de la mise en place de la garde et de la surveillance incombe au propriétaire, armateur ou autre exploitant. » 13) La phrase d’introduction de l’article 9.05, chiffre 1, est libellée comme suit : « 1. Les conducteurs de bâtiments et de convois soumis à l’ADNR, de bateaux-citernes, de navires de mer et de transports spéciaux visés à l’article 1.21 doivent, avant de pénétrer sur le secteur de la Moselle allant de l’écluse de Metz (PK296,88) jusqu’au confluent avec le Rhin ou en prenant le départ à l’intérieur de ce secteur, s’annoncer sur la voie indiquée par l’autorité compétente et communiquer les données suivantes : » Article B Est introduit sur la Moselle le « Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure, Partie générale et Partie régionale Rhin/Moselle, édition 2002 », figurant à l’annexe au présent arrêté pour en faire partie intégrante. Article C La mise en vigueur des modifications susvisées sortira ses effets à partir du 1er janvier 2003. Article D Notre Ministre des Transports est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Mémorial. Le Ministre des Transports, Cabasson, le 25 juillet 2002. Henri Grethen Henri 2166 COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN COMMISSION DE LA MOSELLE COMMISSION DU DANUBE GUIDE DE RADIOTELEPHONIE POUR LA NAVIGATION INTERIEURE Partie générale Edition 2002 Strasbourg, Trèves et Budapest d/ccr2001_2f 2167 Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure Partie générale SOMMAIRE Article Page Avant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 1. 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 1.7 1.8 1.9 1,10 1.11 1.12 1.13 1.14 1.15 1.16 1.17 1.18 1.19 1.20 1.21 1.22 1.23 1.24 1.25 1.26 Définitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Procédure d’appel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ATIS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Radiotéléphonie pour la navigation intérieure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Voie imposée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . CARING . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Exploitation duplex (transmission simultanée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Installation radioélectrique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . GMDSS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IVS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . MIB . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . NIF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . le centre de trafic . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Station de bateau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Radiotéléphonie des écluses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Service maritime de radiotéléphonie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Exploitation Semi-Duplex (transmission simultanée conditionnée) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Exploitation Simplex (transmission alternative) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseau radiocommunications de bord . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseau de correspondance publique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseau informations nautiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseau bateau-autorité portuaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseau bateau-bateau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Postes de trafic . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Centre de trafic . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrations contractantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 7 7 7 7 7 7 8 8 8 8 8 8 8 8 8 9 9 9 9 9 9 9 9 9 10 10 2. 2.1 2.2 11 11 2.3 2.4 2.5 2.6 Description et exploitation des réseaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Généralités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Tableaux des voies, fréquences d’émission, puissance apparente rayonnée (PAR), puissance de sortie (PSE) et réseaux pour le service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure – (Annexe 2 à l’Arrangement régional relatif au service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure (Bâle 2000) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseau bateau-bateau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseau informations nautiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseau bateau-autorité portuaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réseau radiocommunications de bord . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. 3.1 3.1.1 3.1.2 3.1.3 Déroulement des radiocommunications en navigation intéeieure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Généralités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Mesures de précaution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ordre de priorité des communications du service radiotéléphonique de la navigation intérieure . . Forme du déroulement des communications . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 19 19 19 19 3 11 17 17 17 18 2168 3.1.4 3.1.5 3.1.6 3.1.7 3.1.8 3.2 3.2.1 3.2.2 3.2.3 3.2.4 20 21 21 21 21 21 22 22 22 3.3 3.4 3.5 Discipline des communications . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Langue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Essais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Instructions de la station terrestre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Accusé de réception de messages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Danger . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Début de la communication de détresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Accusé de réception de l’appel de détresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Demande de silence-radio . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Restriction des radiotélécommunications durant une communication de détresse, fin de la communication de détresse, . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Situation d’urgence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Message de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Conversations de routine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. 4.1 4.2 4.2.1 4.2.2 4.2.3 4.2.4 Epellation, exemples de conversation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Epellation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Exemples de conversations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Trafic de détresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Communication d’urgence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Message de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Conversations de routine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 25 26 26 27 28 28 5. Secret des radiocommunications . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 6. 6.1 6.2 6.3 6.4 Caractéristiques techniques de la station de bateau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Généralités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ATIS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Réduction automatique de la puissance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Possibilités d’enregistrement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 33 33 33 33 7. 7.1 7.2 7.3 Certificat d’opérateur, participation à d’autres services radiotéléphoniques . . . . . . . . . . Obligation de certificat d’opérateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Participation au service radiotéléphonique maritime . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Utilisation de stations radiotéléphoniques maritimes sur le réseau radiotéléphonique de la navigation intérieure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 35 35 Obligation d’annonce pour certains bateaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 8. 4 23 23 23 23 35 2169 PREAMBULE Le guide de la radiotéléphonie pour la navigation intérieure est publié conjointement par les secrétariats de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin, de la Commission de la Moselle et de la Commission du Danube sur la base de la résolution n o 1 de l'Arrangement régional relatif au service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure (Bâle 2000) signé à ce jour par quinze administrations contractantes (Allemagne, Autriche, Belgique, Croatie, France, Hongrie, Luxembourg, Moldavie, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Suisse, Tchéquie, Yougoslavie) Le Guide de la radiotéléphonie pour la navigation intérieure se compose d’une Partie générale comportant des informations et indications utiles sur toutes les voies de navigation intérieure des Etats contractants susmentionnés, telles que : • Définitions, • Description et exploitation des réseaux, • Déroulement des radiocommunications en navigation intérieure, notamment en situation d’urgence, • Exemples de conversations et tables d'épellation, • Participation à d’autres services radiotéléphoniques et obligation d’annonce. et de Parties régionales, comportant pour un réseau donné de voies de navigation intérieure des Etats contractants susmentionnés • des indications relatives à l’équipement radiotéléphonique et à l’obligation d’en faire usage, • une présentation des stations terrestres sousf o r m e d e t a b l e a u e t s o u s f o r m e cartographique, • une liste des services intervenant en permanence • les formules usuelles recommandées durant la navigation, dans les langues les plus utilisées. La partie générale du Guide de la radiotéléphonie pour la navigation intérieure doit toujours être conservée à bord des bateaux lorsque l’utilisation de la radiotéléphonie est prescrite. La partie régionale du Guide de la radiotéléphonie pour la navigation intérieure portant sur les secteurs des voies de navigation intérieure sur lesquels se trouve le bateau doit également être conservée à bord. d/ccr2001_2f 2170 Le guide est basé sur des dispositions internationales et nationales, en particulier sur • l e R è g l e m e n t d e s r a d i o c o m m u n i c a t i o n s p u b l i é p a r l ’U n i o n I n t e r n a t i o n a l e d e s Télécommunications, • l'Arrangement régional relatif au service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure (Bâle, 6 avril 2000), qui est entré en vigueur le 1 er août 2000. Les parties régionales du Guide de radiotéléphonie sont actualisées chaque année. Cette nouvelle révision du Guide de la radiotéléphonie pour la navigation intérieure, vise à mettre à la disposition de la navigation un outil fonctionnel et adapté pour la gestion des radiocommunications sur les voies de navigation intérieure. Nous serions reconnaissants pour toute suggestion à cet égard et souhaitons bon voyage à tous les utilisateurs. Strasbourg Trèves Budapest Secrétariat de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin Secrétariat de la Commission de la Moselle Secrétariat de la Commission du Danube d/ccr2001_2f 2171 1. Définitions 1.1 Procédure d’appel Procédure relative à l’établissement de liaisons de radiocommunications. 1.2 ATIS Automatic Transmitter Identification System Système d’identification automatique des émetteurs radioélectriques de bateau. 1.3 Radiotéléphonie pour la navigation intérieure Service international de radiotéléphonie mobile VHF et UHF sur les voies de navigation intérieure. L a r a d i o t é l é p h o n i e p o u r l a n a v i g a t i o n i n t é r i e u r e p e r m e t d ’é t a b l i r d e s l i a i s o n s d e radiocommunications à des fins déterminées sur des voies et suivant un mode d’exploitation préalablement convenus (réseaux) La radiotéléphonie pour la navigation intérieure compte cinq réseaux : • bateau-bateau, • informations nautiques, • bateau-autorité portuaire, • Radiocommunications de bord • réseau de correspondance publique (réseau non obligatoire) 1.4 Voie imposée Voie utilisée aux Pays-Bas et en Belgique par les postes de trafic et les stations de bateau pour la communication d’informations relatives à la sécurité des personnes et de la navigation. La voie imposée est la voie utilisée sur un secteur donné simultanément pour les radiocommunications sur les réseaux bateau-bateau (par exemple pour la détermination de la route à suivre) et informations nautiques. 1.5 CARING Centre d'Alerte Rhénan et d'Informations Nautiques de Gambsheim. Désignation du centre français d’alerte et d’information de Gambsheim 1.6 Exploitation duplex (transmission simultanée) Mode d’exploitation suivant lequel la transmission est possible simultanément dans les deux sens de la liaison de radiocommunications. C o m m e d a n s l e s c o n v e r s a t i o n s t é l é p h o n i q u e s , l ’é m i s s i o n e t l a r é c e p t i o n s o n t p o s s i b l e s simultanément. L’exploitation duplex n’est possible que pour le réseau informations nautiques. A l’exception de l’exploitation-relais sur les voies imposées, l’émission d’une station de bateau ne peut être entendue par une autre station de bateau. d/ccr2001_2f 2172 1.7 Installation radioélectrique Une station de radiotéléphonie à bord d’un bateau qui peut être composée de plusieurs appareils émetteurs. 1.8 GMDSS Global Maritime Distress and Safety System Système global maritime de détresse et de sécurité. 1.9 IVS Informatie Verwerkend Systeem. Désignation du système néerlandais d’annonce et d’information pour la navigation intérieure. 1.10 MIB Melde- und Informationssystem in der Binnenschifffahrt. Système allemand, français et suisse d’annonce et d’information pour la navigation intérieure. 1.11 NIF Système de radiocommunications d'informations nautiques comprenant les radiocommunications des écluses, les centres de trafic, des postes de trafic et des voies imposées. 1.12 Le centre de trafic Centrale en Allemagne, en France et en Suisse, qui réceptionne notamment les appels provenant de la navigation (par exemple appels de détresse) et qui informe la navigation sur la situation de la voie navigable. 1.13 Station de bateau Station mobile de la radiotéléphonie pour la navigation intérieure installée à bord d’un bateau non amarré en permanence. 1.14 Radiotéléphonie des écluses Exploitation d’une voie dans le réseau informations nautiques pour la gestion du trafic de bateaux dans le secteur d’une écluse. 1.15 Service maritime de radiotéléphonie Service mobile radiotéléphonique entre stations côtières et stations de navires ou entre stations de navires. d/ccr2001_2f 2173 1.16 Exploitation Semi-Duplex (transmission simultanée conditionnée) Mode d’exploitation simplex à une extrémité de la liaison de radiocommunications et duplex. de l’autre. 1.17 Exploitation Simplex (transmission alternative) Mode d’exploitation suivant lequel la transmission est possible à tour de rôle dans les deux sens de la liaison de radiocommunications, par exemple par commutation manuelle. En cours d’émission par la propre station, la réception d’une autre station est impossible. 1.18 Réseaux Allotissement de voies à des fins déterminées. 1.19 Réseau radiocommunications de bord Radiocommunications échangées à bord d’un bateau ou radiocommunications échangées au s e i n d ’u n g r o u p e d e b a t e a u x , r e m o r q u é s o u p o u s s é s , a i n s i q u e c e l l e s c o n c e r n a n t l e s instructions relatives à la manoeuvre des aussières et à l’amarrage. 1.20 Réseau informations nautiques Liaison de radiocommunications entre stations de bateau et stations des autorités compétentes pour les services sur les voies de navigation intérieure. Les stations des autorités susvisées peuvent être soit des stations terrestres fixes, soit des stations mobiles. 1.21 Réseau de correspondance publique Liaison de radiocommunications entre les stations de bateau et les réseaux publics nationaux de télécommunication. 1.22 Réseau bateau-autorité portuaire Liaison de radiocommunications entre stations de bateau et stations des autorités compétentes pour les services des ports intérieurs. Les stations des autorités mentionnées devraient être si possible des stations terrestres. 1.23 Réseau bateau-bateau Radiocommunications échangées entre stations de bateau. 1.24 Postes de trafic Centrale aux Pays-Bas et en Suisse, qui réceptionne notamment les appels provenant de la navigation (par exemple appels de détresse) et qui informe la navigation sur la situation de la voie navigable. Le trafic peut aussi être guidé par le poste de trafic. d/ccr2001_2f 2174 1.25 Centre de trafic Centre réceptionnant notamment les appels de la navigation maritime. 1.26 Administrations de tutelle Les administrations de tutelle sont • d e s a d m i n i s t r a t i o n s d e s E t a t s q u i o n t s i g n é e t a p p r o u v é l ’arrangement (article 6 de l'Arrangement régional relatif au service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure, Bâle 2000), • des administrations des Etats qui ont adhéré et approuvé l’arrangement (article 8 de l'Arrangement régional relatif au service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure, Bâle 2000) d/ccr2001_2f 2175 2. 2.1 Description et exploitation des réseaux Généralités Les voies et fréquences à utiliser pour la radiotéléphonie de la navigation intérieure sont reprises des dispositions correspondantes du règlement des radiocommunications de l’Union I n t e r n a t i o n a l e d e s T é l é c o m m u n i c a t i o n s ( U I T ) . L e s v o i e s , l e s f r é q u e n c e s d ’émission, la puissance apparente rayonnée (ERP) ou la puissance de sortie (OP) des installations radiotéléphoniques ainsi que les réseaux sont énumérés à l'annexe 2 de l'Arrangement régional relatif au service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure. Cette annexe 2 figure ci-après : 2 . 2 T a b l e a u x d e s v o i e s , f r é q u e n c e s d ’é m i s s i o n , p u i s s a n c e a p p a r e n t e r a y o n n é e ( P A R ) , puissance de sortie (PSE) et réseaux pour le service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure - (Annexe 2 à l'Arrangement régional relatif au service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure (Bâle 2000) d/ccr2001_2f 2176 APPENDICE 2 TABLEAUX DES VOIES, FREQUENCES D'EMISSION, PUISSANCE APPARENTE RAYONNEE (PAR), PUISSANCE DE SORTIE (PSE) ET RESEAUX POUR LES VOIES DE NAVIGATION INTERIEURE 1. Tableau 1 Bateaubateau, Voie Notes spécifiques Fréquences d'émission (MHz) 60
26. a)Station de bateau 156,025 station terrestre 160,625 01
27. a)156,050 160,650 X 61
28. a)156,075 160,675 X 02
29. a)156,100 160,700 X 62
30. a)156,125 160,725 X 03
31. a)63
32. a)156,150 156,175 160,750 160,775 X X 04
33. a)156,200 160,800 X 64
34. a)156,225 160,825 X 05
35. a)156,250 160,850 X 65
36. a)156,275 160,875 X 06 66
37. a)
38. b)156,300 156,300 156,325 160,925 X 07
39. a)
40. a)156,350 160,950 X 67
41. a)
42. c)156,375 156,375 X 08
43. a)
44. q)156,400 156,400 68
45. a)156,425 156,425 X 09 69
46. a)
47. b)
48. d)
49. a)156,450 156,450 156,475 156,475 X X 10
50. e)156,500 156,500 70
51. a)156,525 156,525 11 156,550 156,550 X Appel Sélectif Numérique pour détresse, Sécurité et appel X 71 156,575 156,575 X 12 156,600 156,600 X Information nautique X X X 72
52. a)
53. r)156,625 156,625 X 13
54. f)156,650 156,650 X 73
55. f)
56. g)156,675 156,675 12 Bateauautorité portuaire X 2177 Voie Notes spécifiques Fréquences d'émission (MHz) Stationde bateau station terrestre Bateaubateau, Bateau autorité portuaire Information nautique 14
57. q)156,700 156,700 X 74
58. a)156,725 156,725 X 15
59. h)156,750 156,750 75
60. o)156,775 156,775 16 156,800 156,800 76
61. i)
62. j)
63. d)
64. o)356,825 156,825 17
65. h)156,850 156,850 77
66. a)
67. k)156,875 156,875 18 156,900 161,500 X 78 156,925 161,525 X 19 356,950 161,550 X 156,975 161,575 X 20 157,000 161,600 X 80 157,025 161,625 X 79
68. a)X X X 21
69. a)157,050 161,650 X 81
70. a)157,075 161,675 X 157,100 161,700 X 22 82
71. l)
72. m)157,125 161,725 X 23
73. m)157,150 161,750 X 83
74. a)
75. m)157,175 161,775 X 24
76. m)157,200 161,800 X 84 25
77. m)
78. m)157,225 157,250 161,825 161,850 X X 85
79. a)
80. m)157,275 161,875 X 26 ml 157,300 161,900 X 86
81. a)
82. m)157,325 161,925 X 27
83. m)157,350 161,950 X 87
84. a)
85. d)157,375 157,375 X 28
86. m)157,400 162,000 X 88
87. a)
88. p)157,425 157,425 X AIS1
89. a)
90. n)161,975 161,975 AIS2
91. a)
92. n)162,025 162,025 13 2178 1.1 Remarques générales relatives au tableau 1 1.1.1 Les voies des réseaux bateau-bateau et bateau-autorité portuaire peuvent également. être utilisées par les systèmes de sécurité du trafic. 1.1.2 Dans certains pays, certaines voies sont utilisées pour un autre réseau ou un autre service radio. Ces pays sont l'Autriche, la Bulgarie, la Croatie, la Hongrie, la Moldavie, la Roumanie, la Fédération de Russie, la République Slovaque, la République Tchèque (à l'exception des voies 08, 09, 72, 74, et 86), Ukraine et la République Fédérale de Yougoslavie. Les administrations concernées devraient tout mettre en oeuvre pour rendre disponibles ces voies le plus rapidement possible pour le service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure et le réseau exact. 1.2 Explications sur les notes spécifiques du tableau 1
93. a)
94. b)Dans les pays mentionnés au 1.1.2, il est strictement interdit d'utiliser cette voie. Cette voie ne peut être utilisée sur le Rhin entre le km 150 et le km 350.
95. c)Aux Pays-Bas, cette voie est utilisée pour les communications sur place au cours d'opérations de sécurité dans la Mer du Nord, IJsselmeer, Waddenzee, Oosterschelde et Westerschelde.
96. d)Cette voie peut également être utilisée pour le pilotage, l'accostage, le remorquage et autres fins nautiques.
97. e)Cette voie est la première voie bateau-bateau, sauf si l'autorité compétente a désigné une autre voie. Dans les pays mentionnés au 1.1.2, la puissance de sortie peut être réglée entre 6 et 25 Watt jusqu' au 1er janvier 2005. Dans les pays mentionnés au 1.1.2, cette voie est utilisée pour le réseau radiocommunications bateau-autorités portuaires.
98. f)
99. g)Aux Pays-Bas, cette voie est utilisée par le garde-côtes nationaux pour les communications en cas de pollution pétrolière en Mer du Nord et pour les messages de sécurité en Mer du Nord, IJsselmeer, Waddenzee, Oosterschelde et Westerschelde.
100. h)
101. i)Cette voie ne peut être utilisée que pour le réseau radiocommunications de bord. Cette voie peut être utilisée uniquement pour les communications entre navires en mer et les stations côtières participant à des communications de détresse et de sécurité dans les zones maritimes. Dans les pays mentionnés au 1.1.2, cette voie ne peut être utilisée que pour la détresse, la sécurité et les appels. 2179
102. j)La puissance de sortie doit être automatiquement réduite à une valeur entre 0,5 et 1 Watt.
103. k)Cette voie peut être utilisée pour des communications d ordre ’ privé.
104. l)Aux Pays-Bas et en Belgique, cette voie peut être utilisée pour transmettre les messages relatifs au ravitaillement et à l' approvisionnement. La puissance de sortie doit être réduite manuellement à une valeur comprise entre 0,5 et 1 W.
105. m)Cette voie peut également être utilisée pour la correspondance publique.
106. n)Cette voie sera utilisée pour un système automatique d'identification et de surveillance (AIS) capable d' être utilisé dans le monde entier sur la mer et sur les voies de navigation intérieure.
107. o)Cette voie est disponible sur une base volontaire. Tout équipement de radiotéléphonie existant doit être capable de fonctionner sur cette voie dans un délai de dix ans après l'entrée en vigueur de cet Arrangement.
108. p)Moyennant une autorisation de l' autorité compétente, cette voie peut uniquement être utilisée pour des événements spéciaux à caractère temporaire.
109. q)Dans la République Tchèque, cette voie est utilisée pour le réseau de service communication informations nautiques.
110. r)Dans la République Tchèque, cette voie est utilisée pour le réseau de service communication bateau-autorité portuaire. 2. Tableau 2 Fréquences d'émission (MHz) 457,525 457,5375 457,550 457,5625 457,575 467,525 467,5375 467,550 467,5625 467,575 2.1 Notes de bas de page
111. a)
112. c)
113. b)
114. c)
115. a)
116. c)
117. b)
118. c)
119. a)
120. c)
121. a)
122. c)
123. b)
124. c)
125. a)
126. c)
127. b)
128. c)
129. a)
130. c)Explication des notes spécifiques du tableau 2
131. a)Ces fréquences peuvent être utilisées pour le réseau radiocommunications de bord. L'utilisation de ces fréquences peut être soumise aux réglementations nationales.
132. b)Au besoin, les équipements destinés à l'espacement des voies de 12,5 kHz peuvent également utiliser ces fréquences supplémentaires qui peuvent être introduites pour les radiocommunications de bord. L'utilisation de ces fréquences peut être soumise à la réglementation nationale de l'Administration concernée. d/ccr2001_2f 2180
133. c)Dans les pays suivants, l'utilisation de ces fréquences est interdite : l'Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, la France, le Luxembourg, la Moldavie, les Pays-Bas, la Roumanie, la Fédération de Russie, la République Slovaque, la Suisse, la République Tchèque, l’Ukraine et la République Fédérale de Yougoslavie. 3. Puissance d'émission des équipements de radiotéléphonie 3.1 Puissance de sortie (PSE) pour les équipements VHF fixes utilisant des voies mentionnées au tableau 1 Conformément à l'Annexe 3, la puissance de sortie pour les équipements VHF fixes doit être réglée à une valeur entre 6 et 25 W.
134. a)La PSE des voies pour les réseaux radiocommunications bateau-bateau, bateauautorités portuaires et radiocommunications de bord doit être réduite automatiquement à une valeur comprise entre 0,5 et 1 W.
135. b)En ce qui concerne l’information nautique, les Administrations peuvent exiger des bateaux naviguant sur leur territoire une réduction de PSE à une valeur comprise entre 0,5 et 1 W.
136. c)3.2 La PSE pour les systèmes AIS ne peut dépasser 25 Watt. Puissance apparente rayonnée (PAR) des équipements VHF portatifs utilisant des voies mentionnées au tableau 1 La PAR des équipements VHF portatifs doit être réglée à une valeur comprise entre 0,1 et 1 Watt. 3.3 Puissance apparente rayonnée (PAR) des équipements VHF portatifs utilisant des voies mentionnées au tableau 2 La PAR des équipements UHF portatifs doit être réglée à une valeur comprise entre 0,2 et 2 Watts. d/ccr2001_2f 2181 2.3 Réseau bateau-bateau Destination : Etablissement de liaisons de radiocommunications entre stations de bateau par exemple pour la détermination de la route à suivre. Particularité : Les informations d’ordre social et privé ne sont autorisées que sur la voie 77. Mode d’exploitation : S i m p l e x . R é d u c t i o n a u t o m a t i q u e d e l a p u i s s a n c e d ’émission à 1 Watt au maximum. Objet des messages : Ne sont admises que les transmissions de messages traitant de la sécurité des personnes ou de la navigation ou de la sécurité des bateaux. 2.4 Réseau informations nautiques Destination : Etablissement de liaisons de radiocommunications entre stations de bateau et stations terrestres des autorités chargées de l’exploitation des voies navigables par exemple pour l’échange d’informations sur l’état des voies navigables, le conseil et l’orientation du trafic. Particularité : En Belgique et aux Pays-Bas ce réseau ne peut être exploité qu’avec une puissance de sortie de 1 Watt au maximum. Mode d’exploitation : Duplex, semi-duplex, uniquement pour les stations de bateau, ou Simplex. Objet des messages : Ne sont admises que les transmissions de messages traitant de la sécurité des personnes ou de la navigation ou de la sécurité des bateaux. 2.5 Réseau bateau-autorité portuaire Destination : Etablissement de liaisons de radiocommunications entre stations de bateau et stations terrestres des autorités portuaires par exemple pour l’attribution d’aires de stationnement, pour la navigation dans les ports. Mode d’exploitation : S i m p l e x . R é d u c t i o n a u t o m a t i q u e d e l a p u i s s a n c e d ’émission à 1 Watt au maximum. Objet des messages : Ne sont admises que les transmissions de messages traitant de la sécurité des personnes ou de la navigation ou de la sécurité des bateaux. d/ccr2001_2f 2182 2.6. Réseau radiocommunications de bord Destination : Etablissement de liaisons de radiocommunications à bord de bateaux et convois. Particularité : L’utilisation d’appareils portatifs est autorisée. Mode d’exploitation : S i m p l e x . R é d u c t i o n a u t o m a t i q u e d e l a p u i s s a n c e d ’émission à 1 Watt au maximum. Objet des messages : Ne sont admises que les transmissions de messages traitant de la sécurité des personnes ou de la navigation ou de la sécurité des bateaux. d/ccr2001_2f 2183 3. Déroulement des radiocommunications en navigation intérieure 3.1 Généralités Le déroulement des communications du service radiotéléphonique de la navigation intérieure est soumis aux règles dites “Radio Régulations” de l'Union Internationale des Télécommunications (UIT). Ne peuvent être transmises en principe que des informations traitant de la sécurité des personnes, de la navigation ou de la sécurité des bateaux. Pour les liaisons de radiocommunications d’ordre social et privé seule la voie 77 peut être utilisée conformément aux tableaux des voies du chapitre 2.2. Les stations terrestres assurent la veille sur la voie assignée pendant les heures de services de ces stations. 3.1.1 Mesures de précaution Avant toute émission il convient de s’assurer qu’aucune autre communication ne sera gênée. Cette disposition s’applique particulièrement aux appels de détresse qui ont priorité absolue. 3.1.2 Ordre de priorité des communications du service radiotéléphonique de la navigation intérieure - Les stations (stations de bateau et stations terrestres) doivent donner la priorité à toutes informations traitant de la sécurité de la vie humaine sur la voie d’eau, à terre et dans les airs - L’ordre de priorité des communications du service radiotéléphonique de la navigation intérieure est le suivant : 1. Communications de détresse (MAYDAY) ; 2. Communications d’urgence (PAN PAN) ; 3. Communications de sécurité (SECURITE) ; 4. Conversations de routine Pour en assurer la priorité, les stations doivent annoncer expressément les communications prioritaires. 3.1.3 Forme du déroulement des communications Forme de l’appel L’appel est constitué comme suit : • trois fois, au plus, le nom de la station appelée ; • le mot “ICI” (ou DE épelé à l’aide de mots de code DELTA ECHO en cas de difficultés de langage) ; • trois fois, au plus, le nom de la station appelante ; d/ccr2001_2f 2184 Toutefois, l’appel décrit ci-dessus peut, lorsque le contact est facile à établir, être remplacé par l’appel décrit ci-après : • • • une fois le nom de la station appelée ; le mot “ICI” deux fois le nom de la station appelante. Les indicatifs d’appel peuvent également être constitués de groupes de bateaux “aux avalants”, “aux montants” ou d’autres désignations. Forme de la réponse à l’appel La réponse à l’appel est constituée comme suit : • • • trois fois, au plus, le nom de la station appelante ; le mot "ICI" (ou DE épelé à l’aide de mots de code DELTA ECHO en cas de difficultés de langage) ; trois fois, au plus, le nom de la station appelée ; Toutefois, la réponse à l’appel décrite ci-dessus peut, lorsque le contact est facile à établir, être remplacée par la réponse décrite ci-après : • • • une fois le nom de la station appelante ; le mot "ICI" deux fois le nom de la station appelée. Après l’établissement du contact le nom de la station ne peut être énonce qu’une seule fois. En vertu des prescriptions internationales, pour les stations terrestres il faut d’abord énoncer le nom du lieu et ensuite le service par exemple "Koblenz Schleuse" (Coblence écluse). 1.4 Discipline des communications La discipline nécessaire pour garantir un radiotéléphoniques exige : • • • • • • • • déroulement correct des communications de les limiter au strict minimum indispensable ; d’appliquer strictement les règles de procédure ; de faire des phrases courtes, en parlant lentement et clairement ; d’entretenir uniquement des conversations professionnelles sur les réseaux bateau-bateau, informations nautiques, bateau-autorité portuaire et communications de bord ; d’utiliser exclusivement la voie 77 pour les communications privées ; de ne pas appuyer sur la manette du combiné plus longtemps qu’il n’est nécessaire ; de limiter la puissance d’émission sur le réseau informations nautiques autant qu’il est possible pour éviter des brouillages d’autres liaisons de radiocommunications ; de ne pas diffuser d'émissions musicales. d/ccr2001_2f 2185 3.1.5 Langues Pour les communications échangées entre les stations de bateau et les stations terrestres fixes, il est fait usage de la langue du pays où se trouve la station terrestre fixe. Pour les communications échangées entre les stations de bateau, il est fait usage de la langue du pays dans lequel le bateau concerné navigue. En cas de difficultés de compréhension, la langue spécifiée dans les règlements de police de navigation doit être utilisée. Là où ces règlements n’existent pas, l’allemand, le français ou une autre langue appropriée peuvent être utilisées. 3.1.6 Essais Lorsqu’il est nécessaire pour une station de faire des signaux d’essais, ces signaux doivent être réduits au minimum et ne doivent pas durer plus de 10 secondes. Les signaux doivent comprendre le nom de la station suivi des mots “en essai”. Le nom de la station et les mots "en essai" doivent être prononcés lentement et distinctement. 3.1.7 Instructions de la station terrestre Dans les liaisons de radiocommunications avec une station terrestre les instructions de celle-ci doivent être observées. Ces instructions peuvent être par exemple : • demande de silence-radio • la réduction de la puissance de sortie de la station de bateau, • la veille sur une voie déterminée. Remarque : En cas de danger il peut être dérogé aux instructions de la station terrestre. La station terrestre doit en être informée par après. 3.1.8 Accusé de réception de messages Sur demande les messages reçus doivent faire l’objet d’un accusé de réception. 3.2 Danger Une situation de détresse est une situation de danger imminent pour les personnes ou le bateau. Ceci s’applique également pour les dangers à terre. La détresse ne connaît pas de règle. Aucune prescription ne peut empêcher quelqu’un de prendre des mesures en vue de sauver des vies humaines ou de parer au danger. Pour demander la mise en oeuvre de mesures de sauvetage il faut appeler de préférence les stations terrestres du réseau informations nautiques. d/ccr2001_2f 2186 La station de bateau en détresse peut également informer la navigation sur une voie du réseau bateau-bateau. Pendant une communication de détresse les stations n’y participant pas doivent respecter le silence radio. 3.2.1 Début de la communication de détresse La communication de détresse débute par l’appel de détresse : • Signal de détresse (MAYDAY) (prononcé "maidai") (prononcé trois fois) • ICI • Nom du bateau en détresse, L’appel de détresse est suivi par le message de détresse • Signal de détresse (MAYDAY), • Nom du bateau en détresse, • Position, • Secours demandé et informations pour parer au danger. L’émission d’un message de détresse par une station qui n’est pas elle-même en détresse est signalée par le signal "MAYDAY RELAY" répété trois fois (prononcé "maidai rilai"). 3.2.2 Accusé de réception de l’appel de détresse Sur le réseau informations nautiques l’accusé de réception est donné par la station terrestre. Sur le réseau bateau-autorité portuaire il faut attendre l’accusé de réception de l’autorité portuaire. Si dans l’intervalle d’une minute aucun accusé de réception n’est donné une station de bateau doit prendre la communication de détresse. Sur le réseau bateau-bateau l’appel de détresse doit faire l’objet d’un accusé de réception par toute station de bateau se trouvant dans le voisinage. • Signal de détresse MAYDAY, • Nom du bateau en détresse, • ICI • Nom de la station confirmant la réception • Message reçu MAYDAY 3.2.3 Demande de silence-radio La station en détresse peut imposer le silence à une station perturbante par le signal "SILENCE MAYDAY" (prononcé "silence maidai") suivi par le nom de la station. Une station qui ne participe pas à la conversation de détresse peut imposer le silence à une station perturbante par le signal “SILENCE DETRESSE” suivi par le nom de la station. d/ccr2001_2f 2187 3.2.4 Restriction des radiocommunications durant une communication de détresse, fin de la communication de détresse L’autorisation d’un trafic restreint de radiocommunications est introduite par le signal "PRUDENCE". A la fin des mesures, toutes les autres stations doivent être informées que la communication de détresse est terminée. A cet effet le signal "SILENCE FINI" est émis. 3.3 Situation d’urgence Une situation d’urgence est une situation dans laquelle sont à transmettre des messages traitant de la sécurité de l’équipage ou du bateau, tels que maladies de personnes sans que leur vie soit en danger ou dommages aux bateaux sans qu’il y ait danger imminent (par exemple échouage sans fuite de cargaison). Les communications d’urgence doivent de préférence être émises sur le réseau informations nautiques. L’appel d’urgence est introduit par le signal PAN PAN (prononcé "panne-panne" (prononcé trois fois) 3.4 Message de sécurité Un message de sécurité est un message relatif à une information nautique d’alarme importante ou une alarme météorologique importante. Le message de sécurité est introduit par le signal SECURITE (prononcé trois fois) 3.5 Conversations de routine Sens bateau-terre et bateau-bateau Sens terre-bateau - Nom de la station terrestre ou de la station de - Nom du bateau appelé ou A TOUTES LES STATIONS DE BATEAU bateau - ICI - ICI - Type de bateau - Nom de la station terrestre - Nom du bateau - Objet de la conversation - Direction prise (le cas échéant non indispensable dans les ports) - Position du bateau - Objet de la conversation d/ccr2001_2f 2188 d/ccr2001_2f 2189 4. Epellation, exemples de conversation 4.1 Epellation En cas de difficulté de compréhension, il est recommandé d’épeler les mots à transmettre conformément à la table d’épellation ci-après, et de transmettre les nombres chiffre par chiffre. Lettre à transmettre A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z Chiffre ou signe à transmettre 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Virgule décimale Point 1 2 Mot de code Alfa Bravo Charlie Delta Echo Foxtrot Golf Hotel India Juliett Kilo Lima Mike November Oscar Papa Québec Roméo Sierra Tango Uniform Victor Whiskey X-ray Yankee Zoulou Mot de code Prononciation du mot de code 1 AL FAH BRA VO TCHA LI ou CHAR LI DEL TA EK O FOX TROTT GOLF HO TELL IN DI AH DJOU LI ETT KI LO LI M A H MA IK NO VEMM BER OSS KAR PAH PAH KE BEK RO M I O SI ER RAH TANG GO YOU NI FORM ou OU NI FORM VIK TAR OUISS KI EKSS RE YANG KI ZOU LOU Prononciation du mot de code2 NADAZERO UNAONE BISSOTWO TERRATHREE CARTEFOUR PANTAFIVE S0XIXIX SETTESEVEN OKTOEIGHT NOVENINE DECIMAL NAH-DAH-ZE-ROH OU-NAH-OUANN BIS-SO-TOU TER-RAH-TRI KAR-TE-FOU-EUR PAN-TAH-FA-IF SOK-SI-SIKS SE-TE-SEV'N OK-TOH-EIT NO-VE-NAÏ-NEU DE-SI-MAL STOP STOP Les syllabes accentuées sont imprimées en gras. Toutes les syllabes sont pareillement accentuées. d/ccr2001_2f 2190 4.2 Exemples 4.2.1 Trafic de détresse 1. Exemple : L’automoteur ordinaire "Karin" appelle le centre de trafic d'Oberwesel sur la voie 18 du réseau informations nautiques et demande de l’aide après une collision : MAYDAY MAYDAY MAYDAY ICI automoteur ordinaire Karin (trois fois) MAYDAY automoteur ordinaire Karin (trois fois) avalant près Mannheim p.k. 424,30 suis entré en collision avec un bateau-citerne de la cargaison s’écoule danger d'incendie prenez les mesures nécessaires à vous. Le centre de trafic d’Oberwesel répond : MAYDAY automoteur ordinaire Karin (trois fois au plus) ICI Oberwesel Revierzentrale (trois fois au plus) message reçu MAYDAY Le centre de trafic d'Oberwesel informe alors la navigation : M A Y D A Y R E L A Y (trois fois) ICI Oberwesel Revierzentrale (trois fois au plus) collision près Mannheim p.k. 424,30 entre l’automoteur ordinaire Karin et un bateau-citerne automoteur-citerne perd de la cargaison de l’essence s’écoule la navigation est interrompue jusqu’à nouvel ordre du kilomètre 423,00 au kilomètre 431,00 Fin A la fin du cas de détresse le centre de trafic d'Oberwesel informe la navigation comme suit : MAYDAY à toutes les stations de bateau (trois fois) ICI Oberwesel Revierzentrale (trois fois au plus) 10 heures 15 automoteur ordinaire Karin SILENCE FINI d/ccr2001_2f 2191 2. Exemple : L’automoteur "Corinna" appelle comme suit d'autres bateaux sur la voie 10 du réseau bateaubateau et informe qu’un homme est tombé par-dessus bord : MAYDAY MAYDAY MAYDAY ICI automoteur-citerne Corinna (trois fois) MAYDAY automoteur-citerne Corinna avalant près du p.k. danubien 1501,35 homme à l’eau interrompre la navigation suivre les informations ultérieures à vous. A la fin du cas de détresse l’automoteur-citerne Corinna informe la navigation comme suit : MAYDAY à toutes les stations de bateau (trois fois) ICI automoteur-citerne Corinna (trois fois) 10 heures 15 automoteur-citerne Corinna SILENCE FINI 4.2.2 Communication d’urgence Exemple: L’automoteur ordinaire "Mara" a besoin d’aide médicale à bord (pas de danger de mort) et demande de l’aide au centre de trafic de Duisbourg sur la voie 22 du réseau informations nautiques : PAN PAN PAN PAN PAN PAN Duisburg Revierzentrale (trois fois au plus) ICI automoteur ordinaire Mara (trois fois au plus) avalant près du p.k. 805,75 demande de l’aide médicale matelot blessé, probablement fracture du bras à vous. Réponse du centre de trafic de Duisbourg : PAN PAN PAN PAN PAN PAN automoteur ordinaire Mara (trois fois au plus) ICI Duisburg Revierzentrale (trois fois au plus) j’ai compris j’appelle une ambulance je vous informerai du lieu où l’ambulance vous attend restez à l’écoute d/ccr2001_2f 2192 4.2.3 Message de sécurité Exemple : Le poste de trafic de Dordrecht (Dordrecht verkeerspost) avertit la navigation sur la voie imposée 19 du réseau informations nautiques d'un épais brouillard sur la Oude Maas dans le secteur de Dordrecht : SECURITE SECURITE SECURITE à toutes les stations de bateau (trois fois au plus) ICI Dordrecht verkeerspost (trois fois au plus) épais brouillard dans le secteur de Dordrecht sur la Oude Maas visibilité 50 m environ Fin 4.2.4 Conversations de routine 1. Exemple : L’automoteur-citerne "Sylvia" se renseigne sur la voie 22 auprès de l’écluse de Birsfelden pour savoir si l’entrée dans le garage amont de l’écluse est libre : Birsfelden Schleuse (trois fois au plus) ICI automoteur-citerne Sylvia (trois fois au plus) chargé, avalant près de Grenzach l’entrée dans le garage de l’écluse est-elle libre à vous. L’écluse de Birsfelden répond comme suit : Sylvia (trois fois au plus) ICI Birsfelden Schleuse (trois fois au plus) l’entrée est libre à vous. Accusé de réception de la station de bateau : Birsfelden Schleuse, ICI Sylvia j’ai compris l’entrée est libre merci terminé d/ccr2001_2f 2193 2. Exemple : L’automoteur ordinaire "Nora" informe l’écluse de Strasbourg sur la voie 22 de la dérive d’une bouée de balisage de la voie navigable : Strasbourg écluse (trois fois au plus) ICI automoteur ordinaire Nora (trois fois au plus) avalant près du p.k. 282,50 J’ai une information nautique pour vous à vous. L’écluse de Strasbourg répond comme suit : Nora (trois fois au plus) ICI Strasbourg écluse (trois fois au plus) Je suis prêt à vous. Réponse du bateau : Strasbourg Ecluse ICI Nora bouée de balisage à la dérive près du kilomètre 282,50, rive gauche à vous. Réponse de l’écluse de Strasbourg : Nora ICI Strasbourg Ecluse J’ai compris, bouée de balisage à la dérive près du kilomètre 282,50, rive gauche Merci Fin 3. Exemple : L’écluse de Hasselt adresse un message sur la voie 20 : à toutes les stations de bateau (trois fois au plus) ICI Hasselt sluis (trois fois au plus) sur le Canal Albert aura lieu à partir de 18.30 heures une manifestation sportive à l’aval de l’écluse. La navigation sera interrompue de 18.00 à 20.00 heures. Fin d/ccr2001_2f 2194 4. Exemple : L’automoteur-citerne "Britta" sort du Main et demande comme suit sur la voie 10 s’il y a de la navigation sur le Rhin : à toutes les stations de bateau dans le secteur de l’embouchure du Main (trois fois au plus) ICI automoteur-citerne Britta (trois fois au plus) avalant sur le Main à environ 1 km avant l’embouchure veux monter le Rhin y a-t-il des montants ou des avalants dans le voisinage à vous L’automoteur ordinaire "Tanja" répond comme suit : automoteur-citerne Britta (trois fois au plus) ICI automoteur ordinaire Tanja (trois fois au plus) montant à 500 m à l’aval de l’embouchure du Main pas d’autre navigation à vous. L’automoteur-citerne Britta accuse réception comme suit : automoteur ordinaire Tanja (trois fois au plus) ICI automoteur-citerne Britta j’ai compris, merci bonne route Fin d/ccr2001_2f 2195 5. Secret des radiocommunications Toutes les personnes chargées de l’exploitation ou responsables de la station de bateau doivent observer le secret des radiocommunications. De même, toutes les personnes qui peuvent avoir connaissance du contenu ou simplement de l’existence de conversations radioteléphoniques ou de tout autre renseignement obtenu au moyen du service des radiocommunications sont soumises à l'obligation de garder et d’assurer le secret des correspondances. Les infractions au secret des radiocommunications font l’objet de poursuites pénales. Les conversations suivantes ne sont pas soumises au secret des radiocommunications. 1. Informations "A TOUTES LES STATIONS DE BATEAU". 2. Les messages météorologiques communiqués par d’autres stations mobiles même si ces messages sont destinés à une station météorologique. 3. Informations servant à la navigation sur les voies de navigation intérieure (par exemple indications de la route) Seul un juge peut dispenser de l’obligation du secret des radiocommunications. d/ccr2001_2f dk2001~2f 2196 d/ccr2001_2f 2197 6. Caractéristiques techniques de la station de bateau 6.1 Généralités - Les installations radiotéléphoniques doivent être agréées conformément aux prescriptions de l'Arrangement régional relatif à la radiotéléphonie en navigation intérieure (Bâle 2000). - Pour l’exploitation à bord une licence relative à l’installation et à l’exploitation doit avoir été délivrée par l’administration compétente. Cette licence doit toujours être conservée à bord du bateau et doit être présentée à tout représentant d’une autorité compétente. - Les antennes doivent être verticales, dégagées. Elles doivent être installées à 4 m au moins de toutes masses métalliques importantes qui les dépassent en hauteur. Le point culminant de l’antenne ne doit pas être à plus de 12 m au-dessus des marques d’enfoncement du bateau. - La puissance de sortie des stations de bateau est comprise entre 6 Watt et 25 Watt. - L e s a p p a r e i l s r a d i o t é l é p h o n i q u e s d o i v e n t ê t r e é q u i p é s d ’un dispositif de commutation permettant de réduire la puissance de sortie de l‘émetteur à une valeur comprise entre 0,5 et 1 Watt. - La veille alternée sur deux voies (dual watch) n’est pas autorisée. 6.2 ATIS Toutes les installations radiotéléphoniques des bateaux et tous les appareils portatifs à bord doivent être équipés d’une installation de codage pour l’émission du signal ATIS. L’émission du signal ATIS est automatique et a lieu sur toutes les voies branchées après le relâchement du commutateur “émission”. 6.3 Réduction automatique de la puissance La puissance de sortie de l’appareil de radiotéléphonie doit être réduite automatiquement à une valeur comprise entre 0,5 Watt et 1 Watt lorsqu’une des voies des réseaux bateau-bateau, bateau-autorité portuaire et radiocommunications de bord est branchée. 6.4 Possibilités d’enregistrement - Dans le but de faciliter les enquêtes liées aux avaries, des appareils d’enregistrement du trafic radiotéléphonique sur les voies 10 et 13 ou sur une autre voie assignée par l’autorité compétente peuvent être installés à bord. - Pour des besoins de documentation un enregistrement des conversations peut être effectué aux stations terrestres. d/ccr2001_2f 2198 d/ccr2001_2f 2199 7. Certificat d’opérateur, participation à d’autres services radiotéléphoniques 7.1 Obligation de certificat d’opérateur Une station de bateau ne peut être suivie ou surveillée que par une personne titulaire d’un certificat d’opérateur radio pour le service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure ou un certificat de radiotéléphoniste autorisant son titulaire à utiliser une station de bateau. Les détails sont réglés par les prescriptions nationales. Les certificats d’opérateur délivrés en vertu de ces prescriptions sont reconnus par toutes les administrations. 7.2 Participation aux services radiotéléphoniques maritimes Service radiotéléphonique maritime sur ondes métriques Les stations de bateau du service radiotéléphonique de la navigation intérieure peuvent participer au service radiotéléphonique maritime sur ondes métriques. En raison de la réduction automatique de la puissance sur certaines voies, des difficultés peuvent se présenter de cas en cas dans les liaisons de radiocommunications. D ’a u t r e s p r e s c r i p t i o n s s o n t a p p l i c a b l e s a u x i n s t a l l a t i o n s d e r a d i o t é l é p h o n i e d u s e r v i c e radiotéléphonique de la navigation intérieure équipées pour l’exploitation de GMDSS pour être exploitées sur les voies navigables maritimes. Dans certains cas les bateaux de navigation intérieure doivent être équipés de GMDSS. Ceci peut être réalisé par • l’achat d’une station de bateau de radiotéléphonie en ondes métriques agréée équipée de "K 70 GMDSS" ou • la transformation admise de la station de bateau existante en l’équipant du "K 70 GMDSS". Pour le service de stations de radiotéléphonie équipées de GMDSS d’autres certificats sont nécessaires. 7.3 Utilisation de stations radiotéléphoniques maritimes sur le réseau radiotéléphonique de la navigation intérieure Les stations radiotéléphoniques maritimes ne peuvent être exploitées sur le réseau bateaubateau du service radiotéléphonique de la navigation intérieure. Elles peuvent participer au service radiotéléphonique de la navigation intérieure sur les réseaux informations nautiques et bateau-autorités portuaires. Toutefois, elles doivent être équipées du signal ATIS. d/ccr2001_2f 2200 d/ccr2001_2f 2201 8. Obligation d'annonce pour certains bateaux Sur certaines voies navigables existe une obligation d’annonce par exemple pour les bateaux transportant des matières dangereuses, pour les convois, les navires de mer et les transports spéciaux. Les détails sont réglés par les prescriptions nationales. d/ccr2001_2f 2202 2203 COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN COMMISSION DE LA MOSELLE GUIDE DE RADIOTELEPHONIE POUR LA NAVIGATION INTERIEURE Partie régionale Rhin (Bâle - pleine mer) et Moselle Edition 2002 Strasbourg et Trèves 2204 Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure Partie régionale Rhin (Bâle - pleine mer) et Moselle SOMMAIRE Article 1. Obligation d’équipement et d’utilisation de la radiotéléphonie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.1 Rhin (Bâle-pleine mer) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.2 Moselle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Page 5 5 6 2. 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9 2.10 2.11 2.12 2.13 2.14 2.15 2.16 2.17 Tableau des stations terrestres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Rhin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Boven Rijn . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Waal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Boven Merwede . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Beneden Merwede . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Noord . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Oude Maas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Dordtsche Kil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nieuwe Maas / Nieuwe Waterweg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Hartelkanaal / Calandkanaal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pannerdensch Kanal / Neder Rijn . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Lek . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Lekkanaal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Amsterdam-Rijnkanaal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Schelde-Rijnkanaal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Hafenbereich Antwerpen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Moselle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 7 9 9 10 10 10 11 11 12 13 14 14 14 15 15 16 17 3. 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 Postes de services ouverts 24 h sur 24 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Suisse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Allemagne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pays-Bas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Belgique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 19 20 22 22 23 25 4. Expressions préconisées pour la navigation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 5. Cartes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 3 2205 1. Obligation d'équipement et d'utilisation de la radiotéléphonie applicable aux stations de bateau Les obligations d'équipement et d'utilisation suivantes sont applicables aux bateaux : 1.1 Rhin (Bâle - pleine mer) Voie de navigation intérieure Type des bateaux Bateaux motorisés, à Rhi n l’ exception des menues à l'aval de Rheinfelden embarcations y compris Lek et Waal Menues embarcations naviguant au radar et menues embarcations naviguant par temps bouché Equipement obligatoire : nombre d'appareis de radiotéléphonie sur ondes métrique à bord 2 1 Utilisation obligatoire de la radioteléphonie Veille simultanée sur les réseaux bateau-bateau et informations nautiques. Veille sur le réseau bateau-bateau. Pour les bateaux déjà équipés de deux appareils de radiotéléphonie sur ondes métriques, veille simultanée sur les réseaux bateaubateau et informations nautiques. 2206 Voies de navigation Equipement obligatoire : nombre d'ap pareils à bord Types des bateaux intérieure Utilisation obligatoire de la radiotéléphonie Maasmond Tous les bateaux motoNieuwe Waterweg risés à l'exception des Nieuwe Maas menues embarcations Oude Maas Hartekanaal Calandkanaal Yoord Beneden Merwede Boven Merwede Nieuwe Merwede Dordtsche Kil Menues embarcations naviguant au radar et menues embarcations naviguant par temps bouché Veille sur le réseau bateau-bateau ou sur la voie assignée par l’autorité compétente. Le réseau bateau-bateau peut être quitté pendant une courte durée pour la réception d’informations sur d’autres réseaux (par exemple informations nautiques, bateauautorité portuaire). Hollandsche Diep ScheldeRijnverbinding AmsterdamRijnkanaal Menues embarcations Menues embarcations équipées à titre bénévole d’une installation de radiotéléphonie sur ondes métriques : veille sur le réseau bateau-bateau. Le réseau bateau-bateau peut être quitté pendant une courte durée pour la réception d'informations sur d’autres réseaux (par exemple informations nautiques, bateauautorité portuaire). Pour les menues embarcations équipées à titre bénévole de deux installations de radiotéléphonie sur ondes métriques: veille sur le réseau bateau-bateau et informations nautiques. 1.2 Moselle Voie de navigation intérieure Type des bateaux Moselle Bateaux motorisés, à (à l ’ aval de l'exception des menues Metz embarcations, bacs et p.k. 298,50) engins flottants
137. a)Menues embarcations naviguant par temps bouché
138. b)Menues embarcations naviguant au radar Equipement obligatoire: nombre d’appareils de radiotéléphonie sur ondes métriques à bord Utilisation obligatoire de la radiotéléphonie Veille et émission simultanées sur les réseaux bateau-bateau et informations nautiques. 2 1 Veille sur le réseau bateau-bateau. Veille sur le réseau informations nautiques ; veille sur le réseau bateau-bateau et information des autres bateaux. 2207 2. Tableau des stations terrestres 2.1 Rhin -p.k. .. . Nom de la station Voie Informations Nautiques Secteur 149,22-174,00 Basel Revierzentrale Ecluse 18 155,60 Augst Schleuse 79 163,50 Birsfelden Schleuse 22 159,38-169,90 Basel Häfen 174,00-352,00 Gambsheim CARING 179,28 Kembs Ecluse / Niffer 22 20 193,83 Ottmarsheim Ecluse 22 210,69 Fessenheim Ecluse 20 224,73 Vogelgrün Ecluse 22 246,06 Marckolsheim Ecluse 20 256,33 Rhinau Ecluse 22 272,42 Gerstheim Ecluse 20 287,55 Strasbourg Ecluse 22 290,00 Strasbourg Port - écluse Sud - écluse Nord - capitainerie 20 309,10 Gambsheim Ecluse 334,00 Iffezheim Schleuse 352,00 - 372.00 . Oberwesel Revierzentrale 334,00 Iffezheim Lotsenstation Port 11,14 19 11 18 18 18 11 2208 Rhin (suite) -p.k. .. . Nom de la station Voi e Informations Nautiques Secteur 352,00-385,00 365,50 380,00-443,00 22 Oberwesel Revierzentrale 12 Karlsruhe Hafen 18 Oberwesel Revierzentrale 426,00 Ludwigshafen Hafen 428,00 Mannheim Hafen Diffenébrücke Mannheim 71,74 11 14 426,40-500,00 Oberwesel Revierzentrale 22 465,50-527,60 Oberwesel Revierzentrale 18 499,00-543,00 Oberwesel Revierzentrale 22 533,80-577,00 Oberwesel Revierzentrale 18 578,00-626,20 Oberwesel Revierzentrale 22 608,00-644,00 Oberwesel Revierzentrale 18 613,00 636,50-753,50 P o rt Ecluse Andernach Hafen 11,12 22 Duisburg Revierzentrale 672,00 Wesseling Hafen 12 672,00 Godorf Hafen 14 746,50-800,00 740,00 Duisburg Revierzentrale 18 Neuss Hafen 71 702,00-773,00 Duisburg Revierzentde 780,00 23 Duisburg Hafen 14 778,40-853,80 Duisburg Revierzentrale 22 830,00-865,00 Duisburg Revierzentrale 18 8 2209 2.2 Boven-Rijn Nom de la station - p.k. .. . Voie Informations Nautiques Voie impo- Secteur sée bateau bateau 857,70-881,50 Millingen sector 862,30 Lobith Douane 865 CBS - Lobith Port Ecluse 10 72 19 2.3 Waal Nom de la session - p.k. ... Voie Informations Nautiques Voie impo- Secteur Ecluse Port sée bateau bateau 867,40 Millingen infopost 857,70-881,50 Millingen sector 883,00-884,00 Nijmegen havendienst 881,50-890,50 Nijmegen sector 887,00 Nijmegen post 887,00 Weurtsluis 905,00-917,00 Tiel sector 913,40 Tiel post 913,00 Prins Bernhardsluis 921,00-931,00 St. Andries sector 926,20 St. Andriessluis 64 10 12 4 64 18 69 64 18 68 20 2210 2.4 Boven Merwede Voie Nom de la station Kilomètre Informations nautiques Port Secteur E c l u s e 957,00 Grote Merwedesluis en Verkeersbrug (Gorinchem) 961,30 Werkendam infopost (via post Dordt) 18 71 2.5 Beneden Merwede Voie Nom de la station Kilomètre Informations nautiques Secteur Ecluse Port Voie imposée bateaubateau 971,30 Baanhoekspoorbrug (via post Dordt) 973,7 0 Papendrechtsebrug (via sector Dordt) - Dordt post 972,00-976,20 Dordt sector 71 19 71 19 74 Dordrecht havendienst 2.6 Noord p.k.-Rhin Nom de la station Voie Informations nautiques Ecluse Voie impo- Secteur sée bateaubateau 71 Dordt post 976,20-978,00 980,60 19 Dordt sector 22 Al blasserdamse brug 10 Port 2211 2.7 Oude Maas Voie Nom de la station - p.k. .. . Informations nautiques P o rt Voie impo- Secteur E c l u s e sée bateaub a t e au 978,00 Dordtse bruggen (via Dordt sector) - D o r d t p o st - Dordrecht havendienst 19 71 74 976,20-979,30 Dordt sector 19 979,30-998,20 Heerjansdam sector 4 1002,60 Spijkenisserbrug 18 1004,20 Botlekbrug 18 998,20-1005,00 Oude Maas sector 62 1005,00-1007,00 Botlek sector 61 2.8 Dordtsche Kil Kilomètre Voi e Nom de la station Informations nautiques Ecluse Voie impo- Secteur sée bateaubateau 980,60-982,60 - Heerjansdam sector 4 Dordt post 71 11 P o rt 2212 2.9 Nieuwe Maas / Nieuwe Waterweg (Havengebied Rotterdam) (voie navigable maritime) - p.k. Rhin Voi e Nom de la station Informations nautiques Secteur Ecluse Port Voie imposée bateaubateau Haven Coördinatie Centrum (HCC) - 11,14 995,00 Van Brienenoordbrug 20 1000,00 Koninginnebrug 18 1001,00 Parksluizen 22 993,00-998,00 Brienenoord sector 21 998,00-1003,00 Maasbruggen sector 81 - Stad verkeerscentrale 1003,00-1007,00 Waalhaven sector 60 1007,00-1011,00 Eemhaven sector 63 13 Botlek verkeerscentrale - 13 1011,00-1017,00 Botlek sector 61 1017,00-1023,00 Maassluis sector 80 - Hoek van Holland verkeerscentrale 13 Rozenburg sector 65 Van lage licht tot half- Eurosport sector weg 4e en 5e Petroleumhaven in het Calandkanaal en tot de Suurhofbrug in het Hartelkanaal* 66 - Maasmond sector 3 - Maas Pilot 2 - Maas Aanloop 1 1023,00-1031,00 * Du feu bas jusqu’à mi-chemin du 4e et 5e port aux pétroles dans le Calandkanaal et jusqu ’au pont Suurhof dans le Hartelkanaal. 12 2213 2.10 HartelkanaaI Voi e Informations nautiques V o i e Secteur Ecluse imposée bateaubateau Nom de la station Kilomètre 1,60 Harmsenbrug 22 10,30 Suurhofbrug 22 Gedeelte ten westen Sector Europoort van de Suurhofbrug 18,80 Port 66 22 Hartelbrug Calandkanaal Nom de la station Kilométre Voie Informations nautiques Secteur Ecluse Voie imposée bateaubateau 0,80 Rozenburgsesluis 22 2,00 Calandbrug 22 Van lage licht tot halfweg de 4 e en 5e Petroleumhaven* Sector Europoort 6 6 Halfweg de 4 e en 5e Petroleumhaven tot de Rozenburgsluis** 6 5 * Du feu bas jusqu'a mi-chemin du 4 et 3 port aux pétroles ème ème Mi-chemin du 4ème et 5ème port aux pétroles jusqu'à l'écluse de Rozenburg 13 P o rt 2214 2.11 Pannerdensch Kanaal / Neder-Rijn - p.k. ... Nom de la station Voie Informations Nautiques Port Voie impo- Secteur Ecluse sée bateaubateau 867,40-871,80 Millingen sector 10 881,70 Arnhem havendienst 891,20 Drielsluis 903,00 Wageningen havendienst 922,00 Amerongensluis 20 928,00 Prinses Irenesluis 22 924,30 - 930,00 12 20 12 Wijk bij Duurstede sector 928,00 Prinses Marijkesluis 928,80 Wijk bij Duurstede post 60 20 66 2.12 Lek - p.k. ... Nom de la station Voie Informations Nautiques Secteur Port Ecluse 946,80 Hagesteinsluis 18 949,40 Prinses Beatrixsluis 20 2.13 Lekkanaal Kilomètre Voie Nom de la station Port Informations nautiques Secteur E c l u s e 45,00 66 Wijk bij Duurstede post Prinses Beatrixsluis 20 14 2215 2.14 Amsterdam-Rijnkanaal Nom de la station Kilomètre Voie Informations nautiques Voie imposée bateaubateau 0,00-2,60 Schellingwoude sector - Schellingwoude post 28,60-35,70 Maarssen sector 57,40 Primes Irenesluis 2,60-67,90 Wijk bij Duurstede post 57,40-63,10 Wijk bij Duurstede sector Port Secteur Eclus e 60 66 61 22 66 60 62,20 Primes Marijkesluis 20 70,90 Prins Bernhardsluis 18 2.15 Schelde-Rijnverbinding Kilomètre Voie Nom de la station Informations nautiques Secteur Ecluse 24,10 20 Kreekraksluis 15 P o rt 2216 2.16 Zone portuaire d’ Anvers (Hafenbereich Antwerpen) Kilomètre Nom de la station Voie Informations Nautiques Secteur Ecluse Voie imposée Port Berendrechtsluis 79 74 Zandvlietsluis 79 74 Zandvlietsluis - Havencoördinatie - Haven inf o - Radarbegeleiding 18 18 60 74 74 74 Lillobru g 62 74 Boudewijnsluis / Van Cauwelaertsluis 71 74 Kalloslui s 3 74 Royerslui s 22 74 L o n d e n b r u g 62 74 P e t r o l e u m b r ug 26 74 Oosterweelbrug / Wilmarsdonkbrug 62 74 Noordkasteelbrug 62 74 Siberiabru g 62 74 Dokmeester - kaai 602 63 74 In / uit Noordlandbrug binnenvaart 20 74 S t r a a t s b u r g d ok In / uit Albertkanaal binnenvaart 20 74 Zandvliestluis 16 2217 2.17 Moselle p.k. Moselle Nom de la station Voi e Informations P o rt N a u t i q u es Centrale Ecluse Oberw e s el 0,00-14,00 Koblenz Schleuse 20 20 13,00-33,00 Lehmen Schleuse 78 78 30,00-55,00 Müden Schleuse 79 79 52,00-68,00 Fankel Schleuse 81 81 68,00-102,00 St. Aldegund Schleuse 82 82 93,00-119,00 Enkirch Schleuse 18 18 118,00-134,00 Zeltingen Schleuse 20 20 132,00-164,00 Wintrich Schleuse 22 22 155,00-178,00 Detzem Schleuse 78 78 178,00-205,00 Trier Schleuse 79 79 203,00-221,00 Grevenmacher-Wellen Ecluse/Schleuse 18 18 220,00-242,00 Stadtbredimus-Palzem 20 20 Ecluse/Schleuse 242,43 Apach Ecluse 20 258,18 Koenigsmacker Ecluse 20 269,79 Thionville Ecluse 20 Voie navigable nationale française 277,50 Orne Ecluse 20 283,52 296,92 306,73 318,22 Talange Ecluse Metz Ecluse 20 20 20 331,49 Ars-sur-MoselleEcluse Pagny-sur-Moselle Ecluse 347,87 Pompey Ecluse 20 20 2 0 2 0 355,82 Aingeray Ecluse 20 363,80 370,30 Fontenoy-sur-Moselle Ecluse 20 20 343,16 - 379,80 392,36 Blénod Ecluse Custines Ecluse 20 Clévant Ecluse Toul Ecluse Villey-le-Sec Ecluse 20 20 Neuves-Maisons Ecluse 17 2218 18 2219 3. Postes de services ouverts 24 h sur 24 3.1 Suisse Revierzentrale Basel (centre de trafic de Bâle) Horaires : Lundi - vendredi Samedi Téléphone: Télécopie: 05:00 - 21:00 05:00 - 13:00