2293 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE L

2293 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 103 5 septembre 2002 Sommaire Union des Caisses de Maladie – Statuts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2294 2294 Union des caisses de maladie. – Statuts. – Par arrêté ministériel du 6 août 2002, les modifications des statuts de l’Union des caisses de maladie, telles qu’elles ont été décidées par l’asemblée générale du 10 juillet 2002 et telles qu’elles figurent à l’annexe, ont été approuvées. Annexe Modifications des statuts de l’Union des caisses de maladie décidées par l’assemblée générale du 10 juillet 2002 I) L’alinéa 1 de l’article 14 prend la teneur suivante : Art. 14. Sauf exception formelle prévue par les statuts, les soins de santé qui ne sont pas délivrés par les médecins eux-mêmes ainsi que les fournitures ne sont pris en charge par l'assurance maladie que sur ordonnance médicale originale préalable à leur délivrance. II) L’alinéa 5 de l’article 35 prend la teneur suivante : Les frais de déplacement du médecin en cas de visite au domicile de la personne protégée sont pris en charge au taux de cent pour cent (100%) sur base d'un tarif établi d'après la carte de distance officielle seulement jusqu'à concurrence des frais de déplacement qu'aurait pu mettre en charge le médecin de la même spécialité dont le cabinet est le plus proche du lieu où a eu lieu la visite. La présente disposition est appliquée péremptoirement, même dans le cas où le médecin le plus proche ne peut être atteint. Toutefois les frais de déplacement du médecin dans le cadre du service de nuit en médecine générale sont pris en charge intégralement. III) Il est introduit un nouvel article 75 qui prend la teneur suivante : Limitation des prestations Sauf indications contraires y inscrites par le médecin, les ordonnances médicales pour prestations de laboratoire ou de biologie clinique ne sont opposables à l’assurance maladie que dans un délai de deux mois à dater de l’émission de l’ordonnance médicale. Toutefois en cas de fractionnement de la délivrance des prestations, la dernière délivrance est opposable à l’assurance maladie pendant le délai de six mois au plus à compter de la date d’émission de l’ordonnance. IV) L’alinéa 3 de l’article 86 prend la teneur suivante : Les frais d’adaptation et de réparation des prothèses, orthèses et épithèses sont pris en charge jusqu'à concurrence des montants proposés par les fournisseurs d’après les modalités et les conditions prévues dans les présents statuts et dans la convention conclue conformément à l'article 61, sous 7) du code des assurances sociales. V) L’article 89 prend la teneur suivante : Les prothèses, orthèses et épithèses et les frais pour leur adaptation et réparation ne sont pris en charge par l'assurance maladie que sur autorisation préalable du contrôle médical de la sécurité sociale accordée sur base d’un devis préalable établi par le fournisseur, et à condition que la personne protégée se conforme aux révisions demandées par le contrôle médical dans le cadre de sa mission prévue à l’article 341 du code des assurances sociales. L’autorisation du contrôle médical et le devis ne sont pas requis lorsque le montant est inférieur à soixante-quinze euros (75,00 €) pour les fournitures initiales et à cent vingt-cinq euros (125,00 €) pour les adaptations et les réparations. Les modalités relatives à l’autorisation préalable en cas de renouvellement des prothèses, orthèses et épithèses, sont celles prévues dans la liste visée à l’article précédent. VI) L’article 94 est abrogé. VII) Le point

1. g)de l’article 106 prend la teneur suivante :
2. g)les médicaments à prescription restreinte inscrits dans la liste numéro 2 de l’annexe D des présents statuts lorsque la prescription, la délivrance et l’utilisation ne répondent pas à l’une des conditions suivantes : 1) que le traitement ait été prescrit initialement en un milieu hospitalier disposant de moyens de diagnostic adéquats, et que l’administration et le suivi pourront se faire hors de l’hôpital ; 2) que le traitement en ambulatoire ait fait l’objet d’une autorisation accordée par le contrôle médical sur la base d’une prescription motivée; 3) que le traitement en ambulatoire soit autorisé par le contrôle médical de la sécurité sociale sur base d’un protocole thérapeutique standardisé défini dans la liste numéro 2 de l’annexe D des statuts. VIII) L’article 106 alinéa 2 prend la teneur suivante : Les décisions d’exclusion et d’inscription aux listes prévues par le présent article ainsi que celles concernant les protocoles thérapeutiques standardisés prévus à la liste numéro 2 de l’annexe D des statuts sont prises par le conseil d’administration de l’union des caisses de maladie conformément à l’article 160 sur base d’un avis conjoint du médecindirecteur et du pharmacien-conseil du contrôle médical. IX) L’article 116 prend la teneur suivante : Sans préjudice de dispositions statutaires dérogatoires, une ordonnance médicale dûment motivée est de rigueur pour : 2295 1) les lentilles de contact dans les conditions de leur délivrance prévues aux articles 122 à 125 des présents statuts ; 2) les verres incassables ou teintés ; 3) les lunettes pour les enfants âgés de moins de 14 ans ; Par dérogation au point 3) ci-dessus une ordonnance n'est cependant pas requise en cas de remplacement des verres endommagés endéans les six premiers mois de la première acquisition. Les autres prestations et fournitures visées par le présent chapitre peuvent être obtenues dans les conditions fixées par les présents statuts à charge de l'assurance maladie sans ordonnance médicale. X) L’article 130 est abrogé. XI) L’article 142 est complété par un nouvel dernier alinéa qui prend la teneur suivante : En cas d’hospitalisation d’un enfant de moins de 14 ans, les frais d’hôtellerie, à l’exception des frais de restauration générés par la présence d’une personne accompagnante à l’hôpital sont pris en charge par l’assurance maladie suivant les modalités prévues par la convention visée à l’article 75 du Code des assurances sociales. XII) Il est introduit un nouvel article 151 qui prend la teneur suivante : Article 151 : Par dérogation aux règles de délivrance prévues dans les dispositions qui précèdent, les dispositifs médicaux prévus dans le fichier B1, nécessaires pour un traitement spécifié sur l'ordonnance médicale à poursuivre pendant un séjour prolongé à l'étranger, peuvent être délivrés en une fois sur base d’un titre de prise en charge émis par l’union des caisses de maladie après accord du contrôle médical donné sur le vu d’une motivation médicale. Ce titre de prise en charge précise la quantité à délivrer péremptoirement pour une période ne pouvant dépasser trois mois consécutifs. XIII) Il est introduit un nouvel article 151 bis qui prend la teneur suivante : Application du tiers payant Sans préjudice des dispositions prévues à l’article 22 alinéa 3, la personne protégée a droit à la prise en charge de la part statutaire par la voie du tiers payant dans les situations expressément visées à l’agrément prévu à l’article 2 des statuts. XIV) Le dernier alinéa de l’article 152 prend la teneur suivante : Les frais de réparation nécessaires dans le délai de renouvellement sont pris en charge jusqu'à concurrence de vingt cinq pour cent (25%) du prix de référence fixé dans la liste. Modifications des statuts de l’union des caisses de maladie décidées par l’assemblée générale du 10 juillet 2002. Les Annexes A, B, et D des statuts prennent respectivement la teneur suivante: ANNEXE A DES STATUTS 2296 FICHIER B1 Les conditions particulières applicables à des fournitures spécifiques du fichier B1 : Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 19 décembre 2001, est ajouté un deuxième alinéa à l’article 2 des conditions particulières applicables à des fournitures spécifiques du fichier B1 : Les solutions à base d’acide hyaluronique inscrites sous le code-groupe « V98B » ne sont prises en charge que si la personne protégée est atteinte de gonarthrose. La prise en charge se limite à trois injections intraarticulaires par genou et par an. L’ordonnance médicale précise le genou à traiter. L’injection intra-articulaire devra être réalisée sous contrôle échographique ou radioscopique. Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 19 décembre 2001, est ajouté un codegroupe à la liste des codes-groupes réservés aux pharmacies ouvertes au public prévus à l’article 3 des conditions particulières applicables à des fournitures spécifiques du fichier B1 : V98B Solutions à base d’acide hyaluronique (3/genou/
3. an)Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 23 janvier 2002, sont supprimés les codesgroupes dans la liste des codes-groupes réservés aux pharmacies ouvertes au public prévus à l’article 3 des conditions particulières applicables à des fournitures spécifiques du fichier B1 : V93E4 Bandes de fixation: bandes élastiques tubulaires (filet) V93E5 Bandes de fixation: bandes élastiques tubulaires tricotées (jersey) V93F0 Bandes de contention ou de compression: bandes élastiques idéales V93F1 Bandes de contention ou de compression: bandes élastiques V93F3 Bandes de contention ou de compression: bandes élastiques cohésives V93F4 Bandes de contention ou de compression: bandes élastiques adhésives V93F6 Bandes de contention ou de compression: bandes à l'oxyde de zinc Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 20 février 2002, est ajouté un troisième alinéa à l’article 2 des conditions particulières applicables à des fournitures spécifiques du fichier B1 : Les tampons anaux inscrits sous le code groupe « V97F » ne sont pris en charge que si la personne protégée est atteinte d’incontinence anale congénitale. Pour la première prise en charge un accord préalable du Contrôle médical de la sécurité sociale est requis. Une fois le diagnostic posé, ces formalités ne sont plus de rigueur. Pour l’assurance accident l’étiologie congénitale ne joue pas. Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 20 mars 2002, est ajouté un quatrième alinéa à l’article 2 des conditions particulières applicables à des fournitures spécifiques du fichier B1 : La prise en charge de la perruque inscrite sous le code groupe « V98D » est limitée aux alopécies secondaires à un traumatisme, à une chimiothérapie ou à une alopécie areata. Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 21 juin 2002, est ajouté un cinquième et sixième alinéa à l’article 2 des conditions particulières applicables à des fournitures spécifiques du fichier B1 : Le délai de renouvellement des prothèses oculaires inscrites sous le code groupe « V98E » n’est pas applicable aux enfants de moins de 14 ans lorsque l’ordonnance justifie leur prise en charge en raison de leur croissance. Le délai peut en outre être réduit sur base d’une ordonnance médicale motivée dans le cas des personnes ayant subi une énucléation récente (3 à 6 mois) ou en cas de faits intercurrents. Une ordonnance n’est pas requise pour le renouvellement. Les couches-culottes inscrites sous le code-groupe « V97G » sont prises en charge à condition que la personne protégée âgée de 2 à 18 ans est atteinte d’incontinence vésicale ou anale. Au-delà de 18 ans la prise en charge des couches-culottes pour incontinence vésicale ou anale se limite aux personnes protégées atteintes de spina bifida. Ajouts avec effet au 1er janvier 2002 Numéro national Nom commercial N01D0 Pièces Largeur Longueur Poids Volume P référ. Taux Remb. max. Tests sanguins: glucose ABBOTT 5910050 SOFT-SENSE 99094-01 électrodes 50 35,94 100% 35,94 5910063 SOFT-SENSE 99095-01 électrodes 100 71,89 100% 71,89 1 65,69 100% 65,69 N01E0 Glucomètres - (APCM) - (1 / 60 mois) ABBOTT 5910077 SOFT-SENSE N55B3 R 99138-01 appareil+autopiqueur Seringues automatiques pour diabétiques (pens) (1 / type d'insuline/24 mois) NOVO-NORDISK 5910081 NOVOPEN 3 DEMI pen 1 86,76 100% 86,76 5910094 NOVOPEN JUNIOR pen 1 86,76 100% 86,76 N56A1 Systèmes d'injection pour hormone de croissance NOVO-NORDISK 5910100 NORDIPEN 10 POUR NORDITROPIN pen 1 86,76 100% 86,76 5910113 NORDIPEN 15 POUR NORDITROPIN pen 1 86,76 100% 86,76 5910127 NORDIPEN 5 POUR NORDITROPIN pen 1 86,76 100% 86,76 Stomies: systèmes à 1 pièce, CMC (carboxyméthylcellulose) DANSAC 5910046 DANSAC INVENT R 340-XX POCHE ILEO transparent 30 15-60 mm 97,99 100% 97,99 5910032 DANSAC NOVA R 802-XX POCHE transparent 30 20-60 mm 71,77 100% 71,77 Pièces Largeur Prix réf Taux Remb. Max. Modifications au 1er janvier 2002 Numéro national Nom commercial A01A Longueur Poids Volume Accessoires pour système de nutrition entérale par micro-sonde NESTLE 5909613 RESERVOIR MCN 000007 1 2,63 100% 2,63 5909600 SET DRIPAC FLEX MCN 000018 pompe 1 4,14 100% 4,14 5909594 SET DRIPAC FLEX MCN 000027 gravité 1 2,11 100% 2,11 46,06 80% 36,85 V92N2 Pansements interactifs: pansements hydrocolloïdes CONVATEC 5189767 DUODERM EXTRA MINCE V97A3 R H7956 5 15 cm 15 cm Stomies: systèmes à 1 pièce, CMC (carboxyméthylcellulose) DANSAC 5909756 DANSAC INVENT R 339-XX POCHE ILEO beige 30 15-60 mm 97,99 100% 97,99 5909725 DANSAC NOVA R 801-XX POCHE COLO beige 30 20-60 mm 71,77 100% 71,77 MODERMA FLEX ILEO 261-XX 262-XX 265-XX alvéolaire 30 15-55 mm 97,99 100% 97,99 HOLLISTER 5909689 2297 V97A3 Suppressions au 1er janvier 2002 (date d'effet 30.06.2002) Numéro national Nom commercial N55B3 Pièces Largeur Longueur Poids Volume Prix réf. Taux Remb. Max. 86,76 100% 86,76 12,02 Seringues automatiques pour diabétiques (pens) (1 / type d'insuline/24 mois) NOVO-NORDISK 5199960 NOVOPEN-II N56A1 pen 1 Systèmes d'injection pour hormone de croissance NOVO-NORDISK 5904696 NORDIFINE 30G aiguilles 100 8 mm 12,02 100% 5901941 NORDIFINE 30G aiguilles 100 12 mm 12,02 100% 12,02 5216749 NORDIJECT 12 pen 1 86,76 100% 86,76 5901954 NORDIJECT 24 pen 1 86,76 100% 86,76 V92N2 Pansements interactifs: pansements hydrocolloïdes COLOPLAST 5906947 COMFEEL PLUS SACRUM R 3285.1 3 18cm 20cm 31,78 80% 25,42 5906920 COMFEEL PLUS SACRUM PL.TRANSP. R 3585.1 3 18cm 20cm 30,09 80% 24,07 14,85 100% 14,85 Volume P référ. Taux Remb. max. 50/60 ml 0,74 100% 0,74 V97C Stomies: accessoires HOLLISTER 5082709 SKIN GEL R 7916P 1 2298 Ajouts avec effet au 1er février 2002 Numéro national Nom commercial A01A Pièces Largeur Longueur Poids Accessoires pour système de nutrition entérale par micro-sonde NOM COLLECTIF 5910131 SERINGUE 3 PIECES N01D0 LIFESCAN 5910144 EMBOUT stérile 1 R 020-320-03 bandelettes 50 35,94 100% 35,94 R 3009122 bandelettes 50 35,94 100% 35,94 autopiqueur 1 16,11 100% 16,11 Tests sanguins: glucose ONE TOUCH ULTRA (SENSOR) ROCHE DIAGNOSTICS 5910158 ACCU-CHEK / GLUCOTREND PLUS GLUCOSE N55A3 ROCHE DIAGNOSTICS 5910161 ACCU-CHEK SOFTCLIX N55A4 ROCHE DIAGNOSTICS Autopiqueurs pour diabétiques R 3037916 Lancettes pour autopiqueurs pour diabétiques 5910175 ACCU-CHEK SOFTCLIX R 3037894 lancettes 200 dia 0,4 19,83 100% 19,83 5910189 ACCU-CHEK XL SOFTCLIX R 3157539 lancettes 50 dia 0,8 4,96 100% 4,96 71,77 100% 71,77 V97A3 BIOTROL 5910192 Stomies: systèmes à 1 pièce, CMC (carboxyméthylcellulose) ALMARYS OPTIMA R 008610-008660 P 30 V98B Solutions à base d'acide hyaluronique (3 / genou / 12 mois)(cf art.2) CHEMEDICA 5910208 OSTENIL srg 1 SYNVISC IA srg 5909806 ADANT IA 5909773 ADANT IA 20mg 2ml 38,80 80% 31,04 3 2ml 316,06 80% 252,85 srg 1 2,5ml 76,30 80% 61,04 srg 3 2,5ml 209,07 80% 167,26 Volume Prix réf Taux Remb.max GENZYME 5909791 TRAMEDICO Suppressions au 1er février 2002 (date d'effet 31.07.2002) Numéro national Nom commercial N55A3 Pièces Largeur Longueur Poids Autopiqueurs pour diabétiques ROCHE DIAGNOSTICS 5221914 SOFTCLIX STANDARD PACKAGE R 1623443 (AUTOPIQU.+25 LANC.) autopiqueur 1 16,11 100% 16,11 lancettes 200 19,83 100% 19,83 36,11 N55A4 Lancettes pour autopiqueurs pour diabétiques ROCHE DIAGNOSTICS 5221928 V92N1 SOFTCLIX II LANCETS R 1623460 Pansements interactifs: pansements hydrogels STELLA CLEARSITE R 35996 5 7,5 cm 10 cm 45,14 80% 5164981 CLEARSITE R 35997 5 12,5 cm 12,5 cm 56,62 80% 45,3 5164995 CLEARSITE R 35998 3 19 cm 24 cm 111,18 80% 88,94 5187678 CLEARSITE B R 35983 sans bord adhésif 5 5 cm 7,5 cm 37,56 80% 30,05 5187681 CLEARSITE B R 35984 sans bord adhésif 5 10 cm 10 cm 47,00 80% 37,6 5187695 CLEARSITE B R 35985 sans bord adhésif 3 20 cm 20 cm 94,72 80% 75,78 5187701 CLEARSITE B R 35987 sans bord adhésif 5 12,5 cm 29 cm 122,11 80% 97,69 Pièces Largeur Longueur P référ. Taux Remb. max. Ajouts avec effet au 1er mars 2002 Numéro national Nom commercial V91F2 Poids Volume Compresses stériles: non adhérantes , plaies putrides JOHNSON&JOHNSON 5909983 ACTISORB MA3065 10 6,5cm 9,5cm 35,20 80% 28,16 5909970 ACTISORB MA3105 10 10,5cm 10,5cm 62,87 80% 50,30 3 20 cm 20 cm 58,30 80% 46,64 V92N1 Pansements interactifs: pansements hydrogels HARTMANN 5910001 HYDROSORB V92N9 R 9008521 Pansements interactifs: pansements en polyacrylate HARTMANN 5910015 TENDERWET 24 R 6094558 12 dia 4 cm 26,77 80% 21,42 5910354 TENDERWET 24 R 6094656 12 dia 5,5 cm 28,23 80% 22,58 2299 5164978 5909997 TENDERWET 24 R 6094754 12 5909966 TENDERWET 24 R 6094905 SOL 20 V97A4 7,5 cm 7,5 cm 15 ml 31,41 80% 25,13 4,29 80% 3,43 Stomies: systèmes à 2 pièces COLOPLAST 5910211 ALTERNA CONVEXE LIGHT R 14261-14277 5910225 ALTERNA EASIFLEX R 14301-14303 standard 27,64 100% 27,64 5 27,64 100% 27,64 5910239 ALTERNA EASIFLEX R 14304-14306 5910242 ALTERNA EASIFLEX MAXI R 1432X POCHE transparente 5 27,64 100% 27,64 transparente 30 43,11 100% 5910256 ALTERNA EASIFLEX MAXI 43,11 R 1433X POCHE soft front 30 43,11 100% 5910260 43,11 ALTERNA EASIFLEX MAXI R 1435X POCHE ILEO transparente 30 42,19 100% 42,19 5910273 ALTERNA EASIFLEX MAXI R 1436X POCHE ILEO soft front 30 42,19 100% 42,19 5910287 ALTERNA EASIFLEX MIDI R 1431X POCHE transparente 30 43,11 100% 43,11 5910291 ALTERNA EASIFLEX MIDI R 1431X POCHE soft front 30 43,11 100% 43,11 5910306 ALTERNA EASIFLEX MIDI R 1434X POCHE ILEO transparente 30 42,19 100% 42,19 5910310 ALTERNA EASIFLEX MIDI R 1434X POCHE ILEO soft front 30 42,19 100% 42,19 5910323 ALTERNA EXTRA R 2831-2833 PLAQUE transparente 5 dia40-60m 27,64 100% 27,64 non latex/autoadh. 30 45mm 79,13 80% 63,30 2000 ml 25,12 80% 20,10 Volume Prix réf Taux Remb.max. 79,13 80% 63,3 Prix réf Taux Remb.max 10,81 V97D1 5 dia40-60m Incontinence urinaire: étuis péniens MANFRED SAUER 5910337 ETUI PENIEN V97D2 R 97.18 - 97.40 Incontinence urinaire: poches de recueil d'urine ALTERNA R 21365 POCHE NUIT 20 120 cm Modification au 1er mars 2002 Numéro national Nom commercial V97D1 Pièces Largeur 30 30mm Pièces Largeur Longueur Poids Incontinence urinaire: étuis péniens MANFRED SAUER 5030537 ETUI PENIEN R 53.18 - 53.40 latex Suppressions au 1er mars 2002 (effet immédiat) Numéro national N01C0 Nom commercial Longueur Poids Volume Tests urinaires: glucose BAYER DIAGNOSTICA 5047761 CLINITEST R 2101 comprimés 100 10,81 100% 5047775 CLINITEST R 2105 trousse 36 8,18 100% 8,18 5048027 CLINITEST R 2107 comprimés 36 4,86 100% 4,86 5047731 CLINITEST R 2132 tubes à essai 6 3,62 100% 3,62 5047744 CLINITEST R 2136 compte gouttes 6 3,62 100% 3,62 autopiqueur 1 16,11 100% 16,11 N55A3 Autopiqueurs pour diabétiques BAYER DIAGNOSTICA 5197921 GLUCOLET R 5702 2300 COLOPLAST 5910341 V90A1 Pansements rapides: peau normale (tissé) HARTMANN 5142919 COSMOPLAST ELASTIC R 540 167/4 1 4cm 1m 2,16 80% 1,73 5052937 COSMOPLAST ELASTIC R 540 171/8 1 8cm 1m 2,78 80% 2,22 V90A3 Pansements rapides: peau sensible (hypoallergénique) HARTMANN 5142368 COSMOMED R 550 167/3 1 4cm 1m 2,16 80% 1,73 5140878 COSMOMED R 550 169/1 1 6cm 1m 2,4 80% 1,92 5142371 COSMOMED R 550 171/7 1 8cm 1m 2,78 80% 2,22 1,49 V91C4 Sparadrap: peau sensible (hypoallergénique) (plastic) HARTMANN 5056645 OMNIFLEX R 900 541/7 1 2,5cm 5m 1,86 80% 5056659 OMNIFLEX R 900 542/6 1 5cm 5m 2,35 80% 1,88 5056662 OMNIPOR R 900 520/2 1 1,25cm 5m 1,36 80% 1,09 5056676 OMNIPOR R 900 521/1 1 2,5cm 5m 1,86 80% 1,49 5056680 OMNIPOR R 900 522/0 1 5cm 5m 2,35 80% 1,88 V91C5 Sparadrap: peau sensible (hypoallergénique) (non-tissé) HARTMANN OMNIMED R 900 550/5 1 1,25cm 5m 1,36 80% 1,09 5109024 OMNIMED R 900 551/4 1 2,5cm 5m 1,86 80% 1,49 5109038 OMNIMED R 900 552/3 1 5cm 5m 2,35 80% 1,88 V91C6 Sparadrap: bande de fixation adhésive en non tissé HARTMANN 5146109 OMNIFIX R 900 622/0 1 5cm 6m 2,35 80% 1,88 5146112 OMNIFIX R 900 623/0 1 10cm 6m 4,66 80% 3,73 5146126 OMNIFIX R 900 624/0 1 15cm 6m 6,49 80% 5,19 5146130 OMNIFIX R 900 625/0 1 20cm 6m 8,68 80% 6,94 5146143 OMNIFIX R 900 627/0 1 30cm 6m 12,25 80% 9,8 V91D1 Compresses non-stériles: tissées HARTMANN 5146841 ES COMPR. NON STERILES R 400 300/9 12 plis 100 7,5cm 10cm 3,1 80% 2,48 5074321 ES COMPR. NON STERILES R 404 833/0 12 plis 100 7,5cm 7,5cm 3,1 80% 2,48 5074335 ES COMPR. NON STERILES R 404 835/0 12 plis 100 10cm 10cm 5,26 80% 4,21 5074349 ES COMPR. NON STERILES R 404 836/0 12 plis 100 12,5cm 10cm 5,26 80% 4,21 5146854 ES COMPR. NON STERILES R 408 822/1 8 plis 100 5cm 7,5cm 2,18 80% 1,74 5146868 ES COMPR. NON STERILES R 408 824/9 8 plis 100 7,5cm 10cm 3,1 80% 2,48 Pièces Largeur Longueur Prix réf Taux Remb. max. V91F7 Numéro national Compresses: Divers Nom commercial Poids Volume HARTMANN 5063278 MULLIX R 207 402/5 GAZE HYDROPH ELAST 1 10cm 1m 0,94 80% 0,75 5063281 MULLIX R 207 405/2 GAZE HYDROPH ELAST 1 10cm 5m 0,94 80% 0,75 2301 5109011 V93E0 Bandes de fixation: bandes de crêpe HARTMANN 5062271 LASTOCREPE V93E2 R 929 062/5 1 5cm 4m 0,62 80% 0,5 Bandes de fixation: bandes de gaze élastiques HARTMANN 5149341 PEHA-CREPP LIGHT R 303 031/1 1 4cm 4m 0,37 80% 0,3 5062691 PEHA-CREPP LIGHT R 303 033/9 1 6cm 4m 0,55 80% 0,44 5062706 PEHA-CREPP LIGHT R 303 034/8 1 8cm 4m 0,62 80% 0,5 V93E5 Bandes de fixation: bandes élastiques tubulaires tricotées (jersey) HARTMANN 5902092 JERSEY BANDE TUBULAIRE R 932 215/5 1 8cm 1m 0,77 80% 0,62 5902125 JERSEY BANDE TUBULAIRE R 932 219/1 1 20cm 1m 1,86 80% 1,49 5902191 STULPA 1 21cm 1m 1,86 80% 1,49 15cm 5m 3,52 80% 2,82 V93F0 R 932 319/0 T.7R JERSEY tronc Bandes de contention ou de compression: bandes élastiques idéales HARTMANN 5064308 IDEALBINDE V93F3 R 931 767/9 all. court/tr. fort 1 Bandes de contention ou de compression: bandes élastiques cohésives (4 / 12mois) THUASNE GRIFLEX R9 bleu 1 8cm 4m 4,21 80% 3,37 5059082 GRIFLEX R9 ecru 1 6cm 4m 3,87 80% 3,1 5059096 GRIFLEX R9 bleu 1 6cm 4m 3,87 80% 3,1 5059101 GRIFLEX R9 ecru 1 8cm 4m 4,21 80% 3,37 5059129 GRIFLEX R9 ecru 1 10cm 4m 4,91 80% 3,93 5059132 GRIFLEX R9 bleu 1 10cm 4m 4,91 80% 3,93 5059146 GRIFLEX R9 chair 1 10cm 7m 8,55 80% 6,84 V93F4 Bandes de contention ou de compression: bandes élastiques adhésives THUASNE 5106635 THERAPLAST R6 adhésif intérieur 1 5cm 2,75m 3,5 80% 2,8 5106649 THERAPLAST R6 adhésif intérieur 1 7,5cm 2,75m 4,76 80% 3,81 5106652 THERAPLAST R6 adhésif intérieur 1 10cm 2,75m 6,3 80% 5,04 5106621 THERAPLAST R6 adhésif intérieur 1 2,5cm 2,75m 2,8 80% 2,24 5106697 THERAPLAST R7 adhésif extérieur 1 10cm 2,75m 6,3 80% 5,04 5106683 THERAPLAST R7 adhésif extérieur 1 7,5cm 2,75m 4,76 80% 3,81 5106666 THERAPLAST R7 adhésif extérieur 1 2,5cm 2,75m 2,8 80% 2,24 5106670 THERAPLAST R7 adhésif extérieur 1 5cm 2,75m 3,5 80% 2,8 V97A1 Stomies: systèmes à 1 pièce, poche adhésive COLOPLAST 5077743 EXTRA R 9025 POCHE COLO 100 25mm 88,42 100% 88,42 5077757 EXTRA R 9130 POCHE COLO 100 30mm 88,42 100% 88,42 5077761 EXTRA R 9235 POCHE COLO 100 35mm 88,42 100% 88,42 2302 5059115 V97A3 Stomies: systèmes à 1 pièce, CMC (carboxyméthylcellulose) COLOPLAST 5906091 ALTERNA FREE MAXI R 46106 POCHE ILEO design 30 10-55mm 97,99 100% 97,99 5906026 ALTERNA FREE MIDI R 46136 POCHE ILEO design 30 10-55mm 97,99 100% 97,99 5906107 ALTERNA FREE MINI R 46166 POCHE ILEO design 30 10-55mm 97,99 100% 97,99 5906009 ALTERNA FREE MINI R 46176 POCHE ILEO soft front 30 10-55mm 97,99 100% 97,99 5906012 ALTERNA FREE MINI R 46186 POCHE ILEO transparent Numéro national Nom commercial 5113142 PC3000 V97A4 R 8400 POCHE ILEO 30 10-55mm Pièces Largeur 97,99 100% 97,99 Prix réf Taux Remb. max. 30 15-60mm 97,99 100% 97,99 Longueur Poids Volume Stomies: systèmes à 2 pièces COLOPLAST ALTERNA FREE MAXI R 46049 POCHE ILEO design 30 40mm 42,19 100% 42,19 5906267 ALTERNA FREE MAXI R 46059 POCHE ILEO design 30 50mm 42,19 100% 42,19 5906271 ALTERNA FREE MAXI R 46069 POCHE ILEO design 30 60mm 42,19 100% 42,19 5906222 ALTERNA FREE MIDI R 46046 POCHE ILEO design 30 40mm 42,19 100% 42,19 5906236 ALTERNA FREE MIDI R 46056 POCHE ILEO design 30 50mm 42,19 100% 42,19 5906240 ALTERNA FREE MIDI R 46066 POCHE ILEO design 30 60mm 42,19 100% 42,19 5080699 MC2002 R 6141 POCHE COLO transparente 30 43mm 43,11 100% 43,11 5080489 MC2002 R 6142 POCHE COLO opaque 30 43mm 43,11 100% 43,11 5080704 MC2002 R 6161 POCHE COLO transparente 30 63mm 43,11 100% 43,11 5080542 MC2002 R 6162 POCHE COLO opaque 30 63mm 43,11 100% 43,11 5082046 MC2002 R 6243 PLAQUE 5 25-35mm 27,64 100% 27,64 5082050 MC2002 R 6264 PLAQUE 5 35-55mm 27,64 100% 27,64 5082063 MC2002 R 6265 PLAQUE 5 45-55mm 27,64 100% 27,64 5086756 MC2002 R 6651 POCHE COLO transparente 30 50mm 43,11 100% 43,11 5080525 MC2002 R 6652 POCHE COLO opaque 30 50mm 43,11 100% 43,11 5081777 MC2002 R 6753 PLAQUE 5 30-45mm 27,64 100% 27,64 V97A5 Stomies: systèmes d'irrigation COLOPLAST 5904438 ALTERNA MANCHONS D'IRRIGATION R 12834 poche irrig. 30 40mm 41,6 100% 41,6 5904469 ALTERNA MINI-CAP système 2 pièces 30 40mm 75,36 100% 75,36 5904407 ALTERNA SET D'IRRIGATION 1 40mm 98,49 100% 98,49 V97A9 R 6610 R 12831 SET COMPLET Stomies: période post-opératoire CONVATEC 5080959 COMBIHESIVE II S POST-OP SET R 125053 SET STER. COL 1 70mm 15,17 100% 15,17 5080962 COMBIHESIVE II S POST-OP SET R 125054 SET STER. COL 1 100mm 23,23 100% 23,23 5080976 COMBIHESIVE II S POST-OP SET URO R 125055 1 70mm 25,53 100% 25,53 5080980 COMBIHESIVE II S POST-OP SET URO R 125056 SET STER. URO 1 100mm 32,52 100% 32,52 5083043 STERILE ROD R S215 BAGUETTE STÉRILE 1 65mm 22,06 100% 22,06 5083057 STERILE ROD R S216 BAGUETTE STÉRILE 5903350 STOMADRESS POCHE DRAINABLE ST. R 650805 poche stérile 1 95mm 22,06 100% 22,06 5 8-100mm 66,24 100% 66,24 2303 5906253 V97C Stomies: accessoires CONVATEC 5081214 STOMAHESIVE R S201 PLAQUE PROTECTRICE 55,11 100% 55,11 P référ. Taux Remb. max.. Ajouts avec effet au 01.04.2002 Numéro national Nom commercial A01A Pièces Largeur Longueur Poids Volume Accessoires pour système de nutrition entérale par micro-sonde FRESENIUS 5910368 SONDOMAT BEUTELSYSTEM F. GUERTELTASCHE R 7750501 pompe 1 11,65 100% 11,65 5911169 FLOCARE R 30078 gravité 1 2,45 100% 2,45 5911088 FLOCARE SYST UNIV.PACK R 30081 gravité 1 3,18 100% 3,18 5911091 FLOCARE SYST UNIV.PACK R 30083 pompe micromax 1 5,45 100% 5,45 NUTRICIA A04A3 Set de rechange pour sondage suspubien BRAUN CYSTOFIX BALLONKATH. DIL.WECHSELBESTECK R 4441117 ch12 1 40cm 52,06 100% 52,06 5909336 CYSTOFIX BALLONKATH.WECHSELBESTECK R 4441257 ch12 1 40cm 38,67 100% 38,67 5909340 CYSTOFIX BALLONKATH.WECHSELBESTECK R 4441451 ch12 1 53cm 41,65 100% 41,65 5909319 CYSTOFIX WECHSELBESTECK R 4441001 ch10 1 12,64 100% 12,64 5909322 CYSTOFIX WECHSELBESTECK R 4441150 ch15 1 17,85 100% 17,85 5909290 FREKA CYST STD BALLONKATH.WECHSELBESTECK R 2896601 ch12 pigtail 1 52cm 41,65 100% 41,65 5909305 FREKA CYST STD BALLONKATH.WECHSELBESTECK R 2896801 ch12 kurze spitze 1 35cm 38,67 100% 38,67 5909269 FREKA CYST STD WECHSELBESTECK R 2896201 ch10 1 12,64 100% 12,64 5909272 FREKA CYST STD WECHSELBESTECK R 2896301 ch15 1 17,85 100% 17,85 5909286 FREKA CYST STD WECHSELBESTECK R 2896401 ch12 1 15,25 100% 15,25 5909367 SUPRAFLEX BALLONKATH.WECHSELBESTECK R 170703 ch10-16 1 5909371 SUPRAFLEX BALLONKATH.WECHSELBESTECK R 170704 ch10-16 1 5909384 SUPRAFLEX WECHSELBESTECK R 170702 ch8-10 1 FRESENIUS RUESCH A04A4 100cm 31,48 100% 31,48 38,92 100% 38,92 39,91 100% 39,91 Sondes urinaires à demeure avec ballonnet NOM COLLECTIF 5910601 SONDE URINAIRE A DEMEURE À BALLONNET 1 2,97 100% 2,97 5910614 SONDE URINAIRE A DEMEURE EN SILICONE À BALLONNET 1 11,77 100% 11,77 N01E0 Glucomètres - (APCM) - (1 / 60 mois) LIFESCAN 5910371 N54A ONE TOUCH ULTRA R 020-297-01 appareil+autopiqueur 1 65,69 100% 65,69 Seringues et aiguilles NOM COLLECTIF 5910662 AIGUILLE A AILETTES BUTTERFLY TYPE VENOFIX, stérile 1 0,99 100% 0,99 5910631 AIGUILLE POUR INJECTION US. UNIQUE stérile 1 0,07 100% 0,07 2304 5909353 5910676 SERINGUE AVEC AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 20 ml 0,35 100% 0,35 5910712 SERINGUE AVEC AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 5 ml 0,22 100% 0,22 5910709 SERINGUE AVEC AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 2 ml 0,17 100% 0,17 5910659 SERINGUE AVEC AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 1 ml 0,17 100% 0,17 5910680 SERINGUE AVEC AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 10 ml 0,25 100% 0,25 5910730 SERINGUE SANS AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 20 ml 0,27 100% 0,27 5910628 SERINGUE SANS AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 2 ml 0,10 100% 0,10 5910645 SERINGUE SANS AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 1 ml 0,10 100% 0,10 5910693 SERINGUE SANS AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 10 ml 0,17 100% 0,17 5910726 SERINGUE SANS AIGUILLE US. UNIQUE stérile 1 5 ml 0,15 100% 0,15 stérile 1 7,44 100% 7,44 N54AX Seringues et aiguilles (APCM) NOM COLLECTIF 5910743 AIGUILLE A BISEAU SPECIAL N55C1 CHAMBRE Pompe à insuline externe (APCM) - (1/24 mois) DISETRONIC 5911141 H-TRON PLUS V100 802.0023 petit set 1 1.613,59 100% 1.613,59 5910399 H-TRON PLUS V100 805.0022 grand set 1 1.674,20 100% 1.674,20 N55C1X Pompe à insuline externe (APCM) - (1/60 mois) MINIMED POMPE A INSULINE MMT-508 1 4.069,32 100% 4.069,32 5910385 POMPE A INSULINE 48 PROFILS MMT-507C 1 3.300,16 100% 3.300,16 7,02 100% 7,02 82,61 100% 82,61 N55C2 Accessoires pour pompe à insuline externe (APCM) DISETRONIC 5910449 ADAPTATEUR 300.0184 1 5910466 AMPOULES EN PLASTIQUE 300.0265 25 3,5 ml 5910404 AMPOULES EN VERRE 300.0216 25 3,5 ml 5910470 CATHETER RAPID 6/60-12/110 5911155 CATHETER RAPID CPRC 6/60 - 12/110 5910452 CATHETER TENDER PT 17/30-17/110 5911172 CATHETER TENDER PT SPECIAL 5910435 TIGE ACTIVATRICE pour pen 96,16 100% 96,16 25 211,21 100% 211,21 25 283,19 100% 283,19 10 187,74 100% 187,74 17/30-17/110 10 122,03 100% 122,03 300.0208 1 16,89 100% 16,89 10 sets + 10 aig. MINIMED 5911138 CATHETER POLYFIN MMT-307 24 113,30 100% 113,30 5911124 CATHETER POLYFIN QR MMT-365 24 183,61 100% 183,61 5910421 RESERVOIR MMT-103 5910418 SOF-SET ULTIMATE MMT-112 N57A 24 ll 80,44 100% 80,44 246,11 100% 246,11 1 0,25 100% 0,25 1 1,69 100% 1,69 24 3 ml 61 cm Accessoires pour perfusion NOM COLLECTIF 5910791 BOUCHON P. CANULE IV 5910774 CATHETER VEINEUX COURT 5910807 PROLONGATEUR P. TROUSSE PERF. 1 1,12 100% 1,12 5910788 REGULATEUR DE DEBIT IV 1 4,96 100% 4,96 TYPE VASOCAN, 2305 5911111 5910757 ROBINET 3 VOIES 5910761 TROUSSE DE PERFUSION V70A gravité 1 0,79 100% 0,79 1 1,46 100% 1,46 79,33 100% 79,33 Appareil à inhalation (1/72mois) NOM COLLECTIF 5910811 APPAREIL A INHALATION V72A 1 Chambres d'inhalation (1/24mois) ASTRA 5910502 NEBULATOR 1 9,92 100% 9,92 AEROSCOPIC 1 9,92 100% 9,92 VOLUMATIC 1 9,92 100% 9,92 1 9,92 100% 9,92 BOEHRINGER 5910516 GLAXO 5910497 RPR 5910483 OMNIFIX = FISONAIR V72B Chambres d'inhalation avec masque facial pour enfant (1/24mois) ASTRA 5910578 KIDSPACER 1 24,79 100% 24,79 5910564 MASQUE AVEC EMBOUT P.KIDSPACER 1 7,44 100% 7,44 5910551 BABYHALER 1 24,79 100% 24,79 5910533 BABYHALER 2 VALVES RECHANGE 1 4,96 100% 4,96 5910547 BABYHALER BABY MASQUE 1 7,44 100% 7,44 5910520 BABYHALER MINI BABY MASQUE 1 7,44 100% 7,44 41,43 80% 33,14 GLAXO Pansements interactifs: pansements hydrogels HARTMANN 5911107 V94A HYDROSORB CONFORT R 9007059 5 12,5 cm 12,5 cm Supports pour membres inférieurs NOM COLLECTIF 5910838 SUSPENSOIR GRAND MODELE PIÈCE 1 11,90 100% 11,90 5910824 SUSPENSOIR MOYEN MODELE PIÈCE 1 10,66 100% 10,66 5910855 SUSPENSOIR PETIT MODELE PIÈCE 1 9,42 100% 9,42 24,79 V94AX Supports pour membres inférieurs (1/12 mois) NOM COLLECTIF 5910905 BAS A VARICES DE CONFECTION LA PAIRE 2 24,79 100% 5910841 BAS A VARICES DE CONFECTION PIÈCE 1 12,39 100% 12,39 5910886 CHEVILLERE ELASTIQUE SIMPLE LA PAIRE 2 11,90 100% 11,90 5910922 CHEVILLERE ELASTIQUE SIMPLE PIÈCE 1 5,95 100% 5,95 5910872 GENOUILLERE ELASTIQUE SIMPLE LA PAIRE 2 11,90 100% 11,90 5910936 GENOUILLERE ELASTIQUE SIMPLE PIÈCE 1 5,95 100% 5,95 5910890 SEMELLE ORTHOPEDIQUE SIMPLE LA PAIRE 2 5,95 100% 5,95 5910953 SEMELLE ORTHOPEDIQUE SIMPLE PIÈCE 1 2,97 100% 2,97 5910869 SEMELLE ORTHOPEDIQUE SUR MESURE LA PAIRE 1 69,41 100% 69,41 5910940 SEMELLE ORTHOPEDIQUE SUR MESURE PIÈCE 1 34,71 100% 34,71 2306 V92N1 V94AY Supports pour membres inférieurs (1paire/membre/12 mois) NOM COLLECTIF 5910967 BAS DE MOIGNON V94AZ LA PAIRE 2 99,16 100% 99,16 Supports pour membres inférieurs (2pièces/membre/12 mois) NOM COLLECTIF 5910919 BAS DE MOIGNON Numéro national Nom commercial V94B PIÈCE 1 49,58 100% 49,58 P référ. Taux Remb. max. 1 3,22 100% 3,22 Pièces Largeur Longueur Poids Volume Supports pour membres supérieurs NOM COLLECTIF 5910971 ECHARPE DE MAJOR V94BX PIÈCE Supports pour membres supérieurs (1/12 mois) NOM COLLECTIF 5910984 SERRE-POIGNET LA PAIRE 2 9,92 100% 9,92 5910998 SERRE-POIGNET PIÈCE 1 4,96 100% 4,96 V94C Supports pour colonne vertébrale (1/12 mois) NOM COLLECTIF CEINTURE ELASTIQUE CONTENTION LOMBO-ABDO PIÈCE 1 49,58 100% 49,58 5911026 COLLIER CERVICAL EN MATIERE PLASTIQUE RÉGLABLE 1 34,71 100% 34,71 5911030 COLLIER CERVICAL EN MATIERE SOUPLE ANATOMIQUE 1 17,35 100% 17,35 1 123,95 100% 123,95 75,36 100% 75,36 V94CX Supports pour colonne vertébrale (1/36 mois) NOM COLLECTIF 5911009 SUPPORT LOMBAIRE RIGIDE V97A5 PIÈCE Stomies: systèmes d'irrigation COLOPLAST 5910581 ALTERNA URO MINI CAP V97D2 R 2807-2808 30 dia40-50m Incontinence urinaire: poches de recueil d'urine NOM COLLECTIF 5911057 SAC A URINE + ECOULEMENT+ TUYAU 1 90 cm 2L 0,87 80% 0,70 5911043 SAC A URINE FERME + TUYAU DE RACCORD 1 90 cm 2L 0,45 80% 0,36 12,39 100% 12,39 50/60 ml 0,74 100% 0,74 2ml 44,42 80% 35,54 V97F Incontinence rectale (APCM)(cf art.2) NOM COLLECTIF 5911061 TAMPONS ANAUX V98A 1 Solutions de rinçage et d'irrigation NOM COLLECTIF 5911074 V98B SERINGUE 3 PIECES m EMBOUT CATHETER stérile 1 Solutions à base d'acide hyaluronique (3 / genou / 12 mois)(cf art.2) BAYER 5910595 HYALART srg 1 2307 5911012 Ajouts avec effet au 1er mai 2002 Numéro national Nom commercial V92N3 Pièces Largeur Longueur Poids Volume P référ. Taux Remb. max. 5 66,01 80% 52,81 1 0,62 80% 0,50 1 99,16 100% 99,16 Pansements interactifs: pansements en mousse de polyuréthane SMITH ET NEPHEW 5911253 ALLEVYN TALON V92S0 R 66007630 Pansements occlusifs oculaires NOM COLLECTIF 5911186 COUVRE-OEIL AVEC ELASTIQUE V97EX Divers (1/12mois) NOM COLLECTIF 5911190 CLAMP PENIEN V98C Prothèses mammaires (1/12mois) NOM COLLECTIF 5911205 PROTHESE MAMMAIRE EN SILICONE PAIRE 5911219 PROTHESE MAMMAIRE EN SILICONE PAIRE 5911222 PROTHESE MAMMAIRE EN SILICONE PIÈCE 5911236 PROTHESE MAMMAIRE EN SILICONE PIÈCE V98D adhésif adhésif 1 505,70 100% 505,70 1 411,50 100% 411,50 1 252,85 100% 252,85 1 205,75 100% 205,75 1 250,00 100% 250,00 P référ. Taux Remb. max. 48,78 100% 48,78 Perruques (APCM) - (1/36mois)(cf art.2) NOM COLLECTIF PERRUQUE PIÈCE Ajouts avec effet au 1er juin 2002 Numéro national Nom commercial N01D1 Pièces Largeur Longueur Poids Volume Tests sanguins: mesure du temps de thromboplastine ROCHE 5911267 COAGUCHEK PT-TESTS V91F2 R 1937634/122 bandelettes 12 Compresses stériles: non adhérantes , plaies putrides JOHNSON&JOHNSON 5911271 ACTISORB SILVER 220 10 10,5cm 10,5cm 35,93 80% 28,74 5911284 ACTISORB SILVER 220 10 6,5cm 9,5cm 37,21 80% 29,77 Pièces Largeur Longueur P référ. Taux Remb. max. Modifications avec effet au 1er juin 2002 Numéro national Nom commercial V92N2 CONVATEC Poids Volume Pansements interactifs: pansements hydrocolloïdes 5906608 COMBIDERM R 401848 5 20 cm 20 cm 89,07 80% 71,26 5906611 COMBIDERM R 401849 5 20 cm 23 cm 100,94 80% 80,75 5904732 COMBIDERM R 651027 5 15 cm 18 cm 63,34 80% 50,67 5904715 COMBIDERM R 651031 10 10 cm 10 cm 49,48 80% 39,58 5904729 COMBIDERM R 651033 5 14 cm 14 cm 48,69 80% 38,95 2308 5911240 Ajouts avec effet au 1er août 2002 Numéro national Nom commercial A01A NUTRICIA Pièces Largeur Longueur Poids Volume P référ. Taux Remb. max. Accessoires pour système de nutrition entérale par micro-sonde 591143 FLOCARE R 30079 pompe 800 1 5,85 100% 5,85 591142 FLOCARE PACK R 30076 pompe 800 1 5,85 100% 5,85 591141 FLOCARE SYST UNIV.PACK R 30082 pompe 800 1 6,57 100% 6,57 591144 FLOCARE TOP FILL RESERVOIR 4,12 100% 4,12 8,70 100% 8,70 35,94 100% 35,94 A01A2 NUTRICIA 591146 1,3 L Sondes nasogastriques et nasointestinales SONDE NASO INTESTINALE N01D0 ABBOTT 591137 1 R 30084 ch 10 1 145cm Tests sanguins: glucose PRECISION XTRA PLUS N55A1 R 98818-15 50 Seringues à insuline NOM COLLECTIF SERINGUE A INSULINE 1 0,3 ml 0,28 100% 0,28 591135 SERINGUE A INSULINE 1 0,5 ml 0,25 100% 0,25 591136 SERINGUE A INSULINE 1 1,0 ml 0,26 100% 0,26 42,08 80% 33,66 1 25,00 100% 25,00 30 43,11 100% 43,11 10 28,95 100% 28,95 1,15 80% 0,92 198,31 V92N9 HARTMANN 591138 2309 591134 Pansements interactifs: pansements en polyacrylate TENDERWET 24 R 6094852 12 10 cm 10 cm V94BX Supports pour membres supérieurs (1/12 mois) NOM COLLECTIF 591133 COUDIERE AVEC INSERTS POUR EPICONDYLITE V97A4 DANSAC 591145 DUO SOFT PLUS V97B6 HOLLISTER 591140 R 505-XX POCHE Urostomies: systèmes à 2 pièces CONFORM 2 URO V97D2 BARD 591139 PIÈCE Stomies: systèmes à 2 pièces R 23XXX 24XXX Incontinence urinaire: poches de recueil d'urine URIPLAN R BX 813131 POCHE poche+robinet/stér. 1 2000ml V97G Incontinence urinaire: couches culottes (APCM/1/mois)(cf art.2) NOM COLLECTIF 591130 COUCHES-CULOTTES: AGE 11 A 18 ANS 1 198,31 100% 591132 COUCHES-CULOTTES: AGE 2 A 5 ANS 1 74,37 100% 74,37 591131 COUCHES-CULOTTES: AGE 6 A 10 ANS 1 161,13 100% 161,13 591129 COUCHES-CULOTTES: AGE PLUS DE 18 ANS 1 198,31 100% 198,31 Modifications avec effet au 1er août 2002 Numéro national Nom commercial N55C2 DISETRONIC Pièces Largeur Longueur Poids Volume P référ. Taux Remb. max. Accessoires pour pompe à insuline externe 5910449 ADAPTATEUR 300.0184 1 7,02 100% 7,02 5910466 AMPOULES EN PLASTIQUE 300.0265 25 82,61 100% 82,61 5910404 AMPOULES EN VERRE 300.0216 25 96,16 100% 96,16 5910470 CATHETER RAPID 6/60-12/110 25 211,21 100% 211,21 5911155 CATHETER RAPID CPRC 6/60 - 12/110 25 283,19 100% 283,19 5910452 CATHETER TENDER PT 17/30-17/110 10 187,74 100% 187,74 5911172 CATHETER TENDER PT SPECIAL 17/30-17/110 10 122,03 100% 122,03 5910435 TIGE ACTIVATRICE 300.0208 1 16,89 100% 16,89 MINIMED 5911138 CATHETER POLYFIN MMT-307 24 113,30 100% 113,30 5911124 CATHETER POLYFIN QR MMT-365 24 183,61 100% 183,61 5910421 RESERVOIR MMT-103 24 5910418 SOF-SET ULTIMATE MMT-112 24 80,44 100% 80,44 246,11 100% 246,11 1 0,99 100% 0,99 61 cm N57A Accessoires pour perfusion NOM COLLECTIF 5910662 AIGUILLE A AILETTES BUTTERFLY TYPE VENOFIX, stérile Supports pour membres inférieurs (1/6 mois) 2310 V94AY NOM COLLECTIF 5910905 BAS A VARICES DE CONFECTION LA PAIRE 1 24,79 100% 24,79 5910841 BAS A VARICES DE CONFECTION PIÈCE 1 12,39 100% 12,39 1 123,95 100% 123,95 Prix réf Taux Remb.max. V94CX Supports pour colonne vertébrale (APCM) -1/36 mois) NOM COLLECTIF 5911009 SUPPORT LOMBAIRE RIGIDE PIÈCE Suppressions au 1er août 2002 (effet immédiat) Numéro national Nom commercial N01D0 Pièces Largeur Longueur Poids Volume Tests sanguins: glucose ABBOTT 5088036 EXACTECH STRIPS N01E0 (POUR EXATECH COMPANION) bandelettes 50 35,94 100% 35,94 appareil 1 49,58 100% 49,58 Glucomètres - (APCM) - (1 / 60 mois) LIFESCAN 5903346 ONE TOUCH PROFILE N55A1 R 010-523 Seringues à insuline BECTON DICKINSON 5902447 PLASTIPAK SER. A INSULINE 30IU R 320814 10 0,3 ml 2,23 100% 2,23 5209422 PLASTIPAK SER. A INSULINE 30IU R 320814 100 0,3 ml 22,31 100% 22,31 5902451 PLASTIPAK SER. A INSULINE 50IU R 320811 10 0,5 ml 2,23 100% 2,23 5209436 PLASTIPAK SER. A INSULINE 50IU R 320811 100 0,5 ml 22,31 100% 22,31 5902433 PLASTIPAK SER.A INSULINE 100IU R 324809 10 1 ml 2,23 100% 2,23 5209440 PLASTIPAK SER.A INSULINE 100IU R 324809 100 1 ml 22,31 100% 22,31 5901484 INSULIN OMNICAN 100 IU R 9151150 100 1 ml 22,31 100% 22,31 5902402 INSULIN OMNICAN 100 IU R 9151150 10 1 ml 2,23 100% 2,23 5902416 INSULIN OMNICAN 30 IU R 9151176 10 0,3 ml 2,23 100% 2,23 5901467 INSULIN OMNICAN 30 IU R 9151176 100 0,3 ml 22,31 100% 22,31 5902420 INSULIN OMNICAN 50 IU R 9151168 10 0,5 ml 2,23 100% 2,23 5901471 INSULIN OMNICAN 50 IU R 9151168 100 0,5 ml 22,31 100% 22,31 BRAUN V90A1 Pansements rapides: peau normale (tissé) HARTMANN 5052923 COSMOPLAST ELASTIC V91C4 R 540 169/0 1 6cm 1m 2,4 80% 1,92 1 1,25cm 5m 1,36 80% 1,09 Sparadrap: peau sensible (hypoallergénique) (plastic) HARTMANN 5056631 OMNIFLEX V91D1 R 900 540/8 Compresses non-stériles: tissées HARTMANN ES COMPR. NON STERILES R 404 821/0 8 plis 100 5cm 5cm 2,18 80% 1,74 5074299 ES COMPR. NON STERILES R 404 823/0 8 plis 100 7,5cm 7,5cm 3,1 80% 2,48 5074304 ES COMPR. NON STERILES R 404 825/0 8 plis 100 10cm 10cm 5,26 80% 4,21 5074318 ES COMPR. NON STERILES R 404 831/0 12 plis 100 5cm 5cm 2,18 80% 1,74 V91D5 HARTMANN Compresses stériles auto-adhésives 5174831 COSMOPOR R 900 834/3 10 6cm 10cm 5,18 80% 4,14 5174845 COSMOPOR R 900 836/1 10 8cm 10cm 6,07 80% 4,86 5174862 COSMOPOR R 900 837/0 10 8cm 15cm 8,28 80% 6,62 5174880 COSMOPOR R 900 839/8 10 10cm 20cm 11,73 80% 9,38 10 10cm 10cm 3,52 80% 2,82 V91F1 HARTMANN 5156184 Compresses stériles: non adhérantes absorbantes ZETUVIT ST. V93E0 HARTMANN R 413 721/3 Bandes de fixation: bandes de crêpe 5062284 LASTOCREPE R 929 064/3 1 7cm 4m 0,87 80% 0,7 5062298 LASTOCREPE R 929 065/2 1 10cm 4m 1,09 80% 0,87 5062240 LASTOCREPE R 929 067/1 1 15cm 4m 1,09 80% 0,87 5062253 LASTOCREPE R 929 068/9 1 20cm 4m 1,09 80% 0,87 V93E2 HARTMANN Bandes de fixation: bandes de gaze élastiques 5062710 PEHA-CREPP LIGHT R 303 035/7 1 10cm 4m 0,69 80% 0,55 5062723 PEHA-CREPP LIGHT R 303 036/6 1 12cm 4m 0,69 80% 0,55 2311 5074206 V93E5 HARTMANN Bandes de fixation: bandes élastiques tubulaires tricotées (jersey) 5902089 JERSEY BANDE TUBULAIRE R 932 214/6 1 5cm 1m 0,55 80% 0,44 5902108 JERSEY BANDE TUBULAIRE R 932 216/4 1 10cm 1m 1,04 80% 0,83 5902111 JERSEY BANDE TUBULAIRE R 932 218/2 1 15cm 1m 1,49 80% 1,19 Pièces Largeur Longueur P référ. Taux Remb. max. Ajouts avec effet au 1er septembre 2002 Numéro national Nom commercial V98E NOM COLLECTIF Poids Volume Prothèses oculaires (1/12mois)(cf art.2) 591149 PROTHESE OCULAIRE EN VERRE 1 260,00 100% 260,00 591148 PROTHESE OCULAIRE SCLERALE SUR MESURE 1 312,00 100% 312,00 V98EX NOM COLLECTIF Prothèses oculaires (1/36mois)(cf art.2) 591150 PROTHESE OCULAIRE EN MATIERE PLASTIQUE AVEC MOULAGE 1 835,00 100% 835,00 591147 PROTHESE OCULAIRE EN MATIERE PLASTIQUE SANS MOULAGE 1 654,00 100% 654,00 2312 2313 ANNEXE A des statuts --- Fichier B2 Suppressions au 31 janvier 2002 Appareillage pour personnes présentant un déficit respiratoire code: MA03015 objet: tente à oxygène accord APCM conditions: renouvellement: prestation unique SMA: prix de référence UCM: facture après devis devis code: MA03016 objet: accord APCM conditions: oui cession: oui institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: facture après accessoires pour tente à oxygène renouvellement: selon besoin SMA: prix de référence UCM: facture après devis devis non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: facture après Ajout à partir du 1er mars 2002 Matériel infirmier code: MA30014 objet: accord APCM conditions: La prise en charge en milieu extra-hospitalier est limitée à une utilisation à domicile suite à un séjour hospitalier. L'ordonnance doit comporter nommément tous les produits susceptibles d'être inclus dans la prise en charge. Une liste limitative validée par le conseil d'administration de l'union des caisses de maladie reprend les produits pris en charge: Tampons stériles, gants stériles, redons à usage unique, ouate de rembourrage synthétique matériel de soins à usage unique renouvellement: selon besoin SMA: prix de référence UCM: facture après devis devis non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: facture après Modification à partir du 1er avril 2002 Appareillage de rééducation code: MA12060 objet: attelle de mobilisation du genou accord APCM conditions: La prise en charge est limitée au traitement post-opératoire des prothèses du genou ou de la polyarthrite rhumatoïde. renouvellement: prestation unique SMA: prix de référence UCM: facture après devis devis oui cession: oui institution: taux UCM: 100% remboursement UCM: oui facture après Suppressions au 31 mars 2002 Appareillage d'insulino dépendance code: MA24005 objet: pompe à insuline externe avec administration de l'insuline par voie souscutanée accord APCM conditions: renouvellement: SMA: oui prix de référence UCM: facture après devis devis code: MA24006 objet: accord APCM conditions: renouvellement: selon besoin cession: oui institution: taux UCM: 100% remboursement UCM: oui facture après accessoires pour pompe à insuline externe SMA: prix de référence UCM: facture après devis devis non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: facture après 2314 Appareillage pour personnes présentant un déficit respiratoire code: MA03040 objet: appareil à inhalation accord conditions: renouvellement: 6 ans SMA: oui cession: oui institution: oui prix de référence UCM: 79,33 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 79,33 € code: MA03045 objet: chambre d'inhalation accord conditions: renouvellement: 2 ans SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 9,92 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 9,92 € code: MA03047 objet: chambre d'inhalation avec masque facial pour enfants accord conditions: renouvellement: 2 ans SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 24,79 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 24,79 € Matériel infirmier code: MA27001 accord objet: seringue à usage unique sans aiguille, 1 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,10 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,10 € code: accord MA27101 objet: seringue à usage unique avec aiguille, 1 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,17 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,17 € code: accord MA27201 code: accord MA27002 code: accord MA27102 code: accord MA27202 code: accord MA27003 objet: canule intraveineuse conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 1,69 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 1,69 € objet: seringue à usage unique sans aiguille, 2 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,10 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,10 € objet: seringue à usage unique avec aiguille, 2 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,17 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,17 € objet: prolongateur pour trousse de perfusion conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 1,12 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 1,12 € objet: seringue à usage unique sans aiguille, 5 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,15 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,15 € 2315 code: accord MA27103 objet: seringue à usage unique avec aiguille, 5 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,22 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,22 € code: accord MA27203 code: accord MA27004 code: accord MA27104 code: accord MA27204 code: accord MA27005 code: accord MA27105 code: accord MA27205 code: accord MA27010 objet: robinet à trois voies conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,79 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,79 € objet: seringue à usage unique sans aiguille, 10 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,17 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,17 € objet: seringue à usage unique avec aiguille, 10 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,25 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,25 € objet: bouchon pour canule I.V. conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,25 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,25 € objet: seringue à usage unique sans aiguille, 20 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,27 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,27 € objet: seringue à usage unique avec aiguille, 20 ml conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,35 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,35 € objet: régulateur de débit I.V. conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 4,96 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 4,96 € objet: aiguille stérile à usage unique pour injection conditions: Seulement à charge si les frais d'injection ne sont pas mis en compte par un médecin ou une clinique. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,07 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,07 € code: MA27012 objet: aiguille à ailettes (butterfly) accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,99 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,99 € 2316 code: MA27014 objet: aiguille à biseau spécial pour chambres implantables accord APCM conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: facture après devis taux UCM: 100% remboursement UCM: facture après devis code: MA27015 objet: trousse pour perfusion accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 1,46 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 1,46 € Petits moyens accessoires pour membres inférieurs code: MA33001 objet: suspensoir petit modèle accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 9,42 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 9,42 € code: MA33002 objet: suspensoir, moyen modèle accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 10,66 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 10,66 € code: MA33003 objet: suspensoir, grand modèle accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 11,90 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 11,90 € code: MA35001 objet: semelle orthopédique simple, la pièce accord conditions: renouvellement: 1 an SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 2,97 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 2,97 € code: MA35101 objet: semelle orthopédique simple, la paire accord conditions: renouvellement: 1 an SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 5,95 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 5,95 € code: MA35020 objet: semelle orthopédique sur mesure, la pièce accord conditions: renouvellement: 1 an SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 34,71 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 34,71 € code: MA35120 objet: semelle orthopédique sur mesure, la paire accord conditions: renouvellement: 1 an SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 69,41 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 69,41 € code: MA36001 objet: genouillère élastique simple, la pièce accord conditions: renouvellement: 1 an SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 5,95 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 5,95 € code: MA36101 objet: genouillère élastique simple, la paire accord conditions: renouvellement: 1 an SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 11,90 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 11,90 € 2317 code: MA36005 accord objet: renouvellement: 1 an SMA: prix de référence UCM: 5,95 € code: MA36105 accord objet: MA36010 accord objet: prix de référence UCM: 49,58 € MA36110 accord objet: institution: oui chevillère élastique simple, la paire non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 11,90 € bas de moignon SMA: non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 49,58 € bas de moignon, la paire conditions: renouvellement: 1/an/membre prix de référence UCM: 99,16 € MA36015 accord objet: SMA: non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 99,16 € bas à varices de confection, la pièce conditions: renouvellement: 1 an SMA: prix de référence UCM: 12,39 € code: non conditions: renouvellement: 2/an/membre code: cession: taux UCM: 100% remboursement UCM: 5,95 € SMA: prix de référence UCM: 11,90 € code: non conditions: renouvellement: 1 an code: chevillère élastique simple, la pièce conditions: MA36115 accord objet: non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 12,39 € bas à varices de confection, la paire conditions: renouvellement: 1 an SMA: prix de référence UCM: 24,79 € non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 24,79 € Petits moyens accessoires pour membres supérieurs code: MA36070 accord objet: conditions: renouvellement: 1 an SMA: prix de référence UCM: 17,35 € code: MA36075 accord objet: MA36080 accord objet: MA36085 APCM objet: oui non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 34,71 € ceinture élastique de contention lombo-abdominale renouvellement: 3 ans MA36030 non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 49,58 € support lombaire rigide conditions: SMA: prix de référence UCM: 123,95 € accord institution: collier cervical en matière plastique, réglable SMA: prix de référence UCM: 49,58 € code: non conditions: renouvellement: 1 an accord cession: taux UCM: 100% remboursement UCM: 17,35 € SMA: prix de référence UCM: 34,71 € code: non conditions: renouvellement: 1 an code: collier cervical en matière souple, anatomique objet: non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 123,95 € écharpe de Mayor conditions: renouvellement: selon besoin prix de référence UCM: 3,22 € SMA: non cession: non institution: taux UCM: 100% remboursement UCM: 3,22 € oui 2318 code: MA36060 objet: serre-poignet, la pièce accord conditions: renouvellement: 1 an SMA: non prix de référence UCM: 4,96 € taux UCM: cession: non institution: oui 100% remboursement UCM: 4,96 € code: MA36160 objet: serre-poignet, la paire accord conditions: renouvellement: 1 an SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 9,92 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 9,92 € Produits pour incontinence code: MA30001 objet: sonde urinaire à demeure accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 2,97 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 2,97 € code: MA30002 objet: sonde urinaire à demeure en silicone accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 11,77 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 11,77 € code: MA30003 objet: seringue 50/60 ml à embout cathéter pour irrigation vésicale accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,89 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,89 € code: MA30005 objet: sac à urine fermé avec tuyau de raccordement accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,45 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,45 € code: MA30010 objet: sac à urine avec écoulement et tuyau de raccordement accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,87 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,87 € code: MA30016 objet: set de rechange pour sondage suspubien accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: facture après devis taux UCM: 100% remboursement UCM: facture après devis code: MA30055 objet: tampons anaux en cas d'incontinence anale congénitale accord APCM conditions: Pour la première prise en charge l'autorisation préalable du contrôle médical est requise; une fois le diagnostic posé, ces formalités ne sont plus de rigueur. Pour l'assurance accident la condition de l'étiologie congénitale ne joue pas. renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 12,39 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 12,39 € Suppressions au 30 avril 2002 Petits moyens accessoires - couvre oeil code: MA36035 objet: couvre oeil avec élastique accord conditions: renouvellement: selon besoin SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 0,62 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 0,62 € 2319 Petits moyens accessoires - perruque code: accord MA00001 APCM objet: perruque conditions: La prise en charge est limitée aux alopécies secondaires à un traumatisme, à une chimiothérapie ou à une alopecia areata renouvellement: 3 ans SMA: prix de référence UCM: 123,95 € non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 123,95 € Produits pour incontinence code: accord MA30085 objet: clamps péniens conditions: La prise en charge de 99,16 ¤ par an couvre une période d'une année de calendrier renouvellement: selon besoin SMA: prix de référence UCM: 99,16 € non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 99,16 € Prothèses mammaires code: accord MA43001 objet: prothèse mammaire en silicone conditions: L'ordonnance médicale n'est pas requise pour le renouvellement d'une prothèse renouvellement: 1 an SMA: prix de référence UCM: 205,75 € code: accord MA43101 objet: SMA: oui MA43005 objet: non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 411,50 € prothèse mammaire en silicone avec support adhésif conditions: L'ordonnance médicale n'est pas requise pour le renouvellement d'une prothèse SMA: prix de référence UCM: 252,85 € accord institution: conditions: L'ordonnance médicale n'est pas requise pour le renouvellement d'une prothèse renouvellement: 1 an code: non prothèse mammaire en silicone, la paire prix de référence UCM: 411,50 € accord cession: taux UCM: 100% remboursement UCM: 205,75 € renouvellement: 1 an code: non MA43105 objet: non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 252,85 € prothèse mammaire en silicone avec support adhésif, la paire conditions: L'ordonnance médicale n'est pas requise pour le renouvellement d'une prothèse renouvellement: 1 an SMA: prix de référence UCM: 505,70 € non cession: non institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: 505,70 € Ajout à partir du 1er juin 2002 Appareils pour le contrôle des valeurs biologiques code: accord MA24060 APCM objet: appareil pour la mesure du temps de thromboplastine conditions: Uniquement pour des personnes sous traitement au long cours par anticoagulants de type anti-vitamine K possédant les facultés nécessaires à la compréhension et à la manipulation de l'appareil. Le prescripteur doit certifier que l'assuré a reçu une formation théorique et pratique du volet médical et technique, certifier que le patient est apte à l'utilisation correcte de l'appareil et assurer le suivi du patient utilisateur de l’appareil renouvellement: 5 ans sur ordonnance médicale institution: oui prix de référence UCM: 620,00 € SMA: non cession: non taux UCM: 100% remboursement UCM: 620,00 € Modification à partir du 1er juin 2002 Produits pour incontinence code: accord MA30080 APCM renouvellement: objet: appareil contre l'énurésie conditions: Uniquement pour des enfants ayant l'âge de 6 ans accomplis. SMA: prix de référence UCM: facture après devis devis non cession: oui institution: oui taux UCM: 100% remboursement UCM: facture après 2320 Suppressions au 31 juillet 2002 Appareillage pour le traitement des hyperhydroses code: MA42001 objet: appareil à hydro-ionosphorèse pour le traitement des hyperhydroses palmo-plantaires accord APCM conditions: renouvellement: prestation unique SMA: oui cession: oui institution: oui prix de référence UCM: facture après devis taux UCM: 100% remboursement UCM: facture après devis Produits pour incontinence code: MA30050 objet: couches-culottes pour incontinence vésicale ou anale pour les personnes âgées de 2 accord APCM conditions: Pour le remboursement des couches-culottes achetées dans les magasins ordinaires l'affilié doit présenter une facture en bonne et due forme, les tickets de caisse n'étant pas acceptés à cette fin. renouvellement: SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 74,37 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 74,37 € code: MA30051 objet: couches-culottes pour incontinence vésicale ou anale pour les personnes âgées de 6 à 10 ans accord APCM conditions: Pour le remboursement des couches-culottes achetées dans les magasins ordinaires l'affilié doit présenter une facture en bonne et due forme, les tickets de caisse n'étant pas acceptés à cette fin. renouvellement: SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 161,13 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 161,13 € code: MA30052 objet: couches-culottes pour incontinence vésicale ou anale pour les personnes âgées de 11 à 18 ans accord APCM conditions: Pour le remboursement des couches-culottes achetées dans les magasins ordinaires l'affilié doit présenter une facture en bonne et due forme, les tickets de caisse n'étant pas acceptés à cette fin. renouvellement: SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 198,31 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 198,31 € code: MA30053 objet: couches-culottes pour incontinence vésicale ou anale pour les personnes âgées de plus de 18 ans atteintes de spina bifida accord APCM conditions: Pour le remboursement des couches-culottes achetées dans les magasins ordinaires l'affilié doit présenter une facture en bonne et due forme, les tickets de caisse n'étant pas acceptés à cette fin. renouvellement: SMA: non cession: non institution: oui prix de référence UCM: 198,31 € taux UCM: 100% remboursement UCM: 198,31 € 2321 ANNEXE A des statuts --- Fichier B2 nouveau (date d’application non encore fixée) Modification des conditions Code ISO 03482401 Attelle de mobilisation du genou Conditions: La prise en charge est limitée au traitement post-opératoire des prothèses du genou et à la polyarthrite rhumatoïde. Suppressions Code ISO 03030600 Code ISO 03212111 Code ISO 03212112 Code ISO 06300300 Ajout Code ISO 03241801 Accord Conditions Renouvellement SMA Cession Institution Prix de référence Taux Remb. UCM Location Appareil à inhalation Pompe à insuline externe Accessoires pour pompe à insuline externe Perruque Appareil pour la mesure du temps de thromboplastine Accord préalable de l’UCM Uniquement pour des personnes sous traitement au long cours par anticoagulants de type anti-vitamine K possédant les facultés nécessaires à la compréhension et à la manipulation de l’appareil. Le prescripteur doit certifier que l’assuré a reçu une formation théorique et pratique du volet médical et technique, certifier que le patient est apte à l’utilisation correcte de l’appareil et assurer le suivi du patient utilisateur de l’appareil 5 ans sur ordonnance médicale non non oui 620,00 € 100% 620,00 € non ANNEXE A des statuts ---- Fichier B3 Prothèses auditives : AJOUTS avec effet au 01.01.2002 Code tarif Type Programmable Chapitre APPAREILLAGE EN MODE MONAURAL PHONAK PA00347 CLARO 111 dAZ Embout Taux Prix de remb. max. 1.468,77 PA00900 100% 1.468,77 1.175,02 PA00900 100% 1.175,02 100% 16,86 1 PRO 1 Chapitre APPAREILLAGE EN MODE STEREOACOUSIQUE PHONAK PB00347 CLARO 111 dAZ PRO 1 2 Chapitre 4 ACCESSOIRES PA00932 Prix de référence VC pour Widex IC 16,86 Code tarif Type Programmable Chapitre APPAREILLAGE EN MODE MONAURAL WIDEX PA00541 DIVA SDM 9 PA00542 DIVA SDX PA00543 DIVA SDCIC Embout Taux Prix de remb. max. 1.443,00 1.430,00 1.481,00 PA00900 PA00903 PA00904 100% 100% 100% 1.443,00 1.430,00 1.481,00 100% 2.955,00 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 Chapitre POSITIONS SPECIALES SIEMENS PA01524 SYMPHONIX vibrant soundbridge AP 404 externe Prix de référence 3 2.955,00 2322 Prothèses auditives : AJOUTS avec effet au 01.02.2002 Prothèses auditives : AJOUTS avec effet au 01.06.2002 Code tarif Type Programmable Prix de référence Embout Taux Prix de remb. max. 699,00 PA00903 100% 699,00 PRO 2 PRO 2 PRO 2 PRO 2 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 800,00 820,00 820,00 870,00 1.600,00 1.500,00 1.650,00 1.600,00 1.650,00 PA00903 PA00903 PA00903 PA00904 PA00900 PA00900 PA00900 PA00903 PA00904 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 800,00 820,00 820,00 870,00 1.600,00 1.500,00 1.650,00 1.600,00 1.650,00 PRO 1 1.548,00 PA00904 100% 1.548,00 559,20 PA00903 100% 559,20 PRO 2 PRO 2 PRO 2 PRO 2 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 640,00 656,00 656,00 696,00 1.280,00 1.200,00 1.320,00 1.280,00 1.320,00 PA00903 PA00903 PA00903 PA00904 PA00900 PA00900 PA00900 PA00903 PA00904 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 640,00 656,00 656,00 696,00 1.280,00 1.200,00 1.320,00 1.280,00 1.320,00 PRO 1 1.238,40 PA00904 100% 1.238,40 Chapitre Chapitre APPAREILLAGE EN MODE STEREOACOUSIQUE AUDI MED PB01708 CANAL TM OTICON PB00219 ERGO IA PB00220 ERGO IC PB00221 ERGO IC/P PB00222 ERGO CIC PB00223 DIGIFOCUS II SP PB00224 ADAPTO BTE PB00225 ADAPTO BTE-D PB00226 ADAPTO IC PB00227 ADAPTO CIC PHONAK PB00348 CLARO 11 1 2 2323 APPAREILLAGE EN MODE MONAURAL AUDI MED PA01708 CANAL TM OTICON PA00219 ERGO IA PA00220 ERGO IC PA00221 ERGO IC/P PA00222 ERGO CIC PA00223 DIGIFOCUS II SP PA00224 ADAPTO BTE PA00225 ADAPTO BTE-D PA00226 ADAPTO IC PA00227 ADAPTO CIC PHONAK PA00348 CLARO 11 Chapitre 3 POSITIONS SPECIALES PHONAK PA00958 MICRO EAR 550,00 Prothèses auditives : AJOUTS avec effet au 01.09.2002 Code tarif Type Programmable 550,00 Prix de référence Embout Taux Prix de remb. max. PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 1.500,00 1.650,00 1.650,00 1.750,00 PA00900 PA00900 PA00903 PA00904 100% 100% 100% 100% 1.500,00 1.650,00 1.650,00 1.750,00 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 1.695,00 1.585,00 1.575,00 1.655,00 558,50 1.132,00 817,50 1.150,00 1.140,31 1.313,84 1.338,63 PA00900 PA00900 PA00903 PA00904 PA00900 PA00900 PA00903 PA00903 PA00904 PA00903 PA00903 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 1.695,00 1.585,00 1.575,00 1.655,00 558,50 1.132,00 817,50 1.150,00 1.140,31 1.313,84 1.338,63 PRO 1 PRO 2 PRO 2 PRO 2 1.250,00 800,00 880,00 900,00 PA00900 PA00900 PA00903 PA00904 100% 100% 100% 100% 1.250,00 800,00 880,00 900,00 Chapitre 1 2324 APPAREILLAGE EN MODE MONAURAL RESOUND PA00413 CANTA HDO PA00414 CANTA HDO Power PA00415 CANTA IDO PA00416 CANTA CIC SIEMENS PA01525 TRIANO 3 HDO PA01526 TRIANO S HDO PA01527 TRIANO CT IDO PA01528 TRIANO CIC IDO PA01529 TCI HDO PA01530 TCI COMBI HDO PA01531 TCI IDO PA01532 TCI COMBI IDO (IT/CT) PA01533 MUSIC-DICT PA01534 SIGNIA CT PA01535 SIGNIA CS SONIC PA01904 NATURA BTE-D PA01905 QUARTET BTE PA01906 QUARTET ITC PA01907 QUARTER CIC 100% Chapitre PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 1.200,00 1.320,00 1.320,00 1.400,00 PA00900 PA00900 PA00903 PA00904 100% 100% 100% 100% 1.200,00 1.320,00 1.320,00 1.400,00 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 1.356,00 1.268,00 1.260,00 1.324,00 446,80 905,60 654,00 920,00 912,25 1.051,07 1.070,90 PA00900 PA00900 PA00903 PA00904 PA00900 PA00900 PA00903 PA00903 PA00904 PA00903 PA00903 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 1.356,00 1.268,00 1.260,00 1.324,00 446,80 905,60 654,00 920,00 912,25 1.051,07 1.070,90 PRO 1 PRO 2 PRO 2 PRO 2 1.000,00 640,00 704,00 720,00 PA00900 PA00900 PA00903 PA00904 100% 100% 100% 100% 1.000,00 640,00 704,00 720,00 PRO 1 PRO 1 PRO 1 1.154,40 1.144,00 1.184,80 PA00900 PA00903 PA00904 100% 100% 100% 1.154,40 1.144,00 1.184,80 100% 2.500,00 Chapitre POSITIONS SPECIALES AURIC PA02100 RetroX DSP-PRO 2 3 2.500,00 2325 APPAREILLAGE EN MODE STEREOACOUSIQUE RESOUND PB00413 CANTA HDO PB00414 CANTA HDO Power PB00415 CANTA IDO PB00416 CANTA CIC SIEMENS PB01525 TRIANO 3 HDO PB01526 TRIANO S HDO PB01527 TRIANO CT IDO PB01528 TRIANO CIC IDO PB01529 TCI HDO PB01530 TCI COMBI HDO PB01531 TCI IDO PB01532 TCI COMBI IDO (IT/CT) PB01533 MUSIC-DICT PB01534 SIGNIA CT PB01535 SIGNIA CS SONIC PB01904 NATURA BTE-D PB01905 QUARTET BTE PB01906 QUARTET ITC PB01907 QUARTER CIC WIDEX PB00541 DIVA SDM 9 PB00542 DIVA SDX PB00543 DIVA SDCIC Code tarif PHONAK PA00354 PA00959 PA00960 Type Programmable ML-MICROVOX-RECEIVER TEL COM SET CAMPUS-S SET Chapitre ACCESSOIRES PA00905 PA00915 Prix de référence Embout Taux Prix de remb. max. 836,39 430,00 990,00 100% 100% 100% 836,39 430,00 990,00 60,73 60,73 100% 100% 60,73 60,73 623 100% 623 4 EMBOUT AURICULAIRE THERMOTEC EMBOUT AURICULAIRE THERMOTEC Prothèses vocales - AJOUT avec effet au 01.09.2002 SERVOX PV00002 INTON Digital (Chargeur et accus compris) Prothèses auditives : MODIFICATIONS avec effet au 01.09.2002 Type Programmable Chapitre APPAREILLAGE EN MODE MONAURAL PHONAK PA00310 SUPERFRONT-PPC2 PA00311 SUPERFRONT-PPC4 PA00313 SUPERFRONT-PPCL4 PA00320 PICONET-2P2AZ PA00324 MICROZOOM-P2 AZIC PA00327 NOVO-FORTE E4 PA00331 POWER ZOOM-P4AZ PA00334 SONOFORTE-2P3AZ PA00339 CLARO 22 PA00340 CLARO 21 dAZ PA00341 CLARO 311 dAZ PA00342 CLARO 211 dAZ PRO 2 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 2 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 Prix de référence Embout Taux Prix de remb. max. 552,30 583,50 583,50 890,95 986,20 782,20 1.030,50 960,90 1.421,60 1.461,85 1.481,45 1.455,55 PA00900 PA00900 PA00900 PA00900 PA00903 PA00900 PA00900 PA00900 PA00903 PA00903 PA00900 PA00900 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 552,30 583,50 583,50 890,95 986,20 782,20 1.030,50 960,90 1.421,60 1.461,85 1.481,45 1.455,55 1 2326 Code tarif Code tarif SIEMENS PA01501 PA01502 PA01518 PA01519 PA01520 PA01521 PA01522 PA01523 WIDEX PA00537 Type Programmable Prix de référence Embout Taux Prix de remb. max. SWING-S2+ SWING-S3 SIGNIA CONTOUR SIGNIA IA 1PRG SIGNIA IA 2PRG SIGNIA IC SIGNIA MC SIGNIA CIC PRO 2 PRO 2 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 520,58 495,79 1.434,18 1.308,39 1.409,02 1.333,55 1.358,71 1.409,02 PA00900 PA00900 PA00900 PA00903 PA00903 PA00903 PA00903 PA00904 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 520,58 495,79 1.434,18 1.308,39 1.409,02 1.333,55 1.358,71 1.409,02 BRAVO B2 PRO 2 638,45 PA00900 100% 638,45 PRO 2 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 2 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 441,84 466,80 466,80 712,76 788,96 625,76 824,40 768,72 1.137,28 1.169,48 1.181,16 1.164,44 PA00900 PA00900 PA00900 PA00900 PA00903 PA00900 PA00900 PA00900 PA00903 PA00903 PA00900 PA00900 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 441,84 466,80 466,80 712,76 788,96 625,76 824,40 768,72 1.137,28 1.169,48 1.181,16 1.164,44 PRO 2 PRO 2 PRO 1 PRO 1 PRO 1 PRO 1 416,46 396,63 1.147,34 1.046,71 1.127,22 1.066,84 PA00900 PA00900 PA00900 PA00903 PA00903 PA00903 100% 100% 100% 100% 100% 100% 416,46 396,63 1.147,34 1.046,71 1.127,22 1.066,84 Chapitre 2327 APPAREILLAGE EN MODE STEREOACOUSIQUE PHONAK PB00310 SUPERFRONT-PPC2 PB00311 SUPERFRONT-PPC4 PB00313 SUPERFRONT-PPCL4 PB00320 PICONET-2P2AZ PB00324 MICROZOOM-P2 AZIC PB00327 NOVO-FORTE E4 PB00331 POWER ZOOM-P4AZ PB00334 SONOFORTE-2P3AZ PB00339 CLARO 22 PB00340 CLARO 21 dAZ PB00341 CLARO 311 dAZ PB00342 CLARO 211 dAZ SIEMENS PB01501 SWING-S2+ PB01502 SWING-S3 PB01518 SIGNIA CONTOUR PB01519 SIGNIA IA 1PRG PB01520 SIGNIA IA 2PRG PB01521 SIGNIA IC 2 Code tarif PB01522 PB01523 WIDEX PB00537 Type SIGNIA MC SIGNIA CIC Programmable PRO 1 PRO 1 BRAVO B2 PRO 2 Chapitre Chapitre Taux 100% 100% Prix de remb. max. 1.086,97 1.127,22 510,76 PA00900 100% 510,76 816,45 528,65 541,40 422,92 433,12 100% 100% 100% 100% 100% 816,45 528,65 541,40 422,92 433,12 228,20 100% 228,20 4 2328 TELECOMMANDE SOUND PILOT Embout PA00903 PA00904 3 POSITIONS SPECIALES PHONAK PA00954 ML-HANDY-MIC PA00955 ML-MICROLINK PA00957 MLX-MICROLINK PB00955 ML-MICROLINK PB00958 MLX-MICROLINK ACCESSOIRES PHONAK PA00928 Prix de référence 1.086,97 1.127,22 2329 ANNEXE A des statuts Fichier B5 Par décision du conseil d'administration dans sa séance du 23 janvier 2002, le point 6° de l’art.1 de la description du fichier B5 de l'annexe A est remplacé comme suit 6° aux personnes atteintes d'une sclérose latérale amyotrophique, d’une néoplasie de la sphère ORL ou d’une mucoviscidose Par décision du conseil d'administration dans sa séance du 23 janvier 2002, le troisième alinéa de l’art. 2 de la description du fichier B5 est remplacé comme suit : Les produits d’alimentation médicale réservés aux personnes atteintes d'une sclérose latérale amyotrophique ou d’une néoplasie de la sphère ORL ou d’une mucoviscidose ne sont pris en charge que dans le cas d’une nutrition entérale complète par sonde. Modification avec effet au 1er juin 2002 Numéro national Désignation Z99A 5950153 Présentation Poids Prix ref Taux Remb max Catégorie 400 G 25,17 80% 20,14 25 Produits d'alimentation médicale - par produit - APCM NUTRI-JUNIOR POUDRE 2330 2331 ANNEXE B des statuts MODIFICATION DES DÉLAIS DE RENOUVELLEMENT DES FOURNITURES PREVUES A L’ARTICLE 88 DES STATUTS. CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21 JUIN 2002 Section 1 - Membre inférieur P5010103 P5010104 P5010120 P5010130 P5010131 P5010132 P5010133 P5010200 P5020200 Délai de Ordonnance requise en renouvellement cas de renouvellement Attelle d'orthoplastie, (B) 2 ans OUI Releveur de pied en matière plastique (B) 1 an NON Orthèse de cheville , en post-opératoire immédiat 1 an OUI ou en cas d'instabilité chronique de la cheville sur lésion ligamentaire non opérable, ( B ) Bas à varices jusqu'au genou, sur mesure, (B) 1 paire/6 mois OUI Bas à varices, cuisse incluse, sur mesure, (B) 1 paire/6 mois OUI Collant à varices, sur mesure, (B) 1 paire/6 mois OUI Bas à varices, mesures standards, la paire, (B) 1 paire/6 mois OUI Autre orthèse préfabriquée ou semi-préfabriquée 5 ans OUI du membre inférieur Autre orthèse préfabriquée ou semi-préfabriquée 5 ans OUI du membre supérieur 2332 ANNEXE D des statuts Liste N°2 ( Liste prévue à l’article 106, alinéa 1, sous
4. g)point 2) des statuts) Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 23 janvier 2002, est modifié le point II) comme suit : II) Les facteurs de croissance stimulant l’érythropoïèse (ATC B03XA) Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 20 mars 2002, est ajouté un point III) : III) Les médicaments inhibiteurs de la protéine-tyrosine-kinase ( ATC L01XX28 ) L’ordonnance doit justifier que le médicament est administré dans l’indication suivante : - Traitement de la leucémie myéloïde chronique (LMC) à chromosome Philadelphie positif en crise blastique, en phase accélérée ou en phase chronique chez les patients intolérants, réfractaires ou en échec au traitement par l’interféron alpha. Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 21 juin 2002, est ajouté un quatrième tiret au point I) Les hormones de croissance (ATC H01AC), chez l’enfant, - Syndrome de Prader-Willi confirmé par les examens génétiques adéquats. Liste N°2 ( Liste prévue à l’article 106, alinéa 1, sous
5. g)point 3) des statuts) Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 21 juin 2002 sont ajoutés au tiret Les inhibiteurs de la cholinestérase utilisés dans le traitement de la maladie d’Alzheimer les conditions et modalités de prise en charge. Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 21 juin 2002 sont ajoutés au tiret Les médicaments du type stimulants du système nerveux central dans le cadre du trouble déficit de l’attention/hyperactivité les conditions et modalités de prise en charge. Liste N°3 ( Liste prévue à l’article 109 des statuts : médicaments pris en charge par l’assurance maladie à 100% du prix de vente officiel) Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 23 janvier 2002, est modifié le tiret suivant: - médicaments à base d’érythropoiétine (ATC B03XA) sous réserve de l’accomplissement des conditions prévues à l’article 106, alinéa 1, sous
6. g)point 2) remplacé par - facteurs de croissance stimulant l’érythropoïèse (ATC B03XA) sous réserve de l’accomplissement des conditions prévues à l’article 106, alinéa 1, sous
7. g)point 2) Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 17 avril 2002, est ajouté le tiret suivant : - antidiabétiques – dérivés de la D-phénylalanine (ATC A10BX03) Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 17 avril 2002, est modifié le tiret suivant : - Les médicaments antinéoplasiques et agents immunomodulateurs ( ATC L* ) sous réserve de l’accomplissement des conditions prévues à l’article 106, alinéa 1, sous
8. g)point 2) Liste N°4 ( Liste prévue à l’article 110 des statuts : médicaments pris en charge par l’assurance au taux de 40%) Par décision du conseil d’administration dans sa séance du 19 décembre 2001, est ajouté le tiret suivant : - Les médicaments phytothérapeutiques lorsque le code ATC n’est pas défini jusqu’au dernier niveau 2333 Administration du contrôle médical de la sécurité sociale Nom et adresse du médecin prescripteur (estampille) Code médecin: .................... Matricule: DOCUMENT SOUS SECRET MEDICAL Nom Patient: Demande initiale de prise en charge par l'assurance maladie de médicaments du type stimulants du système nerveux central dans le cadre du traitement du trouble déficit de l'attention/hyperactivité. I. Confirmation du diagnostic de déficit de l'attention/hyperactivité selon les critères du DSM IV*): A. Présence soit de