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Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de

2855 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 119 23 octobre 2002 Sommaire Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de légumes . . . . . . . . . . . . page 2856 Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de plantes agricoles . . . . . . . . . 2866 2856 Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de légumes. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 9 novembre 1971 portant réglementation du commerce des semences et des plants; Vu la directive n° 72/168/CEE de la Commission, du 14 avril 1972, concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes; Vu la directive n° 2002/8/CE de la Commission du 6 février 2002 modifiant les directives 72/168/CEE et 72/180/CEE concernant les caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes et de plantes agricoles; Vu l'avis de la Chambre d'Agriculture; Vu l'article 2

(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. 1) Les examens officiels effectués en vue de l'admission des variétés portent au moins sur les caractères suivants:
  1. a)en ce qui concerne la tomate (Lycopersicon lycopersicum L. Karsten ex. Farw.), le poireau (Allium porrum L.), le haricot (Phaseolus vulgaris L.), le chou [Brassica oleracea L. convar. Capitata (L.) Alef.], le chou-fleur [Brassica oleracea L. convar. Botrytis (L.) Alef. Var. botrytis L.] et la laitue (Lactuca sativa L.), les caractères dans les principes directeurs respectifs intitulés “protocole pour la conduite de l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité”, formulés par le conseil d'administration de l'Office communautaire des variétés végétales, conformément à l'article 56 du règlement (CE) no 2100/94 du Conseil. Tous les caractères sont examinés, pour autant que l'observation d'un caractère ne soit pas rendue impossible par l'expression d'un autre caractère ou que l'expression d'un caractère ne soit pas empêchée par les conditions environnementales dans lesquelles l'essai a lieu. Cette disposition est sans préjudice de l'application de dispositions régissant les variétés végétales.
  2. b)en ce qui concerne les autres espèces de légumes, les caractères énumérés à l'annexe I. 2) Le Ministre ayant dans ses attributions l'Administrations des services techniques de l'agriculture veille à ce que:
  3. a)dans le cas des espèces de légumes énumérées au paragraphe 1, point a), les exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la conception et les conditions de culture fixées dans les principes directeurs visés au paragraphe 1, point a), soient remplies au moment des examens.
  4. b)dans le cas des autres espèces de légumes, les exigences minimales applicables à la réalisation des examens, énumérées à l'annexe II, soient remplies au moment des examens. Art. 2. Les annexes font partie intégrante du présent règlement. Art. 3. Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l’Agriculture, Château de Berg, le 27 septembre 2002. de la Viticulture Henri et du Développement rural, Fernand Boden Dir. 72/168/CEE, 72/180/CEE, 2003/8ICE ANNEXE I 1. OIGNON Allium cepa L. 1. Feuillage: 1.1 hauteur 1.2 couleur 1.3 glaucescence: présence ou absence 2. Bulbe: 2.1 couleur des écailles externes 2.2 couleur de la chair 2.3 zonation de la chair 2857 2.4 forme 2.5 teneur en matière sèche 3. Classification de la précocité 2. CERFEUIL Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. 1. Port de la plante 2. Feuille: 2.1 couleur 2.2 surface 2.3 forme des folioles 2.4 indentation des folioles 3. Fleur: hauteur de la hampe florale 3. CÉLERI Apium graveolens L. A. Céleri à côtes 1. Plante: 1.1 port 1.2 drageons: présence ou absence 2. Feuillage: 2.1 couleur 2.2 panachure: présence ou absence 3. Pétiole: 3.1 structure: pleine ou creuse 3.2 couleur 3.3 anthocyane: présence ou absence 3.4 longueur 3.5 largeur 3.6 forme de la section 4. Aptitude à blanchir: naturelle ou artificielle B. Céleri-rave 1. Feuillage (à juger au début de la tubérisation): 1.1 port 1.2 hauteur 1.3 volume 1.4 grandeur des folioles 1.5 anthocyane sur le pétiole: présence ou absence 2. Tubercule: 2.1 grosseur 2.2 forme 2.3 importance des bourrelets 2.4 type d'insertion des racines 2.5 quantité de racines 2.6 grosseur des racines 2.7 aspect de l'épiderme 3. Coloration à la cuisson 4. ASPERGE Asparagus officinalis L. 1. Turion: 1.1 intensité de la coloration anthocyanique de la partie apicale 1.2 diamètre 2. Distribution sexuelle: variété bisexuée ou mâle 3. Classification de la précocité 2858 5. POIRÉE Beta vulgaris L. var. cycla (L.) Ulrich 1. Plante: 1.1 rejets: présence ou absence 1.2 port du feuillage 2. Feuille (au stade de la plante adulte): 2.1 longueur, pétiole compris 2.2 forme 2.3 cloqure 2.4 couleur 2.5 largeur de la nervure principale 2.6 section du pétiole 3. Monogermie 6. BETTERAVE ROUGE Beta vulgaris L. var. esculenta L. 1. Feuillage: 1.1 rapport feuillage/racine 1.2 intensité de la coloration anthocyanique 2. Racine: 2.1 forme 2.2 forme de la base 2.3 apparition de liège sur la peau 2.4 couleur extérieure 2.5 couleur de la chair 3. Monogermie 4. Classification de la précocité 7. CHOU FRISÉ Brassica oleracea L. var. acephala D C. subvar. Laciniata L. 1. Hauteur du pied 2. Feuille: 2.1 forme 2.2 couleur 2.3 importance de la frisure 8. BROCOLI Brassica oleracea L. convar. botrytis L. Alef. var. italica Plenck 1. Tige: 1.1 longueur 1.2 ramifications: présence ou absence 2. Feuille: 2.1 ondulation des bords du limbe 2.2 anthocyane: présence ou absence 3. Inflorescence (avant l'anthèse de la première fleur): 3.1 taille 3.2 forme 3.3 compacité 3.4 couleur 3.5 bractées: apparentes ou non apparentes 3.6 aptitude à remonter 9. CHOU DE BRUXELLES Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera D C. 1. Tige: longueur (au stade de la plante adulte) 2. Feuille: couleur 3. Pomme: 3.1 taille 3.2 forme 4. Classification de la précocité 2859 10. CHOU-RAVE Brassica oleracea L. var. gongylodes L. 1. Plante: taille 2. Feuille: couleur 3. Tubercule: 3.1 forme 3.2 couleur 4. Classification de l'apparition de la fibrosité 5. Classification de la précocité 11. NAVET DE PRINTEMPS — NAVET D'AUTOMNE Brassica rapa L. var. rapa (L.) Thell 1. Feuillage (à juger juste avant la récolte et sur des plantes adultes): 1.1 type de feuille: entière ou non 1.2 rapport feuillage/racine 2. Racine: 2.1 forme 2.2 couleur du collet 2.3 couleur de la chair 12. PIMENT-POIVRON Capsicum annuum L. 1. Plantule: 1.1 anthocyane sur l'axe hypocotylé: présence ou absence 1.2 intensité de la couleur verte sur l'axe hypocotylé 2. Plante: longueur des entre-nœuds 3. Fruit: 3.1 port 3.2 taille 3.3 forme (à l'exclusion du premier fruit) 3.3.1 forme de la section longitudinale 3.3.2 forme de l'attache pédonculaire 3.3.3 forme de l'extrémité apicale 3.4 couleur: 3.4.1 couleur (avant le stade de la maturité) 3.4.2 couleur (au stade de la maturité) 3.5 épaisseur de la chair 3.6 aspect de la surface du fruit 3.7 capsaïcine: présence ou absence 4. Classification de la précocité 13. CHICORÉE FRISÉE — CHICORÉE SCAROLE Cichorium endivia L. 1. Port de la plante 2. Feuilles: 2.1 aspect du cœur 2.2 forme des jeunes feuilles du cœur (scarole) 2.3 forme de la feuille adulte 2.4 couleur de la feuille 2.5 brillance de la feuille 2.6 aspect de la surface du limbe (scarole) 2.7 aspect des bordures du limbe 2.8 anthocyane sur la nervure principale: présence ou absence (chicorée frisée) 3. Classification de la précocité 4. Résistance à la montaison 14. CHICORÉE-WITLOOF (ENDIVE) Cichorium intybus L. var. foliosum Bisch. A. Chicorée-Witloof (endive) 1. Feuilles: précocité du dessèchement (à observer lors de la 1ère année, à l'automne) 2. Chicon: forme 2860 3. Classification de la précocité au forçage 4. Vitesse de croissance de la pomme B. Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) 1. Feuille (phase végétative): 1.1 forme 1.2 anthocyane: présence ou absence 2. Pomme: 2.1 forme 2.2 rejets: présence ou absence 2.3 anthocyane: présence ou absence 2.4 intensité de la coloration verte 2.5 cloqure de la feuille 15. MELON D'EAU Citrullus vulgaris L. 1. Tiges: 1.1 anthocyane: présence ou absence 1.2 pilosité: présence ou absence 2. Feuille (au début de la floraison): 2.1 profondeur des découpures 2.2 pilosité: présence ou absence 3. Fleur (au moment de la formation des premiers fruits): 3.1 forme de la corolle 3.2 pilosité du calice: présence ou absence 4. Type sexuel 5. Fruit (au stade précédant la maturation): 5.1 grosseur 5.2 forme 5.3 côtes: présence ou absence 5.4 couleur de fond de l'écorce (épicarpe) 5.5 couleur des marbrures de l'écorce (épicarpe) 5.6 couleur de la chair (endocarpe) 5.7 cavité de la chair: présence ou absence 5.8 texture de la chair 5.9 graines: présence ou absence 6. Graine: (mûre et sèche) 6.1 grosseur 6.2 forme 6.3 couleur: unicolore ou multicolore 7. Niveau de ploidie 16. MELON Cucumis melo L. 1. Plantule: 1.1 longueur de l'axe hypocotylé 1.2 taille des cotylédons 2. Type sexuel 3. Fruit: 3.1 grosseur 3.2 forme 3.3 abscission du pédoncule 3.4 côtes 3.5 broderic 3.6 couleur de l'écorce (avant le stade de la maturité) 3.7 couleur de l'écorce (au stade de la maturité) 3.8 marbrures et mouchetures 3.9 couleur de la chair 4. Graine: (mûre et sèche) 4.1 grosseur 4.2 couleur 5. Classification pour la teneur en sucre du fruit (au stade de la maturité) 6. Classification de la précocité 2861 17. CONCOMBRE — CORNICHON Cucumis sativus L. 1. Plante: amertume: présence ou absence 2. Inflorescence: nombre de fleurs femelles par étage femelle 3. Type sexuel 4. Fruit: 4.1 longueur 4.2 couleur (avant le stade de la maturité et au stade de la maturité) 4.3 importance et couleur des épines 4.4 importance et couleur des poils 4.5 fréquence et taille des verrues 4.6 cannelure 4.7 broderic du fruit mûr 4.8 col: présence ou absence 4.9 développement parthénocarpique 4.10 amertume: présence ou absence 5. Classification de la précocité 18. COURGETTE Cucurbita pepo L. 1. Type de croissance de la plante 2. Tiges: 2.1 longueur des entre-nœuds 2.2 section 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 forme 3.2 profondeur des découpures 3.3 taches: présence ou absence 3.4 vrilles: présence ou absence 4. Fleurs: 4.1 longueur du pédoncule des fleurs mâles 4.2 corolle des fleurs femelles: persistance ou non persistance 5. Distribution sexuelle 6. Fruits: 6.1 forme (au stade de la récolte) 6.2 côtes: présence ou absence (au stade de la récolte) 6.3 couleur de fond de l'écorce (au stade de la récolte) 6.4 couleur des marbrures de l'écorce (au stade de la récolte) 6.5 couleur de l'écorce (au stade de la maturité complète) 6.6 marbrures: présence ou absence (au stade de la maturité complète) 7. Graine (mûre et sèche): grosseur 8. Classification de la précocité 19. CAROTTE Daucus carota L. ssp. sativus (Hoffm.) Hayek 1. Feuillage: hauteur 2. Racine: 2.1 longueur 2.2 forme 2.3 couleur externe 3. Graine (mûre et sèche) — pilosité: présence ou absence 4. Classification de la précocité 20. FENOUIL Foeniculum vulgare P. Mill. 1. Port de la plante 2. Feuille: dimensions des lacinies 3. Grumolo (pomme): 3.1 forme 3.2 imbrication des gaines 2862 3.3 fibrosité des gaines 3.4 rejets: présence ou absence 21. PERSIL Petroselinum hortense Hoffm. 1. Feuillage: 1.1 hauteur 1.2 forme du limbe 1.3 couleur 2. Type de racine 22. HARICOT D'ESPAGNE Phaseolus coccineus L. 1. Type de croissance 2. Fleur: couleur 3. Gousse: 3.1 longueur 3.2 filandres: présence ou absence 4. Graine (mûre et sèche): couleur 23. POIS Pisum sativum L. (excl. P. arvense L.) 1. Plante: 1.1 type de croissance (nain ou à rames) 1.2 numéro d'ordre du 1er nœud floral (nœud cotylédonaire exclu) 2. Feuille: 2.1 couleur 2.2 maculation des stipules: présence ou absence 3. Inflorescence: 3.1 nombre de fleurs par inflorescence 3.2 forme de la base de l'étendard: en forme de V ou non 4. Gousse: 4.1 longueur (à l'état sec) 4.2 forme de l'extrémité libre 4.3 profil dorsal (au 2e nœud floral) 4.4 couleur du grain vert 4.5 parchemin: présence ou absence 4.6 nombre d'ovules 5. Graine (mûre et sèche): 5.1 grosseur 5.2 forme (y compris l'aspect) 5.3 couleur du tégument 5.4 couleur des cotylédons 5.5 forme des grains d'amidon (simple ou composée) 24. RADIS Raphanus sativus L. A. Raphanus sativus L. var. niger Pers. 1. Feuille: (observations portant sur la 4ème à la 7ème feuille) 1.1 longueur 1.2 forme générale 1.3 découpure 1.4 couleur du pétiole 1.5 taille de la foliole terminale 1.6 couleur de la foliole terminale 2. Racine: 2.1 taille 2.2 forme 2.3 forme des épaules 2.4 coloration des épaules 2.5 forme de l'extrémité 2863 2.6 aspect de l'épiderme 2.7 couleur de l'épiderme 3. Classification de la précocité B. Raphanus sativus L. var. radicula Pers. 1. Feuille: (observations portant sur la 3e feuille) 1.1 longueur 1.2 forme générale 1.3 découpure 1.4 couleur 2. Racine: 2.1 forme 2.2 couleur de l'épiderme 3. Classification de la précocité 25. SCORSONÈRE Scorzonera hispanica L. 1. Racine: 1.1 longueur 1.2 forme 1.3 aspect de l'épiderme 1.4 couleur de l'épiderme 26. AUBERGINE Solanum melongena L. 1. Plantule: 1.1 anthocyane sur l'axe hypocotylé: présence ou absence 1.2 port des cotylédons 1.3 forme des cotylédons 2. Plante: 2.1 longueur des entre-nœuds 2.2 forme de la feuille adulte 2.3 pilosité de l'extrémité des tiges 2.4 anthocyane sur l'extrémité des tiges: présence ou absence 2.5 spinosité (à estimer sur le calice) 3. Fruit: 3.1 grosseur 3.2 forme 3.3 couleur 3.4 brillance 3.5 répartition des pigments 3.6 pigments sous le calice: présence ou absence 3.7 anthocyane: présence ou absence 3.8 nature de l'anthocyane 3.9 couleur de la chair 4. Classification de la précocité: période séparant la levée de la floraison 27. ÉPINARD Spinacia oleracea L. 1. Plante: vitesse de croissance 2. Feuille: (au stade de développement maximum des quatre premières feuilles) 2.1 port du pétiole 2.2 longueur du pétiole 2.3 couleur 3. Feuilles: (à observer sur la 7e feuille au stade développement maximum des plantes) 3.1 port du pétiole 3.2 longueur du pétiole 3.3 couleur 3.4 forme du limbe 3.5 surface du limbe 2864 4. Graine (mûre et sèche): forme 5. Classification de la montaison 6. Distribution sexuelle 7. Résistance au Peronospora spinaciae 28. MÂCHE Valerianella locusta (L.) Betcke (v. olitoria Polt.) 1. Taille de la plante 2. Feuille (au stade de la récolte): 2.1 port 2.2 forme 2.3 couleur 2.4 surface: lisse ou veinée 2.5 pilosité: présence ou absence 2.6 forme du bord de la feuille (à observer à l'extrémité) 2.7 indentation: présence ou absence 3. Graine (mûre et sèche): 3.1 grosseur 3.2 forme 4. Classification de la précocité 29. FÈVE Vicia faba major L. 1. Tige: longueur 2. Stipule: maculé ou non maculé 3. Fleur: couleur 4. Gousse: 4.1 port 4.2 longueur 4.3 nombre d'ovules 5. Graine: (mûre et sèche) 5.1 grosseur 5.2 couleur générale 5.3 tanin: présence ou absence 5.4 couleur du hile 30. POPCORN Zea mays convar. Microsperma Koern. 31. MAÏS SUCRÉ Zea mays convar. Saccharata Koern. 1. Tige: 1.1 anthocyane sur les nœuds: présence ou absence 1.2 niveau d'insertion de l'épi supérieur sur la tige principale 2. Épi: 2.1 couleur des stigmates (2 à 3 jours après la sortie) 2.2 longueur du pédoncule 2.3 longueur des spathes 2.4 couleur de la rafle (au stade de la maturité complète) 3. Grain: 3.1 type du grain récolté 3.2 forme 3.3 couleur des sommets et des flancs 4. Période séparant la levée de: 4.1 la floraison mâle 4.2 la floraison femelle 2865 ANNEXE II A. CONDITIONS MINIMALES GENERALES P= N° Espèces 1 plantes isolées sans préculture P.P = plantes isolées avec préculture P+Pa = plantes isolées et parcelles 2 3 Nombre de plantes ou surfaces des parcelles par essai Plantes Parcelles m2 4 5 Parcelles par essai Essais par année Années de semis 6 7 8 2 2 2 2 2 2 2 2 2 1 Oignon P + Pa 150 2 Cerfeuil
  5. a)racines
  6. b)feuilles P + Pa P + Pa 40 3 Céleri P.P 40 2 2 2 4 Asperge P.P 20 2 2 1 5 Poirée P + Pa 40 2 2 2 6 Betterave rouge P + Pa 40 2 2 2 7 Chou frisé P.P 40 2 2 2 8 Brocoli P.P 40 2 2 2 9 Chou de Bruxelles P.P 40 2 2 2 10 Chou-rave P.P 40
(1)2 2 2 11 Navet du printemps Navet d’automne P 40 2 2 2 12 Piment P.P 40
(1)2 2 2 2 2 2 - 2 poivron 13 chicorée frisée P.P 40 2 2 2 P + Pa 100 2 2 2 Parcelles par essai Essais par année Années de semis chicorée scarole 14 chicorée-Witloof (endive) P= N° Espèces 1 plantes isolées sans préculture P.P = plantes isolées avec préculture P+Pa = plantes isolées et parcelles 2 Nombre de plantes ou surfaces des parcelles par essai Plantes Parcelles m2 3 4 5 6 7 8
(1)2 2 2 15 melon d’eau P.P 20 16 melon P.P 20
(1)2 3 2 17 concombre P 20
(1)2 2 2 P 20
(2)2 2 2
(1)2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 cornichon 18 courgette 19 carotte P + Pa 200 20 fenouil P + Pa 40 21 persil
  1. a)feulles
  2. b)racines P + Pa P + Pa 40 haricot d’Espagne P + Pa 60 22 2 2866 23 Poids (sur tuteurs) P + Pa 100 2 2 2 24 radis
  3. a)var. niger
  4. b)var. ridicula P + Pa P + Pa 50 100 2 2 2 2 2 2 25 scorsonère P + Pa 100 2 2 2 26 aubergine P.P 30
(1)2 2 2
(1)2 2 2 27 épinard P + Pa 60 28 mâche P + Pa 60
(1)2 2 2 29 fève P + Pa 40 2 2 2 30 popcorn P + Pa 40 2 2 2 31 maïs sucré P + Pa 40 2 2 2
(1)Le nombre indiqué est réduit de moitié si l’essai est effectué en serre
(2)Le nombre indiqué est réduit de moitié s’il s’agit de plantes rampantes B. REMARQUES PARTICULIÈRES
  1. Le demandeur met à la disposition de l'Administration des services techniques de l'agriculture les quantités de semences que ces derniers jugent nécessaires pour l'exécution des essais et des contrôles ultérieurs.
  2. Les semences doivent satisfaire aux conditions relatives à la qualité des semences, prescrites à l’annexe II du règlement grand-ducal du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes.
  3. Dans le cas de plantes pérennes, les essais doivent être poursuivis jusqu'au moment où tous les caractères ont été observés et notés au moins une fois.
  4. S'il n'est pas certain que la méthode d'examen employée dans un Etat membre est appliquée également dans les autres Etats membres, cette méthode doit être indiquée.
  5. Si le nombre de lieux d’essais par année n’est pas respecté, il convient d’augmenter en conséquence le nombre de parcelles par an.
  6. Lors du contrôle des composants généalogiques, les conditions minimales prévues à la partie A peuvent être réduites. Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de plantes agricoles. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 9 novembre 1971 portant réglementation du commerce des semences et des plants; Vu la directive n° 72/180/CEE de la Commission du 14 avril 1972 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles; Vu la directive n° 2002/8/CE de la Commission du 6 février 2002 modifiant les directives 72/168/CEE et 72/180/CEE concernant les caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes et de plantes agricoles; Vu l'avis de la Chambre d'Agriculture; Vu l'article 2
(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. 1. Les examens officiels effectués en vue de l’admission des variétés portent au moins sur les caractères suivants:
  1. a)en ce qui concerne l’examen des caractères aux fins de la distinction, de la stabilité et de l’homogénéité:
  2. i)en ce qui concerne le blé (Triticum aestivum L.) et le maïs (Zea mays L.), les caractères énumérés dans les principes directeurs respectifs intitulés « protocole pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité », formulés par le conseil d’administration de l’Office communautaire des variétés végétales, conformément à l’article 56 du règlement (CE) no 2100/94 du Conseil. Tous les caractères sont examinés, pour autant que l’observation d’un caractère ne soit pas rendue impossible par l’expression 2867 d’un autre caractère ou que l’expression d’un caractère ne soit pas empêchée par les conditions environnementales dans lesquelles l’essai a lieu. Cette disposition est sans préjudice de l’application de dispositions régissant les caractères des variétés agricoles ;
  3. ii)en ce qui concerne les autres espèces de plantes agricoles, les caractères énumérés à l’annexe I, partie A,
  4. b)en ce qui concerne l’examen de la valeur culturale et d’utilisation, les caractères énumérés à l’annexe I, partie B. 2. Le Ministre ayant dans ses attributions l'Administration des services techniques de l'agriculture veille à ce que:
  5. a)dans le cas du blé (Triticum aestivum L.) et du maïs (Zea mays L.), les exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture fixées dans les principes directeurs visés au paragraphe 1, point
  6. a)
  7. i)soient remplies au moment des examens ;
  8. b)dans le cas des autres espèces de plantes agricoles, les exigences minimales applicables à la réalisation des examens, énumérées à l’annexe II, soient remplies au moment des examens. Art. 2. Les annexes font partie intégrante du présent règlement. Art. 3. Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l’Agriculture, Château de Berg, le 27 septembre 2002. de la Viticulture Henri et du Développement rural, Fernand Boden Dir. 72/168/CEE, 72/180/CE, 2002/8/CE. ANNEXE I PARTIE A CARACTÈRES CONCERNANT L'EXAMEN DE LA DISTINCTION, DE LA STABILITÉ ET DE L'HOMOGÉNÉITÉ Tous les caractères énumérés pour les diverses espèces sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués comme suit: (H) pour toutes les variétés d'une espèce, (H1) pour les variétés à pollinisation libre d'une espèce, (H2) pour les lignées inbred et les hybrides simples d'une espèce, (H3) pour les autres hybrides d'une espèce. 1. BETTERAVES Betteraves sucrières et fourragères de l'espèce Beta vulgaris L. 1. Axe hypocotylé: coloration 2. Racine: 2.1 coloration du collet 2.2 coloration de la partie hors terre (H) 2.3 coloration de la partie enterrée (H) 2.4 forme (H) 2.5 proportion de la partie hors terre (betteraves fourragères) 2.6 teneur en matière sèche (betteraves fourragères) 2.7 teneur en sucre (betteraves sucrières) 2.8 poids de la racine (exprimé en pourcent du poids total de la plante) 3. Feuille: 3.1 coloration du limbe 3.2 coloration des nervures (betteraves fourragères) 3.3 longueur totale du pétiole et du limbe 3.4 largeur du pétiole 3.5 coloration de la base du pétiole (betteraves fourragères) 3.6 port du bouquet foliaire 3.7 poids du feuillage y compris le collet (exprimé en pourcent du poids total de la plante) 2868 4. Ploidie: 4.1 niveau de ploidie 4.2 pourcentage des différents niveaux de ploidie (variétés polyploides) 5. Monogermie (H) 2. AGROSTIDES Agrostide des chiens Agrostide blanche Agrostide stolomifère Agrostide ténue Agrostis canina L. ssp. canina Hwd. Agrostis gigantea Roth Agrostis stolonifera L. Agrostis tenuis Sibth. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l'observation) 4. Feuille: 4.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 4.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 5. Inflorescence: forme (après la floraison) 6. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 7. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 8. Nombre de chromosomes (H) 3. VULPIN DES PRÉS Alopecurus pratensis L. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l'observation) 4. Feuille (au début de la floraison): 4.1 port de la feuille culminaire 4.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 5. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 6. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 7. Nombre de chromosomes (H) 4. FROMENTAL Arrhenatherum elatius (L.) J. et C. Presl. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la dernière feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 5. DACTYLE Dactylis glomerata L. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille: 2869 3.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 3.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (H) (l'année suivant l'année du semis) 6. Alternativité 7. Nombre de chromosomes (H) 6. FÉTUQUE ÉLEVÉE Festuca arundinacea Schreb. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 7. FÉTUQUE OVINE Festuca ovina L. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 8. FÉTUQUE DES PRÉS Festuca pratensis Huds. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 9. FÉTUQUE ROUGE Festuca rubra L. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l'observation) 4. Feuille: 4.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 4.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 2870 5. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 6. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 7. Nombre de chromosomes (H) 10. RAY-GRASS Ray-grass hybride Ray-grass d’Itilie Ray-grass anglais Lolium hybridum Hausskn. Lolium multiflorum Lam. Lolium perenne L. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis et, pour les variétés annuelles, l'année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Alternativité 7. Nombre de chromosomes (H) 11. FLÉOLE DES PRÉS Phleum pratense L. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille: 3.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 3.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 12. PATURINS Pâturin annuel Pâturin des bois Pâturin des marais Pâturin des prés Pâturin commun Poa annua L. Poa nemoralis L. Poa palustris L. Poa pratensis L. Poa trivialis L. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l'observation) 4. Feuille: 4.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 4.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 5. Gaine: couleur (Poa pratensis) 6. Ligule (Poa pratensis): 6.1 couleur 6.2 forme 6.3 pilosité 7. Inflorescence: couleur (pendant la floraison) 8. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 2871 9. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 10. Nombre de chromosomes (H) (à l'exception de Poa pratensis) 13. AVOINE JAUNÂTRE Trisetum flavescens (L.) Pal. Beauv. 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille: 3.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 3.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 14. SAINFOIN D'ESPAGNE Hedysarum coronarium L. 1. Port de la plante (H) 2. Tige: 2.1 longueur 2.2 diamètre à la demi-longueur 2.3 ramification (nombre de rameaux par tige) 3. Feuille: (à observer au tiers moyen de la plante) 3.1 nombre de feuilles par tige 3.2 forme de la foliole terminale (H) 3.3 dimensions de la foliole terminale (H) 3.4 nombre de folioles par feuille 4. Fleur: couleur de l'étendard (H) 5. Classification de la floraison (H) 6. Cycle végétatif: 6.1 persistance de la végétation en automne 6.2 durée de la pérennité en culture (H) 15. LOTIER CORNICULÉ Lotus corniculatus L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Classification de la floraison (H) 16. LUPINS Lupin blanc Lupin bleu Lupin jaune 1. Tige: longueur (H) 2. Fleur: couleur de l'étendard (H) 3. Gousse: 3.1 forme (H) 3.2 pilosité: persistance ou non persistance (H) 4. Graine: 4.1 forme (H) 4.2 dimensions (H) Lupinus albus L. Lupinus angustifolius L. Lupinus luteus L. 2872 4.3 couleur de fond (H) 4.4 ornementation (H) 5. Classification de la floraison (H) 6. Teneur en alcaloïde: 6.1 de la feuille (H) 6.2 du grain (H) 17. MINETTE Medicago lupulina L. 1. Tige: longueur (H) 2. Classification de la floraison (H) 18. LUZERNES Luzerne Medicago sativa L. et Medicago varia Martyn 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Fleur: couleur de l'étendard 4. Classification de la floraison (H) 19. SAINFOIN Onobrychis sativa L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Classification de la floraison (H) 20. POIS FOURRAGER Pisum arvense L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 Forme des stipules des deux premières paires (H) 2.2 dimensions des deux premiers stipules (H) 2.3 forme de la foliole (H) 2.4 dimensions de la foliole (H) 2.5 forme de la pointe de la foliole (H) 3. Stipule de la tige: 3.1 forme (H) 3.2 dimensions (H) 3.3 taches: présence ou absence (H) 3.4 forme de l'anneau (H) 3.5 couleur de l'anneau (H) 4. Fleur: 4.1 couleur de l'étendard (H) 4.2 forme de la base de l'étendard (H) 5. Gousse: 5.1 forme (H) (au stade de la maturité verte) 5.2 forme de la pointe (H) (au stade de la maturité verte) 6. Graine: 6.1 forme y compris l'aspect (H) 6.2 couleur de fond (H) 6.3 ornementation (H) 2873 7. Classification de la floraison (H) 8. Durée de la floraison (H) 21. TRÈFLE D'ALEXANDRIE Trifolium alexandrinum L. 1. Port de la plante (H) (au début de la floraison) 2. Tige: longueur (H) (au début de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 forme de la foliole terminale centrale (H) 3.2 dimensions de la foliole terminale centrale (H) 4. Inflorescence: 4.1 ramifications (H) 4.2 pédonculée ou sessile (H) 4.3 longueur des bractées par rapport au calice 5. Fleur: couleur de l'étendard 6. Classification de la floraison (H) 22. TRÈFLE HYBRIDE Trifolium hybridum L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Classification de la floraison (H) 4. Nombre de chromosomes (H) 23. TRÈFLE INCARNAT Trifolium incarnatum L. 1. Tige: longueur (H) 2. Fleur: couleur de l'étendard (H) 3. Classification de la floraison (H) 24. TRÈFLE VIOLET Trifolium pratense L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 2.3 marque foliaire 3. Fleur: couleur de l'étendard 4. Graine: couleur de fond 5. Classification de la floraison (H) 6. Nombre de chromosomes (H) 25. TRÈFLE BLANC Trifolium repens L. 1. Feuille: 1.1 forme de la foliole centrale (H) 1.2 dimensions de la foliole centrale (H) 1.3 marque foliaire 1.4 longueur du pétiole (H) 2. Classification de la floraison (H) 3. Nombre de chromosomes (H) 2874 26. TRÈFLE DE PERSE Trifolium resupinatum L. 1. Tige (au début de la floraison): 1.1 port 1.2 longueur (H) 1.3 pilosité: présence ou absence 2. Feuille (au début de la floraison): 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Fleur: couleur de l'étendard 4. Gousse: forme (au stade de la maturité complète) 5. Graine: couleur 6. Classification de la floraison (H) 27. FÉNUGREC Trigonella foenum-graecum L. 1. Port de la plante (H) (au début de la floraison) 2. Tige: 2.1 longueur (H) 2.2 pilosité: présence ou absence (H) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 forme de la foliole centrale (H) 3.2 dimensions de la foliole centrale (H) 4. Gousse (au stade de la maturité complète): 4.1 longueur totale (H) 4.2 longueur du bec (H) 5. Classification de la floraison (H) 28. FÉVEROLES Féveroles à grosses graines Féveroles à petites graines Vicia faba L. ssp. faba var. equina Pers. Vicia faba L. var. minor (Peterm.) Bull. 1. Tige: longueur (H1) (H2) 2. Gousse (au stade de la maturité complète): 2.1 forme (H2) 2.2 pilosité (H2) 3. Graine: 3.1 forme (H1) (H2) 3.2 grosseur (H2) 3.3 couleur de fond (H1) (H2) 3.4 ornementation (H2) 3.5 couleur du hyle (H2) 4. Classification de la floraison (H2) 29. VESCE COMMUNE Vicia sativa L. 1. Feuille: 1.1 forme des premières feuilles primaires (H) 1.2 dimensions des premières feuilles primaires (H) 1.3 forme de la foliole (H) 1.4 dimensions de la foliole (H) 2. Fleur: couleur de l'étendard (H) 2875 3. Gousse (au stade de la maturité complète): 3.1 forme (H) 3.2 pilosité (H) 4. Grain: 4.1 forme (H) 4.2 grosseur (H) 4.3 couleur de fond (H) 4.4 ornementation (H) 4.5 couleur des cotylédons (H) 5. Classification de la floraison (H) 30. VESCE DE PANNONIE Vicia pannonica Crantz VESCE VELUE Vicia villosa Roth 1. Feuille: 1.1 forme de la foliole (H) 1.2 dimensions de la foliole (H) 1.3 nombre de folioles 2. Fleur: couleur de l'étendard (H) 3. Gousse (au stade de la maturité complète): 3.1 forme (H) 3.2 pilosité (H) 4. Classification de la floraison (H) 31. CHOU-NAVET ET RUTABAGA Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Peterm. 1. Plante: hauteur 2. Racine: 2.1 forme (H) 2.2 proportion de la partie hors terre 2.3 couleur de la racine (H) 2.4 couleur de la partie hors terre 2.5 couleur de la chair (H) 3. Collet: longueur (H) 4. Limbe des feuilles: 4.1 dimensions (H) 4.2 forme 4.3 bord: frisure ou dentelure 4.4 anthocyane: présence ou absence (H) 4.5 glaucescence 5. Pétiole des feuilles: 5.1 port 5.2 longueur 5.3 grosseur 5.4 anthocyane: présence ou absence (H) 32. CHOU FOURRAGER Brassica oleracea L. conver. acephala (DC) 1. Plante (à observer lorsque la plante a atteint son développement complet): 1.1 hauteur (H1) (H2) 1.2 ramification (H2) 2. Tige: 2.1 longueur (H2) 2.2 grosseur (H1) (H2) (chou moëllier) 2876 2.3 forme (H1) (H2) (chou moëllier) 2.4 couleur (H2) 3. Limbe des feuilles: 3.1 dimensions (H1) (H2) 3.2 forme (H2) 3.3 port (H2) 3.4 bord: frisure ou dentelure (H2) 3.5 anthocyane: présence ou absence (H1) (H2) 3.6 glaucescence (H2) 4. Pétiole des feuilles: 4.1 port (H2) 4.2 longueur (H2) 4.3 grosseur (H2) 4.4 anthocyane: présence ou absence (H1) (H2) 33. RADIS OLÉIFÈRE Raphanus sativus L. ssp. oleifera (DC) Metzg. 1. Plante (au stade de la maturité): 1.1 hauteur 1.2 importance de la ramification 1.3 niveau d'insertion de la 1re ramification 2. Tige (au stade de la maturité): 2.1 longueur de la tige principale (H) 2.2 grosseur de la tige principale (à mesurer 25 cm au-dessus du collet) 3. Feuille de la rosette (au moment de l'apparition des boutons floraux): 3.1 forme 3.2 dimensions 4. Fleur: couleur des pétales 5. Silique: longueur du bec (H) 6. Graine: grosseur (H) 7. Classification de la floraison (H) 34. AVOINE Avena sativa L. 1. Port de la plante (H) (au stade du tallage) 2. Tige: 2.1 longueur (H) 2.2 pilosité du noeud supérieur (H) 3. Feuille: pilosité de la bordure du limbe (H) 4. Panicule: forme (H) 5. Grume: glaucescence (H) (au stade de la floraison) 6. Grain: 6.1 type de couleur des glumelles (H) 6.2 aristation des glumelles: présence ou absence (H) 6.3 ciliation de la base des grains du 1er ordre (H) 6.4 grain nu ou vêtu (H) 7. Classification de l'épiaison (H) 35. ORGES Orge à deux rangs Orge à plusieurs rangs 1. Port de la plante (H) (à la fin du tallage) 2. Tige: longueur (H) Hordeum distichum L. Hordeum polystichum L. 2877 3. Oreillette: couleur (H) 4. Gaine: 4.1 pilosité de la gaine basale (H) 4.2 glaucescence (H) 5. Épi: 5.1 type: 2,4 ou 6 rangs (H) 5.2 aristation: présence ou absence (H) 5.3 denticulation des barbes (H) 5.4 port (H) 5.5 compacité (H) 5.6 glaucescence (H) 5.7 couleur de la baguette des épillets stériles (H) 5.8 forme des épillets stériles (H) 5.9 longueur de l'article inférieur du rachis (H) 6. Glume: longueur (H) 7. Grain: 7.1 longueur des poils de la baguette (H) 7.2 denticulation des glumelles (H) 7.3 nu ou vêtu (H) 7.4 pilosité du sillon (H) 7.5 anthocyane sur les nervures de la glumelle: présence ou absence (H) 8. Classification de l'épiaison (H) 9. Alternativité (H) 10. Réactions au DDT ou à un autre réactif comparable dans ses résultats (H) 36. RIZ Oryza sativa L. 1. Tige: 1.1 couleur des noeuds: vert ou pigmenté (H) (durant la végétation) 1.2 hauteur à la maturité mesurée du collet à l'extrémité de la plus haute panicule (H) (au stade de la maturité) 2. Feuille: couleur vert ou pigmenté (H) (durant la végétation) 3. Oreillette: couleur vert ou pigmenté (H) (durant la végétation) 4. Panicule: 4.1 aristation: présence ou absence (H) 4.2 port (H) (au stade de la maturité) 4.3 couleur des stigmates: incolore ou pigmenté (H) 5. Glumelle: 5.1 couleur de la carène: vert ou pigmenté (H) 5.2 couleur de la calotte: vert ou pigmenté (H) 5.3 couleur de l'apex: vert ou pigmenté (H) 5.4 pilosité (H) 6. Grain: 6.1 profil facial du grain décortiqué
(1)(H) 6.2 perle: présence ou absence (H)
  1. Classification de l'épiaison (H) 1 Il s’agit du rapport longueur/hauteur: arrondi: moins de 1,75, semi-arrondi: 1,75 à 1,99, semi-fuselé: 2,00 à 2,45, fuselé: plus de 2,
  3. ALPISTE Phalaris canariensis L.
  4. Tige: longueur (H)
  5. Feuille: port (H) (avant l'épiaison) 2878
  6. Épi: forme
  7. Classification de l'épiaison (H)
  8. SEIGLE Secale cereale L.
  9. Coléoptile: coloration
  10. Port de la plante: 2.1 à la fin du tallage (au printemps) 2.2 au stade de la montée
  11. Tige: 3.1 longueur (H) 3.2 couleur du noeud supérieur 3.3 intensité de la pilosité sous l'épi
  12. Gaine: pilosité (au stade de la montée)
  13. Épi: 5.1 forme (au stade de la floraison ou de la maturité laiteuse) 5.2 couleur (au stade de la maturité laiteuse) 5.3 couleur des anthères 5.4 anthocyane: présence ou absence
  14. Barbe: intensité d'une coloration anthocyane
  15. Grain: 7.1 forme 7.2 couleur
  16. Classification de l'épiaison (H)
  17. Alternativité: forme d'hiver ou forme de printemps (H)
  18. Ploidie (H) Blé dur
  19. BLÉS Triticum durum L.
  20. Coléoptile: coloration (H)
  21. Port de la plante (H) (à la fin du tallage)
  22. Tige: 3.1 longueur (H) 3.2 degré de remplissage de la paille au milieu de l'entrenoeud supérieur: creux ou plein (H) 3.3 glaucescence (H) 3.4 anthocyane: présence ou absence (H)
  23. Feuille (juste avant l'épiaison): 4.1 port (H) 4.2 glaucescence des limbes (H)
  24. Gaine: 5.1 pilosité de la gaine de la feuille culminaire (H) 5.2 glaucescence (H)
  25. Épi: 6.1 forme (H) 6.2 compacité (H) 6.3 degré de l'aristation (H) 6.4 couleur des arêtes (H) 6.5 glaucescence (H) 6.6 couleur des anthères (H) 6.7 couleur des épis (H) (au stade de la maturité jaunâtre)
  26. Glume: 7.1 forme de la troncature (H) 7.2 largeur de la troncature (H) 2879 7.3 forme du bec (H) 7.4 longueur du bec (H) 7.5 pilosité de la face externe (H) 7.6 pilosité de la face interne (H)
  27. Grain: 8.1 forme (H) 8.2 couleur (H) 8.3 pilosité de l'extrémité (H) 8.4 coloration à l'acide phénique (H)
  28. Classification de l'épiaison (H)
  29. Alternativité (H)
  30. ÉPEAUTRE Triticum spelta L.
  31. Coléoptile: coloration (H)
  32. Port de la plante (H) (à la fin du tallage)
  33. Tige: 3.1 longueur (H) 3.2 degré de remplissage de la paille au milieu de l'entrenoeud supérieur: creux ou plein (H)
  34. Feuille (juste avant l'épiaison): 4.1 port (H) 4.2 glaucescence des limbes (H)
  35. Gaine: 5.1 pilosité de la gaine de la feuille culminaire (H) 5.2 glaucescence (H)
  36. Épi: 6.1 forme (H) 6.2 compacité (H) 6.3 degré de l'aristation (H) 6.4 couleur des arêtes (H) 6.5 glaucescence (H) 6.6 couleur des anthères (H) 6.7 couleur des épis (H) (au stade de la maturité jaunâtre) 6.8 solidité du rachis (H)
  37. Glume: 7.1 forme de la troncature (H) 7.2 largeur de la troncature (H) 7.3 forme du bec (H) 7.4 longueur du bec (H) 7.5 pilosité de la face externe (H) 7.6 pilosité de la face interne (H)
  38. Grume: 8.1 forme (H) 8.2 couleur (H)
  39. Classification de l'épiaison (H)
  40. Alternativité (H)
  41. POMMES DE TERRE Solanum tuberosum L.
  42. Tubercule: 1.1 forme: description, régularité et uniformité (H) 1.2 couleur de la peau: (H) 1.3 couleur de la chair (H) 2880
  43. Germe: 2.1 couleur (H) 2.2 forme (H) 2.3 pilosité (H)
  44. Tige: couleur (H)
  45. Fleur: 4.1 présence ou absence (H) 4.2 couleur des sépales au stade bouton (H) 4.3 couleur des pétales (H)
  46. ARACHIDE Arachis hypogaea L.
  47. Port de la plante (H) (au stade de la floraison)
  48. Tige: pilosité: présence ou absence (H)
  49. Feuille (au stade de la floraison): 3.1 forme des folioles (H) 3.2 pilosité du limbe (H) 3.3 bord: présence ou absence de cils (H)
  50. Stipules: longueur par rapport au pétiole (H)
  51. Gynophore: longueur (H) (au moment de l'enterrage)
  52. Gousse (au stade de la maturité): 6.1 forme (H) 6.2 étranglement: présence ou absence (H) 6.3 consistance du péricarpe (H) 6.4 nombre des graines: jusqu'à 2 ou plus de 2 (H)
  53. Graine: 7.1 forme (H) 7.2 couleur du tégument (H)
  54. NAVETTE Brassica campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk.
  55. Cotylédons: dimensions
  56. Plante (au stade de la maturité): 2.1 hauteur 2.2 importance de la ramification 2.3 niveau d'insertion de la 1re ramification
  57. Tige (au stade de la maturité): 3.1 longueur de la tige principale (H) 3.2 grosseur de la tige principale à mesurer 25 cm au-dessus du collet
  58. Feuille de la rosette (au moment de l'apparition des boutons floraux): 4.1 forme (H) 4.2 dimensions (H)
  59. Fleur: couleur des pétales (H)
  60. Graine: dimensions (grosseur)
  61. Classification de la floraison (H)
  62. Alternativité (H)
  63. MOUTARDE BRUNE Brassica juncea L.
  64. Tige: longueur (H) (au stade de la maturité complète)
  65. Feuilles de la rosette: forme (H) (au moment de l'apparition des boutons floraux)
  66. Fleur: couleur des pétales (H) 2881
  67. Graine: 4.1 dimensions (H) 4.2 couleur (H)
  68. Classification de la floraison (H)
  69. COLZA Brassica napus L. ssp. oléifera (Metzg.) Sinsk
  70. Cotylédons: dimensions (H)
  71. Plante: importance de la ramification (H) (au stade de la maturité)
  72. Tige: longueur de la tige principale (H) (au stade de la maturité)
  73. Feuilles de la rosette: forme (H) (au moment de l'apparition des boutons floraux)
  74. Fleur: couleur des pétales (H)
  75. Classification de la floraison (H)
  76. Alternativité (H)
  77. MOUTARDE NOIRE Brassica nigra (L.) W. Koch
  78. Plante: hauteur de la tige principale (H) (à la maturité complète)
  79. Fleur: couleur des pétales (H)
  80. Silique: port sur la tige (H) (au stade de la maturité)
  81. Classification de la floraison (H)
  82. CHANVRE Cannabis sativa L.
  83. Tige (plantes portant des fleurs femelles): 1.1 cannelures: présence ou absence 1.2 couleur
  84. Feuille: nombre de lobes (plantes portant des fleurs femelles)
  85. Fruit (plantes portant des fleurs femelles): 3.1 forme 3.2 talon: présence ou absence
  86. Classification de la précocité (H)
  87. Monoïque ou dioïque (H)
  88. CUMIN Carum carvi L.
  89. Tige: longueur (H)
  90. Feuille: 2.1 port avant la montée 2.2 couleur
  91. Fruit: akène se séparant facilement ou non (H)
  92. Classification de la floraison (H)
  93. COTON Gossypium sp.
  94. Port de la plante (H)
  95. Tiges (au stade de la floraison): 2.1 type de ramifications 2.2 nombre de branches végétatives et de branches à fleurs 2.3 Pilosité 2882
  96. Feuille de la branche végétative (au début de la floraison): 3.1 pilosité des limbes (H) 3.2 nombre de lobes 3.3 profondeur des découpures (H)
  97. Fleur (avant l'anthèse): 4.1 longueur des bractées par rapport à la corolle (H) 4.2 couleur des pétales
  98. Capsule: 5.1 forme (H) (au stade de la maturité verte) 5.2 ponctuation: présence ou absence (H) (au stade de la maturité verte) 5.3 dehiscence: complète ou incomplète (H) (au stade de la maturité complète) 5.4 nombre de loges (au stade de la maturité complète)
  99. Fibre (au stade de la maturité complète): 6.1 frisées ou lisses 6.2 longueur moyenne 6.3 régularité de la longueur
  100. Graine: 7.1 nu ou avec fuzz 7.2 couleur du fuzz
  101. TOURNESOL Helianthus annuus L.
  102. Hypocotyle: anthocyane: présence ou absence (H2)
  103. Feuille: 2.1 port à mi-tige (H2) 2.2 couleur du limbe (H2) (au stade 4 feuilles) 2.3 dimensions (H1) (H2)
  104. Capitule: 3.1 forme (H2) 3.2 fleurs ligulées: présence ou absence (H2)
  105. Fleur fertile: 4.1 couleur des pétales: jaune ou orange (H1) (H2) 4.2 anthocyane des sépalés: présence ou absence (H2) 4.3 couleur des stigmates (H2)
  106. Graine: 5.1 forme (H2) 5.2 couleur de fond (H1) (H2) 5.3 bandes: présence ou absence (H1) (H2) 5.4 couleur des bandes (H2) 5.5 pourcentage de téguments (H2)
  107. Classification de la précocité (H1) (H2)
  108. LIN Linum usitatissimum L.
  109. Plante: 1.1 hauteur de la tige (H) 1.2 niveau d'insertion de la ramification (H)
  110. Fleur: 2.1 diamètre (H) 2.2 moucheture des sépales (H) 2.3 couleur des pétales (H) 2.4 couleur des nervures des pétales (H) 2.5 couleur des filets des étamines (H) 2.6 couleur des anthères (H) 2883 2.7 couleur du style (H) 2.8 couleur du stigmate (H)
  111. Capsule: ciliation des cloisons (H)
  112. Graine: 4.1 couleur (H) 4.2 forme (H) 4.3 grosseur (H)
  113. Classification de la floraison (H)
  114. OEILLETTE Papaver somniferum L.
  115. Tige: 1.1 longueur (H) 1.2 pilosité du sommet de la tige principale (H)
  116. Feuille (avant la montée): 2.1 moucheture: présence ou absence (H) 2.2 couleur de la moucheture (H)
  117. Fleur: 3.1 anthocyane des sépales: présence ou absence (H) 3.2 couleur des pétales (H)
  118. Capsule (au stade de la maturité): 4.1 forme (H) 4.2 couleur (H)
  119. Graine: couleur (H)
  120. Classification de la floraison (H)
  121. MOUTARDE BLANCHE Sinapis alba L.
  122. Plante (au stade de la maturité complète): 1.1 hauteur de la tige principale (H) 1.2 importance de la ramification 1.3 niveau d'insertion de la première ramification
  123. Feuilles de la rosette (à l'apparition des boutons floraux): 2.1 nombre 2.2 forme 2.3 pilosité
  124. Fleur: couleur des pétales (H)
  125. Graine: 4.1 grosseur 4.2 couleur brune: présence ou absence (H)
  126. Classification de la floraison (H)
  127. SOJA Soia hispida L.
  128. Cotylédon: anthocyane: présence ou absence (H)
  129. Tige: longueur (H)
  130. Fleur: couleur (H)
  131. Gousse: couleur (H)
  132. Graine: 5.1 couleur de fond (H) 5.2 ornementation: présence ou absence (H) 5.3 forme (H)
  133. Classification de la floraison (H) 2884 PARTIE B CARACTÈRES CONCERNANT L'EXAMEN DE LA VALEUR CULTURALE ET D'UTILISATION Les caractères énumérés ci-après sont valables pour toutes les espèces mentionnées dans la partie A
  134. Rendements
  135. Résistance à des organismes nuisibles
  136. Comportement vis-à-vis des facteurs du milieu physique
  137. Caractères de qualité
  138. Alternativité - pour les variétés à forme de printemps et d'hiver
  139. Rythmes de production - pour les graminées Les méthodes utilisées sont indiquées lors de la communication des résultats. 2885 ANNEXE II A. CONDITIONS MINIMALES GENERALES Nombre de plantes ou surfaces des parcelles Espèces Critères: D: distinction S: stabilité H: homogénéité 1
  140. Betteraves
  141. Plantes fourragères 2.1 Graminées 2.2 Légumineuses 2.2.1 Pois fourragers 2.2.2 Descendances 3 4 120 - En parcelles avec semis en ligne: P: plantes m2: mètres carrés m: mètres de ligne Parcelles par essai 5 6 7 8 2 2 2 - Essais par année Années de semis D, S - - 10 m 2 2 2 H 50 - - 2 1 1 D, S - - 100 P 2 2 2 H - 50 - 2 1 1 D, S - - 100 P 2 1 2 H - 50 - 2 1 1 2.2.3.1 Lignées inbred et hybrides simples D, S, H 20 - - 2 1 2 2.2.3.2 Autres hybrides et variétés à pollinisation libre D, S, H 50 - - 2 1 2 2.2.4 Autres légumineuses D, S - - 10 m 2 2 2 H 50 - - 2 1 2 2.3 Chou fourrager 2.3.1 Lignées inbred et hybrides simples D, S, H 20 - - 2 1 2 2.3.2 Autres hybrides et variétés à pollinisation libre D, S, H 50 - - 2 1 2 2.4 Autres espèces de plantes fourragères D, S H - - 100 P 100 P 2 2 1 1 2 1 2.2.3 Vesces 2 D, S, H Plantes isolées Févéroles
  142. Céréales 3.1 Espèces autogames à l’exception du blé D, S - - 2000 P 2 1 2 3.1.1 Formes d’hiver H - 150 2000 P 2 1 1 3.1.2 Formes de printemps H - 100 2000 P 2 1 1 3.2 Espèces allogames à l’exception du maïs D, S, H - - 2000 P 2 1 2 Pommes de terre D, S, H 80 - - 2 2 2
  144. Plantes oléagineuses et fibres 5.1 Colza et oeillette D, S H - - 1000 P 1000 P 2 2 1 1 2 1 5.2 Chanvre D, S, H - - 500 P 2 1 2 5.3 Cumin D, S, H - - 10 m 2 1 2 5.4 Coton D, S, H - - 30 m2 3 2 2 5.5 Tournesol 5.5.1 Lignées inbred et hybrides simples D, S, H 20 - - 2 1 2 5.5.2 Autres hybrides et variétés à pollinisation libre D, S, H 50 - - 2 1 2 5.6 Lin D, S H - 50 2000 P - 2 2 1 1 2 1 5.7 Soja D, S, H - 50 500 P - 2 2 1 1 2 1 5.8 Autres espèces D, S H - - 500 P 500 P 2 2 1 1 2 1 2886 B. REMARQUES PARTICULIÈRES
  145. Le demandeur met à la disposition de l'Administration des services techniques de l'agriculture les quantités de semences ou plants que ces derniers jugent nécessaires pour l'exécution des essais et des contrôles ultérieurs.
  146. Les semences ou plants doivent satisfaire aux conditions de qualité prescrites pour la catégorie des semences ou des plants base par les directives du Conseil, du 14 juin 1966, concernant la commercialisation des semences de betteraves, des semences de plantes fourragères, des semences de céréales et des plants de pommes de terre, ainsi que par la directive du Conseil, du 30 juin 1969, concernant la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres.
  147. Le pourcentage en nombre de tubercules de pommes de terre atteints de jambe noire ne dépasse pas
  148. Les plants doivent être exempts de gale verruqueuse, de pourriture bactérienne et de bactériose vasculaire. Le pourcentage en poids de tubercules difformes ou blessés ne doit pas dépasser
  150. Dans le cas de plantes pérennes, les essais doivent être poursuivis jusqu'au moment où tous les caractères ont été observés et notés au moins une fois.
  151. Dans la mesure où il existe un doute quant au jugement à porter sur l'homogénéité, en ce qui concerne les espèces énumérées à l'annexe I partie A nos 20, 29, 34, 35, 36, 39, 40, 42, 44, 45, 49, 51, 52 ou 54, il est nécessaire de procéder également à l'examen des descendances issues du matériel cultivé l'année précédente.
  152. S'il n'est pas certain que la méthode d'examen utilisée dans un Etat membre est appliquée également dans les autres Etats membres cette méthode doit être indiquée. Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange

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