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2163 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE L

2163 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 125 11 août 2005 Sommaire ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2164 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2166 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2177 2164 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Eschsur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4; Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information; 1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI). 2. Ce relevé et modifie les 14 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 45/2000, 122/2000, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005 et 72/2005. 3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 26 juillet 2005. Le Directeur ff, Commissaire du Gouvernement à l’énergie, Jean-Paul Hoffmann 2165 SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS – MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATON. RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES JUILLET 2005 Reference and Subject of the Standard EN 300797 V. 1.2.1:2005 Digital Audio Broadcasting (DAB); Distribution interfaces; Service Transport Interface (STI) EN 300392-01 V. 1.3.1:2005 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Voice plus Data (V+D); Part 1: General network design EN 300395-4 V. 1.3.1:2005 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Speech codec for full-rate traffic channel; Part 4: Codec conformance testing EN 302190 V. 1.1.1:2005 Near Field Communication; Interface and Protocol (NFCIP-1) [ISO/IEC 18092:2004 modified] EN 301091-2 V. 1.2.2:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short Range Devices; Road Transport and Traffic Telematics (RTTT); Radar equipment operating in the 76 GHz to 77 GHz range; Part 2: Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive EN 301489-25 V. 2.3.2:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for radio equipment and services; Part 25: Specific conditions for CDMA 1x spread spectrum Mobile Stations and ancillary equipment EN 301489-26 V. 2.3.2:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for radio equipment and services; Part 26: Specific conditions for CDMA 1x spread spectrum Base Stations, repeaters and ancillary equipment EN 302291-1 V. 1.1.1:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short Range Devices (SRD); Close Range Inductive Data Communication equipment operating at 13,56 MHz; Part 1: Technical characteristics and test methods Edition CE Directive 05/2005 06/2005 06/2005 06/2005 07/2005 R&TTE 07/2005 EMC & R&TTE 07/2005 EMC & R&TTE 07/2005 2166 Reference and Subject of the Standard EN 302291-2 V. 1.1.1:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short Range Devices (SRD); Close Range Inductive Data Communication equipment operating at 13,56 MHz; Part 2: Harmonized EN under article 3.2 of the R&TTE Directive Edition 07/2005 CE Directive R&TTE Abréviations: EN : European Standard ETS : European Telecommunication Standard An : n ième Amendement Cn : n ième Corrigendum EMC : Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) R&TTE : Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Eschsur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4; Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information; 1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC). 2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 33 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005 et 72/2005. 3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 26 juillet 2005. Le Directeur ff, Commissaire du Gouvernement à l’énergie, Jean-Paul Hoffmann 2167 SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE – MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATON. RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES JUILLET 2005 Indicatif et Objet de la Norme CLC/TS 60034-20-1:2004 * Spécification technique * Machines électriques tournantes Partie 20-1: Moteurs de commande - Moteurs pas à pas CLC/TR 62102:2005 * Rapport technique * Sécurité électrique - Classification des interfaces pour les matériels destinés à être connectés à des réseaux de traitement de l’information et de communication * La présente remplace la publication ROBT-002:1998 / EG 201212:1998 * CLC/TS 62367:2005 * Spécification technique * Aspects de sécurité pour signaux xDSL sur circuits connectés aux réseaux de télécommunication (DSL: ligne d’abonné numérique) EN 50065-4-2:2001/A2:2005 Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz Partie 4-2: Filtres basse tension de découplage - Exigences de sécurité Amendement N° 2 EN 50107-2:2005 Installations d’enseignes et de tubes lumineux à décharge fonctionnant à une tension de sortie à vide assignée supérieure à 1 kV mais ne dépassant pas 10 kV Partie 2: Prescriptions pour les dispositifs de protection contre les défauts d’isolement et contre l’ouverture des circuits secondaires EN 50289-1-12:2005 Câbles de communication - Spécifications des méthodes d’essai Part 1-12: Méthodes d’essais électriques - Inductance EN 50327:2003/A1:2005 Applications ferroviaires - Installations fixes - Harmonisation des valeurs assignées et des essais de type sur les groupes convertisseurs Amendement N° 1 EN 50370-1:2005 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de famille de produits pour les machines-outils Partie 1: Emission EN 60086-3:2005 Piles électriques Partie 3: Piles pour montres * La présente remplace la publication EN 60086-3:1996 * Edition Directive CE 09/2004 04/2005 04/2005 04/2005 LVD 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 EMC 2168 Indicatif et Objet de la Norme EN 60127-04:2005 Coupe-circuit miniatures Partie 4: Eléments de remplacement modulaires universels (UMF) Types de montage en surface et montage par trous * La présente remplace la publication EN 60127-4:1996 et ses amendements * EN 60317-17:1994/A2:2005 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage Partie 17: Fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec acétal de polyvinyle, classe 105 Amendement N° 2 EN 60335-2-003:2002/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-3: Règles particulières pour les fers à repasser électriques Amendement N° 1 EN 60335-2-005:2003/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-5: Règles particulières pour les lave-vaisselle Amendement N° 1 EN 60335-2-024:2003/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-24: Règles particulières pour les appareils de réfrigération, les appareils de glaces à la crème et les fabriques de glace Amendement N° 1 EN 60335-2-034:2002/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-34: Règles particulières pour les motocompresseurs Amendement N° 1 EN 60335-2-060:2003/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-60: Règles particulières pour les spas et les baignoires à système de brassage d’eau Amendement N° 1 EN 60335-2-089:2002/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-89: Règles particulières pour les appareils de réfrigération à usage commercial avec une unité de condensation du fluide frigorigène ou un compresseur incorporé ou à distance Amendement N° 1 EN 60630:1998/A5:2005 Encombrement maximal des lampes à incandescence Amendement N° 5 EN 60870-6-802:2002/A1:2005 Matériels et systèmes de téléconduite Partie 6-802: Protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l’UIT-T - Modèles d’objets TASE.2 Amendement N° 1 Edition 04/2005 Directive CE LVD 04/2005 04/2005 LVD 04/2005 LVD 04/2005 LVD 04/2005 LVD 04/2005 LVD 04/2005 LVD 04/2005 04/2005 2169 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 60939-1:2005 Filtres passifs d’antiparasitage 04/2005 Partie 1: Spécification générique * La présente remplace la publication EN 133000:1997 * EN 60939-2:2005 Filtres passifs d’antiparasitage 04/2005 Partie 2: Spécification intermédiaire: Filtres passifs pour lesquels des essais de sécurité sont appropriés - Méthodes d’essai et règles générales EN 60947-5-3:1999/A1:2005 Appareillage à basse tension 04/2005 LVD, EMC & MD 04/2005 LVD & MD Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF) Amendement N° 1 EN 60947-5-5:1997/A1:2005 Appareillage à basse tension Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique Amendement N° 1 EN 60983:1996/A1:2005 Lampes miniatures 04/2005 Amendement N° 1 EN 60998-2-4:2005 Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue 04/2005 LVD 04/2005 EMC & R&TTE Partie 2-4: Règles particulières pour dispositifs de connexion par épissure * La présente remplace la publication EN 60998-2-4:1993 * EN 61000-3-12:2005 Compatibilité Electromagnétique (CEM) Partie 3-12: Limites Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et inférieur ou égal à 75 A par phase EN 61360-4:2005 Types normalisés d’éléments de données avec plan de classification pour composants électriques 04/2005 Partie 4: Collection de référence CEI des types normalisés d’éléments de données, des classes de composants et des termes * La présente remplace la publication EN 61360-4:1997 * EN 61442:2005 Méthodes d’essais des accessoires de câbles d’énergie de tensions assignées de 6 kV (Um = 7,2 kV) à 36 kV (Um = 42 kV) * La présente remplace la publication HD 628 S1:1996 et son amendement * 04/2005 2170 Indicatif et Objet de la Norme EN 61549:2003/A1:2005 Lampes diverses Amendement N° 1 EN 61754-21:2005 Interfaces de connecteurs pour fibres optiques Partie 21: Famille de connecteurs de type SMI pour les fibres optiques plastiques Edition 04/2005 Directive CE LVD 04/2005 EN 62044-2:2005 Noyaux en matériaux magnétiques doux - Méthodes de mesure Partie 2: Propriétés magnétiques à niveau d’excitation faible 04/2005 EN 62061:2005 Sécurité des machines - Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité 04/2005 MD 04/2005 TOYS EN 62310-1:2005 Systèmes de transfert statique (STS) Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité 04/2005 LVD EN 62345:2005 Format de l’identifiant pour un système à disque magnéto-optique de 50 mm 04/2005 EN 62115:2005 Jouets électriques - Sécurité * La présente remplace la publication EN 50088:1996 et ses amendements * EN 50131-5-3:2005 Systèmes d’alarme - Systèmes d’alarme intrusion Partie 5-3: Exigences pour les équipements d’alarme intrusion utilisant des techniques radio EN 50216-05:2002/A2:2005 Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines d’inductance Partie 5: Indicateurs de niveau de liquide isolant, manomètres et indicateurs de circulation de liquide isolant Amendement N° 2 EN 50216-08:2005 Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines d’inductance Partie 8: Vannes à papillon pour circuits à liquides isolants EN 50377-10-2:2005 Jeux de connecteurs et composants d’interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques Spécifications de produit Partie 10-2: Type MU-APC câblé sur une fibre unimodale de la catégorie B1 de la CEI 60793-2 EN 50428:2005 Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Norme collatérale - Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) 05/2005 05/2005 05/2005 05/2005 05/2005 EMC & LVD 2171 Indicatif et Objet de la Norme EN 60034-09:2005 Machines électriques tournantes Partie 9: Limites de bruit * La présente remplace la publication EN 60034-9:1997 * EN 60062:2005 Codes pour le marquage des résistances et des condensateurs * La présente remplace la publication EN 60062:1993 et ses amendements * EN 60086-5:2005 Piles électriques Partie 5: Sécurité des piles à électrolyte aqueux * La présente remplace la publication EN 60086-5:2000 * EN 60254-1:2005 Batteries d’accumulateurs de traction au plomb Première parti: Exigences générales et méthodes d’essai * La présente remplace la publication EN 60254-1:1997 * EN 60308:2005 Turbines hydrauliques - Essais des systèmes de régulation EN 60432-1:2000/A1:2005 Lampes à incandescence - Prescriptions de sécurité Première partie: Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et écairage général similaire Amendement N° 1 EN 60432-3:2003/A1:2005 Lampes à incandescence - Prescriptions de sécurité Partie 3: Lampes tungstène-halogène (véhicules exceptés) Amendement N° 1 EN 60603-02:1998/A1:2005 Connecteurs pour fréquences inférieures à 3 MHz pour utilisation avec cartes imprimées Partie 2: Spécification particulière pour connecteurs en deux parties pour cartes imprimées, avec assurance de la qualité, pour grilles de base de 2,54 mm (0,1

  1. in)avec caractéristiques de montage communes Amendement N° 1 EN 60728-11:2005 Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs Partie 11: Sécurité * La présente remplace la publication EN 50083-01:1993 et ses amendements * EN 61121:2005 Sèche-linge à tambour à usage domestique - Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction * La présente remplace la publication EN 61121:1999 et son amendement A11:2000 * EN 61215:2005 Modules photovoltaïques (PV) au silicium cristallin pour application terrestre - Qualification de la conception et homologation * La présente remplace la publication EN 61215:1995 * Edition 05/2005 Directive CE LVD 05/2005 05/2005 05/2005 05/2005 05/2005 LVD 05/2005 LVD 05/2005 05/2005 LVD 05/2005 95/13/CE 05/2005 2172 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 61241-17:2005 Matériels électriques pour utilisation en présence de poussières combustibles 05/2005 Partie 17: Inspection et maintenance des installations électriques situées en emplacement dangereux (autres que les mines) * La présente remplace partiellement la publication EN 50281-1-2:1998 et son amendement * EN 61290-11-2:2005 Amplificateurs optiques - Méthodes d’essai 05/2005 Partie 11-2: Paramètre de dispersion en mode de polarisation Méthode d’analyse par la sphère Poincaré EN 61300-2-44:2005 Dispositifs d’interconnexion et composants passifs à fibres optiques - 05/2005 Procédures fondamentales d’essais et de mesures Partie 2-44: Essais - Flexion du serre-câble des dispositifs à fibres optiques EN 61338-4-1:2005 Résonateurs diélectriques à modes guidés 05/2005 Partie 4-1: Spécification particulière cadre EN 61338-4:2005 Résonateurs diélectriques à modes guidés 05/2005 Partie 4: Spécification intermédiaire EN 61543:1995/A12:2005 Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues - Compatibilité électromagnétique 05/2005 EMC Amendement N° 12 EN 61810-2:2005 Relais électromécaniques élémentaires 05/2005 Partie 2: Fiabilité * La présente remplace la publication EN 60255-23:1996 * EN 62019:1999/A11:2005 Petit appareillage électrique - Disjoncteurs et appareillage similaire pour usages domestiques - Blocs de contacts auxiliaires 05/2005 Amendement N° A11 EN 62020:1998/A1:2005 Petit appareillage électrique 05/2005 Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues Amendement N° 1 EN 62093:2005 Composants BOS des systèmes photovoltaïques - Qualification et essais d’environnement 05/2005 EN 62150-1:2005 Composants et dispositifs actifs à fibres optiques - Procédures d’essais et de mesures Première partie : Généralités et lignes directrices 05/2005 LVD & EMC 2173 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE HD 60269-2-1:2005 Fusibles basse tension 05/2005 LVD Partie 2-1: Règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) Sections I à VI: Exemples de fusibles normalisés * La présente remplace la publication HD 630.2.1 S6:2003 * HD 60364-7-703:2005 Installations électriques des bâtiments 05/2005 Partie 7-703: Exigences pour les installations et emplacements spéciaux - Locaux contenant des radiateurs pour saunas * La présente remplace la publication HD 384.7.703 S1:1991 * CLC/TS 61970-2:2005 * Spécification technique * 06/2005 Interface de programmation d’application pour système de gestion d’énergie (EMS-API) Partie 2: Glossaire CLC/TS 62046:2005 * Spécification technique * 06/2005 Safety of machinery - Application of protective equipment to detect the presence of persons EN 50117-2-1:2005 Câbles coaxiaux 06/2005 Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles - Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz - 1000 MHz * La présente remplace la publication EN 50117-2-1:2002 * EN 50124-1:2001/A2:2005 Applications ferroviaires - Coordination de l’isolement 06/2005 HST 06/2005 LVD Partie 1: Prescriptions fondamentales - Distances d’isolement dans l’air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique Amendement N° 2 EN 60034-03:2005 Machines électriques tournantes Partie 3: Règles spécifiques pour les machines synchrones à rotor cylindrique * La présente remplace la publication EN 60034-03:1995 * EN 60068-2-47:2005 Essais d’environnement 06/2005 Partie 2-47: Essais - Fixation de spécimens pour essais de vibrations, d’impacts et autres essais dynamiques * La présente remplace la publication EN 60068-2-47:1999 * EN 60118-13:2005 Electroacoustique - Appareils de correction auditive Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM) * La présente remplace la publication EN 60118-13:1997 * 06/2005 MED & EMC 2174 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 60335-2-025:2002/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité 06/2005 LVD 06/2005 LVD 06/2005 LVD Partie 2-25: Règles particulières pour les fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés Amendement N° 1 EN 60335-2-061:2003/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation Amendement N° 1 EN 60335-2-086:2003/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-86: Règles particulières pour les équipements électriques de pêche Amendement N° 1 EN 60384-08-1:2005 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques 06/2005 Partie 8-1: Spécification particulière-cadre: Condensateurs fixes à diélectrique en céramique de classe 1 - Niveau d’assurance EZ EN 60384-08:2005 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques 06/2005 Partie 8: Spécification intermédiaire: Condensateurs fixes à diélectrique en céramique de classe 1 * La présente remplace la publication CECC 30 600:1989 * EN 60384-09-1:2005 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques 06/2005 Partie 9-1: Spécification particulière-cadre: Condensateurs fixes à diélectrique en céramique de classe 2 - Niveau d’assurance EZ EN 60384-09:2005 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques 06/2005 Partie 9: Spécification intermédiaire: Condensateurs fixes à diélectrique en céramique de classe 2 * La présente remplace la publication CECC 30 700:1989 * EN 60519-03:2005 Sécurité dans les installations électrothermiques 06/2005 LVD 06/2005 LVD Partie 3: Règles particulières pour les installations de chauffage par induction et par conduction et pour les installations de fusion par induction * La présente remplace la publication EN 60519-3:1995 * EN 60598-2-11:2005 Luminaires Partie 2-11: Règles particulières - Luminaires pour aquarium EN 60695-06-01:2005 Essais relatifs aux risques du feu Partie 6-1: Opacité des fumées - Lignes directrices générales * La présente remplace la publication EN 60695-06-01:2001 * 06/2005 2175 Indicatif et Objet de la Norme EN 61019-2:2005 Résonateurs à ondes acoustiques de surface (OAS) Partie 2: Guide d’emploi * La présente remplace la publication EN 61019-2:1997 * EN 61185:2005 Noyaux ferrites (noyaux ETD) destinés à être utilisés dans les alimentations - Dimensions * La présente remplace la publication EN 61185:1997 * EN 61850-10:2005 Réseaux et systèmes de communication dans les postes Partie 10: Essais de conformité EN 62258-2:2005 Produits de matrice de semi-conducteur Partie 2: Formats de données d’échange * La présente remplace la publication ES 59008-6-1:1999 * Edition 06/2005 06/2005 06/2005 06/2005 EN 62274:2005 Appareils électromédicaux - Sécurité des systèmes d’enregistrement et de vérification de radiothérapie 06/2005 EN 62297-1:2005 Messages de déclenchement pour les applications de radiodiffusion Partie 1: Format 06/2005 EN 62297-2:2005 Messages de déclenchement pour les applications de radiodiffusion Partie 2 : Méthodes de transport 06/2005 EN 62298-1:2005 Application Teleweb Partie 1: Description générale 06/2005 EN 62298-2:2005 Application Teleweb Partie 2: Méthodes de distribution 06/2005 EN 62298-3:2005 Application Teleweb Partie 3: Profil supertélétexte 06/2005 EN 62323:2005 Dimensions de demi-pots en ferrite pour des commutateurs inductifs de proximité 06/2005 HD 384.7.708 S2:2005 Installations électriques des bâtiments Partie 7: Règles pour les installations et emplacements spéciaux Section 708: Installations électriques dans les parcs de caravanes * La présente remplace la publication HD 384.7.708 S1:1992 * HD 384.7.754 S1:2005 Installations électriques des bâtiments Partie 7: Règles pour les installations et emplacements spéciaux Section 754: Installations électriques des caravanes motorisées ou non * La présente remplace partiellement la publication HD 384.7.708 S1:1992 * 06/2005 06/2005 Directive CE 2176 Abréviations: EN HD ENV CEN/TR [CR] CLC/TR [R] CLC/TS An Sn : : : : : : : : Norme européenne Document d’harmonisation Prénorme européenne Rapport CEN Rapport technique CENELEC Spécification technique CENELEC n ième Amendement d’une EN ou d’un HD n ième Edition d’un HD LVD EMC MD TOYS MED AIMD URE2 BAD MET MET2 NAWI BAT ATEX EX 1-3 : : : : : : : : : : : : : : HSW PPE 1- : : PPD 1-3 : CPD PRV PED R&TTE : : : : SATV HST 87/404/CEE 90/396/CEE 92/42/CEE 94/62/CE 94/67/CE 95/16/CE : : : : : : : : Directive 73/23/CEE (Basse tension) Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique) Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) Directive 92/38/CEE (Satellites) Directive 96/48/CE (TGV européen) Directive Récipients à pression simples Directive Appareils à gaz Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement Directive Emballages et déchets d’emballage Directive Incinération déchets dangereux Directive Ascenseurs 2177 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Eschsur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4; Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information; 1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN). 2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 31 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005 et 72/2005. 3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 26 juillet 2005. Le Directeur ff, Commissaire du Gouvernement à l’énergie, Jean-Paul Hoffmann 2178 SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE – MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATON. RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES JUILLET 2005 Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 14197-3:2004/AC:2004 Récipients cryogéniques - Récipients statiques non isolés sous vide 08/2004 Partie 3: Exigences de fonctionnement Corrigendum AC EN 30-1-1:1998/A2:03/AC:2004 Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux 09/2004 Partie 1-1: Sécurité - Généralités Amendement N° 2 Corrigendum AC EN 30-1-3:2003/AC:2004 Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux 09/2004 Partie 1-3: Sécurité - Appareils comportant un ou plusieurs brûleurs avec système automatique de commande pour brûleurs Corrigendum AC EN 30-2-1:1998/A1:03/AC:2004 Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux 09/2004 Partie 2-1: Utilisation rationnelle de l’énergie - Généralités Amendement N° 1 Corrigendum AC EN 764-7:2002/AC:2004 Equipements sous pression 09/2004 Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme Corrigendum AC EN 1433:2002/AC:2004 Caniveaux hydraulique pour l’évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformité 09/2004 Corrigendum AC EN 12111:2002/AC:2004 Machines pour la construction de tunnels - Machines à attaque ponctuelle, mineurs continus, brise-roches - Règles de sécurité 09/2004 Corrigendum AC EN 12390-1:2000/AC:2004 Essai pour béton durci Partie 1: Forme, dimensions et autres exigences aux éprouvettes et aux moules Corrigendum AC 09/2004 Directive CE 2179 Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 12390-5:2000/AC:2004 Essai pour béton durci 09/2004 Partie 5: Résistance à la flexion sur éprouvettes Corrigendum AC EN 12390-6:2000/AC:2004 Essai pour béton durci 09/2004 Partie 6: Résistance en traction par fendage d’éprouvettes Corrigendum AC EN 12390-7:2000/AC:2004 Essai pour béton durci 09/2004 Partie 7: Masse volumique du béton durci Corrigendum AC EN 12639:2000/AC:2004 Pompes et groupes de motopompes pour liquides - Code d’essai acoustique - Classes de précision 2 et 3 09/2004 Corrigendum AC EN 13639:2002/AC:2004 Détermination du carbone organique total dans le calcaire 09/2004 Corrigendum AC EN 13976-2:2003/AC:2004 Systèmes de sauvetage - Transport d’incubateurs 09/2004 Partie 2: Exigences relatives au système Corrigendum AC EN 14126:2003/AC:2004 Vêtements de protection - Exigences de performances et méthodes d’essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux 09/2004 Corrigendum AC EN 14274:2003/AC:2004 Carburants pour automobiles - Evaluation de la qualité de l’essence et du comburant pour moteur diesel (gazole) - Système de suivi de la qualité des carburants (FQMS) 09/2004 Corrigendum AC EN ISO 3766:2003/AC:2004 Dessins de construction - Représentation simplifiée des armatures de béton 09/2004 Corrigendum AC EN ISO 4074:2002/AC:2004 Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel - Exigences et méthodes d’essai 09/2004 Corrigendum AC EN ISO 9371:1995/AC:2004 Plastiques - Résines phénoliques liquides ou en suspension Détermination de la viscosité Corrigendum AC 09/2004 Directive CE 2180 Indicatif et Objet de la Norme Edition EN ISO 10723:2002/AC:2004 Gaz naturel - Evaluation des performances des systèmes d’analyse en ligne 09/2004 Corrigendum AC EN ISO 12058-1:2002/AC:2004 Plastiques - Détermination de la viscosité au moyen d’un viscosimètre à chute de bille 09/2004 Partie 1: Méthode du tube incliné Corrigendum AC EN 33:2003/AC:2005 Cuvettes de W.C. sur pied à chasse directe et réservoir attenant Cotes de raccordement 03/2005 Corrigendum AC EN 143:2000/AC:2005 Appareils de protection respiratoire - Filtres à particules - Exigences, essais, marquage 03/2005 Corrigendum AC EN 491:2004/AC:2005 Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage Méthodes d’essais 03/2005 Corrigendum AC EN 1062-11:2002/AC:2005 Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de revêtement pour maçonnerie et béton extérieur 03/2005 Partie 11: Méthodes de conditionnement avant essais Corrigendum AC EN 1967:2002/AC:2005 Adhésifs structuraux - Evaluation de l’efficacité des techniques de traitement de surface pour l’aluminium par essai de pelage humide associé à la méthode des galets mobiles 03/2005 Corrigendum AC EN 10243-1:1999/AC:2005 Pièces forgées par estampage en acier - Tolérances dimensionelles 03/2005 Partie 1: Pièces exécutées à chaud sur marteaux-pilons ou presses verticales Corrigendum AC EN 10243-2:1999/AC:2005 Pièces forgées par estampage en acier - Tolérances dimensionelles 03/2005 Partie 2: Pièces exécutées à chaud sur machines horizontales à forger Corrigendum AC EN 12101-03:2002/AC:2005 Systèmes pour le contrìle des fumées et de la chaleur Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur Corrigendum AC 03/2005 Directive CE 2181 Indicatif et Objet de la Norme EN 12546-1:2000/AC:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Récipients isolants à usage domestique Partie 1: Spécifications concernant les récipients isolants, bouteilles et carafes isolantes Corrigendum AC EN 13084-1:2000/AC:2005 Cheminées auto-portantes Partie 1: Exigences générales Corrigendum AC EN 13230-1:2002/AC:2005 Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton Partie 1: Prescriptions générales Corrigendum AC EN 13719:2002/AC:2005 Géotextiles et produits apparentés - Détermination de l’efficacité de protection à long terme des géotextiles en contact avec les barrières géosynthétiques Corrigendum AC EN 14025:2003/AC:2005 Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Citernes métalliques sous pression - Conception et fabrication Corrigendum AC EN 14362-1:2003/AC:2005 Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines aromatiques dérivées de colorants azoïques Partie 1: Détection de l’utilisation de certains colorants azoïques accessibles sans extraction Corrigendum AC EN 14362-2:2003/AC:2005 Textiles - Méthode de détermination de certaines amines aromatiques dérivées de colorants azoïques Partie 2: Détection de l’utilisation de certains colorants azoïques accessibles par l’extraction des fibres Corrigendum AC EN ISO 6888-3:2003/AC:2005 Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des staphylocoques à coagulase positive (Staphylococcus aureus et autres espèces) Partie 3: Recherche et méthode NPP pour les faibles nombres Corrigendum AC EN ISO 8536-01:2003/AC:2005 Matériel de perfusion à usage médical Partie 1: Flacons en verre pour perfusion Corrigendum AC EN ISO 8536-02:2002/AC:2005 Matériel de perfusion à usage médical Partie 2: Bouchons pour flacons de perfusion Corrigendum AC Edition 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 Directive CE 2182 Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 8980-1:2004/AC:2005 Optique ophtalmique - Verres de lunettes finis non détourés Partie 1: Spécifications pour les verres unifocaux et multifocaux Corrigendum AC EN ISO 9187-1:2003/AC:2005 Matériel d’injection à usage médical Partie 1: Ampoules pour produits injectables Corrigendum AC EN ISO 11979-02:1999/AC:2005 Implants ophtalmiques - Lentilles intraoculaires Partie 2: Propriétés optiques et méthodes d’essai Corrigendum AC EN ISO 12870:2004/AC:2005 Optique ophtalmique - Montures de lunettes - Exigences et méthodes d’essai Corrigendum AC EN ISO 14937:2000/AC:2005 Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour le développement, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux Corrigendum AC EN ISO 15197:2003/AC:2005 Systèmes d’essais de diagnostic in vitro - Exigences relatives aux systèmes d’autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré Corrigendum AC EN ISO 15798:2001/AC:2005 Implants ophtalmiques - Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques Corrigendum AC EN 81-71:2005 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge Partie 71: Ascenseurs résistant aux actes de vandalisme EN 847-1:2005 Outils pour le travail du bois - Exigences de sécurité Partie 1: Outils de fraisage, lames de scies circulaires * Le présente remplace la publication EN 847-1:1997 * EN 1929-3:2005 Chariots d’achat à corbeille Partie 3: Prescriptions et essais pour les chariots d’achat à corbeille avec dispositif(
  2. s)supplémentaire(
  3. s)de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant EN 1929-4:2005 Chariots d’achat à corbeille Partie 4: Prescriptions et essais pour les chariots d’achat à corbeille et dispositif(
  4. s)supplémentaire(
  5. s)de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur trottoirs roulants Edition Directive CE 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 95/16/CE 2183 Indicatif et Objet de la Norme EN 1929-7:2005 Chariots d’achat à corbeille Partie 7: Prescriptions et essais pour les chariots d’achat à corbeille avec sièges bébé et enfant EN 14531-1:2005 Applications ferroviaires - Méthodes de calcul des distances d’arrêt, de ralentissement et d’immobilisation Partie 1: Algorithmes généraux EN 14594:2005 Appareils de protection respiratoire - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé à débit continu Exigences, essais, marquage * La présente remplace les publications EN 12419:1999, EN 139:1994, EN 1835:1999, EN 270:1994, EN 271:1995 et leurs amendements respectifs * EN 14598-1:2005 Mélanges à mouler thermodurcissables renforcés - Spécification pour mats préimprégnés (SMC) et mélanges à mouler en masse (BMC) Partie 1: Désignation EN 14598-2:2005 Mélanges à mouler thermodurcissables renforcés - Spécification pour mats préimprégnés (SMC) et mélanges à mouler en masse BMC) Partie 2: Méthodes d’essai et exigences générales EN 14598-3:2005 Mélanges à mouler thermodurcissables renforcés - Spécification pour mats préimprégnés (SMC) et mélanges a mouler en masse (BMC) Partie 3: Exigences spécifiques EN ISO 12625-03:2005 Papier-tissu et produits en tissu Partie 3: Détermination de l’épaisseur, de l’épaisseur moyenne d’une feuille en liasse et de la masse volumique moyenne * La présente remplace la publication EN 12625-3:1999 * EN ISO 12625-04:2005 Papier-tissu et produits en tissu Partie 4: Détermination de la résistance à la rupture par traction, de l’allongement à la rupture par traction et de l’absorption d’énergie à la rupture par traction * La présente remplace la publication EN 12625-4:1999 * EN ISO 13426-2:2005 Géotextiles et produits apparentés - Résistance des liaisons de structures internes Partie 2: Géocomposites Edition Directive CE 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 EN ISO 19019:2005 Navires de haute mer et technologie marine - Instructions pour la planification, l’exécution et le reportage d’essais en mer 04/2005 CEN ISO/TS 17261:2005 Systèmes intelligents de transport - Identification automatique des véhicules et de leur équipement - Architecture et terminologie du transport intermodal de marchandises 05/2005 PPE 3 2184 Indicatif et Objet de la Norme Edition CEN ISO/TS 22476-10:2005 Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place Partie 10: Essai de sondage par poids 05/2005 CEN ISO/TS 22476-11:2005 Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place Partie 11: Essai au dilatomètre plat 05/2005 CEN/TR 15106:2005 Engrais - Détermination des agents chélatants EDDHA et EDDHMA par chromatographie ionique - Comparaison entre la méthode Lucena non normalisée et la norme EN 13368-2:2001 05/2005 CEN/TR 15118:2005 Lignes directes pour l’essai des fermetures auto-agrippantes CEN/TR 15119:2005 Durabilité du bois et des matériaux dérivés - Estimation des émissions par l’environnement du bois traité avec des produits de préservation - Bois stocké en dépôt après traitement et articles en bois exposés en classe d’emploi 3 (non couverts, non en contact avec le sol) et articles en bois exposés en classe d’emploi 4 ou 5 (en contact avec le sol, l’eau douce ou l’eau de mer) - Méthode de laboratoire 05/2005 05/2005 CEN/TS 14918:2005 Biocombustibles solides - Méthode pour la détermination du pouvoir calorifique 05/2005 CEN/TS 14966:2005 Panneaux à base de bois - Méthodes d’essais indicatives sur éprouvettes de petites dimensions pour certaines propriétés mécaniques 05/2005 EN 54-13:2005 Systèmes de détection et d’alarme incendie Partie 13: Evaluation de la comptabilité des composants d’un système 05/2005 EN 81-73:2005 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge Partie 73: Comportement des ascenseurs en cas d’incendie EN 685:2005 Revêtements de sol résilients textiles et stratifiés Classification * La présente remplace la publication EN 685:1995 et son amendement A1:1995 * EN 934-3:2003/AC:2005 Adjuvants pour béton, mortier et coulis Partie 3: Adjuvants pour mortier à maçonner - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage Corrigendum AC EN 993-15:2005 Méthodes d’essai pour produits réfractaires façonnés denses Partie 15: Détermination de la conductivité thermique par la méthode du fil chaud (parallèle) * La présente remplace la publication EN 993-15:1998 * Directive CE 05/2005 05/2005 05/2005 05/2005 95/16/CE 2185 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 1005-4:2005 Sécurité des machines - Performance physique humaine 05/2005 MD 05/2005 MD 05/2005 CPD Partie 4: Evaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines EN 1010-5:2005 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception des machines d’impression, de transformation et définition du papier Partie 5: Onduleuses et machines de transformation du carton plat et du carton ondulé EN 1168:2005 Produits préfabriqués en béton - Dalles alvéolées EN 1273:2005 Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d’essai 05/2005 * La présente remplace la publication EN 1273:2001 * EN 1279-5:2005 Verre dans la construction - Vitrage isolant 05/2005 CPD Partie 5: Evaluation de la conformité EN 1360:2005 Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour distribution mesurée de carburants - Spécification 05/2005 * La présente remplace la publication EN 1360:1996 * EN 1501-2:2005 Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés - Exigences générales et exigences de sécurité 05/2005 Partie 2: Bennes à chargement latéral EN 1514-2:2005 Brides et leurs assemblages - Joints pour les brides désignées PN 05/2005 Partie 2: Joints spiralés pour utilisation avec des brides en acier * La présente remplace la publication EN 1514-2:1997 * EN 1555-3:2002/A1:2005 Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) 05/2005 Partie 3: Raccords Amendement N° 1 EN 1993-1-10:2005 Eurocode 3: Calcul des structures en acier 05/2005 Partie 1-10: Choix des qualités d’acier * La présente remplace la publication ENV 1993-1-1:1992 et ses amendements * EN 1993-1-1:2005 Eurocode 3: Calcul des structures en acier Partie 1-1: Règles générales et règles pour les bâtiments * La présente remplace la publication ENV 1993-1-1:1992 et ses amendements * 05/2005 MD 2186 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 1993-1-8:2005 Eurocode 3: Calcul des structures en acier 05/2005 Partie 1-8: Calcul des assemblages * La présente remplace la publication ENV 1993-1-1:1992 et ses amendements * EN 1993-1-9:2005 Eurocode 3: Calcul des structures en acier 05/2005 Partie 1-9: Fatigue * La présente remplace la publication ENV 1993-1-1:1992 et ses amendements * EN 1996-1-2:2005 Eurocode 6: Calcul des ouvrages en maçonnerie 05/2005 Partie 1-2: Règles générales - Calcul du comportement au feu * La présente remplace la publication ENV 1996-1-2:1995 * EN 4408-1:2005 Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles en matériaux composites 05/2005 Partie 1: Règles générales EN 4408-2:2005 Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles en matériaux composites 05/2005 Partie 2: Articles drapés EN 4408-3:2005 Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles en matériaux composites 05/2005 Partie 3: Articles intégrant des matériaux d’âme EN 4408-4:2005 Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles en matériaux composites 05/2005 Partie 4: Articles obtenus par enroulement EN 4408-5:2005 Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles en matériaux composites 05/2005 Partie 5: Coutures EN 4408-6:2005 Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles en matériaux composites 05/2005 Partie 6: Préformes EN 10080:2005 Aciers pour l’armature du béton - Aciers soudables pour béton armé - Généralités 05/2005 CPD 05/2005 PED * La présente remplace la publication ENV 10080:1995 * EN 10305-6:2005 Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques 2187 Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 10311:2005 Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d’eau et d’autres liquides aqueux 05/2005 EN 10318:2005 Détermination de l’épaisseur et de la composition chimique des revêtements en zinc et en alliage d’aluminium - Méthode de routine 05/2005 EN 12014-3:2005 Produits alimentaires - Détermination de la teneur en nitrates et/ou en nitrites des produits carnés Partie 3: Détermination spectrométrique de la teneur en nitrates et en nitrites après réduction enzymatique des nitrates en nitrites * La présente remplace la publication ENV 12014-3:1998 * EN 12014-4:2005 Produits alimentaires - Détermination de la teneur en nitrates et/ou en nitrites Partie 4: Détermination par chromatographie ionique (CI) de la teneur en nitrates et en nitrites dans les produits à base de viande * La présente remplace la publication ENV 12014-4:1998 * 05/2005 05/2005 EN 12312-08:2005 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance 05/2005 EN 12312-09:2005 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes 05/2005 EN 12323:2005 Code à barres - Spécifications des symbologies - Code 16K * La présente remplace la publication EN 12323:1998 * 05/2005 EN 12336:2005 Tunneliers - Machines à bouclier, machines de fonçage, machines de forage à tarière, systèmes d’érection des voussoirs Prescriptions de sécurité 05/2005 EN 12753:2005 Systèmes d’épuration thermique de l’air extrait des installations de traitement de surface - Prescriptions de sécurité EN 12875-1:2005 Résistance mécanique au lave-vaisselle des ustensiles Partie 1: Méthode d’essai de référence pour articles à usage domestique * La présente remplace la publication ENV 12875-1:1998 * CPD 05/2005 EN 12274-7:2005 Matériaux bitumineux coulés à froid - Méthodes d’essai Partie 7: Essai d’abrasion par agitation EN 12405-1:2005 Compteurs de gaz - Dispositifs de conversion Partie 1: Conversion de volume * La présente remplace la publication EN 12405:2002, ensemble avec la publication EN 12405-2 * Directive CE 05/2005 05/2005 05/2005 MD 2188 Indicatif et Objet de la Norme EN 12878:2005 Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux - Spécifications et méthodes d’essai * La présente remplace la publication EN 12878:1999 * EN 12881-2:2005 Courroies transporteuses - Essais de simulation d’inflammabilité Partie 2: Essai au feu à grande échelle EN 12921-1:2005 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs Partie 1: Prescriptions générales de sécurité EN 12921-2:2005 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse EN 12921-3:2005 Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables EN 12961:2001/A1:2005 Adhésifs pour cuir et matériaux pour articles chaussants Détermination de la température optimale d’activation et de la durée maximale d’activation des adhésifs à base de solvant et en dispersion Amendement N° 1 EN 12981:2005 Installations d’application - Cabines d’application par projection de produit de revêtement en poudre organique Exigences de sécurité EN 13063-2:2005 Conduits de cheminées - Conduits de cheminées résistant aux feux de cheminées à paroi intérieure en terre cuite/céramique Partie 2: Exigences et méthodes d’essai en conditions humides EN 13224:2004/AC:2005 Produits préfabriqués en béton - Eléments de plancher nervurés Corrigendum AC EN 13367:2005 Machines de céramique - Sécurité - Chariots et wagons de transfert Edition Directive CE 05/2005 CPD 05/2005 MD 05/2005 MD 05/2005 MD 05/2005 05/2005 05/2005 05/2005 CPD 05/2005 05/2005 MD EN 13483:2005 Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique à récupération interne de vapeur pour un système de distribution mesurée de carburants - Spécifications 05/2005 EN 13493:2005 Géomembranes - Géosynthétiques bentonitiques Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d’enfouissement de déchets solides 05/2005 CPD EN 13570:2005 Machines pour les produits alimentaires Malaxeurs - Prescriptions relatives à la sécurité et à la hygiène 05/2005 MD 2189 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 13609-1:2005 Informatique de santé - Messages pour la maintenance de l’information d’accompagnement dans les systèmes de santé 05/2005 Partie 1: Mise à jour des schémas de codage EN 13630-10:2005 Explosifs à usage civil - Cordeaux détonants et mèches de sûreté 05/2005 93/15/CEE 05/2005 93/15/CEE 05/2005 93/15/CEE 05/2005 CPD 05/2005 CPD Partie 10: Détermination de la capacité d’allumage des cordeaux détonants EN 13631-01:2005 Explosifs à usage civil - Explosifs Partie 1: Exigences EN 13631-15:2005 Explosifs à usage civil - Explosifs Partie 15: Calcul des propriétés thermodynamiques EN 13658-1:2005 Lattis et cornières métalliques - Définitions, prescriptions et méthodes d’essai Partie 1: Enduits intérieurs EN 13658-2:2005 Lattis et cornières métalliques - Définitions, exigences et méthodes d’essai Partie 2: Enduits extérieurs EN 13748-1:2004/AC:2005 Carreaux de mosaïque de marbre 05/2005 Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur Corrigendum AC EN 13796-1:2005 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Véhicules 05/2005 2000/9/CE 05/2005 2000/9/CE 05/2005 2000/9/CE 05/2005 CPD Partie 1: Attaches, chariots, freins embarqués, cabines, sièges, voitures, véhicules de maintenance, agrès EN 13796-2:2005 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Véhicules Partie 2: Essai de résistance au glissement des attaches EN 13796-3:2005 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Véhicules Partie 3: Essais de fatigue EN 13808:2005 Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumeux EN 13871:2005/AC:2005 Machines pour les produits alimentaires - Machines à couper en cubes - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène Corrigendum AC 05/2005 2190 Indicatif et Objet de la Norme EN 13900-5:2005 Pigments et matières de charge - Méthodes de dispersion et évaluation de l’aptitude à la dispersion dans les plastiques Partie 5: Détermination de la valeur de pression du filtre lors d’un essai EN 13914-2:2005 Conception, préparation et mise en oeuvre des enduits intérieurs et extérieurs Partie 2: Enduits intérieurs EN 13925-3:2005 Essais non destructifs - Diffraction des rayons X appliquée aux matériaux polycristallins et amorphes Partie 3: Appareillage Edition 05/2005 05/2005 05/2005 EN 13963:2005 Matériaux et jointoiement pour plaques de plâtre - Définitions, exigences et méthodes d’essai 05/2005 EN 13978-1:2005 Produits préfabriqués en béton - Garages préfabriqués en béton Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d’éléments individuels de la dimension d’une pièce 05/2005 EN 14041:2004/AC:2005 Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés - Caractéristique essentielles Corrigendum AC EN 14179-2:2005 Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit Directive CE CPD 05/2005 05/2005 CPD 05/2005 PPE 3 05/2005 CPD EN 14342:2005 Planchers et parquets en bois - Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage 05/2005 CPD EN 14449:2005 Verre dans la construction - Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité - Evaluation de conformité 05/2005 CPD EN 14451:2005 Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par retour - Soupape anti-vide en ligne DN 8 à DN 80 - Famille D, Type A 05/2005 EN 14452:2005 Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par retour - Rupteur à évent atmosphérique avec élément mobile DN 10 à DN 20 - Famille D, type B 05/2005 EN 14225-4:2005 Vêtements de plongée Partie 4: Vêtements de plongée à pression atmosphérique Exigences relatives aux facteurs humains et méthodes d’essai EN 14296:2005 Appareils sanitaires - Lavabos collectifs 2191 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 14453:2005 Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par retour - Rupteur à évent atmosphérique permanent DN 10 à DN 20 - Famille D, type C 05/2005 EN 14454:2005 Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par retour - Disconnecteur d’extrémité DN 15 à DN 32 Famille H, type A 05/2005 EN 14455:2005 Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par retour - Clapet d’entrée d’air sous pression DN 15 à DN 50 Famille L, type A et type B 05/2005 EN 14486:2005 Qualité de l’eau - Détection des entérovirus humains par culture cellulaire par la méthode des plages 05/2005 EN 14506:2005 Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par retour - Inverseur à retour automatique - Famille H, type C 05/2005 EN 14510:2005 Adhésifs pour cuir et matériaux de la chaussure - Adhésifs à base de solvants ou en dispersion - Détermination du tack à l’affichage (tack immédiat) 05/2005 EN 14543:2005 Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Parasols pour chauffage de terrasse - Appareils de chauffage radiants non raccordés utilisés à l’extérieur ou dans des espaces largement ventilés 05/2005 90/396/CEE 05/2005 PED 05/2005 HST EN 14570:2005 Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés EN 14601:2005 Applications ferroviaires - Robinets d’arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale EN 14622:2005 Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par retour - Surverse avec trop-plein circulaire (limité), Famille A Type F 05/2005 EN 14623:2005 Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par retour - Surverse par trop-plein (définie par essai de dépression) - Famille A, Type G 05/2005 EN 14650:2005 Produits préfabriqués en béton - Règles générales pour le contrôle de la production en usine de béton de fibres métalliques 05/2005 EN 14658:2005 Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions générales de sécurité aux équipements de manutention continue pour les mines de lignite à ciel ouvert 05/2005 MD 2192 Indicatif et Objet de la Norme EN 14662-1:2005 Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des concentrations en benzène Partie 1: Echantillonnage par pompage suivi d’une désorption thermique et d’une chromatographie en phase gazeuse EN 14662-2:2005 Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des concentrations en benzène Partie 2: Echantillonnage par pompage suivi d’une désorption au solvant et d’une chromatographie en phase gazeuse EN 14662-3:2005 Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des concentrations en benzène Partie 3: Echantillonnage par pompage automatique suivi d’une chromatographie en phase gazeuse EN 14662-4:2005 Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des concentrations en benzène Partie 4: Echantillonnage par diffusion suivi d’une désorption thermique et d’une chromatographie en phase gazeuse EN 14662-5:2005 Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des concentrations en benzène Partie 5: Echantillonnage par diffusion suivi d’une désorption au solvant et d’une chromatographie en phase gazeuse Edition Directive CE 05/2005 2000/69 & 96/62/CE 05/2005 2000/69 & 96/62/CE 5/2005 2000/69 & 96/62/CE 05/2005 2000/69 & 96/62/CE 05/2005 2000/69 & 96/62/CE EN 14691:2005 Feuilles souples d’étanchéité - Etanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules - Détermination de la compatibilité au conditionnement thermique 05/2005 EN 14697:2005 Textiles - Serviettes éponges et tissus éponges - Spécifications et méthodes d’essai 05/2005 EN 14700:2005 Produits consommables de soudage - Produits consommables pour le rechargement dur 05/2005 EN 14712:2005 Agents de surface - Détermination de la stabilité physique dans les solutions alcalines et acides 05/2005 EN 14728:2005 Défauts dans les assemblages soudés en thermoplastiques Classification 05/2005 EN 14733:2005 Bitumes et liants bitumineux - Maîtrise de la production en usine des émulsions de bitume, des bitumes fluxés et fluidifiés 05/2005 EN 14771:2005 Bitumes et liants bitumineux - Détermination du module de rigidité en flexion - Rhéomètre à flexion du barreau (BBR) 05/2005 EN 14787:2005 Engrais et amendements minéraux basiques - Détermination de la teneur en eau - Guide et recommandations 05/2005 CPD 2193 Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 140-11:2005 Acoustique - Mesurage de l’isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction Partie 11: Mesurage en laboratoire de la réduction de la transmission des bruits de choc par les revêtements de sol sur les planchers de référence légers EN ISO 772:2000/A2:2005 Déterminations hydrométriques - Vocabulaire et symboles Amendement N° 2 EN ISO 2505:2005 Tubes en matières thermoplastiques - Retrait longitudinal à chaud Méthodes d’essai et paramètres * La présente remplace la publication EN 743:1994 * EN ISO 3815-1:2005 Zinc et alliages de zinc Partie 1: Analyse d’échantillons massifs par spectrométrie d’émission optique * La présente remplace la publication EN 12019:1997 * EN ISO 4788:2005 Verrerie de laboratoire - Eprouvettes graduées cylindriques Edition 05/2005 05/2005 05/2005 05/2005 05/2005 EN ISO 6975:2005 Gaz naturel - Analyse étendue - Méthode par chromatographie en phase gazeuse 05/2005 EN ISO 6976:2005 Gaz naturel - Calcul du pouvoir calorifique, de la masse volumique, de la densité relative et de l’indice de Wobbe à partir de la composition 05/2005 EN ISO 6978-1:2005 Gaz naturel - Détermination de la teneur en mercure Partie 1: Echantillonnage de mercure par chimisorption sur iode 05/2005 EN ISO 6978-2:2005 Gaz naturel - Détermination de la teneur en mercure Partie 2: Echantillonnage du mercure par amalgamation sur alliage or/platine EN ISO 9342-1:2005 Optique et instruments d’optique - Verres étalons pour l’étalonnage des frontofocomètres Partie 1: Verres étalons pour frontofocomètres pour le mesurage des verres de lunettes * La présente remplace la publication EN ISO 9342:1998 * EN ISO 11339:2005 Adhésifs - Essai de pelage en T d’assemblages collés flexible sur flexible * La présente remplace la publication EN 14173:2002 * EN ISO 11343:2005 Adhésifs - Détermination de la résistance dynamique au clivage de joints collés à haute résistance soumis aux conditions d’impact Méthode d’impact au coin * La présente remplace la publication EN 14493:2002 * 05/2005 05/2005 05/2005 05/2005 Directive CE 2194 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN ISO 12213-1:2005 Gaz naturel - Calcul du facteur de compression 05/2005 Partie 1: Introduction et directives EN ISO 12213-2:2005 Gaz naturel - Calcul du facteur de compression 05/2005 Partie 2: Calcul à partir de l’analyse de la composition molaire EN ISO 12213-3:2005 Gaz naturel - Calcul du facteur de compression 05/2005 Partie 3: Calcul au moyen des caractéristiques physiques EN ISO 12625-09:2005 Papier tissu et produits en tissu 05/2005 Partie 9: Détermination de la résistance à l’éclatement, méthode à la balle EN ISO 13443:2005 Gaz naturel - Conditions de référence standard 05/2005 EN ISO 13686:2005 Gaz naturel - Désignation de la qualité 05/2005 EN ISO 13903:2005 Aliments des animaux - Détermination de la teneur en acides aminés 05/2005 EN ISO 13904:2005 Aliments des animaux - Détermination de la teneur en tryptophane 05/2005 EN ISO 14532:2005 Gaz naturel - Vocabulaire 05/2005 EN ISO 14630:2005 Implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales 05/2005 MED * La présente remplace la publication EN ISO 14630:1997 * EN ISO 15403:2005 Gaz naturel - Désignation de la qualité de gaz naturel pour usage comme carburant comprimé pour véhicules 05/2005 EN ISO 15536-1:2005 Ergonomie - Mannequins informatisés et gabarits humains 05/2005 Partie 1: Exigences générales EN ISO 16805:2005 Liants pour peintures et vernis - Détermination de la température de transition vitreuse 05/2005 EN ISO 21351:2005 Systèmes spatiaux - Cahier des charges fonctionnel et spécification technique de besoin 05/2005 EN ISO/IEC 17025:2005 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais * La présente remplace la publication EN ISO/IEC 17025:2000 * 05/2005 MD 2195 Abréviations: EN : HD : ENV : CEN/TR [CR] : CLC/TR [R] : CLC/TS : An : Sn : LVD EMC MD TOYS MED AIMD URE2 BAD MET1 MET2 NAWI BAT ATEX EX 1-3 : : : : : : : : : : : : : : HSW PPE 1-3 : : PPD 1-3 : CPD PRV PED R&TTE : : : : SATV HST 87/404/CEE 90/396/CEE 92/42/CEE 94/62/CE 94/67/CE 95/16/CE : : : : : : : : Editeur: Norme européenne Document d’harmonisation Prénorme européenne Rapport CEN Rapport technique CENELEC Spécification technique CENELEC n ième Amendement d’une EN ou d’un HD n ième Edition d’un HD Directive 73/23/CEE (Basse tension) Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique) Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphäre explosible) Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) Directive 92/38/CEE (Satellites) Directive 96/48/CE (TGV européen) Directive Récipients à pression simples Directive Appareils à gaz Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement Directive Emballages et déchets d’emballage Directive Incinération déchets dangereux Directive Ascenseurs Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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