Règlement grand-ducal du 22 mars 2002 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la diversité biologique . . . . . . . . . . . .

(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, de Notre Ministre de l'Environnement, de Notre Ministre de la Justice et de Notre Ministre du Trésor et du Budget et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er.- Il est institué un ensemble de régimes d'aides pour la mise en oeuvre de programmes de sauvegarde de la diversité biologique par des mesures de conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages menacées. Art. 2.- Peuvent bénéficier des régimes d’aides visés à l’article 1er les exploitants de fonds en milieu rural et forestier ainsi que les exploitants et/ou propriétaires de fonds en milieu urbain et aquatique. Pour les régimes d'aides prévus au chapitre 1er du présent règlement, les exploitants doivent respecter les principes de bonne pratique agricole visés au règlement grand-ducal en vigueur fixant les modalités d’application de l’indemnité compensatoire annuelle à allouer aux agriculteurs dans les zones défavorisées sur l'ensemble des terres qu'ils exploitent. Art. 3.- Sans préjudice d’autres dispositions du présent règlement, les régimes d'aides visés à l'article 1er sont applicables aux fonds situés 1. en zone verte

1. a)à titre principal, ceux à l’intérieur : - des zones déclarées protégées en vertu du chapitre 4 de la loi du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; - des zones spéciales de conservation et des zones de protection spéciale reconnues comme telles par le Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture et par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement, sur avis de la commission prévue à l’article 50; - des zones humides d'importance internationale (Loi du 25 février 1998 portant approbation de la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux signée à Ramsar le 2 février 1971) et
2. b)à titre subsidiaire, ceux à l’extérieur des zones énumérées sous a), sous condition que ces fonds spécifiques abritent une des espèces animales menacées, figurant à l'annexe I, ou une des espèces végétales menacées, figurant à l'annexe II, même si ce n'est que pour une certaine période de leur développement, 2. à l’extérieur de la zone verte, sous condition que ces fonds abritent des espèces faunistiques et floristiques particulièrement menacées et liées à l'habitat humain. Chapitre 1. - Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu rural Section 1. - Programme pour la conservation des biocénoses menacées des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs Art. 4.- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses menacées des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs, présentant encore un cortège typique d'espèces des alliances suivantes appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après: - Scheuchzerio-Caricetea (Kleinseggen-Zwischenmoore und -Sumpfrasen): Caricion nigrae (saure Kleinseggenwiesen). - Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden): Violo-Nardion (Borstgrasrasen), Juncion squarrosi. - Festuco-Brometea (Kalk-Magerrasen): Mesobromion (Halbtrockenrasen). - Molinio-Arrhenatheretea (Grünland-Gesellschaften): Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen), Filipendulion ulmariae (Mädesüss-Uferfluren), Juncion acutiflori (Subatlantische Binsenwiesen), Calthion (gedüngte Feuchtwiesen), Arrhenatherion (Glatthaferwiesen), Cynosurion (Weidelgras-Kammgrasweiden). Art. 5.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 4, les exploitants s’engagent à respecter les modalités ci-après: - l'utilisation obligatoire des foins soit pour l'affouragement ou comme litière, soit pour la valorisation énergétique ou pour le compostage; 585 - le mode de gestion déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement en fonction de la situation spécifique et du but à atteindre, en déterminant les mesures ou combinaisons de mesures qui s'imposent et qui sont prévues dans le tableau de l’annexe III; - le report du délai du fauchage et/ou pâturage si une espèce menacée de l'avifaune, figurant à l'annexe I du présent règlement, niche encore sur la surface à la date prévue pour le premier fauchage; - l'interdiction de modifier le régime hydrique du fonds par des aménagements tels que des fossés, tranchées, drains et rigoles ou par des mesures d'irrigation. Les modalités de pâturage des cas de figures 2 et 3 prévues à l'annexe III peuvent être adaptées dans l'intérêt de la biodiversité sous réserve de l'accord du Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement sur avis de la commission prévue à l'article 50. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44. Section 2. - Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux cultures champêtres Art. 6.- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses végétales menacées du Secalietea (Getreideunkrautfluren), c’est-à-dire des associations phytosociologiques d’espèces végétales liées aux cultures champêtres et marquées comme telles à l’annexe II (cas de figure 1), ainsi qu’à rétablir ou optimiser les habitats des espèces animales liées aux cultures champêtres et figurant à l’annexe I (cas de figure 2). Art. 7.- Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement détermine le mode de gestion, en fonction de la situation spécifique et du but de protection à assurer, parmi les cas de figure ci-après. Cas de figure 1 : Espèces menacées liées aux cultures champêtres Les modalités sont les suivantes: - les engagements en question portent sur une bande d'au moins 4 mètres de largeur, mais exceptionnellement ils peuvent être appliqués sur d’autres parties de parcelles; - l'emploi de fertilisants et de pesticides, ainsi que la lutte mécanique contre les plantes adventices et le sous-semis sont interdits sur les parties de champs préqualifiés; une lutte mécanique contre les adventices vivaces peut toutefois être autorisée par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement en cas d'infestation massive du fonds en question. Le montant de la subvention annuelle est fixé à 4,50 EUR l'are. Cas de figure 2 : Espèces menacées liées aux tournières herbeuses Les modalités sont les suivantes: - la largeur de la tournière est de 4 mètres au minimum, mais ce programme peut exceptionnellement être appliqué sur la parcelle entière; - l'emploi de pesticides et la lutte mécanique contre les adventices sont interdits; - la tournière est à ensemencer par un mélange défini de semences, à l'exception des cas où un développement spontané de la végétation est approprié; - dans certains cas, un travail du sol peut être imposé. Le montant de la subvention annuelle est fixé à 8,50 EUR l'are. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44. Section 3. - Programme pour la restauration et la conservation des biocénoses menacées liées aux pelouses sèches, surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières Art. 8.- Il est institué un régime d'aides destiné à restaurer et à conserver les biocénoses menacées du FestucoBrometea (Kalk-Magerrasen), Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden), Phragmitetea (Röhrichte und Grossseggen-Sümpfe), Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen) et du Oxycocco-Sphagnetea (Hochmoore und Moorheiden). Les associations phytosociologiques appartenant aux classes ci-avant sont généralement limitées aux pelouses sèches, surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières. Ce programme vise à sauvegarder ou à restaurer l'aspect ouvert de ces habitats par des mesures initiales de restauration (Cas de figures 1 et 2), suivies d'un entretien ou d'une exploitation adaptée (Cas de figures 3, 4 et 5). Art. 9.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 8, les exploitants s’engagent à respecter les mesures de protection déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement détermine le mode de gestion, en fonction de la situation spécifique et du but de protection à assurer, parmi les cas de figures ci-après. Cas de figure 1: Remise en état initial de surfaces envahies par une végétation ligneuse Les modalités sont les suivantes: - mise sur souche de la végétation ligneuse par coupe sur toute la surface; - broyage du matériel; - entreposage des rémanents de broyage à l'extérieur des zones visées par le présent règlement. Les montants des aides uniques sont fixés comme suit: • 25 EUR l'are pour l'enlèvement de végétation ligneuse comprenant moins de 50 % de plantes épineuses. 586 L'aide est majorée de: • 12,50 EUR l'are pour l'enlèvement de végétation ligneuse comprenant entre 50 et 80 % de plantes épineuses ou • 25 EUR l'are pour l'enlèvement de végétation ligneuse comprenant plus de 80 % de plantes épineuses. Cas de figure 2: Eclaircissement initial de bosquets Les modalités sont les suivantes: - mise sur souche de la végétation ligneuse par coupe tout en sauvegardant des arbres ou bosquets remarquables; - broyage du matériel; - entreposage des rémanents de broyage à l'extérieur des zones visées par le présent règlement. Le montant de l'aide unique est fixé comme suit: • 25 EUR l'are pour l'éclaircissement de bosquets. L'aide est majorée de: • 25 EUR l'are pour l'éclaircissement de bosquets comprenant plus de 50 % de végétation ligneuse épineuse. Cas de figure 3: Pâturage par des moutons (et chèvres) gardés Les modalités sont les suivantes: - les travaux mécanisés, la fumure, le chaulage, l'emploi de biocides, le sursemis, le retournement pour rénovation et le changement du régime hydrique sont interdits ; - le pâturage se fait moyennant 1 à 4 passages d'un troupeau de moutons gardés avec 4 brebis et leurs agneaux par hectare par an; - pas d’affouragement supplémentaire; - le cas échéant, un certain pourcentage de chèvres accompagnant les moutons pourra être prévu. Le montant des aides annuelles est fixé comme suit: • 1,75 EUR l'are pour le pâturage de surfaces pionnières, respectivement 1 passage de pâturage, • 3,50 EUR l’are pour le pâturage de pelouses sèches, respectivement 2 passages de pâturage, • 3,25 EUR l'are pour le pâturage de landes, de marécages et de tourbières. Toutes les aides sont majorées de 0,75 EUR l’are sous condition que le troupeau gardé comporte un pourcentage d’au moins 15% de chèvres, ou que la race ovine choisie présente une prédilection pour le broutage de la végétation ligneuse. Cas de figure 4: Pâturage stationnaire Les modalités sont les suivantes: - les travaux mécanisés, la fumure, le chaulage, l'emploi de biocides, le sursemis, le retournement pour rénovation et le changement du régime hydrique sont interdits; - le pâturage stationnaire se fait moyennant une charge de bétail à définir selon la production du site; - pas d’affouragement supplémentaire. Le montant des aides annuelles est fixé comme suit: • 3 EUR l'are. Cas de figure 5: Fauchage et enlèvement du matériel Les modalités sont les suivantes: - l'engrainage, le chaulage, l'emploi de biocides, le sursemis, le retournement pour rénovation, le changement du régime hydrique et tout travail mécanisé à l'exception du fauchage sont interdits; - le fauchage se fait moyennant une barre de coupe à doigts ou à double lame tous les 1 à 5 ans; - entreposage du matériel à l'extérieur des zones visées par le présent règlement; - utilisation obligatoire du matériel soit pour l'affouragement ou comme litière, soit pour le compostage; - la fréquence et la date du fauchage sont définies en fonction des espèces à protéger. Le montant des aides par coupe est fixé comme suit: • 5,50 EUR l'are par coupe. L'aide est majorée de: • 2,80 EUR l'are par coupe si au moins 50 % de la surface est exploitée manuellement respectivement à l’aide de machines spéciales ou • 5,25 EUR l'are par coupe si toute la surface est exploitée manuellement respectivement à l’aide de machines spéciales. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44. 587 Section 4. - Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux terrains incultes ainsi qu’aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes Art. 10.- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses présentant un cortège typique d'espèces des alliances suivantes appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après: a. Biocénoses liées aux terrains incultes - Chenopodietea (Ruderalgesellschaften und verwandte Acker- und Gartenunkraut-Gesellschaften): Sisymbrion, Onopordion, Dauco-Melilotion, Fumario-Euphorbion, Spergulo-Oxalidion; - Artemisitea (Ausdauernde Stickstoff-Krautfluren): Arction, Calystegion, Geo-Alliarion, Aegopodion; - Agropyretea (Quecken-Trockenpioniergesellschaften): Convolvulo-Agropyrion; - Plantaginetea (Tritt- und Flutrasen): Polygonion avicularis, Agropyron-Rumicion; - Sedo-Scleranthetea (Lockere Sand- und Felsrasen): Alysso-Sedion albi, Thero-Airion; - Trifolio-Geranietea (Staudensäume an Gehölzen): Trifolion medii, Geranion sanguinei; - Querco-Fagetea (Reichere Laubwälder und Gebüsche): Prunion spinosae, Berberidion, Cytision scoparii, AlnoUlmion. Les associations phytosociologiques appartenant aux classes ci-avant sont généralement limitées aux terrains incultes qui nécessitent toutefois, dans certains cas, un entretien irrégulier afin de freiner la succession naturelle. Ce programme vise la conservation et l'aménagement de friches et de bandes de protection, constituant un maillage de biotopes dans des campagnes cultivées. b. Biocénoses liées aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes - Phragmitetea (Röhrichte und Großseggensümpfe): Phragmition, Sparganio-Glycerion fluitantis, Magnocaricion; - Montia-Cardaminetea (Quellfluren): Montio-Cardaminion; - Salicetea purpurea (Weiden- Auengehölze): Salicion albae; - Alnetea glutinosae (Erlenbrüche und Moorweidengebüsche): Salicion cinereae; - Molinio-Arrhenatheretea (Grünland-Gesellschaften): Molinion, Filipendulion ulmariae, Juncion acutiflori. Ce régime d'aides vise principalement l'aménagement de bordures de cours d'eau et d'eaux stagnantes. Les bandes de protection le long des cours d'eau ont une largeur pouvant varier de 1,5 - 8 m le long des ruisseaux et ruisselets. La bande de protection autour des eaux stagnantes a une largeur d'au moins 3 mètres. Les distances minimales précitées sont mesurées à partir de la crête de la berge. Art. 11.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 10, les exploitants s’engagent à respecter les modalités ci-après: - l'emploi de pesticides et d'engrais, de sursemis et le changement du régime hydrique sont interdits; - le pâturage est interdit; - un fauchage d'entretien est effectué tous les 1 à 5 ans ; la fréquence du fauchage et la nécessité d'enlever le foin dépendent de la situation spécifique et elles sont déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement; les bandes de protection dépourvues de clôtures sont fauchées mécaniquement ; les bandes clôturées sont entretenues à l'aide d'une motofaucheuse avec enlèvement du foin à la main, si le travail mécanique n'est pas possible; - un entretien partiel du fonds en question, déterminé, le cas échéant, par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement; en ce qui concerne les biocénoses liées aux terrains incultes, le passage au chisel peut être prévu au lieu du fauchage; - une évolution libre de la succession naturelle sans fauchage d'entretien, déterminée, le cas échéant, par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement; - les largeurs des bandes de protection déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement; - le mode de gestion déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement en fonction de la situation spécifique et du but de protection à atteindre. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44. Art. 12.- Le régime d'aides visé à l'article 10 consiste dans l'octroi d'une prime annuelle fixée comme suit: • 0,75 EUR l'are pour le maintien en friche. L'aide est majorée de: • 1 EUR l'are pour la mise en friche de terrains herbeux ou • 1,75 EUR l'are pour la mise en friche de terrains arables et • 1,25 EUR l'are par passage au chisel (seulement biocénoses liées aux terrains incultes) 588 ou • 3,75 EUR l'are par fauchage mécanique ou • 22,80 EUR l’are par fauchage avec motofaucheuse et enlèvement du foin à la main dans des bandes clôturées (seulement pour les biocénoses liées aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes). Une aide forfaitaire de 25 EUR est accordée pour des mesures d'entretien sur des surfaces très réduites (moins de 7 ares pour le fauchage, moins de 20 ares pour le passage au chisel). Section 5. - Programme pour la protection spécifique d'espèces animales et végétales très sensibles, menacées en zone agricole Art. 13.- Il est institué un régime d'aides à caractère exceptionnel destiné à protéger, sauvegarder et réhabiliter les espèces animales et végétales menacées, fortement menacées ou menacées d'extinction et signalées comme telles par un, deux, respectivement trois astérisques aux annexes I et II, et dont la protection efficace et durable n'est pas prévue ou assurée par les autres programmes du présent règlement. Art. 14.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 13, les exploitants s’engagent à respecter les mesures de protection, de sauvegarde et de réhabilitation déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Les mesures de conservation retenues font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44 dont la durée est fixée à un an. Ces mesures doivent répondre aux exigences écologiques des espèces en question. Les montants des indemnités à allouer sont fixés comme suit: • 50% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d'habitats abritant des espèces menacées et marquées d’un astérisque à l’annexe I respectivement à l’annexe II du présent règlement; • 70% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d'habitats abritant des espèces fortement menacées et marquées de deux astérisques à l’annexe I respectivement à l’annexe II du présent règlement; • 90% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d'habitats abritant des espèces menacées d'extinction et marquées de trois astérisques à l’annexe I respectivement à l’annexe II du présent règlement. En cas de perte totale d’exploitation résultant de mesures de protection déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement l’indemnité à allouer correspond au montant intégral de la perte. En ce qui concerne la création d'habitats nouveaux, la demande en subvention doit être accompagnée d'une note technique démontrant qu'il s'agit d'une mesure s'inscrivant dans une démarche écologique cohérente, poursuivant un objectif de réhabilitation et de gestion durables de la diversité biologique. Chapitre 2. - Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu forestier Section 1 - Programme pour le maintien et la conservation de vieux arbres en milieu forestier Art. 15.- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses menacées liées aux vieux arbres et arbres creux. Ce régime d'aides vise à maintenir, au-delà de leur terme d'exploitabilité économique, de vieux arbres et des arbres creux. Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides. Art. 16.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 15, l'exploitant s'engage à respecter les modalités ciaprès: - de vieux arbres, de fortes dimensions sont conservés sur pied au-delà de leur terme d'exploitabilité économique; - le nombre minimal de vieux arbres à conserver est de 7 avec une densité minimale de 7 arbres à l’hectare; - les dimensions minimales requises pour les vieux arbres à conserver sont fixées à: • 60 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour le chêne indigène et le hêtre; • 50 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour le peuplier tremble et les essences résineuses; • 40 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour les autres essences; - pour le choix des arbres à marquer, préférence est donnée aux arbres portant des cavités ou des loges de pics, ainsi qu'aux arbres situés en lisière ou en station ensoleillée, en-dehors des lieux de grande fréquentation et à l'écart des chemins de randonnée; - les arbres choisis sont marqués suivant un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement; le marquage est contrôlé, et périodiquement, au moins tous les 5 ans, remis en état; - le cubage des arbres est réalisé selon un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44. 589 Art. 17.- Le régime d'aides visé à l'article 15 comporte les primes quinquennales suivantes: Essence Chêne Hêtre Autres feuillus Résineux Prime quinquennale 10 EUR/m3 6,25 EUR/m3 7,5 EUR/m3 7,5 EUR/m3 Le volume maximum pouvant être subventionné est fixé à 40 m3 à l’hectare. Section 2. - Programme pour le maintien et la conservation d'arbres morts en milieu forestier Art. 18.- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses menacées liées aux arbres morts. Ce régime d'aides vise à laisser se décomposer en forêt des arbres morts, debout ou couchés. Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides. Art. 19.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 18, l'exploitant s'engage à respecter les modalités ciaprès: - des arbres morts entiers, debout ou couchés, avec un volume minimum de 15 m3 au total correspondant à un volume minimum de 20 m3 à l'hectare, sont conservés en forêt; leur diamètre doit être supérieur ou égal à 50 centimètres à hauteur de poitrine; les souches d'arbres abattus ne sont pas considérées pour la détermination du volume de bois mort; - les arbres debout doivent être situés en-dehors des lieux de grande fréquentation et à l'écart des chemins de randonnée; - les arbres choisis sont marqués suivant un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement; le marquage est contrôlé, et périodiquement, au moins tous les 5 ans, remis en état; - le cubage des arbres morts est à réaliser selon un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement; - l'exploitant renonce à l'abattage, au façonnage, à l'enlèvement et à l'incinération de ces bois, sans préjudice aux mesures visant à assurer la sécurité publique; - les rémanents de coupe sont maintenus en forêt sans broyage ni incinération. Pour être pris en considération, l'état des arbres morts doit encore permettre leur commercialisation au moment de la présentation de la demande d'aide. Les modalités détaillées sont spécifiées dans la convention de gestion prévue à l’article 44. Art. 20.- Le régime d'aides visé à l'article 18 comporte les primes uniques suivantes: Essence Chêne Hêtre Autres feuillus Résineux Prime unique 48,25 EUR/m3 20,50 EUR/m3 20,50 EUR/m3 20,50 EUR/m3 Le volume maximum pouvant être subventionné est fixé à 40 m3 à l’hectare. Section 3. -Programme pour la constitution de couloirs de liaison écologiques en forêt Art. 21.- Il est institué un régime d'aides destiné à aménager des couloirs de liaison écologiques en forêt, constitués de bandes boisées ripicoles et alluviales reliant entre eux des îlots d'habitats dispersés et isolés. Ce régime d'aides vise à créer des réseaux écologiques en forêt, constitués par des couloirs de liaison permettant ou facilitant les déplacements et échanges de populations isolées ou séparées par des milieux hostiles ou des distances excessives. Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides. Art. 22.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 21, l'exploitant s'engage à respecter les modalités suivantes de restauration des ripisylves et forêts alluviales le long des cours d'eau en forêt: Dans la partie alluviale en contact direct avec le cours d'eau: - toute végétation arborescente et arbustive non autochtone est éliminée sur une bande d’au moins 4 mètres de largeur et d’au moins 100m de longueur le long d’un côté du cours d'eau, ou sur deux bandes le long des deux côtés du cours d’eau, pour favoriser les essences des stations alluviales: aune glutineux, frêne, saules, peupliers noir et tremble; 590 - la bande dégagée des essences non adaptées est abandonnée à la libre évolution; il est procédé dans 20 à 25 ans à une exploitation ou un recépage des arbres d’espèces autres que celles qui sont mentionnées ci-dessus. Ces travaux bénéficient uniquement du régime d’aides dans les cas où la présence de résineux n’est pas contraire à l’article 13 de la loi modifiée du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles. Sur la berge élargie contiguë et limitée au fond alluvial du cours d'eau: - la largeur minimale de la zone contiguë à la bande de 4 m est de 10 m de chaque côté du cours d'eau, sa largeur maximale ne dépassant pas celle du fonds alluvial; - toutes les essences non-autochtones sont enlevées, et la végétation spontanée est laissée en libre évolution; - il est pratiqué une sylviculture extensive favorisant le mélange d'essences indigènes adaptées à la station alluviale et il est maintenu un couvert clair permettant le développement d'un sous-étage arbustif. Ces travaux de restauration bénéficient uniquement du régime d'aides lorsqu'ils ne constituent pas un risque de chablis pour les peuplements en bordure des bandes alluviales. Les modalités détaillées pour les travaux de restauration font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44. Art. 23.- Le régime d'aides visé à l'article 21 comporte les indemnités suivantes: - une indemnité annuelle pour perte de revenu du fond forestier, qui s'élève à 297,50 EUR/hectare par tranche quinquennale; - une indemnité unique destinée à tenir compte des inconvénients résultant de l'installation des couloirs de liaison écologique en forêt. Cette indemnité s'élève à 3,75 EUR/mètre courant de lisière créée sur la propriété du demandeur; - une indemnité unique pour perte d'avenir des bois n'ayant pas encore atteint leur terme d'exploitabilité. L'indemnité en EUR pour perte d'avenir se base sur le barème ci-dessous (Epicéas): Age (ans) 5 10 15 20 25 30 35 40 45 50 55 60 65 70 Peuplement de bonne croissance Classes de production 1 à 2 4.338.-/ha 5.404.-/ha 6.470.-/ha 7.536.-/ha 8.602.-/ha 9.668.-/ha 9.594.-/ha 9.098.-/ha 8.503.-/ha 6.842.-/ha 4.908.-/ha 3.248.-/ha 2.132.-/ha 0.-/ha Peuplement de croissance médiocre Classes de production 3 à 5 3.670.-/ha 4.040.-/ha 4.438.-/ha 4.809.-/ha 5.206.-/ha 5.578.-/ha 5.404.-/ha 4.834.-/ha 3.718.-/ha 2.578.-/ha 1.463.-/ha 0.-/ha - Pour les peuplements de douglas, les indemnités pour perte d’avenir sont augmentées de 15%. Les âges non repris par ce tableau sont obtenus par interpolation linéaire. Section 4. - Programme pour la création d'un réseau national de forêts naturelles et semi-naturelles en libre évolution Art. 24.- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver dans un état naturel et de libre évolution un réseau de forêts naturelles ou semi-naturelles représentatives des forêts du Luxembourg. Ce régime d’aides est limité à une surface forestière de 2.500 hectares. Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement définit les forêts à intégrer au réseau national de forêts naturelles et semi-naturelles en libre évolution sur base des critères écologiques ainsi que de la distribution spatiale et de la représentativité des types de forêts naturelles et semi-naturelles. Les forêts éligibles doivent être des forêts feuillues naturelles ou semi-naturelles présentant sur 75% au moins de leur surface des peuplements en futaie ou des taillis convertis par vieillissement, soit naturel, soit par intervention sylvicole. Elles seront marquées par un cortège typique d'espèces des associations forestières suivantes: hêtraies acidophiles à luzule blanche, hêtraies riches à mélique et aspérule, ainsi que leurs chênaies de substitution, chênaies- 591 charmaies naturelles et frênaies-chênaies du Primulo-Carpinetum, chênaies xérophiles, érablières de ravin, forêts marécageuses et forêts riveraines. Les 25% restant de la surface peuvent être constitués de coupes rases récentes, de peuplements jeunes de feuillus autochtones issus de franc pied et âgés de 20 ans au plus ou de peuplements de résineux. Les forêts éligibles doivent en outre présenter une aire d’un seul tenant, d’au moins 50 hectares, composée de un ou plusieurs peuplements et appartenant à un ou plusieurs propriétaires. Des dérogations par rapport à la surface minimale de 50 hectares peuvent être données par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement pour les forêts présentant des associations phytosociologiques rares telles les chênaies xérophiles, les forêts de ravin, les forêts marécageuses et les forêts riveraines. Art. 25.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 24, l'exploitant s'engage à respecter les modalités suivantes: - l'écosystème est abandonné à la libre évolution, - il est renoncé aux interventions sylvicoles à l'exception de celles visant à assurer la sécurité publique ainsi que celles autorisées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement dans l’intérêt de la conservation et de la gestion de la forêt en libre évolution. Tout arbre abattu doit rester en forêt, et si possible sur place. Exception est faite pour des peuplements de résineux à convertir en forêt naturelle pendant une période de transition. Ces interventions seront définies par le règlement grand-ducal déclarant zone protégée la forêt en libre évolution au sens de la loi modifiée du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, - il est renoncé à l'aménagement de toute infrastructure nouvelle, le dégagement et l'entretien de chemins existants restant autorisés. Pour les forêts concernées par le présent programme, l'exploitant ne peut pas bénéficier d'autres aides prévues par le présent règlement. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44. Art. 26.- Le régime d'aides visé à l'article 24 consiste dans l'octroi de six primes quinquennales. La prime quinquennale à allouer est fonction: - de l’espèce dominante des différents peuplements constituant la forêt à mettre en libre évolution; - de la classe d’âges des différents peuplements constituant cette forêt. Elle est calculée à partir des primes à l'hectare indiquées dans le tableau ci-dessous, multipliées par les surfaces individuelles des différentes peuplements et pondérée selon les catégories d’âge constituant la forêt à mettre en libre évolution. La détermination des types de peuplements se fait sur base d’un inventaire d’aménagement établi suivant la méthodologie de l’Administration des eaux et forêts. La première tranche sera versée après l'adoption du règlement grand-ducal déclarant zone protégée la forêt en libre évolution. Peuplement à prédominance de: chênes hêtres autres essences feuillues Prime quinquennale par hectare en euros >140 ans 2100 1900 2000 Déductions par rapport à la prime quinquennale > 140 ans < 60 ans 61-100 ans 101-140 ans -45% -40% -30% -45% -40% -30% -45% -40% -30% Les indemnités à allouer aux peuplements de résineux à convertir en forêts naturelles sont fixées comme suit : Age du peuplement Prime quinquennale par hectare en euros Douglas Epicéas ou autres < 20 ans 1500 1300 20 – 55 ans 1600 1450 > 55 ans 750 700 Art. 27.- Les forêts en libre évolution doivent être classées en zone protégée au sens de la loi modifiée du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles. Les conventions de gestion y afférentes, venues à terme après trente ans, ne peuvent plus être renouvelées ni prolongées. Les primes quinquennales à verser sont réduites de 50 % pour les forêts soumises au régime forestier. Section 5. - Programme pour la protection spécifique d'espèces animales et végétales très sensibles, menacées en milieu forestier Art. 28.- Il est institué un régime d'aides destiné à protéger et à sauvegarder les espèces animales et végétales menacées, fortement menacées ou menacées d'extinction et signalées comme telles par un, deux respectivement trois 592 astérisques aux annexes I et II du présent règlement grand-ducal, et dont la protection efficace et durable n'est pas prévue ou assurée par les autres programmes du présent règlement. Art. 29.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 28, l'exploitant s'engage à respecter les mesures de protection ou de sauvegarde déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Ces mesures doivent répondre aux exigences écologiques des espèces en question. Les mesures de conservation détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44 et qui est conclue pour une durée d'une année. En ce qui concerne la création d'habitats nouveaux, la demande en subside doit être accompagnée d'une note technique démontrant qu'il s'agit d'une mesure s'inscrivant dans une démarche écologique cohérente, poursuivant un objectif de réhabilitation et de gestion durables de la diversité biologique. Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14. Section 6. - Programme pour la conservation des micro-stations particulières, situées en forêt et de leurs biocénoses associées Art. 30.- Il est institué un régime d'aides destiné à protéger les micro-stations particulières suivantes, situées en forêt, avec leurs biocénoses associées: Micro-stations en milieu humide: - zones de sources pétrifiantes avec formation de tuf; - zones de sources et zones de suintements des eaux; - mares; - gisements de tourbe. Micro-stations en milieu rupestre: - blocs de pierre isolés ou éperons rocheux; - falaises et éboulis des pentes; - grottes et cavernes; - diaclases; - carrières abandonnées. Art. 31.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 30, l'exploitant s'engage à respecter, le cas échéant, les mesures de protection et d'entretien suivantes: Pour les micro-stations en milieu humide: - une bande forestière de 30 m de profondeur, composée d'espèces indigènes, est installée autour de ces sites, soit par voie naturelle, soit par plantation; les espèces à utiliser ou à favoriser sont déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement; - l'installation de cette bande peut impliquer l'enlèvement de la strate arborescente dans la zone indiquée; - les layons de débardage et la voirie forestière éviteront le pourtour des micro-stations dans cette bande de 30 m de largeur, ou le cas échéant, dans une zone déterminée par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement, en fonction de la situation spécifique; - il est interdit de circuler avec des engins lourds à moins de 30 m des micro-stations; - les rémanents de coupe et autres déchets résultant des travaux forestiers ou des travaux d'entretien sont à maintenir à l'écart des micro-stations; - des coupes périodiques d'éclaircissement sont réalisées dans les bois blancs et arbustes situés à proximité des micro-stations humides. Chaque coupe ne peut s'effectuer que sur au maximum les 2/3 du pourtour, afin de laisser une zone de refuge à la faune et à la flore inféodées à ce milieu; - les interventions nécessaires se réalisent exclusivement dans la période du 1er octobre au 31 janvier. Pour les micro-stations en milieu rupestre: - une organisation des travaux forestiers respectueuse des spécificités de ces micro-stations est de rigueur; - il est renoncé à l'exploitation d'arbres individuels, situés à proximité immédiate des roches assurant l'ombrage nécessaire à la survie de certaines espèces végétales, en particulier des bryophytes et lichens; - il est interdit de circuler avec des engins lourds dans un rayon de 30 m autour de ces micro-stations. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44. Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14. Section 7.- Programme pour la conservation d'associations phytosociologiques forestières rares et remarquables Art. 32.- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver et à restaurer des associations forestières rares et présentant un cortège caractéristique de plantes permettant de les caractériser comme des forêts de ravin (TilioAcerion), des forêts riveraines ou alluviales (Salicion, Alno-Padion), des aulnaies marécageuses (Alnion glutinosae), des boulaies tourbeuses (Betulion pubescentis). Ce régime peut aussi s'appliquer aux hêtraies naturelles (Fagion) résiduelles 593 des régions où dominent des forêts fortement artificialisées, ainsi qu'à des forêts naturelles de hêtre ou chêne présentant des faciès rares ou remarquables sur des surfaces réduites. Les forêts éligibles doivent présenter une aire minimale d'un seul tenant d’au moins 50 ares dont plus de 75% sont constitués d’une des associations mentionnées ci-dessus. Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d'aides. Art. 33.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 32, l'exploitant s'engage à respecter, le cas échéant, une ou plusieurs des mesures de gestion et de protection suivantes: - planter des sauvageons des essences caractéristiques de l'association à conserver, prélevés dans des peuplements naturels situés à proximité de la forêt à protéger; - renoncer à l'introduction d'essences autres que les essences caractéristiques de l'association dont la protection est visée; - éliminer lors de travaux périodiques d'entretien, les essences non caractéristiques, installées de façon spontanée; - renoncer à toute coupe rase de plus de 30 ares; - renoncer au façonnage, à l'enlèvement, au déplacement et à l’incinération des bois renversés ou cassés ainsi que des rémanents de coupes d'exploitation. Les mesures de conservation détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44. Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14. Chapitre 3. - Programme pour les espèces animales et végétales menacées en milieu aquatique Section 1. - Programme pour la conservation des biocénoses des eaux stagnantes Art. 34.- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses présentant un cortège typique d'espèces des alliances suivantes appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après: - Potamogetonetea (Festwurzelnde Wasserpflanzen-Gesellschaften): Potamogetonion, Nymphaeion. - Isoëto-Nanojuncetea (Wechselnasse Zwergpflanzenfluren): Nanocyperion. - Bidentetea (Zweizahn-Schlammufergesellschaften): Bidention tripartitae. Les associations phytosociologiques appartenant aux classes ci-avant sont généralement limitées aux eaux stagnantes. Ce régime d'aides vise la restauration et la création de mares alimentées uniquement ou principalement par des eaux de pluies. Art. 35.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 34, les exploitants et/ou propriétaires s’engagent à respecter les modalités ci-après: - l'introduction de plantes et d'animaux est interdite; - l'utilisation des mares à des fins récréative et piscicole est interdite; - la création d'accès et la mise en place d'infrastructures sont interdites; - les mesures de restauration des mares existantes doivent être exécutées dans la période du 1er août au 30 novembre; - les créations de mares sont limitées aux régions où les eaux stagnantes visées par le présent programme constituent des éléments typiques du paysage; - les mares à créer doivent correspondre aux mares typiques de la région, notamment en ce qui concerne le substrat, la morphologie, l'hydrologie et l'emplacement; - les mares à créer doivent comprendre une zone d’une profondeur inférieure à 50 cm couvrant au moins deux tiers de la surface globale; la profondeur maximale ne pouvant pas dépasser 120 cm. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44. Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14. Section 2. - Programme pour la protection spécifique d'espèces animales et végétales très sensibles, menacées en milieu aquatique Art. 36.- Il est institué un régime d'aides destiné à protéger, sauvegarder et réhabiliter les espèces animales et végétales menacées, fortement menacées ou menacées d'extinction et signalées comme telles par un, deux, respectivement trois astérisques aux annexes I et II, et dont la protection efficace et durable n'est pas prévue ou assurée par les autres programmes du présent règlement. Art. 37.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 36, les exploitants et propriétaires s’engagent à respecter les mesures de protection, de sauvegarde et de réhabilitation déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Les mesures de conservation déterminées font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44. Ces mesures doivent répondre aux exigences écologiques des espèces en question. Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14. 594 Chapitre 4. - Programme pour les espèces animales et végétales menacées en milieu urbain Section 1. - Programme pour la conservation des structures ligneuses Art. 38.- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses menacées des milieux urbains, c.-à-d. les associations végétales ou animales entièrement ou partiellement dépendant des agglomérations, habitations ou alentours des zones urbanisées. Ce régime d'aides vise la création d’habitats de reproduction et d’alimentation par la plantation de haies et d’arbres indigènes respectivement d'arbres fruitiers à haute tige à l’intérieur du périmètre d’agglomération. Art. 39.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 38, les exploitants et/ou propriétaires s’engagent à respecter les modalités ci-après: - l'emploi de biocides est interdit; - les mesures de gestion et d’aménagement déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement en fonction de la situation spécifique et du but à atteindre. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44. Les mesures doivent se situer dans le cadre d'un plan de gestion spécial établi sur la base des besoins spécifiques de ou des espèces-cibles et déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Art. 40.- Le régime d’aides visé à l’article 38 consiste dans l’octroi de primes uniques fixées comme suit: • 2,5 EUR le mètre pour la plantation de haies d’alignement comportant au moins 2 rangées d’essences indigènes et d’une longueur d’au moins 50 m; pour toute rangée supplémentaire il sera accordé un montant de 1,25 EUR le mètre; • 25 EUR par arbre ou arbre fruitier planté, pour au moins 10 arbres; • 1 EUR le mètre pour l’installation d’une clôture légère servant à protéger les plantations de haies d’alignement; • 5 EUR le mètre pour l’installation d’une clôture agricole servant à protéger les plantations de haies d’alignement; • 38 EUR pour l’installation d’une protection individuelle par arbre ou arbre fruitier planté. Cette protection individuelle doit couvrir une surface d’au moins 1,2 sur 1,2 mètres. Section 2. - Programme pour la protection spécifique d'espèces animales et végétales très sensibles, menacées en milieu urbain Art. 41.- Il est institué un régime d'aides destiné à protéger, sauvegarder et réhabiliter les espèces animales et végétales menacées, fortement menacées ou menacées d'extinction en milieu urbain et signalées comme telles par un, deux, respectivement trois astérisques aux annexes I et II, et dont la protection efficace et durable n'est pas prévue ou assurée par les autres programmes du présent règlement. Art. 42.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 41, les exploitants et/ou propriétaires s’engagent à respecter les mesures de protection, de sauvegarde et de réhabilitation déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Les mesures de conservation retenues font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44. Ces mesures doivent répondre aux exigences écologiques des espèces en question. Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14. Chapitre 5.- Demandes et mesures d'exécution Art. 43.- L'Administration des Eaux et Forêts est compétente en matière d'exécution des régimes d'aides prévus au présent règlement. Ces tâches comprennent l’identification et la sélection des sites, la proposition des modes de gestion et des conditions d’exploitation, le suivi des contrats et le contrôle des engagements, le monitoring scientifique moyennant des inventaires de la flore et de la faune. L’Administration des services techniques de l’agriculture est chargée du contrôle administratif des régimes d’aides en milieu rural et forestier et l’Administration des Eaux et Forêts du contrôle administratif des régimes d’aides en milieu aquatique et urbain. Art. 44.-

(1)En vue d'obtenir une ou plusieurs aides prévues au présent règlement, l'intéressé présente préalablement à l’exécution de toute mesure de conservation une demande au Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. La demande est accompagnée d’un extrait de plan topographique et d’un extrait de plan cadastral avec indication des fonds faisant l’objet de mesures de conservation.

(2)Les mesures de gestion prévues aux articles 14, 29, 31, 33, 35, 37 et 42 ne sont subventionnées que sur présentation d'un devis estimatif approuvé préalablement par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Les taux mentionnés à l’article 14 sont appliqués au devis dûment approuvé si celui-ci est inférieur au coût total. La présentation des factures ou d’autres pièces à l’appui est obligatoire.

(3)Les aides sont accordées en vertu de conventions de gestion à conclure sur base volontaire: - pour les régimes d'aide prévus aux chapitres 1 et 2, entre les exploitants de fonds en milieu rural et forestier et le Ministre ayant dans ses attributions l'agriculture et, - pour les régimes d'aide prévus aux chapitres 3 et 4, entre les exploitants et/ou propriétaires de fonds en milieu urbain et aquatique et le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. 595 Ces conventions définissent les conditions spécifiques d'exploitation ou de gestion, garantissant l'objectif de protection recherché, ainsi que le montant de l'aide correspondante.

(4)Les conventions sont conclues sur la base des conditions et modalités définies aux chapitres 1 à 4 du présent règlement pour une durée variant de: - cinq ans pour les fonds en milieu rural et aquatique, à l’exception des régimes d’aides institués aux articles 13 et 36 dont la durée peut être limitée à une année; - trente ans pour les fonds en milieu forestier, à l’exception du régime d’aides institué à l’article 28 dont la durée est d'un an et - un à vingt ans pour les fonds en milieu urbain. Les engagements peuvent être renouvelés pour une même période, à l'exception du régime d'aide institué à l'article 24. Art. 45.- Les aides pour les régimes d’aides en milieu rural et forestier sont accordées par le Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture, celles en milieu aquatique et urbain par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement et ceci dans la limite des crédits budgétaires disponibles. Les aides sont versées, pendant la période de l'engagement, après la fin de chaque période de douze mois calculée à partir du début de l'engagement, sur base d'un formulaire à introduire par le bénéficiaire pendant chaque année culturale. Sauf en cas de force majeure, tout non renvoi du formulaire dans un délai d'un mois depuis sa réception donne lieu à une réduction des montants des aides affectées par la demande sans toutefois dépasser 25% du montant de l'aide. Une avance d’un maximum de 80% peut être versée. Art. 46.-

(1)Sur une même surface, les aides prévues par le présent règlement ne peuvent être cumulées avec celles prévues par le règlement grand-ducal du 27 octobre 1997 instaurant un régime d’aides favorisant les méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace naturel et le règlement grand-ducal du 9 novembre 2001 instaurant un régime d’aides favorisant les méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace naturel.

(2)Toutefois, l’octroi des aides prévues par le présent règlement est possible pour des surfaces exploitées par des exploitations agricoles bénéficiaires d’un des régimes d’aides prévus aux articles 3 à 18 du règlement grand-ducal du 9 novembre 2001 précité et des articles 3 à 10 du règlement grand-ducal du 27 octobre 1997 précité, sous réserve des modalités prévues au paragraphe 3.

(3)En cas d’application du paragraphe 2, les aides prévues par le présent règlement sont diminuées des montants suivants: - 150 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1, 2 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement et le régime d’aide prévu à l’article 3 du règlement grand-ducal du 27 octobre 1997 précité; toutefois cette diminution n'est pas appliquée pour les surfaces dépassant 70 hectares par exploitation; - 150 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1, 2 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement et le régime d’aide prévu au chapitre 2 du règlement grand-ducal du 9 novembre 2001 précité; toutefois cette diminution s’élève à 75 EUR pour les surfaces dépassant 70 hectares par exploitation; - 87 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement et le régime d’aide prévu à l’article 6, en relation avec l’article 7 paragraphe 1 du règlement grand-ducal du 27 octobre 1997 précité; - 87 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement et le régime d’aide prévu à l’article 10, en relation avec l’article 11 et 13 du règlement grand-ducal du 9 novembre 2001 précité; - 43,5 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement et le régime d’aide prévu à l’article 6, en relation avec l’article 7 paragraphe 2 du règlement grand-ducal du 27 octobre 1997 précité; - 43,5 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement et le régime d’aide prévu à l’article 10, en relation avec l’article 12 du règlement grand-ducal du 9 novembre 2001 précité.

(4)Les aides prévues au présent règlement ne peuvent être cumulées avec celles des chapitres 4 à 9 du règlement grand-ducal du 9 novembre 2001 précité. Art. 47.-

(1)Le demandeur doit s'engager:

1. a)à permettre aux agents de l'Administration des Eaux et Forêts, chargés du contrôle du présent règlement, de vérifier le respect des obligations des conventions et de leur permettre, à cette fin, l'accès à son exploitation ou l'accès aux parcelles visées dans la convention de gestion prévue à l'article 44;
2. b)à accompagner ou à faire accompagner par son représentant les agents chargés du contrôle et à désigner, sous sa responsabilité, respectivement les parcelles et le cheptel dont la description figure dans la convention.

(2)Le contrôle des informations à fournir par les demandeurs d'aides et le contrôle du respect de leurs obligations se font notamment sur base: 596 - - des données disponibles dans le cadre du système intégré de gestion et de contrôle prévu par les règlements modifiés (CEE) n° 3508/92 et n° 3887/92; des données figurant au recensement spécial servant au calcul de l'indemnité compensatoire annuelle visée à l'article 18 de la loi du 24 juillet 2001 concernant le soutien au développement rural; des données disponibles dans la base de données informatisée prévue par le règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine; de contrôles sur place. Art. 48.-

(1)Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les engagements souscrits, il doit rembourser soit totalement, soit partiellement l’aide en fonction de la gravité de la violation des engagements souscrits. Sur avis de la commission, les sanctions à appliquer sont fixées par le Ministre ayant dans ses attributions l'agriculture pour les régimes d'aides prévus aux chapitres 1 et 2 et par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement pour les régimes d'aides prévus aux chapitres 3 et 4.

(2)Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas un des principes de bonne pratique agricole prévus dans la réglementation relative aux modalités d'application de l'indemnité compensatoire à allouer aux agriculteurs dans les zones défavorisées, le montant de la prime est réduit du pourcentage prévu dans cette réglementation.

(3)En cas de non-respect répété des engagements souscrits ou des principes de bonne pratique agricole, le bénéficiaire peut être exclu soit temporairement, soit définitivement du régime des aides. En cas d’une exclusion définitive, il ne peut introduire une nouvelle demande qu’après un délai de deux ans.

(4)Par dérogation aux dispositions du paragraphe

(1)et

(2), il sera renoncé à la restitution des aides lorsque l'inobservation des engagements est la conséquence de circonstances indépendantes de la volonté du bénéficiaire des aides et notamment dans les cas visés à l'article 30 du règlement (CE) n° 1750/1999. Art. 49.-

(1)Si le bénéficiaire résilie volontairement son engagement avant l'échéance de la période visée à l'article 44, il est tenu de rembourser: - pour les aides prévues au chapitre 1, l’intégralité des primes perçues au cas où la résiliation intervient pendant les trois premières années de son engagement et 50% des primes perçues si la résiliation intervient pendant la quatrième ou la cinquième année de son engagement, - pour les aides prévues aux chapitres 2 à 4 l’intégralité des primes perçues.

(2)Si le bénéficiaire résilie son engagement au cours d'une année culturale, aucune aide ne sera allouée pour cette année.

(3)Par dérogation aux dispositions du paragraphe

(1)et

(2), il sera renoncé à la restitution des aides lorsque l'exploitant transfère tout ou partie de l’exploitation à une autre personne, qui reprend l’engagement pour la période restant à courir.

(4)Par dérogation aux dispositions du paragraphe

(1)et

(2), il sera renoncé à la restitution des aides allouées dans le cadre du chapitre 1, lorsque l'exploitant se trouve dans une des situations suivantes: - il cesse définitivement ses activités agricoles après avoir accompli au moins trois ans de son engagement et une reprise de celui-ci par un autre exploitant n’est pas réalisable ; - il perçoit une pension de vieillesse au titre d’un régime de retraite ou de préretraite. Art. 50.-

(1)Il est institué une commission à laquelle sont soumises pour avis, préalablement à la signature de la convention, les demandes d'aides introduites en vertu du présent règlement.

(2)La commission est composée de neuf membres: - un représentant du Ministère de l'Environnement; - deux représentants de l'Administration des Eaux et Forêts; - un représentant du Ministère de l'Agriculture; - un représentant du Musée d'Histoire Naturelle; - un représentant de l’Administration des services techniques de l’agriculture; - un représentant de la Chambre d‘Agriculture; - un représentant du Groupement des Sylviculteurs; - un représentant du Ministère des Finances.

(3)Les membres de cette commission ainsi que son président sont nommés et révoqués conjointement par le Ministre ayant dans ses attributions l'agriculture et par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Un suppléant est désigné pour chaque membre de la commission. La présidence de la commission est assurée par un représentant de l'Administration des Eaux et Forêts et le secrétariat par un agent de l'Administration des Eaux et Forêts.

(4)La commission peut demander les renseignements et les documents qu’elle juge nécessaires à l’accomplissement de sa mission et se faire assister par des experts en vue de l’examen de questions déterminées.

(5)La commission se réunit sur convocation de son président ou si cinq membres au moins le réclament. 597

(6)Pour délibérer valablement, cinq membres au moins doivent être présents. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

(7)Les membres, les experts et le secrétaire sont soumis au secret professionnel en ce qui concerne les données matérielles et personnelles recueillies en exécution de leur mission.

(8)Les membres, les experts et le secrétaire de la commission ont droit à un jeton à fixer par le Gouvernement en Conseil.

(9)La commission établit annuellement un rapport sur l'avancement de la mise en oeuvre des programmes du présent règlement. Art. 51.- Le Ministre ayant dans ses attributions l'agriculture peut, dans des cas dûment motivés et vérifiables, accepter des demandes concernant la section 5 du chapitre 1 pour l'année culturale 2000/

1. Art. 52.- Les annexes 1 à 3 font partie intégrante du présent règlement. Art. 53.- Le présent règlement est applicable à partir du 1er janvier
2. Art. 54.- Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Notre Ministre de l'Environnement, Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre du Budget et du Trésor sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture, et du Développement rural, Fernand Boden Le Ministre de l’Environnement, p.d. Eugène Berger Le Ministre de la Justice, Luc Frieden Le Ministre du Budget et du Trésor, Luc Frieden Palais de Luxembourg, le 22 mars
3. Henri Annexe I: Liste des espèces animales menacées nécessitant des mesures de protection spéciales dans le cadre du présent règlement MAMMALIA Mammifères Säugetiere Insectivora Neomys anomalus Neomys fodiens Crossope de Miller Musaraigne aquatique Sumpfspitzmaus Wasserspitzmaus Chiroptera Barbastella barbastellus H Eptesicus serotinus Myotis bechsteinii H Myotis brandtii Myotis daubentonii Myotis emarginatus H Myotis myotis H Myotis mystacinus Myotis nattereri Nyctalus leisleri Nyctalus noctula Pipistrellus nathusii Plecotus auritus Plecotus austriacus Rhinolophus ferrumequinum H Rhinolophus hipposideros H Vespertilio murinus Barbastelle Mopsfledermaus Sérotine commune Breitflügelfledermaus Vespertillion de Bechstein Bechsteinfledermaus Vespertillion de de Brandt Große Bartfledermaus Vespertillion de Daubenton Wasserfledermaus Vespertillion à oreilles échancrées Wimperfledermaus Grand Murin Großes Mausohr Vespertillion à moustaches Kleine Bartfledermaus Vespertillion de Natterer Fransenfledermaus Noctule de Leisler Kleiner Abendsegler Noctule commune Großer Abendsegler Pipistrelle de Nathusius Rauhautfledermaus Oreillard roux Braunes Langohr Oreillard gris Graues Langohr Grand rhinolophe Große Hufeisennase Petit rhinolophe Kleine Hufeisennase Sérotine bicolore Zweifarbfledermaus ** * *** * *** ** * *** *** * ** * * * * * *** *** ** 598 Rodentia Micromys minutus Muscardinus avellanarius Pitymys subterraneus Castor fiber Rat des moissons Muscardin Campagnol souterrain Castor d'Eurasie Zwergmaus Haselmaus Kleinwühlmaus Europäischer Biber ** ** * *** Carnivora Felis sylvestris Lutra lutra H Martes martes Mustela putorius Chat sauvage Loutre Martre Putois Wildkatze Fischotter Baummarder Iltis ** *** * * AVES Oiseaux Vögel Accipiter gentilis Acrocephalus arundinaceus Acrocephalus scirpaceus Acrocephalus paludicola O Aegolius funereus O Alcedo atthis O Anas querquedula Anthus campestris O Ardea cinerea Asio flammeus O Athene noctua Aythya fuligula Bonasa bonasia O Bubo bubo O Caprimulgus europaeus O Charadrius dubius Ciconia nigra O Cinclus cinclus Circus aeruginosus O Circus cyaneus O Circus pygargus O Columba oenas Corvus corax Crex crex O Dendrocopos medius O Dryocopus martius O Emberiza calandra Emberiza hortulana O Falco peregrinus O Gallinago gallinago Hieraaetus pennatus O Ixobrychus minutus O Jynx torquilla Lanius collurio O Lanius excubitor Lanius senator Lullula arborea O Luscinia svecica O Milvus migrans O Milvus milvus O Motacilla flava Autour des palombes Rousserolle turdoïde Rousserolle effarvatte Phragmite aquatique Chouette de tengmalm Martin-pêcheur Sarcelle d’été Pipit rousseline Héron cendré Hibou des marais Chouette chevêche Fuligule morillon Gélinotte des bois Hibou grand-duc Engoulevent d’Europe Petit gravelot Cigogne noire Cincle plongeur Busard des roseaux Busard Saint-Martin Busard cendré Pigeon colombin Grand corbeau Râle des genêts Pic mar Pic noir Bruant proyer Bruant ortoloan Faucon pèlerin Bécassine des marais Aigle botté Butor blongios Torcol fourmilier Pie-grièche écorcheur Pie-grièche grise Pie-grièche à tête rousse Alouette lulu Gorge-bleue à miroir Milan noir Milan royal Bergeronnette printanière Habicht Drosselrohrsänger Teichrohrsänger Seggenrohrsänger Rauhfußkauz Eisvogel Knäkente Brachpieper Graureiher Sumpfohreule Steinkauz Reiherente Haselhuhn Uhu Ziegenmelker Flußregenpfeifer Schwarzstorch Wasseramsel Rohrweihe Kornweihe Wiesenweihe Hohltaube Kolkrabe Wachtelkönig Mittelspecht Schwarzspecht Grauammer Ortolan Wanderfalke Bekassine Zwergadler Zwergdommel Wendehals Neuntöter Raubwürger Rotkopfwürger Heidelerche Blaukehlchen Schwarzmilan Rotmilan Schafstelze * *** ** *** *** *** *** *** ** *** *** *** *** *** *** ** *** * *** *** *** * *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** ** 599 Oenanthe oenanthe Pandion haliaetus O Perdix perdix Pernis apivorus O Philomachus pugnax O Picus canus O Podiceps cristatus Porzana porzana O Rallus aquaticus Riparia riparia Saxicola rubetra Saxicola torquata Scolopax rusticola Tachybabtus ruficollis Tringa glareola O Tylo alba Vanellus vanellus Traquet motteux Balbuzard pecheur Perdrix grise Bondrée apivore Chevalier combattant Pic cendré Grèbe huppé Marouette ponctuée Râle d’eau Hirondelle de rivage Traquet tarier Traquet pâtre Bécasse des bois Grèbe castagneux Chevalier sylvain Chouette effraie Vanneau huppé Steinschmätzer Fischadler Rebhuhn Wespenbussard Kampfläufer Grauspecht Haubentaucher Tüpfelsumpfhuhn Wasserralle Uferschwalbe Braunkehlchen Schwarzkehlchen Waldschnepfe Zwergtaucher Bruchwasserläufer Schleiereule Kiebitz REPTILIA Reptiles Reptilien Coronella austriaca Lacerta agilis Lacerta muralis Natrix natrix Couleuvre lisse Lézard des souches Lézard des murailles Couleuvre à collier Glattnatter Zauneidechse Mauereidechse Ringelnatter AMPHIBIA Amphibiens Amphibien Alytes obstetricans Bombina variegata H Bufo calamita Hyla arborea Rana dalmatina Rana lessonae Triturus cristatus H Triturus vulgaris Alyte accoucheur Sonneur à ventre jaune Crapaud des joncs Rainette arboricole Grenouille agile Petite grenouille verte Triton crêté Triton ponctué Geburtshelferkröte Gelbbauch-Unke Kreuzkröte Laubfrosch Springfrosch Kleiner Teichfrosch Kamm-Molch Teichmolch PISCES Poissons Fische Alburnoïdes bipunctatus Anguilla anguilla Barbus barbus Carassius carassius Chondrostoma nasus Cobitus taenia H Cottus gobio H Esox lucius Gymnocephalus cernuus Lampetra planeri H Leuciscus idus Rhodeus sericeus amarus H Scardinius erythrophtalmus Salmo salar H Thymallus thymallus Spirlin Anguille Barbeau Carrassin Hotu Loche de rivière Chabot Brochet Grémille Petite lamproie de rivière Ide mélanote Bouvière Rotengle Saumon Ombre Schneider Aal Barbe Karausche Nase Steinbeisser Groppe Hecht Kaulbarsch Bachneunauge Aland Bitterling Rotfeder Lachs Äsche *** *** ** *** *** *** ** *** ** *** *** ** * ** *** * ** ** ** * (*) ** *** *** ** *** ** *** * * ** * *** * *** *** * * *** *** *** * *** * 600 INSECTA, LEPIDOPTERA Papillons Schmetterlinge Arctiidae Callimorpha quadripunctaria H Hesperiidae Carcharodus alceae Carterocephalus palaemon Hesperia comma Pyrgus serrulatae Spialia sertorius Thymelicus acteon Papillionidae Papillio machaon Pieridae Aporia crataegi Colias alfacariensis Colias hyale Leptidea sinapis Lycaenidae Aricia agestis Celastrina argiolus Cupido minimus Glaucopsysche alexis Hamearis lucina Lycaena dispar H Lycaena helle Lycaena hippothoe Lycaena phlaeas Lycaena tityrus Lycaena virgaureae Maculinea arion Plebejus argus Polyommatus bellargus Polyommatus coridon Polyommatus semiargus Satyrium pruni Satyrium w-album Thecla betulae Nymphalidae Apatura ilia Argynnis adippe Argynnis aglaja Boloria eunomia Boloria euphrosyne Boloria selene Euphydryas aurinia H Hipparchia semele Issoria lathonia *** Malven-Dickkopffalter Gelbwürfeliger Dickkopffalter Komme-Dickkopffalter Schwarzbrauner Würfel-Dickkopf. Roter Würfel-Dickkopffalter Mattscheckiger Braun-Dickkopf. ** * ** ** * * Grand porte-queue Schwalbenschwanz (*) Gazé Baumweißling Hufeisenklee-Gelbling Goldene Acht Senfweißling * * ** * Kleiner Sonnenröschen-Bläuling Faulbaum-Bläuling Zwerg-Bläuling Alexis-Bläuling Schlüsselblumen-Würfelfalter Großer Feuerfalter Blauschillernder Feuerfalter Lilagold-Feuerfalter Kleiner Feuerfalter Brauner Feuerfalter Dukaten-Feuerfalter Schwarzfleckig. Ameisenbläuling Heidebläuling Himmelblauer Bläuling Silbergrüner Bläuling Rotklee-Bläuling Pflaumen-Zipfelfalter Ulmen-Zipfelfalter Nierenfleck-Zipfelfalter ** * * * ** *** * * * * * ** * ** * * * *** * Kleiner Schillerfalter Adippe-Perlmutterfalter Großer Perlmutterfalter Randring-Perlmutterfalter Silberfleck-Perlmutterfalter Sumpfwiesen-Perlmutterfalter Goldener Scheckenfalter Heidefalter Kleiner Perlmutterfalter ** * * * ** ** *** ** * Echiquier Comma Soufre Piéride de la moutarde Bronzé Argus satiné Petit mars Grand nacré Grand collier argenté Petit collier argenté Agreste Petit nacré 601 Lasiommata maera Limenitis populi Melitaea athalia Melitaea diamina Nymphalis antiopa Ariane Grand sylvain Braunauge Großer Eisvogel Wachtelweizen-Scheckenfalter Baldrian-Scheckenfalter Trauermantel *** *** ** ** *** Zygaenidae Rhagades pruni Jordanita globulariae Adscita statices Zygaena purpuralis Zygeana carniolica Zygaena lonicerae Zygaena trifolii Zygaena loti Zygeana transalpina Heide-Grünwidderchen Flockenblumen-Grünwidderchen Ampfer-Grünwidderchen Thymian-Widderchen Erparsetten-Widderchen Klee-Widderchen Sumpfhornklee-Widderchen Beilfleck-Widderchen Hufeisenklee-Widderchen ** ** ** ** ** ** ** * * INSECTA, HYMENOPTERA Hymenoptères Morio Hautflügler Pamphiliidae Cephalcia fallenii Coenolyda reticulata ** ** Tenthredinidae Allantus basalis Macrophya teutona Sciapteryx consobrina * *** ** Chrysididae Elampus panzeri Holopyga ignicollis Omalus biaccinctus Chrysis analis Chrysis bicolor Chrysis fulgida Chrysura austriaca Chrysura cuprea ** * * * * * * ** Eumenidae Discoelius dufourii Eumenes subpomiformis Microdynerus exilis Microdynerus nugdunensis Microdynerus tumidus Odynerus melanocephalus Symmorphus murarius * * * * * * ** Sphecidae Ammophila campestris Ammophila pubescens Argogorytes fargei Astata minor * ** ** * 602 Crabro scutellatus Crossocerus walkeri Ectemnius guttatus Ectemnius sexcinctus Gorytes quadrifasciatus Harpactus lunatus Miscophus bicolor Nysson dimidiatus Nysson maculosus Oxybelus argentatus Podalonia hirsuta Tachysphex fulvitarsis Tachysphex obscuripennis ** * ** * ** * * ** * * * ** * Pompilidae Agenioideus apicalis Agenioideus usurarius Arachnospila ausa Auplopus albifrons Cryptocheilus versicolor Episyron albonotatum Pompilus cinereus ** ** ** * * * * Andrenidae Andrena hattorfiana * Megachilidae Anthidium lituratum * Anthophoridae Epeolus cruciger Melecta luctuosa * * Apidae Bombus confusus Bombus subterraneus Bombus veteranus Bourdon velouté Bourdon souterrain Bourdon des sables Samthummel Erdbauhummel Sandhummel Formicidae Camponotus lateralis Formica pressilabris Formica truncorum Plagiolepis pygmaea Polyergus refescens Ponera punctatissima *** *** * * * * * * * INSECTA, COLEOPTERA Coléoptères Käfer Cicindelidae Cicindela sylvatica Cicindela sylvicola Heide-Sandlaufkäfer Berg-Sandlaufkäfer * ** 603 Carabidae Calosoma inquisitor Carabus irregularis Carabus intricatus Carabus monilis Carabus cancellatus Leistus spinibarbis Elaphrus uliginosus Dyschirius intermedius Dyschirius laeviusculus Broscus cephalotes Perileptus areolatus Thalassophilus longicornis Bembidion litorale Bembidion semipunctatum Bembidion monticola Bembidion testaceum Bembidion fluviatile Bembidion stomoides Bembidion elongatum Bembidion fumigatum Bembidion doris Bembidion octomaculatum Ocys harpaloides Asaphidion pallipes Harpalus anxius Harpalus honestus Harpalus rufipalpis Harpalus attenuatus Ophonus signaticornis Pseudophonus griseus Stenolophus skrimshiranus Trichocellus placidus Poecilus lepidus Pterostichus macer Pterostichus melas Abax carinatus Calathus ambiguus Calathus micropterus Agonum viridicupreum Agonum nigrum Agonum gracile Agonum thoreyi Agonum piceum Platynus livens Zabrus tenebrioides Amara concinna Amara tibialis Amara convexiuscula Amara equestris Amara fulva Callistus lunatus Kleiner Puppenräuber Schluchtwald-Laufkäfer Blauer Laufkäfer Feingestreifter Laufkäfer Feld-Laufkäfer Blauer Bartläufer Dunkler Uferläufer Mittlerer Ziegelei-Handläufer Glatter Flußufer-Handläufer Kopfläufer Schlanker Sand-Ahlenläufer Langfühleriger Zartläufer Flußauen-Ahlenläufer Grünbindiger Ahlenläufer Sandufer-Ahlenläufer Ziegelroter Ahlenläufer Lehmufer-Ahlenläufer Waldbach-Ahlenläufer Länglicher Ahlenläufer Rauchbrauner Ahlenläufer Ried-Ahlenläufer Achtfleck-Ahlenläufer Weichholzrinden-Ahlenläufer Ziegelei-Haarahlenläufer Seidenmatter Schnelläufer Leuchtendblauer Schnelläufer Rottaster-Schnelläufer Kleiner Haarschnelläufer Stumpfhalsiger Haarschnellläufer Rötl. Scheibenhals-Schnelläufer Sumpf-Pelzdeckenläufer Schmaler Buntgrabläufer Herzhals-Grasläufer Gewölbter Grabläufer Runzelhals-Brettläufer Breithalsiger Kahnläufer Kleiner Kahnläufer Bunter Glanzflachläufer Zierlicher Flachläufer Röhricht-Flachläufer Sumpf-Flachläufer Schnürhals-Flachläufer Getreidelaufkäfer Zierlicher Kamelläufer Zwerg-Kamelläufer Gewölbter Kamelläufer Plumper Kamelläufer Gelber Kamelläufer Mondfleckläufer * *** * * * *** *** *** *** * * *** (*) (*) * *** ** (*) ** ** *** (*) (*) ** * * ** *** * ** * ** *** ** * * ** ** * *** ** * * *** *** * * * * * *** 604 Licinus depressus Badister unipustulatus Badister collaris Badister dilatatus Panagaeus cruxmajor Odacantha melanura Lebia cruxminor Demetrias imperialis Cymindis humeralis Cymindis axillaris Philorhizus sigma Syntomus obscuroguttatus Lionychus quadrillum Polistichus connexus Brachinus explodens Kleiner Stumpfzangenläufer Großer Wanderläufer Ried-Dunkelwanderläufer Breiter Dunkelwanderläufer Feuchtbrachen-Kreuzläufer Sumpf-Halsläufer Schwarzbindiger Prunkläufer Gefleckter Halmläufer Schulterfleckiger Nachtläufer Achselfleckiger Nachtläufer Sumpf-Rindenläufer Vierpunkt-Krallenläufer Natterläufer Kleiner Bombardierkäfer * ** * * * * * (*) *** *** * * *** *** (*) Haliplidae Brychius elevatus Peltodytes rotundatus Haliplus obliquus Haliplus confinis Haliplus wehnckei Haliplus immaculatus ** * * ** * * Hygrobiidae Hygrobia hermanni ** Dytiscidae Bidessus minutissimus Coelambus confluens Hygrotus versicolor Hygrotus decoratus Hydroporus gyllenhalii Hydroporus ferrugineus Hydroporus longicornis Hydroporus neglectus Hydroporus umbrosus Porhydrus lineatus Deronectes latus Deronectes platynotus Nebrioporus canaliculatus Laccophilus hyalinus Agabus montanus Agabus neglectus Agabus melanarius Agabus uliginosus Agabus affinis Agabus unguicularis Ilybius subaeneus Rhantus frontalis Hydaticus transversalis Hydaticus seminiger ** ** ** * ** *** *** * * *** *** ** * * ** ** ** ** *** *** *** * *** * 605 Graphoderus cinereus Acilius canaliculatus Dytiscus semisulcatus *** * *** Gyrinidae Gyrinus paykulli Orectochilus villosus *** * Hydraenidae Hydraena palustris Hydraena riparia Hydraena reyi Hydraena angulosa Hydraena pygmaea Hydraena pulchella Hydraena dentipes Ochthebius exsculptus Ochthebius gibbosus Ochthebius pusillus Limnebius papposus Limnebius aluta ** * ** ** * *** ** *** *** ** ** ** Hydrochidae Hydrochus ignicollis Hydrochus brevis Hydrochus megaphallus Hydrochus nitidicollis Hydrochus angustatus ** *** *** *** ** Helophoridae Helophorus nubilus Helophorus arvernicus Helophorus asperatus Helophorus discrepans ** ** *** *** Hydrophilidae Anacaena bipustulata Laccobius sinuatus Laccobius obscuratus Chaetharthria similis Hydrochara caraboides * * ** * *** Scirtidae Prionocyphon serricornis ** Elmidae Stenelmis canaliculata Esolus pygmaeus Esolus angustatus Esolus parallelepipedus Limnius opacus Riolus cupreus Riolus subviolaceus *** *** * ** *** *** *** 606 Chrysomelidae Donacia clavipes Donacia crassipes Donacia versicolorea Donacia cinerea *** *** *** *** Curculionidae Eubrychius velutus Litodactylus leucogaster ** *** Microsporidae Microsporus obsidianus *** Georissidae Georissus crenulatus ** Dryopidae Pomatinus substriatus *** INSECTA, ORTHOPTERIA Orthoptères Geradflügler Saltatoria Chorthippus dorsatus Chorthippus mollis Chorthippus montanus Chorthippus vagans Conocephalus dorsalis Decticus verrucivorus Euthystira brachyptera Gryllus campestris Mecostethus grossus Metrioptera brachyptera Metrioptera roeseli Myrmeleotettix maculatus Oecanthus pellucens Oedipoda caerulescens Omocestus haemorrhoidalis Omocestus ventralis Platycleis albopunctata Stenobothrus lineatus Stenobothrus stigmaticus Tetrix bipunctata Wiesengrashüpfer Verkannter Grashüpfer Sumpfgrashüpfer Steppengrashüpfer Kurzflüglige Schwertschrecke Warzenbeißer Kleine Goldschrecke Feldgrille Sumpfschrecke Kurzflüglige Beißschrecke Roesels Beißschrecke Gefleckte Keulenschrecke Weinhähnchen Blauflüglige Ödlandschrecke Rotleibiger Grashüpfer Buntbäuchiger Grashüpfer Westliche Beißschrecke Heidegrashüpfer Kleiner Heidegrashüpfer Zweipunkt-Dornschrecke INSECTA, ODONATA Libellules Libellen Aeshna affinis Aeshna grandis Aeshna isosceles Aeshna mixta Anax parthenope Brachytron pratense Cercion lindenii Aeschne affine Grande Aeschne Aeschne isocèle Aeschne mixte Anax napolitain Aeschne printanière Agrion à longs cercoïdes Südliche Mosaikjungfer Braune Mosaikjungfer Keilfleck-Mosaikjungfer Herbst-Mosaikjungfer Kleine Königslibelle Kleine Mosaikjungfer Pokal-Azurjungfer (*) * (*) ** * ** ** (*) (*) *** * ** * * *** * * * ** * * ** ** * ** ** ** 607 Coenagrium scitulum Cordulegaster bidentata Cordulegaster boltonii Crocothemis erythraea Epitheca bimaculata Erythromma najas Gomphus vulgatissimus Ischnura pumilio Lestes barbarus Lestes virens Leucorrhinia caudalis Libellula fulva Onychogomphus forcipatus Orthetrum brunneum Somatochlora metallica Sympecma fusca Sympetrum danae Sympetrum flaveolum Sympetrum fonscolombei Sympetrum meridionale Agrion mignon Cordulégastre bidenté Cordulégastre annelé Libellule écarlate Cordulie à deux taches Gomphus commun Agrion aux yeux rouges Agrion nain Leste sauvage Leste verdoyant Leucorrhine à large queue Libellule fauve Gomphus à pinces Orthétrum brun Cordulie métallique Leste brun Sympétrum noir Sympétrum jaune Sympétrum à nervures rouges Sympétrum méridional Gabel-Azurjungfer Gestreifte Quelljungfer Zweigestreifte Quelljungfer Feuerlibelle Zweifleck Großes Granatauge Gemeine Keiljungfer Kleine Pechlibelle Südliche Binsenjungfer Kleine Binsenjungfer Zierliche Moosjungfer Spitzenfleck Kleine Zangenlibelle Südlicher Blaupfeil Glänzende Smaragdlibelle Gemeine Winterlibelle Schwarze Heidelibelle Gefleckte Heidelibelle Frühe Heidelibelle Südliche Heidelibelle CRUSTACEA Crustacés Krebse Decapoda Austropotamobius torrentium Ecrevisse de torrent Steinkrebs CHELICERATA Bivalvia Anodonta anatina Anodonta cygnea Margaritifera margaritifera H Musculium lacustre Pisidium amnicum Pisidium henslowanum Pisidium milium Pisidium moitessieranum Pisidium obtusale Pisidium supinum Sphaerium rivicola *** Spinnentiere Arachida, Araneae Argyroneta aquatica Atypus pyceus Dolomedes fimbriatus Dolomedes plantarius Gnaphosa lugubris Phaeocedus braccatus Pseudomaro aenigmaticus Xysticus kempeleni MOLLUSCA ** ** * * *** * ** * ** ** *** ** * * * * * * * * *** ** ** *** * * * * Mollusques Weichtiere Anodonte anatine Anodonte des cygnes Moule perlière Cyclade lacustre Pisidie fluviale Pisidie de Henslow Pisidie naine Entenmuschel Schwanenmuschel Flußperlmuschel Häubchenmuschel Große Erbsenmuschel Falten-Erbsenmuschel Eckige Erbsenmuschel Winzige Faltenerbsenmuschel Stumpfe Erbsenmuschel Dreieckige Erbsenmuschel Fluß-Kugelmuschel Pisidie obtuse Cyclade rivicole (*) ** *** * *** * * ** * * ** 608 Unio crassus H Unio pictorum Gastropoda aquatica Acroloxus lacustris Anisus vortex Aplexa hypnorum Bathyomphalus contortus Bythinella dunkeri Hippeutis complanatus Planorbarius corneus Planorbis planorbis Radix auricularia Stagnicola fuscus Stagnicola palustris Theodoxus fluviatilis Valvata macrostoma Valvata piscinalis Viviparus viviparus Gastropoda terrestria Aegopinella minor Azeca goodalli Balea perversa Candidula unifasciata Clausilia cruciata Cochlicopa lubricella Cochlicopa nitens Columella edentula Daudebardia brevipes Daudebardia rufa Deroceras agreste Ena montana Euconulus alderi Hebetodiscus "inermis" Helicella itala Isognomostoma isognomostoma Laciniaria plicata Lauria cylindracea Macrogastra rolphii Macrogastra ventricosa Nesovitrea petronella Oxychilus alliarius Platyla polita Pomatias elegans Pupilla sterri Sphyradium doliolum Trichia striolata Truncatellina cylindrica Vallonia enniensis Vallonia suevica Vertigo pusilla Moulette enflée Moulette des peintres Kleine Flußmuschel Gemeine Malermuschel *** ** Ancyle des lacs Planorbe tourbillon Aplexe des mousses Planorbe contourné Hydrobie verte Planorbe lentiliforme Planorbe corné Planorbe marginé Limnée auriculaire Teichnapfschnecke Flache Tellerschnecke Moosblasenschnecke Riemen-Tellerschnecke Dunker’s Quellschnecke Linsenförmige Tellerschnecke Posthornschnecke Gemeine Tellerschnecke Ohr-Schlammschnecke Braune Sumpfschnecke Gemeine Sumpfschnecke Gemeine Kahnschnecke Sumpf-Federkiemenschnecke Gemeine Federkiemenschnecke Stumpfe Sumpfdeckelschnecke ** * ** ** ** ** ** ** * * * ** *** * ** Wärmeliebende Glanzschnecke Bezahnte Glattschnecke Zahnlose Schließmundschnecke Quendelschnecke Scharfgerippte Schließmundschn. Kleine Glattschnecke Bauchige Glattschnecke Zahnlose Windelschnecke Kleine Daudebardie Rötliche Daudebardie Einfarbiger Ackerschnegel Große Vielfraßschnecke Dunkles Kegelchen * (*) * ** *** * *** ** ** ** * ** * (*) * ** ** *** * ** ** * ** *** (*) (*) *** * *** * *** Limnée des marais Neritine fluviatile Valvée piscinale Vivipare fasciée Bulime de Menke Balée fragile Hélice candidule Zue brillante Maillot sans dents Daudebarde petite Daudebarde rousse Limace agreste Bulimine montagnarde Hélice ruban Hélice grimace Clausilie plissée Maillot ombilique Clausilie de Rolph Clausilie ventrue Acmée brune Cyclostome élégant Maillot barillet Hélice roussâtre Maillot très petit Maillot vertigo Westliche Heideschnecke Maskenschnecke Faltenrandige Schließmundschn. Genabelte Puppenschnecke Spindelförmige Schließmundschn. Bauchige Schließmundschnecke Weiße Streifenglanzschnecke Knoblauch-Glanzschnecke Glatte Mulmnadel Schöne Landdeckelschnecke Gestreifte Puppenschnecke Kleine Tönnchenschnecke Gestreifte Haarschnecke Zylinderwindelschnecke Feingerippte Grasschnecke Schwäbische Grasschnecke Linksgewundene Windelschnecke 609 Vertigo substriata Vitrea contracta Gestreifte Windelschnecke Weitgenabelte Kristallschnecke *** * Catégories: *** espèces hautement spécialisées et/ou menacées d'extinction, nécessitant d'urgence des mesures de protection, resp. figurant à l'annexe I de la directive 79/409/CEE (oiseaux) ou à l'annexe II de la directive 92/43/CEE (habitats); aide: 90% du coût des mesures de protection ** espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d'urgence, resp. figurant à l'annexe IV de la directive 92/43/CEE (habitats); aide: 70% du coût des mesures de protection * espèces menacées, nécessitant des mesures de protection spécifiques; aide: 50% du coût des mesures de protection (*) espèces encore assez répandues, mais dont le nombre de populations viables a fortement diminué; aide: 50% du coût des mesures de protection destinées à la sauvegarde de sites abritant des populations intactes H espèces figurant à l'annexe II de la directive 92/43/CEE (habitats); aide: 90% du coût des mesures de protection O espèces figurant à l'annexe I de la directive 79/409/CEE (oiseaux); aide: 90% du coût des mesures de protection Annexe II: Liste des espèces végétales menacées nécessitant des mesures de protection spéciales dans le cadre du présent règlement PTERIDOPHYTA et SPERMATOPHYTA Pteridophytes et Spermatophytes Farnpflanzen und Samenpflanzen Aceras anthropophorum Acinos arvensis Aconitum lycoctonum subsp. vulparia Adonis aestivalis Adonis annua Adonis flammea Agrostemma githago Agrostis canina Agrostis vinealis Aira caryophyllea ✫ Aira praecox Ajuga chamaepitys Ajuga genevensis Ajuga pyramidalis Alchemilla filicaulis Alchemilla monticola Alchemilla vulgaris Allium rotundum ✫ Allium scorodoprasum Alopecurus aequalis Alopecurus rendlei Althaea hirsuta Althaea officinalis Alyssum alyssoides Amelanchier ovalis Anacamptis pyramidalis Anagallis arvensis subsp. foemina ✫ Anemone sylvestris Antennaria dioica Anthemis cotula ✫ Acéras homme pendu Sariette acine Gemeiner Fratzenorchis Stein-Kölme ** * Aconit tue-loup Adonis d'été Adonis d'automne Adonis couleur de feu Nielle des blés Agrostis des chiens Agrostis de sables Canche caryophyllée Canche printanière Bugle petit-pin Bugle de genève Bugle en pyramide Alchémille à tige filiforme Alchémille des montagnes Alchémille à lobe aigus Ail arrondi Rocambole Vulpin roux Vulpin utriculé Guimauve hérissée Guimauve officinale Alysson calicinal Amélanchier Orchis pyramidal Wolfseisenhut Sommer-Adonisröschen Herbst-Adonisröschen Flammen-Adonisröschen Konrade Sumpf-Straussgras Sand-Straussgras Nelken-Haferschmiele Frühe Haferschmiele Gelber Günsel Heide-Günsel Pyramiden-Günsel Fadenstengel-Frauenmantel Berg-Frauenmantel Spitzlappiger Frauenmantel Runder Lauch Gras-Lauch Rostgelbes Fuchsschwanzgras Aufgeblasener Fuchsschwanz Rauher Eibisch Echter Eibisch Kelch-Steinkraut Felsenbirne Hundswurz * *** *** *** *** * * * * *** ** ** * * * ** ** * * *** * * * * Mouron bleu Anémone sauvage Pied-de-chat Camomille puante Blauer Gauchheil Grosses Windröschen Katzenpfötchen Stink-Hundskamille * *** *** *** 610 Anthericum liliago Aphanes inexpectata ✫ Apium nodiflorum Aquilegia vulgaris Arabis glabra Arabis pauciflora Arctium tomentosum Aristolochia clematitis Arnica Montana Arnoseris minima Artemisia absinthium Asarum europaeum Asperula cynanchica Asplenium billotii Asplenium fontanum Asplenium scolopendrium Asplenium trichomanes-ramosum Aster amellus Avenula pratensis Avenula pubescens Berberis vulgaris Berula erecta Betula alba Bidens cernua Blackstonia perfoliata Blechnum spicant Blysmus compressus Botrychium lunaria Briza media Bromus racemosus Bromus secalinus ✫ Bunium bulbocastanum ✫ Bupleurum rotundifolium Butomus umbellatus Buxus sempervirens Calamagrostis arundinacea Calamagrostis canescens Calamintha menthifolia Calendula arvensis Calla palustris Callitriche obstusangula Callitriche palustris Caltha palustris Campanula cervicaria Campanula glomerata Campanula patula Campanula rapunculus Cardamine bulbifera Carduus acanthoides Carex acuta Carex acutiformis Carex brizoides Phalangère à fleurs de lis Aphane à petits fruits Faux cresson Ancolie vulgaire Arabette glabre Arabette pauciflore Bardane tomenteuse Aristoloche Arnica Arnoséris naine Armoise absinthe Asaret Herbe à l'esquinancie Doradille de Bilot Doradille de Haller Langue de cerf Doradille verte Aster amellus Avoine des prés Avoine pubescente Epine-vinette Petite berle Bouleau pubescent Bident penché Chlore perfoliée Blechnum en épi Scirpe comprimé Botryche lunaire Amourette commune Brome en grappe Brome seigle Noix de terre Buplèvre à feuilles rondes Jonc fleuri Buis Calamagrostis faux-roseau Calamagrostis lancéolé Calamint des bois Souci des champs Calla Callitriche à ongles obtus Callitriche des marais Populage des marais Cervicaire Campanule agglomérée Campanule étalée Campanule raiponce Dentaire à bulbilles Chardon faux-acanthe Laîche aiguë Laîche des marais Laîche brize Astlose Graslilie Kleinfrüchtiger Sinau Knotenblütiger Sellerie Gemeine Alelei Kahles Turmkraut Wenigblütige Gänsekresse Filzklette Gemeine Osterluzei Berg-Wohlverleih Lämmersalat Wermut Haselwurz Hügel-Meister Lanzett-Streifenfarn Jura-Streifenfarn Hirschzunge Grüner Streifenfarn Berg-Aster Rauher Wiesenhafer Flaumiger Wiesenhafer Berberitze Aufrechte Berle Moor-Birke Nickender Zweigzahn Sommerbitterling Rippenfarn Flaches Quellried Echte Mondraute Gewöhnliches Zittergras Trauben-Trespe Roggentrespe Erdkastanie Rundblättriges Hasenohr Schwanenblume Buchsbaum Wald-Reitgras Sumpf-Reitgras Wald-Bergminze Acker-Ringelblume Sumpfdrachenwurz Stumpfeckiger Wasserstern Sumpf-Wasserstern Sumpfdotterblume Borstige Glockenblume Büschel-Glockenblume Wiesen-Glockenblume Rapunzel-Glocken-Blume Zwiebeltragende Zahnwurz Stachel-Distel Schlanke Segge Sumpf-Segge Zittergras-Segge * ** ** * * * * ** *** *** * ** * * *** * *** *** ** * ** * * * *** * *** ** *1 *1 *** * *** * * * ** ** *** *** * ** * *** ** *** *1 * *** *1 *1 * 611 Carex canescens Carex cuprina Carex davalliana Carex depauperata Carex diandra Carex distans Carex disticha Carex echinata Carex elata Carex flacca Carex flava Carex hostiana Carex humilis Carex lepidocarpa Carex Montana Carex nigra Carex ornithopoda Carex ovalis Carex pallescens Carex panicea Carex pilosa Carex pseudocyperus Carex pulicaris Carex riparia Carex rostrata Carex strigosa Carex umbrosa Carex vesicaria Carex vulpina Carum carvi Catabrosa aquatica Caucalis platycarpos Centaurea calcitrapa Centaurea cyanus V Centaurea jacea Centaurea montana Centaurea stoebe Centaurium erythraea Centaurium pulchellum Centunculus minimus ✫ Cephalanthera damasonium Cephalanthera longifolia Cephalanthera rubra Ceratophyllum demersum Ceterach officinarum Chaerophyllum aureum Chaerophyllum bulbosum Chenopodium bonus-henricus Chenopodium glaucum Chenopodium hybridum Chenopodium murale Chenopodium rubrum Laîche tronquée Laîche cuivrée Laîche de Davall Laîche appauvrie Laîche arrondie Laîche distante Laîche distique Laîche étoilée Laîche raide Laîche glauque Laîche jaunâtre Laîche blonde Laîche humble Laîche écailleuse Laîche des montagnes Laîche noire Laîche pied-d'oiseau Laîche des lièvres Laîche pâle Laîche bleuâtre Laîche poilue Laîche faux-souchet Laîche puce Laîche des rives Laîche à bec Laîche maigre Laîche à racines nombreuses Laîche vésiculeuse Laîche des renards Carvi, cumin des près Catabrose aquatique Caucalis à fruits aplatis Centaurée chausse-trape Centaurée bleurée Centaurée jacée Centaurée des montagnes Centaurée du Rhin Erythrée petite centaurée Erythrée élégante Centenille Céphalanthère à grandes fleurs Céphalanthère à feuilles en épée Céphalanthère rose Cératophylle épineux Céterach Cerfeuil doré Cerfeuil bulbeux Chénopode Chénopode glauque Chénopode hybride Chénopode des murs Chénopode rouge Graugrüne Segge Falsche Fuchs-Segge Torf-Segge Armblütige Segge Draht-Segge Entferntährige Segge Kamm-Segge Igel-Segge Steife Segge Blaugrüne Segge Gelbe Segge Saum-Segge Erd-Segge Schuppen-Segge Berg-Segge Wiesen-Segge Vogelfuss-Segge Hazezegge Bleiche Segge Hirsen-Segge Wimper-Segge Scheinzypergrassegge Floh-Segge Ufer-Segge Schnabel-Segge Dünnährige Segge Schatten-Segge Blasen-Segge Fuchs-Segge Wiesen-Kümmel Zartes Quellgras Möhren-Haftdolde Stern-Flockenblume Kornblume Echte Flockenblume Berg-Flockenblume Rispen-Flockenblume Echtes Tausendgüldenkraut Zierliches Tausendgüldenkraut Kleinling Bleiches Waldvöglein Schwertblättriges Waldvöglein Rotes Waldvöglein Gemeines Hornkraut Schuppenfarn Goldfrüchtiger Kälberkropf Knollen-Kälberkropf Guter Heinrich Graugrüner Gänsefuss Unechter Gänsefuss Mauer-Gänsefuss Roter Gänsefuss * * *** *** *** ** *1 * *** *1 ** *** * * * *1 *** *1 *1 *1 ** ** *** ** *1 * * *1 * *1 *** *** *** * *1 * *** * * ** * * * * * *** * *** ** *** *** * 612 Chenopodium urbicum Chenopodium vulvaria Chondrilla juncea ✫ Chondrilla latifolia Circaea alpina Circaea x intermedia Cirsium acaule Cirsium oleraceum Coeloglossum viride Colchicum autumnale Comarum palustre Conium maculatum Conopodium majus Conringia orientalis Consolida regalis ✫ Convallaria majalis Coronopus squamatus ✫ Corrigiola litoralis Corydalis cava Corynephorus canescens Cotoneaster integerrimus Crepis foetida Crepis praemorsa Crepis pulchra Cuscuta epilinum Cuscuta epithymum Cynoclossum officinale Cyperus flavescens Cyperus fuscus Cypripedium calceolus Dactylis polygama Dactylorhiza fistulosa Dactylorhiza fuchsii Dactylorhiza incarnata Dactylorhiza maculata Dactylorhiza praetermissa Danthonia decumbens Daphne mezereum Dianthus armeria Dianthus carthusianorum Dianthus deltoides Dianthus gratianopolitanus Digitalis grandiflora Digitalis lutea Digitaria sanguinalis Diphasiastrum tristachyum Diplotaxis muralis Dipsacus pilosus Draba muralis Drosera rotundifolia Dryopteris affinis subsp. borreri Eleocharis acicularis Chénopode des village Chénopode fétide Chondrille joncée Chondrille à larges feuilles Circée des alpes Circée intermédiaire Cirse acaule Cirse maraîcher Coeloglosse vert Colchique d’automne Comaret Grande ciguë Conopode dénudé Vélar d'Orient Dauphinelle consoude Muguet Corne de cerf commune Corrigiole des rives Corydale creuse Corynéphore Cotonéaster sauvage Barkhausie fétide Crépis en rosette Crépis élégant Strassen-Gänsefuss Stinkender Gänsefuss Binsen-Knorpellattich Breitblättriger Knorpellattich Gebirgs-Hexenkraut Mittleres Hexenkraut Kratzdistel Kohl-Kratzdistel Grüne Hohlzunge Herbstzeitlose Blutauge Gefleckter Schierling Französische Erdkastanie Weisser Ackerkohl Ackerrittersporn Maiglöckchen Gemeiner Krähenfuss Uferhirschsprung Hohler Lerchensporn Silbergras Gemeine Zwergmispel Stink-Pippau Rosetten-Pippau Glanz-Pippau Petite cuscute Cynoglosse officinale Souchet jaunâtre Souchet brun Sabot de Vénus Dactyle souple Orchis latifolia Orchis tacheté des bois Orchis incarnat Orchis tacheté Orchis ignoré Sieglingie décombante Bois-gentil Oeillet velu Oeillet des chartreux Oeillet couché Oeillet mignardise Digitale à grandes fleurs Digitale jaune Digitaire sanguine Lycopode petit-cyprès Diplotaxis des murs Cardère velue Drave des murailles Rossolis à feuilles rondes Dryoptéris écailleux Scirpe épingle Kleeseide Echte Hundszunge Gelbliches Zypergras Braunes Zypergras Frauenschuh Wald-Knäuelgras Breitblättriges Knabenkraut Fuchs' Flecken-Knabenkraut Fleischrotes Knabenkraut Geflecktes Knabenkraut Übersehenes Knabenkraut Dreizahn Gemeiner Seidelbast Rauche Nelke Kartäusernelke Heide-Nelke Pfingst-Nelke Grossblütiger Fingerhut Gelber Fingerhut Bluthirse Zypressen-Flachbärlapp Mauer-Doppelsame Behaarte Karde Mauer-Felsenblümchen Rundblättriger Sonnentau Schuppiger Wurmfarn Nadel-Sumpfsimse *** *** *** ** *** * * *1 *** * * * *** *** *** * ** * * ** * ** *** *** *** *** * *** * *** * * * *** ** *** * * * * ** * * * ** *** * * ** *** * * 613 Eleocharis ovata Eleocharis palustris Eleocharis quinqueflora Eleocharis uniglumis Epilobium palustre Epipactis atrorubens Epipactis leptochila Epipactis microphylla Epipactis muelleri Epipactis palustris Epipactis purpurata Epipogium aphyllum Eriophorum latifolium Eriophorum polystachion Eriophorum vaginatum Eriophorum vaginatum Euphorbia dulcis Euphorbia esula Euphrasia nemorosa Euphrasia officinalis subsp. rostkoviana Euphrasia stricta Falcaria vulgaris ✫ Festuca heterophylla Festuca lemanii Festuca longifolia subsp. pseudocostei Filago arvensis ✫ Filago lutescens Filago minima Filago pyramidata Filago vulgaris ✫ Filipendula vulgaris Fumaria densiflora Fumaria parviflora ✫ Fumaria vaillantii ✫ Gagea lutea Gagea pratensis ✫ Gagea villosa ✫ Galium boreale Galium glaucum Galium pumilum Galium tricornutum Galium verum Genista anglica Genista germanica Gentiana cruciata Gentianella ciliata Gentianella germanica Geranium pratense Geranium sanguineum Geranium sylvaticum Scirpe à inflorescence ovoïde Scirpe des marais Scirpe pauciflore Scirpe à une écaille Epilobe des marais Epipactis brun-rouge Epipactis à labelle étroit Epipactis à petites feuilles Epipactis de Müller Epipactis des marais Epipactis pourpre Epipogon sans feuilles Linaigrette à feuilles larges Linaigrette à feuilles étroites Linaigrette vaginée Linaigrette vaginée Euphorbe douce Euphorbe ésule Euphraise des bois Eiförmige Sumpfsimse Gemeine Sumpfsimse Armblütige Sumpfsimse Einspelzige Sumpfsimse Sumpf-Weidenröschen Schwarzrote Sitter Schmallippige Stendelwurz Kleinblättrige Sitter Müllers Sitter Sumpfwurz Violette Sitter Widerbart Breitblättriges Wollgras Schmalblättriges Wollgras Scheiden-Wollgras Scheiden-Wollgras Süsse Wolfsmilch Eselswolfsmilch Hain-Augentrost * *1 *** *** * * * * * ** * * *** ** *** *** * ** ** Euphraise glanduleuse Euphraise raide Falcaire Fétuque hétérophylle Fétuque des moutons Gemeiner Augentrost Steifer Augentrost Sichelkraut Verschiedenblättriger Schwingel Harter Schwingel *** ** ** *** * Fétuque des moutons Cotonnière des champs Cotonnière jainâtre Contonnière naine Cotonnière à feuilles Cotonnière allemande Filipendule Fumeterre à fleurs serrées Fumeterre à petites fleurs Fumeterre de Vaillant Gagée des bois Gagée des prés Gagée des champs Gaillet boréal Gaillet glauque Gaillet âpre Gaillet à trois pointes Gaillet jaune Genêt d'Angleterre Genêt d'Allemagne Gentiane croisette Gentiane ciliée Gentiane d'Allemagne Géranium des prés Géranium sanguin Géranium des bois Schafschwingel Acker-Filzkraut Gelbes Filzkraut Zwerg Filzkraut Niederliegendes Filzkraut Deutsches Filzkraut Knollige Spierstaude Dichtblütiger Erdrauch Kleinblütiger Erdrauch Vaillants Erdrauch Gemeiner Gelbstern Wiesen-Gelbstern Acker-Gelbstern Nordisches Labkraut Blaugrünes Labkraut Rauhes Labkraut Dreihörniges Labkraut Echtes Labkraut Englischer Ginster Deutscher Ginster Kreuz-Enzian Fransen-Enzian Deutscher Enzian Wiesenstorchschnabel Blutstorchschnabel Waldstorchschnabel ** *** *** ** *** *** *** *** *** ** * *** *** * *** * *** *1 *** *** *** * *** ** * * 614 Geum rivale Glyceria maxima Gratiola officinalis Gymnadenia conopsea Gymnadenia odoratissima Gypsophila muralis Helianthemum nummularium Helichrysum arenarium Helleborus foetidus Herminium monorchis Herniaria glabra Herniaria hirsuta Hieracium lactucella Hieracium pilosella Hieracium piloselloides Hierochloe odorata Himantoglossum hircinum Hippocrepis emerus Hippuris vulgaris Holosteum umbellatum ✫ Hordeum jubatum Hordeum secalinum Huperzia selago Hutera cheiranthos Hydrocotyle vulgaris Hymenophyllum tunbrigense Hypericum elodes Hypochoeris glabra Hypochoeris maculata Iberis amara Illecebrum verticillatum Inula britannica Inula salicina Iris pseudacorus Isatis tinctoria Jasione montana Juncus capitatus Juncus filiformis Juncus squarrosus Juncus subnodulosus Juniperus communis Kickxia elatine ✫ Kickxia spuria ✫ Koeleria macrantha Laburnum anagyroides Lactuca perennis Lactuca saligna Lactuca virosa Lapsana communis subsp. intermedia Laserpitium latifolium Lathraea squamaria Benoîte des ruisseaux Glycérie aquatique Gratiole Gymnadénie moucheron Gymnadénie odorante Gypsophile des moissons Hélianthème jaune Immortelle des sables Hellébore fétide Orchis musc. Herniaire glabre Herniaire velue Epervière petite-laitue Epervière piloselle Epervière fausse-piloselle Hierochloë odorante Loroglosse Coronille faux séné Pesse Holostée en ombelle Orge barbue Orge faux-seigle Lycopode sélagine Moutarde giroflée Ecuelle d'eau Hyménophylle de Tunbridge Millepertuis des marais Porcelle glabre Porcelle tachée Ibéris amer Illécèbre verticillé Inule des fleuves Inule à feuilles de saule Iris jaune Pastel Jasione des montagnes Jonc à inflorescence globuleuse Jonc filiforme Jonc raide Jonc à tépales obtus Genévrier commun Linaire élatine Linaire bâtarde Koelérie grêle Cytise faux-ébénier Laitue vivace Laitue à feuilles de saule Laitue vireuse Bach-Nelkenwurz Wasserschwaden Gnadenkraut Grosse Händelwurz Wohlriechende Händelwurz Mauer-Gipskraut Gelbes Sonnenröschen Sand-Strohblume Stinkende Nieswurz Einknolle Kahles Bruchkraut Behaartes Bruchkraut Öhrchen-Habichtskraut Kleines Habichtskraut Florentiner Habichtskraut Wohlriechendes Mariengras Riemenzunge Strauchige Kronwicke Tannenwedel Doldige Spurre Mähnengerste Roggengerste Tannen-Bärlapp Lacksenf Wassernabel Englischer Hautfarn Sumpf-Johanniskraut Kahles Ferkelkraut Geflecktes Ferkelkraut Bittere Schleifenblume Quirlige Knorpelblume Wiesen-Atlant Weidenblättriger Atlant Gelbe Schwertlilie Waid Sandknöpchen Kopf-Binse Faden-Binse Sparrige Binse Stumpfblütige Binse Wacholder Echtes Tännelkraut Eiblättriges Tännelkraut Zierliches Schillergras Goldregen Blauer Lattich Weiden-Lattich Gift-Lattich Lampsane intermédiare Laser blanc Lathrée écailleuse Rainkohl Laserkraut Schuppenwurz ** * *** * *** *** * *** * *** * *** ** *1 * *** ** * * ** * * ** * *** ** *** *** *** * *** *** * * ** * *** *** *** ** ** ** ** * * * *** * * * * 615 Lathyrus hirsutus ✫ Lathyrus niger Lathyrus nissolia ✫ Lathyrus sylvestris Leersia oryzoides Legousia speculum-veneris ✫ Lemna trisulca Leontodon saxatilis Leonurus cardiaca Lepidium latifolium . Leucanthemum vulgare Limodorum abortivum Limosella aquatica Linaria arvensis Linaria repens Linum austriacum subsp. collinum Linum catharticum Linum tenuifolium Lithospermum arvense ✫ Lithospermum officinale Lithospermum purpurocaeruleum Lolium remotum Lolium temulentum Lunaria rediviva Luzula campestris Luzula multiflora Lychnis flos-cuculi Lychnis viscaria Lycium barbarum Lycopodiella inundata Lycopodium annotinum Lycopodium clavatum Lythrum hyssopifolia Lythrum portula Malva alcea Malva sylvestris Marrubium vulgare Medicago arabica Medicago minima Melampyrum arvense ✫ Melampyrum cristatum Melica ciliata Mentha longifolia Mentha pulegium Mentha spicata Mentha suaveolens Menyanthes trifoliata Mespilus germanica Meum athamanticum Minuartia hybrida Gesse hérissée Gesse noire Gesse de Nissole Gesse des bois Faux riz Miroir de Vénus Lentille à trois lobes Thrincie Agripaume Grand passerage Grande marguerite Limodore Limoselle Linaire des champs Linaire striée Haarige Platterbse Schwarze Platterbse Gras-Platterbse Wald-Platterbse Reisquecke Frauenspiegel Dreifurchige Wasserlinse Nickender Löwenzahn Herzgespann Breitblättrige Kresse Weisse Wucherblume Dingel Sumpfling Acker-Leinkraut Gestreiftes Leinkraut *** * *** * *** ** * * *** * *1 *** * *** ** Lin d'Autriche Lin purgatif Lin à feuilles étroites Grémil des champs Grémil officinal Österreicher Lein Purgier-Lein Schmalblättriger Lein Acker-Steinsame Echter Steinsame *** *1 ** ** ** Grémil bleu pourpre Ivraie du lin Ivraie enivrante Lunaire vivace Luzule champêtre Luzule multiflore Lychnis fleur-de coucou Lychnis visqueux Lyciet Lycopode inondé Lycopode à feuilles de genévrier Lycopode en massue Salicaire à feuilles d'hyssope Pourpier d'eau Mauve alcée Mauve sauvage Marrube Luzerne tachée Luzerne naine Mélampyre des champs Mélampyre à crêtes Mélique ciliée Menthe à longues feuilles Menthe pouliot Menthe verte Menthe à feuilles rondes Trèfle d'eau Néflier Fenouil des Alpes Alsine à feuilles ténues Rotblauer Steinsame Lein-Lolch Taumel-Lolch Wildes Silbermatt Feld-Hainsimse Vielblütige Hainsimse Kuckucksblume Pechnelke Bocksdorn Sumpf-Bärlapp Schlangen-Bärlapp Keulen-Bärlapp Violetter Weiderich Sumpfquendel Sigmarswurz Wilde Malve Andorn Arabischer Schneckenklee Zwerg-Schneckenklee Acker-Wachtelweizen Kamm-Wachtelweizen Wimper-Perlgras Wald-Minze Polei Grüne Minze Rundblättrige Minze Sumpfbitterklee Mispel Bärwurz Zarter Meirich * *** *** * *1 *1 *1 * * *** * *** *** * * * *** * ** ** ** * * *** * * * * *** * 616 Misopates orontium ✫ Moenchia erecta Molinia caerulea Moneses uniflora Montia minor Myosotis cespitosa Myosotis discolor ✫ Myosotis ramosissima Myosotis stricta ✫ Myosurus minimus ✫ Myriophyllum alterniflorum Myriophyllum verticillatum Najas marina Narcissus pseudonarcissus Nardurus maritimus Nardus stricta Nasturtium officinale Nepeta cataria Neslia paniculata Nuphar lutea Nymphaea alba Nymphoides peltata Odontites vernus ✫ Oenanthe aquatica Oenanthe fistulosa Oenanthe peucedanifolia Ononis spinosa Onopordum acanthium Ophioglossum vulgatum Ophrys apifera Ophrys fuciflora Ophrys insectifera Ophrys sphegodes Orchis coriophora Orchis mascula Orchis militaris Orchis morio Orchis purpurea Orchis simia Orchis ustulata Oreopteris limbosperma Ornithogalum pyrenaicum Ornithopus perpusillus Orobanche alba Orobanche caryophyllacea Orobanche hederae Orobanche major Orobanche minor Orobanche picridis Orobanche purpurea Orobanche ramosa Orobanche rapum-genistae Muflier des champs Moenchie Molinie Pyrole à une fleur Montie printanière Myosotis cespiteux Myosotis versicolore Myosotis hérissé Myosotis des sables Ratoncule naine Myriophylle à fleurs alternes Myriophylle verticillé Grande naïade Jonquille Nardure unilatéral Nard Cresson de fontaine Herbe aux chats Neslie en panicule Nénuphar jaune Nénuphar blanc Faux-nénuphar Odontite jaune Oenanthe phellandre Oenanthe fistuleuse Oenanthe à feuilles de peucédan Bugrane épineuse Onoporde acanthe Ophioglosse vulgaire Ophrys abeille Ophrys frelon Ophrys mouche Ophrys araignée Orchis punaise Orchis mâle Orchis militaire Orchis bouffon Orchis pourpré Orchis singe Orchis brûlé Fougère des montagnes Asperge des bois Pied d'oiseau délicat Orobranche du thym Orobranche du gaillet Orobranche du lierre Orobanche élevée Orobanche du trèfle Orobanche du picris Orobranche pourpré Orobanche rameuse Orobranche du genêt Acker-Löwenmaul Weissmiere Pfeifengras Einblütiges Wintergrün Kleines Quellkraut Rasen-Vergissmeinnicht Buntes Vergissmeinnicht Hügel-Vergissmeinnicht Kleinblütiges Vergissmeinnicht Zwerg-Mäuseschwanz Wechselblütiges Tausendblatt Quirl-Tausendblatt Meer-Nixenkraut Gelbe Narzisse Strand-Dünnschwanz Borstengras Echte Brunnenkresse Katzenminze Rispen-Finkensame Gelbe Teichrose Weisse Seerose Seekanne Gelber Zahntrost Wasser-Pferdesaat Fluss-Pferdesaat Haarstrang-Pferdesaat Dornige Hauhechel Eselsdistel Gemeine Natterzunge Bienen-Ragwurz Hummel-Ragwurz Fliegen-Ragwurz Spinnen-Ragwurz Wanzen-Knabenkraut Kuckucks-Knabenkraut Helm-Knabenkraut Kleines Knabenkraut Purpur-Knabenkraut Affen-Knabenkraut Brand-Knabenkraut Bergfarn Pyrenäen-Milchstern Kleiner Vogelfuss Quendel-Sommerwurz Labkraut-Sommerwurz Efeu-Sommerwurz Grosse Sommerwurz Kleeteufel Bitterkraut-Sommerwurz Purpur-Sommerwurz Ästige Sommerwurz Ginster-Sommerwurz ** *** *1 *** *** * ** * *** *** * * * * * ** ** *** *** * * *** ** * *** *** *** ** ** ** ** ** *** *** * * ** * *** *** * * * ** *** * *** *** *** ** *** ** 617 Orobanche teucrii Orthilia secunda Osmunda regalis Oxalis corniculata ✫ Papaver argemone ✫ Papaver dubium ✫ Papaver rhoeas Parietaria officinalis Parietaria judaica Parnassia palustris Pedicularis palustris Pedicularis sylvatica Peucedanum carviflora Peucedanum cervaria Phleum phleoides ✫ Pimpinella major Pimpinella saxifraga Pinus sylvestris2 Platanthera bifolia Platanthera chlorantha Poa bulbosa Poa palustris Podospermum laciniatum Polemonium caeruleum Polygala amarella Polygala calcarea Polygala serpyllifolia Polygonatum odoratum Polygonum minus Polygonum mite Polystichum aculeatum Polystichum lonchitis Polystichum setiferum Potamogeton alpinus Potamogeton densus Potamogeton lucens Potamogeton obtusifolius Potamogeton perfoliatus Potamogeton polygonifolius Potamogeton pusillus Potamogeton trichoides Potentilla arenaria Potentilla erecta Potentilla leucopolitana Potentilla rupestris Primula veris Prunella grandiflora Prunella laciniata Prunus mahaleb Pulicaria dysenterica Pulicaria vulgaris Pulmonaria montana Orobranche de la germandrée Pyrole unilatérale Osmonde royale Oxalis cornu Coquelicot argémone Petit coquelicot Grand coquelicot Pariétaire officinale Pariétaire couchée Parnassie Pédiculaire des marais Pédiculaire des bois Peucédan à feuilles de carvi Herbe aux cerfs Fléole de Boehmer Grand boucage Petit boucage Pin sylvestre Platanthère à deux feuilles Platanthère des montagnes Pâturin bulbeux Pâturin des marais Podosperme lacinié Polémoine Polygala amer Polygala du calcaire Polygala à feuilles de serpolet Sceau de Salomon odorant Petite renouée Renouée douce Polystic à aiguillons Polystic lonchite Polystic à soies Potamot des Alpes Potamot dense Potamot à feuilles luisantes Potamot à feuilles obtuses Potamot à feuilles perfoliées Potamot à feuilles de renouée Potamot fluet Potamot à feuilles capillaires Potentille des sables Tormentille Potentille de Wissembourg Potentille des rochers Primevère officinale Brunelle à grandes fleurs Brunelle découpée Bois-de-Sainte-Lucie Pulicaire dysentérique Pulicaire annuelle Pulmonaire des montagnes Gamander-Sommerwurz Einseitwendiges Birngrün Königsfarn Hornsauerklee Sandmohn Saatmohn Klatsch-Mohn Aufrechtes Glaskraut Aestiges Glaskraut Sumpf-Herzblatt Sumpf-Läusekraut Wald-Läusekraut Kümmelblatt-Haarstrang Hirschwurz-Haarstrang Glanzlieschgras Grosse Bibernelle Kleine Bibernelle Waldkiefer Zweiblättriges Breitkölbchen Berg-Breitkölbchen Knolliges Rispengras Sumpf-Rispengras Stielsamenkraut Blaue Himmelsleiter Bittere Kreuzblume Kalk-Kreuzblume Quendel-Kreuzblume Wohlriechende Weisswurz Kleiner Knöterich Schlaffer Knöterich Schildfarn Lanzen-Schildfarn Borstiger Schildfarn Alpen-Laichkraut Dichtblättriges Laichkraut Glänzendes Laichkraut Stumpfblättriges Laichkraut Durchwachsenes Laichkraut Knöterichblättriges Laichkraut Zartes Laichkraut Haarblättriges Laichkraut Sand-Fingerkraut Blutwurz Weissenburger Fingerkraut Felsen-Fingerkraut Wiesen-Schlüsselblume Grosse Braunelle Weisse Braunelle Felsenkirsche Grosses Flohkraut Kleines Flohkraut Berg-Lungenkraut *** *** *** * ** * * *** * *** ** *** *** * *** *1 *1 ** * * * * *** * *** * * * ** ** * ** * *** * * * ** ** * *** *** * *** ** * *** ** *** * *** * 618 Pulsatilla vulgaris Pyrola rotundifolia Quercus pubescens Radiola linoides Ranunculus aquatilis Ranunculus arvensis ✫ Ranunculus circinatus Ranunculus fluitans Ranunculus hederaceus Ranunculus lingua Ranunculus peltatus Ranunculus platanifolius Ranunculus sardous ✫ Ranunculus sceleratus Ranunculus trichophyllus Rhinanthus alectorolophus Rhinanthus angustifolius Rhinanthus minor Rhynchospora alba Rorippa stylosa Rosa micrantha Rosa pimpinellifolia Rosa rubiginosa Rosa stylosa Rosa villosa Rumex hydrolapathum Rumex maritimus Rumex scutatus Sagina apetala ✫ Sagina nodosa Sagittaria sagittifolia Salix repens Salvia pratensis Salvia verticillata Sanguisorba minor Sanguisorba officinalis Saxifraga granulata Saxifraga rosacea subsp. sternbergii Saxifraga tridactylites Scabiosa columbaria Scabiosa columbaria subsp. pratensis Scandix pecten-veneris ✫ Scilla bifolia Scirpus lacustris Scirpus maritimus Scirpus setaceus Scirpus tabernaemontani Sclerochloa dura Scorzonera humilis Scrophularia auriculata Anémone pulsatille Pyrole à feuilles rondes Chêne pubescent Faux lin Renoncule aquatique Renoncule des champs Renoncule divariquée Renoncule flottante Renoncule à feuilles de lierre Grande douve Renoncule peltée Renoncule à feuilles de platane Renoncule sardonie Renoncule scélérate Renoncule à feuilles capillaires Rhinanthe velu Rhinanthe à grandes fleurs Rhinanthe à petites fleurs Rhynchospore blanc Rorippa des Pyrénées Rose à petites feuilles Rose pimprenelle Rose rouillée Rosier à styles unis Rose pomme Patience des Eaux Patience maritime Oseille ronde Sagine apétale Sagine noueuse Flèche d'eau Saul rampant Sauge des prés Sauge verticillée Petite pimprenelle Sanguisorbe Saxifrage granulée Gemeine Kuhschelle Rundblättriges Wintergrün Flaumeiche Zwerg-Lein Gemeiner Wasserhahnenfuss Ackerhahnenfuss Spreizender Wasserhahnenfuss Flutender Wasserhahnenfuss Efeublättriger Hahnenfuss Grosser Hahnenfuss Schildförmiger Wasserhahnenfuss Gebirgs-Hahnenfuss Rauher Hahnenfuss Gifthahnenfuss Haarblättriger Wasserhahnenfuss Behaarter Klappertopf Grosser Klappertopf Kleiner Klappertopf Weisses Schnabelried Pyrenäen-Sumpfkresse Kleinblütige Rose Bibernell-Rose Weinrose Säulengrifflige Rose Apfel-Rose Hoher Ampfer Strandampfer Schildampfer Kronenloses Mastkraut Knotiges Mastkraut Pfeilkraut Kriech-Weide Wiesensalbei Quirlsalbei Kleiner Wiesenknopf Blutkraut Knöllchen-Steinbrech ** * ** *** * ** * * * *** * ** ** ** * ** *** * *** *** *** ** * *** *** ** ** ** ** *** ** *** ** ** *1 ** *1 Saxifrage rhénan Saxifrage tridactyle Colombaire Rheinischer Steinbrech Dreifinger-Steinbrech Tauben-Skabiose * * *1 Colombaire Peigne de Vénus Scille à deux feuilles Jonc des chaisiers Scirpe maritime Scirpe sétacé Jonc des chaisiers glauque Sclérochloa dur Scorsonère des prés Scrofulaire aquatique Tauben-Skabiose Nadelkerbel Zweiblättriger Blaustern Gemeine Teichsimse Strand-Simse Borstige Schuppensimse Salz-Teichsimse Hartgras Niedrige Schwarzwurzel Wasser-Braunwurz *** *** * ** *** * *** *** ** *** 619 Scrophularia umbrosa Scutellaria minor Sedum rubens Sedum sexangulare Selinum carvifolia Sempervivum tectorum Senecio aquaticus Senecio helenitis Senecio sarracenicus Serratula tinctoria Seseli annuum Seseli libanotis Sesleria caerulea Setaria pumila ✫ Sherardia arvensis ✫ Silaum silaus Silene armeria Silene conica Silene dichotoma ✫ Silene noctiflora ✫ Sorbus latifolia Sparganium emersum Sparganium natans Spergula pentandra Spirodela polyrhiza Stachys alpina Stachys annua ✫ Stachys arvensis ✫ Stachys recta Stellaria palustris Succisa pratensis Tamus communis Teucrium botrys Teucrium chamaedrys Teucrium montanum Thalictrum flavum Thalictrum minus subsp. majus Thelypteris palustris Thesium pyrenaicum Thlaspi montanum Thymelea passerina Thymus praecox Thymus pulegioides Torilis arvensis ✫ Tragopogon pratensis Tragopogon pratensis subsp. orientalis Trichomanes speciosum H Trifolium alpestre Trifolium aureum Trifolium filiforme Trifolium montanum Scrofuliaire ailée Petite scutellaire Orpin rougeâtre Orpin de Bologne Sélin Joubarbe des toits Séneçon aquatique Séneçon à feuilles spatulées Séneçon des saussaies Serratule des teinturiers Séséli des steppes Libanotis Seslérie bleuâtre Sértaire glauque Shérardie des champs Silaüs des près Silene à bouquets Silène conique Silène à deux grapes Compagnon de nuit Alisier de Fontainebleau Rubanier simple Rubanier nain Spargoute à cinq étamines Lentille à plusieurs racines Epiaire des Alpes Epiaire annuelle Epiaire des champs Epiaire dressée Stellaire glauque Succise des prés Tamier Germandrée botryde Germandrée petit-chêne Germandrée des montagnes Pigamon jaune Petit pigamon Thélyptéris des marais Thésion des prés Tabouret des montagnes Passerine Serpolet couché Serpolet commun Torilis des moissons Salsifis des près Geflügelte Braunwurz Kleines Helmkraut Rötliches Dickblatt Falscher Mauerpfeffer Kümmel-Silge Dach-Hauswurz Wasser-Greiskraut Spatelblättriges Greiskraut Fluss-Greiskraut Färber-Scharte Steppenfenchel Heilwurz Blaugras Graugrüne Borstenhirse Ackerröte Silau Nelken-Leimkraut Kegel-Leimkraut Gabel-Leimkraut Echte Nachtnelke Breitblättrige Eberesche Einfacher Igelkolben Zwerg-Igelkolben Fünfmänniger Spark Vierwurzelige Teichlinse Alpen-Ziest Sommer-Ziest Acker-Ziest Berg-Ziest Sumpfsternmiere Teufelsabbiss Schmeerwurz Trauben-Gamander Edelgamander Berg-Gamander Gelbe Wiesenraute Kleinblättrige Wiesenraute Sumpffarn Wiesenleinblatt Berg-Hellerkraut Vogelkopf Kriechender Thymian Gemeiner Thymian Feld-Klettenkerbel Wiesen-Bockbart * *** *** ** * *** ** ** *** *** *** * * ** ** *1 * *** *** *** * ** *** *** * * *** ** * *** * ** * * *** * *** *** *** *** *** * *1 ** *1 Salsifis des prés Trichomanes remarquable Trèfle alpestre Trèfle doré Trèfle à petites fleurs Trèfle des montagnes Wiesen-Bocksbart Europäischer Haarfarn Voralpen-Klee Gold-Klee Faden-Klee Berg-Klee *** *** *** ** *** * 620 Trifolium ochroleucon Trifolium rubens Trifolium striatum Triglochin palustre Turgenia latifolia Typha angustifolia Ulex europaeus Ulmus laevis Urtica urens Utricularia australis Utricularia vulgaris Vaccaria hispanica Vaccinium oxycoccos Vaccinium vitis-idaea Valeriana dioica Valerianella dentata ✫ Valerianella rimosa ✫ Vallisneria spiralis Verbascum densiflorum Verbascum phlomoides Verbascum pulverulentum Verbascum thapsus Veronica anagallis-aquatica Veronica anagallis-aquatica subsp. angallis-aquatica Veronica polita ✫ Veronica praecox Veronica scutellata Veronica teucrium Veronica tryphyllos ✫ Veronica verna ✫ Vicia lathyroides Vicia pisiformis Vicia tetrasperma subsp. gracilis ✫ Vincetoxicum hirundinaria Viola canina Viola mirabilis Viola palustris Vulpia bromoides Vulpia myuros Wahlenbergia hederacea Xanthium strumarium BRYOPHYTA Hepaticae et Anthocerotae Anastrophyllum hellerianum Anastrophyllum minutum Anthoceros agrestis Apometzgeria pubescens Barbilophozia attenuata Trèfle jaunâtre Trèfle rougeâtre Trèfle strié Troscart des marais Caucalis à larges feuilles Massette à feuilles étroites Ajone d'Europe Orme lisse Petite ortie Utriculaire citrine Utriculaire vulgaire Saponaire des vaches Canneberge Airelle Valériane dioïque Valérianelle dentée Valérianelle à oreillettes Vallisnérie Faux bouillon blanc Molène faux-phlomis Molène floconneuse Bouillon blanc Véronique mouron d'eau Gelblichweisser Klee Purpur-Klee Gestreifter Klee Sumpfdreizack Breitblättrige Haftdolde Schmalblättriger Rohrkolben Gaspeldorn Flatterulme Kleine Brennessel Zitronengelber Wasserschlauch Gemeiner Wasserschlauch Saat-Kuhkraut Moosbeere Preisselbeere Kleiner Baldrian Gezähntes Rapünzchen Geöhrtes Rapünzchen Wasserschraube Grossblütige Königskerze Filzige Königskerze Flockige Königskerze Kleinblütige Königskerze Wasser-Ehrenpreis * *** ** *** *** ** *** *** *** ** ** *** *** *** ** ** ** ** * *** *** * *** Véronique mouron d'eau Véronique luisante Véronique précoce Véronique à écus Véronique germandrée Véronique trifoliée Véronique printanière Fausse gesse Vesce à feuilles de pois Wasser-Ehrenpreis Glänzender Ehrenpreis Früher Ehrenpreis Schild-Ehrenpreis Grosser Ehrenpreis Dreiteiliger Ehrenpreis Frühlings-Ehrenpreis Platterbsen-Wicke Erbsen-Wicke ** ** *** ** *** *** *** *** *** Vesce à quatre graines Dompte-venin Violette des chiens Violette étonnate Violette des marais Vulpie queue-d'écureuil Vulpie queue-de-rat Wahlenbergie Lampourde glouteron Viersamige Wicke Schwalbenwurz Hundsveilchen Wunderveilchen Sumpfveilchen Trespen-Ferderschwingel Mäuseschwanz-Federschwingel Moorglöckchen Gemeine Spitzklette *** * ** * ** *** ** *** *** Bryophytes Moose * * * * * 621 Barbilophozia kunzeana Bazzania flaccida Calypogeia azurea Calypogeia suecica Cephalozia catenulata Cephalozia connivens Cephalozia lunulifolia Cephaloziella hampeana Claypogeia integristipula Cololejeunea rossettiana Fossombronia pusilla Frulliana fragilifolia Geocalyx graveolens Gymnocolea inflata Harpanthus scutatus Jungermannia hyalina Jungermannia leiantha Jungermannia pumila Lejeunea ulicina Lophocolea fragrans Lophozia bicrenata Lophozia heterocolpos Lophozia incisa Lophozia longidens Lophozia obtusa Lophozia sudetica Marsupella emarginata Marsupella funckii Metzgeria fruticulosa Metzgeria temperata Odontoschisma denudatum Pedinophyllum interruptum Phaeoceros laevis Plagiochila killarniensis Plagiochila spinulosa Porella cordaeana Preissia quadrata Reboulia hemisphaerica Riccardia chamaedryfolia Riccardia multifida Riccia bifurca Riccia fluitans Riccia huebeneriana Ricciocarpos natans Scapania aequiloba Scapania aspera Scapania compacta Scapania curta Scapania mucronata Scapania umbrosa Targionia hypophylla *** * *** *** * *** * *** * *** * * *** *** * * * * * *** * *** * *** * * *** *** *** *** *** * * *** *** * * * * * * *** *** *** *** * * * *** *** *** 622 Trichocolea tomentella Tritomaria exsecta Musci Acaulon muticum Aloina rigida Amblystegium confervoidens Amblystegium humile Antitrichia curtipendula Aphanorhegma patens Atrichum tenellum Aulacomnium palustre Bartramia halleriana Brachythecium plumosum Bryum barnesii Bryum bornholmense Bryum elegans Bryum intermedium Bryum klinggraeffii Bryum pallens Bryum radiculosum Bryum violaceum Buxbaumia aphylla Calliergon stramineum Calliergon giganteum Campylium stellatum var. stellatum Campylopus fragilis Campylopus subulatus Ceratodon conicus Cirriphyllum reichenbachianum Cryphaea heteromalla Cynodontium polycarpon Cynodontium strumiferum Dicranella cerviculata Dicranum bonjeanii Dicranum spurium Dicranum viride H Didymodon acutus Didymodon cordatus Didymodon glaucus Diphyscium foliosum Distichium capillaceum Ditrichum lineare Ditrichum pusillum Enthostodon fascicularis Ephemerum serratum Fissidens incurvus Fissidens limbatus Fissidens rufulus Fissidens viridulus Fontinalis squamosa Grimmia crinita * * * * * *** * * * * * * * * *** * * *** * * *** * * *** * *** * *** *** *** *** * * *** *** * * *** * * *** * * * * * * * * *** 623 Grimmia hartmanii Grimmia orbicularis Grimmia ovalis Grimmia torquata Homalothecium nitens Hookeria lucens Hymenostylium recurvirostrum Hypnum lindbergii Hypnum pallescens Octodiceras fontanum Orthothecium intracatum Orthotrichum pulchellum Orthotrichum rivulare Orthotrichum speciosum Orthotrichum stramineum Oxystegus tenuirostris Phascum curvicolle Phascum floerkeanum Philonotis caespitosa Philonotis calcarea Plagiomnium ellipticum Plagiothecium latebricola Plagiothecium platyphyllum Plagiothecium ruthei Pleuridium palustre Polytrichum strictum Pottia davalliana Pseudobryum cinclidioides Pterigynandrum filiforme Ptilium crista-castrensis Ptychomitrium polyphyllum Racomitrium aciculare Rhabdoweisia fugax Rhynchostegiella curviseta Rhynchostegiella teesdalei Rhynchostegium megapolitanum Schistidium apocarpum subsp. strictum Schistostega pennata Seligeria donniana Seligeria pusilla Sphagnum capillifolium Spha