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Règlement grand-ducal du 22 août 2003 fixant les grilles d’horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches f

2687 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 133 12 septembre 2003 Sommaire ENSEIGNEMENT SECONDAIRE TECHNIQUE GRILLES DES HORAIRES 2003-2004 Règlement grand-ducal du 22 août 2003 fixant les grilles d’horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire technique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2688 2688 Règlement grand-ducal du 22 août 2003 fixant les grilles d’horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire technique. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l’enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue; Vu les avis de la Chambre de Commerce, de la Chambre des Employés privés, de la Chambre des Métiers et de la Chambre de Travail; La Chambre d’Agriculture demandée en son avis; Vu l’article 2

(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l’Éducation nationale, de la Formation professionnelle et des Sports, et après délibération du Gouvernement en conseil; Arrêtons: Art. 1er. A partir de l’année scolaire 2003/2004, l’enseignement est dispensé dans les différentes classes de l’enseignement secondaire technique suivant les horaires en annexe du présent règlement. Art.
  1. Dans le régime technique et dans le régime de la formation du technicien, la promotion se fait sur la base des coefficients des différentes branches et branches fondamentales figurant en annexe du présent règlement. Art.
  2. Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2003/
  3. Il abroge toutes les dispositions qui lui sont contraires. Notre Ministre de l’Éducation nationale, de la Formation professionnelle et des Sports est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l’Éducation nationale, Château de Berg, le 22 août
  4. de la Formation professionnelle et des Sports, Henri Anne Brasseur 2689 2690 2691 2692 2693 2694 2695 2696 2697 2698 2699 2700 2701 2702 2703 2704 2705 2706 2707 2708 2709 2710 2711 2712 2713 Branches Code Rem. 1SC hrs. 2SC hrs. Connaissances professionnelles COSPR 3 3 Notions de base BASES 2 1,5 Anatomie - Pathologie ANAPA 1 2 Sciences médicales SCMED 2 2 Connaissance du monde professionnel CONPR Enseignement clinique ENSCL Total 0,5 1, 2 28 27 36 36 Remarque(s):
  6. ENSCL ENSCL 1SC 2SC Organisation de l’enseignement clinique: 35 semaines à 28 leçons, 9 semaines à 40 leçons. Organisation de l’enseignement clinique: 25 semaines à 28 leçons, 4 semaines à 40 leçons. 2714 2715 Organisation de l’enseignement clinique : 17 semaines à 16 leçons, 16 semaines à 23 leçons et 10 semaines à 38 leçons. Durant la période de 17 semaines un enseignement théorique professionnel supplémentaire de 2 leçons par semaine réparties sur les branches Pédiatrie et Notions de base est dispensé.branches Pédiatrie et Notions de base est dispensé. 2716 2717 2718 2719 2720 2721 2722 2723 2724 2725 2726 2727 2728 2729 2730 2731 2732 2733 2734 2735 2736 2737 2738 2739 2740 2741 2742 2743 2744 2745 2746 2747 2748 2749 2750 2751 2752 2753 2754 2755 2756 2757 2758 2759 2760 2761 2762 2763 2764 2765 2766 2767 2768 2769 2770 2771 2772 2773 2774 2775 2776 2777 2778 2779 2780 2781 2782 2783 2784 2785 2786 2787 2788 2789 2790 2791 2792 2793 2794 2795 2796 2797 2798 2799 2800 2801 2802 2803 2804 2805 2806 *) Remarque(s): *) La formation patronale est organisée de façon progressive au cours des trois années de formation. Elle passera de 9 semaines (dont 7 en dehors des périodes scolaires) en classe de 10e, à 14 semaines (dont 12 resp. 10 en dehors des périodes scolaires en classe de 11e resp. 12e) pour les classes suivantes. Le congé patronal diminuera en conséquence ; 10 semaines en 10e, 8 semaines en 11e et 6 semaines en 12e. 2807 2808 2809 2810 Éducation à la santé et à l’environnement EDSAN 1 32 2811 2812 2813 2814 2815 2816 2817 2818 2819 2820 2821 2822 Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange

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