← Luxembourg

1991 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE L

1991 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 99 27 août 2002 Sommaire ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1991 Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2010 Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Eschsur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4; Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;

  1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2002) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).
  2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 24 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001 et 46/
  4. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 11 juillet
  5. Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul Hoffmann 1992 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT IMPLEMENTATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L'ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (JUILLET 2002) Indicatif et Objet de la Norme EN 61754-18:2002 I n t e r f a c e s de connecteurs pour fibres optiques Partie 18 : Famille de connecteurs de type MT-RJ EN 60704-2-03:2002 Appareils électrodomestiques et analogues - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien P a r t i e 2 - 3 : Règles particulières pour les lave-vaisselle * La présente remplace la publication EN 60704-2-03:1994 * EN 60794-3:2002 Câbles à fibres optiques P a r t i e 3 : Spécification intermédiaire - Câbles extérieurs * La présente remplace la publication EN 60794-3:1998 * EN 60947-4-2:2000/A1:2002 Appareillage à basse tension P a r t i e 4 - 2 : Contacteurs et démarreurs de moteurs - Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif Amendement No 1 EN 60974-05:2002 Matériel de soudage à l'arc P a r t i e 5 : Dévidoirs EN 61140:2002 Protection contre les chocs électriques - Aspects communs aux installations et aux matériels * La présente remplace la publication EN 61140:2001 * EN 61249-2-04:2002 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion P a r t i e 2 - 4 : Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuille stratifiée en fibres de verre non tissées/tissées polyester, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquée cuivre EN 61249-2-18:2002 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion Partie 2-18 : Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuille stratifiée renforcée de fibres de verre non tissées polyester, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquée cuivre EN 61300-3-28:2002 Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques Méthodes fondamentales d'essais et de mesures Partie 3-28 : Examens et mesures - Perte transitoire Edition Directive CE 02/2002 03/2002 BAD 03/2002 03/2002 LVD & EMC 03/2002 LVD 03/2002 LVD 03/2002 03/2002 03/2002 1993 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 61300-3-34:2002 Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques Méthodes fondamentales d'essais et de mesures Partie 3-34 : Examens et mesures - Affaiblissement dû à l'accouplement de connecteurs quelconques * La présente remplace la publication EN 61300-3-34:1997 * EN 61360-1:2002 Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour composants électriques Partie 1 : Définitions - Principes et méthodes * La présente remplace la publication EN 61360-1:1995 * EN 61360-2:2002 Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour composants électriques P a r t i e 2 : Schéma d'un dictionnaire EXPRESS * La présente remplace la publication EN 61360-2:1998 * EN 61466-2:1998/A1:2002 Isolateurs composites destinés aux lignes aériennes de tension nominale supérieure à 1 kV P a r t i e 2 : Caractéristiques dimensionnelles et électriques Amendement No 1 EN 61753-051-3:2002 Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques Partie 051-3 : Atténuateurs fixes à fibre unimodale de style prise pour la catégorie U - Environnement non contrôlé EN 61753-052-3:2002 Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques Partie 052-3 : Atténuateurs fixes à fibre amorce unimodale pour la catégorie U - Environnement non contrôlé EN 61788-07:2002 Supraconductivité P a r t i e 7 : Mesures des caractéristiques électroniques - Résistance de surface des supraconducteurs aux hyperfréquences 03/2002 03/2002 03/2002 03/2002 03/2002 03/2002 03/2002 EN 61850-3:2002 Réseaux et systèmes de communication dans les postes P a r t i e 3 : Prescriptions générales 03/2002 EN 61850-4:2002 Réseaux et systèmes de communication dans les postes P a r t i e 4 : Gestion du système et gestion de projet 03/2002 EN 62013-1:2002 Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses Partie 1 : Règles générales - Construction et essais en relation avec le risque d'explosion EN 50083-03:2002 Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs P a r t i e 3 : Matériels actifs à large bande utilisés dans les réseaux de distribution coaxiale * La présente remplace la publication EN 50083-03:1998 * Directive CE Edition 03/2002 ATEX 04/2002 LVD 1994 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 50104:2002 Appareils électriques de détection et de mesure d'oxygène Règles de performance et méthodes d'essai * La présente remplace la publication EN 50104:1998 * EN 50243:2002 Traversées d'extérieur pour 24 kV et 36 kV et pour 5 kA et 8 kA, pour transformateurs à remplissage de liquide EN 50274:2002 Ensembles d'appareillage à basse tension - Protection contre les chocs é l e c t r i q u e s - Protection contre le contact direct involontaire avec des parties actives dangereuses EN 50356:2002 Essai diélectrique au défilement à sec des câbles électriques EN 55012:2002 Véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne - Caractéristiques de perturbation radioélectrique - Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs à l'exception de ceux installés dans les véhicules/bateaux/engins eux-mêmes ou dans des véhicules/bateaux/engins proches EN 55020:2002 Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés - Limites et méthodes de mesure Caractéristiques d'immunité * La présente remplace les publications EN 55020:1994 + A11:1996 + A12:1999 + A13:1999 + A14:1999 * EN 60081:1998/A1:2002 Lampes à fluorescence à deux culots - Prescriptions de performance Amendement No 1 EN 60216-3:2002 Matériaux isolants électriques - Propriétés d'endurance thermique P a r t i e 3 : Instructions pour le calcul des caractéristiques d'endurance thermique * La présente remplace les publications HD 611.3.1 S1:1992 et EN 60216-3-2:1995 * EN 60230:2002 Essais de chocs des câbles et de leurs accessoires * La présente remplace la publication HD 48 S1:1977 * EN 60335-2-009:1995/A12:2002 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues P a r t i e 2 - 9 : Règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues Amendement No 12 EN 60335-2-011:2001/A11:2002 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Partie 2-11 : Règles particulières pour les sèche-linge à tambour Amendement No 11 EN 60404-04:1997/A1:2002 Matériaux magnétiques P a r t i e 4 : Méthodes de mesure en courant continu des propriétés magnétiques des matériaux magnétiquement doux Amendement No 1 Edition Directive CE 04/2002 04/2002 04/2002 LVD 04/2002 04/2002 EMC 04/2002 EMC 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 LVD 04/2002 LVD 04/2002 1995 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 60417-1:2002 Symboles graphiques utilisables sur le matériel Partie 1 : Vue d'ensemble et application * La présente remplace la publication EN 60417-1:1999 * 04/2002 EN 60417-2:1999/A1:2002 Symboles graphiques utilisables sur le matériel P a r t i e 2 : Dessins originaux Amendement No 1 EN 60512-01-001:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 1 - 1 : Examen général Essai 1a : Examen visuel EN 60512-01-002:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 1 - 2 : Examen général Essai 1b : Examen de dimension et masse EN 60512-02-01:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 2 - 1 : Essais de continuité électrique et de résistance de contact Essai 2a : Résistance de contact - Méthode du niveau des millivolts EN 60512-02-03:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 2 - 3 : Essais de continuité électrique et de résistance de contact Essai 2c : Variation de la résistance de contact EN 60512-02-06:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 2 - 6 : Essais de continuité électrique et de résistance de contact E s s a i 2 f : Continuité électrique du boîtier (coquille) EN 60512-03-01:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 3 - 1 : Essais d'isolement Essai 3a : Résistance d'isolement EN 60512-04-02:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 4 - 2 : Essais de contrainte diélectrique Essai 4b : Décharges partielles EN 60512-04-03:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais e t mesures P a r t i e 4 - 3 : Essais de contrainte diélectrique Essai 4c : Tension de tenue pour fûts préisolés de sertissage EN 60512-05-01:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 5 - 1 : Essais de courant limite Essai 5a : Echauffement EN 60512-05-02:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 5 - 2 : Essais de courant limite Essai 5b : Taux de réduction de l'intensité en fonction de la température 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 Directive CE 1996 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 60512-06-01:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 6-1 : Essais de contraintes dynamiques : Accélération constante Essai 6a EN 60512-06-02:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 6 - 2 : Essais de contraintes dynamiques E s s a i 6b : Secousses EN 60512-06-03:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 6 - 3 : Essais de contraintes dynamiques Essai 6c : Chocs EN 60512-06-04:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures P a r t i e 6 - 4 : Essais de contraintes dynamiques Essai 6d : Vibrations (sinusoïdales) EN 60512-11-02:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-2 : Essais climatiques Essai 11b : Essai combiné séquentiel de froid, basse pression atmosphérique et chaleur humide. EN 60512-11-03:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-3 : Essais climatiques Essai 11c : Essai continu de chaleur humide EN 60512-11-04:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-4 : Essais climatiques Essai 11d : Variations rapides de température EN 60512-11-05:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-5 : Essais climatiques Essai 11e : Moisissures EN 60512-11-06:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-6 : Essais climatiques Essai 11f : C o r r o s i o n , b r o u i l l a r d s a l i n EN 60512-11-09:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-9 : Essais climatiques Essai 11i : Chaleur sèche Edition 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 EN 60512-11-10:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-10 : Essais climatiques Essai 11j : Froid 04/2002 EN 60512-11-11:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-11 : Essais climatiques Essai 11k : Basse pression atmosphérique 04/2002 Directive CE 1997 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 60512-11-12:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-12 : Essais climatiques Essai 11m : Essai cyclique de chaleur humide EN 60512-11-13:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 11-13 : Essais climatiques Essai 11n : Etanchéité au gaz, connexions enroulées sans soudure EN 60554-2:2002 Papiers cellulosiques à usages électriques P a r t i e 2 : Méthodes d'essai EN 60684-3-246:2002 Gaines isolantes souples P a r t i e 3 : Spécifications pour types particuliers de gaines Feuille 246 : Gaines thermorétractables en polyoléfine, à double paroi, non retardées à la flamme * La présente remplace la publication EN 60684-3-246:1995 * EN 60793-1-33:2002 Fibres optiques Partie 1-33 : Méthodes de mesure et procédures d'essai - Résistance à la corrosion sous contrainte EN 60793-2-10:2002 Fibres optiques Partie 2-10 : Spécifications de produit - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A1 * La présente remplace les publications EN 188200:1995, EN 188201:1995 et EN 188202:1995 * Edition 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 EN 60793-2-20:2002 F i b r e s optiques Partie 2-20 : Spécifications de produits - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A2 04/2002 EN 60793-2-30:2002 Fibres optiques Partie 2-30 : Spécifications de produit - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A3 04/2002 EN 60793-2-40:2002 Fibres optiques Partie 2-40 : Spécifications de produits - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A4 04/2002 EN 60793-2-50:2002 Fibres optiques Partie 2-50 : Spécifications de produits - Spécification intermédiaire pour les fibres unimodales de classe B * La présente remplace les publications EN 188100:1995, EN 188101:1995 et EN 188102:1995 * EN 60848:2002 Langage de spécification GRAFCET pour diagrammes fonctionnels en séquence 04/2002 04/2002 Directive CE 1998 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 61000-4-03:2002 Compatibilité électromagnétique (CEM) P a r t i e 4 - 3 : Techniques d'essai et de mesure - Essai d'immunité aux champs électromagnetiques rayonnés aux fréquences radioélectriques * La présente remplace la publication EN 61000-4-03:1996 et ses amendements A1:1998 et A2:2001 * EN 61290-05-3:2002 Amplificateurs à fibres optiques - Spécification de base P a r t i e 5 - 3 : Méthodes d'essai des paramètres de réflectance - Tolérance de réflectance en utilisant un analyseur de spectre électrique EN 61331-1:2002 Dispositifs de protection radiologique contre les rayonnements X pour diagnostic médical P a r t i e 1 : Détermination des propriétés d'atténuation des matériaux EN 61331-2:2002 Dispositifs de protection radiologique contre les rayonnements X pour diagnostic médical P a r t i e 2 : Plaques en verre de protection radiologique EN 61514:2002 Systèmes de commande des processus industriels - Méthodes d'évaluation des performances des positionneurs de vannes à sorties pneumatiques EN 62148-1:2002 Composants et dispositifs actifs à fibres optiques - Normes de boîtier et d'interface P a r t i e 1 : Généralités et lignes directrices HD 428.6 S1:2002 Transformateurs 50 Hz de distribution triphasés à immersion dans l'huile, de 50 kVA à 2500 kVA avec tension supérieure pour l'équipement ne dépassant pas 36 kV p a r t i e 6 : Prescriptions et essais relatifs aux cuves sous pression EN 131200:2002 Spécification intermédiaire : Condensateurs fixes à électrodes métallisées et à diélectrique en polypropylène * La présente remplace la publication CECC 31 200:1981 * EN 131201:2002 Spécification particulière cadre : Condensateurs fixes à électrodes métallisées et à diélectrique en polypropylène * La présente remplace la publication CECC 31 201:1981 * EN 140401-801:2002 Spécification particulière : Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS) - Rectangulaires - Catégories de stabilité 0,1; 0,25; 0,5; 1 * La présente remplace la publication CECC 40 401-801:1998 * EN 140401-802:2002 Spécification particulière : Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface - Catégories de stabilité 1; 2 (CMS) - Rectangulaires * La présente remplace la publication CECC 40 401-802:1998 * Edition 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 Directive CE EMC 1999 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 140401-803:2002 Spécification particulière : Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS) - Cylindriques - Catégories de stabilité 0,05; 0,1; 0,25; 0,5; 1; 2 * La présente remplace la publication CECC 40 401-803:1997 * EN 140401:2002 Spécification particulière cadre : Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS) * La présente remplace la publication EN 140401:1996 * EN 187105:2002 Câbles à fibres optiques unimodales (installations en conduite / directement enterrées) EN 50083-08:2002 Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs P a r t i e 8 : Compatibilité électromagnetique des réseaux * La présente remplace la publication EN 50083-08:2000 * Edition 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 EN 50170:1996/A3:2002 General purpose field communication system Amendment No 3 05/2002 EN 50205:2002 Relais de tout ou rien à contacts guidés (liés) * La présente remplace la publication EN 50205:1997 * 05/2002 EN 50260-1:2002 Sécurité des outils électroportatifs alimentés sur batterie et des blocs de batteries P a r t i e 1 : Règles générales EN 50260-2-01:2002 Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries P a r t i e 2 - 1 : Règles particulières pour les perceuses EN 50260-2-02:2002 Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries Partie 2-2 : Règles particulières pour les visseuses et visseuses à percussion EN 50260-2-04:2002 Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries P a r t i e 2 - 4 : Règles particulières pour les ponceuses EN 50260-2-05:2002 Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries P a r t i e 2 - 5 : Règles particulières pour les scies circulaires et les couteaux circulaires EN 50260-2-06:2002 Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries P a r t i e 2 - 6 : Règles particulières pour les marteaux Directive CE EMC 05/2002 MD 05/2002 MD 05/2002 MD 05/2002 MD 05/2002 MD 05/2002 MD 2000 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 50260-2-07:2002 Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries P a r t i e 2 - 7 : Règles particulières pour les pistolets EN 50260-2-10:2002 Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries Partie 2-10 : Règles particulières pour les scies alternatives EN 50260-2-14:2002 Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries Partie 2-14 : Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses EN 50281-1-1:1998/A1:2002 Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles P a r t i e 1 - 1 : Matériels électriques protégés par enveloppes Construction et essais Amendement No 1 EN 50281-1-2:1998/A1:2002 Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles P a r t i e 1 - 2 : Matériels électriques protégés par enveloppes installation et entretien Sélection, Amendement No 1 Edition Directive CE 05/2002 MD 05/2002 MD 05/2002 MD 05/2002 ATEX 05/2002 ATEX EN 50324-1:2002 Propriétés piézoélectriques des matériaux et composants en céramique Partie 1 : Termes et définitions 05/2002 EN 50324-2:2002 Propriétés piézoélectriques des matériaux et composants en céramique P a r t i e 2 : Méthodes de mesure - Faible puissance 05/2002 EN 50324-3:2002 Propriétés piézo-électriques des matériaux et composants céramiques P a r t i e 3 : Méthodes de mesure - Grande puissance 05/2002 EN 50365:2002 Casques électriquement isolants pour utilisation sur installations à basse tension 05/2002 PPE 3 05/2002 LVD 05/2002 LVD & R&TTE EN 60034-12:2002 Machines électriques tournantes P a r t i e 1 2 : Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à une seule vitesse * La présente remplace les publications EN 60034-12:1995 + A2:1995 + A11:1999 * EN 60065:2002 Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues Exigences de sécurité * La présente remplace la publication EN 60065:1998 * EN 60077-01:2002 A p p l i c a t i o n s f e r r o v i a i r e s - Equipements électriques du matériel roulant Partie 1 : Conditions générales de service et règles générales 05/2002 2001 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 60077-02:2002 Applications ferroviaires - Equipements électriques du matériel roulant P a r t i e 2 : Composants électrotechniques - Règles générales 05/2002 EN 60077-03:2002 A p p l i c a t i o n s f e r r o v i a i r e s - Equipements électriques du matériel roulant P a r t i e 3 : Composants électrotechniques - Règles pour disjoncteurs à courant continu 05/2002 EN 60282-1:2002 Fusibles à haute tension P a r t i e 1 : Fusibles limiteurs de courant * La présente remplace la publications EN 60282-1:1996 et ses amendements A1:1996 et A2:1997 * EN 60335-2-021:1999/A11:2002 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Partie 2-21 : Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation Amendement No 11 EN 60603-07-1:2002 Connecteurs pour équipements électroniques P a r t i e 7 - 1 : Spécification particulière pour connecteurs blindés à 8 voies comprenant des fiches et des embases avec caractéristiques d'accouplement communes, avec assurance de la qualité EN 60730-2-05:2002 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue P a r t i e 2 - 5 : Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs * La présente remplace la publication EN 60730-2-05:1995 et ses amendements A1:1996 et A2:1998 * EN 60730-2-08:2002 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue P a r t i e 2 - 8 : Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques * La présente remplace la publication EN 60730-2-08:1995 et ses amendements A1:1997 et A2:1997 * EN 60730-2-09:2002 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue P a r t i e 2 - 9 : Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles * La présente remplace la publication EN 60730-2-09:1995 et ses amendements A1:1996, A2:1997, A11:1997 et A12:2001 * EN 60747-05-01:2001/A2:2002 Dispositifs discrets à semiconducteurs et circuits intégrés P a r t i e 5 - 1 : Dispositifs optoélectroniques - Généralités Amendement No 2 EN 60747-05-02:2001/A1:2002 Dispositifs discrets à semiconducteurs et circuits intégrés P a r t i e 5 - 2 : Dispositifs optoélectroniques - Valeurs limites et caractéristiques essentielles Amendement No 1 Directive CE 05/2002 05/2002 LVD 05/2002 05/2002 LVD 05/2002 LVD 05/2002 LVD 05/2002 05/2002 2002 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 60747-05-03:2001/A1:2002 Dispositifs discrets à semiconducteurs et circuits intégrés P a r t i e 5 - 3 : Dispositifs optoélectroniques - Méthodes de mesure Amendement No 1 EN 60870-6-503:2002 Matériels et systèmes de téléconduite Partie 6-503 : Protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T - Services et protocole TASE.2 * La présente remplace la publication EN 60870-6-503:1997 * EN 60870-6-802:2002 Matériels et systèmes de téléconduite Partie 6-802 : Protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T - Modèles d'objets TASE.2 * La présente remplace la publication EN 60870-6-802:1997 * EN 61029-2-01:2002 Sécurité des machines outils électrique semi-fixes P a r t i e 2 - 1 : Règles particulières pour les scies circulaires à table EN 61162-400:2002 Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritime Interfaces numériques Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes des navires - Introduction et principes généraux EN 61207-3:2002 Analyseurs de gaz - Expression des qualités de fonctionnement P a r t i e 3 : Analyseurs d'oxygène paramagnétiques * La présente remplace la publication EN 61207-3:1999 * EN 61643-011:2002 Parafoudres basse-tension Partie 11 : Parafoudres connectés aux systèmes de distribution basse tension - Prescriptions et essais EN 61811-50:2002 Relais électromécaniques de tout-ou-rien Partie 50 : S p é c i f i c a t i o n i n t e r m é d i a i r e - Relais électromécaniques de tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité * La présente remplace la publication EN 116500:1992 * EN 61811-51:2002 Relais électromécaniques de tout-ou-rien Partie 51 : S p é c i f i c a t i o n p a r t i c u l i è r e c a d r e - Relais électromécaniques de tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Types et construction non normalisés * La présente remplace la publication EN 116501:1992 * EN 61811-52:2002 Relais électromécaniques de tout-ou-rien P a r t i e 5 2 : S p é c i f i c a t i o n p a r t i c u l i è r e c a d r e - Relais électromécaniques de tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Deux contacts à deux directions, surface d'encombrement de 20 mm x 10mm * La présente remplace la publication EN 116502:1992 * Edition Directive CE 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 MD 2003 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 61811-53:2002 Relais électromécaniques de tout-ou-rien Partie 53 : S p é c i f i c a t i o n p a r t i c u l i è r e c a d r e - Relais électromécaniques de tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Deux contacts à deux directions, surface d'encombrement de 14 mm x 9 mm * La présente remplace les publications EN 116503:1992 + A1:1995 * EN 61811-54:2002 Relais électromécaniques de tout-ou-rien Partie 54 : Spécification particulière cadre - Relais électromécaniques de tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Deux surface d'encombrement de 15 mm x 7,5 mm contacts à deux directions, * La présente remplace la publication EN 116504:1995 * EN 61811-55:2002 Relais électromécaniques de tout-ou-rien Partie 55 : S p é c i f i c a t i o n p a r t i c u l i è r e c a d r e - Relais électromécaniques de tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Deux contacts à deux directions, surface d'encombrement de 11 mm x 7,5 mm (max.) Edition 05/2002 05/2002 05/2002 EN 62134-1:2002 Enveloppes pour fibres optiques Partie 1 : Spécification générique 05/2002 EN 62219:2002 Conducteurs pour lignes électriques aériennes - Conducteurs à fils de forme, câblés en couches concentriques 05/2002 HD 630.2.1 S5:2002 Fusibles basse tension P a r t i e 2 - 1 : Règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) Sections I à V : Exemples de fusibles normalisés * La présente remplace la publication HD 630.2.1 S4:2000 * Directive CE 05/2002 LVD EN 50020:2002 Matériel électrique pour atmosphères explosibles - Sécurité intrinsèque 'i' * La présente remplace la publication EN 50020:1994 * 06/2002 ATEX EN 50088:1996/A3:2002 Sécurité des jouets électriques Amendement No 3 06/2002 TOYS EN 50134-1:2002 Systèmes d’alarme - Systèmes d'alarme sociale Partie 1 : Règles relatives aux systèmes 06/2002 EN 50153:2002 Applications ferroviaires - Matériel roulant - Mesures de protection vis-à-vis des dangers d'origine électrique * La présente remplace la publication EN 50153:1996 * EN 50336:2002 Traversées pour boîtes à câbles de transformateurs et d'inductances ne dépassant pas 36 kV EN 60061-1:1993/A28:2002 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité Partie 1 : Culots de lampes Amendement No 28 06/2002 06/2002 06/2002 LVD 2004 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 60061-1:1993/A29:2002 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité P a r t i e 1 : Culots de lampes Amendement No 29 EN 60061-2:1993/A25:2002 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité Partie 2 : Douilles Amendement No 25 EN 60061-2:1993/A26:2002 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité P a r t i e 2 : Douilles Amendement No 26 EN 60061-3:1993/A27:2002 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité P a r t i e 3 : Calibres Amendement No 27 EN 60061-3:1993/A28:2002 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité Partie 3 : Calibres Amendement No 28 06/2002 LVD 06/2002 LVD 06/2002 LVD 06/2002 06/2002 EN 60335-2-075:2002 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues P a r t i e 2 - 7 5 : Règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement (électriques ou alimentés aux combustibles gazeux) EN 60598-1:1993/A11:2002 Luminaires P a r t i e 1 : Prescriptions générales e t essais Amendement No 11 LVD de mesure EN 60335-2-064:2000/A1:2002 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues P a r t i e 2 - 6 4 : Règles particulières pour les machines de cuisine électriques à usage collectif Amendement No 1 EN 60512-25-02:2002 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures Partie 25-2 : Essai 25b - Atténuation (perte d'insertion) 06/2002 06/2002 EN 60255-22-4:2002 Relais électriques P a r t i e 2 2 - 4 : Essais d'influence électrique concernant les relais de mesure e t d i s p o s i t i f s d e p r o t e c t i o n - Essai d'immunité aux transitoires électriques rapides en salves EN 60255-22-5:2002 Relais électriques Partie 22-5 : Essais d ' i n f l u e n c e électrique concernant l e s r e l a i s e t d i s p o s i t i f s d e p r o t e c t i o n - Essai d'immunité aux ondes de choc Directive CE 06/2002 MD 06/2002 LVD 06/2002 06/2002 LVD 2005 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 60598-1:1997/A15:2002 Luminaires P a r t i e 1 : Prescriptions générales et essais Amendement No 15 06/2002 LVD EN 60598-1:2000/A12:2002 Luminaires P a r t i e 1 : Prescriptions génerales et essais Amendement No 12 06/2002 LVD 06/2002 MED EN 60601-2-01:1998/A1:2002 Appareils électromédicaux P a r t i e 2 - 1 : Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV Amendement No 1 EN 60676:2002 Chauffage électrique industriel - Méthodes d'essai des fours à arc direct * La présente remplace la publication HD 598 S1:1992 * EN 60695-10-03:2002 Essais relatifs aux risques du feu Partie 10-3 : Chaleur anormale - Essai de déformation par réduction des contraintes de moulage EN 60794-3-10:2002 Câbles à fibres optiques Partie 3-10 : Câbles extérieurs - S p é c i f i c a t i o n d e f a m i l l e p o u r l e s c â b l e s optiques de télécommunication destinés à être installés dans des conduites ou à être directement enterrés * La présente remplace la publication EN 187101:1995 * EN 60794-3-20:2002 Câbles à fibres optiques Partie 3-20 : Câbles extérieurs - S p é c i f i c a t i o n d e f a m i l l e p o u r l e s c â b l e s optiques de télécommunication aériens autoporteurs * La présente remplace la publication EN 187102:1995 * EN 60809:1996/A2:2002 Lampes pour véhicules routiers - Prescriptions dimensionnelles, électriques et lumineuses Amendement No 2 EN 61000-2-02:2002 Compatibilité électromagnétique (CEM) P a r t i e 2 - 2 : Environnement - Niveaux de compatibilité pour les perturbations conduites à basse fréquence et la transmission des signaux sur les réseaux publics d'alimentation basse tension EN 61000-4-13:2002 Compatibilité électromagnétique (CEM) Partie 4-13 : Techniques d'essai et de mesure - Essais d'immunité basse fréquence aux harmoniques et inter-harmoniques incluant les signaux transmis sur le réseau électrique alternatif EN 61010-2-081:2002 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire Partie 2-081 : Prescriptions particulières pour les appareils de l a b o r a t o i r e , automatiques et semi-automatiques, destinés à l'analyse et autres usages 06/2002 06/2002 LVD 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 EMC 06/2002 EMC 06/2002 LVD 2006 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 61058-1:2002 Interrupteurs pour appareils P a r t i e 1 : Règles générales * La présente remplace la publication EN 61058-1:1992 + A1:1993 * EN 61076-4-108:2002 Connecteurs pour équipements électroniques Partie 4-108 : Connecteurs pour cartes imprimées sous assurance de la q u a l i t é - Spécification particulière pour connecteurs table-circuit imprimé avec un pas de module de 25 mm et une fonction de blindage intégré, pour densité de boîtier de 15 mm, ayant une grille au pas de 2,5 mm conformément à la CEI 60917-1 EN 61076-4-111:2002 Connecteurs pour équipements électroniques Partie 4-111 : Connecteurs pour cartes imprimées sous assurance de la q u a l i t é - Spécification particulière pour modules de connecteur de puissance à deux parties, pour cartes imprimées et panneaux arrière ayant les premières caractéristiques de couplage et une grille au pas de 2,5 mm conformément à la CEI 60917-1 EN 61190-1-1:2002 Matériaux de fixation pour les assemblages électroniques P a r t i e 1 - 1 : Exigences relatives aux flux de brasage pour les interconnexions de haute qualité dans les assemblages de composants électroniques EN 61190-1-2:2002 Matériaux de fixation pour les assemblages électroniques P a r t i e 1 - 2 : Exigences relatives aux crèmes de brasage pour les interconnexions de haute qualité dans les assemblages de composants électroniques EN 61190-1-3:2002 Matériaux de fixation pour les assemblages électroniques P a r t i e 1 - 3 : Exigences relatives aux alliages à braser de catégorie électronique et brasures solides fluxées et non-fluxées pour les applications de brasage électronique EN 61249-2-07:2002 Matériaux pour circuits imprimes et autres structures d'interconnexion P a r t i e 2 - 7 : Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuille stratifiée tissée de verre E avec la résine époxyde, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquée cuivre EN 61340-3-1:2002 Electrostatique P a r t i e 3 - 1 : Méthodes pour la simulation des effets électrostatiques Modèle du corps humain (HBM) - Essais des composants EN 61340-3-2:2002 Electrostatique P a r t i e 3 - 2 : Méthodes pour la simulation des effets électrostatiques Modèle de machine (MM) - Essais des composants EN 61842:2002 Microphones et écouteurs pour communications vocales EN 61967-1:2002 Circuits intégrés - Mesure des émissions électromagnétiques, 150 kHz à 1 GHz P a r t i e 1 : Conditions générales et définitions Edition 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 Directive CE LVD 2007 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 61967-4:2002 Circuits intégrés - Mesure des émissions électromagnétiques, 150 kHz à 1 GHz P a r t i e 4 : Mesure des émissions conduites - Méthode par couplage direct 1 ohm/150 ohm EN 62056-21:2002 Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge Partie 21 : Echange des données directes en local EN 62056-42:2002 Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge P a r t i e 4 2 : Services et procédures de la couche physique pour l'échange de données à l'aide de connexion asynchrone EN 62056-46:2002 Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge P a r t i e 4 6 : Couche liaison utilisant le protocole HDCL EN 62056-53:2002 Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge P a r t i e 5 3 : Couche application COSEM EN 62056-61:2002 Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge Partie 61 : Système d'identification d'objet (SIOB) EN 62056-62:2002 Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge P a r t i e 6 2 : Classes d'interface EN 62065:2002 Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication - Systèmes de contrôle de route - Exigences opérationnelles et de fonctionnement, méthodes d'essais et résultats exigés EN 62122:2002 Méthodes de mesure pour les magnétoscopes numériques destinés au grand p u b l i c - Performances électroniques et mécaniques EN 62326-1:2002 Cartes imprimées P a r t i e 1 : Spécification générique * La présente remplace la publication EN 62326-1:1997 * R210-010:2002 * Rapport technique * Compatibilité électromagnétique - Émission en chambres anéchoïdes entiers EN 50117-1:2002 Câbles coaxiaux P a r t i e 1 : Spécification générique * La présente remplace la publication EN 50117-1:1995 et ses amendements A1:1997 et A2:1997 * Edition 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 07/2002 Directive CE 2008 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 50117-2-1:2002 Câbles coaxiaux P a r t i e 2 - 1 : Spécification intermédiare pour les câbles utilisés dans les réseaux de distribution par tables - Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz - 1000 MHz * La présente remplace la publication EN 50117-2:1996 * EN 50117-3-1:2002 Câbles coaxiaux Partie 3-1 : Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les applications de télécommunication - Câbles miniaturisés utilisés dans les réseaux de communication numériques Edition 07/2002 07/2002 Directive CE 2009 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 50144-2-03:2002 Sécurité des outils électroportatifs à moteur P a r t i e 2 - 3 : Règles particulières pour les meuleuses, ponceuses du type à disque et lustreuses * La présente remplace la publication HD 400.2C S1:1980 et son amendement A1:1991 * Abréviations: EN HD ENV ES CEN/TR [CR] R An Sn : Norme européenne : Document d'harmonisation : Prénorme européenne : Spécification européenne : Rapport CEN : Rapport technique CENELEC : n ième Amendement d'une EN ou d'un HD : n ième Edition d'un HD LVD EMC MD TOYS MED AIMD URE2 BAD MET1 MET2 NAWI BAT ATEX EX 1-3 SATV HST : Directive 73/23/CEE (Basse tension) : Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) : Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE) (Machines) : Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) : Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) : Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) : Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) : Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) : Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) : Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique) : Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) : Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) : Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) : Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) : Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) : Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) : Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) : Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) : Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) : Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) : Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) : Directive 92/38/CEE (Satellites) : Directive 96/48/CE (TGV européen) 87/404/CEE 90/396/CEE 92/42/CEE 94/67/CE 94/62/CE 95/16/CE : Directive Récipients à pression simples : Directive Appareils à gaz : Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement : Directive Incinération déchets dangereux : Directive Emballages et déchets d'emballage : Directive Ascenseurs HSW PPE 1-3 PPD 1-3 CPD PRV PED R&TTE Edition 07/2002 Directive CE MD 2010 Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au GrandDuché de Luxembourg. Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Eschsur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4; Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;
  6. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2002) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
  7. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 22 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001 et 46/
  9. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 11 juillet
  10. Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul Hoffmann 2011 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT IMPLEMENTATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L'ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (JUILLET 2002) Indicatif et Objet de la Norme EN 13612:2002 Evaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro CR 13695-2:2002 Emballage - Exigences pour la mesure et la vérification des quatre métaux lourds et autres substances dangereuses présents dans l'emballage et leur cession dans l'environnement P a r t 2 : Requirements for measuring and verifying dangerous substances present in packaging, and their release into the environment Edition 03/2002 04/2002 CR 14379:2002 Classification of toys - Guidelines 04/2002 EN 40-5:2002 Candélabres d'éclairage public P a r t i e 5 : Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier * La présente remplace la publication EN 40-5:2000 * EN 40-6:2002 Candélabres d'éclairage public P a r t i e 6 : Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium * La présente remplace la publication EN 40-6:2000 * EN 142:2002 Appareils de protection respiratoire - Ensembles embouts buccaux Exigences, essais, marquage * La présente remplace la publication EN 142:1989 * EN 416-1:1999/A3:2002 Tubes radiants suspendus à monobrûleur utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique P a r t i e 1 : Sécurité Amendement No 3 EN 425:2002 Revêtements de sol résilients et stratifiés - Essai de la chaise à roulettes * La présente remplace la publication EN 425:1994 * EN 618:2002 Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie 98/79/CE 04/2002 CR 14311:2002 Packaging - Marking and material identification system EN 19:2002 R o b i n e t t e r i e i n d u s t r i e l l e - Marquage des appareils de robinetterie métalliques * La présente remplace la publication EN 19:1992 * Directive CE 04/2002 PED 04/2002 04/2002 04/2002 PPE 3 04/2002 04/2002 04/2002 EMC 2012 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 620:2002 Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour les produits en vrac EN 738-1:1997/A1:2002 Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux P a r t i e 1 : Détendeurs et détendeurs-débitmètres Amendement No 1 EN 738-3:1998/A1:2002 Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux P a r t i e 3 : Détendeurs intégrés dans les robinets de bouteilles Amendement No 1 EN 738-4:1998/A1:2002 Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux P a r t i e 4 : Détendeurs basse pression conçus pour le matériel médical Amendement No 1 EN 739:1998/A1:2002 Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux Amendement No 1 EN 773-3:1999/A3:2002 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique P a r t i e 3 : Système F, sécurité Amendement No 3 EN 777-1:1999/A3:2002 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique P a r t i e 1 : Système D, sécurité Amendement No 3 EN 777-2:1999/A3:2002 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique P a r t i e 2 : Système E, sécurité Amendement No 3 EN 777-3:1999/A3:2002 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique P a r t i e 3 : Système F, sécurité Amendement No 3 EN 777-4:1999/A3:2002 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique P a r t i e 4 : Système H, sécurité Amendement No 3 EN 1127-2:2002 Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion P a r t i e 2 : Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines Edition Directive CE 04/2002 MD, LVD & EMC 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 90/396/CEE 04/2002 04/2002 MD 2013 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 1186-01:2002 Matériaux et Objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 1 : Guide pour le choix des conditions et des méthodes d'essai en matière de migration globale * La présente remplace la publication ENV 1186-1:1994 * EN 1186-02:2002 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique P a r t i e 2 : Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive par immersion totale * La présente remplace la publication ENV 1186-2:1994 * EN 1186-03:2002 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique P a r t i e 3 : Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides simulateurs aqueux par immersion totale * La présente remplace la publication ENV 1186-3:1994 * EN 1186-04:2002 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique P a r t i e 4 : Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive par cellule * La présente remplace la publication ENV 1186-04:1994 * EN 1186-05:2002 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 5 : Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides simulateurs aqueux en cellule * La présente remplace la publication ENV 1186-5:1994 * EN 1186-06:2002 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 6 : Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive à l'aide d'un sachet * La présente remplace la publication ENV 1186-6:1994 * EN 1186-07:2002 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique P a r t i e 7 : Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides simulateurs aqueux à l'aide d'un sachet * La présente remplace la publication ENV 1186-7:1994 * EN 1186-08:2002 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique P a r t i e 8 : Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive par remplissage * La présente à remplace la publication ENV 1186-8:1994 * EN 1186-09:2002 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique P a r t i e 9 : Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides simulateurs aqueux par remplissage * La présente remplace la publication ENV 1186-9:1994 * Edition Directive CE 04/2002 90/128/CEE 04/2002 90/128/CEE 04/2002 90/128/CEE 04/2002 90/128/CEE 04/2002 90/128/CEE 04/2002 90/128/CEE 04/2002 90/128/CEE 04/2002 90/128/CEE 04/2002 90/128/CEE 2014 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT I n d i c a t i f e t Objet de l a Norme EN 1186-12:2002 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique Partie 12 : Méthodes d'essai pour la migration globale à basses températures * La présente remplace la publication ENV 1186-12:1995 * Edition 04/2002 EN 1263-1:2002 Filets de sécurité P a r t i e 1 : Exigences de sécurité, méthodes d'essai * La présente remplace la publication EN 1263-1:1997 * 04/2002 EN 1745:2002 Maçonnerie et éléments de maçonnerie - Détermination des valeurs thermiques de calcul 04/2002 EN 1870-05:2002 Sécurité des machines pour travail du bois - Machines à scier circulaires P a r t i e 5 : Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante EN 1870-06:2002 Sécurité des machines pour travail du bois - Machines à scies circulaires P a r t i e 6 : scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois avec chargement et/ou déchargement manuel de chauffage, EN 1990:2002 Eurocodes structuraux - Eurocodes: Bases de calcul des structures * La présente remplace la publication ENV 1991-1:1994 * EN 1991-1-1:2002 Eurocode 1 : Actions sur les structures P a r t i e 1 - 1 : Actions générales - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation bâtiments * La présente remplace la publication ENV 1991-2-1:1995 * EN 3275:2002 Série aérospatiale - Système de raccordement 8°30' jusqu'à 28.000 kPa J o i n t à l è v r e - Série métrique - Spécification technique EN 10222-1:1998/A1:2002 Pièces forgées en acier pour appareils à pression P a r t i e 1 : Prescriptions générales - Concernant les pièces obtenues par forgeage libre Amendement No 1 MD 04/2002 MD 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 EN 12218:1998/A1:2002 Systèmes de rails de support pour appareils médicaux Amendement No 1 04/2002 EN 12542:2002 Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquefié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication 90/128/CEE 04/2002 EN 10288:2002 Tubes et raccords en acier pour canalisations enterrées et immergées Revêtements externes double couche à base de polyéthylène extrudé EN 12261:2002 Compteurs de gaz - Compteurs de gaz à turbine Directive PED 04/2002 04/2002 PED CE 2015 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT I n d i c a t i f e t Objet de l a Norme Edition D i r e c t i v e CE EN 13059:2002 Sécurité des chariots de manutention - Méthodes d'essai pour mesurer de vibrations 04/2002 MD EN 13112:2002 Machines pour tannerie - Machines à refendre et tondeuses à ruban Prescriptions de sécurité 04/2002 MD EN 13113:2002 Machines de tannerie - Machines d'enduction à rouleaux - Prescriptions de sécurité 04/2002 MD 04/2002 MD EN 13114:2002 Machines de tannerie - Tonneaux tournants - Prescriptions de sécurité EN 13182:2002 Ventilation des bâtiments - Prescription d'instrumentation pour les mesures de vitesses d'air dans des espaces ventilés 04/2002 EN 13183-1:2002 Teneur en humidité d'une pièce de bois scié Partie 1 : Détermination par la méthode par dessiccation 04/2002 EN 13183-2:2002 Teneur en humidité d'une pièce de bois scié P a r t i e 2 : Estimation par méthode électrique par résistance 04/2002 EN 13382:2002 Palettes plates pour la manutention et le transport de marchandises Dimensions principales 04/2002 EN 13383-2:2002 Enrochements Partie 2 : Méthodes 04/2002 d'essai EN 13415:2002 Adhésifs - Essai des adhésifs pour revêtements du sol - Détermination de résistance électrique des films des adhésifs 04/2002 EN 13532:2002 Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro destinés à des auto-diagnostics 04/2002 EN 13545:2002 Superstructures pour palettes - Rehausses pour palettes - Méthodes d'essai et exigences de performance 04/2002 EN 13553:2002 Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de Vinyle pour zones humides spéciales - Spécifications 04/2002 EN 13554:2002 Essais non destructifs - Emission acoustique - Principes généraux EN 13622:2002 Matériel de soudage aux gaz - Terminologie - Termes utilisés pour le matériel de soudage aux gaz EN 13639:2002 Détermination du carbone organique total dans le calcaire 04/2002 04/2002 04/2002 98/79/CE PED 2016 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 13711:2002 Bateaux de navigation intérieure - Treuils pour le service navire Prescriptions de sécurité 04/2002 EN 13816:2002 T r a n s p o r t - Logistique et services - Transport public de voyageurs Définition de la qualité de service, objectifs et mesures 04/2002 EN 13906-1:2002 Ressorts hélicoïdaux cylindriques fabriqués à partir de fils ronds et de b a r r e s - Calcul et conception Partie 1 : Ressorts de compression 04/2002 EN ISO 658:
  11. Graines oléagineuses - Détermination de la teneur en impuretés * La présente remplace la publication EN ISO 658:1995 * 04/2002 EN ISO 1120:2002 Courroies transporteuses - Détermination de la résistance des assemblages agrafés - Méthode d'essai statique 04/2002 EN ISO 8420:2002 Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la teneur en composés polaires * La présente remplace la publication EN ISO 8420:1995 * EN ISO 10211-1:1995/AC:2002 Ponts thermiques dans le bâtiment - Calcul des températures superficielles et des flux thermiques Partie 1 : Méthodes de calcul générales Corrigendum AC EN ISO 12217-1:2002 P e t i t s n a v i r e s - Evaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité Partie 1 : Bateaux à propulsion non vélique d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m EN ISO 12217-2:2002 P e t i t s n a v i r e s - Evaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité Partie 2 : Bateaux à voiles d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m EN ISO 15011-1:2002 Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes - Méthode de laboratoire d'échantillonnage des fumées et des gaz émis par le soudage à l'arc Partie 1 : Détermination du taux d'émission et échantillonnage pour l’analyse des poussières EN ISO 15614-08:2002 Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage P a r t i e 8 : Soudage de tubes sur plaques tubulaires EN ISO 15615:2002 Matériel de soudage aux gaz - Centrales de détente pour la distribution d'acétylène pour le soudage, le coupage et les techniques connexes Exigences de sécurité pour les dispositifs haute pression Directive CE 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 PED 2017 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 15630-1:2002 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai fils machine et fils pour béton armé Partie 1 : Barres, * La présente remplace la publication ENV 10080:1995 * EN ISO 15630-2:2002 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai P a r t i e 2 : Treillis soudés * La présente remplace la publication ENV 10080:1995 * EN ISO 15630-3:2002 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai P a r t i e 3 : Armatures de précontrainte ENV 14194:2002 Produits alimentaires - Détermination de la teneur en sxitoxine et en dc-saxitoxine dans les moules - Méthode par chromatographie liquide haute performance après dérivation post-colonne ENV 14226:2002 Céramiques techniques avancées - Méthodes d'essai pour poudres céramiques Détermination du calcium, magnésium, fer et aluminium dans le nitrure par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (FAAS) ou par spectrométrie d'émission atomique avec plasma à couplage inductif (ICP-AES) CEN/TR 13480-7:2002 Metallic industrial piping P a r t 7 : Guidance on the use of conformity assessment procedures CR 12952-17:2002 Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires P a r t i e 1 7 : Guide pour l'implication d'un organisme d'inspection indépendant du fabricant CR 12953-14:2002 Shell boilers P a r t 1 4 : Guideline for involvement of an inspection body independent of the manufacturer CR 13445-7:2002 Récipients sous pression non soumis à la flamme P a r t i e 7 : Guide pour l'utilisation des procédures d'évaluation de la conformité EN 71-1:1998/A7:2002 Sécurité des jouets P a r t i e 1 : Propriétés mécaniques et physiques Amendement No 7 EN 263:2002 Feuilles d'acrylique réticulées coulées pour baignoires et receveurs de douche à usage domestique * La présente remplace la publication EN 263:1987 * EN 311:2002 Panneaux à base de bois - Arrachement de la surface Méthode d'essai * La présente remplace la publication EN 311:1992 * EN 353-1:2002 Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur P a r t i e 1 : Antichutes mobiles incluant un support d'assurage rigide * La présente remplace la publication EN 353-1:1992 * Edition Directive CE 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 04/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 TOYS 05/2002 05/2002 05/2002 PPE 3 2018 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L' ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 353-2:2002 Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur P a r t i e 2 : Antichutes mobiles incluant un support d'assurage flexible * La présente remplace la publication EN 353-2:1992 * EN 354:2002 Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Longes * La présente remplace la publication EN 354:1992 * EN 355:2002 Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur Absorbeurs d'énergie * La présente remplace la publication EN 355:1992 * EN 360:2002 Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur Antichutes à rappel automatique * La présente remplace la publication EN 360:1992 * EN 361:2002 Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Harnis d'antichute * La présente remplace la publication EN 361:1992 * EN 363:2002 Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur Systèmes d'arrêt des chutes * La présente remplace la publication EN 363:1992 * Edition 05/2002 PPE 3 05/2002 PPE 3 05/2002 PPE 3 05/2002 PPE 3 05/2002 PPE 3 05/2002 PPE 3 EN 764-2:2002 Equipements sous pression P a r t i e 2 : Grandeurs, symboles et unités 05/2002 EN 764-3:2002 Equipements sous pression - Terminologie P a r t i e 3 : Définition des parties impliquées 05/2002 EN 764-7:2002 Equipements sous pression P a r t i e 7 : Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme EN 1011-1:1998/A1:2002 Soudage - Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques P a r t i e 1 : Lignes directrices générales pour le soudage à l'arc Amendement No 1 EN 1060-1:1995/A1:2002 Tensiomètres non invasifs P a r t i e 1 : Exigences générales Amendement No 1 EN 1092-4:2002 Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de r o b i n e t t e r i e , raccords et accessoires, désignées PN P a r t i e 4 : Brides en alliages d'aluminium EN 1289:1998/A1:2002 Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par ressuage des soudures - Niveaux d'acceptation Amendement No 7 Directive CE 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 05/2002 PED 05/2002 PED 2019 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 1290:1998/A1:2002 Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par magnétoscopie des assemblages soudés Amendement No 1 EN 1291:1998/A1:2002 Essais non destructifs des assemblages soudés - Contrôle par magnétoscopie des soudures - Niveaux d'acceptation Amendement No 1 EN 1435:1997/A1:2002 Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par radiographie des assemblages soudés Amendement No 1 EN 1563:1997/A1:2002 Fonderie - Fonte à graphite sphéroïdal Amendement No 1 - EN 1714:1997/A1:2002 Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par ultrasons des assemblages soudés Amendement No 1 EN 1828:2002 Informatique de santé - S t r u c t u r e c a t é g o r i e l l e p o u r l e s c l a s s i f i c a t i o n s e t systèmes de codage des interventions chirurgicales * La présente remplace la publication ENV 1828:1995 * EN 10154:2002 Bandes et tôles en acier revêtues en continu par immersion à chaud d'une couche d'aluminium-silicium (AS) - Conditions techniques de livraison * La présente remplace la publication EN 10154:1996 * EN 10216-1:2002 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 1 : Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante EN 10216-2:2002 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 2 : Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée EN 10216-3:2002 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 3 : Tubes en acier non allié et allié à grain fin 05/2002 87/404/CEE 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 EN 1712:1997/A1:2002 Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par ultrasons des assemblages soudés - Niveaux d'acceptation Amendement No 1 EN 1713:1998/A1:2002 Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par ultrasons Caractérisation des indications dans les assemblages soudés Amendement No 1 Directive CE Edition 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 05/2002 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 2020 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 10216-4:2002 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 4 : Tubes en aciers non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température EN 10217-1-2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 7 : Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante EN 10217-2:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 2 : Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée EN 10217-3:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 3 : Tubes en aciers allié à grain fin EN 10217-4:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 4 : Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température EN 10217-5:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 5 : Tubes soudés à l'arc immergé sous flux de poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température EN 10217-6:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison P a r t i e 6 : Tubes soudés à l'arc immergé sous flux de poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température EN 10302:2002 Aciers et alliages à base de nickel et de cobalt résistant au fluage EN 12062:1997/A1:2002 Contrôle non destructif des assemblages soudés - Règles générales pour les matériaux métalliques Amendement No 1 EN 12171:2002 Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Instructions de conduite, maintenance et utilisation - Systèmes de chauffage ne requérant pas pour leur conduite l'intervention d'un professionnel EN 12192-1:2002 Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton - Analyse granulométrique P a r t i e 1 : Méthode d'essai applicable aux composants secs des mortiers prêts à l'emploi Edition Directive CE 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 PED 2021 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 12617-3:2002 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en b é t o n - Méthodes d'essai P a r t i e 3 : Détermination du retrait linéaire au jeune âge pour les produits de collage structural EN 12617-4:2002 Produits et systèmes de protection et de la réparation des structures en b é t o n - Méthodes d'essai P a r t i e 4 : Détermination du retrait et du gonflement Edition 05/2002 05/2002 EN 12665:2002 Lumière et éclairage - Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage 05/2002 EN 12780:2002 Qualité de l'eau - Détection et dénombrement de Pseudomonas aeruginosa par filtration sur membrane 05/2002 EN 12805:2002 Composants pour véhicules au GPL - Réservoirs 05/2002 EN 12817:2002 Inspection et requalification de réservoirs aériens de capacité inférieure ou égale à 13 m3 pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) 05/2002 EN 12818:2002 Inspection et requalification de réservoirs enterrés de capacité inférieure ou égale à 13 m3 pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) 05/2002 EN 12819:2002 Inspection et requalification de réservoirs aériens de capacité supérieure à 13 m3 pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) 05/2002 EN 12820:2002 Inspection et requalification de réservoirs enterrés de capacité supérieure à 13 m3 pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) 05/2002 EN 12846:2002 Bitumes et liants bitumineux - Détermination du temps d'écoulement des émulsions de bitume à l'aide d'un viscosimètre à écoulement 05/2002 EN 12847:2002 Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la tendance à la décantation des émulsions de bitume 05/2002 EN 12848:2002 Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la stabilité des émulsions de bitume en mélange avec du ciment 05/2002 EN 12849:2002 Bitumes et liants bitumineux - Détermination du pouvoir de pénétration des émulsions de bitume 05/2002 EN 12850:2002 Bitumes et liants bitumineux - Détermination du pH des émulsions de bitume EN 12945:2002 Amendements minéraux basiques - Détermination de la valeur neutralisante Méthode par titrimétrie 05/2002 05/2002 Directive CE 2022 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 12948:2002 Amendements minéraux basiques - Détermination de la distribution granulométrique par tamisage à sec ou à l‘état humide EN 12952-06:2002 Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires documentation et marquage des P a r t i e 6 : Contrôle en cours de construction, parties sous pression de la chaudière EN 12952-07:2002 Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires Partie 7 : Exigences pour l'équipement de la chaudière EN 12952-08:2002 Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires P a r t i e 8 : Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière EN 12953-01:2002 Chaudières à tubes de fumée Partie 1 : Généralités EN 12953-02:2002 Chaudières à tubes de fumée P a r t i e 2 : Matériaux des parties pour pression des chaudières et des accessoires EN 12953-03:2002 Chaudières à tubes de fumée P a r t i e 3 : Conception et calcul des parties sous pression EN 12953-04:2002 Chaudières à tubes de fumée P a r t i e 4 : Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières EN 12953-05:2002 Chaudières à tubes de fumée P a r t i e 5 : Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières EN 12953-06:2002 Chaudières à tubes de fumée P a r t i e 6 : Exigences pour l'équipement de la chaudière EN 12953-07:2002 Chaudières à tubes de fumée P a r t i e 7 : Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière EN 12953-08:2001/AC:2002 Chaudières à tubes de fumée P a r t i e 8 : Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression Corrigendum AC EN 13024-1:2002 Verre dans la construction - Verre borosilicate de sécurité trempé thermiquement Partie 1 : Définition et description EN 13055-1:2002 Granulats légers Partie 1 : Granulats légers pour bétons et mortiers Edition Directive CE 05/2002 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 PED 05/2002 05/2002 CPD 2023 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 13057:2002 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en b é t o n - Méthodes d'essai - D é t e r m i n a t i o n d e l ' a b s o r p t i o n c a p i l l a i r e EN 13139:2002 Granulats pour mortiers EN 13146-6:2002 Applications ferroviaires - Voie - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation P a r t i e 6 : Effet résultant de conditions environnantes rigoureuses Edition 05/2002 05/2002 05/2002 EN 13315:2002 Citernes de transport de matières dangereuses - Equipements de service pour c i t e r n e s - Coupleur de vidange gravitaire 05/2002 EN 13383-1:2002 Enrochements Partie 1 : Spécifications 05/2002 EN 13395-2:2002 Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton - Méthodes d'essai - Détermination de l'ouvrabilité P a r t i e 2 : Essai d'écoulement des coulis ou mortiers EN 13395-3:2002 Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton - Méthodes d'essai - Détermination de l'ouvrabilité P a r t i e 3 : Essai d'écoulement du béton EN 13395-4:2002 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en b é t o n - Méthodes d'essai - Détermination de la maniabilité P a r t i e 4 : Application de mortier de réparation en sous-face CPD 05/2002 EN 13294:2002 Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton - Méthodes d'essai - Temps de raidissement EN 13395-1:2002 Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton - Méthodes d'essai - Détermination de l'ouvrabilité Partie 1 : Essai d'écoulement des mortiers thixotropes Directive CE CPD 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 EN 13412:2002 Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton - Détermination du module d'élasticité en compression - Méthodes d'essai 05/2002 EN 13445-1:2002 Récipients sous pression non soumis à la flamme Partie 1 : Généralités 05/2002 PED EN 13445-2:2002 Récipients sous pression non soumis à la flamme P a r t i e 2 : Matériaux 05/2002 PED EN 13445-3:2002 Récipients sous pression non soumis à la flamme P a r t i e 3 : Conception 05/2002 PED EN 13445-4:2002 Récipients sous pression non soumis à la flamme P a r t i e 4 : Fabrication 05/2002 PED 2024 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 13445-5-2002 Récipients sous pression non soumis à la flamme P a r t i e 5 : Inspection et contrôles EN 13445-6:2002 Récipients sous pression non soumis à la flamme P a r t i e 6 : Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal Edition Directive CE 05/2002 PED 05/2002 PED EN 13446:2002 Panneaux à base de bois - Détermination de la résistance à l'arrachement d'éléments de fixation 05/2002 EN 13458-1:2002 Récipients cyrogéniques - Récipients fixes, isolés sous vide : Prescriptions fondamentales Partie 1 05/2002 EN 13460:2002 Maintenance - Documents pour la maintenance 05/2002 EN 13480-1:2002 Tuyauteries industrielles métalliques P a r t i e 1 : Généralités 05/2002 PED EN 13480-2:2002 Tuyauteries industrielles métalliques Partie 2 : Matériaux 05/2002 PED EN 13480-3:2002 Tuyauteries industrielles métalliques P a r t i e 3 : Conception et calcul 05/2002 PED EN 13480-4:2002 Tuyauteries industrielles métalliques Partie 4 : Fabrication et i n s t a l l a t i o n 05/2002 PED EN 13480-5:2002 Tuyauteries industrielles métalliques P a r t i e 5 : Inspection et contrôle 05/2002 PED EN 13530-1:2002 Récipients cryogéniques - Grands récipients transportables isolés sous vide P a r t i e 1 : Exigences fondamentales 05/2002 EN 13530-3:2002 Récipients cryogéniques - Grands récipients transportables, isolés sous vide Partie 3 PED 05/2002 : Exigences de service EN 13641:2002 Elimination ou réduction du risque d'infection relatif aux réactifs de diagnostic in vitro 05/2002 98/79/CE EN 13648-1:2002 Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les supressions Partie 1 : Soupapes de sûreté pour service cryogénique 05/2002 PED 05/2002 PED EN 13648-2:2002 Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions P a r t i e 2 : Dispositifs de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique 2025 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 13733:2002 la protection et la réparation des structures en Produits et systèmes pour b é t o n - Méthodes d'essai - Détermination de la durabilité des produits de collage structural EN 13804:2002 Produits alimentaires - Dosage des éléments traces - Critères de performance, généralités et préparation des échantillons EN 13850:2002 Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier prioritaire égrené et de première classe EN 13856:2002 Exigences minimales pour le contenu du manuel utilisateur pour les systèmes GPL automobiles EN 13879:2002 Panneaux à base de bois - Détermination des propriétés de flexion sur chant Edition 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 05/2002 EN 14089:2002 Assurance produit des projets spatiaux - Contrôle des équipements à durée de vie limitée sur étagère 05/2002 EN ISO 5764:2002 L a i t - Détermination du point de congélation - Méthode au cryoscope à thermistance (Méthode de référence) 05/2002 EN ISO 6165:2002 Engins de terrassement - Principaux types - Vocabulaire * La présente remplace la publication EN ISO 6165:1999 * 05/2002 EN ISO 8974:2002 Plastiques - Résines phénoliques - Dosage du phénol résiduel par chromatographie en phase gazeuse * La présente remplace la publication EN ISO 8974:1999 * EN ISO 12215-2:2002 P e t i t s n a v i r e s - Construction de coques et échantillons Partie 2 : Matériaux: Matériaux d'âme pour les constructions de type Sandwich, matériaux enrobés Directive CE 05/2002 05/2002 94/25/CE EN ISO 12215-3:2002 P e t i t s n a v i r e s - Construction de coques et échantillons P a r t i e 3 : Matériaux: Acier, alliages d'aluminium, bois, autres matériaux 05/2002 94/25/CE EN ISO 12215-4:2002 P e t i t s n a v i r e s - Construction de coques et échantillons P a r t i e 4 : Ateliers de construction et fabrication 05/2002 94/25/CE 05/2002 94/25/CE EN ISO 12217-3:2002 P e t i t s n a v i r e s - Evaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité P a r t i e 3 : Bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m EN ISO 15748-1:2002 Navires et technologie maritime - Approvisionnement en eau potable sur navires et structures maritimes P a r t i e 1 : Planification et conception 05/2002 2026 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L' ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 15748-2:2002 Navires et technologie maritime - Approvisionnement en eau potable sur navires et structures maritimes P a r t i e 2 : Méthode de calcul Edition 05/2002 EN ISO 16054:2002 Implants chirurgicaux - Ensembles minimaux de données relatives aux implants chirurgicaux 05/2002 ENV 1187:2002 Méthodes d'essai pour l'exposition des toitures à un feu extérieur * La présente remplace la publication CR 1187:2001 * 05/2002 ENV 13149-4:2002 P u b l i c t r a n s p o r t - Road vehicle scheduling and control systems P a r t 4 : General application rules for CANopen transmission busses 05/2002 ENV 13149-5:2002 P u b l i c t r a n s p o r t - Road vehicle scheduling and control systems P a r t 5 : CANopen cabling specifications 05/2002 ENV 14273:2002 Céramiques techniques avancées - Poudres céramiques - Détermination des phases cristallines dans la zircone 05/2002 EN 545:2002 raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour c a n a l i s a t i o n s d ' e a u - Prescriptions et méthodes d'essai * La présente remplace la publication EN 545:1994 * EN 3475-803:2002 S é r i e a é r o s p a t i a l e - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes d'essais P a r t i e 8 0 3 : Ecart de capacité 06/2002 06/2002 EN 3475-804:2002 Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes d'essais P a r t i e 8 0 4 : Vitesse de propagation 06/2002 EN 3475-805:2002 Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes d'essais P a r t i e 8 0 5 : Impédance caractéristique 06/2002 EN 3475-806:2002 Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes d'essais Partie 806 : A f f a i b l i s s e m e n t 06/2002 EN 3475-807:2002 Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes d'essais Partie 807 : Impédance de transfert EN 3475-808:2002 Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes d'essais Partie 808 : Diaphonie 06/2002 06/2002 Directive CE 2027 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN 3745-201:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 201 : Examen visuel EN 3745-205:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 205 : Stabilité longitudinale dimensionnelle du câble EN 3745-301:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 301 : Atténuation EN 3745-302:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 302 : Ouverture numérique EN 3745-305:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 305 : Immunité de couplage à la lumière ambiante EN 3745-504:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 504 : Essai de microcourbure EN 3745-507:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 507 : Résistance à la coupure EN 3745-508:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 508 : Torsion EN 3745-509:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 509 : S e n s i b i l i t é à l a p l i u r e EN 3745-510:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 510 : Essai de courbure EN 3745-701:2002 Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique Méthodes d'essais Partie 701 : Dénudabilité EN ISO 6942:2002 Vêtements de protection - Protection contre la chaleur et le feu - Méthode d ' e s s a i - Evaluation des matériaux et assemblages des matériaux exposés à une source de chaleur radiante * La présente remplace la publication EN 366:1993 * Edition Directive CE 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 06/2002 PPE 3 2028 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 14438:2002 Verre dans la construction - Détermination de la valeur du bilan énergétique - Méthode de calcul Abréviations: EN HD ENV ES CEN/TR [CR] R An Sn : : : : : : : : Norme européenne Document d'harmonisation Prénorme européenne spécification européenne Rapport CEN Rapport technique CENELEC n ième Amendement d'une EN ou d'un HD n ième Edition d'un HD LVD EMC MD TOYS MED AIMD URE2 BAD MET1 MET2 NAWI BAT ATEX EX 1-3 : : : : : : : : : : : : : : HSW PPE 1-3 : : PPD 1-3 : CPD PRV PED R&TTE : : : : SATV HST : : Directive 73/23/CEE (Basse tension) Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique) Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) Directive 92/38/CEE (Satellites) Directive 96/46/CE (TGV européen) 87/404/CEE 90/396/CEE 92/42/CEE 94/67/CE 94/62/CE 95/16/CE : : : : : : Directive Récipients à pression simples Directive Appareils à gaz Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement Directive Incinération déchets dangereux Directive Emballages et déchets d'emballage Directive Ascenseurs Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange Edition 06/2002 Directive CE

🔗 Vers la source officielle

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.